LES CHAMBRES DE RECOURS

DÉCISIONS de la première chambre de recours du 31 août 2021
Dans l’affaire R 444/2021-1
BROTHAUS GmbH Rothenburger Straße 47
91593 Burgbernheim
Allemagne Demanderesse/requérante représentée par Klaus Mielke, Lohmühlenweg 24, 91413 Neustadt a.d. Aisch, Allemagne
Recours concernant la demande de marque de l’Union européenne no 18156251
a rendu
LA PREMIÈRE CHAMBRE DE RECOURS
par A. Kralik en tant que membre unique au sens de l’article 165, paragraphes 2 et 5, du RMUE, de l’article 36 du RDMUE, lu conjointement avec l’article 7 de la décision du présidium portant organisation des chambres de recours dans sa version actuellement en vigueur
Greffier: H. Dijkema
greffier: H. Dijkema
Langue de procédure: Allemand
31/08/2021, R 444/2021-1, BROTHAUS (fig.)

---

2
Décisions
En fait
1 Par une demande déposée le 22 novembre 2019, BROTHAUS GmbH («la demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque figurative

en tant que marque de l’Union européenne.
2 Après une division de la demande et une limitation qui a été confirmée le 4 novembre 2020, les produits et services suivants sont restés dans la demande:
Classe 30 — Pain et produits de boulangerie; Pain de seigle; Pain mélangé de seigle; Pain de blé; Pain mélangé de blé; Pain d’épeautre; Pain d’épeautre mélangé; Pain mélangé; Pain polycristallin; Pain complet; grand pain trustique; Pain de four à pierre; Pain de four à bois; Pain agricole; Pain acide; Pain crustacé; Pain knäcke; Pompage; Pain flade; Pain à barres; Pain décoratif; Baguette;
Ciabatta; Âme [bagages]; Pain et produits de la boulangerie, de la boulangerie, de la boulangerie, de la boulangerie, de la boulangerie ou de la boulang Le pain et les produits de boulangerie contenant des blancs de Khorasan, des marteaux et/ou des grains; Contenant du pain et des produits de boulangerie contenant de l’épeautre, des souches de bois et/ou de la farine de pulpe; Pain et produits de boulangerie affinés à l’aide d’épices; Pain d’épices; Pain à fruits; Pain d’épices; Pain et produits de boulangerie affinés à l’aide de coriandre, de carvi et/ou de cumin; Pain et produits de boulangerie affinés à l’aide de fenouil, de Macis et/ou de selleries; Pain et produits de boulangerie affinés au cardamome et/ou à l’anis étoilé; Pain et produits de boulangerie affinés à l’aide de farine de malt d’orge, de sucre de raisin, de flocons d’avoine et/ou de chia; Pain et produits de boulangerie affinés à l’aide de graines, en particulier de graines oléagineuses; Pain et produits de boulangerie affinés à l’aide de graines de tournesol et/ou de graines de leins; Pain noir; Pain et produits de boulangerie affinés à l’aide de noix communes; Pain et produits de boulangerie de légumes; Kanapees [pain justifié]; pain recouvert; produits de boulangerie ou de boulangerie couverts; pain farci; produits de boulangerie fourrés; Le pain et les produits de boulangerie, de boulangerie et de boulangerie sont fourrés et/ou recouverts de produits alimentaires agréables; Pain et produits de boulangerie fourrés et/ou recouverts de beurre, de saucisses, de volailles, de poissons, de fromages, de laitues et/ou de légumes; Pain et produits de la boulangerie et de la boulangerie fourrés et/ou recouverts d’aliments doux; Pain et produits de boulangerie fourrés et/ou recouverts de beurre, de confiture, de préparations sucrées, de fruits et/ou de fruits; Petits pains; petits pains occupés; petits pains fourrés; Baguettes; baguettes occupées; baguettes fourrées; Sandwiches, également garnis; Les grenouilles à base de céréales; Encas à base de céréales; Craquage à base de céréales transformées; pâtisseries; Pâtisserie;
Biscuits; Teegebäck; Pâtisserie de bâtonnets de souris; Les biscuits permanents; Pâtisserie de pâtes pelées; Pâtisserie de pâte feuilletée; Croissants; Cornes; Biscuits à beurre; Biscuits d’ébullition; Les crabes; Langosch; Cuisines; Pâtisserie de levures; Bagels; bagels occupés; bgels fourrés; Brioche; Gâteaux d’épices; Spéculation; Pain de miel; Sachets de laugengengeb; Béquilles (bagages de lactosérum); Bretelles occupées; Laugencroissants; Petits pains à oreille; produits de boulangerie fine affinés et/ou recouverts d’épices; Épices affinées et/ou recouvertes d’épices; Béquilles affinées et/ou recouvertes de pépins de légumes; Biscuits; Oblates; Gaufres et gaufrettes; Goutte-à-goutte; pâtisserie; Gâteaux; Tartes [doux ou cordiaques]; Confiseries à base de farine; produits de boulangerie fine recouverts de glaçures sucrées; Cornes et cornes recouvertes ou décorées de glaçons contenant du cacao et/ou de couvercles; produits de boulangerie fine remplis de préparations sucrées; Croissants et cornes remplis de crèmes et/ou de couvercles contenant du cacao; Croissants et cornes remplis de confiture, de confiture et/ou de

