DIVISION D’ANNULATION
Annulation no C 59 121 (INVALIDITY)
Rohde Shoes GmbH, Erich Rohde Strasse, 22, 34613 Schwalmstadt (Allemagne), représentée par Jacobacci ± Partners S.p.A., Piazza Mario Saggin, 2, 35131 Padua, Italie (représentant professionnel)
un g a i ns t
Hrbeauty LLC, 9800 Wilshire Blvd Suite 111, 90212 Beverly Hills, Californie, États-Unis (titulaire de la MUE), représentée par Lane Intellectual Property (Ireland) Limited, 2 Dublin Landings, North Wall Quay, Dublin 1, Irlande (mandataire agréé).
Le 15/12/2023, la division d’annulation rend la présente
DÉCISION
1. La demande en nullité est partiellement accueillie.
2. La marque de l’Union européenne no 18 505 394 est déclarée nulle pour une partie des produits et services contestés, à savoir:
Classe 25: Vêtements; chaussures; chapellerie.

Classe 35: Services enligne et de vente au détail de malles et valises, fouets et sellerie, sacs à dos, sacs de plage, boîtes en cuir ou en carton, porte-documents; Services en ligne et de vente au détail de serviettes, fourre-tout, sacs à main, bourses, sacs à dos, sacs de sport, sacs de chaussures, cartables, portefeuilles, ceintures, porte-monnaie, porte-cartes, porte-chéquiers, porte-documents en cuir ou en carton-cuir, sacs, porte-documents, fourre-tout; Services en ligne et de vente au détail concernant les vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, pantalons pour bébés, bandanas, peignoirs de bain, caleçons de bain, caleçons de bain, caleçons de bain, ceintures, bérets, bottes, soutiens-gorge, soutiens- gorge, cache-corset, cacahuètes, bonnets, robes, robes, manches de chambre, chancelières, chancelières non électriques, galoches, gants, chapeaux, bonnets, gants, Services en ligne et de vente au détail concernant les jerseys, robes de jumelles, pulls, tricots, pantalons, jambières, jambières, costumes de masquade, mitaines, ceintures monétaires, manchettes, cravates, vêtements de dessus, blouses, manteaux, pantalons, parkas, peignoirs, robes de paille, pulls, pulls, pyjamas, sandales, manches, chemisettes, foulards, foulards, blouses Services en ligne et de vente au détail de maillots de sport, chaussures de sport, bas, vestes, combinaisons, visières, bretelles, pulls, pulls, maillots de bain, tee-shirts, collants, haut-chefs, pantalons, turbans, sous-vêtements, slips, sous-vêtements, voiles, gilets, gilets, vêtements imperméables, chaussures en bois, bracelets de montres; Services de vente au détail par correspondance et de catalogue de malles et valises, fouets et sellerie, sacs à dos, sacs de plage, boîtes en cuir ou en carton, porte-documents; Services de vente au détail par correspondance et sur catalogue de porte-documents, fourre-tout, sacs à main, bourses, sacs de sport, sacs de chaussures, cartables, portefeuilles, ceintures, porte-monnaie, porte-cartes, porte-chéquiers, porte-documents en cuir ou en carton-cuir, sacs, porte-documents, fourre-tout; Services de vente au détail par correspondance et

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services de catalogue concernant les vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, pantalons pour bébés, bandanas, peignoirs de bain, caleçons de bain, costumes de bain, caleçons de bain, ceintures, bérets, bottes, soutiens -gorge, culottes, cache-corset, bonnets, manteaux, robes, robes de chambre, cache- oreilles, chancelières non électriques, galoches, gants, chapeaux, gants, Services de vente au détail par correspondance et services de catalogue concernant les jambières, jambières, jambières, costumes de masquade, mitaines, ceintures monétaires, manchettes, cravates, vêtements de dessus, blouses, blouses, pantalons, parkas, petticoats, robes, ponchos, pullovers, pyjamas, sandales, saris, sarongs, foulards, châles, chaussures, manches de cheminée; Services de vente au détail par correspondance et par catalogue de casquettes de douche, chanlettes, jupes, masques de nuit, chaussons, blouses, chaussettes, maillots de sport, chaussures de sport, bas, vestes, caleçons, costumes, visières, blouses, pulls, maillots de bain, tee-shirts, collants, bonnets, pantalons, turbans, sous-vêtements, slips, voiles, gilets, vêtements imperméables, chaussures en bois.

3. La marque de l’Union européenne reste enregistrée pour tous les produits et services restants, à savoir:
Classe 35: Services de publicité, de marketing et de promotion; distribution de matériel promotionnel; développement de campagnes promotionnelles; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; organisation de foires commerciales; Services en ligne et de vente au détail concernant les cosmétiques, les produits de soins de la peau, les rouges à lèvres, la poudre pour les lèvres, la poudre pour le maquillage et la fondation, les hydratants, produits de soins de beauté, produits de soins corporels, huiles essentielles à usage personnel, préparations et produits de démaquillage, lotions, crèmes et après-shampooings, masques de beauté, tissus abrasifs, papier abrasif, abrasifs, adhésifs pour fixer des cheveux postiches, adhésifs à usage cosmétique, lotions après-rasage; Services en ligne et de vente au détail de lait d’amandes à usage cosmétique, huile d’amandes, savon d’amandes, préparations d’aloe vera à usage cosmétique, pierres d’alun [astringents], ambre
[parfumerie], savons contre la transpiration, antitranspirants [produits de toilette], aromatiques [huiles essentielles], astringents à usage cosmétique, baumes autres qu’à usage médical, sels de bain non à usage médical, bains (produits cosmétiques pour -); Services en ligne et de vente au détail concernant les teintures pour la barbe, l’huile de bergamote, les décolorants à usage cosmétique, les sprays pour rafraîchir l’haleine, bandes rafraîchissantes pour l’haleine; Services en ligne et de vente au détail de savon de toilette, de cèdre (huiles essentielles de -), de cédrats (huiles essentielles de -), de laits de toilette, colorants pour la toilette, produits pour enlever les colorants, produits chimiques pour l’avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie]; Services en ligne et de vente au détail de nécessaires de cosmétique, produits cosmétiques pour l’amincissement, cosmétiques pour animaux, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, crèmes (cosmétiques), gels pour blanchir les dents, savons désodorisants, déodorants pour êtres humains ou pour animaux, dépilatoires; Services en ligne et de vente au détail concernant les produits de toilette, shampooings secs, teintures, eaux de Cologne, émeri, essences essentielles, essences essentielles, essences éthériques, huiles éthérées, huiles éthérées, extraits de fleurs [parfumerie]; Services en ligne et de vente au détail concernant les cosmétiques pour les sourcils, crayons à sourcils, cils (adhésifs pour l’apposition de faux), cils (produits cosmétiques), cils postiches, cheveux postiches, faux ongles, parfums de fleurs (extraits de -)

