LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la deuxième chambre de recours du 23 octobre 2023
Dans l’affaire R 955/2023-2
Florian Th. Stiegler
Marschnerstrasse 30 81245 München
Allemagne Opposante/requérante représentée par Rau indirects Rau, Widenmayerstr. 28, 80538 München (Allemagne)
contre
STMicroelectronics International N.V.
Chemin du Champ-des-Filles 39
1228 Plan-les-Ouates, Genève
Suisse Demanderesse/défenderesse représentée par Casalonga Alicante, S.L., Plaza de los Luceros, 17 8° Oficinas, 03004 Alicante (Espagne)
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 125 128 (demande de marque de l’Unio n européenne no 18 193 562)
LA DEUXIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de S. Stürmann (président et rapporteur), K. Guzdek (membre) et H. Salmi (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend le présent
Langue de procédure: Anglais
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Décision
Résumé des faits
1. Par une demande déposée le 10 février 2020, STMicroelectronics International N.V. (ci- après la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque figurative
pour la liste de produits suivante, telle que limitée par la demanderesse le 10 mai 2022:
Classe 9: Composantsélectriques ou électroniques, à savoir semi-conducteurs, dispositifs
à semi-conducteurs, circuits électroniques, microcircuits, circuits intégrés, circuits intégrés, cartes à puce, microprocesseurs, microcontrôleurs et microprocesseurs intégrés, cartes à circuits mémoire; tous ces produits sont liés à l’industrie de l’électronique et des semi-conducteurs.
2. La demande a été publiée le 26 mars 2020.
3. Le 26 juin 2020, M. Florian Th. Stiegler (ci-après l’ «opposante») a formé opposition contre l’enregistrement de la demande de marque publiée pour tous les produits précités.
4. Les motifs de l’opposition étaient ceux énoncés à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
5. L’opposition était fondée sur l’enregistrement de la MUE no 17 601 352 pour la marque verbale
STI
déposée le 14 décembre 2017 et enregistrée le 26 avril 2018 pour, entre autres, les produits suivants sur lesquels l’opposition était fondée:
Classe 9: Supports de données magnétiques; supports d’enregistrement numériques; informatique; périphériques adaptés pour être utilisés avec des ordinateurs et des ordinateurs; matériel informatique; logiciels, programmes d’exploitation pour ordinateurs [enregistrés], programmes d’ordinateurs (enregistrés), programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels (enregistrés).
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6. Par décision du 6 mars 2023 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’opposition a rejeté l’opposition dans son intégralité, au motif qu’il n’existait pas de risque de confusio n. Elle a, notamment, motivé sa décision comme suit:
− Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition n’a pas procédé à une comparaison complète des produits en cause, mais a procédé comme si tous les produits contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure.
− Les produits de la marque antérieure s’adressent au grand public et aux professionne ls, tandis que les produits contestés, tous composants intérieurs du matériel informat iq ue et des machines comparables, s’adressent exclusivement à un public professionnel, à savoir les professionnels de l’informatique et les secteurs connexes. Par conséquent, le public pertinent pour l’appréciation du risque de confusion sera uniquement le public professionnel, dont le degré d’attention variera de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication ou de la nature spécialisée des produits achetés.
− Le territoire pertinent est l’Union européenne.
− Le mot constituant la marque antérieure, «STI», est susceptible d’être compris par le public pertinent comme l’acronyme de «shallow Trench Isolation», qui est une caractéristique de circuit intégré qui évite les fuites électriques entre composants de dispositifs à semi-conducteurs adjacents. Il pourrait également être compris comme l’acronyme de «Still Image Architecture», qui est un modèle et une interface de programmation de programmes d’application de Microsoft (API), qui permet aux logiciels graphiques de communiquer avec du matériel d’imagerie tel que les scanners, les caméras numériques et les équipements vidéo numériques, ou pour l’ «intégra tio n du logiciel Thread entry», qui est une technique spécifique dans la programmation de logiciels. Indépendamment de la signification que le public professionnel lui attribuerait, l’acronyme «STI» indiquerait une sorte de lien avec les produits en cause, qui constituent tous des articles liés à l’informatique. Par exemple, il peut être perçu comme faisant allusion à la nature, à la destination ou à l’utilisation des produits. Dès lors, il possède tout au plus un caractère distinctif inférieur à la moyenne.
− Étant donné que l’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque possède un caractère distinctif accru, il s’ensuit que l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. Compte tenu de ce qui a été indiqué ci-dessus concernant l’élément «STI», le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré, tout au plus, comme inférieur à la moyenne.
− Bien que le consommateur moyen perçoive normalement une marque comme un tout, le public pertinent décomposera le signe contesté en deux éléments verbaux, à savoir «STI» et «GAN». L’élément «STI» sera compris de la même manière que décrit ci- dessus, tandis que «GAN» sera compris comme un acronyme de «generative
Adversarial Network», un modèle d’apprentissage automatique dans lequel deux réseaux neuraux se font concurrence pour devenir plus précis dans leurs prévisions.
Comme indiqué ci-dessus, «STI» possède tout au plus un caractère distinctif infér ie ur à la moyenne. Dans le même ordre d’idées, le terme «GAN» peut être perçu comme faisant allusion à la nature, à la destination ou à l’utilisation des produits en cause et, par conséquent, il présente également un caractère distinctif tout au plus inférieur à la moyenne.
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− L’élément numérique «2» du signe contesté est placé dans une position couramme nt utilisée pour des chiffres carrés et n’a pas de signification claire par rapport aux produits contestés. Par conséquent, il présente un degré moyen de caractère distinc t if.
