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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 24 oct. 2023, n° 003177497 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003177497 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Refus partiel de la demande de MUE/EI |
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Texte intégral
DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 177 497
O2 Worldwide Limited, C/O Stobbs Building 1000 Cambridge Research Park, CB25 9PD Cambridge, Royaume-Uni (opposante), représentée par Stobbs Ireland Limited, Suite 308, The Merrion Buildings, 18-20 Merrion Street Upper, D02 XH98 Dublin 2 (représentant professionnel)
un g a i ns t
JI Shen, 3726 Las Vegas Blvd S, Unit 804, Las Vegas, États-Unis (requérante), représentée par Intermark Patentes y Marcas, S.L.P. (également agissant sous le nom de Lidermark Patentes y Marcas), C/Obispo Frutos, 1B 2° A, 30003 Murcia (Espagne) (représentant professionnel).
Le 24/10/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 177 497 est partiellement accueillie, à savoir pour l’ensemble des produits contestés suivants:
Classe 9: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
Classe 16: Papier et carton; Produits de l’imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Papeterie; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériel pour les artistes; Pinceaux; Articles de bureau, à l’exception des meubles; Matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils); Matières plastiques pour l’emballage.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 737 826 est rejetée pour l’ensemble des produits susmentionnés. Elle peut continuer pour les produits restants:
Classe 16: Caractères d’imprimerie; Clichés.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 26/08/2022, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de la
demande de marque de l’Union européenne no 18 737 826
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(marque figurative). L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la MUE no
18 282 510 (marque figurative), pour lequel l’opposante a initialement invoqué l’article 8 (1) (b) et l’article 8 (5) du RMUE. Toutefois, dans ses observations du 13/03/2023, l’opposante a retiré les motifs de l’opposition de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 282 510 de l’opposante;
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 9: Appareils et instrumentsscientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d’essai, d’inspection, de secours et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs; logiciels; extincteurs; appareils pour la transmission du son et de l’image; appareils de télécommunication; appareils de télécommunication mobiles; combinés de télécommunications mobiles; appareils et instruments de télécommunications numériques; tablettes numériques; tablettes électroniques; matériel informatique; logiciels d’applications informatiques; logiciels téléchargeables à partir de l’internet; logiciels enregistrés; applications logicielles; applications logicielles mobiles, applications téléchargeables pour dispositifs multimédias; jeux informatiques; logiciels de jeux d’ordinateurs; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels de jeux; Assistants numériques personnels; poche; téléphones portables; perches pour autophotos [monopodes à main]; bagues intelligentes; smartphones; montres intelligentes; technologies portables, à savoir appareils de communication portables, appareils de télécommunications, téléphones intelligents, moniteurs intelligents, dispositifs d’affichage, matériel informatique, capteurs d’activité, équipements audio, moniteurs d’affichage vidéo, dispositifs électroniques numériques pour accéder à l’internet; ordinateurs portables; actionneurs linéaires électriques; appareils pour réseaux de télécommunications; logiciels pilotes pour réseaux de télécommunications et
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pour appareils de télécommunications; vêtements de protection; les casques de protection; téléviseurs; écouteurs; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; appareils de navigation par satellite; capteurs aucun n’étant des produits liés aux liquides ou aux gaz; Capteurs et passerelles pour l’internet des objets; modules de matériel informatique pour l’internet des objets; modules de matériel informatique pour dispositifs électroniques utilisant l’internet des objets; matériel informatique et logiciels destinés à être utilisés dans et avec des dispositifs de l’internet des objets, aucun n’étant des produits liés aux liquides ou aux gaz; logiciels enregistrés sur CD Rom; Cartes analogiques (cartes numériques sécurisées); compteurs intelligents; verres; verres à lunettes; lunettes de soleil; lunettes et étuis de protection; lentilles de contact; appareils photo; objectifs photographiques; Lecteurs MP3; bandes audio, cassettes audio; disques audio; bandes audio vidéo; cassettes audio-vidéo; disques audio-vidéo; bandes vidéo; cassettes vidéo; disques vidéo; Disques compacts, DVD; publications électroniques téléchargeables; fichiers d’images téléchargeables; fichiers de musique téléchargeables; tapis de souris; aimants; housses pour téléphones portables; étuis pour téléphones portables; nécessaires mains libres pour téléphones; cartes magnétiques; cartes codées; logiciels d’applications pour téléphones portables; logiciels de télécommunication; logiciels pour le traitement des transactions financières; tableaux d’affichage électroniques; batteries électriques; chargeurs de batteries; alarmes de sécurité; caméras de sécurité; appareils d’alerte de sécurité; appareils de contrôle de sécurité; appareils de surveillance de sécurité; logiciels de sécurité; logiciels à des fins d’assurance; Cartes SIM; bornes interactives à écran tactile; antennes; alarmes; câbles électriques; appareils et instruments de chimie; programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; périphériques d’ordinateurs; appareils de traitement de données; appareils de diagnostic autres qu’à usage médical; appareils pour la mesure des distances; appareils pour l’enregistrement des distances; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones portables; étiquettes électroniques pour marchandises; oculaires; lunettes de sport; cartes magnétiques d’identification; appareils d’intercommunication; haut-parleurs; supports de données magnétiques; instruments mathématiques; modems; appareils électriques de surveillance; appareils de télévision; appareils pour l’analyse non à usage médical; transmetteurs de télécommunication; appareils de gestion de dispositifs mobiles; logiciels de gestion de dispositifs mobiles; logiciels intermédiaires pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques; logiciels de virus; logiciels antivirus; logiciels pour la maison intelligente; dispositifs connectés à domicile, à savoir sonnettes de porte intelligentes, haut-parleurs intelligents, téléviseurs intelligents, radios intelligents, alarmes intelligentes, systèmes de sécurité intelligents, moniteurs vidéo intelligents, appareils et instruments de surveillance intelligents, téléphones intelligents, compteurs intelligents, serrures et cadenas intelligents, serrures de porte connectées; dispositifs de domotique; systèmes de divertissement embarqués; logiciels de protection de la vie privée; imprimantes; programmes d’imprimantes, serveurs, commutateurs, câbles, moyeux et convertisseurs; imprimantes photo; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement, appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs, logiciels, extincteurs, appareils pour la transmission de sons et d’images, appareils de télécommunications, appareils de
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télécommunications mobiles, mobiles de télécommunications; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils et instruments de télécommunications numériques, tablettes numériques, matériel informatique, logiciels d’applications informatiques, logiciels téléchargeables à partir de l’internet, logiciels enregistrés, applications logicielles informatiques, applications logicielles mobiles, applications téléchargeables pour dispositifs multimédias, jeux informatiques, logiciels de jeux, programmes de jeux informatiques, assistants numériques personnels); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de poche, téléphones portables, ordinateurs portables, appareils de réseau de télécommunications, logiciels pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications, vêtements de protection, casques de protection, téléviseurs, casques d’écoute, appareils pour systèmes de localisation mondiale [GPS], dispositifs de navigation par satellite, logiciels enregistrés sur
