EUIPO, 29 septembre 2023, n° 003171007

EUIPO 29 septembre 2023

Arguments

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Accepté
Risque de confusion entre les marques
La cour a estimé que les signes sont fortement similaires sur les plans visuel et phonétique, et que les produits et services en cause présentent un degré moyen de similitude, justifiant ainsi l'opposition.
Accepté
Responsabilité des frais en cas de perte
La cour a jugé que la partie perdante doit supporter les frais exposés par l'autre partie, conformément à l'article 109 du RMUE.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 29 sept. 2023, n° 003171007
Numéro(s) :	003171007
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 171 007
DIA Retail España, S.A., C/Jacinto Benavente 2 A — Parque Empresarial las Rozas Ed. Tripark, 28232 Las Rozas — Madrid, Espagne (opposante), représentée par Elzaburu, S.L.P., Edificio Torre de Cristal P° de la Castellana 259C, planta 28, 28046 Madrid, Espagne (mandataire agréé)
un g a i ns t
Domicile de Nature, Clare Blanc — IGA Palarska, Na Polach 3/4, 31-344 Cracovie (Pologne); et IGA Palarska, ul. Hamernia 31d, 30-145 Kraków, Pologne (parties requérantes), représentée par Agnieszka Witońska — Pakulska, Wiosenna 8d, 30-237 Kraków, Pologne (mandataire agréé).
Le 29/09/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 171 007 est accueillie pour tous les produits contestés.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 633 990 est rejetée dans son intégralité.

3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 13/05/2022, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 633 990 «CLARÉ» (marque verbale). L’opposition est fondée sur la demande de marque espagnole no 4 143 909 «CLAREL» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:

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Classe 35: Services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons non médicinaux, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques non médicinaux, lotions pour les cheveux non médicinales, dentifrices non médicinaux, produits d’hygiène et de beauté, bougies, produits de soins de santé et de beauté, bijoux, horloges et montres; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique et de photographie, produits de l’imprimerie, papeterie, livres, produits pour activités artistiques et culturelles, jeux et jouets, articles pour l’entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), produits pour le jardinage, jardinage, activités extérieures, appareils électroménagers (petits et grands), matériel informatique et articles d’habillement pour le ménage, le ménage et l’extérieur services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de papier abrasif, adhésifs pour fixer des cheveux postiches, adhésifs à usage cosmétique, pierres d’alun (astringents), antitranspirants (produits de toilette), produits antistatiques à usage domestique, sels de bain (non à usage médical); services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de sprays pour rafraîchir l’haleine, bandes pour rafraîchir l’haleine, cire pour cordonniers, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, gels pour blanchir les dents, produits pour polir les prothèses dentaires, shampooings secs, agents de séchage pour lave-vaisselle; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de toile émeri, papier émeri, adhésifs pour fixer des cils postiches, cils postiches, faux ongles, produits pour fumigations (parfums), toile de verre, encens, bâtonnets de jauge, produits pour éliminer les laques, produits pour faire briller les feuilles des plantes; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de bains de bouche (à usage non médical), autocollants de stylisme ongles, préparations pour décaper la peinture, papier à polir, pots -pourris (fragrances), pierre ponce, sachets pour parfumer le linge, tissu abrasif, papier de verre, bois odorants, shampooings pour animaux de compagnie; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de pierres à barbe (astringents), cire pour le baleine, pierres à adoucir, cire pour tailleurs, produits de toilette, motifs décoratifs à usage cosmétique, pierres tripoli pour polir, produits pour enlever les vernis, papier et carton, produits de l’imprimerie, articles pour reliures; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de photographies, d’articles de papeterie et de bureau, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes et matériel de dessin, pinceaux, matériel d’instruction ou d’enseignement, feuilles plastiques, films et sacs pour l’emballage et l’empaquetage; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et via d’autres supports électroniques de type d’imprimantes, clichés d’imprimerie, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, maquettes d’architectes, sacs pour la cuisson à micro-ondes, balles pour stylos à bille, rosaires, cadres (imprimerie), timbres oblitteurs, plaques à graver, grouleurs (imprimerie); services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres

