DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 131 164
Fiskars Brands, Inc., 7800 Discovery Drive, 53562 Middleton, États-Unis d’Amérique (opposante), représentée par Groth indirects Co. KB, Birger Jarlsgatan 57 B, 113 56 Stockholm (Suède) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Giacomo Giannone, Via Fratelli Gnudi 49, 40050 Argelato, Italie (demanderesse).
Le 24/09/2021, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 131 164 est partiellement fondée, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 8: Outils et instruments actionnés manuellement pour le traitement des matériaux, ainsi que pour la construction, la réparation et l’entretien; Outils manuels pour la construction, la réparation et l’entretien; Armes coulissées et mousses; Outils manuels d’urgence et de secours; Coutellerie, couteaux de cuisine et instruments de coupe pour la cuisine; outilsagricoles, de jardinage et d’aménagement paysager; instruments pour l’abattage et le découpage desanimaux; outilsde levage; Marteaux, maillets et gilets; Outils à main de découpe, de forage, de meulage, d’affûtage et de traitement des surfaces; Outils de fixation et de jonction; instruments actionnés manuellement d’hygiène et de beauté pour les humains et les animaux; Outils d’art corporel; Outils de manucure et de pédicure; Appareils de coiffure; Instruments pour couper et enlever les cheveux ou les poils
Classe 18: Sacs et autres objets de transport; Bandoulières [courroies] en cuir; Courroies en imitation cuir; Bandoulières [bandoulières]; Lanières de cuir; Cannes
Classe 21: Vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients; Verres, récipients pour boissons et accessoires de bar; Seringues à fleurs; Bâtonnets pour plantes en pot; Lances pour tuyaux d’arrosage; Paniers pour plantes; Paniers pour fleurs; Vases à fleurs; Bols pour décorations florales; Bacs à compost à usage ménager; Supports pour fleurs; Récipients de rempotage pour plantes; Couvercles en plastique pour pots à plantes; Cache-pot non en papier; Seringues à serres; Bacs à fleurs; Planeurs en argile; Vases à fleurs en métaux précieux; Pots de fleurs en plastique; Pots de fleurs en faïence; Planches en verre; Gants de jardinage; Arrosoirs; Arroseurs; Arroseurs pour pelouses; Inserts de semis; Lances pour tuyaux d’arrosage; Vases à fleurs en métaux précieux; Pots à fleurs; Germoirs; Vases; Buses de pulvérisation pour tuyaux d’arrosage; Ajutages pour hosepipes; Buses de pulvérisation en matières plastiques; Buses pour arrosoirs; Terrariums d’appartement [culture des plantes]; Supports pour fleurs et plantes [arrangements floraux]; Supports pour bouquets; Instruments d’arrosage; Seringues végétales; Pulvérisateurs fixés à des tuyaux d’arrosage; Seringues pour jardins; Seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; Brosses à gazon; Soucoupes pour pots de fleurs; Pots pour plantes; Jardinières en verre; Seringues à eau pour vaporiser les plantes; Jardinières en faïence; Supports pour pots à fleurs; Pots à fleurs en porcelaine; Vases non en métaux précieux; Vases à fleurs

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pour cérémonies; Vases en argile pour sols; Vases en verre; Vases à fleurs; Vases en verre pour sols; Vases en pierre; Vases à poser sur le sol
Classe 28: Équipement dechasse et de pêche; Articles et équipements de sport; Articles de sport; Équipements de sport; Sacs spécialement conçus pour les équipements de sport; Bâtons de marche nordique; patinsà roulettes en ligne; Patins à roulettes; Patins; Bottines-patins
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 254 448 est rejetée pour tous les produits précités. Elle peut continuer pour les produits restants.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 18/09/2020, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 254 448 «Girben» (marque verbale). L’opposition est fondée, entre autres, sur des enregistrements internationaux de marques désignant l’Union européenne no 882 224 «GERBER» (marque verbale) et no 1 124 492
(marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport aux enregistrements internationaux de l’opposante désignant l’Union européenne no 882 224 et no 1 124 492;
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Enregistrements internationaux désignant l’UE no 882 224 «GERBER» (marque antérieure no 1)
Classe 8: Outils à main, à savoir pique, axes, scies à main et trappes; Couverts de cuisine et de table, à savoir couteaux à découper, couteaux à vapeur, couteaux de poche, couteaux de table, fourchettes à découper, couteaux de cuisinier, couteaux à découper, couteaux à pain, éplucheuses, couteaux coupe-vent, couteaux coupe-coupe, couteaux à découper, couteaux de découpe, couteaux de légumes, couteaux de table, couteaux de nettoyage, fusils à aiguiser, niches en céramique, blocs de stockage de couteaux vendus avec des couteaux, couteaux et fourchettes de carbone; Chasse, survie et ciseaux de sport; Fourreaux et

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affûteurs actionnés manuellement pour couteaux et ciseaux; Outils à main multifonctions comprenant l’ensemble ou une combinaison des pinces de nez suivantes, tournevis, ouvre- bouteilles, anneaux de lanière et lames de points de fermeture.
Classe 11: Lampes de poche, lanternes électriques, lampes de poche pour clés et phares personnels.
Classe 18: Sacs d’hydratation, à savoir systèmes d’hydratation à dos composés d’un dossier et d’un réservoir pour contenir du fluide.
Enregistrements internationaux désignant l’UE no 1 124 492 ( marque antérieure no 2)
Classe 8: Outils àmain multifonctions comprenant l’ensemble ou la combinaison d’une lame, des pinces, des tournevis, des ouvre-bouteilles, des ouvre-bouteilles, des ciseaux, du fil métallique, du fichier, de la lame de scie, du boutonneur à ongles, du ruler; Couteaux de sport, couteaux de chasse, couteaux de pêche et couteaux de camping; Outils à main, à savoir piques, pelles, axes, scies à main, trappes, creuses, cireuses, coupe-fils, ciseaux, taille-couteaux; Gaines pour couteaux et outils à main multifonctions.

Classe 11: Lampes de poche; Flashes tactiques; Phares pour phares; Lampes de poche à LED rouges à des fins d’éclairage; Produits d’éclairage portables d’extérieur, à savoir phares.

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 8: Outils et instrumentsactionnés manuellement pour le traitement des matériaux, ainsi que pour la construction, la réparation et l’entretien; Armes coulissées et mousses; Coutellerie, couteaux de cuisine et instruments de coupe pour la cuisine; Outils de levage; Instruments actionnés manuellement d’hygiène et de beauté pour les humains et les animaux; Outils manuels d’urgence et de secours; Outils manuels pour la construction, la réparation et l’entretien; Instruments à tendances incendie; Outils agricoles, de jardinage et d’aménagement paysager; Instruments pour l’abattage et le découpage des animaux; Outils d’art corporel; Outils de manucure et de pédicure; Appareils de coiffure; Instruments de coupe et d’épilation; Marteaux, maillets et gilets; Outils à main de découpe, de forage, de meulage, d’affûtage et de traitement des surfaces; Outils de fixation et d’assemblage.

Classe 18: Bâtons de marche; Sellerie, fouets et vêtements pour animaux; Parapluies et parasols; Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Crampons en cuir; Brides pour guider les enfants; Sangles pour équipement de soldats; KID; Carton-cuir; Caisses en cuir ou en carton-cuir; Sangles de cuir; Bandoulières [courroies] en cuir; Courroies en imitation cuir; Bandelettes en cuir; Bandoulières [bandoulières]; Cordons en cuir; Lanières de cuir; Courroies de patins; Cuir brut ou mi-ouvré; Cuir pour harnais; Cuir pour chaussures; Porte-cartes en imitation cuir; Porte-cartes en cuir; Étiquettes en cuir; Fils de cuir; Moleskine [imitation du cuir]; Feuilles imitation cuir destinées à la fabrication; Feuilles de cuir destinées à la fabrication; Gaines de ressorts en cuir; Boîtes en cuir; Revêtements de meubles en cuir; Boîtes en cuir ou en carton-cuir; Récipients industriels en cuir pour l’emballage; Porte-documents en cuir; Baudruche; Fourrure mi-ouvrée; Fourrures vendues en vrac; Fourrure de fourrure; Fourrure; Peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; Peaux corroyées; Peaux d’animaux de boucherie; Peaux d’animaux; Cuir vendu en vrac; Cuir pour meubles; Cuir en polyuréthane; Cuir et imitations du cuir; Snakeskin; Peaux et autres cuirs travaillés ou semi-travaillés; Objets à mâcher en cuir pour chiens;

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Bandoulières en cuir; Imitations du cuir; Garnitures de cuir pour meubles; Garnitures de harnachement; Valves en cuir; Bandoulières (ceintures); Cuir; Téfilline [phylactères]; Boues
[parties de peaux]; Cuir imitation vendu en vrac; Boîtes à chapeaux en imitation cuir.

