EUIPO, 5 février 2020, R 2315/2019‑2, MANDO / MAN (fig.) et al.
EUIPO 5 février 2020

Arguments

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  • Rejeté
    Risque de confusion entre les marques

    La chambre de recours a conclu que, malgré certaines similitudes, les différences entre les marques étaient suffisamment significatives pour éviter tout risque de confusion, en tenant compte du niveau d'attention du public.

  • Rejeté
    Renommée des marques antérieures

    La chambre de recours a reconnu la renommée des marques antérieures, mais a estimé que cela ne suffisait pas à établir un risque de confusion en raison des différences entre les signes.

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Sur la décision

Référence :
EUIPO, 5 févr. 2020, n° R2315/2019-2
Numéro(s) : R2315/2019-2
Textes appliqués :
Article 8(1)(b) EUTMR, Article 71 EUTMR
Domaine propriété intellectuelle : Marque
Dispositif : Décision confirmée
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Texte intégral

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