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[parfumerie]; Services en ligne et de vente au détail concernant les graisses à usage cosmétique, colorants capillaires, teintures capillaires, lotions capillaires, laques, produits pour l’ondulation des cheveux, peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique, encens, ionone [parfumerie], huile jasmin, bâtonnets, bâtonnets, huile de lavande, citron (huiles essentielles de -), lotions à usage cosmétique, produits de maquillage, produits de démaquillage, mascara, gels de massage autres qu’à usage médical; Services en ligne et de vente au détail concernant l’essence de menthe [huile essentielle], menthe pour la parfumerie, musc
[parfumerie], cire à moustache, autocollants de stylisme ongles, produits pour le soin des ongles, vernis à ongles, neutralisants pour permanentes, huiles à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie, huiles pour la toilette, crayons (cosmétiques), parfumerie, parfums, gelée de pétrole à usage cosmétique, vernis
à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, huile de rose, pierre ponce; Services en ligne et de vente au détail concernant les produits de rasage, savons de rasage, produits cosmétiques pour la peau, crèmes blanchissantes pour la peau, savons, savons contre la transpiration des pieds, produits de protection solaire, produits bronzants [cosmétiques], talc, à usage cosmétique, terpenes [huiles essentielles], serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; Services en ligne et de vente au détail concernant l’eau de toilette, les produits de toilette, les décalcomanies à usage cosmétique, les produits pour enlever les vernis, les produits pour l’ondulation des cheveux, la cire (épilation), les produits de soin pour les cheveux, les produits de toilette; Services en ligne et de vente au détail concernant les crèmes pour le visage à usage médical, les crèmes médicinales pour la peau, les lotions médicinales pour la peau, les produits de soin pour la peau médicinaux, les compléments nutritionnels et alimentaires, les boissons diététiques, les produits pharmaceutiques, les produits hygiéniques à usage médical, les substances diététiques à usage médical; Services en ligne et de vente au détail en rapport avec la désinfection des onguents et des produits, coussinets pour les yeux avec herbes astringentes, coussinets absorbants non compris dans d’autres classes, substances chimiques préparées en médecine et en pharmacie, compresses pour les yeux saturées de substances médicales, produits tonifiants pour la peau à usage médical, préparations médicales pour les cheveux et la peau, produits d’épilation; Services en ligne et de vente au détail concernant les mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs, logiciels, extincteurs, lunettes de soleil, lunettes, métaux précieux et leurs alliages, pierres semi-précieuses et précieuses;
Services en ligne et de vente au détail de bijoux et bijoux de fantaisie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, anneaux, bracelets, chaînes, épingles, pendentifs, colliers, horloges, mouvements d’horloges et montres, composants mécaniques pour horloges et montres, boîtiers de montres, chaînes de montres, bracelets de montres, plaques de cadrans, pièces et parties constitutives de tous les produits précités; Services en ligne et de vente au détail en papier, carton, produits de l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils); Services en ligne et de vente au détail de matériel d’emballage en plastique, caractères d’imprimerie, clichés d’imprimerie, blotteurs, livrets, livres, calendriers, cartes, porte-documents, blocs à dessin, clichés, enveloppes, flyers, dépliants, cartes de vœux, magazines, journaux, brochures, crayons, stylos, périodiques, cartes postales, affiches, produits de l’imprimerie, publications imprimées, albums, papeterie, matériel d’enseignement (à l’exception des appareils); Services en ligne et de vente au détail en rapport avec le cuir et les imitations du cuir, peaux d’animaux, parapluies et parasols, cannes; Services en

