DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 132 476
Antonio Tomás Navarro García, Av de la Libertad, 7, 12D, 30009 Murcia, Espagne (opposante).
un g a i ns t
Sliman Winston International Limited, 35 North Lotts, D01a3e0 Dublin, Irlande (demanderesse).
Le 02/12/2021, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 132 476 est accueillie pour tous les produits contestés.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 270 334 est rejetée dans son intégralité.
3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 320 EUR.
MOTIFS
Le 09/10/2020, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la
demande de marque de l’Union européenne no 18 270 334 (marque figurative), à savoir contre tous les produits compris dans les classes 29 et 30. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque espagnole no 3 654
251 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence

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d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 29: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes, légumes et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, confitures; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles,
Classe 30: Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagu; farines et préparations à base de céréales; produits de boulangerie, pâtisserie et confiserie; crèmes glacées; sucre, miel, sirop de massage; levure, poudres pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 29: Fruits, champignons, légumes, fruits à coque et légumes transformés; huiles et graisses comestibles; insectes et larves préparés; peaux pour charcuterie et leurs imitations; poissons, fruits de mer et mollusques non vivants; potages et bouillons, extraits de viande; produits laitiers et substituts; viande et produits carnés; œufs de volaille et ovoproduits; ailes de poulet; aliments réfrigérés principalement à base de poisson; beignets de fromage cottage; beignets de poulet; bisques; bouillon de bœuf; bouillons [potages]; boulettes de viande; bulgogi [plat coréen à base de boeuf]; bœuf préparé; calmars préparés; chowder; chicharron; breloques; Chili con queso; Chili con carne; consommés; croquettes de poisson; dolmas; plats préparés principalement à base de fruits de mer; escargots préparés; Falafel; filets de poisson grillés; hotchpotch à la vapeur; plats congelés principalement à base de viande; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de volaille; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de gibier; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de viande; plats préparés principalement à base de kebab; plats cuisinés préparés principalement à base de dinde; plats cuisinés préparés principalement à
base de poulet; plats cuisinés à base de viande; plats préparés surgelés principalement à
base de légumes; plats préparés à base de viande; plats préparés à base de viande [la viande étant la plus grande]; plats préparés à base de volaille [la volaille étant l’ingrédient principal]; plats congelés principalement à base de poisson; plats congelés principalement à
base de volaille; poisson cuit surgelé; poisson avec chips; salades préparées; salades à
base de pommes de terre; sashimi; soupe de nouilles; soupe miso; soupe de boule matzo; soupes en boîte; soupes miso précuites; soupes précuites; surimi; Tajine [plat préparé à
base de viande, poisson ou légumes]; tripes de bœuf; viande préparée.

Classe 30: Café, thés, cacao et leurs succédanés; glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; graines transformées, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures; sels, assaisonnements, arômes et condiments; sucre, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles; aliments préparés sous forme de sauces; aliments salés préparés à base de farine de pommes de terre; baguettes fourrées; Baozi [petits pains fourrés]; bases pour pizzas; beignets de banane; beignets d’ananas; bibimbap [riz mélangé à des légumes et du bœuf]; biscuits de riz; biscuits salés aux herbes; biscuits salés
[crackers] aromatisés aux épices; biscuits salés [crackers] goût viande; biscuits salés
[crackers]; biscuits salés au fromage; biscuits salés [crackers] goût fromage; biscuits salés à base de céréales préparées; biscuits au riz en forme de paille [arare]; biscuits d’oignon; boules de riz, boules de riz; boules au fromage soufflé [en-cas au maïs]; boulettes de riz; boulettes de riz enrobées de pâte de haricots sucrée [ankoro]; bretzels; bretzels mous;

