DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 050 017
MEDSPA S.r.l., Corso Sempë, 17, 20145 Milano (MI), Italie (opposante), représentée par Jacobacci ± Partners S.p.A., Via Senato, 8, 20121 Milano (MI), Italie (représentant professionnel)
un g a i ns t
Cafés Guilis, S.L., Calle Aeronáutica, 8 Polígono Ind. Urtinsa II, 28923 Alcorcón (Madrid), Espagne (demanderesse), représentée par Clarke, Modet y Cía., S.L., Rambla de Méndez Núñez, No 21-23, 5° A-B, 03002 Alicante, Espagne (mandataire agréé).
Le 18/12/2020, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

L’ opposition no B 3 050 017 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et servicescontestés suivants:

Classe 21:Vaporisateurs à parfum;brûle-parfums;brosses;brosses à ongles;brosses de toilette;brosserie;peignes;ustensiles cosmétiques;peignes à dents lactées pour la chevelure;nécessaires de toilette;éponges de toilette;porte-éponges;étuis pour peignes;houppettes;peignes électriques;poudriers;brosses à sourcils;ustensiles de toilette;blaireaux;porte- blaireaux;brosses à dents;brosses électriques, à l’exception des parties de machines;appareils pour nettoyer les dents et les gencives;brosses à dents électriques;appareils de désodorisation à usage personnel;fil dentaire;éponges abrasives pour la peau;appareils pour le démaquillage;spatules à usage cosmétique;éponges pour le maquillage;pinceaux de maquillage;brosses à cils;séparateurs d’orteils en mousse destinés aux soins de pédicurie;têtes pour brosses à dents électriques;boîtes à savon;distributeurs de savon;porte- savon;paille de fer pour le nettoyage;Tapettes pour battre les tapis;brosses pour verres de lampes;planches à laver;balais;balais mécaniques;seaux, balais de nettoyage;brosses pour nettoyer les réservoirs et récipients;brosses pour laver la vaisselle;étoupe de nettoyage;gants pour le lavage de voitures;gants de ménage;torchons de nettoyage;instruments de nettoyage actionnés manuellement;cuves de lavage;dépoussiéreurs non électriques;Essuie- meubles;balais à franges;déchets de laine pour le nettoyage;tampons à récurer;tampons abrasifs pour la cuisine;peaux chamoisées pour le nettoyage;déchets de coton pour le nettoyage;éponges de ménage;plumeaux;torchons pour épousseter;serpillières
[wassingues];essoreuses de balais à franges;seaux pour l’essorage de balais à franges.

Classe 30:Tous les produits contestés compris dans cette classe à l’exception de la crème fouettée (produits pour renforcer la crème fouettée);produits pour stabiliser la crème fouettée;liants pour saucisses;attendrisseurs de viande à usage domestique;Voir eau de cuisson;glace brute, naturelle ou

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artificielle;glace à rafraîchir;gluten préparé pour l’alimentation;additifs de gluten à usage culinaire.

Classe 35:Tous les services contestés compris dans cette classe à l’exception des services de vente aux enchères;location de distributeurs automatiques.
Lademande de marque de l’Union européenne no 17 648 791 est rejetée pour tous les produits et services précités.Elleest maintenue pour les produits et services restants. Chaquepartie supportera ses propres dépens.
3) Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de
lademande de marque de l’Union européenne no 17 648 791 ( marque figurative).L’opposition est fondée,entre autres,sur l’enregistrement de la
marqueitalienne no 1 669 574 (marque figurative).L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, pointb)du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure.La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque italienneno 1 669 574 del’opposante, étant donné que cette marque antérieure jouit d’une protection plus étendue;
A) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 3:Cosmétiques;produits et préparations cosmétiques;eau de Cologne;eaux de senteur;eau de toilette;aloe vera (préparations d') à usage cosmétique;ambre (parfumerie);aromates pour parfums;astringents à usage cosmétique;huiles de bain pour le soin des cheveux;bains moussants;baumes non médicinaux;après- shampooings;crèmes pour la peau;baumes de rasage;baumes pour les lèvres (non médicinaux);masques cosmétiques;beurre de cacao à usage cosmétique;beurre pour le corps;lotions capillaires;cire pour les cheveux;cire à épiler;poudres pour le

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maquillage;préparations cosmétiques amincissantes autres qu’à usage médical;bains de bouche non à usage médical;compositions pour l’éclairage de la peau (cosmétiques);produits de protection solaire;cosmétiques autres qu’à usage médical;cosmétiques pour les cheveux;maquillage pour les yeux;cosmétiques pour le traitement des peaux sèches;crèmes antirides à usage cosmétique;cosmétiques pour le soin de la peau;préparations cosmétiques pour la protection contre les coups solaires;cosmétiques pour la peau;cosmétiques sous forme d’huiles;cosmétiques sous forme de laits;cosmétiques sous forme de gels;cosmétiques sous forme de crèmes;cosmétiques sous forme de poudres;cosmétiques sous forme de lotions;nécessaires de cosmétique;lotions bronzantes;crèmes anti- vieillissement;crèmes nettoyantes pour la peau autres qu’à usage médical;crèmes adoucissantes pour brûlures, friteuses, broyeurs et irritations (autres qu’à usage médical);crèmes hydratantes après-rasage;masques pour le corps;lotions de soin pour les cheveux;crèmes pour les pieds non médicinales;crèmes pour le visage non médicinales;crèmes pour les lèvres;crèmes pour les mains;crème pour cuticules;crèmes pour les ongles;crèmes pour bébés (non médicinales);lotions bronzantes;crèmes pour le bronzage de la peau;crèmes anti-vieillissement;crèmes de soins;crèmes antifreckles;crèmes cosmétiques, crèmes de bain non médicinales;crèmes à raser;crèmes de douche;crèmes de jour;crème de nuit;crèmes dépilatoires;crèmes avant-rasage;crèmes de soin pour la peau autres qu’à usage médical;crèmes nettoyantes pour la peau;crèmes exfoliantes;crèmes autres qu’à usage médical;crèmes d’aromathérapie;crèmes pour le corps;crèmes pour la peau;crèmes cosmétiques pour la réduction de la cellulite;crèmes pour la réduction de seuil de âge;crèmes pour les mains;crèmes de massage, autres qu’à usage médical;crèmes raffermissantes;crème pour blanchir la peau;crèmes parfumées;crèmes protectrices pour brûlures, friteuses, broyeurs et irritations (autres qu’à usage médical);crèmes tonifiantes (cosmétiques);crèmes de protection solaire;dentifrices;désodorisants;produits nettoyants;produits pour la douceur de brûlures, friteuses, broyeurs et irritations (autres qu’à usage médical);herbes pour le bain;produits exfoliants pour le soin de la peau;parfums;extraits de fleurs
(parfumerie);blusher;serviettes nettoyantes;fond de teint;parfums à usage personnel;gels bronzants;gels anti-âge;gels pour les yeux à usage cosmétique;gels de bain non médicinaux;gels nettoyants;gels de rasage;gels moussants pour le bain;gels après-soleil (cosmétiques);gels pour blanchir les dents;gel pour ongles;gels de protection pour les cheveux;hydratants;hydratants cosmétiques;hydratants pour le corps;hydratants pour le visage (cosmétiques);hydratants pour la peau;rouge à lèvres;laques pour les ongles;laits nettoyants pour le visage;laits nettoyants à usage cosmétique;lait hydratant;laits démaquillants;laits cosmétiques;laits nettoyants pour la peau;laits pour le corps;lotions anti-vieillissement;lotions autobronzantes;lotions corporelles hydratantes (cosmétiques);lotions pour le visage;lotions pour la peau;lotions pour les yeux antirides;lotions nettoyantes;lotions hydratantes pour la peau (cosmétiques);lotions de soin pour la peau (cosmétiques);lotions pour bébés;lotions pour les mains;lotions pour renforcer les ongles;brillant à lèvres;fards;mascara;masques cosmétiques;masques nettoyants;masques de beauté;masques pour le corps;masques épluchants pour le visage;doublures pour les lèvres;crayons pour les yeux;crayons à yeux cosmétiques;crayons eye- liners;sourcils (crayons pour les -);crayons à usage cosmétique;mousses
(cosmétiques);nécessaires de cosmétique;huiles de protection solaire (cosmétiques);huiles de tannage;huiles à usage cosmétique;huiles essentielles;huiles pour les cheveux;huiles essentielles de soin pour la peau;huiles pour le corps (cosmétiques);huiles parfumées;huiles pour le corps en spray;fards à paupières;serviettes à usage cosmétique;poudres pour les dents (à usage cosmétique);talc parfumé;onguents à usage cosmétique;cosmétiques de bronzage de la peau;produits antirides pour le soin de la peau;cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement;préparations et traitements capillaires;produits pour le

