DÉCISIONS de la première chambre de recours du 20 mai 2021
Dans l’affaire R 1051/2020-1
Alexander Klee Villettengässli 15
3074 Muri
Suisse Contestant/plaignant
représentée par BOEHMERT & BOEHMERT ANWALTSPARTNERSCHAFT mbB — PATENTANWÄLTE RECHTSANWÄLTE, Hollerallee 32, 28209 Brême, Allemagne
contre;
Cover-DIRECT Ges.m.b.H. Gasse de fasangartens 14/8
1130 Vienne
Autriche Demanderesse/défenderesse
représentée par M^e Andreas Doschek, Reisnerstraße 29/7, 1030 Vienne, Autriche
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3078162 (demande de marque de l’Union européenne no 17996884)
a rendu
La première chambre de recours
composée de G. Humphreys (président), Ph. von Kapff (rapporteur) et A. Kralik (membre)

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Greffier: H. Dijkema
greffier: H. Dijkema
Décisions
En fait
KLEEEE.
en tant que marque de l’Union européenne, pour les services suivants après limitation du 17 septembre 2019:
Classe 35 — Promotion des œuvres d’art de tiers au moyen de la mise à disposition de portefeuilles en ligne par l’intermédiaire d’un site Internet; Services de vente au détail d’œuvres d’art, fournis par des galeries d’art;
Classe 41 — Location d’objets d’art; L’organisation d’expositions artistiques; Les services de spectacles fournis par les artistes; Exploitation et services d’une galerie d’art; Services culturels, éducatifs et de divertissement fournis par des galeries d’art; Organisation d’événements culturels.
PAUL KLEE
demandée le 30 octobre 2003 et enregistrée le 31 mars 2005 en tant que marque de l’Union européenne no 3428919, renouvelée le 31 mai 2013 pour tous les produits et services:
Classe 3 — Préparations pour blanchir et blanchir; Savons, parfumerie; huiles essentielles; Produits d’hygiène corporelle et de beauté; Lotions capillaires; Dentifrices;
Classe 9 — Disques compacts; Programmes informatiques; Diapositives; Disques magnétiques; Cartes de crédit; Films; Cassettes vidéo; Plaques d’images; CD-Roms;
Classe 14 — Métaux précieux et leurs alliages, ainsi que produits en ces métaux ou en plaqué, compris dans cette classe; Joaillerie; Bijouterie; Les NIP; Pierres précieuses; Horlogerie; Instruments de mesure temporelle;
Classe 16 — Papier; Carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes; Produits de l’imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Papeterie; Affiches; Objets d’art; Calendrier; Livres;
Classe 18 — Cuir et imitations du cuir et produits en ces matières compris dans cette classe; Des poches, Malles et valises; Parapluies; Parasols;

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Classe 21 — Appareils et récipients pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ni en plaqué); Ouvrages en verre; Porcelaine; Faïence, non comprise dans d’autres classes;
Classe 24 — Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; Couvertures de lit et de table;
Classe 25 — Vêtements; Chaussures; Articles de chapellerie; Cravates; Les lingettes à soie;
Classe 27 — Tapis; Tapis pour pieds; Nattes; Linoléum et autres revêtements de sol; Papiers peints (à l’exclusion des papiers en matières textiles);
Classe 28 — Jeux; Jouets; Articles de sport; s’ils sont compris dans cette classe;
Classe 35 — Publicité; Commerce de détail de produits de merchandising;
Classe 41 — Education; Formation; Divertissement; activités sportives et culturelles;
Classe 42 — Octroi de licences de droits de propriété industrielle.
La renommée dans l’Union européenne a été revendiquée pour:
Classe 16 — Articles d’art;
Classe 41 — Activités culturelles.
PAUL KLEE
demandé et enregistré le 9 Le 1er décembre 1998, en tant qu’enregistrement international no 705811, en Autriche, au Benelux, en République tchèque, en Allemagne, au Danemark, en Espagne, en
France, au Royaume-Uni, en Italie, en Pologne et au Portugal, pour les produits et services suivants:
Classe 3 — Préparations pour blanchir et blanchir; Savons, parfumerie; huiles essentielles; Produits d’hygiène corporelle et de beauté; Lotions capillaires; Dentifrices;
Classe 9 — Disques compacts; Programmes informatiques; Diapositives; Disques magnétiques; Cartes de crédit; Films; Cassettes vidéo; Plaques d’images; CD-Roms.
Classe 14 — Métaux précieux et leurs alliages, ainsi que produits en ces métaux ou en plaqué, compris dans cette classe; Joaillerie; Bijouterie; Les NIP; Pierres précieuses; Horlogerie; Instruments de mesure temporelle.
Classe 16 — Papier; Carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes; Produits de l’imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Papeterie; Affiches; Objets d’art; Calendrier; Livres;

