EUIPO, 13 juillet 2020, n° 000035006

EUIPO 13 juillet 2020

Arguments

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Accepté
Non-usage sérieux de la marque
La division d'annulation a constaté que la titulaire de la marque n'avait pas fourni de preuves suffisantes pour démontrer un usage sérieux de la marque pour certains produits et services, entraînant la déchéance de ses droits sur ces derniers.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 13 juil. 2020, n° 000035006
Numéro(s) :	000035006
Textes appliqués :	Article 58(1)(a) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	MUE annulée
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Texte intégral

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DIVISION D’ANNULATION
Annulation no 35 006 C (REVOCATION)
Jürgen Klinsmann, 3419 Via Lido, Newport Beach, California 92663-3908, États-Unis d’Amérique (demanderesse), représentée par UNIT4 IP Rechtsanwälte, Jägerstraße 40, 70174 Stuttgart (Allemagne)
i-n s t
Panini Società Per Azioni, Viale Emilio Po, 380, 41126 Modena, Italie (titulaire de la marque de l’Union européenne), représentée par BRUNACCI & Partners S.R.L, Via Scaglia Est, 19-31, 41126 Modena, Italie (représentant professionnel).
Le 13/07/2020, la division d’annulation rend la présente
DÉCISION
1. La demande en déchéance est partiellement accueillie.
2. Les droits de la titulaire de la MUE sur la marque de l’Union européenne no 4 244 241 sont révoqués à compter du 14/05/2019 pour certains des produits et services contestés, à savoir:
Classe 9: programmes et programmes de jeux informatiques; mémoires pour ordinateurs; disques compacts (audio-vidéo); disques compacts (mémoires); disques magnétiques; disques optiques; disquettes souples; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs; extincteurs; programmes d’ordinateurs téléchargeables; publications sous format électronique; signaux lumineux; montures de lunettes; tapis de souris; étuis à lunettes; montures de lunettes; cordons de lunettes; des lunettes de sport; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; Programmes d’ordinateurs téléchargeables
Classe 16: cartes à collectionner; cartes à collectionner; albums; classeurs à feuillets mobiles pour collectes et cartes à collectionner; cartes postales; catalogues; des étiquettes en papier ou en carton; almanachs; calendriers; décalcomanies; affiches; matériel imprimé à l’exception des étiquettes autocollantes en papier; publications imprimées; boîtes de rangement en papier ou en carton; enveloppes (papier à lettres); revues; livres; cartes; papier et carton; produits en carton, non compris dans d’autres classes; produits en papier à l’exception des étiquettes d’adhésifs; produits de l’imprimerie, à

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l’exception des étiquettes en papier autocollantes; articles pour reliures; photographies; papeterie, à l’exception des étiquettes en papier autocollantes; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils); matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes); caractères d’imprimerie; Clichés.
Classe 18: cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes; peaux d’animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; Fouets et sellerie.
Classe 25: articles d’habillement, chaussures et chapellerie.
Classe 28: jeux de cartes; compteurs (disques) pour jeux; Jeux et jouets.
Classe 30: gâteaux de Savoie; caramels; gommes à mâcher autres qu’à usage médical; chocolat,pralines; pastilles (confiserie); réglisse
[confiserie]; massepain; petits fours [pâtisserie]; tartes; confiseries pour décoration d’arbres de Noël; gâteaux de Savoie; biscuits salés; unités de craquage; pizza; maillots de corps (sandwiches); petits pains; cupcakes; pop-corn; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café artificiel; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; Glace à rafraîchir.
Classe 42: programmation informatique; conception de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; logiciels de mise à jour de logiciels; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels (services pour des tiers);
3. La marque de l’Union européenne reste enregistrée pour tous les autres produits, à savoir:
Classe 16: étiquettes autocollantes en papier; matériel imprimé à l’exception des étiquettes autocollantes en papier; produits en papier à l’exception des étiquettes autocollantes en papier; produits de l’imprimerie, à l’exception des étiquettes en papier autocollantes; Papeterie, à l’exception des étiquettes en papier auto-adhésives.
4. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
La demanderesse a déposé une demande en déchéance de l’ enregistrement de la
marque de l’Union européenne no 4 244 241 ( marque figurative) (la

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marque de l’Union européenne).La demande est dirigée contre l’ensemble des produits et services désignés par la MUE, à savoir
Classe 9: programmes et programmes de jeux informatiques; mémoires pour ordinateurs; disques compacts (audio-vidéo); disques compacts (mémoires); disques magnétiques; disques optiques; disquettes souples; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs; extincteurs; programmes d’ordinateurs téléchargeables; publications sous format électronique; signaux lumineux; montures de lunettes; tapis de souris; étuis à lunettes; montures de lunettes; cordons de lunettes; des lunettes de sport; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; programmes d’ordinateurs téléchargeables
Classe 16: cartes à collectionner; cartes à collectionner et étiquettes autocollantes en papier; albums; classeurs à feuillets mobiles pour collectes et cartes à collectionner; cartes postales; catalogues; des étiquettes en papier ou en carton; almanachs; calendriers; décalcomanies; affiches; les imprimés; publications imprimées; boîtes de rangement en papier ou en carton; enveloppes (papier à lettres); revues; livres; cartes; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes; imprimés; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils); matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes); caractères d’imprimerie; Clichés.
Classe 18: cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes; peaux d’animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; Fouets et sellerie.
Classe 25: articles d’habillement, chaussures et chapellerie.
Classe 28: jeux de cartes; compteurs (disques) pour jeux; Jeux et jouets.
Classe 30: gâteaux de Savoie; caramels; gommes à mâcher autres qu’à usage médical; chocolat,pralines; pastilles (confiserie); réglisse [confiserie]; massepain; petits fours [pâtisserie]; tartes; confiseries pour décoration d’arbres de Noël; gâteaux de Savoie; biscuits salés; unités de craquage; pizza; maillots de corps (sandwiches); petits pains; cupcakes; pop-corn; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café artificiel; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.

