DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 066 330
CBM Creative Brands Marken GmbH, Kalandergasse 4, 8045 Zürich, Suisse (opposante), représentée par Bird développant Bird Llp, Carl-Theodor-Str. 6, 40213 Düsseldorf (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Sandra MICHELS, Tonhallenstr. 11b, 47051 Duisburg, Allemagne (partie requérante), représentée par Siegfried Demski, Mülheimer Str. 210, 47057 Duisbourg (Allemagne) (mandataire agréé).
Le 03/02/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 066 330 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 14: Articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel; Parures
[bijouterie]; Épingles décoratives; Chaînes à bijoux; Coffrets à bijoux; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Coffrets à bijoux; Breloques pour la bijouterie; Boîtes à bijoux; Bijoux, horloges et montres; Épingles de parure; Fils d’or [bijouterie]; Bracelets [bijouterie]; Perles [bijouterie]; Anneaux [bijouterie]; Épingles décoratives; Broches [bijouterie]; Joaillerie précieuse; Médaillons [bijouterie]; Jais; Colliers
[bijouterie]; Pendentifs; Médaillons; Jade [bijouterie]; Fils d’argent [bijouterie]; Bijoux, y compris bijoux de fantaisie et bijoux en plastique; Articles d’imitation de bijouterie- joaillerie; Articles semi-précieux de bijouterie; Joyaux; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Bijoux pour femmes; Clips en argent [bijouterie]; Breloques en métaux communs [bijouterie]; Bijoux, à savoir articles en métaux précieux; Bijoux contenant de l’or; Bijoux en métaux précieux; Clips de bijouterie pour adapter les boucles d’oreilles percées aux boucles d’oreilles clipon; Montres-bracelets; Pendentifs pour chaînes de montres; Boîtes décoratives en métaux précieux; Boîtes en métaux précieux; Objets d’art en métaux précieux; Breloques en bronze; Objets d’art en argent; Boîtes de présentation pour articles d’horlogerie; Écrins pour montres; Boîtes de présentation pour articles d’horlogerie; Coffrets à bijoux [sur mesure]; Petits coffrets à bijoux, non en métaux précieux; Petits coffrets à bijoux en métaux précieux; Porte-anneaux en métaux précieux; Écrins pour articles d’horlogerie [sur mesure]; Boîtes à bijoux; Boîtes à bijoux, non en métaux précieux; Boîtes à bijoux non métalliques; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Breloques pour porte-clés; Porte-clés en métaux précieux; Porte-clés
[anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Porte-clés en cuir; Porte-clés en imitation cuir; Porte-clés en métal; Porte-clés non métalliques; Chaînettes pour clés; Porte-clés.
Classe 18: Sacsde tous les jours; Parapluies; Parasols; Sacs à main de soirée; Sacs à main de soirée; Sacs à godets; Portefeuilles; Sacs à livres; Sacs pour maquettes (omamori-ire); Pochettes [bourses]; Sacs à main pour femmes; Écharpes pour porter les bébés; Filets à provisions; Sacs à provisions; Porte-monnaie; Bagages; Porte- adresses pour bagages; Sacs et portefeuilles en cuir; Malles et valises; Sacs à dos;

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Étuis pour clés; Valises de transport; Cuir et imitations du cuir; Toile de cuir; Habits pour animaux de compagnie; Couvertures et emballages pour animaux.

Classe 20: Figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques;
Embouts décoratifs pour fenêtres; Boules de gaze; Figurines en bois; Décorations de table en matières plastiques; Objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Bustes en matières plastiques; Objets d’art en plâtre; Modèles réduits en plastique pour la décoration; Carillons à vent [décoration]; Modèles réduits décoratifs en plâtre; Modèles réduits décoratifs en bois; Modèles réduits décoratifs en cire;
Centres de table [ornements] en bois; Ornements de fêtes en plastique; Présentoirs
à bijoux; Boîtes de rangement en bois; Boîtes de rangement non métalliques; Coffres de rangement en matières plastiques; Caisses de stockage non métalliques; Récipients en bois autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; Récipients en matériau synthétique autres que pour le ménage ou la cuisine; Récipients non métalliques pour le stockage, autres que pour le ménage ou la cuisine; Enseignes en bois; Enseignes en matières plastiques.

Classe 21: Plateaux à bijoux; Bustes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Modèles réduits décoratifs en porcelaine; Objets d’art en verre; Figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Objets d’art en verre; Objets d’art en faïence; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; Objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Récipients pour fleurs; Supports pour fleurs et plantes [arrangements floraux]; Supports pour fleurs; Bacs à fleurs; Paniers pour fleurs; Vases à fleurs; Pots à fleurs; Vases à fleurs;
Vases; Cochons tirelires; Cochons tirelires; Récipients pour cosmétiques.