− La stylisation du signe contesté n’est pas particulièrement fantaisiste et ne détournerait donc pas l’attention des consommateurs des éléments verbaux. Néanmoins, la disposition particulière de ses éléments — deux éléments verbaux écrits en majuscule et en minuscule séparés par un chiffre carré — est originale et distinctive. Aucun élément du signe contesté ne peut être considéré comme plus dominant que les autres.
− L’élément figuratif du signe contesté se compose d’un point et de deux éléments fantaisistes ressemblant à la pointe d’une flèche pointant vers la droite. L’opposante affirme que cet élément figuratif montrerait un semi-conducteur, mais n’a étayé cette allégation par aucun élément de preuve, de sorte qu’il ne saurait être accueilli. Au contraire, la division d’opposition estime qu’il est fantaisiste et n’a aucun rapport avec les produits. Il est donc distinctif.
− Sur les plans visuel et phonétique, les signes coïncident par les lettres/sons «STI». Ils diffèrent toutefois par les dernières lettres/sons «GAN» du signe contesté et par son élément numérique/son son «2». En outre, sur le plan visuel, les signes diffèrent par la stylisation du signe contesté, étant donné que le «i» minuscule et le «a» minusc ule, parmi les lettres majuscules, ne passeront pas inaperçus, ainsi que dans l’agence me nt global des éléments verbaux du signe. Les signes diffèrent également par l’éléme nt figuratif (distinctif) du signe contesté et par son fond noir et arrondi (qui, bien que purement ornemental, ne passera pas inaperçu aux yeux des consommateurs). En outre, le signe antérieur est court (trois lettres), tandis que le signe contesté est relativement long (six lettres et un élément numérique) et, par conséquent, ils diffère nt par leur rythme et leur intonation. En outre, le signe contesté contient un élément figuratif (distinctif), qui n’est pas reflété dans la marque antérieure. Par conséquent, les signes sont similaires à un faible degré sur les plans visuel et phonétique.
− Sur le plan conceptuel, l’élément commun «STI» possède un caractère distinctif tout au plus inférieur à la moyenne et, par conséquent, il a un impact limité sur la comparaison conceptuelle des signes. En outre, les signes diffèrent par les concepts véhiculés par l’élément verbal «GAN» du signe contesté, qui possède un caractère distinctif inférieur à la moyenne, ainsi que par l’élément numérique «2», qui possède un caractère distinctif moyen. Par conséquent, les signes présentent un faible degré de similitude sur le plan conceptuel.
− Compte tenu de tout ce qui précède, les différences entre les signes ne passeront pas inaperçues aux yeux du public pertinent. En effet, alors que la marque antérieure est un signe court de trois lettres, le signe contesté est composé de deux éléments verbaux et d’un élément numérique, pour un total de six lettres et un chiffre. En outre, la stylisation et la disposition particulière des éléments du signe contesté contribuent à réduire la similitude visuelle des signes. La similitude visuelle est également atténuée par l’élément figuratif (et distinctif) du signe contesté. Même si les signes coïncident par leurs trois premières lettres, les trois lettres supplémenta ires «GAN» du signe contesté, le symbole/le chiffre trempé «2» et l’élément figuratif jouent un rôle important dans l’impression d’ensemble produite par ce signe. Ces éléments supplémentaires constituent une partie proéminente du signe contesté et
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n’ont pas d’équivalent dans la marque antérieure. En outre, l’élément commun «STI» possède, tout au plus, un caractère distinctif inférieur à la moyenne et est susceptible d’être perçu comme faisant allusion à certaines caractéristiques des produits pertinents. Par conséquent, la division d’opposition a considéré que, malgré la coïncidence de trois lettres, les différences entre les signes étaient suffisantes pour exclure tout risque de confusion dans l’esprit du public pertinent.
− Par souci d’exhaustivité, la division d’opposition a observé que même si une partie (mineure) du public professionnel en cause ne percevrait pas l’élément commun de la marque, «STI», et la deuxième partie de la marque contestée, «GAN», comme des acronymes ayant les significations susmentionnées, il n’existerait toujours pas de risque de confusion pour cette partie du public. Même si, dans un tel scénario, la marque antérieure jouirait d’un degré moyen de caractère distinctif (plutôt qu’inférieur à la moyenne), les marques resteraient similaires à un faible degré sur les plans visuel et phonétique et ne seraient pas similaires sur le plan conceptuel (la marque antérieure ne véhiculerait aucune signification, tandis que la marque contestée serait associée au symbole/au chiffre «2» figurant dans celle-ci, qui possède un caractère distinctif moyen). Par conséquent, même pour cette partie du public, les différences entre les signes seraient suffisantes pour exclure un risque de confusion.
− Par conséquent, même à supposer que les produits soient identiques et malgré le souvenir imparfait des marques, il n’existe pas de risque de confusion dans l’esprit du public pertinent.
7. Le 5 mai 2023, l’opposante a formé un recours contre la décision attaquée, demandant que celle-ci soit annulée dans son intégralité. Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 6 juillet 2023.
8. Dans son mémoire en réponse reçu le 17 août 2023, la demanderesse a demandé le rejet du recours.
Moyens et arguments des parties
9. Les arguments avancés par l’opposante dans le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
− Compte tenu de l’identité des produits, un faible degré de similitude entre les signes est suffisant pour établir un risque de confusion.
− Les signes sont identiques en ce qui concerne leur élément verbal «STI»/«STI», qui est le seul élément «pertinent» aux fins de l’appréciation.