Classe 20: Logements et lits pour animaux; Meubles et ameublement; Récipients, et fermetures et leurs supports, non métalliques; Échelles et marches mobiles, non métalliques; Écrans, piédestaux et panneaux d’affichage, non métalliques; Statues, figurines, objets d’art et ornements et décorations, fabriqués à partir de matériaux tels que le bois, la cire, le plâtre ou le plastique, compris dans la classe; Garnitures de portes, portails et fenêtres, non métalliques; Attaches non métalliques; Bouées d’amarrage non métalliques; Serrures et clés, non métalliques; Valves, non métalliques; Ambre jaune; Griffes d’animaux; Ivoire; Ivoire brut ou mi-ouvré; Baleine brute ou mi-ouvrée; Bambou; Barres d’ambroïne; Roseau [matière à tresser]; Roseau (matière première ou semi-ouvrée); Cannes en bambou; Coquilles (brutes ou semi-ouvrées); Coquilles; Coquilles de bulots; Écailles d’huîtres; Corail; Corail [brut ou mi-ouvré]; Cordons en liège; Cornes d’animaux; Ramures de cerfs; Bois d’animaux; Cornes artificielles; Corne brute ou mi-ouvrée; Corozo; Dents d’animaux; Rotin; Sabots d’animaux; Trépans (matières premières ou semi-ouvrées); Osier; Tresses de paille; Écailles de tortues brutes ou mi-ouvrées; Écaille de tortue; Écume de mer (produit brut ou semi-ouvré); Écume de mer; Rotin [matériau brut ou semi-ouvré]; Foin onigaya [matériau brut ou semi-ouvré]; Baleines; Os d’animaux (à l’état brut ou semi-ouvrés); Rubans de paille; Rubans de bois; Nacre à l’état brut; Nacre; Nacre brute ou mi-ouvrée; Succédanés de l’écaille; Paille tressée à l’exception des nattes; Cintres pour vêtements, valets [meubles] et patères pour vêtements; Cadres; Lits, literie, matelas, oreillers et coussins; Miroirs (verre argenté); Stores d’intérieur et accessoires pour rideaux et stores d’intérieur; Cercueils et urnes funéraires; Tonneaux et tonneaux, non métalliques; Harasses et palettes, non métalliques; Fermetures de récipients non métalliques; Mannequins et mannequins pour tailleurs.
Classe 21: Articles pour l’entretien de vêtements et de chaussures; Statues, figurines, plaques et objets d’art, fabriqués à partir de matériaux tels que la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans la classe; Ustensiles de nettoyage, brosses et matériaux pour la brosserie; Ustensiles cosmétiques et de toilette; Vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients; Verre brut et mi-ouvré, à usage non spécifié; Seringues à fleurs; Bâtonnets pour plantes en pot; Lances pour tuyaux d’arrosage; Paniers pour plantes; Paniers pour fleurs; Vases à fleurs; Bols pour décorations florales; Bacs à compost à usage ménager; Supports pour fleurs; Récipients de rempotage pour plantes; Couvercles en plastique pour pots à plantes; Cache-pot non en papier; Seringues à serres; Bacs à fleurs; Planeurs en argile; Vases à fleurs en métaux précieux; Pots de fleurs en plastique; Pots de fleurs en faïence;
Planches en verre; Gants de jardinage; Arrosoirs; Arroseurs; Arroseurs pour pelouses; Inserts de semis; Lances pour tuyaux d’arrosage; Vases à fleurs en métaux précieux; Pots à fleurs; Germoirs; Vases; Buses de pulvérisation pour tuyaux d’arrosage; Ajutages pour hosepipes; Buses de pulvérisation en matières plastiques; Buses pour arrosoirs; Terrariums d’appartement [vivariums]; Terrariums d’appartement [culture des plantes]; Supports pour fleurs et plantes [arrangements floraux]; Supports pour bouquets; Instruments d’arrosage; Seringues végétales; Pulvérisateurs fixés à des tuyaux d’arrosage; Seringues pour jardins; Seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; Brosses à gazon; Soucoupes pour pots de fleurs; Pots pour plantes; Jardinières en verre; Seringues à eau pour vaporiser les plantes; Jardinières en faïence; Supports pour pots à fleurs; Pots à fleurs en porcelaine;
Vases non en métaux précieux; Vases à fleurs pour cérémonies; Vases en argile pour sols; Vases en verre; Vases à fleurs; Vases en verre pour sols; Vases en pierre; Vases de sol;
Aquariums et vivariums; Dispositifs pour la lutte contre les animaux nuisibles et la vermine; Abreuvoirs; Abreuvoirs non mécaniques pour animaux domestiques sous forme de distributeurs portables d’eau et de liquides pour animaux domestiques; Abreuvoirs pour bétail actionnés par les animaux; Abreuvoirs pour le bétail; Abreuvoirs pour volaille; Anneaux pour volaille; Bagues pour oiseaux; Nettoyants pour paille pour animaux

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domestiques, non électriques; Distributeurs d’aliments pour petits animaux; Baignoires d’oiseaux n’étant pas des structures; Baignoires d’oiseaux; Bols à poissons rouges; Bacs à litière pour animaux domestiques; Gamelles pour nourrir les animaux de compagnie, automatiques; Bols à boire pour animaux domestiques; Récipients en matières plastiques pour la distribution de boissons aux animaux domestiques; Récipients en matières plastiques pour la distribution de nourriture aux animaux de compagnie; Pelles à aliments pour chiens; Distributeurs d’aliments pour animaux activés par les animaux; Distributeurs d’aliments pour animaux de compagnie actionnés par les animaux; Distributeurs non mécaniques d’aliments pour animaux; Distributeurs électroniques d’aliments pour animaux domestiques; Filtres pour litières pour chats; Boyaux métalliques pour le bétail; Mangeoires; Écussons pour nourrir et boire les animaux domestiques; Œufs de NEST, artificiels; Mangeoires pour oiseaux sous forme de récipients; Mangeoires pour oiseaux en cage;
Mangeoires pour la volaille; Mangeoires pour oiseaux; Mangeoires à moutons; Mangeoires à vaches; Mangeoires de porc; Mangeoires pour oiseaux sauvages; Distributeurs d’aliments pour bétail actionnés par les animaux; Mangeoires pour chevaux; Mangeoires pour animaux;
Mangeoires métalliques pour le bétail; Mangeoires pour animaux; Litières pour animaux domestiques; Bacs à litière automatiques pour animaux domestiques; Gants pour toilettage pour animaux domestiques; Gants de toilettage pour animaux; Cages pour animaux d’intérieur; Cages à oiseaux pour oiseaux domestiques; Cages métalliques à usage domestique; Cages métalliques pour animaux d’intérieur; Gamelles pour nourrir les animaux domestiques; Bacs en matières plastiques utilisés comme bacs à litière pour chats; Bacs à litière pour oiseaux; Litières pour chats; Cages à oiseaux; Étrilles; Brosses à dents pour animaux; Brosses déshydratantes pour animaux de compagnie; Brosses pour panser les chevaux; Brosses à crinières [peignes pour chevaux]; Brosses métalliques pour chevaux;
Brosses pour chevaux; Brosses pour animaux de compagnie; Brosses à fourrure pour animaux; Soies d’animaux [brosserie]; Répulsifs pour oiseaux à ultrasons; Récipients pour aliments pour oiseaux; Perches pour cages à oiseaux; Peignes pour chevaux; Peignes à usage domestique; Peignes pour animaux; Pelles à litière pour animaux domestiques; Peignes déshydratants pour animaux domestiques; Pelles pour ramasser les déchets d’animaux domestiques; Pelles pour ramasser les excréments d’animaux; Parfums d’ambiance; Articles de nettoyage dentaire; Tirelires (tirelires); Verres, récipients pour boissons et accessoires de bar.
Classe 28: Articles et équipements de sport; Appareils pour aires de foire et terrain de jeux;
Jouets, jeux et jouets; Équipement de chasse et de pêche; Équipements de natation; Appareils de toner pour le corps [exercice physique]; Équipements de football; Appareils de gymnastique portables à usage domestique; Appareils de gymnastique; Appareils pour la remise en forme physique [à usage non médical]; Appareils pour le culturisme; Appareils pour exercices stomach; Appareils pour le culturisme [exercice physique]; Appareils de musculation corporelle [exercice physique]; Appareils de jet de balles de tennis; Antennes de filets de volley-ball; Appareils d’alignement de swings de golf; Anneaux pour corpulls à main; Anneaux actionnés manuellement pour exercices de résistance du corps inférieur et supérieur; Anneaux de sport; Anneaux de gymnastique; Aiguilles de gonflage pour balles de jeu; Hydroptères pour planches d’équipement de sport; Balançoires de yoga; Barillets de fléchettes; Mâts pour planches à voile; Adaptateurs pour gonfeurs de ballon; Accessoires pour l’entraînement au golf; Équipements pour jeux de billard; Équipements d’escrime; Appareils destinés à la formation du rugby [équipements de sport]; Amortisseurs de vibrations pour raquettes de tennis; Fixations pour snowboards; Fixations pour skis nautiques; Fixations pour skis alpins; Fixations de skis et leurs pièces; Dispositifs de retenue pour les pieds pour planches à voile; Fixations de skis; Étuis sous forme de carnets pour matériel de sport; Étuis pour raquettes de tennis ou de badminton; Arbres de fléchettes; Perches de saut [équipements de sport]; Tiges d’haltères pour l’haltérophilie; Ascendeurs
[équipements d’alpinisme]; Articles de sport; Articles pour jouer au golf; Articles de gymnastique et de sport; Articles de protection rembourrés pour jouer au cricket; Armes