Classe 26: Accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs; Breloques autres que pour articles de bijouterie, porte-clés ou chaînes pour clés; Badges décoratifs fantaisie; Motifs à appliquer [mercerie]; Fleurs artificielles à fixer sur des vêtements; Pièces de renfort pour vêtements; Timbres destinés à la réparation de vêtements; Rubans en matières textiles; Rubans en matières plastiques transparentes à usage décoratif; Écussons brodés; Timbres brodés; Pièces brodées pour vêtements; Écussons brodés; Perles de verre autres que pour la confection de bijoux; Fermoirs de ceintures; Boucles de ceinture; Ornements de chapeaux; Boutons; Boutons décoratifs fantaisie; Boutons décoratifs fantaisie; Rubans ornementaux en matières textiles; Boucles [accessoires vestimentaires].

Classe 35: Services de vente au détail de vêtements et d’accessoires vestimentaires;
Services de vente au détail d’œuvres d’art fournis par des galeries d’art; Services de vente au détail concernant la chapellerie; Services de vente au détail concernant les articles de jardinage; Services de vente au détail concernant les bijoux; Services de vente au détail concernant les sacs; Services de vente au détail concernant les objets d’art; Services de vente au détail concernant les articles de coutellerie;
Services de vente au détail concernant les accessoires vestimentaires; Services de vente au détail concernant les accessoires de mode; Services de vente en gros concernant les bijoux; Services de vente en gros concernant les objets d’art;
Services de vente en gros concernant les sacs; Services de vente en gros concernant les articles de coutellerie; Services de vente en gros concernant les couteaux de cuisine; Services de vente au détail en ligne d’articles de bijouterie;
Services de vente au détail en ligne de sacs à main; Services de vente au détail par correspondance liés aux accessoires vestimentaires; Services de démonstrations de produits et services d’affichage de produits; Publicité.

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2. La demande de marque de l’Union européenne no 17 913 005 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.

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MOTIFS
Le 11/10/2018, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 17 913 005 HolyCrap (marque verbale), à savoir contre tous les produits et services compris dans les classes 14, 16, 18, 20, 21, 26 et 35. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 674 301 et sur l’enregistrement de la marque croate no Z20 122 013, HOLY (marques verbales). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
À la suite de la décision d’annulation no C 40 607 du 18/05/2021 concernant la marque de l’Union européenne, les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 674 301:
Classe 14: Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir statues et figurines, statues et figurines composées de pierres précieuses, pierres semi-précieuses, imitations de ces métaux ou de métaux semi-précieux, tous ces éléments étant plaqués en métaux précieux ou leurs alliages; Décorations et ornements, bijoux en métaux précieux ou en métaux semi-précieux ou pierres ou imitations de ceux-ci, ou en plaqué; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.

Classe 18: Bagages, malles et valises, sacs, sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés, sacs à dos, pochettes, bandoulières et bandoulières, cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux et produits en ces matières, à savoir bagages, malles et valises, sacs, sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés, sacs à dos, pochettes, bandoulières et bandoulières, cordons en cuir, lacets, bandoulières, feuilles en imitation du cuir pour traitement ultérieur.

Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie.

Classe 35: Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Vente au détail, également par l’intermédiaire de sites internet et de télé-achat, de vêtements, chaussures, articles de chapellerie, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, pierres précieuses, bagages, malles et valises, sacs, sacs à main, portefeuilles, porte-clés, sacs à dos, pochettes, ceintures et

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Bandoulières, cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux et produits en ces matières, à savoir bagages, malles et valises, sacs, sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés, sacs à dos, pochettes, bandoulières et bandoulières, bandoulières, lacets de cuir, bandoulières, bandoulières, feuilles imitation du cuir pour transformation ultérieure, accessoires vestimentaires, articles textiles, articles de mercerie, lit et table, sacs, fourchettes, cuillères, pochettes, articles de ménage et de cuisine; articles en faïence, produits du secteur de la gastronomie (à savoir confiserie, café, accessoires pour fumeurs, boissons alcooliques), boissons, appareils, enregistrements sonores, articles ménagers électriques et électroniques, produits cosmétiques électriques et électroniques, appareils ménagers électriques, ustensiles électriques pour la maison; Appareils ménagers, cosmétiques électriques, installations d’éclairage, appareils de chauffage, ventilateurs, outils, produits de bricolage et outils de jardinage; Organisation et conduite d’événements publicitaires et de programmes de fidélisation de la clientèle.