− L’élément verbal «GAN» du signe contesté est descriptif, étant donné qu’il constitue une abréviation de «galliumnitride (GAN)», un semi-conducteur binaire III/V direct bandgap, couramment utilisé dans les diodes électroluminescentes bleues depuis les années 1990 — comme démontré devant la division d’opposition par l’impress io n tirée de Wikipédia.
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− L’élément numérique «2» ne joue pas un rôle déterminant dans la comparaison des signes car le consommateur moyen a l’habitude de traduire des chiffres dans les marques.
− Par conséquent, il existe un risque de confusion entre les signes en conflit.
10. Les arguments avancés en réponse par la demanderesse peuvent être résumés comme suit:
− La demanderesse n’est pas d’accord avec les conclusions de la division d’opposition en ce qui concerne le public pertinent et son niveau d’attention. Elle soutient que les produits en conflit s’adressent à la fois au grand public (comme pour les «ordinateurs, périphériques», «logiciels») et aux professionnels (comme pour les «semi-conducteurs» ou les «circuits intégrés»). En raison de la nature des produits en conflit et, en particulier, de leur prix et/ou de leur caractère hautement technologique, le degré d’attention du public pertinent, même s’il est composé en partie du grand public, devrait être considéré comme supérieur à la moyenne lors de l’achat.
− Contrairement aux conclusions de la décision attaquée, les produits ne sont pas identiques, comme l’a déjà fait valoir la demanderesse devant la divisio n d’opposition.
− Compte tenu de son niveau d’attention élevé, les différences perceptibles entre les signes ne passeront pas inaperçues aux yeux du public pertinent (professionnels des sciences informatiques).
− Sur le plan visuel, étant donné que les deux signes et, en particulier, la marque antérieure (composée d’un seul élément verbal court) sont courts, les consommate urs peuvent aisément percevoir les différences visuelles frappantes et les parties initia les similaires des signes peuvent être neutralisées par le fait que les éléments restants sont clairement différents. En effet, la présence dans le signe contesté des éléments supplémentaires «2» et «GAN», ainsi que sa représentation figurative, constituent des éléments suffisamment différents de nature à exclure tout risque de confusio n avec la marque antérieure compte tenu de l’impression d’ensemble très différente produite. Par conséquent, les signes sont différents sur le plan visuel.
− Sur le plan phonétique, les signes sont différents dans la mesure où la marque antérieure sera prononcée/S/-/T/-/I/, tandis que le signe contesté sera prononcé/STI/-
/TWO/-GAN/or/STI/squared/GAN, la deuxième partie de celui-ci («2GaN ») n’ayant pas d’équivalent dans la marque antérieure. Les signes ne sont dès lors pas similaires sur le plan phonétique;
− Sur le plan conceptuel, même si une partie très limitée des consommateurs pourrait comprendre «GAN» comme une abréviation de gallium nitride, comme l’invoq ue l’opposante, la grande majorité d’entre eux percevra «GAN» comme un terme fantaisiste. En outre, le signe contesté est composé de la combinaison «STi2GaN » en un seul mot, dans lequel le terme «GAN» n’apparaît pas comme individualisé. Par conséquent, le signe contesté sera perçu dans son ensemble et considéré comme un terme fantaisiste.
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− Il s’ensuit que les différences visuelles et phonétiques entre les signes, qui résident dans les éléments verbaux supplémentaires du signe contesté, l’emportent sur les similitudes entre les signes qui résident dans la coïncidence des trois premières lettres STI/STI. Par conséquent, et étant donné que les produits en conflit sont différents, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public pertinent.
Motifs
Recevabilité du recours
11. Le recours est conforme aux dispositions des articles 66 et 67 et de l’article 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.
Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
12. Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, sur opposition du titula ire d’une marque antérieure, la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée. Le risque de confusion comprend le risque d’association avec la marque antérieure.
13. Constitue un risque de confusion au sens de cet article le risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 16-18; 29/09/1998, 39/97-, Canon, EU:C:1998:442, § 29; 22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabr ik,
EU:C:1999:323, § 17).
14. Aux fins de l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, un risque de confusion présuppose à la fois une identité ou une similitude des marques en conflit ainsi qu’une identité ou une similitude des produits ou des services qu’elles désignent. Il s’agit là de conditions cumulatives (22/01/2009-, 316/07, easyHotel, EU:T:2009:14, § 42). En outre, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (-14/12/2006,
81/03-, 82/03 male-, Venado, EU:T:2006:397, § 74).
Territoire et public pertinents
15. La marque antérieure étant une marque de l’Union européenne, le territoire pertinent est l’Union européenne, qui comprend tous les États membres.
16. Lors de l’appréciation du risque de confusion, il convient de prendre en considération la perception des marques qu’a le consommateur moyen des produits et services en cause, qui joue un rôle déterminant. En particulier, le public pertinent est constitué par les utilisateurs susceptibles d’utiliser tant les produits et les services visés par la marque antérieure que les produits et les services visés par la marque demandée (24/05/2011,-T
408/09, ancotel. (marque fig.)/ACOTEL (marque fig.) et al., EU:T:2011:241, § 38 et jurisprudence citée).
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17. Le public pertinent est composé de consommateurs susceptibles d’utiliser tant les produits et les services de la marque antérieure que les produits visés par la marque demandée
(13/05/2015, T-169/14, Koragel/CHORAGON, EU:T:2015:280, § 25 et jurisprude nce citée).
18. Le consommateur moyen de la catégorie de produits ou de services concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé; son niveau d’attention est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou services en cause
(22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).
19. La chambre de recours ne partage pas la conclusion de la division d’opposition selon laquelle les produits contestés, étant tous des composants intérieurs du matériel informatique et des machines comparables, s’adressent exclusivement à un public professionnel, à savoir les professionnels de l’informatique et les secteurs connexes.
