EUIPO, 22 avril 2021, n° 003117393

EUIPO 22 avril 2021

Arguments

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Accepté
Renommée de la marque antérieure
La division d'opposition a constaté que la marque antérieure jouissait d'une renommée dans l'Union européenne pour les produits revendiqués, ce qui entraîne l'application de l'article 8, paragraphe 5, du RMUE.
Accepté
Similitude des signes
La division d'opposition a jugé que les signes étaient très similaires sur le plan visuel, ce qui pourrait créer un risque de confusion parmi les consommateurs.
Accepté
Risque de préjudice à la renommée de la marque antérieure
La division d'opposition a conclu que l'usage de la marque contestée pourrait tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, ce qui constitue un risque de préjudice.
Accepté
Responsabilité des frais de la partie perdante
La division d'opposition a statué que la partie perdante doit supporter les frais exposés par l'autre partie, conformément à l'article 109 du RMUE.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 22 avr. 2021, n° 003117393
Numéro(s) :	003117393
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR, Article 8(5) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 117 393
Guccio Gucci S.P.A., Via Tornabuoni, 73/R, 50123 Firenze, Italie (opposante), représentée par Santarelli, 49, avenue des Champs Elysées, 75008 Paris, France (mandataire agréé)
un g a i ns t
Yongli Chen, C/Embajadores, 181, 28045 Madrid (Espagne), représentée par Onofre Indalecio Sáez Menchón, Gran Via, 69-4° Of.412, 28013 Madrid (Espagne) (représentant professionnel).
Le 22/04/2021, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1) l’ oppositionno B 3 117 393 est accueillie pour tous les produits contestés.
2.la demande de marque de l’Union européenne no 18 176 596 est rejetée dans son intégralité.
3. la demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 30/04/2020, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la
demande de marque de l’Union européenne no 18 176 596 (marque figurative).L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement international no
1 241 685 désignant l’Union européenne (marque figurative).L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE en ce qui concerne ce droit antérieur.
RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE
Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition examinera d’abord l’opposition par rapport à l’enregistrement international antérieur no 1 241 685 désignant l’Union européenne, pour lequel l’opposante a revendiqué une renommée dans l’Union européenne.
Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée est refusée à l’enregistrement lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou les services pour lesquels elle est demandée sont identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque

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antérieure de l’Union européenne, la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union ou, en cas d’usage de la marque antérieure, si la marque antérieure est renommée dans l’Union ou dans le cas d’un usage antérieur d’une marque antérieure.
Par conséquent, les motifs de refus visés à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.
Les signes doivent être identiques ou similaires.
La marque de l’ opposante doit jouir d’une renommée.La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée;elle doit exister sur le territoire concerné et pour les produits et/ou les services sur lesquels l’opposition est fondée;
Risque de blessure:l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.
Les conditions susmentionnées étant cumulatives, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (16/12/2010-, 345/08 indirects-T 357/08, Botolist/Botocyl, EU:T:2010:529, § 41).La satisfaction de l’ensemble des conditions susmentionnées peut toutefois ne pas suffire.L’opposition peut néanmoins ne pas aboutir si la demanderesse établit l’usage avec juste motif de la marque contestée.
A) Renommée de la marque antérieure
Selon l’opposante, la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union européenne.
La renommée suppose un seuil de connaissance qui est atteint uniquement lorsque la marque antérieure est connue d’une part significative du public pertinent pour les produits ou services qu’elle couvre.Le public pertinent est, selon les produits ou services commercialisés, soit le grand public, soit un public plus spécialisé.
En l’espèce, la marque contestée a été déposée le 07/01/2020.Par conséquent, il a été demandé à l’opposante de prouver que la marque sur laquelle l’opposition est fondée avait acquis une renommée dans l’Union européenne avant cette date.Les éléments de preuve doivent également montrer que la renommée a été acquise pour les produits pour lesquels l’opposante a revendiqué une renommée, à savoir:
Classe 18: Sacs à main.
Classe 25: Vêtements.
L’opposition est formée à l’encontre des produits suivants:
Classe 14: instruments de mesure du temps;coffrets à bijoux et coffrets à montres;joaillerie;porte-clés et chaînes pour clés, et leurs breloques;pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations;instruments chronométriques;statues et figurines fabriquées ou recouvertes de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci;des ornements fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou de leurs imitations;alliages d’iridium;alliages d’osmium;alliages de

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PALLADIUM;alliages d’argent;alliages de rhodium;alliages de ruthénium;articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel;breloques plaquées en métaux précieux;breloques en bronze;bracelets d’identification [bijouterie];boîtes commémoratives en métaux précieux;boîtes en métaux précieux;boîtes décoratives en métaux précieux;coupes commémoratives en métaux précieux;perles de méditation;disques céramiques utilisés comme bons de valeur;jetons de cuivre;jetons métalliques utilisés pour le transport de masse;sets de pièces de monnaie à collectionner;lingots d’or;porte-clés de fantaisie en métaux précieux;misbaha [chapelets];pièces de monnaie;pièces de monnaie de collection;pièces commémoratives;pièces en or;pièces non monétaires;objets d’art en or émaillé;objets d’art en argent émaillé;objets d’art en pierres précieuses;objets d’art en métaux précieux;objets d’art en argent;plaques commémoratives;plaques d’identité en métaux précieux;plaques tombales en métaux précieux;rosaires;chapelets;tasses à récompenses en métaux précieux;trophées plaqués en alliages de métaux précieux;trophées plaqués en métaux précieux;trophées en métaux précieux;trophées en alliages de métaux précieux;pierres de tourmaline;horloges numériques;bracelets pour montres;boîtiers de montres;montres-bracelets.
Classe 18: Sellerie, fouets et vêtements pour animaux;cannes;bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport;parapluies et parasols;brides pour guider les enfants;bandoulières (ceintures);bandoulières [courroies] en cuir;bandoulières en cuir;trousses de toilette vendues vides;KID;boîtes en cuir;boîtes en cuir ou en carton-cuir;boîtes à chapeaux en imitation cuir;carton-cuir;courroies de cuir;lacets de cuir;courroies en imitation cuir;sangles pour équipement de soldats;bandelettes en cuir;courroies de patins;bandoulières [bandoulières];cuir vendu en vrac;imitations du cuir;cuir imitation vendu en vrac;cuir en polyuréthane;cuir et imitations du cuir;cuir brut ou mi-ouvré;cuir pour harnais;cuir pour meubles;cuir pour chaussures;boues [parties de peaux];caisses en cuir ou en carton- cuir;porte-documents en cuir;étiquettes en cuir;téfilline [phylactères];gaines de ressorts en cuir;peaux de chamois, autres que pour le nettoyage;garnitures de harnachement;garnitures de cuir pour meubles;fils de cuir;feuilles de cuir destinées à la fabrication;feuilles imitation cuir destinées à la fabrication;moleskine [imitation du cuir];objets à mâcher en cuir pour chiens;fourrure de fourrure;snakeskin;fourrure mi- ouvrée;fourrures vendues en vrac;peaux corroyées;peaux d’animaux;peaux d’animaux de boucherie;fourrure;peaux et autres cuirs travaillés ou semi- travaillés;récipients industriels en cuir pour l’emballage;revêtements de meubles en cuir;crampons en cuir;porte-cartes en cuir;porte-cartes en imitation cuir;toile de cuir;lanières de cuir;baudruche;valves en cuir.
Classe 25: Chapellerie;mules;espadrilles;sacs pour chaussures de ski;brodequins;bottes;cuissardes;bottes de pluie;chaussures de chasse;chaussures de neige;chaussures de ski;chaussures de football;chaussures de gymnastique;bottes d’hiver;bottines;bottes d’alpinisme;bottes de montagne;bottes de pêche en caoutchouc;bottes imperméables pour la pêche;bottes de pêche;bottes polo;chaussures de rugby;bottes pour femmes;bottes militaires;bottes de travail;bottes imperméables;Chaussures japonaises de travail cannelées [jikatabi];bottes militaires;bottes pour motocyclisme;bottes pour bébés;bottines;bottes de bébé;chaussures pour bébés en laine;chaussettes intérieures pour chaussures;chaussures avec bandes auto-agrippantes;chaussures

