DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 114 731
Kees Barnhard, Drechtlaan 86, 2451 CN Leimuiden, Pays-Bas (opposante), représentée par Novagraaf Nederland B.V., Hoogoorddreef 5, 1101 BA Amsterdam, Pays-Bas (mandataire agréé)
un g a i ns t
Terana S.A., Herschel 54, Col. Anzures, 11590 México (demanderesse), représentée par Lerroux, Proción 7, (edif. America II) Bloque 2-2°d, 28023 Madrid, Espagne (mandataire agréé).
Le 17/04/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 114 731 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 23/03/2020, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 152
445 (marque figurative), à savoir contre tous les produits compris dans les classes 29 et 30. L’opposition est fondée sur les enregistrements de marques de l’Union européenne no 4 520 045 et no 18 033 802, tous deux pour «TERRASANA» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 033 802 de l’opposante;

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a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 29: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; huiles comestibles végétales; beignets aux pommes de terre; galettes de pommes de terre; purée de pommes de terre; salade de pommes de terre; frites surgelées; bâtonnets de pommes de terre; flocons de pommes de terre; Ajvar [poivrons conservés]; albumine à usage culinaire; extraits d’algues à usage alimentaire; alginates à usage culinaire; aloe vera préparé pour l’alimentation humaine; lait d’amandes; lait d’amandes à usage culinaire; anchois non vivants; beurre d’anchois; filets d’anchois; salades antipasto; fards de viande; compote de pommes; lait d’arachides à usage culinaire; moules non vivantes; artichauts conservés; pâte d’artichauts; aspique; aubergines de la parmigiana; pâte d’aubergine; cornichons; bonbons non vivants; bacs de lard; tiges de lard; huiles de cuisson; raccourcissement; chips de banane; bœuf jerky; huile d’os comestible; beignets de pommes de terre râpées; fèves préparées; stock préparé; pois préparés; noix de coco préparées; olives préparées; champignons préparés; poivrons préparés; pistaches préparées; escargots préparés; oignons préparés; fruits préparés; baies conservées; pousses de bambou surgelées; œufs congelés; amuse- gueule congelés composés principalement de poulet; amuse-gueule congelés composés principalement de fruits de mer; plats surgelés principalement à base de viande, poisson, volaille ou légumes; coquillages congelés; épinards congelés; viande congelée; plats congelés préemballés composés principalement de fruits de mer; fruits congelés; pommes de terre préparées; abricots traités; algues préparées pour l’alimentation humaine; amandes préparées; anchois transformés; pommes préparées; artichauts traités; asperges transformées; avocats traités; chard transformé; fèves transformées; myrtilles transformées; cactus transformés à usage alimentaire; noix de cajou préparées; citrons transformés; les dates transformées; fleurs comestibles transformées; fleurs comestibles transformées sous forme cristallisée; œufs transformés; pois transformés; légumes transformés; légumes transformés; noisettes préparées; kelp
[transformé]; cerises transformées; pois chiches transformés; noix de coco préparées; chou transformé; coings transformés; agneau transformé; lentilles préparées; fruit lychee préparé; mangues transformées; fruits à coque préparés; olives préparées; champignons transformés; cœurs de palmiers transformés; papaye transformé; poivrons transformés; poivrons transformés; poivrons pepperoncini transformés; pêches préparées; légumes secs préparés; pignoli transformé; noix de bétel traitées; graines de courges transformées; oranges transformées; haricots de soja (préparés); spiruline traitée; choux de Bruxelles préparés; germes de soja préparés; tomates transformées; oignons préparés; poisson transformé; œufs de poisson préparés; noix préparées; racines préparées pour les aliments pour l’alimentation humaine; yams transformés; graines préparées; fruits de mer préparés; patates douces préparées; graines de tournesol préparées; viandes réformées; barres alimentaires à base de fruits à coque et de légumes biologiques; moules communes [non vivantes]; chips de kale; saucisses de Bologne; fèves conservées; haricots en boîte; compote de canneberge; beurre à coque; bouillon; cubes de bouillon; préparations pour faire des bouillons; braturst; bœuf cuit au barbecue en tranches et assaisonné [bulgogi]; beurre de cacao; beurre de cacao; salade caesar; huile de canola à usage alimentaire; Caponata; beurre de noix de cajou; chips de

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manioc; champignons conservés; chicharron; Chili con carne; Chili con queso; piments chiliens; piment vertes; Chorizo; citronnelle transformée; citron curd; jus de citron à usage culinaire; citron curd; cerises au maraschino; oignons pour cocktails; compotes; confitures; consommés; chiens de maïs; corned-beef; dates; Dal; chou céleri surgelé; préparations antibuée à base d’abeilles; dolmas; boissons principalement à base d’acide lactique; boissons principalement à base de bactéries d’acide lactique; boissons à base de lait d’amandes; boissons à base de lait de coco; boissons à base de lait contenant du café; boissons à base de lait contenant des fruits; boissons à base de lait contenant du jus de fruits; boissons lactées aromatisées au chocolat; boissons à base de lait d’arachides; feuilles de vigne transformées; huile de raisin à usage alimentaire; œufs de siècle; œufs de canard; algues comestibles séchées; varech comestible transformé; algues comestibles séchées; fleurs séchées comestibles; gelées; insectes comestibles non vivants; huile de palmiste à usage alimentaire; huile de colza à usage alimentaire; nids d’oiseaux comestibles; graines comestibles préparées; œufs en poudre; oeufs; jaune d’œuf; blanc d’œuf; pois conservés; Escamoles [larves de fourmis comestibles préparées]; huile d’olive extra vierge à usage culinaire; huile d’olive vierge extra; Falafel; poisson et chips; chips de pomme de terre; fruits préparés; salades de fruits; chips de fruits; Galbi [plats à base de viande grillée]; foie gras; crevettes grises non vivantes; fruits à coque aromatisés; pommes de terre frites; chips de pomme de terre; fruits à coque découpés; concentrés de bouillons; pâtes de légumes; pommes de terre conservées; conserves de légumes; ail conservé; purée d’olives conservées; fruits en conserve; saucisses conservées; fèves séchées; canneberges séchées; dattes séchées; champignons séchés comestibles; Tapella comestible séché; champignons noirs comestibles séchés; crevettes séchées; légumes séchés; petit-lait sec; olives séchées; légumes secs; fèves de soja séchées; bâtonnets de genoux; truffes séchées [champignons comestibles]; figues sèches; poisson séché; barres de viande séchées; fruits séchés; hareng séché; viande de bœuf séchée; viande séchée; soja fermenté [natto]; tofu fermenté; platano fred; viande frite; fruits glacés; légumes grillés; mince; boulettes de viande; mince contenant de la purée; huiles végétales durcies à usage alimentaire; huiles végétales hydrogénées à usage alimentaire; en-cas à base de fruits cristallisés; gingembre confit; fruits cristallisés; poisson bouilli et séché; légumes cuits; olives cuites; escargots cuisinés; épinards cuits; fruits cuits à l’étuvée; fruits cuisinés; conserves de viande cuite; viande cuite en boîte; fruits à coque assaisonnés; huiles épicées; pickles épicées; gelées; amandes moulues; gingembre [confiture]; poivrons jalapeno frits et frits; légumes salés; poivrons jalapeno marinés; poisson brillé; marinés de fruits; écorce de pastèque marinée; fruits à coque écalés; tomates pelées; poisson fumé; produits à base de poisson fumés; saucisses fumées; saumon fumé; viandes fumées; noix grillées; légumes coupés; morceaux de viande; fruits coupés; curd; fruits à coque confits; extraits de volaille; volaille [viande]; légumes lyophilisés; viande lyophilisée; lait de poule sans alcool; œufs salés; ghee; gnocchi à base de potatobine; steaks végétaux; légumes en conserve
(am.); mousses végétales; légumes transformés; légumes chips; gelées de légumes; purées de légumes; terrine de légumes; salades de légumes; salades de légumes; jus végétaux pour la cuisine; Juliennes [potages]; guacamole [avocat écrasé]; pâte de gava; gumbo; hachis de corned-beef; exemple; jambon; harengs non vivants; saucisses pour hotdog; hoummos
[pâte de pois chiches]; légumes coupés en boîte; olives en boîte; cacahuètes en boîte; escargots en boîte; épinards en boîte; tomates en conserve; produits de la pêche en boîte; conserves de fruits coupés; fruits de mer en