20. Il est vrai que les produits contestés consistent en du matériel informatique spécialisé. Toutefois, comme la demanderesse l’a souligné à juste titre, il ne peut être exclu qu’ils soient vendus au grand public, en particulier à des amateurs enthousiastiques de l’informatique qui achèteront de tels produits afin d’améliorer leurs équipements, en particulier en ce qui concerne les cartes à mémoire contestées [voir, par exemple,
28/11/2019, R 755/2019-5, DH (fig.)/ELECTRO DH (fig.) et al., § 50].
21. Par conséquent, la chambre de recours estime que les produits en cause peuvent s’adresser à la fois au grand public (amateurs informatiques) et aux consommateurs professionne ls du secteur informatique. Qu’il s’agisse ou non de professionnels, les consommate urs pertinents feront preuve d’un niveau d’attention moyen à élevé, en fonction de la nature spécialisée des produits et de leur prix [02/03/2022, T-171/21, FOR honor (fig.)/Honor et al., EU:T:2022:104, § 35]. Par exemple, le niveau d’attention sera moyen en ce qui concerne des produits relativement moins onéreux (supports de données ou périphériq ues d’ordinateurs) et plus élevé en ce qui concerne des produits plus sophistiqués et onéreux (ordinateurs et circuits intégrés).
Comparaison des produits
22. Les produits en cause dans le présent recours sont les suivants:
Produits de la marque antérieure Produits du signe contesté
Classe 9: Supports de données Classe 9: Composantsélectriques ou magnétiques; supports d’enregistrement électroniques, à savoir semi-conducteurs, numériques; informatique; périphériques dispositifs à semi-conducteurs, circuit s adaptés pour être utilisés avec des électroniques, microcircuits, circuit s ordinateurs et des ordinateurs; matériel intégrés, circuits intégrés, cartes à puce, informatique; logiciels, programmes microprocesseurs, microcontrôleurs et d’exploitation pour ordinateurs microprocesseurs intégrés, cartes à
[enregistrés], programmes d’ordinateurs circuits mémoire; Tous ces produits sont (enregistrés), programmes d’ordinateurs liés à l’industrie de l’électronique et des (logiciels téléchargeables), logiciels semi-conducteurs. (enregistrés).
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23. La division d’opposition n’a pas procédé à la comparaison des produits et a procédé comme si tous les produits contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui, pour l’opposante, constituait la meilleure lumière sur laquelle l’opposition pouvait être examinée.
24. La demanderesse critique cette approche et soutient que les produits en cause ne sont pas identiques car le seul fait que les produits contestés tels que les circuits intégrés et les puces soient des parties essentielles de la plupart des produits utilisés dans notre vie quotidienne ne les rend pas similaires. Elle renvoie à des décisions antérieures à l’appui de son argumentation.
25. Selon une jurisprudence constante, la comparaison des produits et services a une incidence sur l’appréciation globale du risque de confusion qui implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte (22/06/1999, 342/97, Lloyd Schuhfabr ik,
EU:C:1999:323, § 20; 11/11/1997, 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 24; 29/09/1998,
39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). Toutefois, la division d’opposition était en droit de présumer que tous les produits en cause étaient identiques, pour autant qu’au moins certains d’entre eux soient effectivement identiques. En effet, comme indiqué dans la décision attaquée, il s’agit du scénario le plus favorable à l’opposante étant donné qu’un risque de confusion est plus élevé lorsque les produits ou services en cause sont identiques que lorsqu’ils sont seulement similaires.
26. Lachambre de recours relève du libellé «à savoir» dans la liste des produits contestés qu’ils consistent tous en des composants électriques ou électroniques, que l’on peut tous trouver dans des dispositifs électroniques tels que les ordinateurs. Il s’ensuit qu’au moins une partie de ces produits sont inclus et donc identiques au matériel informatique de la marque antérieure, qui englobe toutes les parties physiques et électroniques d’un ordinateur (voir dictionnaire en ligne Cambridge à l’adresse https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/hardware). C’est le cas, par exemple, des semi-conducteurs contestés, qui sont couramment utilisés dans le développement de puces électroniques et se trouvent dans la mémoire de l’ordinate ur (https://www.techopedia.com/definition/2373/semiconductor),ou pour le circuit intégré, qui est un petit dispositif électronique à base de semi-conducteurs et qui constitue les éléments constitutifs de la plupart des dispositifs et équipements électroniq ues (https://www.techopedia.com/definition/2366/integrated-circuit- ic). Tous ces produits contestés sont fabriqués par des entreprises spécialisées et vendus soit à des fabricants d’ordinateurs, soit à des amateurs informatiques pour améliorer leurs équipements informatiques. Il en va de même, à tout le moins, pour les microprocesseurs et cartes à mémoire contestés.
27. À cet égard, les références de la requérante à des décisions antérieures concernant la comparaison effectuée entre certains de ces produits et les ordinateurs ne sont pas pertinentes en l’espèce dans la mesure où ces produits ont été jugés identiques au matériel informatique qui inclut de tels composants.
28. Enfin, le fait que les produits contestés ont été limités étant donné que tous ces produits sont liés à l’industrie de l’électronique et des semi-conducteurs ne saurait exclure une telle identité avec les produits informatiques de la marque antérieure étant donné que l’indus tr ie des semi-conducteurs est définie comme un sous-secteur de l’industrie informatique, y compris les entreprises qui font des composants technologiques destinés à être utilisés dans
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des dispositifs tels que les ordinateurs (voir Encyclopaedia Britannica en ligne à l’ adresse https://www.britannica.com/money/semiconductor- industry).
29. Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, la chambre de recours procédera à l’appréciation du risque de confusion comme si tous les produits en cause étaient identiques.
Comparaison des marques
30. Pour ce qui est de la comparaison des signes, l’appréciation globale du risque de confusio n doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des signes, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les signes, en tenant compte, notamme nt, des éléments distinctifs et dominants de ceux-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
31. De manière générale, deux signes sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre eux une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents, à savoir les aspects visuel, phonétique et conceptuel
(23/10/2002,-6/01, Matratzen, EU:T:2002:261, § 30 confirmé sur pourvoi par ordonnance du 28/04/2004,-3/03 P, Matratzen, EU:C:2004:233; 12/07/2006, T-97/05, Marcorossi,
EU:T:2006:203, § 39; 22/06/2005,-34/04, Turkish Power, EU:T:2005:248, § 43, confirmé sur pourvoi par ordonnance du 01/06/2006,-324/05 P, Turkish Power, EU:C:2006:368).
32. Eu égard à l’incidence de la question concernant l’élément dominant sur l’appréciation de la similitude des signes en conflit, il convient d’examiner ces arguments avant de procéder à la comparaison de ces signes (17/02/2011,-10/09, F1-Live, EU:T:2011:45, § 37). Dès lors, il y a lieu de procéder à la comparaison des signes en conflit en identifiant d’abord pour la marque antérieure, et ensuite pour le signe contesté, leurs éventuels éléments dominants ou négligeables (03/09/2010-, 472/08, 61 a nossa alegria, EU:T:2010:347, § 57 et jurisprudence citée).
33. Aux fins d’apprécier le caractère distinctif d’un élément composant une marque, il y a lieu d’examiner l’aptitude plus ou moins grande de cet élément à contribuer à identifier les produits pour lesquels la marque a été enregistrée comme provenant d’une entreprise déterminée, et donc à distinguer ces produits de ceux d’autres entreprises. Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèq ues de l’élément en cause au regard de la question de savoir si celui-ci est ou non dénué de tout caractère descriptif des produits pour lesquels la marque a été enregistrée (03/09/2010-,
472/08, 61 a nossa alegria, EU:T:2010:347, § 47 et jurisprudence citée; 05/10/2020, T-
602/19, NATURANOVE/NATURALIUM et al., EU:T:2020:463, § 27; 12/10/2022, T-
222/21, Shoppi (fig.)/Shopify, EU:T:2022:633, § 43).
34. À la lumière des paragraphes précédents, avant de rechercher s’il existe des similitudes visuelles, phonétiques et conceptuelles entre les marques en cause, la chambre de recours procédera à l’appréciation des éléments distinctifs et dominants desdites marques (-12/11/2015, 449/13, WISENT/ZUBROWKA BISON BRAND VODKA,
EU:T:2015:839, § 60-61).
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Éléments distinctifs et dominants
35. Les signes à comparer sont les suivants:
STI
Marque antérieure Signe contesté
36. Comme indiqué ci-dessus, le territoire pertinent est l’Union européenne.
37. La marque antérieure est une marque verbale composée de l’élément verbal «STI». En ce qui concerne les marques verbales, le mot en tant que tel est protégé, mais pas sa forme écrite.
38. Le signe contesté est une marque figurative composée des éléments verbaux «STI» et
«GAN», représentés en lettres majuscules blanches grasses (ST/G/N) et en lettres minuscules («i/a»). Ces deux éléments sont séparés par le chiffre doré «2» et placés sur un fond circulaire noir. Ce cercle contient également un élément figuratif composé d’un point suivi de deux lignes armoiries ressemblant à la pointe d’une flèche pointant vers la droite.
39. À titre liminaire, la chambre de recours observe que, bien que la compréhension des langues étrangères ne puisse pas être présumée (26/05/2016, T-254/15, Casale Fresco/FREZCO, EU:T:2016:319, § 28 et jurisprudence citée), il est notoire que le public spécialisé dans le domaine informatique (professionnels et grand public) connaît l’utilisation de termes anglais et d’abréviations liées au domaine informatique, quelle que soit leur langue maternelle. Par conséquent, on peut supposer qu’au moins une partie significative du public pertinent de l’UE percevra les significations des signes comme expliqué ci-dessous.
40. L’élément commun «STI» est susceptible d’être perçu et compris par le public pertinent comme l’acronyme de «shallow Trench Isolation», une caractéristique de circuit intégré qui évite les fuites de courant électrique entre les composants de dispositifs à semi- conducteurs adjacents. Il peut également être compris comme un acronyme de «Still Image
Architecture», un modèle de conducteur de Microsoft et une interface de programmat io n d’applications (API) qui permet aux logiciels graphiques de communiquer avec du matériel d’imagerie tel que des scanners, des caméras numériques et des équipements vidéo numériques, ou comme un acronyme de «Software Thread Intetion», qui est une technique spécifique de comptoir dans la programmation de logiciels. Compte tenu du fait que les produits en cause sont tous des articles liés à l’informatique, indépendamment de la question de savoir laquelle des significations susmentionnées sera perçue par le public pertinent, l’acronyme «STI» fait allusion à la nature, et/ou à la destination, et/ou à l’utilisation de ces produits. Dès lors, il est faible.