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d’athlétisme;chaussures pour hommes;chaussures de sport;chaussures grimpantes;chaussures de pluie;chaussures de montagne;chaussures pour enfants.chaussures à plate-forme;chaussures de plage;chaussures de marche;chaussures pour femmes;chaussures pour hommes et femmes;chaussures de travail;chaussures en vinyle;chaussures d’AQUA;chaussures décontractées;Chaussures japonaises en paille de riz
[waraji];chaussures de cyclisme;chaussures pour le footvolley;bottes d’équitation;chaussures de pêche;chaussures non de sport;chaussures [à l’exception des chaussures orthopédiques];chaussures pour enfants;tongs;sandales tong;caoutchoucs [chaussures];galoches;pompes
[chaussures];Mukluks;chaussons;pantoufles de pédicure en mousse;pantoufles jetables;pantoufles de pédicure;guêtres;vêtements de gymnastique;sandales;bain (sandales de -);sandales pour bébés;sandales pour hommes;Sandales en cuir de style japonais;Sandales de style japonais (zori);sandales pour femmes;Sandales en feutre de style japonais;zori;Sandales japonaises à lanière pour orteil (asaura- zori);sandales de pédicure;semelles pour réparation de chaussures;supports en bois de sabots en bois de style japonais;crampons de chaussures de football;Valenki [bottes en feutre];baskets;baskets à gaufres;pantoufles de danse;basket-ball;chaussures de handball;souliers de bain;chaussures de course à pointes;pantoufles en cuir;chaussures de formation;chaussures de gymnastique;chaussures de tennis;chaussures de yoga;souliers de sport;pantoufles en matières plastiques;chaussons pliables pour femmes;souliers;chaussures à roulettes;chaussures de danse;chaussures de boxe;chaussures de base-ball;chaussures de robinet;chaussures en cuir;chaussures de ski et de snowboard et leurs parties;chaussures de golf;chaussures de hockey;chaussures en toile;chaussures de pêche;chaussures de plage et sandales;chaussures à talons hauts;chaussures à talons cachés;chaussures de mode;chaussures de volley-ball;chaussures imperméables;chaussures de loisirs;mocassins;chaussures pour bébés en tricot;chaussures de conduite;chaussures de course;chaussures de snowboard;chaussures de bowling;chaussures plates;chaussures sans lacets;sabots
[chaussures];sabots de pluie à haute pluie (ashida);sabots bas en bois
[koma-geta];sabots bas en bois [hiyori-geta];Sabots en bois de style japonais [geta];Sabots et sandales de style japonais;sandales
[sabots];parties de vêtements, chaussures et chapellerie;manteaux;Pardessus coréens [durumagi];manteaux de voitures;manteaux en coton;manteaux d’hiver;manteaux de soirée;manteaux en peau de mouton;manteaux en denim;manteaux lourds;Mackintoshes;manteaux pour hommes;manteaux pour femmes;manteaux et vestes en fourrure;layettes;aubes;peignoirs de bain;burnouses;manteaux de sport;masques pour dormir;vêtements pour le cou;bavoirs à manches non en papier;bavoirs pour bébés en matières plastiques;bavoirs en tissu;bavoirs en tissu pour adultes;bavoirs de sport;bavoirs pour bébés non en papier;bavoirs non en papier;bandanas
[foulards];bandeaux de grossesse;bandeaux de transpiration;bandeaux de transpiration;bandeaux de transpiration pour le poignet;coussinets pour obi
[obiage];sangles pour kimono [obi];bandoulières pour vêtements;blouses;robes de chambre;manteaux blancs à usage hospitalier;peignoirs de patrouille;Vêtements de nuit japonais
[nemaki];manteaux de laboratoire;robes de plage;blouses de grossesse;housecoats;vestes de smoking;robes d’infirmier;malles;maillots de bain enrobés de soutiens- gorge;Bermudes;bikinis;blazers;chemisier;hottes de halter;plaques de

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chimie;blousons;boas;boas [tours de cou];bodys [vêtements de dessous];justaucorps [vêtements];Boléros;sacs pour chaussures de chasse;chancelières non chauffées électriquement;jauges;buvards;bottes déert;tubes à cou;slips;shorts [sous-vêtements];culottes pour bébés;pantalons de robinet;silencieux [vêtements];foulards en cachemire;foulards pour le cou;foulards en soie;guêtres pour le cou;burkas;bustiers;combinaisons pour poussettes;cafétérias;chaussettes;chaussettes absorbant la transpiration;genouillères;chaussettes anti-transpirants;chaussettes de cheville;chaussettes pour hommes;chaussettes de lit;chaussettes pour orteils;chaussettes de sport;Chaussettes de football américain;chaussettes en laine;chaussettes de tennis;Chaussettes de style japonais
[tabi];chaussettes de pantalons;chaussettes pour nourrissons et enfants;chaussettes de yoga;chaussettes sans pieds;chaussettes antidérapantes;chaussettes thermales;chaussettes et bas;chaussons;mitaines longues [vêtements];Chauffe-mains
[vêtements];Chauffe-poignets;jambières;genouillères chauffe-genoux
[vêtements];caleçons;blouses longues;bas thermiques;tiroirs;caleçons de bain;pantalons imperméables;chemises;maillots écossais pour bébés et enfants en bas âge;sweat-shirts à boutonnière;chemises à col;camouflages;maillots de chasse;chemises à col ouvert;chemisettes;maillots à manches longues;maillots de cornage;chemises de pêche;tricots;chemises de ramie;crics de chemises;polos de tennis;chemises de costume;chemises décontractées;maillots de sport à manches courtes;chemises ALOHA;chemises à bouton-front aloha;chemises pour costumes;tee-shirts de grossesse;chemises tissées;chemises et combinaisons;tee- shirts;maillots matelassés pour le sport;pulls à col roulé;pulls à col cheminée;maillots;maillots de sport;maillots de sport anti-humidité;maillots de football;Maillots de football américain;tee-shirts;hauts en tricot;maillots de rugby;maquettes de réservoirs;maillots de volley-ball;chemises de yoga;tee-shirts imprimés;maillots de corps;gilets à manches longues;maillots de corps pour kimonos [koshimaki];maillots de corps pour kimonos [juban];hauts thermiques;combinaisons;hauts de culture;camisoles;camisoles;chimisettes;nighties;empiècements de chemises;pull-overs à capuche;capes;imperméables;gilets pour salons de coiffure et salons;capes de fourrures;capes imperméables;capes;capuchons [vêtements];écharpes [vêtement];blouses
à base de coiffure;chasubles;vestes en bombre;pinces à porter sur les hanches;chadors;gilets;vestes de safari;gilets;gilets matelassés;gilets de sport;gilets de camouflage;gilets de chasse;gilets en cuir;bavoirs de football;Bavoirs de football américain;gilets polaires;gilets de duvet;gilets coupe-vent;gilets de course;Gilets féminins traditionnels coréens
[baeja];chauffe-corps;châles;châles uniquement en tricot;châles et étoles;châles et foulards;manteaux de matin;survêtements de gymnastique;survêtements pour Shell;vestes;vestes matelassées
[vêtements];vestes décontractées;vestes à manches;vestes en daim;vestes d’échauffement;vestes de camouflage;vestes de chasse;vestes de jogging;vestes en cuir;vestes de ski;vestes polaires;vestes d’équitation;blousons de motos;vestes de pêcheurs;vestes de pêcheurs;vestes en fourrure;vestes en duvet;vestes en tricot;manchons;manteaux de costumes;vestes de sport;Vestes d’extérieur coréennes portées au-dessus des vêtements de base [magoja];grosses vestes;vestes, manteaux, pantalons, gilets pour hommes et pour femmes;vestes longues;vestes imperméables;manteaux de tourbe;vestes

