EUIPO, 25 mars 2020, R 2618/2019‑5, Frictionless

EUIPO 25 mars 2020

Arguments

Le contenu a été généré à l’aide de l’intelligence artificielle. Pensez à vérifier son exactitude.

Signaler une erreur.

Accepté
Caractère distinctif de la marque
La chambre de recours a reconnu que le terme 'FRICTIONLESS' peut être perçu comme une indication de l'origine commerciale des services, et non seulement comme un slogan, ce qui justifie son enregistrement.

Commentaire • 0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.

Sur la décision

Référence :	EUIPO, 25 mars 2020, n° R2618/2019-5
Numéro(s) :	R2618/2019-5
Textes appliqués :	Article 7(1)(b) EUTMR, Article 7(2) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Décision confirmée
Lire la décision sur le site de la juridiction

Texte intégral

Ce texte a été traduit automatiquement par notre source et peut contenir des erreurs.

DÉCISION de la cinquième chambre de recours du 25 mars 2020
Dans l’affaire R 2618/2019-5
Royal CARBEAN Cruises Ltd. 1050 Caraïbes Way
Miami Florida 33132
États-Unis d’Amérique Titulaire de l’enregistrement international/requérante
représentée par Bristows LLP, 100 Victoria Embankment, London EC4Y 0DH (Royaume-Uni)
Recours concernant l’enregistrement international no 1 443 680 désignant l’Union européenne
La cinquième chambre de recours
composée de A. Pohlmann (président faisant droit), C. Govers (rapporteur) et V. Melgar (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend la présente
Décision

Résumé des faits
DROITS INDIVIDUELS
(ci-après l’ «enregistrement international») pour la liste de services suivante:
Classe 39 — Services de bateaux de croisière.
«FRICTIONLESS»: Réalisés avec ou avec peu de difficultés; Sans effort particulier ( https://en.oxforddictionaries.com/definition/frictionless). L’examinateur a fait valoir que «FRICTIONLESS» serait simplement perçu par le public pertinent comme un slogan promotionnel laudatif, dont la fonction est de communiquer un mémoire de service client. L’examinateur a indiqué que le public pertinent ne sera pas amené à percevoir dans le signe, au-delà de cette information promotionnelle, une indication particulière de l’origine commerciale, qui sert simplement à souligner les aspects positifs des services en question, à savoir que les services de bateaux de croisière seront exécutés sans problème ni difficulté et la plus simple possible pour le consommateur.
«Luca Pronzati, rapporteur de Cruises», responsable de l’innovation, affirme: «Notre vision était: Comment pouvons-nous simplifier l’expérience du fait qu’ils doivent être plus importants? Comment pouvons-nous nous appuyer sur les frictions?
Il va sans dire que le terme «hassle free» signifie bien sûr pour l’industrie des voyages le terme «hassle».
«Quels sont les bateaux de croisière? Le secteur des loisirs a toujours vécu ou décédé la qualité de sa clientèle. Lorsqu’elles s’appliquent bien, la technologie peut rendre cette expérience plus personnalisée, en temps utile et sans friction, sur et hors ligne. Cependant, la technologie nécessite la création — non pas de l’agencement d’une habitacle — de la disposition sur le pont, mais bien de l’expérience des clients. Et comme les environnements contrôlés et contrôlés, les bateaux de croisière font de grandes aires de jeux pour la conception de services».
Motifs du recours
Une https://insights.samsung.com/2018/03/29/is-your-cruise-line-outfittedfo r- personnelle expérience personnelle/, comme la chambre de

recours l’appréciera, il ne s’agit pas d’un gestionnaire de navire de croisière ou encore d’un site web d’un agent de voyage. Le site web cité est détenu par une société technologique et, par conséquent, les connaissances ou articles publiés à cet endroit sont manifestement liés au domaine de la technologie, comme il est attendu. Il ne s’agit pas du site internet d’un bateau de croisière ou d’un opérateur de voyage; on ignore donc pourquoi il est pertinent de même que la preuve de l’usage courant de la marque contestée par les exploitants de bateaux de croisière. Une brève recherche sur les précédents articles de l’auteur révèle qu’elle a utilisé ce mot dans plusieurs contextes différents (qui ne sont pas non plus des bateaux de croisière connexes), en utilisant une formulation identique dans laquelle le mot «sans friction» est utilisé dans des entretiens distincts qu’elle entretient avec des personnes différentes. Comment peut-il ainsi être la preuve du sens laudatif de ce terme lorsqu’il s’agit de croisières? Dès lors, cet article n’appose aucune valeur probante aux fins de cette appréciation (annexe 6: des extraits des articles cités ci-avant émanant du même auteur).
B. https://www.aarp.org/travel/vacation-ideas/cruises/info-2018/hi~htech- cruise nauss.html , il