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41. En ce qui concerne le signe contesté, la chambre de recours rappelle que, si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, il n’en reste pas moins que, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’il connaît (13/02/2007, T-256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 57). En effet, il est possible pour le consommateur pertinent de décomposer une marque verbale, même si seul un des éléments composant cette marque lui est familier (22/05/2012, 585/10-, Penteo, EU:T:2012:251, § 72; 19/09/2012, T-220/11, F@ir Credit, EU:T:2012:444, § 38). En l’espèce, le public pertinent, composé de professionnels de l’informatique et de passionnés informatiques, reconnaîtra les deux éléments verbaux du signe contesté comme «STI» et «GAN» car ils seront tous deux associés à une signification en rapport avec les produits en cause. En outre, la représentation particulière du signe avec le «2» placé entre eux crée une séparation visuelle entre les deux éléments. Le premier élément «STI» sera perçu et compris de la même manière que dans la marque antérieure et, par conséquent, il doit être considéré comme faible en ce qui concerne les produits pertinents. Le second élément «GAN» sera également perçu et compris par le public spécialisé pertinent comme l’acronyme de «generative Adversarial Network», un modèle d’apprentissage automatique dans lequel deux réseaux neuraux se font concurrence pour devenir plus précis dans leurs prévisions. Étant donné qu’il peut également être perçu comme faisant allusion à la nature, à la destination ou à l’utilisation des produits en cause, il est également faible.
42. L’opposante fait valoir à cet égard que l’élément «GAN» serait perçu comme une abréviation de «gallium nitride», défini comme «un semi-conducteur binaire III/V direct bandgap, couramment utilisé dans les diodes électroluminescentes bleues (DEL) depuis les années 1990» — en d’autres termes, un matériau très résistant caractérisé par sa structure cristalline qui est communément utilisée pour la fabrication de LED. Toutefois, s’il ne peut être exclu qu’une partie du public puisse percevoir cette signification, la chambre de recours observe que les produits pertinents ne concernent pas spécifiquement les diodes LED. En tout état de cause, s’il était perçu, il ne serait pas descriptif des produits puisqu’il ne fait référence à aucune de leurs caractéristiques. Par conséquent, l’argument de l’opposante doit être rejeté comme non fondé.
43. L’élément numérique «2» est placé dans une position couramment utilisée pour des chiffres carrés et n’a pas de signification claire par rapport aux produits contestés. Par conséquent, il présente un degré moyen de caractère distinctif.
44. En ce qui concerne les éléments figuratifs du signe contesté, la chambre de recours souscrit
à la conclusion de la décision attaquée selon laquelle ils ne sont pas particulière me nt fantaisistes et ne détourneront donc pas les consommateurs des éléments verbaux.
Toutefois, la disposition particulière des éléments du signe contesté (deux éléments verbaux écrits en majuscules et en minuscules séparés par un chiffre carré) est originale et distinctive et est donc susceptible de retenir l’attention des consommateurs.
45. La chambre de recours rappelle que chaque élément d’une marque n’a pas le même poids. Les éléments non distinctifs ou faibles doivent se voir accorder moins, voire peu d’importance dans la comparaison globale. En outre, en règle générale, les consommate urs ne considéreront pas un élément descriptif faisant partie d’une marque complexe comme l’élément distinctif et dominant de l’impression d’ensemble produite par celle -ci (03/07/2003,-129/01, Budmen, EU:T:2003:184, § 53; 06/10/2004, 117/03-— T-119/03 —
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T-171/03, NL, EU:T:2004:293, § 34). Cela doit déjà être pris en considération au niveau de la comparaison des marques (25/06/2008,-224/06, L’Altra Moda, EU:T:2008:221, § 34,
40 indirects 46).
46. Étant donné que la marque antérieure se compose d’un seul mot, aucun élément ne pourrait être considéré comme (sur le plan visuel) plus dominant que les autres.
47. En ce qui concerne le signe contesté, la chambre de recours souscrit à la conclusion de la division d’opposition selon laquelle aucun des éléments du signe figuratif contesté ne peut être considéré comme (visuellement) plus dominant que les autres. En particulier, l’élément verbal «STI» ne saurait être considéré comme plus dominant que l’éléme nt verbal «GAN», étant donné que tous deux sont courts (3 acronymes de lettres), ont la même longueur et sont représentés avec la même taille et la même police de caractères. L’élément numérique «2» étant représenté au milieu du signe en plus petits caractères, il ne saurait non plus être considéré comme plus dominant que les autres éléments verbaux.
48. Enfin, la représentation graphique du signe contesté, y compris la structure particulière du signe, son fond et son élément figuratif, ne peut être considérée comme négligeable et joue un rôle dans l’impression d’ensemble. Toutefois, il revêt une importance secondaire par rapport aux éléments verbaux. En effet, dans le cas de signes composés d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, c’est l’élément verbal qui a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif (14/07/2005, 312/03,-Selenium-Ace, EU:T:2005:289, § 37).
49. La chambre de recours va maintenant procéder à la comparaison des signes sur la base des considérations qui précèdent.
Comparaison des signes
50. L’opposante prétend que la comparaison des signes devrait être effectuée sur la base du seul élément «pertinent», à savoir «STI».
51. La chambre de recours ne saurait être suivie. Ce n’est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l’appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l’élément dominant (12/06/2007, C-334/05 P, Limoncello, EU:C:2007:333, § 41- 42). Tel n’est pas le cas en l’espèce où les autres composants du signe contesté «GAN» et «2» sont, respectivement, faiblement distinctifs et distinctifs et jouent donc un rôle dans l’impression d’ensemble pour les raisons exposées ci-dessus. Il en va de même pour la structure particulière du signe et sa représentation graphique. Il s’ensuit que l’argument de l’opposante doit être rejeté.