CD Rom, cartes SD-s (cartes numériques sécurisées), lunettes de spectacle, lunettes de soleil; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de lunettes et de boîtiers de protection, lentilles de contact, caméras, objectifs photographiques, lecteurs MP3, bandes audio, cassettes audio, bandes audio, bandes audio vidéo, cassettes audio vidéo, disques vidéo, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques vidéo, CD, DVD, publications électroniques téléchargeables, fichiers d’images téléchargeables, fichiers de musique téléchargeables, tapis de souris, aimants, housses pour téléphones mobiles, étuis pour téléphones mobiles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de kits mains libres pour téléphones, cartes magnétiques, cartes magnétiques, logiciels d’application pour téléphones portables, logiciels de télécommunications, logiciels pour le traitement de transactions financières, tableaux d’affichage électroniques, batteries électriques, chargeurs de batterie, alarmes de sécurité, caméras de sécurité, appareils de contrôle de sécurité, appareils de surveillance de sécurité, logiciels informatiques à des fins de sécurité; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de logiciels d’assurance, cartes SIM, antennes, alarmes, câbles électriques, appareils et instruments chimiques, programmes d’exploitation enregistrés pour ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, appareils de traitement de données, appareils de diagnostic autres qu’à usage médical, appareils de mesure de distance, appareils d’enregistrement de distance, tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles, étiquettes électroniques pour produits; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de étiquettes électroniques pour produits, oculaires, lunettes de sport, cartes magnétiques d’identification, appareils d’intercommunication, haut-parleurs, supports de données magnétiques, instruments mathématiques, modems, appareils de surveillance électrique, appareils de télévision, appareils de tests non à usage médical, émetteurs de télécommunications, papier, carton, produits de l’imprimerie, photographies, papeterie; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’articles de bureau, matériel d’instruction et d’enseignement, matériel d’emballage, matériel didactique, instruments d’écriture, matériel d’écriture, livres, catalogues, cartes, manuels d’instruction, magazines, catalogues de vente par correspondance, journaux, brochures, publications périodiques, calendriers, agendas, étiquettes, cartes imprimées, publications postales, affiches, tarifs imprimés, formulaires imprimés; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés aux vêtements, chaussures, chapellerie, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ustensiles et récipients pour la cuisine, vaisselle, articles de coutellerie, articles de nettoyage, articles de jardinage, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, appareils d’éclairage, textiles, articles textiles ménagers, meubles, ameublement, sacs, bagages, produits de toilette, cosmétiques, produits pharmaceutiques, produits de nettoyage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sacs, bagages, jeux et jouets, articles de gymnastique, articles de sport, matériel de sport, viande, poisson, volaille, gibier, nourriture, aliments, confiserie, desserts, produits de boulangerie, produits d’épicerie fine, fruits, fleurs, café, thé, cacao, sucre, riz, bières, eaux minérales, eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons alcooliques, allumettes, tabac; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de terminaux d’écran tactile interactifs, autocollants [monopodes portables],
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anneaux intelligents, smartphones, montres intelligentes, accessoires automobiles, pièces automobiles, véhicules, combustibles, matériaux de construction, matériel de construction, composants électroniques, contenu enregistré; gestion commerciale de points de vente au détail; services d’abonnement à des télécommunications pour des tiers; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; compilation de statistiques; analyse du prix de revient; organisation de concours à des fins publicitaires; services de recrutement; recrutement; services de conseils en matière d’emploi; bureaux de placement; fourniture d’informations en matière d’emploi; fourniture d’informations en matière d’emploi dans le cadre de programmes pour la jeunesse; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; sondages d’opinion; recrutement de personnel; services de comparaison de prix; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; location d’espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; promotion des ventes pour des tiers; recherche de parraineurs; négociation de contrats commerciaux pour des tiers; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 36: Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; informations et conseils financiers en matière de tarifs; informations et conseils en matière de finance et d’assurances; services de paiements financiers; services de traitement de paiements; services de paiement électronique; services de paiement automatisé; agences de recouvrement de paiements; traitement de transactions de paiements par le biais d’Internet; services de transfert d’argent; transferts électroniques de fonds; services de paiement de factures; Services bancaires sur Internet; services bancaires de téléphonie mobile; émission de services de cartes téléphoniques; émission de bons et coupons; émission de bons de valeur, à savoir cartes cadeaux; émission de bons de valeur dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle; parrainage d’activités sportives, d’équipes sportives et d’événements sportifs; gestion d’assurances; assurances pour appareils et instruments de télécommunication; assurances pour appareils et instruments de télécommunications mobiles; assurances pour appareils et instruments numériques; assurances pour tablettes numériques; assurance pour les logiciels et le matériel informatique; assurance voyage; assurances de véhicules; assurance habitation; collecte de bienfaisance; services de cartes de crédit; services de cartes de débit; agences de recouvrement de créances; parrainage financier; estimations financières des coûts de réparation; crédit-bail de bâtiments; estimations financières [assurances, banques, immobilier]; courtage en biens immobiliers; services de gérance immobilière en matière de locaux de bureaux; location de bureaux; crédit-bail de propriétés; location de locaux commerciaux; affermage de biens immobiliers; location de surfaces de bureaux; agences immobilières; estimations immobilières; gérance de biens immobiliers; recouvrement de loyers; location de bureaux [immobilier]; location d’appartements; estimation de timbres; crédit-bail financier; services de gestion immobilière et de construction; gestion immobilière; crédit-bail; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 37: Construction; installation, maintenance et réparation d’installations de télécommunications, de réseaux de communication, de réseaux informatiques et de réseaux de données; installation, entretien et réparation d’appareils et équipements de télécommunications; installation, entretien et réparation de matériel informatique; installation et réparation d’appareils électriques; installation, entretien et réparation de machines; réparation d’appareils photographiques; installation et réparation de téléphones; entretien de
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véhicules; services de réparation en cas de pannes de véhicules; réparation d’aéronefs; réparation, à savoir, lock-mie [réparation], réparation de machines de bureau, réparation de radios, réparation d’alarmes, réparation de sacs, réparation d’appareils photographiques,
réparation de télécopieurs, réparation d’appareils d’éclairage, réparation de machines,
réparation d’instruments optiques, réparation d’équipements radio, réparation d’installations sanitaires, réparation d’appareils chirurgicaux, réparation d’appareils téléphoniques,
réparation d’outils, réparation de jouets ou poupées, réparation d’appareils de ventilation,
réparation de pneus; réparation d’automobiles; réparation de bicyclettes; réparation de chaudières; réparation de bâtiments; réparation de voitures; réparation de vêtements;
réparation de réseaux de communication; réparation d’ordinateurs; entretien et réparation de fourrures; nettoyage et réparation de fourrures; réparation de meubles; construction et
réparation de maisons; nettoyage et réparation du cuir; réparation de serrures; réparation de pompes; services de réparation de réfrigérateurs; informations en matière de réparation;
réparation d’automobiles; réparation d’équipements de construction; réparation de machines de construction; réparation de bâtiments; réparation de vêtements; réparation d’ordinateurs;
réparation d’équipements de construction; réparation d’appareils de cuisine; réparation d’appareils de séchage; réparation d’équipements électriques; réparation d’appareils électroniques; réparation de meubles; réparation d’outils à main; réparation d’appareils de chauffage; réparation de machines industrielles; réparation de bijoux; réparation de véhicules terrestres; réparation d’ascenseurs; réparation de serrures; réparation de bagages; réparation de dispositifs médicaux; réparation de plomberie; réparation de pompes; réparation d’appareils de réfrigération; réparation de toiture; réparation de serrures;
réparation d’équipements de sport; réparation d’appareils de télévision; réparation de tapisseries; réparation de aspirateurs; réparation de toiture; réparation de chaussures;
réparation de fenêtres; installation d’horloges; services d’installation électrique; installation d’équipements audiovisuels; installation d’appareils de bain; installation de tapis; installation d’équipements de communication; installation d’appareils de cuisson; installation d’appareils de séchage; installation de câblages électriques; installation d’ascenseurs; installation de moteurs; installation d’alarmes incendie; installation de carreaux de sol; installation de meubles; installation d’appareils de chauffage; installation d’appareils de cuisine; installation d’appareils d’éclairage; installation de plomberie; installation d’appareils de réfrigération; installation de toitures; installation de antennes paraboliques; installation de systèmes de sécurité; installation d’alarmes de sécurité; entretien et service d’alarmes de sécurité; maintenance et service des systèmes de sécurité; installation d’équipements téléphoniques; installation d’appareils de ventilation; pose de fenêtres; pose de carreaux de sol; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseil fournis sur un réseau de télécommunications.
