LES CHAMBRES DE RECOURS

DÉCISION de la première chambre de recours du 20 mai 2021
Dans l’affaire R 1205/2020-1
Chapitre 4 Corp. d.b.a. Supreme 62 King Street
New York 10014
États-Unis d’Amérique OPfroment/requérante
représentée par GARRIGUES IP, S.L.P., C/Hermosilla 3, 28001 Madrid (Espagne)
contre
SHENZHEN SHENZHOU EGO NETWORK AND TECHNOLOGY CO., LTD 3b, bâtiment 3, Tiandi Fengjingyuan,
Longzhu Avenue, Nanshan District
Shenzhen City
République populaire de Chine Demanderesse/défenderesse
représentée par METIDA LAW FIRM ZABOLIENE AND PARTNERS, Business center, VERTAS Gynéjų str. 16, LT-01109 Vilnius, Lituanie
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 075 627 (demande de marque de l’Union européenne no 17 970 905)
LA PREMIÈRE CHAMBRE DE RECOURS
composée de G. Humphreys (président), Ph. von Kapff (rapporteur) et A. Kralik (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend le présent
Langue de procédure: Anglais
20/05/2021, R 1205/2020-1, Supre (fig.)/Supreme (fig.) et al.

---

2
Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 19 octobre 2018, SHENZHEN Shenzhou EGO
NETWORK AND TECHNOLOGY CO., LTD (ci-après la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque figurative

pour la liste de produits suivante:
Classe 9 — cabinets de haut-parleurs; baladeurs multimédias; fiches, prises et autres contacts
[connecteurs électriques]; câbles à fibres optiques; perches pour autophotos [monopodes à main]; batteries électriques; diaphragmes [acoustique]; matériel pour conduites d’électricité [fils, câbles]; couvercles de prises électriques; coques pour smartphones; étuis pour smartphones; smartphones; périphériques d’ordinateurs; diodes électroluminescentes [DEL]; souris [périphérique d’ordinateur]; ordinateurs blocs-notes; tablettes électroniques; chargeurs de batteries électriques; housses pour ordinateurs portables.
2 La demande a été publiée le 12 novembre 2018.
3 Le 12 février 2019, chapitre 4, Corp. d.b.a. Supreme (ci-après l’ «opposante») a formé une opposition contre l’enregistrement de la demande de marque publiée pour tous les produits précités.
4 L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 5, du RMUE en ce qui concerne toutes les marques antérieures enregistrées, l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE pour toutes ces marques, à l’exception de l’ enregistrement de la marque françaiseno 99 795 286 et de l’ enregistrement de lamarque britannique no
3 011 437, et l’article 8, paragraphe 4, du RMUE pour les marques non enregistrées.

---

3
5 L’opposition était fondée sur les droits antérieurs suivants:
a) L’enregistrement britannique no 3 011 437 de la série (2)


déposée le 25 juin 2013 et enregistrée le 22 novembre 2013 pour, entre autres, les produits suivants:
Classe 25 — Vêtements, chaussures, chapellerie.
Une renommée a été revendiquée pour le Royaume-Uni.
b) L’enregistrement britannique no 3 011 586 de la série (2)


déposée le 26 juin 2013 et enregistrée le 27 novembre 2015 pour, entre autres, les produits et services suivants:
Classe 18 — Sacs de sport et d’athlétisme tous usages; plage, livres, livrets, duffel, couches, fitness, shopping en cuir, épaulières, fourre-tout et sacs de voyage; sacs à dos; porte- monnaie;
Classe 35 — Services de vente au détail liés à la vente de sacs de sport et d’athlétisme tous usages, sacs de plage, sacs de livres, sacs à porter, sacs de paquetage, sacs de couchette, sacs de gymnastique, sacs à provisions en cuir, sacs à bandoulière, fourre-tout et de voyage, sacs à dos, bourses.
Une renommée a été revendiquée au Royaume-Uni pour les produits et services suivants:
Classe 18 — Sacs de sport et d’athlétisme tous usages; plage, livres, livrets, duffel, couches, fitness, shopping en cuir, épaulières, fourre-tout et sacs de voyage; sacs à bandoulière et à bandoulière; sacs à dos; sacs à dos; porte-monnaie; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; cartables; bagages; porte-adresses pour bagages; malles; valises; boîtes à chapeaux pour le voyage, ni en papier ni en carton; mallettes pour produits cosmétiques et sacs vendus vides; trousses de toilette et de toilette vendues vides; sacoches à outils vendues vides;

---

4
mallettes pour documents; porte-documents; porte-documents; porte-documents; embrayages pour hommes; sacs d’affaires; porte-cartes de visite; étuis pour cartes de visite et de crédit; étuis pour clés; porte-clés en cuir; portefeuilles; porte-billets de banque; billfolds;
Class 35 – Retail services connected with the sale of all-purpose sports and athletic bags, beach bags, book bags, carry-on bags, duffel bags, diaper bags, gym bags, leather shopping bags, shoulder bags, tote and travel bags, fanny packs and waist packs, bacpacks, knapsacks, purses, garment bags for travel, satchels, luggage, luggage tags, trunks, suitcases, hat boxes for travel not of paper or cardboard, cosmetic cases and bags sold empty, toiletry and vanity cases sold empty, tool bags sold empty, attaché cases, briefcases, briefcase-type portfolios, document cases, men’s clutches, business cases, business card cases, calling and credit card cases, key cases, leather ket chains, wallets, bank note holders, billfolds, skateboard decks, clothing, footwear, headgear, clothing, namely, shirts, t-shirts, long-sleeved shirts, under shirts, polo shirts, rugby shirts, jerseys, dress shirts, denim jeans, hooded sweat shirts, warm- up suits, snow suits, parkas, cardigans, pants, jean jackets, cargo pants, shorts, boxer shorts, tops, tank tops, sweat shirts, sweat jackets, sweat shorts, sweat pants, sweaters, vests, fleece vests, pullovers, jackets, coats, blazers, suits, turtlenecks, reversible jackets, wind-resistant jackets, shell jackets, sports jackets, golf and ski jackets, heavy coats, over coats, top coats, swimwear, beachwear, visors, headbands, ear muffs, thermal underwear, long underwear, underclothes, caps, hats, knit caps, headwear, scarves, bandanas, belts, neckwear, ties, robes, gloves, boots, rainwear, footwear, shoes and sneakers, women’s, children’s and infant’s wear, namely shirts, t-shirts, long-sleeved shirts, under shirts, jerseys, dress shirts, denim jeans, hooded sweat shirts, wraps, warm-up suits, parkas, cardigans, pants, jean jackets, shorts, tops, tank tops, sweat shirts, sweat jackets, sweat shorts, sweat pants, sweaters, vests, pullovers, jackets, coats, reversible jackets, wind-resistant jackets, shell jackets, sports jackets, golf and ski jackets, heavy coats, over coats, top coats, swimwear, beachwear, visors, headbands, ear muffs, thermal underwear, long underwear, underclothes, caps, hats, headwear, scarves, bandanas, belts, pajamas, sleepwear, gloves, boots, rainwear, footwear, shoes and sneakers, dresses, skirts, blouses, robes, children’s and infant’s polo shirts, children’s and infant’s rugby shirts, children’s and infant’s snow suits, children’s and infant’s cargo pants and infant body suits.
c) La marque non enregistrée

Utilisé dans la vie des affaires au Royaume-Uni et en Italie pour les produits et services suivants:
Vêtements, chaussures et articles de chapellerie; — sacs, et large gamme d’autres accessoires et produits;
Services de vente au détail concernant l’ensemble des services précités.

---

5
d) Enregistrement de la marque de l’Unioneuropéenne no 16 815 763

déposée le 7 juin 2017 et enregistrée le 25 août 2020 pour, entre autres, les produits et services suivants:
Classe 18 — Sacs de tous les jours; Sacs à main; Sacs de plage; Sacs à livres; Sacs de transport; Sacs de gymnastique; Sacs fourre-tout pour articles d’épicerie; Sacs à roulettes;
Sacs à usage capillaire; Sacs pour souvenirs; Sacs à langer; Sacs de tous les jours; Sacs imperméables; Sacs à anses tous usages; Sacs à jouer [accessoires de chasse]; Sacs de voyage en toile et en cuir; Sacs de randonnée; Sacs de campeurs; Sacs pour le week-end; Sacs de vol; Bourses de mailles; Sacs de sport; Sacs de gymnastique; Sacs en toile; Sacs à main de soirée; Sacs en simili-cuir; Sacs pour chaussures; Sacs de travail; Sacs en tissu éponge; Sacs
à main; Sacs à roulettes; Sacs à bandoulière; Sacs vendus vides; Sacs portés sur l’épaule (vides); Sacs à main pour femmes; Sacs à main de soirée; Sacs pochettes; Petites pochettes;
Sacs à main en cuir; Sacs à main en imitation cuir; Sacoches; Porte-monnaie pour hommes;
Porte-monnaie; Porte-monnaie multiusages; Porte-monnaie de cuir; Trousses à maquillage; Étuis pour clés; Purse; Sacs de sport et d’athlétisme tous usages; Havresacs; Grands sacs à bandoulière; Sacs banane et bananes; Sacs à dos;
Classe 35 — Sacs à main, sacs à main en ligne, points de vente au détail disponibles par le biais de communications informatiques, en ce qui concerne les sacs à main, sacs à main, sacs
à main, sacs à main, sacs de sport, sacs de sport Grotote, sacs à main, sacs à bandoulière, sacs à bandoulière, sacs de sport Nappy, sacs isothermes, sacs de transport à usage automatique, sacs à bandoulière (accessoires de chasse), sacs de campeurs et de maroquinerie en cuir, sacs à main en cuir, sacs à main et sacs à main en cuir, sacs à main en cuir et en cuir, sacs à main et en cuir
La renommée était revendiquée pour tous les produits et services, toujours en cause après la décision de refus partiel du 13 novembre 2019:
Classe 18 — Sacs de tous les jours; Sacs à main; Sacs de plage; Sacs à livres; Sacs de transport; Sacs de gymnastique; Sacs fourre-tout pour articles d’épicerie; Sacs à roulettes; Sacs à usage capillaire; Sacs de souvenirs, porte-bébés; Sacs à langer; Sacs de tous les jours;
Sacs imperméables; Sacs à anses tous usages; Sacs à jouer [accessoires de chasse]; Sacs de voyage en toile et en cuir; Sacs de randonnée; Sacs de campeurs; Sacs pour le week-end;
Sacs de vol; Bourses de mailles; Sacs de sport; Sacs de gymnastique; Sacs en toile; Sacs à main de soirée; Porte-documents [maroquinerie]; Sacs en simili-cuir; Sacs pour chaussures;
Sacs de travail; Housses pour vêtements; Housses pour vêtements; Sacs-housses pour vêtements pour le voyage; Sacs en tissu éponge; Sacs à main; Sacs à roulettes; Sacs à bandoulière; Sacs vendus vides; Pochettes à outils vendues vides; Sacs portés sur l’épaule (vides); Sacs à main pour femmes; Sacs à main de soirée; Sacs pochettes; Petites pochettes;
Sacs à main en cuir; Sacs à main en imitation cuir; Trousses de voyage [maroquinerie];
Sacoches; Porte-monnaie pour hommes; Porte-monnaie; Porte-monnaie multiusages;
Hippoacs; Porte-monnaie de cuir; Trousses à maquillage; Étuis pour clés; Étuis pour clés; Porte-clés en cuir; Portefeuilles; Porte-billets; Porte-monnaie; Cartables; Valises; Porte- adresses pour bagages; Malles; Bagages; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Mallettes pour documents; Porte-documents; Enveloppes; Porte- documents; Porte-cartes de visite; Porte-cartes de crédit; Boîtes à chapeaux pour le voyage; Récipients cosmétiques vendus vides; Sacs de sport et d’athlétisme tous usages; Havresacs; Grands sacs à bandoulière; Sacs banane et bananes; Bandoulières (ceintures); Sacs à dos;