52. Sur le plan visuel, les signes coïncident dans la mesure où l’unique élément de la marque antérieure, «STI», est reproduit au début du signe contesté. Toutefois, les signes diffère nt par tous les autres éléments du signe contesté, qui n’ont pas d’équivalent dans la marque antérieure: le chiffre doré «2», le deuxième élément verbal «GAN», ainsi que la stylisat io n et la disposition particulière du signe contesté en lettres minuscules et majuscules et ses éléments figuratifs. Ces différences produisent une impression d’ensemble différente en termes de longueur et de structure (un seul élément composé de trois lettres/deux suites de trois lettres séparées par un chiffre carré, représentées avec un agencement et un fond particuliers).
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53. Les consommateurs ont tendance à mieux se souvenir de la première partie de la marque plutôt que de la dernière. Toutefois, si, généralement, le début des mots a un impact plus important sur le consommateur, les circonstances particulières de l’espèce peuvent permettre de tirer une conclusion différente (07/05/2009, T-185/07, CK Creaciones Kennya, EU:T:2009:147, § 45). En l’espèce, compte tenu du fait que, d’une part, l’éléme nt commun «STI» représente moins de la moitié du signe contesté (trois lettres sur six et un chiffre) et qu’il est représenté dans la même taille et la même police de caractères que les autres lettres «GAN», et, d’autre part, que l’élément «STI» n’est pas plus distinctif que les autres éléments «GAN» et «2», la chambre de recours estime qu’il est probable que les consommateurs prêteront attention à tous les éléments verbaux du signe contesté.
54. Par conséquent, et étant donné en particulier que l’élément commun «STI» est faible me nt distinctif, la chambre de recours estime que les signes sont similaires à un très faible degré sur le plan visuel [-18/01/2023, 443/21, YOGA ALLIANCE INDIA INTERNATION AL
(fig.)/YO GA ALLIANCE (fig.), EU:T:2023:7, § 88].
55. Sur le plan phonétique, indépendamment des règles de prononciation dans le territoire pertinent, les signes ne coïncident que par le son des lettres «STI», tandis qu’ils diffère nt par les sons supplémentaires des éléments «2» et «GAN» dans le signe contesté, qui n’ont pas d’équivalent dans la marque antérieure. Par conséquent, les signes présentent des rythmes et intonations distincts, qui ne peuvent passer inaperçus. En outre, il convient de tenir compte du fait que la coïncidence phonétique d’un élément faiblement distinctif a une incidence limitée [18/01/2023, T-443/21, YOGA ALLIANCE INDIA INTERNATION AL
(fig.)/YO GA ALLIANCE (fig.), EU:T:2023:7, § 99].
56. Compte tenu de ce qui précède, et du fait que les éléments différents «2» et «GAN » sont plus ou aussi distinctifs que l’élément commun faible «STI», la chambre de recours considère que les signes sont similaires à un faible degré sur le plan phonétique.
57. Sur le plan conceptuel, comme déjà indiqué, les signes sont similaires dans la mesure où l’élément commun «STI» sera compris par le public pertinent, mais est faible en ce qui concerne les produits en cause. Dès lors, elle a une incidence limitée sur la comparaison conceptuelle des signes [12/10/2022,-222/21, Shoppi (fig.)/Shopify, EU:T:2022:633, § 73;
15/10/2020, T-49/20, ROBOX/Orobox, EU:T:2020:492, § 92). En outre, les signes diffèrent par les concepts véhiculés par l’élément verbal «GAN» du signe contesté, qui est tout aussi allusif que l’élément commun «STI», et par l’élément numériq ue «2», qui possède un caractère distinctif moyen.
58. Par conséquent, les signes sont jugés similaires à un faible degré sur le plan conceptuel.
Caractère distinctif de la marque antérieure
59. En l’espèce, l’opposante n’a pas fait valoir explicitement que sa marque est particulièrement distinctive en raison de son usage intensif ou de sa renommée. Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.
60. À cet égard, il convient de tenir compte du fait que la marque antérieure est protégée en tant que marque de l’Union européenne valide. Il convient de reconnaître un certain degré de caractère distinctif à une marque sur laquelle est fondée une opposition à l’enregistrement d’une marque de l’Union européenne [24/05/2012, C-196/11 P, F1-Live,
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EU:C:2012:314, § 47; 08/11/2016, C-43/15 P, compressor technology (fig.)/KOMPRESSOR et al., EU:C:2016:837, § 67]. Dès lors, l’évaluation du degré de caractère distinctif de la marque antérieure ne saurait aboutir à la constatation de l’absence de caractère distinctif de ce signe (24/05/2012, C-196/11 P, F1-Live, EU:C:2012:314, §
42, 44).
61. Comme déjà indiqué ci-dessus, la marque antérieure est uniquement composée de l’élément verbal «STI», qui est faible. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit également être considéré comme faible.
Appréciation globale du risque de confusion
62. Constitue un risque de confusion le risque que le public pertinent puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs, notamment l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée, le degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits et services désignés: l’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globale me nt en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (29/09/1998-, 39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 16 et 29; 22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabr ik,
EU:C:1999:323, § 17-18).
63. Il est vrai qu’il n’est jamais possible d’empêcher les consommateurs d’être confondus, étant donné qu’il n’existe aucune interdiction de commercialiser des produits/services sous des marques descriptives et/ou non distinctives. La seule chose qu’il est possible de garantir est que les titulaires de marques acquièrent une zone de protection de leurs marques, qui est raisonnablement fondée sur tous les facteurs pertinents, y compris la force de la marque. Il est évident qu’une marque forte et hautement distinctive devrait pouvoir bénéficier d’un champ de protection considérablement plus large qu’une marque dont l’élément principal (ou, comme en l’espèce, dont les éléments communs avec une marque postérieure qui fait l’objet de l’opposition) sont très faibles, voire non distinctifs/descriptifs.
