DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 121 140
International Fitkid Division Kft, Radnóti Miklós utca 39, 5008 Szolnok, Hongrie (opposante), représentée par Bugnion S.P.A., Viale Lancetti, 17, 20158 Milano, Italie (représentant professionnel)
un g a i ns t
Sportski Klub Bambi Kids, Drage Ivaniševića 3a, 10000 Zagreb (Croatie), représentée par Petra Jurčić Vujičić, Kuhačeva 1, 10000 Zagreb, Croatie (représentant professionnel).
Le 28/09/2021, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 121 140 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 15/05/2020, l’opposante a formé une opposition contre tous les services visés par la
demande de marque de l’Union européenne no 18 160 057 (marque figurative). L’opposition est fondée sur l’enregistrement international désignant la Bulgarie, l’Espagne, la France, l’Italie, la Lituanie, l’Autriche, la Pologne et la Slovaquie no 827 035 «FIT KID» (marque verbale), l’enregistrement international désignant le Danemark, la Finlande et la Suède no 827 035 «FIT KID» (marque verbale), l’enregistrement international désignant l’Irlande no 827 035 «FIT KID» (marque verbale) et l’enregistrement de la marque tchèque no 231 331 «FIT KID» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.

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a) Les services
Les services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Enregistrement international de la marque no 827 035 désignant la Bulgarie, l’Espagne, la France, l’Italie, la Lituanie, l’Autriche, la Pologne et la Slovaquie:
Classe 35: Campagne publicitaire, aide à la direction des affaires, administration commerciale, travaux de secrétariat (bureau).
Classe 41: Éducation; Formation, divertissement, sport et activités sociales.
Enregistrement international de la marque no 827 035 désignant le Danemark, la Finlande et la Suède:
Classe 35: Campagne publicitaire, aide à la direction des affaires, administration commerciale, travaux de secrétariat (bureau).
Classe 41: Divertissement, activités sociales.
Enregistrement international de la marque désignant l’Irlande no 827 035:
Classe 35: Campagne publicitaire, aide à la direction des affaires, administration commerciale, travaux de secrétariat (bureau).
Classe 41: Formation, divertissement, sport et activités sociales.
Enregistrement de la marque tchèque no 231 331:
Classe 35: Activité promotionnelle, aide à la gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travail de bureau.
Classe 41: Éducation, formation (formation), divertissement, activités sportives et culturelles.
Les services contestés sont les suivants:
Classe 41: Services de divertissement liés aux compétitions; Organisation et conduite de compétitions sportives universitaires; Organisation d’activités sportives et de compétitions sportives; Organisation d’activités sportives et de compétitions sportives; Organisation et conduite de compétitions sportives; Organisation de conférences, expositions et compétitions; Organisation de concours à des fins culturelles; Divertissement sous forme de compétitions d’athlétisme; Organisation de jeux et de compétitions; Organisation de concours à des fins de formation; Organisation et conduite de compétitions; Organisation de compétitions d’athlétisme; Organisation de compétitions sportives; Organisation de compétitions; Organisation de concours récréatifs; Organisation de concours récréatifs; Organisation de compétitions sportives; Organisation de compétitions d’athlétisme; Compétitions d’aérobic; Organisation de compétitions; Organisation de courses autour du monde; Services d’informations en matière de courses; Mise à disposition d’installations de loisirs et de loisirs; Location d’équipements et d’installations audio/visuels et photographiques; Mise à disposition de salles de fitness et d’exercice physique; Mise à disposition d’installations de parcs à thème; Mise à disposition d’installations de divertissement; Mise à disposition

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d’installations sportives; Mise à disposition d’installations sportives; Mise à disposition d’installations pour exercices physiques; Mise à disposition d’équipements et d’installations de loisirs; Mise à disposition d’installations de maintien en forme; Location d’équipements et d’installations sportifs; Mise à disposition d’installations récréatives; Mise à disposition d’installations de clubs sportifs; Mise à disposition d’infrastructures de pistes et de champs; Mise à disposition d’infrastructures récréatives; Mise à disposition d’infrastructures récréatives; Location de terrains de sport; Location d’infrastructures sportives; Exploitation d’installations sportives; Mise à disposition d’infrastructures récréatives; Services d’éducation et de formation en matière de sport; Services d’éducation et d’instruction en matière de sport; Services de conseils en matière d’organisation d’événements sportifs; Services de réservation de billets pour des manifestations sportives; Organisation d’événements culturels, récréatifs et sportifs; Divertissement fourni pendant les entractes