DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 2 816 240
Unibail-Rodamco-Westfield Germany GmbH, Klaus-Bungert-Straße 1, 40468 Düsseldorf, Allemagne (opposante), représentée par Schmidt, von der Osten indirects Huber Rechtsanwälte Steuerberater Partnerschaft mbB, Rüttenscheider Str. 26, 45128 Essen, Allemagne (mandataire agréé)
un g a i ns t
VICTORIA Plum Limited, VictoriaPlum.com, 1 Watervole Way, Doncaster South Yorkshire DN4 5JP, Royaume-Uni (requérante), représentée par DLA Piper UK LLP, Neue Mainzer Straße 6-10, 60311 Frankfurt (Allemagne) (représentant professionnel).
Le 26/01/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1. L’opposition no B 2 816 240 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services suivants compris dans les classes 16, 37 et 39.
Classes 16 et 39: tout.
Classe 37: Peinture et décoration, intérieur et extérieur; installation d’armoires de cuisine; travaux de plomberie; installation et réparation de dispositifs d’irrigation; travaux de vernissage; installation de portes et de fenêtres; travaux de tapissiers; installation et réparation d’appareils de climatisation; installation et réparation d’appareils de chauffage.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 15 476 153 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.

MOTIFS:
L’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 15 476 153 (marque figurative:
« ), à savoir contre tous les produits et services compris dans les classes 16, 35 et 39 et contre certains des services compris dans la classe 37. L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 11 005 121 (marque verbale: «MFI»). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.

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Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises-liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude entre les produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public concerné.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 11 005 121 de l’opposante;
a) Les produits et services
Les produits et services compris dans les classes 16, 35, 37 et 39 sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Classe 16: Produits de l’imprimerie, manuels et livres scolaires, magazines, périodiques, revues spécialisées, journaux; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils).

Classe 35: Centres commerciaux, à savoir gestion commerciale professionnelle de centres commerciaux et de services, d’immeubles de bureaux, de cafétérias, de restaurants, d’installations sportives et de loisirs; gestion des affaires commerciales, conseils en organisation, services de conseils et de conseillers pour la direction des affaires, aide à la direction et à l’exploitation d’entreprises commerciales; gestion d’intérêts commerciaux étrangers, gestion de locaux commerciaux ou commerciaux, gestion de bureaux commerciaux et d’entreprises commerciales pour le compte de tiers; promoteurs de construction, à savoir préparation professionnelle d’affaires de projets de construction; publicité pour des tiers, gestion d’initiatives de marketing, marketing, promotion des ventes pour le compte de tiers par le biais de la distribution et de la gestion de cartes à la clientèle, organisation et conduite de manifestations publicitaires, organisation et conduite de défilés de mode à des fins publicitaires ou publicitaires, organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, planification d’initiatives publicitaires, présentation d’entreprises sur l’internet et d’autres supports, présentation de produits dans les centres commerciaux et sur tout moyen de communication pour la vente au détail, réalisation de présentations à des fins publicitaires; recherches de marché; sondages d’opinion; création de rapports de marché et d’études de marché; analyse d’études de marché et de données commerciales, analyse d’informations commerciales et statistiques des entreprises, analyse de la perception de la publicité par le public; analyse du prix de revient; estimations et analyses professionnelles d’affaires dans le domaine de la vente au détail; établissement de statistiques pour la fourniture d’informations dans le domaine de la vente au détail; prévisions économiques et analyses dans le domaine du commerce de détail et, en particulier, dans celui des centres commerciaux; relations publiques; mise à disposition d’informations relatives aux options d’achat dans des villes et régions spécifiques.
Classe 37: Gestionde construction, conseils en matière de construction; construction de biens immobiliers, en particulier construction de centres commerciaux,

