DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 145 462
Habidecor-Industria Textil Para Habitaçao, S.A., Zona Industrial de Mundao, 3500-570 Viseu, Portugal (opposante), représentée par RCF — Protecting Innovation, S.A., Rua Dom Francisco Manuel de Melo, no 15-3°, 1070-085 Lisboa, Portugal (mandataire agréé)
un g a i ns t
Араurbains Текстиsubsistance, Гароprière Район 8, 6450 ange арманли, Bulgarie (requérante).
Le 27/04/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 145 462 est partiellement fondée, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 24: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 356 467 est rejetée pour tous les produits précités. Elle peut continuer pour les produits restants.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 28/04/2021, l’opposante a formé une opposition à l’encontre de tous les produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 356 467 «A développant H» (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque portugaise no 526 871 (
marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits

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Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 24: Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; couvertures de lit et de table; essuie-mains en matières textiles; serviettes et gants de bain; draps de bain; linge de bain à l’exception de l’habillement.

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 11: Allumeurs; brûleurs, chaudières et réchauffeurs; conduits et installations d’évacuation des gaz d’échappement; installations industrielles de traitement; équipement de cuisson, de chauffage, de refroidissement et de conservation pour aliments et boissons; équipement de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification (air ambiant); éclairage et réflecteurs d’éclairage; instruments de chauffage et de séchage personnels; installations sanitaires, équipement d’approvisionnement en eau et d’assainissement; installations de séchage; appareils de bronzage; filtres à usage industriel et domestique; installations nucléaires; glaces automatiques pour réfrigérateurs; appareils de congélation; appareils de congélation d’aliments; appareils de congélation de l’air; appareils pour le refroidissement de boissons; comptoirs de vente réfrigérés; dispositifs de refroidissement et de chauffage de l’eau; vitrines de congélation; portes de réfrigérateurs; lampes intérieures pour réfrigérateurs; appareils à gaz pour le refroidissement; réfrigérateurs à gaz; distributeurs d’eau purifiée réfrigérée; réfrigérateurs à usage domestique; refroidisseurs de vin électriques; refroidisseurs de vin électriques à usage domestique; appareils électriques utilisés pour le refroidissement; congélateurs électriques à usage ménager; réfrigérateurs électriques; réfrigérateurs électriques [à usage domestique]; réfrigérateurs pour rafraîchir l’glace [à usage domestique]; sécheurs pour systèmes de réfrigération; installations pour le refroidissement de l’air; installations pour la fabrication de neige d’intérieur; installations pour le refroidissement de l’eau potable; appareils de distribution de glaçons; machines de fabrication et de distribution de glaçons; cryoférateurs; cryostats autres que pour laboratoires; appareils à glaçons; machines pour la fabrication de glaçons; machines pour la fabrication de neige; machines et appareils à glace; serpentins en tant que parties d’installations de refroidissement; glacières non portatives à usage domestique; appareils cryogéniques; hottes aspirantes pour congélateurs; refroidisseurs pour aquariums; rafraîchisseurs de bouteilles
[appareils]; refroidisseurs pour clinkers de ciment; installations de refroidissement pour la congélation; installations pour le refroidissement du lait; installations de refroidissement pour liquides; installations pour rafraîchir le tabac; serpentins de refroidissement; appareils et installations de refroidissement; appareils de refroidissement; appareils de refroidissement pour moules; appareils de refroidissement pour liquides; appareils et instruments de refroidissement; éléments de refroidissement; dispositifs de refroidissement en tant que parties d’installations de refroidissement de l’eau; évaporateurs de refroidissement; installations de refroidissement pour gaz; installations de refroidissement pour fluides; récipients réfrigérés [à gaz]; services de réfrigération sous forme de bancs; panneaux de climatisation pour chambres froides; réfrigérateurs portables; caves à vin électriques; installations industrielles de refroidissement; étagères de réfrigérateurs; séparateurs pour éliminer la condensation par réfrigération; serpentins [parties d’installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; systèmes de refroidissement pour patinoires à glace; coffres à viande réfrigérés; appareils de distribution de boissons réfrigérées; appareils de stockage de glace; distributeurs réfrigérés pour boissons; chambres frigorifiques commerciales; dispositifs réfrigérés de distribution de boissons autres que distributeurs automatiques; filtres pour appareils à faire de la glace; armoires congélateurs; congélateurs de crème glacée; congélateurs; plaques de congélation; congélateurs de chambres à air; congélateurs; vitrines de congélateurs; appareils frigorifiques; appareils réfrigérés pour présentation d’aliments; vitrines frigorifiques; vitrines frigorifiques; comptoirs réfrigérés pour aliments; installations frigorifiques; condenseurs réfrigérants; récipients frigorifiques; glacières de réfrigération [à gaz]; armoires réfrigérées pour la présentation de boissons; glacières

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électriques; frigorifiques; chambres frigorifiques; étagères réfrigérées; conteneurs frigorifiques; armoires frigorifiques; armoires frigorifiques pour le stockage de boissons; armoires frigorifiques pour le stockage d’aliments; comptoirs frigorifiques; vitrines réfrigérées pour la présentation de marchandises; réfrigérateurs à vin; réfrigérateurs pour kimchi; réfrigérateurs à cosmétiques; réfrigérateurs de boissons pour automobiles; réfrigérateurs de riz; réfrigérateurs, appareils de refroidissement et congélateurs pour le stockage médical; combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs; tiroirs pour réfrigérateurs; Garde-manger
[réfrigérés]; hottes aspirant la vapeur pour cheminées; façades coupe-feu domestiques; grilles de foyer métalliques; foyers électriques; cheminées à charbon à usage domestique; fausses fausses cheminées domestiques; foyers en métal coulé; céramique à effet combustible en tant que pièces et accessoires d’incendie; revêtements d’ouvertures d’incendie; cheminées à l’éthanol; foyers; inserts de cheminée sous forme de brûleurs à combustibles solides; inserts de cheminée sous forme de poêles; housses ajustées pour cheminées portatives; pare-feu de cheminées; foyers électriques portables; foyers portables; grilles; grilles de tir pour combustibles solides; grilles de foyer; grilles de fourneaux; échangeurs thermiques pour cheminées; inserts de cheminée; Systèmes CVC (chauffage, ventilation et climatisation); équipement de traitement de l’air; systèmes CVC pour véhicules (chauffage, ventilation et climatisation); appareils d’humidification pour appareils de climatisation; appareils de chauffage à usage industriel; appareils de climatisation centrale; unités de climatisation résidentielles; installations de climatisation domestiques; souffleries [parties d’installations de climatisation]; ventilateurs à usage domestique; ventilateurs pour appareils de climatisation; ventilateurs à usage industriel; ventilateurs à usage commercial; appareils et installations de ventilation [climatisation]; caches de ventilation [parties d’installations de climatisation]; appareils à induction d’air [climatisation]; souffleries électriques à des fins de climatisation; chaudières à gaz pour chauffage central domestique; évaporateurs pour climatiseurs; appareils électriques de chauffage à usage ménager; appareils électriques de refroidissement de locaux; ventilateurs électriques en tant que parties d’installations de climatisation domestiques; radiateurs; radiateurs à infrarouges; hottes pour appareils de climatisation; appareils de climatisation; appareils de climatisation pour fenêtres; appareils de climatisation
à usage industriel; installations de climatisation; installations de climatisation à usage domestique; climatiseurs induits localement [à usage industriel]; installations de climatisation
à usage industriel; installations de climatisation à usage agricole; appareils de climatisation à usage commercial; climatisation pour salles de traitement de données; unités de climatisation montées au vent; appareils mobiles de climatisation; ventilateurs motorisés pour la climatisation; panneaux de chauffage à infrarouges; climatiseurs portables; radiateurs à des fins de climatisation industrielle; vases d’expansion pour installations de chauffage central; hélices [pièces d’appareils de climatisation]; ventilateurs à turbine [appareils de ventilation]; filtres pour hottes d’extraction d’air; filtres à air pour la climatisation; filtres pour appareils de climatisation; coussins chauffants activés chimiquement, non à usage médical; installations centrales de climatisation; installations de climatisation centrale [à usage industriel]; installations de climatisation centrale à usage domestique; installations automatiques pour faire du café; machines à pain automatiques à usage domestique; appareils de preuve de la pâte; appareils de production de fumée pour la cuisine; appareils de cuisson à gaz; appareils de cuisson de portes; appareils de déshydratation de déchets alimentaires; appareils pour le retardateur de la pâte; appareils chauffants et rafraîchissants pour la distribution de boissons chaudes et froides; appareils pour chauffer du lait; appareils pour réchauffer les aliments; appareils pour la fabrication de mousse tout en chauffant du lait; appareils pour maintenir au chaud les boissons chaudes; fumeurs de barbecue; foyers à gaz domestiques; cuisinières domestiques; plaques chauffantes encastrées; hottes d’aération pour cuisinières; fours utilisant des champs de radiofréquences pour la cuisson; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; torréfacteurs à charbon de bois à usage domestique; tournebroches; appareils de cuisson au gaz équipés de grils; cuisinières à gaz; fours de cuisson à gaz [à usage domestique]; cuisinières à gaz domestiques; grils à gaz; allume-gaz pour fours; cuisinières à gaz et électriques; poêles de camping; cuisinières à gaz; fours de cuisson à gaz à usage domestique; cuisinières à gaz utilisant des flammes sous forme de ruban; cuisinières