Enregistrement de la marque croate no Z20 122 013
Classe 3: Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
Classe 18: Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes; peaux d’animaux, malles et valises, valises, sacs, sacs, sacs à main, porte- monnaie, étuis pour clés, sacs à dos, pochettes; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services devente au détail, également par l’intermédiaire de sites web et de télé- achat, de vêtements, chaussures, articles de chapellerie, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, lunettes solaires, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, peaux d’animaux, malles et valises, valises, sacs, sacs, sacs à main, porte-monnaie, étuis pour clés, sacs à dos, pochettes, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie; organisation et réalisation d’événements promotionnels et de programmes de fidélisation de la clientèle.
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 14: Articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel; Parures [bijouterie]; Épingles décoratives; Chaînes à bijoux; Coffrets à bijoux; Articles d’imitation de bijouterie- joaillerie; Coffrets à bijoux; Breloques pour la bijouterie; Boîtes à bijoux; Bijoux, horloges et montres; Épingles de parure; Fils d’or [bijouterie]; Bracelets [bijouterie]; Perles [bijouterie]; Anneaux [bijouterie]; Épingles décoratives; Broches [bijouterie]; Joaillerie précieuse;
Médaillons [bijouterie]; Jais; Colliers [bijouterie]; Pendentifs; Médaillons; Jade [bijouterie]; Fils d’argent [bijouterie]; Bijoux, y compris bijoux de fantaisie et bijoux en plastique; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Articles semi-précieux de bijouterie; Joyaux; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Bijoux pour femmes; Clips en argent [bijouterie]; Breloques en métaux communs [bijouterie]; Bijoux, à savoir articles en métaux précieux; Bijoux contenant de l’or; Bijoux en métaux précieux; Clips de bijouterie pour adapter les boucles d’oreilles percées aux boucles d’oreilles clipon; Montres-bracelets; Pendentifs pour chaînes

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de montres; Boîtes décoratives en métaux précieux; Chapelets; Boîtes en métaux précieux; Objets d’art en métaux précieux; Perles de méditation; Chapelets; Breloques en bronze; Objets d’art en argent; Boîtes de présentation pour articles d’horlogerie; Écrins pour montres; Boîtes de présentation pour articles d’horlogerie; Coffrets à bijoux [sur mesure]; Petits coffrets à bijoux, non en métaux précieux; Petits coffrets à bijoux en métaux précieux; Porte-anneaux en métaux précieux; Écrins pour articles d’horlogerie [sur mesure]; Boîtes à bijoux; Boîtes à bijoux, non en métaux précieux; Boîtes à bijoux non métalliques; Porte-clés
[anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Breloques pour porte-clés; Porte-clés en métaux précieux; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Porte-clés en cuir;
Porte-clés en imitation cuir; Porte-clés en métal; Porte-clés non métalliques; Chaînettes pour clés; Porte-clés.
Classe 16: Cartes postales et cartes postales illustrées; Cartes vierges; Faire-part
[papeterie]; Étiquettes pour cadeaux; Autocollants [papeterie]; Articles de papeterie pour cadeaux; Signets; Papeterie; Papier à lettres; Blocs [papeterie]; Papier à lettres; Papier pour enveloppes; Couvertures [papeterie]; Enveloppes [papeterie]; Blocs-notes illustrés; Classeurs de bureau; Carnets d’or; Planificateurs quotidiens; Calendriers de poche; Tablettes pour écrire; Cartes murales illustrées; Instruments d’écriture et de timbrage; Encres; Stylos à bille; Crayons de couleur; Gabarits [papeterie]; Recharges pour stylos à bille.

Classe 18: Sacsde tous les jours; Parapluies; Parasols; Sacs à main de soirée; Sacs à main de soirée; Sacs à godets; Portefeuilles; Sacs à livres; Sacs pour maquettes (omamori-ire);
Pochettes [bourses]; Sacs à main pour femmes; Écharpes pour porter les bébés; Filets à provisions; Sacs à provisions; Porte-monnaie; Bagages; Porte-adresses pour bagages; Sacs et portefeuilles en cuir; Malles et valises; Sacs à dos; Étuis pour clés; Valises de transport;
Cuir et imitations du cuir; Toile de cuir; Habits pour animaux de compagnie; Couvertures et emballages pour animaux.

Classe 20: Figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Embouts décoratifs pour fenêtres; Boules de gaze; Figurines en bois; Décorations de table en matières plastiques; Objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Bustes en matières plastiques; Objets d’art en plâtre; Modèles réduits en plastique pour la décoration; Carillons à vent [décoration]; Modèles réduits décoratifs en plâtre; Modèles réduits décoratifs en bois; Modèles réduits décoratifs en cire; Centres de table [ornements] en bois; Ornements de fêtes en plastique; Présentoirs à bijoux; Boîtes de rangement en bois; Boîtes de rangement non métalliques; Coffres de rangement en matières plastiques; Caisses de stockage non métalliques; Récipients en bois autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; Récipients en matériau synthétique autres que pour le ménage ou la cuisine; Récipients non métalliques pour le stockage, autres que pour le ménage ou la cuisine;
Enseignes en bois; Enseignes en matières plastiques.