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d’immeubles, de locaux de stockage, de locaux de vente au détail, de bureaux et de locaux commerciaux, en particulier pour le commerce de détail, la restauration et l’hôtellerie, y compris les services fournis, et la construction de centres de loisirs; organisation du nettoyage, de l’entretien et de l’entretien des biens immobiliers loués et loués, des salles, des locaux et des terrains.
Classe 39: Location d’espaces d’entreposage, d’installations d’entreposage et de locaux d’entreposage et location de garages et d’emplacements de stationnement; location et mise en place de locaux de stockage.
Les produits et services contestés compris dans les classes 16, 35, 37 et 39 sont les suivants:
Classe 16: Produits de l’imprimerie à usage pédagogique.
Classe 35: Le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits liants pour peintures, baume du Canada, épaississants pour peintures, diluants pour peintures, diluants pour laques, térébenthine [diluant pour peintures], badigeon, revêtements [peintures], laques, peintures, peintures pour maisons, peintures extérieures et pièces et garnitures pour les produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits par le biais d’un catalogue de gros et/ou de vente au détail, par correspondance ou par correspondance; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de peinture intérieure, de peinture émaillante, de peinture céramique, acrylique, peinture imperméable, peinture pour la réparation de bains, peinture pour la restauration de baignoires, préparations de protection pour métaux, pâtes argentées et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de vernis, de produits pour la conservation du bois, d’huiles pour la conservation du bois, de créosote pour la conservation du bois, de préparations gazéifiées, de produits anticorrosion, de bandes et parties constitutives contre la corrosion pour les produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par l’intermédiaire d’un catalogue ou par le biais d’un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de graisses antirouille, d’huiles antirouille, de produits antirouille pour la conservation, de machines de cuisine, de mixage et de mélange d’aliments, de machines d’homogénéisation et de machines à repasser et de pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par l’intermédiaire d’un catalogue, ou par le biais d’un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de balances de cuisine électriques et d’autres appareils de cuisine électriques à des fins de pesage et de mesure, d’alarmes, de fers à repasser électriques, d’appareils d’enregistrement de temps, à savoir minuteries, dispositifs de chronométrage et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue, ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, de diverses barres coupe-feu, boîtes à cendres, brûleurs à gaz, chaudières à gaz, foyers, appareils de chauffage, installations de chauffage, chaudières de chauffage, appareils de chauffage pour combustibles solides, liquides ou gazeux, appareils de chauffage, éléments électriques, chauffage et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété

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de filaments chauffants, de lampes électriques, à arc, de charbon à arc, de lampes à arc, de lustres, de lanternes chinoises, de guirlandes pour décorations festives, lampes à friser, tubes à décharges électriques, pour l’éclairage et les pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de filaments de lampes électriques, numéros de maisons lumineux, manteaux de lampes, verres de lampes, cheminées de lampes, globes de lampes, réflecteurs de lampes, abat-jour, lampes électriques, lampes, supports de lampes et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de lanternes d’éclairage, ampoules électriques, diodes électroluminescentes [DEL], briquets, appareils et installations d’éclairage, lampes électriques pour arbres de Noël et pièces et accessoires pour les produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par l’intermédiaire d’un catalogue ou d’un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de douilles de lampes électriques, de lampes standards, de lampes standards, de lampes lumineuses, de tubes lumineux pour l’éclairage, de cheminées, d’appareils domestiques, de refroidissement de l’air, de tapis chauffés électriquement et de pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de radiateurs de chauffage central, de radiateurs, de radiateurs électriques, de radiateurs [chauffage], d’installations de climatisation, d’appareils de climatisation, de ventilateurs [climatisation] et de pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par l’intermédiaire d’un catalogue ou par l’intermédiaire d’un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de ventilateurs [parties d’installations de climatisation], installations et appareils de ventilation [climatisation], chauffe-lits, couvertures, appareils électriques, non à usage médical, ventilateurs électriques à usage personnel et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par l’intermédiaire d’un catalogue ou d’un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de chancelières chauffées électriquement, chauffantes pour les pieds, électriques ou non électriques, sèche-cheveux, coussins chauffants électriques autres qu’à usage médical, accessoires pour bains d’air chaud, bouillottes d’eau chaude, chauffe-pochettes et pièces et accessoires pour les produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de poêles de réchauffement, d’appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de distribution d’eau de ventilation ainsi que de pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou par l’intermédiaire d’un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de canons antisplissés, baignoires, baignoires pour bains de siège, panneaux et écrans de bain, accessoires de bain, bains, lavabos, installations pour éviers et douches, bidets, citernes et pièces et parties constitutives pour les produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue, ou via un site web; le regroupement, pour le