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bain;produits pour l’épilation et le rasage;préparations de soins du corps et de beauté;préparations pour l’hygiène personnelle;produits de beauté non médicinaux;parfumerie;parfums;sels pour le bain;serviettes imprégnées de lotions cosmétiques;lingettes pour bébés;savons pour le bain;savons liquides;savons;bains moussants;savon à barbe;mousses nettoyantes pour le corps;shampooings;reconstituants (cosmétiques);lotions toniques pour la peau;laques pour les ongles;spray pour le corps;laques pour les cheveux;démaquillant pour les yeux;talc;poudre pour bébés;teintures cosmétiques;maquillage pour les yeux;maquillage pour le visage;fards;onguents à usage cosmétique.

Classe 5:Produits et préparations pharmaceutiques et vétérinaires;produits hygiéniques pour la médecine;aliments et substances diététiques à usage médical;aliments pour bébés;compléments alimentaires pour êtres humains;emplâtres, matériel pour pansements;serviettes hygiéniques;couches;désinfectants;fongicides;produits et préparations nutraceutiques;pilules autobronzantes;eaux minérales à usage médical;eaux thermales;aliments diététiques à usage médical;aliments pour nourrissons;aliments pour diabétiques;aliments pour régimes de protection médicale;aminoacides à usage médical;antioxydants;baumes à usage médical;onguents à lèvres à usage médical;mélanges de compléments nutritionnels pour boissons à usage médical;boissons à base d’herbes à usage médicinal;boissons diététiques à usage médical;vitamines [boissons];bracelets antirhumatismaux;sédatifs;gélules décongesantes;pastilles à usage pharmaceutique;préparations à base d’herbes à usage médical;préparations pharmaceutiques;pilules à usage pharmaceutique;vitamines sous forme de comprimés effervescents;compresses (à usage médical);vitamines comprimés;confiseries diététiques à usage médical;crèmes adoucissantes pour brûlures, friteuses, broyeurs et irritation (à usage médical);crèmes pour bébés à usage médical;crèmes analgésiques topiques;crèmes de nuit (à usage médical);crèmes à usage pharmaceutique;crèmes hydratantes (à usage pharmaceutique);crèmes à usage médical destinées à soulager les coups de soleil;crèmes médicamenteuses pour le soin des pieds;crèmes pour les lèvres à usage médical;crèmes pour la peau à usage médical;crèmes médicinales pour la protection de la peau;crèmes pour soulager la douleur;crèmes contre l’acné (produits pharmaceutiques);crèmes à usage médical;crèmes pour le visage à usage médical;crèmes pour le corps à usage médical;crèmes de soin pour la peau à usage médical;crèmes pour bébés à usage médical;crèmes de protection à usage médical;désodorisants et produits de purification d’air;dépuratifs;produits nettoyants contre l’acné (produits pharmaceutiques);pilules amincissantes;diurétiques;élixirs pour soulager les frissons;élixirs pour prévenir les infections de la gorge;élixirs (préparations pharmaceutiques);herbes médicinales;exfoliants pour le visage à usage médical;balsamiques à usage médical;extraits d’herbes médicinales;extraits de plantes médicinales;boue pour bains;ferments à usage pharmaceutique;fibres alimentaires;infusions diététiques à usage médical;infusions médicinales;compléments alimentaires;compléments alimentaires anti- oxydants;compléments alimentaires et préparations diététiques;compléments alimentaires médicinaux;suppléments alimentaires minéraux;compléments alimentaires à usage vétérinaire;compléments alimentaires diététiques pour les personnes ayant des besoins diététiques particuliers;compléments vitaminés;lait en poudre (aliment pour bébés);lotions corporelles hydratantes (pharmaceutique);lotions de soin pour la peau (à usage médical);remèdes naturels;huiles médicinales;pastilles à usage pharmaceutique;pilules amincissantes;onguents à usage médical;préparations multivitinées;vitamines (préparations de -);préparations médicales pour l’amincissement;préparations biologiques à usage médical;produits chimico-pharmaceutiques;produits dermatologiques antibiotiques;préparations

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pharmaceutiques pour le soin de la peau;produits d’hygiène féminine;racines médicinales;reconstituants (médicaments);sels minéraux à usage médical;substances diététiques à usage médical;substances diététiques pour bébés;digestifs;thé médicinal médicinal;tisanes (boissons à usage médical);onguents médicinaux pour la peau.

Classe 29:Salaisons;aloe vera préparé pour l’alimentation humaine;boissons lactées où le lait prédomine;bouillons;potages;zestes de fruits;beurre;beurre de noix de cajou;beurre de coco;beurre de cacao à usage alimentaire;viande;compotes;concentrés de bouillons;concentré de tomates;confitures;conserves de fruits;conserves de légumes;croquettes;dates;extraits d’algues à usage alimentaire;ferments lactiques à usage culinaire;fromages;lait shakes;chips de fruits;fruits congelés;fruits conservés;fruits cuits à l’étuvée;gélatine;gelées comestibles;gelées de fruits;lait;légumes conservés;légumes cuits;légumes séchés;salades de fruits;salades de légumes;amandes moulues;margarine;marmelades;mousses de légumes;noix de coco séchées;fruits à coque préparés;huiles et graisses comestibles;huile d’olive à usage culinaire;olives conservées.

