EUIPO, 20 avril 2021, R 1708/2019‑1, MIRHAGE (fig.) / Mirage et al.

EUIPO 20 avril 2021

Arguments

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Accepté
Risque de confusion entre les marques
La cour a jugé que les produits et services en question sont suffisamment similaires pour créer un risque de confusion dans l'esprit du public pertinent.
Accepté
Renommée de la marque de l'opposante
La cour a reconnu que la renommée de la marque de l'opposante contribue à la perception de confusion potentielle, justifiant ainsi l'opposition.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 20 avr. 2021, n° R1708/2019-1
Numéro(s) :	R1708/2019-1
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR, Article 8(5) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Décision partiellement annulée
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Texte intégral

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DÉCISION de la première chambre de recours du 20 avril 2021
Dans l’affaire R 1708/2019-1
MIRAGE granite CERAMICO S.p.A. Via les jardins, 225
41026 Pavullo in Frignano (MO)
Italie Opposante/requérante
représentée par Luppi Intellectual Property S.r.l., Viale Corassori, 54, 41124 Modena (Italie)
contre
Samir Hag Serres de rue, 26
61010 Tavullia […]
Italie Demanderesse/défenderesse
représentée par BUGNION S.p.A., Via A. Valentini, 11/15, 47922 Rimini (Italie)
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 009 399 (demande de marque de l’Union européenne no 17 202 466)
La première chambre de recours
composée de G. Humphreys (président et rapporteur), M. Bra (membre) et A. Kralik (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend le présent

Décision
Résumé des faits

pour les produits et services suivants:
Classe 11 — Appareils et machines frigorifiques; Armoires frigorifiques pour le stockage d’aliments; Comptoirs frigorifiques; Vitrines congélateurs; Congélateurs de crème glacée; Armoires réfrigérées pour la présentation de boissons; Bases conçues pour le montage de lampes; Diffuseurs [éclairage]; Dispositifs d’éclairage pour vitrines; Éléments d’éclairage; Lustres; Suspensions de lampes; Lampadaires; Panneaux d’éclairage.
Classe 20 — Bandes [meubles]; Éléments de meubles non métalliques; Récipients pour vitrines [meubles]; Divans; Séparateurs de chambres; Présentoirs portables [meubles]; Livrets [meubles]; Pattes de chaises; Pieds de table; Pieds pour meubles; Bars
[meubles]; Barres mobiles [meubles]; Unités de meubles; Meubles lits; Bancs avec étagères; Tables [meubles]; Tabourets [meubles]; Chaises [sièges].
Classe 42 — Advice relatif à l’décoration intérieure; Assistance en matière de choix de tissus d’ameublement [décoration intérieure]; Conseils professionnels en matière de conception de cuisines sur mesure; Conception de meubles de bureau; Services de décoration intérieure et extérieure; Conception architecturale pour meubles; Planification et conception de bureaux; Planification et conception de points de vente au détail; Planification et conception de cuisines; Planification [conception] de restaurants; Planification [conception] de magasins; Conception d’hôtels; Décoration intérieure commerciale; Le dessin ou modèle de barres; Conception [conception] de salles de bains; Décoration intérieure de magasins; Conception et conseils en ingénierie; Réalisation de graphismes informatiques (services d’imagerie numérique).
Classe 19 — Matériaux céramiques, carreaux en céramique, carreaux en porcelaine, carreaux en céramique, graisses en porcelaine, graisses en porcelaine, matériaux de construction non métalliques, carreaux non métalliques, verre enduits, verre argenté, verre réfléchissant, verres et articles en verre entièrement ou principalement en verre, en tant que produits compris dans la classe 19.
Classe 19 — Matériaux en céramique, carreaux en céramique, carreaux en plâtre en porcelaine, carreaux en céramique, dalles en verre porcelaine, matériaux de construction non métalliques, carreaux non métalliques.

Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE: risque de confusion
Article 8, paragraphe 5, du RMUE — Renommée
Moyens et arguments des parties
Motifs
Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Public pertinent et territoire pertinent
Comparaison des produits et services
Classe 11 — Appareils et machines frigorifiques; Armoires frigorifiques pour le stockage d’aliments; Comptoirs frigorifiques; Vitrines congélateurs; Congélateurs de crème glacée; Armoires réfrigérées pour la présentation de boissons; Bases conçues pour le montage de lampes; Diffuseurs [éclairage]; Dispositifs d’éclairage pour vitrines; Éléments d’éclairage; Lustres; Suspensions de lampes; Lampadaires; Panneaux d’éclairage.

Classe 20 — Bandes [meubles]; Éléments de meubles non métalliques; Récipients pour vitrines [meubles]; Divans; Séparateurs de chambres; Présentoirs portables [meubles]; Livrets [meubles]; Pattes de chaises; Pieds de table; Pieds pour meubles; Bars
[meubles]; Barres mobiles [meubles]; Unités de meubles; Meubles lits; Bancs avec étagères; Tables [meubles]; Tabourets [meubles]; Chaises [sièges].
Classe 42 — Advice relatif à l’décoration intérieure; Assistance en matière de choix de tissus d’ameublement [décoration intérieure]; Conseils professionnels en matière de conception de cuisines sur mesure; Conception de meubles de bureau; Services de décoration intérieure et extérieure; Conception architecturale pour meubles; Planification et conception de bureaux; Planification et conception de points de vente au détail; Planification et conception de cuisines; Planification [conception] de restaurants; Planification [conception] de magasins; Conception d’hôtels; Décoration intérieure commerciale; Le dessin ou modèle de barres; Conception [conception] de salles de bains; Décoration intérieure de magasins; Conception et conseils en ingénierie; Réalisation de graphismes informatiques (services d’imagerie numérique).

Classe 19 — Matériaux céramiques, carreaux en céramique, carreaux en porcelaine, carreaux en céramique, graisses en porcelaine, graisses en porcelaine, matériaux de construction non métalliques, carreaux non métalliques, verre enduits, verre argenté, verre réfléchissant, verres et articles en verre entièrement ou principalement en verre, en tant que produits compris dans la classe 19.
Classe 19 — Matériaux en céramique, carreaux en céramique, carreaux en plâtre en porcelaine, carreaux en céramique, dalles en verre porcelaine, matériaux de construction non métalliques, carreaux non métalliques.

Classe 20
Classe 42