DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 147 945
Intergamma B.V., Storkstraat 2, 3833 LB Leusden, Pays-Bas (opposante), représentée par Bakker délibéré VERKUIJL B.V., Alexander Office Prinsenkade 9D, 4811 VB Breda, Pays- Bas (mandataire agréé)
un g a i ns t
LLC «ArtOptima», Ulitsa 5-ya Kabelnaya, Dom 3, Korpus 1, 2 Etazh, 38 Kabinet, 111024 Moscou, Russie (titulaire), représentée par Foral Patent Law Office, Kaleju 14-7, 1050 Riga (représentant professionnel).
Le 05/04/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 147 945 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 6: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
Classe 7: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
Classe 8: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
Classe 9: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
Classe 14: Porte-clés rétractables; porte-clés rétractables; chaînes [bijouterie]; chaînes [bijouterie]; chaînes de montres.

Classe 16: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
Classe 17: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
Classe 20: Housses pour vêtements [penderie]; chevilles non métalliques pour chaussures; embrasses non en matières textiles; supports en bobines pour fils; supports en bobines pour fils de moulinette; porte-fils bobins; supports pour bobines et bobines; chevilles non métalliques; chevilles non métalliques; embrasses; anneaux de rideaux; crochets de portemanteaux non métalliques; crochets de portemanteaux non métalliques; crochets muraux non métalliques; crochets de rideaux; patères pour vêtements non métalliques; Accroche-sacs non métalliques; mannequins; mannequins de tailleurs; mannequins pour couturiers; métiers à broder; cadres à broder en bois; cadres à broder en matières plastiques; cadres de batik; cadres de table; cadres de table en monte; cadres de table avec stands; cadres de tapisserie; planchers; cadres de couchette; cadres à broder et à repriser; raquettes; cadres; cadres en bois; châssis en matières plastiques; châssis sans verre; châssis avec verre.

Classe 22: Tous les produits contestés compris dans cette classe.

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Classe 23: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
Classe 24: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
Classe 26: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
Classe 35: Tous les services contestés compris dans cette classe.
Classe 41: Tous les services contestés compris dans cette classe.
2. La protection dans l’Union européenne est refusée pour l’enregistrement international no 1 573 475, pour tous les produits et services susmentionnés. Elle peut se poursuivre pour les autres produits et services (y compris les produits et services non contestés).

3. Chaque partie supporte ses propres frais.

MOTIFS
Le 02/06/2021, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 573 475 (marque figurative). À la suite de la limitation par la titulaire de l’enregistrement international de la liste des produits et services et des limitations de l’étendue de l’opposition par l’opposante, l’opposition est actuellement dirigée uniquement contre certains des produits et services désignés par l’enregistrement international contesté, à savoir contre tous les produits compris dans les classes 6, 7, 8, 14, 9, 16, 17, 20 et certains des produits compris dans la classe 41, tous les services compris dans la classe 35 et certains des services compris dans la classe 22. L’opposition est fondée sur l’enregistrement Benelux no 1 029 170, «GAMMA» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point a) et b), du RMUE.

JUSTIFICATION
Conformément à l’article 95, paragraphe 1, du RMUE, au cours de la procédure, l’Office procède à l’examen d’office des faits; toutefois, dans une procédure concernant des motifs relatifs de refus d’enregistrement, l’examen est limité aux moyens invoqués et aux demandes présentées par les parties.
Il s’ensuit que l’Office ne peut pas tenir compte de prétendus droits pour lesquels l’opposante ne produit pas de preuves appropriées;
Conformément à l’article 7, paragraphe 1, du RDMUE, l’Office donne à l’opposant l’opportunité de présenter les faits, preuves et observations à l’appui de son opposition ou de compléter les faits, preuves et observations d’ores et déjà présentés avec l’acte d’opposition, dans un délai fixé par l’Office.
Conformément à l’article 7, paragraphe 2, du RDMUE, au cours du délai susmentionné, l’opposant doit également produire des preuves de l’existence, de la validité et de l’étendue de la protection de sa marque antérieure ou de son droit antérieur, ainsi que des éléments de preuve de son habilitation à former opposition.

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En particulier, si l’opposition est fondée sur une marque enregistrée qui n’est pas une marque de l’Union européenne, l’opposant doit produire une copie du certificat d’enregistrement correspondant et, le cas échéant, du dernier certificat de renouvellement, attestant que le délai de protection de la marque dépasse le délai visé à l’article 7, paragraphe 1, du RDMUE et toute extension de celui-ci, ou tout autre document équivalent émanant de l’administration auprès de laquelle la marque a été enregistrée — article 7, paragraphe 2, point a) ii), du RDMUE. Lorsque les preuves concernant l’enregistrement de la marque sont accessibles en ligne auprès d’une source reconnue par l’Office, l’opposant peut les fournir en faisant référence à cette source (article 7, paragraphe 3, du RDMUE).
Conformément à l’article 7, paragraphe 4, du RDMUE, tout certificat de dépôt, d’enregistrement ou de renouvellement ou tout document équivalent visé à l’article 7, paragraphe 2, point a), d) ou e), du RDMUE, y compris les preuves accessibles en ligne visées à l’article 7, paragraphe 3, du RDMUE, doit être dans la langue de la procédure ou être accompagné d’une traduction dans cette langue. La traduction doit être produite d’office par l’opposant dans le délai imparti pour produire le document original.
Conformément à l’article 25, paragraphe 1, du REMUE, si la traduction d’un document doit être produite, elle doit identifier le document auquel elle se réfère et reproduire la structure et le contenu du document original. En outre, conformément à la même disposition, lorsqu’une partie a indiqué que seules certaines parties du document sont pertinentes, la traduction peut se limiter à ces parties.
En l’espèce, l’opposante a fourni les preuves par le biais d’une référence à une source en ligne (TMView) dans l’acte d’opposition. TMview montre la liste originale des produits et services de la marque antérieure en néerlandais. En outre, l’opposante a présenté une impression de la base de données de l’Office Benelux en annexe à ses observations du 10/05/2022, en néerlandais. Aucune traduction anglaise (l’anglais étant la langue de la présente procédure) de l’impression n’a été produite par l’opposante.
L’acte d’opposition contient une traduction en anglais de la liste des produits et services compris dans toutes les classes pertinentes de la marque antérieure invoquée par l’opposante, à l’exception de la classe 16. L’opposante a fourni la liste anglaise suivante:
Étant donné que l’acte d’opposition indique les mêmes produits pour les classes 14 et 16, et après comparaison de la liste néerlandaise originale de ces deux classes dans TMView et dans l’impression tirée de la base de données de l’office Benelux, il est clair que la traduction de la liste dans la classe 16 est erronée. Il s’ensuit que l’opposante n’a pas produit de traduction anglaise des produits compris dans la classe 16 de la marque antérieure dans le délai imparti pour étayer la demande.
Dans ses observations du 10/05/2022, l’opposante mentionne certains produits de la marque antérieure compris dans la classe 16 en anglais dans ses arguments relatifs à la comparaison des produits et services. Toutefois, cela ne constitue pas une traduction de la liste des produits compris dans la classe 16 parce que l’opposante n’a pas énuméré clairement et exhaustivement les produits compris dans la classe 16 sur lesquels l’opposition est fondée. Latraduction de la liste doit se faire de manière autonome et ne peut être constituée de fragments dans le texte des observations présentées.

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Conformément à l’article 7, paragraphe 5, du RDMUE, l’Office ne prend pas en considération les observations écrites ou documents ou parties de ceux-ci qui ne sont pas présentés ou qui ne sont pas traduits dans la langue de procédure, dans le délai imparti par l’Office.
Il s’ensuit que les éléments de preuve produits par l’opposante en ce qui concerne les produits de la marque antérieure compris dans la classe 16 ne peuvent être pris en considération.
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, et (7), du RDMUE, si, avant l’expiration du délai visé à l’article 7, paragraphe 1, du RDMUE, l’opposant ne prouve pas l’existence, la validité et l’étendue de la protection de sa marque antérieure ou de son droit antérieur, ainsi que son habilitation à former opposition, l’opposition est rejetée comme non fondée.
L’opposition doit donc être rejetée comme non fondée dans la mesure où elle est fondée sur les produits de la classe 16 de la marque antérieure.
LIMITATION DE L’ÉTENDUE DE L’OPPOSITION DANS LA CLASSE 14

Dans ses observations du 26/10/2022, l’opposante a présenté une seconde limitation de l’étendue de l’opposition, qui n’est pas claire et contradictoire en ce qui concerne les produits contestés compris dans la classe 14. Sur la première page de ses observations, l’opposante indique clairement en caractères gras que «cette lettre contient une limitation supplémentaire de l’opposition, voir les lignes 1401 et 2651 ci-dessous». Dans le texte suivant des observations, la ligne 1401 correspond aux perles pour la confection de bijoux (comprises dans la classe 14) et l’opposante mentionne clairement que l’opposition à l’égard de ce produit est retirée. (La ligne 2651 concerne d’autres produits compris dans la classe 26). Toutefois, à la dernière page de ses observations, sous les intitulés «En résumé» et «Conclusion», l’opposante indique également que «[l’opposition] est retirée pour les produits en classe 14» et «considère que l’opposition est retirée également en classe 14», ce qui pourrait suggérer que l’opposante retire l’opposition contre tous les produits de la classe 14.
Toutefois, en l’absence de précisions supplémentaires et afin de surmonter les informations contradictoires contenues dans les observations de l’opposante du 26/10/2022, la division d’opposition considère que l’opposante a limité l’étendue de l’opposition uniquement en excluant les perles pour la confection de bijoux compris dans la classe 14 et que l’opposition est maintenue contre tous les autres produits compris dans la classe 14.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services

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Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 4: Lubrifiants; compositions pour le contrôle de la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies, mèches pour l’éclairage; combustibles pour barbecues, briquettes de barbecues, briquets pour barbecues; lampes de patio; huiles pour moteurs; graisse de silicone, lubrifiants sous forme de spray (pour bicyclettes), graisse à balle; huile de bicyclette, huile de machines à coudre, huile pénétrante, huile de derailleur; graisse lubrifiante, huiles lubrifiantes.
Classe 6: Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; serrures et clés métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts [métalliques ou non métalliques]; équerres métalliques, clous et vis métalliques; laiton brut ou mi-ouvré; cuivre et objets fabriqués à partir de celui-ci, non compris dans d’autres classes; garnitures pour tuyaux (connecteurs métalliques); matériaux à décharge métalliques; tuyaux de drainage métalliques; échelles et escaliers métalliques; portes, portails, fenêtres et revêtements de fenêtre métalliques; cadenas; coffres-forts [métalliques ou non métalliques]; bandelettes métalliques pare-brise; moustiquaires métalliques; gloriettes métalliques; boîtes à outils en métal; garnitures de meubles métalliques, matériaux de fixation métalliques; chevilles métalliques; décorations murales en métal, décorations murales en bronze; sonnettes et carillons de porte (non électriques); volets métalliques pour fenêtres, volets métalliques pour l’extérieur, volets de fenêtres avec lamelles métalliques; cloisons métalliques; piquets de tente métalliques; porte-billets pour bicyclettes métalliques; mâts de drapeau [constructions] métalliques; crochets de suspension pour bicyclettes métalliques; bobines métalliques pour le rangement de câbles; équerres métalliques pour fixation murale; supports métalliques pour soulever des lits; piscines [constructions] métalliques; barres d’appui métalliques pour baignoires; jerricanes métalliques; cadenas métalliques pour bicyclettes; échafaudages métalliques; barres de bar; assiettes, profilés, protections d’angle, boutons de fenêtre, fenêtres, portes, écrans fly, cadres de fenêtres, lutrins, banisters, portails d’escaliers, escaliers attiques, clôtures, clôtures de jardin et portails de jardin en métal; soudure de fils, pâte à souder, fils de soudure en métal; caillebotis métalliques; planchers métalliques; cassettes à argent [métalliques ou non métalliques]; loquets métalliques; rides de douche métalliques; grillage métallique; mailles pour oiseaux; filets et toiles métalliques; corbeilles métalliques pour lits et meubles; barres d’appui métalliques pour baignoires; brasure.

Classe 7: Machines-outils; moteurs autres que pour véhicules terrestres; machines et instruments agricoles et horticoles (autres que ceux à main), pièces de transmission (à l’exception des véhicules); machines à fraiser, foreuses, ponceuses, scies, planeurs, meuleuses, machines à souder et à souder, fers à souder électriques; agrafeuses et pinces électriques; machines-outils à différentes fonctions («multioutils»); tournevis électriques; papier de verre (partie d’armoires); mèches pour machines; marteaux de forage; lames de scies pour machines à scier; fraises pour machines à fraiser; générateurs; tondeuses à gazon [machines]; outils électriques, hydrauliques, motorisés, pneumatiques et mécaniques; lampes à gaz (outils); dynamos; dynamos pour l’éclairage de bicyclettes; élévateurs pour bicyclettes; chalumeaux; polissoirs de sols, polissoirs, aspirateurs, aspirateurs pour voitures, aspirateurs à vapeur; dispositifs pour l’aspiration de liquides; inflatateurs de pneus (compresseurs d’air); compresseurs; appareils de nettoyage à haute pression; dispositifs de nettoyage; pistolets à air chaud, pistolets à colle électriques; machines électriques pour le mélange d’aliments; tondeuses à gazon électriques, broyeurs, tronçonneuses, taille-haies, souffleries, tondeuses à feuilles, foulards; faucheuses robotisées; nettoyeurs de patio électriques; treuils, crics, crics hydrauliques, crics à cendres, crics à pot; pistolets graisseurs pneumatiques; brûleurs de peinture électriques; mèches pour outils électriques manuels; mèches, perceuses et foreuses pour perceuses; outils à main électriques; papier de verre,

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pièce de machines ou d’outils; accumulateurs hydrauliques en tant que parties de machines; brosses métalliques pour machines; scies électriques; lames pour scies électriques; scies à mouvement alternatif; marteaux sans fil; scies circulaires; scies sauteuses électriques; tables de scie électrique.