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à gaz utilisant des flammes rotatives; plaques à gaz [appareils de cuisson]; appareils à gaz pour ébullition; fours à gaz; bonnets à brûler pour cuisinières à gaz; tunnels de cuisson; réchauds; cuisinières; fours de cuisson à usage domestique; plans de cuisson; appareils de cuisson; marmites autoclaves électriques; unités de cuisson; appareils et installations de cuisson; fours de cuisson commerciaux; éclairage et réflecteurs d’éclairage pour véhicules; Appareils pour le séchage des ongles à LED; Lampes d’mousse à LED; Éclairage à plasma (système d’éclairage de type plasma); abat-jour pour sources lumineuses; abat-jour; abat-jour pour lampes de table; installations d’éclairage de secours; éclairages de secours; chasses d’eau automatiques pour urinoirs; appareils d’éclairage à écran plat; appliques [accessoires d’éclairage électrique]; induits d’éclairage; bougies électriques parfumées; bases conçues pour le montage de lampes; contrepoids pour lampes suspendues; lampes à vide; ventilateurs de plafond avec lumières intégrées; luminaires à décharge à haute intensité; douilles de lustres; suspensions pour lampes; corps à cordons [accessoires d’éclairage]; charbon pour lampes à arc; luminaires électriques d’extérieur; appareils d’éclairage extérieur; éclairage extérieur; luminaires électriques d’intérieur; appareils d’éclairage électriques fluorescents d’intérieur; luminaires fluorescents d’intérieur; lampes à gaz; lampes à décharge; globes de lampes; becs de lampes; lampes FLAMING; lampes flexibles; ensembles d’éclairage décoratifs au gaz; appareils d’éclairage décoratifs électriques; éclairages décoratifs pour sapins de Noël; éclairage décoratif au gaz; éclairages décoratifs; cheminées pour lampes à huile; diffuseurs en tant que parties d’installations d’éclairage; lampes à arc [luminaires]; Porte-abat-jour; luminaires électriques destinés aux endroits dangereux; écrans de contrôle de lumière; guirlandes électriques; tubes à décharges électriques pour l’éclairage; candélabres électriques; lampes à décharge électriques; lanternes chinoises électriques; lampes électriques; lampes électriques pour éclairage d’extérieur; lampes électriques pour éclairage d’intérieur; lampes électriques à incandescence; guirlandes électriques; luminaires à décharge électrique; installations électriques d’éclairage d’intérieur; luminaires électriques; éclairages de vacances électriques; lampes à main électriques autres qu’à usage photographique; lumières électriques pour décorations festives; bougies électriques; bougies électriques à piles; chalumeaux électriques; lampes torches utilisant des dispositifs électriques rechargeables; appareils d’éclairage à fibres électriques; projecteurs d’éclairage; lampes à arc; lampes au mercure; guirlandes de lumière colorée; chalumeaux rechargeables; feux de bascule pour trous; sources lumineuses électroluminescentes; sources de lumière autres qu’à usage photographique ou médical; lampes d’inspection; installations d’éclairage pour sapins de Noël; installations d’éclairage de rue; lampes à infrarouges; lampes à infrarouges autres qu’à usage médical; éclairages de Noël autres que bougies; ampoules fluorescentes compactes; appareils d’éclairage commandés par ordinateur; feux d’inspection; feux pour lampes à décharge de gaz; ampoules LED; ampoules de phares; ampoules de flashes; lampes à arc d’xénon; lampes de plafond pour meubles; lampes de laboratoire; projecteurs laser; abat-jour pour le contrôle de la lumière; pinces; tubes de lampes; tubes de lampes en verre; lampes; lampes pour aquariums; liseuses architecturales à installer au sol; luminaires fluorescents pour l’éclairage scénique; tubes d’éclairage fluorescents; appareils d’éclairage architectural halogène; lampes halogènes; ampoules d’éclairage halogènes; luminaires halogènes; appareils d’éclairage de scène halogène; bâtonnets chimiluminescents; filtres colorés pour appareils d’éclairage; lanternes japonaises en papier; appareils à sécher les mains sans contact; radiateurs ventilateurs; dispositifs de séchage au gaz; bouillottes; chaufferettes autres qu’à usage médical; chauffe-pieds électriques ou non électriques; Chauffe-mains autres que vêtements; chaufferettes de poche; sèche-mains électriques à air chaud; ventilateurs électriques à usage personnel; coussins chauffants autres qu’à usage médical [électriques ou chimiques]; coussinets électriques chauffants autres qu’à usage médical; chauffe-pieds électriques [à usage personnel]; chauffe-lits électriques; bouillottes électriques; chaufferettes de poche électriques pour réchauffer les mains; séchoirs électriques à air chaud pour le visage; chauffe-pieds électriques autres qu’à usage médical; vêtements chauffés électriquement à usage médical; coussins chauffés électriquement, autres qu’à usage médical [traitement]; sèche-cheveux électriques; sèche-mains électriques; appareils électriques pour le séchage des mains pour lavabos; dispositifs électriques pour le séchage;

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appareils à infrarouges pour le séchage des cheveux; lampes à infrarouges pour sécher les cheveux; sèche-cheveux; machines à sécher les cheveux pour salons de beauté; souffleries d’air chaud; chauffe-pieds non électriques; coussins chauffés électriquement, non à usage médical; coussins chauffants; coussins chauffants non électriques autres qu’à usage médical; vêtements chauffés électriquement pour la protection contre les accidents ou les blessures; vêtements chauffés électriquement; couvertures chauffantes, non à usage médical; chaussettes chauffantes électriques à usage médical; casques à vapeur pour salons de beauté; serviettes à vapeur pour la coiffure; supports conçus pour sèche-cheveux; ventilateurs électriques portables; séchoirs à air chaud électriques portables; housses ajustées en tissus pour bouillottes; chauffe-lits; Chauffe-mains à usage personnel; sèche-cheveux électriques à main; sèche-cheveux à main; appareils à sécher les mains [séchage à la chaleur]; appareils à sécher les mains équipés de souffleries; appareils à sécher les mains munis de centrifugeuses; appareils à sécher les mains équipés de ventilateurs; sèche-cheveux [à usage domestique]; sèche-cheveux; sèche-cheveux de voyage; séchoirs pour le visage à air chaud; sèche-mains à air chaud; séchoirs pour les mains utilisant un flux de séchage à air chaud; sèche-cheveux pour salons de beauté; sèche-cheveux à air chaud; Chauffe-mains actionnés par l’usager; sèche-cheveux fixes; chaussettes chauffées électriquement; appareils à sécher les mains pour lavabos; appareils pour bains d’air chaud; sèche-mains; chancelières chauffées électriquement; chaufferettes de poche japonaises remplies de combustible; chauffe-eau pour éviers; des appareils de production d’eau chaude; chaudières pour installations de distribution d’eau chaude; bouteilles de filtration d’eau vendues vides; inhibiteurs de VORTEX; chauffe-eau; chauffe-eau et chaudières; citernes d’eau; chauffe-eau
[appareils]; distributeurs d’eau; tours de refroidissement de l’eau; installations de conduites d’eau; appareils mélangeurs d’eau; purgeurs d’air pour installations de distribution d’eau; purgeurs d’air pour installations d’approvisionnement en eau; chaudières à gaz pour systèmes d’eau chaude domestiques; chaudières à gaz pour chauffer l’eau; chaudières à gaz pour le chauffage de piscines; chaudières à gaz pour la production d’eau chaude domestique; générateurs d’eau ionisée; appareils pour fumigations non à usage médical; leviers de chasses; poignées de chasses d’eau; cabines de douche; bains de pieds électriques; chaudières électriques; réservoirs d’eau chaude chauffés électriquement; appareils électriques de chauffage de l’eau; shampooings; installations d’approvisionnement en eau; installations de chauffage de piscines; installations de distribution d’eau potable; installations d’eau chaude; chaudières de buanderie; vannes de contrôle de l’eau; vannes de contrôle de l’eau pour citernes d’eau; vannes de contrôle de la température [parties d’installations de distribution d’eau]; vannes en tant que parties de systèmes d’arrosage; appareils de chauffage pour piscines; chauffe-eau pour douches; installations automatiques d’abreuvoirs; appareils de chauffage pour aquariums; chauffe-eau chaude; revêtements adaptés pour bains à remous; feux d’incendie; cylindres d’eau chaude; réservoirs d’eau sous pression; systèmes de traitement de l’eau de ballast; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; vaporisateurs en tant que parties d’installations d’approvisionnement en eau; dispositifs de traitement de l’eau pour l’aération et la circulation de l’eau; accessoires d’alimentation en eau; cuvettes de toilettes et sièges vendus sous forme d’un ensemble; bouches d’eau; appareils de distribution d’eau potable; appareils à eau chaude; appareils de prise d’eau; distributeurs d’eau; filtres pour conduites d’eau; filtres pour l’eau potable; filtres pour appareils de distribution d’eau; filtres pour appareils sanitaires de distribution d’eau; filtres pour appareils sanitaires; éléments filtrants pour les bouches d’air de réservoirs d’alimentation en eau; éléments filtrants pour le trop-débit des réservoirs de distribution d’eau; bouches d’eau; systèmes de culture hydroponiques; cylindres pour chauffer l’eau; circulateurs [chauffe-eaux]; citernes; sèche-linges automatiques; sécheurs d’air; appareils de séchage; appareils pour le séchage des récoltes; appareils pour le séchage de fibres chimiques; appareils pour le séchage d’aliments pour animaux; fours utilisant des champs de radiofréquences à des fins de séchage; barres d’air pour séchoirs; machines à sécher le linge à gaz; appareils électriques pour le séchage à usage domestique; séchoirs à vaisselle électriques à usage domestique;
Chauffe-serviettes électriques; sèche-linges électriques [séchage à la chaleur]; séchoirs électriques de blanchisserie [séchage à la chaleur]; sèche-linge électriques à usage