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d’escrime; Armoires pour tableaux d’art; Arcs pour le tir à l’arc japonais [yumi]; Arcs pour le tir à l’arc; Arcs de sport; Bases de base-ball; Haies pour pistes sportives; Bases de softball; Barres d’exercice physique; Barres horizontales pour la gymnastique; Barres de pull-over de porte; Barres à ressort pour l’exercice physique; Drapeaux de golf [articles de sport]; Arbalètes [appareil de sport]; Outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; Appareils d’entraînement sportif; Équipements d’exercice actionnés manuellement; Appareils de fitness d’intérieur; Équipement de sport pour animaux de compagnie; Machines pour exercices corporels; Équipements de sport; Appareils pour exercices manuels de jambes; Supports de formation elliptiques; Équipement de billard; Équipement d’entraînement aux arts martiaux; Matériel pour le tir à l’arc [de style japonais ou occidental]; Équipements de badminton; Matériel pour le tir à l’arc; Appareils pour la pratique du golf; Matériel pour jouer au volley-ball; Sacs spécialement conçus pour les équipements de sport;
Sacs CADDIE pour clubs de golf; Body boards; Épingles de bowling; Boules de petanque;
Boules de bocs; Starting-blocks pour des événements sportifs; Starting-blocks [pour sports de pistes]; Blocs de départ pour le sport; Porte-squats; Blocs de yoga; Boules de billard tally; Bicyclettes fixes pour l’entraînement; Cibles à usage sportif; Cibles pour le tir à l’arc; Tableaux d’affichage; Cibles pour armes à feu; Cibles électroniques pour jeux et sports; Cibles électroniques; Cibles aériennes miniatures radiocommandés pour le sport; Cibles;
Bâtons de marche nordique; Crosses de hockey sur gazon; Crosses de floorball; Clubs de golf; Chambres à air pour ballons de jeu; Boyaux de raquettes; Boyaux pour raquettes [de tennis ou de badminton]; Ventouses; Brides de ski nautique; Brides pour cordes de ski nautique; Portefeuilles pour fléchettes; Sacs à roulettes pour matériel de golf; Poutres de gymnastique; Housses spécialement conçues pour planches de surf; Balles de raquettes; Sacs pour planches à roulettes; Sacs pour balles de lacrosse; Sacs pour balles de football;
Sacs conçus pour boules de bowling; Étuis pour battes de softball; Sacs conçus pour les crosses de lacrosse; Sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; Sacs pour clubs de golf; Sacs de cricket; Sacs de cricket adaptés; Sacs conçus pour contenir des équipements d’escrime; Sacs de tennis préformés pour raquette; Sacs à tees de golf; Sacs de bowling; Cordes en boyaux naturels pour raquettes de squash; Plastrons de kendo; Housses conçues pour raquettes de tennis; Housses conçues pour raquettes de racquetball; Housses conçues pour putters de golf; Housses pour planches à voile; Récipients conçus pour contenir des vols de fléchettes; Récipients conçus pour contenir des fléchettes; Cônes de football; Tasses de protection pour le sport; Laisses pour bodyboards; Ceintures d’haltérophilie [articles de sport]; Ceintures pour exercices de taille; Sangles de yoga; Sangles pour planches de surf; Sangles centrales pour filets de tennis; Cerceaux pour gymnastique rythmique sportive; Chevaux de saut; Chevaux-d’arçons [gymnastique]; Étiquettes pour sacs de golf; Plaques d’habitation de softball; Étiquettes en cuir pour sacs de golf; Chariots pour sacs de golf; Housses pour têtes de raquettes de squash; Paniers de basket-ball; Étuis pour battes de base-ball; Étuis pour balles de tennis; Étuis de transport pour skis nautiques; Supports pour fléchettes; Étuis conçus pour les articles de sport; Étuis pour paille de tir à l’arc; Housses préformées pour raquettes de badminton; Housses préformées pour bâtons de ski; Coussins de billard [équipements de jeux]; Maillots de bowling à neuf plats; Cordes synthétiques pour raquettes; Cordes de remorquage de ski nautique; Cordes de tir à l’arc; Lanières pour planches à voile; Cordes de crosse de lacrosse; Cordes à sauter équipées de compteurs numériques; Cordes pour raquettes de badminton; Cordes de raquettes de squash; Cordes de raquette de tennis; Cordes de raquettes de racquetball; Cordes de raquettes; Cordes pour la gymnastique rythmique; Cordes à sauter; Cordes d’arc; Cordes en boyaux naturels pour raquettes de tennis; Gaines pour le football américain; Bandes antidérapantes pour raquettes de badminton; Bandes d’entraînement; Bandes de résistance pour doigts; Carters pour le tir à l’arc; Boue de frottement de base-ball et de softball; Extenseurs [exerciseurs]; Élastique d’épaulières à usage sportif; Marqueurs de billard; Ramasse-balles de tennis; Ramasse-balles de golf; Inflateurs de boules; Rebalets pour l’entraînement au hockey; Coussinets d’absorption de chocs pour la protection contre les blessures [articles de sport]; Chaussettes; Disques pour le sport; Palets de hockey; La mise en place de disques pour la pratique de la mise en