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Classe 42: programmation informatique; conception de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; logiciels de mise à jour de logiciels; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels (services pour des tiers);
L’ opposante a invoqué l’article 58, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 207/2009 du Conseil du 26 février 2009 sur la marque de l’Union européenne (JO L 78, p. 1, ci-après le «RMUE»).
MOTIFS DE LA DÉCISION
Aux termes de l’article 58, paragraphe 1, point a) du RMUE, le titulaire de la marque de l’Union européenne sera déclaré déchu de ses droits, sur demande présentée auprès de l’Office si, pendant une période ininterrompue de cinq ans, la marque n’a pas fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée, et qu’il n’existe pas de justes motifs pour le non-usage.
Une marque fait l’objet d’un usage sérieux lorsqu’elle est utilisée, conformément à sa fonction essentielle qui est de garantir l’identité d’origine des produits ou des services pour lesquels elle est enregistrée, aux fins de créer ou de conserver un débouché pour ces produits ou services.Un usage sérieux nécessite un usage réel sur le marché des produits et des services enregistrés et n’inclut pas un usage symbolique dans le seul but de préserver les droits conférés par la marque ni un usage qui est exclusivement interne (11/03/2003,- 40/01, Minimax, EU: C: 2003: 145, en particulier les § 35-37, 43).
L’appréciation du caractère sérieux de l’usage de la marque doit reposer sur l’ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l’exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché pour les produits ou les services protégés par la marque (11/03/2003,- 40/01, Minimax, EU: C: 2003: 145, § 38).Toutefois, l’objet de la disposition selon laquelle la marque antérieure doit avoir fait l’objet d’un usage sérieux «ne vise ni à évaluer la réussite commerciale ni à contrôler la stratégie économique d’une entreprise ou encore à réserver la protection des marques à leurs seules exploitations commerciales quantitativement importantes» (08/07/2004,- 203/02, Vitafruit, EU: T: 2004: 225, § 38).
Conformément à l’article 19, paragraphe 1, du RDMUE, lu conjointement avec l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE, les indications et les preuves de l’usage doivent établir le lieu, la durée, l’importance et la nature de l’usage qui a été fait de la marque contestée pour les produits et/ou services pour lesquels elle est enregistrée.
Dans le cadre d’une procédure de déchéance fondée sur le non-usage, la charge de la preuve incombe à la titulaire de la marque de l’Union européenne dans la mesure où l’on ne saurait attendre du demandeur qu’il prouve un fait négatif, à savoir que la marque n’ait pas été utilisée pendant une période ininterrompue de cinq ans.Dès lors, c’est le titulaire de la marque de l’ Union européenne qu’il convient de prouver un usage sérieux dans l’Union européenne, ou de présenter des justes motifs pour le non- usage.
En l’espèce, la marque de l’Union européenne a été enregistrée le 21/03/2006.La demande en déchéance a été déposée le 14/05/2019. Par conséquent, la marque de l’UE était enregistrée depuis plus de cinq ans à la date de dépôt de la demande;La

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titulaire de la marque de l’Union européenne devait démontrer l’usage sérieux de la marque de l’Union européenne contestée pendant la période de cinq ans précédant la date de la demande en déchéance, à savoir de 14/05/2014 à 13/05/2019 compris, pour les produits et services contestés énumérés dans la section «Reasons» ci- dessus.
Le 19/09/2019, le titulaire de la marque de l’Union européenne a présenté des observations indiquant que, comme l’indique clairement le RDMUE, il n’est pas nécessaire qu’elle soit apposée sur le produit lui-même (12/12/2014, T 105/13, TrinkFix-, EU: T: 2014: 1070, § 28, 38).Une représentation de la marque sur les emballages, les catalogues, les supports publicitaires ou sur les factures relatives aux produits et services en cause constitue une preuve directe que la marque a fait l’objet d’un usage sérieux.
La titulaire de la MUE explique que la société PANINI Per Azioni est une société spécialisée dans la fabrication et la vente de produits éditorial — notamment des autocollants, des cartes commerciales et d’autres articles, par ses objets de collection et ses filiales de publication. À l’heure actuelle, la société figure parmi les leaders mondiaux dans la production d’autocollants, ce qui produit plus de cinq millions de autocollants par an.
La titulaire explique que la plupart des revenus de l’entreprise proviennent de la licence de ses propres marques, telles que «PANINI» et le signe «kick» «vélo kick».Ces marques sont les marques emblématiques de la titulaire et représentent le style et le nom de la société du public pertinent.
La titulaire ajoute que la société a développé un «guide de style» (annexes 26 et 27B) contenant toutes les images les plus évocatrices et représentatives de ses marques et collections au fil des années. Ce guide contient non seulement les images et marques pouvant faire l’objet d’une licence, mais également les principales règles et méthodes de reproduction des mêmes éléments présents sur les produits des licenciés.
Le parcours de la PANINI implique l’échange et le partage tant dans le monde réel que dans l’espace numérique où a eu accès à un # GotGotNeed. Les collections complétées sont des toilettes familiales, stockées et prêtes à faire repousser l’excitation, la nostalgia et les mémoires dans le cadre desquelles elles sont prises. Il convient donc que la société PANINI apporte une partie de ses marques les plus reconnaissables, des œuvres d’œuvres du patrimoine et des dessins contemporains contemporains disponibles pour l’authentification de produits de qualité au moyen d’un programme de licence établi. Ce guide de rédaction fournira des inspiration et des conseils afin d’aider et de soutenir les détenteurs de licence et de partenaires officiels de jouir d’une partie du poids de ces dernières
(annexe 26A).
La titulaire de la MUE explique que l’usage sérieux de la marque par les licenciés peut uniquement être démontré par des indications indirectes, telles que les rapports de la titulaire, quantifiant ses redevances et identifiant le nombre d’articles vendus portant la marque sous licence.
Selon la titulaire de la marque de l’Union européenne, les preuves produites aux fins de prouver l’usage de la marque démontrent sans nul doute la diffusion considérable de la marque en Italie et en Europe, à la lumière du grand nombre de produits vendus