---

6
Classe 25 — Vêtements, en particulier chemises; Tee-shirts; Maillots à manches longues;
Polos; Maillots de polo longs; Maillots de rugby; Jerseys; Maillots sans manches; maillots de base-ball; Maillots de base-ball à capuche; Chemises de costume; Jeans en denim; tee-shirts pour Jean; Tabliers en denim; Sweat-shirts à capuche; Sweat-shirts à lurée; Fermetures à glissière à capuche; Sweat-shirts à col créatif; Vêtements thermiques; Parkas; Chandails; Cardigans; Pantalons; Pantalons de fret; Pantalons; shorts; Boxer shorts; Hauts [vêtements];
Maquettes de réservoirs; Sweat-shirts; Vestes d’échauffement; Shorts polaires; Bas de survêtement; Gilets; Gilets polaires; Chandails; Pull-overs half-zip; Vestes; Manteaux;
Blazers; Vêtements pour hommes; Vestes réversibles; Vestes coupe-vent; Cagoules; Blazers; vestes de golf et de ski; Manteaux lourds; Paletots; Trench coats; Vestes en laine de terre;
Grosses vestes; Manteaux de voitures; Vestes de ski; Vestes de snowboard; Vestes imperméables; Vestes en daim; Vestes longues; Vestes de bushanche; Vestes d’échauffement; Vestes réfléchissantes; Vestes de camouflage; Vestes de lit; Vestes en duvet; Vestes de pêcheurs; Vestes en denim; Vestes en cuir; Vestes en fourrure; Vestes de bûres; Vestes d’équitation; Manteaux en peau de mouton; Blousons de motos; Vestes en tricot; Vestes sans manches; Vestes de safari; Vestes matelassées; Vestes de chasse; Vestes à manches; Parkas; Gilets pour hommes; Maillots de bain; Vêtements de plage; Visières; Parures pour cheveux; Masques de bouche; Costumes; Couvre-oreilles [habillement]; Sous- vêtements thermiques; Collants; Sous-vêtements; Bérets; Chapeaux; Bonnets en tricot; casquettes militaires; Casquettes de base-ball; Cloches; Chapellerie; Écharpes; Bandanas
[foulards]; Ceintures à porter; Foulards pour le cou; Cravates; Gants [habillement]; Bottes; Mackintoshes; Souliers; Chaussures de gymnastique; Châles; Pyjamas; Vêtements de nuit; vêtements pour femmes; Jupes; Chimisettes; Gilets féminins; Robes de chambre; polos pour enfants; Maillots de rugby pour enfants; Combinaisons de ski pour enfants; Pantalons de chargement pour enfants; Justaucorps pour enfants;
Classe 35 — Vente au détail, commande et vente en ligne, points de vente au détail disponibles par le biais de communications informatiques, en particulier chemises, tee-shirts, manche-shirts, polos, maillots de rugby, maillots de rugby, jerseys, maillots sans manches, maillots de baseball, maillots de baseball à capuche, maillots de costume de costume, jeans, maillots de jean, tabliers en jean; Points de vente au détail, commande et vente en ligne, points de vente au détail disponibles par le biais de communications informatiques, en relation avec des vêtements, en particulier sweat-shirts à capuche, sweat-shirts à capuche à glissière, sweat-shirts à col, vêtements thermiques, parkas, cardigans, pantalons, pantalons militaires, shorts, shorts de boxer, hauts, débardeurs, sweat-shirts, vestes polaires, pantalons polaires, molletons, molletons; Points de vente au détail, commande et vente en ligne, points de vente au détail disponibles par le biais de communications informatiques, en particulier pull-overs, pull-overs à mi-zip, vestes (vêtements), manteaux, blazers, costumes pour hommes, vestes réversibles, vestes réversibles, vestes coupe-vent, blousons de sport, vestes de golf et vestes de ski, manteaux lourds, manteaux de dessus, manteaux de trench, vestes de terre, vestes, voiles ou manteaux; Points de vente au détail, commande et vente en ligne, points de vente au détail disponibles par le biais de communications informatiques, en particulier vestes de ski, vestes de snowboard, vestes imperméables, vestes imperméables, vestes longues, vestes de safari, vestes thermales, vestes réfléchissantes réfléchissantes, vestes réversibles, vestes de camouflage, vestes de lit, vestes en duvet, vestes de pêche, vestes polaires, vestes en jean; Points de vente au détail, commande et vente en ligne, points de vente de vente au détail disponibles par le biais de communications informatiques, en particulier vestes en cuir, vestes en fourrure, vestes d’équitation, vestes d’équitation, vestes en peau de mouton, vestes à mocyclisme, vestes tricotées, vestes en cuir, vestes sans manches, vestes de safari, vestes matelassées, vestes de chasse, vestes à manches; Points de vente au détail, commande et vente en ligne, points de vente au détail disponibles par le biais de communications informatiques concernant les vêtements, notamment les blousons à capuche, les gilets pour hommes, costumes de bain, vêtements de plage, pics de plage, bandeaux, masques, masques, chancelières, sous-vêtements thermiques, justaucorps, sous- vêtements, bérets, bonnets, bonnets militaires, bonnets de baseball, bonnets de cloche; Points de vente au détail, commande et vente en ligne, points de vente au détail disponibles par le biais de communications informatiques en rapport avec des vêtements, en particulier articles de chapellerie, foulards, bandanas, ceintures vêtements, blouses, cravates, gants, bottes, vêtements imperméables, chaussures, chaussures de gymnastique, châles, pyjamas, vêtements

---

7
de nuit; Points de vente au détail, commande et vente en ligne, points de vente au détail disponibles par le biais de communications informatiques, en particulier vêtements pour femmes, jupes, blouses, gilets pour dames, robes de chambre, polos pour enfants, maillots de rugby pour enfants, costumes de ski pour enfants, pantalons militaires pour enfants, justaucorps pour enfants; Magasins de vente au détail, commande et vente en ligne, magasins de vente au détail disponibles par le biais de communications informatiques, sacs à main, sacs de plage, sacs de livres, sacs de transport, sacs de gymnastique, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de poche, sacs de souvenirs, porte-bébés portés sur le corps, sacs de couches, sacs, sacs imperméables, sacs tous usages, cartables [accessoires de chasse], bagages de voyage en toile et en cuir; Points de vente au détail, commande et vente en ligne, points de vente au détail disponibles par le biais de communications informatiques, en rapport avec des sacs de randonnée, des sacs de camping, des sacs pour week-end, des sacs de vol, des sacs tricotés, des sacs de sport, des sacs de gymnastique, des sacs en toile, des sacs en cuir, des sacs en cuir artificiel, des sacs de bottes, des sacs de travail, des sacs pour vêtements, des vêtements de voyage, des sacs en serviettes; Points de vente au détail, commande et vente en ligne, points de vente au détail disponibles par le biais de communications informatiques, en ce qui concerne les sacs à roulettes, sacs à bandoulière, sacs vendus vides, sacoches à outils vendus vides, sacs à outils vides, sacs à main pour femmes, sacs à main de soirée, trousses à pied, petits sacs en cuir, sacs à main en cuir artificiel, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à main pour hommes, bourses pour hommes, bourses; Points de vente au détail, commande et vente en ligne, points de vente au détail disponibles par le biais de communications informatiques, en rapport avec des bourses polyvalentes, pochettes en cuir, bourses, trousses de maquillage, étuis pour clés, étuis pour clés en cuir, portefeuilles, porte- billets, porte-monnaie, porte-documents, valises, étiquettes pour bagages, malles, bagages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases», vendus vides, valises, porte-documents, sacs; Magasins de vente au détail, commande et vente au détail en ligne, magasins de vente au détail disponibles par le biais de communications informatiques, porte- documents [portefeuilles], porte-cartes de visite, étuis pour cartes de crédit, boîtes à chapeaux pour voyage, trousses de toilette vendues vides, sacs de sport tous usages et sacs d’athlétisme, havresacs, bandoulières et sacs banane, ceintures à bandoulière, sacs à dos.
e) Enregistrement de la marque nationale no 302 015 000 060 257:

déposée le 9 octobre 2015 et enregistrée le 30 mai 2017 pour, entre autres, les produits et services suivants:
Class 18 – Retail stores, online ordering and retail services, retail store services available via computer communications, for clothing items, in particular shirts, t-shirts, long-sleeved shirts, polo shirts, long-sleeved polo shirts , rugby jerseys, jerseys, sleeveless sweaters, baseball jerseys, hooded baseball jerseys, shirts for dresses, jeans, denim shirts, denim aprons, hooded sweatshirts, buttoned sweatshirts, hooded sweatshirts with zip, sweatshirts crew neck, thermal clothing, parkas, sweaters, cardigans, trousers, military pants, shorts, boxers, tops, tank tops, sweatshirts, fleece jackets, sweatshirt shorts, sweatshirt pants, waistcoats, fleece waistcoats, pullover, half-zip pullover , jackets, coats, blazers, men’s suits, reversible jackets, wind resistant jackets, windbreakers, sport jackets, golf jackets and ski
jackets, heavy coats, coats, overcoats, trench coats, shea jackets rling, jackets, sailor jackets, ski jackets, snowboard jackets, waterproof jackets, suede jackets, long jackets, saharan
jackets, thermal jackets, reflective jackets, reversible jackets, camouflage jackets, room
jackets, down jackets, down jackets peach, fleece jackets, denim jackets, leather jackets, fur
jackets, lumberjack jackets, riding jackets, sheepskin jackets, motorcycle jackets, knitted
jackets, leather jackets, sleeveless jackets, safari jackets, quilted jackets, hunting jackets, jackets with sleeves, hooded wind jackets, men’s gilet, swimwear, beachwear, visors, hair

---

8
bands, half-masks, masks, ear muffs, thermal underwear, tights, underwear, hats, hats, knitted hats, military caps, baseball caps, cloche, headgear, scarves, bandanas, belts, neck warmer, ties, gloves, boots, raincoats, shoes, sneakers, shawls, pajamas, nightwear, women’s dresses, skirts, blouses, women’s vests, dressing gowns, children’s polo shirts, rugby shirts for children, overalls for children’s ski pants, children’s military pants, children’s tracksuits, bags, handbags, beach bags, book bags, carrying bags, gym bags, shopping bags, folding bags, diplomatic bags, souvenir bags, bags baby carriers, diaper bags, casual bags, waterproof bags, multi-purpose bags, hunting bags, canvas and leather travel bags, umbrella bags, hiking bags, camping bags, weekend bags, airplane bags, crafted bags knitted, sports bags, gym bags, canvas bags, evening bags, leather bags, faux leather bags, shoe bags, work bags, cloth bags, clothes bags, travel wear bags, bags for towels, hand bags, bags and on casters, shoulder bags, bags sold empty, bags for tools sold empty, tool bags sold empty, ladies handbags, handbags, pouch bags, small clutch bags, leather handbags, faux leather handbags, handbags leather travel bags, men’s handbags, men’s pochettes, purses, multipurpose purses, purses, leather purses, purses for cosmetics, purses for keys, key cases, leather key holders, wallets, bills holders, purses, briefcases , suitcases, luggage tag holders, trunks, luggage, vanity cases sold empty, briefcases, briefcases, envelopes, briefcases, business card holders, credit card holders, travel luggage racks, empty cosmetic containers, multipurpose sports bags and athletics, bags, shoulder bags, baby carriers and bags to wear, shoulder bags, backpacks, umbrellas, parasols, walking sticks;
Classe 35 — Porte-sacs à main, services de commande en ligne et de vente au détail, sacs de vente au détail proposés par le biais de communications informatiques, sacs de plage, sacs à main, sacs à main, sacs à main, bourses de mailles, bourses multiusages, bourses, sacs à bandoulière, sacs à bandoulière, sacs de plage, sacs de sport tous usages, sacs de voyage, sacs de sport, sacs de sport, sacs à provisions, sacs de chaussures, sacs de souvenirs, sacs en bandoulière, sacs de sport, sacs de sport en cuir, sacs à bandoulière et de sport, sacs en cuir
Une renommée a été revendiquée en Italie pour tous les produits et services:
Classe 18 — Sacs de plage; sacs de soirée; malles; bandoulières (ceintures); sacs à main; sacs à livres; sacs de randonnée; mallettes pour documents; porte-documents [maroquinerie]; bourses de mailles; porte-monnaie multiusages; porte-monnaie; havresacs; porte-monnaie de cuir; sacs; sacs à main de gentleman; portefeuilles; sacs à anses tous usages; sacs à dos; sacs de voyage; sacs de gymnastique; sacs à provisions; sacs pliables; pochettes transatives; sacs pour souvenirs, écharpes pour bébés; sacs pour couches-culottes; sacs de tous les jours; sacs imperméables; sacs de chasse; sacs de voyage en toile et en cuir; fourreaux de parapluie; sacs de campeurs; sacs pour le week-end; sacs de vol; sacs de sport; sacs de gymnastique; sacs en toile; sacs de soirée; sacs en cuir synthétique; sacs pour chaussures; sacs de travail; sacs en toile; sacs pour serviettes; sacs à main; sacs à roulettes; sacs à bandoulière; sacs vendus vides; sacoches à outils vendues vides; boîtes à outils vendues vides; sacs à main pour femmes; sacs en forme de sac; petits sacs d’embrayage; sacs à main en cuir; porte-monnaie de cuir synthétique; bourses de voyage en cuir; sacs à main pour hommes; pochettes pour ceintures; trousses à maquillage; étuis pour clés; pochettes porte-clés; porte-clés en cuir; porte-billets; pochettes à monnaie; sacs à voiles; valises; porte-étiquettes pour bagages; bagages; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; porte- documents; chemises; portefeuilles; porte-cartes de visite; étuis pour cartes de crédit; boîtes à chapeaux de voyage; récipients cosmétiques vendus vides; sacs de sport multiusages; sacs de sport épaule; sacs à bandoulière et sacs à porter; parapluies; écrans solaires; cannes;
Classe 25 — Vêtements, camisoles, tee-shirts, vestescoupe-vent, polos, polos, polos, croisettes, blousons, sweat-shirts, sweat-shirts à capuche, sweat-shirts à capuche, pulls à capuchon, manteaux de pluie, vestes en jean, vestes en jean, tabliers, pulls à capuchon, sweat-shirts à capuchon, sweat-shirts à capuchon, pulls molletonnés, vestes de gigodets, pulls
Class 35 – Retail stores, online ordering and retail services, retail store services available via computer communications, for clothing items, in particular shirts, t-shirts, long-sleeved shirts, polo shirts, long-sleeved polo shirts , rugby jerseys, jerseys, sleeveless sweaters, baseball jerseys, hooded baseball jerseys, shirts for dresses, jeans, denim shirts, denim

