DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 118 666
Avago Technologies International Sales Pte. Limitedno 1 Yishun Avenue 7, 768923 Singapour, Singapour (opposante), représentée par Casalonga Alicante, S.L., Avenida Maisonnave, 41-6C, 03003 Alicante (Espagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
N-Cubator B.V., Markt 19, 6071JD Swalmen, Pays-Bas (demanderesse).
Le 05/07/2021, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 118 666 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 9: Matériel informatique; Matériel informatique et périphériques et logiciels de lecture, de diffusion en flux, de transmission, de réception de contenus audiovisuels sur l’internet; Logiciels, à savoir, logiciels téléchargeables pour le traitement de texte, logiciels de gestion de documents, pour l’intégration de bases de données, pour la production de modèles financiers, destinés à la gestion de bases de données; Logiciels d’autorisation d’accès à des bases de données; Logiciels pour la création de bases de données explorables; Logiciels destinés à la gestion des relations avec la clientèle (CRM); Logiciels de stockage automatique de données; Logiciels qui fournissent des renseignements en temps réel et intégrés dans la gestion des affaires en combinant des informations issues de différentes bases de données et en les présentant dans une interface utilisateur facile à comprendre; Logiciels, à savoir logiciels de communication pour connecter des utilisateurs de réseaux informatiques; Logiciels destinés à fournir un accès multiple à un réseau informatique mondial d’information; Logiciels de commerce électronique permettant aux utilisateurs d’effectuer des transactions commerciales électroniques via un réseau informatique mondial; Logiciels de contrôle des terminaux en libre-service, pour l’administration de réseaux informatiques, pour l’administration de réseaux informatiques locaux, destinés au contrôle d’accès aux ordinateurs, pour le contrôle et la gestion d’applications serveur d’accès, pour le contrôle et la gestion des applications serveur d’accès, pour le contrôle et le contrôle de la communication entre ordinateurs et systèmes automatiques, pour la maintenance et l’exploitation de systèmes informatiques, pour la fourniture d’accès à Internet; Logiciels pour le traitement d’images numériques, pour le traitement de fichiers de musique numérique, pour l’organisation et la visualisation d’images et de photographies numériques, pour la création et l’édition de musique et de sons, pour la création d’animation numérique et des effets spéciaux d’images, pour la manipulation d’informations audio numériques destinées à être utilisées dans des applications de médias audio, afin d’améliorer les capacités audiovisuelles des applications multimédias, à savoir

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pour l’intégration de textes, de sons, de graphiques, d’images fixes et animées; Jeux informatiques; Jeux informatiques téléchargeables à partir d’un réseau informatique mondial; Jeux informatiques pour téléphones portables et cellulaires; Logiciels, à savoir logiciels pour le cryptage, logiciels pour la conduite de programmes de développement et programmes d’applications dans un environnement de développement commun, logiciels d’exploitation pour ordinateurs, logiciels graphiques d’ordinateurs, logiciels antivirus, logiciels informatiques pour la création de pare-feu, logiciels informatiques et micrologiciels pour programmes de systèmes d’exploitation, logiciels de conception assistée par ordinateur (CAO) pour utilisation générale, logiciels de fabrication assistée par ordinateur (CAM) à usage général; Périphériques d’ordinateurs, à savoir tapis pour ordinateurs et souris, supports informatiques, haut-parleurs, câbles pour ordinateurs, adaptateurs de cartes d’ordinateurs, étuis pour ordinateurs et claviers d’ordinateur, manettes et claviers; Cartes d’interface pour équipements de traitement de données sous forme de circuits imprimés; Matériel de mise en réseau informatique et équipements de communication de données, à savoir, systèmes de communications électroniques composés de matériel informatique pour la transmission de données entre deux points, adaptateurs de réseaux informatiques, commutateurs, routeurs et moyeux; Mémoires pour ordinateurs, à savoir cartes mémoire flash, modules d’extension de mémoire flash, cartes mémoire, cartes à accès aléatoire et cartes mémoire numériques sécurisées; Appareils de commande électroniques, à savoir commandes électroniques pour matériel informatique et périphériques, à l’exclusion des appareils de jeu, tableaux de commande électriques et terminaux d’ordinateurs; Circuits électroniques et circuits électroniques imprimés; Câbles électriques pour équipements de communication; Téléphones; Antennes de radio, télévision et satellite; Batteries, à savoir accumulateurs électriques, piles galvaniques, batteries à usage général, piles solaires et batteries pour téléphones cellulaires, montres et appareils photo; Microprocesseurs; Claviers d’ordinateur; Films cinématographiques concernant des enregistrements vidéo proposant des représentations musicales et artistiques, l’éducation, le divertissement, la mode, le sport et la culture.
Classe 35: Services de vente au détail en rapport avec l’équipement informatique et les logiciels.
Classe 38: Tous les services de cette classe.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 163 240 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 07/05/2020, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 163 240 «BROAD» (marque verbale), à savoir contre tous les produits compris dans la classe

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9, certains des services compris dans la classe 35 et tous les services compris dans la classe 38.
L’opposition est fondée sur les droits antérieurs suivants:
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 1 319 128 (marque figurative);
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 763 540 «Broadcom» (marque verbale);
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 1 311 257 «Broadcom» (marque verbale);
l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 335 965 «Broadcom» (marque verbale).
L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport aux marques antérieures suivantes:
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 1 311 257 «Broadcom» (marque verbale);
l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 335 965 «Broadcom» (marque verbale).
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Marque de l’Union européenne no 1 311 257:
Classe 9: Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Équipement pour le traitement des données et ordinateurs; Ordinateurs; Matériel informatique; Périphériques électroniques et électromécaniques, tous destinés à être utilisés avec des ordinateurs; Réseaux informatiques;