Classe 30:Barres de céréales;barres au muesli;barres chocolatées;barres de céréales hyperprotéinées;infusions non médicinales;vinaigre;algues
[condiments];aliments à base d’avoine;aliments à base de farine;assaisonnements;aromates de café;arômes alimentaires, autres qu’huiles essentielles;arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles;boissons à base de cacao;boissons à base de café;boissons à base de chocolat;boissons à base de thé;cookies;brioches;poudings;cacao;café;café vert;caramels
[bonbons];chocolat;préparations aromatisantes à usage alimentaire;condiments;confiserie;pralines;crackers;couscous
[semoule];gâteaux;édulcorants naturels;farines;flocons d’avoine;chips [produits céréaliers];crèmes glacées;pâtes de fruits [confiserie];glucose à usage culinaire;infusions non médicinales;levure;miel;desserts sous forme de mousses
[confiserie];muesli;pain;gelée royale;pâtes alimentaires;pâtisseries;pizzas;poudre pour gâteaux;préparations faites de céréales;préparations végétales remplaçant le café;propolis;ravioli;riz;sel de cuisine;sauce tomate;vinaigre, sauces
[condiments];sauce aux pâtes alimentaires;piments [assaisonnements];semoule;en- cas à base de céréales;en-cas à base de riz;sorbets [glaces alimentaires];spaghettis;épices;succédanés du café;thé;gâteaux;yaourt glacé, céréales prêtes à consommer au sucre.

Classe 32:Eaux [boissons];eaux de table;eaux minérales [boissons];apéritifs sans alcool;smoothies;boissons à base de petit-lait;boissons à base de soja, autres que succédanés de lait;boissons sans alcool à l’aloe vera;boissons de fruits sans alcool;boissons isotoniques;boissons sans alcool, boissons gazeuses sans alcool;bières;cocktails sans alcool;essences pour la fabrication de boissons;extraits de fruits sans alcool;nectars de fruits, non alcooliques;poudres pour boissons gazeuses;préparations pour faire des boissons;sirops pour boissons;sodas;sorbets
[boissons];jus de fruits;jus végétaux [boissons].

Classe 35:Publicité;gestion des affaires commerciales;administration commerciale;travaux de bureau;services de vente au détail et en gros, par courrier ou par l’internet, en rapport avec les produits revendiqués dans les classes 3, 5, 29, 30 et 32, à savoir produits cosmétiques, produits de soins personnels, compléments alimentaires, produits diététiques, produits pharmaceutiques, produits d’hygiène personnelle, produits pour la peau, le corps et les cheveux, produits de soins de beauté, produits et préparations pharmaceutiques et vétérinaires;services de vente

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au détail par le biais de distributeurs automatiques;gestion commerciale d’un réseau de franchisage;organisation de foires et d’expositions à des fins commerciales et publicitaires.
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 21:Abreuvoirs;mangeoires;paille de fer pour le nettoyage;planches à laver;récipients calorifuges pour aliments;Tapettes pour battre les tapis;ampoules en verre [récipients];soies d’animaux [brosserie];anneaux pour volaille;lances pour tuyaux d’arrosage;instruments d’arrosage;brosses;arroseurs;arrosoirs;corbeilles à pain à usage ménager;bagues pour oiseaux;baignoires d’oiseaux;balais;balais mécaniques;ballons en verre [récipients];seaux;bassins [récipients];batteries de cuisine;becs verseurs;Étrilles;beurriers;cloches à beurre;chopes à bière;bocaux en verre [carboys];récipients à boire;récipients calorifuges pour boissons;boîtes pour la distribution de serviettes en papier;boîtes à savon;boîtes àthé;bols
[bassines];Dames-demijohns;Tire-bottes;bouchons en verre;tire-bouchons, électriques et non électriques;boules de verre;bouteilles;bouteilles isolantes;bouteilles réfrigérantes;ouvre-bouteilles, électriques et non électriques;brochettes pour la cuisson en métal;brosses àongles;brosses de toilette;brosses pour verres de lampes;brosserie;matériaux pour la brosserie;poils pour la brosserie;brûle-parfums;burettes;cabarets [plateaux];cages à oiseaux;Cribles
[ustensiles de ménage];récipients calorifuges;carafes;porte-cartes de menus;casseroles;tampons à récurer métalliques;tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage];produits céramiques pour le ménage;Tapettes à mouches;chaudrons;brosses à chaussures;brosses pour chevaux;mangeoires pour animaux;peignes pour animaux;peignes;torchons de nettoyage;ornements en porcelaine;moules [ustensiles de cuisine];cireuses, non électriques;mélangeurs pour cocktails;pots à colle;verres [récipients];cornes à boire;ustensiles cosmétiques;passoires à usage domestique;coupes à fruits;porte-couteaux pour la table;fermetures pour couvercles de marmites;couvercles de pots;housses pour planches à repasser;presses à cravates;émulseurs non électriques à usage domestique;tamis [ustensiles de ménage];cristaux [verrerie];moules à glaçons;cuir àpolir;marmites;pelles à usage domestique;moules de cuisine;instruments de nettoyage actionnés manuellement;cure-dents;cuves de lavage;plaques pour empêcher le lait de déborder;planches à découper pour la cuisine;peignes à dents lactées pour la chevelure;dépoussiéreurs non électriques;supports de fers à repasser;verre en poudre pour la décoration;nécessaires de toilette;distributeurs de papier hygiénique;distributeurs de savon;siphons pour eau gazéifiée;verre émaillé, non destiné à la construction;embauchoirs pour chaussures;entonnoirs;services d’épices;éponges de toilette;porte-éponges;Essuie-meubles;Étendoirs à linge;seaux en étoffe;étuis pour peignes;faïence;supports pour fleurs et plantes [arrangements floraux];pots à fleurs;fouets non électriques à usage ménager;balais à franges;poêles
à frire;Frottoirs [brosses];presse-fruits non électriques à usage ménager;Fumivores à usage domestique;boîtes de messagerie;Ouvre-gants;moules à gâteaux;glaces
[matières premières];gourdes pour le sport;grils [ustensiles de cuisson];supports de grils;pinceaux à tartes, longs traités;houppettes;verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction;pièges à insectes;laine de verre autre que pour l’isolation;pots;légumiers;services à liqueurs;cuillères à jus [ustensiles de cuisson];majolica;moulins de cuisine non électriques;ustensiles de ménage;Ramasse-miettes;mosaïques en verre autres que pour la construction;moulins à usage domestique à main;déchets de laine pour le nettoyage;œufs de NEST, artificiels;coquetiers;verre opale;Opalines;tampons à récurer;planches à pain;paniers pour pique-niques, y compris vaisselle;presses pour pantalons;plats en papier;rouleaux à pâtisserie;peignes électriques;pelles à tartes;pipettes;planches à repasser;plateaux en papier à usage