---

9
aprons, hooded sweatshirts, buttoned sweatshirts, hooded sweatshirts with zip, sweatshirts crew neck, thermal clothing, parkas, sweaters, cardigans, trousers, military pants, shorts, boxers, tops, tank tops, sweatshirts, fleece jackets, sweatshirt shorts, sweatshirt pants, waistcoats, fleece waistcoats, pullover, half-zip pullover , jackets, coats, blazers, men’s suits, reversible jackets, wind resistant jackets, windbreakers, sport jackets, golf jackets and ski jackets, heavy coats, coats, overcoats, trench coats, shea jackets rling, jackets, sailor jackets, ski jackets, snowboard jackets, waterproof jackets, suede jackets, long jackets, saharan jackets, thermal jackets, reflective jackets, reversible jackets, camouflage jackets, room jackets, down jackets, down jackets peach, fleece jackets, denim jackets, leather jackets, fur jackets, lumberjack jackets, riding jackets, sheepskin jackets, motorcycle jackets, knitted jackets, leather jackets, sleeveless jackets, safari jackets, quilted jackets, hunting jackets, jackets with sleeves, hooded wind jackets, men’s gilet, swimwear, beachwear, visors, hair bands, half-masks, masks, ear muffs, thermal underwear, tights, underwear, hats, hats, knitted hats, military caps, baseball caps, cloche, headgear, scarves, bandanas, belts, neck warmer, ties, gloves, boots, raincoats, shoes, sneakers, shawls, pajamas, nightwear, women’s dresses, skirts, blouses, women’s vests, dressing gowns, children’s polo shirts, rugby shirts for children, overalls for children’s ski pants, children’s military pants, children’s tracksuits, bags, handbags, beach bags, book bags, carrying bags, gym bags, shopping bags, folding bags, diplomatic bags, souvenir bags, bags baby carriers, diaper bags, casual bags, waterproof bags, multi-purpose bags, hunting bags, canvas and leather travel bags, umbrella bags, hiking bags, camping bags, weekend bags, airplane bags, crafted bags knitted, sports bags, gym bags, canvas bags, evening bags, leather bags, faux leather bags, shoe bags, work bags, cloth bags, clothes bags, travel wear bags, bags for towels, hand bags, bags and on casters, shoulder bags, bags sold empty, bags for tools sold empty, tool bags sold empty, ladies handbags, handbags, pouch bags, small clutch bags, leather handbags, faux leather handbags, handbags leather travel bags, men’s handbags, men’s pochettes, purses, multipurpose purses, purses, leather purses, purses for cosmetics, purses for keys, key cases, leather key holders, wallets, bills holders, purses, briefcases , suitcases, luggage tag holders, trunks, luggage, vanity cases sold empty, briefcases, briefcases, envelopes, briefcases, business card holders, credit card holders, travel luggage racks, empty cosmetic containers, multipurpose sports bags and athletics, bags, shoulder bags, baby carriers and bags to wear, shoulder bags, backpacks, umbrellas, parasols, walking sticks.
f) Enregistrement de la marque nationale française no 99 795 286:
SUPRÊME
déposée le 26 mai 1999, enregistrée et renouvelée le 1 novembre 2019 pour, entre autres, les produits suivants:
Classe 25 — Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Unerenommée en France a été revendiquée pour tous les produits précités.
g) L’enregistrement de la marque nationale française no 4 175 577
SUPRÊME
déposée le 22 avril 2015 et enregistrée le 7 octobre 2016 pour, entre autres, les produits et services suivants:

---

10
Classe 18 — Sacs; sacs de sport; sacs de plage; sacs de courses; filets commerciaux; sacs de roulette; sacs à main; sacs de voyage; sacs de voyage pour vêtements; sacs à dos; sacs d’écoliers; sacoches à outils vides; parasols;
Classe 35 — Services de vente au détail dans des magasins, sur un site web commercial ou sur tout moyen de communication pour la vente au détail de sacs, sacs de sport, sacs de plage, sacs de course, filets à provisions, sacs à roulette, sacs à main, sacs de voyage, sacs de voyage pour vêtements, sacs à dos, sacs d’écoliers, sacs à outils vides, parasols.
Une renommée en France a été revendiquée pour tous les produits et services enregistrés:
Classe 18 — Cuir et imitations du cuir; sacs; sacs de sport; sacs de plage; sacs de courses; filets commerciaux; sacs de roulette; sacs à main; sacs de voyage; boîtes pour contenir des produits de toilette; sacs de voyage pour vêtements; malles; valises; sacs à dos; sachets
[enveloppes, pochettes] pochettes] en cuir pour l’emballage; sachets [enveloppes; pochettes] en cuir pour l’emballage; sacs d’écoliers; porte-documents; porte-étiquettes pour bagages; trousses de toilette; kits de voyage [maroquinerie]; sacoches à outils vides; porte-documents; serviettes en cuir; portefeuilles; porte-monnaie; bourses; porte-cartes [portefeuilles]; étuis pour clés; porte-clés [articles en cuir]; boîtes à chapeaux de voyage; fils; lanières; bandeaux pour le cuir; parapluies; parasols; cannes;
Classe 25 — Vêtements; vêtements de dessus et sous-vêtements; habillement de sport; cuir et imitations du cuir; vêtements en fourrure; vêtements confectionnés; imperméables; chemises; chemises; chemisier; tolifices; tee-shirts; maillots de sport; jerseys [vêtements]; capots (vêtements); sweat-shirts; jeans; blouses; chandails; gilets; pull-overs; cardigans; tricots
[vêtements]; caleçons; shorts; Bermudes; slips; tenues de jogging; pantalons de course; manteaux; parkas; blazers; vestes; vestes en denim; vestes réversibles; vestes coupe-vent; vêtements de plage; Ci-dessus; vestes; uniformes; costumes; maillots de bain; visières; bandeaux pour la tête; couvre-oreilles (vêtements); sous-vêtements; slips; lingerie; pyjamas; peignoirs; peignoirs de bain; robes; jupes; corps (leotard); vêtements pour KIDS; layettes; tricots; bonnets; chapeaux; chapeaux; foulards; choirs; châles; bandanas; ceintures
(habillement); cravates; Capture d’arc; gants; souliers; chaussures de sport; chaussures de plage; bottes; chaussettes; semelles pour chaussures; chaussures antidérapantes; baskets; sandales;
Classe 35 — Services de vente au détail en magasin, sur un site internet commercial ou sur tout moyen de communication pour la vente au détail de cuir et imitations du cuir; sacs; sacs de sport; sacs de plage; sacs de courses; filets commerciaux; sacs de roulette; sacs à main; sacs de voyage; boîtes pour contenir des produits de toilette; sacs de voyage pour vêtements; malles; valises; sacs à dos; sachets [enveloppes, pochettes] pochettes] en cuir pour l’emballage; sachets [enveloppes; pochettes] en cuir pour l’emballage; sacs d’écoliers; porte- documents; porte-étiquettes pour bagages; trousses de toilette; kits de voyage [maroquinerie]; sacoches à outils vides; porte-documents; serviettes en cuir; portefeuilles; porte-monnaie; bourses; porte-cartes [portefeuilles]; étuis pour clés; porte-clés [articles en cuir]; boîtes à chapeaux de voyage; fils; lanières; bandeaux pour le cuir; parapluies; parasols; cannes; vêtements; vêtements de dessus et sous-vêtements; habillement de sport; cuir et imitations du cuir; vêtements en fourrure; vêtements confectionnés; imperméables; chemises; chemises; chemisier; tolifices; tee-shirts; maillots de sport; jerseys [vêtements]; capots (vêtements); sweat-shirts; jeans; blouses; chandails; gilets; pull-overs; cardigans; tricots [vêtements]; caleçons; shorts; Bermudes; slips; tenues de jogging; pantalons de course; manteaux; parkas; blazers; vestes; vestes en denim; vestes réversibles; vestes coupe-vent; vêtements de plage;
Ci-dessus; vestes; uniformes; costumes; maillots de bain; visières; bandeaux pour la tête; couvre-oreilles (vêtements); sous-vêtements; slips; lingerie; pyjamas; peignoirs; peignoirs de bain; robes; jupes; corps (leotard); vêtements pour KIDS; layettes; tricots; bonnets; chapeaux; chapeaux; foulards; choirs; châles; bandanas; ceintures (habillement); cravates; Capture d’arc; gants; souliers; chaussures de sport; chaussures de plage; bottes; chaussettes; semelles pour chaussures; chaussures antidérapantes; baskets; sandales.

---

11
h) Enregistrement de la marque française no 4 175 561

déposée le 22 avril 2015 et enregistrée le 7 octobre 2016 pour, entre autres, les produits et services suivants:
Classe 18 — Sacs; sacs de sport; sacs de plage; sacs de courses; filets commerciaux; sacs de roulette; sacs à main; sacs de voyage, sacs de voyage pour vêtements, sacs à dos, serviettes d’écoliers, sacs à outils vides, parasols;
Classe 35 — Services de vente au détail en magasin, sur un site internet commercial ou sur tout moyen de communication pour la vente au détail de sacs; sacs de sport; sacs de plage; sacs de courses; filets commerciaux; sacs de roulette; sacs à main; sacs de voyage; sacs de voyage pour vêtements; sacs à dos; sacs d’écoliers; sacoches à outils vides; parasols.
Une renommée a été revendiquée en France pour tous les produits et services enregistrés:
Classe 18 — Cuir et imitations du cuir; sacs; sacs de sport; sacs de plage; sacs de courses; filets commerciaux; sacs de roulette; sacs à main; sacs de voyage; boîtes pour contenir des produits de toilette; sacs de voyage pour vêtements; malles; valises; sacs à dos; sachets
[enveloppes, pochettes] pochettes] en cuir pour l’emballage; sachets [enveloppes; pochettes] en cuir pour l’emballage; sacs d’écoliers; porte-documents; porte-étiquettes pour bagages; trousses de toilette; kits de voyage [maroquinerie]; sacoches à outils vides; porte-documents; serviettes en cuir; portefeuilles; porte-monnaie; bourses; porte-cartes [portefeuilles]; étuis pour clés; porte-clés [articles en cuir]; boîtes à chapeaux de voyage; fils; lanières; bandeaux pour le cuir; parapluies; parasols; cannes;
Classe 25 — Vêtements; vêtements de dessus et sous-vêtements; habillement de sport; cuir et imitations du cuir; vêtements en fourrure; vêtements confectionnés; imperméables; chemises; chemises; chemisier; tolifices; tee-shirts; maillots de sport; jerseys [vêtements]; capots
(vêtements); sweat-shirts; jeans; blouses; chandails; gilets; pull-overs; cardigans; tricots
[vêtements]; caleçons; shorts; Bermudes; slips; tenues de jogging; pantalons de course; manteaux; parkas; blazers; vestes; vestes en denim; vestes réversibles; vestes coupe-vent; vêtements de plage; Ci-dessus; vestes; uniformes; costumes; maillots de bain; visières; bandeaux pour la tête; couvre-oreilles (vêtements); sous-vêtements; slips; lingerie; pyjamas; peignoirs; peignoirs de bain; robes; jupes; corps (leotard); vêtements pour KIDS; layettes; tricots; bonnets; chapeaux; chapeaux; foulards; choirs; châles; bandanas; ceintures (habillement); cravates; Capture d’arc; gants; souliers; chaussures de sport; chaussures de plage; bottes; chaussettes; semelles pour chaussures; chaussures antidérapantes; baskets; sandales;
Classe 35 — Services de vente au détail en magasin, sur un site internet commercial ou sur tout moyen de communication pour la vente au détail de cuir et imitations du cuir; sacs; sacs de sport; sacs de plage; sacs de courses; filets commerciaux; sacs de roulette; sacs à main; sacs de voyage; boîtes pour contenir des produits de toilette; sacs de voyage pour vêtements; malles; valises; sacs à dos; sachets [enveloppes, pochettes] pochettes] en cuir pour l’emballage; sachets [enveloppes; pochettes] en cuir pour l’emballage; sacs d’écoliers; porte- documents; porte-étiquettes pour bagages; trousses de toilette; kits de voyage [maroquinerie]; sacoches à outils vides; porte-documents; serviettes en cuir; portefeuilles; porte-monnaie; bourses; porte-cartes [portefeuilles]; étuis pour clés; porte-clés [articles en cuir]; boîtes à chapeaux de voyage; fils; lanières; bandeaux pour le cuir; parapluies; parasols; cannes; vêtements; vêtements de dessus et sous-vêtements; habillement de sport; cuir et imitations du

