DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 132 259
Shulton, Inc., One Procter turcs Gamble Plaza, 45202 Cincinnati, Ohio, États-Unis d’Amérique (opposante), représentée par Kulikowska indirects Kulikowski sp.k., ul. Nowogrodzka 47A, 00-695 Varsovie (Pologne) (mandataire agréé)
un g a i ns t
Kraken Productions Sp. Z O.O., Zwierzyniecka 3/1, 60-813 Poznadais, Pologne (partie requérante), représentée par Małgorzata Matyka, Ul. Zielony Stok 12/1u, 80-119 Gdańsk, Pologne (mandataire agréé).
Le 07/03/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 132 259 est partiellement fondée, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 3: Shampooings secs; huiles à usage cosmétique; huiles essentielles naturelles; baumes pour les pieds autres qu’à usage médical; masques nettoyants; huiles de bronzage; lotions pour réduire la cellulite; shampooings capillaires non médicamenteux; lotions pour le corps; savons pour la douche; gels pour fixer les cheveux; laques pour les cheveux; huiles parfumées; vernis à ongles; huiles et lotions de massage; dentifrices et bains de bouche; préparations et traitements capillaires; savons liquides; savons pour le visage; produits de protection solaire; sprays parfumés pour intérieurs; teintures pour la barbe; laits de bronzage; rouge à lèvres; sprays de désodorisants féminins; masques pour le visage; toniques à usage cosmétique; solutions savonneuses; préparations cosmétiques pour le renouvellement de la peau; crèmes raffermissantes autour des yeux à usage cosmétique; produits pour polir les dents; lotions et crèmes cosmétiques; masques pour le visage; masques pour le corps; huiles pour la parfumerie; baumes autres qu’à usage médical; cosmétiques et produits cosmétiques; produits cosmétiques pour la douche; huiles pour les mains autres qu’à usage médical; démaquiller les yeux; huiles essentielles de bois de santal; gels savonneux; gels démaquillants; huiles de massage; hydratants anti-âge utilisés comme cosmétiques; laits nettoyants pour le visage; lotions corporelles hydratantes
[cosmétiques]; sels pour le bain non à usage médical; savonnettes; huiles de bain non médicinales; nettoyants pour le visage
[cosmétiques]; produits de toilette non médicinaux; lotions pour bébés; préparations pour le soin des ongles à usage cosmétique; savons de toilette non médicinaux; brillants à lèvres; baumes pour les lèvres [non médicinaux]; produit nettoyant pour brosses cosmétiques; masques hydratants pour la peau; désodorisants personnels; vernis de finition pour les ongles; préparations cosmétiques pour le bain; traitements de dessiccation capillaires à usage cosmétique; purificateurs de pulvérisation pour rafraîchir les protège-dents pour l’athlétisme; émollients capillaires; crèmes cosmétiques nourrissantes; produits de