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Programmes informatiques; Microprocesseurs; Unités centrales de traitement; Cartes de circuits imprimés; Semi-conducteurs; Écrans d’ordinateurs; Circuits intégrés; Dispositifs et dispositifs de stockage et de réseau; Données enregistrées sur le plan magnétique, électronique ou optique; Matériel d’enregistrement de données magnétiques, optiques et électroniques.
Classe 42: Services informatiques; Services de conseil, de conception, de test, de recherche et de conseil, tous liés à l’informatique et à la programmation informatique; Programmation pour ordinateurs; Analyse de systèmes informatiques; Recherche et développement de matériel informatique et de logiciels; Mise à jour de logiciels; Conception de logiciels informatiques; Services de lignes d’assistance pour ordinateurs; Services d’assistance technique en matière de logiciels, de réseaux informatiques et d’Internet; Services de conseils et d’assistance en matière d’information concernant tous les services précités y compris ces services fournis en ligne ou sur l’internet.
Enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 335 965:
Classe 9: Puces informatiques; Semi-conducteurs; Puces à semi-conducteurs;
Microprocesseurs; Unités centrales de traitement; Circuits intégrés; Modules à circuits intégrés; Cartes de circuits imprimés; Circuits de communication de données; Puces à circuits intégrés; Puces de capteurs pour communications sans fil; Matériel informatique; Matériel informatique de mise en réseau; Matériel de communication; Équipements de communication par satellite; Matériel informatique de communication pour réseaux; Matériel informatique pour les télécommunications; Contrôleurs d’interfaces de réseau convergents; Équipements de communication à large bande; Modems et routeurs; Concentrateurs de communication;
Ordinateurs de communication; Micrologiciels; Coupleurs électriques; Coupleurs optiques; Câbles électriques; Connecteurs électriques;
Convertisseurs électriques; Appareils pour la mesure des distances; Conduites d’électricité; Câbles à fibres optiques; Câbles optiques; Câbles pour la transmission de signaux optiques et électriques; Atténuateurs;
Commutateurs informatiques; Commutateurs Ethernet; Interrupteurs à haute fréquence; Interrupteurs de télécommunications; Concentrateurs de réseaux informatiques, adaptateurs, serveurs, commutateurs et routeurs; Transmetteurs; Récepteurs; Équipement d’intégration de données sans fil pour réseaux et capteurs sans fil, à savoir, tableaux d’évaluation et modules d’extension; Circuits de contrôle de l’alimentation électrique; Commutateurs de réseaux permettant la mise en réseau en nuage et l’informatique en nuage; Câbles informatiques; Périphériques d’ordinateurs et leurs pièces et parties constitutives; Appareils et instruments pour l’enregistrement, le traitement, la réception, la reproduction, la transmission, la modification, la compression, la décompression, la diffusion, la gestion, la manipulation, la fusion et l’amélioration du son, de la vidéo, des images, du graphisme, des informations, du texte et des données; Instruments et appareils photographiques; Appareils et instruments destinés à la vidéoconférence et à la téléconférence;
Ordinateurs; Ordinateurs portables; Tablettes électroniques; Téléphones; Téléphones portables; Téléphones portables; Écouteurs; Lecteurs multimédia numériques, unités de disques et appareils d’enregistrement numériques; Lecteurs multimédia; Claviers d’ordinateur; Photocopieurs; Mémoire pour ordinateurs; Souris d’ordinateur; Assistants numériques

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personnels (PDA); Informatique; Contrôleurs de réseau; Modules d’interface du responsable du traitement; Dispositifs de point d’accès sans fil; Moniteurs d’ordinateurs; Boîtes de rangement; Magnétoscopes et appareils de reproduction vidéo; Appareils photo; Systèmes de localisation mondiale; Systèmes mondiaux de navigation par satellite; Projecteurs multimédias; Scanneurs électroniques; Liseuses électroniques;
Imprimantes; Haut-parleurs audio; Récepteurs audio; Récepteurs vidéo;
Écouteurs; Ecouteurs sans fil; Ordinateurs portables; Dispositifs de communication visuelle audio; Unités de cryptage électroniques; Logiciels et matériel informatique pour le cryptage; Alarmes; Radios; Téléviseurs;
Étuis pour téléphones portables; Étuis téléphoniques; Ordinateurs vestimentaires; Dispositifs électroniques numériques portables; Capteurs d’activité à porter sur soi; Périphériques d’ordinateurs portables; Pôles de médias numériques, récepteurs et serveurs; Modules de réseautage à domicile comprenant des composants électriques et des câblages associés; Connecteurs de câbles; Décodeurs; Cartes mères et tableaux blancs; Capteurs électroniques; Appareils sensoriels numériques; Contrôleurs électroniques numériques; Commandes sensorielles;
Contrôleurs, dispositifs et interfaces de contrôle de stockage; Émetteurs- récepteurs Ethernet, adaptateurs et contrôleurs; Appareils de téléguidage;
Chargeurs de batteries sans fil; Dispositifs de commande sans fil et câblés, dispositifs commandés et capteurs électroniques pour dispositifs de domotique, de bureau, d’industrie et de véhicule; Capteurs et interrupteurs de proximité électroniques; Étiquettes de communications à champ proche
(NFC); Appareils et lecteurs de communications technologiques rapides (NFC); Dispositifs électroniques de détection et de surveillance des conditions environnementales; Dispositifs électroniques de détection et de surveillance de localisation, de position et de mouvement; Dispositifs électroniques pour communiquer des données sensées avec d’autres dispositifs; Manuels et matériel d’instruction stockés sur le plan optique ou électronique; Logiciels d’applications; Logiciels; Logiciels intégrés; Logiciels de contrôle et d’utilisation de circuits intégrés; Logiciels pour contrôler les commutateurs de réseaux informatiques, les commutateurs informatiques, les commutateurs de réseaux de communication et les commutateurs Ethernet; Logiciels et logiciels intégrés pour la mise en œuvre, la transmission et le contrôle de réseaux Ethernet et de réseaux de communications à large bande; Amplificateurs; Amplificateurs de puissance; Transistors; Mélangeurs de radiofréquences et multiplicateurs de fréquences; Appareils de localisation et de localisation de véhicules; Appareils de contrôle du climat des véhicules; Interrupteurs d’alimentation; Microphones; Convertisseurs de fréquences; Diodes; Diodes électroluminescentes (DEL); Diodes électriques; Filtres de résonnateurs acoustiques en vrac (FBAR), duplexeurs, multiplexeurs; Filtres de radiofréquences; Convertisseurs de fréquences radio; Inverseurs de puissance; Batteries; Antennes; Puces informatiques et modules pour les communications wirouge et sans fil, les communications de données et les communications multimedia; Circuits intégrés et modules à circuits intégrés destinés aux communications sans fil et aux équipements de communication sans fil; Semi-conducteurs, puces à semi-conducteurs, puces informatiques, matériel informatique, circuits intégrés, matériel de mise en réseau informatique, et logiciels de communication, de communication sans fil, de connectivité, d’interopérabilité, de stockage, de communication proche de domaine (NFC) et sécurité du réseau; Circuits intégrés pour contrôler les disques durs; Circuits intégrés pour le traitement de données lues à partir de disques durs et écrites à celui-ci; Circuits