d’évènements sportifs; Services d’informations en matière de billets pour des événements de sports électroniques; Services d’résultats sportifs; Mise à disposition d’installations pour tournois sportifs; Réservation de places de spectacles et d’événements sportifs; Mise à disposition d’installations pour loisirs sportifs; Informations en matière d’éducation sportive; Organisation d’événements sportifs et culturels locaux; Organisation d’événements, de compétitions et de tournois sportifs; Cours de formation relatifs aux activités sportives; Services de billetterie pour événements sportifs; Services éducatifs en matière de sport; Services d’informations sportives; Services d’informations sportives; Services d’enseignement sportif; Services de divertissement sportif; Location d’équipements de sport ou d’exercice physique; Organisation et conduite de manifestations sportives; Organisation et conduite de compétitions sportives; Fourniture d’informations sur des activités sportives; Services de camps sportifs; Fourniture et gestion d’événements sportifs; Chronométrage d’événements sportifs; Organisation d’activités sportives et de compétitions sportives; Organisation d’activités sportives et de compétitions sportives; Organisation d’activités sportives et de compétitions sportives; Services d’éducation, de divertissement et de sport; Cours de sport; Mise à disposition d’installations sportives; Activités de divertissement, sportives et culturelles; Cours, formation et enseignement en matière de sport; Arbitrage de compétitions sportives; Services d’éducation sportive; Organisation d’événements sportifs; Organisation de compétitions sportives; Activités sportives et culturelles; Activités sportives et de divertissement; Production d’évènements sportifs; Organisation d’événements sportifs; Organisation de compétitions sportives; Organisation d’événements sportifs; Cours d’activités sportives; Services de parcs sportifs; Réservation d’installations sportives; Location de terrains de sport; Organisation de tournois sportifs; Services de divertissement sportif; Services de camps sportifs; Services sportifs; Cours de sport; Activités sportives; Services de réservation de billets pour des manifestations de loisirs et de divertissement; Services d’informations en matière de loisirs; Organisation de séminaires à des fins récréatives; Organisation de drapeaux à des fins récréatives; Organisation d’expositions à des fins récréatives; Informations en matière de loisirs; Services de loisirs; Informations en matière de loisirs; Mise à disposition d’installations de jeux pour enfants; Organisation d’activités récréatives en groupe; Mise à disposition d’infrastructures récréatives; Fourniture d’informations en matière de loisirs; Mise à disposition d’espaces récréatifs; Mise à disposition d’infrastructures récréatives; Mise à disposition d’infrastructures récréatives; Organisation de tournois récréatifs; Organisation d’évènements récréatifs; Organisation d’activités récréatives;

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Services d’activités récréatives; Organisation d’évènements récréatifs; Mise à disposition d’infrastructures récréatives; Mise à disposition d’infrastructures récréatives; Camps de loisirs; Fourniture d’informations en matière de courses; Organisation de compétitions de courses; Organisation de spectacles musicaux en direct; Fourniture de services éducatifs pour enfants par l’intermédiaire de groupes de jeux; Mise au point de jeux
[divertissement/éducation]; Jeux d’argent; Jeux télévisés; Services d’enseignement concernant le développement des facultés intellectuelles des enfants; Mise à disposition d’espaces récréatifs sous forme d’aires de jeux pour enfants; Orientation académique d’enfants en âge scolaire; Services de divertissement pour enfants; Services d’aires de jeux d’aventures pour enfants; Services éducatifs pour enfants; Services de divertissement pour enfants; Services de divertissement pour enfants; Mise à disposition d’installations pour des manifestations sportives, des compétitions sportives et des programmes de remise de prix; Organisation de cérémonies de remise de prix pour reconnaître la réussite; Organisation de cérémonies de remise de prix pour des vidéos; Organisation de cérémonies de remise de prix; Organisation de compétitions et de cérémonies de remise de prix; Organisation de cérémonies de remise de prix; Conduite de cours, séminaires et ateliers; Ateliers à des fins récréatives; Organisation et conduite d’ateliers de formation; Organisation d’ateliers; Mise à disposition de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires; Services de location d’équipements et d’installations pour l’éducation, le divertissement, le sport et la culture; Organisation d’activités de divertissement pour camps d’été; Services de divertissement téléguifié; Services de billetterie pour évènements de divertissement; Mise à disposition de divertissement en ligne sous forme de tournois de jeux; Divertissement fourni pendant les entractes d’évènements sportifs; Organisation et conduite d’activités de divertissement; Organisation de festivals à des fins de divertissement; Organisation de concours à des fins de divertissement; Production de spectacles de divertissement en direct; Organisation de spectacles de divertissement; Conduite d’activités de divertissement; Organisation de réceptions [divertissements];