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Décision sur l’opposition no B 3 131 164 Page sur 7 20
intérieur; Ailes delta; Housses préformées pour raquettes de tennis de table; Housses préformées pour raquettes de squash; Étuis pour queues de billard; Housses de raquettes de tennis; Housses de raquettes; Housses pour raquettes de tennis de table; Flotteurs gonflables pour la natation; Objets gonflables pour piscines; Cages pour arts martiaux mixtes; Cordes de ski nautique; Freins de ski; Fléchettes; Housses conçues pour têtes de clubs de golf; Flèches pour le tir à l’arc; Housses préformées pour skis; Housses préformées pour sacs de golf; Housses conçues pour les clubs de golf; Housses préformées pour bodyboards; Housses préformées pour articles de sport; Housses de protection pour raquettes; Housses pour planches de surf; Étuis pour queues de billard; Housses pour clubs de golf; Housses pour fixations de ski; Fleurets d’escrime; Lance-pierres [articles de sport]; Fers de golf; Bandes antidérapantes pour raquettes de tennis; Bandes antidérapantes pour raquettes de squash; Emballages pour le sport; Bandes antidérapantes pour raquettes de tennis de table; Gants de handball; Gants de karaté; Gants de Lacrosse; Gants de hockey; Gants de golf; Gants pour le football américain; Gants de football; Gants d’éclat; Gants de bowling; Gants de billard; Gants de base-ball; Gants de jeu; Jeux sportifs; Coussins de table de billard; Jeux de balles à raquettes; Genouillères de protection pour la pratique de la planche à roulettes; Jeux d’art électroniques; Genouillères de protection pour la pratique du patinage; Genouillères de protection pour la pratique du cyclisme; Genouillères de football;
Javelots pour sports de terrain; Javelots de sport; Craie pour queues de billard; Chalque de gymnastique pour améliorer la prise en main dans les activités sportives; Jambières
[coussinets]; Harnais pour le sport; Rembourrages de sécurité pour montants de tennis;
Rembourrages de protection pour le sport; Protège-goalie de hockey sur glace;
Rembourrages de protection pour taekwdo; Rembourrages de protection (parties d’habillement de sport); Protections pour cible de karaté; Bobsleighs; Protections pour les coups de karaté; Gants de softball; Gants de boxe; Gants spécifiquement destinés à la pratique du sport; Gants d’haltérophilie; Gants de racquetball; Gants de ski nautique; Gants de natation; Gants de batteurs [accessoires de jeux]; Gants d’escrime; Gants de Windsurfing; Gants de receveur; Gants de premier baseman; Coussinets pour arts martiaux; Gants de taekwondo; Gants pour le tir à l’arc; Gants de kote; Machines pour squats; Machines pour la pratique du tennis de table; Machines lance-balles; Machines de bowling; Machines comprenant des poids destinés à l’exercice physique; Machinerie et appareils pour le jeu de quilles; Lames de patins à glace; Lanceurs de cibles [articles de sport]; Lacets d’épaulières pour l’athlétisme; Sangles de retenue pour planches à roulettes; Plateaux de genoux; Chocs de lacets épaulières à usage sportif; Planches de kiteboard; Cloches à croquis; Marqueurs de balles de golf; Cordons de tir à l’arc; Poignées pour l’haltérophilie; Poignées de ski nautique; Manches de raquettes; Poignées de clubs de golf; Poignées pour cordes de ski nautique; Poignées pour articles de sport; Gabarits de gravure pour flèches de tir à l’arc; Harnais d’escalade; Harnais pour planches à voile; Battes de softball; Maillets polo; Crosses de lacrosse; Crosses de hockey sur glace; Arbres pour clubs de golf; Battes de cricket; Battes de base-ball; Bandes dessinées; Battes [articles de sport]; Matériaux de cordage pour raquettes de sport; Masques de protection faciale destinés à la pratique de l’escrime; Masques de receveur; Masques d’escrime; Masques de kendo; Masques pour le sport; Masques de base-ball; Marteaux pour le sport; Brûleurs pour l’haltérophilie; Haltères courts; Poids pour l’exercice physique; Poignées rotatives; Supports pour poussettes; Poignées de poussette; Gilets de protection pour arts martiaux; Marchepieds; Balles anti- stress pour l’exercice des mains; Balles d’exercices anti-stress; Balles, à savoir articles de sport; Poteaux de tennis [équipements de sport]; Poteaux de tennis; Perches pour le saut de la perche; Poteaux de filets de tennis de table; Poteaux de but; Montants de badminton; Pagaies à main; Haies destinées à l’athlétisme; Haies destinées à l’athlétisme; Bande antidérapante pour raquettes; Bandes antidérapantes pour clubs de golf; Bandes antidérapantes pour battes de base-ball; Bandes pour envelopper les manches de raquettes de tennis; Rubans de gymnastique rythmique; Munitions pour pistolets à peinture
[accessoires de sport]; Bandes avec poids pour équilibrer les raquettes de tennis; Attaches pour queues de billard; monoskis; viseurs non télescopiques pour tir à l’arc; Viseurs ouverts pour tir à l’arc; Massues de gymnastique; Battes pour jeux de balles; Balles pour jouer au

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sepak takraw; Ballons de dodgeball; Balles de ruban; Ballons médicinaux; Balles de sport gonflables; Balles de tennis non souples; Balles de tennis; Boules de plage; Balles de softball; Balles de racquetball; Balles de polo; Boules de volley; Ballons de water-polo; Balles de lacrosse; Balles de béquille sous forme de boules en caoutchouc pour exercices manuels; Balles de golf; Ballons de gymnastique pour le yoga; Boules de bowling; Ballons de cricket; Billes de billard; Balles de baseball en caoutchouc; Balles de base-ball [non souples]; Balles de base-ball; Boules de billard; Balles redoutables utilisées pour soulager le stress; Protège coudes (articles de sport); Protège genoux (articles de sport); Parachutes résistantes pour l’entraînement sportif; Bancs d’haltérophilie; Bancs à usage sportif; Parachutes pour parapente; Bancs de gymnastique; Bancs d’exercice physique; Présenter des bancs de haut niveau; Balles de handball; Balles de gymnastique; Balles d’exercice; Balles de futsal; Balles de basket-ball; Ballons de rugby; Ballons de football américain;
Ballons de netball; Balles de hockey sur gazon; Boules de floorball; Balles de tennis mous;
Balles de tennis de plate-forme; Balles de tennis de table; Boules de toning pilates; Balles de squash; Ballons de sport; Poids pour les jambes à usage sportif; Poids pour les jambes
[articles de sport]; Poids pour poids; Poids pour les poignets pour l’exercice physique; Poids pour les chevilles et les poignets pour l’exercice physique; Poids en fer spécifiquement destinés au grillage; Poêles pour sacs de frappe; Peaux de phoques [revêtements de skis]; Trampolines d’exercice; Patins de hockey sur glace; Patins à glace; patinsà roulettes en ligne; Patins à roulettes; Patins; Tabourets pour doigts pour tir à l’arc; Murs d’escalade artificiels; Protège-tibias pour karaté; Protège-tibias pour le football; Protège-tibias (articles de sport); Parapentes; Barres inégales; Stores à canard [articles de sport]; Protège-coudes destinés à la planche à roulettes; Coudières de protection pour la pratique du patinage; Coudières de protection pour la pratique du cyclisme; Buts de bandage; Buts de hockey;
Buts de football; Porte-craie de billard; Repose-snooker; Ponts de billard [équipements de jeux]; Pompes spécialement conçues pour ballons de jeu; Cheerleading pom-poms; Pompes spécialement conçues pour balles de jeu; Protège-poignets pour la pratique du patinage;
Protège-poignets pour la pratique du cyclisme; Protège-poignets pour la pratique de la planche à roulettes; Boîtes à saut; Pistolets à peinture [articles de sport]; Piscines gonflables
à usage récréatif [jouets]; Piscines gonflables à usage récréatif; Piscines gonflables [articles de jeu]; Ailerons de planches à voile; Ailettes de planches de surf; Palmes pour plongeurs; Cravates de planches à voile; Pigeons d’argile [cibles]; Plongeurs; Poids pour les jambes à exercer; Plates-formes d’exercice; Protège-lames pour patins à glace; protège-gorge pour le sport; Gilets de protection conçus pour la pratique du taekwondo; Plastrons de protection pour le sport; Gilets de protection pour la hockey; Coussinets pour le football américain; Gilets de protection pour le baseball; Protège-poings [articles de sport]; Protections d’inval pour l’athlétisme; Protège-poignets à usage sportif; Coudières pour le football american; Coudières pour la pratique du cricket; Coudières pour la pratique de la planche à roulettes
[articles de sport]; Coudières pour la pratique du cyclisme [articles de sport]; Protège-bras
[articles de sport]; Pare-chocs de billard; Protections corporelles pour le sport; Protections corporelles pour le football américain; Bracelets pour le tir à l’arc; Bracelets pour le sport; Protections abdominales pour taekwondo; Extensions de queues; Tours de billard; Presses
à raquettes de tennis; Buts de floorball; Procédés pour queues de billard; Pointes de flèches pour le tir à l’arc; Procédés pour queues de billard; Punching-balls; Sacs de frappe gonflables; Sacs de frappe à air comprimé; Sacs de frappe fixés au sol; Poulies d’exercice; Protections pour gardiens de godets de hockey sur gazon; Coussinets pour gardiens de chèvre; Épaulières pour le sport; Épaulières pour le football américain; Protections pour les mains conçues pour le sport; Protège-mains pour le sport; Genouillères pour la pratique de la planche à roulettes [articles de sport]; Genouillères pour le football américain; Jambières de protection pour le sport; Jambières pour l’athlétisme; Jambières pour le football américain; Garde-doigts de basket-ball; Brassards de protection pour la pratique de la planche à roulettes; Brassards de protection pour la pratique du patinage; Brassards de protection pour la pratique du cyclisme; Bracelets de base-ball; Protège-bras pour activités sportives; Filets de tennis de plate-forme; Filets de volley-ball; Filets de badminton; Filets (articles de sport); Filets de basket-ball; Résine utilisée par les athlètes; Repose-billons;