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intégrés pour le contrôle des opérations d’entrée/sortie multiprotocole; Cartes adaptatrices de réseau pour connecter un ordinateur d’accueil à un réseau informatique; Circuits intégrés pour contrôler le stockage de données sur un dispositif de stockage périphérique relié à un ordinateur d’accueil; Circuits intégrés pour augmenter le nombre de périphériques connectés à un ordinateur d’accueil; Circuits intégrés pour connecter des dispositifs multiples à un ordinateur hébergeant un ordinateur sur un PCI
(interconnexions de composants périphériques) conformes; Circuits intégrés pour permettre aux UPC (interconnexions de composants périphériques) et USB de communiquer avec un PCI (interconnexions de composante périphérique) et avec un bus réseau conforme aux USB; Circuits intégrés pour l’interfaçonnage d’un PCI (interconnexions de composante périphérique) conformes avec un bus réseau local avec un bus réseau local sur une carte adaptable; Circuit intégré de contrôle d’un dispositif périphérique conforme à une interface USB, connecté à un PCI
(interc de composante périphérique) express et conforme au modèle d’autobus réseau; Posséder des adaptateurs d’autobus permettant à un appareil périphérique de communiquer avec un ordinateur d’accueil; Adaptateurs de bus pour permettre à un appareil périphérique conforme à la chaîne de fibres de communiquer avec un ordinateur d’accueil; Matériel informatique pour la gestion de systèmes de serveurs informatiques à distance; Matériel informatique pour le stockage temporaire de données sur une carte de contrôle de stockage connectée à un ordinateur d’accueil en cas d’échec de l’ordinateur d’accueil; Le matériel informatique permettant à un ordinateur d’accueil d’accéder à un dispositif de stockage périphérique directement relié à un autre ordinateur d’accueil; Matériel et logiciels de télécommunications pour la surveillance et le contrôle de dispositifs via des réseaux sans fil et câblés; Matériel informatique dans le domaine des produits sans fil et des puces pour le développement, l’essai et la vérification de logiciels et de la connexion sans fil; Matériel informatique en matière de télécommunications et de mise en réseau de données, à savoir dispositifs de transport et d’agrégation de la voix, de données, de sons, d’images, de graphiques, d’informations et de communications vidéo dans des infrastructures de réseaux multiples et des protocoles de communication; Appareils et instruments pour la production de signaux de vision; Cartes de contrôle de stockage permettant de contrôler le stockage de données dans un groupe de dispositifs de stockage périphériques reliés à un groupe d’ordinateurs hôtes et permettant à un responsable de stockage actif de contrôler le stockage de données associées à une carte de contrôle de stockage insuffisante; Cartes de contrôle de stockage pour le contrôle du stockage de données sur un dispositif de stockage périphérique relié à un ordinateur d’accueil; Logiciels destinés à la fabrication de semi-conducteurs et de circuits intégrés et de logiciels de contrôle fluvial à infrarouges; Logiciels de gestion du stockage de données sur un dispositif de stockage périphérique; Logiciels pour la sécurisation de données stockées sur un dispositif de stockage périphérique; Logiciels de contrôle du stockage de données dans un groupe de dispositifs de stockage périphériques reliés à un groupe d’ordinateurs hôtes et permettant à un responsable de stockage actif de contrôler le stockage de données associées à une carte de contrôle de stockage insuffisante;
Logiciels pour le stockage temporaire de données sur une carte de contrôle de stockage connectée à un ordinateur d’accueil en cas d’échec de l’ordinateur d’accueil; Logiciels pour la gestion de systèmes de serveurs informatiques à distance; Logiciels pour la gestion des adaptateurs d’autobus et de réseaux d’accueil sur un réseau informatique; Logiciels