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et des montants facturés. Le premier groupe de documents (annexes 1 à 9) comprend des factures regroupées selon les collections annuelles des autocollants/albums et des cartes/albums annuels. L’album couvre les collections désignées par le code d’identification des produits énumérés dans les factures relatives à la collection concernée.
Le deuxième groupe de documents (annexes 10 à 39) concerne les produits fabriqués et vendus par des détenteurs de licence.
La titulaire soutient que la marque «bicyclette kick» est utilisée pour désigner une large gamme de produits, pas seulement les produits éditoriaux fabriqués et vendus directement (albums collectables, cartes de commerce et autocollants), mais aussi divers articles (carnets, agendas, sacs d’écoliers, T-shirts, ballons de football), dont la production et la vente ont été concédées à des tiers (par exemple, Franco Cosimo Edizioni S.p. A., FIFA, Coopa Football B.V., Bioworld International LTD).
Les éléments de preuve présentés sont les suivants:
Les annexes 1 à 9 sont des albums d' autocollants, qui sont tous accompagnés de factures, comme le montre le détail ci-dessous.
L’annexe 1 présente des échantillons du no de la «FIFA WORLD CUP Brasil 2014» à l’aide des images suivantes:
L’annexe 2 présente des échantillons de l’album du bâtonnet de l’ «FIFA WOMEN CUP Canada 2015»:

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L’annexe 3 montre une photographie de l’album «PRO LEAGUE 2015»:
L’annexe 4 présente les échantillons du «PANINI FIFA 365 2015-2016» album des cartes à collectionner officiels:

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L’annexe 5 présente:

o les échantillons de la «PANINI FIFA 365 2017» Album officiel autocollants:
o photographies des cartes de collection pour les «PANINI FIFA 365 2017»:
.

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L’annexe 6 présente des échantillons de l’album «album DO WYKLEJANIA 2015»:

L’annexe 7 présente:

o une photographie de l’album de la carte «MGK MEGACRACKS 2013- 2014» et de la bulle de la carte à collectionner «ADRENALYN 2013-2014»:
;
o une photographie de l’album de la carte «MGK MEGACRACKS 2014- 2015» et de la bulle de la carte à collectionner «ADRENALYN 2014-2015»:
;

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o photographies de la bum «MGK MEGACRACKS 2015-2016» album, «BARCELONA 2014-2015», et la «carte de négociation ADRENALYN 2016-2017» album:
;
o L’ «FUTEBOL 2017-2018», emballage de cartes et cartes à collectionner:
.
L’annexe 8 présente:

o une photographie de l’album «CALCIATORI 2014-2015»:
;

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o photographies, entre autres, des album et du paquet «CALCIATORI 2015- 2016»:
;
o une photographie de la couverture de l’album «CALCIATORI figurine 2016- 2017»:
.

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L’annexe 9 montre des photographies de l’album, des autocollants et des emballages d’autocollants de «FIFA 365 2018»:

.
Tous ces documents sont accompagnés de factures relatives à des «ensembles d’autocollants», des «albums pour autocollants», des «cartes à collectionner» ou des «titres enregistrés d’albums enregistrés par cartes».Elles concernent plusieurs pays et, comme le souligne à juste titre la requérante, plusieurs d’entre elles ont été émises par la titulaire de la marque de l’Union européenne à l’attention de sociétés affiliées, telles que S.A. PANINI Belgique, PANINI France S.A, PANINI Verlags GmbH en Allemagne et à PANINI España SA.
Annexes 10, 11, 12, 16, 19 et 24:Contient des catalogues, deux pour les vêtements appelés «lookbook Fall Winter 2013-2014 Kid» et «lookbook Fall Winter 2013-2014 Man» (tous deux déposés au lieu de l’annexe 14), et d’autres dénommés «Calciatori Back à l’école 2014-2015», «Gift 2014», «Calciatori» à