---

12
cuir; vêtements en fourrure; vêtements confectionnés; imperméables; chemises; chemises; chemisier; tolifices; tee-shirts; maillots de sport; jerseys [vêtements]; capots (vêtements); sweat-shirts; jeans; blouses; chandails; gilets; pull-overs; cardigans; tricots [vêtements]; caleçons; shorts; Bermudes; slips; tenues de jogging; pantalons de course; manteaux; parkas; blazers; vestes; vestes en denim; vestes réversibles; vestes coupe-vent; vêtements de plage; Ci-dessus; vestes; uniformes; costumes; maillots de bain; visières; bandeaux pour la tête; couvre-oreilles (vêtements); sous-vêtements; slips; lingerie; pyjamas; peignoirs; peignoirs de bain; robes; jupes; corps (leotard); vêtements pour KIDS; layettes; tricots; bonnets; chapeaux; chapeaux; foulards; choirs; châles; bandanas; ceintures (habillement); cravates; Capture d’arc; gants; souliers; chaussures de sport; chaussures de plage; bottes; chaussettes; semelles pour chaussures; chaussures antidérapantes; baskets; sandales.
i) Enregistrement de la marque Benelux no 982 089

déposée le 8 juillet 2015 et enregistrée le 28 octobre 2015 pour, entre autres, les produits et services suivants:
Classe 18 — Sacs de sport et d’athlétisme tous usages; plage, livres, livrets, duffel, gymnastique, shopping en cuir, épaulières, fourre-tout et sacs de voyage; sacs à dos; sacs- housses pour vêtements pour le voyage; sacs vendus vides; sacoches à outils vendues vides; embrayages pour hommes [sacs à main]; sacs pour couches-culottes; porte-monnaie; trousses et mallettes vides pour produits cosmétiques, parasols;
Classe 35 — Services de vente au détail, services de vente au détail en ligne et services de commande en ligne pour le compte de tiers, via un réseau informatique de communication, proposant des sacs de sport et d’athlétisme tous usages; plage, livres, livrets, duffel, gymnastique, shopping en cuir, bandoulières, fourre-tout et sacs de voyage, sacs à dos, sacs- housses pour vêtements de voyage, sacs vendus vides, sacoches à outils vendus vides, pochettes pour hommes [sacs à main], sacs de couches; bourses.
Une renommée a été revendiquée au Benelux pour tous les produits et services enregistrés:
Classe 18 — Sacs de sport et d’athlétisme tous usages; plage, livres, livrets, duffel, gymnastique, shopping en cuir, épaulières, fourre-tout et sacs de voyage; sacs à bandoulière et à bandoulière; sacs à dos; sacs à dos; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; cartables; bagages; porte-adresses pour bagages; coffres de voyage; valises; sacs vendus vides; trousses de toilette et de toilette vendues vides; sacoches à outils vendues vides; mallettes pour documents; porte-documents; porte-documents; porte-documents; embrayages pour hommes [sacs à main]; porte-cartes de visite; étuis pour cartes de visite et de crédit; étuis pour clés; porte-clés en cuir; portefeuilles; sacs pour couches-culottes; porte-monnaie; boîtes à chapeaux pour le voyage, ni en papier ni en carton; mallettes pour produits cosmétiques et sacs vendus vides; porte-documents commerciaux; porte-billets de banque; billfolds; parapluies; parasols; cannes;
Classe 25 — Vêtements, à savoir chemises, tee-shirts, chemises antidérapantes, polos, polos, polos, maillots de rugby, jerseys, mangeoires sans manches, maillots de base-ball, sweat- shirts de tennis, sweat-shirts à capuche, sweat-shirts de jogging, fourre-tout, sweat-shirts à capuchon, pull-overs à capuchon, sweat-shirts à capuchon, t-shirts à capuchon, sweat-shirts de tennis, gouttières, pulls guêtres, pyjamas, vêtements de nuit, robes, jupes, blouses, robes; polos pour enfants et nourrissons, maillots de rugby pour enfants et enfants, combinaisons de

---

13
neige et de neige pour enfants et enfants, pantalons de charge pour enfants et enfants et, combinaisons de corps pour bébés;
Class 35 – Retail services, online retail services and online ordering services for others, via a computer communications network, featuring apparel, clothing, shirts, t-shirts, long- sleeved shirts, Henley shirts, under shirts, polo shirts, long- sleeved polo shirts, rugby shirts, jerseys, sleeveless jerseys, baseball shirts, hooded baseball shirts, dress shirts, denim jeans, denim overalls, hooded sweat shirts, hooded pullover sweatshirts, snap front sweatshirts, zip up hooded sweatshirts, crewneck sweatshirts, warm-up suits, parkas, sweaters, cardigans, pants, jean jackets, cargo pants, flight pants, shorts, boxer shorts, tops, tank tops, sweat shirts, sweat jackets, sweat shorts, sweat pants, sweaters, vests, fleece vests, pullovers, half-zip pullovers, jackets, coats, blazers, suits, reversible jackets, wind-resistant jackets, shell jackets, sports jackets, golf and ski jackets, heavy coats, over coats, top coats, trench coats, Harrington jackets, barn coats, seam jackets, coaches jackets, varsity jackets, firemen coats [clothing], shearling coats, swimwear, beachwear, visors, headbands, half masks, ear muffs, thermal underwear, long underwear, underclothes, scarves, belts, neckwear, ties, robes, gloves, headwear, caps, hats, knit caps, camp caps, baseball hats, bell hats, trooper hats, beanies, bandanas, footwear, shoes and sneakers, wraps, pyjamas, sleepwear, dresses, skirts, blouses, robes, children’s and infant’s polo shirts, children’s and infant’s rugby shirts, children’s and infant’s snow suits, children’s and infant’s cargo pants and, infant body suits, all-purpose sports and athletic bags, beach, book, carry- on, duffel, gym, leather shopping, shoulder, tote and travel bags, fanny packs and waist packs, backpacks, knapsacks, garment bags for travel, satchels, luggage, luggage tags, travelling trunks, suitcases, bags sold empty, toiletry and vanity cases sold empty, tool bags sold empty, attaché cases, briefcases, briefcase-type portfolios, document cases, men’s clutches [handbags], business card cases, calling and credit card cases, key cases, leather key chains, wallets, diaper bags, purses, hat boxes for travel not of paper or cardboard, cosmetic cases and bags sold empty, business brief cases, bank note holders, billfolds, umbrellas, parasols and walking sticks.
6 Le 25 juin 2019, l’opposante a présenté des éléments de preuve à l’appui de sa revendication. Étant donné que l’opposante a demandé que certaines données commerciales contenues dans les éléments de preuve restent confidentielles vis-à- vis de tiers et a dûment fait valoir cette demande, les éléments de preuve ne sont décrits qu’en termes généraux sans divulguer de telles données. En outre, en raison du volume des éléments de preuve produits, seuls les éléments qui sont considérés comme les plus pertinents aux fins de la présente procédure sont énumérés ci-dessous, à savoir:
– Annexe 1: Une déclaration de témoin signée par le chef de l’analyse de planification financière de l’opposante le 25 juin 2019 et les annexes connexes (66):
• Pièces 3 indirects 4: (Pièce 3) Articles en anglais et en italien intitulés «Les règles d’attraction» et «Le 8 volte in cui Chanel e Supreme hanno creato la stessa cosa» (Les 8 fois où Chanel et suprême ont créé la même chose) publiés à Vogue US en 1995 et dans www.urbanjunglestore.com/it en 2017, en comparant respectivement
«Supreme» à la maison dehaute couture Chanel; (Pièce 4) article de
VOGUE.COM «Charting the Rise of Supreme, From Cult Skate Shop to
Fashion superpower» daté du 10 août 2017. Cet article fait état de plusieurs étapes de l’histoire du «suprême», ainsi que de sa réussite, faisant référence à la «dévotation passionnée de ses clients», qui est suivie de près par des célébrités mondiales, et à sa stratégie de

---

14
collaboration avec des marques internationales renommées, comme
Louis Vuitton cette même année.
• Pièces 5 indirects 6: (Pièce 5) Images de magasins suprêmes aux États- Unis, au Japon et dans l’UE et (pièce 6) articles sur des magasins ouverts à Londres (2011) et à Paris (2016).
• Pièces 8 à 10 et 38 à 40: (Pièce 8) Extraits du site web de l’opposante (menewyork.com), y compris des articles tels que des actualités et des collections, des images d’articles vestimentaires, des sacs de chapellerie (casquettes, bonnets et bandeaux) et des articles co-marqués sur lesquels la marque antérieure peut être vue (par exemple, une bicyclette de Santa
Cruz, un ours en ligne, une chaise gonflable, une mélodice, un stopwatch par Tag Heuer, une échelle numérique, des modèles de jauffure pour
hommes et femmes, des fauteuils gonflables: ), couteaux pliants, pièces et accessoires de planches à roulettes); (Pièces 9 itures 10) 2006-2018 archives montrant des articles vestimentaires, des sacs à dos, des casquettes, des bonnets et des accessoires, ainsi que des baskets, des bottes et différentes collections et collaborations. Des informations similaires figurent dans les pièces 38.1 à 40, qui comprennent un article de la Highsnobiety, «The 50 Accessories
Supreme Accessories of All Times et the Stories Behind Them», datant du
9 janvier 2018. Dans cet article, on peut voir des produits marqués sous la marque de l’opposante en dehors du secteur de l’habillement/de la mode, tels qu’une brique, des articles de sport (par exemple, gants de boxe et de baseball, ballons de base-ball, ballons de basket, nunchucks), des cornes d’air, des articles de «boozing deaux pour fumeurs», des ouvre-bouteilles, des serrures et des pompes, des serrures, des flashes à diodes électroluminescentes, des hamismes, des extincteurs, des alarmes et autres; Un article intitulé «Sueclector Collector vend 1 300 accessoires pour 200 000 GBP», British Vogue, daté de 2019; des images de produits électroniques, tels que les chargeurs mobiles indiqués ci-dessus, les haut-parleurs Tivoli, Bang émetteurs Olufsen portables et sans fil et écouteurs (2017), une centrale électrique, dans laquelle le
signe peut être vu comme: une réserve
d’alimentation , une centrale spatiale (2015) et des chargeurs

---

15
20k et 10k, une guitare ocaster Fender, une lanterne solaire USB (2018) et des étuis pour téléphones portables (2017, 2013); Un article sur le lancement d’une brique portant la marque antérieure, «Suprêt’s Brick — 8 Motifs Les Made It», datant du 18 août 2016, dans lequel on peut voir une sélection de produits et lire des déclarations comme «suprême pourrait être la plus grande marque de rue dans le monde à l’heure actuelle, mais c’est tout de même un sentiment d’humeur. En l’espèce, il s’agit de sa gamme d’accessoires, qui, saison après saison, présente des produits tongue-in-cheek qui ne servent à rien d’autre».
• Pièces 11 indirects 12: (Pièce 11) Extraits de l’App Store Supreme App Store (catégorie: shopping) avec des notes de 2016 et de 2017; Livres intercalaires de 2018 et 2019 figurant sur l’application; (Pièce 12) un article connexe intitulé «Volet de lancement suprême iPhone et iPad app» du dailystreet.co.uk daté de 2013.
• Pièces 13 et 17: (Pièce 13) Un indice de produits (1994-2003) avec des chaussures, des vêtements et des articles de chapellerie; (Pièces 14 à 17) images de produits sucrés (par exemple sacs), étiquettes, sacs de magasin.
• Pièces 18, 21 seoir 22: (Pièce 18) synthèses des ventes de l’opposante au cours de la période allant du 1 janvier 2017 au 31 décembre 2017, correspondant à des ventes en ligne (listant plusieurs pays et indiquant également le total de l’UE) et aux ventes par l’intermédiaire des magasins londoniens et parisiens; (Pièce 21) plus de 2 800 pages de confirmation de commande pour des articles vestimentaires «Supreme», bonnets et accessoires placés entre 2013 et 2017 par des consommateurs situés dans l’UE (Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie,
Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Portugal,
Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède et Royaume-Uni, adresses et clients occultés) sur www.supremenewyork.com, portant
chacun le signe; ces articles sont suivis de ce qui a été identifié comme des «confirmations de commande supplémentaires» pour plusieurs pays européens montrant, entre autres, des types de produits sucrés fabriqués avec d’autres marques et incluant une mini- centrale, des locuteurs sans fil et des anglophones, déjà mentionnés;
(Pièce 22) de plus de 350 pages de tickets de caisse datés de 2011 à 2018 de magasins de mode suprême de Londres et de Paris.
• Pièces 26 à 32 et 61: Images, actualités, articles et publications en anglais et en italien à partir de divers magazines et sites web, dont https://hypebeast.com; https://i-d.vice.com/it; www.complex.com et http://uk.complex.com, datés de 2011 à partir de «Supreme». Il s’agit notamment des articles «The 50 Greatest Supreme Products of All Time»
(26 mars 2013), de la valise éditoriale de Lady gaga pour Purple Fashion
Magazine en 2011, et «Feurez-vous payer 450 USD pour certains affiches supérieures de Neil Young», de nymag.com datant de 2015, et