Décision sur l’opposition no B 3 117 393Page du 6 24
de snowboard;vestes, à savoir vêtements de sport;vestes réfléchissantes;vestes réversibles;vestes sans manches;vestes de transpiration;vestes coupe-bois;vestes en denim;douilles de douilles;vareuses;vestes de donkey;cheongsams (robes chinoises);peaux d’huile [vêtements];ceintures à porter;ceintures [habillement];ceintures en tissu;ceintures en cuir [habillement];ceintures en tissu
[habillement];ceintures en imitation cuir;ceintures porte-monnaie
[habillement];ceintures pour kimonos [datemaki];combinaisons [vêtements de dessous];twin-sets;tenues de jogging [vêtements];combinaisons
[vêtements];boulons reliés à des conseils en métaux précieux;cravates;allumettes [cravates];cravates en soie;lavallières (cravates);corselets;corsets;cagoules;cache-corset;foulards pour le cou
[silencieux];pastilles de nipple;cols;colliers;Cache-cou;cols roulés
[vêtements];cordes plus durcissantes pour kimonos (datejime);cordes de taille pour kimonos [koshihimo];pantaloons;cuissards de BiB;tabliers
[vêtements];tabliers en papier;tabliers en matières plastiques;costumes de mascarade;Costumes de Halloween;déguisements pour enfants;costumes de mascarade et d’Halloween;jupons;jupons courts;tenues de kendo;chaussettes d’eau;vestes de dîner;costumes de dîner;châles;étoles
[fourrures];étoles en fourrure synthétique;gaines d’antidouille;écharpes;gaines [sous-vêtements];bottes de cummero;bustes pour obi-boutons [obiage-shin];jupes;jupes de golf;jupes de tennis;kilts;jupes de culotte;jupes plissées;jupes plissées pour kimonos formels [hakama];jupes-shorts;doublures confectionnées [parties de vêtements];doublures pour meubles;hauts polaires;foulards;foulards
[articles vestimentaires];paletots;gabardines;gabardines [vêtements];veste courte portée sur le kimono [haori];chapeaux de fête [vêtements];gants
[habillement];gants à doigts conducteurs susceptibles d’être portés lors de l’utilisation de dispositifs électroniques portables à écran tactile;gants de camouflage;gants d’équitation;gants de ski;gants d’hiver;gants de motocycliste;gants en maille;gants de snowboard;gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure;gants en vêtement;gants pour cyclistes;gants de conduite;Cache-poussière;hijabs;vêtements imperméables;trench coats;tenues d’aïkido;vêtements religieux;pulls;vestes coupe-vent;colliers cheminées;pull-overs longues;pull-overs de tennis;maillots et pantalons de sport;pull-overs sans manches;maillots sans manches;guernseys;kits courts [vêtements];khimars;kimonos;leggings de grossesse;lingerie;lingerie de grossesse;justaucorps;manteaux de gelée;livrées;jarretières;fixe- chaussettes;jarretelles;bretelles pour hommes;maillots de mariée;maillots;protège-frames;baleines;leggins [pantalons];maillots
[bonneterie];bretelles;shorts coulissants;collants d’athlétisme;tabliers;manchons [habillement];manchons en fourrure;mitaines de snowboard;manteaux;manipules [liturgie];vestes de lit;bas;bas absorbant la transpiration;chaussettes poP;collants pour le corps;collants en laine;bas de genoux;masques pour les yeux;collants sans pieds;Mini-jupes;Crinolines;mitons;tenues de jeu une pièce;tenues de jeu
[vêtements];dessus-de-lit (couvre-lits);combinaisons de jumelles;blouses pour nourrissons et enfants;niqabs;salopettes;couvre-oreilles
[habillement];bowling;pantalons courts;pantalons;pantalons matelassés pour le sport;culottes;pantalons de CHINO;pantalons coupe- vent;pantalons; shorts;shorts de bain;shorts de transpiration;Shorts de football américain;langes [vêtements];culottes [vêtements];shorts de gymnastique;shorts de golf;shorts de rugby;shorts de tennis;shorts de grossesse;shorts polaires;coffres de natation;shorts de boxe;pantalons d’échauffement;pantalons de camouflage;pantalons de chasse;bas de

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survêtement;pantalons de survêtement;pantalons en cuir;pantalons de sport;pantalons de sport anti-humidité;pantalons de ski;pantalons de fret;Pantalons de football américain;pantalons de golf;Jodhpurs;pantalons de pirate;pantalons en velours côtelé;pantalons de marche;pantalons de snowboard;pantalons de mode;pantalons de yoga;pantalons coupe- clés;treuils;pantalons imperméables;pantalons décontractés;sèche- linges;shorts de cyclistes;pantalons de salon;pantalons de neige;pantalons pour enfants;slips périodiques;pantalons de capri;poussettes à pédales;pantalons de grossesse;jeans en denim;collants;parures de plage;foulards [vêtements];foulards pour la tête;pochettes
[habillement];foulards de cou;cravats;lavallières;foulards;parkas;bas de pyjama;passe-montagnes;cagoules de ski;plastrons de chemises;grils;pèlerines;pelisses;sténoirs;salopettes de chasse;maillots de combat;salopettes;camiknickers;poupelles pour bébés;robes- chasubles;fourrures [vêtements];pyjamas;pyjamas uniquement en tricot;bandes molletières;chapes (vêtements);pantalons de petti- jupes;polos;polos en tricot;ponchos;ponchos de pluie;bonneterie;corsets
[gaines];vêtements de soirée;vêtements pour la protection de vêtements;tricots [vêtements];denims [vêtements];justaucorps pour bébés;vêtements brodés;vêtements coupe-vent;vêtements en cuir pour motocyclistes;vêtements en lin;robes en peaux;vêtements d’une pièce pour enfants et enfants;vêtements imperméables;Vêtements japonais traditionnels;vêtements pour hommes, femmes et enfants;vêtements de tennis;vêtements pour le judo;vêtements pour enfants;vêtements pour enfants;vêtements contenant des substances amincissantes;vêtements contenant des lies;vêtements tissés;bas [vêtements];costumes de l’Union;sous-vêtements pour bébés;vêtements de rasage;cache-maillots de bain;vêtements de nuit;hauts de jogging;vêtements traditionnels coréens
[jeogori];cols roulants;cache-col;manchettes [habillement];kimonos longs
[nagagi];cardigans;répliques de kits de football;baleines de cuisinier;vêtements thermiques;vêtements imperméables pour la voile;vêtements de danse;vêtements pour bébés;bas pour bébés;hauts pour bébés;vêtements en cachemire;vêtements confectionnés;vêtements en cuir;vêtements en imitations du cuir;habillement de sport;vêtements de sport autres que gants de golf;vêtements de nuit pour la grossesse;vêtements pour le ski;vêtements de forme;vêtements de dessus pour garçons;vêtements en peluche;vêtements de golf autres que gants;vêtements pour hommes;vêtements d’équitation [autres que bombes];vêtements en laine;vêtements de pluie;vêtements en latex;vêtements pour femmes;vêtements pour filles;vêtements en papier;vêtements de patinage artistique;vêtements de plage;combinaisons de soleil;vêtements en soie;vêtements décontractés;vêtements de surf;vêtements de travail;vêtements TRIATHLON;vêtements de dessus;vêtements de dessus pour hommes;vêtements de dessus pour enfants;vêtements d’extérieur pour femmes;vêtements de dessus pour bébés;vêtements d’extérieur pour filles;vêtements en fourrure;vêtements décontractés;sous-vêtements;sous-vêtements absorbant la transpiration;sous-vêtements pour hommes;sous-vêtements féminins;sous- vêtements tricotés;sous-vêtements jetables;sous-vêtements fonctionnels;sous-vêtements longs;sous-vêtements thermiques;vêtements pour arts martiaux;automobilistes (habillement pour -);vêtements pour garçons;habillement pour cycliste;costumes de course;vêtements de demoiselle;vêtements pour dormir;vêtements de salon;vêtements de dessus imperméables;vêtements pour pêcheurs;polaires;vêtements de grossesse;vêtements d’extérieur résistant aux intempéries;vêtements