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l’école 2016-2017, PANINI FIT 360, et des «Calciatori» à l’école 2018-2019», montrant des t-shirts, ballons de football, sacs à dos, sacs de sport et sacs d’écoliers. La titulaire de la marque de l’Union européenne énumère également le catalogue «Calciatori Back To School 2015-2016» en tant qu’annexe 14, mais ce document n’a pas été produit.
Annexes 13, 15, 17 et 23:Contient une liste des ventes réalisées en Italie pour les produits sous licence (articles de papeterie et sacs) par Franco Cosimo PANINI Editore S.p. A. pour les années 2014 à 2017;
Annexe 18:Il montre des factures émises à Franco Cosimo Editore PANINI S.p. A., qui se rapportent au paiement des redevances générées entre 2014 et 2019.
Annexe 20:Consiste en une capture d’écran du site internet de Tesco et un certain matériel publicitaire montrant la campagne de promotion «PANINI FIT 360».
Annexe 21:Contient des échantillons des produits «PANINI FIT 360».
Annexe 22, par le titulaire, en 23:Elle se compose de deux factures adressées à la société UNGA B.V. concernant la quantification et le versement de redevances au titre d’une licence de marque «PANINI FIT 360» en 2016 et 2018.
Annexe 25:Contient une liste qui, d’après la titulaire de la marque de l’Union européenne, fait apparaître les ventes en ligne en Italie de produits PANINI en 2018 et 2019;
Annexe 26A — Annexe 26B:Montrer la «guide de style de la PANINI 2018», qui montre les marques, images et œuvres disponibles pour le programme de licence et leurs méthodes de reproduction sur les produits sous licence;
Annexe 27:renseigne sur les éléments suivants:
o Annexe 27A:se compose d’une note entre la société PANINI S.p. A. et la FIFA en vigueur jusqu’au 31/03/2015 et destinée à créer un programme de marchandisage appelé «PANINI HERITAGE FIFA WORLD CUP» pour le concours «2014 FIFA WORLD CUP Brésil» et les éditions antérieures de «FIFA WORLD CUP».Panini octroie en effet la FIFA FIFA l’utilisation des «œuvres d’art» et marques représentées aux annexes 27A et 27C en ce qui concerne les biens énumérés à l’article 4 (des tee-shirts, des mugs, des articles de papeterie, des sacs).
o Annexe 27B:Document intitulé «STYLE GUIDE 2018».Le guide contient une série d’illustrations originales inspirées de la PANINI FIFA World Coupe ™ Coupe du type ™ L’album destiné à être appliqué sur la marchandise.
Annexe 28:Un contrat de licence existe entre PANINI S.p. A. et COPA FOOTBALL B.V. en vigueur du 15/02/2019 au 15/09/2022. Il s’agit de licences d’utilisation en ce qui concerne le merchandising, et en particulier de tee-shirts, pulls, vestes, maillots de football, ballons de football, chaussettes, bonnets, et chopes.

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Annexe 29:Un accord de licence entre PANINI S.p. A. et BIOWORLD INTERNATIONAL Ltd en vigueur montre l’existence d’un accord de licence du 31/03/2019 au 31/12/2021. Il s’agit de la licence pour utilisation en ce qui concerne les produits visés à l’article 2, en particulier les T-shirts, Sweats/hoodies, Sleep, Underwear, coll Weather, chapellerie, Bags, Hosiery, Ties, Wallettes, porte-yrings, Belges, lanières, parapluies, porte-bagages, Office Giftables & potable/Ceramics.
Annexe 30:Constitué de photographies des œufs de chocolat et de rapports de ventes en Italie de produits sous licence en 2017;
Annexe 31:Photographies de billes fabriquées par MONDO S.P.A..
Annexe 32:Des factures émises par PANINI S.P.A. portaient notamment sur la FIFA Federation Internationale de Football Association, Bioworld International Merchandising Limited, Click Distribution UK LTD, Cover Store S.r.l.
Annexe 33:Se compose des articles suivants:
o Magazine LM Licensing daté du 15/04/2019: «PANINI annonce de nouveaux partenariats stratégiques pour le marchandisage» (https:
//www.licensingmagazine.com/2019/04/15/panini-announces-newstrategic- partnerships-for-merchandising/?lang=en);
o Magazine LM Licensing daté du 27/09/2018: « Preview: PANINI annonce sa participation à aucun 2018» https:
//www.licensingmagazine.com/2018/09/27/ble-preview-paniniannounces- its-participation-at-ble-2018/?lang=en);
o Magazine LM Licensing daté du 09/01/2019: «La licence de Nice est revenu à Pitti Bimbo» (https:
//www.licensingmagazine.com/2019/01/09/nicelicensing-is-back-to-pitti- bimbo/?lang=en);
Annexes 34, 35 et 36:Des photos de stands dans diverses expositions en 2014, 2015, 2018 et 2019;
Annexe 37:Captures d’écran de sites Internet montrant principalement la
marque sur l’internet et les applications web.
Annexe 38:Capture d’écran du site internet «You Tube» montrant l’vidéo «CALCIATORI PANINI 2018-2019 T-SHIKI» (https:
//www.youtube.com/watch?v=iYUdUiRqjAo), datée du 22/12/2018, concernant la «déboxation» de la nouvelle collection de «PANINI» de type T-shirt.
Annexe 39:Photographies montrant des T-shirts et des sacs portant une marque accordée à la DISTRIEST d.o.o. entre 2016 et 2018 en Slovénie et en Croatie.

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Remarque préliminaire
Traductions
La demanderesse soutient que la titulaire de la marque de l’ Union européenne n’a pas fourni de traduction de certains des éléments de preuve de l’usage et que, par conséquent, ces éléments de preuve ne devraient pas être pris en considération.Toutefois, la titulaire de la marque de l’Union européenne n’est pas tenue de faire traduire la preuve de l’usage, sauf si l’Office l’exige expressément ( article 19, paragraphe 1, lu en combinaison avec l’article 10, paragraphe 6, du RDMUE).
En outre, la titulaire de la marque de l’Union européenne a fourni une explication très détaillée établissant un lien entre les documents déposés et produits la marque; elle a traduit les noms des produits d’italien en anglais, en les associant aux codes figurant dans les catalogues, etc. Par conséquent, la division d’annulation estime qu’il n’est pas nécessaire de demander une traduction;
Appréciation de l’usage sérieux
Pour examiner, dans un cas d’espèce, le caractère sérieux de l’usage de la marque antérieure, il convient de procéder à une appréciation globale en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce.Cette appréciation implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte.Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une certaine constance dans le temps de l’usage de cette marque et inversement (08/07/2004,- 334/01, Hipoviton, EU: T: 2004: 223, § 36).
La demanderesse fait valoir que l’usage de la marque contestée n’a pas été prouvé étant donné qu’il concerne des signes qui ne sont pas conformes aux dispositions de l’article 18, paragraphe 1, point a), du RMUE.Le signe n’est pas utilisé comme une marque mais simplement comme un signe décoratif, descriptif et il n’existe aucun lien avec les produits et services litigieux. Par ailleurs, les factures présentées concernent principalement des sociétés au sein du groupe Panini, ce qui signifie que l’usage en dehors du groupe d’entités de la titulaire n’a pas été prouvé. Compte tenu de la situation, il n’existe aucune information émanant de sources indépendantes en ce qui concerne le chiffre d’affaires.
Nature de l’usage
En ce qui concerne la nature de l’usage de la marque, elle doit d’abord rappeler que l’ une ou l’autre marque de l’ Union européenne nécessite, entre autres, que la marque de l’Union européenne contestée soit utilisée en tant que marque, à savoir pour identifier l’origine, ce qui permet au public pertinent de distinguer les produits et services d’une autre fournisseur.
Deuxièmement, la «nature de l’usage» dans le contexte de l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE exige en outre la preuve de l’usage de la marque telle qu’elle est enregistrée, ou d’une variante de celle-ci qui, en vertu de l’article 18, paragraphe 1, point a), du RMUE, n’altère pas le caractère distinctif de la marque de l’Union européenne contestée.