---

16
joint des informations sur les «collections et campagnes publicitaires montrant des œuvres d’art et des musiciens renommés, ainsi que des chanteurs et célébrités tels que les porte-clés et les brevets de Robert. Sont également inclus lesxcerpts issus de l’Instagram d’artistes et de célébrités portant des vêtements de dessus, tels que Madonna, Drake et
Lady gaga (2017).
• Pièces 36, 37, 62 seoir 63: Exemples de collaborations avec d’autres marques et d’articles connexes en anglais et en italien. Ces éléments de preuve font référence au nombre important de collaborations «Supreme» avec des marques de mode internationalement connues, telles que
Lacoste, Araki en 2016, Timberland en 2014, Clarks en 2015, Comme des Garçons, Nike (y compris l’article publié par The Guardian The Guardian «Suprê’s shows collaboration with Nike provokes a riot», le 4 avril 2014); La Face Nord, Stone Island ou Louis Vuitton (2017), dont plusieurs articles de sources anglaise et italienne sur cette dernière, tels que l’article du magazine GQ: Louis Vuitton e la collaborazione con suprême», daté du 20 janvier 2017, où on voit des sacs et d’autres contenants, des vêtements, des baskets et d’autres articles, tels que des skateboards, portant le signe; Louis Vuitton, en collaboration avec des magasins de boutiques pop-up suprêmes, lance un estampage commercial mondial», Financial Times, daté de juin 2017. Si, dans de nombreux articles, les marques antérieures apparaissent dans leur intégralité, dans d’autres, la marque est visible de la manière suivante:
. Un tableau de l’opposante dressant la liste des collaborations au cours de la période 1998-2017 est également inclus, suivi de l’article intitulé «Here’ s Every Clothing Brand Supreme Has collaborated AVEC» du 15 juin 2017, ainsi que des informations connexes de l’opposante.
• Pièces 42 et 45: (Pièces 42 et 43) Articles et références à des achats de produits sucrés (comment les acheter en raison de la forte demande et de la popularité); la marque antérieure étant notamment désignée comme un «Global megabrand» dans l’article «Comment to Buy Supreme Clothing
— The Ultimate Beginners» Guide, 2017) et leur marché de revente, qui comprend des ventes aux enchères (pièces 44 et 45).
• Pièces 46à48 et 64 à 66: Plus de 1 000 pages d’articles sur la valeur et le classement de la marque et du logo de la société suprême, comme
«suprême est Now a Billion-Dollar Streetwear Brand, de GQ, et
«suprême: il deal con Carlyle valuta il brand un miliardo di dollari», de la fashionmagazine.it, tous deux datés du 9 octobre 2017; unrticules en italien et en anglais concernant l’attribution du fondateur «suprême» en tant que «Menswear Designer of the Year» [Conseil de Fashion

---

17
Designers of America, Inc. (CFDA) Fashion Awards 2018] et publié sur
British Vogue, Io Donna, Vanity Fair et Outpump]; articles sur la participation de suprême au premier article de mode depuis 1994 à
MOMA New York; Article «10 logos de mode les plus puissants annoncé, Nike et Chanel ne cop pas une mention» de GQ, novembre
2018. Des commentaires sur un rapport établi par le «moteur de recherche de mode Lyst», classant plus de 5 millions d’acheteurs sur le comportement commercial en ligne — «suprême» figure en premier lieu;
Un article de footwearnews.com, daté de 2018: «Il s’agit du logo le plus avancé après le plus jeune dans le monde», où le suprême est le logo; Un article de sothebys.com intitulé «Le suprême rencontre Sotheby’s: La collection Complete des décks Skateboards», datée de 2019, commentant la vente aux enchères «20 ans de suprême», où l’on peut lire «Now entrant dans sa 25e année, le suprême est actuellement considéré comme l’une des marques de style de vie multiculturel les plus désirées sur la planète». USD 800 000 À 1 200 000.
• Pièces 51 et 56: Des données Google, Facebook et App Store Analytics (pièces 51, 54-55), montrant le nombre d’utilisateurs provenant, entre autres, de plusieurs pays européens, dont l’Italie et le Royaume-Uni, visitant le site web de l’opposante en 2017 et en 2018; (Pièces 52 et 53) synthèses présentant des abonnés sur les réseaux sociaux; des images montrant des personnes interrogées dans des magasins suprêmes en Europe, entre autres; (Pièce 56) Liste d’adresses et données d’abonnement (total de l’UE et ventilation par cinq principaux pays, où l’Italie et le Royaume-Uni sont visibles).
• Pièce 58: Aide (communauté suprême), Strictlypreme, (photos supérieures) et Suptalk (discussions supérieures), comptes d’applications et Instagram.
– Annexes 2 indirects 3: Un témoignage signé par le directeur des communications stratégiques au bureau de Londres d’une société de conseil et de conseil commercial travaillant dans plusieurs pays de l’UE et au-delà, daté du 19 février 2019, et de neuf pièces connexes sur la collecte et l’analyse de données sur la marque «Supreme» mentionne en ligne et en particulier sur les médias sociaux (pièces 1 à 8: Résumé des pays européens 2010-2017;
Pièce 9: Méthodologie utilisée).
– Annexe 3: Extraits de synthèses.
– Annexe 4: Un témoignage signé le 27 septembre 2018 par un responsable d’équipe dans un document, une société de médias et de recherche de presse établie au Royaume-Uni, chargée d’identifier la presse et les médias liés à la marque «Supreme», et les pièces connexes (2) sur un rapport sur les volumes globaux (ventilés par pays) de la presse et de la couverture web du suprême
(pièce 1: Rapport de presse quantitative 1994-juillet 2018. Pièce 2: Un tableau Excel montrant les données relatives aux pays de l’UE.)

---

18
– Annexe 5: Un témoignage signé le 24 septembre 2018 par le responsable de l’équipe chargé de rechercher les références «suprême» sur des sites web et blogs 2013-2018 dans une société de surveillance des médias et de renseignement médiatique basée en République tchèque et disposant de succursales dans douze pays de l’UE (pièce 1: Rapport de 1 550 pages).
– Annexes 6 indirects 7: Plus de 5 000 pages d’articles parus dans la presse de l’UE sur le thème «Supreme», tels que «Brands to Know en mars 2017» provenant de Metropole, datés du 6 mars 2017, dans lesquels «suprême» est le premier mentionné; «Collaboration avec suprême Full of Success» datant également de 2017, ainsi que des extraits de l’opposante mettant en évidence certaines références à la marque et à son succès mondial.
– Annexes 8 indirects 9: Destémoignages d’un directeur de recherche et du directeur général lors de deux études de marché et de sondages basés en Italie et en Espagne, respectivement, le 25 septembre 2018, dans le cadre de deux enquêtes menées en 2018 pour le compte de l’opposante sur la connaissance par les consommateurs (âgés de 16/18-35 ans) de la marque «Supreme» dans l’ensemble de l’UE (à l’exception de l’Espagne) et de l’Espagne; Enquêtes sur la sensibilisation à la marque jointes en tant que pièce 1 de chaque annexe respective.
– Annexe 15: Décisions judiciaires des tribunaux de Milan et de Venise datées de 2017, 2018 et 2019, ainsi que des traductions pertinentes en anglais confirmant la renommée de la marque italienne «Supreme» de l’opposante.
7 Par décision du 14 avril 2020 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’opposition a rejeté l’opposition pour une partie des produits contestés, à savoir:
Classe 9 — câbles Fibre optiques; diaphragmes [acoustique]; matériel pour conduites d’électricité
[fils, câbles]; diodes électroluminescentes [DEL].
aumotif qu’il n’existait pas de risque de confusion et a rejeté la marque demandée pour le surplus. Elle a, notamment, motivé sa décision comme suit:
Article 8, paragraphe 5, du RMUE
– Les nombreux éléments de preuve produits montrent que le public pertinent a
été exposé de manière intensive aux marques dans les territoires pertinents. Les éléments de preuve comprennent des enquêtes et des sondages visant à déterminer le niveau de reconnaissance des marques (annexes 8 et 9) qui montrent qu’elles ont fait l’objet d’un usage intensif et de longue durée et qu’elles sont généralement connues sur le marché pertinent, où elles jouissent d’une position consolidée parmi les marques leaders de la rue.
– L’existence de la renommée de la marque italienne antérieure a également été confirmée par diverses décisions d’autorités nationales, qui, même si elles ne lient pas l’Office, doivent être prises en considération, en particulier lorsque

---

19
les motifs de reconnaissance de la renommée sont fournis, comme en l’espèce.
– Lesrésultats des enquêtes jointes en annexes 8 et 9 et les nombreuses références dans la presse au succès de la marque montrent que les marques antérieures jouissent d’un degré considérable de reconnaissance auprès du public pertinent, à tout le moins pour les sacs de sport et d’athlétisme tous usages compris dans la classe 18 et les articles vestimentaires; casquettes, chapeaux compris dans la classe 25.
– Même si les marques antérieures sont commercialisées à la fois par l’intermédiaire du site de vente au détail en ligne suprême de l’opposante et de ses magasins physiques, les éléments de preuve produits ne permettent pas de conclure que la renommée s’étendait aux services revendiqués compris dans la classe 35. Il ne ressort pas clairement des documents que les consommateurs reconnaissent largement la marque comme identifiant une activité de vente au détail, mais uniquement comme identifiant les produits commercialisés sous la marque.
– Les signes présentent un degré moyen de similitude visuelle et un degré de similitude phonétique allant de faible à moyen. Sur le plan conceptuel, les signes ne sont pas similaires, étant donné que l’un des signes ne sera associé à aucun concept.
– Les produits contestés suivants compris dans la classe 9, les housses pour smartphones; étuis pour smartphones; les housses pour ordinateurs portables sont similaires aux produits renommés de l’opposante compris dans la classe 18. En effet, il est fréquent pour le consommateur non seulement d’utiliser des sacs et récipients spécialisés, mais d’utiliser de manière interchangeable des variantes spécifiquement adaptées ou plus générales de tels sacs. Les produits peuvent provenir des mêmes producteurs et s’adressent au même public pertinent. En outre, ils se trouvent dans les mêmes magasins et, en fait, ce type de produits apparaît dans les éléments de preuve produits par l’opposante.
– En ce qui concerne les produits contestés pour lesquels aucun lien ne peut être établi, à savoir les produits restants compris dans la classe 9, le fait que les produits désignés par les marques en cause appartiennent à des secteurs commerciaux différents ne suffit pas, à lui seul, à exclure l’existence d’un lien. La proximité entre les secteurs est considérablement plus souple que la similitude entre les produits et services et peut s’étendre beaucoup plus loin dans un cas donné. Il exige généralement que les deux entreprises entrent en contact sur le marché dans une mesure significative. Il s’agit de savoir si le public considère qu’il est possible que les produits ou services qui diffèrent mais portent une désignation similaire proviennent d’entreprises ayant des liens commerciaux. Les indicateurs peuvent être des éléments communs entre les produits ou services des entreprises sur les marchés ainsi que des caractéristiques communes dans les circuits de distribution et la facilité d’utilisation des produits et services.

---

20
– A certain lien entre les produits renommés compris dans les classes 18 et 25 et les armoires pour haut-parleurs contestées; baladeurs multimédias; perches pour autophotos [monopodes à main]; batteries électriques; smartphones; périphériques d’ordinateurs; souris [périphérique d’ordinateur]; ordinateurs blocs-notes; tablettes électroniques; les chargeurs de batteries électriques ne peuvent être écartés. Les produits contestés sont des produits électroniques de grande consommation, qui font souvent l’objet d’une conception sophistiquée et peuvent être des articles à la mode et exclusifs. Même si, en ce qui concerne les piles électriques, cette conclusion peut ne pas s’appliquer entièrement, il n’en reste pas moins que l’opposante a déjà vendu des appareils et instruments d’accumulation et de stockage de l’électricité sous les marques antérieures, comme le montrent les éléments de preuve produits. Dans cette mesure, l’opposante pourrait parfaitement étendre son activité à ces types de produits, ce qui rend probable le lien entre les marques dans l’esprit des consommateurs.
– En outre, le motif commercial de l’opposante dans lequel la marque n’apparaît parfois que partiellement, à savoir «Supre», comme le montrent les éléments de preuve, et qui est suivi, en particulier, pour les petits produits électroniques réalisés en collaboration et dans le cadre de campagnes de comarquage, amènerait également les consommateurs, confrontés au signe contesté, à associer spontanément les deux signes.
– Un certain lien avec les produits renommés ne peut pas non plus être écarté en ce qui concerne les autres produits contestés, à savoir les prises, prises et autres contacts [connexions électriques]; couvercles de prises électriques. La réalité du marché montre que les appareils électriques du type ci-dessus sont également ouverts à la conception exclusive et que de nombreux produits sophistiqués sont disponibles sur le marché. Le désir des clients de choisir des modèles personnalisés ainsi que l’intérêt du secteur à être plus attrayant à l’œil ont ouvert la porte à de nombreux produits différents, qui sont abordés par les tendances de l’aménagement d’intérieur, par exemple. La renommée spécifique des marques antérieures, le degré de similitude entre les marques et la stratégie commerciale de l’opposante consistant à s’engager dans différents secteurs et domaines d’activité, ainsi qu’il ressort des éléments de preuve, pourraient permettre l’existence d’un lien malgré la distance prima facie entre les secteurs de marché pertinents en ce qui concerne ces produits. En effet, l’opposante a démontré qu’elle collabore activement avec d’autres entités et compte tenu de la marque trendy des marques antérieures, les consommateurs percevront un lien.
– Le fait que les signes sont similaires dans la mesure où ils coïncident par la suite de lettres «Supre *» et le fait que les marques antérieures jouissent d’une renommée pour des produits compris dans les classes 18 et 25 ne sont pas suffisants pour conclure automatiquement que le public pertinent est susceptible d’établir une association mentale entre les signes concernés en ce qui concerne les autres produits contestés, qui sont des secteurs de l’électricité et des LED spécialisés.