Décision sur l’opposition no B 3 171 007 Page sur 3 10
supports électroniques de sacs de garage en papier ou en matières plastiques, peignes à graissage, appareils d’étiquetage à main, porte-chéquiers, rouleaux de peintres d’intérieur, marquage de craie, pinces à billets, appareils pour le montage de photographies; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports d’emballage électroniques de matériel d’emballage en fécule, porte-passeports, supports pour photographies, couvertures d’imprimantes (non en matières textiles), réglettes d’imprimantes, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, feuilles de cellulose régénérée pour l’emballage; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de stératine (craie pour tailleurs), craie pour tailleurs, plateaux pour trier et compter de l’argent, appareils de vigneter, bracelets pour la conservation d’instruments d’écriture, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux), matériel pour la brosserie; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques d’articles de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, hottes pour aquariums, bains d’oiseaux, cages pour animaux d’intérieur, ustensiles cosmétiques; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de désodorisation d’appareils à usage personnel, de mangeoires, de fil à usage dentaire, de scapteurs volants, de gants de jardinage, d’aquariums d’intérieur (culture des plantes), terrariums d’intérieur (vivariums), pièges à insectes, démaquillants pour animaux; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de porte-cartes, pièges à souris, œufs artificiels, muselières pour tuyaux d’arrosage, anneaux de volaille, poudriers, houppes à poudrer, pièges, anneaux pour oiseaux, muselières pour arrosoirs, seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de boîtes à litière pour animaux de compagnie, abreuvoirs, dispositifs d’arrosage, vêtements, chaussures, chapellerie, tiges de bottes, visières (chapellerie), bouts de maintien, ferrures de chaussures, empeignes, carcasses de chapeaux (brochettes), talonnettes pour chaussures; services de vente au détail et en gros dans les commerc es, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de talonnettes pour bas, talons, semelles intérieures, dispositifs antidérapants pour chaussures, poches de vêtements, doublures confectionnées (parties de vêtements), devantures de chemises, empiècements de chemises, semelles pour chaussures, boutons de chaussures, bouts de chaussures, trépointes de chaussures; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par tout autre moyen électronique de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, albumine à usage culinaire; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques d’alginates à usage culinaire, amandes sols, aloe vera préparé pour l’alimentation humaine, bouillon, concentrés de bouillons, croquettes, nids d’oiseaux comestibles, matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, gélatine, ichtyocolle pour l’alimentation; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de lécithine à usage culinaire, champignons conservés, noix préparées, arachides préparées, pectine à usage culinaire, pollen préparé comme aliment, présure, semences transformées, graines de

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tournesol préparées, chrysalis de vers à soie pour l’alimentation humaine; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de préparations pour faire du soupe, soupes, tahini (pâte de graines de sésame), laver grillé, extraits d’algues à usage alimentaire, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales , pain; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par téléphone, par radio et télévision et par tout autre moyen électronique de pâtisserie et de confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, préparations aromatiques pour l’alimentation, propolis, capteurs, cheeseburgers
[sandwiches]; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de crème de tartre à usage culinaire, essences pour l’alimentation, arômes (autres que huiles essentielles), arômes pour boissons (autres que huiles essentielles), aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles), glucose à usage culinaire; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques d’additifs de gluten à usage culinaire, gluten à usage culinaire, glaçage pour jambon, liants pour crème glacée [glaces comestibles], graines de lin pour la consommation humaine, extraits de malt pour l’alimentation, maltose, tenderisants à viande à usage domestique; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres moyens électroniques de menthe pour la confiserie, plats préparés à base de nouilles, poudres pour la crème glacée, puddings, en-cas à base de riz, gelée royale, sandwiches, matériaux pour lier la saucisse, eau de mer pour la cuisine, rouleaux de printemps, amidon pour l’alimentation; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de produits pour stabiliser la crème fouettée, sushi, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson des aliments, germes de blé pour l’alimentation humaine, produits agricoles à l’état brut et non transformés, produits de l’aquaculture, horticoles, horticoles et forestiers vivants, fruits et légumes frais; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques d’herbes fraîches, de plantes et fleurs naturelles, d’aliments et de boissons pour animaux, malt, grains et graines non traités, bulbes, plants et graines à planter, préparations d’engraissement pour animaux, litières et litières pour animaux; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de sable aromatique [litière] pour animaux domestiques, chaux pour fourrage, litière, masque pour animaux d’engraissement, résidu dans un résidu toujours après distillation, papier sablé pour animaux de compagnie [litière], paille, bières; services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques d’eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques, essences alcooliques, extraits alcooliques, extraits de fruits
(alcooliques); les services précités étant fournis soit directement, soit dans le cadre de relations de franchise.

Classe 44: Soinsd’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services de manucure et de pédicure; coiffure; services de soins esthétiques pour le corps, le visage et les cheveux.

