DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 159 014
Supravit GmbH, Münchener Str. 7 1/2, 83052 Bruckmühl, Allemagne (opposante), représentée par TBK, Bavariaring 4-6, 80336 Munich (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Ornibird, Rue de Wellin 6b, 5574 Pondrôme, Belgique (partie requérante), représentée par Cédric Courbois, Rue de Wellin 6b, 5574 Pondrôme, Belgique (employé).
Le 19/12/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1. L’opposition no 3 159 014 est partiellement accueillie, à savoir pour tous les produits compris dans la classe 31.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 556 008 est rejetée pour tous les produits précités. Elle peut être examinée pour les autres produits compris dans la classe 21.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS:
L’opposante a formé une opposition contre tous les produits (compris dans les classes 21 et 31) de la demande de marque de l’Union européenne no 18 556 008 (marque figurative:
« »). L’opposition est fondée sur l’ enregistrement de la marque de l’Union européenne no 7 413 198 (marque verbale: «ORNI»). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE

Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises-liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude entre les produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public concerné.
Remarque liminaire

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L’opposante, dans ses observations du 13/05/2022, a également fondé son opposition sur les produits compris dans la classe 28. Toutefois, cela ne saurait être pris en considération, car ils ont été présentés après la période d’opposition de 3 mois après la publication du signe contesté.
a) Les produits
Les produits compris dans les classes 5 et 31n sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Classe 5: Produits vétérinaires; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides.
Classe 31: Aliments pour les animaux. compléments alimentaires pour animaux.

Les produits contestés compris dans les classes 21 et 31 sont les suivants:
Classe 21: Aquariums et vivariums; dispositifs pour la lutte contre les animaux nuisibles et la vermine; abreuvoirs; abreuvoirs non mécaniques pour animaux domestiques sous forme de distributeurs portables d’eau et de liquides pour animaux domestiques; abreuvoirs pour bétail actionnés par les animaux; abreuvoirs pour volaille; abreuvoirs pour le bétail; anneaux pour volaille; mangeoires; mangeoires métalliques pour le bétail; bacs en matières plastiques utilisés comme bacs à litière pour chats; boyaux métalliques pour le bétail; bacs à litière automatiques pour animaux domestiques; bacs à litière pour animaux domestiques; litières pour chats; bacs à litière pour oiseaux; bagues pour oiseaux; baignoires d’oiseaux; baignoires d’oiseaux n’étant pas des structures; bols à poissons rouges; brosses pour panser les chevaux; brosses à fourrure pour animaux; brosses métalliques pour chevaux; brosses à crinières [peignes pour chevaux]; brosses à dents pour animaux; brosses pour animaux de compagnie; brosses pour chevaux; brosses déshydratantes pour animaux de compagnie; peignes pour chevaux; cages métalliques pour animaux d’intérieur; cages métalliques à usage domestique; cages pour animaux d’intérieur; cages pour chats; cages à oiseaux pour oiseaux domestiques; dispositifs non métalliques répulsifs pour animaux sauvages; dispositifs répulsifs pour oiseaux, non métalliques; distributeurs d’aliments pour bétail actionnés par les animaux; distributeurs d’aliments pour petits animaux; distributeurs d’aliments pour animaux de compagnie actionnés par les animaux; distributeurs non mécaniques d’aliments pour animaux; distributeurs électroniques d’aliments pour animaux domestiques; filtres pour litières pour chats; Gamelles pour nourrir les animaux domestiques; Gamelles pour nourrir les animaux de compagnie, automatiques; gants pour toilettage pour animaux domestiques; gants de toilettage pour animaux; mangeoires pour chevaux; bols à boire pour animaux domestiques; écussons pour nourrir et boire les animaux domestiques; Étrilles; soies d’animaux [brosserie]; répulsifs pour oiseaux à ultrasons; récipients pour aliments pour oiseaux; récipients en matières plastiques pour la distribution de nourriture aux animaux de compagnie; récipients en matières plastiques pour la distribution de boissons aux animaux domestiques; perches pour cages à oiseaux; pelles à litière pour animaux domestiques; pelles à aliments pour chiens; pelles pour ramasser les excréments d’animaux; pelles pour ramasser les déchets d’animaux domestiques; peignes à usage domestique; peignes pour animaux; peignes déshydratants pour animaux domestiques; œufs de NEST, artificiels; nettoyants pour paille pour animaux domestiques, non électriques; mangeoires à vaches; mangeoires à moutons; mangeoires de porc; mangeoires pour oiseaux sous forme de récipients; mangeoires pour oiseaux sauvages; mangeoires pour oiseaux en cage; mangeoires pour oiseaux; mangeoires pour la volaille; mangeoires pour animaux; distributeurs d’aliments pour animaux activés par les animaux; cages à oiseaux.