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imperméables;négligés;saris;sarongs;shorts;shorts matelassés pour le sport;shorts de boardis;slips;dessous-de-bras;bandes molletières;surchemises;Surpantalons;chapeaux en papier utilisés comme articles vestimentaires;soutiens-gorge;soutiens-gorge adhésifs;chaussettes;sweat-shirts;sweat-shirts à capuche;pull-overs polaires;chandails;pulls v-neck;attaches en corde pour haori [haori- himo];soutiens-gorge sans strapace;bandeaux [vêtements];soutiens-gorge de sport;soutiens-gorge de sport anti-humidité;bralettes;jockssoirs [sous- vêtements];pulls polo;pulls à col roulé;pulls à col cheminée;pulls pour le cou;pull-overs sans manches
[vêtements];tabards;lanières;tankinis;thobes;bretelles;bandeaux pour colliers;coiffures [voiles];toges;débardeurs;capuchons;hauts thermiques;hauts de survêtement;maillots de cyclisme;hauts
[vêtements];hauts de yoga;hauts de grossesse;hauts tubes;collets
[vêtements];arbustes;costumes;combinaisons pour sports nautiques de surface;tailleurs;combinaisons coupe-vent;costumes de danse;tenues de ballet;robes de survêtement;maillots de bain;vêtements pour hommes et femmes;maillots de bain pour hommes;vêtements de bain pour enfants;maillots de bain pour femmes;tenues de loisirs;combinaisons en cuir;costumes zoot;combinaisons de ski nautique;combinaisons de ski pour la compétition;tailleurs;combinaisons de voile;costumes;tenues de motocyclisme;tailleurs pour femmes;combinaisons d’humides;combinaisons de ski nautique et sous-aqua;combinaisons de surf;combinaisons de surf;tenues de soirée;tenues de soirée;combinaisons de snow -board;tenues de taekwondo;costumes de théâtre;costumes trois pièces [vêtements];combinaisons d’une pièce;combinaisons de vol;costumes de folk;combinaisons imperméables pour motocyclistes;combinaisons culottes;costumes pour hommes;combinaisons de neige;costumes pour jeux de rouille;Duffel- coats;mankinis;monokinis;tuniques;tutus;robes de choir;uniformes;khakis;tenues d’arts martiaux;tenues de base-ball;tenues d’athlétisme;uniformes d’infirmier;blue-jeans;voilettes;robes;robes de cérémonie pour femmes;robes en cuir;robes en imitation cuir;robes de brides-aide;robes de ballon;robes de mariée;tenues de patinage;robes de tennis;robes droites;muumuus;robes pour nourrissons et enfants;robes pour femmes;robes de grossesse;robes de soleil;vêtements pour jeux de lutte;articles vestimentaires pour représentations théâtrales;visières
[chapellerie];yashmaghs;lithams;vestes en peau de mouton;chaussures de danse de salon nautique.
Pour déterminer le niveau de renommée de la marque, il convient de prendre en considération tous les éléments pertinents de la cause, notamment et en particulier, la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de son usage ainsi que l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour la promouvoir;
Le 23/09/2020, l’opposante a produit, en particulier, les éléments de preuve suivants (en ce qui concerne la marque antérieure à l’examen):
Annexe 2:extraits des catalogues de l’opposante, promus sous la marque «GUCCI», datés du 1982/1983, 1986, 2006/2007, 2008, 2010, 2010/2011 et 2013/2014.Ils représentent des articles des collections de mode de l’opposante qui ont été vendus au détail dans des magasins ou présentés lors de défilés de mode.Les images montrent des articles en cuir et des articles de mode, notamment des ceintures, des chaussures, des écharpes, des sacs à main et

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des sacs à dos, des chaussettes et des shorts de boxer, des portefeuilles et des étuis en cuir.La marque antérieure est visible sur bon nombre des produits, apparaissant comme un monogramme accolé à ceux-ci.Par exemple:
.
Annexe 4:des extraits des livres «Gucci by Gucci» (publiés en 2006) et «Gucci:La fabrication de» (publiée en 2011), consacrée respectivement aux 85e et 90e anniversaire de la marque.Selon l’opposante, ces livres relèvent de l’histoire de Gucci et de ses principales étapes.La marque antérieure apparaît attachée à une partie des produits, tels que des sacs et des ceintures.Le texte note également que les produits fabriqués par Gucci ont été portés par de nombreuses célébrités et de personnes connues du public, dont les livres contiennent des preuves photographiques.
Annexe 5:des copies d’une sélection de classements datant des dix dernières années, y compris un lien vers les pages web respectives.En particulier, les éléments suivants sont inclus:
O Vue d’ensemble des classements de la marque italienne Gucci, dans le secteur de la mode, extraits du site web www.rankingthebrand.com et daté du 09/2020, donnant une variété de classements datés entre 2007 et 2020, où figure principalement parmi les 50 premières marques énumérées le nom de l’opposante (GUCCI).Par exemple, elle était la 99e (2020) dans le «Brandfinance Global 500» par Brand Finance;49th (2020) et 52e (2019) dans les marques mondiales «BrandZ Top 100 les plus importantes» de Kantar;33 rd (2019), 39th (2018), 51st (2017), 53e (2016) et 50e (2015) dans le «Best Global Brands» by Interbrand;12th (2020) et 11th (2011) dans le «BrandZ Top 75 Global Retail Brands» de Kantar;30th (2019) et

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36th (2018) dans «Les marques les plus précieuses du monde» par des Forbes;39th (2019) et 12th (2018) dans les «Top 100 brands pour millennials» de Moosylvania;22nd (2018) dans les «marques allemandes Top» par NetBase;9th (2017) dans la «Top 50 liste de Love Europe» par NetBase;2e (2016) dans les «marques NetBase Luxury», et 80e (2016) dans «The st Valuable European Brands» par Brand Finance;4th (2012) dans les «Sacs à main du monde Luxury Index» par DLG et Luxury Society;2nd (2011) dans «Top 100 Italian Brands» par ItalBrand;45th (2011) dans «Les 100 marques les plus souhaitées» par Clear;et 25e (2007) dans «Top 25 marques uniques européennes les plus précieux» par l’Institut européen de Brand — Vienne.
O Article, intitulé «Sely 2 sociétés figurent parmi les marques de luxe les plus précieuses au monde chaque année depuis 2000 — Gucci et Louis Vuitton», publié à l’adresse www.businessinsider.fr, le 30/10/2019.
O Divères captures d’écran de publications de Lyst dans lesquelles la marque de l’opposante est désignée parmi les principales marques de la catégorie concernée.Les informations suivantes sont incluses:
le Lyst Index est un classement trimestriel des marques et produits d’hottest de mode.Pour compiler les résultats, la plateforme mondiale de recherche de mode Lyst analyse le comportement commercial en ligne de plus de cinq millions d’acheteurs un mois de recherche, de navigation et d’achat de mode sur 12 000 créateurs et magasins en ligne.La formule sous-tendant l’index tient compte des données de recherche mondiale Lyst et Google, des taux de conversion et des ventes, ainsi que des statistiques sur la marque et les réseaux sociaux produits dans le monde entier sur une période de trois mois.
Parexemple, dans l’article «Gucci ou Balenciaga:Quelle était la marque de mode hottest en 2017?», disponible à l’adresse www.businessoffashion.com, la marque Gucci est classée en première position.L’article lui-même commente la visibilité et l’accessibilité des produits Gucci ainsi que sa traction sur les réseaux sociaux et son engagement en ligne.Dans l’indice «Lyst Index», la marque antérieure
apparaît représentée sur un T-Shirt iconique , classé comme l’un des «produits de premier plan de 2017», sur un costume de
natation , classé comme l’un des «produits féminins

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hottest» au T2 2018, sur un sac à main au T4 2018 de «produits pour femmes d’hottest» et sur un autre T-shirt pour la période
2017-2018, comme suit: .
O Screenshot tiré de l’article «The 15 Most Popular Luxury Brands Online In 2019», édité par Luxe Digital, où la marque «Gucci» figure en première position dans le trafic web et l’engagement sur les médias sociaux.L’article indique que «affluent millennials amour la marque italienne» et «Gucci a invariablement produit certaines des campagnes de l’année sur les médias sociaux les plus avancées et ayant recours aux médias sociaux, en expérimentant des formats créatifs et collaborations comme
#GucciGram».La marque antérieure apparaît sur l’un de ses T-shirts
emblématiques comme .
Annexe 6:des copies d’articles contenant des références à la renommée et aux activités promotionnelles de l’opposante dans le secteur de la mode, datées de 2014, 2016 et 2017;La plupart des articles contiennent des images ou des références textuelles à la marque antérieure de l’opposante.
O Un article intitulé «Why GG here the spot:Gucci célèbre 50 ans de ses initiales emblématiques», publié dans la version en ligne du Daily Mail UK, datée du 9/11/2014.L’article parle des monogrammes emblématiques de marques célèbres dans le secteur de la mode de luxe, en mentionnant que
le GGS qui est devenu une partie intrinsèque de l’univers Gucci, apparaissant sur des sacs à main, des porte-monnaie, des boucles de ceinture, des porte-clés, etc.Ces G ont orné les peaux de raviolis et la porcelaine la plus fine et sont apparus sur des paniers et chandeliers picniques.Vous le lirez, c’est GG- d, ce qui s’étend bien sûr à la collection de parfum Gucci.

