EUIPO, 26 octobre 2020, R 1890/2019‑1, Auratone

EUIPO 26 octobre 2020

Arguments

Le contenu a été généré à l’aide de l’intelligence artificielle. Pensez à vérifier son exactitude.

Signaler une erreur.

Rejeté
Déchéance pour non-usage
La chambre a estimé que la demanderesse n'a pas prouvé l'existence de justes motifs pour le non-usage de la marque contestée, ce qui a conduit au rejet de la demande d'annulation.
Accepté
Frais exposés par le demandeur en nullité
La chambre a jugé que la titulaire de la MUE devait supporter les frais exposés par le demandeur en nullité, conformément aux règles de procédure.

Commentaire • 0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.

Sur la décision

Référence :	EUIPO, 26 oct. 2020, n° R1890/2019-1
Numéro(s) :	R1890/2019-1
Textes appliqués :	Article 47(2) EUTMR, Article 58(1) EUTMR, Article 58(1)(a) EUTMR, Article 58(2) EUTMR, Article 64(2) EUTMR, Article 71(1) EUTMR, Article 95(1) EUTMR, Article 132 EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Décision confirmée
Lire la décision sur le site de la juridiction

Texte intégral

Ce texte a été traduit automatiquement par notre source et peut contenir des erreurs.

LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la première chambre de recours du 26 octobre 2020
Dans l’affaire R 1890/2019-1
Music Tribe Global Brands Ltd. TRIDENT Chambers, Wickhams Cay PO Box 146 Road Town, Tortola VG1110 Îles Vierges britanniques Titulaire de la MUE/requérante
représentée par EISENFÜHR SPEISER PATENTANWÄLTE RECHTSANWÄLTE PARTGMBB, Anna-Louisa-Karsch-Str. 2, 10178 Berlin (Allemagne), contre
Auratone LLC PO Box 1691 Hendersonville Tennessee 37077 États-Unis d’Amérique Demanderesse en nullité/défenderesse
représentée par MAGUIRE BOSS, 24 East Street, PE27 5PD St. Ives (Royaume-Uni)
Recours concernant la procédure d’annulation no 18 202 C (enregistrement de la marque de l’Union européenne no 9 441 536)
La première chambre de recours
Langue de procédure: Anglais
26/10/2020, R 1890/2019-1, Auratone

LES CHAMBRES DE RECOURS
composée de G. Humphreys (président), A. Kralik (rapporteur) et M. Bra (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend le présent Décision
Résumé des faits
AURATONE
pour la liste de produits suivante:

Classe 9 — Appareils pour la création, l’enregistrement, la transmission, le traitement, la récupération, la manipulation et la reproduction du son; microphones; préamplificateurs de microphones; boîtes d’entrée directe; consoles de mixage; processeurs dynamiques; égaliseurs; crossovers; commandes audio; interfaces audio; amplificateurs d’écouteurs; écouteurs; haut-parleurs; logiciels pour la création, l’enregistrement, la transmission, le traitement, la récupération, la manipulation et la reproduction du son; manuels au format électronique; tous compris dans la classe 9.

Moyens et arguments des parties
Motifs
Portée du recours
Question liminaire: demande de suspension
Déchéance pour non-usage [article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE]
Sur l’existence de justes motifs pour le non-usage de la marque contestée
Conclusion
Langue de procédure: Anglais
26/10/2020, R 1890/2019-1, Auratone

LES CHAMBRES DE RECOURS
Frais
Langue de procédure: Anglais
26/10/2020, R 1890/2019-1, Auratone

LES CHAMBRES DE RECOURS
Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:

Rejette le recours; Condamne la titulaire de la MUE à supporter les frais exposés par le demandeur en nullité aux fins de la procédure de recours, fixés à 550 EUR. Le montant total à payer par la titulaire de la MUE aux fins des procédures de recours et d’annulation s’élève à 1 630 EUR.
Signature Signature Signature
G. Humphreys A. Kralik M. Bra
Greffier:

Signature
H. Dijkema
Langue de procédure: Anglais
26/10/2020, R 1890/2019-1, Auratone