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Dans le «Panini Stylé Guide» fourni par la titulaire de la marque de l' Union européenne ( annexe 26), sous la rubrique «LOGOS», les signes suivants apparaissent:
.
L’annexe 27B ( STYLE GUIDE 2018» — PANINI FIFA World Cup ™ album) comprend les signes suivants:
.
Aucun des signes susmentionnés ne peut être accepté comme variante de la marque telle qu’elle est enregistrée et qui est conforme aux dispositions de l’article 18, paragraphe 1, point a), du RMUE.
La marque contestée a été enregistrée en tant que contour d’une forme qui, elle n’était pas destinée à la présence de la boule, serait à peine identifiée comme le personnage d’un footballeur. Mais même si un footballeur est identifié sur les images des silhouettes, impression abstraite que la silhouette d’un mouvement crée, est encore très différente de l’impression que l’image détaillée d’un footballeur produit le même mouvement véhicule.

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Dans les signes tels qu’ils sont utilisés et
(le premier étant celui qui a été démontré dans la plupart des documents), le footballeur est clairement perçu à la cause de ces vêtements de sport et le T-shirt, shorts, chaussettes et chaussures de football (qu’il s’agisse ou non de couleurs) ne peut en aucun cas être négligé. Par ailleurs, le visage du footballeur est bien défini, tout comme le ballon que la personne semble avoir été loin de kicatriser ou d’être sur le point de connaître.
La titulaire de la marque de l’Union européenne fait valoir que la marque contestée peut être trouvée dans de nombreux documents déposés (notamment les albums et les catalogues), dont les contenus peuvent ensuite être recoupés avec d’autres documents (notamment des factures et des documents concernant les redevances), prouvant ainsi la durée, le lieu et l’importance de l’usage. Toutefois, la titulaire se réfère en fait à plusieurs des marques qui ne peuvent être considérées comme en conformité avec l’article 18, paragraphe 1, point a), du RMUE.
La plupart des photos figurant dans les annexes 1 à 8 ( albums, autocollants et cartes à collectionner, jeux de cartes) et beaucoup de celles des annexes 10 à 12,
16 et 19 (catalogues) portent sur le signe, souvent utilisé
conjointement avec une combinaison d’éléments, qui
, comme indiqué plus haut, n’est pas une variation du signe tel qu’enregistré qui peut être retenu.

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Le signe en cause apparaît en tant que marque individuelle et, comme enregistré, sur plusieurs produits compris dans les classes 16, 18, 25 et 28;
Classe 16
Les catalogues «Back à l’école» montrent parfois le signe tel qu’il a été enregistré sur des carnets et d’autres produits de l’imprimerie et des articles de papeterie. Par exemple, le catalogue «Back à l’école 2014/2015» (annexe 11), montre les images,
et qui sont des produits identifiés comme.
Toutefois, ces «QUADERNI MAXI» (les «carnets») montrent
aussi, eux aussi , sur leurs couvertures.
Le catalogue «Back to school 2016 Rec.2017» (annexe 16) contient les
représentations et . Cependant, les produits identifiés comme «quadrerni maxi» montrent également
sur leurs couvertures.

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Le catalogue «Back à l’école 2018/2019» (annexe 24) montre. Cependant, il existe d’autres versions du même produit dénommé «Quaderni Maxi 100 gr.», qui portent une version inacceptable de la marque contestée
.Il s’agit donc d’autres versions du même produit.
Les catalogues contiennent des codes tels que
, mais au vu de ces images, les produits n’ont reçu qu’un code correspondant à la largeur du papier, auquel ont été ajoutés les lettres A-B-C-Q (qui ne semblent pas être liées aux produits spécifiques des catalogues), ce qui fait qu’il est impossible de savoir quel article a été commercialisé sous quel logo. Par conséquent, il est impossible de relever, dans les factures qui l’accompagnent (annexes 13 et 17), quel élément, porteur du signe, la mention «quantité vendue», étant donné que dans les factures, les produits sont uniquement identifiés avec la référence générale «PANINI».