Classe 38: Télécommunications; télédiffusion par câble; radiotéléphonie mobile; communications par terminaux d’ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; communications téléphoniques; transmission de messages et d’images assistée par ordinateur; services d’affichage électronique [télécommunications]; courrier électronique; transmission de télécopies; informations en matière de télécommunications; transmission de messages; services de radiomessagerie [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]; fourniture d’accès à des bases de données; mise à disposition de salons de discussion sur Internet; fourniture de canaux de télécommunication pour des services de télé-achat; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; radiodiffusion; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux; location d’appareils pour la transmission de messages; location de modems; location d’équipements de télécommunication; location de téléphones; transmission par satellite; services d’acheminement et de jonction pour télécommunications; services de téléconférences; services télégraphiques; services téléphoniques; télédiffusion; services
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télex; transmission de fichiers numériques; transmission de cartes de vœux en ligne; transmission de télégrammes; services de messagerie vocale; services de fils; services de diffusion sans fil; télécommunications; services de télécommunications mobiles; services de passerelles de télécommunications; accès au contenu, aux sites web et aux portails; fourniture d’accès à des plates-formes et portails sur l’internet; fourniture d’accès à du contenu, à des sites web et à des portails; services de télécommunications fournis par le biais de plates-formes et de portails sur l’internet et d’autres supports; services de réseaux de télécommunications mobiles; services de télécommunications fixes; fourniture d’accès de télécommunications à large bande; services à large bande; services de communication sans fil; services de communication numérique; services de diffusion; services de télédiffusion; services de diffusion liés à la télévision par protocole internet; fourniture d’accès à la télévision par protocole internet; Services d’accès à Internet; services de messagerie électronique et de messagerie textuelle; informations en matière de télécommunications fournies via des réseaux de télécommunications; services d’un fournisseur de réseau, à savoir location et traitement du temps d’accès à des réseaux et bases de données, en particulier Internet; services de communications pour accéder à une base de données; location de temps d’accès à une base de données informatique; fourniture d’accès à une banque de données; location de temps d’accès à une base de données informatique; exploitation d’un réseau, à savoir services de télécommunications; fourniture de services de tableaux d’affichage électronique; fourniture d’accès à des blogues; fourniture d’accès à des podcasts; services de salons de discussion pour réseaux sociaux; mise à disposition de forums en ligne; forums de réseautage social; mise à disposition de connexions de télécommunications électroniques; services d’acheminement et de jonction pour télécommunications; location d’équipements de télécommunication; fourniture d’accès à des bases de données informatiques dans les domaines du réseautage social, de l’introduction et de la rencontre sociales; location de téléphones portables; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services télématiques; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 41: Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; académies
[éducation]; parcs d’attractions; divertissements; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de concerts; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de séminaires; préparation et coordination de symposiums; organisation et conduite d’ateliers de formation; organisation de concours de beauté; réservation de places de spectacles; projection de films cinématographiques; services de clubs [divertissement ou éducation]; coaching [formation]; services de discothèques; informations en matière d’éducation; services d’examens pédagogiques; micro-édition; services d’artistes de spectacles; informations en matière de divertissement; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; production de films autres que films publicitaires; jeux d’argent; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; location de matériel de jeux; services de clubs de sport [santé et fitness]; services de camps de vacances [divertissement]; music-halls; services de reporters; organisation de spectacles [services d’imprésarios]; organisation de compétitions sportives; planification de réceptions [divertissement]; services de préparateurs physiques [fitness]; services de préparateurs physiques [fitness]; éducation physique; formation pratique
[démonstration]; production musicale; composition de programmes radiophoniques et télévisuels; production de spectacles; exploitation de salles de jeux; services de karaoké; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; mise à disposition d’installations sportives; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes autres que textes publicitaires; divertissement radiophonique; services de studios d’enregistrement; services de loisirs; services de camps sportifs; sous-titrage; divertissement télévisé; représentations théâtrales; services de billetterie [divertissement]; chronométrage d’événements sportifs; cours; services interactifs
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de divertissement; services de jeux électroniques fournis par le biais de tout réseau de communication; services de divertissement fournis par le biais de réseaux de télécommunications; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles fournies par le biais de réseaux de télécommunications; fourniture d’informations sur l’actualité; production de télévision; services de programmation télévisée; services de production et de programmation télévisée fournis par le biais de la technologie de protocole internet; fourniture d’évènements musicaux; services de clubs de divertissement; représentation de spectacles; boîtes de nuit; location d’espaces de musique et de stadiums; services de casino; réservation de billets pour des manifestations sportives, culturelles et de divertissement; services d’informations en matière de billets pour le divertissement, les manifestations sportives et culturelles; services de billetterie pour des manifestations sportives, culturelles et de divertissement; fourniture de jeux informatiques en ligne; location de programmes de jeux informatiques; services de jeux récréatifs pour ordinateurs et jeux vidéo; fourniture d’informations, d’actualités et de commentaires dans le domaine des jeux informatiques; préparation, organisation et conduite de compétitions de jeux informatiques; services d’édition; préparation, organisation et conduite de concours, de jeux et de jeux de questions-réponses; préparation, organisation et conduite de concours, de jeux et de jeux de questions-réponses à des fins récréatives, récréatives, culturelles et éducatives; organisation de prix; services de conseils en matière de carrière professionnelle; organisation de compétitions par téléphone; services d’agences de réservation liés à l’émission de billets pour des manifestations de divertissement; formation professionnelle; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; enregistrements musicaux, concerts, représentations, productions, publication, instruction, services de concours et services de composition; représentations musicales et divertissement; services de musique en direct, concerts, spectacles et spectacles; services de bibliothèques musicales; enregistrement de musique; services de divertissement musical; services d’édition musicale et d’enregistrement musical; services d’un groupe musical; éducation et enseignement de la musique; services de mixage de musique; services de transcription musicale; services de représentations musicales, d’éducation et d’enseignement; composition musicale pour le compte de tiers; concerts musicaux; services de divertissement fournis par des musiciens; conseils en matière de production cinématographique et musicale; location d’enregistrements phonographiques et musicaux; mise à disposition de musique numérique
[non téléchargeable] à partir d’Internet; services de réservation de billets de concerts musicaux; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; étalonnage [mesurage]; ensemencement de nuages; programmation pour ordinateurs; location d’ordinateurs; conseils en matière de logiciels; conception de logiciels informatiques; mise à jour de logiciels; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; établissement de plans pour la construction; services de conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique; conseils en matière d’économie d’énergie; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; création et entretien de sites web pour le compte de tiers; conversion de données de programmes informatiques et services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; conversion de données et de programmes informatiques [autres que conversion physique]; numérisation de documents [scanning]; duplication de programmes informatiques; travaux d’ingénieurs; hébergement de sites informatiques [sites Web]; dessin industriel; installation de logiciels; services de laboratoires scientifiques; arpentage; maintenance de logiciels; essais de matériaux; recherches en mécanique; télésurveillance de systèmes informatiques; conception d’emballages; études de projets techniques;
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fourniture de moteurs de recherche pour l’internet; fourniture d’informations, de conseils et d’assistance scientifiques en matière de compensation de carbone; le contrôle de la qualité; récupération de données informatiques; location de logiciels; location de serveurs web; recherche et développement pour le compte de tiers; arpentage; recherches techniques; services des technologies de l’information; services de programmation pour ordinateurs; programmation d’équipements pour le traitement de l’information; services de conseils en informatique; location de matériel informatique; fournisseur de services d’applications (ASP); conseils en matière de logiciels; création et entretien de blogs pour le compte de tiers; conseils d’experts et avis d’experts en matière de technologie; location d’appareils pour le traitement de l’information et d’ordinateurs; services techniques en matière de projection et de planification d’équipements de télécommunications; services de recherche de produits; services de prédictions météorologiques; recherches dans le domaine de la technologie des télécommunications; surveillance de systèmes de réseaux dans le domaine des télécommunications; services de soutien technique en matière de télécommunications et d’appareils; services de sécurité des données; services de sécurité des données [pare-feu]; recherche en matière de sécurité; services de surveillance de systèmes de sécurité informatiques; maintenance de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; mise à jour de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Sécurité, protection et restauration des technologies de l’information; consultation en matière de sécurité sur Internet; programmation de programmes de sécurité internet; consultation professionnelle en matière de sécurité informatique; conseils dans le domaine des logiciels de sécurité; analyse de la menace pour la sécurité informatique pour la protection des données; conception et développement de systèmes de sécurité de données électroniques; conception et développement de systèmes de sécurité de données sur l’internet; protection contre les virus informatiques (services de -); déverrouille de téléphones portables; hébergement de portails web; conception de portail web; services de logiciels en tant que service; services de conseils dans le domaine des logiciels en tant que service [SaaS]; plateforme en tant que service [PaaS]; location d’ordinateurs et de tablettes électroniques; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 9: Appareils et instruments géodésiques; Appareils et instruments de contrôle de l’électricité; Les technologies de l’information et les dispositifs audiovisuels, multimédias et photographiques; Supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Supports d’enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Informatique; Logiciels; Extincteurs.
Classe 16: Papier et carton; Produits de l’imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Papeterie; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériel pour les artistes; Pinceaux; Articles de bureau, à l’exception des meubles; Matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils); Matières plastiques pour l’emballage; Caractères d’imprimerie; Clichés.
Classe 35: Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
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Produits contestés compris dans la classe 9
Tous les produits contestés compris dans cette classe sont identiques aux appareils et instruments géodésiques de l’opposante; appareils et instruments de contrôle de l’électricité; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs; logiciels; extincteurs soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (par exemple, appareils et instruments géodésiques; supports d’enregistrement magnétiques, logiciels informatiques; extincteurs) ou parce que les produits de l’opposante comprennent (p. ex. disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques), sont inclus dans les supports d’enregistrement numériques(par exemple, les ordinateurs sont inclus dans les technologies de l’information et les dispositifs audiovisuels, multimédias et photographiques), ou, à tout le moins, se chevauchent avec les produits contestés.
Produits contestés compris dans la classe 16
Les services de vente au détail de produits spécifiques présentent un degré de similitude moyen avec lesdits produits. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leur utilisation, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont proposés à la vente. En outre, ils ciblent le même public.
Par conséquent, étant donné que les produits concernés par les services de vente au détail de l’opposante compris dans la classe 35: servicesde vente au détail et services de vente au détail en ligne de papier, carton, produits de l’imprimerie, photographies, papeterie; les services de vente au détail et les services de vente au détail en ligne d’articles de bureau, de matériel d’instruction et d’enseignement sont identiques aux produits contestés «papier et carton»; produits de l’imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; articles de bureau, à l’exception des meubles; les matériel d’instruction et d’enseignement (àl’exception des appareils) parce que les produits contestés sont énumérés à l’identique dans les services de l’opposante ou parce qu’ils coïncident avec ceux-ci (par exemple, les articles pour reliures et tableaux de cartes contestés faisant l’ objet des services de l’opposante)doivent être considérés comme similaires à un degré moyen aux services de l’opposante susmentionnés compris dans la classe 35.