Classe 21: Plateaux à bijoux; Bustes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Modèles réduits décoratifs en porcelaine; Objets d’art en verre; Figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Objets d’art en verre; Objets d’art en faïence; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; Objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Récipients pour fleurs; Supports pour fleurs et plantes
[arrangements floraux]; Supports pour fleurs; Bacs à fleurs; Paniers pour fleurs; Vases à fleurs; Pots à fleurs; Vases à fleurs; Vases; Cochons tirelires; Cochons tirelires; Récipients pour cosmétiques.

Classe 26: Fleurs artificielles; Bouquets de fleurs artificielles; Composition de fleurs artificielles; Fleurs artificielles en matières plastiques; Fleurs artificielles en papier; Fleurs

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artificielles en matières textiles; Articles décoratifs pour la chevelure; Accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs; Breloques autres que pour articles de bijouterie, porte-clés ou chaînes pour clés; Badges décoratifs fantaisie; Motifs à appliquer [mercerie]; Fleurs artificielles à fixer sur des vêtements; Pièces de renfort pour vêtements; Timbres destinés à la réparation de vêtements; Rubans en matières textiles; Rubans en matières plastiques transparentes à usage décoratif; Bandeaux pour les cheveux; Écussons brodés; Timbres brodés; Pièces brodées pour vêtements; Écussons brodés; Guirlandes artificielles; Perles de verre autres que pour la confection de bijoux; Fermoirs de ceintures; Boucles de ceinture; Chouchous pour cheveux; Barrettes; Pinces à biscottes; Articles décoratifs pour la chevelure; Ornements de chapeaux; Boutons; Couronnes de fleurs artificielles; Corsages artificiels; Feuillage artificiel; Guirlandes artificielles; Boutons décoratifs fantaisie; Boutons décoratifs fantaisie; Rubans ornementaux en matières textiles; Boucles [accessoires vestimentaires].

Classe 35: Services de vente au détail de vêtements et d’accessoires vestimentaires;
Services de vente au détail concernant les meubles; Services de vente au détail d’œuvres d’art fournis par des galeries d’art; Services de vente au détail concernant les tissus;
Services de vente au détail concernant la chapellerie; Services de vente au détail
concernant les articles de jardinage; Services de vente au détail concernant les bijoux;
Services de vente au détail concernant les sacs; Services de vente au détail concernant les objets d’art; Services de vente au détail concernant les décorations festives; Services de vente au détail concernant les articles d’ameublement; Services de vente au détail
concernant les articles de coutellerie; Services de vente au détail concernant les accessoires vestimentaires; Services de vente au détail concernant les accessoires de mode; Services de vente en gros concernant les bijoux; Services de vente en gros
concernant les objets d’art; Services de vente en gros concernant les articles d’ameublement; Services de vente en gros concernant les sacs; Services de vente en gros
concernant les décorations festives; Services de vente en gros concernant les articles de coutellerie; Services de vente en gros concernant les couteaux de cuisine; Services de vente au détail en ligne d’articles de bijouterie; Services de vente au détail en ligne de sacs à main; Services de vente au détail par correspondance liés aux accessoires vestimentaires;
Services de démonstrations de produits et services d’affichage de produits; Publicité.

Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Le terme «à savoir» utilisé dans la liste des produits et services des opposants pour montrer le lien entre des produits et services individuels et une catégorie plus large est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Produits contestés compris dans la classe 14
Les articles décoratifs [breloques ou bijoux] contestés à usage personnel; Parures
[bijouterie]; Épingles décoratives; Chaînes à bijoux; Coffrets à bijoux; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Coffrets à bijoux; Breloques pour la bijouterie; Boîtes à bijoux; Joaillerie; Épingles de parure; Fils d’or [bijouterie]; Bracelets [bijouterie]; Perles [bijouterie]; Anneaux
[bijouterie]; Épingles décoratives; Broches [bijouterie]; Joaillerie précieuse; Médaillons