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Classe 18 — Cuir et imitations du cuir et produits en ces matières compris dans cette classe; Des poches, Malles et valises; Parapluies; Parasols;
Classe 21 — Appareils et récipients pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ni en plaqué); Ouvrages en verre; Porcelaine; Faïence, non comprise dans d’autres classes;
Classe 24 — Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; Couvertures de lit et de table;
Classe 25 — Vêtements; Chaussures; Articles de chapellerie; Cravates; Les lingettes à soie;
Classe 27 — Tapis; Tapis pour pieds; Nattes; Linoléum et autres revêtements de sol; Papiers peints (à l’exclusion des produits textiles;
Classe 28 — Jeux; Jouets; Articles de sport; s’ils sont compris dans cette classe;
Classe 35 — Publicité; Commerce de détail de produits de merchandising;
Classe 42 — Octroi de licences de droits de propriété industrielle.
La renommée dans les territoires désignés a été revendiquée pour:
Classe 16 — Articles d’art;

Enregistrement international désignant l’Union européenne no 1086365, demandé et enregistré le 29 juin 2011 pour, entre autres, les produits et services suivants:
Classe 14 — Métaux précieux et leurs alliages, ainsi que produits en ces métaux ou en plaqué, compris dans cette classe; Joaillerie; Bijouterie; Pierres précieuses;
Horlogerie; Instruments de mesure temporelle;
Classe 16 — Papier; Carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes; Produits de l’imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Cartes postales; Papeterie; Affiches; Objets d’art; Calendrier; Livres;
Classe 35 — Publicité; Commerce de détail de produits dérivés;
Classe 41 — Enseignements; Formation; Divertissement; activités sportives et culturelles; Mise à disposition d’installations muséales; L’organisation d’expositions à des fins culturelles ou de divertissement.

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Exposé et arguments des parties
Considérants
Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Le public pertinent
Comparaison des produits et services
Classe 35 — Promotion des œuvres d’art de tiers au moyen de la mise à disposition de portefeuilles en ligne par l’intermédiaire d’un site Internet; Services de vente au détail d’œuvres d’art, fournis par des galeries d’art;
Classe 41 — Location d’objets d’art; L’organisation d’expositions artistiques; Les services de spectacles fournis par les artistes; Exploitation et services d’une galerie d’art; Services culturels, éducatifs et de divertissement fournis par des galeries d’art; L’organisation d’événements culturels;
les produits et services couverts par la marque antérieure
Classe 16 — Articles d’art;
Classe 35 — Publicité; Commerce de détail de produits de merchandising;
Classe 41 — Education; Formation; Divertissement; activités sportives et culturelles;
similaire, voire identique.
Comparaison des marques
Klee, Paul,peintre et graphiste, * Munichbuchsee (à Berne) 18. 12. 1879, Muralto (à Locarno) 29. 6. 1940; L’un des artistes les plus importants de l’avant-garde allemande, de l’expressionnisme à l’art abstrait. Klee étudie en 1898-1901 chez Heinrich Knirr et F. von Stuck à Munich. En 1901, il séjourne en Italie et, en 1906, il s’est installé à Munich. En 1911, il a apprisA. Kubin ,A. Macke et les artistes de l’onglet bleu. Il s’est ami avec W. W. Kandinsky et F. Marc et a participé à l’exposition de l’onglet bleu en 1912. La même année, il s’est rendu à Paris, où il s’est particulièrement intéressé auxœuvresH. Rousseaus,R.Delaunays, G.Braques etP. Picassos. En 1914, il s’est renduà Tunis et au Caire,