Lesservices de vente audétail de l’ opposante et les services de vente au détail en ligne liés à la vente de papeterie; emballages; formulaires imprimés; tarifs imprimés; articles debureau, matériel d’instruction ou d’enseignement, équipement éducatif, instruments d’écriture, àl’exception de certains points pertinents en commun avec les adhésifs contestés pour la papeterie ou le ménage; matières plastiques pour l’emballage; pinceaux. Cela s’explique par le lien étroit entre les produits contestés et ceux faisant l’objet des services de l’opposante sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce que divers produits qui présentent un degré de similitude élevé ou sont similaires soient rassemblés et proposés à la vente dans les mêmes commerces spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils présentent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs. Pour les raisons susmentionnées, les produits contestés susmentionnés et les services de l’opposante sont au moins similaires à un faible degré.
Comme indiqué ci-dessus, une similitude entre les services de vente au détail de produits spécifiques couverts par une marque et d’autres produits couverts par une autre marque ne peut être constatée que lorsque les produits concernés par les services de vente au détail et les autres produits couverts par l’autre marque sont proposés dans les mêmes points de
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vente, appartiennent au même secteur de marché et intéressent les mêmes consommateurs. Ces conditions ne sont pas remplies en ce qui concerne le type d’ imprimantes contesté; clichés compris dans la classe 16. Ces derniers peuvent être utilisés pour imprimer, à savoir des livres ou des journaux (imprimés), s’ils sont utilisés dans des machines d’imprimerie anciennes, ils s’adressent à des professionnels. La même conclusion s’applique au type d’imprimantes contesté, appartenant à des équipements d’imprimerie compris dans la classe 16. Toutefois, bien que ces produits contestés restants soient importants pour l’activité d’impression en tant que telle, le public pertinent ne considérera pas qu’ils ont la même origine commerciale. Ces produits sont également différents de tous les produits et services de l’opposante. Ainsi qu’il ressort des produits et services énumérés ci-dessus, leur nature, leur destination et leur utilisation sont différentes. Ils ne coïncident pas par leurs fournisseurs ni par les mêmes canaux de distribution. En outre, ces produits et services ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ciblent des utilisateurs finaux différents.
Services contestés compris dans la classe 35
Tous les services contestés compris dans cette classe sont mentionnés à l’identique dans la spécification de l’opposante.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public et/ou à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
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L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Tous les éléments des signes ont une signification dans certains territoires, par exemple dans les pays où l’anglais est compris. Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur la partie anglophone du public de l’Union européenne;
Le terme «GURU» présent dans les deux signes sera compris par le public analysé comme «une personne qui considère quelqu’un comme un expert ou un chef de file, un leader religieux et spirituel et enseignant» (consulté à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/guru le 09/10/2023). Ce terme n’est ni descriptif, ni allusif, ni faible pour les produits et services pertinents; dès lors, il possède un caractère distinctif normal.
Dans la marque antérieure, le terme «Guru» est représenté à l’intérieur d’ un langage bubble ou d’un nuage de conversation. Cet élément figuratif est de nos jours largement reconnu comme faisant référence à une convention graphique utilisée pour permettre de comprendre des mots (et, bien moins, des images) comme représentant le langage ou la pensée d’un personnage donné et il sera d’un caractère distinctif moindre que le terme «GURU». L’ensemble de la composition de la marque antérieure sera perçu comme un moyen graphique d’attirer l’attention du public sur son élément verbal. De même, la manière dont les éléments verbaux sont représentés dans le signe contesté est de nature purement décorative.
La division d’opposition observe que l’expression, prise dans son ensemble, «Guru Book» du signe contesté n’est pas utilisée dans le langage courant du public analysé et ne véhicule aucune signification qui différerait de la simple somme des éléments qui la composent.
Le terme «Book» du signe contesté sera compris par le public examiné comme faisant référence à un certain nombre de morceaux de papier, généralement avec des mots imprimés sur le, qui sont fixés ensemble et fixés à l’intérieur d’un papier ou carton plus fort (consulté à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/book le 09/10/2023). En ce qui concerne le caractère distinctif des produits et services pertinents, ce mot possède un caractère distinctif limité (le cas échéant) pour certains des produits et services liés aux produits de l’imprimerie. Il est distinctif pour les autres produits et services.
Les signes ne contiennent aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant (visuellement accrocheur) que les autres.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par le terme «GURU» et son son, qui est le seul élément verbal de la marque antérieure et l’élément le plus pertinent (en raison de sa position) du signe contesté. Ils diffèrent par l’élément «Book» et son son, qui ont été considérés comme ayant un caractère distinctif limité (voire nul) pour certains des produits et services pertinents. Il est distinctif pour les autres produits et services. Il convient
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également de mentionner que le terme «Book» est placé dans une position plus éloignée dans le signe contesté. En outre, les signes diffèrent par leurs aspects figuratifs moins pertinents (uniquement pertinents sur le plan visuel), qui, en tout état de cause, ne font pas l’objet d’une appréciation phonétique.
Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le premier élément/initial d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque. Cela s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite et de haut en bas, ce qui fait de la partie placée au début/en haut du signe (sa partie initiale) celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.
Par conséquent, compte tenu du degré de caractère distinctif et de la pertinence de leurs éléments différents, les signes présentent un degré moyen de similitude visuelle et un degré supérieur à la moyenne sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les signes seront associés à une signification similaire en raison de la principale coïncidence au niveau de l’élément distinctif «GURU». Compte tenu de l’impact plus faible des autres éléments, comme analysé ci- dessus, les signes sont considérés comme similaires à un degré moyen sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
Même si l’opposante a retiré l’article 8, paragraphe 5, du RMUE comme base de l’opposition, elle a largement suggéré que sa marque antérieure jouit d’un degré de protection accru. En tout état de cause, l’opposante n’a produit aucun élément de preuve à l’appui d’une telle allégation.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, pour le public concerné du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément figuratif moins distinctif, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés (considérant 11 du RMUE). L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou
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des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, § 17).
En l’espèce, les produits et services contestés ont été jugés en partie identiques, en partie similaires à différents degrés et en partie différents des produits et services de l’opposante. Une analyse plus approfondie de l’affaire ne portera que sur les produits et services qui ont été jugés identiques et similaires à différents degrés.
La marque antérieure possède un caractère distinctif normal.
Les signes sont similaires à un degré moyen sur les plans visuel et conceptuel et similaires à un degré supérieur à la moyenne sur le plan phonétique. La similitude entre les signes résulte du fait qu’ils contiennent le terme identique «GURU», qui joue un rôle indépendant et distinctif dans le signe contesté. Les principales différences entre eux résident dans le terme verbal supplémentaire «Book» du signe contesté, qui a été jugé faiblement distinctif (le cas échéant) par rapport à certains des produits et services pertinents, tandis que les autres différences placées dans les aspects figuratifs des signes seront perçues comme des moyens graphiques permettant d’attirer l’attention du public sur leurs éléments verbaux. Par conséquent, ces éléments ne sont pas suffisants pour exclure la possibilité que le public pertinent à comparer puisse associer les signes en conflit.
L’élément commun «GURU» est normalement distinctif pour tous les produits et services pertinents et est entièrement inclus dans les deux signes en tant que seul élément (marque antérieure) et premier élément (signe contesté).
Par conséquent, les similitudes relevées ci-dessus sont suffisantes pour compenser les différences entre les signes et sont susceptibles de conduire le public pertinent à croire que les produits et services en conflit, identiques ou similaires à différents degrés, proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement, malgré un éventuel niveau d’attention plus élevé du public à l’égard de certains d’entre eux.
L’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE dispose que, sur opposition, une demande de marque de l’Union européenne est refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée; le risque de confusion comprend le risque d’association avec la marque antérieure.
En effet, en l’espèce, les consommateurs pertinents peuvent légitimement croire que la marque contestée est une nouvelle ligne de marque ou une évolution récente de la marque antérieure parce qu’il est une pratique commerciale courante pour les marques d’identifier une nouvelle version ou une nouvelle sous-marque en ajoutant des éléments verbaux supplémentaires. En d’autres termes, les consommateurs pourraient croire que le signe contesté constitue une nouvelle gamme de produits de la marque figurative antérieure «GURU».
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, il existe un risque de confusion sous forme de risque d’association dans l’esprit de la partie anglophone du public. Comme indiqué ci- dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
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Par conséquent, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 282 510 de l’opposante. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services contestés jugés identiques et similaires à différents degrés aux produits et services de l’opposante.
Compte tenu de l’interdépendance mentionnée ci-dessus et du degré normal de caractère distinctif de la marque antérieure, ainsi que des similitudes susmentionnées entre les signes et de l’incidence moindre des éléments différents, il s’ensuit que la marque contestée doit également être rejetée pour les produits contestés jugés similaires au moins à un faible degré aux services de l’opposante.
En outre, même si l’opposante avait revendiqué avec succès le caractère distinctif accru de la marque antérieure, cet aspect n’aurait pas modifié le résultat en l’espèce, étant donné que la similitude entre les produits et services et les signes est sine qua non pour l’existence d’un risque de confusion. Par conséquent, l’issue de la décision serait identique même si la marque antérieure avait acquis un caractère distinctif accru.