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conserve; conserves de porc; conserves de porc et haricots; radis marinés; œufs marinés; légumes en saumure; cornichons; poivrons marinés; oignons marinés; pieds de porc marinés; marinés de fruits; fruits en bocaux; légumes surgelés; poisson congelé; tripes; salaisons; légumes conservés dans l’huile; soupe instantanée; présure; berceaux non vivants; bouillon de veau; veau; Turquie; steaks de dinde pour hamburgers; purée de pommes de terre prêtes à l’emploi; plats préparés principalement à base de succédanés de viande; soupe miso instantanée; ragoûts prêts à être consommés principalement à base de légumes; babeurre; carpe non vivante; marrons grillés; caviar; kephir [boisson au lait]; noix de noix; kimchi [plat à base de légumes fermentés]; poulet; croquettes de poulet; beignets de poulet; filets de seins de poulet; bouillon de poulet; œufs de poules; mousse de poulet; salade de poulet; faïence; saucisses pour hotdog; beurre de coco; crevettes de noix de coco; lait de coco; lait de coco à usage culinaire; lait de coco en poudre; noix de coco séchée; noix de coco séchées; huile de coco à usage alimentaire; huile et graisse de coco à usage alimentaire; kimchi au concombres [Oi- sobagi]; feuilles de chou farcies; colescence; palourdes japonaises non vivantes; crabes non vivants; gâteaux de crabe; kielbasa; homards non vivants; raisins secs; raisins secs; croquettes; œufs de cail; langoustes non vivantes; lécithine à usage culinaire; foie; pâtés de foie; pommes chips pauvres en matières grasses; huile de graines de lin à usage culinaire; lentilles [légumes] conservées; viande de porc; plats préparés principalement à base de viande; plats préparés principalement à base de gibier; huile de maïs à usage alimentaire; marmelades; soupe de boule matzo; raviolis à base de pommes de terre; petit-lait; mélanges de fruits séchés; mélanges pour bouillons; mélanges pour faire du potage; moelle à usage alimentaire; œufs d’urchine fermentés salés; mortadella; moules non vivantes; mousses à base de viande; bâtonnets de mozzarella; reins [tripe]; noix de noix; octopus (non vivants); huîtres non vivantes; mélanges d’huile à usage alimentaire; huiles de noix; huile de riz à usage alimentaire; huiles à usage alimentaire; huiles à base de graines de courge à usage alimentaire; huile de soja pour la cuisine; huile d’olive pour la cuisine; huile d’olive à usage alimentaire; pâte d’olive; olives conservées; olives fourrées aux amandes; olives fourrées au fromage feta dans de l’huile de tournesol; olives fourrées au pesto dans de l’huile de tournesol; olives fourrées au piment rouge; olives fourrées au piment rouge et aux amandes; purée d’olives; omelettes; pommes de terre cuites et râpées; haricots cuits au four; purée de champignons; huile de palme à usage alimentaire; palourdes non vivantes; pâte de poisson; mincemeat à base de fruits; pastrami; pectine à usage culinaire; pepperoni; légumes secs en boîte; pickles; beurre d’arachides; lait d’arachides; huile d’arachide; pâte d’arachide; arachides préparées; cacahuètes grillées; huiles végétales à usage alimentaire; protéines structurelles à base de plantes en tant que substituts de viande; graisses végétales à usage alimentaire; pollen préparé pour l’alimentation; pâte de courge à base de moelle; morceaux de mince non préparés pour hamburgers; viande hachée pour hamburgers; pruneaux; purée de craie; quenelles; saucisses crues; pagres rouges non vivants; saindoux; bœuf grillé; bouillon de bœuf; ragoûts de bœuf; suif de bœuf pour l’alimentation; bœuf; tranches de bœuf; pâtés à la bœuf; Rryazhenka [lait fermenté cuit au four]; salade de couronne de Mullet; salami; compositions de fruits transformés; sardines non vivantes; feuilles de moutarde transformées; crustacés non vivants; coquillages non vivants; tortues à carapace molle non vivantes; huile de sésame à usage alimentaire; breloques; œufs d’escargots pour la consommation; pâtes à tartiner à base de noisettes; pâtes à tartiner à base de garçons; pâtes à tartiner à base de viande; pâtes à tartiner à base

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de fruits; pâtes à tartiner à base de fruits à coque; en-cas à base de fruits secs, de fruits à coque, de raisins préparés ou de raisins secs; en-cas à base de fruits déshydratés et de fruits à coque transformés; en-cas composés de pois lavabi, de noix, de fruits déshydratés et/ou de raisins secs; barres alimentaires à base de fruits à coque et de légumes; en-cas à base de pommes de terre; en-cas à base de fruits séchés; en-cas à base de légumes; en-cas à base de fruits à coque; en-cas à base de fèves de soja; en-cas à base de tofu; en-cas à base de viande; cubes de soupe; concentrés de soupe; potages; soupes en boîte; bisques; pâte de soupe; graines de soja conservées à usage alimentaire; huile de soja à usage alimentaire; chips de soja; huile de soja pour la cuisine; steaks de soja pour hamburgers; feuilles de colard transformées; lard; crevettes roses non vivantes; pailles de pailles, essentiellement composées de légumes; maïs doux transformé; sultanines;
Tahini [pâte de graines de sésame]; tofu; suif à usage alimentaire; tapenades; tempeh; chop suey; peau de tofu; steaks de tofu pour hamburgers; concentré de tomates; extraits de tomates; purée de tomates; jus de tomates pour la cuisine; thon non vivant; nappages à base de noix; jus de truffe; truffes conservées; oignons [légumes] conservés; rondelles d’oignon; Coupe-porc; viande de porc; tiges de porc; croûte de porc soufflé; steaks végétaux pour hamburgers; saucisses végétariennes; boyaux à saucisses, naturels ou artificiels; jus de confiture; verglas; plats emballés principalement à base de viande, poisson, volaille ou légumes; viandes emballées; en-cas à base de fruits; viande fraîche; succédanés de l’œuf; substituts de volaille; succédanés de viande; aubergines transformées; oignons transformés; produits à base de viande transformés; poisson; bouillons de poisson; poisson en boîte; filets de poissons; poisson conservé; gelées de poisson; aliments à base de poisson; tours; poisson saumuré; biscuits au poisson; gâteaux au poisson; ichtyocolle à usage alimentaire; farine de poisson pour l’alimentation humaine; mousses de poisson; produits à base de poisson embouteillés; produits de la pêche destinés à la consommation humaine; bâtonnets de poisson; charcuterie; viande; viande; conserves de viande; viande conservée; gelées de viande; plats préparés à base de viande; pâtés de viande; succédanés de viande à base de légumes; viande, poisson, volaille et gibier; plats préparés principalement à base de viande, de poisson, de volaille ou de légumes; escargots préparés pour l’alimentation humaine; bœuf préparé; viande préparée; Ragoût précuit au curry; soupes miso précuites; soupes précuites; ragoûts précuits principalement à base de légumes; intermédiaires composés principalement de viande, de poisson, de volaille ou de légumes; amuse-gueule principalement à base de fruits de mer; plats à base de légumes; légumes précoupés pour salades; salades de légumes précoupés; plats préemballés composés principalement de volaille; plats préemballés composés principalement de poisson; plats préemballés composés principalement de viande; plats préemballés composés principalement de gibier; plats préemballés principalement à base de fruits de mer; conserves de fruits; fruits conservés; fruits conservés dans l’alcool; gelées de fruits; fruits en tranches; pâtes de fruits; pulpes de fruits; purée de fruits; cuir de fruit; jus de fruits pour la cuisine; zestes de fruits; pâtes de fruits; garnitures à base de fruits pour cordonniers; garnitures à base de fruits pour gâteaux et tourtes; graisse de baleine à usage alimentaire; graines de plantain transformées; gibier; haricots cuits au four; boudin blanc; saucisses; saucisses; saucisses panées; chair de saucisse; Yakitori; croquettes de saumon; saumon non vivant; bars non vivants; bras de mer non vivants; oursins de mer non vivants; holothuries [concombres de mer] non vivantes; abalone (non vivant); fruits de mer préparés; varech grillé; Chrysalides de vers à soie, pour