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Classe 31: Aliments pour animaux; albumine de malt pour alimentation animale [à usage non médical]; Algarobilla pour l’alimentation animale; aliments aromatisés au bœuf pour nourrir les chats; aliments aromatisés au bœuf pour nourrir les chiens; aliments aromatisés au foie pour nourrir les chats; aliments aromatisés au foie pour nourrir les chiens; aliments aromatisés au poulet pour nourrir les chats; aliments aromatisés au poulet pour nourrir les chiens; aliments contenant du bœuf pour nourrir les chats; aliments contenant du bœuf pour nourrir les chiens; aliments contenant du foie pour nourrir les chats; aliments contenant du foie pour nourrir les chiens; aliments contenant du phosphate pour nourrir les animaux; aliments contenant du poulet pour nourrir les chats; aliments contenant du poulet pour nourrir les chiens; aliments en boîte composés de viande pour jeunes animaux; aliments en boîte ou conservés pour animaux; aliments en boîte pour chats; aliments en boîte pour chiens; aliments pour animaux sous forme de morceaux; aliments pour animaux composés de produits à base de fèves de soja; aliments pour animaux à base de céréales; aliments à base d’avoine pour animaux; aliments à base de lait pour animaux; aliments pour animaux contenant du foin; aliments pour animaux contenant du foin séché à l’air; aliments pour animaux de ferme; aliments pour animaux dérivés de foin séché à l’air; aliments pour animaux dérivés de matières végétales; aliments pour animaux dérivés du foin; aliments pour animaux laitiers; aliments pour animaux marins; aliments pour animaux sous forme de granules; aliments pour animaux sous forme de noix; aliments pour chats; aliments pour chats à base de ou composés de poisson; aliments pour chevaux; aliments pour chiens aromatisés au fromage; aliments pour chiens; aliments pour chiens de course; aliments pour chiots; aliments pour hamster; aliments pour le sevrage des animaux; aliments pour moutons; aliments pour oiseaux; aliments pour oiseaux sauvages; aliments pour poissons; aliments pour poissons d’aquarium; aliments pour poissons rouges; aliments pour porcs; aliments pour poulets; aliments pour rongeurs; aliments pour veaux; aliments pour volaille; aliments sous forme d’objets à mâcher pour animaux domestiques; aliments sous forme de rondelles pour nourrir les chats; aliments sous forme de rondelles pour nourrir les chiens; aliments synthétiques pour animaux; bras de céréales pour aliments pour poissons; avoine pour la consommation animale; avoine préparée pour la consommation animale; biscuits d’avoine pour la consommation animale; biscuits pour animaux; biscuits pour chats; biscuits pour chiens; biscuits pour chiots; biscuits salés pour animaux; biscuits sucrés pour la consommation animale; biscuits à base de céréales pour animaux; biscuits à base de malt pour animaux; tranches de sel; boissons pour animaux de compagnie; boissons pour chats; boissons pour chiens; chaux pour fourrage; comprimés de levure pour la consommation animale; confits pour l’alimentation animale; céréales préparées pour la consommation animale; drêches; extraits de levure pour la consommation animale; extraits de malt pour la consommation animale; farine d’arachide pour animaux; farine de lin [fourrage]; farine de lin pour l’alimentation animale; farine de poisson pour l’alimentation animale; farine de riz pour fourrage; farine de soja
[aliments pour animaux]; farines pour la consommation animale; farines pour animaux; foin; foin séché à l’air; fourrages; friandises comestibles pour animaux; friandises comestibles pour animaux domestiques; friandises comestibles pour chats; friandises comestibles pour chevaux; friandises comestibles pour chiens; friandises comestibles pour oiseaux; friandises pour animaux domestiques sous forme de bâtonnets de bœuf; germes de blé pour l’alimentation animale; graines de lin comestibles non transformées; graines de lin pour l’alimentation animale; graines pour oiseaux; graines pour l’alimentation animale; grils pour volaille; gruau pour la consommation animale; gruaux pour la volaille; gâteaux à la sauce soja [aliments pour animaux]; lait artificiel préparé en tant qu’aliment pour veaux; lait en poudre pour animaux; lait en poudre pour animaux de compagnie; lait en poudre pour cuisines; lait en poudre pour chiots; lait utilisé comme aliment pour animaux; lait utilisé comme aliment pour chiens; levure pour fourrage animal; levure pour l’alimentation animale; levure sèche active pour animaux; alfalfa séchée pour animaux; légumineuses [aliments pour animaux]; malt pour animaux; maïs