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pour la conception de circuits intégrés conformes aux PCI (interconnexions de composants périphériques); Logiciels utilisés pour déterminer le contenu des données transférées par des circuits de communication dans le domaine de la communication sur réseau; Logiciels pour le traitement, la gestion et la manipulation de données et d’informations numériques utilisées dans des applications de médias électroniques, pour le fonctionnement de la voix sur IP (VoIP), des applications de médias électroniques, des points d’accès sans fil et du matériel de connexion sans fil, pour la mise en réseau électronique, ainsi que pour le contrôle et l’utilisation de circuits intégrés; Logiciels dans les domaines des produits sans fil et des puces pour le développement, l’essai et la vérification de logiciels et de la connexion sans fil; Logiciels et micrologiciels pour l’utilisation et la surveillance des technologies de communication à large bande et sans fil, pour la liaison, l’acheminement et la connexion de données et d’informations numériques, destinés à des applications de médias électroniques, pour la liaison, l’acheminement et la connexion d’équipements à large bande, et pour permettre la communication câblée et sans fil; Micrologiciels et logiciels pour l’utilisation et la commande de technologies de communications sans fil et de dispositifs de communications sans fil; Logiciels de communication, de communication sans fil, de connectivité, d’interopérabilité, de stockage, de communication de proximité (NFC) et sécurité de réseau; Logiciels pour la conception et la mise en œuvre de produits activés sans fil sous forme de kits de développement logiciel (SDKs), interfaces de programmation d’applications (API) et environnement de développement intégré (DEI); Logiciels pour la conception d’applications sans fil sous forme de kits de développement logiciel (SDKs), interfaces de programmation d’applications (API) et environnement de développement intégré (DEI); Logiciels pour la conception d’applications de communications sans fil et de réseaux intégrés, sous forme de kits de développement de logiciels, d’interfaces de programmation d’applications et d’environnements de développement intégrés; Logiciels d’applications informatiques pour dispositifs mobiles et ordinateurs, à savoir logiciels pour la maison, la santé, le bureau, le contrôle industriel et la domotique et l’automatisation; Logiciels d’applications informatiques pour dispositifs mobiles et ordinateurs, à savoir logiciels de contrôle et de communication de données avec des dispositifs et capteurs électroniques; Applications mobiles téléchargeables pour le contrôle et la communication de données avec des dispositifs et capteurs électroniques; Logiciels d’applications informatiques pour dispositifs mobiles et ordinateurs, à savoir, logiciels pour le gyroscope, accélération, température et évaluation de position, contrôle et évaluation.
Classe 42: Conception de logiciels informatiques; Conception de systèmes informatiques; Services de conception pour matériel informatique;
Conception de micrologiciels informatiques; Conception de circuits intégrés; Conception de puces informatiques; Conception de semi- conducteurs; Conception de puces à semi-conducteurs; Conception de matériel informatique en réseau; Conception pour le compte de tiers dans le domaine des ordinateurs, des communications et des réseaux; Services de réseaux informatiques; Conseils en matière de logiciels; Services de conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique; Recherches techniques; Services de conception de sites web; Analyse de systèmes informatiques; Services de partage du temps d’ordinateurs; Recherche et développement de matériel informatique et de logiciels; Installation de logiciels; Location et crédit-bail d’ordinateurs; Mise

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à jour de logiciels; Maintenance de logiciels; Hébergement de sites web;
Conseils technologiques dans les domaines du matériel informatique, des logiciels, des réseaux informatiques et de l’internet; Contrôle de qualité pour le compte de tiers; Informatique en nuage; Services de conseils technologiques; Services de configuration de réseaux informatiques; Services de programmation pour ordinateurs; Conseils en matière de sécurité informatique et de réseau; Conseils en technologie informatique;
Personnalisation des logiciels et micrologiciels informatiques; Services de déchiffrement de données; Services de cryptage et de décodage de données; Services d’ingénierie; Services de développement de produits; Mise à disposition d’informations dans le domaine des ordinateurs, des semi-conducteurs, des circuits intégrés et de la technologie par le biais d’un site web; Services de conseil, de conception, de test, de recherche et de conseil, tous liés à l’informatique, à la programmation informatique et aux réseaux; Conception de systèmes audio et audiovisuels; Conception de systèmes de divertissement résidentiels; Services de programmation informatique pour la création d’installations en ligne fournissant un soutien en matière de télécommunications; Conception et développement de logiciels et de matériel pour les opérateurs audio et vidéo; Conception et développement de systèmes de communication sans fil pour la transmission et la réception de la voix, des données et des vidéos; Conseils informatiques dans le domaine de l’informatique et de la sécurité des données; Conception et test de matériel informatique, à savoir, semi- conducteurs et circuits intégrés et logiciels connexes; Services de conseils techniques en matière de conception de semi-conducteurs, de circuits intégrés et de logiciels connexes; Services d’information, d’assistance, technique et de conseil relatifs à tous les services précités y compris ces services fournis en ligne ou sur l’internet.
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 9: Matériel informatique; Matériel informatique et périphériques et logiciels de lecture, de diffusion en flux, de transmission, de réception de contenus audiovisuels sur l’internet; Logiciels, à savoir, logiciels téléchargeables pour le traitement de texte, logiciels de gestion de documents, pour l’intégration de bases de données, pour la production de modèles financiers, destinés à la gestion de bases de données; Logiciels d’autorisation d’accès à des bases de données; Logiciels pour la création de bases de données explorables; Logiciels destinés à la gestion des relations avec la clientèle (CRM); Logiciels de stockage automatique de données; Logiciels qui fournissent des renseignements en temps réel et intégrés dans la gestion des affaires en combinant des informations issues de différentes bases de données et en les présentant dans une interface utilisateur facile à comprendre; Logiciels, à savoir logiciels de communication pour connecter des utilisateurs de réseaux informatiques; Logiciels destinés à fournir un accès multiple à un réseau informatique mondial d’information; Logiciels de commerce électronique permettant aux utilisateurs d’effectuer des transactions commerciales électroniques via un réseau informatique mondial; Logiciels de contrôle des terminaux en libre-service, pour l’administration de réseaux informatiques, pour l’administration de réseaux informatiques locaux, destinés au contrôle d’accès aux ordinateurs, pour le contrôle et la gestion d’applications serveur d’accès, pour le contrôle et la gestion des applications serveur d’accès, pour le contrôle et le contrôle de la communication entre ordinateurs et systèmes automatiques, pour la maintenance et l’exploitation de systèmes informatiques, pour la fourniture