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l’alimentation humaine; écrevisses non vivantes; huile de tournesol comestible; choucraut; cornichons; barres de fruits surgelées; lait de coco
[boisson].
Classe 30: Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; farine de pommes de terre; sirop d’agave [édulcorant naturel]; sirop d’érable; algues [condiments]; cakes à l’amandes; amandes enrobées de chocolat; pâte d’amandes; beignets d’ananas; anisé; beignets aux pommes; pommes enrobées de bougies; tartes aux pommes; arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; préparations aromatisantes à usage alimentaire; marmelade sucrée [condiment]; Nouilles asiatiques; vinaigre; vinaigre, sauces
(condiments); vinaigre de fruits; bagues; poudre à lever; bicarbonate de soude pour la cuisson; bicarbonate de soude pour la cuisson; beignets de banane; pâtisseries; pâtisseries aux amandes; Viennoiseries; Baozi [petits pains fourrés]; sauce barbecue; Crème bavaroise; sandwiches; plats préparés à base de pâtes alimentaires; plats préparés à base de riz; pâtes alimentaires préparées; biscottes; mélanges pour pâte de tempura; mélanges pour okonomiyaki [galettes salées japonaises]; pâtisseries surgelées; pâte à biscotti surgelée; pâte surgelée pour brownies; pâtisseries surgelées; gâteaux glacés; pâte à cookie surgelée; dîners congelés composés principalement de pâtes alimentaires ou de riz; barres de lait surgelées (glaces comestibles); confiseries glacées; gâteaux au yaourt glacé; tartes au yaourt glacé; gluten préparé pour l’alimentation; céréales transformées; avoine traitée; ail traité utilisé comme assaisonnement; herbes de traitement pour assaisonnement; maïs transformé; quinoa transformé; sorgho traité; blé transformé; Teff traité; graines transformées utilisées comme assaisonnements; vinaigre de bière; Ciboulette séchée; bibimbap
[riz mélangé à des légumes et du bœuf]; liants pour crèmes glacées; liants pour saucisses; biscottis; gâteaux de Savoie; macarons [pâtisserie]; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé; mélanges de gelée de haricots adzuki doux [mizu-yokan-no-moto]; confiture de haricots sucrée enrobée de coque douce à base de haricots sucrée [nerikiri]; farine de fèves; nouilles d’amidon de haricots; petits-beurre; Biscuits danois au beurre; pain; pâtes à pain; pain aromatisé aux épices; petits pains; petits pains à la confiture; pain
à la crème; pain à fèves de soja; pudding au pain; Brownies; sucre brun; burritos; cacao; boissons à base de cacao et de lait; extraits de cacao pour l’alimentation humaine; mélanges de cacao; cacao en poudre; pâtes à tartiner au cacao; confiserie à base de cacao; café décaféiné; pâte à gâteaux; brioches; farine pour gâteaux; Calzones; canapes; canneloni; capuccino; raci [thé]; Chalupas; cheeseburgers [sandwichs]; huile pimentée utilisée comme assaisonnement ou condiment; pâte de piments utilisée comme assaisonnement; Chili en poudre; sauce pimi; chimichangas [tortillas fourrés frits]; Nouilles chinoises; Nouilles de riz chinoises; frites à base de céréales; chocolats; chocolat; gâteaux au chocolat; caramboles au chocolat; chocolat au lait; œufs en chocolat; fondue au chocolat; pâtisseries au chocolat; vermicelles au chocolat; cacao en poudre; biscuits au chocolat; pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque; chocolat au raifort japonais; mousses au chocolat; pâtes de chocolat; pâtes à tartiner au chocolat pour pain; articles en chocolat; barres chocolatées; chips de chocolat; écorce de chocolat contenant des grains de café moulus; sirops de chocolat; bonbons au chocolat; bonbons au chocolat; nappage au chocolat;

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truffes [confiserie]; décorations au chocolat pour gâteaux; gaufrettes au chocolat; chow-chow [condiment]; Chow mein [plats à base de nouilles]; Churros; chutneys [condiments]; chicorée et mélanges de chicorée, tous utilisés comme succédanés du café; chicorée [succédané du café]; glaces comestibles contenant des fruits; crèmes glacées non lactées; crème glacée à base de produits laitiers; couscous [semoule]; crackers; crèmes brûlées; crèmes caramel; crème de tartre à usage culinaire; croissants; Croûtons; crumpets; cupcakes; crème anglaise; crème anglaise glacée; mélanges pour crème anglaise; pâte à cuire; pâte à biscotti; pâte pour brownies; pâte à empanada; pâte à cookies; pâte à gaufrettes; pâtes alimentaires à base de farine; plats préparés contenant des pâtes alimentaires; Pain danois; Danois; nappage au chocolat; mousses de desserts [confiserie]; souffleries; poudings; DOUGHNUTS; boissons à base de thé; boissons à base de cacao; chocolat à boire; boissons (au café); boissons à base de thé; boissons à base de camomille; boissons à base de thé aromatisées aux fruits; bâtons de réglisse [confiserie]; réglisse [confiserie]; confiture de lait; pâtes à raviolis; avertisseurs (pâtisserie); papier comestible; papier de riz comestible; sel comestible; tartes aux œufs; jeunes enfants (tortillas remplies); Muffins anglais; boissons expresso; essences pour l’alimentation à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles; pâte filo; barres d’avoine [appâteaux]; crêpes (crêpes); fondants; raviolis prawn; glaces aromatisées; vinaigre aromatisé; poudre pour gâteaux; grains de café torréfiés; Ciboulette conservée; gingembre conservé [condiment]; Cerfeuil conservé; riz décortiqué; piments séchés (condiments); coriandre séchée à usage d’assaisonnement; épice séchée pour cocottes; herbes séchées pour la cuisine; nouilles séchées; nouilles séchées; gluten de blé séché; graines de coriandre séchées utilisées comme assaisonnements; curcuma; pâtes frites; pâte à cuire frite; pop-corn congelé; ail émincé [condiment]; tartes à mince; riz cuit; enduits épicés; café moulu; maïs moulu; gingembre [épice]; thé au gingembre; avoine mondée; semelles de hominie; avoine écachée; huile de fromage en spirale (en-cas à base de maïs); pop-corn; riz soufflé; maïs grillé; grains de maïs grillés; orge mondé; orge égrugé; farine d’orge; blé pilé; raviolis chinois cuits à la vapeur; riz cuit à la vapeur; amandes sucrées; plats lyophilisés dont les pâtes alimentaires sont l’ingrédient principal; plats lyophilisés dont le riz est l’ingrédient principal; bonbons fourrés; raviolis chinois fourrés; barres fourrées au chocolat; pâtes alimentaires fourrées; produits de millet cuit au four; gimbap [plat coréen à base de riz]; levure; extraits de levure pour l’alimentation humaine; ferments pour pâtes; glaçages miroirs; gels; préparations pour glaçage; glucose à usage culinaire; additifs de gluten à usage culinaire; pain sans gluten; gnocchi; gnocchi à base de farine; préparations faites de céréales; barres de céréales hyperprotéinées; chips [produits céréaliers]; barres de céréales; semoule; thé vert; tourtes aux légumes; gruaux pour l’alimentation humaine; confiseries gummi; confiserie à base de gomme; halvas; hamburgers; caramels durs enrobés de sucre; biscuits salés; pâtisseries salées; avoine coupée; gruau d’avoine; avoine de porridge; avoine de porridge; flocons d’avoine; miel; glaçures au miel pour jambon; cônes pour crème glacée; glaçons; glaces comestibles; crèmes glacées [desserts]; café glacé; glace à rafraîchir contenant des fruits; glace brute, naturelle ou artificielle; gâteaux à la crème glacée; thé glacé; îles flottantes; spaghettis en boîte dans la sauce tomate; gingembre au vinaigre [condiment]; ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie; café instantané; porridge instantané; Thé vert japonais; Poudre japonaise de flèche pour la cuisson; Jiaozi [boulettes de pâte farcies]; Boules à fromage (en-cas au maïs); bonbons; petits pains de cannelle; cannelle en poudre [épice]; cannelle [épice]; boissons prêtes à