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domestique; séchoirs électriques pour chaussures; Sèche-chaussures électriques à usage domestique; appareils de dessiccation; installations à sécher les vêtements [séchage à la chaleur]; séchoirs pour l’agriculture; sèche-linges électriques à usage domestique; machines pour le séchage de contreplaqué; appareils de séchage mobiles [séchage à la chaleur]; barres porte-serviettes chauffantes; rails pour sèche-serviettes chauffants; séchoirs à vapeur; housses ajustées en tissus pour têtes de vêtements à vapeur; installations de séchage industrielles; machines industrielles pour le séchage de la vaisselle; étagères de séchage; fours de séchage; appareils à sécher les vêtements [séchage à la chaleur]; appareils de séchage pour fourrage et fourrages; appareils et installations de séchage; sécheurs de linge électriques; séchoirs à linge; armoires à sécher; hottes aspirantes pour séchoirs à fourrage; séchoirs à air comprimé réfrigérés; cuisinières à vapeur; dispositifs pour le séchage de futons
[à usage domestique]; porte-serviettes chauffés électriquement; sèche-linges à tambour
[séchoirs à air chaud]; tambours [séchoirs à air chaud] pour lessiver; appareils de bronzage
[bancs solaires]; appareils de bronzage [lampes solaires]; cabines de bronzage; lampes solaires; lampes solaires à des fins de bronzage; bancs solaires; solariums autres qu’à usage médical; solariums en tant qu’appareils de bronzage autres qu’à usage médical; appareils à ultraviolets pour le bronzage du corps; appareils à ultraviolets pour le bronzage du visage; bancs solaires à ultraviolets à usage cosmétique; lampes à rayons ultraviolets autres qu’à usage médical; lampes solaires à ultraviolets autres qu’à usage médical; lampes solaires à ultraviolets à usage cosmétique; filtres à air; filtres à air pour unités de climatisation; filtres à air utilisés comme produits de poussière dans des procédés industriels; filtres à air utilisés comme extracteurs de poussières lors de procédés industriels; filtres à café électriques; filtres électriques de purification de l’eau à usage domestique; filtres à air électrostatiques; filtres électrostatiques pour la filtration de l’eau; filtres électriques pour la climatisation; filtres électriques pour la purification de l’eau autres que machines; machines de filtration à air industrielles; installations de filtrage d’air; combinaisons filtre-moteur pour aquariums; membranes pour la filtration de l’eau; appareils pour filtrer l’eau potable; filtres à eau; filtres à eau à usage agricole [installations]; filtres à eau à usage industriel; filtres pour gaz
[installations domestiques ou industrielles]; filtres à graisse [pièces de ventilateurs]; filtres pour bassins; filtres pour robinets [accessoires de plomberie]; filtres pour purificateurs d’air; filtres pour le traitement de l’eau; filtres de lumière autres qu’à usage médical ou photographique; filtres pour extracteurs d’échappement en tant qu’éléments d’installations domestiques ou industrielles; filtres pour la purification de l’air; filtres pour la purification de l’air [pièces de machines ou d’installations de purification de l’air]; filtres pour l’épuration des gaz en tant que parties d’installations domestiques ou industrielles; filtres à poussière; filtres pour purificateurs d’eau; filtres pour l’épuration des gaz usées; filtres pour installations industrielles; filtres pour aquariums; filtres pour piscines; filtres pour lampes; filtres pour lampes torches; filtres pour appareils d’éclairage; filtres pour systèmes de réfrigération; machines à filtrer le thé; filtres pour appareils de ventilation; filtres pour appareils produisant de la vapeur; filtres pour appareils de chauffage; filtres réglables à graisse recouverte [parties de hottes aspirantes]; appareils de filtrage pour installations de distribution d’eau; boîtes de filtre pour l’épuration de l’eau; chambres filtranantes pour métal moulten; filtres pour cyclones à poussière; briquets à gaz à usage domestique; allume-gaz; allume-feu électriques; dispositifs d’allumage pour foyers à gaz; briquets pour grils; lampes témoins pour l’allumage d’appareils à gaz; briquets pour bougies; briquets piézoélectriques autres que pour fumeurs; briquets pyrophoriques autres que pour fumeurs; briquets à frottement pour l’allumage de becs Bunsen; briquets à frottement pour l’allumage du gaz.

Classe 20: Écrans, piédestaux et panneaux d’affichage, non métalliques; récipients, et fermetures et leurs supports, non métalliques; logements et lits pour animaux; meubles et ameublement; valves, non métalliques; serrures et clés, non métalliques; attaches non métalliques; garnitures de portes, portails et fenêtres, non métalliques; bouées d’amarrage non métalliques; adaptateurs d’empilage non métalliques; boulons d’ancrage non métalliques; boulons d’ancrage non métalliques destinés à la construction de ponts; coussinets d’aspiration [fixations]; chaînes non métalliques; ventilateurs à main; ventilateurs à usage