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levage pour le corps; déodorants corporels [parfumerie]; toilette
(produits de -) contre la transpiration; sticks de rasage [préparations]; gels pour les dents; laits après-rasage; masques pour la peau
[cosmétiques]; colorants pour les lèvres [cosmétiques]; huiles de soin pour la peau autres qu’à usage médical; préparations cosmétiques pour le raffermissement de la peau; teintures pour cheveux; préparations hydratantes; huiles parfumées utilisées pour produire des arômes lorsqu’elles sont chauffées; produits de démaquillage; produits de toilette; savons pour crème pour le corps; huiles parfumées pour le soin de la peau; produits à base de savon; dentifrices; produits nettoyants pour les mains; huiles essentielles de citron; hydratants cosmétiques; Bay rums; lotions à usage cosmétique; crèmes cosmétiques; vaporisateurs de nettoyage; crèmes nettoyantes non médicinales; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau; hydratants non médicinaux; préparations cosmétiques pour le soin du corps; huiles naturelles à usage cosmétique; agents nettoyants pour les mains; huiles essentielles de cédrats; produits d’hygiène buccale; gels pour le corps; laits pour le bain; savons contre la transpiration; protections pour les lèvres [cosmétiques]; produits nettoyants pour la peau; aromates [huiles essentielles]; produits cosmétiques pour les soins de la peau; huiles d’aromathérapie; gels coiffants; déodorants à usage personnel sous forme de sticks; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; huiles de bronzage à usage cosmétique; dentifrices non médicinaux; produits pour enlever les teintures; savons; hydratants anti-âge; sprays dégraissants; produits de décoloration capillaire; crèmes pour le visage à usage cosmétique; huiles corporelles [à usage cosmétique]; préparations cosmétiques utilisées comme aides à l’amincissement; rouge de protection solaire pour les lèvres [cosmétiques]; produits nettoyants pour la toilette; shampooings; huiles de toilette; masques de gel pour les yeux; huiles naturelles de nettoyage; produits cosmétiques pour le cuir chevelu et le cuir chevelu; produits toniques de beauté pour application sur le visage; préparations cosmétiques de protection solaire; après-shampooings; déodorants pour pieds; masques pour les mains pour le soin de la peau; crèmes après-soleil; huiles distillées pour soins de beauté; sacs de masques pour le durcissement des pores utilisés comme cosmétiques; produits nettoyants pour la peau autres qu’à usage médical; lotions pour les mains; déodorants à usage personnel [parfumerie]; shampooings non médicinaux; gels à usage cosmétique; exfoliants; lotions après-soleil; savons à la crème; huiles de bain pour le soin des cheveux; déodorants et antitranspirants; savons pour le bain; peinture pour le corps à usage cosmétique; savons liquides pour bain de pieds; cire à moustache; préparations pour lisser les cheveux; hydratants après-soleil; masques pour les pieds pour le soin de la peau; shampooings pour bébés; produits amincissants [cosmétiques], autres qu’à usage médical; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; mousses cosmétiques contenant des écrans solaires; lotions après-rasage; produits décolorants pour les cheveux; huiles pour le visage; crème pour masques pour le corps; produits pour l’épilation et le rasage; lotions pour l’ondulation des cheveux; sprays gel en tant qu’articles de coiffage; huiles aromatiques pour le bain; masques capillaires; sprays pour encens; parfums liquides; huiles de soin pour la peau
[cosmétiques]; nécessaires de cosmétique; produits cosmétiques pour empêcher la repousse des cheveux; dissolvants pour ongles gel;

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produits de beauté tonifiants pour application sur le corps; peroxyde d’hydrogène pour les cheveux; gels de protection pour les cheveux; huiles cosmétiques pour l’épiderme; huiles après-soleil (cosmétiques); gels pour les mains; colorants pour la toilette; huiles essentielles pour le soin de la peau; lotions de protection solaire; savons et gels; parfums; lait de beauté; préparations pour le visage; gels capillaires; lotions hydratantes pour la peau [cosmétiques]; gels pour le visage; rasage (produits de -); huiles essentielles à usage personnel; boules d’ouate à usage cosmétique; produits hydratants pour le visage; peinture pour le visage; laits démaquillants; parfums et parfums; traitements pour la conservation des cheveux à usage cosmétique; huiles non médicinales; huiles minérales [cosmétiques]; émollients; essences et huiles essentielles; stylos de vernis à ongles; lotions pour barbes; hydratants pour les cheveux; lotions bronzantes; déodorants contre la transpiration; savons pour la peau; masques coiffants; huiles aromatiques; pommades à usage cosmétique; huiles pour le corps en spray; émollients pour la peau autres qu’à usage médical; laits de toilette; baumes de rasage; huiles de protection solaire [cosmétiques]; eaux de toilette parfumées; huiles essentielles; gels moussants pour le bain; crèmes pour les mains à usage cosmétique; écrans solaires; laits pour les mains; préparations décolorantes pour les cheveux; préparations de soin pour le visage; shampooings antipelliculaires; déodorants à roulettes [produits de toilette]; détangs; produits pour l’ondulation et la mise en plis des cheveux; permanentes pour les cheveux; huiles essentielles de cèdre; huiles essentielles aromatiques; dentifrices sous forme de gomme à mâcher; émollients pour la peau; lotions et crèmes bronzantes; huiles essentielles végétales; palettes pour les brillants à lèvres; crèmes pour peaux claires; gels de bain; produits cosmétiques coiffants; crèmes pour les lèvres; savon à barbe; parfums domestiques; huiles essentielles émulsifiées; savons sans eau; cosmétiques pour protéger la peau contre les coups de soleil; baumes pour cheveux; huiles pour le soin des cheveux; huiles de massage, autres qu’à usage médical; nettoyants non médicamenteux pour l’hygiène intime; savons pour les mains; lotions parfumées pour le corps [produits de toilette]; préparations cosmétiques de protection solaire; produits pour enlever les cuticules; dépilatoires; terpènes
[huiles essentielles]; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; produits nettoyants pour la peau [cosmétiques]; lavage pour la toilette intime (préparations de -), déodorantes ou pour l’hygiène; baumes pour la peau autres qu’à usage médical; lingettes préalablement humidifiées imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; lotions pour les mains autres qu’à usage médical; sprays pour le rasage; mélanges d’huiles essentielles; parfums d’ambiance; pâtes pour cuirs à rasoir; eau de Cologne; huiles naturelles pour parfums; lotions autobronzantes [cosmétiques]; gels de bronzage; graisses à usage cosmétique; produits de parfumerie à la vanille; nettoyants pour le visage [cosmétiques]; savon de beauté; huiles de bain à usage cosmétique; masques nettoyants pour le visage; savons pour la toilette; huiles de bronzage [cosmétiques]; lotions parfumées
[produits de toilette]; produits de maquillage pour le visage et le corps; désodorisants pour le soin du corps; gels de rasage; colorants pour les cheveux; produits cosmétiques pour le raffermissement du seins; maquillage pour les yeux; eau de lavande.