Classe 8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; marteaux, tournevis, colliers, clés (outils à main), limes, râpes, pinces, scies, avions, ciseaux, gouges, poutrelles, outils de maçonnerie et de carrelage; agrafes et outils à clouer; coutellerie; ciseaux; outils de peinture, à savoir couteaux de remplissage et mastics, grattoirs, grattoirs; outils pour le jardinage; ceintures à outils, supports et tabliers; sacs à outils; lames de scies; fourchettes de barbecue, pinces de barbecue; maillets en caoutchouc; marteaux en caoutchouc avec pulpe à hareng; outils manuels et dispositifs actionnés manuellement pour le nettoyage de chaînes de bicyclette; clés croisées; grattoirs pour sols et murs [outils à main]; rouleaux de papiers peints, rouleaux de papiers peints, spatules pour papiers peints, rouleaux de colles pour papiers peints, règles en papier peint, règles de peinture, couteau; ciseaux pour papiers peints; ressorts antigrippants; équerres [outils]; pistolets graisseurs; clés à bougies d’allumage, clés de roue; Coupe-tuyaux [outils], hache-pipes; brosses métalliques [outils actionnés manuellement]; outils à main pour planchers et sols stratifiés; outils à main pour la construction, la réparation et l’entretien.
Classe 9: Appareils et instruments scientifiques,nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
[inspection], de secours (sauvetage) et d’enseignement; niveaux cognifs, mesures à ruban; règles pliantes, distance, manomètres d’angle, manomètres pour pneus; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; radios; antennes; équipements téléphoniques, téléphones avec répondeurs, smartphones; dispositifs multimédias; prises de courant téléphoniques; prises d’alimentation pour la téléphonie; cordons de correction pour téléphones; étuis pour téléphones portables et téléphones intelligents; casques d’écoute intra-auriculaires; supports d’enregistrement magnétiques, supports audio en forme de disque, disques compacts, vases et autres supports numériques; publications électroniques,
y compris téléchargeables, sous forme de magazines; publications électroniques, y compris téléchargeables, sous forme de blogs; lits et bandes vidéo préenregistrées; calculatrices, équipement pour le traitement de l’information et ordinateurs, ordinateurs portables; logiciels; applications (logiciels); dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation; appareils d’intercommunication; caméras de sécurité; alarmes anti-intrusion, détecteurs de mouvement; avertisseurs d’incendie; extincteurs; outils et instruments électriques à souder non compris dans d’autres classes; matériau d’installation électrique, à savoir interrupteurs, bouchons, douilles, variateurs lumineux, cordons, fusibles, fils de câbles, connecteurs de câbles, canalisations électriques, câbles, canalisations, canalisations, boîtes de jonction, boîtes à flammes, colliers de raccordement, serre-joints, attaches, fils d’installation, câbles, câbles, bandes couronnes, fils de terre, tubes de résistance thermique, coupe-circuits, commutateurs de groupe de pression, commutateurs principaux; barres d’extension de courant électrique; thermostats; dispositifs de commande pour la climatisation; emplacements de protection pour prises; piles, accumulateurs électriques; câbles de démarrage; vêtements de protection, chaussures de protection, lunettes de protection; gants de protection contre les accidents; gilets de sauvetage; masques à gaz; supports, supports pour téléviseurs; détecteurs de fumée, détecteurs de monoxyde de carbone, interrupteurs d’heure, interrupteurs d’heure; sonnettes de porte et carillons électriques; casques de cycliste; ordinateurs de bicyclettes; supports pour téléphones, ordinateurs de bicyclettes et équipement de mesure sur bicyclettes; aimants; aimants décoratifs; bandes magnétiques; câbles audio, câbles audio, câbles vidéo; balances à usage personnel; thermomètres; triangles de signalisation pour véhicules en panne; rubans de barrière; stations météorologiques numériques; stations météorologiques sans fil;

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fils téléphoniques; câbles de télécommunications; moniteurs pour bébés; appareils de commutation électriques; fiches d’ordinateurs; prises téléphoniques; câbles de chargement; logiciels de commande de l’éclairage; vêtements de protection pour motocyclistes pour la protection contre les accidents ou les blessures; casques pour motocyclistes; gilets de sécurité réfléchissants; bottes [chaussures de protection]; bandes réfléchissantes pour vêtements; vêtements réfléchissants pour prévenir les accidents; articles réfléchissants à porter sur soi pour la prévention des accidents; circuits électriques; prises de table, prises murales, prises de câbles; loupes [optique]; aimants décoratifs.

Classe 11: Installations d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refroidissement, de séchage, de ventilation, de climatisation et de distribution d’eau et installations sanitaires; poêles à bois, cheminées décoratives, cheminées; cuisines d’extérieur; dispositifs mobiles de cuisson et de cuisson; toilettes de camping; géyseurs, robinets, robinets de fontaines; robinets de lavabos, robinets thermostatiques, robinets de bain et de douche; accessoires (non compris dans d’autres classes), brûleurs; des appareils de production d’eau chaude; baignoires, bacs de douche, trousses de douche, lavabos, bidets, cuvettes de toilettes; raisins de toilette; papiers peints à vapeur; glacières électriques; lampes à gaz; barbecues, démarreurs de barbecue, grils pour barbecue, appareils pour barbecue; housses pour barbecues; éclairages décoratifs pour arbres de Noël; cabines de douche, murs pour cabines de douche; glacières électriques; lanternes, lanternes électriques; éclairage et réflecteurs d’éclairage pour véhicules; sièges de toilettes, couvercles pour sièges de toilettes; feux pour automobiles, feux pour bicyclettes; lampes à incandescence, lampes à LED; désodorisants enfichables; lampes nocturnes; phares de motocyclettes; lampes à économie d’énergie, lampes halogènes; réservoirs pour toilettes (encastrées); chalumeaux électriques; ampoules incandescence; lampes à économie d’énergie; ampoules d’éclairage halogènes.
Classe 14: Instruments de chronométrage; horloges, horloges murales, réveille-matin, horloges de table, réveille-matin, montres.
Classe 17: Caoutchouc, gutta-percha, gummy, mica; produits plastiques mi-ouvrés; matières
à calfeutrer, à étouper et à isoler; cuisten; mastics acryliques, mastics de silicone, mastics pour vitrage; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux flexibles de jardin; gants isolants; tuyaux de soupape en caoutchouc ou en plastique; ruban adhésif, bandes, rubans, bandes et films; ruban de fibre de verre, ruban à canalisation, bande filée, ruban d’aluminium; ruban adhésif double face autre qu’à usage domestique ou bureau; Protège-coins en caoutchouc; feuilles pour l’étanchéité ou l’isolation.

Classe 18: Cuir et imitations du cuir; valises et sacs de voyage, sacs, sacs à main, sacs portables, porte-documents, sacs à outils (vides); portefeuilles, portefeuilles de licences de conducteur, étuis, étuis pour clés, porte-clés en cuir; peaux d’animaux; parapluies, parapluies et cannes; parapluies de patio; les fouets et les selles étaient; sacoches, sacoches avec kits de réparation; sacs à main avec porte-cartes; porte-cartes
[maroquinerie]; peaux et coats préparés pour animaux.
Classe 20: Meubles, miroirs, cadres; cadres pour meubles de jardin; statues, statuettes et objets d’art, ornements et décorations en bois, os, plâtre, cire, plâtre ou en matières plastiques, compris dans cette classe; tables de tapissier; éléments de cuisine (meubles de cuisine), plans de travail; meubles de jardin; meubles de salle de bains; meubles de rangement et armoires de rangement; équerres non métalliques; cadenas non métalliques autres qu’électroniques; échelles et marches mobiles, non métalliques; échelles à usage domestique; barrières pour bébés; lits transportables; matelas; oreillers; sièges; chaises de plage; tables; armoires; sofas; caisses non métalliques pour outils; établis de travail; bobines de tuyaux d’arrosage; Porte-tuyaux de jardin; ornements de fêtes en plastique; tringles à

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rideaux, rails pour rideaux; pieds de table; armoires, commodes; étagères murales, étagères
(étagères); garnitures de meubles non métalliques; patères pour vêtements, crochets pour vêtements, crochets de portemanteaux, cintres à vêtements, porte-vêtements (meubles) et patères pour vêtements; chevilles non métalliques; piquets de tente non métalliques; tables de camping, lits de camping, meubles de camping; caisses non métalliques pour bicyclettes; paniers décoratifs en rotin, rotin, bambou, corde, liège, bois, osier, bois sauvage et plastique; boîtes de rangement non métalliques; stores d’intérieur; barres d’appui non métalliques pour baignoires; crochets pour rideaux de douche; tringles à rideaux de douche; jerricanes non métalliques; cuves non métalliques; éléments de chapeau d’angle non métalliques; plans de travail; loquets non métalliques; tabourets; meubles ajustés; récipients en plastique pour médicaments à usage commercial; cabines de lit et de meubles non métalliques; barres d’appui non métalliques pour baignoires.

Classe 21: Ustensiles et récipients pour le ménageou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisselle non en métaux précieux; plateaux pour poussettes; peignes et éponges; brosses; brosses pour papiers peints; articles de nettoyage; toile de nettoyage; gants de toilette; peaux chamoisées pour le nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes; glacières [conteneurs non électriques]; batteries de cuisine; poubelles à pédales; Étendoirs à linge; arroseurs, brosses, réducteurs et embouts pour tuyaux de jardin; arrosoirs; gants de jardinage; gants de ménage; bouteilles d’eau; vases, vases à bouteilles, pots à fleurs, porte-bougies, porte-bougies, chandeliers; verres et verres pour bougies; supports de lumière à thé en verre, en bois ou en céramique; brocs, cloches, lanternes; brosses de toilette; supports pour brosses de toilette; supports pour papier hygiénique; crochets pour serviettes de bain (accessoires pour salles de bains); anneaux porte- serviettes, porte-serviettes, distributeurs de savon, boîtes à savon, porte-savon, porte- savon, porte-savon; bidons d’huile, brocs, cheminées; seaux, éviers; ustensiles de cuisson pour barbecues; plaques de four (fonte); paniers à linge, essuie-mains pour fenêtres; nettoyants télescopiques pour fenêtres.

Classe 22: Cordes, ficelles, filets, tentes, tentes, bâches, bâches, bâches, bâches, sacs (non compris dans d’autres classes); sacs pour débris et élimination des déchets de construction; matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton; matières textiles fibreuses brutes; cordes de remorquage pour automobiles; hamacs; feuillets pour tentes; tapis de sol pour tentes; kits pour tentes; pare-brise; cordes pour tentes; dispositifs constitués de cordes élastiques pour l’arrimage de marchandises sur des véhicules.

Classe 24: Textiles et substituts de textiles; textiles pour le bain, le lit et la table; jetés; tapis de table; plaids; housses de couette, feuilles, feuilles ajustées, taies d’oreillers; blocs de lit; napperons en matières textiles; housses d’oreillers; housses de meubles en matières textiles; grands foulards, serviettes, serviettes de plage, serviettes de toilette; rideaux; rideaux; stores à lamelles horizontales; lames verticales; stores; rideaux plissés, stores plissés; stores romains, stores intermédiaires; tissus pour la décoration de fenêtres; produits de revêtement de fenêtres en matières textiles; décorations murales en matières textiles; drapeaux, drapeaux pour bicyclettes; housses de selles et de corbeilles en matières textiles; rideaux de douche, rideaux de portes; couvertures motrices.

Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements et chaussures de travail; vêtements de cyclisme et chaussures de cyclisme; ponchos de pluie, vestes de pluie, pantalons de pluie, chemises thermiques, pantalons thermiques, chaussettes thermales; gants, gants de ski, gants de cyclisme, gants de motocyclettes; vêtements de motocyclettes en cuir, chaussures de motocyclettes

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Classe 26: Fleurs artificielles, bouquets de fleurs artificielles, fruits, fleurs et légumes artificiels; couronnes et guirlandes de Noël artificielles à éclairage intégré; ruban plâtré pour rideaux, rubans en matières textiles; fleurs en soie et rubans de soie; perles et fleurs artificielles pour rayons de bicyclettes (décoration); plantes artificielles, autres que arbres de
Noël; lacets de chaussure.
Classe 27: Tapis, nattes, nattes, tapis d’escalier, tapis de bain et de toilette, linoléum et autres revêtements de sol; revêtements muraux autres qu’en matières textiles; tapis de tente; papiers peints, papiers peints en vinyle, en matières textiles ou en matières plastiques et autres revêtements muraux, pour autant qu’ils soient compris dans cette classe; papiers peints non tissés, papier peint en fibre de verre; papiers peints non textiles; gazon artificiel.