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Porte-queues de billard; Ponts de billard; Pinces à ballons; Raquettes de tennis de table;
Raquettes pour jeux de padel; Balles à raquettes; Raquettes de badminton; Raquettes
(hagoita); Raquettes de tennis; Raquettes de squash; Bâtons de ski pour skis à roulettes; Bâtons de ski; Raquettes de racquetball; Raquettes de tennis de fond; Chaussures de neige;
Raquettes; Putters de golf; Putters [équipements de sport]; Barres parallèles de gymnastique; Écrans de base-ball; Mannequins pour briser; sacs pourskis; Sacs conçus pour transporter des planches de surf; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; Bacs à sable [articles de sport]; Roulettes de planches à roulettes; Roue abdominale pour l’exercice physique; Rouleaux pour bicyclettes fixes d’entraînement; Supports pour planches de fléchettes; Revêtements de skis; Anneaux de boxe; Filets et montants de tennis; Filets à usage sportif; Filets pour tables de billard; Filets de tennis; Filets de buts de football; Buts de hockey sur glace; Filets de buts; Filets pour jeux de balle; Filets pour cage de chasse de base-ball; Filets pour golf; Filets pour buts de hockey sur glace; Filets de racquetball; Sabres de kendo en bois; Sabres de kendo en bambou; planches à neige; Luges de squeleton; Luges pour briser le football; Luges à neige à usage récréatif; Luges
[articles de sport]; Slips de soutien pour sportifs [articles de sport]; Squelettes [articles de sport]; Planches à roulettes [équipements de loisir]; Planches à roulettes; Ventes de ballonnets de bowling; Sets de badminton; Tabourets d’entraînement à la gymnastique; Matériel de tir à l’arc; Sets de téeball; Jeux de croquet; Ensemble de barres de tension à ressort destinées à l’exercice; Jeux de ski; Sabres [armes d’escrime]; Skis alpins; Skis nautiques; Kayaks de mer; Skis à roulettes; Skis; Tapis à former pour la pratique de la fabrication en intérieur; Tapis de mise en œuvre pour le golf; Panneaux de basket-ball en verre; Tapis roulants pour exercice physique; Panneaux de basket-ball; Tees de battre de base-ball; Supports spéciaux pour clubs de golf; Supports de protection pour épaules et coudes [articles de sport]; Porte-tees; Transporteurs pour jeux de croquet; Supports pour balles; Supports pour appareils de jogging; Supports pour sacs de golf; Pierres de curling; Pagaies pour planches à roulettes; Marches d’aérobic; bottines patins (combiné); Ponts de billard; Queues de billard; Normes de volley-ball; Sprays de résine antidérapante destinés aux athlètes; Bandes de billard; Arêtes de skis; Balais de curling; Épées d’escrime; Triangles pour boules de billard; Poutres [appareils de gymnastique]; Tremplins [de gymnastique];
Tremplins [articles de sport]; Trampettes; Tirs au pigeon; Témoins de relais; Têtes de clubs de golf; Tees de golf; Tees de kicking; Tables pour le tennis de table; Tables de billard à prépaiement; Tables de billard; Planches utilisées dans la pratique de sports nautiques; Wakeboards; Skimboards; Tables d’inversion; Planches de surf; Panneaux en montagne; Planches à voile; Planches à pagayer debout; Planches à voile; Planches à décaper; Tapis de golf; Tapis de fléchettes; Wakeskates; Volants pour hagoita-play; Volants chinois [Jianzi];
Volants; Rameurs; Protecteurs de palme à usage sportif; Protections abdominales à usage sportif; Protège-poignets à usage sportif; Porte-boules de billard; Scies de mer [appareils pour aires de jeux]; Appareils métalliques pour aires de jeux; Appareils en matières plastiques pour aires de jeux; Appareils pour aires de jeux pour enfants; Appareils en bois pour aires de jeux; Appareils pour aires de jeux; Broches portatives de gaga; Châteaux gonflables; Manèges forains; Balançoires pour bébés; Jeux de parcs d’attractions; Nœuds de parcs à thème; Gants de loterie; Bacs à sable [équipements pour aires de jeux]; Toboggan [équipements pour aires de jeux]; Toboggan; Lames d’escalade en tant qu’appareils pour le jeu pour enfants; Sièges balançoires pour bébés; Salles de jungle
[équipements de jeu]; Dispositifs d’escalade [équipements pour terrains de jeux]; Tables de hockey pneumatique; Toboggan [jeu]; Appareils de jeux vidéo; Jeux de table et dispositifs de jeux d’argent; Vêtements pour poupées européennes; Vêtements pour poupées traditionnelles japonaises; Accessoires pour poupées; Accessoires pour meubles de poupées; Accessoires vestimentaires pour poupées; Avions [jouets] radiocommandés;
Avions [jouets]; Guillaumes; Avions en mousse à lancer manuels [jouets]; Avions télécommandés en tant que jouets; Avions en papier; Arbres de Noël [jouets]; Planeurs
[modèles réduits]; Planeurs [jouets]; Aliments pour animaux [jouets]; Balançoires; Balançoires [jouets]; Environnement [jouets] pour figurines d’action; Animaux rembourrés; Animaux motorisés [jouets]; Appareils de contrôle de la circulation [jouets]; Appareils de

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divertissement électroniques à prépaiement; Appareils de divertissement électriques à prépaiement; Imitations d’articles de toilette en tant que jouets; Jouets fantaisie pour jouer; Miniatures pour jeux de guerre; Miniatures pour jeux; Ustensiles de cuisine [jouets]; Bijoux pour poupées; Chapellerie pour poupées; Vêtements pour ours en peluche; Mobilier pour maisons de poupées; Harmonicas [jouets]; Armes de ninja [jouets]; Armes [jouets]; Cerfs- volants; Arcs et flèches [jouets]; Équipements de jeux actionnés manuellement; Appareils d’approvisionnement en essence [jouets]; Appareils de prestiquer; Appareils de jeux électroniques; Appareils de jeux destinés aux garderies; Appareils pour jeux; Appareils de divertissement pour galeries d’arcade; Appareils pour jeux corinthiens; Machines de jeux récréatives à prépaiement; Appareils d’exercice [jouets]; Appareils ménagers [jouets]; Poupées japonaises traditionnelles; Poupées mascottes; Poupées kokeshi; Matrioches de poupées; Poupées de style européen; Poupées en position assise [poupées osuwari];
Poupées en porcelaine; Poupées souples; Poupées RAG; Poupées en peluche; Poupées en papier; Poupées bodhidharma avec des élèves non dessinés [menashi-daruma]; Poupées pour jouer; Poupées; Poupées sakura; Jouets d’aquarium; Poupées; Piscines [articles de jeu]; Baguettes de jeu; Voitures [jouets]; Voitures à pédales [jouets]; Articles de sport
[jouets]; Appareils de camping [jouets]; Matériel de jonglage; Appareils de jeux d’intérieur pour enfants; Chambres à air gonflables pour loisirs aquatiques; Kaléidoscopes;
Marionnettes; Boucles de natation; Boules à jouer; Boules à jouer; Bulles de savon [jouets]; Bowling [jeu]; Enrouleurs de rinçage, équipées d’une ficelle bouillée qui dérive et reminéralise le cuillard à la main; Blocs de construction en bois; Blocs de construction
[jouets] susceptibles d’être connectés; Blocs de construction [jouets]; Blocs de construction magnétiques en tant que jouets; Jumelles [jouets]; Vélos [jouets]; Cibles électroniques de jeux; Cannes à majorer; Bâtons lumineux [jouets]; Bâtons lumineux DEL (jouets); Bâtons gonflables pour chasse-béquille; Bateaux [jouets]; Poupées habillées dans l’ouest; Poupées habillées; Guitares [jouets]; Mobiles de berceau [jouets]; Chevaux à bascule sur châssis métalliques; Châteaux [jouets]; Boîtes aux lettres [jouets]; Chevaux à bascule; Caisses de supermarché [jouets]; Maisons de jeu pour enfants; Maisons de poupées; Casques pour poupées; Fiches Keno; Cartes de tarot; Cartes à jouer pour tours magiques; Poussettes pour poupées; Brouettes [jouets]; Amorces à percussion pour pistolets de jeu; Amorces pour pistolets [jouets]; Capsules fulminantes [jouets]; Chapeaux [jouets]; Chiens [jouets]; Crosses de pogo; Ronds de lutte [jouets]; Camions [jouets]; Chambres de poupées; Flumes; Convexes pour ours en peluche; Dispositifs d’alerte intruder [jouets]; Disques volants
[jouets]; Disques SPINNING contenant une cordelette qui se rebobine et ramène le disque dans la main lorsqu’il est lancé; Palets pour jouer à la hockey sur des tables de jeu; Disques pour jouer au billard; Dents de vampire fantaisie; Étuis pour véhicules [jouets]; Étuis pour figurines d’action; Étuis pour machines de jeux vidéo; Étuis pour accessoires de jeu; Étuis de transport spécialement conçus pour des jeux portatifs; Costumes d’être des enfants
[jouets]; Costumes de poupées; Jouets de construction à pièces multiples; Jouets de construction; Ficelles de cerfs-volants; Armée [jouets]; Papillotes de Noël; Consoles de jeux portables; Ordinateurs [jouets ne fonctionnant pas]; Éléments de construction [jouets]; Queues de cerfs-volants; Objets de natation à usage récréatif; Cages d’insectes [jouets]; Réseaux câblés [jouets]; Flèches [jouets]; Étuis pour pistolets [jouets]; Étuis [jouets]; Flippers verticaux japonais (machines à pachinko); Flippers horizontaux (machines de korinto); Flippers portatifs; Flippers horizontaux japonais [machines à smartball]; Flippers à prépaiement; Flippers [jouets]; Flippers [appareils à prépaiement ou non]; Flippers [appareils à prépaiement ou jetons]; Flippers; Fleurs [jouets]; Hélicoptères [jouets] radiocommandés;
Fers à cheval pour jeux; Drones [jouets]; Distributeurs mécaniques de bonbons [jouets]; Distributeurs de chewing-gums [jouets]; Dispositifs de lancement d’avions [jouets]; Figurines
[jouets]; Jouets à pousser; Jouets à poinçonner; Jouets à mâcher pour paroîtres; Jouets à roulettes; Jouets à piles; Jouets d’activité électroniques; Jouets non motorisés pour l’équitation; Jouets d’action électriques; Jouets pour aspirer l’eau; Jouets équipés de boîtes à argent; Jouets simulant des objets utilisés par des adultes dans l’activité quotidienne; Jouets pop-up; Jouets artisanaux vendus en kit; Jouets d’eau; Jouets rembourrés à roulettes; Jouets d’action à levier; Jouets à bascule; Jouets à tirer; Jouets volants; Jouets à

