LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISIONS de la première chambre de recours du 5 août 2021
Dans l’affaire R 2012/2020-1
Karcher GmbH Raiffeisenstr. 32 74906 Bad Rappenau Allemagne Demanderesse/requérante
représentée par BRP RENAUD ET PARTNER mbB, Königstr. 28, 70173 Stuttgart, Allemagne
Recours concernant la demande de marque de l’Union européenne no 18170278
a rendu
LA PREMIÈRE CHAMBRE DE RECOURS
composée de G. Humphreys (président), Ph. von Kapff (rapporteur) et A. Kralik (membre)
Greffier: H. Dijkema
greffier: H. Dijkema
Langue de procédure: Allemand
05/08/2021, R 2012/2020-1, Kosmos noir

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Décisions
En fait
1 Par demande du 20 Le 12 décembre 2019, Karcher GmbH (ci- après la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque verbale
Noir de Kosmo
en tant que marque de l’Union européenne pour des produits compris dans la classe 6. Après la limitation du 30 mars 2020, la liste des produits comprend les produits suivants:

Classe 6 — Métaux universels et leurs alliages; Matériaux et éléments métalliques de construction; Serrurerie et petits articles en fonte, notamment poignées, béquilles, blocages de portes, boutons de porte, panneaux de portes, panneaux-clés, rosettes à clés, poignées de fenêtres, béquilles, quincailleries ferrées; Tubes métalliques; Portes, portails, fenêtres et couvre- fenêtres métalliques; Constructions métalliques transportables.

2 Conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, la demande a été contestée pour tous les produits revendiqués. La demanderesse a présenté des observations et maintenu sa demande d’enregistrement.
3 Par décision du 2 octobre 2020 («la décision attaquée»), l’examinateur a rejeté la demande pour tous les produits revendiqués, conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, «en raison de l’absence de caractère distinctif et descriptif». L’examinateur s’est notamment fondé sur les motifs suivants:
– Dans chaque secteur de marché, il est conforme aux habitudes habituelles du commerce que les consommateurs, dès lors qu’ils achètent un produit disponible en plusieurs couleurs et pour lesquels la couleur est également une caractéristique importante, sont confrontés à des noms de couleurs. Ces noms sont généralement composés d’une couleur et d’un mot supplémentaire. Peu de fournisseurs informeront leur clientèle que les produits doivent être livrés en rouge, bleu et gris, car les clients souhaitent bien sûr savoir quelles sont les nuances de couleur exactes: un rouge gris ne doit pas être comparé au rouge de Bordeaux ou au rouge grenat.
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– Aucun consommateur moyen qui achète une cuve de couleur murale sur laquelle figure «Olivengrün» (sic) ne pensera pas que c’est la marque ou le nom du fabricant qui est la couleur. Aucun consommateur moyen qui achète un lavabo à «Bahamabeige» dans la boutique sanitaire considérera que «Bahamabeige» est la marque du lavabo. Il s’agit d’indications de couleur que chacun peut utiliser pour décrire (de manière quelque peu claire) la couleur de ses produits.

– C’est la raison pour laquelle les fabricants inventent des noms de couleurs qui devraient, à tout le moins, donner au client une idée de la couleur attendue, mais non pour indiquer à la clientèle l’origine commerciale des produits. Le fait qu’au moins deux autres fournisseurs utilisent déjà l’indication «cosmos noir», bien que pour d’autres produits, en est une preuve.
– «Cosmos» pour les ferrures de porte ou les couvre-fenêtres est une bonne marque, mais le signe n’est pas «Kosmos», il s’agit de «Kosmos Schwarz» et il s’agit d’une indication de couleur et non d’une marque.
– Le cosmos est assez noir, comme en témoigne une photo de l’article Wikipédia «L’univers, l’univers ou les cosmos» (htpps://de.wikipedia.org/wiki/Universum):

4 Le 20 octobre 2020, la demanderesse a formé un recours et demandé l’annulation de la décision attaquée. Le 18 janvier 2021, le mémoire exposant les motifs du recours est parvenu à l’Office.

Motifs du recours
5 Les arguments avancés par la demanderesse dans son mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:

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– La combinaison verbale «Kosmos Schwarz» n’est pas perçue comme une indication de couleur.
– L’élément noir est une indication de couleur. L’élément Kosmos est distinctif par rapport aux produits en cause et n’a aucun rapport avec les produits revendiqués. La combinaison noire de Kosmo n’est pas révélatrice.
– Le public ciblé n’a aucune raison de qualifier la dénomination d’ensemble uniquement d’indication de couleur lorsque l’élément joint à l’indication de couleur ne décrit pas la couleur de manière plus détaillée, mais qu’il est combiné à l’indication de la couleur, sans lien de signification interne.
– De cette manière, le signe dans son ensemble devient mémorisable et sert donc (à tout le moins également) d’indication de l’origine commerciale du produit.

– Le terme Kosmos, pris isolément, n’est donc ni une indication de couleur ni une indication de certaines caractéristiques des produits désignés en l’espèce. Il ne décrit pas non plus plus précisément l’indication de couleur «noir».

– L’affirmation de l’Office, selon laquelle Kosmos possède la couleur noire, est erronée. Le cosmos, en tant qu’ensemble de l’espace, du temps et de l’ensemble de la matière et de l’énergie, n’a, en tant qu’idée abstraite, aucune couleur.

Considérants
6 Toutes les références au RMUE dans la présente décision sont fondées sur le règlement (UE) 2017/1001 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 sur la marque de l’Union européenne (JO L 154, 16.6.2017, p. 1), qui codifie le texte modifié du règlement (CE) no 207/2009, sauf indication dérogatoire explicite.