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compte de tiers, d’une variété de distributeurs désinfectants de toilettes, ventilateurs, ventilateurs, réservoirs de chasses, chauffe-bains, robinets mélangeurs pour conduites d’eau, conduites d’eau pour installations sanitaires, appareils de régulation et de sécurité pour appareils d’eau ou de gaz et tuyaux ainsi que pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété d’appareils et d’installations sanitaires, de cabines de douche, de douches, de douches, d’enceintes de douche, de stands de douche, de plateaux et de boîtiers de douche, de panneaux et d’écrans de douche, de tête de pulvérisation, de supports pour soutenir les têtes de douche et les pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de vannes mélangeuses de douche, robinets, mélangeurs et robinets, bouchons et chaînes pour lavabos, douches, bains et bidets, radiateurs, vannes, vannes de radiateurs, vannes isolantes, tuyaux, tuyaux et connecteurs, chauffe-locaux, chauffe-locaux, chauffe- eau, pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un catalogue de gros et/ou de vente au détail, par correspondance, par correspondance, ou par correspondance; le regroupement, pour le compte de tiers, de divers chauffe-douches, Chauffe- serviettes, rails pour serviettes chauffants, accessoires de chemins de fer chauffants, éviers, robinets, toilettes, suites de toilettes, toilettes portables, toilettes portables, toilettes, lavabos, lavabos, rondelles pour robinets à eau et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits par le biais d’un site web en gros et/ou au détail; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété d’installations de lavage d’eau, appareils de bains d’eau, installations de saunas, bains de spa [récipients], appareils pour le visage à vapeur [saunas], cabines de bains turcs, appareils portatifs à jet d’eau, thermoplongeurs et pièces et parties constitutives pour les produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de chaudières à vapeur autres que parties de machines, unités de vanity, réservoirs d’eau, couvercles pour réservoirs d’eau, évaporateurs, steamers en tissu, garnitures façonnées de fours, poêles, autoclaves [autocuiseurs électriques], grille-pain et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de machines pour boulangerie du pain, machines à pain, torréfacteurs à café, percolateurs à café électriques, cafetières, électriques, cuisinières, ustensiles de cuisson électriques, appareils et installations électriques de cuisson, anneaux de cuisson, friteuses électriques et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement pour le compte de tiers d’une variété de hottes aspirantes pour cuisines, appareils à vapeur d’aliments, électriques, plaques chauffantes, plaques chauffantes, plaques chauffantes, bouilloires électriques, cuisinières électriques, fours à micro-ondes [appareils de cuisson], multicookers, garnitures de fours en cheminée et pièces et parties constitutives pour les produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un commerce de gros et/ou de détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de chauffe-plats, de casseroles sous pression, plaques structurelles électriques, fers à gaufres, appareils électriques, filtres pour eau potable, filtres pour installations et

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machines de climatisation, refroidissement, appareils et installations de refroidissement, ainsi que pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, de divers congélateurs, réfrigérateurs, émulseurs d’irrigation de gouttes [accessoires d’irrigation], fontaines, fontaines ornementales, machines d’arrosage à usage agricole, brûleurs acétylène, générateurs d’acétylène, brûleurs, incinérateurs et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de collecteurs solaires thermiques [chauffage], poêles [appareils de chauffage], lampes
à gaz, lampes à huile, lampes à huile, lampes de poche, électriques, barbecues, pierres de lave destinées aux grils de barbecue, horloges, produits de l’imprimerie à des fins d’instruction, surfaces de travail et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un site web de vente en gros et/ou par correspondance; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de surfaces de travail sous forme de meubles, meubles de cuisine, éléments de cuisine, armoires de cuisine, vitrines de cuisine, meubles de cuisine adaptés, meubles de cuisine vendus complets, fauteuils, accoudoirs pour livres [meubles], travaux d’armoire et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de coffres pour jouets, supports, coussins, coussins de chaise, coussins de sièges, coussins de matelas, coussins [meubles], poussettes, bureaux, garnitures de fenêtres non métalliques, garnitures de portes non métalliques, poignées de portes non métalliques et pièces et garnitures pour les produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits par le biais d’un site web en gros et/ou au détail, par correspondance, par correspondance ou par correspondance; le regroupement, pour le compte de tiers, de différents boulons de porte non métalliques, sonnettes de porte non métalliques, non métalliques, serre-portes non métalliques, portes de meubles, chaises, bordures en plastique pour meubles, classeurs, tabourets, cloisons autoportantes [meubles], meubles et pièces et garnitures pour les produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits par le biais d’un site web de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, ou par correspondance; le regroupement, pour le compte de tiers, de divers accessoires de meubles non métalliques, meubles métalliques, étagères de meubles, appuie-tête [meubles], charnières non métalliques, numéros de maisons non métalliques, non lumineux, stores d’intérieur, stores en papier, meubles gonflables et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue, ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de boîtes aux lettres non métalliques et de maçonnerie, étagères de bibliothèques, porte-revues, présentoirs de journaux, meubles de bureau, cadres, écrans de cheminée [meubles], écrans
[meubles], chaises, sièges métalliques et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’objets divers, étagères pour vitrines [meubles], étagères de rangement, sofas, bureaux debout, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, porte-parapluies, garnitures de fenêtres non métalliques, bureaux à écrire, articles de literie et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par