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pour la consommation animale; maïs transformé pour la consommation animale; mélanges d’aliments pour animaux; mélanges de graines sauvages; nourriture pour animaux de compagnie; aliments pour animaux domestiques; nourriture pour lapins; nutriments [denrées alimentaires] pour poissons; objets comestibles à mâcher pour animaux; objets comestibles à mâcher pour chiens; os de seiche pour oiseaux; os de seiche pour oiseaux en cage; os et barres à mâcher digestibles pour animaux domestiques; os et bâtonnets comestibles pour animaux domestiques; os pour chiens; os à mâcher digestibles pour chiens; os à mâcher pour chiens; paille; paille [fourrage]; poudre comestible de laine argentée pour chats de compagnie; aliments pour infirmes pour animaux; préparations alimentaires pour abeilles; préparations alimentaires pour chats; préparations alimentaires pour chiens; préparations faites de céréales en tant qu’aliments pour animaux; aliments pour les animaux; pâte d’amidon [aliment pour animaux]; masque pour l’engraissement du bétail; cultures conservées pour aliments pour animaux; produits alimentaires moulés pour animaux; aliments pour animaux contenant des extraits botaniques; aliments pour animaux à base de lait; produits céréaliers pour la consommation animale; produits pour l’engraissement des animaux; produits pour la ponte de la volaille; produits à mâcher comestibles pour animaux domestiques; protéines de blé pour l’alimentation animale; riz naturel utilisé comme fourrage pour animaux; résidus de distillerie pour l’alimentation animale; résidus du traitement des grains de céréales pour l’alimentation animale; résidus du traitement du malt utilisés comme aliments pour animaux; sel pour le bétail; sels minéraux pour le bétail; son de riz [aliments pour animaux]; substances alimentaires enrichies pour animaux; substances alimentaires fortifiantes pour animaux; substances alimentaires pour abeilles; substituts du lait utilisés comme aliments pour animaux; tourteaux; tourteaux d’arachides pour animaux; tourteaux d’avoine pour la consommation animale; farine d’oléagineux pour animaux; gâteaux de céréales pour animaux; tourteaux de colza; farine de navette pour l’alimentation animale; tourteaux de maïs.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 21

Les produits contestés sont essentiellement ceux destinés à l’élevage d’animaux ou à leurs soins, ainsi qu’à leurs accessoires et fournitures. Tous les produits contestés ont des natures et des destinations différentes. Bien qu’ils puissent cibler le même public, cela ne suffit pas à les rendre similaires. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Leurs canaux de distribution, leurs producteurs et leurs utilisations sont différents. Par conséquent, les consommateurs ne supposeront pas que ces produits proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. Par conséquent, ils sont différents de tous les produits de l’opposante, qui sont des produits vétérinaires; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides et aliments pour animaux et leurs compléments.
Produits contestés compris dans la classe 31

Tous les aliments pour animaux contestés; albumine de malt pour alimentation animale
[à usage non médical]; Algarobilla pour l’alimentation animale; aliments aromatisés au

