DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 115 693
Walmart Apollo, LLC, 702 Southwest 8th Street, Bentonville, Arkansas 72716, États- Unisd’Amérique (opposante), représentée par Appleyard Lees IP LLP, 15 Clare Road, Halifax, West Yorkshire HX1 2HY (représentant professionnel)
un g a i ns t
Shenzhen GEORDGY Technology Co., Ltd., no 409, Bldg.1, Dongwu Industrial Plant, Songhe Community, Longhua District, 518109 Shenzhen, Guangdong, République populaire de Chine (requérante), représentée par A.BRE.MAR. S.R.L., Via Servais, 27, 10146 Torino, Italie (mandataire agréé).
Le 28/04/2021, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1) l’opposition no B 3 115 693 est accueillie pour tous les produitscontestés.
2.lademande de marque de l’Union européenne no 18 170 929 est rejetée dans son intégralité.
3. la demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 08/04/2020, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 170 929 pour la marque figurative.
L’opposition est fondée, entre autres, sur l’ enregistrement de la marque de l’Union européenne no 16 202 145 pour la marque verbale «George».L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE en ce qui concerne l’enregistrement de la marque de l’Union européenne antérieure, et l’ article 8, paragraphe 4, du RMUE en ce qui concerne une marque non enregistrée sur laquelle l’opposition est également fondée.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.

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A) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont, entre autres, les suivants:
Classe 9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement;appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique;appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques;disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques;mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs;logiciels;extincteurs;Lunettes 3D;compresses;accéléromètres;accumulateurs électriques;Pèse- acide;Pèse-acide pour accumulateurs;alarmes sonores;conduits acoustiques;coupleurs acoustiques;Actinomètres;adaptateurs électriques;machines à additionner;antennes/antennes;aéromètres;appareils pour l’analyse de l’air;sonnettes d’alarme électriques;alarmes;alcoomètres;alidades;Altimètres;ampèremètres;amplifi cateurs;tubes amplificateurs/vannes amplificateurs;anémomètres;dessins animés;batteries d’anodes/batteries à haute tension;anodes;répondeurs téléphoniques;nuances antiéblouissantes/visières anti- éblouissantes;lunettes antiéblouissantes;dispositifs antiparasites
[électricité];avertisseurs contre le vol;anticathodes;Apertomètres
[optique];induits [électricité];gants en amiante pour la protection contre les accidents;vêtements en amiante pour la protection contre le feu;paravents d’asbeste pour pompiers;appareils et instruments pour l’astronomie;récepteurs audio et vidéo;appareils d’enseignement audiovisuel;guichets automatiques bancaires [GAB];instruments azimutaux;moniteurs pour bébés;sacs conçus pour ordinateurs portables;balances [balances]/balances [balances];dispositifs d’équilibrage;lecteurs de codes à barres;baromètres;batteries, électriques, pour véhicules/accumulateurs électriques, pour véhicules;batteries d’allumage;batteries électriques;bacs de batteries/bacs d’accumulateurs;caisses d’accumulateurs/caisses d’accumulateurs;chargeurs de batteries;balises lumineuses;sonnettes
[dispositifs avertisseurs];baltatrons;jumelles;appareils pour photocalques;instruments de contrôle de chaudières;boîtes de branchement [électricité];appareils respiratoires pour nage subaquatique;appareils pour la respiration, à l’exception des appareils de respiration artificielle;gilets pare-balles;gilets pare-balles;vêtements pare- balles;buzzers;boîtiers de haut-parleurs;câbles électriques;anneaux de calibrage;calibres;calorimètres;caméras vidéo;appareils photographiques;tubes capillaires;Réglets [règles à coulisse];intermédiaires [photographie];étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques;étuis pour smartphones;lecteurs de cassettes;cathodes;appareils cathodiques anticorrosion;commutateurs
[électricité]/réducteurs [électricité];cordonnets pour téléphones mobiles;appareils de cadrage pour diapositives;dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques;chargeurs de batteries électriques;chargeurs de cigarettes électroniques;appareils de contrôle de