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correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de garnitures de lit non métalliques, roulettes de lits non métalliques, sommiers de lit, literie, à l’exception du linge, lits, commodes, crochets à vêtements non métalliques, manchons, berceaux, berceaux, cravates, anneaux de rideaux, supports de rideaux non en matières textiles et pièces et parties constitutives pour les produits précités, permettant à des clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un catalogue de gros et/ou de vente au détail de ces produits; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de galets pour rideaux, rails pour rideaux, tringles à rideaux, crochets à rideaux, cordons pour rideaux, tables de teinture, lits à eau non à usage médical, tables de massage, matelas, oreillers, barres d’greffes de baignoires, non métalliques, et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un commerce de gros et/ou de détail, par correspondance, par l’intermédiaire d’un catalogue, ou par l’intermédiaire d’un catalogue; le regroupement, pour le compte de tiers, de différents miroirs à main [miroirs de toilette], carreaux miroirs, miroirs [glaces], moulures pour cadres, porte-serviettes [meubles], supports pour lavabos [meubles] et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété d’crochets et de rails non métalliques pour serviettes, rideaux de douche, bancs [meubles], poubelles non métalliques, coffres non métalliques, porte-bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, bouchons de bouteilles non métalliques, bouchons de bouteilles, ni en verre, ni en métal, ni en caoutchouc, et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un commerce de gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou par le biais d’un catalogue; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de boîtiers en bois, poignées à balais non métalliques, montures de brosses, boîtes en bois ou en plastique, blocs à découper [tables], comptoirs [tables], armoires, porte-plats et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de capots à vis non métalliques pour bouteilles, hauts de table, tables, tables, tables métalliques, plateaux non métalliques, piédestaux à fleurs, pieds de fleurs [meubles] et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, de divers meubles de gazon, de meubles d’extérieur, bains de bébé, portables, porte-serviettes et anneaux, ustensiles de toilette, supports pour papier hygiénique, supports pour brosses à barbe, boîtes à savon, distributeurs de savon, porte-savon, porte-éponges et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de boîtes pour la distribution de serviettes en papier, brosses de toilette, récipients à aérosol non à usage médical, autocuiseurs, tapis de cuisine non électriques, paniers à usage domestique, cuillères de paniers [ustensiles de cuisson], brosses à batterie, batteurs non électriques et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue, ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de mélangeurs non électriques, à usage domestique, des bouteilles, des bols, des boîtes en verre, des paniers à pain, des planches à pain, des poubelles, des poubelles, des cuillères, des plats à beurre, des plateaux, des moules pour gâteaux, des bougies, des anneaux de bougies et des