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Le logo est également représenté sur un produit parfumé:

O Un article intitulé «En tant que logo de guérison de mangues sur la piste, les détaillants tirent profit d’une partie des avantages», publié à l’adresse www.fashionista.com, et daté du 10/01/2018.Dans ce contexte, la tendance
de relancer le logo Gucci sur les tee-shirts, (illustrés comme ) et monogrammé est discutée.
O Un article intitulé «The Gucci double-G, un echo of eternity», publié à l’adresse www.icon-icon.com, daté du 20/07/2020.Selon cette disposition,
l’emblème des deux logos «G» est souvent considéré comme le logo le plus populaire et le plus reconnu au niveau international.Initialement utilisée comme fermoir de sac […], le logo est composé de deux serrures représentées par les initiales de Guccio Gucci.[…] Quelle que soit sa déclinaison, le «double G» a pu traverser des générations, qu’il soit fait de couleur dorée, crocodile, estampillé sur suede, tissé sur soie ou désormais habillage pour ordinateurs et iPad, est le lien entre le patrimoine riche du début et l’avenir de l’étiquette Gucci.
O Un article intitulé «Logomania:l’histoire du logo Gucci», publiée le 01/05/2020, auhula.com, où il est indiqué que «Gucci possède actuellement l’un des logos les plus emblématiques dans l’histoire de mode».L’article mentionne également que le logo a été enregistré pour la première fois en tant que marque en 1955 et «a été utilisé comme impression sur toile, sacs, bagages, petits articles en cuir et modèles de vêtements initiaux au début des années 1960.Cette impression utilise le logo avec de légères modifications:G est le côté droit et l’autre se trouve à l’envers.Il s’agit de la forme imprimée du logo que nous connaissons le plus aujourd’hui».L’article indique en outre que la marque continue de se former en tant qu’icône de luxe et de s’appuyer sur son logo avec des relaures de style vieux ou en revalisant ses sacs monogrammés.
Annexe 7:Une sélection de spécialistes et de publicités provenant de magazines etde publications en ligne, principalement pour les années 2016-2019, publiée en France (par exemple Grazia, L’Officiel, Le point), en Italie (par exemple Amica, Grazia, IO Donna, La Repubblica, Elle, Vanity Fair), Espagne (Alternativas,Instyle,El País), Allemagne (Bestseller,Bunte,Elle, GQ,Highsnipros),Ainsi qu’il ressort des extraits de publications, la marque antérieure à l’examen apparaît sur divers produits (vêtements, sacs et articles) qui sont présentés sous la forme de matériel illustratif dans des articles ou sur

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diverses pages de couverture:

.
Annexe 9:captures d’écran du site internet officiel du groupe Kering Group (société commerciale publique à laquelle appartient l’opposante), datées de 2019 et présentant des chiffres financiers clés de la société Gucci.En particulier, il mentionne 9 628 millions d’EUR de recettes et 3 947 millions d’EUR de recettes d’exploitation récurrentes, dont 28 % ont été générés uniquement dans les pays d’Europe de l’Ouest.Bien que les informations tirées des captures d’écran ne soient pas étayées par des rapports financiers annuels, elles donnent néanmoins une idée de l’activité opérationnelle de l’entreprise de l’opposante, étant donné que les données restent accessibles au public.
Annexe 10:une liste des enregistrements de l’opposante dans différents pays pour le même «logo GG» que celui montré ci-dessus, le plus ancien enregistrement au monde datant de 1977 en Italie, suivi d’une marque et d’un dessin ou modèle internationaux.Les documents de certification y sont également inclus.
Annexe 12:Décisions reconnaissant la renommée, entre autres, de la marque antérieure en cause, rendues par les offices nationaux espagnols et français en ce qui concerne d’autres signes en conflit.

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Remarque liminaire concernant les éléments de preuve britanniques
L’opposante a produit, entre autres, des éléments de preuve relatifs au Royaume-Uni, en vue de démontrer la renommée de l’enregistrement international antérieur désignant l’UE, en particulier des articles publiés par les médias britanniques.En principe, il découle de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, libellé au présent, que les conditions de son application doivent également être remplies au moment de l’adoption de la décision.Étant donné que le Royaume-Uni n’est plus membre de l’UE, les éléments de preuve relatifs à son territoire ne peuvent être pris en considération pour prouver la renommée au sein de l’Union au sens strict.Toutefois, étant donné que les sources médiatiques britanniques sont souvent suivies par les consommateurs irlandais, ainsi que par d’autres locuteurs non anglophones non natifs, il ne peut être exclu que le contenu de ces articles puisse se décomposer et atteindre d’autres consommateurs de l’UE.Par conséquent, malgré son origine provenant de médias d’États tiers, la division d’opposition l’estime quelque peu pertinente pour l’examen de la renommée de la marque.
Appréciation globale des éléments de preuve
À la lumière des éléments de preuve présentés ci-dessus, la division d’opposition conclut que la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union européenne pour tous les produits pour lesquels l’opposante a revendiqué une renommée, à savoir:Sacs compris dans la classe 18 et vêtements compris dans la classe 25.
Il ressort clairement des éléments de preuve que la marque antérieure a fait l’objet d’un usage long et intensif depuis sa création dans les années 1950.En outre, il s’agit désormais d’un logo très connu d’une marque de luxe qui jouit d’une position solide parmi d’autres marques de premier plan dans l’industrie mondiale de la mode.Ces informations peuvent être déduites de diverses sources indépendantes, notamment des classements figurant à l’annexe 5.Ils démontrent, dans une certaine mesure, les dépenses de marketing et la part de marché dans plusieurs pays de l’UE, et à l’échelle mondiale.Cette conclusion est encore renforcée par les références dans la presse au succès de la marque (annexe 6) et à la présence médiatique répandue dans la plupart des États membres, comme indiqué à l’annexe 7.
Les articles provenant de différentes sources tierces montrent que Gucci (y compris la marque en cause) est une marque établie pour des vêtements et des sacs.En outre, certains de ses produits ont été illustrés et compte tenu du statut «emblématique» au cours d’une période antérieure suffisamment proche du dépôt de la demande contestée.En outre, le matériel publicitaire et promotionnel figurant dans les principaux magazines de mode et les médias en ligne de l’UE démontre la présence continue et fréquente de la marque au cours des 3 à 4 dernières années.Les catalogues et les extraits des annexes 2 et 4 servent également à démontrer une large gamme de produits sur lesquels la marque antérieure est apposée depuis de nombreuses années et ont été rénovés avec succès plus récemment.L’opposante fait également remarquer que ses produits sont largement accessibles aux consommateurs de l’Union européenne.Il se concentre également en particulier sur son siège en Italie et dans certaines villes de mode de l’UE, où il tient régulièrement des défilés de mode (Milan, Florence et Paris).
Dès lors, les éléments de preuve susmentionnés, considérés conjointement, montrent sans équivoque que la marque «GUCCI» de l’opposante revêt une importance particulière, d’un point de vue historique, parmi les principales marques de mode de luxe dans le monde.En outre, en raison de leur usage de longue date et de leur

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exposition massive au public, les logos GG sont indissociablement associés à
l’opposante.En ce sens, la marque antérieure jouit d’un degré exceptionnel de renommée auprès du public pertinent.
B) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Les deux signes sont des marques figuratives comportant des monogrammes ou deux éléments circulaires reliés entre eux.Dans la marque antérieure, les deux éléments se reflètent (étant le même élément imbriqué avec sa version inversée).Toutefois, dans le signe contesté, le premier élément ressemble à un «C», tandis que le second élément circulaire est interrompu sur son côté extérieur et porte une ligne horizontale sur son milieu, produisant ainsi une forme «S».Les deux monogrammes utilisent la même police de caractères gras et la même couleur noire profonde.
Compte tenu des explications susmentionnées concernant la ressemblance entre les éléments figuratifs et les lettres de l’alphabet latin, une partie importante des consommateurs peut percevoir la marque antérieure comme la lettre «G» imbriquée avec sa version inversée et le signe contesté comme les lettres «CS».Qu’ils soient perçus comme des lettres ou comme des images fantaisistes, les deux représentations sont pleinement distinctives étant donné qu’elles ne présentent aucun lien évident avec les produits en cause.La division d’opposition partira du point de vue de la perception des signes comme des monogrammes (composés de deux lettres).
Sur le plan visuel, les signes coïncident par l’apparence globale de leurs éléments figuratifs/lettres, à savoir les éléments rond entrelacés dans exactement la même police de caractères et la même couleur.En outre, le premier élément circulaire du signe contesté est presque identique aux éléments de la marque antérieure, ne différant que par une petite barre horizontale dans la marque antérieure (entraînant la lettre «G» au lieu de la lettre «C»). Le fait que l’une des lettres soit «G» et l’autre «C» n’est pas particulièrement frappant sur le plan visuel.Même si les seconds éléments des signes présentent certaines différences supplémentaires (par exemple, la barre centrale du signe contesté), lorsqu’ils sont considérés dans leur ensemble, les signes sont très similaires sur le plan visuel.