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domestique;casseroles en faïence;buses pour arrosoirs;moulins à poivre à main;poivriers;appareils et machines à polir non électriques à usage domestique;matériaux à polir pour faire briller, à l’exception des préparations, du papier et de la pierre;porcelaines;vases;porte-savon;pots de chambre;poteries;poubelles;poudriers;seaux à glace;râpes de cuisine;Ratières;récipients pour le ménage ou la cuisine;ronds de serviettes;saladiers;salières;seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes;services [vaisselle];plats;services à thé;porte-serviettes de table;récipients métalliques pour la préparation de glaces et de boissons glacées;soucoupes;cornes
à chaussures;soupières;brosses à sourcils;souricières;statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre;sucriers;surtouts de table;tasses;tendeurs de vêtements;théières;Tire-boutons;cochons tirelires;ustensiles de toilette;urnes;vaisselle, à l’exception des coutellerie, fourchettes et cuillers;vaporisateurs à parfum;verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques;verre peint;verre pour vitres de véhicules [produit semi- fini];mugs;appareils destinés à la projection d’aérosols, non à usage médical;objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre;assiettes;marmites autoclaves non électriques;batteurs non électriques;chauffe-biberons non électriques;blaireaux;porte-blaireaux;bobèches;boîtes en verre;bonbonnières;candélabres [bougies];bouilloires non électriques;infuseurs à thé;brosses à dents;brosses électriques, à l’exception des parties de machines;bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre;cache-pot non en papier;moulins à café manuels;services à café;filtres à café non électriques;percolateurs à café non électriques;dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles;tampons abrasifs pour la cuisine;friteuses non électriques;glacières portatives non électriques;appareils pour nettoyer les dents et les gencives;peaux chamoisées pour le nettoyage;cireuses pour chaussures non électriques;cloches à fromage;paniers à usage ménager;plateaux à usage domestique;déchets de coton pour le nettoyage;couvercles de plats;dessous-de-plat
[ustensiles de table];cruches;récipients pour la cuisine;ustensiles de cuisine;ustensiles de cuisson non électriques;porte-cure-dents;brosses à dents électriques;appareils de désodorisation à usage personnel;brosses pour nettoyer les réservoirs et récipients;enseignes en porcelaine ou en verre;éponges de ménage;plumeaux;torchons pour épousseter;fibres de silice vitrifiée non à usage textile;fibres de verre autres que pour usage textile ou isolation;figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre;figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre;fils de verre non à usage textile;cafetières non électriques;filtres à thé;flacons;gants de ménage;chopes;burettes pour l’huile et le vinaigre;gants à polir;éteignoirs;baignoires portatives pour bébés;cages pour animaux d’intérieur;serpillières
[wassingues];brosses pour laver la vaisselle;terrariums d’appartement [culture des plantes];bacs à litière pour animaux domestiques;silice fondue [produit mi-ouvré] autre que pour la construction;gaufriers non électriques;boîtes à pain;baguettes;étoupe de nettoyage;pinces à linge;bâtonnets pour cocktails;poches à douilles;découpoirs à biscuits;boîtes à biscuits;gobelets en papier ou en matières plastiques;verres à boire;fil dentaire;gants de jardinage;cocottes pour cuire à l’étuvée, non électriques;sacs isothermes;carrousels;boîtes à casse-croûte;cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine];appareils à faire des nouilles à main;Coupe-pâte
[couteau de boulanger];Débouchoirs à ventouse;spatules de cuisine;éponges abrasives pour la peau;presse-ail [ustensiles de cuisine];assiettes jetables;barres et anneaux porte-serviettes;supports pour papier hygiénique;aquariums d’appartement;couvercles pour aquariums d’appartement;terrariums d’appartement
[vivariums];essoreuses de balais à franges;corbeilles à papier;bacs à fleurs;pailles pour la dégustation;cosys pour thé;appareils pour le démaquillage;dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes;tapis à pâtisserie;bottes

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[tendeurs];flasques de poche;spatules à usage cosmétique;Lèchefrites;pièges à mouches;Photophores pour bougies;cuiseurs à vapeur non électriques;éponges pour le maquillage;broyeurs de cuisine non électriques;maniques;gants pour fours;pinceaux de cuisine;poires à jus;gants pour le lavage de voitures;pinceaux de maquillage;seaux pour l’essorage de balais àfranges;presses à tortillas, non électriques [ustensiles de cuisine];brosses de fartage;brosses à cils;séparateurs à œufs non électriques à usage domestique;séparateurs d’orteils en mousse destinés aux soins de pédicurie;diffuseurs à brancher pour anti-moustiques;blocs réfrigérants pour le refroidissement de nourriture et boissons;glaçons réutilisables;ronds de table, ni en papier ni en matières textiles;sets de table, ni en papier ni en matières textiles;étiquettes à carafe;aérateurs de vin;têtes pour brosses à dents électriques;tirelires;dispositifs anti-peluches électriques ou non électriques;chiffons à polir;soies de porc pour la brosserie;crins de cheval pour la brosserie;pinces à glaçons;pinces à salade;pinces de service;pilons de cuisine;mortiers de cuisine;cuillères à glace;casse-noix;pinces à sucre;manches à balais;louches à vin.

Classe 30:Algues [condiments];pâtes alimentaires à base de farine;pâte d’amandes;anisé;anis étoilé;confiseries pour décorer les sapins de Noël;infusions non médicinales;aromates de café;aromates de café;préparations aromatisantes à usage alimentaire;assaisonnements;pain azyme;pain azyme;sel pour conserver les aliments;biscottes;cookies;biscuits de malt;bonbons à la menthe;bonbons à la menthe;bonbons;gaufres;gaufres;gaufres;brioches;brioches;café;café vert;gâteaux;gâteaux;cannelle [épice];capteurs;caramels;curry [épice];préparations faites de céréales;gommes à mâcher non à usage médical;gommes à mâcher non à usage médical;chocolat;massepain;clous de girofle;condiments;confiserie;bonbons;confiserie;paillettes de maïs;paillettes de maïs;pop-corn;pop-corn;produits pour stabiliser la crème fouettée;produits pour stabiliser la crème fouettée;crèmes glacées;crêpes (alimentation);crêpes (alimentation);crêpes (alimentation);essences pour l’alimentation à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles;sel de cuisine;épaississants pour la cuisson des aliments;curcuma;édulcorants naturels;épices;pain d’épice;pain d’épice;Quatre-épices;farines;farine de fèves;farine de fèves;farine de fèves;farine de fèves;farine de fèves;farine de maïs;farine de moutarde;farine d’orge;farine de soja;farine de soja;farine de blé;farine de blé;amidon à usage alimentaire;amidon à usage alimentaire;ferments pour pâtes;fondants;petits fours
[pâtisserie];sucre;aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles;aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles;poudre pour gâteaux;pâte à gâteaux;gingembre [épice];liants pour crèmes glacées;glace brute, naturelle ou artificielle;glace à rafraîchir;glucose à usage culinaire;gluten préparé pour l’alimentation;gruaux pour l’alimentation humaine;vinaigre;catsup;boissons à base de café avec du lait;chocolat au lait;levain;levure;liants pour saucisses;macarons [pâtisserie];macaronis;maïs moulu;maïs grillé;pain;maltose;mélasse à usage alimentaire;sirop de mélasse;sirop de mélasse;menthe pour la confiserie;miel;orge mondé;moutarde;noix de muscade;nouilles;nouilles;tartes salées;tourtes;orge égrugé;sandwiches;sandwiches;pastilles [confiserie];pâtisseries;petits-beurre;petits- beurre;petits pains;piments [assaisonnements];piments [assaisonnements];piments
[assaisonnements];piments [assaisonnements];pizza;poivre;farine de pommes de terre;farine de pommes de terre;poudings;poudings;pralines;pralines;pralines;ravioli;ravioli;réglisse
[confiserie];riz;Safran [assaisonnement];sagou;sauces [condiments];sel de céleri;semoule;sorbets [glaces alimentaires];spaghettis;tapioca;farine de tapioca;tartes;aromatisants à la vanille à usage culinaire;aromatisants à la vanille à usage culinaire;vanilline [succédané de la vanille];vermicelles [nouilles];pâtés à la viande;pâtés à la viande;pâtés en croûte;attendrisseurs de viande à usage