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pièces et garnitures pour les produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits par le biais d’un site web en gros et/ou au détail, par correspondance, par correspondance ou par correspondance; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété d’extincteurs, bocaux à bougie, boîtes à bonbons, cauldrons, céramique à usage domestique, couvercles à fromage, bâtonnets, fermetures pour couvercles de pot, dessous de verre, non en papier et autres que linge de table, moulins à café, actionnées manuellement et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un catalogue de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, ou par correspondance, un produit; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services à café [vaisselle], filtres à café non électriques, percolateurs à café non électriques, cafetières, sacs non électriques, sacs de décoration de confiserie [sacs à pâtisserie] et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par l’intermédiaire d’un catalogue, ou par le biais d’un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de récipients pour le ménage ou la cuisine, moules de cuisine, coupe-biscuterie, bocaux à biscuit, boîtes de cuisine, broyeurs de cuisine métalliques, marmites, ustensiles de cuisson, ustensiles de cuisine non électriques et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue, ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de burettes pour l’huile et le vinaigre, burettes, broyeurs pour la cuisine, non électriques, cristaux [verrerie], tasses, gobelets en papier ou en plastique et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de planches à découper pour la cuisine, friteuses, non électriques, décontractées, couvercles de plats, plats, assiettes jetables, déshydratées, vaisselle, casseroles, gobelets, épergnes, flacons, steamers d’aliments non électriques, tasses à fruits et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément sur un site web, par correspondance ou au détail; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de presses à fruits non électriques pour le ménage, poêles à frire, championnettes, presse-ail [ustensiles de cuisine], ampoules en verre [récipients], ballons en verre [conteneurs], bocaux en verre, bouchons en verre, bols de verre, verres [récipients], ciseaux et pièces et parties constitutives pour les produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément par le biais d’un site web de vente en gros et/ou au détail; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de râpes pour la cuisine, de grils [ustensiles de cuisson], récipients calorifuges pour boissons, récipients calorifuges, chauffe-biberons, casseroles non électriques, moules à glaçons, flacons isolants et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de sacs isothermes, bouilloires, moulins non électriques, moulins de cuisine non électriques, récipients pour la cuisine, ustensiles de cuisine, supports pour couteaux pour la table, sacoches vitrées, boîtes à déjeuner et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou par le biais d’un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, de divers porte-cartes, boîtes de messagerie, moulins à usage domestique, cuillères à main, cuillères à mélanger [ustensiles de cuisine], moules [ustensiles de cuisine] et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter

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facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par l’intermédiaire d’un catalogue, ou par l’intermédiaire d’un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de tasses, ronds de serviettes, porte-serviettes, machines à nouilles, gants de cuisine actionnés manuellement, gants de cuisine, verre peint, plaques en papier, découpes de pâte, moulins à poivre et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site Internet; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de pots à poivrons actionnés manuellement, paniers à piquer adaptés, y compris des plats, des serveurs de tarte, des assiettes pour empêcher le stockage du lait, de la porcelaine et des pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par l’intermédiaire d’un catalogue ou d’un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de glaciers, de couvercles portables, de couvercles portables non électriques, de pots, pots, poteries, bouteilles réfrigérantes, épingles de roulement et pièces et accessoires pour les produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par l’intermédiaire d’un catalogue ou d’un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de bols à salade, de bols à salade, de sakers, de godets, de cuillères, de plats, de tamis [ustensiles de ménage], de bols à soupe, de spatules [ustensiles de cuisine] et de pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’un ensemble d’épices, d’épices, de serre-pantalons, de filtres à usage ménager, des passoires, des bols à sucre, des assiettes, de la vaisselle, autres que des coutellerie, fourchettes et cuillers, des caddies de thé, des services à thé [vaisselle] et des pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par le biais d’un catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de tamis, de bols à sucre, de assiettes de table, de vaisselle, à l’exception des coutellerie, fourchettes et cuillers, des boîtes à thé, des services à thé [vaisselle] et des pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par l’intermédiaire d’un catalogue, ou par le biais d’un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété d’infuseurs de thé, de passoires, de théières, de théières, de récipients calorifuges pour aliments, porte- cure-dents et leurs pièces et accessoires pour les produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par l’intermédiaire d’un catalogue, ou par le biais d’un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de plateaux à usage domestique, en papier, plateaux à usage domestique, trivets
[ustensiles de table], urnes, ustensiles pour le ménage, plats végétaux, récipients métalliques pour la confection de glaces et de boissons glacées, fers à gaufrer, ainsi que pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de fouets non électriques, à usage domestique, des tasses de bière, ouvre-bouteilles, électriques et non électriques, des shakers pour cocktails, bâtonnets pour cocktails, tire-bouchons, électriques et non électriques, décanteurs, récipients à boire, cornes à boire et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue,