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l’affranchissement/appareils de contrôle de l’affranchissement;appareils et instruments de chimie;puces [circuits intégrés];bobines de self;appareils de chromatographie de laboratoire;chronographes [appareils enregistreurs de temps];caméras cinématographiques;films cinématographiques exposés;Conjoncteurs;disjoncteurs;règles à calcul circulaires;dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques/appareils de nettoyage pour disques acoustiques;bonnettes d’ameublement;vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu;vêtements pour la protection contre le feu;vêtements spéciaux pour laboratoires;câbles coaxiaux;bobines électriques;mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision;collecteurs électriques;appareils électriques de commutation;commutateurs;lecteurs de disques compacts;comparateurs;compas [instruments de mesure];mémoires pour ordinateurs;programmes informatiques enregistrés;claviers d’ordinateur;programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs;périphériques d’ordinateurs;logiciels enregistrés;programmes d’ordinateurs [logiciels téléchargeables];logiciels de jeux d’ordinateurs;applications logicielles informatiques téléchargeables;matériel informatique;condensateurs [condensateurs]/condensateurs;conducteurs électriques;bracelets connectés [instruments de mesure];raccords de lignes électriques;connecteurs [électricité];lentilles de contact;contacts électriques;coffrets pour lames de microscopes;étuis pour lentilles de contact;tableaux de commande [électricité];convertisseurs électriques;fils de cuivre isolés;téléphones sans fil;verres correcteurs [optique];instruments de cosmographie;mécanismes pour appareils déclenchés par l’introduction d’un jeton;détecteurs de fausse monnaie;compteurs/compteurs;coupleurs
[équipements de traitement de données];raccordements électriques/connecteurs électriques;couvercles de prises électriques;coques pour smartphones;mannequins pour tests de collision;crucibles [de laboratoire]/tasses [laboratoire];redresseurs de courant;cyclotrons;lampes pour chambres noires [photographie];chambres noires [photographie];appareils de traitement de données;chambres de décompression;aimants décoratifs;appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques;Densimètres;densitomètres;détecteurs d’objets métalliques à usage industriel ou militaire;détecteurs;appareils de diagnostic autres qu’à usage médical;diaphragmes [acoustique];membranes pour appareils scientifiques;diaphragmes [photographie];machines à dicter;appareils de diffraction [microscopie];cadres photo numériques;enseignes numériques;boussoles;tubes à décharges électriques autres que pour l’éclairage;unités de disques pour ordinateurs;disques magnétiques;appareils pour la mesure des distances;appareils pour l’enregistrement des distances;appareils pour la distillation à usage scientifique;armoires de distribution [électricité];tableaux de distribution
[électricité];pupitres de distribution [électricité];masques de plongée;combinaisons de plongée;Puces à ADN;sifflets pour chiens;sonnettes de porte électriques;dosimètres;tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones portables;fichiers de musique téléchargeables;fichiers d’images téléchargeables;égouttoirs pour la photographie/la photographie;mesures de couturières;séchoirs
[photographie];appareils à sécher les épreuves photographiques;conduites
[électricité];Lecteurs DVD;dynamomètres;tampons d’oreilles pour plongée;appareils de montage;films cinématographiques;minuteurs
[santlasses]/sabliers;Mire-œufs;conduites d’électricité;matériel pour conduites d’électricité [fils, câbles];rails électriques pour le montage de projecteurs;clôtures électrifiées;appareils électrodynamiques pour la

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commande à distance des aiguilles de chemins de fer;appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux;électrolyseurs;bobines électromagnétiques;stylos électroniques pour unités d’affichage visuel;agendas électroniques;traducteurs électroniques de poche;étiquettes électroniques pour marchandises;tableaux d’affichage électroniques;publications électroniques téléchargeables;liseuses électroniques;colliers électroniques pour le dressage d’animaux;cartes magnétiques codées;bracelets d’identification codés, magnétiques;cartes-clés codées;appareils pour agrandissements
[photographie];épidiascopes;ergomètres;exposimètres