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crosses de french surgelées; chow mein; Chow mein [plats à base de nouilles]; biscuits salés au riz; croûtes de riz; crumble; crêpes (crêpes); crêpes (alimentation); crêpes épaisses
[pancakes] aux oignons verts [pajeon]; chips de blé complet; chips à base de céréales; chips tortillas; chips de wonton; chips de riz; chips de pita; chips de maïs aromatisées aux légumes; chips de maïs aromatisées aux algues marines; chips de maïs; crackers de prawn; chimichanga; cheeseburgers [sandwichs]; Chalupas; canapes; Calzones; burritos; brioches; en-cas à base de riz; en-cas à base de plusieurs céréales; en-cas à base de maïs sous forme d’anneaux; en-cas à base de maïs et sous forme de houblons; en-cas à base de maïs; en-cas à tortilla; en-cas à base de farine de soja; en-cas à base de farine de riz; en- cas à base de farine de maïs; en-cas à base de farine de céréales; en-cas à base de farine de biscotte; en-cas à base de céréales; en-cas à base de blé extrudé; en-cas à base de blé complet; en-cas à base de blé; en-cas principalement à base de pain; en-cas fabriqués à partir de muesli; en-cas de céréales aromatisés au fromage; en-cas à base de céréales; en- cas au maïs soufflé aromatisés au fromage; en-cas au maïs soufflé; empanadas; déjeuners préemballés composés principalement de riz et incluant également de la viande, du poisson ou des légumes; gelée de sarrasin (masilmuk); gâteaux de riz gluant (chapsalttock); gâteaux de riz traditionnels coréens [injeolmi]; gâteaux de riz enrobés de chocolat; gâteaux de riz; gâteaux au millet; pop-corn enrobé de caramel avec des fruits à coque confits; grains de maïs grillés; gimbap [plat coréen à base de riz]; galettes salées; ravioli préparés; ravioli;
Ramen [plat japonais à base de nouilles]; quiches; gâteaux de riz frits [topokki]; galettes de haricots mungo [bindaetteok]; frites à base de céréales; friands; friands frais; croûte à pizza; chips [produits céréaliers]; farines; fajitas; jeunes enfants; barres alimentaires prêtes à consommer à base de chocolat; en-cas salés prêts à consommer à base de farine de maïs et confectionnés par extrusion; en-cas salés à base de maïs; en-cas salés à base de céréales; en-cas principalement à base de céréales extrudées; pâtés à la viande; pâté d’œufs; pâtes à pizza précuites; pâtes alimentaires en boîte; pâtes alimentaires fourrées; pâtisserie surgelée fourrée à la viande et aux légumes; pâte feuilletée au jambon; pâte de riz gluante sous forme de boulette recouverte de poudre de haricot (injeolmi); french surgelé toast; pain perdu; petits pains fourrés; PAELLA; okonomiyaki [galettes salées japonaises]; nouilles sautées avec des légumes [japonais]; nachos; maïs non soufflé traité; pop-corn; maïs grillé; maïs frit; macaronis au fromage; lasagnes; galettes au kimchi; jiaozi [boulettes de pâte farcies]; hot-dogs; raviolis chinois fourrés (gyoza cuits); clusters d’avoine contenant des fruits séchés; pâtés de porc; pâtisseries salées; pâtisseries composées de légumes et de volaille; pâtisserie surgelée fourrée à la viande; pâtisseries surgelées fourrées aux légumes; pâtisseries composées de légumes et de poisson; pâtisseries composées de légumes et de viande; plats à base de riz; plats de riz préparés; plats cuisinés déshydratés et liquides, essentiellement à base de pâtes alimentaires; plats cuisinés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de riz; plats à base de pâtes alimentaires; plats congelés principalement à base de riz; plats congelés principalement à base de pâtes alimentaires; pizzas surgelées; pizzas réfrigérées; pizzas préparées; pizzas non cuites; pizza fraîches; pizzas conservées; pizzas; petits pains cuits à la vapeur fourrés de pâte de haricots rouges; petits pains cuits à la vapeur fourrés à la viande hachée [niku-manjuh]; petits pains à la confiture de haricots; riz gluant aux noix et aux jujubes [yaksik]; risotto; plats préparés à base de riz; plats préparés à base de pâtes alimentaires; repas préparés à base de nouilles; déjeuners en boîte composés de riz, additionnés de viande, de poisson ou de légumes; raviolis à crevettes; quesadillas; porridge de citrouille [hobak-juk]; pop-corn à micro-ondes; pop-corn enrobé de sucre; pop-corn caramélisé; pop-corn aromatisé; plats préparés pour pizzas; plats préparés sous forme de pizzas; plats principalement à base de riz; plats principalement à base de pâtes alimentaires; plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires; plats préparés principalement à base de riz; plats lyophilisés dont les pâtes alimentaires sont l’ingrédient principal; plats lyophilisés dont le riz est l’ingrédient principal; spaghettis en boîte dans la sauce tomate; snacks soufflés au fromage; raviolis chinois cuits
à la vapeur (shumai, cuits); senbei [crackers au riz]; saucisse chaude et ketchup en petits pains ouverts coupés; sandwiches grillés; sandwiches contenant du poulet; sandwiches contenant de la salade; sandwichs au fromage grillés; sandwichs au fromage grillés au