Classe 35: Publicité et affaires; services de vente en gros et au détail de produits chimiques destinés à l’agriculture, à l’horticulture et à la sylviculture (à l’exception des fongicides et des agents pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles, engrais naturels et fertilisants, aliments pour plantes, terre anticombatante, produits d’étanchéité, agents extincteurs, préparations de durcissement et de soldes pour métaux, adhésifs destinés à la fabrication et à la construction de papier peint, colles pour papier peint, adhésifs en fibre de verre, collants en bois chimique, colmaiseaux pour l’absorption d’algues et autres liquides pour l’élimination de textiles et d’algues pour l’industrie services de vente en gros et au détail dans le domaine des peintures, vernis, laques, antirouille et produits de protection du bois, teintures, résines naturelles comme matières premières, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, diluants pour peintures et enduits, enduits
(peintures), substances de peinture et revêtements pour boucher les fissures, trous et fissures sur des surfaces, apprêts sous forme de peintures, vernis latex; services de vente en gros et au détail dans le domaine des blanchisseries et autres détergents, produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, cosmétiques, dentifrices, pots- pourri, parfums domestiques, produits pour polir et nettoyer les véhicules et bicyclettes, liquides pour lave-glaces, papier de verre, produits pour nettoyer les mains; services de vente en gros et au détail de lubrifiants, produits pour absorber, pulvériser et lier la poussière, combustibles et matières éclairantes, bougies, mèches, combustibles pour barbecues, briquettes pour barbecues, briquets pour barbecues, torches de jardin, huile de moteur, graisse de silicone, lubrifiants sous forme de spray, boules portant la graisse, huile de bicyclette, huile de pulvérisation, huile de séchage, huile lubrifiante, huile de graissage; services de vente en gros et au détail dans le domaine des désinfectants, agents de lutte contre les nuisibles, fongicides et désherbants, désinfectants pour toilettes, déodorants, désodorisants d’atmosphère, nécessaires de premiers soins, trousses de premiers secours, emplâtres et bandages, fongicides et agents pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, gelée de pétrole, ensembles de brûlures, composés de produits médicaux pour le traitement des brûlures; bagues de gros et de détail, armatures métalliques pour portes de sécurité, armatures métalliques pour fenêtres, armatures métalliques pour fenêtres, câbles et fils métalliques de jardin, chariots en métal et en petite quincaillerie, serrures et clés métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, attaches métalliques pour portes, nœuds métalliques et attaches métalliques, brasures, cuivre et articles en ces matières, non compris dans d’autres classes, garnitures de tuyaux, de portes de drainage métalliques, de vitres métalliques, d’échelles et d’essuieaux métalliques, de cordages de fenêtres métalliques, de bardages en métal, de armatures de fenêtres métalliques, de bardages de fenêtres métalliques, de tiges et de croiseaux métalliques pour fenêtres, de suspension de fenêtres métalliques, de tiges de suspension métalliques, de tiges de suspension métalliques, de tiges de suspension métalliques, de tiges de suspension métalliques, de suspension de tige métalliques, de bardages en métal, de bardages en métal pour bacs de tige, de tige métalliques, de bacs de tige métalliques, de tige métalliques, de bacs métalliques, de tige, de tige métalliques, de tige métalliques, de tige métalliques, de tige et de tige métalliques, de tige métalliques, de bardat en métal, de serravate en métal pour le sol, en métal pour plaque, en métal, en métal, en arachides et en

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profilés métalliques, de barquettes, de bardage en métal pour portes, de serrures métalliques pour portes, de tige et de flottes métalliques, de flottes et de flottes ttes, de card’arrein en métalliques, de flottes ttes, de cylindres métalliques, de cordines métalliques, de flottes et de cordines métalliques, de bardtures de cordines métalliques, de bacs d’attache métalliques, de bacs fs, de tige et de tige métalliques, de bardages en métalliques, de cordines métalliques, de bandes de sécurité en métal, de suspension et de fermeture de tiges métalliques, de cordines et de tige métalliques, de cordines métalliques, de cloisons métalliques, de brevets et de tiges métalliques, de cordines métalliques de tige, de cordines, de cordines en poiveaux métalliques, de tiges, de clavettes, de vaiseaux, de poiveaux métalliques, en poiveaux, en poiveaux, en poiveaux métalliques, en plaine et en plaine, en plaine, en plaine et en plaine, en plaine et en plaine, en plaine et en plaine, en plaine et en plaine, en plaine, en plaine et en plaine, en plaine et en plaine, en plaine et en plaine, en plaine, en plaine et en plaine et en plaine, en plaine, en plaine et en plaine, en plaine et en plaine, en plaine et en plaine, en plaine, en plaquillage métallique, en plainage en métalliques, en aillbrillance, en métalliques, en plaqué, en tant qu’envaisserie, en métal, en tant qu’en matière commerciale, en tant qu’en tant qu’en ce qu’en est, en ce qu’en ce qu’en est au moyen d’autres qu’en est qu’il est qu’elle concerne la mise en porte et à la Commission et à la Commission et à la Commission et de la Communauté et de la Communauté, à la Communauté et à la Communauté et à la Communauté d’en, à la Communauté et à la Communauté, d’autre qu’en est, à la Communauté, à la Communauté, à la Communauté, à la Communauté, à la Communauté, à l’adhésion à la Communauté, à la Communauté, à la mise en œuvre de la marque de l’Union européenne de la marque de l’Union européenne de la propriété de l’Union européenne de l’Union européenne, à la Communauté, à la balance de l’Union européenne pour la Communauté, à la aquaculture en iveaux métalliques, à la bacheissée de tige métalliques, de barrelages métalliques, de barrelages en métalliques, de chevahuins de tige métalliques, de tige, de harnches en métalliques, de tige métalliques, de barches en métalliques, de floharnches en métalliques, de flod’enaille, de bacs de floborborborborde poches métalliques, de bacs de poches métalliques, de floborborborde poiviveaux métalliques, de flod’arbord’arborborenaille, de bacs de tige métalliques, de barchar] d’arbres métalliques, de bandes et de tige métalliques, de tige, de tige et de tige métalliques, de chromes et de tige, de tige et de tige métalliques, de chromes et de poiveaux métalliques et de poiveaux, de survents métalliques, de cordes poiviveaux métalliques, de barconcenaille, en poiv, en métal, à habet en survillage métallique, en survillage, en sursurtaxe, en sursurtaxe, en sursurtaxe, en poiviveaux métalliques, pochettes et cravates métalliques pour poivrons, portières métalliques, porte- pochettes et revêtements de cordenter en poiviveaux métalliques, en poiviviveaux, porte- poches en poiviveaux métalliques, habillons d’enrobage en poiviveaux métalliques, pochettes, ni pochettes, ni pochettes, ni ni pochettes, ni ni pochettes en métalliques, ni en pochettes, ni en pochettes, ni en pochettes, ni en pochettes, ni pour pochettes, ni métalliques, ni ni pochettes, ni de cord’enroulement métallique, ni de cord’enroulement métallique, ni en pooup, ni en pooup, ni en métal, ni en métal, ni pochettes, ni pochettes, ni pochettes, ni ni pochettes, ni de tôme ni de suspension métallique, ni de tôla plaque métallique, ni en bois pour l’art, ni en métal, ni en pochettes, ni en métal, ni en portemétallique, ni en métal, ni en portemétallique, machines de gros et de détail de machines-outils, moteurs, machines agricoles et horticoles, pièces de transmission, machines à malaxer, perceuses électriques, ponceuses électriques, scies, meuleuses, machines à souder et souder, fers à souder électriques, agrafeuses et tondeuses électriques, machines-outils électriques, tournevis électriques, papier de verre, perceuses pour perceuses, lames de scies à scies, boutons de scies, générateurs de moisissures électriques, laitailleuses électriques, machines-outils électriques, machines à gaz outils de gros et de détail dans le domaine des outils et instruments à main, marteaux, tournevis, machines-outils, courroies, courroies, courroies, courroies, courroies en caoutchouc, ciseaux, outils de peinçage, mastics et carrelage, outils à main pour peintres, courroies, fourchettes et cuillers, ciseaux, outils de peinture, à savoir couteaux, ciseaux, ciseaux, outils de peinçage, machines-outils, machines-outils, machines-outils à main, machines-outils,

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outils à main, machines-outils, machines-outils, courroirs et pinceaux, machines-outils, machines-outils, MM. pour peintres, courroirs et courroirs de découpe, de fusils et de courroi, de fusils, de fusils, de fusils, de fusils, de courroi en plaqué, de fusils, de courroi, de courroi et de courroir, de courroir, de courroir, de barbe et de fusils, de courroirs et de courroirs en carton, de fusils, de courroir et de courroir, de fusils pour machines, de fusils et de découpe de machines, de courroirs, de machines à main, de découpe, de machines et de courrobes, de machines à main, de pistolets, de machines et de courrottes, de machines et de flottille, de fusils, de cartoupe, de cartoupe, de cartoupe, de carntage, de fusils, de flottilles et de cartoutage, de fusils en plaqué, de flottilles et de fusils, de découpe et de grigoupoupoup, d’outils à main, de machines à main, de fusils et d’enroulement, de fusils, et de cartoupe, de gazon, de cartouds-outils, de fusils, de gazon, de cartouchants, de fusils, d’entraînement et de carrelage en plaqué, de griffes et de galets, de boutons d’épissonnerie en plaqué, de carvettes, et de bassins, de carottes, en plaquettes, en carvettes, en plaqué, en carton et en acier, en plaqué, en carton, en plaqué, en carvettes, en plaine et en plaine, en plaine et en plaine, en plaine et en plaine, en plaquettes, en plaqués, en plaqués, en plaqués, en carton et flotteurs, de vaisserie, de fusils, d’enrobis en plaine et en carton, de fusils, de flottilles en plaqués, de machines à main, de fusils et de production d’enrobés, de boutons d’enrobages, de bandes et d’enrobages en papier, d’agriculture et de production d’enrobde l’enrobage de l’enrobée d’un produit, de coller d’autres qu’en palettes, d’enroulettes, de carrelacheisserie, de fusils, de fusils, de fusils, de courges en plaqué, d’enrobou en carton, de pistolet, et de pistolet, en carton et en plaqué, de cartoufristerie, de couteaux pour pepeigner, à nettoyer, à peincher et à nettoyer, à nettoyer, à peindre, à nettoyer, à nettoyer, à nettoyer, à nettoyer, à nettoyer, à nettoyer, à nettoyer, à nettoyer, à nettoyer, à peindre, à repasser les magnétiques, à repasser de la marque de l’Union européenne pour la propriété de l’Union européenne de l’aquaculture, de l’industrie de l’industrie services de vente en gros et au détail de disques durs, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de surveillance, d’urgence et d’enseignement, de mesure de bande, de règles pliantes, de finiseurs de gamme, de jauges d’angles, de jauges, d’appareils et d’instruments électroniques de télécommunication, de distribution, de conversion, de stockage, de réglage et de contrôle de puissance électrique, d’appareils d’enregistrement, de transmission et de reproduction de sons ou d’images, de radios, de housses, de téléphones mobiles, de téléphones intelligents, de téléphones intelligents, de téléphones intelligents, de téléphones intelligents, de téléphones intelligents, de téléphones intelligents, de téléphones intelligents, de téléphones intelligents, de téléphones intelligents, de téléviseurs, de tablettes électroniques pour téléphones, téléphones intelligents, pour téléphones mobiles, de cigarettes électroniques, de téléphones intelligents, de téléviseurs, de téléviseurs, de motocyclettes, de motocycles, d’ordinateurs, de circuits de commande pour circuits électriques, d’appareils de combustion pour téléphones intelligents, d’ordinateurs portables, de circuits électriques, de circuits électriques, de stockage et de contrôle d’énergie électrique, de stockage et de stockage d’ordinateurs, de machines et de télédétection; services de vente en gros et au détail de roues d’installations électriques, à savoir commutateurs, bougies de raccordement, soupapes, variateurs de protection de lumière, cordons, cordons, fils, connecteurs de câbles, câbles électriques, câbles, tuyaux, canalisations, boîtes de jonction, boîtes de vitesses, bandes de raccordement de protection, armatures de soudage, fils d’installation, câbles terrestres, courroies, bandes de fil de terre, couches de protection contre les mines, interrupteurs, commutateurs, brisseurs de protection pour véhicules terrestres, coupe-vent services de vente en gros et au détail de trotteurs, béquilles pour personnes handicapées, accessoires orthopédiques et aides pour promouvoir la mobilité, accessoires statiques, accessoires orthopédiques pour la collecte d’objets; services de vente en gros et au détail d’installations d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refroidissement, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires, de capuchons, de foyers décoratifs, de cuisines d’extérieur, d’appareils mobiles pour la cuisson et les bèches, toilettes de camping, gobelets de douche, robinets de bar, robinets de lavabos, robinets thermostatiques, robinets,

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ventilateurs, brise-eau, bombes de douche, barquettes de douche, barrettes de douche, barbecues services de vente en gros et au détail de moyens de transport, bicyclettes, chariots pour tuyaux de jardin, voiles de roulage, remorques, remorques, moyens de transport terrestre, air ou eau, pièces et composants de moyens de transport, sièges pour enfants destinés aux véhicules, porte-vélos, essuie-glace, bâtonnets pour bicyclettes, roues de bicyclettes, chaînes de bicyclettes, freins de vélos et leviers roulants pour bicyclettes, poignées, cornes de réparation de bicyclettes, plaquettes de bicyclettes, Évannes pour bicyclettes, sabots de bicyclettes services de vente en gros et au détail d’instruments de chronométrage, horloges, horloges murales, réveille-matin, horloges de table, réveille- montres; services de vente en gros et au détail de papier, carton, produits de l’imprimerie, magazines, livres, cahiers, reliures pour livres, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs pour l’emballage, matériel pour l’emballage des artistes, pinceaux, rouleaux de peinture et pinceaux, pinceaux de colle, cartonnages en papier et articles de bureau, matières d’enseignement et d’enseignement, matières plastiques pour l’emballage, blocs d’imprimerie, clichés, cartons muraux, maquettes en papier, serviettes en papier, serviettes et serviettes en papier, serviettes et serviettes de bureau services de vente en gros et au détail de caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica, produits en matières plastiques semi-usinées, matériaux d’étanchéité, joints, mastics acryliques, mastics acryliques, mastics en silicone, mastics en verre, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux flexibles de jardin, gants isolants, tuyaux de vannes en caoutchouc ou en caoutchouc, bandes, bandes, rubans, bandes, bandes, bandes, bandes en caoutchouc,
bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes,
bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes,
bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes,
bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes,
bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes,
bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes,
bandes, bandes, bandes, glanières, gouttières non métalliques, couettes non métalliques,
bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes,
bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, rubans en fibre de verre ou non métallique, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes,
bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes,
bandes, bandes, bandes, bandes, en fibre de verre, en fibre de verre, en bandes, en
bandes, en bandes, en caoutchouc, en bandes, en bandes, en caoutchouc, en fibre de verre, en bandes, en bandes, en bandes, en caoutchouc, en bandes, en bandes, en caoutchouc, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, bandes, services de vente en gros et au détail en cuir et en imitation du cuir, valises et sacs de voyage, sacs, sacs à main, sacs
à main, porte-documents, portefeuilles, portefeuilles, portefeuilles de licence de conducteur, étuis, étuis, étuis pour clés, porte-clés en cuir, porte-clés, parapluies, parapluies et cannes, parapluies, fouets et sellerie, Sacs de selles avec kits de réparation, sacs de guidage avec porte-cartes, porte-cartes, peaux préparées et peaux d’animaux; produits de gros et de détail non métalliques pour la construction de matériaux et d’éléments de construction non métalliques, y compris en tant que plaques, éléments de construction, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, l’asphalte, la poix et le bitume, structures transportables non métalliques, monuments, plaques de ponçage en métal, châssis de fenêtres, châssis de cordages métalliques, plâtre, plâtre, plâtre, cimenteries décoratives, escaliers, carrelages de fenêtres et revêtements de fenêtres métalliques, bois, poteaux de pots non métalliques, poteaux de construction services de vente en gros et au détail de vêtements de camping, glaces, cadres, cadres pour meubles de jardin, statues, figurines et objets d’art, ornements et décorations en matériaux tels que bois, os, plâtres, plâtre ou en matières plastiques, compris dans cette classe, tables à papier peint, brides de douche, gants de toilette, meubles de jardin, meubles de salle de bains, meubles de rangement et rangement, attaches, paillassons et essuie-mains, boîtes à cordes, cuisselles, lits, poêles à poêles, les matelas, les armoires de stockage, les courroies de fenêtres, les courroies de fenêtres, les