[posemètres];oculaires;instruments à lunettes;télécopieurs;appareils de fermentation [appareils de laboratoire];câbles à fibres optiques;appareils pour couper les films;films exposés;filtres pour masques respiratoires;filtres pour la photographie;filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie;extincteurs;avertisseurs d’incendie;battes pour incendie;échelles de sauvetage;lances à incendie;fourgons d’incendie;pompes à incendie;bateaux-pompes à incendie;couvertures coupe-feu;tuyaux à incendie;flashes [photographie];clignotants [signaux lumineux]/stores [feux de signalisation];ampoules de flash;disquettes souples;foulards;écrans fluorescents;signaux de brume non explosifs;appareils pour l’analyse des aliments;cadres pour diapositives;Fréquencemètres;fours pour laboratoires;meubles spéciaux pour laboratoires;fils ou filés en alliages métalliques
[fusibles];fusibles;galènes [détecteurs];éléments galvaniques;piles galvaniques;galvanomètres;instruments pour l’analyse des gaz;niveaux d’essence;gazomètres [instruments de mesure];jauges;appareils à glacer les épreuves photographiques;appareils pour systèmes de repérage universel [GPS];gants de protection contre les accidents;gants de plongée;gants de protection contre les rayons X à usage industriel;lunettes de sport;grilles pour accumulateurs;nécessaires mains libres pour téléphones;bandes de nettoyage de têtes de lecture
[enregistrement];casques pour le sport;écouteurs;appareils de contrôle de chaleur;appareils héliographiques;Arrondisseurs en ligne;appareils à haute fréquence;supports pour bobines électriques;hologrammes;cornes de haut- parleurs;Hydromètres;hygromètres;fils d’identification pour fils électriques;gaines d’identification pour fils électriques;cartes magnétiques d’identification;appareils électriques d’allumage à distance;couveuses pour la culture bactérienne;avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques;inducteurs [électricité];circuits intégrés;cartes à mémoire ou à microprocesseur;appareils d’intercommunication;interfaces pour ordinateurs;inverseurs [électricité];machines à facturer;appareils d’ionisation non pour le traitement de l’air ou de l’eau;gabarits [instruments de mesure];leviers de commande pour ordinateurs, autres que pour jeux vidéo;boîtes de jupe, automates à musique à prépaiement ou à prépaiement [boîtes de juke];changeurs de disques [informatique];boîtes de jonction [électricité];manchons de jonction pour câbles électriques;genouillères pour ouvriers;plateaux de laboratoire;centrifugeuses de laboratoire;lactodensimètres;Lactomètres;ordinateurs portables;lasers non
à usage médical.pare-soleil pour objectifs photographiques;objectifs pour l’astrophotographie;pèse-lettres;jalons [instruments d’arpentage]/tiges
[instruments d’arpentage];instruments de nivellement;niveaux [instruments pour déterminer l’horizontale];appareils et équipements de secours;bouées de sauvetage;gilets de sauvetage;ceintures de sauvetage;radeaux de sauvetage;capsules de sauvetage pour situations de catastrophes

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naturelles;variateurs [régulateurs], électriques/régulateurs [variateurs] de lumière;pointeurs électroniques à émission de lumière;diodes électroluminescentes [DEL];ballasts d’éclairage;paratonnerres
[tiges];limiteurs [électricité];serrures électriques;journaux [instruments de mesure];indicateurs de perte électrique;haut-parleurs;lanternes magiques;bandes magnétiques;fils magnétiques;supports de données magnétiques;encodeurs magnétiques;unités à bande magnétique pour ordinateurs;aimants;loupes [optique];compas de marine;sondeurs de fonds marins;Trusquins [menuiserie];bouées de repérage;pylônes de téléphonie sans fil;instruments mathématiques;mesures;appareils à mesurer l’épaisseur du cuir;appareils de mesure;appareils électriques de mesure;verrerie graduée/verrerie graduée;appareils à mesurer l’épaisseur des peaux;cuillers doseuses;thermomètres à viande;mégaphones;cartes mémoire pour machines de jeux vidéo;niveaux à mercure;ballons météorologiques;instruments météorologiques;métronomes;VIS micrométriques pour instruments d’optique;micromètres;microphones;microprocesseurs;microscopes;microt omes;compteurs de mille pour véhicules/compteurs kilométriques pour véhicules;miroirs pour inspection de travaux;miroirs [optique];téléphones portables;modems;machines à compter et trier l’argent;appareils électriques de surveillance;moniteurs [matériel informatique];moniteurs