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ligne et de vente au détail concernant les parapluies, parasols, colliers pour animaux; Services en ligne et de vente au détail concernant les jeux, jouets et jouets, appareils de jeux vidéo, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël; Services de vente au détail par correspondance et services de catalogue en rapport avec les cosmétiques, les produits de soins de la peau, les rouges à lèvres, la poudre pour le maquillage et la fondation, les hydratants, produits de soins de beauté, produits de soins corporels, huiles essentielles à usage personnel, préparations et produits de démaquillage, lotions, crèmes et après-shampooings pour le visage, les mains et le corps, masques de beauté, tissu abrasif, papier abrasif, abrasifs, adhésifs pour fixer des cheveux postiches, adhésifs à usage cosmétique; Services de vente au détail par correspondance et de catalogue concernant les lotions après-rasage, lait d’amandes à usage cosmétique, huile d’amandes, savon d’amandes, préparations d’aloe vera à usage cosmétique, pierres d’alun [astringents], ambre [parfumerie], savons contre la transpiration, antitranspirants [produits de toilette], aromatics [huiles essentielles], astringents à usage cosmétique, baumes autres qu’à usage médical, sels de bain non à usage médical, huiles de toilettes; Services de vente au détail par correspondance et de catalogue concernant les préparations pour blanchir [décolorants] à usage cosmétique, vaporisateurs pour rafraîchir l’haleine, bandes pour rafraîchir l’haleine, gâteaux de savon de toilette, bois de cèdre (huiles essentielles de citron), laits de toilette, colorants pour la toilette, produits pour enlever les colorants, produits chimiques pour l’avivage des couleurs à usage domestique [linge], nécessaires cosmétiques pour l’amincissement pour animaux; Services de vente au détail par correspondance et de catalogue concernant les bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, crèmes (cosmétiques), gels pour blanchir les dents, savons désodorisants, déodorants pour êtres humains ou pour animaux, dépilatoires, produits dépilatoires, produits de toilette intime ou déodorants [produits de toilette], shampooings secs, teintures (cosmetic-), eaux de Cologne, parfums, essences éthériques, huiles essentielles, Services de vente au détail par correspondance et de catalogue de produits cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, cils (adhésifs pour fixer des papiers), cils (produits cosmétiques), cils postiches, adhésifs pour fixer les cheveux postiches, ongles postiches, parfums de fleurs (à base de plantes), fleurs (extraits de -)
[parfumerie], graisses à usage cosmétique, teintures capillaires, lotions pour cheveux, laques pour cheveux, épilation, produits pour l’ondulation des cheveux, huile d’oxygène; Services de vente au détail par correspondance et services de catalogue concernant l’huile de jasmin, eau de Javelle, bâtonnets, huile de lavande, eau de lavande, citron (huiles essentielles), lotions à usage cosmétique, produits de maquillage, produits de démaquillage, mascara, gels de massage autres qu’à usage médical, essence de menthe [huile essentielle], menthe de parfumerie, musc [parfumerie], cire à moustache, autocollants de style ongles, vernis à ongles, vernis à ongles; Services de vente au détail par correspondance et services de catalogue concernant les huiles pour la parfumerie et les parfums, huiles de toilette, crayons (cosmétiques), parfums, parfums, gelée de pétrole à usage cosmétique, produits pour polir la peau, pommades à usage cosmétique, pierre ponce, huile de rose, shampooings, savon de rasage, produits cosmétiques pour le soin de la peau, crèmes pour blanchir la peau, savons, savons pour la transpiration des pieds, produits cosmétiques pour le bronzage; Services de vente au détail par correspondance et de catalogue en matière de talc, de toilette, de terpenes [huiles essentielles], serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, eau de toilette, produits de toilette, décalcomanies à usage cosmétique, produits pour enlever les vernis, produits pour l’ondulation des cheveux, cire (épilation), produits de soin pour les cheveux, produits de toilette;
Services de vente au détail par correspondance et services de catalogue

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concernant les crèmes pour le visage à usage médical, les crèmes médicinales pour la peau, les préparations médicamenteuses pour le soin de la peau, les compléments nutritionnels et alimentaires, les compléments alimentaires, les préparations pharmaceutiques, les produits hygiéniques à usage médical, les substances diététiques à usage médical, la désinfection des pommades et des produits; Services de vente au détail par correspondance et services de catalogue concernant des coussinets pour les yeux avec herbes astringentes, coussinets absorbants non compris dans d’autres classes, substances chimiques préparées pour être utilisées en médecine et en pharmacie, compresses pour les yeux saturées de substances médicales, produits tonifiants pour le patinage à usage médical, préparations médicales pour les cheveux et la peau, produits d’épilation; Services de vente au détail par correspondance et services de catalogue concernant des mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs, logiciels, extincteurs, lunettes de soleil, lunettes, métaux précieux et leurs alliages, pierres semi-précieuses et précieuses;
Services de vente au détail par correspondance et services de catalogue de bijoux et bijoux de fantaisie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, anneaux, bracelets, chaînes, épingles, pendentifs, colliers, horloges, mouvements d’horloges et montres, composants mécaniques pour horloges et montres, boîtiers de montres, chaînes de montres, bracelets de montres, plaques de cadran, pièces et parties constitutives de tous les produits précités; Services de vente au détail par correspondance et services de catalogue en rapport avec du papier, carton, produits de l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); Services de vente au détail par correspondance et de catalogue en matière plastique d’emballage, caractères d’imprimerie, clichés, blotteurs, livrets, livres, calendriers, cartes, porte- documents, blocs à dessin, stylos à dessin, trousses à dessin, enveloppes, flyers, dépliants, cartes de vœux, magazines, journaux, brochures, crayons, crayons, périodiques, cartes postales, affiches, produits de l’imprimerie, publications imprimées, albums, papeterie, matériel d’enseignement (à l’exception des appareils); Services de vente au détail par correspondance et services de catalogue en rapport avec le cuir et les imitations du cuir, peaux d’animaux, parapluies et parasols, cannes; Services de vente au détail par correspondance et de catalogue concernant les parapluies, parasols, colliers pour animaux;
Services de vente au détail par correspondance et services de catalogue concernant les jeux, jouets et jouets, appareils de jeux vidéo, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël; Services d’information et de conseils relatifs aux services précités (ainsi qu’aux services en ligne et de vente au détail de malles et valises, fouets et sellerie, sacs à dos, sacs de plage, boîtes en cuir ou en carton, porte-documents; Services en ligne et de vente au détail de serviettes, fourre-tout, sacs à main, bourses, sacs à dos, sacs de sport, sacs de chaussures, cartables, portefeuilles, ceintures, porte-monnaie, porte- cartes, porte-chéquiers, porte-documents en cuir ou en carton-cuir, sacs, porte- documents, fourre-tout; Services en ligne et de vente au détail concernant les vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, pantalons pour bébés, bandanas, peignoirs de bain, caleçons de bain, caleçons de bain, caleçons de bain, ceintures, bérets, bottes, soutiens-gorge, soutiens-gorge, cache-corset, cacahuètes, bonnets, robes, robes, manches de chambre, chancelières, chancelières non électriques, galoches, gants, chapeaux, bonnets, gants,
Services en ligne et de vente au détail concernant les jerseys, robes de jumelles, pulls, tricots, pantalons, jambières, jambières, costumes de masquade, mitaines, ceintures monétaires, manchettes, cravates, vêtements de dessus, blouses,