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domestique;glaces comestibles;glaces comestibles;poudres pour glaces alimentaires;confiserie à base d’amandes;confiserie à base d’arachides;confiserie à base d’arachides;confiserie à base d’arachides;arômes alimentaires, autres qu’huiles essentielles;arômes alimentaires, autres qu’huiles essentielles;arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles;arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles;avoine écachée;avoine mondée;aliments à base d’avoine;flocons d’avoine;flocons d’avoine;gruau d’avoine;bâtons de réglisse [confiserie];vinaigre de bière;boissons (au café);chocolat à boire;bonbons;chips [produits céréaliers];chips
[produits céréaliers];chow-chow [condiment];couscous [semoule];extraits de malt pour l’alimentation;malt pour l’alimentation humaine;colle pour abeilles;relish
[condiment];relish [condiment];gelée royale;eau de mer pour la cuisine;sushi;sauce tomate;mayonnaise;crackers;crème anglaise;pâtes de fruits [confiserie];pâtes de fruits [confiserie];muesli;gâteaux de riz;sauce soja;sauce soja;yaourt glacé [glaces alimentaires];chutneys [condiments];rouleaux de printemps;rouleaux de printemps;tacos;tortillas;sauces à salade;sauces à salade;chapelure;chapelure;taboulé;halvas;quiches;jus de viande;jus de viande;pâte de fèves de soja [condiment];pâte de fèves de soja [condiment];pâte de fèves de soja
[condiment];en-cas à base de céréales;en-cas à base de riz;hominy;hominy;hominy;semelles de hominie;poudre à lever;bicarbonate de soude pour la cuisson;bicarbonate de soude pour la cuisson;herbes potagères conservées
[assaisonnements];repas préparés à base de nouilles;glaçage pour gâteaux;mousses au chocolat;mousses de desserts
[confiserie];compotes;marinades;cheeseburgers [sandwichs];pesto [sauce];produits de glaçage pour jambon;graines de lin à usage culinaire [assaisonnements];graines de lin à usage culinaire [assaisonnements];germes de blé pour l’alimentation humaine;barres de céréales hyperprotéinées;crème de tartre à usage culinaire;additifs de gluten à usage culinaire;sauce aux pâtes alimentaires;barres de céréales;sucre de palme;pâte à cuire;pâte à tarte;Vareniki [boulettes de pâte farcies];pelmeni [boulettes de pâte farcies à la viande];décorations au chocolat pour gâteaux;décorations pour gâteaux à base de bonbons;fruits à coque enrobés de chocolat;riz au lait;farines de fruits à coque;ail émincé [condiment];Baozi [petits pains fourrés];pâte de riz à usage culinaire;jiaozi [boulettes de pâte farcies];Ramen [plat japonais à base de nouilles];okonomiyaki [galettes salées japonaises];mélanges pour okonomiyaki [galettes salées japonaises];burritos;gimbap [plat coréen à base de riz];papier comestible;papier de riz comestible;pâtes à tartiner à base de chocolat;pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque;raviolis à base de farine;sirop d’agave [édulcorant naturel];glaçages miroirs;plats lyophilisés dont le riz est l’ingrédient principal;plats lyophilisés dont les pâtes alimentaires sont l’ingrédient principal;confiture de lait;bibimbap [riz mélangé à des légumes et du bœuf];onigiri
[boulettes de riz];riz instantané;hot-dogs;hot-dogs;glaçons;graines transformées utilisées comme assaisonnements;graines de sésame [assaisonnements];piccalilli.

Classe 35:L’aide à la direction desaffaires;renseignements d’affaires;publicité extérieure;affichage publicitaire;services d’agences d’import-export;services d’agences d’informations commerciales;analyse du prix de revient;distribution de produits publicitaires;services de photocopie;services de bureaux de placement;location de machines et d’appareils de bureaux;comptabilité;établissement de relevés de comptes;audit d’entreprise;conseils en organisation et direction des affaires;conseils en gestion de personnel;conseils en gestion commerciale;services de dactylographie;démonstration de produits;publicité par publipostage;aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales;reproduction de documents;mise à jour de matériel publicitaire;distribution d’échantillons;services d’experts en efficacité commerciale;les services de vente aux enchèresétudes de marchés;estimations commerciales;investigations pour affaires;location de matériel

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publicitaire;conseils en organisation des affaires;publication de textes publicitaires;publicité;publicité radiophonique;recherches commerciales;services de relations publiques;sténographie;publicité télévisuelle;transcription de communications [travaux de bureau];décoration de vitrines;services d’agences de publicité;services de conseils pour la direction des affaires;services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes;recherches de marché;gestion de fichiers informatiques;conseils commerciaux professionnels;prévisions économiques;organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires;informations d’affaires;sondages d’opinion;préparation de feuilles de paye;recrutement de personnel;services de relogement pour entreprises;location d’espaces publicitaires;promotion des ventes pour des tiers;services de secrétariat;établissement de déclarations fiscales;services de répondeurs téléphoniques pour abonnés non disponibles;traitement de texte;services d’abonnement à des journaux pour des tiers;publicité par correspondance;gérance organisationnelle d’hôtels;gestion d’affaires pour le compte d’artistes du spectacle;compilation d’informations dans des bases de données informatiques;systématisation d’informations dans des bases de données informatiques;organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité;location de photocopieurs;publicité en ligne sur un réseau informatique;services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises];recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers;location de temps publicitaire sur tout moyen de communication;services de revues de presse;location de distributeurs automatiques;tests psychologiques pour la sélection du personnel;services de comparaison de prix;présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail;informations et conseils commerciaux aux consommateurs;services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers;traitement administratif de commandes d’achats;administration commerciale de licences de produits et de services de tiers;services de sous-traitance [assistance commerciale];facturation;rédaction de textes publicitaires;compilation de statistiques;mise en page à des fins publicitaires;recherche de parraineurs;organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles;production de films publicitaires;gestion d’affaires pour le compte de sportifs;marketing;services de télémarketing;services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques et de fournitures médicales;la location de stands de ventefourniture d’informations en matière de contacts commerciaux et d’affaires;optimisation de moteurs de recherche à des fins de promotion des ventes;optimisation du trafic pour des sites web;paiement par clic publicitaire;services d’intermédiation commerciale;gestion des affaires commerciales pour prestataires de services free-lance;négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers;mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques;services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction;mise à disposition d’informations commerciales par le biais d’un site web;mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services;conception de matériel publicitaire;gestion administrative externalisée d’entreprises;services de dépôt de déclarations fiscales;gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers;location de panneaux publicitaires;rédaction de curriculum vitæ pour des tiers;référencement de sites web à des fins commerciales ou publicitaires;administration de programmes pour grands voyageurs;services de programmation de rendez-vous [travaux de bureau];services de rappel de rendez- vous [travaux de bureau];administration de programmes de fidélisation de consommateurs;rédaction de scénarios à des fins publicitaires;enregistrement de données et de communications écrites;mise à jour et maintenance d’informations dans des registres;compilation d’index d’informations à des fins commerciales ou publicitaires;services d’intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en