[programmes informatiques];souris [périphérique d’ordinateur];tapis de souris;protège-dents pour le sport;appareils de signalisation navale;appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord];instruments pour la navigation;aiguilles de tourne-disques;tubes lumineux;filets de protection contre les accidents;pince-nez pour plongeurs et nageurs;ordinateurs blocs-notes;objectifs [optique];instruments d’observation;octants;Ohmmètres;lanternes optiques/lampes optiques;lentilles optiques;articles optiques;verre optique;fibres optiques
[fils conducteurs de rayons lumineux];condensateurs optiques;lecteurs optiques;supports de données optiques;disques optiques;oscillographes;appareils pour transvaser l’oxygène;ozoniseurs
[ozonisateurs];parcomètres;accélérateurs de particules;pedomètres;judas optiques pour portes;périscopes;boîtes de Petri;disques acoustiques/disques acoustiques;photocopieurs photographiques, électrostatiques, thermiques;photomètres;appareils pour la phototélégraphie;cellules photovoltaïques;appareils et instruments de physique;pince-nez;pipettes;tubes de Pitot;planchettes [instruments d’arpentage];planimètres;plaques pour accumulateurs;traceurs;plombs de fils à plomb;fils à plomb;calculatrices de poche;polarimètres;baladeurs multimédias;appareils de mesure de précision;balances de précision;bouchons indicateurs de pression pour valves;manomètres/manomètres;mesureurs de pression;indicateurs de pression;circuits imprimés;cartes de circuit imprimé;imprimantes d’ordinateurs;prismes [optique];sondes à usage scientifique;processeurs
[unités centrales de traitement];écrans de projection;appareils de projection;dispositifs de protection personnelle contre les accidents;dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical;combinaisons de protection pour aviateurs;les casques de protection;masques de protection;casques de protection pour le sport;films de protection conçus pour écrans d’ordinateur;rapporteurs [instruments de mesure];machines de bureau à cartes perforées;boutons de sonnerie;pyromètres;indicateurs de quantité;radars;appareils de télédiffusion;appareils de radiologie à usage industriel;écrans radiologiques à usage industriel;radios;postes radiotélégraphiques;postes

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Décision sur l’opposition no B 3 115 693 page:6De 12
radiotéléphoniques;appareils pour la sécurité du trafic ferroviaire;télémètres/télémètres;lecteurs [informatique];tourne- disques;disques réfléchissants à porter, pour la prévention des accidents de la circulation;gilets de sécurité réfléchissants;réfractomètres;réfracteurs;relais, électriques;installations électriques pour la commande à distance d’opérations industrielles;appareils de téléguidage;résistances électriques;respirateurs pour le filtrage de l’air;masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle/respirateurs, autres que pour la respiration artificielle;mannequins pour exercices de secours [appareils d’instruction];cornues;dessous de cornues;compteurs de révolution;Rhéostats;bombes;panneaux routiers lumineux ou mécaniques;baguettes de sourciers;règles [instruments de mesure];règles [instruments de mesure];saccharomètres;filets de sauvetage/filets de sauvetage;bâches de sauvetage;harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules et équipement de sport;salinomètres;appareils pour navigation par satellite;satellites à usage scientifique;balances;balances de bowling;balances numériques;balances de cuisine;scanneurs [équipements de traitement de données];écrans
[photographie];trames pour la photogravure;jauges de taraudage;perches pour autophotos [monopodes à main];semi-conducteurs;sextants;gaines pour câbles électriques;chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu;déclencheurs [photographie];obturateurs
[photographie];lunettes de visée pour armes à feu/lunettes de visée pour armes à feu;cloches de signalisation;lanternes de signalisation;panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques;sifflets de signalisation;bouées de signalisation;signalisation lumineuse ou mécanique;enseignes mécaniques;signalisation lumineuse;simulateurs pour la conduite et le contrôle de véhicules;sirènes;housses pour ordinateurs portables.pieds à coulisse;projecteurs diapositives/appareils de projection de la transparence;règles à calcul;indicateurs de pente/clinomètres/indicateurs de pente/inclinomètres;lunettes intelligentes;smartphones;montres intelligentes;détecteurs de fumée;prises, prises et autres contacts