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manteaux, pantalons, parkas, peignoirs, robes de paille, pulls, pulls, pyjamas, sandales, manches, chemisettes, foulards, foulards, blouses Services en ligne et de vente au détail de maillots de sport, chaussures de sport, bas, vestes, combinaisons, visières, bretelles, pulls, pulls, maillots de bain, tee-shirts, collants, haut-chefs, pantalons, turbans, sous-vêtements, slips, sous-vêtements, voiles, gilets, gilets, vêtements imperméables, chaussures en bois, bracelets de montres; Services de vente au détail par correspondance et de catalogue de malles et valises, fouets et sellerie, sacs à dos, sacs de plage, boîtes en cuir ou en carton, porte-documents; Services de vente au détail par correspondance et sur catalogue de porte-documents, fourre-tout, sacs à main, bourses, sacs de sport, sacs de chaussures, cartables, portefeuilles, ceintures, porte-monnaie, porte-cartes, porte-chéquiers, porte-documents en cuir ou en carton-cuir, sacs, porte-documents, fourre-tout; Services de vente au détail par correspondance et services de catalogue concernant les vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, pantalons pour bébés, bandanas, peignoirs de bain, caleçons de bain, costumes de bain, caleçons de bain, ceintures, bérets, bottes, soutiens -gorge, culottes, cache-corset, bonnets, manteaux, robes, robes de chambre, cache- oreilles, chancelières non électriques, galoches, gants, chapeaux, gants, Services de vente au détail par correspondance et services de catalogue concernant les jambières, jambières, jambières, costumes de masquade, mitaines, ceintures monétaires, manchettes, cravates, vêtements de dessus, blouses, blouses, pantalons, parkas, petticoats, robes, ponchos, pullovers, pyjamas, sandales, saris, sarongs, foulards, châles, chaussures, manches de cheminée; Services de vente au détail par correspondance et par catalogue de casquettes de douche, chanlettes, jupes, masques de nuit, chaussons, blouses, chaussettes, maillots de sport, chaussures de sport, bas, vestes, caleçons, costumes, visières, blouses, pulls, maillots de bain, tee-shirts, collants, bonnets, pantalons, turbans, sous-vêtements, sous-vêtements, voiles, gilets, vêtements imperméables, chaussures en bois).
4. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 08/03/2023, la demanderesse a déposé une demande en nullité à l’encontre de la marque de l’Union européenne no 18 505 394 HAILEY Rhode (marque verbale) (ci-après la «MUE»). La demande est dirigée contre une partie des produits et services couverts par la marque de l’Union européenne, à savoir contre tous les produits compris dans la classe 25 et certains des services compris dans la classe 35. La demande est fondée, entre autres, sur l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 432
203 (marque figurative). La demanderesse a invoqué l’article 60, paragraphe 1, point a), du RMUE, lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 1, point a), et l’article 8 (1) (b) du RMUE.
RÉSUMÉ DES ARGUMENTS DES PARTIES
La demanderesse fait valoir que les marques en conflit coïncident par le mot ROHDE/Rhode: sur les plans phonétique et visuel, le fait que le H se trouve dans un cas après le O et dans l’autre devant le O n’a aucune incidence. Rohde et Rhode sont identiques sur le plan phonétique. L’élément verbal «Rhode» sera perçu par le public analysé comme un nom de famille d’origine allemande, peu courant. L’élément verbal «Hailey» du signe contesté sera compris par le public pertinent comme un prénom féminin.

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À cet égard, il convient de considérer que le nom de famille est considéré comme plus distinctif que le prénom «le public est susceptible d’accorder plus d’attention à un nom de famille qu’à un prénom».
En outre, la marque HAILEY ROHDE de la demanderesse contient entièrement la marque de l’opposante ROHDE: «Le fait que la marque antérieure soit entièrement reprise dans la marque demandée justifie de conclure à l’existence de similitudes phonétiques entre les marques».
Selon la requérante, il apparaît que les marques comparées sont fortement similaires d’un point de vue visuel et que les similitudes l’emportent sur les différences.
En ce qui concerne les produits et services, la demanderesse souligne que les marques en conflit revendiquent les produits relevant de la classe 25. Ces produits sont identiques ou très similaires et il n’est donc pas nécessaire d’avancer d’autres arguments. La marque contestée revendique des services de vente au détail, de vente au détail en ligne et de vente au détail par correspondance de plusieurs produits compris dans la classe 35.
Par conséquent, les services de vente au détail concernant la chapellerie contestés; services de vente en gros concernant la chapellerie; services de vente au détail en ligne concernant la chapellerie; services de vente au détail concernant les chaussures; services de vente en gros concernant les chaussures; services de vente au détail en ligne concernant les chaussures; services de vente au détail concernant les vêtements; services de vente en gros concernant les vêtements; les services de vente au détail en ligne de vêtements sont similaires aux vêtements, chaussures, chapellerie de la demanderesse compris dans la classe 25. En outre, il existe un faible degré de similitude entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits spécifiques similaires ou très similaires, en raison du lien étroit qui existe entre eux sur le marché du point de vue du consommateur. Les consommateurs sont habitués à la pratique selon laquelle divers produits similaires ou hautement similaires sont regroupés et proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons des grands magasins ou des supermarchés. En outre, ils présentent un intérêt pour le même consommateur. Un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour conclure à un faible degré de similitude avec les services de vente au détail pour autant que les produits concernés soient habituellement proposés à la vente dans les mêmes commerces spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et présentent par conséquent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs.
Ces mêmes principes s’appliquent aux services fournis en rapport avec d’autres types de services qui consistent exclusivement en des activités liées à la vente effective de produits, tels que les services de vente en gros, et au commerce de détail en ligne compris dans la classe 35.
En l’espèce, les services de vente au détail de parties de vêtements, chaussures et chapellerie contestés; services de vente en gros de parties de vêtements, chaussures et chapellerie; vente au détail en ligne de parties de vêtements, chaussures et chapellerie; vente au détail de masques en matières textiles, non à usage médical; services de vente au détail de masques de nez et de bouche en matières textiles, non à usage médical; services de vente au détail de masques en matières textiles, non à usage médical; vente au détail en ligne de masques de beauté en matières textiles, non médicale; vente au détail en ligne de masques de nez et de bouche en matières textiles, non à usage médical; services de vente au détail en ligne de masques en matières textiles, non médicaux; services de vente en gros de masques en matières textiles, non à usage médical; services de vente en gros de masques de nez et de bouche en matières textiles, non à usage médical; services de vente