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Classe 21: Peignes; peignes électriques; peignes à cheveux; peignes de nettoyage; peignes à cheveux électriques; peignes pour cravates à dos; peignes à dents lactées pour la chevelure; ustensiles cosmétiques; ustensiles cosmétiques et de toilette; ustensiles de toilette; pinceaux de maquillage; blaireaux; pinceaux pour teindre les cheveux; brosses; blaireaux en poils de badger; éponges; éponges de toilette; tampons à récurer; éponges cosmétiques; éponges pour le corps; éponges pour le maquillage; éponges de mer naturelles; éponges nettoyantes pour le visage; éponges à microdermabrasion à usage cosmétique; éponges pour l’application de poudre pour le corps; brosses de bain; brosses exfoliantes; brosses à cheveux.

2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 263 418 est rejetée pour tous les produits précités. Elle peut continuer pour les produits restants.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 07/10/2020, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 263 418 «KRAKEN» (marque verbale), à savoir contre tous les produits compris dans les classes 3 et 21. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 15 734 502 «KRAKENGARD» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 3: Après-rasage; antitranspirants et déodorants à usage personnel; savons liquides, solides ou gels pour le bain; sprays pour le corps; préparations capillaires; produits de rasage.

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 3: Adhésifs pour fixer des cils postiches; shampooings secs; huiles à usage cosmétique; huiles essentielles naturelles; baumes pour les pieds autres qu’à usage médical; masques nettoyants; huiles de bronzage; lotions pour réduire la cellulite; shampooings capillaires non médicamenteux; lotions pour le corps; savons pour la douche; gels pour fixer les cheveux; laques pour les