[raccordements électriques]/fiches, prises et autres contacts [connecteurs électriques];chaussettes chauffées électriquement;piles solaires;panneaux solaires pour la production d’électricité;casques de soudeurs;valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques];sonars;supports d’enregistrement audio;bandes d’enregistrement sonore;Sonomètres;lignes de sondes;appareils et machines de sondage;plombs de sondes;Pare- étincelles;tubes acoustiques;chaînettes de lunettes/chaînes de lunettes;cordons de lunettes/cordons de lunettes;verres de lunettes;montures de lunettes/montures de lunettes;étuis à lunettes/étuis à lunettes;lunettes
[optique]/lunettes;Spectrographes;spectroscopes;contrôleurs de vitesse pour véhicules;indicateurs de vitesse;appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie];régulateurs de vitesse de tourne- disques;sptomètres;niveaux à bulle;enrouleurs [photographie];systèmes d’arrosage pour la protection contre le feu;régulateurs d’éclairage de scène;pieds d’appareils photographiques;câbles de démarrage pour moteurs;dispositifs de pilotage automatique pour véhicules;Survolteurs;baladeurs;stéréoscopes;appareils stéréoscopiques;alambics pour expériences en laboratoire;Stroboscopes;sulfitomètres;lunettes de soleil;instruments d’arpentage;chaînes d’arpenteur;niveaux à lunettes;tableaux de connexion;boîtes à clapets [électricité];interrupteurs, électriques;tablettes électroniques;tachymètres;magnétophones à bande

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Décision sur l’opposition no B 3 115 693 page:7De 12
magnétique;taximètres;appareils d’enseignement;protège-dents;fils télégraphiques;télégraphes [appareils];récepteurs téléphoniques;appareils téléphoniques;transmetteurs téléphoniques;fils téléphoniques;téléscripteurs/téléscripteurs;téléprompteurs;telerupters;téles copes;lunettes de visée pour pièces d’artillerie;appareils de télévision;indicateurs de température;étiquettes indicatrices de température, non à usage médical;bornes
[électricité];éprouvettes;instruments et machines pour essais de matériaux;appareils pour l’analyse non à usage médical;installations électriques antivol;théodolites;tubes thermoïoniques/tubes thermiques;thermomètres, non à usage médical;thermostats;thermostats pour véhicules;Compte-fils/verres à gaufrer;distributeurs de billets;minuteries, automatiques;appareils pour l’enregistrement du temps;pointeurs [horloges pointeuses];bras acoustiques pour tourne- disques;cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs;totalisateurs;cônes de signalisation;feux de signalisation pour la circulation;transformateurs [électricité];transistors
[électroniques];émetteurs de signaux électroniques;transmetteurs
[télécommunication];émetteurs [télécommunication];transparents
[photographie]/diapositives [photographie];transpondeurs;triodes;trépieds pour appareils photographiques;urinomètres;Clés USB;indicateurs de vide;tubes vacuum [radio];variomètres;appareils de radio pour véhicules;triangles de signalisation pour véhicules en panne;Verniers;magnétoscopes;cassettes vidéo;cartouches de jeux vidéo;écrans vidéo;vidéotéléphones;écrans vidéo pour bébés;bandes vidéo;viseurs photographiques;Viscosimètres;régulateurs de tension pour véhicules;régulateurs contre les surtensions;voltmètres;machines à voter;plaquettes pour circuits intégrés;talkies-walkies;bacs de rinçage
[photographie];indicateurs de niveau d’eau;ondemètres;capteurs d’activité à porter sur soi;ponts pesés;machines de pesage;poids;alarmes à sifflet;manches à air pour indiquer la direction du vent;serre-fils
[électricité];fils électriques;écrans de protection faciale pour ouvriers;repose-poignets à utiliser avec un ordinateur;Tubes à rayons X non à usage médical;Appareils à rayons X non à usage médical;Films radiographiques exposés;Radiographies autres qu’à usage médical;appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical;Supports d’iPad;verres doseurs;cruches de mesure du verre.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 9: Microphones;bonnettes d’ameublement;obturateurs
[photographie];appareils photographiques;filtres pour la photographie;pieds d’appareils photographiques;diaphragmes [photographie];trépieds pour appareils photographiques;ampoules de flash;lentilles optiques;adaptateurs pour objectifs photographiques;écouteurs;câbles adaptateurs pour casques d’écoute.