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boire à base de cacao; nouilles chinoises instantanées; boissons préparées
à base de cacao; boissons préparées à base de café; préparations prêtes à base de céréales; boissons préparées à base de café; plats prêts à base de pâtes ou de riz; préparations instantanées pour beignets; préparations instantanées pour pancakes; préparations instantanées pour pudding; raifort prêt à l’emploi (assaisonnement); nouilles instantanées; thé prêt à la consommation; nouilles udon instantanées; wasabi prêt à l’emploi; capteurs; bonbons au caramel; caramels; kasha (plats à base de buckwheatt); gommes à mâcher non à usage médical; gommes à mâcher non à usage médical; gommes à mâcher pour rafraîchir l’haleine; bonbons à mâcher; curry [épice]; mélanges pour le curry (épice); pâte de curry; curry en poudre
[épice]; curry [épice]; sauce au curry; Puddings de Noël; ketchup; catsup; sel de cuisine; gomme à bulle (confiserie); pain croustillant; pain à l’ail; ail moulu; cookies; biscuits aromatisés au fromage; biscuits fortune; biscuits nappés de chocolat; biscuits pour fromage; biscuits apéritifs; glace à rafraîchir; café; aromates de café; grains de café enrobés de sucre; boissons à base de café avec du lait; boissons (au café); essences de café; extraits de café; café sous forme de filtres; succédanés du café; café, thé, cacao et succédanés du café; succédanés du café; farine de noix de coco pour l’alimentation humaine; gelée royale; gelée royale pour l’alimentation humaine (autre qu’à usage médical); sucre semoule; cracker de prawn; infusions non médicinales; miel à base de plantes; Quatre-épices; mélanges d’assaisonnements de ragoûts; condiment à base de figues séchées; sauces [condiments]; condiments alimentaires composés principalement de ketchup et de salsa; condiments; infusions à base de plantes; infusions non à usage médical; assaisonnements; assaisonnements à base d’enfants; assaisonnements pour tacos; pain d’épice; clous de girofle en poudre [épice]; clous de girofle; gâteaux au fromage; lasagnes; graines de lin à usage culinaire
[assaisonnements]; chocolats à la liqueur; thé au citron vert; thé au linge; rouleaux de printemps; bâtonnets glacés; sucettes [confiserie]; lo mein; déjeuners préparés à base de riz additionné de viande, de poisson ou de légumes; repas préparés à base de nouilles; noix de macadamia enrobées de chocolat; macaronis; macaronis au fromage; salade de macaronis; pop- corn à micro-ondes; chips de maïs; boules à maïs (en-cas aromatisés au fromage à base de pop-corn); farine de maïs; hominy; sirop de maïs à usage culinaire; en-cas au maïs aromatisés au fromage; paillettes de maïs; amidon de maïs pour la cuisine; maltose; maltose; marinades; massepain; guimauves; biscuits de guimauve enrobés de chocolat contenant du caramel; survêtements de guimauve; mayonnaise; farines; raviolis à base de farine; farine de blé; farines et préparations faites de céréales; pain multicéréales; mélasse à usage alimentaire; sirop de mélasse; sirop de mélasse à usage culinaire; chocolats au lait; pâtes à tartiner à base de chocolat; mélanges de café et de chicorée; mélanges de gelée de haricots adzuki doux [mizu-yokan-no-moto]; pâtes alimentaires; mélanges pour pâte
à frire; pâtes alimentaires; mélanges pour la préparation de sauces; mélanges pour la préparation du pain; mélanges pour biscuits; mélanges pour crêpes (alimentation); préparations instantanées pour gravures; bretzels enrobés de chocolat; wasabi; sauces au raifort; mélanges pour crustacés et fruits de mer [assaisonnements]; gâteaux de lune; farine de moutarde; poudre de moutarde; biscuits de malt; extraits de malt pour l’alimentation; malt pour l’alimentation humaine; muesli; desserts au muesli; barres au muesli; en-cas au muesli; muffins; noix de muscade; pain nan; chips tortilla; desserts à base de chocolat; édulcorants naturels; pastilles de sucre non médicinales (confiserie); nouilles; nouilles de sarrasin; nouilles chow mein; nougat; barres de nougat enrobées de chocolat; farines de fruits