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personnel, non électriques; girouettes non métalliques; ridoirs non métalliques; rails de suspension en matériaux non métalliques; charnières non métalliques équipées d’un ressort; rails de bain non métalliques; hampes de drapeau non métalliques; barres d’appui non métalliques pour douches; poignées de tiroirs en faïence; poignées de tiroirs en bois; poignées de tiroirs en matières plastiques; poignées de tiroirs en porcelaine; poignées de tiroirs en verre; poignées en matières plastiques pour portes; bambou; trépans (matières premières ou semi-ouvrées); rubans de bois; Ramures de cerfs; dents d’animaux; sabots d’animaux; os d’animaux (à l’état brut ou semi-ouvrés); bois d’animaux; ambre jaune; cornes artificielles; succédanés de l’écaille; barres d’ambroïne; baleine brute ou mi-ouvrée; baleines; corail; corail
[brut ou mi-ouvré]; cordons en liège; corozo; écume de mer; écume de mer (produit brut ou semi-ouvré); nacre à l’état brut; griffes d’animaux; osier; paille tressée à l’exception des nattes; cannes en bambou; coquilles (brutes ou semi-ouvrées); rotin [matériau brut ou semi-ouvré]; rotin; corne brute ou mi-ouvrée; nacre; nacre brute ou mi-ouvrée; foin onigaya [matériau brut ou semi-ouvré]; rubans de paille; tresses de paille; Ivoire; Ivoire brut ou mi-ouvré; roseau
[matière à tresser]; roseau (matière première ou semi-ouvrée); écailles de tortues brutes ou mi-ouvrées; coquilles; coquilles de bulots; bustes en cire; bustes en matières plastiques; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; bustes en os; bustes en ivoire; figurines en cire; modèles réduits [ornements] en plâtre; embouts décoratifs pour fenêtres; plaques décoratives en cire; plaques décoratives en plâtre; décorations murales adhésives en cire; décorations murales adhésives en bois; plaques décoratives en matières plastiques; sculptures décoratives en cire; sculptures décoratives en plâtre; sculptures décoratives en bois; plaques murales décoratives non en matières textiles [meubles]; décorations de table en matières plastiques; décorations murales en cire; décorations murales en bois; décorations pour gâteaux en matières plastiques; centres de table [ornements] en bois; mobiles
[décoration]; bustes en bois; sculptures en bois; figurines en résine moulée à froid; sculptures en matières plastiques; figurines décoratives [modèles réduits] en cire; figurines décoratives
[modèles réduits] en bois; figurines décoratives [modèles réduits] en matières plastiques; figurines décoratives [modèles réduits] en résine synthétique; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; statuettes en ambre; statuettes en ivoire; statuettes en résines synthétiques; statues en cire; statues en bois; statuettes en os; statues en matières plastiques; statues en ambre; verre pour l’encadrement d’art; Œuvres d’art mural 3D réalisées en bois; ornements de fêtes en plastique; décorations en matières plastiques pour aliments; modèles réduits [ornements] en cire; modèles réduits [ornements] en bois; figurines en résine de bois; figurines en rotin; figurines en gypse; figurines en dérivés de gypse; figurines en bois; modèles réduits décoratifs en bois; garnitures en plastique pour gâteaux; modèles réduits en plastique pour la décoration; objets d’art en matières plastiques; décorations de fêtes en bois, autres que décorations pour arbres; animaux empaillés; animaux rembourrés [autres que jouets]; trophées en bois; trophées en matières plastiques; objets d’art en bambou; objets d’art en cire; objets d’art en plâtre; objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; objets d’art en liège; objets d’art en bref de noix; objets d’art en paille; objets d’art en bois; objets d’art en ambre; objets d’art en ambre; oiseaux empaillés; crucifix en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, autres qu’articles de bijouterie; os sculptés; sculptures en cire; sculptures en bois; statues en plâtre; figurines articulées décoratives en cire; figurines d’action décoratives en bois; figurines d’action décoratives en matières plastiques; figurines décoratives en plâtre; faux aliments en matières plastiques; carillons à vent [décoration]; attrape-rêves [décoration]; figurines miniatures en plastique; modèles réduits [ornements] en plastique; modèles réduits de voitures [ornements] en bois; modèles réduits décoratifs en plâtre; modèles réduits [ornements] en résine synthétique; modèles réduits de voitures
[ornements] en résine synthétique; modèles réduits d’animaux [ornements] en cire; modèles réduits d’animaux [ornements] en bois; modèles réduits d’animaux [ornements] en matières plastiques; modèles réduits de véhicules [ornements] en cire; modèles réduits de véhicules
[ornements] en matières plastiques; modèles réduits de véhicules [ornements] en résine synthétique; modèles réduits d’avions [ornements] en bois; modèles réduits d’avions
[ornements] en cire; modèles réduits d’avions [ornements] en matières plastiques; modèles réduits d’avions [ornements] en résine synthétique; boules de gaze; modèles réduits

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décoratifs en cire; échelles et marches mobiles, non métalliques; marchepieds; rampes en matières plastiques à utiliser avec des véhicules; marchepied; escaliers mobiles non métalliques pour l’embarquement de passagers; échelles en bois; échelles non métalliques pour bibliothèques; échelles en bois ou en matières plastiques; échelles en matières plastiques; échelles en fibre de verre; échelles non métalliques; marchepieds non métalliques; escabeaux non métalliques.

Classe 21: Aquariums et vivariums; dispositifs pour la lutte contre les animaux nuisibles et la vermine; distributeurs d’aliments pour animaux de compagnie actionnés par les animaux; bacs à litière automatiques pour animaux domestiques; baignoires d’oiseaux; baignoires d’oiseaux n’étant pas des structures; peignes pour chevaux; peignes à usage domestique; distributeurs électroniques d’aliments pour animaux domestiques; cages à oiseaux; cages métalliques à usage domestique; cages à oiseaux pour oiseaux domestiques; cages pour animaux d’intérieur; mangeoires pour la volaille; mangeoires de porc; mangeoires pour animaux; mangeoires métalliques pour le bétail; litières pour chats; bols à poissons rouges; bols à boire pour animaux domestiques; écussons pour nourrir et boire les animaux domestiques; Gamelles pour nourrir les animaux de compagnie, automatiques; cages métalliques pour animaux d’intérieur; pelles pour ramasser les excréments d’animaux; pelles pour ramasser les déchets d’animaux domestiques; pelles à litière pour animaux domestiques; pelles à aliments pour chiens; boyaux métalliques pour le bétail; abreuvoirs non mécaniques pour animaux domestiques sous forme de distributeurs portables d’eau et de liquides pour animaux domestiques; distributeurs non mécaniques d’aliments pour animaux; récipients en matières plastiques pour la distribution de boissons aux animaux domestiques; récipients en matières plastiques pour la distribution de nourriture aux animaux de compagnie; bacs en matières plastiques utilisés comme bacs à litière pour chats; abreuvoirs; abreuvoirs pour bétail actionnés par les animaux; abreuvoirs pour le bétail; abreuvoirs pour volaille; œufs de NEST, artificiels; anneaux pour volaille; bagues pour oiseaux; perches pour cages à oiseaux; dispositifs non métalliques répulsifs pour animaux sauvages; dispositifs répulsifs pour oiseaux, non métalliques; gants de toilettage pour animaux; gants pour toilettage pour animaux domestiques; nettoyants pour paille pour animaux domestiques, non électriques; récipients pour aliments pour oiseaux; Gamelles pour nourrir les animaux domestiques; bacs à litière pour oiseaux; bacs à litière pour animaux domestiques; répulsifs pour oiseaux à ultrasons; filtres pour litières pour chats; mangeoires; distributeurs d’aliments pour bétail actionnés par les animaux; distributeurs d’aliments pour animaux activés par les animaux; distributeurs d’aliments pour petits animaux; mangeoires pour oiseaux; mangeoires pour oiseaux en cage; mangeoires pour oiseaux sauvages; mangeoires pour oiseaux sous forme de récipients; peignes pour animaux; Étrilles; soies d’animaux [brosserie]; brosses à crinières
[peignes pour chevaux]; brosses pour animaux de compagnie; brosses à dents pour animaux; brosses pour chevaux; brosses déshydratantes pour animaux de compagnie; peignes déshydratants pour animaux domestiques; brosses à fourrure pour animaux; brosses pour panser les chevaux; brosses métalliques pour chevaux; mangeoires pour animaux; mangeoires pour chevaux; mangeoires à vaches; mangeoires à moutons; vases; vases à fleurs; vases à fleurs en métaux précieux; vases en verre; vases non en métaux précieux; vases de sol en faïence; arrosoirs; gants de jardinage; seringues pour jardins; supports pour pots à fleurs; lances pour tuyaux d’arrosage; buses de pulvérisation pour tuyaux d’arrosage; jardinières en faïence; jardinières en verre; vases en pierre; pots de fleurs en faïence; bacs à compost à usage ménager; inserts de semis; récipients pour fleurs; Germoirs; paniers pour plantes; paniers pour fleurs; pots pour plantes; bols pour décorations florales; vases à fleurs; vases à fleurs en métaux précieux; cache-pot non en papier; seringues à serres; couvercles en plastique pour pots à plantes; buses de pulvérisation en matières plastiques; pots de fleurs en plastique; vases de sol; supports pour bouquets; supports pour fleurs; supports pour fleurs et plantes [arrangements floraux]; pulvérisateurs; buses pour arrosoirs; seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; arroseurs pour pelouses; pulvérisateurs fixés à des tuyaux d’arrosage; instruments d’arrosage; vases à fleurs pour cérémonies; pots à fleurs; planeurs en argile; pots à fleurs en porcelaine; planches en verre; bacs à fleurs; seringues à eau pour