Les produits contestés sont les suivants:

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Classe 3: Cosmétiques; cosmétiques autres qu’à usage médical; eye-liners [cosmétiques]; mousses [cosmétiques]; reconstituants [cosmétiques]; correcteurs; fards; cosmétiques naturels; cosmétiques organiques; cosmétiques fonctionnels; cosmétiques de couleur; produits de protection solaire; préparations autobronzantes [cosmétiques]; huiles minérales
[cosmétiques]; hydratants cosmétiques; crèmes tonifiantes [cosmétiques]; gels hydratants
[cosmétiques]; lotions autobronzantes [cosmétiques]; crèmes autobronzantes [cosmétiques];
cosmétiques pour les cheveux; concentrés hydratants [cosmétiques]; cosmétiques contenant du panthénol; crèmes de nuit [cosmétiques]; cosmétiques sous forme de rouge; produits cosmétiques de couleur pour la peau; masques pour la peau [cosmétiques]; crèmes pour le corps; gels de bronzage; crèmes de protection solaire [cosmétiques]; crèmes pour le visage à usage cosmétique; cosmétiques sous forme de laits; cosmétiques de couleur pour les yeux; cosmétiques pour le traitement des rides; cosmétiques sous forme de gels; lotions
cosmétiques pour le visage; cosmétiques de beauté; cosmétiques et produits cosmétiques; laits de bronzage (cosmétiques); cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; lotions corporelles hydratantes [cosmétiques];
cosmétiques sous forme de poudres; crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; nettoyants pour le visage [cosmétiques]; poudre solide pour poudriers [cosmétiques]; crèmes
cosmétiques pour le corps et le visage; gels pour le corps et le visage; fards à joues;
cosmétiques colorants pour enfants; lotions toniques pour la peau; spritz tonifiant; lotions toniques pour la peau autres qu’à usage médical; produits toniques de beauté pour application sur le visage; produits de beauté tonifiants pour application sur le corps; lotions toniques pour le visage; toniques à usage cosmétique; gel pour sourcils; poudre à sourcils; mascara pour les sourcils; sourcils (crayons pour les -); sourcils (cosmétiques pour les -); couleurs à sourcils; couleurs à sourcils sous forme de crayons et de poudres; cils; masc ara;
cosmétiques pour cils; mascaras pour cils longs; crayons pour les yeux; démaquiller les yeux; crayons à yeux cosmétiques; maquillage pour les yeux; sérum pour la correction des yeux; produits nettoyants pour les yeux; lotions antirides pour les yeux; produits pour le soin des yeux, non médicinaux; crèmes raffermissantes autour des yeux à usage cosmétique; produits pour le soin de la peau, des yeux et des ongles; ombres à paupières; amplificateurs de vue; poudres cosmétiques pour le visage; poudriers [cosmétiques]; fonds de teint; fonds pour la peau; fonds crémeux; eaux de toilette; eau florale; eau micellaire; eau de parfum; baume après-shampooing; baumes nettoyantes; baumes autres qu’à usage médical; lotions pour la peau; lotions après-soleil; lotions bronzantes; baumes pour les lèvres [non médicinaux]; lotions pour les mains; lotions pour le corps; lotions hydratantes pour la peau
[cosmétiques]; lotions de protection solaire; lotions et crèmes bronzantes; lotions parfumées pour le corps [produits de toilette]; huiles pour le bain; huile de fixation pour les cheveux; huiles pour le soin des cheveux; huiles parfumées; huiles non médicinales; huiles nettoyantes; huiles essentielles; huiles de bronzage; huiles corporelles [à usage cosmétique]; huiles de massage; huiles pour le visage; huiles de massage pour le visage; huiles de douche non médicinales; huiles de massage pour le corps; huiles à usage cosmétique; huiles naturelles de nettoyage; huiles de soin pour la peau [cosmétiques]; huiles naturelles à usage cosmétique; lait hydratant; crèmes hydratantes; masques hydratants; hydratants non médicinaux; préparations hydratantes; hydratants pour le corps; masques hydratants pour la peau; hydratants après-soleil; produits hydratants pour le visage; crèmes, lotions et gels hydratants; crèmes hydratantes à usage cosmétique; hydratants anti-âge; crèmes antirides; crèmes raffermissantes pour la peau; crèmes raffermissantes pour le corps; maquillage multifonctionnel; base de maquillage; poudre pour le maquillage; crayons de maquillage; craie pour le maquillage; trousses de maquillage; poudre mobile pour le visage; poudriers contenant du maquillage; bases de maquillage sous forme de pâtes; produits de maquillage pour le visage et le corps; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; maquillage pour poudriers; sprays pour fixer le maquillage; produits de démaquillage; produits de maquillage pour la peau; maquillage pour le visage; maquillage pour le visage et le corps; sérums de beauté; sérums pour les cheveux; sérums non médicinaux pour la peau; sérums à usage cosmétique; sérum calmant la peau; sérum