Divertissement en direct; Informations en matière de divertissement; Organisation de fêtes; Services de divertissement audio; Fourniture de divertissement en direct; Centres récréatifs; Services de divertissement;
Organisation de fêtes; Organisation de fêtes; Divertissement; Organisation et conduite de cours; Organisation de conférences; Organisation et tenue de foires à buts culturels ou éducatifs; Organisation et conduite de salons éducatifs; Services d’aires de jeux d’aventures; Mise à disposition d’informations en matière de divertissement; Organisation de compétitions; Organisation de jeux; Services d’éducation et d’enseignement; Services de clubs sociaux à des fins de divertissement; Services d’aires de jeux d’aventures pour enfants; Diffusion de matériel didactique; Séminaires; Services de conseils en matière de divertissement; Ateliers à des fins récréatives; Ateliers à des fins éducatives; Services de formation en aventure pour enfants; Services de cours de formation; Mise à disposition d’infrastructures récréatives; Mise à disposition d’installations pour loisirs sportifs; Mise à disposition d’informations en matière de divertissement; Services de jeux; Organisation de spectacles de divertissement;
Représentations musicales et de chant; Représentation de spectacles de divertissement en direct; Représentation de spectacles musicaux; Exploitation de parcs d’attractions; Mise à disposition d’installations de divertissement; Mise à disposition d’installations de loisirs et de loisirs; Cours de sport; Cours d’activités récréatives; Mise à disposition d’infrastructures

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pour activités récréatives en plein air; Services d’informations en matière de loisirs; Mise à disposition d’infrastructures récréatives; Services de loisirs; Organisation d’activités récréatives en groupe; Mise à disposition d’infrastructures récréatives; Fourniture d’informations en matière de loisirs; Mise à disposition d’infrastructures récréatives; Services de parcs d’attractions; Organisation d’activités récréatives; Services d’activités récréatives; Mise à disposition d’infrastructures récréatives; Services de billetterie pour événements sportifs; Mise à disposition d’installations sportives; Organisation d’activités sportives et de compétitions sportives; Sport et remise en forme; Conduite de manifestations sportives; Services de clubs de sport; Organisation d’événements sportifs; Location de terrains de sport; Sport et remise en forme; Organisation d’événements sportifs et culturels locaux; Services de billetterie pour évènements de divertissement;
Services de divertissement liés aux compétitions; Services de divertissement sportif; Services de divertissement pour enfants; Services de parcs d’attractions et de parcs à thème; Services d’éducation, de divertissement et de sport; Réservation de places pour des manifestations de divertissement; Activités de divertissement, sportives et culturelles; Organisation de concours [éducation ou divertissement]; Divertissement sous forme de jeux télévisés en cours; Services de divertissement pour enfants; Services de divertissement sous forme d’organisation de manifestations sociales de divertissement; Mise à disposition d’informations en matière de divertissement; Mise à disposition de salles pour le divertissement; Éducation, loisirs et sports; Services de parcs d’attractions; Centres récréatifs; Conduite d’évènements récréatifs; Organisation de concours récréatifs; Services de réservation dans le domaine du divertissement;
Organisation de manifestations à des fins de divertissement; Services de divertissement sportif; Informations en matière de divertissement; Services de divertissement pour enfants; Fourniture de divertissement en direct; Services de divertissement; Services de parcs d’attractions; Centres récréatifs; Organisation de fêtes; Organisation de fêtes; Divertissement; Services de camps de vacances [divertissement]; Services de studios de danse; Spectacles de danse; Écoles de danse; Écoles de danse; Spectacles de danse en direct; Services de salles de danse; Services de salles de danse; Services de clubs de danse; Spectacles de danse masculine;
Organisation de spectacles de danse; Fourniture de cours de danse;
Organisation de concours de danse; Organisation de concours de danse; Fourniture de salles de danse; Représentation de spectacles de danse;
Organisation de démonstrations de danse; Organisation de démonstrations de danse; Cours de danse pour enfants; Cours de danse pour adultes;