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relation d’éventuels investisseurs privés avec des entrepreneurs nécessitant un financement;production de programmes de télé-achat;conseils en communication en matière de relations publiques;conseils en communication publicitaire;négociation de contrats commerciaux pour des tiers.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classificationdeNice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Ilest nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des services pour définir l’étendue de la protection de ces services;
Le terme «à savoir», utilisé dans la liste des services compris dans la classe 35 de l’opposantepour montrer la relation entre des services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls services spécifiquement énumérés.
Produits contestés compris dans la classe 21
Vaporisateurs pour fumeurs deboue contestés;Les brûle-parfumssont similaires aux parfums de l’opposante. La vaste catégorie des parfums compris dans la classe 3 englobe les parfums d’ambiance, tels que les sprays parfumés, les pots-pourri et les bâtonnets d’encens.Ils sont indispensables à l’utilisation de divers appareils de parfums d’air, tels que des vaporisateurs, des bocaux à pots-pourri et des brûleurs pour encens compris dans la classe 21, qui ont pour but de diffuser l’arôme pour faire des maisons ou d’autres espaces d’intérieur tels que des niches odeurs pour voitures.Ces produits appartiennent au même secteur de marché des produits désodorisants et rafraîchissants.Ils répondent aux besoins des mêmes consommateurs et sont couramment vendus dans les mêmes magasins spécialisés et rayons des supermarchés ou grands magasins.En outre, ils sont généralement vendus en tant qu’ensemble, et le public peut s’attendre à ce qu’ils soient fabriqués sous le contrôle de la même entreprise.
Brosses contestées;brosses à ongles;brosses de toilette;brosserie;peignes;ustensiles cosmétiques;peignes à dents lactées pour la chevelure;nécessaires de toilette;éponges de toilette;porte-éponges;étuis pour peignes;houppettes;peignes électriques;poudriers;brosses à sourcils;ustensiles de toilette;blaireaux;porte-blaireaux;brosses à dents;brosses électriques, à l’exception des parties de machines;appareils pour nettoyer les dents et les gencives;brosses à dents électriques;appareils de désodorisation à usage personnel;fil dentaire;éponges abrasives pour la peau;appareils pour le démaquillage;spatules à usage cosmétique;éponges pour le maquillage;pinceaux de maquillage;brosses à cils;séparateurs d’orteils en mousse destinés aux soins de pédicurie;les têtes de brosses à dents électriques englobent une variété d’ustensiles cosmétiques et de toilette.Ils sont liés aux cosmétiques, dentifricescompris dans la classe 3 de l’opposante, indépendamment de leur nature différente, étant donné qu’au moins ils ciblent le même public pertinent, qu’ils sont généralement proposés par les mêmes

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fabricants et vendus par les mêmes canaux de distribution.Ils sont dès lors au moins faiblement similaires.
Les boîtes à savon contestées;distributeurs de savon;porte-savon;paille de fer pour le nettoyage;Tapettes pour battre les tapis;brosses pour verres de lampes;planches à laver;balais;balais mécaniques;seaux, balais de nettoyage;brosses pour nettoyer les réservoirs et récipients;brosses pour laver la vaisselle;étoupe de nettoyage;gants pour le lavage de voitures;gants de ménage;torchons de nettoyage;instruments de nettoyage actionnés manuellement;cuves de lavage;dépoussiéreurs non électriques;Essuie-meubles;balais à franges;déchets de laine pour le nettoyage;tampons à récurer;tampons abrasifs pour la cuisine;peaux chamoisées pour le nettoyage;déchets de coton pour le nettoyage;éponges de ménage;plumeaux;torchons pour épousseter;serpillières [wassingues];essoreuses de balais à franges;Les seaux pour l’essorage de balais à franges sont similaires à un faible degré aux savons de l’opposante, étant donné qu’ils coïncident, à tout le moins, par les canaux de distribution, le public pertinent et qu’ils peuvent avoir la même destination ou être complémentaires.
Lesproduits contestés restants sont différents des produits de l’opposante compris dans les classes 3 (y compris essentiellement des produits de toilette non médicinaux), 5 (y compris, en particulier, les produits pharmaceutiques et autres préparations à usage médical ou vétérinaire), 29 (contenant principalement des aliments d’origine animale, ainsi que des légumes et autres produits horticoles comestibles), 30 (qui sont des produits alimentaires d’origine végétale, à l’exception des fruits et légumes préparés ou conservés pour la consommation, ainsi que des auxiliaires destinés à l’amélioration de la saveur des aliments), 32 (qui sont principalement des services de gestion commerciale de boissons) et 35 (qui contiennent principalement des services d’entreprises d’aide) et.Les autres produits contestés n’ont pas de points de contact pertinents qui pourraient justifier de conclure à un niveau de similitude entre les produits et services en cause.Ils diffèrent par leur nature, leur destination, leur utilisation, ne sont ni complémentaires ni concurrents et ne proviennent généralement pas des mêmes producteurs/fournisseurs.En particulier, en ce qui concerne les produits contestés et les services de vente au détail et en gros de l’opposante, par courrier ou sur l’internet, en rapport avec les produits revendiqués en classes 3, 5, 29, 30 et 32, à savoir les produits cosmétiques, les produits de soins corporels, les produits de soins personnels, les compléments alimentaires, les produits pharmaceutiques, les produits pharmaceutiques, les produits pharmaceutiques et vétérinaires, les produits d’hygiène corporelle, les produits pour la peau, le corps et les cheveux, les produits pharmaceutiques et vétérinaires compris dans la classe 35, ils sont également différents puisque, lorsque les produits vendus au détail sont différents des produits désignés par la marque.
Produits contestés compris dans la classe 30
Produits pour embellir la crème fouettéecontestée;les produits pour stabiliser la crème fouettée sont des agents épaississants et stiquants à usage culinaire.Même si l’utilisation de ces produits par les consommateurs moyens ne peut être exclue et même si certains d’entre eux peuvent être trouvés dans les supermarchés, les produits en cause ont une destination très spécifique, une origine commerciale différente, et s’adressent en principe à des consommateurs spécialisés, de sorte qu’ils sont considérés comme différents des produits de l’opposante compris dans la classe 30.