---

21
– En raison de leur nature spécifique et de leur destination spécifique, qui ont une incidence sur le public pertinent, qui sera différente, les produits susmentionnés sont suffisamment éloignés des produits renommés de l’opposante. Compte tenu de leur distance, il est peu probable que les consommateurs établissent un lien immédiat entre ces produits contestés et les produits renommés de l’opposante, même en dépit du degré de renommée des marques antérieures sur les territoires de référence.
– Même s’il a été démontré que l’opposante est ouverte à de nombreux types de collaboration au-delà de l’industrie de la mode, il n’en demeure pas moins qu’elle opère avec des produits qui peuvent être considérés comme des accessoires, même s’ils sont extravagants, amusants ou rares parfois qui donnent en outre une visibilité à la marque et la rendent attrayante pour les collectionneurs. Les produits contestés susmentionnés concernent soit des produits qui ne peuvent être considérés comme des accessoires de quelque type (fils) ni comme des produits faisant partie d’autres produits spécifiques (microphones, lampes), pour lesquels aucun degré de visibilité externe par rapport à la marque ne peut être établi, ce qui constitue un élément important de la stratégie de marketing de l’opposante, comme l’indique également le témoignage figurant à l’annexe 1.
– Compte tenu de tout ce qui précède, l’opposition est fondée au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE dans la mesure où elle est dirigée contre les produits suivants:
Classe 9 — cabinets de haut-parleurs; baladeurs multimédias; fiches, prises et autres contacts
[connecteurs électriques]; perches pour autophotos [monopodes à main]; batteries électriques; couvercles de prises électriques; coques pour smartphones; étuis pour smartphones; smartphones; périphériques d’ordinateurs; souris [périphérique d’ordinateur]; ordinateurs blocs-notes; tablettes électroniques; chargeurs électriques.
Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE — risque de confusion
– Les produitscontestés sont différents de tous les produits et services de l’opposante compris dans les classes 18 et 35. Par conséquent, les conditions de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE ne sont pas remplies.
– L’opposante a également fondé son opposition sur l’enregistrement de la marque britannique no 3 011 586, la demande de marque de l’Union européenne no 16 815 763, l’enregistrement de la marque italienne no
30 2015 000 060 257 et les enregistrements de marques françaises no
4 175 577 et no 4 175 561, tous pour des produits et services compris dans les classes 18 et 35.

---

22
Article 8, paragraphe 4, du RMUE — marque non enregistrée ou autre signe utilisé dans la vie des affaires
Italie
– L’article 2598 du code civil fait référence à une situation réelle de concurrence déloyale, qui découle de la manière dont les deux signes sont utilisés sur le marché, à savoir deux entreprises concurrentes se livrant à des activités concurrentes. Au regard de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE, ce qui est examiné n’est pas l’usage effectif des deux signes, mais plutôt un risque abstrait de confusion découlant de l’identité/similitude entre le signe antérieur (utilisé) et la marque contestée demandée et les produits et services antérieurs (utilisés) et les produits contestés visés par la demande.
– Il neressort pas des éléments de preuve produits que la législation italienne invoquée à l’appui de ce motif satisfait aux exigences de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE. En particulier, les décisions juridictionnelles présentées (annexe 15) ne permettent pas de clarifier la question, étant donné qu’il ne peut être déduit des informations fournies que la marque non enregistrée existe en tant que signe en Italie en raison de la législation invoquée et que ce droit ne mentionne pas clairement que le signe confère à son titulaire le droit d’interdire l’utilisation d’une marque plus récente.
– En outre, les éléments de preuve produits par l’opposante ne suffisent pas à prouver que le signe antérieur a été utilisé dans la vie des affaires dont la portée n’est pas seulement locale en rapport avec les produits et services/activités commerciales sur lesquels l’opposition était fondée avant la date pertinente et sur le territoire pertinent.
Le Royaume-Uni
– Étant donné que l’une des conditions nécessaires visées à l’article 8, paragraphe 4, du RMUE n’est pas remplie, l’opposition doit être rejetée comme non fondée en ce qui concerne ce motif, à savoir les produits compris dans la classe 9 (considérés comme inclus dans une «large gamme d’autres accessoires et produits») et cette marque antérieure non enregistrée.
– En ce qui concerne les autres produits pour lesquels un usage dont la portée n’est pas seulement locale peut être prouvée, à savoir les vêtements, la chapellerie et les sacs (pour des chaussures/vente au détail de chaussures, les éléments de preuve à cet égard sont limités), et enfin la vente au détail de vêtements, de chapeaux et de sacs, la conclusion tirée dans le cadre de ce motif n’est pas différente de celle tirée dans le cadre des motifs précédents, à savoir l’article 8, paragraphe 5, et l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
8 Le 12 juin 2020, l’opposante a formé un recours contre la décision attaquée, demandant que celle-ci soit partiellement annulée dans la mesure où l’opposition

---

23
a été rejetée. Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 18 août
2020.
9 Aucun mémoire en réponse n’a été déposé.
Moyens et arguments de l’opposante
10 Les arguments soulevés dans le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
– La décision attaquée n’a pas procédé à une appréciation adéquate de la proximité entre les produits en cause aux fins d’établir le lien ou l’association entre les signes requis au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, et a donc commis une erreur en autorisant l’enregistrement de la marque demandée pour les produits suivants:
Classe 9 — câbles Fibre optiques; diaphragmes [acoustique]; matériel pour conduites d’électricité [fils, câbles]; diodes électroluminescentes [DEL].
(ci-après les «autres produits contestés»).
– La chambre de recours appréciera également et tiendra pleinement compte du fait que les produits de l’opposante portant les marques antérieures font partie des produits les plus couramment contrefaits au monde (annexe 1 du mémoire exposant les motifs du recours).
– À titre d’exemple, les partenaires de collaboration de l’opposante incluent Louis Vuitton; Nike; Lacoste; Levi et Comme des Garçons, qui parlent de sa renommée énorme.
– Dans la décision attaquée, la chambre de recours a commis une erreur en ne reconnaissant pas suffisamment de pertinence au fait que les marques antérieures sont parfois partiellement utilisées comme «Supre» pour les produits de l’opposante.
– La division d’opposition aurait dû conclure que les marques antérieures sont au minimum fortement similaires sur le plan visuel. Le signe contesté reproduit — hormis les lettres finales «m» et «e» — les marques antérieures exactement de même taille, proportion et mise en page, avec le mot, Supréplacé à l’intérieur de celles-ci exactement de la même manière, et exactement dans la même police de caractères que celle vue dans les marques antérieures.
– Le signe contesté reproduit donc vaguement les marques antérieures à tous égards. Si le signe contesté se compose du mot «Supre», qui est un mot dépourvu de signification, il cherche clairement à copier et à imiter les marques antérieures de l’opposante — ainsi que leur capacité à identifier l’opposante, et personne autre dans son ensemble.

---

24
– Toutes les ventes de l’opposante dans l’ensemble de l’Union constituent des preuves massives de l’usage intensif des marques antérieures pour les produits compris dans les classes 18 et 25, ainsi que pour la vente au détail de ces produits compris dans la classe 35, dans l’ensemble de l’Union européenne et dans les États membres pertinents.
– L’opposante a utilisé ses marques antérieures sur un large éventail de produits qui sont très inhabituels, frappants et surprenants pour une marque axée sur des vêtements de rue et qui a vendu de tels produits.
– L’opposante utilise également les marques antérieures pour les produits relativement inhabituels des skateboards et des pièces de skateboards.
Toutefois, comme il ressort également des éléments de preuve dans leur ensemble, et en particulier des confirmations de commande, ces produits plus larges incluent des produits tels que (mais pas uniquement) les produits suivants:
– Chaînes porte-clés, cendriers, bannières, badges, briquets Zippo, décors de cartes, caméras, sacs, pompes, verres, bouteilles, ouvre-bouteilles, bougies, stylos à roulettes, clés, cordes sauteuses, bouteilles, batteurs, bâtonnets, boutons et bandes, DVD, outils, désodorisants, coupes à expresso, plateaux, carafes, boîtes à bandoulière, accoudoirs, porte-clés, clous, gobelets, gobelets, courroies à disques, courroies et courroies, porte-clés, courroies, courroies de bicyclettes, courroies de bicyclettes, de cendriers, de poubelles, de cuves de vélos, de bordures de cycles, de poubelles, de bordures pour bicyclettes, de poubelles, de bombes, de poubelles, de poubelles, de bordonnettes, de bordures de jogging, de plongée, de cuve de bicyclette, de plongée de bicyclette, de planche, de plongée, de casquettes, de cendres, de cendres,
– Dans la décision attaquée, la chambre de recours a expressément reconnu que le suprême «est ouvert à de nombreux types de collaboration au-delà de l’industrie de la mode». Toutefois, c’est à tort qu’elle a conclu qu’ «elle
[suprême] opère avec des produits qui peuvent être considérés comme des accessoires, même s’ils sont extravagants, amusants ou parfois peu courants qui donnent en outre une visibilité à la marque et la rendent attrayante pour les collectionneurs».
– Il ne sauraity avoir de refus sur l’existence d’un lien entre les marques, étant donné que le signe contesté utilise exactement la même police de caractères, dans exactement la même proportion, et le poids de la ligne. Dans une situation où la demanderesse reproduit la marque antérieure stylisée, il existe prima facie un degré élevé de probabilité que la requérante ait l’intention d’établir un lien avec la marque antérieure renommée. [Comme confirmé par la jurisprudence de la chambre de recours [21/05/2020, R 1419/2019-1, The
EarFace Supreme (fig.)/Supreme (fig.) et al.]
– Les différentes catégories de produits des autres produits contestés sont similaires ou très similaires entre elles. Il existe un lien étroit entre les câbles de fibre optique et les appareils liés aux technologies de l’internet et de la

---

25
communication (TIC), tels que les téléphones; entre diaphragmes
[acoustique] et produits tels que casques à écouteurs ou haut-parleurs; entre les réseaux électriques [fils, câbles] et machines-outils, les téléphones et véhicules et les convoyeurs ou entre diodes électroluminescentes [DEL] et lampes et appareils et instruments de signalisation.
– L’opposante soutient en outre que, dans la décision attaquée, la division d’opposition n’a pas établi pourquoi les produits tels que les fiches et les prises ou les batteries pour lesquelles l’opposition a été accueillie devraient être traités différemment des autres produits contestés.
– Même si les produits contrefaits proviennent de pratiquement toutes les économies de tous les continents, la Chine et Hong Kong (Chine) restent de loin la plus grande origine. La demanderesse est basée en Chine et l’opposante exerce ses activités dans le secteur de la mode et du luxe. Le signe contesté est presque identique aux marques antérieures et il n’existe aucun motif raisonnable, fondé ou argument solide permettant de rejeter les autres produits contestés. De même, il existe un risque objectif, sérieux, prévisible, non hypothétique (voire très concevable) d’atteinte à la renommée substantielle de l’opposante, en ce qui concerne l’ensemble des produits visés par les autres produits contestés.
Article 8, paragraphe 4, du RMUE
– En ce qui concerne les marques italiennes non enregistrées, l’opposante fait valoir que la division d’opposition a conclu à tort que l’article 2598 du code civil italien, sur lequel elle s’estfondée, ne répond pas aux exigences de l’article 8, paragraphe 4,du RMUE , dans la mesure où il nécessite l’utilisation du signe contesté dans la viedes affaires.
– Dans la décision attaquée, la division d’opposition n’a pas correctement apprécié les éléments de preuve produits à l’appui de l’opposition afin de démontrer l’usage «dont la portée n’est pas seulement locale» des marques antérieures en ce qui concerne le large éventail de «autres accessoires et produits (y compris les produits compris dans la classe 9)» au Royaume-Uni.
– Les documents supplémentaires suivants sont fournis dans le cadre de la procédure de recours:
• Un article World Trademark Review du 23 novembre 2018;
• Une décision du 23 septembre 2016 de l’Office britannique de la propriété intellectuelle.
Motifs
11 Le recours est conforme aux dispositions des articles 66 et 67 et de l’article 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.