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vaporiser les plantes; seringues végétales; seringues à fleurs; bâtonnets pour plantes en pot; lances pour tuyaux d’arrosage; Ajutages pour hosepipes; vases en verre pour sols; récipients de rempotage pour plantes; terrariums d’appartement [culture des plantes]; terrariums d’appartement [vivariums]; brosses à gazon; soucoupes pour pots de fleurs; aquariums; vivariums pour fourmis; vivariums pour insectes; vivariums d’intérieur pour insectes; réservoirs d’eau pour poissons vivants; aquariums d’appartement; insectes habitats; farines pour fourches; insectes d’intérieur; bacs à planaria pour aquariums; couvercles pour aquariums d’appartement; supports pour aquariums d’appartement [autres que meubles]; terrariums; terrariums d’intérieur pour animaux; terrariums d’intérieur pour insectes; ornements pour aquariums; parfums d’ambiance; brûleurs d’huile essentielle; brûle-parfums [autres qu’électriques]; brûleurs d’encens [domestiques]; récipients pour pot-pourri; brûleurs d’huile
[aromathérapie]; brûle-parfums; chauffe-bougies électriques et non électriques; plaques pour la diffusion d’huiles aromatiques; supports pour bâtons d’encens; vaporisateurs à parfum; diffuseurs d’huiles aromatiques autres que diffuseurs à bâtonnets; brûleurs d’huile parfumées; pots à pot-pourri; plats en pots-pourris; éponges abrasives pour nettoyer la cuisine; disques abrasifs de cuisine à des fins de nettoyage; instruments abrasifs pour la cuisine à des fins de nettoyage; tampons abrasifs; tampons abrasifs pour la cuisine ou à usage domestique; gants abrasifs pour nettoyer les légumes; Fumivores à usage domestique; torchons antistatiques à usage ménager; applicateurs de cire à plancher montables sur une poignée à balais à franges; applicateurs de shampooing non électriques pour tapis et moquettes; chiffons de nettoyage; Essuie-meubles; épousseteuses pour fenêtres; balais à franges; torchons pour épousseter; rouleaux anti-peluches; cuves de rinçage; seaux de salle de bain; seaux de rinçage; poils pour la brosserie; déchets de laine pour le nettoyage; séchoirs à linge parapluie; balais à franges pivotants; articles de nettoyage; brosses à cheveux rotatives électriques; râteaux pour tapis; presse-fruits [instruments de nettoyage]; presse-plats; gants en caoutchouc à usage domestique; presse-fruits à usage ménager; éponges; éponges de bain; éponges de presse- tête; éponges de ménage; éponges pour le nettoyage d’instruments médicaux; éponges à récurer; tampons à récurer; paille de fer; gants de nettoyage à usage ménager; billes métalliques en acier inoxydable pour le nettoyage; manches à balais; manches à balais non métalliques; manches de brosses; poignées en matières plastiques pour brosses; poignées non métalliques pour brosses; poignées en matières plastiques pour balais-brosses; planches
à laver; brosses exfoliantes; brosses à cheveux chauffées électriquement; brosses électriques pour animaux de compagnie; éponges de mer naturelles; dépoussiéreurs non électriques; éponges artificielles à usage ménager; appareils et machines à polir non électriques à usage domestique; matériaux à polir pour faire briller, à l’exception des préparations, du papier et de la pierre; tampons à récurer métalliques; tampons à récurer à usage ménager; instruments de nettoyage actionnés manuellement; balais mécaniques; cuir pour le nettoyage; cuir à polir; pinceaux de maquillage; crins de cheval pour la brosserie; cuves de lavage; poils de bétail pour brosses; poils de chien de raccoan pour brosses; seaux à balais à franges; seaux à charbon; seaux à usage ménager; seaux à balais à franges contenant un agent nettoyant; seaux à usage industriel; seaux pour saunas; seaux équipés de roulettes; seaux pour l’essorage de balais à franges; seaux contenant un agent nettoyant; bols [bassines]; éponges de cuisine; chiffons de nettoyage sans lintre; chiffons pour essuyer des lentilles optiques; chiffons à récurer; cires pour chaussures; vaisselle; chiffons de nettoyage pour connecteurs
à fibres optiques; chiffons de nettoyage en cellulose; lavabos pour laver la vaisselle; chiffons de nettoyage pour objectifs photographiques; chiffons pour nettoyer les lunettes; rouleaux adhésifs pour enlever les peluches des vêtements; poussière; balais magnétiques; matériaux pour la brosserie; chiffons à polir; laine métallique à des fins de nettoyage; laine métallique à des fins de récurage; tampons métalliques de nettoyage; balais; gants ménagers en plastique; têtes de balais à franges; becs verseurs; balais mécaniques non électriques; cireuses de sols non électriques; chiffons pour stores non électriques; filaments pour la confection de brosses; hachoirs à fraises; coton de nettoyage; déchets de coton pour le nettoyage; gants en coton à usage domestique; plumeaux; seaux en plastique; cuvettes en matières plastiques [bassines]; serpillières [wassingues]; Débouchoirs à ventouse; chiffons à lustrer non abrasifs; distributeurs de savon liquide; porte-éponges; étagères ajustées pour papier d’essuiement,

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de séchage, de polissage et de nettoyage; tapis de sol; peignes de nettoyage; étoupe de nettoyage; chiffons pour chaussures; gants de nettoyage en tissu; nettoyants pour tapis non électriques; brosses pour nettoyer; essoreuses de balais à franges; cireuses, non électriques; nébuliseurs à usage domestique; gants pour épousseter; gants de ménage; gants à polir; gants pour le lavage de voitures; gants à lustrer pour chaussures; brosses à dents manuelles; brosses de ski à main; soies de porc pour la brosserie; tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage]; grattoirs à chaussures avec brosses; supports pour brosses de toilette; supports adaptés pour papier d’essuiement, de séchage, de polissage et de nettoyage; paille de fer pour le nettoyage; brosses interdentaires pour nettoyer les dents; laine de verre autre que pour l’isolation; grattoirs à gril [articles de nettoyage]; grattoirs à usage ménager; planches de séchage pour les pièces de kimono lavées, amidées et enrichies [hari-ita]; Ramasse-miettes; bâtonnets pour le nettoyage d’instruments médicaux; balais durs; Frottoirs [brosses]; Frottoirs
[brosses]; tampons pour casseroles; boules de séchage; Ramasse-miettes non électriques; tampons abrasifs pour la cuisine; Tapettes pour battre les tapis; nettoyants télescopiques pour fenêtres; matériel de nettoyage en verre; distributeurs de détergent; entonnoirs; entonnoirs d’huile pour automobiles; brosserie; brosses; brosses de bain; blaireaux; pinceaux pour bouteilles; balais à franges; brosses pour le cirage; brosses électriques, à l’exception des parties de machines; brosses à cuve; pinceaux à étouper; brosses de golf; brosses à usage domestique; brosses à vêtements; brosses à dents; brosses à dents électriques; brosses pour cheminées; pinceaux à tartes, longs traités; brosses à cheveux; brosses pour l’hygiène personnelle; brosses à cils; écouvillons pour biberons; brosses pour laver la vaisselle; brosses de fartage; brosses à ongles; brosses à chaussures; brosses pour parquets; brosses à dossiers; brosses pour sols; brosses pour rainurer les pistes de golf; brosses pour nettoyer les grils de barbecue; brosses pour nettoyer les voitures; brosses pour tables de billard; brosses pour nettoyer les roues d’automobiles; brosses pour nettoyer les rainures de vitres; brosses pour nettoyer les tapis; brosses nettoyantes pour la peau; brosses pour le nettoyage d’instruments médicaux; brosses pour nettoyer les instruments de musique; chiffons épousseteurs; brosses pour nettoyer les réservoirs et récipients; brosses pour nettoyer les équipements de sport; brosses pour nettoyer les clubs de golf; brosses pour nettoyer les poils; brosses pour le nettoyage de composants de vélos; brosses pour nettoyer les becs de téapoches; brosses pour épousseter; brosses pour mascaras; brosses pour verres de lampes; brosses à gratter; brosses à vaisselle pour savon; brosses de toilette; Ramasse-miettes; brosses à fixer à des tuyaux de jardin; brosses pour tuyaux; brosses pour l’écorce d’arbres; brosses pour le nettoyage de chaussures; brosses pour tétines de biberons; brosses et articles de brosserie; brosses à cheveux à air chaud; brosses avec récipients détergent; brosses connectables à des tuyaux d’arrosage; brosses conçues pour recevoir un agent nettoyant; brosses conçues pour nettoyer les décanteurs; Porte-brosses; peaux chamoisées pour le nettoyage; articles pour l’entretien de vêtements et de chaussures; presses pour pantalons; presses à cravates; tendeurs de bottes en bois; planches à repasser; dispositifs électriques pour enlever les peluches; tendeurs de pantalons; tendeurs de chemises; cintres à linge; cintres pour vêtements spécialement conçus pour des vêtements spéciaux; toiles à repasser; bottes; paniers à linge; Tire-boutons; dispositifs non électriques pour enlever les peluches; cornes à chaussures; Tire-bottes; housses pour planches à repasser; supports de fers à repasser; cireuses pour chaussures non électriques; Ouvre-gants; châssis pour le séchage et le maintien de la forme des vêtements; séchoirs à lessive; séchoirs à linge muraux; séchoirs à linge réglables en hauteur; Étendoirs à linge; tendeurs de vêtements; appareils à piles pour enlever les peluches; dispositifs anti-peluches électriques ou non électriques; pinces à linge; articles de nettoyage dentaire; gants abrasifs pour nettoyer la peau; appareils destinés à la projection d’aérosols, non à usage médical; applicateurs pour le maquillage des yeux; applicateurs pour le maquillage des yeux; applicateurs sticks pour appliquer le maquillage; baignoires portatives pour bébés; bocaux en coton; bouteilles d’application de couleurs pour cheveux; baignoires pour bébés; vaporisateurs de parfum vendus vides; peignes; peignes électriques; peignes à cheveux; peignes à dents lactées pour la chevelure; peignes pour cravates à dos; brosses à cils; éponges abrasives pour la peau; éponges à microdermabrasion à usage cosmétique; éponges pour l’application de poudre pour le corps;