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[bijouterie]; Jais; Colliers [bijouterie]; Pendentifs; Médaillons; Jade [bijouterie]; Fils d’argent
[bijouterie]; Bijoux, y compris bijoux de fantaisie et bijoux en plastique; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Articles semi-précieux de bijouterie; Joyaux; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Bijoux pour femmes; Clips en argent [bijouterie]; Breloques en métaux communs [bijouterie]; Bijoux, à savoir articles en métaux précieux; Bijoux contenant de l’or; Bijoux en métaux précieux; Clips de bijouterie pour adapter les boucles d’oreilles percées aux boucles d’oreilles clipon; Pendentifs pour chaînes de montres; Boîtes décoratives en métaux précieux; Boîtes en métaux précieux; Objets d’art en métaux précieux; Breloques en bronze; Objets d’art en argent; Coffrets à bijoux [sur mesure]; Petits coffrets à bijoux, non en métaux précieux; Petits coffrets à bijoux en métaux précieux; Porte-anneaux en métaux précieux; Boîtes à bijoux; Boîtes à bijoux, non en métaux précieux; Les boîtes à bijoux non métalliques sont à tout le moins similaires aux bijoux de l’opposante étant donné qu’elles coïncident au moins au niveau de leur fabricant et de leurs canaux de distribution.

Les porte-clés contestés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Breloques pour porte- clés; Porte-clés en métaux précieux; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Porte-clés en cuir; Porte-clés en imitation cuir; Porte-clés en métal; Porte-clés non métalliques; Chaînettes pour clés; Les porte-clés sont faiblement similaires aux bijoux de l’opposante étant donné qu’ils coïncident par leurs producteurs, leurs canaux de distribution et leur public pertinent.
Les montres-bracelets contestés; horloges et montres, boîtes de présentation pour articles d’horlogerie; Écrins pour montres; Boîtes de présentation pour articles d’horlogerie; Les étuis [adaptés] pour articles d’horlogerie sont soit inclus dans l’ horlogerie et instruments chronométriques, soit similaires à ceux-ci étant donné qu’ils coïncident par leur fabricant, leurs canaux de distribution et leur public. Par conséquent, ces produits sont au moins similaires à un faible degré aux services de vente au détail de l’opposante, également par le biais de sites internet et de télé-achat, en rapport avec l’horlogerie et les instruments chronométriques compris dans la classe 35 de la marque croate.
Les perles à dents; Perles de méditation; Les Rosaires et tous les produits et services désignés par la marque antérieure ne présentent aucune similitude, ils sont différents. Ils sont de nature différente et ont une destination différente, à savoir des articles religieux et sont produits par des producteurs différents et vendus via des canaux de distribution différents. En outre, ils s’adressent à un public différent, non concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 16

Les cartes postales et les cartes postales illustrées contestées; Cartes vierges; Faire-part
[papeterie]; Étiquettes pour cadeaux; Autocollants [papeterie]; Articles de papeterie pour cadeaux; Signets; Papeterie; Papier à lettres; Blocs [papeterie]; Papier à lettres; Papier pour enveloppes; Couvertures [papeterie]; Enveloppes [papeterie]; Blocs-notes illustrés; Classeurs de bureau; Carnets d’or; Planificateurs quotidiens; Calendriers de poche; Tablettes pour écrire; Cartes murales illustrées; Instruments d’écriture et de timbrage; Encres; Stylos à bille; Crayons de couleur; Gabarits [papeterie]; Les recharges pour stylos à bille ne présentent aucune similitude avec tous les produits et services susmentionnés dans les deux marques antérieures et sont différentes. Ces produits sont produits par des producteurs différents, ont des canaux de distribution différents et sont de nature différente. Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Même s’ils pouvaient être utilisés à des fins similaires en tant que cadeaux, cela ne suffit pas à faire valoir une similitude pertinente d’une marque.
Produits contestés compris dans la classe 18

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Les sacs de tous les jours; Sacs à main de soirée, sacs à main vendange, sacs à godets,
Wallets; Sacs pour livres, carniers (omamori-ire); Pochettes [bourses]; Sacs à main pour femmes, sacs à Shopper; Porte-monnaie, bagages, sacs et portefeuilles en cuir, malles et valises, sacs à dos, étuis pour clés, cuir et imitations du cuir, étoffes en cuir et en imitation de cuir, sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie, bagages, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir], à savoir sacs, portefeuilles, malles, sacs à dos, étuis pour clés, en imitation cuir, soit parce qu’ils sont inclus à l’identique dans les listes, soit parce qu’ils sont inclus dans les termes antérieurs.
Les sacs nets à provisions contestés sont similaires aux sacs à main de l’opposante dans la mesure où ils ont la même destination, partagent le même canal de distribution et le même public et peuvent avoir le même fournisseur.
Les étiquettes à bagages contestées sont similaires aux sacs de voyage de l’opposante étant donnéqu’elles coïncident par leurs canaux de distribution, publics et fournisseurs.
Les étuis de transport contestés sont similaires aux ceintures d’épaulement étant donné qu’ils coïncident par leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leur fournisseur.
Les écharpes pour porter les bébés contestées sont similaires à un faible degré aux vêtements de l’opposante. Les vêtements contiennent donc aussi bien des vêtements pour bébés que les mêmes canaux de distribution, producteurs et publics pertinents.
Les vêtements pour animaux de compagnie, couvertures et papiers pour animaux contestés sont similaires aux harnais de l’opposante de la marque croate étant donné qu’ils peuvent coïncider au niveau des producteurs, des canaux de distribution et du public pertinent.
Parapluies contestés; Les parasols sont inclus à l’identique dans la classe 18 de la marque croate antérieure.
Produits contestés compris dans la classe 20