---

26
12 Le recours est fondé en ce qui concerne les conclusions et la décision de la division d’opposition doit être annulée, conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur la base de l’enregistrement de la marque italienne no 302
015 000 060 257 [(marque antérieure e)] pour laquelle l’opposante a revendiqué une renommée.
Observations liminaires
13 À la date de cette décision, les marques britanniques antérieures sur lesquelles la division d’opposition a fondé sa décision ne sont plus valables et applicables dans l’UE. Depuis le 1 février 2020, le Royaume-Uni s’est retiré de l’Union européenne en vertu de l’article 50 du traité sur l’Union européenne. Le retrait a eu effet le 31 décembre 2020, après quoi le droit de l’Union a cessé d’être applicable au Royaume-Uni et sur son territoire. Cela inclut le RMUE et ses dispositions relatives à la protection des droits antérieurs (article 8 du RMUE) et aux procédures d’opposition (articles 46 et 47 du RMUE).
14 Il découle de l’article 71, paragraphe 1, du RMUE que, de par l’effet du recours dont elle est saisie, la chambre de recours est appelée à procéder à un nouvel examen complet du fond de l’opposition, tant en droit qu’enfait (13/03/2007, C-
29/05 P, ARCOL/CAPOL, EU:C:2007:162). La date pertinente est la date de la présente décision. Un droit antérieur doit non seulement être valide et en vigueur
à la date à laquelle l’opposition est formée, mais il doit être toujours valide et en vigueur à la date à laquelle la décision est rendue.
15 Il n’existe pas d’intérêt général à conférer le bénéfice de la protection complète prévue par le RMUE à une marque qui ne remplit plus sa fonction essentielle sur le territoire pertinent. L’objet essentiel des articles 8 et 46 du RMUE, relatifs aux motifs relatifs de refus et aux procédures d’opposition, est d’assurer que, en permettant de refuser l’enregistrement d’une nouvelle marque susceptible d’entrer en conflit avec une marque antérieure en raison d’un risque de confusion entre celles-ci, la marque antérieure puisse conserver sa fonction d’identification de l’origine. S’agissant du champ d’application territorial de ces dispositions, ces deux marques doivent coexister sur le même territoire. La fonction d’identification de l’origine d’une marque antérieure ne saurait être remise en cause par une autre marque qui n’est enregistrée qu’après que la durée de protection de la marque antérieure a cessé pour le territoire commun. S’il n’existe aucun territoire sur lequel les deux marques coexistent, aucun conflit ne peut se produire. Le rejet de la demande est contraire à l’esprit et à la logique qui inspirent les dispositions régissant l’appréciation des motifs relatifs de refus et des procédures d’opposition. Les chambres de recours doivent tenir compte des changements de circonstances qui interviennent entre le dépôt de l’opposition et la décision sur l’opposition (13/09/2006, T-191/04, Metro, EU:T:2006:254, § 30- 34; 14/02/2019, T-162/18, Altus (fig.)/ALTOS et al., EU:T:2019:87, § 34;
15/03/2021, R 1123/2018-1, Jules gents (fig.)/Joules et al.).

---

27
16 Parconséquent, les droits antérieurs visés au paragraphe 5, points a), b) et c), ci- dessus (en ce qui concerne l’usage du signe au Royaume-Uni) ne sont plus valables à la date de la présente décision et ne seront pas examinés.
Portée du recours
17 Étant donné que la demanderesse n’a pas formé son propre recours ni répondu au recours au moyen d’un recours incident, la décision est devenue définitive en ce qui concerne:
Classe 9 — cabinets de haut-parleurs; baladeurs multimédias; fiches, prises et autres contacts
[connecteurs électriques]; perches pour autophotos [monopodes à main]; batteries électriques; couvercles de prises électriques; coques pour smartphones; étuis pour smartphones; smartphones; périphériques d’ordinateurs; souris [périphérique d’ordinateur]; ordinateurs blocs-notes; tablettes électroniques; chargeurs de batteries électriques; housses pour ordinateurs portables.
18 Le recours se concentre sur lerecours de l’opposante pour les autres produits, à savoir:
Classe 9 — câbles Fibre optiques; diaphragmes [acoustique]; matériel pour conduites d’électricité
[fils, câbles]; diodesélectroluminescentes [DEL].
19 L’opposante a explicitement indiqué que la division d’opposition avait conclu à juste titre, entre autres, que:
– (I) Le public pertinent en Italie et au Royaume-Uni a été largement exposé aux marques italiennes et britanniques antérieures;
– (II) Les marques italiennes et britanniques antérieures ont fait l’objet d’un usage intensif et de longue durée et sont généralement connues sur le marché pertinent, où elles jouissent d’une position consolidée parmi les principales marques de vêtements de rue; un fait qui est corroboré par les éléments de preuve, notamment sous la forme de divers articles de presse et éléments de preuve émanant de suprême, de ses collaborations, de sa valeur de marque, de ses produits co-marqués qui vendent en minutes; et d’autres éléments de preuve corroborant ses activités de promotion, de communication et de marketing sur les territoires pertinents;
– (III) Le nombre de transactions revêtant une importance particulière, c’est-à- dire les ventes effectuées sur le site internet de l’opposante à des consommateurs italiens et britanniques, ainsi que les nombreuses références au succès de la marque;
– IV) Tous ces éléments de preuve montrent que les marques italiennes et britanniques antérieures jouissent d’un degré considérable de reconnaissance auprès du public pertinent «à tout le moins pour des sacs de sport et d’athlétisme tous usages compris dans la classe 18 et des articles vestimentaires; casquettes, chapeaux compris dans la classe 25»; et

---

28
– (V) L’existence de cette renommée a été confirmée par diverses décisions des autorités nationales italiennes, à savoir les différentes décisions de justice en
Italie.
Article 8, paragraphe 5, du RMUE
20 Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, une opposition à l’enregistrement d’une marque de l’Union européenne peut être fondée sur une marque antérieure qui jouit d’une renommée, même si la marque antérieure est enregistrée pour des produits ou des services qui ne sont pas similaires à ceux visés par la demande, dès lors que l’usage sans juste motif de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.
21 L’opposante a limité la portée du recours aux erreurs commises par la division d’opposition en ce qui concerne l’appréciation du lien entre les marques antérieures renommées et les autres produits contestés.
22 Une opposition accueillie fondée sur l’ article 8, paragraphe 5, du RMUE est soumise aux conditions cumulatives suivantes: premièrement, que les signes sont identiques ou similaires; deuxièmement, que la marque antérieure jouisse d’une renommée sur le territoire dans lequel elle est enregistrée; troisièmement, il existe un risque que l’usage de la marque demandée tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porte préjudice; quatrièmement, que l’usage de la marque plus récente serait sans juste motif. Ces conditions étant cumulatives, l’absence de l’une d’entre elles suffit à rendre inapplicable ladite disposition (25/05/2005, T-67/04, SpaFinders,
EU:T:2005:179, § 30).
Renommée de la marqueantérieure
23 Étant donné que les droits antérieurs britanniques ne sont plus valables à la date de la présente décision, la chambre de recours se concentrera sur l’ enregistrement
de la marque italienne no 302 015 000 060 257, qui a été considérée comme renommée par la division d’opposition pour des sacs de sport et d’athlétisme tous usages compris dans la classe 18 et des articles vestimentaires; casquettes, chapeaux compris dans la classe 25. Ce point n’a pas été contesté par l’opposante.
24 La division d’opposition a conclu que les nombreux éléments de preuve produits démontrent que le public italien pertinent a été exposé à la marque de
manière intensive sur les territoires pertinents. Les éléments de preuve comprennent des enquêtes et des sondages visant à déterminer le niveau de reconnaissance des marques qui montrent qu’elles ont fait l’objet d’un usage intensif et de longue durée et qu’elles sont généralement connues sur le marché pertinent, où elles jouissent d’une position consolidée parmi les marques dominantes de la rue. Ce point est corroboré par les éléments de preuve joints,

---

29
dans lesquels «Supreme» est désigné comme, entre autres, «la marque la plus emblématiquede rue à ce jour», «l’une des marques de style de vie multiculturel les plus désirées sur la planète», faisant également référence à la singularité, à la marque suivante et à la fidélité, et à ses produits co-marqués qui seraient vendus en minutes (par exemple,GQItalia fait référence à lacollaboration «Supreme» et
Louis Vuitton, comme « une pièce unique et une collaboration sociale»,et46 ), qui sont prétendument vendus en48 minutes. Les autres communiqués de presse et publications faisant référence aux marques antérieures fournissentégalement des informations indirectes sur les investissements de l’opposante et ses stratégies de promotion, de communication et de marketing dans les territoires de référence.
25 Comme l’a indiqué à juste titre la division d’opposition, les éléments de preuve ne permettent pas d’établir que la marque antérieure jouit d’une renommée pour tous les produits enregistrés compris dans les classes 18 et 25 sur lesquels l’opposition est fondée et pour lesquels une renommée a été revendiquée. En outre, la division d’opposition a affirmé à juste titre que, même si la marque italienne antérieure est commercialisée à la fois par l’intermédiaire du site de vente au détail en ligne suprême de l’opposante et par ses magasins physiques, les éléments de preuve produits ne permettent pas de conclure que la renommée s’étendait aux services revendiqués compris dans la classe 35. Il ne ressort pas clairement des documents que les consommateurs reconnaissent largement la marque comme identifiant une activité de vente au détail, mais plutôt comme identifiant les produits commercialisés sous la marque. Toutefois, l’opposante a utilisé ses marques antérieures sur un large éventail de produits axés sur les vêtements de voirie.
26 Les éléments de preuve montrent que l’activité commerciale de l’opposante avec
la marque italienne est exercée par l’intermédiaire de son site Internet (www.supremenewyork.com) et très peu de magasins physiques, dont aucun n’est situé sur le territoire de référence. Les éléments de preuve montrent que la marque de l’opposante s’adresse à un public composé principalement de jeunes clients, en particulier des hommes, ce qui suggère un marché de niche dans le secteur de la mode. Les éléments de preuve montrent également que la stratégie commerciale de l’opposante repose, dans une large mesure, sur des activités de comarquage avec des entreprises sélectionnées et internationales bien connues.
27 Ilressort des éléments de preuve produits dans leur ensemble que la marque a fait l’objet d’un usage intensif et de longue durée et qu’elle est généralement connue sur le marché pertinent, où la marque italienne antérieure jouit d’une position consolidée parmi les principales marques de vêtements de rue. Cela est corroboré par les éléments de preuve joints lorsque GQ Italia fait référence à la collaboration entre «suprême» et Louis Vuitton, en tant que «collaborationunique et électrification, devenue virale sur l’internet et les médias sociaux en quelques minutes»; L’article paru le 24 mars 2016 dans le journal italien La Voce indique, en ce qui concerne la collaboration entre la marque italienne Stone Island et
«suprême», que «après les collaborations de 2014 et 2015, toutes deux vendues en quelques minutes dans la boutique en ligne et dans quelques jours dans les magasins, la marque a annoncé le lancement d’une nouvelle collection de gélules

---

30
avec la marque américaine»). Enoutre, les autres communiqués de presse et publications faisant référence à la marque antérieure fournissent des informations indirectes sur les investissements de l’opposante et ses stratégies de promotion, de communication et de marketing sur le territoire de référence.
28 Le nombre important de transactions effectuées sur le site web de l’opposante par des clients en Italie et les nombreuses références dans la presse au succès de cette
marque, qui montrent toutes que la marque italienne antérieure jouit d’un degré considérable de reconnaissance auprès du public pertinent en ce qui concerne les vêtements, et plus particulièrement les sweat- shirts, sont particulièrement pertinents; vestes; chapeauxcompris dans la classe 25 (même s’ils sont utilisés pour un grand nombre de produits intypiques) et pour des sacs de sport et d’athlétisme tous usages compris dans la classe 18.
29 L’existence d’une renommée de la marque italienne antérieure
en Italie a également été confirmée par diverses décisions d’autorités nationales (annexe 15). Bien qu’elles ne soient pas contraignantes pour l’Office, elles doivent être prises en considération, en particulier lorsque les raisons de la reconnaissance de la renommée sont invoquées, comme en l’espèce.
Similitude des signes
30 L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
31 La marque antérieure se compose d’un mot anglais présentant une stylisation particulière sur un fond rouge avec des lettres blanches.
«Suprême», utilisé comme adjectif, signifie «le plus élevé en autorité, importance ou qualité» (informations extraites du dictionnaire Oxford English Dictionary le 23 avril 219 à l’adresse http://www.oed.com). Étant donné l’origine latine de ce mot, il a un équivalent très proche en italien (suprême), de sorte que sa signification sera facilement saisie par le public pertinent italien.
32 Le signe contesté ne véhicule en soi aucune signification par rapport aux produits pertinents. Toutefois, il est facilement reconnaissable comme une manière abrégée de suprême.
33 Sur le plan visuel, les signes coïncident par la suite de lettres «Supre», qui constitue le seul élément verbal du signe contesté, et par les cinq premières lettres sur sept de l’élément verbal des marques antérieures. Les signes diffèrent par les deux dernières lettres «m» et «e» des marques antérieures et par leurs couleurs.