De même, il ne serait pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif accru revendiqué de la marque de l’opposante par rapport à des produits différents, étant donné que la similitude des produits et services est une condition sine qua non pour qu’il existe un risque de confusion. En effet, même dans l’hypothèse d’un caractère distinctif accru de la marque antérieure, la conclusion serait identique.
Les autres produits contestés sont différents. La similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.
L’opposante a également fondé son opposition sur les marques antérieures suivantes:
— L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 065 466 pour la marque verbale «GURU» pour des produits et services compris dans les classes 9, 37, 38 et 41;
— L’enregistrement de la MUE no 18 101 288 pour la marque verbale «GURU TV» pour des produits et services compris dans les classes 9, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 43, 44 et 45;
—L’enregistrement de la MUE no 16 057 011 pour la marque verbale «O2 GURU» pour des produits et services compris dans les classes 9, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44 et 45.
—La demande de marque de l’Union européenne no 18 381 551 pour la marque verbale «GURU» pour des services compris dans les classes 35, 36, 39, 42, 43, 44 et 45 a été retirée le 13/10/2022.
— Demande de marque de l’Union européenne no 18 700 912 pour la marque figurative
pour des produits et services compris dans les classes 9, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44 et 45.
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La division d’opposition observe que, bien que l’enregistrement de la marque de l’Union européenne antérieure no 18 101 288 et l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 16 057 011 couvrent un éventail plus large de produits et de services, les autres services compris dans les classes 39 (transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages), 43 (services de restauration; hébergement temporaire), 44 (services de soins de santé) et 45 (essentiellement les services juridiques) n’ont aucun point en commun avec les autres types d’ imprimantes dissemblables; clichés. Relevant de la classe 16. Leur nature, leur finalité et leur utilisation sont différentes. Ils ne coïncident pas par leur fournisseur et ne partagent pas les mêmes canaux de distribution.
En outre, ces produits ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ciblent des utilisateurs finaux différents. La division d’opposition observe également que l’enregistrement de la marque de l’Union européenne antérieure no 18 065 466 couvre une gamme plus restreinte de produits et services. Les listes complètes des produits et services couverts par les marques susmentionnées sont présentées dans l’annexe jointe à la présente décision. Par conséquent, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée. Dès lors, il n’existe pas de risque de confusion en ce qui concerne ces produits.
Annexe
La marque de l’Union européenne no 18 065 466
Classe 9: Appareils et instruments scientifiques,nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs; logiciels; extincteurs; appareils pour la transmission du son et de l’image; appareils de télécommunication; appareils de télécommunication mobiles; combinés de télécommunications mobiles; appareils et instruments de télécommunications numériques; tablettes numériques; tablettes électroniques; matériel informatique; logiciels d’applications informatiques; logiciels téléchargeables à partir de l’internet; logiciels enregistrés; applications logicielles; applications logicielles mobiles, applications téléchargeables pour dispositifs multimédias; jeux informatiques; logiciels de jeux d’ordinateurs; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels de jeux; Assistants numériques personnels; poche; téléphones portables; perches pour autophotos
[monopodes à main]; bagues intelligentes; smartphones; montres intelligentes; ordinateurs portables; appareils pour réseaux de télécommunications; logiciels pilotes pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications; vêtements de protection; les casques de protection; téléviseurs; écouteurs; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; appareils de navigation par satellite; logiciels enregistrés sur CD Rom;
Cartes analogiques (cartes numériques sécurisées); verres; verres à lunettes; lunettes de soleil; lunettes et étuis de protection; lentilles de contact; appareils photo; objectifs photographiques; Lecteurs MP3; bandes audio, cassettes audio; disques audio; bandes audio vidéo; cassettes audio-vidéo; disques audio-vidéo; bandes vidéo; cassettes vidéo; disques vidéo; Disques compacts, DVD; publications électroniques téléchargeables; fichiers d’images téléchargeables; fichiers de musique téléchargeables; tapis de souris; aimants; housses pour téléphones portables; étuis pour téléphones portables; nécessaires mains libres pour téléphones; cartes magnétiques; cartes codées; logiciels d’applications pour téléphones portables; logiciels de télécommunication; logiciels pour le traitement des
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transactions financières; tableaux d’affichage électroniques; batteries électriques; chargeurs de batteries; alarmes de sécurité; caméras de sécurité; appareils d’alerte de sécurité; appareils de contrôle de sécurité; appareils de surveillance de sécurité; logiciels de sécurité; logiciels à des fins d’assurance; Cartes SIM; bornes interactives à écran tactile; antennes; alarmes; câbles électriques; appareils et instruments de chimie; programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; périphériques d’ordinateurs; appareils de traitement de données; appareils de diagnostic autres qu’à usage médical; appareils pour la mesure des distances; appareils pour l’enregistrement des distances; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones portables; étiquettes électroniques pour marchandises; oculaires; lunettes de sport; cartes magnétiques d’identification; appareils d’intercommunication; haut-parleurs; supports de données magnétiques; instruments mathématiques; modems; appareils électriques de surveillance; appareils de télévision; appareils pour l’analyse non à usage médical; transmetteurs de télécommunication; logiciels de gestion de dispositifs mobiles; logiciels intermédiaires pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques; logiciels de virus; logiciels antivirus; logiciels de protection de la vie privée; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Classe 37: Construction; installation, maintenance et réparation d’installations de télécommunications, de réseaux de communication, de réseaux informatiques et de réseaux de données; installation, entretien et réparation d’appareils et équipements de télécommunications; installation, entretien et réparation de matériel informatique; installation et réparation d’appareils électriques; installation, entretien et réparation de machines; réparation d’appareils photographiques; installation et réparation de téléphones; entretien de véhicules; services de réparation en cas de pannes de véhicules; réparation d’aéronefs; réparation d’automobiles; réparation de bicyclettes; réparation de chaudières; réparation de bâtiments; réparation de voitures; réparation de vêtements; réparation de réseaux de communication; réparation d’ordinateurs; entretien et réparation de fourrures; nettoyage et réparation de fourrures; réparation de meubles; construction et réparation de maisons; nettoyage et réparation du cuir; réparation de serrures; réparation de pompes; services de réparation de réfrigérateurs; informations en matière de réparation; réparation d’automobiles; réparation d’équipements de construction; réparation de machines de construction; réparation de bâtiments; réparation de vêtements; réparation d’ordinateurs; réparation d’équipements de construction; réparation d’appareils de cuisine; réparation d’appareils de séchage; réparation d’équipements électriques; réparation d’appareils électroniques; réparation de meubles; réparation d’outils à main; réparation d’appareils de chauffage; réparation de machines industrielles; réparation de bijoux; réparation de véhicules terrestres; réparation d’ascenseurs; réparation de serrures; réparation de bagages; réparation de dispositifs médicaux; réparation de plomberie; réparation de pompes; réparation d’appareils de réfrigération; réparation de toiture; réparation de serrures; réparation d’équipements de sport; réparation d’appareils de télévision; réparation de tapisseries; réparation de aspirateurs; réparation de toiture; réparation de chaussures; réparation de fenêtres; installation d’horloges; services d’installation électrique; installation d’équipements audiovisuels; installation d’appareils de bain; installation de tapis; installation d’équipements de communication; installation d’appareils de cuisson; installation d’appareils de séchage; installation de câblages électriques; installation d’ascenseurs; installation de moteurs; installation d’alarmes incendie; installation de carreaux de sol; installation de meubles; installation d’appareils de chauffage; installation d’appareils de cuisine; installation d’appareils d’éclairage; installation de plomberie; installation d’appareils de réfrigération; installation de toitures; installation de antennes paraboliques; installation de systèmes de sécurité; installation d’alarmes de sécurité; entretien et service d’alarmes de sécurité; maintenance et service des systèmes de sécurité; installation d’équipements téléphoniques; installation d’appareils de ventilation; pose de fenêtres; pose de carreaux de sol; services de conseils en matière d’installation d’équipements de communication; services de conseils en matière d’installation d’équipements téléphoniques; services de conseils en matière d’entretien et de réparation d’équipements mécaniques et électriques; services de
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renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseil fournis sur un réseau de télécommunications.