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en gros de masques en matières textiles autres qu’à usage médical et des vêtements, chaussures, chapellerie de la demanderesse compris dans la classe 25, bien que la nature, la destination et l’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils sont étroitement liés du point de vue des consommateurs.
Ils appartiennent au même secteur de marché, les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont proposés à la vente et s’adressent au même public. Par conséquent, ces services contestés présentent au moins un faible degré de similitude avec les vêtements, chaussures et chapellerie de l’opposante compris dans la classe 25.
La demanderesse conclut que la marque contestée est non seulement similaire aux marques antérieures sur les plans visuel et phonétique, mais elle revendique également des produits et services identiques ou similaires. Compte tenu de la forte similitude des marques et de l’identité/similitude entre les produits et services de la marque contestée et ceux des marques antérieures, il y a lieu de conclure que les marques en conflit sont similaires au point de prêter à confusion et qu’un risque de confusion existe.
La titulaire de la marque de l’Union européenne n’a présenté aucune observation en réponse.
Risque de confusion — article 60, paragraphe 1, point a), du RMUE, lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude entre les produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public concerné.
La demande est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’annulation juge approprié d’examiner en premier lieu la demande par rapport à l’enregistrement international de la demanderesse désignant l’Union européenne no 1 432 203;
a) Les produits et services
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Les produits sur lesquels la demande est fondée sont les suivants:
Classe 25: Souliers de sport; souliers; chaussures de course; chaussures de gymnastique;
chaussures de football; chaussures de golf; chaussures pour bébés; chaussons; bottes; bottes pour femmes; bottes et souliers; bottes d’hiver; bottes de pêche en caoutchouc;
chaussures et bottes pour bébés; bottines; brodequins; tongs [chaussures]; sandales;
chaussures de sport; sabots [chaussures]; chaussures de travail; bottes de pluie;
chaussures de plage; chaussures de neige; chaussures en toile; bottes de montagne; bottes d’équitation; mocassins; baskets, chaussures de ski; chaussures de danse; chaussures;

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Décision sur la demande d’annulation no C 59 121 Page sur 9 16
chaussures pour hommes; chaussures décontractées; chaussures pour hommes et femmes; chaussures de loisirs; chaussures de mode; chaussures en cuir; pompes [chaussures]; semelles; talonnettes pour chaussures; bouts de chaussures; trépointes de chaussures; ferrures de chaussures; antidérapants pour chaussures; semelles intérieures non orthopédiques; cordonnets pour chaussures; semelles intérieures; contreforts pour chaussures; semelles intérieures de chaussures; chaussettes intérieures pour chaussures; languettes pour chaussures et bottes; sangles pour chaussures et bottes; empeignes; talons; vestes; pardessus; manteaux; pèlerines; anoraks [parkas]; grosses vestes; blazers; bonneterie; maillots de bain; manchons [habillement]; gants [habillement]; chaussettes; collants; bas; cardigans; justaucorps; corsets; maillots de sport; jerseys [vêtements]; chandails; maquettes de réservoirs; pantalons; jupes; chemises; blousons; jeans; tee-shirts; costumes; robes de soirée; robes de mariée; tuniques; jarretelles; ceintures [habillement]; sous-vêtements; imperméables; vêtements de nuit; vêtements de gymnastique; vêtements en denim; vêtements de sport; tenues de loisirs; vêtements de danse; bandeaux pour la tête
[habillement]; jambières [jambières]; combinaisons [vêtements]; vêtements pour bébés; vêtements pour garçons et filles; vêtements pour enfants; costumes de mascarade; vêtements de plage; habillement pour cycliste; vêtements de ski; cravates; foulards; vêtements pour le cou; faux-cols; poches de vêtements; doublures confectionnées [parties de vêtements]; aubes; chasubles; tabliers [vêtements]; camisoles; uniformes; vestes, à savoir vêtements de sport; culottes; maillots de sport, soutiens -gorge de sport; jupons; bretelles pour vêtements; chemises de nuit; pyjamas; peignoirs; bain (peignoirs de -); bain
(bonnets de -); hauts [vêtements]; foulards [vêtements]; foulards; gilets; culottes; slips;
Bermudes; sweat-shirts; robes; blouses; Mackintoshes; vêtements de pluie; layettes; pareus; chapeaux; bérets; capuchons [vêtements]; bonnets; visières [chapellerie]; goussets [parties de vêtements]; manchettes [habillement]; colliers [vêtements]; bavoirs de football; ferrures de protection pour chaussures et bottes; bandeaux pour chaussures; vêtements, chaussures, chapellerie.

Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 25: Vêtements; chaussures; chapellerie.