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cheveux; huiles parfumées; vernis à ongles; huiles et lotions de massage; dentifrices et bains de bouche; préparations et traitements capillaires; savons liquides; savons pour le visage; produits de protection solaire; sprays parfumés pour intérieurs; teintures pour la barbe; laits de bronzage; préparations pour polir; rouge à lèvres; sprays de désodorisants féminins; masques pour le visage; adhésifs pour fixer des sourcils artificiels; toniques
à usage cosmétique; solutions savonneuses; préparations cosmétiques pour le renouvellement de la peau; crèmes raffermissantes autour des yeux à usage cosmétique; produits pour polir les dents; lotions et crèmes cosmétiques; masques pour le visage; masques pour le corps; huiles pour la parfumerie; baumes autres qu’à usage médical; cosmétiques et produits cosmétiques; produits cosmétiques pour la douche; huiles pour les mains autres qu’à usage médical; démaquiller les yeux; huiles essentielles de bois de santal; gels savonneux; gels démaquillants; huiles de massage; hydratants anti-âge utilisés comme cosmétiques; laits nettoyants pour le visage; lotions corporelles hydratantes [cosmétiques]; sels pour le bain non
à usage médical; savonnettes; adhésifs pour cils postiches, cheveux et ongles; huiles de bain non médicinales; nettoyants pour le visage
[cosmétiques]; produits de toilette non médicinaux; lotions pour bébés; préparations pour le soin des ongles à usage cosmétique; savons de toilette non médicinaux; brillants à lèvres; adhésifs pour fixer des postiches; adhésifs
à usage cosmétique; baumes pour les lèvres [non médicinaux]; produit nettoyant pour brosses cosmétiques; masques hydratants pour la peau; désodorisants personnels; vernis de finition pour les ongles; préparations cosmétiques pour le bain; traitements de dessiccation capillaires à usage cosmétique; purificateurs de pulvérisation pour rafraîchir les protège-dents pour l’athlétisme; émollients capillaires; crèmes cosmétiques nourrissantes; produits de levage pour le corps; déodorants corporels [parfumerie]; toilette (produits de -) contre la transpiration; sticks de rasage [préparations]; gels pour les dents; laits après-rasage; masques pour la peau [cosmétiques]; colorants pour les lèvres [cosmétiques]; huiles de soin pour la peau autres qu’à usage médical; préparations cosmétiques pour le raffermissement de la peau; teintures pour cheveux; préparations hydratantes; huiles parfumées utilisées pour produire des arômes lorsqu’elles sont chauffées; produits de démaquillage; produits de toilette; savons pour crème pour le corps; huiles parfumées pour le soin de la peau; produits à base de savon; dentifrices; produits nettoyants pour les mains; huiles essentielles de citron; hydratants cosmétiques; Bay rums; lotions à usage cosmétique; crèmes cosmétiques; vaporisateurs de nettoyage; crèmes nettoyantes non médicinales; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau; hydratants non médicinaux; préparations cosmétiques pour le soin du corps; huiles naturelles à usage cosmétique; agents nettoyants pour les mains; huiles essentielles de cédrats; produits d’hygiène buccale; produits pour enlever la peinture; gels pour le corps; laits pour le bain; savons contre la transpiration; protections pour les lèvres [cosmétiques]; produits nettoyants pour la peau; aromates [huiles essentielles]; produits cosmétiques pour les soins de la peau; huiles d’aromathérapie; gels coiffants; déodorants à usage personnel sous forme de sticks; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; huiles de bronzage à usage cosmétique; produits pour la conservation du cuir
[cirages]; dentifrices non médicinaux; produits pour enlever les teintures; savons; hydratants anti-âge; sprays dégraissants; produits de décoloration capillaire; crèmes pour le visage à usage cosmétique; huiles corporelles [à usage cosmétique]; préparationscosmétiques utilisées comme aides à l’amincissement; rougede protection solaire pour les lèvres [cosmétiques]; produits nettoyants pour la toilette; shampooings; adhésifs pour fixer des