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poubelles, les poubelles, les poubelles, les poubelles, les poêles, les poêles, les bacs de camping, les chariots de camping, les cuves de camping, les cuves de camping, les cuvettes de camping, les cuvettes de camping, les cuvettes de camping, les cuvettes de camping, les carters de camping, les cuissures pour fenêtres, les barrettes pour le camping, les voitures de sport, les cabines de camping, les vêtements de jardin, les ampoules de stockage, les pièces de rangement et de rangement pour le rangement pour le corps de camping, les culots, les plâges, les barquettes et les pochettes, les cabines, les cuves, les carters, les poires, les cartables, les cartables, les cartables, les mangeoires, les galeries d’écoliers, les galeries d’athlétisme, les bacs de camping, les bacs de camping, les carters de camping, les carabines, les gouttières, les backs, les bacs de camping, les carabonniers, les poêles de camping, les bacs de camping, les parties de camping, les parties de gaines, les gobrières, les gobrières, les carttilles, les culottes, les poubares, les cravates, les cartables, les vaisseaux, les voitures de camping, les valeurvents, les carabliers, les cordons de camping, les bacs de camping, les valeurvettes, les carabreuvettes, les bacs de camping, les revêtements de camping, les carabines de camping, les plaies, les barillets, les bassins, les carabliers, les cabines de douche, les cabines de douche, les carabines, les cuve, les vaisissards, les cabines, les bassins, les cabines, les poulets pour le camping, les mains en matières premières, les revêtements de jeux, les poubliers, les bacs, les poufs, les vaisseries et les poufs, les poufs, les poufs, les bacs de camping, les bacs de camping, les bacs de camping, les bacbacs à gazon, les revêtements de cordons, les carrelache et les revêtements de brassins, les carttilles, les vaisseaux en matière à main, les arts de l’art, les parcs de camping, les galeries d’enrobés, d’ameublement pour le camping, les carrelbes, les carrelbes, les revêtements en matières plastiques, les cartables, les porte-bébés, les cabines, les bassins de pochettes, les cabines de cordes, les poêles de pochettes pour le corps, les pochettes, les carabritritritritritères, les bacs de cordons, les carrosseries, les portières, les carrelache, les poubrequ, les poufs, les carrelache-pharmacies, les barbottins, les barbottins, les cordons pour peignoirs, les bacs de rideaux, les courroirs de rideaux, les carters, les courrobes de campet de camisettes, les cabines, les housses pour le transport d’enfants, les bacs de bacs d’enfants, les cabines de confection services de vente en gros et au détail d’ustensiles et de vaisselle, vaisselle, courroies, peignes et éponges, brosses, brosses à linge, matériel de nettoyage, gants de lavage, peaux chamoisées, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verre, cuvettes en porcelaine et en faïence, gants de pluie, gants de pluie, cuve à linge, gicleurs à linge, brosses, muselières et tirans pour tuyaux de jardin, canalisations de fleurs, gants, gants d’eau, de cuvet, de cuve, de cuve services de vente en gros et au détail de cordes, fils, filets, tentes, tentes, bâches, bâches, bâches, bâches, sacs
à dos, débris et déchets de construction, matériaux de remplissage, matières textiles fibreuses brutes, cordes de remorquage, bâches, bâtonnets, bandes de pluie, coups de pluie, coupe-vent, cordons élastiques de soute; services de vente en gros et au détail en matières textiles et de substituts de textiles, de bain, de lit et de table, pâtes à tartiner, nappes, mèches, bâches, draps adaptés, taies d’oreillers, matelas, tapis, housses pour coussins, housses, pare-brise, essuie-mains, serviettes de plage, pardessus, rideaux, rideaux nets, stores verticaux de selles, bâches, stores plissés, stores muraux, stores vénitiens, services de vente en gros et au détail de vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements et chaussures de travail, vêtements de cyclisme et chaussures de cyclisme, ponts de pluie, vestes de pluie, pantalons de pluie, chemises thermales, chaussettes thermales, gants, gants de ski, gants de cyclisme, gants de motocyclettes, vêtements en cuir pour motocyclistes, bottes pour motocyclistes; services de vente en gros et au détail dans le domaine des fleurs artificielles, bouquets de fleurs artificielles, fruits, fleurs et légumes artificiels, couronnes de Noël artificielles et guirlandes avec éclairage intégré, bandes plissées pour rideaux, rubans décoratifs en matières textiles, fleurs de soie et rubans de soie, perles et fleurs artificielles pour rayons de bicyclette, plantes artificielles, lacets; services de vente en gros et au détail de tapis, nattes, nattes, tapis d’escalier, tapis de bain et de toilette, linoléum et autres revêtements de sols, revêtements muraux autres qu’en matières textiles, tapis de tentes, papier peint, vinyle, papier peint en matières textiles ou en matières plastiques et autres revêtements muraux, papier peint en fibre de verre, papiers

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peints non en matières textiles, herbe artificielle; services de vente en gros et au détail dans le domaine des jeux, jouets, cartes à jouer, équipements pour aires de jeux, balançoires, glissières, maisons de jeu, caleçons et équipements d’escalade, matériel de gymnastique et de sport, buts de football, jeux de badminton, kites, trampolines, pistolets à eau gonflables, piscines gonflables, décorations et breloques pour arbres de Noël, supports pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières plastiques, sable artificielle pour arbres de Noël, pellicules de Noël; services de vente en gros et au détail de confiserie et de pâtisserie, confiserie, gommes à mâcher, chocolat, biscuits et biscuits, café, thé, cacao; services de vente en gros et au détail de produits agricoles, horticoles et forestiers et semences, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et arbres, aliments pour animaux, arbres de Noël, cartes téléphoniques.

Classe 41: Cours et ateliers dans le domaine du bricolage, de l’aménagement intérieur et du stylisme intérieur, de l’ameublement domestique, de l’aménagement du jardin, de l’aménagement paysager et de l’utilisation et de la combinaison de couleurs et de peintures; édition de livres, livres de bricolage, magazines et autres produits de l’imprimerie, y compris un long voyage électronique; production et présentation de programmes radiophoniques et télévisés; services de production vidéo; services de rédaction de blogs; éditeur multimédia de magazines, de magazines, de journaux et d’autres produits de l’imprimerie; édition et publication de livres et de magazines électroniques sur Internet.

Les produits et services contestés sont, après la limitation de la titulaire de l’enregistrement international du 23/09/2021 et les limitations de l’étendue de l’opposition des 10/05/2022 et 26/10/2022 de l’opposante, les suivants:
Classe 6: Boulons à liqueurs métalliques pour sacs; lettres et chiffres en métaux communs à l’exception des caractères d’imprimerie; chaînes de chapeaux pour vêtements; chaînes pour chapeaux de chapeaux en fourrure; récipients d’emballage en métal; rivets métalliques; fermetures de boîtes métalliques; Bondes métalliques; Bondes métalliques; loquets métalliques; boucles en métaux communs [quincaillerie]; anneaux de cuivre; conteneurs métalliques [entreposage, transport]; crochets de portemanteaux métalliques; Accroche- sacs métalliques; patères [crochets] métalliques pour vêtements; fils d’aluminium; fil de fer; fils métalliques; fils en alliages de métaux communs à l’exception des fusibles; fils d’acier; ressorts [quincaillerie métallique].
Classe 7: Machines à ourler; machines à tresser; machines à découper; Couseuses; métiers; machines à battre; machines pour l’empaquetage; machines à moulurer; machines à moulurer; cardes [machines]; machines à coudre; labellisseurs [machines]; moulins
[machines]; lames [parties de machines]; pistolets à colle électriques; commandes à pédales pour machines à coudre; rouets à filer; tambours pour machines à broder; couteaux [parties de machines]; porte-lames [parties de machines]; lames de métiers à tisser; harnais de métiers à tisser; courroies pour machines.

Classe 8: Mouchettes [ciseaux]; cisailles; ciseaux; ciseaux pour couper des tissus; cisailles à usage ménager; ciseaux pour le passement de fils; Coupe-fil; ciseaux à coudre; ciseaux à broder; cisailles pour tailleurs; pinces; ciseaux pour enfants; pinces à étouper pour enfants; ciseaux à ruban; ciseaux à ruban pour enfants; ciseaux de manucure; ciseaux de coiffure; cisailles à diluer; ciseaux d’utilité; affiloirs; tournevis non électriques; porte-forets [outils]; brucelles; pinces à action inverse; pistolets [outils]; pistolets actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics; pinces; pinces; pinces; châles à chaussures; châles de chaussures à crochet; serres universelles.
Classe 9: Bracelets réfléchissants pour la prévention des accidents; articles réfléchissants à porter sur soi pour la prévention des accidents; rubans de mesure; rubans adhésifs de mesure; règles [instruments de mesure]; Règles-équerres graduées; règles à calcul; lentilles

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Décision sur l’opposition no B 3 147 945 Page sur 15 33
optiques; loupes [optique]; Compte-fils; loupes [optique] à clion; loupes [optique] clip avec crampons; loupes pliables; loupes avec moulage; loupes avec stands; loupes à coudre; loupes pour hobby, couture et travaux de main; aimants; aimants décoratifs; fers à cheval; souris [périphérique d’ordinateur]; masques de protection; règles [instruments de mesure]; Réglets [règles à coulisse]; mesures de couturières; ensemble de lunettes de couture; ensemble de lunettes louantes pour la hobby, la couture et le travail de main; appareils à mesurer l’épaisseur du cuir; appareils à mesurer l’épaisseur des peaux; compteurs; compteurs; compresses de rangement [tricotage à main]; compteur de rangement [tricotage à main]; compteurs de révolution; règles de tailleurs; règles à coudre; gabarits à tricoter; règles pour le patchwork; loupes planes pour la lecture; aimants à aiguilles.

Classe 14: Ancres [horlogerie]; barillets [horlogerie]; porte-clés rétractables; porte-clés rétractables; balanciers [horlogerie]; ressorts de montres; chaînes [bijouterie]; chaînes
[bijouterie]; chaînes de montres; cadrans [horlogerie].

Classe 16: Patronspour la couture; Échoppes pour graver à l’eau-forte; pointes à tracer pour le dessin; périodiques; papier calque; toile à calquer; calques; Courbes françaises; pochoirs pour tailleurs; Stencils; stencils flexibles; règles carrées à dessiner; règles universelles; règles à dessiner; marqueurs lavants; marqueurs double face marqueurs autodistants; marqueurs autodistants présentant un correcteur; tapis pour la coupe; tapis rotatifs pour la coupe; tapis pliants à couper; tapis de coupe; craie pour tailleurs; craie à poudre pour tailleurs; craie pour tailleurs; craie sublimatante pour tailleurs; craie de tailleur avec aiguille; craie à vaporiser; fils pour reliures; fils pour reliures; coupe-papier [ouvre-lettres]; sous-main.

Classe 17: Rubans réfléchissants; bandes réfléchissantes.
Classe 20: Housses pour vêtements [penderie]; chevilles non métalliques pour chaussures; embrasses non en matières textiles; supports en bobines pour fils; supports en bobines pour fils de moulinette; porte-fils bobins; supports pour bobines et bobines; chevilles non métalliques; chevilles non métalliques; embrasses; anneaux de rideaux; crochets de portemanteaux non métalliques; crochets de portemanteaux non métalliques; crochets muraux non métalliques; crochets de rideaux; patères pour vêtements non métalliques; Accroche-sacs non métalliques; mannequins; mannequins de tailleurs; mannequins pour couturiers; rubans de paille; métiers à broder; cadres à broder en bois; cadres à broder en matières plastiques; cadres de batik; cadres de table; cadres de table en monte; cadres de table avec stands; cadres de tapisserie; planchers; cadres de couchette; cadres à broder et à repriser; raquettes; cadres; cadres en bois; châssis en matières plastiques; châssis sans verre; châssis avec verre.
Classe 22: Ficelles; ficelle en papier; ficelles d’emballage; ouate pour le rembourrage ou le capitonnage; cordes d’emballage; cordes; algues de mer pour le rembourrage; fibres de carbone à usage textile; fibres de carbone à usage textile; fibres de spart; fibre de coco; fibre de coco; fibres en matières plastiques à usage textile; fibres en matières plastiques à usage textile; fibres de ramie; fibres de ramie; fibres textiles; fibres textiles; fibres de feutre; fibres de viscose pour le feutrage; crins de cheval; jute; Ligneuls; cordes non métalliques; kapok; cocons; lin brut [teillé]; bandes à lier non métalliques; linters; liber; matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton; matériel de calage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton; matières synthétiques de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton; matières d’emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton; sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l’emballage; jeu de laine pour le feutrage; ficelle de filets; fils à lier non métalliques; liens non métalliques; sciure de bois; emballages en paille pour bouteilles; enveloppes pour bouteilles en paille; emballages en paille pour bouteilles; étoupe; étoupe de coton; Fleurets de soie; fibres de

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chanvre; plumes pour la literie; plumes pour la literie; poils d’animaux; duvet [plumes]; édredon; raphia; sangles de chanvre; laine polaire; filets; sisal; paille pour le rembourrage; copeaux de bois; matières textiles fibreuses brutes; réseau; herbes pour le rembourrage; déchets de coton [bourre]; Schappe [bourre]; Schappe (bourre); flocons de laine; coton brut; soie brute; laine cardée; poils de chameau; bourres [rembourrures]; laine filée; laine de merino pour feutre; laine naturelle pour le feutrage; laine semi-fine naturelle pour le feutrage; laine de rembourrage; laine de bois; laine peignée; laine brute ou traitée; tonte (paille); ficelles pour accrocher des photos; matériel non tissé utilisé lors de la couture de vêtements pour améliorer les détails de la coupe; matériel non tissé utilisé lors de la couture de vêtements pour améliorer les détails de la découpe, de la couleur; matériel non tissé utilisé pour couper des vêtements pour améliorer les détails de la découpe, non adhésive; matériau d’rembourrage non tissé utilisé lors de la couture de vêtements pour améliorer les détails de la découpe, non adhésive soluble de l’eau; matières non tissées utilisées pour couper des vêtements pour améliorer les détails de la découpe, adhésive; matériau de rembourrage non tissé utilisé lors de la couture de vêtements pour améliorer les détails de la découpe, collant double face; matériau de rembourrage non tissé utilisé lors de la couture de vêtements pour améliorer les détails de la découpe, autocollante solide; matériau de rembourrage non tissé utilisé lors de la couture de vêtements pour améliorer les détails de la colle adhésive coupée; matières non tissées utilisées lors de la couture de vêtements pour améliorer les détails de la coupe, adhésive pour patchwork [patchwork]; matières non tissées utilisées lors de la couture de vêtements pour améliorer les détails de la coupe, non adhésive pour le patchwork [patchwork]; matériau d’rembourrage non tissé utilisé lors de la couture de vêtements pour améliorer les détails du point adhésif coupé et bondissant; matériel non tissé utilisé lors de la couture de vêtements pour améliorer les détails de la coupe, pour la broderie; matériau d’rembourrage non tissé utilisé lors de la couture de vêtements pour améliorer les détails de la découpe détachable pour la broderie; matériau de rembourrage non tissé utilisé lors de la couture de vêtements pour améliorer les détails de la découpe autocollante; matières non tissées utilisées lors de la couture de vêtements pour améliorer les détails de la découpe, soluble pour la créativité.