Représentation de spectacles de danse en direct; Installations de danse et d’aérobic; Services d’enseignement dans le domaine de la danse; Divertissement sous forme de spectacles de danse; Production d’émissions de variétés avec danseurs; Mise à disposition d’équipements et d’installations pour la danse; Mise à disposition d’installations de danse; Spectacles de danse, de musique et de théâtre; Services éducatifs relatifs à la danse; Mise à disposition d’installations de salles de danse; Divertissement sous forme de spectacles de danse en direct; Production d’émissions de variétés avec danseurs et chanteurs; Services éducatifs pour enfants; Services de salles de sport; Enseignement de la gymnastique; Services d’informations en matière de billets pour des événements sportifs; Services d’informations sportives; Services de conseils en forme physique; Supervision de l’exercice physique; Compétitions d’aérobic; Services éducatifs relatifs à la forme physique; Services éducatifs en matière de sport; Enseignement du pilates; Cours de mise en forme; Organisation et conduite

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de manifestations sportives; Organisation d’activités sportives et de compétitions sportives; Organisation de tournois sportifs; Organisation de compétitions d’athlétisme; Organisation d’événements sportifs; Organisation d’événements sportifs locaux; Organisation de compétitions de courses; Organisation de tournois; Organisation, préparation et tenue de compétitions sportives; Cours relatifs à l’exercice en groupe; Cours de circuits; Enseignement de l’éducation physique; Cours de remise en forme physique; Cours d’activités sportives; Enseignement de l’exercice; Fourniture d’informations sur des activités sportives; Cours de fitness; Services d’entraînement physique [fitness]; Cours de remise en forme physique; Exploitation d’installations sportives; Divertissement sous forme de compétitions d’athlétisme; Services de divertissement sous forme d’événements sportifs; Services de préparateurs physiques [fitness]; Services de préparateurs personnels; Services d’enseignement sportif; Services de réservation de billets pour des manifestations sportives; Services d’évaluation de la forme physique à des fins d’entraînement; Services d’informations concernant les sportifs; Services de mise à disposition d’équipements d’exercice; Services d’éducation sportive; Services d’éducation sportive; Services de formation en aérobic; Services récréatifs et de formation; Arbitrage sportif; Services de cours de formation relatifs à la forme physique; Cours de formation relatifs aux activités sportives; Services d’éducation physique; Services d’entraîneurs pour activités sportives; Entraînement de la force et de l’endurance; Formation; Coaching [formation]; Formation de joueurs de sport; Organisation de tournois sportifs; Gestion d’événements pour clubs sportifs; Services de salles de sport; Services de clubs de sport; Services d’entraînement physique; Services de clubs de sport [santé et fitness]; Services d’résultats sportifs; Services de salles de gymnastique et de clubs de santé; Réservation d’installations pour exercices physiques; Réservation d’installations sportives; Formation en forme physique; Cours de gymnastique; Cours d’exercice; Services de conseils en matière d’organisation d’événements sportifs; Services de conseils en matière d’exercice physique; Conseils en forme physique; Cours, formation et enseignement en matière de sport; Activités sportives; Activités sportives et de divertissement; Services sportifs; Cours de sport; Formation sportive; Mise à disposition d’installations pour exercices de groupe; Mise à disposition d’installations pour tournois sportifs; Mise à disposition d’installations de formation sportive; Mise à disposition d’installations pour des manifestations sportives, des compétitions sportives et des programmes de remise de prix; Mise à disposition d’installations pour évènements sportifs; Mise à disposition d’installations de maintien en forme; Services d’éducation concernant la forme physique; Services d’éducation concernant l’exercice; Services de camps sportifs; Formation et mise à disposition d’équipements dans le domaine de l’exercice physique; Production d’évènements sportifs; Mise à disposition d’infrastructures de pistes et de champs; Fourniture et gestion d’événements sportifs; Mise à disposition d’informations en matière d’exercices physiques par le biais d’un site web en ligne; Fourniture d’informations relatives aux événements sportifs; Mise à disposition de salles de fitness et d’exercice physique; Location d’équipements de sport ou d’exercice physique; Location d’équipements destinés aux manifestations sportives; Location d’infrastructures sportives; Administration [organisation] de compétitions; Administration [organisation] de concours; Préparation, coordination et organisation de conférences;
Organisation, coordination et organisation de séminaires; Organisation de compétitions d’athlétisme; Organisation et conduite de jeux; Organisation et

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conduite de compétitions; Organisation de jeux; Organisation de jeux et de compétitions; Organisation de conférences à des fins récréatives; Organisation de conventions à des fins récréatives; Organisation de conventions à des fins de formation; Organisation de conventions à des fins de divertissement; Organisation de jeux de questions-réponses; Organisation de jeux, de concours et de jeux de questions-réponses;