Lesmicrophones contestés;bonnettes d’ameublement;obturateurs
[photographie];appareils photographiques;filtres pour photographies;pieds d’appareils photographiques;diaphragmes [photographie];trépieds pour appareils photographiques;ampoules de flash; Leslentilles optiquesfigurent à l’identique dans les deux listes de produits, y compris les synonymes.

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Décision sur l’opposition no B 3 115 693 page:8De 12
Les adaptateurs pour objectifs photographiques contestés sont inclus dans la catégorie générale des appareils et instruments photographiques de l’opposante.Dès lors, ils sont identiques.
Les écouteurscontestéssont inclus dans la catégorie générale desappareils pour la transmission du son de l’opposante.Dès lors, ils sont identiques.
Lescâbles adaptateurs pour casques d’écoute contestés sont inclus dans la catégorie générale des matériaux pour conduites d’électricité de l’opposante[fils, câbles].Dès lors, ils sont identiques.
B) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Ilconvient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques, tels que ceux dans le domaine de la photographie.
Le niveaud’attention peut varier de moyen (par exemple, pour les câbles adaptateurs pour casques à écouteurs), étant donné que leur nature, leur mode d’achat ou leur prix moyen n’exigent pas que les consommateurs soient particulièrement attentifs et attentifs lors de leur choix, à élevé (par exemple, les adaptateurs pour objectifs photographiques;Lentilles optiques), celles-ci pouvant être achetées par des spécialistes dans un domaine particulier dans un but très spécifique, en raison de leur nature et de leurs conditions spécifiques, et/ou de leur prix.
C) Les signes
GEORGE
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La marque antérieure est la marque verbale «George».Le signe contesté est la marque figurative «GEORDGY», écrite en lettres majuscules gras assez standard, les lettres «O» et «D» contenant de petites différences.

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Décision sur l’opposition no B 3 115 693 page:9De 12
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie de l’Union européenne (18/09/2008,-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57).Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Le mot «GEORDGY» du signe contesté sera associé au prénom masculin «George» dans certains territoires, par exemple dans les pays où l’anglais est compris, comme expliqué ci-dessous.Parconséquent, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur la partie anglophone du public, comme le public d’Irlande et de Malte;
La marque antérieure «George» sera perçue comme un prénom anglais masculin ou comme un nom de famille.Il n’a aucun rapport avec les produits pertinents et est, dès lors, distinctif.
Le mot «GEORDGY» du signe contesté sera perçu par le public pertinent comme la forme diminutif de «George».Il sera reconnu comme une orthographe erronée de «BB ie» en raison, à tout le moins, de sa prononciation très similaire.La division d’opposition partage l’avis de l’opposante selon lequel «Georgie» est, entre autres, la forme diminutif de «George».Pour les mêmes raisons que celles exposées ci-dessus, il possède un caractère distinctif pour les produits pertinents.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par les lettres «GEOR (*) G *».Ils diffèrent par la dernière lettre «E» de la marque antérieure et par la position de la lettre «G», qui est la cinquième lettre de la marque antérieure, et la sixième lettre du signe contesté.Les marques diffèrent également par les lettres «D» et «Y» du signe contesté, qui n’ont pas d’équivalent dans la marque antérieure.En outre, les marques diffèrent par la police de caractères du signe contesté, qui est toutefois assez standard.
Lesconsommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont face à une marque.En effet, le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie située à gauche (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.Le fait que les quatre premières lettres communes «GEOR» se trouvent au début des deux signes est pertinent aux fins de la comparaison.
Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «Georg *»/«GEOR * G *», présentes à l’identique dans les deux signes.La prononciation diffère par le son de la lettre finale «Y» du signe contesté et par la lettre «D».Toutefois, en ce qui concerne cette dernière, qui se situe entre deux consonnes, elle sera facilement ignorée.
Par conséquent, les signes sont similaires à un degré élevé sur le plan phonétique;
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques.«GEORDGY» sera perçu comme la forme diminutif de la marque antérieure «George», car il sera prononcé «GEORGIE» et, sur le plan visuel, il peut être perçu comme une graphie erronée.Étant donné que les signes seront associés à une signification très similaire, les signes sont similaires à un degré élevé sur le plan conceptuel.

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Décision sur l’opposition no B 3 115 693 page:10De 12
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
D) Caractère distinctif de la marque antérieure
Lecaractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante a fait valoir que la marque antérieure possède à tout le moins un caractère distinctif normal, voire supérieur à la normale, mais n’a produit aucun élément de preuve à l’appui d’un éventuel caractère distinctif accru.
Parconséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent.Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
E) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Un risque de confusion (y compris un risque d’association) existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré et du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou services désignés.L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18;11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Les produits sont identiques.Lepublic cible le grand public et un public de professionnels dont le niveau d’attention varie de moyen à élevé.Lamarque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque normal.
Les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur le plan visuel et un degré élevé de similitude phonétique et conceptuelle.
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.En l’espèce, il est parfaitement concevable que le consommateur pertinent perçoive le signe contesté comme une sous-marque, ou une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits qu’elle désigne.Il est courant que les entreprises apportent de petites variations de leurs marques, par exemple en modifiant leur police de caractères ou leur couleur, en y ajoutant des termes ou des éléments, afin de nommer de nouvelles lignes de produits ou de créer une version modernisée de la marque.

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Ilest tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013,-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
Parconséquent, la division d’opposition estime que les différences entre les signes ne suffisent pas à neutraliser les similitudes et à exclure avec certitude un risque de confusion, même pour la partie du public qui fait preuve d’un niveau d’attention plus élevé.Il peut raisonnablement être conclu que les consommateurs ne seront pas en mesure de distinguer les marques en conflit pour les produits qui sont identiques et les percevront comme ayant la même origine.
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public anglophone.Commeindiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Parconséquent, l’opposition est fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 16 202 145 del’opposante pour la marque verbale «George».Ils’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits contestés.
Étant donné que le droit antérieur susmentionné entraîne l’accueil de l’opposition et le rejet de la marque contestée pour l’ensemble des produits contre lesquels l’opposition était dirigée, il n’y a pas lieu d’examiner l’autre droit antérieur non enregistré invoqué par l’opposante (16/09/2004,-342/02, Moser Grupo Media, S.L., EU:T:2004:268).
Étant donné que l’opposition est pleinement accueillie sur la base du motifvisé à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il n’est pas nécessaire d’examiner davantagel’ autre motif de l’opposition, à savoir l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, en ce qui concerne la marque antérieure enregistrée, et l’article 8, paragraphe 4, du RMUE, par rapportà une autre marque non enregistrée.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autrepartie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du tauxmaximalqui y est fixé.

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Décision sur l’opposition no B 3 115 693 page:12De 12
De la division d’opposition
MARTA GARCÍA Chantal VAN Riel Helen Louise MOSBACK COLLADO
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présentedécision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.Enoutre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.