Les figures [ statuettes] contestées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Embouts décoratifs pour fenêtres; Boules de gaze; Figurines en bois; Décorations de table en matières plastiques; Objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Bustes en matières plastiques; Objets d’art en plâtre; Modèles réduits en plastique pour la décoration; Carillons à vent [décoration]; Modèles réduits décoratifs en plâtre; Modèles réduits décoratifs en bois; Modèles réduits décoratifs en cire; Centres de table [ornements] en bois; Ornements de fêtes en matières plastiques, enseignes Wooden; Les panneaux en plastique sont à tout le moins similaires aux statues et figurines de l’opposante et statues et décorations et ornements.
Les boîtes de rangement en bois contestées; Boîtes de rangement non métalliques; Coffres de rangement en matières plastiques; Caisses de stockage non métalliques; Récipients en bois autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; Récipients en matériau synthétique autres que pour le ménage ou la cuisine; Récipients non métalliques pour le stockage, autres que pour le ménage ou la cuisine, présentoirs à Jewelry organiseurs sont similaires à la vente au détail de l’opposante, également via des sites web et du télé-achat, en rapport avec des ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine compris dans la classe 35.
Les produits contestés relèvent de la vaste catégorie des ustensiles de ménage visés par ces services opposants.
Les services de vente au détail de produits spécifiques présentent un degré de similitude moyen avec lesdits produits. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur

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destination et leurs modalités d’utilisation, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils ciblent le même public.
Produits contestés compris dans la classe 21
Les «jewelry plats» contestés; Bustes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Modèles réduits décoratifs en porcelaine; Objets d’art en verre; Figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Objets d’art en verre; Objets d’art en faïence; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; Les objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre sont similaires aux statues et figurines de l’opposante et statues et figurines composées de pierres précieuses, pierres semi-précieuses, imitations de métaux précieux et semi-précieux, tous les produits précités étant recouverts de métaux précieux ou de leurs alliages, étant donné qu’ils coïncident par leurs producteurs, leur destination et leur public.
Les récipients pour fleurs contestés; Supports pour fleurs et plantes [arrangements floraux]; Supports pour fleurs; Bacs à fleurs; Paniers pour fleurs; Vases à fleurs; Pots à fleurs; Vases à fleurs; Vases; Cochons tirelires; Les tirelires sont comprises dans la catégorie plus large des ustensiles et récipients pour le ménage, de la verrerie, de la porcelaine et de la faïence.

Les services de vente au détail de produits spécifiques présentent un degré de similitude moyen avec lesdits produits. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leurs modalités d’utilisation, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils ciblent le même public.
Par conséquent, ils sont similaires aux services de vente au détail compris dans la classe 35 en rapport avec les ustensiles et récipients pour le ménage, la verrerie, la porcelaine et la faïence.

Les «récipients pour cosmétiques» contestés sont similaires aux cosmétiques compris dans la classe 3 des marques croates étant donné qu’ils sont complémentaires, partagent les mêmes canaux de distribution et ont les mêmes producteurs et le même public.
Produits contestés compris dans la classe 26

Les accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs contestés contestés; Badges décoratifs fantaisie; Motifs à appliquer [mercerie]; Fleurs artificielles à fixer sur des vêtements; Pièces de renfort pour vêtements; Timbres destinés à la réparation de vêtements; Rubans en matières textiles; Rubans en matières plastiques transparentes à usage décoratif; Écussons brodés; Timbres brodés; Pièces brodées pour vêtements; Écussons brodés; Fermoirs de ceintures; Boucles de ceinture; Ornements de chapeaux; Boutons; Boutons décoratifs fantaisie; Boutons décoratifs fantaisie; Rubans ornementaux en matières textiles; Boucles [accessoires vestimentaires]; Breloques autres que pour articles de bijouterie, porte-clés ou chaînes pour clés; Perles de verre autres que pour la confection de bijoux; appartiennent à la catégorie plus large du mercerie, étant donné que peu d’articles de couture et d’accessoires vestimentaires sont peu utilisés. Par conséquent, ces produits sont similaires aux services de vente au détail de l’opposante par rapport aux produits susmentionnés.