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rouages métalliques; Jouets à rouages en plastique; Jouets coulissants; Jouets; Jetons pour jeux; Garages [jouets]; Jouets intelligents en peluche; Jouets en bois; Jouets vendus en kit;
Jouets en caoutchouc; Puzzles; Jouets en bambou; Jouets empilables; Jouets gonflables;
Jouets gonflables pour piscines; Jouets gonflables pour le bain; Jouets en caoutchouc fines gonflables; Jouets gonflables ressemblant à des véhicules aériens; Jouets gonflables sous forme de bateaux; Jouets gonflables; Jouets électroniques télécommandés; Jouets électroniques d’apprentissage; Jouets électroniques; Jouets éducatifs; Jouets en tissu; Sacs de plage sous forme de jouets; Jouets rembourrés en haricots secs; Jouets de construction emboîtables; Jouets à base de baleine pour animaux de compagnie; Jouets vendus en kit;
Jouets d’extérieur; Jouets de sable; Jouets à dessin; Jouets pour chats; Jouets pour berceaux; Jouets destinés aux poussettes; Jouets pour chiens; Jouets pour sandales;
Jouets pour enfants; Jouets en corde pour animaux de compagnie; Jouets pour animaux de compagnie contenant de l’aqunip; Jouets pour animaux de compagnie; Jouets pour animaux; Jouets parlants; Jouets fantaisie noiséakers pour fêtes; Jouets à activités multiples pour bébés; Jouets musicaux; Jouets mous sous forme d’elks; Jouets forcés encastrables;
Jouets souples; Jouets modulaires; Jouets pour l’action des enfants en berceaux; Jouets métalliques; Jouets à rouages; Jouets en matières plastiques pour le bain; Jouets en plastique.
Une interprétation du libellé de la liste des produits est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits. Le terme «à savoir», utilisé dans la liste des produits de l’opposante pour montrer le lien entre des produits individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits spécifiquement énumérés.
En outre, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 8
Les outils et instruments actionnés manuellement pour le traitement des matériaux, ainsi que pour la construction, la réparation et l’entretien; Les outils à main pour la construction, la réparation et l’entretien comprennent, en tant que catégories plus larges, les outils à main de l’opposante, à savoir scies à main; Couverts de cuisine et de table, à savoir couteaux à boutons; Chasse, survie et ciseaux de sport.

Les armes blanches et blondes contestées; Les outils à main d’urgence et de secours comprennent, en tant que catégories plus larges, la chasse, la survie et les ciseaux de l’opposante, ainsi que les ciseaux.

La coutellerie, les couteaux de cuisine et les instruments de coupe pour la cuisine contestés englobent, en tant que catégorie plus large, ou coïncident partiellement avec la « cuisine et couverts de table» de l’opposante, à savoir, couteaux à découper, couteaux de table, couteaux à pain.
Les outils agricoles, de jardinage et d’aménagement paysager contestés comprennent une variété d’outils et d’instruments utilisés dans les activités extérieures qui comprennent la

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culture de sols pour la culture des cultures (agriculture), la culture et la culture de plantes (jardinage) ou la modification des caractéristiques visibles d’un terrain (aménagement paysager). Ces produits contestés englobent des articles tels que les outils à main de l’opposante, à savoir des pique, qui sont principalement utilisés pourla mise à jour de trous ou de tringles reliés à chaud, des tringles à découper et de levage de soies, et de bordures de fleurs ou de pelouses.

Les instruments d’abattage et de découpe d’animaux contestés englobent, en tant que catégorie plus large, ou coïncident partiellement avec les couteaux de boucher de l’opposante. Étant donné que la division d’opposition ne peut décomposer ex officio les vastes catégories des produits contestés, comme indiqué aux paragraphes ci-dessus, ceux- ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante.
Lesoutils de levage contestés; Marteaux, maillets et gilets; Outils à main de découpe, de forage, de meulage, d’affûtage et de traitement des surfaces; Les outils de fixation et d’assemblage sont des outils manuels utilisés, entre autres, dans le secteur de la construction, de la réparation et de l’entretien. Ces produits présentent certaines similitudes avec les outils à main de l’opposante, à savoir les scies à main, dans la mesure où tous ces outils à main peuvent partager la même finalité ultime, à savoir la construction ou la réparation de quelque chose. En outre, ils peuvent être produits par les mêmes entreprises et vendus dans les mêmes magasins et magasins spécialisés. Il s’ensuit qu’ au moins un faible degré de similitude peut être établi pour ces produits.
Instruments actionnésmanuellement d’hygiène et de beauté pour les humains et les animaux; Outils d’art corporel; Outils de manucure et de pédicure; Appareils de coiffure; Les instruments de coupe et d’épilation sont des instruments utilisés à domicile ou dans des salons et autres établissements pour les soins de beauté des êtres humains et des animaux et pour les œuvres d’art corporel. Ces instruments et outils sont utilisés pour des traitements tels que le comblement, le rasage, l’épilation, l’épilation, le rasage, la coupe des cheveux, pour la manucure ou la pédicure, pour le piercing ou le tatouage, etc. Ces produits art au moins similaires aux ciseaux de l’opposante couverts par la marque antérieure 2), dans la mesure où ils partagent la même nature et destination hygiénique ou embellissement, sont destinés aux mêmes consommateurs, fabriqués par les mêmes entreprises et vendus dans les mêmes magasins.
Les instruments defixation du feu contestés sont des objets tels que lespinces et fers à incendie, les soufflets de cheminée, les pokers et autres outils utilisés pour manipuler un incendie. Ces produits sont considérés comme différents des produits de l’opposante compris dans la classe 8, qui sont divers outils à main utilisés pour la cuisine, pour la chasse ou la survie, etc. Ces produits sont en outre fabriqués par des entreprises différentes et ne sont ni complémentaires ni concurrents.
De même, ces produits contestés sont également différents des autres produits de l’opposante compris dans les classes 11 (lampes de poche et lanternes) et 18 (sacs d’hydratation), étant donné qu’ils diffèrent par leur nature et leur destination, qu’ils empruntent des canaux de distribution différents et qu’ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. En outre, ils ciblent des publics différents et sont produits par des entreprises différentes.
Produits contestés compris dans la classe 18