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Il a été ajouté à l’ annexe 25 plusieurs images avec des codes ( une liste qui est identifiée par la titulaire en tant que «ventes en ligne»), dont les suivantes semblent être des carnets en ligne:
La liste elle-même fournit cette information en ce qui concerne les carnets:
Autrement dit, trois articles seulement.
Le catalogue «Back à l’école 2018-2019» présente les images suivantes:
(«astucicio ovalle organigramme zzato»
, se traduisant par «étui crayon ovale») (ce code n’apparaît dans aucun autre document) et
(«penna cacellabile tratto annulellik»), qui ne montre aucun code)

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Tous ces éléments ont fait que la durée, le lieu et l’importance de l’usage de la marque pour les produits compris dans la classe 16 mentionnés ci-dessus n’ont pas été prouvés.
En revanche, l’annexe 9 ( «FIFA 365 2018») montre le signe visible dans la marque contestée, accompagné d’autres marques (comme la «FIFA», avec le symbole de la marque enregistrée ®) ou d’autres éléments descriptifs («365», qui mentionne le
nombre de jours dans l’année) formant un signe, qui est donc conforme au point 18 (1) (a) du RMUE.Ces signes ne figurent pas sur l’album en tant que tel mais sur les autocollants.
Il y a sept factures qui apparaissent avec l’album de l’annexe 9, extension du 19/09/2017 au 15/12/2017, et six factures identifient clairement les produits («autocollants») et font un lien avec le logo puisqu’elles se rapportent à («PANINI FIFA» ou «PANINI FIFA 365 2018»).Si les éléments de preuve produits sur le long terme ne sont pas exhaustifs, il convient de rappeler que l’ usage n’a pas été nécessaire tout au long de la période de cinq ans, mais plutôt au cours de cette période; Les dispositions relatives à l’usage ne requièrent pas un usage continu (16/12/2008,- 86/07, Deitech, EU: T: 2008: 577, § 52).En outre, les factures sont adressées à des entreprises en Bulgarie, en Grèce, en Hongrie et en Roumanie et, de ce fait, l’usage de la marque dans le lieu pertinent a été prouvé.
S’agissant de l’ importance de l’usage, le Tribunal a considéré que «[l]' usage de la marque ne doit pas être quantitativement important pour être qualifié de sérieux, car une telle qualification dépend des caractéristiques du produit ou du service concerné sur le marché correspondant» (11/03/2003,- 40/01, Minimax, EU: C: 2003: 145, § 39).
Il n’est pas possible de déterminer a priori, de façon abstraite, quel seuil quantitatif devrait être retenu pour déterminer si l’usage a ou non un caractère sérieux.Une règle de minimis ne peut donc être fixée.Lorsqu’il répond à une réelle justification commerciale, un usage même minime de la marque peut être suffisant pour établir l’existence d’un caractère sérieux (27/01/2004-, C 259/02, Laboratoire de la mer, EU: C: 2004: 50, § 25, 27).
L’appréciation de l’usage sérieux implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte.Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l’usage de cette marque et inversement.De même, l’étendue territoriale de l’usage est uniquement l’un des nombreux facteurs à prendre en compte, de telle façon qu’une étendue territoriale de l’usage limitée peut être compensée par une durée de l’usage ou un volume plus significatif;
Les factures font état de quantités importantes de produits vendus; pour ne citer que quelques exemples, la facture adressée à une société en Grèce montre la vente d’un million de «paquets» d’une étiquette, tandis que la facture datée du 26/09/2017

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adressée à une société en Roumanie montre la vente de 320 000 paquets de collants. En outre, comme mentionné ci-avant, les factures ont été adressées à des entreprises de quatre pays, l’utilisation étant géographiquement répandue.
Par conséquent, les paramètres de la nature, de la durée, du lieu et de l’importance de l’usage ont été démontrés.
En ce qui concerne les produits, les autocollants apparaissent comme des produits individuels dans la spécification de la marque contestée, avec un synonyme ( des étiquettes autocollantes en papier).Ces produits peuvent être considérés comme des produits en papier, papeterie, produitsimprimés ou imprimés et, par conséquent, l’usage peut être reconnu pour ces produits comme un article individuel (étiquettes autocollantes en papier) ainsi que pour une partie des trois catégories: Les produits en papier, papeterie, les produits de l’imprimerie et les produits de l’imprimerie, à savoir des étiquettes autocollantes en papier.
Classe 18
En ce qui concerne les sacs, sacs à dos et autres articles compris dans la classe 18, un catalogue «Gift 2014» (annexe 12) montre ces deux images:

(«sac de messagerie
»).Celles-ci sont marquées respectivement par les codes 52600 et 52601. La première
de ces codes apparaît aussi sur , et la deuxième
, c’est-à-dire sur les objets sur lesquels la marque telle qu’enregistrée n’apparaît pas. Cela signifie que les produits portant la marque ne peuvent pas être identifiés de manière irréfutable.
L’un des codes (52600) apparaît dans les factures qui l’accompagnent, mais il est fait référence à des produits portant l’expression générale «PANINI».Puisque le code fait référence à deux versions différentes du même produit, dont un seul porte la marque contestée, il est difficile de savoir ce qui signe les produits vendus bore.

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Le catalogue «Back à l’école 2018/2019» (annexe 24) montre les images suivantes,
où les produits sont identifiés avec des codes: («zaino
estensible con con gadget» , traduit par le titulaire en tant qu’
«emballage scolaire») et («zaino organisato zzato con
charilley» , ce que le titulaire a traduit comme «backpack école organisée avec trolley»),
Cependant, les codes ne figurent dans aucun autre document ni, approximativement, l’usage sérieux de la marque contestée ne saurait être reconnu pour les produits de la classe 18.
Classe 25
En ce qui concerne les produits compris dans la classe 25 (en l’occurrence, les t- shirts), le signe apparaît sur la couverture du catalogue appelé «lookbook Fall Winter 2013-2014 Kid» et certains des articles y figurent des variantes acceptables de la
marque contestée, telles que, par exemple. Par

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ailleurs, dans le catalogue appelé «lookbook Fall Winter 2013-2014 Ma», l’image
est vue (les deux catalogues figurant à l’annexe 10).
L’annexe 25 ( liste des ventes en ligne) est accompagnée des images,
et la liste elle-même montre ce qui suit:
Ces codes ne peuvent être référencés avec un autre document et seuls cinq articles dont les codes susmentionnés ont été vendus semblent avoir été vendus.
La capture d’écran du site «YouTube» (annexe 38), datée du 22/12/2018, montre également un T-shirt avec la marque contestée, mais ne peut être relié à aucun autre élément de preuve montrant des ventes.
Il s’ensuit que l’usage sérieux de la marque contestée pour les produits compris dans la classe 25 n’a pas été prouvé.
Ballons de football de la classe 28
Le catalogue trouvé à l’annexe 19 ( appelé «UNGA») et le document repris à l’ annexe 21 présentent plusieurs articles portant le signe tel qu’enregistré, par exemple
et.