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Les liants pour saucisses contestés sont différents des produits de l’ opposante compris dans la classe 30, étant donné qu’il s’agit d’ingrédients spécialisés principalement utilisés par des professionnels de l’industrie de transformation de la viande.En outre, leur origine commerciale est différente.
Lesattendrisseurs de viande contestés à usage domestique sont des substances utilisées pour administrer de la viande.Il s’agit en particulier de substances enzymatiques qui ventilent les obligations peptidiques entre les acides aminés présents dans des protéines complexes.Ces produits se trouvent dans les supermarchés, sont destinés à un usage domestique et s’adressent par conséquent aux consommateurs moyens;Ils ont toutefois une nature différente (produits enzymatiques), ont une destination particulière et ont généralement une origine commerciale différente, de sorte qu’ils sont considérés comme différents des produits de l’opposante compris dans la classe 30.
Les produits contestés «eau ea pour la cuisine» sont utilisés à la fois comme ingrédient et comme mode de cuisson.Il est généralement vendu dans de grands récipients et le public pertinent est composé de consommateurs spécialisés, comme par exemple des restaurants.Il a une origine commerciale spécifique, il est généralement vendu par des canaux de distribution spécifiques et n’exclut pas l’utilisation d’autres ingrédients tels que le sel lui-même.À la lumière de ce qui précède, il est considéré que l’ eau de mer contestée est différente des produits de l’opposante compris dans la classe 30.
Glace brute, naturelle ou artificielle contestée;Glace à rafraîchir (qui est l’eau congelée utilisée à des fins de refroidissement ou de rafraîchissement);gluten préparé pour l’alimentation;Les additifs de gluten à usage culinaire sont également différents des produits de l’opposante compris dans la classe 30.Même en comparant avec les aliments couverts par la marque antérieure, aucun point commun pertinent ne peut être trouvé.Bien qu’ils puissent être utilisés d’une manière ou d’une autre en combinaison, cela ne constitue pas en soi un indicateur immédiat de similitude.Leur nature et leur destination diffèrent à l’instar de leurs producteurs, consommateurs et canaux de distribution.En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents.
De même, tous les produits contestés susmentionnés sont également différents des autres produits et services de l’opposante compris dans les classes 3, 5, 29, 32 et 35, étant donné qu’ils diffèrent par leur nature, leur destination et leur utilisation.En outre, ces produits et services ne proviennent généralement pas des mêmes entreprises, ne sont pas distribués par les mêmes canaux commerciaux et ne s’adressent pas au même public.En outre, ils ne sont ni strictement complémentaires ni concurrents.
Les produits contestés restants comprennent des produits d’origine végétale préparés ou conservés pour l’alimentation humaine, tels que les grains transformés, le riz et le café;substances édulcorant ou améliorant le goût des aliments et boissons, comme le sucre, le miel, les substances aromatiques, les herbes conservées, les épices, le sel, les assaisonnements et condiments;semences transformées destinées à être utilisées pour aromatiser ou réchauffer les aliments;boissons à base de café, chocolat;produits céréaliers tels que la farine, ainsi que produits à base de farine, tels que nouilles, pain et pâtisseries;aliments comme pizza, tourtes;sandwiches;sandwiches pour hot-dogs et cheeseburgers (parce que l’ingrédient prédominant est considéré comme la pâte à pizza, la pâtisserie ou le pain);sauces et autres condiments, comme la sauce soja, la casse, la sauce

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tomate;confiserie, pâtes à tartiner contenant des fruits à coque, glaces comestibles, yaourt glacé, sorbets et crèmes glacées.
Ces produits présentent au moins un faible degré de similitude avec les produits de l’opposante compris dans la classe 30 étant donné qu’ils coïncident, à tout le moins, par leur public pertinent et leurs canaux de distribution (par exemple, le massepain;pop-corn;poudres pour la fabrication de crèmes glacées;cheeseburgers
[sandwichs];hot-dogs;glaçagesmiroirs;moutarde;liants pourcrèmes glacées;épaississants pour la cuisson des aliments;amidon;tapioca;sagou;glaçage pour gâteaux;Mélasse pour l’alimentation) ou ils coïncident, à tout le moins, par leurs producteurs et leurs canaux de distribution (par exemple, amidon, tapioca, sagou) ou, à tout le moins, par le producteur et le public pertinent (essences pour aliments, à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles).

Services contestés compris dans la classe 35

Lesservices de vente aux enchères contestés font référence à la vente de produits lors d’une vente aux enchères.La location de distributeurs automatiques contestée fait référence à un service fourni à d’autres entrepreneurs afin de leur permettre d’être associés à la vente au détail de machine sans acheter le distributeur automatique;ce service est fourni moyennant le paiement d’une taxe ordinaire pour la location de la machine.
Les services de l’opposante compris dans la classe 35 concernent des activités dans le domaine de la publicité, de la gestion des affaires commerciales, de l’administration commerciale et des travaux de bureau, qui sont destinées à aider les entreprises qui gèrent leurs activités et bureaux quotidiennes, ainsi que la vente au détail de divers produits.
Ces services contestés sont considérés comme différents de tous les services de l’opposante compris dans la classe 35, leur nature, leur destination et leur utilisation étant clairement différentes.En outre, les services en cause ne proviennent pas communément des mêmes entreprises, ne sont pas distribués par les mêmes canaux commerciaux et ne s’adressent pas au même public.En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents.
En ce qui concerne les services de vente au détail de produits spécifiques de l’opposante, qui consistent en le regroupement, pour le compte de tiers, de produits divers, permettant aux consommateurs de comparer et d’acheter facilement ces produits, ils ne présentent aucun point commun pertinent en ce qui concerne les facteurs de la comparaison déjà mentionnés avec les services de l’opposante.Il est particulièrement pertinent de tenir compte de la nature et de la destination différentes des services respectifs, ainsi que de la différence d’origine commerciale, de canaux de distribution et de public cible différents.
Ces services contestés sont également différents des produits de l’opposante compris dans les classes 3, 5, 29, 30 et 32, étant donné qu’ils diffèrent par leur nature, leur destination, leur utilisation, leurs canaux de distribution et leurs points de vente.Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents, ils ne ciblent pas les mêmes consommateurs et ne sont pas susceptibles de provenir des mêmes types d’entreprises.En particulier, en ce qui concerne les services de vente aux enchères, il n’est pas courant sur le marché que les produits de l’opposante soient vendus au plus offrant.

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Les autres services contestés concernent la publicité, la gestion des affaires commerciales, l’administration commerciale, les travaux de bureau, l’organisation de foires et d’expositions à des fins commerciales et publicitaires et, par conséquent, ils sont similaires, à tout le moins, à un faible degré à lapublicité de l’opposante;gestion des affaires commerciales;administration commerciale;travaux de bureau;organisation de foires et d’expositions à des fins commerciales et publicitaires, étant donné qu’ils peuvent avoir la même destination, les mêmes producteurs/fournisseurs et le même public pertinent.
B) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Ilconvient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés similaires à tout le moins à un faible degré s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention peut varier de inférieur à la moyenne (par exemple, en ce qui concerne les produits de consommation courante compris dans la classe 30, tels que le pain), à élevé (par exemple, pour les services compris dans la classe 35, étant donné qu’ils peuvent avoir une incidence sur les entreprises des consommateurs).
C) Les signes

Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Italie.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La division d’opposition est d’avis que la dernière lettre de l’élément verbal «MIAM *» du signe contesté sera perçue par une grande majorité du public pertinent comme la voyelle «O», notamment en raison de sa position dans la suite de lettres.Les consommateurs ont tendance à reconnaître une lettre dans une chaîne même si elle est déformée (ou remplacée par un symbole qui lui ressemble), étant donné que les