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éponges pour le corps; éponges pour le maquillage pour le visage; éponges pour le maquillage; appareils de désodorisation à usage personnel; pots pour enfants; supports de verres pour salles de bains; tampons pour polir le visage; tampons exfoliants; tampons exfoliants pour les pieds; chaussons exfoliants; peignes à cheveux électriques; appareils électriques pour le démaquillage; porte-serviettes; barres et anneaux porte-serviettes; pinceaux de sONIC oscillants pour le soin de la peau; boufahs; boîtes pour ustensiles de toilette; cruchons pour lavabos; compte-gouttes à usage domestique; compte-gouttes à usage cosmétique; couvercles de boîtes en papier en céramique; éponges cosmétiques; ustensiles cosmétiques; spatules à usage cosmétique; spatules à usage cosmétique pour produits épilatoires; ceintures d’artiste de maquillage; récipients pour cosmétiques; bols pour teindre les cheveux; étuis pour peignes; boîtes à dents artificielles; boîtes à savon; Piluliers autres qu’à usage médical; boîtes métalliques pour la distribution de serviettes en papier; Piluliers à usage personnel; bassins [récipients]; lavabos de salle de bains [récipients]; bols à raser; appareils pour le cuir chevelu; baignoires gonflables pour bébés; mastic en maille de nylon pour nettoyer le corps; trousses de toilette vendues garnies; boîtes pour ustensiles cosmétiques; distributeurs d’essuie-mains non fixes; pots de chambre; sacs éponge adaptés; distributeurs personnels pour pilules ou gélules à usage domestique; baignoires en matières plastiques pour enfants; seaux en plastique pour ranger des jouets de bain; ponts de bain en plastique; seaux en étoffe; plateaux destinés au polissage des ongles; housses pour boîtes à mouchoirs; porte-éponges pour fards; supports pour gel douche; supports pour cosmétiques; porte-savons; porte-savon pour les mains; porte-savons muraux; porte-savon pour les mains; étagères pour nettoyants corporels; boîtes pour accessoires à cheveux à usage domestique et domestique; supports pour papier hygiénique; supports pour papier hygiénique; porte- blaireaux; shampooings; étagères ajustées pour crèmes de soin pour la peau; supports adaptés pour fixateurs pour cheveux; étagères ajustées pour fixateurs pour cheveux; éponges nettoyantes pour le visage; vaporisateurs vides; vases portables pour enfants; appareils pour le démaquillage; anneaux porte-serviettes; poudriers; poudriers [étuis]; poudriers en métaux précieux [vendus vides]; poudriers en métaux précieux; poudriers vides; vaporisateurs odorants; vaporisateurs de parfum [vendus vides]; houppettes pour nettoyer le corps; houppettes; séparateurs d’orteils en mousse destinés aux soins de pédicurie; porte-serviettes non en métaux précieux; outils à main pour l’application de cosmétiques; récipients à savon; baignoires pliables pour bébés; applicateurs de produits cosmétiques; dos à dos; porte- nettoyants pour le corps; supports de baignoires portatives pour bébé; supports pour shampooings; supports adaptés pour crèmes pour la peau; cartouches vides en verre pour médicaments; récipients vides pour lotions à usage domestique; Débouchoirs pour toilettes; éponges de toilette; ustensiles de toilette; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; boules de lavage utilisées comme ustensiles de ménage; lavabos [bols, autres que parties d’installations sanitaires]; appareils pour le démaquillage électriques; appareils pour le démaquillage non électriques; distributeurs de gel douche; flacons de parfum; anneaux porte-serviettes, non en métaux précieux; anneaux porte-serviettes
[accessoires de salle de bains]; anneaux porte-serviettes non en métaux précieux; pinceaux pour teindre les cheveux; blaireaux en poils de badger; brosses à sourcils; pinceaux eye- liners; pinceaux à lèvres; verre brut et mi-ouvré, à usage non spécifié; vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients; statues, figurines, plaques et objets d’art, fabriqués à partir de matériaux tels que la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans la classe; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; bustes en terra-cotta; bustes en faïence; assiettes commémoratives; nains de jardin en faïence; nains de jardin en porcelaine; nains de jardin en verre; bouteilles de sable décoratives; boîtes décoratives en verre; modèles réduits décoratifs en porcelaine; sculptures décoratives en porcelaine; décorations murales en porcelaine; décorations murales en terre cuite; verre peint; assiettes de collection; boîtes d’émail; figurines en terracotta; cristaux [verrerie]; boîtes en faïence; boîtes en porcelaine; boîtes en verre; majolica; statues en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; modèles réduits d’automobiles [ornements] en verre; modèles réduits de véhicules
[décorations] en terre cuite; modèles réduits de véhicules [ornements] en porcelaine; figurines décoratives [modèles réduits] en verre; perles en verre mi-ouvrées; plaques en verre;

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porcelaine; porcelaines; ornements en porcelaine; porcelaines à des fins décoratives; enseignes en porcelaine; œufs en porcelaine; objets d’art en porcelaine; objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; objets d’art en faïence; objets d’art en cristal; objets d’art en verre; bustes en verre; glace sculptée à usage décoratif; sculptures en verre; bustes en porcelaine de Chine; verrerie; enseignes en verre; assiettes pour souvenirs; boules de verre décoratives; enseignes en porcelaine ou en verre; plaques en poterie; plaques en porcelaine; Œuvres d’art mural 3D réalisées en céramique; Œuvres d’art mural 3D réalisées en porcelaine; Œuvres d’art mural 3D réalisées en verre; Œuvres d’art mural 3D réalisées en terre cuite; Œuvres d’art mural 3D réalisées en faïence; figurines en fibre de verre; figurines en cristal au plomb; figurines en verre teinté.

Classe 24: Produits textiles et substituts de produits textiles; étoffes tissées; filtres en matières textiles; tentures murales; bordures (tentures murales en matières textiles); plaques murales en matières textiles; tentures murales en soie; tentures murales en matières textiles; décorations murales en matières textiles; tissus muraux; revêtements matelassés [tentures en matières textiles] pour murs existants; tentures murales en matières textiles à main; Frises
[tentures murales en matières textiles]; étiquettes en matières textiles pour identifier les vêtements; étiquettes en matières textiles pour le marquage du linge; étiquettes en matières textiles pour l’identification du linge; étiquettes en tissu thermocollantes; étiquettes en matières textiles pour codes-barres; étiquettes textiles à fixer sur des vêtements; étiquettes adhésives en matières textiles; badges en tissu; marqueurs [étiquettes] en tissu pour tissus; étiquettes textiles imprimées; matières adhésives sous forme d’autocollants [matières textiles]; étiquettes autocollantes en tissu; étiquettes en matières textiles pour le marquage des vêtements; étiquettes textiles à fixer sur du linge; drapeaux en matières textiles utilisés pour les carrosseries; sacs de bivouac en tant que protections pour sacs de couchage; bacs de chaises [articles textiles]; housses de chaises; housses pour abattants de toilettes [en tissu ou en substituts de tissu]; couvre-sièges de toilettes; housses en matières textiles pour toilettes; housses pour abattants de toilettes; revêtements de meubles en matières plastiques; revêtements de meubles en matières textiles; housses en matières textiles et plastiques pour meubles non ajustées; housses pour meubles non ajustées; housses en tissu non ajustées pour meubles; housses pour meubles de jardin; housses de canapé; housses pour abattants de toilettes en tissu; housses de protection pour matelas et meubles; housses pour auvents; housses amovibles pour sièges de rechange pour meubles; housses pour poufs; étoffes tissées pour meubles; housses en matières textiles pour meubles; draps de bain; serviettes pour enfants; gants en tissu non tissé pour laver le corps; housses pour couettes; couettes en tissu éponge; tissu éponge; serviettes en matières textiles pour bébés; serviettes en matières textiles pour enfants en bas âge; serviettes [en matières textiles] de plage; serviettes de bain; serviettes de bain; linges en matières textiles tissées destinées au lavage du corps autres qu’à usage médical; serviettes de golf; tapis pour le visage; serviettes de toilette en matières textiles; gants pour le visage; lingettes démaquillantes [en matières textiles] autres que celles imprégnées de produits de toilette; serviettes pour les mains; serviettes d’exercice en matières textiles; serviettes en matières textiles vendues en paquets; serviettes en matières textiles comportant des logos d’équipes de football american; serviettes à capuchon; serviettes turban pour sécher les cheveux; essuie-mains en matières textiles; linges en matières textiles non tissées destinées au lavage du corps autres qu’à usage médical; serviettes de plage; gants de bain; gants de toilette; linge de maison, y compris serviettes de toilette pour le visage; linge de bain à l’exception de l’habillement; serviettes pour le démaquillage; serviettes pour les mains en matières textiles; linges destinés au lavage du corps autres qu’à usage médical; flanelle de santé; tissu éponge conçu pour être utilisé dans des distributeurs; serviettes éponge; serviettes éponge pour le visage; dessus-de-lit en tissu éponge; serviettes japonaises en coton [tenugui]; calicot; toiles à voile; brocarts; velours pour meubles; toile en vinyle; tissus imperméables; tissus imperméables destinés à la fabrication de pantalons; tissus imperméables destinés à la fabrication de gants; tissus imperméables destinés à la fabrication de chapeaux; tissus imperméables destinés à la fabrication de vestes; tissus perméables à l’eau; laine (tissus de -); tissus en laine destinés à la confection de costumes; tissus en laine