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Les documents qui l’accompagnent (annexes 20 et 22 à 25) ne sauraient prouver l’importance de l’usage de ces produits, étant donné qu’ils se limitent à documenter le fait que les produits se soient, à un moment ou à un, mis en vente dans les grands magasins britannique «Tesco» (annexe 20).L' annexe 22 se compose de deux factures (datées du 30/11/2016 et de la 22/03/2018), comprenant le paiement des redevances ainsi que la description.
Toutefois, étant donné que les produits sont décrits comme «PANINI FIT 360» et compte tenu du contenu des photographies des annexes 19 et 21 qui figurent aux annexes et, ceux-ci contiennent plusieurs signes qui ne sont pas accompagnés de la marque contestée (ou, à tout le
moins, n’est pas visible), tels que , et ils ne peuvent prouver de manière irréfutable, la durée, le lieu et l’importance de l’usage de ces produits.L’annexe 23 présente les redevances pour le premier trimestre de 2017, mais les codes figurant ne peuvent être recoupés avec aucun autre document.
L’annexe 25 montre le code suivant pour un ballon revêtu de la marque contestée:
.
Bien que cela puisse faire l’objet de références croisées avec la liste elle-même, seuls quatre produits semblent avoir été vendus:
.
Les annexes 27A, 28 et 29 consistent en plusieurs accords de licence pour le marchandisage auxquels (lorsque la marque est mentionnée) la marque suivante

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apparaît essentiellement: . Par conséquent, les accords ne dissipent pas les doutes concernant la durée, le lieu et l’importance de l’usage de la marque contestée. Le code de style 2018, vu à l’annexe 27B (PANINI HERITAGE CFIFA WORLD CUP COLLECTION), montre un certain nombre de signes, notamment
l’initiative de Panini/FIFA Badge, mais l’usage de ce logo ne peut être associé inévitablement à un élément particulier figurant dans les éléments de preuve dans la mesure où il est possible de prouver les exigences de l’usage sérieux.
Les photos illustrant les bals de MONDO S.P.A. ont été incorporées dans l’annexe
31 avec le logo. L' annexe 32 se compose de factures émises par PANINI S.P.A. destinées, par exemple, à la FIFA Federation Internationale de Football Association, à la société Bioworld International Merchandising Limited, à Click Distribution UK LTD, Cover Store S.r.l., lorsqu’elles concernent des ventes et à établir un lien de celles-ci avec les produits, elles le font de manière générale aux produits «PANINI».Les articles de l’ annexe 33 contiennent des références générales au programme de marchandisage signé, ou à la «marque PANINI», ou comportent des images.

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Dans les photographies de stands figurant aux annexes 34 à 36, la marque contestée
n’apparaît qu’une fois.

Le reste des produits et des documents
Annexe 30:Contient des photos d’œufs de chocolat , comme des ventes en Italie de ces produits et rapports de ces ventes pour les premier, deuxième, troisième et quatrième trimestres 2017. De toute évidence, la marque telle qu’elle est enregistrée n’est pas visible et les rapports de ventes ne donnent pas de lumière sur la marque telle qu’elle est utilisée.
Enfin, la marque contestée (ou une variation acceptable) n’apparaît pas du tout aux annexes 37 et 39.
Bien que certains documents aient été mentionnés ci-dessus individuellement, l’ensemble des éléments de preuve ont été examinés et, comme il ressort clairement des observations présentées, les documents, même lorsqu’ils sont évalués les uns par rapport aux autres, ne sauraient prouver l’usage sérieux de toute marque contestée associée à la marque contestée, ou d’une variante acceptable de ceux-ci, à l’exception de ceux mentionnés ci-dessus dans la classe 16, étant donné que les indications de temps, de lieu et d’importance de l’usage sont insuffisantes.
Éléments de preuve supplémentaires
Après la date limite pour prouver l’usage de la marque, la titulaire de la marque de l’Union européenne a présenté des observations et davantage de documents. La demanderesse n’ayant pas eu la possibilité de présenter des observations, il n’est pas