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anti-âge; sérum de soulagement de la peau [cosmétique]; sérum pour le visage à usage cosmétique; sérum anti-âge à usage cosmétique; gommage de gel; exfoliants pour le visage autres qu’à usage médical; exfoliants pour le visage [cosmétiques]; exfoliants pour le corps; exfoliants cosmétiques pour le corps; exfoliants pour le visage; produits exfoliants à usage cosmétique; masques nettoyants; masques pour le corps; masques pour le visage; masques nettoyants pour le visage; masques pour le visage; masques de gel pour les yeux; crème pour masques pour le corps; masques pour le visage et le corps; masques pour la peau en argile; sacs de masques pour le durcissement des pores utilisés comme cosmétiques; rouge à lèvres; crèmes pour les lèvres; rouge de protection solaire pour les lèvres [cosmétiques]; écrans solaires; crosses de recouvrement; gels nettoyants; gels douche; gels pour les yeux; gel anti-âge; gels démaquillants; gels pour le visage; gels pour le corps; gels à usage cosmétique; crème de gel pour maturation; gels savonneux; gels cosmétiques pour les yeux; gel à l’aloe vera à usage cosmétique; lotions démaquillantes; laits démaquillants; crèmes démaquillantes; ouate imprégnée de produits démaquillantes; crèmes de base; crèmes nettoyantes; crèmes autres qu’à usage médical; crèmes de protection; crèmes de soins; crèmes exfoliantes; crèmes pour le bronzage de la peau; crèmes parfumées; crèmes pour les baumes de beauté; crème de camouflage; crèmes lavantes; crèmes cosmétiques; rouge crémeux; crèmes pour les yeux; crèmes pour les mains; crèmes capillaires; crèmes nutritives autres qu’à usage médical; crèmes de jour; crèmes nettoyantes non médicinales; crèmes lavantes; crème de nuit; crèmes de douche; crèmes pour la peau; crèmes cosmétiques nourrissantes; crèmes fluides [cosmétiques]; rouges crémeuses; savons à la crème; crème pour peau claire; crème nettoyante pour la peau; palettes à paupières; cosmétiques sous forme de ombres à paupières.

Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
L’opposition étant fondée sur des services de vente de produits spécifiques (entre autres, cosmétiques, savons et huiles essentielles non médicinaux), avant de procéder à la comparaison de ces services avec les produits et services en cause, il convient de rappeler les principes qui s’appliquent à cette comparaison.
Comme l’opposante l’a souligné dans ses observations du 24/04/2023, les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques présentent un degré moyen de similitude avec ces produits spécifiques [20/03/2018, T-390/16, DONTORO dog friendship (fig.)/TORO et al., EU:T:2018:156, § 33; 07/10/2015, T-365/14, TRECOLORE/FRECCE TRICOLORI et al., EU:T:2015:763, § 34). Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leur utilisation, ils présentent des similitudes, eu égard au fait qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont proposés à la vente. En outre, ils ciblent le même public. Les produits couverts par les services de vente au détail et les produits spécifiques couverts par l’autre marque doivent être identiques afin de conclure à un degré moyen de similitude entre les services de vente au détail de ces produits et les produits eux-mêmes, c’est-à-dire qu’ils doivent soit être exactement les mêmes produits, soit relever du sens naturel et usuel de la catégorie.
Les mêmes principes s’appliquent aux services de vente en gros.
En l’espèce, tous les produits contestés (à l’exception des huiles naturelles de nettoyage) comprisdans la classe 3 consistent en des catégories plus larges de cosmétiques et/ou d’huiles essentielles ou sont inclus dans ceux-ci. Par conséquent, et à la lumière des principes exposés ci-dessus, tous les produits contestés présentent un degré moyen de

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similitude avec les services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et via d’autres supports électroniques d’huiles essentielles et de cosmétiques non médicinaux.
De même, les autres huiles naturelles de nettoyage sont similaires à un degré moyen aux services de vente au détail et en gros dans les commerces, via des réseaux informatiques mondiaux, par catalogue, par courrier, par téléphone, par radio et télévision et par d’autres supports électroniques de produits de nettoyage.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés similaires s’adressent au grand public et aux professionnels. Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes
CLAREL CLARÉ
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Espagne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Comme l’a indiqué l’opposante, les éléments verbaux «CLAREL» (de la marque antérieure) et «CLARÉ» (du signe contesté) sont dépourvus de signification pour le public pertinent en Espagne et sont, dès lors, distinctifs.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par toutes leurs lettres et leur prononciation, à la seule exception de la dernière lettre «L» de la marque antérieure, qui n’a pas d’équivalent dans le signe contesté. Toutefois, en raison de leur position à la fin de la marque antérieure et du son faible qu’elle produit, cette différence n’a qu’un impact très limité sur l’impression visuelle d’ensemble et la prononciation des marques. À cetégard, il convient de tenir compte du fait que les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.