---

3
préparations sucrées de fruits; produits de boulangerie diététique à base de céréales et/ou de farine
à usage non médical; pâtes alimentaires séchées et fraîches, nouilles et sauces; Plats à nouilles; Pasta; Plats de Pasta.
Classe 35 — Services de vente au détail de pain et de produits de boulangerie; Vente au détail d’articles de boulangerie fine et de pâtisserie; Vente au détail d’articles de pâtisserie fine; Services de vente en ligne de pain et de produits de boulangerie; Services de vente en ligne de pâtisserie et de pâtisserie; Les services de commande en ligne de restaurants hors domicile et les services de livraison; Services de commande de pain, de pâtisserie et de pâtisserie, y compris via Internet [en ligne]; Exploitation d’une boutique en ligne pour le pain, la pâtisserie et la pâtisserie.
Classe 43 — Services de restauration et d’hébergement temporaire; Services de restauration dans les cafés, cafétérias et/ou restaurants; Restauration de clients dans des restaurants de biscuits rapides et/ou self-service [snackbars]; Restauration d’invités dans les backshops, les brasseries et/ou les gâteaux; Services de restauration à l’imbissbuden et aux points de vente mobiles; Services de restauration; Restauration d’aliments et de boissons pour des manifestations, des célébrations, des conférences, des congrès, des réunions et/ou des réunions; Restauration d’aliments et de boissons dans les cantines, les menus et les services de restauration collective.
3 La demande d’enregistrement a été contestée en raison de son caractère descriptif et de son absence de caractère distinctif. La demanderesse a alors maintenu sa demande d’enregistrement.
4 Par décision du 11 janvier 2021 («la décision attaquée»), l’examinateur a rejeté la demande dans son intégralité, conformément à l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.
5 Le 9 mars 2021, la demanderesse a formé un recours et demandé l’annulation de la décision attaquée. L’Office n’a reçu aucun mémoire exposant les motifs du recours.
6 Le 25 mai 2021, le greffe des chambres de recours a informé la demanderesse qu’en l’absence de motivation du recours, le recours pouvait être considéré comme irrecevable.
7 Le 20 juillet 2021, la demanderesse s’est désistée du recours.
8 Le 22 juillet 2021, le greffe des chambres de recours de la demanderesse a confirmé le retrait du recours.
Considérants
9 Toutes les références au RMUE dans la présente décision sont fondées sur le règlement (UE) 2017/1001 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 sur la marque de l’Union européenne (JO L 154, 16.6.2017, p. 1), qui codifie le texte modifié du règlement (CE) no 207/2009, sauf indication dérogatoire explicite.
10 Conformément à l’article 66 du RMUE, le recours a un effet suspensif. Conformément à l’article 71, paragraphe 3, du RMUE, les décisions des chambres de recours ne prennent effet qu’après l’expiration du délai indiqué à l’article 72, paragraphe 5, du RMUE ou, si un recours devant le Tribunal a été introduit dans ce délai, à compter de la date à laquelle ce recours ou un recours

---

4
devant la Cour de justice contre la décision du Tribunal a été rejeté. Un recours peut donc être retiré à tout moment, dans la mesure où la décision de recours n’est pas devenue définitive (voir l’article 35 de la décision du présidium relative au règlement de procédure devant les chambres de recours dans sa version actuellement en vigueur).
11 La chambre prend acte du retrait du recours. La procédure de recours est close par le retrait et la décision attaquée entre en vigueur.

---

5
Contenu de la décision;
Dispositif Par ces motifs,
LA CHAMBRE
comme suit:
1. Il est pris acte du retrait de la plainte.

2. La procédure de recours est déclarée close.

3. La décision attaquée entre en vigueur.
Signés
A. Kralik
Greffier:

Signés
p.o. P. Nafz