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destinés à la fabrication de pantalons; tissus en laine destinés à la confection de vestes; gaze
[tissu]; tissus étanches aux gaz pour ballons aéronautiques; droguet; toiles gommées autres que pour la papeterie; toile gommée imperméable; tissus gommés; Damas [étoffe]; tissus en dentelle; tissu en denim; fustian; articles textiles perméables à l’air vendus à la pièce et encollés à des matières plastiques; articles textiles perméables à l’air vendus à la pièce et encollés à du caoutchouc; articles textiles ménagers à la pièce; coutil; tissus élastiques pour vêtements; tissus élastiques; spart (tissus de -); Jersey [tissu]; toile à sac; zéphyr [tissu]; tissus tricotés en fibre chimique; tissus enduits; velours; canevas pour la tapisserie ou la broderie; bougran; flanelle [tissu]; cachemire; matières textiles composites; kits composés de tissus pour la confection de courtepointes; chanvre (toile de -); soie (tissus de -); tissus en soie pour meubles; tissus de soie filée à la main; patrons d’imprimerie (tissus de soie pour -); crêpe
[tissu]; crépon; tissus stratifiés; articles textiles stratifiés aux propriétés isolantes; toiles de tension pour le capitonnage; linge ouvré; lin (tissus de -); draps en toile à voile pour le criblage; marabout [étoffe]; matériaux d’incrustation en tissus non tissés; matériaux pour recouvrir des coussins; tissus d’ameublement; matières destinées à la confection de vêtements; tissus en fibres métalliques; tissus antistatiques multiplex; moquettes [tissu]; peau de moelle; moleskine
[tissu]; étoffes tissées en mailles; moustiquaires en matières plastiques; mousseline [tissu]; toiles cirées; tissus à poils; tissus en nylon; étoffes non tissées en fibres synthétiques; matières textiles imperméables à l’eau mais perméables à l’humidité; Tulle pour la couture; Tulle pour la fabrication de chapeaux; feutres sécheurs destinés à l’industrie du papier; feutre pour papeteries; feutre; tissus rembourrés; feutres de formation destinés à l’industrie du papier; tissus de formation destinés à l’industrie du papier; foulard [tissu]; matières textiles en nid d’abeille; cheviottes [étoffes]; articles textiles imprimés à la pièce; tissus de sérigraphie pour l’industrie du verre.

Classe 27: Revêtements muraux et de plafonds; revêtements de sols d’intérieur et revêtements artificiels de sols d’extérieur; bords muraux; revêtements muraux en vinyle; papiers peints isolants; carreaux en liège; tentures murales décoratives, non en matières textiles; revêtements en papier pour plafonds; revêtements muraux en matières plastiques; revêtements matelassés pour murs existants; revêtements matelassés pour plafonds existants; tentures murales non en matières textiles; papiers peints en matières plastiques; dalles en linoléum à fixer sur des murs existants; tapis en laine faits à main; tentures murales faites main, non en matières textiles; tentures murales non en matières textiles; revêtements muraux; revêtements muraux en liège; revêtements muraux en papier; revêtements muraux autres qu’en matières textiles; papiers peints; papiers peints non textiles; papiers peints en vinyle; papiers peints en liège; papiers peints sous forme de revêtements muraux décoratifs adhésifs; papiers peints aux effets visuels 3D; papiers peints à revêtement en matières textiles; revêtements muraux en matières textiles; papiers peints textiles; Frises [tentures murales non en matières textiles]; revêtements artificiels de sols d’extérieur; tapis, paillassons et nattes; gazon artificiel; gazon artificiel pour recouvrir des surfaces d’athlétisme; gazon artificiel pour recouvrir des surfaces de jeu; gazon artificiel pour recouvrir des surfaces de loisirs; gazon artificiel pour recouvrir des surfaces de sport; rembourrages pour gazon artificiel; tapis et nattes pour véhicules; tapis protecteurs de talons de chaussures pour la conduite du véhicule; tapis de sol pour automobiles; tapis non préformés pour véhicules; incrustations pour tapis; renforts de moquette primaires; tapis en caoutchouc; paillassons en bois; tapis de jeu; tapis de sol emboîtables; paillassons en caoutchouc Inde; tapis de sol; tapis en matières textiles; tapis de bain; tapis de bain à diatomées; tapis de prionnières; carpettes en fourrure; nattes; matériau antidérapant à utiliser sous les tapis; moquettes; dalles de moquette; dalles de moquette pour recouvrir des sols; tapis de chemins de fer; tapis en liège; nattes de corde tissée pour pistes de ski; carpettes orientales non tissées (mosen); renforts pour dalles de moquette; renforts pour moquettes et moquettes; tapis d’assise personnels; nattes de plage; dalles de moquette en matières plastiques; tapis de bain en matières plastiques; dalles de moquette pour salles de bains; sous-couches pour tapis; tapis antiglissants pour douches; revêtements de sol pour activités sportives [tapis]; revêtements de sol [tapis] en tant que matériaux sous forme de feuilles destinés à des activités sportives; dalles de moquette en

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caoutchouc; dalles de moquette en matières textiles; tapis de sol antifeu pour cheminées et barbecues; nattes de jonc de goza; tapis de baignoire en caoutchouc; tapis de bain en matières textiles; tapis antiglissants pour baignoires; paillassons en matières textiles; tapis de gymnastique; tapis de douche; carpettes pour animaux; tapis de yoga; tapis de sol antiglissants pour appareils; tapis de sol pour chevaux; tapis de chaise [protecteurs de sol sous-chaise]; tapis d’entraînement pour gymnases; tapis pour nourrir les animaux domestiques; tapis en mousse pour surfaces de jeu; nattes de jonc avec motifs floraux [hana- mushiro]; tapis puzzles [revêtements de sol]; tapis de couture; nattes pour revêtements de sols existants; nattes de paille de mer Mushiro; paillassons; nattes de paille; tatamis; moquette; tapis de sol en matières textiles à usage domestique; tapis de lutte; nattes de roseau; tapis antiglissants; Tapis japonais en paille de riz (tatami); feuilles de sol absorbantes jetables; revêtements de sols en vinyle pour sols existants; revêtements de sols décoratifs antidérapants sous forme de plaques; revêtements de protection pour sols; carreaux en liège; linoléum; linoléum pour sols; matériau antidérapant à utiliser sous les revêtements de sol; matériau antidérapant à utiliser sous les tapis; Thibaudes antidérapantes; revêtements matelassés pour sols existants; maillots d’escrime; dalles en linoléum; dalles en linoléum à fixer sur des sols existants; revêtements de sols; revêtements de sols en vinyle; revêtements de sols en caoutchouc; revêtements de sol antidérapants pour escaliers; revêtements de sols aux propriétés isolantes; revêtements matelassés pour sols existants; revêtements de surfaces durs pour sols; tapis de bain en papier; tapis de sol en papier.

Une interprétation du libellé de la liste des produits est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits.
L’expression «y compris», utilisée dans la liste des produits de la requérante, indique que les produits spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. En d’autres termes, elle renvoie à une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003, T-224/01, Nu-Tride, EU:T:2003:107).
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 11
Les produits contestés compris dans la classe 11 se composent principalement d’appareils et d’installations d’éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de réfrigération et de congélation, de filtres à usage industriel et domestique, de distribution d’eau et installations sanitaires, d’appareils de bronzage et d’allumage. Ces produits sont manifestement différents de tous les produits couverts par le droit antérieur, à savoir principalement des tissus et des produits textiles, des linge compris dans la classe 24, étant donné qu’ils n’ont rien en commun.