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Décision sur l’opposition no B 2 816 240 page: 10 de 17
ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de bouteilles de boissons pour le sport, verres à boire, gourdes de hanche, seaux à glace, trousses de liqueurs, pipettes [gourdes à vin], bouteilles d’eau gazeuse, tiges potables, corbeilles en papier usées, bottes, cornes de souliers, racines de séchage pour lessive et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un catalogue de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, ou par correspondance; le regroupement, pour le compte de tiers, de différents revêtements de planches à repasser, façonnés, planches à repasser, presses à cravates, presse-pantalons, appareils non électriques pour le polissage de la cire, pour chaussures, brosses pour chaussures, pot de fleurs, non en papier, gants de jardinage et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, de divers titulaires de fleurs et plantes [arrangements floraux], terrariums d’intérieur [culture des plantes], terrariums d’intérieur [vivariums], muselières pour tuyaux d’arrosage, lances pour arrosoirs, sprinklers, sprinklers pour l’arrosage de fleurs et plantes, vases et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits par le biais d’un catalogue de gros et/ou de vente au détail, par correspondance ou par correspondance; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de dispositifs d’arrosage, de boîtes d’arrosage, de boîtes à vent, de baignoires d’oiseaux, de matières de rembourrage autres qu’en caoutchouc ou en plastique pour lits, sofas et chaises, plumes pour le rembourrage, Molleton pour l’industrie du rembourrage, paille et pièces et garnitures pour les produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un commerce de gros et/ou de détail, par correspondance, par catalogue ou par le biais d’un catalogue; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de plumes et de laine pour le rembourrage, le rembourrage pour le rembourrage, les housses pour meubles, rideaux, supports de rideaux en matières textiles ainsi que les pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par l’intermédiaire d’un catalogue ou d’un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux de portes, linge de lit, linge de lit, serviettes, serviettes de bain, serviettes pour le visage, serviettes pour les mains, serviettes à capuche, essuie-tout et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par l’intermédiaire d’un catalogue, ou par le biais d’un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de serviettes à thé, de serviettes de plage, de serviettes en verre
[essuie-mains], essuie-mains en matières textiles, draps de lit, valances, couettes, housses de couettes, couvre-lits, couvre-lits et pièces et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, de divers dessus-de-lit, couvertures de lit en papier, couvertures de lit, couvertures de lit, housses pour coussins, dessus-de-lit, housses de matelas, housses d’oreillers, draps [en matières textiles], doublures de sacs de couchage, couvertures de voyage, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, dessous de verre [linge de table] et pièces et parties constitutives des produits précités permettant à des clients de visualiser et d’acheter commodément par le biais d’un site web de vente en gros et/ou au détail; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de toiles pétrolifères utilisées comme nappes, sets de table non en papier, roulettes de table, linge de table non en papier, serviettes de table en matières textiles, nappes non en papier, tapis de table non en papier et pièces et parties constitutives des produits

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précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de couvertures matelassées [literie], linge de lit, linge de lit, tapis, paillassons, revêtements de sols, tapis de sol, tapis de sol, paillassons, nattes, tentures murales décoratives, non en matières textiles, papiers peints et parties constitutives des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou via un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de papier peint, de tapis de bain, de tapis antiglissants, de linoléum, de revêtements de sols vinyle ainsi que de pièces et parties constitutives pour les produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou par le biais d’un site Internet; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services ayant trait à l’affûtage, à l’installation, à l’entretien et à la réparation de couteaux, à la peinture ou à la réparation de panneaux, à la peinture et à la décoration, à l’intérieur et à l’extérieur et à l’installation d’armoires de cuisine, permettant aux clients de visualiser et d’acheter commodément ces services dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou par le biais d’un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services en matière de plomberie, d’installation et de réparation de dispositifs d’irrigation, de réparation de parasol, de vernis, d’installation de portes et de fenêtres et de tapissiers, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces services dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou par l’intermédiaire d’un site Internet; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services concernant l’installation et la réparation d’appareils de climatisation et l’installation et la réparation d’appareils de chauffage, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces services dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou par l’intermédiaire d’un site Internet; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services liés à l’entretien et à la restauration de meubles, au rembourrage, à la réparation d’ameublement, aux soins du cuir, au nettoyage et à la réparation permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces services dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par catalogue ou par l’intermédiaire d’un site web; le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de services ayant trait à la livraison de produits, à la livraison de produits par correspondance, à l’emballage de produits, à l’emballage de cadeaux, au stockage de produits, au stockage et à l’emballage de produits, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces services dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par l’intermédiaire d’un catalogue ou d’un site web.