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marques contiennent souvent des lettres déformées ou remplacées, qui sont des éléments figuratifs de forme similaire ressemblant à des lettres, destinés à créer un effet ou un impact.
Même si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui ont une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’il connaît (06/10/2004-, 356/02, Vitakraft, EU:T:2004:292, § 51;13/02/2007, T-256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 57;-146/06, Aturion, EU:T:2008:33, § 58).Le public pertinent est susceptible de décomposer les éléments «MI» et «AMO» dans les deux signes, car ils ont des significations claires pour le public pertinent, à savoir «I love moi-même» (informations extraites de Garzanti Linguistica le 27/11/2020 sur https://www.garzantilinguistica.it/ricerca/?q=mi%201;https://www.garzantilinguistica.it/ ricerca/?q=amare).Étant donné que ces éléments n’ont pas de signification claire et sans équivoque pour les produits et services en cause, ils sont distinctifs.
Ence qui concerne l’expression anglaise «Healthy Skin System» de la marque antérieure, bien que le mot «system» soit susceptible d’être associé à la signification, notamment, de «a method» par le public pertinent, compte tenu de sa ressemblance avec le mot italien équivalent «sistema» (information extraite deGarzanti Linguistica le 11/12/2020 à l’adresse https://www.garzantilinguistica.it/ricerca/?q=sistema), l’expression dans son ensemble ne sera pas comprise par le public pertinent et, partant, elle est distinctive.
L’élément placé au début de la marque antérieure sera perçu comme la lettre majuscule stylisée «M».Associé à l’élément verbal dominant «MIAMO», il sera simplement considéré comme sa lettre initiale.Par conséquent, en ce qui concerne sa signification et son caractère distinctif, il ne sera pas perçu par le public indépendamment de l’élément verbal «MIAMO».
La partie «COFFEE roasters SINCE 1928» du signe contesté est susceptible d’être comprise par au moins une partie du public pertinent ayant une connaissance de la langue anglaise, comme désignant des personnes ou des entreprises qui transforment des grains de café depuis 1928.Toutefois, une partie du public peut ne comprendre qu’une partie des mots composant cette partie du signe, en particulier le mot «coffee» et la date, et, par conséquent, l’associer à la date de lancement de l’activité commerciale dans le secteur du café.Par conséquent, indépendamment de la question de savoir si le public pertinent comprendra «COFFEE roasters SINCE 1928» ou seulement certains de ses éléments, il possède un caractère distinctif réduit pour une partie des produits compris dans la classe 30, étant donné qu’il peut indiquer la nature des produits en cause.Toutefois, pour une partie des produits et services en cause, cette partie du signe est distinctive.
La stylisation des signes, à savoir la lettre «M» dans la marque antérieure, l’élément «MIAMO» du signe contesté et la fine ligne horizontale en bas, ainsi que la police de caractères plutôt standard utilisée dans les deux signes, seront perçues comme moins distinctives, étant donné qu’elles sont de nature purement décorative.
Dans la marque antérieure, la lettre stylisée «M» et l’élément verbal «MIAMO», ainsi que, dans le signe contesté, l’élément verbal «MIAMO», en raison de leur grande taille, sont les éléments codominants, étant donné qu’ils sont les plus accrocheurs visuellement par rapport aux autres éléments des deux signes.

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Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont face à une marque.Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par l’élément verbal distinctif «MIAMO», qui est l’élément verbal dominant dans les deux signes.Les signes diffèrent par l’élément stylisé codominant «M», par la ligne horizontale placée au-dessous des éléments verbaux du signe contesté et par la stylisation des deux signes.Ils diffèrent également par les éléments verbaux secondaires des deux signes, à savoir «Healthy Skin System» dans la marque antérieure et «COFFEE roasters SINCE 1928» dans le signe contesté.
À la lumière de ce qui précède et compte tenu du degré de caractère distinctif des éléments respectifs, les signes présentent un degré moyen de similitude sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «MIAMO».La prononciation diffère par le son des lettres «Healthy Skin System» de la marque antérieure et «COFFEE roasters SINCE 1928» du signe contesté.En outre, en ce qui concerne la lettre initiale stylisée «M» dans la marque antérieure, il est peu probable que le public pertinent la prononce, étant donné qu’il se contente de faire référence à l’élément verbal dominant du signe.
Lesconsommateurs ont tendance à abréger les signes longs pour économiser dans le temps la prononciation (-18/09/2012, 460/11, BÜRGER, EU:T:2012:432, § 48 et jurisprudence citée).Par conséquent, il est très probable que les consommateurs ne prononcent pas les parties verbales,«HealthySkin System»de la marque antérieure et «COFFEE roasters SINCE 1928» du signe contesté, qui occupent des positions secondaires mineures dans les deux signes.
Par conséquent, les signes sont similaires à un degré élevé sur le plan phonétique;
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques.Étant donné que les signes seront associés à la même notion de l’ élément «MIAMO», les signes sont similaires à un degré moyen sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
D) Caractère distinctif de la marque antérieure
Lecaractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Parconséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits et services en cause du point de vue du public du territoire pertinent.Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal,

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malgré la présence de certains éléments présentant un caractère distinctif réduit dans la marque pour une partie du public et les produits pertinents, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.
E) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Le risque de confusion doit être déterminé par une appréciation globale des similitudes visuelles, auditives et conceptuelles des marques, fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Enoutre, l’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés.Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Les produits et servicescontestés sont au moins partiellement similaires à un faible degré et partiellement différents des produits et services de l’opposante.Ils s’adressent au grand public et aux professionnels.Le niveau d’attention du public pertinent peut varier de inférieur à la moyenne à élevé;Il est considéré que la marque antérieure jouit d’un caractère distinctif intrinsèque normal.Les signes présentent un degré moyen de similitude visuelle et conceptuelle, tandis qu’ils sont similaires à un degré élevé sur le plan phonétique.
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
En effet, il est tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002,-104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 49).
Par conséquent, il est probable que le consommateur, confronté à l’usage des deux signes pour des produits et services similaires au moins à un faible degré, puisse penser que les produits et services proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
Compte tenu de toutes les considérations qui précèdent, la division d’opposition conclut qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés similaires au moins à un faible degré à ceux de la marque antérieure.
Les autres produits et services contestés sont différents.La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie;

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L’opposante a également fondé son opposition sur les marques antérieures suivantes:
L’enregistrement italien no 1 622 714 de la marque verbale «MIAMO», désignant des produits et services compris dans les classes 3, 5 et 35; L’enregistrement international no 1 292 994 de la marque figurative
désignant l’Union européenne, désignant des produits et services compris dans les classes 3, 5 et 35; L’enregistrement international no 1 260 992 de la marque verbale «MIAMO» désignant l’Union européenne, désignant des produits et services compris dans les classes 3, 5 et 35.
Ces droits antérieurs invoqués par l’opposante couvrent des produits et services compris dans les classes 3, 5 et 35, qui sont différents des autres produits et services contestés.Ces produits et services antérieurs diffèrent par leur nature, leur destination, leur origine commerciale, leurs consommateurs pertinents et leurs canaux de distribution par rapport aux autres produits et services contestés.Par conséquent, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits et services pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée;il n’existe aucun risque de confusion à l’égard de ces produits et services.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différentedesfrais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et servicescontestés,les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs.Parconséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.

De la division d’opposition
Alicia BLAYA ALGARRA Marzena MACIAK VICTORIA DAFAUCE MENÉNDEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présentedécision.L’acte

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de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.Enoutre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.