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jambon; sandwiches de dinde; sandwiches contenant de la viande; sandwiches au poisson; sandwiches contenant du bœuf haché; sandwiches; samosas; salade de riz; salade de pâtes alimentaires; salade de macaronis; rouleaux de printemps; riz sauté; riz préparé laminé dans des algues; riz glutineux emballé dans des feuilles de bambou [zongzi]; tourtes
à la viande [préparés]; tourtes fraîches; tourtes aux pot; tourtes contenant du poisson; tourtes contenant du gibier; tourtes contenant des légumes; tourtes contenant de la volaille; chips de taco; tourtes; tortillas; tartes aux œufs; mincemeat; tamales; tacos; sushi; substituts de repas sous forme de barres à base de céréales; substituts de repas sous forme de barres à base de chocolat; steaks hachés insérés dans des pains briochés; steaks hachés cuits et insérés dans un petit pain; spaghettis et boulettes de viande; taboulé; tourtes à la volaille et au gibier à la viande; tourtes au poulet; tourtes aux légumes; tourtes contenant de la viande; guêtres de poulet; guêtres [sandwich]; virgules; tourtes sucrées ousalées.

Une interprétation du libellé de la liste des produits est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits.
L’expression «y compris», utilisée dans la liste des produits de la requérante, indique que les produits spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. En d’autres termes, elle renvoie à une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003, T-224/01, Nu-Tride, EU:T:2003:107).
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 29
Les fruits, champignons, légumes, fruits à coque et légumes transformés contestés; huiles et graisses comestibles; peaux pour charcuterie et leurs imitations; poissons, fruits de mer et mollusques non vivants; potages et bouillons, extraits de viande; produits laitiers et substituts; viande et produits carnés; œufs de volaille et ovoproduits; ailes de poulet; aliments réfrigérés principalement à base de poisson; beignets de fromage cottage; beignets de poulet; bisques; bouillon de bœuf; bouillons [potages]; boulettes de viande; bulgogi [plat coréen à base de boeuf]; bœuf préparé; calmars préparés; chowder; chicharron; breloques; Chili con queso; Chili con carne; consommés; croquettes de poisson; dolmas; plats préparés principalement à base de fruits de mer; escargots préparés; Falafel; filets de poisson grillés; hotchpotch à la vapeur; plats congelés principalement à base de viande; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de volaille; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de gibier; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de viande; plats préparés principalement à base de kebab; plats cuisinés préparés principalement à base de dinde; plats cuisinés préparés principalement à base de poulet; plats cuisinés à base de viande; plats préparés surgelés principalement à base de légumes; plats préparés à base de viande; plats préparés à base de viande [la viande étant la plus grande]; plats préparés à base de volaille [la volaille étant l’ingrédient principal]; plats congelés principalement à base de poisson; plats congelés principalement à base de volaille; poisson cuit surgelé; poisson avec chips; salades préparées; salades à base de pommes de terre; sashimi; soupe de nouilles; soupe miso; soupe de boule matzo; soupes en boîte; soupes miso précuites; soupes précuites; surimi; Tajine [plat préparé à base de viande, poisson ou légumes]; tripes de bœuf; les viandes préparées présentent à tout le moins un degré moyen de similitude avec les vastes catégories de l’opposante: viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes, légumes et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles parce qu’elles ont au moins la même destination et partagent généralement leur public pertinent et leurs canaux de distribution ainsi que leurs points de vente.