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nécessaire de rouvrir la procédure, étant donné que ces documents ne peuvent pas modifier l’issue de la présente décision.
La titulaire de la marque de l’Union européenne soutient que le «logo du footballeur» a été largement utilisé en Europe et fait référence au fait que les preuves produites montrent l’usage de signes qui n’altèrent pas le caractère distinctif de la marque telle
qu’elle a été enregistrée. Elle ajoute une photo — affirmant que l’image emblématique du footballeur de PANINI est indéniablement reconnue par le public, même si des détails et des couleurs sont absents» et ajoute que «l’utilisation des différentes versions du «footballeur» permet, au contraire, de montrer l’usage de la marque contestée sans devoir préciser la version de la marque utilisée pour le produit ou le service dont les preuves ont été soumises».Cependant, pour les motifs exposés ci-dessus, la division d’annulation ne peut la rejoindre sur cette affirmation.
Dans ses observations, la titulaire de la marque de l’Union européenne inclut un certain nombre de captures d’écran relatives à des produits de chocolat, qui ne sauraient modifier les observations formulées par la division d’annulation ci-dessus, dès lors que la marque n’est pas visible sur leur marque.
Le titulaire se réfère également à l’utilisation de la marque pour des clés flash, des montres freinestyle, des housses pour téléphones portables, des housses pour tablettes, des applications logicielles, des jeux informatiques en classe 9, indiquant que certains codes du produit apparaissaient dans les documents déposés auprès de ses observations antérieures.Toutefois, il n’y a pas suffisamment d’images de ces produits portant la marque de l’Union européenne, ni d’une variation acceptable de celle-ci dans ses observations du 19/09/2019. En tout état de cause, les codes que la titulaire de la marque de l’Union européenne fait référence à une image qui pourraient prouver l’usage sérieux de la marque contestée pour les produits de référence ne sauraient être associés, pas plus qu’elle ne fournit de preuve supplémentaire à cet égard.
Les documents présentés par la titulaire dans cette série d’observations sont:
annexe 1: un article du site Wikipédia contenant des informations générales sur ce qu’est une «album [re] de bâtonnet»;
annexe 2: Un article du site Wikipédia relatif à l’Almanacco Illustrato del Calcio, une publication annuelle de PANINI Group et concernant le football;
annexe 3: un article publié par le miroir d’Irlande le 27/03/2017, intitulé «The au monde la plus coûteuse PANINI album, signé par le légende paille, est mis aux enchères pour un montant de 10,450 GBP»;
annexe 4: une brochure concernant la «licenciée de la FIFA, longue durée, PANINI»;
annexe 5: un article intitulé «PANINI Digital Album lancés pour la Russie 2018»;

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annexe 6: un article provenant de Wikipédia contenant des informations générales et expliquant les «autocollants»;
annexe 7: un article provenant de Wikipédia contenant des informations générales expliquant ce que sont les «cartes à collectionner»;
annexe 8: un article provenant de Wikipédia contenant des informations générales sur le groupe PANINI;
annexe 9: un article contenant des informations sur PANINI UK Ltd;
annexe 10: un article avec l’historique du logo de football PANINI;
annexe 11: un article de Wikipédia sur un footbalaller dénommé Carlo Parola;
annexe 12: une liste de marques détenues par la titulaire de la marque de l’Union européenne.
Aucun des documents énumérés ci-dessus ne renvoie, en particulier, à la marque contestée, ni aucune information qui pourrait de toute façon modifier la conclusion tirée à l’égard de l’absence de preuve de l’usage sérieux de la marque telle qu’elle a été enregistrée ou des variations acceptables de celle-ci.
Conclusion
Il résulte de ce qui précède que la titulaire de la marque de l’ Union européenne n’a pas prouvé l’usage sérieux de la marque de l’Union européenne pour les produits et services suivants, pour lesquels elle doit, en conséquence, être déchue de ses droits:
Classe 9: programmes et programmes de jeux informatiques; mémoires pour ordinateurs; disques compacts (audio-vidéo); disques compacts (mémoires); disques magnétiques; disques optiques; disquettes souples; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs; extincteurs; programmes d’ordinateurs téléchargeables; publications sous format électronique; signaux lumineux; montures de lunettes; tapis de souris; étuis à lunettes; montures de lunettes; cordons de lunettes; des lunettes de sport; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; Programmes d’ordinateurs téléchargeables
Classe 16: cartes à collectionner; cartes à collectionner; albums; classeurs à feuillets mobiles pour collectes et cartes à collectionner; cartes postales; catalogues; des étiquettes en papier ou en carton; almanachs; calendriers; décalcomanies; affiches; matériel imprimé à l’exception des étiquettes autocollantes en papier; publications imprimées; boîtes de rangement en

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papier ou en carton; enveloppes (papier à lettres); revues; livres; cartes; papier et carton; produits en carton, non compris dans d’autres classes; produits en papier à l’exception des étiquettes d’adhésifs; produits de l’imprimerie, à l’exception des étiquettes en papier autocollantes; articles pour reliures; photographies; papeterie, à l’exception des étiquettes en papier autocollantes; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils); matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes); caractères d’imprimerie; Clichés.
Classe 18: cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes; peaux d’animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; Fouets et sellerie.
Classe 25: articles d’habillement, chaussures et chapellerie.
Classe 28: jeux de cartes; compteurs (disques) pour jeux; Jeux et jouets.
Classe 30: gâteaux de Savoie; caramels; gommes à mâcher autres qu’à usage médical; chocolat,pralines; pastilles (confiserie); réglisse [confiserie]; massepain; petits fours [pâtisserie]; tartes; confiseries pour décoration d’arbres de Noël; gâteaux de Savoie; biscuits salés; unités de craquage; pizza; maillots de corps (sandwiches); petits pains; cupcakes; pop-corn; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café artificiel; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; Glace à rafraîchir.
Classe 42: programmation informatique; conception de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; logiciels de mise à jour de logiciels; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels (services pour des tiers);
La titulaire de la marque de l’ Union européenne a prouvé l’usage sérieux de la marque pour les produits contestés restants;Par conséquent, la demande en nullité n’est pas accueillie à cet égard.
Selon l’article 62, paragraphe 1, du RMUE, la déchéance prendra effet à compter de la date de la demande en déchéance, c’est-à-dire à partir du 14/05/2019.
COÛTS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’annulation doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.Conformément à l’article 109, paragraphe 2, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’annulation décide d’une répartition différente des frais.

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Dans la mesure où l’annulation n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs.Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres frais.
De la division d’annulation
Elena NICOLAS GÓMEZ María Belén IBARRA Boyana NAYDENOVA

DE DIEGO

Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre la présente décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.