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à coque; fruits à coque enrobés de chocolat; okonomiyaki [galettes salées japonaises]; pâtes de pâtisserie; café vert; pain azyme; onigiri [boulettes de riz]; céréales pour petit-déjeuner; thé Oolong; biscuits en rouleaux d’œufs; sucre de palme; chapelure; panettone; crêpes (alimentation); crêpes épaisses [pancakes] aux oignons verts [pajeon]; bouillie alimentaire à base de lait; balais à pop-padoms; orge perlé; parfaits; pâtes en forme de jaune; salade de pâtes alimentaires; sauce aux pâtes alimentaires; pâtes alimentaires pour potages; tourtes; tourtes; pâtés de porc; tourtes fraîches; pastilles [confiserie]; blogues de pecan; saumure pour cocktails; saumure de cuisine; pelmeni [boulettes de pâte farcies à la viande]; poivre; pastilles à l’haleine pour rafraîchir l’haleine; bonbons à la menthe; menthe pour la confiserie; pesto [sauce]; petits fours [pâtisserie]; piccalilli; sauces épicées; piments [assaisonnements]; piments [assaisonnements]; poivrons
(assaisonnements); croquis; pain pita; croûte à pizza; pâte à pizza; pizza; préparations végétales remplaçant le café; pain plat; sucre glacé; sucre glacé; poudres pour glaces alimentaires; piment rouge en poudre [épice]; polenta; tartes à la citrouille; pop-corn caramélisé; pop-corn enrobé de bougies; pralines; bretzels; bretzels enrobés de chocolat; attendrisseurs de viande à usage domestique; produits pour stabiliser la crème fouettée; colle pour abeilles; propolis (colle pour abeilles) pour la consommation humaine; cakes; poudings; poudings en poudre; flans pour crème anglaise; Puddings Yorkshire; purée d’ail; quesadillas; quiches; Ramen [plat japonais à base de nouilles]; ravioli; ravioli préparés; relish [condiment]; gâteaux de riz; biscuits salés au riz; riz frit; desserts à base de riz; boulettes de riz; biscuits de riz; farine de riz; nouilles à farine de riz; riz au lait; pâte de riz à usage culinaire; salade de riz; plats de riz préparés; risotto; thé au ginseng rouge; riz sauté; farine de seigle; Pumpernickel; crèmes glacées; gâteaux à la crème glacée; mélanges pour crème glacée; barres de crème glacée; succédané de crème glacée; succédané de crème glacée à base de soja; créampuff; gâteaux à la crème; gâteaux à la crème; sucre brut; Safran [assaisonnement]; sagou; sauces à salade contenant de la crème; sauce (assaisonnement); tisanes; samosas; hot-dogs; sandwiches à la crème glacée; friands; sauce brune; sauces au curry; sauces utilisées comme condiments; sauces en boîte; sauces contenant des fruits à coque; sauces aromatisées aux fruits à coque; sauces au poivre; sauce chaude; sauces pour satay; sauces [condiments]; sauces pour poulet; sauces pour pizzas; sauces pour riz; sauces pour crèmes glacées; sauce spaghettis; sauce sucrée et souris; gâteaux salarins; haricots [biscuits]; beurre d’arachides; confiseries pour la cuisine; meringues; sel de céleri; graines de sésame [assaisonnements]; sirops pour nappes; sauces à salade; en-cas composés de crackers, de bretzels ou de pop-corn; barres alimentaires à base de Granolas; en-cas à base de maïs extrudé; en-cas à base de blé extrudé; en-cas au maïs soufflé; en-cas à base de maïs pop-corn aromatisés au fromage; en-cas à base de maïs; riz instantané; bonbons; confiseries glacées au yaourt glacé; confiseries en barre; sucreries; pastilles sucrées à la menthe; sucreries; sucreries à base d’amidon; barres sucrées; nouilles soba; pain de soude; gressins; pâte de fèves de soja [condiment]; farine de soja; sauce soja; nouilles somen; somapillas [pâtisseries frites]; sorbets [glaces alimentaires]; spaghettis; spaghettis et boulettes de viande; épices pour la cuisine; sauce sriracha aux piments; anis étoilé; baguettes à pain; sirop de mélasse pour galettes; morceaux de sucre cristallisés (confiserie); sucre; haricots; haricots; produits de glaçage pour jambon; glaçage pour gâteaux; bonbons; confiseries bouillies; sucreries à base d’huile de sésame; confiseries pour la décoration d’arbres de Noël; sucre en morceaux; Inquilles; sucreries; décorations pour gâteaux à base de bonbons; tartes de mélasse; gomme à mâcher sans sucre

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(confiserie); confiserie à base d’amandes; confiserie à base d’arachides; sushi; pâte à tarte; gâteaux; tartes aux pommes; taboulé; chips de taco; tacos; coques de taco; sirop de table; sel de table; sel de table avec graines de sésame; tamales; tapioca; farine de tapioca; sauce tartare; germes de blé pour l’alimentation humaine; farine d’amidon de blé fin; sauce teriyaki; thé; thé earl grey; thé au jasmin; thé d’orge grillé [mugicha]; thé roooibos; thé au citron; thé au romarin; thé sans théine; thé sans théine édulcoré; tiramisu; pain grillé; caramels; pépites écossais à papillon; caramel; sauce tomate; sauce tomate; millefeuilles; tortellinis; chips tortillas; tortillas; coquilles de tortilla; herbes potagères conservées [assaisonnements]; sucre turbiné; Confiseries turques; nouilles udon instantanées; biscuits d’oignon; aromatisants à la vanille à usage culinaire; bâtons de vanille; vanilline
[succédané de la vanille]; Vareniki [boulettes de pâte farcies]; épaississants pour la cuisson des aliments; vermicelles [nouilles]; plats emballés principalement à base de riz pastaor; riz enrichi; pain frais; pâtes fraîches; pizza fraîches; décorations en chocolat pour arbres de Noël; en-cas à base de céréales; en-cas à base de riz; succédanés de massepain; succédanés du riz; succédanés du sucre; succédanés du thé; échalotes traitées utilisées comme assaisonnements; raviolis au poisson; sandwiches au poisson; sauce au poisson; flan; tartes; pâtés en croûte; pâtés à la viande; jus de viande; arômes alimentaires, autres qu’huiles essentielles; aliments à base d’avoine; biscuits Graham; pain complet; riz complet; amuse-gueule composés principalement de pâtes alimentaires ou de riz; déjeuners préemballés composés principalement de riz et incluant également de la viande, du poisson ou des légumes; pain aux fruits; cordonniers; fruits enrobés de chocolat; pâtes de fruits [confiserie]; crèmes glacées avec fruit; compotes; cakes aux fruits; thé aux fruits; bonbons aux fruits [confiserie]; garnitures à base de lait pour gâteaux et tourtes; garnitures à base de lait pour gâteaux et tourtes; préparations pour farces à base de pain; gaufrettes enrobées de chocolat; gaufres; gaufrettes roulées [biscuits]; gaufrettes; chocolat chaud; glace à rafraîchir; Pain perdu; vinaigre de vin; pâtés de gibier et de volaille; sucre blanc; thé blanc; chips de wonton; virgules; emballages de wonton; Sauce Worcestershire; friands frais; yaourt glacé [glaces alimentaires]; bretzels mous; caramels; petits-beurre; petits-beurre; eau de mer pour la cuisine; sirop de glucose pour la cuisine; farine de pommes de terre; fécule de pomme de terre sucrée à usage alimentaire; amidon à usage alimentaire; ziti; pain pauvre en sel; chips; sel de cuisine assaisonné; sel pour conserver les aliments; levain; bonbons; thé noir; jus de viande.