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Les insectes et larves préparés contestéssont au moins faiblement similaires auxpoissons des opposantset servent de source de protéines pour l’alimentation humaine directe. En tant que tels, ces produits ont la même nature et le même public pertinent et peuvent également être concurrents.
Produits contestés compris dans la classe 30

Le café, thés, cacao et leurs succédanés contestés; glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; graines transformées, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures; sels, assaisonnements, arômes et condiments; sucre, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles; aliments préparés sous forme de sauces; aliments salés préparés à base de farine de pommes de terre; baguettes fourrées; Baozi
[petits pains fourrés]; bases pour pizzas; beignets de banane; beignets d’ananas; bibimbap
[riz mélangé à des légumes et du bœuf]; biscuits de riz; biscuits salés aux herbes; biscuits salés [crackers] aromatisés aux épices; biscuits salés [crackers] goût viande; biscuits salés
[crackers]; biscuits salés au fromage; biscuits salés [crackers] goût fromage; biscuits salés à base de céréales préparées; biscuits au riz en forme de paille [arare]; biscuits d’oignon; boules de riz, boules de riz; boules au fromage soufflé [en-cas au maïs]; boulettes de riz; boulettes de riz enrobées de pâte de haricots sucrée [ankoro]; bretzels; bretzels mous; crosses de french surgelées; chow mein; Chow mein [plats à base de nouilles]; biscuits salés au riz; croûtes de riz; crumble; crêpes (crêpes); crêpes (alimentation); crêpes épaisses
[pancakes] aux oignons verts [pajeon]; chips de blé complet; chips à base de céréales; chips tortillas; chips de wonton; chips de riz; chips de pita; chips de maïs aromatisées aux légumes; chips de maïs aromatisées aux algues marines; chips de maïs; crackers de prawn; chimichanga; cheeseburgers [sandwichs]; Chalupas; canapes; Calzones; burritos; brioches; en-cas à base de riz; en-cas à base de plusieurs céréales; en-cas à base de maïs sous forme d’anneaux; en-cas à base de maïs et sous forme de houblons; en-cas à base de maïs; en-cas à tortilla; en-cas à base de farine de soja; en-cas à base de farine de riz; en- cas à base de farine de maïs; en-cas à base de farine de céréales; en-cas à base de farine de biscotte; en-cas à base de céréales; en-cas à base de blé extrudé; en-cas à base de blé complet; en-cas à base de blé; en-cas principalement à base de pain; en-cas fabriqués à partir de muesli; en-cas de céréales aromatisés au fromage; en-cas à base de céréales; en- cas au maïs soufflé aromatisés au fromage; en-cas au maïs soufflé; empanadas; déjeuners préemballés composés principalement de riz et incluant également de la viande, du poisson ou des légumes; gelée de sarrasin (masilmuk); gâteaux de riz gluant (chapsalttock); gâteaux de riz traditionnels coréens [injeolmi]; gâteaux de riz enrobés de chocolat; gâteaux de riz; gâteaux au millet; pop-corn enrobé de caramel avec des fruits à coque confits; grains de maïs grillés; gimbap [plat coréen à base de riz]; galettes salées; ravioli préparés; ravioli;
Ramen [plat japonais à base de nouilles]; quiches; gâteaux de riz frits [topokki]; galettes de haricots mungo [bindaetteok]; frites à base de céréales; friands; friands frais; croûte à pizza; chips [produits céréaliers]; farines; fajitas; jeunes enfants; barres alimentaires prêtes à consommer à base de chocolat; en-cas salés prêts à consommer à base de farine de maïs et confectionnés par extrusion; en-cas salés à base de maïs; en-cas salés à base de céréales; en-cas principalement à base de céréales extrudées; pâtés à la viande; pâté d’œufs; pâtes à pizza précuites; pâtes alimentaires en boîte; pâtes alimentaires fourrées; pâtisserie surgelée fourrée à la viande et aux légumes; pâte feuilletée au jambon; pâte de riz gluante sous forme de boulette recouverte de poudre de haricot (injeolmi); french surgelé toast; pain perdu; petits pains fourrés; PAELLA; okonomiyaki [galettes salées japonaises]; nouilles sautées avec des légumes [japonais]; nachos; maïs non soufflé traité; pop-corn; maïs grillé; maïs frit; macaronis au fromage; lasagnes; galettes au kimchi; jiaozi [boulettes de pâte farcies]; hot-dogs; raviolis chinois fourrés (gyoza cuits); clusters d’avoine contenant des fruits séchés; pâtés de porc; pâtisseries salées; pâtisseries composées de légumes et de volaille; pâtisserie surgelée fourrée à la viande; pâtisseries surgelées fourrées aux légumes; pâtisseries composées de légumes et de poisson; pâtisseries composées de