Classe 35: Services de publicité, de marketing et de promotion; distribution de matériel promotionnel; développement de campagnes promotionnelles; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; organisation de foires commerciales; Services en ligne et de vente au détail en rapport avec le cuir et les imitations du cuir, peaux d’animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, sacs à dos, sacs de plage, boîtes en cuir ou en carton, porte-documents, cannes;
Services en ligne et de vente au détail de serviettes, fourre-tout, sacs à main, bourses, sacs à dos, sacs de sport, sacs de chaussures, cartables, portefeuilles, ceintures, porte-monnaie, porte-cartes, parapluies, parasols, porte-documents en cuir ou en carton-cuir, sacs, porte- documents, fourre-tout; Services en ligne et de vente au détail concernant les vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, pantalons pour bébés, bandanas, peignoirs de bain, caleçons de bain, caleçons de bain, caleçons de bain, ceintures, bérets, bottes, soutiens – gorge, soutiens-gorge, cache-corset, cacahuètes, bonnets, robes, robes, manches de chambre, chancelières, chancelières non électriques, galoches, gants, chapeaux, bonnets, gants, Services en ligne et de vente au détail concernant les jerseys, robes de jumelles, pulls, tricots, pantalons, jambières, jambières, costumes de masquade, mitaines, ceintures monétaires, manchettes, cravates, vêtements de dessus, blouses, manteaux, pantalons, parkas, peignoirs, robes de paille, pulls, pulls, pyjamas, sandales, manches, chemisettes, foulards, foulards, blouses Services en ligne et de vente au détail de maillots de sport, chaussures de sport, bas, vestes, combinaisons, visières, bretelles, pulls, pulls, maillots de bain, tee-shirts, collants, haut-chefs, pantalons, turbans, sous-vêtements, slips, sous- vêtements, voiles, gilets, gilets, vêtements imperméables, chaussures en bois, bracelets de montres; Services de vente au détail par correspondance et services de catalogue en

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rapport avec le cuir et les imitations du cuir, peaux d’animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, sacs à dos, sacs de plage, boîtes en cuir ou en carton, porte-documents, cannes; Services de vente au détail par correspondance et de catalogue en rapport avec des porte-documents, fourre-tout, sacs à main, bourses, sacs de sport, sacs de chaussures, cartables, portefeuilles, ceintures, porte-monnaie, porte-cartes, parapluies, parasols, porte-documents en cuir ou en carton-cuir, sacs, porte-documents, fourre-tout; Services de vente au détail par correspondance et services de catalogue concernant les vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, pantalons pour bébés, bandanas, peignoirs de bain, caleçons de bain, costumes de bain, caleçons de bain, ceintures, bérets, bottes, soutiens-gorge, culottes, cache-corset, bonnets, manteaux, robes, robes de chambre, cache-oreilles, chancelières non électriques, galoches, gants, chapeaux, gants, Services de vente au détail par correspondance et services de catalogue concernant les jambières, jambières, jambières, costumes de masquade, mitaines, ceintures monétaires, manchettes, cravates, vêtements de dessus, blouses, blouses, pantalons, parkas, petticoats, robes, ponchos, pullovers, pyjamas, sandales, saris, sarongs, foulards, châles, chaussures, manches de cheminée; Services de vente au détail par correspondance et par catalogue de casquettes de douche, chanlettes, jupes, masques de nuit, chaussons, blouses, chaussettes, maillots de sport, chaussures de sport, bas, vestes, caleçons, costumes, visières, blouses, pulls, maillots de bain, tee-shirts, collants, bonnets, pantalons, turbans, sous-vêtements, slips, voiles, gilets, vêtements imperméables, chaussures en bois.

Produits contestés compris dans la classe 25
Les vêtements, chaussures, chapellerie contestés figurent également dans la liste de la demanderesse. Ces produits sont dès lors identiques.
Services contestés compris dans la classe 35
Les services de vente au détail de produits spécifiques présentent un degré de similitude moyen avec lesdits produits. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leurs modalités d’utilisation, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils ciblent le même public.
Il existe un faible degré de similitude entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui soit présentent un degré de similitude élevé par rapport aux produits spécifiques soit sont similaires à ceux-ci. Ceci est dû à la relation étroite entre ces produits sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce que divers produits qui présentent un degré de similitude élevé ou sont similaires soient rassemblés et proposés à la vente dans les mêmes commerces spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils présentent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs.
Un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour conclure à un faible degré de similitude avec les services de vente au détail pour autant que les produits concernés soient habituellement proposés à la vente dans les mêmes commerces spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et présentent par conséquent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs.
Il ne peut être conclu à la similitude entre des services de vente au détail de produits spécifiques désignés par une marque et d’autres produits désignés par une autre marque que lorsque les produits concernés par les services de vente au détail et les autres produits désignés par l’autre marque sont proposés dans les mêmes points de vente, appartiennent au même secteur de marché et présentent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs.