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d’accès à Internet; Logiciels pour le traitement d’images numériques, pour le traitement de fichiers de musique numérique, pour l’organisation et la visualisation d’images et de photographies numériques, pour la création et l’édition de musique et de sons, pour la création d’animation numérique et des effets spéciaux d’images, pour la manipulation d’informations audio numériques destinées à être utilisées dans des applications de médias audio, afin d’améliorer les capacités audiovisuelles des applications multimédias, à savoir pour l’intégration de textes, de sons, de graphiques, d’images fixes et animées; Jeux informatiques; Jeux informatiques téléchargeables à partir d’un réseau informatique mondial; Jeux informatiques pour téléphones portables et cellulaires; Logiciels, à savoir logiciels pour le cryptage, logiciels pour la conduite de programmes de développement et programmes d’applications dans un environnement de développement commun, logiciels d’exploitation pour ordinateurs, logiciels graphiques d’ordinateurs, logiciels antivirus, logiciels informatiques pour la création de pare-feu, logiciels informatiques et micrologiciels pour programmes de systèmes d’exploitation, logiciels de conception assistée par ordinateur (CAO) pour utilisation générale, logiciels de fabrication assistée par ordinateur (CAM) à usage général; Périphériques d’ordinateurs, à savoir tapis pour ordinateurs et souris, supports informatiques, haut-parleurs, câbles pour ordinateurs, adaptateurs de cartes d’ordinateurs, étuis pour ordinateurs et claviers d’ordinateur, manettes et claviers; Cartes d’interface pour équipements de traitement de données sous forme de circuits imprimés; Matériel de mise en réseau informatique et équipements de communication de données, à savoir, systèmes de communications électroniques composés de matériel informatique pour la transmission de données entre deux points, adaptateurs de réseaux informatiques, commutateurs, routeurs et moyeux; Mémoires pour ordinateurs, à savoir cartes mémoire flash, modules d’extension de mémoire flash, cartes mémoire, cartes à accès aléatoire et cartes mémoire numériques sécurisées; Appareils de commande électroniques, à savoir commandes électroniques pour matériel informatique et périphériques, à l’exclusion des appareils de jeu, tableaux de commande électriques et terminaux d’ordinateurs; Circuits électroniques et circuits électroniques imprimés; Câbles électriques pour équipements de communication; Électrodes en graphite et à piles à combustible;
Téléphones; Antennes de radio, télévision et satellite; Batteries, à savoir accumulateurs électriques, piles galvaniques, batteries à usage général, piles solaires et batteries pour téléphones cellulaires, montres et appareils photo; Microprocesseurs; Claviers d’ordinateur; Films cinématographiques concernant des enregistrements vidéo proposant des représentations musicales et artistiques, l’éducation, le divertissement, la mode, le sport et la culture.
Classe 35: Gestion de fichiers informatiques; Gestion de bases de données informatiques; Services de vente au détail en rapport avec l’équipement informatique et les logiciels.
Classe 38: Services de télécommunication, à savoir services d’un fournisseur d’accès à Internet et fourniture d’accès aux télécommunications à des films et programmes télévisés fournis par le biais d’un service de vidéo à la demande, services de messagerie numérique sans fil, services de messagerie électronique par accès sans fil et sans fil, services de radiomessagerie numérique sans fil, services de messagerie numérique sans fil, diffusion de musique, défilés de mode et programmes télévisés,

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fourniture d’alertes de messages électroniques via l’internet, services de communication personnelle; Services de communication, à savoir transmission électronique de voix, transmission de voix, d’images visuelles, de vidéos numériques audio et numériques par réseaux de télécommunications, réseaux de communications sans fil, internet, réseaux de services d’information et réseaux de données; Services de groupe de télécommunications permettant aux clients d’atteindre des téléphones cellulaires, des services de messagerie vocale et d’appels entre une wireline et des téléphones sans fil et des boîtes de messagerie vocale; Transmission électronique d’images, de photographies, d’illustrations et d’images graphiques sur un réseau informatique mondial; Transmission de voix, d’images visuelles, de vidéos numériques audio et numériques par des réseaux de télécommunications, des réseaux de communications sans fil, l’internet, des réseaux de services d’information et des réseaux de données; Diffusion et transmission d’émissions télévisées; Télédiffusion simultanée sur des réseaux mondiaux de communication, Internet et réseaux sans fil; Services de transmission de vidéos à la demande; Fourniture d’accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; Fourniture d’accès à Internet; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial; Services de transmission de vidéos à la demande; Transmission par téléphone par satellite.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Le terme «y compris», utilisé dans la liste des services de l’opposante, indique que les services spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. En d’autres termes, elle introduit une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003, T-224/01, Nu-Tride, EU:T:2003:107).
Toutefois, le terme «à savoir», utilisé dans les listes de produits et services des deux parties, vise à démontrer le lien entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 9
Les dispositifs de mémoire pour ordinateurs, à savoir cartes mémoire flash, modules d’extension de mémoire flash, cartes mémoire, cartes à accès aléatoire et cartes mémoire numériques sécurisées relèvent de la vaste catégorie de la mémoire informatique de l’opposante comprise dans la classe 9 de l’enregistrement international no 1 335 965. Dès lors, ils sont identiques.