Les sacs d’hydratation de l’opposante, à savoir systèmes d’hydratation à dos composés d’un dossier et d’un réservoir pour contenir du fluide, sont un type de système d’hydratation construit sous la forme d’un ensemble contenant un réservoir ou une «échelle» généralement en caoutchouc ou en plastique flexible, qui est rempli d’eau ou d’autres

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liquides destinés à la consommation humaine. Ce système d’hydratation est utilisé dans le cadre d’activités récréatives et d’autres activités de plein air. Il est destiné à aider son utilisateur à réaliser du liquide, à soutenir l’effort physique qu’implique l’activité, sans qu’il soit nécessaire d’utiliser les mains ou de retirer l’emballage.
Ces produits sont considérés comme inclus dans la catégorie générale des sacs et autres objets de transport contestés ou les chevauchent. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’officela vaste catégorie des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante;

Il existe au moins un faible degré de similitude entre les ceintures à épaule en cuir; Courroies en imitation cuir; Bandoulières [bandoulières]; Lanières en cuir et sacs d’ hydratation de l’opposante, à savoir systèmes d’hydratation à dos consistant en un sac à dos et un réservoir pour contenir des fluides, dans la mesure où ces produits peuvent au moins cibler les mêmes consommateurs et sont généralement produits par les mêmes entreprises.
En ce qui concerne les bâtons de marche contestés, il convient de noter qu’il existe une divergence entre la traduction anglaise du libellé utilisé dans la liste des produits et le libellé original tel que déposé dans la première langue de la demande, à savoir l’italien. Le libellé italien original est le bastoni da passeggio», qui doit être compris comme des cannes en anglais. En cas de traduction incorrecte, et lorsque la première langue de dépôt est l’une des cinq langues de l’Office, l’Office utilise une traduction correcte aux fins de la comparaison.
À la lumière de ce qui précède, les cannes contestées comprennent, entre autres, des bâtons ou des poteaux qui pourraient être utilisés à l’extérieur ou dans des activités sportives, telles que le trekking, la marche nordique, etc. Par conséquent, ils peuvent coïncider au niveau du producteur, du public pertinent et des canaux de distribution avec les sacs d’hydratation de l’ hydratation de l’opposante, à savoir des systèmes d’hydratation consistant en un sac à dos et un réservoir pour contenir du fluide, qui sont des articles utilisés dans les mêmes types d’activités physiques en plein air. Par conséquent, un faible degré de similitude peut être envisagé entre ces ensembles de produits.

Les autres produits contestés ne partagent pas suffisamment de critères pour être considérés comme similaires aux produits de l’opposante compris dans la classe 18. Généralement, ils ont une nature et une destination différentes, sont produits par des entreprises différentes, se trouvent dans des points de vente différents et s’adressent à des publics différents. En outre, ils ne sont ni concurrents ni complémentaires. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
Ces produits contestés sont a fortiori différents des produits de l’opposante compris dans les classes 8 et 11, dans la mesure où ils appartiennent à des secteurs de marché différents et ne partagent aucun point pertinent. Il s’ensuit qu’ils sont différents.
Produits contestés compris dans la classe 20

Les produits contestés compris dans la classe 20 comprennent principalement des meubles et leurs pièces, ainsi que certains produits fabriqués en bois, liège, os, ivoire, baleine, nacre ou en plastique.

En revanche, les produits de l’opposante comprennent des outils à main de différents types compris dans la classe 8, des lampes de poche et des lampes compris dans la classe 11 et des sacs à dos contenant un système d’hydratation compris dans la classe 18. Ces produits n’ont rien en commun avec les produits contestés compris dans la classe 20. Ils s’adressent

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à des consommateurs différents et ils ne partagent ni les mêmes producteurs ni les mêmes canaux de distribution. Leur utilisation est différente, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Pour ces raisons, les produits comparés sont considérés comme différents.
Produits contestés compris dans la classe 21

Les produits contestés « vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients» ont des points communs importants avec la cuisine et la coutellerie de l’opposante, à savoir, couteaux à découper, couteaux à vapeur, couteaux de table, couteaux à pain, couteaux de table en classe 8, dans la mesure où ces produits ont la même finalité (puisqu’il s’agit tous d’articles utilisés pour préparer, servir et consommer des repas), sont vendus via les mêmes canaux de distribution et destinés au même public. En outre, ils peuvent également provenir des mêmes producteurs. Il s’ensuit qu’ils présentent un degré élevé de similitude.

Dans le même ordre d’idées, les lunettes, récipients pour boissons et accessoires de bar contestés sont tous des ustensiles et des récipients utilisés pour la préparation et le service de boissons. Ils sont considérés comme similaires aux articles de cuisine et de table de l’opposante, à savoir, les agrumes comprisdans la classe 8, car leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leur fabricant peuvent coïncider.

Seringues florales contestées; Bâtonnets pour plantes en pot; Lances pour tuyaux d’arrosage; Paniers pour plantes; Paniers pour fleurs; Vases à fleurs; Bols pour décorations florales; Bacs à compost à usage ménager; Supports pour fleurs; Récipients de rempotage pour plantes; Couvercles en plastique pour pots à plantes; Cache-pot non en papier; Seringues à serres; Bacs à fleurs; Planeurs en argile; Vases à fleurs en métaux précieux; Pots de fleurs en plastique; Pots de fleurs en faïence; Planches en verre; Gants de jardinage; Arrosoirs; Arroseurs; Arroseurs pour pelouses; Inserts de semis; Lances pour tuyaux d’arrosage; Vases à fleurs en métaux précieux; Pots à fleurs; Germoirs; Vases; Buses de pulvérisation pour tuyaux d’arrosage; Ajutages pour hosepipes; Buses de pulvérisation en matières plastiques; Buses pour arrosoirs; Terrariums d’appartement
[culture des plantes]; Supports pour fleurs et plantes [arrangements floraux]; Supports pour bouquets; Instruments d’arrosage; Seringues végétales; Pulvérisateurs fixés à des tuyaux d’arrosage; Seringues pour jardins; Seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; Brosses à gazon; Soucoupes pour pots de fleurs; Pots pour plantes; Jardinières en verre; Seringues à eau pour vaporiser les plantes; Jardinières en faïence; Supports pour pots à fleurs; Pots à fleurs en porcelaine; Vases non en métaux précieux; Vases à fleurs pour cérémonies; Vases en argile pour sols; Vases en verre; Vases à fleurs; Vases en verre pour sols; Vases en pierre; Les vases de sol appartiennent à un secteur de marché homogène d’outils et d’articles conçus pour le jardinage. Par conséquent, ces produits contestés sont similaires à un faible degré aux outils à main de l’opposante, à savoir des pique compris dans la classe 8, étant donné qu’ils peuvent au moins coïncider par leur public, leurs producteurs et leurs canaux de distribution.

En revanche, les autres produits contestés sont jugés différents des produits de l’opposante.
En effet, les produits contestés susmentionnés couvrent différents types d’articles ménagers et d’articles de décoration dans divers matériaux, ustensiles cosmétiques et articles pour la toilette, l’alimentation et le soin des animaux. Ces produits n’ont aucun point commun avec les outils à main (classe 8), les lampes et les lampes flash (classe 11) ou les sacs à dos contenant un système d’hydratation (classe 18) couverts par la marque antérieure. Leur nature, leur destination et leur utilisation sont différentes. Ils ne coïncident pas au niveau des producteurs et du public et sont normalement vendus dans des points de vente au détail différents. En outre, ils ne présentent pas de relation de complémentarité ou de concurrence entre eux.