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Les services de vente au détail de produits spécifiques présentent un degré de similitude moyen avec lesdits produits. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leurs modalités d’utilisation, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils ciblent le même public.
Les autres produits contestés fleurs artificielles; Bouquets de fleurs artificielles; Composition de fleurs artificielles; Fleurs artificielles en matières plastiques; Fleurs artificielles en papier; Fleurs artificielles en matières textiles; Articles décoratifs pour la chevelure; Bandeaux pour les cheveux; Guirlandes artificielles; Chouchous pour cheveux; Barrettes; Pinces à biscottes; Articles décoratifs pour la chevelure; Couronnes de fleurs artificielles; Corsages artificiels; Feuillage artificiel; Les guirlandes artificielles sont différentes de tous les produits et services désignés par la marque antérieure dans les deux marques. Leurs producteurs et leurs canaux de distribution ne sont pas les mêmes. Ils sont de nature différente. Même s’ils peuvent avoir des destinations similaires à certains des produits ou produits antérieurs vendus au détail, cela ne suffit pas pour conclure à l’existence d’une similitude des marques.
Services contestés compris dans la classe 35

Lesservices contestés de démonstrations de produits et services d’affichage de produits; Les publicités sont identiques aux publicités de l’opposante soit parce qu’elles sont contenues à l’identique, soit parce qu’elles se chevauchent.

Lesservices de vente au détail contestés de vêtements et d’accessoires vestimentaires sont contenus à l’identique dans les marques antérieures et sont donc identiques.
Les services de vente au détail d’articles de jardinage contestés sont contenus à l’ identique dans la liste antérieure en tant que services de vente au détail, également sur des sites internet et des télé-achat, en rapport avec des outils de jardinage.
Les services de vente au détail et les services de vente en gros concernant la coutellerie ainsi que lesservices de vente en gros concernant les couteaux de cuisine contestés sont inclus dentiquementdans la mesure où le service de vente au détail de l’opposante, y compris sur des sites web et le téléachat, en rapport avec des couverts et des cuillères, ou les chevauchent.
Les services de vente au détail concernant les accessoires vestimentaires, les accessoires de mode et les services de vente au détail par correspondance liés aux accessoires vestimentaires sont contenus à l’identique dans les services des marques antérieures compris dans la classe 35.

Les services de vente au détail de produits spécifiques présentent un degré de similitude moyen avec lesdits produits. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leurs modalités d’utilisation, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils ciblent le même public. Par conséquent, il a été conclu à l’existence d’une similitude entre les services de vente au détail suivants:

Les services de vente au détail de la chapellerie contestés sont similaires à la chapellerie de l’opposantecompris dans la classe 25.

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Les services de vente au détail et les services de vente en gros concernant les bijoux ainsi que les services de vente au détail en ligne de bijoux contestés sont similaires aux bijoux de l’opposante compris dans la classe 14.
Les services de vente au détail et les services de vente en gros concernant des sacs et lesservices de vente au détail en ligne liés aux sacs à main contestés sont similaires aux sacs de l’opposante compris dans la classe 18.
Les services de vente au détail contestés et les services de vente en gros concernant les œuvres d’art et les services de vente au détail d’œuvres d’art fournis par des galeries d’art sont similaires à un faible degréaux statues et figurines de l’ opposante, et statues et figurines composées de pierres précieuses, pierres semi-précieuses, imitations de métaux précieux et métaux semi-précieux, tous ces services étant plaqués de métaux précieux ou leurs alliages.
Les services de vente au détail de meubles contestés; Services de vente au détail concernant les décorations festives; Services de vente au détail concernant les articles d’ameublement, services de vente en gros concernant les articles d’ameublement, services de vente en gros concernant les décorations festives; Services de vente au détail concernant les tissus sont différents de tous les produits et services antérieurs. Leurs producteurs et leurs canaux de distribution ne sont pas les mêmes. Ils sont de nature différente. Même s’ils peuvent avoir des destinations similaires à certains des produits ou produits antérieurs vendus au détail, cela ne suffit pas pour conclure à l’existence d’une similitude des marques.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent en partie au grand public et en partie au public spécialisé possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention varie de moyen à élevé en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et de leur prix, ainsi que de la nature spécialisée des produits et services achetés.
Dans sa décision du 09/12/2010, R 900/2010-1, Leo Marco (fig.)/LEO, § 22, la chambre de recours a considéré que les consommateurs réfléchissaient généralement à la sélection de ces produits liés à la bijouterie. Dans de nombreux cas, les produits seront des articles de luxe ou des produits qui serviront de cadeaux. On peut supposer un degré relativement élevé d’attention de la part du consommateur. Il en va de même pour l’œuvre d’art.
c) Les signes
HOLY HolyCrap
Marques antérieures Signe contesté