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ongles artificiels; huiles de toilette; masques de gel pour les yeux; huiles naturelles de nettoyage; produits cosmétiques pour le cuir chevelu et le cuir chevelu; produits toniques de beauté pour application sur le visage; préparations cosmétiques de protection solaire; après-shampooings; déodorants pour pieds; masques pour les mains pour le soin de la peau; crèmes après-soleil; huiles distillées pour soins de beauté; sacs de masques pour le durcissement des pores utilisés comme cosmétiques; produits nettoyants pour la peau autres qu’à usage médical; lotions pour les mains; déodorants à usage personnel [parfumerie]; shampooings non médicinaux; gels à usage cosmétique; exfoliants; lotions après-soleil; savons à la crème; huiles de bain pour le soin des cheveux; déodorants et antitranspirants; savons pour le bain; peinture pour le corps à usage cosmétique; savons liquides pour bain de pieds; cire à moustache; préparations pour lisser les cheveux; hydratants après-soleil; masques pour les pieds pour le soin de la peau; shampooings pour bébés; produits amincissants [cosmétiques], autres qu’à usage médical; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; mousses cosmétiques contenant des écrans solaires; lotions après-rasage; produits décolorants pour les cheveux; huiles pour le visage; crème pour masques pour le corps; produits pour l’épilation et le rasage; lotions pour l’ondulation des cheveux; sprays gel en tant qu’articles de coiffage; huiles aromatiques pour le bain; masques capillaires; vernis (produits pour enlever les -); sprays pour encens; parfums liquides; huiles de soin pour la peau
[cosmétiques]; nécessaires de cosmétique; produits cosmétiques pour empêcher la repousse des cheveux; dissolvants pour ongles gel; produits de beauté tonifiants pour application sur le corps; peroxyde d’hydrogène pour les cheveux; gels de protection pour les cheveux; huiles cosmétiques pour l’épiderme; huiles après-soleil (cosmétiques); gels pour les mains; colorants pour la toilette; huiles essentielles pour le soin de la peau; lotions de protection solaire; savons et gels; parfums; lait de beauté; préparations pour le visage; gels capillaires; lotions hydratantes pour la peau [cosmétiques]; gels pour le visage; rasage (produits de -); huiles essentielles à usage personnel; boules d’ouate à usage cosmétique; produits hydratants pour le visage; peinture pour le visage; laits démaquillants; parfums et parfums; traitements pour la conservation des cheveux à usage cosmétique; huiles non médicinales; huiles minérales [cosmétiques]; émollients; essences et huiles essentielles; stylos de vernis à ongles; lotions pour barbes; hydratants pour les cheveux; lotions bronzantes; déodorants contre la transpiration; savons pour la peau; masques coiffants; huiles aromatiques; pommades à usage cosmétique; huiles pour le corps en spray; émollients pour la peau autres qu’à usage médical; laits de toilette; baumes de rasage; huiles de protection solaire [cosmétiques]; eaux de toilette parfumées; huiles essentielles; gels moussants pour le bain; crèmes pour les mains à usage cosmétique; écrans solaires; laits pour les mains; préparations décolorantes pour les cheveux; préparations de soin pour le visage; shampooings antipelliculaires; déodorants à roulettes [produits de toilette]; détangs; produits pour l’ondulation et la mise en plis des cheveux; permanentes pour les cheveux; huiles essentielles de cèdre; huiles essentielles aromatiques; dentifrices sous forme de gomme à mâcher; émollients pour la peau; lotions et crèmes bronzantes; huiles essentielles végétales; palettes pour les brillants à lèvres; crèmes pour peaux claires; gels de bain; produits cosmétiques coiffants; crèmes pour les lèvres; savon à barbe; parfums domestiques; huiles essentielles émulsifiées; savons sans eau; cosmétiques pour protéger la peau contre les coups de soleil; baumes pour cheveux; huiles pour le soin des cheveux; huiles de massage, autres qu’à usage médical; nettoyants non médicamenteux pour l’hygiène intime; savons pour

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les mains; lotions parfumées pour le corps [produits de toilette]; préparations cosmétiques de protection solaire; produits pour enlever les cuticules; dépilatoires; terpènes [huiles essentielles]; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; produits nettoyants pour la peau
[cosmétiques]; lavage pour la toilette intime (préparations de -), déodorantes ou pour l’hygiène; baumes pour la peau autres qu’à usage médical; lingettes préalablement humidifiées imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; lotions pour les mains autres qu’à usage médical; sprays pour le rasage; mélanges d’huiles essentielles; parfums d’ambiance; pâtes pour cuirs à rasoir; eau de Cologne; huiles naturelles pour parfums; lotions autobronzantes [cosmétiques]; gels de bronzage; graisses à usage cosmétique; produits de parfumerie à la vanille; nettoyants pour le visage
[cosmétiques]; savon de beauté; huiles de bain à usage cosmétique; masques nettoyants pour le visage; savons pour la toilette; huiles de bronzage [cosmétiques]; lotions parfumées [produits de toilette]; produits de maquillage pour le visage et le corps; produits pour polir le cuir; désodorisants pour le soin du corps; gels de rasage; colorants pour les cheveux; produits cosmétiques pour le raffermissement du seins; maquillage pour les yeux; eau de lavande.

Classe 21: Peignes; peignes électriques; peignes à cheveux; peignes de nettoyage; étuis pour peignes; peignes à cheveux électriques; peignes pour cravates à dos; peignes pour animaux; peignes à dents lactées pour la chevelure; appareils destinés à la projection d’aérosols, non à usage médical; trousses de toilette vendues garnies; trousses de toilette pour le transport de produits de toilette; ustensiles cosmétiques; ustensiles cosmétiques et de toilette; ustensiles de toilette; pinceaux de maquillage; blaireaux; pinceaux pour teindre les cheveux; brosses; porte-blaireaux; blaireaux en poils de badger; arroseurs; nécessaires de toilette; éponges; éponges de toilette; tampons à récurer; éponges cosmétiques; éponges pour le corps; éponges pour le maquillage; éponges de mer naturelles; éponges nettoyantes pour le visage; éponges à microdermabrasion à usage cosmétique; éponges pour l’application de poudre pour le corps; brosses de bain; brosses exfoliantes; brosses à cheveux.