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bœuf pour nourrir les chats; aliments aromatisés au bœuf pour nourrir les chiens; aliments aromatisés au foie pour nourrir les chats; aliments aromatisés au foie pour nourrir les chiens; aliments aromatisés au poulet pour nourrir les chats; aliments aromatisés au poulet pour nourrir les chiens; aliments contenant du bœuf pour nourrir les chats; aliments contenant du bœuf pour nourrir les chiens; aliments contenant du foie
pour nourrir les chats; aliments contenant du foie pour nourrir les chiens; aliments contenant du phosphate pour nourrir les animaux; aliments contenant du poulet pour nourrir les chats; aliments contenant du poulet pour nourrir les chiens; aliments en boîte composés de viande pour jeunes animaux; aliments en boîte ou conservés pour animaux; aliments en boîte pour chats; aliments en boîte pour chiens; aliments pour animaux sous forme de morceaux; aliments pour animaux composés de produits à base de fèves de soja; aliments pour animaux à base de céréales; aliments à base d’avoine
pour animaux; aliments à base de lait pour animaux; aliments pour animaux contenant du foin; aliments pour animaux contenant du foin séché à l’air; aliments pour animaux de ferme; aliments pour animaux dérivés de foin séché à l’air; aliments pour animaux dérivés de matières végétales; aliments pour animaux dérivés du foin; aliments pour animaux laitiers; aliments pour animaux marins; aliments pour animaux sous forme de granules; aliments pour animaux sous forme de noix; aliments pour chats; aliments pour chats à base de ou composés de poisson; aliments pour chevaux; aliments pour chiens aromatisés au fromage; aliments pour chiens; aliments pour chiens de course; aliments
pour chiots; aliments pour hamster; aliments pour le sevrage des animaux; aliments pour moutons; aliments pour oiseaux; aliments pour oiseaux sauvages; aliments pour poissons; aliments pour poissons d’aquarium; aliments pour poissons rouges; aliments
pour porcs; aliments pour poulets; aliments pour rongeurs; aliments pour veaux; aliments
pour volaille; aliments sous forme d’objets à mâcher pour animaux domestiques; aliments sous forme de rondelles pour nourrir les chats; aliments sous forme de rondelles
pour nourrir les chiens; aliments synthétiques pour animaux; bras de céréales pour aliments pour poissons; avoine pour la consommation animale; avoine préparée pour la consommation animale; biscuits d’avoine pour la consommation animale; biscuits pour animaux; biscuits pour chats; biscuits pour chiens; biscuits pour chiots; biscuits salés
pour animaux; biscuits sucrés pour la consommation animale; biscuits à base de céréales pour animaux; biscuits à base de malt pour animaux; tranches de sel; boissons
pour animaux de compagnie; boissons pour chats; boissons pour chiens; chaux pour fourrage; comprimés de levure pour la consommation animale; confits pour l’alimentation animale; céréales préparées pour la consommation animale; drêches; extraits de levure
pour la consommation animale; extraits de malt pour la consommation animale; farine d’arachide pour animaux; farine de lin [fourrage]; farine de lin pour l’alimentation animale; farine de poisson pour l’alimentation animale; farine de riz pour fourrage; farine de soja
[aliments pour animaux]; farines pour la consommation animale; farines pour animaux; foin; foin séché à l’air; fourrages; friandises comestibles pour animaux; friandises comestibles pour animaux domestiques; friandises comestibles pour chats; friandises comestibles pour chevaux; friandises comestibles pour chiens; friandises comestibles pour oiseaux; friandises pour animaux domestiques sous forme de bâtonnets de bœuf; germes de blé pour l’alimentation animale; graines de lin comestibles non transformées; graines de lin pour l’alimentation animale; graines pour oiseaux; graines pour l’alimentation animale; grils pour volaille; gruau pour la consommation animale; gruaux pour la volaille; gâteaux à la sauce soja [aliments pour animaux]; lait artificiel préparé en tant qu’aliment pour veaux; lait en poudre pour animaux; lait en poudre pour animaux de compagnie; lait en poudre pour cuisines; lait en poudre pour chiots; lait utilisé comme aliment pour animaux; lait utilisé comme aliment pour chiens; levure pour fourrage animal; levure pour l’alimentation animale; levure sèche active pour animaux; alfalfa séchée pour animaux; légumineuses [aliments pour animaux]; malt pour animaux; maïs pour la consommation animale; maïs transformé pour la consommation animale; mélanges d’aliments pour animaux; mélanges de graines sauvages; nourriture pour animaux de compagnie; aliments pour animaux domestiques; nourriture pour lapins;