Classe 23: Fils d’or ou d’argent (cannetille); fils et filés à broder; fils de jute; fils de coco; fils de rayonne; fils en matières plastiques à usage textile; fils de verre à usage textile; fils de verre à usage textile; fils en nylon; fils de lin; fils de chanvre; fils de caoutchouc à usage textile; fils de coton; fil à coudre; fils à coudre de coton; fils à coudre et fils en matières synthétiques; fils de soie; fils et filés de laine; fils à repriser; fils élastiques à usage textile; fils élastiques de plage; fils élastiques d’ameublement en polyuréthane; fils; fils; fils de mouline; fils de mouline métalliques; fils de moulage molletés; fils et filés d’insectes; fils et filés d’os aidés à brûler; ensemble de fils à broder; ensemble de fils de mouline; fils tissés; filés de coton; soie filée; laine filée; laine filée; chenille [fil]
Classe 24: Frise [étoffe]; bannières en matières textiles ou en matières plastiques; velours; linge de maison; linge ouvré; bougran; fustian; basins; feutre; fanions en matières textiles ou en matières plastiques; gaze [tissu]; Damas [étoffe]; Jersey [tissu]; chemins de table non en papier; droguet; doublerin; double lerine de chemises; doublerine de laine; doublement tricoté; doublement élastique; double couture élastique doublée de double lerine; lit élastique doublé de laine boisée; doublée de laine solide; doublée de laine boisée; doublement en maille cuite; mousse de laine élastique blindée doublée pour le cuir; zéphyr [tissu]; ébauches en tissu pour la peinture; canevas pour la tapisserie ou la broderie; canevas pour la tapisserie de broderie, hydrosoluble; toiles en coton pour la broderie; toile à broder en fibres synthétiques; canevas pour la broderie à partir de fibres mélangées; toile imprimée; canevas pour broderies de perles imprimées; canevas pour la broderie avec rubans imprimés; étamine de blutoir; crêpe [tissu]; crépon; marabout [étoffe]; revêtements de meubles en matières textiles; tissus à usage textile; tentures murales en matières textiles; tentures murales en matières textiles; non-tissés [textile]; matières plastiques [succédanés du tissu]; matières textiles; ronds de table en matières textiles; moleskine [tissu]; mousseline [tissu];

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kits composés de tissus; kits composés de tissus pour la créativité; pellicules de tissus polaires pour la créativité; tissus en satin pour la créativité; tissus de soie pour la créativité; organza; brocarts; doublures [étoffes]; embrasses en matières textiles; chanvre (toile de -); toiles gommées autres que pour la papeterie; toile; portières [rideaux]; calicot; toiles cirées
[nappes]; nappes non en papier; tapis de billards; taffetas [tissu]; toile à matelas; coutil; lingerie (tissus pour la -); tissus de souris; tissus naturels; tissus synthétiques; tissus mixtes; tissus de batik; tissus en feutre; tissus en maille pour le feuillage humide; jute (tissus de -); tissus pour chaussures; tissus pour sacs; tissus awatés; ramie (tissus de -); spart (tissus de -
); rayonne (tissus de -); tissus en fibres de verre à usage textile; tissus en fibres de verre à usage textile; tissus adhésifs collables à chaud; lin (tissus de -); meubles (tissu pour -); chanvre (tissus de -); étoffes de doublure pour chaussures; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; tissus de finition; tissus de finition métallique; tissu chenillé; calicot imprimé; tricots [tissus]; cotonnades; patrons d’imprimerie (tissus de soie pour -); laine (tissus de -); tissus de laine; tissus pour rideaux; tissus élastiques; tissus; tissus imitant la peau d’animaux; haire [étoffe]; tulles; drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques; flanelle [tissu]; treillis [toile de chanvre]; housses pour coussins; cheviottes [étoffes]; soie (tissus de -); étiquettes en matières textiles.

Classe 26: Motifs à appliquer [mercerie]; nœuds de mercerie; franges; paillettes de mica; paillettes d’aiguilles; œillets pour chaussures; broches [accessoires vestimentaires]; épingles à chapeaux autres qu’articles de bijouterie; épingles à chapeaux autres qu’articles de bijouterie; épingles autres qu’articles de bijouterie; épingles de sécurité; épingles décoratives de sécurité; épingles anglais en or artificiel; épingles anglais en argent artificiel; épingles courbes en anglais; perles autres que pour la confection de bijoux; perles autres que pour la confection de bijoux; boucles en poudre pour vêtements; agrafes en matières textiles de velcros; agrafes en matières textiles de Velcro, double face; agrafes en matières textiles de velcros avec couche adhésive; agrafes élastiques de Velcro; agrafes à belcro avec un torque réglable; couronnes en fleurs artificielles; couronnes de Noël artificielles; couronnes de Noël artificielles à éclairage intégré; dentelles à border; guirlandes artificielles; guirlandes de Noël artificielles; guirlandes de Noël artificielles à éclairage intégré; bracelets pour remonter les manches; jabots [dentelles]; pinces de pantalons pour cyclistes; attaches en tissu; colliers de serrage métalliques pour tissus; colliers de serrage pour tissus; pièces collables à chaud pour la réparation d’articles textiles; agrafes de souris; agrafes de corsages; agrafes pour chaussures; fermetures pour vêtements; attaches de bretelles; attaches de bretelles; fermoirs de ceintures; bandes auto-agrippantes; bandes doublées de crochets et de pile pour la fixation; bandes auto-agrippantes de crochets et de pile avec une couche adhésive; bandes élastiques pour crochets et boutonnières; bandes auto- agrippantes à torque réglable; fermetures à glissière; fermetures à glissière; fermetures à glissière; fermetures à glissière pour sacs; fermetures à glissière pour sacs; fermetures à glissière métalliques; fermetures à glissière en matières plastiques; fermetures amovibles; fermetures à glissière laminées; fermetures à glissière avec deux serrures; attaches pour soutiens-gorge; articles de passementerie pour dentelures; passementerie; broderies; articles de fantaisie [broderies]; pièces collables à chaud pour l’ornement d’articles textiles
[mercerie]; bordures pour vêtements; tresses; broderies en or; broderies en argent; bordures décoratives; bordures de satin; houppes (passementerie); attaches pour fixation de tissus; pinces de bretelles; boutons-pression; fermoirs pour attaches métalliques; fermoirs pour attaches en matières plastiques; fermoirs magnétiques de serppe; fermoirs de couture; éléments pour fermetures à glissière; boîtes à couture; boîtes à fils; boîtes pour STRASS; boîtes pour bobines; paniers à aiguilles; faux ourlets; lacets; dentelles de mailles; rubans de mercerie; rubans d’orsage; rubans de cordage collés; rubans adhésifs chauds pour le traitement de dessous et pour le collage de parties de produits textiles; rubans adhésifs chauds sur papier pour le traitement des pièces de fond et des parties de produits textiles; rubans et nœuds pour les presets emballages non en papier; rubans récompenses; bandes techniques pour la confection de vêtements; rubans pour courroies; rubans pour pantalons;

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rubans élastiques; rubans élastiques en lin; bandeaux pour la haine; rubans pour chapeaux; cringle; lettres pour marquer le linge; chiffres pour marquer le linge; chiffres ou lettres pour marquer le linge; monogrammes pour kits de broderie, y compris la broderie avec fils, rubans, perles, paillettes; kits d’aiguilles; volants de robes; butées pour fermetures à glissière; butées pour fermetures à glissière non en métaux précieux; arrêts du dessus pour fermetures à glissière; arrêts inférieurs pour fermetures à glissière; paillettes pour vêtements; paillettes pour vêtements sur fils; paillettes pour vêtements en vrac; plumes
[accessoires d’habillement]; plumes d’oiseaux [accessoires d’habillement]; plumes d’autruche [accessoires d’habillement]; œillets pour vêtements; picots [dentelles]; baleines de corsets; baleines de corsets; brassards; bracelets [accessoires vestimentaires]; rubans pour rideaux; épaulières pour vêtements; boucles [accessoires vestimentaires]; boucles à deux prépaiement [accessoires vestimentaires]; serrures à boucles [accessoires vestimentaires]; boucles pour sacs; boucles de souliers; boutons; boutons en bois; boutons
KIDS; boutons sur la jambe; boutons métalliques; boutons en matières plastiques; boutons avec trous; boutons d’œillets; boutons étanches en tissu; boutons à lier; boutons pour foulards; dilution de boutons-boutons; badges ornementaux; plantes artificielles, autres que arbres de Noël; rosettes [passementerie]; ruches pour vêtements; ruches décoratives pour vêtements; chenille [passementerie]; lacets à border; bande pour décoration avec STRASS; tresses pour la finition des vêtements en métal; tresses pour la finition de vêtements en métal STRASS; THERMO appliques [mercerie]; THERMO applications ques de STRASS; décalcomanies à mailles de suite; articles de passementerie pour chaussures; Guimperie
[passementerie]; articles de passementerie pour la chapellerie; Festons [broderies]; fruits artificiels; fleurs artificielles; lacets de chaussures; lacets de chaussure en spirale; lacets de chaussure paraffinés; cordons pour vêtements; cordons en laine; lacets décoratifs; lacets décoratifs métalisés; lacets décoratifs en liaher; cordons décoratifs pour la bobinage; cordons décoratifs en osier; lacets décoratifs élastiques; lacets de silicone pour le durcissement et la pondération.

Classe 35: Démonstration de la papeterie, produits pour la créativité, y compris les arts, produits pour artistes et stylistes, produits pour la fabrication d’aiguilles, produits pour loisirs; organisation de manifestations commerciales et d’expositions dans le domaine de la créativité, y compris de la création artistique, du besoin, de la hobby, à des fins publicitaires; organisation de foires dans le domaine de la créativité, y compris la création artistique, le besoin, les loisirs, à des fins commerciales ou publicitaires; présentation de la papeterie, produits pour la créativité, y compris les articles d’art, pour artistes et stylistes, produits pour la fabrication d’aiguilles, produits pour loisirs, sur tout support pour la vente au détail; Vente en gros et au détail d’outils, d’ustensiles et de matériel pour artistes et stylistes; Vente en gros et au détail d’outils, d’ustensiles et de matériaux pour la fabrication d’aiguilles; Accessoires de vente en gros et au détail de machines à coudre, à savoir fermetures à glissière, fils et pinces, cols, bourrelets, bandes de production, cordons, ciseaux, aiguilles à claver, aiguilles à aiguiser, aiguilles à main, coudières, bandes et coussins de rangement, cravates, crayons, stylos et correcteurs pour dormir, machines-outils et gants de couture, mangeoires et carton, bâtonnets et machines-outils, manteaux de rangement et de carton, rouleaux à cheese cheese cheese cheese cheese cheese cheese cheese cheese, machines-outils, bâtons de couture, bandes et pinces à couper, bandes et pinces de couture, machines à couper, MM. et pinces, pinces, machines à coudre, disques et pinces à couler, machines à couler, courroies et pinces, machines à coudre, pincettes, pinet à coudre, coudières, coupe-bordures, coupe-bordures, coupe-bordures, coupe-bordures, coupe-bordures, machines-outils à couture, bandes de couture, serrures pour machines à couture, serrures et à couture, porte-pièces, outils à coudre et en carton, en carton et en carton, à découpe et en carton, à découpe et en carton, machines-outils et à découpe, à découpe et en carton, pinces à coudre, à découpe et en carton, pinces à coudre, à couenne, en morceaux, en carton et en acier, à coudre, à coudre, à coudre, à coudre, à coudre, à coudre, à coudre, à coudre, à coudre, en plaquettes, à couper et à coudes, à coudes, à couper et à couper, à coudiirs, à coutouirs, à coudre, et à coudre, à coudre, à couper, à

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couper, à couper et à coucher, à étoucher, à coucher, à couler, à couler, à coudre, à couper,
à couper et à couper, à couper, à couper et onnettes, à coudre, à coudre, à coudre, à couture, à coudre, en plaquettes et en plaquettes, en plaquettes, à couture, à coucher, en plaquettes, en carton et en carton, en plaine et en plaine, en carton, en plaine et en plaine, en plaquettes et en carton, de couloirs, de couturiers, de couloirs, de couloirs, de couloirs, de couloirs, de machines à coudre, de machines à coudre, de machines à coudre, de couture, de tondeuses, de machines à coudre, de cisailleboisserie, de machines à couper, de coudière et de couture, de couture, d’écaille, de couture, d’écloule et de couson, d’accessoires, de couture, d’encasde couture, de machines à couper à couper, à couper, à coupeler, à couper et à couper, à couper, à couper et à couper la couture en plastique, de couture, de couture, d’encasque de couture, de coudien, d’enrob, de coudien, d’enduit, de couettes, de couture et de tond’ennoirs, d’enrobpour la couture, de couettes, de bandes et de cordes pochettes, de machines à coudre, de machines à coudre, de machines à couper les magnétiques, de machines à coudre, de machines à couper et de tiges de couture, de machines à couper, de machines à couper et à couper les coupeignes, de machines à coudre, de machines à couper et à couper la couture, de machines à couper à couper, à couper la couture, de machines à coudiirs, de couture, de tonde couture, de tonde couture, de tondeboîte, de machines à couture, de tondeges de couture, de tonde couteau, de machines à coudre, de tonde coudre, de machines à coudre, de couteau, de raser et de couture, de tonde couture et de tondeuses, de couteau, de couteau, de tondeuses et de couteau, de machines à coudre, de couture et de couteau, de couteau, de couteau, d’engrenaille, de tond’animaux, de coula, de couture, de cousuet de couture, de machines à couture, de couture, de couchet d’écaille, à couper, et à coucher, à coucher, de couch, de couchettes, de machines à coucher, de couchettes, de cou@@ Vente en gros et au détail de produits en tricotage, à savoir crochets, aiguilles à tricoter, instruments pour la fabrication de pommes de terre, organiseurs, étuis à crayons pour le cuir et le tricotage, aiguilles à tricoter, anneaux à tricoter, disc de kumihimo, comptoirs de rangement, cosses à tricoter, bas et vannes, persiennes et bobines, anneaux à tricoter, anti-chaussettes, épingles, étuis à tricoter et à tricoter; Vente en gros et au détail de fournitures de danse, à savoir aiguilles à barber, ligne de chargement, fil de jauge, fils à tisser, caoutchouc, broyés, perles; Vente en gros et au détail de décorations et d’ornements, à savoir décorations de semis, autocollants, autocollants et transferts, jouets, appliques et timbres, ornements en matières textiles et décoratives, fleurs, colliers de mer; Vente en gros et au détail de fournitures pour activités créatives, à savoir pinces, feutre, sets de verre, coussinets de brosserie et aiguilles pour le feutrage (prise); Vente en gros et au détail de fournitures à broder, à savoir toile, fil filé, fils métalliques, fils décoratifs; Vente en gros et au détail de boîtes pour le travail à domicile, vente en gros et au détail de cadres, vente en gros et au détail de fil à tresser.