Classe 38: Télécommunications; télédiffusion par câble; radiotéléphonie mobile; communications par terminaux d’ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; communications téléphoniques; transmission de messages et d’images assistée par ordinateur; services d’affichage électronique [télécommunications]; courrier électronique; transmission de télécopies; informations en matière de télécommunications; transmission de messages; services de radiomessagerie [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]; fourniture d’accès à des bases de données; mise à disposition de salons de discussion sur Internet; fourniture de canaux de télécommunication pour des services de télé-achat; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; radiodiffusion; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux; location d’appareils pour la transmission de messages; location de modems; location d’équipements de télécommunication; location de téléphones; transmission par satellite; services d’acheminement et de jonction pour télécommunications; services de téléconférences; services télégraphiques; services téléphoniques; télédiffusion; services télex; transmission de fichiers numériques; transmission de cartes de vœux en ligne; transmission de télégrammes; services de messagerie vocale; services de fils; services de diffusion sans fil; télécommunications; services de télécommunications mobiles; services de passerelles de télécommunications; accès au contenu, aux sites web et aux portails; fourniture d’accès à des plates-formes et portails sur l’internet; fourniture d’accès à du contenu, à des sites web et à des portails; services de télécommunications fournis par le biais de plates-formes et de portails sur l’internet et d’autres supports; services de réseaux de télécommunications mobiles; services de télécommunications fixes; fourniture d’accès de télécommunications à large bande; services à large bande; services de communication sans fil; services de communication numérique; services de diffusion; services de télédiffusion; services de diffusion liés à la télévision par protocole internet; fourniture d’accès à la télévision par protocole internet; Services d’accès à Internet; services de messagerie électronique et de messagerie textuelle; informations en matière de télécommunications fournies via des réseaux de télécommunications; services d’un fournisseur de réseau, à savoir location et traitement du temps d’accès à des réseaux et bases de données, en particulier Internet; services de communications pour accéder à une base de données; location de temps d’accès à une base de données informatique; fourniture d’accès à une banque de données; location de temps d’accès à une base de données informatique; exploitation d’un réseau, à savoir services de télécommunications; fourniture de services de tableaux d’affichage électronique; fourniture d’accès à des blogues; fourniture d’accès à des podcasts; services de salons de discussion pour réseaux sociaux; mise à disposition de forums en ligne; forums de réseautage social; mise à disposition de connexions de télécommunications électroniques; services d’acheminement et de jonction pour télécommunications; location d’équipements de télécommunication; fourniture d’accès à des bases de données informatiques dans les domaines du réseautage social, de l’introduction et de la rencontre sociales; services d’information, d’assistance et de conseil en matière de services de télécommunications; services d’information, d’assistance et de conseil en matière de services de communications électroniques; services de conseils en matière d’équipements de communication; services de conseils et d’assistance en matière de communication sans fil et d’équipements de communication sans fil; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
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Classe 41: Divertissement; activités sportives; académies [éducation]; parcs d’attractions; divertissements; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de concerts; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de séminaires; préparation et coordination de symposiums; organisation et conduite d’ateliers de formation; organisation de concours de beauté; réservation de places de spectacles; projection de films cinématographiques; services de clubs [divertissement ou éducation]; services de discothèques; micro-édition; services d’artistes de spectacles; informations en matière de divertissement; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; production de films autres que films publicitaires; jeux d’argent; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; location de matériel de jeux; services de clubs de sport [santé et fitness]; services de camps de vacances
[divertissement]; music-halls; services de reporters; organisation de spectacles [services d’imprésarios]; organisation de compétitions sportives; planification de réceptions
[divertissement]; services de préparateurs physiques [fitness]; éducation physique; formation pratique [démonstration]; production musicale; composition de programmes radiophoniques et télévisuels; production de spectacles; exploitation de salles de jeux; services de karaoké; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; mise à disposition d’installations sportives; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes autres que textes publicitaires; divertissement radiophonique; services de studios d’enregistrement; services de loisirs; services de camps sportifs; sous-titrage; divertissement télévisé; représentations théâtrales; services de billetterie [divertissement]; chronométrage d’événements sportifs; services interactifs de divertissement; services de jeux électroniques fournis par le biais de tout réseau de communication; services de divertissement fournis par le biais de réseaux de télécommunications; fourniture d’informations sur l’actualité; production de télévision; services de programmation télévisée; services de production et de programmation télévisée fournis par le biais de la technologie de protocole internet; fourniture d’évènements musicaux; services de clubs de divertissement; représentation de spectacles; boîtes de nuit; location d’espaces de musique et de stadiums; services de casino; réservation de billets pour le divertissement, le sport et les manifestations; services d’informations en matière de billetterie pour le divertissement, le sport; services de billetterie pour le divertissement, événements sportifs; fourniture de jeux informatiques en ligne; location de programmes de jeux informatiques; services de divertissement pour ordinateurs; fourniture d’informations, d’actualités et de commentaires dans le domaine des jeux informatiques; préparation, organisation et conduite de compétitions de jeux informatiques; services d’édition; préparation, organisation et conduite de concours, de jeux et de jeux de questions-réponses; organisation de prix; organisation de compétitions par téléphone; services d’agences de réservation liés à l’émission de billets pour des manifestations de divertissement; formation professionnelle; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
La marque de l’Union européenne no 18 101 288
Classe 9: Appareils et instruments scientifiques,nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs; logiciels; extincteurs; appareils pour la transmission du son et de l’image; appareils de télécommunication; appareils de télécommunication
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mobiles; combinés de télécommunications mobiles; appareils et instruments de télécommunications numériques; tablettes numériques; tablettes électroniques; matériel informatique; logiciels d’applications informatiques; logiciels téléchargeables à partir de l’internet; logiciels enregistrés; applications logicielles; applications logicielles mobiles, applications téléchargeables pour dispositifs multimédias; jeux informatiques; logiciels de jeux d’ordinateurs; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels de jeux; Assistants numériques personnels; poche; téléphones portables; perches pour autophotos
[monopodes à main]; bagues intelligentes; smartphones; montres intelligentes; ordinateurs portables; appareils pour réseaux de télécommunications; logiciels pilotes pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications; vêtements de protection; les casques de protection; téléviseurs; écouteurs; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; appareils de navigation par satellite; logiciels enregistrés sur CD Rom;
Cartes analogiques (cartes numériques sécurisées); verres; verres à lunettes; lunettes de soleil; lunettes et étuis de protection; lentilles de contact; appareils photo; objectifs photographiques; Lecteurs MP3; bandes audio, cassettes audio; disques audio; bandes audio vidéo; cassettes audio-vidéo; disques audio-vidéo; bandes vidéo; cassettes vidéo; disques vidéo; Disques compacts, DVD; publications électroniques téléchargeables; fichiers d’images téléchargeables; fichiers de musique téléchargeables; tapis de souris; aimants; housses pour téléphones portables; étuis pour téléphones portables; nécessaires mains libres pour téléphones; cartes magnétiques; cartes codées; logiciels d’applications pour téléphones portables; logiciels de télécommunication; logiciels pour le traitement des transactions financières; tableaux d’affichage électroniques; batteries électriques; chargeurs de batteries; alarmes de sécurité; caméras de sécurité; appareils d’alerte de sécurité; appareils de contrôle de sécurité; appareils de surveillance de sécurité; logiciels de sécurité; logiciels à des fins d’assurance; Cartes SIM; bornes interactives à écran tactile; antennes; alarmes; câbles électriques; appareils et instruments de chimie; programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; périphériques d’ordinateurs; appareils de traitement de données; appareils de diagnostic autres qu’à usage médical; appareils pour la mesure des distances; appareils pour l’enregistrement des distances; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones portables; étiquettes électroniques pour marchandises; oculaires; lunettes de sport; cartes magnétiques d’identification; appareils d’intercommunication; haut-parleurs; supports de données magnétiques; instruments mathématiques; modems; appareils électriques de surveillance; appareils de télévision; appareils pour l’analyse non à usage médical; transmetteurs de télécommunication; logiciels de gestion de dispositifs mobiles; logiciels intermédiaires pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques; logiciels de virus; logiciels antivirus; logiciels de protection de la vie privée; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement, appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs, logiciels, extincteurs, appareils pour la transmission de sons et d’images, appareils de télécommunications, appareils de télécommunications mobiles, mobiles de télécommunications; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils et instruments de télécommunications numériques, tablettes numériques, matériel informatique, logiciels d’applications informatiques, logiciels téléchargeables à partir de l’internet, logiciels enregistrés,
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applications logicielles informatiques, applications logicielles mobiles, applications téléchargeables pour dispositifs multimédias, jeux informatiques, logiciels de jeux, programmes de jeux informatiques, assistants numériques personnels); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de poche, téléphones portables, ordinateurs portables, appareils de réseau de télécommunications, logiciels pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications, vêtements de protection, casques de protection, téléviseurs, casques d’écoute, appareils pour systèmes de localisation mondiale [GPS], dispositifs de navigation par satellite, logiciels enregistrés sur