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Sur le plan phonétique, dans la mesure où les lettres font référence aux signes, leurs éléments ressemblent, la marque antérieure peut produire le son des deux lettres «GG» et de celles des lettres «CS» contestées.Dans ce cas, étant donné que les signes ne coïncident pas sur le plan phonétique, ils seront différents sur le plan phonétique.
Il convient de noter que les chambres de recours ont reconnu ce qui suit:
les deux marques sont destinées à être perçues visuellement sur le produit plutôt que par un mot de bouche.L’expérience pratique indique qu’il est peu probable — et peu courant — que les consommateurs désignent les produits couverts par un monogramme en mentionnant le monogramme, par exemple, un sac à main «GG» ou une ceinture de cuir «CO».Dans ces marques, dont il existe de nombreux exemples notamment dans le secteur de la mode (visé par les deux marques en conflit), la valeur ornementale d’un monogramme est souvent plus importante que les lettres elles- mêmes.Cette valeur ornementale est clairement remarquée et perçue visuellement et non phonétiquement.
(10/10/2012, R-1974/2011 1, CO (MARQUE FIGURATIVE)/GG (MARQUE FIGURATIVE) et al., § 16)
Des conclusions similaires peuvent être appliquées en l’espèce, où, compte tenu de la nature monogrammes des signes, l’impact phonétique peut avoir très peu d’impact sur l’impression produite par les consommateurs.
Sur le plan conceptuel, dans la mesure où les monogrammes se voient attribuer la signification des lettres qui les composent, comme expliqué ci-dessus, ils ne sont pas similaires sur le plan conceptuel.
Compte tenu du fait que les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, l’examen de l’existence d’un risque de préjudice se poursuivra.
C) Le «lien» entre les signes
Comme indiqué ci-dessus, la marque antérieure est renommée et, compte tenu de la nature des signes en tant que monogrammes, ceux-ci ont été jugés globalement très similaires.Afin d’établir l’existence d’un risque de préjudice, il convient de démontrer que, compte tenu de tous les facteurs pertinents, le public pertinent établira un lien (ou une association) entre les signes.La nécessité d’un tel «lien» entre les marques en conflit dans l’esprit des consommateurs n’est pas explicitement mentionnée à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, mais a été confirmée par plusieurs arrêts-(23/10/2003, 408/01, Adidas, EU:C:2003:582, § 29, 31;27/11/2008,-c 252/07, Intel, EU:C:2008:655,
§ 66).Il ne s’agit pas d’une exigence supplémentaire, mais reflète simplement la nécessité de déterminer si l’association que le public pourrait établir entre les signes est telle qu’un préjudice ou un profit indu est susceptible de se produire après l’appréciation de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce.
Les éventuels facteurs pertinents aux fins de l’examen d’un «lien» incluent (27/11/2008-, 252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 42):
Le degré de similitude entre les signes;

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La nature des produits et des services, y compris le degré de proximité ou de dissemblance de ces produits ou services ainsi que le public pertinent;
L’intensité de la renommée de la marque antérieure;
Le degré de caractère distinctif, intrinsèque ou acquis par l’usage, de la marque antérieure;
L’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public;
Cette liste n’est pas exhaustive et d’autres critères peuvent être pertinents en fonction des circonstances particulières.En outre, l’existence d’un «lien» peut être établie sur la base de certains de ces critères seulement;
Ilconvient tout d’abord de tenir compte du fait que les signes ont été jugés très similaires dans l’ensemble.Cela est dû au fait qu’ils sont formés de la même manière (en superposant deux éléments ronds) et seront perçus par les consommateurs comme des monogrammes, en particulier compte tenu de l’industrie à laquelle ils appartiennent (l’industrie de la mode ou la fabrication d’articles en cuir).
Comme il ressort des éléments de preuve ci-dessus, les marques «logo GG» de l’opposante (y compris la marque antérieure à l’examen) ont d’abord été élaborées comme une référence aux initiales du fondateur de l’opposante, M. Guccio Gucci.Elles sont constamment protégées, utilisées, développées et adaptées au fil des années depuis les années 1970 et apposées sur un très grand nombre de produits.Il en résulte que ces «logos GG» deviennent, par eux-mêmes, des identificateurs clés de Gucci.Elles sont utilisées et apposées de manière indépendante, comme référence à Gucci et, en tant que telles, comme une identification de l’origine.La marque antérieure
a été reconnue comme un identifiant mondial de produits de luxe dans les vêtements et les accessoires.Dans un contexte plus étroit, il a été constaté que la marque jouissait d’une très grande renommée dans l’Union européenne pour des articles vestimentaires, en particulier des t-shirts et ceintures, compris dans la classe 25 et des sacs compris dans la classe 18.
La demanderessesollicite la protection d’une variété de produits compris dans la classe 14 (articles de bijouterie;instruments chronométriques et horloges;boîtes et leurs accessoires;porte-clés et articles décoratifs à usage personnel;autres produits de valeur susceptibles d’être utilisés à des fins ornementales, d’investissement ou de collecte — à des fins d’ornement personnel ou à domicile;pierres précieuses, métaux précieux et alliages), 18 (sacs;portefeuilles;bagages;parapluies;parasols;cannes;une variété de produits à différentes fins en cuir, y compris ceux destinés à l’usage des animaux;peaux, peaux et fourrures;cuir et imitations du cuir) et 25 (vêtements, chaussures et articles de chapellerie, ou parties de ceux-ci).
Il est évident qu’une partie des produits contestés compris dans les trois classes sont identiques ou appartiennent aux mêmes domaines commerciaux ou auxiliaires que les produits renommés de l’opposante (à savoir le secteur de la mode).Par conséquent, il existe un grand chevauchement entre les consommateurs ciblés et les canaux de distribution des produits de la mode.Il s’agit en particulier de tous types de vêtements, chaussures, chapellerie, sacs et bagages personnels ou d’autres types de sacs, bijoux et autres objets d’ornement personnel (y compris les cannes, parapluies ou parasols), portés par l’utilisateur final, dans le but d’atteindre un aspect esthétique agréable, ou comme une déclaration d’appartenance à une classe sociale ou à un mode de vie