Organisation de compétitions; Organisation de compétitions et de cérémonies de remise de prix; Organisation de concours à des fins de formation; Jeux de questions-réponses; Publication de littérature pédagogique; Publication de matériel pédagogique pour l’enseignement; Publication de prospectus; Publication de calendriers d’événements; Publication de prospectus; Mise à disposition d’espaces récréatifs sous forme d’aires de jeux pour enfants; Cours de remise en forme physique pour adultes et enfants; Fourniture de services éducatifs pour enfants par l’intermédiaire de groupes de jeux; Mise à disposition d’installations de jeux pour enfants; Administration [organisation] de services de divertissement;
Administration [organisation] de services de divertissement; Agences de réservation pour le divertissement; Activités sportives et culturelles; Mise au point de jeux [divertissement/éducation]; Organisation d’évènements récréatifs; Mise à disposition d’infrastructures récréatives; Camps de loisirs; Réservation de salles de loisirs; Fourniture d’actualités dans le domaine du sport; Services de parcs à thème; Services de divertissement, d’éducation et d’instruction; Conduite d’activités de divertissement; Services de divertissement sous forme de compétitions; Services de divertissement concernant les jeux de questions-réponses; Organisation de divertissements pour fêtes d’anniversaire; Mise à disposition d’aires de jeux pour enfants dans des stations-service; Fourniture de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires.
Les services de l’opposante compris dans la classe 35 couvrent des services liés aux affaires et à la publicité. Ils consistent à aider les entreprises professionnelles à établir des relations commerciales pour la vente de leurs produits/services, à gérer leurs affaires en définissant des stratégies ou des instructions pour l’entreprise; Et/ou elles aident les entreprises à mener des opérations commerciales ou à contribuer au fonctionnement d’une entreprise commerciale (aide à la direction des affaires, administration commerciale, travaux de secrétariat (bureau)), tandis que les autres consistent à fournir à des tiers une assistance pour la vente de leurs produits et services en assurant la promotion de leur lancement et/ou de leur vente, ou à renforcer la position du client sur le marché (campagne publicitaire; Activité promotionnelle). Ces services n’ont rien en commun avec les services contestés compris dans la classe 41, qui couvrent essentiellement l’éducation, la formation, le divertissement, les activités sportives et culturelles et l’édition. Leur destination et leur utilisation sont différentes. Ils ne coïncident pas par leurs fournisseurs ni par leurs canaux de distribution. En outre, ces services ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ciblent des utilisateurs finaux différents. Bien que certains des services contestés puissent apparaître dans la publicité fournie par l’opposante, cela ne suffit pas pour conclure à l’existence d’une similitude. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
Toutefois, la grande majorité des services contestés sont identiques ou similaires aux services de l’opposante compris dans la classe 41. Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des services susmentionnés. L’examen de l’opposition sera effectué comme si tous les services contestés étaient identiques aux services compris dans la classe 41 désignés par les marques antérieures, ce qui, pour l’opposante, est le meilleur point sur lequel l’opposition peut être examinée.

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b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, la majorité des services jugés identiques s’adressent au grand public. Certains d’entre eux, tels que la publication contestée de littérature pédagogique; Publication de matériel pédagogique, également destinée à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention est, dans l’ensemble, moyen.
c) Les signes
FIT KID
Marques antérieures Signe contesté
Les territoires pertinents sont la Bulgarie, le Danemark, l’Irlande, l’Espagne, la France, l’Italie, la Lituanie, l’Autriche, la Pologne, la Slovaquie, la Finlande et la Suède (marque internationale no 827 035) et la République tchèque (marque tchèque no 231 331).
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Les marques antérieures sont les marques verbales «FIT KID».
Le signe contesté est une marque figurative composée d’un élément figuratif représentant des silhouettes d’une fille danse et d’un garçon en rose et en bleu, qui est placé au-dessus des éléments verbaux «IBFF» et «FIT KIDS». Ces éléments verbaux sont écrits sur deux lignes en lettres majuscules standard et grasses, dont le premier est de couleur bleu foncé, et le second est de plus petite taille et est écrit en orange, violet, rouge, bleu foncé, rose, vert et orange.