Produits contestés compris dans la classe 3
Les bouchons de ruban contestés sont inclus dans la catégorie générale de l’ après- rasage de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Le spray d’huile pour le corps contesté est inclus dans la vaste catégorie dessprays pour le corps de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Lait après-rasage contesté; les préparations après-rasage sont incluses dans la catégorie générale de post-rasage de l’opposante ou se chevauchent avec celle-ci. Dès lors, ils sont identiques.
Les bâtons de rasage contestés [produits]; produits pour l’épilation et le rasage; rasage (produits de -); baumes de rasage; savon à barbe; sprays pour le rasage; le gel pour le rasage est inclus dans la vaste catégorie des produits de rasage de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Shampooings secscontestés; shampooings capillaires non médicamenteux; gels pour fixer les cheveux; laques pour les cheveux; préparations et traitements capillaires;

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teintures pour la barbe; traitements de dessiccation capillaires à usage cosmétique; émollients capillaires; teintures pour cheveux; gels coiffants; peroxyde d’hydrogène pour les cheveux; produits de décoloration capillaire; shampooings; produits cosmétiques pour le cuir chevelu et le cuir chevelu; après-shampooings; shampooings non médicinaux; produits pour enlever les teintures; huiles de bain pour le soin des cheveux; préparations pour lisser les cheveux; shampooings pour bébés; produits décolorants pour les cheveux; lotions pour l’ondulation des cheveux; sprays gel en tant qu’articles de coiffage; masques capillaires; produits cosmétiques pour empêcher la repousse des cheveux; gels capillaires; traitements pour la conservation des cheveux à usage cosmétique; lotions pour barbes; hydratants pour les cheveux; masques coiffants; préparations décolorantes pour les cheveux; shampooings antipelliculaires; détangs; produits pour l’ondulation et la mise en plis des cheveux; permanentes pour les cheveux; produits cosmétiques coiffants; baumes pour cheveux; huiles pour le soin des cheveux; colorants pour les cheveux; les gels de protection capillaire sont inclus dans la catégorie plus large des produits de soin capillaire de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les sprays de désodorisants féminins contestés; désodorisants personnels; déodorants corporels [parfumerie]; toilette (produits de -) contre la transpiration; savons contre la transpiration; déodorants à usage personnel sous forme de sticks; déodorants pour pieds; déodorants à usage personnel [parfumerie]; déodorants et antitranspirants; déodorants contre la transpiration; déodorants à roulettes [produits de toilette]; les déodorants pour le soin du corps sont inclus dans la catégorie générale des produits antitranspirants et déodorants à usage personnel de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Savons pour la douche contestés; savons liquides; savons pour le visage; solutions savonneuses; gels savonneux; savonnettes; nettoyants pour le visage [cosmétiques]; produits de toilette non médicinaux; savons de toilette non médicinaux; savons pour crème pour le corps; produits à base de savon; produits nettoyants pour les mains; gels pour le corps; agents nettoyants pour les mains; produits nettoyants pour la peau autres qu’à usage médical; gels de bain; savons; produits nettoyants pour la peau; savons à la crème; savons pour le bain; savons liquides pour bain de pieds; savons et gels; crèmes nettoyantes non médicinales; gels pour les mains; savons pour la peau; gels moussants pour le bain; préparations cosmétiques pour le bain; savons sans eau; nettoyants non médicamenteux pour l’hygiène intime; savons pour les mains; masques nettoyants; masques nettoyants pour le visage; produits nettoyants pour la peau [cosmétiques]; lavage pour la toilette intime (préparations de -), déodorantes ou pour l’hygiène; savon de beauté; savons pour la toilette; les produits de toilette sont à tout le moins similaires ou identiques aux savons pour le bain sous forme liquide, solide ou gel de l’opposante, car ils coïncident par leur utilisateur final, leurs canaux de distribution, leur fabricant et leur destination.
Cire de moustache contestée; les produits dépilatoires pourraient être en concurrence avec des produits de rasage. Les produits ciblent le même public et ils ont les mêmes circuits commerciaux et les mêmes producteurs. Ils sont dès lors considérés comme similaires;
Les colorants pour la toilette contestés; lingettes préalablement humidifiées imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; vaporisateurs de nettoyage; sprays dégraissants; produits nettoyants pour la toilette; les huiles naturelles de nettoyage incluent les produits utilisés pour nettoyer chimiquement et améliorer l’apparence et l’odeur. Ces produits peuvent cibler les mêmes consommateurs, être vendus dans les mêmes points de vente au détail et leur finalité est similaire aux savons pour le bain sous forme liquide, solide ou gel de l’opposante. Par conséquent, ils sont similaires au moins à un faible degré.