CD Rom, cartes SD-s (cartes numériques sécurisées), lunettes de spectacle, lunettes de soleil; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de lunettes et de boîtiers de protection, lentilles de contact, caméras, objectifs photographiques, lecteurs MP3, bandes audio, cassettes audio, bandes audio, bandes audio vidéo, cassettes audio vidéo, disques vidéo, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques vidéo, CD, DVD, publications électroniques téléchargeables, fichiers d’images téléchargeables, fichiers de musique téléchargeables, tapis de souris, aimants, housses pour téléphones mobiles, étuis pour téléphones mobiles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de kits mains libres pour téléphones, cartes magnétiques, cartes magnétiques, logiciels d’application pour téléphones portables, logiciels de télécommunications, logiciels pour le traitement de transactions financières, tableaux d’affichage électroniques, batteries électriques, chargeurs de batterie, alarmes de sécurité, caméras de sécurité, appareils de contrôle de sécurité, appareils de surveillance de sécurité, logiciels informatiques à des fins de sécurité; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de logiciels d’assurance, cartes SIM, antennes, alarmes, câbles électriques, appareils et instruments chimiques, programmes d’exploitation enregistrés pour ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, appareils de traitement de données, appareils de diagnostic autres qu’à usage médical, appareils de mesure de distance, appareils d’enregistrement de distance, tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles, étiquettes électroniques pour produits; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de étiquettes électroniques pour produits, oculaires, lunettes de sport, cartes magnétiques d’identification, appareils d’intercommunication, haut-parleurs, supports de données magnétiques, instruments mathématiques, modems, appareils de surveillance électrique, appareils de télévision, appareils de tests non à usage médical, émetteurs de télécommunications, papier, carton, produits de l’imprimerie, photographies, papeterie; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’articles de bureau, matériel d’instruction et d’enseignement, matériel d’emballage, matériel didactique, instruments d’écriture, matériel d’écriture, livres, catalogues, cartes, manuels d’instruction, magazines, catalogues de vente par correspondance, journaux, brochures, publications périodiques, calendriers, agendas, étiquettes, cartes imprimées, publications postales, affiches, tarifs imprimés, formulaires imprimés; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés aux vêtements, chaussures, chapellerie, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ustensiles et récipients pour la cuisine, vaisselle, articles de coutellerie, articles de nettoyage, articles de jardinage, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, appareils d’éclairage, textiles, articles textiles ménagers, meubles, ameublement, sacs, bagages, produits de toilette, cosmétiques, produits pharmaceutiques, produits de nettoyage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sacs, bagages, jeux et jouets, articles de gymnastique, articles de sport, matériel de sport, viande, poisson, volaille, gibier, nourriture, aliments, confiserie, desserts, produits de boulangerie, produits d’épicerie fine, fruits, fleurs, café, thé, cacao, sucre, riz, bières, eaux minérales, eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons alcooliques, allumettes, tabac; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de terminaux d’écran tactile interactifs, autocollants [monopodes portables], anneaux intelligents, smartphones, montres intelligentes, accessoires automobiles, pièces automobiles, véhicules, combustibles, matériaux de construction, matériel de construction, composants électroniques, contenu enregistré; gestion commerciale de points de vente au détail; services d’abonnement à des télécommunications pour des tiers; compilation et
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systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; compilation de statistiques; analyse du prix de revient; organisation de concours à des fins publicitaires; services de recrutement; recrutement; services de conseils en matière d’emploi; bureaux de placement; fourniture d’informations en matière d’emploi; fourniture d’informations en matière d’emploi dans le cadre de programmes pour la jeunesse; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; sondages d’opinion; recrutement de personnel; services de comparaison de prix; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; location d’espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; promotion des ventes pour des tiers; recherche de parraineurs; négociation de contrats commerciaux pour des tiers; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 36: Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; informations et conseils financiers en matière de tarifs; informations et conseils en matière de finance et d’assurances; services de paiements financiers; services de traitement de paiements; services de paiement électronique; services de paiement automatisé; agences de recouvrement de paiements; traitement de transactions de paiements par le biais d’Internet; services de transfert d’argent; transferts électroniques de fonds; services de paiement de factures; Services bancaires sur Internet; services bancaires de téléphonie mobile; émission de services de cartes téléphoniques; émission de bons et coupons; émission de bons de valeur, à savoir cartes cadeaux; émission de bons de valeur dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle; parrainage d’activités sportives, d’équipes sportives et d’événements sportifs; gestion d’assurances; assurances pour appareils et instruments de télécommunication; assurances pour appareils et instruments de télécommunications mobiles; assurances pour appareils et instruments numériques; assurances pour tablettes numériques; assurance pour les logiciels et le matériel informatique; assurance voyage; assurances de véhicules; assurance habitation; collecte de bienfaisance; services de cartes de crédit; services de cartes de débit; agences de recouvrement de créances; parrainage financier; estimations financières des coûts de réparation; crédit-bail de bâtiments; estimations financières [assurances, banques, immobilier]; courtage en biens immobiliers; services de gérance immobilière en matière de locaux de bureaux; location de bureaux; crédit-bail de propriétés; location de locaux commerciaux; affermage de biens immobiliers; location de surfaces de bureaux; agences immobilières; estimations immobilières; gérance de biens immobiliers; recouvrement de loyers; location de bureaux [immobilier]; location d’appartements; estimation de timbres; crédit-bail financier; services de gestion immobilière et de construction; gestion immobilière; location financière de téléphones portables, d’ordinateurs et de tablettes électroniques; crédit-bail; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 37: Construction; installation, maintenance et réparation d’installations de télécommunications, de réseaux de communication, de réseaux informatiques et de réseaux de données; installation, entretien et réparation d’appareils et équipements de télécommunications; installation, entretien et réparation de matériel informatique; installation et réparation d’appareils électriques; installation, entretien et réparation de machines; réparation d’appareils photographiques; installation et réparation de téléphones; entretien de véhicules; services de réparation en cas de pannes de véhicules; réparation d’aéronefs; réparation, à savoir, lock-mie [réparation], réparation de machines de bureau, réparation de radios, réparation d’alarmes, réparation de sacs, réparation d’appareils photographiques,
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réparation de télécopieurs, réparation d’appareils d’éclairage, réparation de machines,
réparation d’instruments optiques, réparation d’équipements radio, réparation d’installations sanitaires, réparation d’appareils chirurgicaux, réparation d’appareils téléphoniques,
réparation d’outils, réparation de jouets ou poupées, réparation d’appareils de ventilation,
réparation de pneus; réparation d’automobiles; réparation de bicyclettes; réparation de chaudières; réparation de bâtiments; réparation de voitures; réparation de vêtements;
réparation de réseaux de communication; réparation d’ordinateurs; entretien et réparation de fourrures; nettoyage et réparation de fourrures; réparation de meubles; construction et
réparation de maisons; nettoyage et réparation du cuir; réparation de serrures; réparation de pompes; services de réparation de réfrigérateurs; informations en matière de réparation;
réparation d’automobiles; réparation d’équipements de construction; réparation de machines de construction; réparation de bâtiments; réparation de vêtements; réparation d’ordinateurs;
réparation d’équipements de construction; réparation d’appareils de cuisine; réparation d’appareils de séchage; réparation d’équipements électriques; réparation d’appareils électroniques; réparation de meubles; réparation d’outils à main; réparation d’appareils de chauffage; réparation de machines industrielles; réparation de bijoux; réparation de véhicules terrestres; réparation d’ascenseurs; réparation de serrures; réparation de bagages; réparation de dispositifs médicaux; réparation de plomberie; réparation de pompes; réparation d’appareils de réfrigération; réparation de toiture; réparation de serrures;
réparation d’équipements de sport; réparation d’appareils de télévision; réparation de tapisseries; réparation de aspirateurs; réparation de toiture; réparation de chaussures;
réparation de fenêtres; installation d’horloges; services d’installation électrique; installation d’équipements audiovisuels; installation d’appareils de bain; installation de tapis; installation d’équipements de communication; installation d’appareils de cuisson; installation d’appareils de séchage; installation de câblages électriques; installation d’ascenseurs; installation de moteurs; installation d’alarmes incendie; installation de carreaux de sol; installation de meubles; installation d’appareils de chauffage; installation d’appareils de cuisine; installation d’appareils d’éclairage; installation de plomberie; installation d’appareils de réfrigération; installation de toitures; installation de antennes paraboliques; installation de systèmes de sécurité; installation d’alarmes de sécurité; entretien et service d’alarmes de sécurité; maintenance et service des systèmes de sécurité; installation d’équipements téléphoniques; installation d’appareils de ventilation; pose de fenêtres; pose de carreaux de sol; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 38: Télécommunications; télédiffusion par câble; radiotéléphonie mobile; communications par terminaux d’ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; communications téléphoniques; transmission de messages et d’images assistée par ordinateur; services d’affichage électronique [télécommunications]; courrier électronique; transmission de télécopies; informations en matière de télécommunications; transmission de messages; services de radiomessagerie [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]; fourniture d’accès à des bases de données; mise à disposition de salons de discussion sur Internet; fourniture de canaux de télécommunication pour des services de télé-achat; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; radiodiffusion; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux; location d’appareils pour la transmission de messages; location de modems; location d’équipements de télécommunication; location de téléphones; transmission par satellite; services d’acheminement et de jonction pour télécommunications; services de téléconférences; services télégraphiques; services téléphoniques; télédiffusion; services télex; transmission de fichiers numériques; transmission de cartes de vœux en ligne; transmission de télégrammes; services de messagerie vocale; services de fils; services de diffusion sans fil; télécommunications; services de télécommunications mobiles; services de