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légumes et de viande; plats à base de riz; plats de riz préparés; plats cuisinés déshydratés et liquides, essentiellement à base de pâtes alimentaires; plats cuisinés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de riz; plats à base de pâtes alimentaires; plats congelés principalement à base de riz; plats congelés principalement à base de pâtes alimentaires; pizzas surgelées; pizzas réfrigérées; pizzas préparées; pizzas non cuites; pizza fraîches; pizzas conservées; pizzas; petits pains cuits à la vapeur fourrés de pâte de haricots rouges; petits pains cuits à la vapeur fourrés à la viande hachée [niku-manjuh]; petits pains à la confiture de haricots; riz gluant aux noix et aux jujubes [yaksik]; risotto; plats préparés à base de riz; plats préparés à base de pâtes alimentaires; repas préparés à base de nouilles; déjeuners en boîte composés de riz, additionnés de viande, de poisson ou de légumes; raviolis à crevettes; quesadillas; porridge de citrouille [hobak-juk]; pop-corn à micro-ondes; pop-corn enrobé de sucre; pop-corn caramélisé; pop-corn aromatisé; plats préparés pour pizzas; plats préparés sous forme de pizzas; plats principalement à base de riz; plats principalement à base de pâtes alimentaires; plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires; plats préparés principalement à base de riz; plats lyophilisés dont les pâtes alimentaires sont l’ingrédient principal; plats lyophilisés dont le riz est l’ingrédient principal; spaghettis en boîte dans la sauce tomate; snacks soufflés au fromage; raviolis chinois cuits à la vapeur (shumai, cuits); senbei [crackers au riz]; saucisse chaude et ketchup en petits pains ouverts coupés; sandwiches grillés; sandwiches contenant du poulet; sandwiches contenant de la salade; sandwichs au fromage grillés; sandwichs au fromage grillés au jambon; sandwiches de dinde; sandwiches contenant de la viande; sandwiches au poisson; sandwiches contenant du bœuf haché; sandwiches; samosas; salade de riz; salade de pâtes alimentaires; salade de macaronis; rouleaux de printemps; riz sauté; riz préparé laminé dans des algues; riz glutineux emballé dans des feuilles de bambou [zongzi]; tourtes à la viande [préparés]; tourtes fraîches; tourtes aux pot; tourtes contenant du poisson; tourtes contenant du gibier; tourtes contenant des légumes; tourtes contenant de la volaille; chips de taco; tourtes; tortillas; tartes aux œufs; mincemeat; tamales; tacos; sushi; substituts de repas sous forme de barres à base de céréales; substituts de repas sous forme de barres à base de chocolat; steaks hachés insérés dans des pains briochés; steaks hachés cuits et insérés dans un petit pain; spaghettis et boulettes de viande; taboulé; tourtes à la volaille et au gibier à la viande; tourtes au poulet; tourtes aux légumes; tourtes contenant de la viande; guêtres de poulet; guêtres [sandwich]; virgules; les tourtes [sucrées ou salées] présentent à toutle moins un degré moyen de similitude avec les vastes catégories de café, thé, cacao et succédanés du café de l’opposante; riz; tapioca et sagu; farines et préparations à base de céréales; produits de boulangerie, pâtisserie et confiserie; crèmes glacées; sucre, miel, sirop de massage; levure, poudres pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, car ils ont au moins la même destination et coïncident généralement par leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leurs points de vente.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés au moins similaires s’adressent au grand public. Le niveau d’attention est considéré comme moyen.
c) Les signes