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Produits pour enlever la peinture contestés; produits pour la conservation du cuir
[cirages]; vernis (produits pour enlever les -); produits pour polir le cuir; les préparations pour polir sont différentes de tous les produits de l’opposante. Ces produits ne sont pas utilisés pour le nettoyage ou l’une des finalités des produits de l’opposante et, en l’absence de preuve du contraire, ils ne sont généralement pas produits par les mêmes entreprises. En outre, leur nature est également différente. Ils sont dès lors considérés comme différents;
Les adhésifs pour fixer des cils postiches contestés; adhésifs pour fixer des sourcils artificiels; adhésifs pour cils postiches, cheveux et ongles; adhésifs pour fixer des postiches; adhésifs à usage cosmétique; les adhésifs pour fixer des ongles artificiels sont également différents des produits de l’opposante. Ces produits diffèrent par leur nature, leur destination et leur utilisation de tous les produits de l’opposante, qui sont utilisés pour l’hygiène personnelle. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Enfin, ils ne coïncident ni par leur fabricant, ni par leur public pertinent, ni par leurs canaux de distribution.
Les autres produits contestés sont au moins faiblement similaires aux savons liquides, solides ou gel de l’opposante pour le bain. Certains coïncident au niveau de la finalité du savon, qui est de nettoyer. D’autres ne sont pas utilisés pour le nettoyage proprement dit, mais partagent néanmoins des propriétés hygiéniques et cosmétiques, c’est-à-dire qu’elles visent à nettoyer, à embellir et à améliorer l’odeur du corps humain ou de parties de celui-ci. Il en va de même pour les savons qui ne sont pas propres à la peau mais qui sont destinés à l’embellissement de la peau, présentant ainsi des propriétés cosmétiques. Les produits de soins buccaux et dentaires sont également des articles pour l’hygiène personnelle, similaires aux savons. Leur finalité première est généralement de nettoyer les dents, mais certaines d’entre elles possèdent des propriétés cosmétiques. Pour les produits de parfumerie à usage personnel, il est généralement connu qu’un parfum est un ingrédient utilisé dans le savon pour lui donner une odeur ou pour déodorer. Par conséquent, il est assez courant que les fabricants de parfums produisent du savon avec la même senteur que leur parfum et vendent ensemble ces produits en tant qu’ensemble. Enfin, bien que les parfums ménagers ou pétrolifères ne soient pas directement utilisés pour le toilettage personnel, ils peuvent provenir des mêmes entreprises et coïncider au niveau des canaux de distribution, des points de vente et des utilisateurs finaux avec les savonsde l’opposante. La plupart de ces produits contestés sont utilisés quotidiennement à côté des savons, sont souvent produits par les mêmes entreprises, coïncident dans leurs points de vente, tels que les pharmacies ou les drogueries, et ciblent les mêmes consommateurs finaux.
Produits contestés compris dans la classe 21
Les «ustensiles cosmétiques» contestés; peignes de nettoyage; pinceaux de maquillage; brosses; éponges; arroseurs; éponges cosmétiques; éponges pour le corps; éponges pour le maquillage; éponges de mer naturelles; éponges nettoyantes pour le visage; éponges à microdermabrasion à usage cosmétique; éponges pour l’application de poudre pour le corps; brosses de bain; brosses exfoliantes; ustensiles cosmétiques et de toilette; ustensiles de toilette; les éponges de toilette sont au moins faiblement similaires aux savons liquides, solides ou gel de l’opposante pour le bain. Les produits respectifs diffèrent par leur nature mais sont utilisés aux mêmes fins (à savoir embellir, nettoyer ou embellir), s’adressent au même public et se trouvent habituellement dans les mêmes rayons des grands magasins ou dans les mêmes magasins. En outre, ces produits peuvent être complémentaires.