L’élément verbal «FIT» de tous les signes est largement utilisé dans toute l’Union européenne en raison de la popularité mondiale des activités de remise en forme et de

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remise en forme, qui sont si couramment marqués en anglais que le mot «fit» est devenu généralement connu [14/02/2019, R 1545/2018-4, Mefit (fig.)/iFIT (fig.) et al., § 36]. Il est raisonnable de supposer qu’une partie importante du public pertinent dans l’ensemble des territoires pertinents ne manquera pas de comprendre la signification de ce mot couramment utilisé et déduira aisément que les services en cause visent à promouvoir la remise en forme physique, la santé et le bien-être dans leur ensemble, par le biais, par exemple, d’événements sportifs et récréatifs organisés. Par conséquent, l’élément verbal «FIT» est tout au plus faible pour les services en cause compris dans la classe 41 pour une partie substantielle du public pertinent dans les territoires pertinents susmentionnés.
Les éléments verbaux «KID»/«KIDS» des signes sont également des mots anglais de base qui, en raison de leur usage répandu, seront compris par la grande majorité du public de l’Union européenne, y compris ceux des territoires pertinents, comme faisant référence à «un enfant»/«enfants». Par conséquent, ils seront directement perçus par au moins une partie significative du public pertinent comme une indication que les services en cause sont destinés/fournis à des «enfants». Par conséquent, ces éléments verbaux sont faibles, voire descriptifs, pour les services pertinents compris dans la classe 41 (07/02/2013,-50/12, Metro Kids Company, EU:T:2013:68, § 32-33; 15/06/2020, R 26/2020-4, Kidkii/Kids ii et al., § 26).
Compte tenu de ce qui précède, les combinaisons des éléments verbaux «FIT» et «KID» dans les marques antérieures et «FIT» et «KIDS» dans le signe contesté sont très faibles étant donné qu’elles seront comprises comme faisant référence au maintien en bonne santé et en bonne santé physique d’un enfant/enfants, ce qui pourrait être l’un des objectifs des services en cause.
Dans ses observations du 16/10/2020, l’opposante a fait valoir que l’ «EUIPO a considéré que la marque «FIT KID» intrinsèque registrable registrable lorsqu’elle a accepté l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 10 707 842 FIT KID pour les mêmes services de l’opposante». Toutefois, la MUE invoquée par l’opposante
concerne le signe figuratif qui, outre qu’il englobe certains éléments figuratifs et aspects le rendant intrinsèquement plus distinctif que les marques antérieures en l’espèce, est enregistré à des fins publicitaires; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Vente aux enchères; Location de distributeurs automatiques compris dans la classe 35 et services de calligraphie; Doublage; Services d’interprètes linguistiques; Interprétation du langage gestuel; Sous-titrage; Traduction comprise dans la classe 41, qui n’ont aucun rapport avec la signification de «FIT KID» ou «FIT KIDS» expliquée ci-dessus. Par conséquent, cet argument de l’opposante est rejeté comme étant dénué de pertinence.
Contrairement à ce qui précède, l’élément verbal «IBFF» du signe contesté est dépourvu de signification et, dès lors, distinctif pour le public pertinent.
La demanderesse a fait valoir, dans ses observations du 22/12/2020, que le terme «IBFF» est l’acronyme de «International bodybuilding and Fitness Organization» (International bodybuilding and Fitness Organization). Toutefois, et ainsi que l’opposante l’a relevé à juste titre, elle n’a produit aucun élément de preuve démontrant que le public pertinent est susceptible de percevoir ces lettres comme le suggère la demanderesse. Par conséquent, l’argument de la demanderesse doit être rejeté comme non fondé.
En outre, l’argument de l’opposante selon lequel «les consommateurs percevraient «IBFF» comme une simple séquence de lettres sans signification, assez difficilement

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mémorisées et, en tout état de cause, non comme une indication de l’origine commerciale» ne saurait être retenu. L’élément verbal «IBFF» n’est pas comparable à ceux mentionnés par l’opposante auxquels la protection a été refusée par l’Office (à savoir la demande de marque de l’Union européenne no 18 209 676 «QLNWQAD» et la demande de marque de l’Union européenne no 18 234 614 «SKTLBB»), étant donné qu’il s’agissait de signes considérablement plus longs et difficilement mémorisés.
L’élément figuratif représentant des enfants dansants dans le signe contesté appuie la conclusion relative à la perception des éléments verbaux «FIT KIDS» par le public pertinent. Si cet élément figuratif peut être considéré comme faible par rapport aux services en cause pour les raisons déjà exposées ci-dessus, en raison de la stylisation particulière de cet élément, son caractère distinctif est considéré comme plus élevé que celui des éléments verbaux «FIT KIDS».