L’opposante fait valoir que certains des produits contestés, à savoir les machines à sécher le linge à gaz; Chauffe-serviettes électriques; sèche-linges électriques [séchage à la chaleur]; séchoirs électriques de blanchisserie [séchage à la chaleur]; sèche-linge électriques à usage domestique; les machines à sécher les vêtements électriques à usage domestique sont complémentaires des produits de l’opposante. Toutefois, ils ne sont ni concurrents ni complémentaires en ce sens que l’un serait indispensable à l’usage de l’autre. Le simple fait

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que les produits contestés susmentionnés soient utilisés en relation avec les produits de l’opposante (par exemple pour les laver, les sécher) n’amène pas en soi les consommateurs à penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits incombe à la même entreprise.
Par conséquent, compte tenu de la nature, de l’utilisation et des finalités différentes, aucune similitude ne peut être justifiée entre les produits compris dans les classes 11 et 24. Ces produits appartiennent à des secteurs de marché différents et même s’ils peuvent cibler les mêmes consommateurs, leurs canaux de distribution et leur origine sont différents.

Produits contestés compris dans la classe 20

Les produits contestés compris dans la classe 20 comprennent principalement des meubles et des ameublement, des logements et lits pour animaux, quincaillerie non métallique, matériaux à l’état brut et mi-ouvrés compris dans la classe, non spécifiés (par exemple, bambou, corail), statues, figurines, objets d’art, ornements et décorations, en matières telles que bois, cire, plâtre ou en matières plastiques, compris dans la classe, échelles et marches mobiles et non métalliques et récipients non métalliques.

L’opposante affirme, sans autre raisonnement, que les meubles et lesarticles d’ameublement contestés; décorations de table en matières plastiques; centres de table [ornements] en bois; mobiles [décoration] sont similaires ou complémentaires aux produits de l’opposante compris dans la classe 24 (tissus et produits textiles, linge).

Contrairement à l’avis de l’opposante concernant le lien entre les produits comparés, ladivision d’opposition ne trouve aucun lien matériel entre ces produits contestés et les produits sur lesquels la marque antérieure est fondée. Leur nature, leur destination et leur utilisation sont différentes. En outre, ils ne proviennent généralement pas des mêmes fournisseurs et, bien qu’ils puissent être vendus dans les mêmes magasins, ils se trouvent dans des rayons différents. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. En conséquence, ils ne sont pas similaires;

Produits contestés compris dans la classe 21

Les produits contestés compris dans la classe 21 comprennent principalement les articles pour animaux, ustensiles pour le ménage pour nettoyer et brosses, articles de jardinage, petits ustensiles et appareils actionnés à la main pour le ménage et la cuisine (vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients), ainsi que les ustensiles cosmétiques et de toilette, les articles de nettoyage, les appareils de parfumage de l’air, les articles pour le soin des vêtements et des chaussures, la verrerie et certains produits (statues, figurines, plaques et œuvres d’art) en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre.

Contrairement aux observations de l’opposante, les gants de jardinage contestés; Tapettes pour battre les tapis; brosses de bain; housses pour boîtes à mouchoirs; ustensiles de toilette; anneaux porte-serviettes [accessoires de salle de bains]; anneaux porte-serviettes non en métaux précieux; chiffons de nettoyage; les doublures de meubles sont différentes de tous les produits de l’opposante compris dans la classe 24 (tissus et produits textiles, linge de lit).
Même si les consommateurs finaux peuvent coïncider, cela ne suffit pas pour conclure à l’existence d’une similitude. Non seulement les produits en cause ont une nature, une utilisation et une destination différentes, mais ils ne seront pas censés provenir des mêmes fabricants ou, contrairement à ce que laisse entendre l’opposante, avoir une relation de complémentarité. En outre, l’opposante n’a produit aucun élément de preuve convaincant pour prouver le contraire.

Produits contestés compris dans la classe 24

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Décision sur l’opposition no B 3 145 462 Page sur 16 19

Tous les produits contestés peuvent être globalement regroupés dans les catégories suivantes:
Produits textiles et substituts de produits textiles; tentures murales; linge de lit (linge de cuisine et de table, linge de bain, linge de lit et couvertures); housses pour meubles; étoffes; tissus.
Ces catégories de produits appartiennent au secteur du marché des tissus et des produits textiles (principalement à usage domestique), qui est le même que celui des produits de l’opposante (tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; couvertures de lit et de table; essuie-mains en matières textiles; serviettes et gants de bain; draps de bain; linge de bain, à l’exception de l’habillement). Tous les produits comparés appartiennent clairement à un secteur homogène sur le marché et, à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs pertinents, partagent les mêmes canaux de distribution et ont la même origine commerciale. Par conséquent, aucun des produits contestés ne peut être considéré comme étant différent de ceux désignés par la marque antérieure. Bien que certains des produits comparés puissent coïncider par d’autres critères pertinents ou même être identiques (draps debain, serviettes de toilette, serviettes de bain, linge de bain, à l’exception des vêtements, gants de bain, qui figurent à l’identique dans les deux listes de produits), il découle des considérations qui précèdent que tous les produits contestés sont au moins similaires à un faible degré aux produits de l’opposante.

Produits contestés compris dans la classe 27
Les produits contestés compris dans la classe 27 incluent les revêtements muraux et plafonds, les revêtements de sols d’extérieur et les revêtements artificiels de sols d’extérieur, les tapis, paillassons et nattes.
L’opposante affirme que «[…] faits de moquettes en laine; (…) tapis, paillassons et nattes; (…) carpettes (plancher); tapis en matières textiles; tapis de bain; tapis de bain à diatomées; tapis de prionnières; carpettes en fourrure; nattes; matériau antidérapant à utiliser sous les tapis; moquettes; dalles de moquette; dalles de moquette pour recouvrir des sols; (…) tapis de bain en plastique; dalles de moquette pour salles de bains; sous-couches pour tapis; tapis antiglissants pour douches; (…) dalles de moquette en matières textiles; (…) tapis de bain en caoutchouc; tapis de bain en matières textiles; tapis antiglissants pour baignoires […] sont incontestablement identiques et similaires aux produits couverts par la marque antérieure».
Même si tous les produits en conflit sont principalement utilisés à des fins domestiques et pour la décoration intérieure de la maison, leur nature, leur destination et leur utilisation sont fondamentalement différentes. En outre, les revêtements de sols et les tapis ne sont généralement pas fabriqués par les mêmes entreprises qui font des produits de l’opposante compris dans la classe 24 qui, comme indiqué ci-dessus, se composent principalement de tissus et de produits textiles, ainsi que des linge et ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.

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Décision sur l’opposition no B 3 145 462 Page sur 17 19
En l’espèce, les produits jugés au moins similaires à un faible degré s’adressent au grand public. Le niveau d’attention est considéré comme moyen.

c) Les signes
A élaborh
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est le Portugal.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Les signes coïncident pleinement par leur seul élément verbal, à savoir «a migrants H», qui est dépourvu de signification pour le public pertinent et, dès lors, est distinctif.
La marque antérieure est une marque figurative, toutes de couleur grise, composée de trois bandes sur l’élément verbal «a ± H» écrit dans une police de caractères plutôt standard.
Lorsque des signes sont constitués d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, l’élément verbal du signe a, en principe, davantage d’impact sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005, 312/03,-Selenium-Ace, EU:T:2005:289, § 37). En outre, les éléments figuratifs (les lignes) et les aspects (police de caractères et couleurs) de la marque antérieure sont principalement décoratifs et possèdent, dès lors, un caractère distinctif limité.
Il s’ensuit que les signes sont très similaires sur le plan visuel, identiques sur le plan phonétique et que l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
La marque antérieure ne contient aucun élément qui pourrait être considéré comme clairement dominant, en ce qu’il est plus accrocheur sur le plan visuel que les autres.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure

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Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Les produits sont, à tout le moins, similaires à un faible degré et en partie différents. Ils visent le grand public, qui fera preuve d’un niveau d’attention moyen.
Les signes sont similaires à un degré élevé sur le plan visuel et identiques sur le plan phonétique, étant donné qu’ils coïncident par l’élément verbal distinctif «A Moyens H», qui est le seul élément verbal de la marque antérieure et constitue le signe contesté. Sur le plan conceptuel, ils n’évoquent aucune signification; par conséquent, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation. La marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque moyen.
Il existe un risque de confusion car les différences entre les signes se limitent à des éléments et aspects secondaires. Par conséquent, ces différences (les éléments figuratifs et les aspects de la marque antérieure) ne suffisent pas à garantir une différenciation sécurisée des signes en conflit par le public pertinent.
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En effet, il est hautement probable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 49).
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque portugaise de l’opposante.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés similaires au moins à un faible degré à ceux de la marque antérieure.
Les autres produits contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.

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FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Sofía Loreto Urraca LUQUE Cristina Senerio Llovet SACRISTÁN MARTÍNEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.