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Le matériel informatique contesté; Matériel informatique pour la lecture, la diffusion en flux, la transmission, la réception de contenus audiovisuels sur l’internet; Le matériel informatique et les équipements de communication de données, à savoir, les systèmes de communications électroniques comprenant du matériel informatique pour la transmission de données entre deux points sont inclus dans la catégorie générale du matériel informatique de l’opposante dans les deux marques antérieures ou coïncident en partie avec ceux-ci. Dès lors, ils sont identiques.
Les appareils de commande électroniques, à savoir, dispositifs de commande électroniques pour matériel informatique et périphériques d’ordinateurs, à l’exception des appareils de jeu, tableaux de commande électriques et terminaux d’ordinateurs, sont inclus dans la catégorie générale des dispositifs de commande électroniques numériques de l’opposante compris dans la classe 9 de l’enregistrement international no 1 335 965. Dès lors, ils sont identiques.
Les «logiciels de stockage automatique de données» contestés; Logiciels destinés à fournir un accès multiple à un réseau informatique mondial d’information; Jeux informatiques; Logiciels, à savoir, logiciels téléchargeables pour le traitement de texte, logiciels de gestion de documents, pour l’intégration de bases de données, pour la production de modèles financiers, destinés à la gestion de bases de données; Logiciels d’autorisation d’accès à des bases de données; Logiciels pour la création de bases de données explorables; Logiciels destinés à la gestion des relations avec la clientèle (CRM); Logiciels qui fournissent des renseignements en temps réel et intégrés dans la gestion des affaires en combinant des informations issues de différentes bases de données et en les présentant dans une interface utilisateur facile à comprendre; Logiciels, à savoir logiciels de communication pour connecter des utilisateurs de réseaux informatiques; Logiciels de commerce électronique permettant aux utilisateurs d’effectuer des transactions commerciales électroniques via un réseau informatique mondial; Logiciels de contrôle des terminaux en libre-service, pour l’administration de réseaux informatiques, pour l’administration de réseaux informatiques locaux, destinés au contrôle d’accès aux ordinateurs, pour le contrôle et la gestion d’applications serveur d’accès, pour le contrôle et la gestion des applications serveur d’accès, pour le contrôle et le contrôle de la communication entre ordinateurs et systèmes automatiques, pour la maintenance et l’exploitation de systèmes informatiques, pour la fourniture d’accès à Internet; Logiciels pour le traitement d’images numériques, pour le traitement de fichiers de musique numérique, pour l’organisation et la visualisation d’images et de photographies numériques, pour la création et l’édition de musique et de sons, pour la création d’animation numérique et des effets spéciaux d’images, pour la manipulation d’informations audio numériques destinées à être utilisées dans des applications de médias audio, afin d’améliorer les capacités audiovisuelles des applications multimédias, à savoir pour l’intégration de textes, de sons, de graphiques, d’images fixes et animées; Jeux informatiques téléchargeables à partir d’un réseau informatique mondial; Jeux informatiques pour téléphones portables et cellulaires; Logiciels, à savoir logiciels pour le cryptage, logiciels pour la conduite de programmes de développement et programmes d’applications dans un environnement de développement commun, logiciels d’exploitation pour ordinateurs, logiciels graphiques d’ordinateurs, logiciels antivirus, logiciels informatiques pour la création de pare-feu, logiciels informatiques et micrologiciels pour programmes de systèmes d’exploitation, logiciels de conception assistée par ordinateur (CAO) pour utilisation générale, logiciels de fabrication assistée par ordinateur (CAM) à usage général; Les logiciels de lecture, de diffusion en flux, de transmission, de réception de contenus audiovisuels sur l’internet sont inclus dans la catégorie générale des logiciels informatiques de l’opposante compris dans la classe 9 de l’enregistrement international no 1 335 965. Dès lors, ils sont identiques.

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Les périphériques d’ordinateurs, à savoir tapis pour ordinateurs et souris, supports informatiques, haut-parleurs pour ordinateurs, câbles pour ordinateurs, adaptateurs de cartes pour ordinateurs, étuis pour ordinateurs et claviers d’ordinateur, manettes et claviers; Les périphériques d’ordinateurs pour la lecture, le streaming, la transmission, la réception de contenus audiovisuels sur l’internet relèvent de la vaste catégorie des périphériques d’ordinateurs de l’opposante compris dans la classe 9 de l’enregistrement international no 1 335 965. Dès lors, ils sont identiques.
Les antennes de radio, de télévision et de satellite contestées sont incluses dans la catégorie générale des antennes de l’enregistrement international no 1 335 965 de l’opposante ou les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.
Les films cinématographiques contestés concernant des enregistrements vidéo contenant de la musique et des représentations artistiques, l’éducation, le divertissement, la mode, le sport et la culture coïncident avec les supports d’ enregistrement magnétiques de l’opposante désignés par la MUE antérieure no 1 311 257, étant donné que ces derniers incluent les supports d’enregistrement magnétiques enregistrés, qui est l’un des formats dans lesquels les produits contestés sont fréquemment disponibles/vendus. Dès lors, ils sont identiques.
Les batteries, à savoir accumulateurs électriques, batteries galvaniques, batteries à usage général, piles solaires et piles pour téléphones cellulaires, montres et appareils photographiques contestés sont inclus dans la catégorie générale des batteries de l’opposante comprises dans la classe 9 de l’enregistrement international no 1 335 965. Dès lors, ils sont identiques.
Les câbles électriques pour équipements de communication contestés sont inclus dans la catégorie générale des câbles électriques de l’opposante compris dans la classe 9 de l’enregistrement international no 1 335 965. Dès lors, ils sont identiques.
Les microprocesseurs contestés; claviersd’ordinateur; Les téléphones sont contenus à l’identique dans la classe 9 de l’enregistrement international no 1 335 965 (y compris les synonymes).
Les adaptateurs, commutateurs, routeurs et moyeux de réseaux informatiques contestés sont similaires au matériel informatique de l’opposante compris dans la classe 9, étant donné qu’ils sont complémentaires, ont généralement les mêmes canaux de distribution/points de vente, peuvent cibler les mêmes consommateurs et proviennent souvent du même type d’entreprises.
Les circuits électroniques et circuits électroniques imprimés contestés jouent un rôle important et principal dans le fonctionnement des ordinateurs. Ils sont nécessaires au fonctionnement du matériel informatique et peuvent également être achetés séparément par l’utilisateur du matériel informatique en tant que pièces détachées ou pour améliorer ses performances. Par conséquent, il existe un lien étroit et un caractère complémentaire entre ces produits contestés et le matériel informatique de l’opposante (qui inclut les ordinateurs). En outre, il est fort probable que les entreprises qui fabriquent du matériel informatique fabriquent également des cartes de circuits électroniques ou imprimés pour ordinateurs. Enfin, ils partagent les mêmes canaux de distribution. Par conséquent, ces produits contestés et le matériel informatique de l’opposante compris dans la classe 9 des deux marques antérieures sont similaires.
Les cartes d’interface pour le traitement de données sous forme de circuits imprimés contestées sont similaires au matériel informatique de l’opposante car elles sont