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En l’espèce, les services contestés en ligne et de vente au détail concernant les vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, pantalons pour bébés, bandanas, peignoirs de bain, caleçons de bain, costumes de bain, caleçons de bain, ceintures, bérets, camisettes, bottes, soutiens-gorge, cache-corset, bonnets, manteaux, robes, robes, cache-oreilles, chancelières non électriques, gants, bandeaux, galoches, services en ligne et de vente au détail concernant les jerseys, robes de jumelles, pulls, tricots, pantalons, jambières, jambières, costumes de masquade, mitaines, ceintures monétaires, manchettes, cravates, vêtements de dessus, blouses, manteaux, pantalons, parkas, peignoirs, robes de paille, pulls, pulls, pyjamas, sandales, manches, chemisettes, foulards, foulards, blouses services en ligne et de vente au détail de maillots de sport, chaussures de sport, bas, vestes, combinaisons, visières, bretelles, pulls, pulls, maillots de bain, tee-shirts, collants, haut-chefs, pantalons, turbans, sous-vêtements, slips, sous-vêtements, voiles, gilets, gilets, vêtements imperméables, chaussures en bois, bracelets de montres; services de vente au détail par correspondance et services de catalogue concernant les vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, pantalons pour bébés, bandanas, peignoirs de bain, caleçons de bain, costumes de bain, caleçons de bain, ceintures, bérets, bottes, soutiens -gorge, culottes, cache-corset, bonnets, manteaux, robes, robes de chambre, cache-oreilles, chancelières non électriques, galoches, gants, chapeaux, gants, services de vente au détail par correspondance et services de catalogue concernant les jambières, jambières, jambières, costumes de masquade, mitaines, ceintures monétaires, manchettes, cravates, vêtements de dessus, blouses, blouses, pantalons, parkas, petticoats, robes, ponchos, pullovers, pyjamas, sandales, saris, sarongs, foulards, châles, chaussures, manches de cheminée; services de vente au détail par correspondance et par catalogue de casquettes de douche, chanlettes, jupes, masques de nuit, chaussons, blouses, chaussettes, maillots de sport, chaussures de sport, bas, vestes, costumes, visières, blouses, pulls, maillots de bain, maillots de bain, tee-shirts, collants, bonnets, pantalons, turbans, sous-vêtements, sous- vêtements, voilettes, gilets, vêtements imperméables, chaussures en bois; services en ligne et de vente au détail de malles et valises, fouets et sellerie, sacs à dos, sacs de plage, boîtes en cuir ou en carton, porte-documents; services en ligne et de vente au détail de serviettes, fourre-tout, sacs à main, bourses, sacs à dos, sacs de sport, sacs de chaussures, cartables, portefeuilles, ceintures, porte-monnaie, porte-cartes, porte-chéquiers, porte- documents en cuir ou en carton-cuir, sacs, porte-documents, fourre-tout; services de vente au détail par correspondance et de catalogue de malles et valises, fouets et sellerie, sacs à dos, sacs de plage, boîtes en cuir ou en carton, porte-documents; les services de vente au détail par correspondance et les services de catalogue en rapport avec des porte- documents, fourre-tout, sacs à main, sacs à dos, sacs de sport, sacs de chaussures, portefeuilles, ceintures, porte-monnaie, porte-cartes, porte-chéquiers, porte-documents en cuir ou en carton-cuir, sacs, porte-documents, fourre-tout concernent des produits identiques ou similaires aux vêtements, chaussures, chapellerie ou, comme dans le cas, par exemple, des fouets, harnais et de la sellerie, sont offerts dans les mêmes points de vente et dans d’autres points de vente. Il s’ensuit que les services contestés susmentionnés sont au moins similaires à un faible degré aux produits de la demanderesse compris dans la classe 25.
Toutefois, en ce qui concerne les services contestés de vente au détail par correspondance et de catalogue en rapport avec le cuir et les imitations du cuir, peaux d’animaux, parapluies et parasols, cannes, cannes; services en ligne et de vente au détail en rapport avec le cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux, parapluies et parasols [répétés deux fois], cannes, cannes, canes, ces circonstances ne s’appliquent pas dans la mesure où les produits concernés ne sont pas vendus dans les mêmes magasins spécialisés, ni dans les mêmes rayons des grands magasins ou des supermarchés. Certes, comme la plupart des produits, ils se trouvent désormais dans les grands magasins de vente au détail. Cependant, dans de tels points de vente, les produits en cause sont vendus dans des départements spécialisés qui, même s’ils peuvent être proches, sont néanmoins distincts. Dans de telles circonstances, les canaux de distribution des produits et services ne peuvent être considérés

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comme identiques (04/12/2019, T-524/18, Billa/BILLABONG et al., EU:T:2019:838, § 51). Enoutre, certains des produits vendus au détail sont différents des autres produits.
Ence qui concerne les services de publicité, de marketing et de promotion contestés; distribution de matériel promotionnel; développement de campagnes promotionnelles; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; organisation de foires commerciales, ces ensembles de produits et services diffèrent par leur nature, leur destination, leur utilisation, leur public pertinent, leurs producteurs/fournisseurs et leurs canaux de distribution; ils ne sont ni complémentaires ni concurrents.
Compte tenu de tout ce qui précède, les services de publicité, de marketing et de promotion contestés; distribution de matériel promotionnel; développement de campagnes promotionnelles; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; organisation de foires, de vente au détail par correspondance et de catalogue en rapport avec le cuir et les imitations du cuir, peaux d’animaux, parapluies et parasols, cannes, cannes; les services en ligne et de vente au détail en rapport avec le cuir et les imitations du cuir, peaux d’animaux, parapluies et parasols [à deux reprises], cannes, cannes doivent être considérés comme différents.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou au moins similaires à un faible degré s’adressent au grand public. Le niveau d’attention est considéré comme moyen.
c) Les signes
HAILEY RHODE
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite en tenant compte des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Ce principe s’applique par analogie aux enregistrements internationaux désignant l’Union européenne. Dès lors, l’existence d’un