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particulier.Par exemple, les consommateurs suivent très souvent des tendances saisonnières et correspondent à divers vêtements, chaussures, sacs, montres ou autres bijoux, sur la base de couleurs à la mode, de matériaux, de formes, etc. L’industrie de la mode, et en particulier les marques dont le succès est le plus économique, peuvent naturellement proposer des articles de chaque catégorie sous la même collection.Comme il a été démontré, les collections de l’opposante englobent souvent des chaussures, des bijoux ou des ornements décoratifs sous sa marque.Par conséquent, en ce qui concerne ces produits, les consommateurs établiront incontestablement une association fondée sur des facteurs tels que la complémentarité esthétique et les extensions naturelles des marques de mode et leur attribueront les qualités de la marque.
La marque «Gucci», associée à ses logos les plus reconnaissables, est globalement associée à l’habillement et aux accessoires haut de gamme, et connue pour certains des produits les plus emblématiques dans l’histoire de la mode.En outre, il a été clairement démontré dans les éléments de preuve présentés à la section a) que la marque a fabriqué et apposé sur ses logos «GG» une palette beaucoup plus large de produits en dehors de ce secteur, souvent en tant que réponse innovante à la réalité du marché et à la réalité sociale.Les éléments de preuve font systématiquement référence à la présence constante du «logo GG» et soulignent que l’opposante a occasionnellement inclus d’autres articles dans son univers «Gucci», y compris des articles non traditionnels:«ces G ont orné les peaux de raviolis et la porcelaine la plus fine et sont apparus sur des paniers piquniques et des chandeliers.Vous le lirez, c’est GG-d» (voir ci-dessus à l’annexe 6).Par exemple, la collection d’hiver 2008/2009 incorpore des sacs de voyage, des sacs à bandoulière, des petits articles de maroquinerie et des étuis pour ordinateurs.Elle a également lancé un petit talisman dédié à l’Olympics de Pékin (Chine) et a répondu à la demande des utilisateurs en concevant un étui de transport pour l’accessoire technologique dujour (accessoires de la journée) (p. 122);Les parfums Gucci ont également été développés et marqués du logo «GG».En outre, le texte rappelle clairement la contribution de la marque à la scène mondiale de la mode en faisant référence à des bijoux et créations ornementales innovants (p. 336):
braceletsrigides — qui imitent la forme et la couleur d’une selle de selles = et fabriquait le horsebit, l’ongles de farrier, et horssoir le centreembout d’une grande variété de bagues, de bracelets et de boutons de manchette.Un autre symbole de maison, la poignée de bambou commune aux sacs à main, a été reproduit pour la première fois en 1971 dans un bracelet d’or circulaire.L’approche de Gucci suppose que la bijouterie n’est pas simplement décorative, mais indique également qu’elle appartient à l’univers Gucci — pour des équestres ainsi que pour ceux qui jouissent de la voile.
Enoutre, la marque n’est pas seulement associée à la création de coups innovants dans l’industrie de l’habillement, mais aussi à son dévouement à l’expérimentation d’une variété de matériaux, de formes et de fonctionnalités des pièces créées («pigpellicule brinded, soft cuocuoio Grasso calf, canevas, ostrich et finest reptile») et à proposer sur la scène mondiale son répertoire de motifs dans tous les domaines possibles où son style personnel peut être exprimé.Enfin, au cours de son histoire, Gucci a collaboré avec d’autres marques de luxe, de sport et de style de vie puissants.Ces informations peuvent être tirées des éléments de preuve brièvement décrits ci-dessus.Il convient de noter que, bien que la renommée de Gucci concerne le secteur de la mode, le développement de la marque s’est étendu sur l’ensemble de son marché naturel et a pénétré dans d’autres marchés dont le caractère est plus éloigné.Par conséquent, les clients de la marque — le grand public et divers

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consommateurs professionnels qui ont été exposés à cette diversification — peuvent facilement établir une association avec le logo renommé de Gucci lorsqu’ils sont confrontés au signe dont l’enregistrement est demandé dans un domaine commercial différent.
Le consommateur pertinent des produits contestés restants, moins similaires, compris dans la classe 14 (essentiellement les alliages, les pierres précieuses, les métaux précieux, les trophées et les ventouses, les objets d’art, les pièces de monnaie et les jetons), 18 (principalement le cuir, l’imitation du cuir et leurs petits articles, ceintures d’épaule, courroies, lacets, garnitures de harnachement, fourrures, peaux d’animaux) et 25 (parties de chaussures, chapellerie et vêtements), peut parfaitement être conscient de la tendance susmentionnée sur le marché.Par conséquent, en voyant la marque contestée sur ces produits, la marque antérieure serait évoquée, en raison de sa grande renommée et de sa grande similitude avec le signe contesté.
Parexemple, compte tenu du contexte et de l’histoire de l’opposante, en particulier de son artisanat dans l’industrie du cuir et de la conception de produits artisanaux (l’activité de l’opposante a commencé en tant que boutique de cuir haut de gamme), il existe un lien naturel entre l’origine de la marque antérieure et les produits de la demanderesse qui peuvent être dérivés de cette même industrie — en particulier lorsqu’il s’agit de produits finis en cuir disponibles pour le grand public.Les matériaux utilisés par l’opposante pour ses produits sont considérés comme de haute qualité et extravagants (par exemple, utilisation de peaux exotiques telles que crocodile ou ostrich pour la confection de chaussures ou de sacs).En outre, la marque est connue pour sélectionner et traiter consciemment les matériaux sélectionnés de sa propre manière, notamment en apposant les léseurs ou les produits finis avec le logo, comme
démontré à l’annexe 6 .Par conséquent, il existe également une relation de complémentarité entre les produits renommés de l’opposante et les produits contestés compris dans la classe 18, dans la mesure où il peut s’agir de produits semi- finis ou de matières premières utilisées dans la fabrication des produits finaux.Des conclusions similaires s’appliquent aux vêtements, chaussures et chapellerie compris dans la classe 25, qui sont, de par leur nature, complémentaires à la fabrication du produit final.En effet, compte tenu de l’excellente renommée de Gucci dans ce secteur, il est plausible de conclure que les professionnels qui achètent ces produits seront également familiarisés avec la marque de l’opposante, en raison de l’intérêt sous- jacent pour cette même industrie.Par conséquent, un lien sera immédiatement établi.
Enfin, il a été précisé à plusieurs reprises que la marque de l’opposante a construit sa présence mondiale en tant que symbole de luxe et de glamour contemporains.Les produits Gucci sont manifestement renommés pour leur conception intempérie.En outre, la marque peut être associée à l’utilisation de matériaux onéreux pour la fabrication de ses produits [par exemple, serrures dorées ou argentées avec des gemmes incorporées sur ses ceintures (boucles), sacs ou chaussures], et il ne peut être exclu qu’un lien puisse être établi entre ces produits finis exclusifs et leurs matières premières ou semi-finis (pierres, perles, métaux précieux ou imitations, ornements compris dans la classe 14).Il ne peut pas non plus être exclu que de tels produits puissent être perçus par leurs consommateurs (public professionnel) comme des pièces de rechange pour la fabrication des produits Gucci.Les autres produits compris dans cette classe (par exemple, trophées et tasses à prix, œuvres d’art, pièces de monnaie et coupons) peuvent aisément être perçus comme des produits de

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collection ou d’investissement de la marque, en raison de leur valeur élevée et/ou de leur offre limitée sur le marché.
Dès lors, en tenant compte et en mettant en balance tous les facteurs pertinents du cas d’espèce, il y a lieu de conclure que, lorsqu’ils rencontreront la marque contestée, les consommateurs pertinents l’associeront probablement au signe antérieur, c’est-à- dire qu’ils établiront un «lien» mental entre les signes.Toutefois, si un «lien» entre les signes est une condition nécessaire pour apprécier plus avant si un préjudice ou un profit indu est probable, l’existence d’un tel lien ne suffit pas, à elle seule, pour conclure à l’existence éventuelle d’une des atteintes visées à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (26/09/2012-, T 301/09, Citigate, EU:T:2012:473, § 96).
D) risque de préjudice
L’usage de la marque contestée relèvera de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE lorsque surgira l’une des situations suivantes:
Il tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure;
Il porte atteinte à la renommée de la marque antérieure;
Il porte préjudice au caractère distinctif de la marque antérieure.
Bien que le préjudice ou le profit indu puisse être seulement potentiel dans le cadre de la procédure d’opposition, une simple possibilité ne suffit pas à appliquer l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.Si le titulaire de la marque antérieure n’est pas tenu de démontrer l’existence d’une atteinte effective et actuelle à sa marque, il doit «apporter des éléments permettant de conclure prima facie à un risque futur non hypothétique de profit indu ou de préjudice» (06/07/2012-, 60/10, Royal Shakespeare, EU:T:2012:348,
§ 53).
Il s’ensuit que l’opposante doit établir qu’un préjudice ou un profit indu est probable, dans la mesure où il est prévisible dans le cours normal des événements.À cette fin, l’opposante devrait produire des éléments de preuve — ou à tout le moins avancer un ensemble cohérent d’arguments étayant en quoi consiste le préjudice ou le profit indu et la manière dont il se produirait — qui permettraient de conclure prima facie qu’un tel événement est en effet susceptible de se produire dans le cours normal des événements.
L’opposante fait valoir les arguments suivants:
«L’usage du signe demandé tirerait indubitablement indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée des marques antérieures ou leur porterait préjudice et un tel usage est sans juste motif» (p. 53 des observations de l’opposante).Elle fait également valoir ce qui suit:
[P] arly, l’opposante craint sérieusement que la requérante puisse se livrer à une utilisation illégitime, répréhensible et commerciale du logo contesté, qui porterait une atteinte substantielle à la renommée de l’opposante et ternirait ses marques antérieures GG en associant sa marque de luxe à une gamme de produits bas de gamme.
Eneffet, ce qui porterait préjudice à l’image de la marque de l’opposante, c’est l’usage d’une marque qui rappelle sa propre marque et qui est appliquée à des produits caractérisés, selon la perception du public,