Classe 41: Services de vidéogrammes; publication de livres; informations en matière d’éducation; informations en matière de loisirs; montage de bandes vidéo; composition de programmes radiophoniques et télévisuels; formation pratique [démonstration]; formation pratique dans le domaine des loisirs, de la créativité, du travail nécessaire [démonstration]; organisation et conduite d’ateliers de formation; organisation et conduite d’ateliers dans le domaine des loisirs, de la créativité et du besoin; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables; publication en ligne de livres et revues électroniques; publication de textes autres que textes publicitaires; rédaction de textes; enseignement; services éducatifs; services d’instruction; photographie.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Le terme «à savoir», utilisé dans la liste de produits et services de la titulaire et de l’opposante pour montrer le lien entre des produits et services individuels et une catégorie

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plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 6
Le fil d’ aluminium contesté; fil de fer; fils métalliques; fils en alliages de métaux communs à l’exception des fusibles; les fils métalliques sont inclus dans la catégorie générale des câbles et fils métalliques non électriques de l’ opposante compris dans la classe 6. Dès lors, ils sont identiques.

Les sacs en métal pour boulons; lettres et chiffres en métaux communs à l’exception des caractères d’imprimerie; chaînes de chapeaux pour vêtements; chaînes pour chapeaux de chapeaux en fourrure; rivets métalliques; fermetures de boîtes métalliques; Bondes métalliques; Bondes métalliques; loquets métalliques; boucles en métaux communs
[quincaillerie]; anneaux de cuivre; crochets de portemanteaux métalliques; Accroche-sacs métalliques; patères [crochets] métalliques pour vêtements; les ressorts [quincaillerie métallique] sont au moins similaires à la serrurerie etquincaillerie métalliques de l’opposante compris dans la classe 6 étant donné qu’ils coïncident, à tout le moins, par leur nature, les consommateurs pertinents, les canaux de distribution et l’origine commerciale habituelle de l’opposante.

Les récipients d’emballage en métal contestés; les récipients métalliques [stockage, transport] sont à tout le moins similaires auxboîtes à outils métalliques de l’opposante comprisesdans la classe 6 étant donné qu’ils coïncident, à tout le moins, par leur nature, par leurs consommateurs pertinents, par leurs canaux de distribution et par leur origine commerciale habituelle.

Produits contestés compris dans la classe 7
Machines à étouperles h; machines à tresser; machines à découper; Couseuses; métiers; machines à battre; machines pour l’empaquetage; machines à moulurer; machines à moulurer; cardes [machines]; machines à coudre; labellisseurs [machines]; moulins
[machines]; pistolets à colle électriques sont à tout le moins similaires à la vaste catégorie desmachines-outils de l’opposante comprise dans laclasse 7 dans la mesure où ils coïncident, à tout le moins, par leur destination, leurs consommateurs pertinents, leurs canaux de distribution et leur origine commerciale habituelle.

Lames contestées [parties de machines]; commandes à pédales pour machines à coudre; rouets à filer; tambours pour machines à broder; couteaux [parties de machines]; porte- lames [parties de machines]; lames de métiers à tisser; harnais de métiers à tisser; les ceintures pour machines sont au moins similaires à un faible degré aux machines-outils de l’opposante comprisesdans la classe 7 étant donné qu’elles coïncident, à tout le moins, par les consommateurs pertinents, les canaux de distribution et l’origine commerciale habituelle. En outre, ils peuvent également être complémentaires.

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Produits contestés compris dans la classe 8
Ciseaux [ciseaux] contestés; cisailles; ciseaux; ciseaux pour couper des tissus; cisailles à usage ménager; ciseaux pour le passement de fils; Coupe-fil; ciseaux à coudre; ciseaux à broder; cisailles pour tailleurs; pinces; ciseaux pour enfants; pinces à étouper pour enfants; ciseaux à ruban; ciseaux à ruban pour enfants; ciseaux de manucure; ciseaux de coiffure; cisailles à diluer; ciseaux d’utilité; affiloirs; tournevis non électriques; porte-forets [outils]; brucelles; pinces à action inverse; pistolets [outils]; pistolets actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics; pinces; pinces; pinces; châles à chaussures; châles de chaussures à crochet; les serres universelles sont incluses dans la catégorie générale des outils et instruments à main de l’opposante [actionnés manuellement]. Dès lors, ils sont identiques.

Produits contestés compris dans la classe 9

Bracelets réfléchissants contestés pour la prévention des accidents; articles réfléchissants à porter sur soi pour la prévention des accidents; les masques de protection sont inclus dans les vastes catégories des dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection […] ou de secours
[…] de l’opposante ou se chevauchent avec les dispositifs et instruments de sûreté, de sécurité, de protection […] de l’opposante compris dans la classe 9. Dès lors, ils sont identiques.

Bandes de mesure contestées; rubans adhésifs de mesure; règles [instruments de mesure]; Règles-équerres graduées; règles à calcul; Compte-fils; règles [instruments de mesure]; Réglets [règles à coulisse]; mesures de couturières; appareils à mesurer l’épaisseur du cuir; appareils à mesurer l’épaisseur des peaux; compteurs; compteurs; compresses de rangement [tricotage à main]; compteur de rangement [tricotage à main]; compteurs de révolution; règles de tailleurs; règles à coudre; gabarits à tricoter; les règles pour le patchwork sont incluses dans la catégorie générale des appareils et instruments de mesure de l’opposante compris dans la classe 9. Dès lors, ils sont identiques.

Les lentilles optiques contestées; loupes [optique]; loupes [optique] à clion; loupes [optique] clip avec crampons; loupes pliables; loupes avec moulage; loupes avec stands; loupes à coudre; loupes pour hobby, couture et travaux de main; ensemble de lunettes de couture; ensemble de lunettes louantes pour la hobby, la couture et le travail de main; les lunettes de lecture plates sont incluses dans la catégorie plus large des appareils et instruments optiques de l’opposante compris dans la classe 9. Dès lors, ils sont identiques.

Les aimants figurent à l’identique dans les deux listes de produits compris dans la classe 9.

Les aimants décoratifs décoratifs contestés; fers à cheval; les aimants à aiguilles sont inclus dans la catégorie générale des aimants de l’opposante compris dans la classe 9. Dès lors, ils sont identiques.

La souris [périphérique d’ordinateur] contestée est incluse dans la catégorie générale des équipements de traitement de données de l’opposante compris dans la classe 9. Dès lors, ils sont identiques.

Produits contestés compris dans la classe 14

Chaînes [bijouterie] contestées; les chaînes [bijouterie] sont très similaires aux instruments de chronométrage de l’opposante compris dans la classe 14 étant donné qu’elles ont la même nature. Leur producteur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes.

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Les chaînes de montres contestéessont très similaires aux montres de l’opposante comprises dans la classe 14 étant donné qu’elles coïncident généralement par leur fabricant, leur public pertinent et leurs canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires.
Chaînes pour clés rétractablescontestées; porte-clés rétractables sont similaires auxporte- clés en cuir de l’opposante comprisdans la classe 18. En effet, ils sont tous des accessoires pour le transport de clés (bien qu’ils soient fabriqués à partir d’un matériau différent) et ont donc une destination d’utilisation identique ou similaire. En outre, ils coïncident par leurs consommateurs pertinents et leurs canaux de distribution et sont concurrents.
Contrairement aux arguments de l’opposante, les ancres contestées [horlogerie]; barillets
[horlogerie]; balanciers [horlogerie]; ressorts de montres; cadrans [horlogerie] sont considérés comme différents des instruments de chronométrage del’opposante; horloges, horloges murales, réveille-matin, horloges de table, réveille-matin, montres relevant de la classe 14. En effet, les produitscontestés sont des parties d’horloges et de montres qui ne seraient utilisées que par un public de professionnels tandis que les produits de l’opposante s’adressent au grand public. Par conséquent, les produits diffèrent par leur destination, leur utilisation et leurs canaux de distribution. En outre, les produits contestés susmentionnés sont également différents de tous les autres produits et services de l’opposante compris dans d’autres classes, étant donné qu’ils n’ont rien de pertinent en commun qui pourrait justifier de conclure à un niveau de similitude entre eux. Cela inclut également les services de vente en gros et au détail de l’opposante dans le domaine des instruments d’horlogerie, horloges, horloges murales, réveille-matin, horloges de table, réveille-montres compris dans la classe 35 car les produits contestés sont différents des produits vendus en gros et au détail.

Produits contestés compris dans la classe 16

Il a été constaté ci-dessus que la marque antérieure n’avait pas été étayée en ce qui concerne les produits de la classe 16. Par conséquent, les produits contestés compris dans la classe 16 ne peuvent être comparés aux produits de l’opposante compris dans la même classe, mais doivent être comparés avec d’autres produits et services de l’opposante, tels que les services de vente au détail de l’opposante compris dans la classe 35.
Les services de vente au détail de produits spécifiques présentent un degré de similitude moyen avec lesdits produits. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leurs modalités d’utilisation, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils ciblent le même public.
Il existe un faible degré de similitude entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui soit présentent un degré de similitude élevé par rapport aux produits spécifiques soit sont similaires à ceux-ci. Ceci est dû à la relation étroite entre ces produits sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce que divers produits qui présentent un degré de similitude élevé ou sont similaires soient rassemblés et proposés à la vente dans les mêmes commerces spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils présentent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs.
Un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour conclure à un faible degré de similitude avec les services de vente au détail pour autant que les produits concernés soient habituellement proposés à la vente dans les mêmes commerces spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou

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de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et présentent par conséquent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs.
Sur la base des considérations qui précèdent, les dispositions suivantes s’appliquent:
Les motifs de couture (qui sont généralement imprimés sur papier) et les périodiques contestés sont similaires auxservices de vente au détail de […] produits de l’imprimerie de l’opposante compris dans la classe 35, étant donné que les produits contestés sont inclus dans la catégorie générale des produits de l’ imprimerie ou les chevauchent.
Les couteaux en papier [ouvre-lettres] contestés; les «sous-main» sont similaires auxservices de vente au détail […] de l’opposante dans le domaine de la papeterie compris dans la classe 35, étant donné que les produits contestés sont inclus dans la vaste catégorie des articles de papeterie ou les chevauchent.
Les aiguilles de gravure à l’eau-forte contestées; pointes à tracer pour le dessin; papier calque; toile à calquer; calques; Courbes françaises; pochoirs pour tailleurs; Stencils; stencils flexibles; règles carrées à dessiner; règles universelles; règles à dessiner; marqueurs lavants; marqueurs double face marqueurs autodistants; marqueurs autodistants présentant un correcteur; tapis pour la coupe; tapis rotatifs pour la coupe; tapis pliants à couper; tapis de coupe; craie pour tailleurs; craie à poudre pour tailleurs; craie pour tailleurs; craie sublimatante pour tailleurs; craie de tailleur avec aiguille; les élévateurs de pulvérisation sont différents types d’arts, d’artisanat et d’équipement du concepteur. En tant que tels, ils sont considérés comme présentant au moins un faible degré de similitude avec lesservices de vente au détail […] de l’opposante dans le domaine du matériel pour artistes compris dans la classe 35. En effet, les produits contestés susmentionnés présentent au moins un faible degré de similitude avec le matériel pour artistes de l’opposante, étant donné qu’ils ont une destination similaire et coïncident par leur public pertinent et leurs canaux de distribution.
Les cordes pour reliures contestées; les fils pour reliures sont jugés similaires à un faible degré auxservices de vente au détail de […] articles de papeterie de l’opposante comprisdans la classe 35. En effet, les produits contestés susmentionnés sont très similaires aux articles de papeterie de l’opposante étant donné qu’ils ont la même destination et la même nature. En outre, leur fabricant et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes.
Produits contestés compris dans la classe 17

Bandes réfléchissantes contestées; les rubans contenant une bande réfléchissante sont inclus dans la bande adhésive, les bandes, bandes, rubans compris dans la classe 17 de l’ opposante ou les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.

Produits contestés compris dans la classe 20

Les cadres sont contenus à l’identique dans les deux listes de produits compris dans la classe 20.

Cadres en bois; châssis en matières plastiques; châssis sans verre; le cadre avec du verre chevauche les cadres ou cadres pour meubles de jardin de l’ opposante. Par conséquent, ils sont identiques.