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nutriments [denrées alimentaires] pour poissons; objets comestibles à mâcher pour animaux; objets comestibles à mâcher pour chiens; os de seiche pour oiseaux; os de seiche pour oiseaux en cage; os et barres à mâcher digestibles pour animaux domestiques; os et bâtonnets comestibles pour animaux domestiques; os pour chiens; os à mâcher digestibles pour chiens; os à mâcher pour chiens; paille; paille [fourrage]; poudre comestible de laine argentée pour chats de compagnie; aliments pour infirmes pour animaux; préparations alimentaires pour abeilles; préparations alimentaires pour chats; préparations alimentaires pour chiens; préparations faites de céréales en tant qu’aliments pour animaux; aliments pour les animaux; pâte d’amidon [aliment pour animaux]; masque pour l’engraissement du bétail; cultures conservées pour aliments pour animaux; produits alimentaires moulés pour animaux; aliments pour animaux contenant des extraits botaniques; aliments pour animaux à base de lait; produits céréaliers pour la consommation animale; produits pour l’engraissement des animaux; produits pour la ponte de la volaille; produits à mâcher comestibles pour animaux domestiques; protéines de blé pour l’alimentation animale; riz naturel utilisé comme fourrage pour animaux; résidus de distillerie pour l’alimentation animale; résidus du traitement des grains de céréales pour l’alimentation animale; résidus du traitement du malt utilisés comme aliments pour animaux; sel pour le bétail; sels minéraux pour le bétail; son de riz [aliments pour animaux]; substances alimentaires enrichies pour animaux; substances alimentaires fortifiantes pour animaux; substances alimentaires pour abeilles; substituts du lait utilisés comme aliments pour animaux; tourteaux; tourteaux d’arachides pour animaux; tourteaux d’avoine pour la consommation animale; farine d’oléagineux pour animaux; gâteaux de céréales pour animaux; tourteaux de colza; farine de navette pour l’alimentation animale; les gâteaux de maïs pour le bétail sont identiques aux aliments pour animaux de l’opposante; compléments alimentaires pour animaux, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce qu’ils sont inclus dans les vastes catégories des produits de l’opposante.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques. Pour les produits à bas prix d’usage quotidien, le niveau d’attention est, tout au plus, moyen.
Dans la mesure où le grand public est plus enclin à la confusion, l’examen se poursuivra sur cette base.
c) Les signes
ORNI
Marque antérieure Signe contesté

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Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie de l’Union européenne (18/09/2008, 514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
L’élément «oiseau» du signe contesté revêt une signification dans certains territoires, par exemple dans les pays où l’anglais est compris. Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur la partie anglophone du public; Il est dépourvu de caractère distinctif pour les aliments pour oiseaux. Par conséquent, un risque de confusion est plus probable pour les produits restants, pour lesquels il possède un degré normal de caractère distinctif.
La marque antérieure est une marque verbale, protégée dans toutes les polices de caractères et toutes les polices de caractères.
Le signe contesté est une marque figurative. L’élément figuratif consiste en une représentation très stylisée d’une lettre «O» incomplète avec deux petits éléments de couleur rose à l’intérieur. Les lettres initiales «ORNI» sont écrites en gris, le mot «oiseau» est écrit en cursive vert et la terminaison «.com» est en rose. Les éléments figuratifs n’étant pas basiques, ils sont distinctifs.
L’élément «.com» du signe contesté est clairement dépourvu de caractère distinctif étant donné qu’il décompose un domaine de premier niveau. Il indique simplement que des informations plus pertinentes sont disponibles sur l’internet.
L’élément commun «ORNI» n’a pas de signification pour la grande majorité du public. Étant dépourvu de signification, il est distinctif.
Le signe contesté ne contient aucun élément qui pourrait être jugé nettement plus dominant que d’autres éléments;
Lorsque des signes sont constitués d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, l’élément verbal du signe a, en principe, davantage d’impact sur le consommateur que l’élément figuratif. Cela s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005, 312/03, Selenium-Ace, EU:T:2005:289,
§ 37).
Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont face à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.