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Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Espagne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La marque figurative antérieure se compose d’une structure hexagonale noire abstraite et du mot stylisé, mais clairement reconnaissable. La stylisation n’est pas particulièrement frappante et a donc très peu d’influence dans la comparaison des signes.
Le signe figuratif contestése compose du mot stylisé écrit en italique rouge et, en dessous de ce mot, séparé par une ligne noire, les autres éléments verbaux MIJOTÉ POUR VOUS, écrits en caractères gras noirs bien plus petits. En raison de leur petite taille, ils sont de nature secondaire. La stylisation des éléments verbaux et la couleur ne sont pas particulièrement frappantes et ont donc très peu d’influence dans la comparaison des signes.
L’élément verbal commun Dalila dans les deux signes est un prénom féminin en espagnol et est dépourvu de signification pour les produits en cause. Il possède donc un caractère distinctif normal.
L’élément figuratif du signe antérieur est un symbole abstrait et ne véhicule aucune signification. L’hexagone étant une forme géométrique assez courante et fréquemment utilisée, elle possède un caractère distinctif limité. En conséquence, l’élément verbal est plus distinctif que l’élément figuratif. En raison de sa taille et de sa position, l’élément verbal est en outre la partie dominante du droit antérieur.
Le public espagnol ne comprendra pas la signification des mots français MIJOTÉ POUR VOUS dans le signe contesté, qui sont donc distinctifs, mais secondaires. En raison de sa taille et de sa position, l’élément verbal Dalila est la partie dominante du droit contesté.
Lorsque des signes sont constitués d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, l’élément verbal du signe a, en principe, davantage d’impact sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005, 312/03,-Selenium-Ace, EU:T:2005:289, § 37).

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En outre, les consommateursont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par l’élément verbal «Dalila». Toutefois, ils diffèrent par la stylisation de ces mots et par les éléments supplémentaires. Compte tenu du caractère distinctif de ces éléments (voir ci-dessus), du caractère secondaire des mots supplémentaires dans le signe contesté et du fait que, dans les deux signes, «Dalila» est l’élément dominant, les signes présentent à tout le moins un degré moyen de similitude sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, l’élément figuratif du signe antérieur ne sera pas prononcé. Le public ne prononcera pas non plus les mots français contenus dans le signe contesté, étant donné qu’ils sont de nature secondaire et qu’en outre, le public a tendance à abréger les signes. Par conséquent, les signes sont identiques sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Étant donné que les deux signes seront perçus comme le prénom féminin «Dalila» et que les éléments verbaux secondaires du signe contesté sont dépourvus de signification, les signes sont identiques sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Cette appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en considération, et notamment la similitude des marques et celle des

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produits ou des services désignés. Ainsi, un degré élevé de similitude entre les produits peut être compensé par un faible degré de similitude entre les marques, et inversement (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 20; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 24; 29/09/1998, 39/97-, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Les produits sont tous au moins similaires à un degré moyen. Le public pertinent est le grand public et le niveau d’attention est moyen. La marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque normal.
Les signes sont similaires à tout le moins à un degré moyen sur le plan visuel et identiques sur les plans phonétique et conceptuel.
Compte tenu des similitudes entre les signes, et en particulier du fait que le seul élément verbal et pleinement distinctif de la marque antérieure est entièrement inclus dans le début du signe contesté, il est considéré que le public pertinent pourrait être amené à croire que les produits similaires proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En effet, il est hautement probable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 49).
Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).
Compte tenu de tout ce qui précède, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public pertinent.
Par conséquent, l’opposition est fondée sur la base de l’enregistrement de la marque
espagnole no 3 654 251 de l’opposante. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits contestés.

FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé. En l’espèce, l’opposante n’a pas désigné de représentant professionnel au sens de l’article 120 du RMUE et n’a donc pas engagé de frais de représentation.

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Décision sur l’opposition no B 3 132 476 Page sur 10 10
De la division d’opposition
BEATRIX STELTER Karin KLÜPFEL Astrid WÄBER
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.