Housses pour vêtements [penderie] contestées; chevilles non métalliques pour chaussures; embrasses non en matières textiles; chevilles non métalliques; chevilles non métalliques; embrasses; anneaux de rideaux; crochets de portemanteaux non métalliques; crochets de

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portemanteaux non métalliques; crochets muraux non métalliques; crochets de rideaux; patères pour vêtements non métalliques; Accroche-sacs non métalliques; cadres de table; cadres de table en monte; cadres de table avec stands; cadres de tapisserie; planchers; cadres de couchette; les raquettes sont au moins similaires à un faible degré aux meubles de l’opposante compris dans la classe 20 parce que tous ces produits font partie de meubles ou d’articles d’ameublement destinés à la maison ou à l’intérieur et coïncident, à tout le moins, au niveau du public pertinent, des canaux de distribution et du producteur habituel. Certaines d’entre elles ont également une destination d’utilisation identique ou similaire.
Il en va de même pour les supports contestés de bobines pour fils; supports en bobines pour fils de moulinette; porte-fils bobins; supports pour bobines et bobines. Ceux-ci présentent à tout le moins un faible degré de similitude avec les meubles de l’opposante compris dans la classe 20, car les supports contestés peuvent prendre la forme de pièces, de meubles ou de supports utilisés dans l’intérieur pour l’organisation et le stockage de fils et bobines. Les produits coïncident, à tout le moins, par leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leur producteur habituel. Certains d’entre eux peuvent également avoir une destination d’utilisation identique ou similaire.
Les mannequins contestés; mannequins de tailleurs; les mannequins de couturiers sont des modèles de sauvetage d’une personne servant à exposer des vêtements. Ils sont considérés comme similaires à un faible degré aux machines-outils de l’opposante comprises dans la classe 7, qui englobent les machines à coudre. Les produits comparés ciblent le même public spécialisé et ont également les mêmes canaux de distribution. En outre, de manière générale, ils coïncident également par leur finalité générale, à savoir la couture.
Cadres broderiescontestés; cadres à broder en bois; cadres à broder en matières plastiques; cadres de batik; les cadres à broder et à repriser sont des cadres utilisés pour des activités artisanales, à savoir la broderie, le batic et le darning. Ces cadres sont considérés comme étant au moins similaires à un faible degré aux tissus et substituts de textiles de l’opposantecompris dans la classe 24, qui couvrent des produits tels que des toile et des tissus tracés pour la broderie et deskits composés de tissus de créativité. En tant que tels, les produits comparés peuvent être vendus ensemble en kit. Ils coïncident par leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leur producteur habituel. En outre, ils sont complémentaires.
Les bordures de paille contestéessont utilisées dans les paysages en tant que bordures pour gazon, lits de fleurs, etc. Il s’agit de produits hautement spécialisés ayant une nature et une destination très spécifiques, qui sont différents de tous les produits et services de l’opposante, étant donné qu’ils n’ont rien de pertinent en commun qui pourrait justifier de conclure à un niveau de similitude entre eux.
L’opposante affirme, sans toutefois fournir aucun argument spécifique, que les barres de paille contestées sont similaires aux cordes, ficelles comprises dans la classe 22 de l’opposante. Les rubans de paille sont des pailles en vrac utilisées dans les paysages en tant que édredons pour pelouses, lits de fleurs, etc. Les cordons ou ficelles longs sont des fils ou des ficelles longs utilisés à des fins diverses, telles que la fixation, la fixation, la décoration, etc. Par conséquent, la nature, la destination et l’utilisation des produits comparés sont totalement différentes. Il s’ensuit que les produits ne coïncident pas non plus par leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leur origine commerciale habituelle et qu’ils ne sont pas concurrents. Par conséquent, et en l’absence d’arguments spécifiques de la part de l’opposante, son allégation doit être rejetée.
Produits contestés compris dans la classe 22

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Les produits contestés compris dans cette classe sont, en substance, différents types de cordes, fils, fibres, matières de rembourrage et de rembourrage. Dès lors, tous les produits contestés compris dans cette classe sont au moins similaires à un faible degré auxcordes, ficelles, matières de rembourrage de l’opposante, ni en caoutchouc, ni en plastique, ni en papier ou en carton; matières textiles fibreuses brutes comprises dans la classe 22. Les produits coïncident, à tout le moins, par leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leur producteur habituel. Certains d’entre eux peuvent également avoir une destination d’utilisation identique ou similaire.

Produits contestés compris dans la classe 23
Les produitscontestés compris dans la classe 23 sont, en substance, différents types de fils et de fils. Tous les produits contestés compris dans cette classe sont considérés comme similaires à un faible degré aux tissus et substituts de textiles compris dans la classe 24 de l’opposante. Les fils etfilés sont des fils fins de fibres torsadées utilisées pour la couture et le tissage. Ils sont nécessairement utilisés conjointement avec des textiles (à savoir des tissus) pour couper des produits textiles. Dans cette mesure, ces produits sont complémentaires. Pour la même raison, ces produits peuvent être achetés dans les mêmes points de vente et s’adressent au même public pertinent.
Produits contestés compris dans la classe 24
La liste contestée de produits compris dans cette classe contient un large éventail de tissus et substituts de tissus divers, à savoir friise [étoffe]; velours; linge ouvré; bougran; fustian; basins; feutre; gaze [tissu]; Damas [étoffe]; Jersey [tissu]; droguet; doublerin; double lerine de chemises; doublerine de laine; doublement tricoté; doublement élastique; double couture élastique doublée de double lerine; lit élastique doublé de laine boisée; doublée de laine solide; doublée de laine boisée; doublement en maille cuite; mousse de laine élastique blindée doublée pour le cuir; zéphyr [tissu]; ébauches en tissu pour la peinture; canevas pour la tapisserie ou la broderie; canevas pour la tapisserie de broderie, hydrosoluble; toiles en coton pour la broderie; toile à broder en fibres synthétiques; canevas pour la broderie à partir de fibres mélangées; toile imprimée; canevas pour broderies de perles imprimées; canevas pour la broderie avec rubans imprimés; étamine de blutoir; crêpe [tissu]; crépon; marabout [étoffe]; tissus à usage textile; non-tissés [textile]; matières plastiques [succédanés du tissu]; matières textiles; moleskine [tissu]; mousseline [tissu]; kits composés de tissus; kits composés de tissus pour la créativité; pellicules de tissus polaires pour la créativité; tissus en satin pour la créativité; tissus de soie pour la créativité; organza; brocarts; doublures [étoffes]; chanvre (toile de -); toiles gommées autres que pour la papeterie; toile; calicot; tapis de billards; taffetas [tissu]; lingerie (tissus pour la -); tissus de souris; tissus naturels; tissus synthétiques; tissus mixtes; tissus de batik; tissus en feutre; tissus en maille pour le feuillage humide; jute (tissus de -); tissus pour chaussures; tissus pour sacs; tissus awatés; ramie (tissus de -); spart (tissus de -); rayonne (tissus de -); tissus en fibres de verre à usage textile; tissus en fibres de verre à usage textile; tissus adhésifs collables à chaud; lin (tissus de -); meubles (tissu pour -); chanvre (tissus de -); étoffes de doublure pour chaussures; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; tissus de finition; tissus de finition métallique; tissu chenillé; calicot imprimé; tricots [tissus]; cotonnades; patrons d’imprimerie (tissus de soie pour -); laine (tissus de -); tissus de laine; tissus pour rideaux; tissus élastiques; tissus; tissus imitant la peau d’animaux; haire [étoffe]; tulles; flanelle [tissu]; treillis [toile de chanvre]; cheviottes
[étoffes]; tissus de soie. En tant que tels, tous ces produits contestés sont inclus dans les vastes catégories des tissus et substituts de textiles compris dans la classe 24 de l’opposante ou les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.
Les drapeaux en matières textiles ou plastiques contestés sont inclus dans la catégorie plus large des drapeaux de l’opposante compris dans la classe 24. Dès lors, ils sont identiques.

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Linge de maison contesté; chemins de table non en papier; revêtements de meubles en matières textiles; ronds de table en matières textiles; toiles cirées [nappes]; nappes non en papier; toile à matelas; coutil; les housses pour coussins sont incluses dans les vastes catégories des tissus de bain, de lit et de table de l’opposante compris dans la classe 24 ou se chevauchent avec ces derniers. Dès lors, ils sont identiques.
Les tentures murales en matières textiles contestées; la tapisserie [tentures murales] en matières textiles est incluse dans la vaste catégorie des décorations murales en matières textiles de l’ opposante comprises dans la classe 24. Dès lors, ils sont identiques.

Les rideaux de porte contestés sont inclus dans la catégorie plus large des rideaux de l’opposante compris dans la classe 24. Dès lors, ils sont identiques.

Les bannières en matières textiles ou en matières plastiques contestées; les guirlandes en matières textiles ou en matières plastiques sont très similaires aux drapeaux de l’opposante compris dans la classe 24. Ils ont une nature, une destination et une utilisation identiques ou similaires. Ils coïncident également par leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leur origine commerciale habituelle.
Les embrasses en matières textiles contestées sont considérées comme similaires aux rideaux de l’opposante compris dans la classe 24. En effet, ils sont complémentaires et coïncident par le public pertinent, les canaux de distribution et l’origine commerciale habituelle.
Les étiquettes en matières textiles contestées sont considérées comme présentant un faible degré de similitude avec les rubanstextiles de l’opposante; rubans en soie compris dans la classe 26. Ils coïncident par leur nature (petits morceaux de tissu), par leur public pertinent et par leurs canaux de distribution.
Produits contestés compris dans la classe 26
Les produits contestés compris dans cette classe englobent, en substance, i) divers articles de mercerie et de couture et articles décoratifs pour vêtements, chaussures et chapellerie, ii) fleurs artificielles, couronnes et similaires; et iii) pinces pour pantalons de cyclistes.
Le premier groupe de produits contestés (articles de mercerie, articles de couture et articles décoratifs pour vêtements, chaussures et chapellerie) comprend les produits contestés suivants: motifs à appliquer [mercerie]; nœuds de mercerie; franges; paillettes de mica; paillettes d’aiguilles; œillets pour chaussures; broches [accessoires vestimentaires]; épingles à chapeaux autres qu’articles de bijouterie; épingles à chapeaux autres qu’articles de bijouterie; épingles autres qu’articles de bijouterie; épingles de sécurité; épingles décoratives de sécurité; épingles anglais en or artificiel; épingles anglais en argent artificiel; épingles courbes en anglais; perles autres que pour la confection de bijoux; perles autres que pour la confection de bijoux; boucles en poudre pour vêtements; agrafes en matières textiles de velcros; agrafes en matières textiles de Velcro, double face; agrafes en matières textiles de velcros avec couche adhésive; agrafes élastiques de Velcro; agrafes à belcro avec un torque réglable; dentelles à border; bracelets pour remonter les manches; jabots [dentelles]; attaches en tissu; colliers de serrage métalliques pour tissus; colliers de serrage pour tissus; pièces collables à chaud pour la réparation d’articles textiles; agrafes de souris; agrafes de corsages; agrafes pour chaussures; fermetures pour vêtements; attaches de bretelles; attaches de bretelles; fermoirs de ceintures; bandes auto-agrippantes; bandes doublées de crochets et de pile pour la fixation; bandes auto-agrippantes de crochets et de pile avec une couche adhésive; bandes élastiques pour crochets et boutonnières; bandes auto-

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agrippantes à torque réglable; fermetures à glissière; fermetures à glissière; fermetures à glissière; fermetures à glissière pour sacs; fermetures à glissière pour sacs; fermetures à glissière métalliques; fermetures à glissière en matières plastiques; fermetures amovibles; fermetures à glissière laminées; fermetures à glissière avec deux serrures; attaches pour soutiens-gorge; articles de passementerie pour dentelures; passementerie; broderies; articles de fantaisie [broderies]; pièces collables à chaud pour l’ornement d’articles textiles
[mercerie]; bordures pour vêtements; tresses; broderies en or; broderies en argent; bordures décoratives; bordures de satin; houppes (passementerie); attaches pour fixation de tissus; pinces de bretelles; boutons-pression; fermoirs pour attaches métalliques; fermoirs pour attaches en matières plastiques; fermoirs magnétiques de serppe; fermoirs de couture; éléments pour fermetures à glissière; boîtes à couture; boîtes à fils; boîtes pour STRASS; boîtes pour bobines; paniers à aiguilles; faux ourlets; lacets; dentelles de mailles; rubans de mercerie; rubans d’orsage; rubans de cordage collés; rubans adhésifs chauds pour le traitement de dessous et pour le collage de parties de produits textiles; rubans adhésifs chauds sur papier pour le traitement des pièces de fond et des parties de produits textiles; rubans et nœuds pour les presets emballages non en papier; rubans récompenses; bandes techniques pour la confection de vêtements; rubans pour courroies; rubans pour pantalons; rubans élastiques; rubans élastiques en lin; bandeaux pour la haine; rubans pour chapeaux; cringle; lettres pour marquer le linge; chiffres pour marquer le linge; chiffres ou lettres pour marquer le linge; monogrammes pour kits de broderie, y compris la broderie avec fils, rubans, perles, paillettes; kits d’aiguilles; volants de robes; butées pour fermetures à glissière; butées pour fermetures à glissière non en métaux précieux; arrêts du dessus pour fermetures à glissière; arrêts inférieurs pour fermetures à glissière; paillettes pour vêtements; paillettes pour vêtements sur fils; paillettes pour vêtements en vrac; plumes
[accessoires d’habillement]; plumes d’oiseaux [accessoires d’habillement]; plumes d’autruche [accessoires d’habillement]; œillets pour vêtements; picots [dentelles]; baleines de corsets; baleines de corsets; brassards; bracelets [accessoires vestimentaires]; rubans pour rideaux; épaulières pour vêtements; boucles [accessoires vestimentaires]; boucles à deux prépaiement [accessoires vestimentaires]; serrures à boucles [accessoires vestimentaires]; boucles pour sacs; boucles de souliers; boutons; boutons en bois; boutons
KIDS; boutons sur la jambe; boutons métalliques; boutons en matières plastiques; boutons avec trous; boutons d’œillets; boutons étanches en tissu; boutons à lier; boutons pour foulards; dilution de boutons-boutons; badges ornementaux; rosettes [passementerie]; ruches pour vêtements; ruches décoratives pour vêtements; chenille [passementerie]; lacets à border; bande pour décoration avec STRASS; tresses pour la finition des vêtements en métal; tresses pour la finition de vêtements en métal STRASS; THERMO appliques
[mercerie]; THERMO applications ques de STRASS; décalcomanies à mailles de suite; articles de passementerie pour chaussures; Guimperie [passementerie]; articles de passementerie pour la chapellerie; Festons [broderies]; lacets de chaussures; lacets de chaussure en spirale; lacets de chaussure paraffinés; cordons pour vêtements; cordons en laine; lacets décoratifs; lacets décoratifs métalisés; lacets décoratifs en liaher; cordons décoratifs pour la bobinage; cordons décoratifs en osier; lacets décoratifs élastiques; lacets de silicone pour le durcissement et la pondération.