Classe 37: Peinture et décoration, intérieur et extérieur; installation d’armoires de cuisine; travaux de plomberie; installation et réparation de dispositifs d’irrigation; travaux de vernissage; installation de portes et de fenêtres; travaux de tapissiers; installation et réparation d’appareils de climatisation; installation et réparation d’appareils de chauffage.
Classe 39: Livraison de marchandises; livraison de marchandises commandées par correspondance; emballage de produits; emballage de cadeaux; entreposage de marchandises; entreposage; emballage de produits.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.

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Décision sur l’opposition no B 2 816 240 page: 12 de 17
Les termes «en particulier» et «y compris», utilisés dans la liste des produits et services de l’opposante, indiquent que les produits et services spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. En d’autres termes, elle introduit une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003, T 224/01, Nu Tride, EU:T:2003:107).
Toutefois, le terme «à savoir», utilisé dans la liste de produits et services de la demanderesse et de l’opposante pour montrer le lien entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés

Les produits de l’ imprimerie à usage pédagogique contestés sont inclus dans la catégorie générale des produits de l’ imprimerie de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Services contestés compris dans la classe 35

Tous les services contestés sont le regroupement, pour le compte de tiers, de
[différents produits et services compris dans des classes différentes] afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un point de vente en gros et/ou au détail, par correspondance, par l’intermédiaire d’un catalogue, ou via un site web ou des formulations similaires. Ces services concernent la vente de produits spécifiques ou la prestation de services.
Pour autant que l’opposante souligne qu’il existe une similitude par rapport aux services compris dans la même classe de présentation de produits dans les centres commerciaux et sur les moyens de communication pour la vente au détail, auxquels elle fait spécifiquement référence dans son raisonnement, il y a lieu de considérer qu’il s’agit de services de publicité. Les services de publicité consistent à offrir à des tiers une assistance dans la vente de leurs produits et services en assurant la promotion de leur lancement et/ou de leur vente, ou à renforcer la position d’un client sur le marché et à acquérir un avantage concurrentiel grâce à la publicité. Pourréaliser cet objectif, beaucoup de moyens et produits différents peuvent être utilisés. Ces services sont fournis par des entreprises spécialisées, qui étudient les besoins de leur client, fournissent toutes les informations et tous les conseils nécessaires pour commercialiser les produits et services du client et créent une stratégie personnalisée pour les promouvoir dans les journaux, les sites web, les vidéos, l’internet, etc. Les services de publicité et les services précités de l’opposante sont différents. Tous ces services diffèrent par leur nature et leur destination des produits et services de l’opposante. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Leurs canaux de distribution, leurs producteurs/fournisseurs et leurs méthodes d’utilisation sont également différents. Les consommateurs ne supposeront pas que ces produits et services proviennent de la même entreprise ou

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Décision sur l’opposition no B 2 816 240 page: 13 de 17
d’entreprises liées économiquement. Le fait qu’ils puissent cibler le même public ne suffit pas à les considérer comme similaires. Il en va d’autant plus ainsi pour les services restants compris dans la classe 35 de la marque antérieure, étant donné qu’ils incluent des services sensiblement différents compris dans cette classe 35.
Ilexiste encore moins de points de contact avec les autres services de la marque antérieure compris dans les classes 37 et 39 auxquels l’opposante fait référence. Dans la classe 37, en substance, il s’agit de services fournis par des sociétés ou des sous-contractants dans le secteur de la construction ou dans la construction de bâtiments permanents. La classe 39 est plutôt limitée à la location d’espace de stockage, un autre service connexe de location dans le domaine de l’entreposage de marchandises ou d’objets.
Justifier une similitude notamment avec le fait que les services sont également offerts par le biais de plateformes concurrentes irait bien au-delà d’une relation de similitude à prendre en compte dans le cadre du droit des marques sur la base des critères de similitude cités ci-dessus et conduirait à des résultats inexacts, puisque presque tout est proposé aujourd’hui via des plateformes ou d’autres chaînes en ligne. Étant donné que les critères de similitude ne sont pas disponibles, pas pour les services de la marque antérieure compris dans les classes 37 et 39, et certainement pas pour les produits de la marque antérieure, que l’opposante elle-même n’a pas utilisés pour justifier, il existe également une différence à cet égard. Par conséquent, les services diffèrent par leur nature et leur destination, leurs canaux de distribution, leurs points de vente, leurs fournisseurs, leur utilisation et ils ne sont ni concurrents ni complémentaires. Il existe en général une similitude entre les services de vente au détail de produits et les mêmes produits ou des produits similaires. A cet égard, il n’existe que les produits de la classe 16 de la marque antérieure. Toutefois, aucun des produits faisant l’objet des services de vente au détail susmentionnés n’est identique ou similaire aux produits compris dans la classe 16.
Services contestés compris dans la classe 37