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risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour déclarer la nullité de la marque contestée.
Les éléments verbaux «HAYLEY Rhode» de la marque antérieure seront perçus au moins par une partie du public pertinent comme le prénom complet (prénom et nom) d’une personne. En ce qui concerne la marque antérieure, il ne saurait être exclu qu’elle sera également perçue comme un nom de famille.
La division d’annulation estime qu’il convient de restreindre la comparaison à cette partie du public, telle que la partie italophone du public, pour laquelle ni «HAYLEY» ni «Rhode» ou «RODHE» n’ont de signification quelconque par rapport aux produits pertinents, à l’exception de celui d’un nom de personne, ou d’un nom de famille comme dans le cas de «ROHDE». En outre, il importe de relever que, pour cette partie du public, «RODHE» et «ROHDE» sont susceptibles d’être prononcés de manière identique. En outre, en ce qui concerne le signe contesté, il convient de tenir compte du fait que, dans le cas d’un signe composé d’un prénom et d’un nom de famille, le nom de famille de la marque lui confère en principe un caractère distinctif et, par conséquent, les noms de famille ont généralement un impact plus important sur le public. En effet, l’expérience générale montre que les mêmes prénoms sont donnés pour de nombreuses personnes n’ayant rien en commun, tandis que le même nom de famille signifie qu’il existe un lien entre ces personnes (qu’il s’agisse des mêmes personnes ou qu’il existe un lien de familiarité) — voir, par exemple, arrêt du 01/03/2005, T-185/03, Enzo Fusco, EU: T: 2005: 73, § 50 et suivants. «Frosch»).
L’élément figuratif de la marque antérieure placé dans la correspondance de la deuxième lettre «O» est une forme géométrique simple. Cet élément figuratif et la police de caractères plutôt standard des lettres seront perçus par les consommateurs comme des éléments purement décoratifs et n’ont pas de caractère distinctif.
La marque antérieure ne contient aucun élément qui pourrait être clairement considéré comme plus dominant ou visuellement accrocheur que les autres.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par les lettres «Rhode» et «ROHDE», bien que placées dans une position légèrement différente. Ils diffèrent par le premier élément supplémentaire «HAYLEY» du signe contesté et par la stylisation du signe antérieur. Compte tenu de ce qui a été conclu ci-dessus en ce qui concerne la pertinence des éléments qui composent les signes en conflit, la division d’annulation estime que les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, les signes coïncident par le son des lettres «Rhode» et «ROHDE», compte tenu du fait que la lettre «H» est muette en italien. Les signes diffèrent également par le son du premier élément «HAYLEY» de la marque contestée, qui, comme expliqué ci- dessus, a moins d’impact.
Par conséquent, les signes présentent un degré moyen de similitude phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les signes seront associés à une signification similaire dans la mesure où ils seront tous deux compris comme faisant référence au même nom de famille ou à une variation de celui-ci. Par conséquent, ils doivent être considérés comme moyennement similaires sur le plan conceptuel, compte tenu également du fait que le prénom du signe contesté est susceptible de jouer un rôle secondaire pour les raisons expliquées ci-dessus.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.

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d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
La demanderesse n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal malgré la présence de certains éléments non distinctifs dans la marque, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
En l’espèce, les produits et services comparés sont en partie identiques, en partie similaires à un faible degré et en partie différents. Le degré d’attention du public pertinent à l’égard des produits et services pertinents devrait être moyen. La marque antérieure ne possède pasde caractère distinctif intrinsèque rond par rapport aux produits et services pertinents.
Les signes sont similaires à un degré moyen sur les plans phonétique et conceptuel et similaires à un degré inférieur à la moyenne sur le plan visuel en raison de la coïncidence de l’élément «Rhode» de la marque contestée et de l’élément «ROHDE» de la marque antérieure. Ces éléments correspondent à l’ensemble de la marque antérieure. En outre, pour les raisons expliquées à la section c) de la présente décision, «Rhode» est l’élément du signe contesté qui est le plus à même d’attirer l’attention du public pertinent, étant donné que le prénom «HAYLEY, qui est intrinsèquement distinctif, joue un rôle accessoire. Non seulement «RODHE» et «ROHDE» sont phonétiquement identiques pour la partie du public prise en considération, mais ils pourraient être perçus comme une variation du même nom de famille.
Compte tenu du fait que les consommateurs moyens ont rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doivent se fier à l’image imparfaite qu’ils en ont gardée en mémoire, et compte tenu du fait que les produits contestés ont été jugés identiques aux produits de la demanderesse, la division d’annulation considère que les similitudes visuelles, phonétiques et conceptuelles entre les signes sont suffisantes pour entraîner un risque de confusion entre les marques pour la partie du public prise en considération. En ce qui concerne les services jugés au moins similaires à un faible degré, la division d’annulation considère que les similitudes entre les signes sont suffisamment marquées pour contrebalancer le faible degré de similitude entre les produits et services susmentionnés.
Conclusion
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’annulation conclut qu’ il existe un risque de confusion au moins, mais pas nécessairement, uniquement pourla partie du public italophone. Comme mentionné ci-dessus dans la section c), l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent dans l’Union européenne suffit à déclarer nulle la marque contestée. Par conséquent, la demande est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement international de la demanderesse désignant l’Union européenne no 1 432 203.

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Compte tenu de ce qui précède, la marque contestée doit être déclarée nulle pour les produits et services jugés identiques ou au moins similaires à un faible degré aux produits de la marque antérieure.
Les autres services contestés ne sont pas similaires. La similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, la demande fondée sur cet article et dirigée contre ces services ne saurait être accueillie.
La demanderesse a également fondé sa demande en nullité sur la marque antérieure suivante:
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 5 636 022, ROHDE (marque verbale), désignant des chaussures, y compris à dessus en matières textiles tissées ou tricotées, en particulier les pantoufles; chaussures comprises dans la classe 25.
L’autre droit antérieur invoqué par la demanderesse couvre des produits clairement différents de ceux couverts par la marque contestée qui ont déjà été comparés et jugés dissimilaires. A fortiori, il n’existe pas de risque de confusion pour ce droit antérieur.
La demande en nullité doit également être rejetée dans la mesure où elle est fondée sur les motifs visés à l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE, lu conjointement avec l’article 60, paragraphe 1, point a), du RMUE, et dirigée contre les autres services étant donné que les signes et les produits et services ne sont manifestement pas identiques.

FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’annulation doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’annulation décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’annulation n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’annulation
ANA María Muñiz Aldo Blasi Andrea VALISA RODRIGUEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans

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la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.