Ces produits contestés sont considérés comme présentant au moins un faible degré de similitude avec les rubans textiles, rubans de soie compris dans la classe 26 de l’opposante, qui sont également utilisés comme articles décoratifs ou fonctionnels pour des articles de mode. En tant que tels, les produits comparés coïncident, à tout le moins, par leur public pertinent et leurs canaux de distribution. Ceux des produits contestés qui concernent des chaussures sont également, à tout le moins, similaires à un faible degré aux lacets de chaussures de l’opposante compris dans la classe 26, et ce pour les mêmes raisons que celles mentionnées ci-dessus.
Les couronnes en fleurs artificielles contestées; couronnes de Noël artificielles; couronnes de Noël artificielles à éclairage intégré; guirlandes artificielles; guirlandes de Noël

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artificielles; guirlandes de Noël artificielles à éclairage intégré; plantes artificielles, autres que arbres de Noël; fruits artificiels; les fleurs artificielles sont au moins similaires auxfleurs artificielles de l’opposante comprisesdans la classe 26 étant donné qu’elles ont la même destination. Leur producteur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes.
Les pinces pour pantalons de cyclistes contestées sont similaires à un faible degré auxperles et fleurs artificielles pour rayons de bicyclette (décoration) comprisesdans la classe 26 de l’opposanteétant donné qu’elles coïncident par leur public pertinent (cyclistes) et leurs canaux de distribution.
Services contestés compris dans la classe 35

La preuve contestée de la papeterie, produits pour la créativité, y compris les articles d’art, pour artistes et stylistes, produits pour la fabrication d’aiguilles, produits pour loisirs; organisation de manifestations commerciales et d’expositions dans le domaine de la créativité, y compris de la création artistique, du besoin, de la hobby, à des fins publicitaires; organisation de foires dans le domaine de la créativité, y compris la création artistique, le besoin, les loisirs, à des fins commerciales ou publicitaires; la présentation de la papeterie, des produits pour la créativité, y compris les articles d’art, pour artistes et stylistes, les produits pour la fabrication d’aiguilles, les articles pour loisirs, sur tout support pour la vente au détail sont au moins similaires à la publicité de l’opposante comprise dans la classe 35 dans la mesure où ils ont la même destination. En outre, ils coïncident généralement au moins par leur fournisseur et par leur public pertinent.
Les autres services contestés sont, en substance, la vente en gros et au détail de produits d’art et d’artisanat, de créateurs, de couture ou de décoration. Ces services sont: Venteen gros et au détail d’outils, d’ustensiles et de matériel pour artistes et stylistes; Vente en gros et au détail d’outils, d’ustensiles et de matériaux pour la fabrication d’aiguilles; Accessoires de vente en gros et au détail de machines à coudre, à savoir pinces à aiguiser, fils et pinces à coudre, cols, bandes de couture décoratives, bandes de production, cordons, ciseaux, aiguilles en anglais, aiguilles à main, aiguilles à main, coudières et coussins pour les aiguilles, coudières, bâtonnets, crayons et tondeuses pour la coupe, laisses et correcteurs, outils de couture et de carton pour motifs, règles et machines-outils, bandes à boutonnières, maquettes, bandes et bâtonnets, bâtonnets et machines-outils, bâtons de couture, mangeoires et langes, machines-outils, courroies de couture, machines-outils, machines à couper, machines-outils, machines à coudre, machines-outils à coudre, machines-outils, machines à coudre, courroirs et pinces, coudières, pinà coudre, coupe-bordures, coupe- bordures, coupe-bordures, coupe-bordures, coupe-bordures, coupe-bordures, coudières, bandes de couture en matières plastiques, serrures et à couture en matières plastiques, coudières et pinà ressorts, porte-pièces, outils à coudre et en carton, coudières et en carton, pinces à coudre et en carton, machines-outils à découpe et en carton, machines-outils et en carton, pinces à coudre, à découpe et en carton, machines-outils à coudre, à couenne, en plaqué, à coutouper, à coudre, en carton, à coudre, à coudre, à coudre, à coudre, à coudre, à coudre, à coudre, en plaquettes, à couper, à couper, à couper, à couper et à couper, à coudiirs, à coutou, et à coudre, à couper, à coudre, à couper, à couper, à couper et à coucher, à coucher, à couenne, à couenne, à couper et à couler, à coudre, à couper et à couper, à couper, à couper, à couper, à coudre, à coudre, en machines-outils, à couenne, à couper et en acier, à couper la couture, en plaine et en plaquettes de couture, de couchettes, de couloirs et de tondeuses, de couloirs, de couloirs et de couloirs en plaquettes, de couloirs, de machines à couture, de couloirs, de couloirs, de couloirs, de machines à coudre, de machines à coudre, de machines à coudre, de machines à coudre, de couloirs, de poudriers, d’hache-viande, de cisailleboisoles, de machines à couper, de coudières, de couloirs, de tiges, de couture, de cousuet de couture, d’accessoires de couture, de tonde couper, de couper, de couper, de couper et de tiges, de tiges, de couture,

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Décision sur l’opposition no B 3 147 945 Page sur 29 33
d’encasquettes, de coupeans, de couture, de couassettes, de couture et de surf de couture, de tonde couture, de tondeboîte, de tondeboîte, de coudidien et d’encen ailler, de couettes, de couture, de couture et de poitrine, de machines à couper, de tiges, de tiges d’écaille, de surf de la couture, de couteau, de machines à coudre, de machines à couper, de machines à coudre, de machines à couper et de raser, de machines à couper la treau, les coupe- béquitation, les coupe-béquitation, les courroirs, les courroirs, et de coupe-racins, de machines à couper, de plaquettes, de cisailles, de coudiirs, de machines à couper, de tondeailleuse et de couture, de tonde couture, de tondeuses, de machines à coudre, de tondeges, de tonde couteau, de machines à coudre, de couteau, de machines à coudre, de machines à coudre, de couteau, de couture, de machines à coudre, à couper et à couper, à couper, à couper et à couper l’eau, à couper et à couper les mines, à couper et à coudre, à couper et à couper, à couper, à coudre, à faux, à coule et à coudre, en carton et en matières plastiques, à la chev, et à la famille, à la main, et à la clientèle, à l’industrie, à la production et à la production, à la tuyau détail, à coucher, à cou@@ Vente en gros et au détail de produits en tricotage, à savoir crochets, aiguilles à tricoter, instruments pour la fabrication de pommes de terre, organiseurs, étuis à crayons pour le cuir et le tricotage, aiguilles à tricoter, anneaux à tricoter, disc de kumihimo, comptoirs de rangement, cosses à tricoter, bas et vannes, persiennes et bobines, anneaux à tricoter, anti-chaussettes, épingles, étuis à tricoter et à tricoter; Vente en gros et au détail de fournitures de danse, à savoir aiguilles à barber, ligne de chargement, fil de jauge, fils à tisser, caoutchouc, broyés, perles; Vente en gros et au détail de décorations et d’ornements, à savoir décorations de semis, autocollants, autocollants et transferts, jouets, appliques et timbres, ornements en matières textiles et décoratives, fleurs, colliers de mer; Vente en gros et au détail de fournitures pour activités créatives, à savoir pinces, feutre, sets de verre, coussinets de brosserie et aiguilles pour le feutrage (prise); Vente en gros et au détail de fournitures à broder, à savoir toile, fil filé, fils métalliques, fils décoratifs; Vente en gros et au détail de boîtes pour le travail à domicile, vente en gros et au détail de cadres, vente en gros et au détail de fil à tresser.

Les services de vente au détail de produits spécifiques et les services de vente au détail d’autres produits sont de même nature car il s’agit dans les deux cas de services de vente au détail; ils partagent la même destination, à savoir permettre aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins d’achat, et ils ont les mêmes modalités d’utilisation. Ilest conclu à l’existence d’une similitude entre ces services de vente au détail lorsque les produits spécifiques concernés sont habituellement proposés à la vente au détail ensemble dans les mêmes points de vente et qu’ils ciblent le même public. Cependant, le degré de similitude entre la vente au détail de produits spécifiques, d’une part, et la vente au détail d’autres produits, d’autre part, peut varier selon la proximité des produits vendus au détail et les particularités des secteurs de marché respectifs. Les mêmes considérations s’appliquent également aux services de vente en gros.

Par conséquent, les services de vente en gros et au détail contestés mentionnés ci-dessus sont considérés comme similaires à tout le moins à un faible degré aux services de vente au détail et en gros de l’opposante compris dans la classe 35 dans environ les mêmes domaines, tels que les services de vente en gros et au détail de […] matériel pour artistes,rubans de décoration en matières textiles, rubans de soie, étant donné que les produits sont couramment vendus ensemble dans les mêmes points de vente et s’adressent au même public.

Services contestés compris dans la classe 41
Publication de livres; la publication de textes autres que publicitaires se chevauchent dans une large mesure avec les livres d’édition, les livres de bricolage, les magazines et autres produits de l’imprimerie de l’opposante compris dans la classe 41 et sont donc identiques.

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Décision sur l’opposition no B 3 147 945 Page sur 30 33
Les services de publication en ligne de livres et revues électroniques contestés se chevauchent dans une large mesure avec l’édition de livres et de magazines électroniques sur l’internet de l’opposante compris dans la classe 41 et sont donc identiques.
La production contestée de programmes de radio et de télévision et laproduction […] d’émissions de radio et de télévision de l’opposante en classe 41 sont synonymes et sont donc identiques.
L’écriture de textes contestée inclut, en tant que catégorie plus large, les services d’écriture de blogs de l’ opposante. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office la catégorie générale des services contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux services de l’opposante.
Les informations en matière d’éducation contestées; formation pratique [démonstration]; formation pratique dans le domaine des loisirs, de la créativité, du travail nécessaire
[démonstration]; organisation et conduite d’ateliers de formation; organisation et conduite d’ateliers dans le domaine des loisirs, de la créativité et du besoin; enseignement; services éducatifs; les services d’enseignement sont à tout le moins similaires auxcours et ateliers de l’opposante dans le domaine du bricolage, de l’aménagement intérieur et du stylisme intérieur, de l’ameublement domestique, de l’aménagement du jardin, de l’aménagement paysager et de l’utilisation et de la combinaison de couleurs et de peintures compris dans la classe 41. En effet, tous ces services concernent l’éducation/la formation/l’enseignement et ont donc au moins une nature, une destination et une utilisation identiques ou similaires. Leur fournisseur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont également les mêmes.
Mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; la mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables,est similaire à l’édition de livres et de magazines électroniques de l’opposante sur l’internet compris dans la classe 41 étant donné qu’ils ont une nature et une destination identiques ou similaires et qu’ils coïncident par leur fournisseur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution.
Les informations relatives aux loisirs (qui comprennent, entre autres, des informations sur des programmes de radio et de télévision) et laproduction et la présentation de programmes de radio et de télévision de l’opposante compris dans la classe 41 relèvent toutes deux du domaine du divertissement et coïncident par leur fournisseur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution. Par conséquent, ils sont considérés comme similaires.
La vente par vidéobande contestée; montage de bandes vidéo; la photographie est au moins faiblement similaire à laproduction vidéo de l’opposante comprisedans la classe 41. Ces services ont à tout le moins une nature et une destination similaires étant donné qu’ils concernent tous l’enregistrement et la création d’images visuelles. Leur fournisseur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires (à des degrés divers) s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.

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Décision sur l’opposition no B 3 147 945 Page sur 31 33
Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé en fonction de la nature spécialisée des produits/services, de la fréquence d’achat et de leur prix;
c) Les signes
GAMMA
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est le Benelux.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Les marques coïncident par les lettres/sons «GAMMA», les seules différences étant la capitalisation irrégulière des lettres «MM» dans le signe contesté et la police de caractères et la couleur utilisées (qui sont relativement courantes et n’ont qu’une incidence limitée sur l’impression produite par le signe contesté). «Gamma» désigne une lettre connue de l’alphabet grec qui sera comprise par le public pertinent dans les pays du Benelux.
Par conséquent, les marques présentent un degré de similitude très élevé sur le plan visuel. Sur les plansphonétique et conceptuel, les marques sont identiques. Il s’ensuit que les impressions d’ensemble produites par les marques sont similaires à un degré très élevé.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
Selon l’opposante, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage intensif et bénéficie d’une protection plus étendue. Toutefois, pour des raisons d’économie de procédure, les preuves produites par l’opposante pour prouver cette affirmation ne doivent pas être appréciées en l’espèce (voir «Appréciation globale» ci-dessous);
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure n’a de signification en rapport avec aucun des produits et services en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion

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Les marques sont similaires à un degré très élevé dans l’ensemble et les produits et services sont en partie identiques ou similaires (à différents degrés) et en partie différents.
Le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est moyen. Le niveau d’attention du public pertinent, composé du grand public et des professionnels, variera de moyen à élevé.
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). En l’espèce, le degré très élevé de similitude des marques l’emporte sur le faible degré de similitude de certains des produits et services.
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque Benelux de l’opposante.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires (à différents degrés) à ceux de la marque antérieure.
Les autres produits et services contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
Étant donné que l’opposition est partiellement accueillie sur la base du caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure, il n’est pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif accru de la marque de l’opposante en raison de son usage intensif, comme l’affirme l’opposante et en ce qui concerne les produits et services identiques et similaires. En effet, même dans l’hypothèse d’un caractère distinctif accru de la marque antérieure, la conclusion serait identique.
De même, il n’est pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif accru revendiqué de la marque de l’opposante par rapport à des produits et services différents, étant donné que la similitude des produits et services est une condition sine qua non pour qu’il existe un risque de confusion. En effet, même dans l’hypothèse d’un caractère distinctif accru de la marque antérieure, la conclusion serait identique.
Par souci d’exhaustivité, il convient de mentionner que l’opposition doit également être rejetée dans la mesure où elle est fondée sur les motifs visés à l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE et dirigée contre les autres produits et services, étant donné que ces produits et services ne sont manifestement pas identiques.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.

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Décision sur l’opposition no B 3 147 945 Page sur 33 33
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Fernando AZCONA Vít MAHELKA Paola ZUMBO DELGADO
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.