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Les « blaireaux à barbe en cheveux de badger» contestés; blaireaux; peignes; peignes électriques; peignes à cheveux; peignes à cheveux électriques; peignes pour cravates à dos; peignes à dents lactées pour la chevelure; pinceaux pour teindre les cheveux; les brosses à cheveux sont au moins similaires à un faible degré aux produits de soin des cheveux de l’opposante. En effet, il existe un certain degré de complémentarité dans la mesure où l’utilisation d’un cornet est importante pour l’application de certains types de lotions capillaires, de sorte que les consommateurs peuvent penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits incombe à la même entreprise. En outre, ils ciblent le même public et peuvent être distribués par les mêmes canaux [R-1461/2021 4, Marion CAMELEON/CAMELEO (fig.) et al.].
Étuis pour peignes contestés; peignes pour animaux; arroseurs; trousses de toilette vendues garnies; porte-blaireaux; nécessaires de toilette; appareils destinés à la projection d’aérosols, non à usage médical; les sacs de toilette pour le transport de produits de toilette sont différents de tous les produits de l’opposante étant donné qu’ils diffèrent par leur nature, leur utilisation et leur fonction.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public.
Le niveau d’attention est considéré comme moyen.
c) Les signes et le caractère distinctif de la marque antérieure
KRAKENGARD KRAKEN
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie de l’Union européenne (18/09/2008,-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.

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Décision sur l’opposition no B 3 132 259 Page sur 11 13
L’élément verbal «KRAKEN» du signe contesté revêt une signification dans certains territoires, par exemple en Suède où il est compris et sa signification peut aider les consommateurs à le différencier. Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur la partie non suédophone du public, telle que le public hispanophone, pour laquelle il n’a pas de signification.
Les éléments verbaux «KRAKENGARD» de la marque antérieure et «KRAKEN» du signe contesté n’ont aucune signification pour le public pertinent soumis à l’appréciation et sont dès lors distinctifs.
En outre, étant donné que l’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure est dépourvue de signification pour le public du territoire pertinent. Par conséquent, son caractère distinctif doit être considéré comme normal.
En outre, les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur. En l’espèce, il est pertinent que la partie commune soit placée au début des deux signes.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par la suite de six lettres «KRAKEN», qui est la marque contestée dans son intégralité et la première partie du signe antérieur. Ils diffèrent par les quatre dernières lettres, «GARD», de la marque antérieure.
Par conséquent, les signes sont fortement similaires sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par les deux syllabes «KRA-KEN», présentes à l’identique dans les deux marques. La prononciation diffère par la syllabe «GARD», qui est la dernière à être prononcée dans le signe antérieur.
Par conséquent, les signes sont très similaires sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, étant donné qu’aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent faisant l’objet de l’appréciation et que, par conséquent, une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés (considérant 11 du RMUE). L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).

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Décision sur l’opposition no B 3 132 259 Page sur 12 13
Les produits contestés sont en partie identiques, en partie similaires à différents degrés et en partie différents des produits de l’opposante. Le public pertinent, qui est le grand public, fera preuve d’un niveau d’attention moyen lors de l’achat des produits. La marque antérieure possède un caractère distinctif normal au regard des produits pertinents.
Les signes sont très similaires sur les plans visuel et phonétique dans la mesure où ils coïncident par la suite de lettres et de sons «KRAKEN», qui est la marque contestée dans son intégralité et est entièrement reproduit au début du signe antérieur, où les consommateurs concentrent généralement leur attention en premier. L’aspect conceptuel ne modifie pas l’appréciation de la similarité des signes.
Le risque de confusion désigne des situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou effectue un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits et services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En effet, il est tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits qu’elle désigne (23/10/2002,-104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 49).
Par conséquent, les différences entre les signes sont insuffisantes pour contrebalancer le degré de similitude entre eux en ce qui concerne des produits similaires, même faiblement similaires. Dès lors, le public pertinent pourrait croire que ces produits proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement, en particulier en croyant que le signe contesté est une sous-marque de la marque antérieure.
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie hispanophone du public. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 15 734 502 de l’opposante. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour les produits contestés jugés identiques ou similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure.
Les autres produits contestés sont différents. L’identité ou la similitude entre les produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.

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Décision sur l’opposition no B 3 132 259 Page sur 13 13
De la division d’opposition
Ioana Moisescu Cristina CRESPO MOLTO Richard Bianchi
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.