Tous les services contestés de peinture et de décoration, d’intérieur et d’extérieur; installation d’armoires de cuisine; travaux de plomberie; installation et réparation de dispositifs d’irrigation; travaux de vernissage; installation de portes et de fenêtres; travaux de tapissiers; installation et réparation d’appareils de climatisation; l’installation et la réparation d’équipements de chauffage ont les mêmes canaux de distribution, le même public pertinent et les mêmes fournisseurs que les bâtiments immobiliers de l’opposante (…), y compris fournis (…). Enoutre, ils sont complémentaires; Ils sont dès lors au moins similaires.
Services contestés compris dans la classe 39

Tous les produits contestés livraison de produits; livraison de marchandises commandées par correspondance; emballage de produits; emballage de cadeaux; entreposage de marchandises; entreposage; l’emballage de produits a les mêmes canaux de distribution, le même public pertinent et les mêmes fournisseurs que la location d’espaces de stockage de l’ opposante. En outre, ils sont complémentaires; Ils sont dès lors au moins similaires.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être

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normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et les services considérés identiques ou similaires visent le grand public et les clients professionnels ayant des connaissances ou une expertise professionnelle spécifique. Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication/nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes

MFI

Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La marque antérieure est une marque verbale, protégée dans toutes les polices de caractères et toutes les polices de caractères.
Le signe contesté est une marque figurative. Toutefois, les éléments figuratifs sont limités par une police de caractères bleue des lettres «MFI». Ces éléments figuratifs étant basiques, ils sont dépourvus de caractère distinctif.
La combinaison de lettres communes «MFI» dans les deux signes n’a pas de signification pour le public pertinent et est donc distinctive.
Sur le plan visuel, la seule différence entre les signes est la police de caractères bleue de la combinaison de lettres «MFI» dans le signe contesté. Étant donné qu’il est dépourvu de caractère distinctif, il n’a pas d’incidence pertinente sur le résultat de la comparaison. Par conséquent, les signes sont fortement similaires sur le plan visuel;
Sur le plan phonétique, les éléments figuratifs ne seront pas prononcés. Étant donné que la combinaison de lettres coïncide, les signes sont identiques sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.

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Décision sur l’opposition no B 2 816 240 page: 15 de 17
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Le risque de confusion dans l’esprit du public doit être apprécié globalement. Cette appréciation globale implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17; et 22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 19).
Les produits et services contestés sont en partie identiques, en partie similaires et en partie différents.
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, la similitude des produits ou des services est une condition pour conclure à l’existence d’un risque de confusion. Étant donné que les services sont en partie différents, l’une des conditions nécessaires énoncées à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE n’est pas remplie et l’opposition doit être rejetée à l’égard de ces produits.
Compte tenu du degré élevé de similitude visuelle, de l’identité phonétique, de l’impossibilité d’une comparaison conceptuelle, du degré normal de caractère distinctif de la marque antérieure et de l’identité ou de la similitude des produits et services, il existe — bien que le niveau d’attention du public soit élevé — un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et, par conséquent, l’opposition est accueillie. Cela est d’autant plus vrai lorsque le degré d’attention du public n’est que moyen.
La demanderesse n’a pas présenté d’observations.
Dès lors, l’opposition est en partie fondée en vertu de l’article 8, paragraphe 1, point b), RMUE.

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Décision sur l’opposition no B 2 816 240 page: 16 de 17
L’opposante a également fondé son opposition sur l’enregistrement de la marque de
l’Union européenne no 11 005 212 (marque figurative: « »). Étant donné que cette marque couvre la même gamme de produits et services, l’issue est la même.

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Décision sur l’opposition no B 2 816 240 page: 17 de 17
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.

De la division d’opposition
Claudia MARTINI Peter quay Astrid WÄBER

Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.