7 Le recours est conforme aux articles 66, 67 et 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.

8 Le recours est également fondé et la décision attaquée est annulée.

9 La décision attaquée se fonde sur l’hypothèse selon laquelle la marque sera comprise comme désignant une couleur. Cette constatation n’est toutefois pas étayée par les motifs de la décision.

10 Il est vrai que les consommateurs comprennent une indication de couleur comme une caractéristique des produits et qu’ils
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«sont également désireux de savoir de quelles nuances de couleurs il s’agit exactement». L’examinateur a également prouvé, à l’aide de plusieurs exemples, que les dénominations de couleurs en allemand sont formées par l’association de la couleur de base à un mot précédé de ce que cette couleur de base est précisée («Olivgrün», «Bordeaux-Rot»).
11 Or, c’est à juste titre que la demanderesse a fait valoir que les exemples cités dans la décision attaquée ne sont pas comparables à la marque litigieuse. Ils ont tous en commun que le mot précédé est de nature à préciser la couleur. Il s’agit à chaque fois d’un objet présentant une nuance de la couleur correspondante. Les olives sont vertes, le vin Bordeaux présente une couleur rouge foncé caractéristique — pour reprendre certains des exemples cités par l’examinateur. Ces faits sont si évidents et si bien connus du public que celui-ci comprendra effectivement une dénomination de couleur comme une comparaison simplifiée: «Vert oliv» — «vert comme une olive», «Bordeaux-Rot» — «rouge comme celui de Bordeaux» (bien qu’il existe naturellement aussi des olives noires et des vins de Bordeaux blancs).
12 Toutefois, on ne saurait considérer de manière générale que toute combinaison d’une couleur de base avec un substantif précédé dans la langue allemande est comprise comme désignant une nuance de couleur. Cela est d’autant plus vrai en l’espèce, où la demanderesse a demandé la marque en allemand en deux mots. On ne saurait d’emblée considérer que «Kosmos Schwarz» et «Kosmos noir» sont perçus comme identiques.
13 Cela doit au contraire être déterminé au cas par cas par une analyse de la compréhension du public pertinent, y compris des consommateurs cibles et des concurrents, car il n’est pas possible de formuler des principes généraux: Ainsi, le syntagme «Salzburger Blau» fonctionne comme une désignation d’une couleur bleue traditionnelle tolle, tandis que le syntagme «Berliner Weisse», composé de manière identique, désigne une bière produite à Berlin.
14 Afin de déterminer si la marque contestée est comprise comme une nuance de couleur selon le dessin ou modèle décrit par l’examinateur, il est donc déterminant de savoir si le cosmos est effectivement noir ou s’il est associé, de manière générale, à une nuance de couleur noire. La décision attaquée ne traite pas de cette question, bien que la demanderesse ait avancé un argument en ce sens dans ses observations sur l’avis d’objection. À cet égard, la référence à une image du cosmos provenant de Wikipédia, constituée d’une surface de base noire avec des points jaunes (reproduite au point 3 ci-dessus), avec la mention «Le cosmos est assez noir», n’est manifestement pas
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suffisante, car il peut s’agir d’une photographie faite la nuit si l’obscurité fait apparaître tout le noir.
15 Certes, dans la décision attaquée, deux exemples d’utilisation de la combinaison verbale «Kosmos Schwarz» en rapport avec des couleurs et des vernis de voiture ont été cités, raison pour laquelle l’examinateur a considéré qu’il s’agissait d’une qualification de la couleur noire. Toutefois, à la suite d’une recherche sur Internet effectuée par la chambre le 25 juin 2021, le mot «Kosmos» est utilisé en relation avec plusieurs autres couleurs. Outre des indications écrites séparées, telles que «Kosmos + couleur», on trouve également les termes «cosmos vert», «bleu cosmos» et «jaune cosmo» en tant que désignations de couleurs:

a) Vert cosmos:

https://picclick.de/Glasur-577gr-Kosmosgr%C3%BCn-G4644- Pulverglasur-Niederbrand-Keramik-292975603110.html
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https://reddingo.com/es-de/products/dogs/collars/designs/DC- CO-GR/
b) Bleu cosmos/Cosmos blue
https://www.ral-farben.de/alle-ral-farben
c) Jaune de Kosmo
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https://www.asos.com/de/nyx-professional-makeup/nyx- professional-makeup-epic-wear-langanhaltender-eyelinerstift- in-kosmos-gelb/prd/23212918
https://reddingo.com/us-de/products/dogs/collars/DC-CO-YE/
16 L’utilisation du mot «Kosmos» en relation avec plusieurs couleurs différentes plaide contre le fait qu’il est censé indiquer une certaine nuance de couleur. Il se peut que le terme «cosmos» ait une signification générale par rapport aux couleurs (par exemple, «radio» en association avec le rayonnement cosmique). Toutefois, il peut également s’agir d’une marque. Toutefois, cela doit être vérifié par l’examinateur.

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17 Pour ces motifs, il y a lieu d’annuler la décision attaquée et de rejeter l’affaire pour un examen plus approfondi.

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Contenu de la décision;
Dispositif Par ces motifs,
LA CHAMBRE
comme suit:

1. Annule la décision attaquée;
2. L’affaire est renvoyée pour un examen plus approfondi.
Accord à l’article 39, paragraphe 5, de Signés Signés l’EUTMDR
G. Humphreys Ph. von Kapff Signés
G. Humphreys
Agissant au nom de
A. Kralik
Greffier:

Signés
p.o. P. Nafz
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