Classe 31: Produits agricoles, horticoles, horticoles et forestiers non préparés; céréales et graines non préparées et non traitées; fruits, légumes et herbes frais; plantes et fleurs naturelles; bulbes de fleurs, plants et semences de plantes; animaux vivants; aliments et boissons pour animaux; malt; pommes de terre fraîches; résidus de céréales pour l’alimentation animale; Algarobilla pour l’alimentation animale; algues non transformées pour l’alimentation humaine ou animale; algues pour l’alimentation animale; algues pour l’alimentation humaine; plantes d’aloe vera; amandes [fruits]; anchois vivants; poissons d’aquarium; compositions florales séchées; arrangements de fleurs séchées à des fins décoratives; compositions florales vivantes; artichauts frais; légumes frais biologiques; herbes fraîches biologiques; fruits frais biologiques; bulbes de fleurs; couronnes en fleurs naturelles; fleurs; bulbes de fleurs; produits recyclés pour litières pour petits animaux; litières pour animaux; arbres; troncs d’arbres; filets; œufs à couver; fèves brutes de cacao; cellulose pour litières pour animaux; champignons frais; racines de chicorée; citrons frais; cocons pour la production d’œufs; cocons pour

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élevage de vers à soie; pommes de pin; biscuits pour animaux; animaux de ménagerie; résidus de distillerie pour l’alimentation animale; coque de noix de coco; drêches; boissons pour animaux de compagnie; boissons pour chiens; boissons pour animaux de compagnie; boissons pour chats; marc; fleurs séchées; fleurs séchées pour la décoration; tomates raisins fraîches; raisins frais; arbres nains (arbres de bœuf) en pots; graines de lin comestibles non transformées; insectes comestibles vivants; os à mâcher comestibles pour chiens; objets comestibles à mâcher pour chiens; objets comestibles à mâcher pour animaux; friandises comestibles pour chiens; friandises comestibles pour animaux de compagnie; friandises comestibles pour chats; friandises comestibles pour oiseaux; œufs de vers à soie; pois frais; produits de l’élevage; volaille pour l’élevage; arbres fruitiers; plantes fruitées; fruits frais; boutonnières séchées; corsages séchés; herbes séchées pour la décoration; feuilles de maïs séchées pour la décoration; oiseaux élevés; sable aromatique pour animaux domestiques [litière]; bras de céréales pour aliments pour poissons; orge; orge à l’état brut; volaille
[viande]; oiseaux domestiques; levure pour l’alimentation animale; poissons rouges; céréales en grains non travaillés; son de céréales; son de céréales; grains [céréales]; graines pour herbe; paillis; hamsters; harengs vivants; avoine; chiens; biscuits pour chiens; aliments pour chiens; foin; houblon; cônes de houblon; bois en grume; copeaux de bois pour animaux; copeaux de bois utilisés comme revêtement de sol; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois; aliments en boîte pour chiens; aliments en boîte pour chats; baies de genévrier; caroubes brutes; sapins; chaux pour fourrage; châtaignes fraîches; chats; litières pour chats; Cataire; aliments pour chats; cerises fraîches; Arbres de Noël; blanc de champignon à des fins de propagation; germes de graines à usage botanique; ail frais; tubercules; biscuits pour chiots; noix de coco; noix de cola; concombres frais; tourteaux de colza; copra; froment; couronnes de fleurs séchées; couronnes en fleurs naturelles; homards vivants; liège brut; langoustes vivantes; appâts vivants pour la pêche; coraux d’aquarium vivants; palourdes d’arcs vivants; moules communes [vivantes]; plantes à fleurs naturelles; animaux aquatiques comestibles (vivants); crevettes grises vivantes; calmars vivants; Poulpes vivants; insectes vivants; palourdes japonaises japonaises japonaises; carpes [vivantes]; arbres de Noël naturels; crabes vivants; animaux de laboratoire vivants; palourdes vivantes; plantes et fleurs naturelles; plantes vivantes pour aquariums; dorades roses (pagres rouges); tortues à carapace molle [vivantes]; poissons vivants autres que pour l’alimentation humaine; poissons vivants pour l’alimentation humaine; oiseaux vivants; bar vivant; dorades [pagres rouges vivants]; ormeaux [vivants]; mammifères vivants; coraux vivants; appâts vivants; gibier vivant; literie et litière pour animaux; farine de lin [fourrage]; farine de lin pour l’alimentation animale; graines de lin pour l’alimentation animale; tranches de sel; lentilles [légumes] fraîches; chanvre en vrac pour animaux; maïs; tourteaux de maïs; mandarines fraîches [fruits]; farines pour animaux; mélanges d’aliments pour animaux; mélanges de graines sauvages; masque pour l’engraissement du bétail; sels minéraux pour le bétail; moules vivantes; malt pour brasserie et distillerie; malt pour brasserie; malt en distillerie; mycélium pour l’agriculture; gazon naturel; produits agricoles, horticoles, horticoles et forestiers non préparés; fruits à coque; huîtres vivantes; olives fraîches; sapins de Noël coupés; sarrasin brut; zucchini brut; millet proso brut; céréales non traitées; céréales et graines de céréales non traitées; avoine brute; graines de millet japonais non transformés; maïs brut; graines oléagineuses brutes; quinoa non transformé; sorgho brut; plants de sucre brut; épis de maïs doux non transformés [décortiqués ou non]; blé brut; Teff brut; millet brut pour flippers;

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bois bruts; graines de lin brutes; algues brutes pour l’alimentation humaine; graines non traitées à usage agricole; friandises comestibles pour chevaux; palmes [feuilles de palmiers]; palmiers; palmes [feuilles de palmiers]; papier pour abriter des animaux; légumes secs frais; noix de bétel fraîches; tourteaux d’arachides pour animaux; farine d’arachide pour animaux; arachides fraîches; plantes; bulbes de plantes; bulbes végétales à usage agricole; bulbes à usage horticole; plantes séchées pour la décoration; pollen
[matière première]; poireaux frais; produits pour l’engraissement des animaux; farine de navette pour l’alimentation animale; céréales brutes et non transformées; semences brutes et non traitées; farine de riz pour fourrage; riz non travaillé; son de riz pour l’alimentation animale; graines de seigle; graines de seigle; roses; rosiers; écorces brutes; bois bruts; compositions de fruits frais; sardines vivantes; crustacés vivants; moutons; coquillages vivants; revêtements de sable pour bacs à litière pour animaux domestiques; papier abrasif pour cages d’oiseaux; os de seiche pour oiseaux; sésame comestible non transformé; laitues fraîches; fleurs coupées; friandises pour animaux domestiques sous forme de bâtonnets de bœuf; farine de soja pour l’alimentation animale; piments [plantes]; épinards frais; spores pour l’agriculture; aliments pour infirmes pour animaux; paille hachée pour litières d’animaux; paille [litière]; litières pour animaux domestiques; litières pour petits animaux; paille [fourrage]; arbustes; cannes à sucre; bagasses de canne à sucre à l’état brut; germes de blé pour l’alimentation animale; thon vivant; truffes fraîches; herbes potagères fraîches; herbes fraîches en pot; salades de jardin; tourbe pour litières; porcs
(animaux); aliments pour porcs; bétail; tourteaux; fourrages; aliments pour chevaux; fraises fraîches; abricots frais; ananas frais; mangues de pommes fraîches; pommes fraîches; asperges fraîches; avocats frais; bananes plantains fraîches; pousses de bambou fraîches; bananes fraîches; baies, fruits frais; Ciboulette fraîche; betteraves fraîches; oranges sanguines fraîches; kale frais; fèves fraîches; myrtilles brutes; oignons frais; noix de cajou fraîches; chilies fraîches; chicorée fraîche; agrumes frais; courges à la moelle fraîches; canneberges fraîches; les dates fraîches; fruits du dragon frais; Durians frais; fleurs comestibles fraîches; gingembre frais; noix de ginkgo fraîches; légumes frais; guavas frais; noisettes fraîches; kakis japonais frais; tomates cerises fraîches; cervil frais; pois chiches frais; kiwi frais; noix de coco fraîches; chou frais; herbes potagères fraîches; coings frais; citrons frais; raquettes fraîches; liches fraîches; steaks de manucure frais; mangues fraîches; raifort frais; papayes fraîches; poivrons frais; fruits de la passion frais; poires fraîches; pêches fraîches; PERSley fraîche; légumes secs frais; pignons de pin frais; pistaches fraîches; pomélos frais; courges fraîches; courges fraîches; prunes fraîches; rhubarbe fraîche; rambutans frais; champignons d’oak frais; oranges fraîches; échalotes fraîches; haricots frais; choux de Bruxelles frais; germes de haricots frais; tomates fraîches; oignons, légumes frais; figues fraîches; fruits et légumes frais; noix fraîches; pastèques fraîches; raisins de cuve frais; ignames frais; patates douces fraîches; substances alimentaires fortifiantes pour animaux; os à mâcher digestibles pour chiens; œufs de poisson; farine de poisson pour l’alimentation animale; poissons vivants; aliments pour poissons; papillons vivants; aliments pour animaux contenant des extraits botaniques; aliments à base de lait pour animaux; aliments pour animaux de ferme; aliments pour les animaux. aliments pour volaille; aliments pour veaux; aliments pour poulets; aliments pour chevaux; aliments pour chiots; aliments pour moutons; aliments pour poissons; aliments pour animaux marins; aliments pour poissons d’aquarium; produits pour la ponte de la volaille; aliments pour poissons rouges; aliments pour hamster; nourriture pour