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complémentaires, coïncident par leurs canaux de distribution/points de vente, peuvent cibler les mêmes consommateurs et proviennent souvent du même type d’entreprises.
Les électrodes en graphite et à piles à combustible contestées sont différentes de tous les produits et services couverts par les droits de l’opposante car ils n’ont rien en commun. Leur nature, leur destination et leur utilisation sont différentes. Ils ne coïncident pas par leur fabricant/fournisseur et ne partagent pas non plus les mêmes canaux de distribution. En outre, ces produits ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ciblent des utilisateurs finaux différents.
Services contestés compris dans la classe 35
Les services de vente au détail de produits spécifiques présentent un degré de similitude moyen avec lesdits produits. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leurs modalités d’utilisation, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils ciblent le même public. Par conséquent, les services de magasins de vente au détail d’équipements informatiques et logiciels contestés sont similaires aux équipements de traitement de données de l’opposante; Les logiciels compris dans la classe 9 désignés par l’enregistrement international no 1 335 965 étant donné qu’ils coïncident par leurs canaux de distribution, leur utilisateur final et sont complémentaires.
La gestion de fichiers informatisée contestée; Les services de gestion de bases de données informatiques sont différents de tous les produits et services couverts par les droits de l’opposante car ils n’ont rien en commun. Leur nature, leur destination et leur utilisation sont différentes. Ils ne coïncident pas par leur fabricant/fournisseur et ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, ces produits ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ciblent des utilisateurs finaux différents.
Services contestés compris dans la classe 38
Les services de télécommunication, à savoir, services d’un fournisseur d’accès à Internet et fourniture d’accès aux télécommunications à des films et programmes télévisés fournis par le biais d’un service de vidéo à la demande, services de messagerie numérique sans fil, services de messagerie électronique par accès sans fil et sans fil, services de radiomessagerie, services de messagerie numérique sans fil, diffusion de sites et diffusion de musique, défilés de mode et programmes télévisés, fourniture d’alertes de messages électroniques via l’internet, services de communication personnelle; Services de communication, à savoir transmission électronique de voix, transmission de voix, d’images visuelles, de vidéos numériques audio et numériques par réseaux de télécommunications, réseaux de communications sans fil, internet, réseaux de services d’information et réseaux de données; Services de groupe de télécommunications permettant aux clients d’atteindre des téléphones cellulaires, des services de messagerie vocale et d’appels entre une wireline et des téléphones sans fil et des boîtes de messagerie vocale; Transmission de voix, d’images visuelles, de vidéos numériques audio et numériques par des réseaux de télécommunications, des réseaux de communications sans fil, l’internet, des réseaux de services d’information et des réseaux de données; La transmission de téléphones par satellite est similaire aux équipements de traitement de données de l’opposante compris dans la classe 9 désignés par les deux marques antérieures, car ils sont complémentaires et, même si leur nature est différente, leur destination et leurs canaux de distribution sont les mêmes.

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Les services contestés transmission électronique d’images, de photographies, d’illustrations et d’images graphiques sur un réseau informatique mondial; Services de transmission de vidéos à la demande; Les services de transmission de vidéos à la demande sont similaires aux équipements de traitement de données de l’opposante compris dans la classe 9 désignés par les deux marques antérieures dans la mesure où ils partagent les mêmes canaux de distribution, utilisateurs finaux et ont la même finalité. En outre, ils sont complémentaires.
La diffusion et transmission d’émissions télévisées contestées; La télédiffusion simultanée sur des réseaux mondiaux de communication, l’internet et les réseaux sans fil sont similaires aux équipements de traitement de données de l’opposante (compris dans la classe 9 des deux marques antérieures), car ils ont la même destination, ont généralement le même public pertinent et ont les mêmes canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires;
Les services contestés fourniture d’accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; Fourniture d’accès à Internet; La fourniture d’accès à un réseau informatique mondial est similaire aux logiciels de l’opposante compris dans la classe 9 de l’enregistrement international no 1 335 965 dans la mesure où ils coïncident par leurs canaux de distribution et leurs utilisateurs finaux et ont la même destination. En outre, ils sont complémentaires.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires s’adressent en partie au grand public (par exemple, les souris informatiques et les tapis de souris contestés contestés) eten partie aux professionnels (par exemple, les cartes d’interface pour appareils de traitement de données sous forme de circuits imprimés contestés).
En l’espèce, le niveau d’attention des consommateurs lors de l’achat des produits et services concernés est susceptible de varier de moyen à l’égard de produits qui ne sont pas onéreux et qui ne nécessitent aucune connaissance professionnelle pour les utiliser correctement (par exemple, les tapis de souris contestés compris dans la classe 9) à un niveau supérieur à la moyenne en ce qui concerne les produits et services qui ne sont pas achetés régulièrement et/ou qui sont coûteux et/ou qui s’adressent à des consommateurs disposant d’une connaissance ou expertise professionnelle spécifique pour les utiliser correctement, etc. (par exemple, circuits électroniques et circuits électroniques).
c) Les signes
BROADCOM LARGE
Marques antérieures Signe contesté