En ce qui concerne le caractère dominant, les marques antérieures ne présentent aucun élément dominant étant donné qu’il s’agit de marques verbales. Contrairement à l’avis de l’opposante, les élémentsverbaux «FIT KIDS» du signe contesté sont moins perceptibles en raison de leur taille plus petite et de leur position secondaire que les autres éléments, à savoir les silhouettes des enfants dansants et l’élément verbal «IBFF».
En outre, à cet égard, il est rappelé que l’élément verbal d’un signe, contrairement à ce qu’affirme l’opposante, n’a pas automatiquement un impact plus fort (31/01/2013, 54/12, Sport-, EU:T:2013:50, § 40) et, dans certains cas, les éléments figuratifs d’une marque complexe peuvent, en raison, notamment, de leur forme, de leur taille, de leur couleur ou de leur position au sein du signe, détenir une place équivalente à celle de l’élément verbal (23/11/2010,-35/08, Artesa Napa Valley, EU:T:2010:476, § 37). C’est le cas en l’espèce où l’élément figuratif des enfants dansants ne saurait être ignoré, en raison de sa taille, de sa combinaison de couleurs frappante et de sa position dans le signe contesté.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par les lettres «FIT KID (*)» de leurs éléments verbaux faibles, respectivement «FIT KID» et «FIT KIDS». Toutefois, ce dernier est représenté dans différentes couleurs, ce qui n’est pas le cas dans les marques verbales antérieures, ce qui introduit une certaine différence visuelle entre ces éléments verbaux.
Les signes diffèrent également par tous les autres éléments du signe contesté, à savoir par la dernière lettre «S» à la fin de son élément verbal «KIDS», par l’élément verbal distinctif «IBFF» et par l’élément figuratif représentant les silhouettes des enfants dansants, qui possède un caractère distinctif réduit. En outre, ils diffèrent par la longueur des éléments verbaux (6 lettres contre 11 lettres).
Il est important de noter que les éléments verbaux «FIT KIDS» du signe contesté sont placés dans la partie inférieure du signe, où ils attirent moins l’attention des consommateurs. Il est de pratique constante que les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque. En effet, le public lit de gauche à droite et de haut en bas, ce qui fait que la partie située à gauche/en haut du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur. Par conséquent, lorsqu’il sera confronté au signe contesté, le public accordera davantage d’attention à son élément figuratif et à l’élément verbal «IBFF».
Àla lumière de ce qui précède, et en particulier compte tenu du fait que les lettres communes «FIT KID (*)» forment les éléments faibles de tous les signes, qui sont par

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ailleurs les moins distinctifs, et secondaires en raison de leur position dans le signe contesté, les signes sont similaires à un très faible degré sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «FIT KID (*)» de leurs éléments verbaux faibles. La prononciation diffère par le son de la lettre finale «S» à la fin de l’élément verbal «KIDS» du signe contesté ainsi que par son élément verbal distinctif «IBFF».
En raison de la présence de l’élément verbal supplémentaire «IBFF» dans le signe contesté, qui sera prononcé par le public pertinent comme un acronyme dépourvu de signification — lettre par lettre — les signes ont un nombre différent de syllabes (deux contre six syllabes) et, par conséquent, leur rythme et leur intonation diffèrent également de manière significative.
Par conséquent, et compte tenu du caractère distinctif des éléments verbaux des signes, ceux-ci sont similaires à un faible degré sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Étant donné que tous les signes renvoient à un concept similaire, à savoir celui d’un enfant sain/d’un enfant (les marques antérieures) ou des enfants (le signe contesté), et que ce concept réside dans les éléments verbaux faibles des signes (renforcé par l’élément figuratif du signe contesté), ils sont similaires à un faible degré sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif des marques antérieures
Le caractère distinctif des marques antérieures est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
Hormis quelques références à l’usage des marques antérieures, l’opposante n’a pas explicitement fait valoir que ses marques sont particulièrement distinctives en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif intrinsèque. Compte tenu de ce qui a été indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, le caractère distinctif des marques antérieures doit être considéré comme faible pour tous les services compris dans la classe 41.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés (considérant 11 du RMUE). L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Le risque de confusion désigne des situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou effectue un rapprochement entre les signes en

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conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
Comme conclu ci-dessus, les services contestés sont supposés identiques aux services de l’opposante compris dans la classe 41 et s’adressent au grand public et à des clients professionnels faisant preuve d’un niveau d’attention moyen. Les marques antérieures présentent un faible degré de caractère distinctif intrinsèque.