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animaux de compagnie; aliments pour rongeurs; aliments pour oiseaux; aliments pour oiseaux; gruaux pour la volaille; graines pour oiseaux; graines pour fruits; vinasse [résidu de vinification]; pieds de vigne; carottes fraîches; racines pour l’alimentation animale; plants; semences; semences; semences pour l’agriculture; semences de culture; semences de blé; semences; graines pour l’alimentation animale; graines préparées pour la consommation animale; graines pour pommiers; graines pour fleurs; graines pour la culture d’arêtes d’urushi; graines de plantes; semences à usage horticole; graines pour fruits et légumes; saumons vivants; papier sablé
[litière] pour animaux de compagnie; holothuries [concombres de mer] vivantes; confits pour l’alimentation animale; pâte d’amidon pour l’alimentation animale; vers à soie; écrevisses vivantes; sel pour le bétail; marron à usage agricole.

Classe 32: Sirop d’érable; bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; bières à faible teneur en alcool; bières sans alcool; boissons non alcoolisées; boissons sans alcool contenant des fruits; boissons sans alcool aromatisées à la bière; boissons non alcoolisées contenant des jus végétaux; boissons sans alcool à base de jus de raisin; boissons sans alcool à base de légumes; cocktails de fruits sans alcool; boissons gazeuses aromatisées sans alcool; mélanges sans alcool pour cocktails; boissons maltées sans alcool; punchs sans alcool; boissons de fruits sans alcool; extraits de fruits sans alcool; extraits de fruits sans alcool pour la préparation de boissons; punchs aux fruits sans alcool; vins sans alcool; vins sans alcool; bières; bières aromatisées au café; boissons sans alcool à l’aloe vera; jus d’ananas; apéritifs sans alcool; jus de fruits sans alcool; bases pour jus de fruits; boissons gazeuses congelées; sorbets aux fruits [boissons]; bières; bières aromatisées au café; bières avec limonade; moût de bière; bitter citron; eau de source; bière brune, à savoir bière à base de malt torréfié; boissons sans alcool à faible teneur en calories; sirop de citron; cocktails à base de bière; cocktails sans alcool; cola; boissons sans alcool; concentrés, sirops et poudres pour la préparation de boissons sans alcool; concentrés destinés à la préparation de boissons sans alcool; concentrés pour la fabrication de boissons aux fruits; boissons composées d’un mélange de jus de fruits et de légumes; boissons bénéficiant de l’appellation d’origine «Pils»; boissons enrichies sur le plan nutritionnel; boissons aromatisées aux fruits; boissons à base de jus d’ananas; boissons à base de jus de pomme; boissons à base de bière; boissons à base de légumes; boissons à base de petit-lait; boissons à base de riz, autres que succédanés de lait; boissons à base de jus d’orange; boissons à base de jus de tomates; boissons à base de fruits; boissons à base de sirops de fruits contenant de l’eau; boissons à base de jus d’aloe; eau potable; eau en bouteille; bière de gingembre sec; moût de raisin, non fermenté; jus de raisin; boissons énergétiques; essences pour la fabrication de boissons sans alcool autres que les huiles essentielles; essences pour la fabrication de boissons; essences pour la fabrication d’eaux minérales aromatisées [autres que sous la forme d’huiles essentielles]; boissons sans alcool; boissons sans alcool aromatisées au café; boissons rafraîchissantes aromatisées aux fruits; boissons sans alcool à base de fruits aromatisées au thé; boissons aromatisées sans alcool; bières aromatisées; eaux minérales aromatisées; eaux aromatisées; concentrés de jus de fruits; moût conservé non fermenté; bière de gingembre; jus de grenades; jus de pamplemousse; jus végétaux
[boissons]; smoothies; boissons à base de guarana; jus de gava; boissons sans alcool à base de miel; extraits de houblon pour la fabrication de bière;

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eau de glacier; boissons isotoniques; eaux gazeuses; boissons gazeuses sans alcool; eaux minérales gazeuses; jus de fruits gazéifiés; eaux gazeuses; kwas [boisson sans alcool]; Lagers; racines de bière; limonades; sirops pour limonades; eaux lithinées; jus MANGO; jus de melon; mélanges de jus de fruits; mélanges pour faire des boissons sorbets; boissons protéinées pour sportifs; eau gazeuse enrichie en vitamines [boissons]; eaux minérales [boissons]; moûts; bière de malt; moût de malt; sirop de malt pour boissons; boissons sans alcool aromatisées au café; boissons sans alcool aromatisées au thé; boissons de fruits effervescents sans alcool; eau plate; boissons sans alcool non gazéifiées; extraits de moût non fermenté; orgeat; ales de bière; poudres pour faire des boissons à base de fruits; poudres pour la préparation de boissons sans alcool; poudres utilisées pour la préparation de boissons à base d’eau de noix de coco; poudres pour boissons gazeuses; porter; préparations pour faire des boissons; préparations pour faire des liqueurs; sodas; préparations pour faire de l’eau minérale; préparations pour la fabrication d’eaux gazeuses; salsepareille [boisson sans alcool]; jus d’aloe vera; eau de Seltz; orangeade; jus d’orange; sirops pour faire des boissons non alcoolisées; sirops pour faire des boissons; sirops pour faire des boissons aromatisées aux fruits; sirops pour faire des boissons à base de petit-lait; sirop pour la préparation de boissons sans alcool; sirops pour faire des boissons sans alcool; sirops pour boissons; sirops pour la fabrication d’eaux minérales aromatisées; smoothies; smoothies contenant des graines et de l’avoine; boissons à base de soja, autres que succédanés de lait; sorbets [boissons]; boissons pour sportifs; boissons pour sportifs contenant des électrolytes; stout; pastilles pour boissons gazeuses; eaux de table; bières à base de froment; jus de tomates [boissons]; eau de quinine; jus de canneberge; boissons aux fruits; nectars de fruits; concentrés de fruits et purées pour la préparation de boissons; jus; sirop à base de jus de citron vert; sirop de cassis; eau enrichie sur le plan nutritionnel; eaux [boissons]; soude à la crème; jus de cassis.

À la suite de la limitation de la demanderesse datée du 27/03/2020, les produits contestés sont les suivants:
Classe 29: Poisson; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées; confitures; compotes; œufs.

Classe 30: Succédanés du café; cacao; café; thé; riz; pâtes alimentaires à base de farine; nouilles; tapioca; sagou; farines; préparations faites de céréales; pain; pâtisserie et confiserie; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces comestibles; sucre; miel; sirop de mélasse; levure; poudre à lever; sel; assaisonnements; épices; herbes conservées; vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraîchir.

Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits susmentionnés. L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produits contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de

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prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques s’adressent au grand public.
Le niveau d’attention est considéré comme moyen.
c) Les signes
TERRASANA
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Bien que la marque antérieure soit composée d’un élément verbal, les consommateurs pertinents, en percevant un signe verbal, le décomposeront en des éléments verbaux qui suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’ils connaissent déjà (13/02/2007,-256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 57; 13/02/2008,-146/06, Aturion, EU:T:2008:33, § 58).
Une partie du public n’identifiera aucune signification dans la marque antérieure «TERRASANA». Pour cette partie du public, cet élément est dépourvu de signification et, dès lors, distinctif. Toutefois, une autre partie du public décomposera la marque antérieure en deux éléments verbaux, «TERRA» et «SANA».
Pour cette partie du public, l’élément verbal «terre» sera compris par une partie du public pertinent comme le mot latin «terra», en anglais «terre» ou «arcs». Par conséquent, au moins une partie du public de l’UE reconnaîtra le mot «terre», soit sur la base de la signification bien connue de ce terme latin et/ou en raison de sa proximité avec ses équivalents dans différentes langues nationales (par exemple, terre en français ou tierra en espagnol), soit même sur son identité (terra en italien et en portugais). En outre, le Tribunal a explicitement confirmé que le mot «terre», en tant que mot latin très courant, est compris comme signifiant «terre» par la quasi-totalité du public anglophone et germanophone (-15/06/2010, 118/08, Terraeffekt matt indirects, EU:T:2010:234, § 36). Compte tenu de la nature des produits pertinents, ce terme fait allusion à ces produits comme provenant de la terre/naturelle et, par conséquent, son caractère distinctif est faible. Pour la partie restante du public pertinent, l’élément verbal «TERR» de la marque antérieure est perçu comme dépourvu de signification et possède donc un caractère distinctif moyen.
L’élément verbal «-sana» a une signification dans certaines langues, comme l’italien ou l’espagnol, et il est compris comme signifiant «sain» en anglais. Pour cette partie du

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public, il est dépourvu de caractère distinctif étant donné qu’il sera associé à la qualité des produits (à savoir que les produits pertinents sont sains ou ne sont pas endommagés). Pour une autre partie du public, comme la partie francophone du public, elle est dépourvue de signification et possède donc un caractère distinctif moyen.
Compte tenu de ce qui précède, il s’ensuit qu’une partie du public comprendra «TERRASANA» comme une expression significative faisant référence à la «terre saine». Par conséquent, il possède un faible degré de caractère distinctif parce qu’il fait allusion à des caractéristiques des produits (c’est-à-dire leur qualité et leur origine).
Le signe contesté «TERANA» est dépourvu de signification pour le public pertinent et possède donc un degré normal de caractère distinctif.
Le signe contesté est composé d’une barre jaune placée sous l’élément verbal «TERANA» et de deux représentations jaunes de nature purement décorative. Lorsque des signes sont constitués d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, l’élément verbal du signe a, en principe, davantage d’impact sur le consommateur que l’élément figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs [14/07/2005,-312/03, Selenium-Ace/SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37]. Il s’ensuit que les consommateurs pertinents se concentreront davantage sur l’élément verbal «TERANA» que sur les éléments figuratifs.
Le signe contesté ne contient aucun élément qui pourrait être jugé nettement plus dominant que d’autres éléments;
Sur les plansvisuel et phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, les signes coïncident par les lettres «TER * A * * NA» et par leurs sons. Toutefois, ils diffèrent par la présence du double R et des lettres «-SA» de la marque antérieure et par leurs sons entraînant des longueurs verbales différentes (neuf lettres contre six), le rythme et la prononciation. En outre, le signe contesté contient des éléments figuratifs, dont l’impact est limité pour les raisons expliquées ci-dessus.
Par conséquent, les signes sont similaires à un faible degré sur les plans visuel et phonétique.
Sur le plan conceptuel, bien qu’une partie du public du territoire pertinent percevra la signification de la marque antérieure comme une expression ayant une signification ou ne comprendra qu’un des composants comme expliqué ci-dessus, l’autre signe est dépourvu de signification sur ce territoire. Étant donné que l’un des signes ne sera associé à aucune signification, les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel.
Pour la partie restante du public, aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

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L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée. Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.
Compte tenu de ce qui a été indiqué ci-dessus à la section c), le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme faible pour la partie du public qui comprend «TERRASANA» comme une expression significative pour tous les produits. La marque dans son ensemble possède un caractère distinctif normal du point de vue du public pour lequel elle est dépourvue de signification, ainsi que pour la partie restante du public, qui ne comprendra qu’un élément du signe, bien qu’elle ait une faible connotation.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
En l’espèce, les produits sont supposés identiques. Ils s’adressent au grand public dont le niveau d’attention est moyen. Les signes présentent un faible degré de similitude sur les plans visuel et phonétique; Sur le plan conceptuel, ils ne sont pas similaires pour une partie du public et n’ont pas d’incidence pour la partie du public pour laquelle les signes sont dépourvus de signification. La marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque normal ou faible, en fonction des différentes parties du public, comme expliqué en détail ci-dessus.
L’opposante souligne que les signes ont en commun leurs trois premières lettres et que, par conséquent, le mot «TERRA»/«TERA» sera interprété par le public en cause comme l’élément dominant du signe contesté. Toutefois, le fait que les consommateurs se souviendront généralement du début d’une marque plutôt que de sa fin ne s’applique pas dans tous les cas et ne remet pas en cause le principe selon lequel l’appréciation de la similitude des marques doit prendre en compte l’impression d’ensemble produite par ces marques, dès lors que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents aspects
[12/06/2018-, 136/17, cotecnica MAXIMA (fig.)/MAXIM Alimento Superpremium (fig.), EU:T:2018:339, § 60]. Par conséquent, c’est l’impression d’ensemble produite par les marques qu’il convient de prendre en considération et non les éléments individuels. En outre, pour la partie du public qui perçoit les concepts «TERRA» et «TERRASANA» dans la marque antérieure, cette différence conceptuelle contribue à neutraliser les similitudes visuelles et phonétiques.
Par conséquent, en l’espèce, la simple coïncidence de certaines lettres/sons n’est pas suffisante pour conclure que les consommateurs pertinents confondraient les marques et considérer que les produits en cause, portant les marques, proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement, comme l’a fait valoir l’opposante. Un risque d’association entre les signes de telle sorte que le public percevrait les produits sous le signe contesté comme une nouvelle ligne de produits/services est peu probable dans les circonstances de l’espèce. Les lettres différentes des signes en conflit et le dessin de la marque contestée rendent les marques globalement suffisamment différentes pour exclure avec certitude tout risque de confusion, même pour des produits identiques.

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Décision sur l’opposition no B 3 114 731 Page sur 18 18
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, à supposer même que les produits soient identiques, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public. En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
L’opposante a également fondé son opposition sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne antérieure no 4 520 045 pour des produits compris dans les classes 29, 30 et 31. Étant donné que cette marque est identique à celle qui a été comparée et couvre une gamme de produits plus restreinte, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée. Dès lors, il n’existe pas de risque de confusion en ce qui concerne ces produits.
L’opposition n’étant pas fondée au sens de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, il n’est pas nécessaire d’examiner les preuves de l’usage produites par l’opposante;
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Alina Lara SOLAR Chiara BORACE Valeria ANCHINI
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.