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Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie de l’Union européenne (18/09/2008,-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Le mot «BROAD» est un adjectif anglais utilisé pour exprimer ce qui est très large; Y compris un large éventail de choses; Généralités. Ce concept est parfois utilisé en relation avec des produits liés à l’internet (par exemple, «Broadband» est une technique de transmission utilisant un large éventail de fréquences permettant d’envoyer des messages simultanément, utilisés dans des connexions internet rapides).
Le mot «BROAD» forme l’intégralité du signe contesté et le début des marques antérieures. Les consommateurs décomposeront mentalement ces derniers signes en «BROAD» et «COM», car ils identifient «BROAD» comme l’élément indépendant ayant le concept décrit ci-dessus, et «COM» comme la terminaison courante des noms de domaine, «.com», et la terminaison la plus courante dans les adresses des sites web.
Par conséquent, compte tenu des concepts possibles de «BROAD» et du type de produits et services concernés, cet élément peut être considéré comme possédant un caractère distinctif inférieur à la moyenne par rapport à certains des produits concernés et possédant un degré moyen de caractère distinctif par rapport à d’autres produits.
Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur la partie anglophone du public; Pour eux, les signes présentent des similitudes conceptuelles qui pourraient ne pas être perceptibles pour le reste du public du territoire pertinent.
L’élément restant «COM», perçu dans les marques antérieures, présente un faible degré de caractère distinctif, étant donné qu’il est perçu comme une indication que les produits et services sont liés à l’internet (par exemple, les produits/services utilisés pour accéder à l’internet, utilisés pour des produits et services de télécommunications et vendus/disponibles sur l’internet). Par conséquent, l’élément commun «BROAD» est la partie la plus distinctive des signes antérieurs, du moins pour une partie des produits et services concernés.
Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont face à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur. Par conséquent, le signe contesté constitue le début des marques antérieures et est la partie dont le poids est plus important.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par le mot «BROAD» (et son son) et diffèrent par le mot «COM» (et son son). L’élément commun constitue le signe

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contesté dans son intégralité et le début des marques antérieures, ce qui a un impact plus important que la terminaison «COM» pour les différentes raisons décrites ci- dessus (à savoir la position et le degré de caractère distinctif de chacun de ces éléments).
Par conséquent, les signes sont considérés comme similaires à un degré à tout le moins moyen sur les plans visuel et phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Étant donné que les deux signes seront perçus comme ayant le concept de «BROAD» décrit ci-dessus et diffèrent par celui de «COM» des marques antérieures, et compte tenu du poids plus important de l’élément commun «BROAD» pour les raisons décrites ci-dessus, il est considéré que les signes sont similaires à un degré élevé sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif des marques antérieures
Le caractère distinctif des marques antérieures est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que ses marques présentent un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, les marques antérieures dans leur ensemble n’ont de signification en rapport avec aucun des produits et services en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif des marques antérieures doit être considéré comme normal, malgré la présence de la terminaison faiblement distinctive «COM», comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits et services sont partiellement identiques, partiellement similaires et partiellement différents; Ils s’adressent à la fois aux consommateurs moyens et professionnels, dont le degré d’attention lors de l’achat des produits et services variera de moyen à supérieur à la moyenne.
Les signes sont similaires à tout le moins à un degré moyen sur les plans visuel et phonétique, et très similaires sur le plan conceptuel, et les marques antérieures possèdent un caractère distinctif moyen.
Le signe contesté est entièrement contenu au début des marques antérieures, où il est perçu comme un élément indépendant (les consommateurs décomposeront mentalement les signes pour les raisons expliquées ci-dessus) et constitue l’élément d’une plus grande importance dans les marques en raison de sa position au début des signes et de leur qualité d’élément le plus distinctif pour certains des produits et services. En outre, la terminaison différente «COM» est faiblement distinctive et perçue en dernier lieu, ce qui réduit son impact.

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Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En effet, en l’espèce, il est parfaitement concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, configurée d’une manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002,-104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 49). Cette présomption est renforcée par le fait que l’élément verbal supplémentaire «COM» est faiblement distinctif et serait perçu comme fournissant des informations sur une nouvelle gamme de produits (par exemple, des produits en ligne).
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 1 311 257 «Broadcom» de l’opposante et de l’enregistrement de la marque internationale désignant l’Union européenne no 1 335 965 «Broadcom». Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à ceux des marques antérieures.
Les autres produits et services contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
L’opposante renvoie à des décisions antérieures de l’Office à l’appui de ses arguments. L’Office n’est toutefois pas lié par ses décisions antérieures, étant donné que chaque affaire doit être examinée séparément et en tenant compte de ses particularités. Cette pratique a été pleinement soutenue par le Tribunal, qui a déclaré que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions s’apprécie uniquement sur la base du RMUE, et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure de l’Office (30/06/2004,-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198). Bien que les décisions antérieures de l’Office ne soient pas contraignantes, leur raisonnement et leur résultat doivent tout de même être dûment examinés lorsqu’il s’agit de statuer sur une affaire spécifique.
À ce stade, et dans la mesure où l’opposition a été partiellement accueillie, les affaires antérieures mentionnées par l’opposante ne sont pertinentes que si elles concernent les produits et services jugés différents et pour lesquels l’opposition n’est pas accueillie. Toutefois, les affaires citées par l’opposante ne suscitent pas d’arguments à cet égard et sont donc rejetées comme étant dénuées de pertinence dans le cadre de la présente procédure.
L’opposante a également fondé son opposition sur les marques antérieures suivantes:
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 1 319 128 (marque figurative);
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 763 540 «Broadcom» (marque verbale).

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Étant donné que ces marques couvrent la même gamme de produits et services ou une gamme plus restreinte de produits et services, l’issue ne saurait être différente en ce qui concerne les produits et services pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée. Il n’existe dès lors aucun risque de confusion à l’égard de ces produits et services.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Biruté SATAITE- María del Carmen SUCH Sofía SACRISTÁN GONZALEZ SANCHEZ MARTÍNEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.