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En outre, et contrairement à ce que prétend la requérante, le fait que la lettre finale «E» du signe contesté ait un accent ne crée aucune différence phonétique pour le public pertinent, alors que la différence visuelle est minime.
Par conséquent, les signes sont fortement similaires sur les plans visuel et phonétique.
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure, considérée dans son ensemble, est dépourvue de signification pour tous les services en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Comme conclu ci-dessus, les produits contestés sont similaires aux services de l’opposante. Ils s’adressent au grand public et aux clients professionnels dont le niveau d’attention varie de moyen à élevé.
Les signes sont très similaires sur les plans visuel et phonétique en raison de la coïncidence de la quasi-totalité de leurs lettres, à savoir «Clare *». Les signes diffèrent uniquement par la dernière lettre de la marque antérieure, «L», et par l’accent sur la lettre «E» du signe contesté, qui ne suffisent pas à neutraliser les similitudes frappantes entre eux. Enoutre, le public est moins susceptible de remarquer la différence d’une seule lettre à la fin des signes lorsqu’il sera confronté à des signes aussi longs qui coïncident par toutes les autres lettres. En outre, les signes ne véhiculent aucune signification spécifique susceptible d’aider les consommateurs à les différencier.
Par conséquent, compte tenu des similitudes considérables entre les signes et de l’identité des produits vendus au détail avec les produits contestés, et en application du principe d’interdépendance susmentionné, les légères différences entre les signes ne sont pas suffisantes pour écarter le risque de confusion, même pour la partie du public qui fait preuve d’un degré d’attention plus élevé.
Par ailleurs, il convient également de tenir compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des

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différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).
Dans ses observations, la demanderesse fait valoir que la marque antérieure a un faible caractère distinctif étant donné que de nombreuses marques commencent par ou incluent les lettres «clar». À l’appui de son argument, la demanderesse fait référence à plusieurs enregistrements de marques dans le registre de l’UE.
Toutefois, la division d’opposition fait observer que l’existence de plusieurs enregistrements de marques n’est pas, en soi, particulièrement déterminante étant donné que cela ne reflète pas nécessairement la situation sur le marché. En d’autres termes, on ne saurait présumer, sur la base des seules données du registre, que toutes ces marques ont effectivement été utilisées. Il s’ensuit que les éléments de preuve produits ne démontrent pas que les consommateurs ont été exposés à un usage généralisé de marques incluant l’élément «clar» et s’y sont habitués.
Même si la demanderesse a fourni des preuves de l’usage sur le marché de la marque «CLARINS» qui, selon elle, est une marque cosmétique connue au niveau mondial, ce seul fait ne saurait démontrer que les consommateurs ont été habitués à des marques comprenant cet élément pour des produits cosmétiques.
Ce n’est que dans des circonstances particulières que la division d’opposition peut considérer la preuve de la coexistence d’autres marques sur le marché (et éventuellement dans le registre) au niveau national/de l’Union européenne comme une indication de la «dilution» du caractère distinctif de la marque de l’opposante qui pourrait être contraire à une hypothèse de risque de confusion.
Ces preuves doivent être appréciées au cas par cas; une telle valeur indicative doit être traitée avec prudence étant donné que des signes similaires peuvent coexister pour différentes raisons, par exemple, des situations de droit ou de fait différentes dans le passé, ou des accords antérieurs en matière de droits entre les parties concernées.
Dès lors, en l’absence d’arguments convaincants et de preuves, cet argument de la demanderesse doit être rejeté comme non fondé.
Dans ces circonstances, les allégations de la demanderesse doivent être rejetées.
Compte tenu de toutes les considérations qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public. Parconséquent, l’opposition est fondée sur la demande de marque espagnole no 4 143 909 de l’opposante. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits contestés.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.

Décision sur l’opposition no B 3 171 007 Page sur 10 10
De la division d’opposition
Fernando AZCONA Gracia TORDESILLAS Katarzyna ZYGMUNT DELGADO MARTÍNEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.