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Décision sur l’opposition no B 3 066 330 Page sur 13 16
Les territoires pertinents sont l’Union européenne et la Croatie.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
«Holy» est un mot anglais qui sera compris par une partie du public non anglophone de l’Union européenne, y compris la Croatie, dans le sens de […] se rapportant à God ou à la Divine Person (Oxford Dictionary). Si une partie de ce public peut tout aussi bien comprendre le terme contesté comme une expression argentée utilisée pour suggérer quelque chose est indécevable ou choquant (Collins Dictionary), une grande partie du public pertinent ne comprendra que la partie «Holy» du signe contesté avec la signification susmentionnée, tandis que l’élément supplémentaire du signe contesté, «CRAP», ne sera pas compris. Même si le signe contesté se compose d’un élément, le public pertinent qui perçoit et comprend l’élément «Holy» sera en mesure de disséquer cet élément dans le signe contesté.
L’examen se concentrera sur la partie du public pertinent qui percevra la signification des marques antérieures, mais pas la marque contestée dans son ensemble, par exemple une partie du public germanophone et une partie du public de langue croate.
Aucune des marques ne comporte d’élément dominant et l’élément HOLY ayant la signification susmentionnée est pleinement distinctif.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par l’élément HOLY, à savoir l’élément verbal des marques antérieures et le premier élément du signe contesté. Ils diffèrent par l’élément supplémentaire «CRAP» du signe contesté. Par conséquent, sur les plans visuel et phonétique, les signes présentent un degré de similitude au moins moyen.
Sur le plan conceptuel, les signes seront perçus avec l’élément commun HOLY. Par conséquent, il existe une similitude conceptuelle moyenne.
d) Caractère distinctif des marques antérieures
Le caractère distinctif des marques antérieures est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
D’après l’opposante, les marques antérieures ont fait l’objet d’un usage intensif et bénéficient d’une protection élargie. Toutefois, pour des raisons d’économie de procédure, les éléments de preuve produits par l’opposante pour prouver cette affirmation ne doivent pas être appréciés en l’espèce (voir ci-dessous «Appréciation globale»).

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Décision sur l’opposition no B 3 066 330 Page sur 14 16
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, les marques antérieures dans leur ensemble n’ont de signification en rapport avec aucun des produits et services en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Le caractère distinctif des marques antérieures doit donc être considéré comme normal;

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Les signes ont été jugés similaires à un degré à tout le moins moyen sur les plans phonétique et visuel et similaires à un degré moyen sur le plan conceptuel. Les produits et services ont été jugés identiques, similaires à différents degrés et différents.
Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).
En outre, même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013, T-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
Par conséquent, il existe un risque de confusion également en ce qui concerne les produits et services qui n’ont été jugés similaires qu’à un faible degré.
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
En effet, il est tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante des marques antérieures, configurée d’une manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 49).
En ce qui concerne l’affirmation de la demanderesse selon laquelle la marque de l’Union européenne antérieure de l’opposante ne possède qu’un faible caractère distinctif, il a été souligné que cet élément ne se limite pas à son caractère distinctif par rapport aux produits et services pertinents, sa signification n’est ni descriptive ni laudative à l’égard de ces produits et services.
En outre, même s’il existe 70 enregistrements de marques de l’Union européenne contenant l’élément verbal «Holy», le simple enregistrement n’entraîne pas un caractère distinctif limité de l’élément, étant donné que la situation dans le registre ne reflète pas la situation sur le marché.

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Décision sur l’opposition no B 3 066 330 Page sur 15 16
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public qui comprendra «Holy» et que, dès lors, l’opposition est partiellement fondée sur la base de la marque européenne de l’opposante et de la marque croate de l’opposante: Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure.
Étant donné que l’opposition est partiellement accueillie sur la base du caractère distinctif intrinsèque des marques antérieures, il n’est pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif accru des marques de l’opposante en raison de leur usage intensif, comme l’affirme l’opposante et en ce qui concerne les produits et services identiques et similaires. Même si les marques antérieures bénéficiaient d’un caractère distinctif élevé, le résultat ne s’en trouverait pas affecté.
De même, il n’est pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif accru revendiqué des marques de l’opposante par rapport à des produits et services différents, étant donné que la similitude des produits et services est une condition sine qua non pour qu’il existe un risque de confusion. Même si les marques antérieures bénéficiaient d’un caractère distinctif élevé, le résultat ne s’en trouverait pas affecté.
Les autres produits et services contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Lidiya Nikolova Claudia MARTINI Christian Steudtner
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du

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RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.