Les signes en conflit sont similaires à un très faible degré sur le plan visuel et faiblement similaires sur les plans phonétique et conceptuel, comme expliqué à la section c) de la présente décision. Les similitudes entre les signes résultent de leurs éléments verbaux faibles, respectivement «FIT KID» et «FIT KIDS», dont ce dernier est visuellement un élément secondaire du signe contesté. Selon une jurisprudence constante, si des marques présentent des parties identiques qui sont faibles ou dépourvues de caractère distinctif, les différences entre les signes doivent se voir accorder plus d’importance dans l’appréciation globale des signes [18/03/2002, R 814/2001-3, ALL-DAY AQUA/Krüger All Day (fig.), § 50; 14/05/2001, R 257/2000-4, FIG./COLOUR MARK (e plus)/PLUS, § 22). Cela est vrai en l’espèce, où les éléments supplémentaires du signe contesté — l’élément figuratif représentant des enfants danseux et l’élément verbal «IBFF» — possèdent un degré de caractère distinctif plus élevé que les éléments verbaux «FIT KIDS», et sont clairement perceptibles sur le plan visuel et ces derniers également sur le plan phonétique. Par conséquent, ces différences sont suffisantes pour permettre au public pertinent, même faisant preuve d’un niveau d’attention moyen, de distinguer avec certitude les signes en conflit. Lorsqu’il sera confronté au signe contesté, le public pertinent accordera moins d’attention à ses éléments verbaux faibles et secondaires «FIT KIDS» et enregistre mentalement les autres éléments du signe, notamment en raison de leur taille et de leur position en haut du signe contesté, où les consommateurs attachent normalement plus d’importance. Par conséquent, un risque de confusion entre les signes peut être exclu avec certitude, malgré l’identité présumée entre les services en cause.
Par conséquent, il est conclu que le consommateur moyen, qui, aux fins de l’appréciation du risque de confusion, est considéré comme normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, ne confondra pas directement les signes en conflit et ne les percevra pas comme provenant de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
Dans ses observations, l’opposante renvoie à des décisions antérieures de l’Office pour étayer ses arguments sur la similitude des signes [25/07/2016, R 1264/2015-5, worm UP/FRUIT WORMS (fig.); 16/07/2020, B 3 008 268; 30/04/2019, B 3 029 421; 17/09/2013, B 2 060 948). L’Office n’esttoutefois pas lié par ses décisions antérieures, étant donné que chaque affaire doit être examinée séparément et en tenant compte de ses particularités. Cette pratique a été pleinement soutenue par le Tribunal, qui a déclaré que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions s’apprécie uniquement sur la base du RMUE, et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure de l’Office (30/06/2004,-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198). Bien que les décisions antérieures de l’Office ne soient pas contraignantes, leur raisonnement et leur résultat doivent être dûment pris en considération, en particulier lorsque la décision a été rendue dans l’État membre concerné par la procédure.
Les décisions mentionnées par l’opposante ne contiennent aucune conclusion susceptible de modifier l’issue de cette décision. Les décisions citées par l’opposante concernent des signes qui semblent présenter plus de similitudes que les signes en
l’espèce ( contre «worm UP»; «Liberty BELL» contre «Liberty Bells»; «BRAVO»

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contre ; Contre ). Il résulte de ce qui précède que les circonstances des affaires susmentionnées diffèrent de celles de l’espèce, ce qui justifie un résultat différent. Par conséquent, la référence de l’opposante à des décisions antérieures de l’Office doit être annulée.
L’opposante fait également référence au principe d’interdépendance, qui implique qu’un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les signes, et inversement. La division d’opposition a également tenu compte de ce principe lors de l’appréciation du risque de confusion. Toutefois, l’identité présumée entre les services compris dans la classe 41 ne saurait compenser les différences constatées entre les signes étant donné qu’ils sont clairement perceptibles et ne passeront pas inaperçus.
Compte tenu de tout ce qui précède, même à supposer que les services en cause (à savoir les services contestés et les services de l’opposante compris dans la classe 41) soient identiques, il n’existe aucun risque de confusion (y compris le risque d’association) dans l’esprit du public. En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
Par souci d’exhaustivité, il convient de noter que les services contestés sont différents des services de l’opposante compris dans la classe 35, comme indiqué ci-dessus à la section a) de la présente décision. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie. Par conséquent, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les services pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée; Il n’existe aucun risque de confusion en ce qui concerne ces services.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
VICTORIA DAFAUCE Martin MITURA Sylvie ALBRECHT MENÉNDEZ

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Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.