64. À cet égard, il serait contraire à la raison d’être du RMUE d’accorder trop d’importance aux éléments non distinctifs dans l’appréciation du risque de confusion. Il serait inapproprié qu’un titulaire d’une marque composée d’éléments figuratifs et/ou verbaux, lorsque chacun d’eux pris isolément ou en combinaison est dépourvu de caractère distinctif, soit en mesure de revendiquer avec succès un risque de confusion fondé sur la présence de l’un de ces éléments dans l’autre signe. Il en résulterait une protection indûment étendue pour les éléments descriptifs et non distinctifs, ce qui interdirait aux concurrents d’utiliser les mêmes éléments descriptifs et non distinctifs en tant que composants de leurs marques, en particulier si l’utilisation d’un tel terme est conforme aux usages honnêtes en matière commerciale (18/09/2013, R 1462/2012-G, ULTIMATE
GREENS/ULTIMATE NUTRITION, § 62).
65. En outre, le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Cela vaut également pour les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé (er) (21/11/2013, T-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
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66. Il s’ensuit qu’une protection excessive des marques constituées d’éléments qui, comme en l’espèce, ont un caractère distinctif faible par rapport aux produits ou aux services en cause pourrait porter atteinte à la réalisation des objectifs poursuivis par le droit des marques, si, dans le cadre de l’appréciation du risque de confusion, la seule présence de tels éléments dans les signes en conflit a conduit à la constatation d’un risque de confusion sans tenir compte du reste des facteurs spécifiques du cas d’espèce [18/01/2023-, T 443/21, YOGA AL ALLIANCE, EU:T:2023:7, § 118].
67. L’appréciation de la similitude des marques doit prendre en compte l’impressio n d’ensemble produite par celles-ci, dans la mesure où le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différe nts détails (16/05/2007-, 158/05, Alltrek, EU:T:2007:143, § 70; 08/09/2010, 369/09, Porto
Alegre, EU:T:2010:362, § 29).
68. En l’espèce, les produits pertinents sont considérés comme identiques. Le public pertinent fera preuve d’un niveau d’attention moyen à élevé, en fonction de la nature spécialisée et du prix des produits.
69. Les signes en conflit sont similaires à un très faible degré sur le plan visuel et faible me nt similaires sur les plans phonétique et conceptuel. En effet, les signes ne coïncident que par l’élément faiblement distinctif «STI», tandis qu’ils diffèrent par tous leurs autres éléments (élément verbal «GAN», chiffre quai «2», et représentation graphique et disposition du signe), qui ne peuvent être trouvés que dans le signe contesté et n’ont pas d’équivale nts dans la marque antérieure.
70. Par conséquent, le seul «chevauchement» entre les signes reposerait sur un élément verbal commun, faiblement distinctif, ce qui réduirait le risque que le consommateur se fie à cet élément en tant qu’indication d’une marque [par analogie, 16/12/2015-, 491/13, EU:T:2015:979, TRIDENT PURE (fig.)/PURE (fig.) et al., §-49].
71. À cet égard, la chambre de recours relève qu’il ressort de la jurisprudence que, lorsque les éléments de similitude entre deux signes portent sur le fait qu’ils partagent un composant faiblement distinctif, l’impact de tels éléments de similitude dans l’appréciation globale du risque de confusion est lui-même faible [28/05/2020, T-506/19, Uma workspace/WORKSPACE (fig.) et al., EU:T:2020:220, § 58; 22/02/2018, T-210/17, triple
TURBO (fig.)/ZITRO TURBO 2 (fig.), EU:T:2018:91, § 73; 15/10/2020, T-349/19, ATHLON custom sportswear (fig.)/Decathlon, EU:T:2020:488, § 90). Il s’ensuit que la présence commune de l’élément «STI» n’est pas déterminante pour conclure à l’existe nce d’un risque de confusion.
72. Par conséquent, la chambre de recours estime que les signes produisent une impressio n d’ensemble différente.
73. À la lumière de ce qui précède, et en application du principe d’interdépendance, compte tenu notamment du fait que l’élément commun est faible, du degré très limité de similitude entre les signes et du faible caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure, il y a lieu de conclure que l’identité entre les produits n’est pas suffisante pour établir un risque de confusion en l’espèce, même si tous les produits sont considérés comme identiques.
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Conclusion
74. La division d’opposition n’a pas commis d’erreur en rejetant l’opposition dans son intégralité.
75. Par conséquent, le recours est rejeté.
Frais
76. Conformément à l’article 109, paragraphe 1, RMUE et à l’article 18 REMUE, l’opposante, en tant que partie perdante, supporte les frais exposés par la demanderesse dans la procédure de recours.
77. En ce qui concerne la procédure de recours, les frais comprennent les frais de représentation professionnelle de la demanderesse, d’un montant de 550 EUR.
78. En ce qui concerne la procédure d’opposition, la division d’opposition a condamné l’opposante à supporter les frais de représentation de la demanderesse pour un montant de 300 EUR. Cette décision demeure inchangée. Le montant total pour les deux procédures s’élève dès lors à 850 EUR.
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Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:
1. Rejette le recours;
2. Condamne l’opposante à supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la procédure de recours, lesquels sont fixés à 550 EUR. Le montant total à payer par l’opposante dans les procédures de recours et d’opposition s’élève à 850 EUR.
Signature Signature Signature
S. Stürmann K. Guzdek H. Salmi
Greffier:
Signature
P.O. M. Chaleva
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