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comme ayant une origine industrielle, tandis que les produits de maroquinerie et les articles de mode haut de gamme sont traditionnellement associés à l’artisanat et à l’artisanat.Un tel usage d’une marque pratiquement identique à une marque que le public est arrivé à percevoir comme synonyme de produits raffinés d’excellente fabrication pour des produits de moindre qualité de tous types diminuera son attrait, c’est-à-dire sa renommée, parmi le public qui connaît et valeurs les marques antérieures (voir, par exemple, décision du 06/10/2011, R 2124/2010-1, paragraphe 30).
[…]
d’autres marques de la demanderesse auraient pu être déposées en tant qu’ «inspirations» plus ou moins proches d’autres marques célèbres.
[…]
Provenant d’opérateurs du même secteur (industrie de la bijouterie, de la mode et de la maroquinerie), le fait que la demanderesse adopte des logos d’une importance telle que celle de l’opposante ne saurait être une simple coïncidence.
[…]
Enfin, il convient de tenir compte à la fois de la renommée de l’opposante et de ses marques antérieures, et ce d’autant plus qu’il existe de sérieux soupçons quant à la mauvaise foi réelle de la requérante.
En d’autres termes, l’opposante prétend que l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure et porterait préjudice au caractère distinctif et à la renommée de la marque antérieure.
Profit indu (parasitisme)
Le profit indu au sens de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE couvre les cas où il y a exploitation et parasitisme manifestes d’une marque célèbre ou une tentative de tirer profit de sa réputation.En d’autres termes, il existe un risque que l’image de la marque renommée ou les caractéristiques projetées par cette dernière soient transférées aux produits et aux services désignés par la marque contestée, de sorte que leur commercialisation serait facilitée par leur association avec la marque antérieure renommée (06/07/2012,-60/10, Royal Shakespeare, EU:T:2012:348, § 48;22/03/2007, 215/03-, Vips, EU:T:2007:93, § 40).
Laplupart des arguments de l’opposante se concentrent sur la prétendue ternissure de la marque antérieure.Toutefois, l’opposante revendique également un profit indu et fait valoir, en substance, que la marque antérieure projette l’image d’une marque de luxe, de produits de maroquinerie et de haute qualité, traditionnellement associés à l’artisanat et à l’artisanat, ce qui est imité par une marque similaire prêtant à confusion.
Selon la Cour de justice de L’Union européenne
[…] s’agissant de l’atteinte constituée par le profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, dans la mesure où ce qui est prohibé est l’avantage tiré de cette marque par le

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titulaire de la marque postérieure, l’existence de cette atteinte doit être appréciée eu égard au consommateur moyen des produits ou des services pour lesquels la marque postérieure est enregistrée, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.
(27/11/2008, c-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 36).
Les signes sont très similaires, plus les marques sont similaires, plus il est vraisemblable que la marque postérieure évoquera, dans l’esprit du public pertinent, la marque antérieure renommée (06/07/2012,-60/10, Royal Shakespeare, EU:T:2012:348, § 26;27/11/2008,-c 252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 44).
Comme démontré dans les éléments de preuve, les logos «GG» de l’opposante sont devenus, au cours du siècle dernier, un identifiant de clé emblématique de la société Gucci.Par exemple, une partie du texte de l’annexe 4 est libellée comme suit:
[R] econfigured et déployée dans des dessins et modèles innombrables et reconstitués, le GG éternal est apparu et réapparu au fil du temps, intégré dans un cercle, doré, inversé.Elle a été réalisée en argent et en or brûlée dans le velours luxueux en cuir, estampillé au suede, imprimé sur des silks, tissés en laques, un patchouvré en crocodile et lizard de luxe.Un symbole de statut qui traverse les cultures, il a acquis une élasticité de sens populaire qui précise ses possibilités d’inclure un glamour élevé et, le moment venu, un sens d’humour connu.
(P. 418 des observations de l’opposante)
Enoutre, lesarticles de presse figurant à l’annexe 6 font référence aux différentes versions des monogrammes en tant que logo créatif le plus populaire et le plus reconnu au niveau international.Il a également été précisé dans les autres éléments de preuve que, au fil du temps, la marque a constamment relégué et remanié son logo.Néanmoins, la marque antérieure en question reste l’un des logos fortement associés à l’opposante, y compris au cours des dernières années, lorsqu’un intérêt accru a été démontré pour des produits portant des monogrammes qui y sont apposés (références au Logomania, assurance-maladie GucciGram).Par conséquent, cette importance notable dans l’univers de Gucci signifie que ce monogramme a également une valeur exceptionnelle pour le succès passé et futur de la société.
Ence sens, en utilisant un signe «inspiré» du logo renommé de l’opposante, comme l’affirme l’opposante, la demanderesse peut effectivement causer un préjudice direct ou indirect à la marque de l’opposante.Comme établi ci-dessus, ainsi que son caractère de renommée, la marque antérieure présente également des caractéristiques indiquant des normes artisanales et de haute qualité, le luxe, l’affluence, le glamour contemporain et l’extravagance.Il est donc concevable que la requérante puisse bénéficier, à terme, d’un transfert de l’image et des qualités de la marque antérieure, telles que décrites précédemment.En effet, lorsqu’ils sont confrontés au signe contesté, les consommateurs, compte tenu du monogramme renommé, peuvent attribuer à tort les mêmes valeurs que celles que leur confère la marque de l’opposante et peuvent être influencés par leur expérience d’achat.En outre, l’association du signe contesté avec le monogramme renommé de l’opposante facilitera la commercialisation des produits de la demanderesse, et la demanderesse peut facilement obtenir un «stimulateur» économique sans avoir consenti d’investissements financiers ou d’efforts de marketing.Comme l’opposante le fait remarquer à juste titre, cela constituera un avantage indu pour la demanderesse au

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dos de la marque de longue date de l’opposante, qui est associée à l’exclusivité et à la haute mode.
Enoutre, en raison du prestige particulier de la marque antérieure, elle peut être exploitée même en dehors de son secteur de marché naturel, par exemple grâce à la concession de licences ou au merchandising.En l’espèce, si la demanderesse utilise un signe similaire à la marque antérieure pour des produits pour lesquels cette dernière est déjà exploitée, elle profitera manifestement de sa valeur de fait dans ce secteur [16/03/2012, R 1074/2011-5, Twitter (fig.)/TWITTER].
L’objectif de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE est essentiellement d’étendre la protection aux investissements sous-jacents à une marque couronnée de succès lorsque d’autres acteurs du marché ont l’intention, ou sont susceptibles d’avoir l’intention, d’exploiter la force de cette marque, y compris en créant des imitations de celle-ci qui peuvent être facilement commercialisées dans l’environnement du marché en cause.En effet, compte tenu de la forte similitude des marques, les différences qu’elles présenteraient lors d’un examen visuel très poussé ne seront pas immédiatement remarquées lorsqu’elles figurent sur des produits d’une plus petite taille (ceintures, bijouterie, boutons, poches, lettres à estamper, etc.).Par conséquent, les consommateurs ne seront pas en mesure de différencier suffisamment clairement les produits originaux Gucci des produits du signe contesté.
Dès lors, la division d’opposition conclut que la marque contestée est susceptible de tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure.
Autres types de préjudice
L’opposante fait également valoir que l’usage de la marque contestée porterait préjudice au caractère distinctif et à la renommée de la marque antérieure.
Comme indiqué ci-dessus, l’existence d’un risque de préjudice est une condition essentielle pour l’application de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.Le risque de préjudice peut se présenter sous trois types différents.Pour qu’une opposition soit fondée à cet égard, il suffit que le risque se présente sous l’une de ces formes.En l’espèce, comme indiqué ci-dessus, la division d’opposition a déjà conclu que la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure.Il s’ensuit qu’il n’est pas nécessaire d’examiner si les autres formes sont également présentes;
E) Conclusion
Compte tenu de tout ce qui précède, l’opposition est fondée au sens de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.Par conséquent, la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits contestés.
Étant donné que l’opposition est accueillie dans son intégralité au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, il n’est pas nécessaire d’examiner les autres motifs et les droits antérieurs sur lesquels l’opposition était fondée.

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FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Vít MAHELKA Manuela RUSEVA Sofía
SACRISTÁN MARTÍNEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.