---

31
Cela étant, il n’en demeure pas moins que l’impression visuelle des signes de l’opposante et de la demanderesse est très similaire. La typographie utilisée, bien que peu originale (police de caractères Futura en italique), est identique.
34 Par conséquent, et compte tenu du caractère distinctif des éléments respectifs, les signes sont similaires à un degré élevé sur le plan visuel, comme l’opposante l’a souligné à juste titre.
35 Sur le plan phonétique, la prononciation des signes est proche pour le public italien [su-pre-me] (les marques antérieures) contre [su-pre] (le signe contesté).
Par conséquent, les signes sont jugés similaires à un degré moyen sur le plan phonétique.
36 Sur le plan conceptuel, les signes ne sont pas similaires, étant donné que l’un des signes ne sera associé à aucun concept. Toutefois, dans la mesure où il est perçu comme une forme abrégée de suprême, le concept est identique.
37 Cette appréciation doit être prise en compte dans le contexte des conditions d’applicabilité de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
Sur l’existence d’un lien entre les signes et de dommages réels ou potentiels
38 Ce qu’il convient d’établir en premier lieu, c’est la question de savoir si le public pertinent effectue un rapprochement entre les marques par rapport aux produits ou services concernés. L’existence d’un tel lien doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce, tels que le degré de similitude entre les marques en conflit, la nature des produits ou des services pour lesquels les marques en conflit ont été enregistrées, les milieux intéressés, l’intensité de la renommée de la marque antérieure et le degré de caractère distinctif, intrinsèque ou acquis par l’usage, de la marque antérieure (23/10/2003, C-408/01, Adidas, EU:C:2003:582, § 27-31; 25/05/2005, T-67/04, Spa-Finders,
EU:T:2005:179, § 41; 16/04/2008, T-181/05, CITI, EU:T:2008:112, § 64-65;
27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 41-42).
39 En raison de l’imitation de la stylisation et de la police de caractères de la marque antérieure, la similitude est élevée.
40 Ence qui concerne les produits en conflit, la renommée a été établie pour les produits de l’opposantecompris dans les sacs de sport et d’athlétisme tous usages compris dans la classe 18 et les articles vestimentaires; casquettes, chapeaux compris dans la classe 25. Toutefois, il convient de noter que la marque est également utilisée pour d’autres produits (tels que des couvertures de téléphones, etc.) qui vont bien au-delà des produits pour lesquels elle est renommée, comme par exemple les chargeurs et accessoires pour téléphones portables,

---

32
à savoir: centraleélectrique, où le signe peut être vu comme:
Et une réserve d’alimentation , USB, etc.
41 La division d’opposition a conclu à l’absence de lien avec les produits contestés:
Classe 9 — câbles Fibre optiques; diaphragmes [acoustique]; matériel pour conduites d’électricité
[fils, câbles]; diodes électroluminescentes [DEL];
qui ont été développés plus en détail par l’opposante dans le cadre du recours, raisonnement auquel il est fait référence.
42 D’après les éléments de preuve produits, il convient de noter que les produits de l’opposante ne s’étendent pas simplement à ceux qui s’attendraient à ce qu’une marque de vêtements/vêtements soit «habituellement» commercialisée et commercialisée. Ils s’étendent à un large éventail de produits qui sont très inhabituels. Par conséquent, comme l’a fait valoir l’opposante, la renommée du signe antérieur va au-delà des produits pour lesquels il est renommé. En effet, divers produits compris dans les autres produits contestés pourraient être liés aux produits pour lesquels la marque antérieure renommée était utilisée.
43 Comme indiqué par l’opposante, il existe un lien entre les câbles de fibre optique et les appareils liés aux technologies de l’internet et de la communication (TIC), tels que les téléphones; entre diaphragmes [acoustique] et produits tels que casques à écouteurs ou haut-parleurs; entre les réseaux électriques [fils, câbles] et machines-outils, les téléphones et véhicules et les convoyeurs ou entre diodes électroluminescentes [DEL] et lampes et appareils et instruments de signalisation.
Même si le public pertinent pour les autres produits contestés est assez spécialisé et que les marchés pertinents pour les autres produits contestés et les produits renommés ne sont pas si proches, le fait que la renommée du signe antérieur dépasse les produits pour lesquels il est renommé joue un rôle déterminant en l’espèce.
44 Enoutre, dans la décision attaquée, la division d’opposition a reconnu l’usage de la marque antérieure pour l’ensemble des produits jugés similaires aux autres produits contestés. Par conséquent, il est tout à fait possible d’établir un lien mental entre le signe contesté stylisé et très similaire à l’identique et la marque antérieure renommée.

---

33
45 Ces considérations sont confirmées par des faits notoires:
Classe 9 — câbles Fibre optiques; matériel pour conduites d’électricité [fils, câbles]; diodesélectroluminescentes [DEL];
sont utilisés à des fins décoratives. Les câbles à fibres optiques ont un diamètre légèrement plus épais que celui des cheveux humains et peuvent être utilisés pour transporter la lumière. Il existe des vêtements à LED, des vêtements à fibres optiques et des robes à fibres optiques.
46 Il s’agit d’une tendance récente de la mode qui s’est accrue sous la forme de célébrités telles que Ariana Grande, Katy Perry, Ellie Goulding, qui commencent
à porter des vêtements DEL. La marque «portswear portswear» Puma a également fabriqué une collection à diodes électroluminescentes pour les hommes et les femmes afin de les garder en sécurité la nuit. Ily a également The Galaxydress, qui est la robe à LED la plus célèbre au monde. De même, les vêtements peuvent être de plus en plus «interactifs», y compris des écouteurs, des suiveurs et d’autres accessoires d’intelligence artificielle. Lelien entre les produits renommés et les autres produits contestés, même s’ils ne sont pas encore généralisés, existe. Ilexiste une tendance claire de convergence entre les gadgets technologiques utilisés par la jeune génération et la mode. Les producteurs de mode ont tendance
à intégrer les gadgets de technologies portables aux vêtements de voirie (tee-shirts connectés à la pomme, dispositifs de traçage pour la remise en forme physique, vestes avec haut-parleurs et casques intégrés, vêtements changants de couleur, etc.). En outre, les fabricants de sacs proposent également des sacs à dos sportifs avec haut-parleurs amovibles, des sacs de voyage équipés de câbles de facturation et des sacs à dos pour les commutateurs municipaux équipés de ports de recharge
USB, etc. Par conséquent, le lien devient plus populaire.
47 Enoutre, la décision attaquée ne contient pas suffisamment d’arguments expliquant pourquoi les produits tels que les fiches et les prises ou les batteries, les couvercles de points de vente électriques, sur la base desquels l’opposition a été accueillie, devraient être traités différemment des autres produits contestés; en particulier, ce n’est que parce que les premiers ne sont habituellement pas visibles lors de leur utilisation.
48 Il est également considéré que tant les arguments entourant l’opposition que le recours, expliquant la violation de la marque antérieure, n’ont pas été contestés par la demanderesse. Le caractère contradictoire de la procédure d’opposition impose également à la demanderesse d’alléguer ses arguments et faits, étayés par des éléments de preuve, pour comprendre le contexte d’une affaire inter partes, comme souligné à l’article 95 du RMUE. Dans une situation où la demanderesse reproduit presque la marque antérieure stylisée, il existe, prima facie, un degré élevé de probabilité que la demanderesse ait l’intention d’établir un lien avec la marque antérieure renommée. Il appartient alors au demandeur de justifier la possibilité d’une coexistence [21/05/2020, R 1419/2019/1, The EarFace Supreme (fig.)/Supreme (fig.) et al. § 42).

---

34
Risque de préjudice
49 L’usage de la marque contestée relèvera de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE lorsque surgira l’une des situations suivantes:
– Il tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure;
– Il porte atteinte à la renommée de la marque antérieure;
– Il porte préjudice au caractère distinctif de la marque antérieure.
50 Bien que le préjudice ou le profit indu puisse être seulement potentiel dans le cadre de la procédure d’opposition, une simple possibilité ne suffit pas à appliquer l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Bien que le titulaire de la marque antérieure ne soit pas tenu de démontrer l’existence d’une atteinte effective et actuelle à sa marque, il doit toutefois «apporter des éléments permettant de conclure prima facie à un risque futur non hypothétique de profit indu ou de préjudice» (06/07/2012, T-60/10, Royal Shakespeare, EU:T:2012:348, § 53).
51 Il s’ensuit que l’opposante doit établir qu’un préjudice ou un profit indu est probable, dans la mesure où il est prévisible dans le cours normal des événements. À cette fin, l’opposante devrait produire des éléments de preuve — ou à tout le moins avancer un ensemble cohérent d’arguments étayant en quoi consiste le préjudice ou le profit indu et la manière dont il se produirait — qui permettraient de conclure prima facie qu’un tel événement est en effet susceptible de se produire dans le cours normal des événements. La requérante a également un rôle procédural à jouer pour justifier son recours.
52 L’opposante prétend que l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure et porterait préjudice au caractère distinctif de la marque antérieure. La demanderesse est restée silencieuse.
Profit indu (parasitisme)
53 Le profit indu dans le cadre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE couvre les cas où il y a exploitation manifeste et parasitisme d’une marque célèbre ou une tentative de tirer profit de sa réputation. En d’autres termes, il existe un risque que l’image de la marque renommée ou les caractéristiques projetées par cette dernière soient transférées aux produits et aux services désignés par la marque contestée, de sorte que leur commercialisation serait facilitée par leur association avec la marque antérieure renommée (06/07/2012, T-60/10, Royal Shakespeare,
EU:T:2012:348, § 48; 22/03/2007, T-215/03, VIPS, EU:T:2007:93, § 40).
54 L’opposante fonde sa demande sur les éléments suivants:
– La marque antérieure a fait l’objet d’un usage intensif et de longue durée et est connue au moins parmi les amateurs de mode, notamment en raison de la grande reconnaissance des produits de l’opposante.

---

35
– Comptetenu de la renommée de la marque antérieure, l’usage du signe figuratif identique par la demanderesse crée un risque de transfert des qualités associées à la marque antérieure, même pour des produits autres que ceux pour lesquels la renommée a été acquise.
– Étant donné que le marché des matières premières pour les vêtements et les accessoires de mode est lié, la demande doit être rejetée.
55 En l’espèce, les signes sont très similaires sur le plan visuel et, à tout le moins, hautement similaires sur le plan phonétique. À cet égard, il est rappelé que «[l]' évocation de la marque antérieure par la marque postérieure est immédiate et forte, plus est important le risque que l’utilisation actuelle ou future de la marque postérieure tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porte préjudice» (27/11/2008, C-252/07, Intel,
EU:C:2008:655, § 67).
56 En ce qui concerne l’allégation de l’opposante relative au profit indu et à la suite des éléments de preuve produits, il est considéré que, compte tenu de l’exposition importante des consommateurs pertinents à la marque antérieure renommée de l’opposante pour les produits pour lesquels une renommée a été établie, et compte tenu de l’identité partielle entre les marques, il existe une forte probabilité que l’usage sans juste motif de la marque contestée pour les produits contestés susmentionnés entraîne un parasitisme, indépendamment de tout caractère distinctif intrinsèque faible du terme «SUPREME» en tant que tel. En d’autres termes, la marque contestée est susceptible de tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure de l’opposante
. En fait, la demanderesse a présenté une imitation évidente de la marque antérieure emblématique.
57 L’opposante a également fait valoir que l’usage de la marque contestée porterait préjudice au caractère distinctif et à la renommée de la marque antérieure. Étant donné qu’il a été indiqué que le risque de préjudice sera probable en raison de l’existence d’un profit indu, il n’est pas nécessaire d’apprécier si d’autres types de préjudice s’appliquent également.
58 La demande étant rejetée pour ces raisons, il n’est pas nécessaire d’examiner les autres motifs ou signes antérieurs.
Frais
59 Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE et à l’article 18 du REMUE, la demanderesse, en tant que partie perdante, supporte les frais exposés par l’opposante aux fins des procédures d’opposition et de recours.
60 En ce qui concerne la procédure de recours, les frais comprennent la taxe de recours de 720 EUR et les frais de représentation professionnelle de l’opposante de 550 EUR.

---

36
61 En ce qui concerne la procédure d’opposition, la division d’opposition a condamné chaque partie à supporter ses propres frais. Puisque la demande est rejetée également pour le surplus, la demanderesse supporte l’intégralité des frais exposés par l’opposante, à savoir la taxe d’opposition de 320 EUR et les frais de représentation professionnelle de l’opposante de 300 EUR. Le montant total pour les deux procédures s’élève à 1 890 EUR.

---

37
Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:
1. Annule la décision attaquée dans la mesure où l’opposition a été rejetée pour les produits suivants:
Classe 9 — Câbles optiques; diaphragmes [acoustique]; matériel pour conduites d’électricité [fils, câbles]; diodes électroluminescentes [DEL];
2. Rejette la demande également pour les produits précités;
3. Condamne la demanderesse à supporter les frais exposés par l’opposante aux fins des procédures d’opposition et de recours pour un montant total de 1 890 EUR.
Signature Signature Signature
G. Humphreys Ph. von Kapff A. Kralik
Greffier:
Signature
H. Dijkema