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Sur le plan visuel, la marque antérieure est entièrement incluse en tant que premier élément du signe contesté, bien que la première lettre «O» du signe contesté soit représentée différemment. Toutefois, il est clairement lisible. Les signes diffèrent par l’élément figuratif et les éléments verbaux «oiseau» et «.com» du signe contesté. Toutefois, étant donné que «.com» est dépourvu de caractère distinctif, il n’a pas d’incidence pertinente sur le résultat de la comparaison. Il en va de même pour le mot «oiseau» lorsqu’il est dépourvu de caractère distinctif pour certains des produits. Lorsqu’il est distinctif pour d’autres produits, il a une incidence pertinente sur l’issue. Par conséquent, les signes présentent, tout au plus, un degré de similitude inférieur à la moyenne sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, les éléments figuratifs ne seront pas prononcés. Les signes coïncident par les lettres «ORNI». Ils diffèrent par les éléments restants et supplémentaires du signe contesté, à savoir «oiseau» et «.com». Toutefois, étant donné que «.com» est dépourvu de caractère distinctif, il n’a pas d’incidence pertinente sur le résultat de la comparaison. Il en va de même pour l’ «oiseau» lorsqu’il est dépourvu de caractère distinctif pour certains des produits. Lorsqu’il est distinctif pour d’autres produits, il a une incidence pertinente sur l’issue. Par conséquent, les signes présentent, tout au plus, un degré moyen de similitude phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Étant donné que les éléments figuratifs supplémentaires du signe contesté sont dépourvus de signification, ils n’ont aucune incidence sur le résultat de la comparaison. Toutefois, alors que la marque antérieure est dépourvue de signification, le public pertinent percevra les concepts d’ «oiseau» et de «.com» dans le signe contesté. Dans cette mesure, les marques ne sont pas similaires sur le plan conceptuel. Toutefois, cette différence conceptuelle revêt une importance plutôt limitée dans la comparaison globale des signes, étant donné qu’elle découle d’une signification faible/dépourvue de caractère distinctif.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Le risque de confusion dans l’esprit du public doit être apprécié globalement. Cette appréciation globale implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou services désignés

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peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17; 22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 19). Le risque de confusion est d’autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s’avère important, et les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance de celles-ci sur le marché, jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (-29/09/1998, 39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 18).
Aux finsde cette appréciation globale, le consommateur moyen de la catégorie de produits ou de services concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Le niveau d’attention du consommateur est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou services en cause et le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26; 30/06/2004, T-186/02, DIESEL/DIESELIT (fig.), EU:T:2004:197, § 38).
Les produits contestés sont en partie identiques et en partie différents.
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, la similitude des produits ou des services est une condition pour conclure à l’existence d’un risque de confusion. Étant donné que les produits sont en partie différents, l’une des conditions nécessaires énoncées à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE n’est pas remplie et l’opposition doit être rejetée.
Compte tenu du degré de similitude visuelle tout au plus inférieur à la moyenne, de la similitude phonétique tout au plus moyenne, du fait que la marque antérieure est entièrement incluse au début du signe contesté, du degré normal de caractère distinctif de la marque antérieure, du niveau d’attention tout au plus supérieur à la moyenne du public et des produits identiques, il existe — bien que les signes ne soient pas similaires sur le plan conceptuel — toutefois, cette différence conceptuelle est plutôt limitée dans la comparaison globale des signes, dès lors qu’elle découle d’un risque de confusion faible ou non distinctif.
Compte tenu de l’ensemble des éléments qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Il existe un risque de confusion dans l’esprit du grand public. L’existence d’un risque de confusion dans l’esprit d’une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne étant suffisante pour rejeter la demande contestée, il n’est pas nécessaire d’analyser la partie restante du public.
Contrairement à ce qu’affirme la demanderesse, les différences entre les signes ne suffisent pas à les distinguer clairement les uns des autres. Ils seront perçus comme provenant de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. Le fait que les éléments figuratifs supplémentaires du signe contesté soient différents ne suffit pas à exclure automatiquement tout risque de confusion. L’impression d’ensemble produite par les signes doit être prise en considération. La division d’opposition compare les produits uniquement sur la base des données du registre, qui peuvent différer de l’usage réel sur le marché pertinent. En outre, la division d’opposition ne détermine pas comment, ni à partir de quelles entreprises des signes similaires se trouvent sur Google, la comparaison est effectuée entre les deux signes en cause en tenant compte de tous les facteurs et circonstances pertinents. Le fait que des noms incluant «ORNI» soient

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utilisés sur le marché n’entraîne pas automatiquement un risque de confusion. Comme indiqué ci-dessus, tous les faits et circonstances de l’espèce doivent être pris en considération.
Dès lors, l’opposition est en partie fondée en vertu de l’article 8, paragraphe 1, point b), RMUE.

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FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.


De la division d’opposition
Holger KUNZ Peter quay Christian Steudtner

Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.