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Produits contestés compris dans la classe 28
Leséquipements contestés de chasse et de pêche partagent un certain point de contact avec lachasse, la survie et les ciseaux de l’opposante comprisdans la classe 8, dans la mesure où ces produits coïncident, du moins dans une certaine mesure, par leur nature et sont destinés au même public que celui qui exerce des activités qui incluent la recherche, l’exercice et la destruction d’animaux sauvages et d’oiseaux sauvages. En outre, au moins les fabricants et les points de vente habituels peuvent également coïncider. Il s’ensuit que ces produits sont similaires.
Les produits de l’opposante compris dans la classe 18 se composent de sacs d’ hydratation, à savoir des systèmes d’hydratation à dos consistant en un sac à dos et un réservoir pour contenir du fluide qui, comme indiqué dans les paragraphes précédents, sont principalement conçus pour transporter de l’eau/d’autres fluides et rendre pratique et efficace sans que le détenteur de l’emballage doive s’arrêter, voire ralentir, pour absorber une bordure d’eau. Ces sachets d’hydratation sont conçus pour différents types d’activités physiques, telles que la randonnée, le cyclisme, la conduite, voire les sports de neige.
Les articles et équipements de sport contestés; Articles de sport; Équipements de sport; Sacs spécialement conçus pour les équipements de sport; Bâtons de marche nordique; patinsà roulettes en ligne; Patins à roulettes; Patins; Les chaussures de patinage avec patins fixées présentent certaines similitudes avec les sacs d’hydratation de l’opposante, à savoir des systèmes d’hydratation à dos consistant en un sac à dos et un réservoir pour maintenir le fluide compris dans la classe 18, dans la mesure où ces ensembles de produits sont généralement distribués par le biais de magasins de sport et achetés avec les équipements et instruments de sport désignés par le signe contesté. Les produits en cause peuvent provenir des mêmes producteurs et peuvent coïncider par leur public cible. Ils sont dès lors similaires à un faible degré.
La longue liste restante des produits contestés inclut les instruments et équipements sportifs conçus pour des types spécifiques de sports qui ne sont pas nécessairement destinés à être réalisés en plein air et n’impliquent pas nécessairement une activité physique durable; Ainsi que divers types de jouets. Ces produits sont jugés différents des produits de l’opposante compris dans la classe 18 avec lesquels les points communs sont insuffisants. Il est vrai qu’une partie des autres produits contestés sont effectivement destinés à pratiquer le sport. Toutefois, ils sont destinés à des activités sportives spécifiques qui ne sont pas liées aux activités pour lesquelles les produits de l’opposante compris dans la classe 18 seraient normalement utilisés. Quant aux différents jouets et jouets désignés par le signe contesté, ils sont encore plus éloignés des produits en cause de l’opposante. Ces produits peuvent être vendus via les mêmes canaux de distribution, mais se retrouvent toutefois dans des rayons différents. En outre, ils répondent à des besoins différents des consommateurs et ne sont ni complémentaires ni concurrents. Enfin, ils sont produits par des entreprises différentes et n’ont ni la même destination ni la même utilisation. Dès lors, ils sont différents.
Les produits contestés en cause sont a fortiori différents des produits de l’opposante compris dans les classes 8 et 11, étant donné qu’aucun point commun pertinent ne peut être trouvé parmi ces produits.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.

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En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public et aux professionnels.
Le niveau d’attention est considéré comme variant de moyen à supérieur à la moyenne, compte tenu de la nature potentiellement dangereuse de certains des produits (comme, par exemple, dans le cas des armes blanches et mélangées couvertes par le signe contesté).
c) Les signes
1) GERBER
Enregistrement international no 882 224
Girben
2) Enregistrement international no 1 124 492
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Cette disposition s’applique par analogie aux enregistrements internationaux désignant l’Union européenne. Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
L’élément verbal «GERBER» présent dans les marques antérieures peut être associé à un concept dans certaines des langues pertinentes, comme le français, dans lequel il peut être compris comme signifiant «to sheave». Toutefois, aucun des éléments verbaux composant les marques en cause n’a (ou ne peut être associé à) une signification claire dans certains territoires, par exemple dans les pays où l’italien et l’espagnol sont compris. Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient de restreindre la comparaison des signes à la partie italophone et hispanophone du public, comme l’Italie et l’Espagne, étant donné qu’en l’absence de toute signification, les marques ne seront pas différentes sur le plan conceptuel;
Tant la marque antérieure no 1 que la marque contestée sont des marques verbales composées d’un seul élément verbal. Comme indiqué ci-dessus, ni le mot «GERBER» ni «Girben» n’ont de signification pour le public des territoires pertinents. Dès lors, cet élément verbal des marques est distinctif à un degré moyen.

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La marque antérieure 2 comprend un élément figuratif qui ne sera très probablement pas associé à un concept clair. Le caractère distinctif de cet élément est considéré comme normal étant donné qu’il n’a aucun lien avec les produits pertinents.
De même, la stylisation de l’élément verbal GERBER est plutôt limitée et, en tout état de cause, n’est pas de nature à détourner l’attention de l’élément verbal lui-même.
En tout état de cause, il convient de rappeler que lorsque des signes sont composés d’éléments à la fois verbaux et figuratifs (comme dans le cas de la marque antérieure no 2), en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005, 312/03,-Selenium-Ace, EU:T:2005:289, § 37).

La marque antérieure no 2 ne contient aucun élément qui pourrait être considéré comme dominant sur le plan visuel par rapport aux autres éléments.
Sur le plan visuel, les signes coïncident en ce qu’ils sont tous composés d’un seul élément verbal composé du même nombre de lettres, six. En outre, leur élément verbal coïncide par la première lettre «G» et la séquence de lettres «RBE» placées au centre des mots. La différence au niveau dudit élément verbal réside dans la deuxième et dernière lettres («E/i» et «R/n»).
En ce qui concerne la marque antérieure no 2, elle diffère de la marque contestée par l’élément figuratif supplémentaire.
Il s’ensuit que la marque antérieure no 1 et le signe contesté présentent un degré moyen de similitude sur le plan visuel.
La marque antérieure no 2 et le signe contesté présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne.
Sur le plan phonétique, les deux signes seront prononcés en deux syllabes, respectivement «GER-BER» et «Gir-ben». La prononciation des signes coïncide par le son des lettres «G» placées en première position et par la séquence «RBE», présente à l’identique dans les deux signes. La prononciation diffère par le son de leurs deuxième et dernière lettres («E/i» et «R/n»).
Dans la mesure où les signes ont le même nombre de lettres/sons et de syllabes, le même rythme et quatre sons sur six se prononcent de manière identique, les signes sont similaires à un degré moyen sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif des marques antérieures

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Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que ses marques présentent un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, les marques antérieures, considérées dans leur ensemble, sont dépourvues de signification pour tous les produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif des deux marques antérieures doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Le risque de confusion dans l’esprit du public doit être apprécié globalement. Que
appréciation globale implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte
compte tenu, en particulier, de la similitude entre les marques et entre les marques
les produits ou services visés. Par conséquent, un faible degré de similitude entre les produits
les produits ou services peuvent être compensés par un degré élevé de similitude entre les produits ou services.
marques, et inversement (29.9.1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17; 22.6.1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 19).
En l’espèce, les produits ont été jugés en partie identiques, en partie similaires à différents degrés et en partie différents. Ils s’adressent à la fois au grand public et à des professionnels qui feront preuve d’un niveau d’attention variant de moyen à supérieur à la moyenne. En outre, le caractère distinctif de la marque antérieure a été considéré comme moyen.
Il est tenu compte du fait que les éléments verbaux des signes ont en commun quatre lettres sur six. Cela rend les marques antérieures similaires au signe contesté à un degré inférieur à la moyenne ou à un degré moyen sur le plan visuel. En outre, les marques présentent un degré moyen de similitude phonétique.
En outre, le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013, T-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
À la lumière de ce qui précède, il est considéré que la différence entre les marques n’est pas suffisante pour neutraliser les similitudes constatées, surtout si l’on considère que les marques ne véhiculent aucun contenu sémantique susceptible de les différencier.
En ce qui concerne la marque antérieure no 2, l’élément figuratif, bien qu’il soit distinctif, jouera un rôle moindre par rapport à l’élément verbal, étant donné que l’élément verbal sera l’identifiant primer de la marque antérieure.
Par conséquent, un risque de confusion dans l’esprit du public ne peut être exclu avec certitude en l’espèce.

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Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie italophone et hispanophone du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base des enregistrements internationaux désignant l’Union européenne no 882 224 et no 1 124 492 de l’opposante. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;

Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques ou similaires (à différents degrés) à ceux de la marque antérieure. Il en va de même pour ces produits jugés similaires à un faible degré seulement, en raison des similitudes entre les marques.
Les autres produits contestés sont différents. La similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.
L’opposante a également fondé son opposition sur l’enregistrement allemand no 2 089 304
de la marque figurative , désignant desproduits compris dans la classe 8.
Étant donné que cette marque couvre essentiellement les mêmes produits que ceux comparés ci-dessus, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée. Dès lors, il n’existe pas de risque de confusion en ce qui concerne ces produits.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Edith Elisabeth EVA Inés PÉREZ SANTONJA Claudia ATTINÀ VAN DEN EEDE

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Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.