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passerelles de télécommunications; accès au contenu, aux sites web et aux portails; fourniture d’accès à des plates-formes et portails sur l’internet; fourniture d’accès à du contenu, à des sites web et à des portails; services de télécommunications fournis par le biais de plates-formes et de portails sur l’internet et d’autres supports; services de réseaux de télécommunications mobiles; services de télécommunications fixes; fourniture d’accès de télécommunications à large bande; services à large bande; services de communication sans fil; services de communication numérique; services de diffusion; services de télédiffusion; services de diffusion liés à la télévision par protocole internet; fourniture d’accès à la télévision par protocole internet; Services d’accès à Internet; services de messagerie électronique et de messagerie textuelle; informations en matière de télécommunications fournies via des réseaux de télécommunications; services d’un fournisseur de réseau, à savoir location et traitement du temps d’accès à des réseaux et bases de données, en particulier Internet; services de communications pour accéder à une base de données; location de temps d’accès à une base de données informatique; fourniture d’accès à une banque de données; location de temps d’accès à une base de données informatique; exploitation d’un réseau, à savoir services de télécommunications; fourniture de services de tableaux d’affichage électronique; fourniture d’accès à des blogues; fourniture d’accès à des podcasts; services de salons de discussion pour réseaux sociaux; mise à disposition de forums en ligne; forums de réseautage social; mise à disposition de connexions de télécommunications électroniques; services d’acheminement et de jonction pour télécommunications; location d’équipements de télécommunication; fourniture d’accès à des bases de données informatiques dans les domaines du réseautage social, de l’introduction et de la rencontre sociales; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 41: Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; académies
[éducation]; parcs d’attractions; divertissements; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de concerts; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de séminaires; préparation et coordination de symposiums; organisation et conduite d’ateliers de formation; organisation de concours de beauté; réservation de places de spectacles; projection de films cinématographiques; services de clubs [divertissement ou éducation]; coaching [formation]; services de discothèques; informations en matière d’éducation; services d’examens pédagogiques; micro-édition; services d’artistes de spectacles; informations en matière de divertissement; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; production de films autres que films publicitaires; jeux d’argent; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; location de matériel de jeux; services de clubs de sport [santé et fitness]; services de camps de vacances [divertissement]; music-halls; services de reporters; organisation de spectacles [services d’imprésarios]; organisation de compétitions sportives; planification de réceptions [divertissement]; services de préparateurs physiques [fitness]; éducation physique; formation pratique [démonstration]; production musicale; composition de programmes radiophoniques et télévisuels; production de spectacles; exploitation de salles de jeux; services de karaoké; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; mise à disposition d’installations sportives; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes autres que textes publicitaires; divertissement radiophonique; services de studios d’enregistrement; services de loisirs; services de camps sportifs; sous-titrage; divertissement télévisé; représentations théâtrales; services de billetterie [divertissement]; chronométrage d’événements sportifs; cours; services interactifs de divertissement; services de jeux électroniques fournis par le biais de tout réseau de communication; services de divertissement fournis par le biais de réseaux de télécommunications; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles fournies par le biais de réseaux de télécommunications; fourniture d’informations sur l’actualité; production de télévision;
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services de programmation télévisée; services de production et de programmation télévisée fournis par le biais de la technologie de protocole internet; fourniture d’évènements musicaux; services de clubs de divertissement; représentation de spectacles; boîtes de nuit; location d’espaces de musique et de stadiums; services de casino; réservation de billets pour des manifestations sportives, culturelles et de divertissement; services d’informations en matière de billets pour le divertissement, les manifestations sportives et culturelles;
services de billetterie pour des manifestations sportives, culturelles et de divertissement; fourniture de jeux informatiques en ligne; location de programmes de jeux informatiques;
services de divertissement pour ordinateurs; fourniture d’informations, d’actualités et de commentaires dans le domaine des jeux informatiques; préparation, organisation et conduite de compétitions de jeux informatiques; services d’édition; préparation, organisation et conduite de concours, de jeux et de jeux de questions-réponses; préparation, organisation et conduite de concours, de jeux et de jeux de questions-réponses à des fins récréatives, récréatives, culturelles et éducatives; organisation de prix; organisation de compétitions par téléphone; services d’agences de réservation liés à l’émission de billets pour des manifestations de divertissement; formation professionnelle; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux
services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet;
services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; étalonnage [mesurage]; ensemencement de nuages; programmation pour ordinateurs; location d’ordinateurs; conseils en matière de logiciels; conception de logiciels informatiques; mise à jour de logiciels; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; établissement de plans pour la construction; services de conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique; conseils en matière d’économie d’énergie; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; création et entretien de sites web pour le compte de tiers; conversion de données et de programmes informatiques
[autres que conversion physique]; numérisation de documents [scanning]; duplication de programmes informatiques; travaux d’ingénieurs; hébergement de sites informatiques [sites Web]; dessin industriel; installation de logiciels; services de laboratoires scientifiques; arpentage; maintenance de logiciels; essais de matériaux; recherches en mécanique; télésurveillance de systèmes informatiques; conception d’emballages; études de projets techniques; fourniture de moteurs de recherche pour l’internet; fourniture d’informations, de conseils et d’assistance scientifiques en matière de compensation de carbone; le contrôle de la qualité; récupération de données informatiques; location de logiciels; location de serveurs web; recherche et développement pour le compte de tiers; arpentage; recherches techniques; services des technologies de l’information; services de programmation pour ordinateurs; programmation d’équipements pour le traitement de l’information; services de conseils en informatique; location de matériel informatique; fournisseur de services d’applications (ASP); conseils en matière de logiciels; création et entretien de blogs pour le compte de tiers; conseils d’experts et avis d’experts en matière de technologie; location d’appareils pour le traitement de l’information et d’ordinateurs; services techniques en matière de projection et de planification d’équipements de télécommunications; services de recherche de produits; services de prédictions météorologiques; recherches dans le domaine de la technologie des télécommunications; surveillance de systèmes de réseaux dans le domaine des télécommunications; services de soutien technique en matière de télécommunications et d’appareils; services de sécurité des données; services de sécurité des données [pare-feu]; recherche en matière de sécurité; services de surveillance de systèmes de sécurité informatiques; maintenance de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; mise à jour de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Sécurité, protection et restauration des technologies
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de l’information; consultation en matière de sécurité sur Internet; programmation de programmes de sécurité internet; consultation professionnelle en matière de sécurité informatique; conseils dans le domaine des logiciels de sécurité; analyse de la menace pour la sécurité informatique pour la protection des données; conception et développement de systèmes de sécurité de données électroniques; conception et développement de systèmes de sécurité de données sur l’internet; protection contre les virus informatiques (services de -
); déverrouille de téléphones portables; hébergement de portails web; conception de portail web; services de logiciels en tant que service; services de conseils dans le domaine des logiciels en tant que service [SaaS]; plateforme en tant que service [PaaS]; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 43: Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; mise à disposition d’aliments et de boissons pour la consommation tant dans des locaux que dans des locaux; services de bar; bars à vins; services de brasseries; services de cafétérias; services de cantines; services de cafés; services de traiteurs; services de restaurants en libre-service; services de snack-bars; épiceries fines [restaurants]; services de restauration rapide; services de préparation d’aliments; services de restaurants; restauration [repas]; bar à cocktails; location de chaises, tables, linge de table, verrerie, appareils de cuisson, salles de réunion, hébergement temporaire; hôtels; snack-bars; services de salons de thé; services de banquets; mise à disposition d’espaces pour fêtes, balles, mariages et événements; services de pensions; location de logements temporaires; services de crèches; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 44: Services médicaux; services vétérinaires: soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture; services de soins de santé; assistance médicale; services de massage; services de stations thermales; conseils en matière de santé; services thérapeutiques; soins palliatifs; jardinage; composition florale; coiffure; services de salons de beauté; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 45: Services juridiques; services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; gestion et utilisation des droits d’auteur; services d’arbitrage; assise pour bébés; inspection des bagages à des fins de sécurité; le chapeau et l’accompagnement en société
[chaperoning]; location de vêtements; gestion de droits d’auteur; services de clubs de rencontres; protections; conseils en propriété intellectuelle; recherches légales; octroi de licences de propriété intellectuelle; octroi de licences de logiciels [services juridiques]; services de rencontres et de réseautage social; services de réseautage social en ligne; services de rencontres, de réseautage et de rencontres sociaux; services de rencontres fournis par le biais de réseaux sociaux; fourniture d’informations dans le domaine des relations personnelles; préparation de profils de personnalité; services de sécurité; services d’agents de sécurité; marquage de sécurité de produits; évaluation de la sécurité des risques; surveillance des systèmes de sécurité; services de sécurité pour événements publics; location d’appareils de sécurité; services d’inspection de sécurité pour le compte de tiers; services de gardes du corps; location de noms de domaine sur l’internet; services de sûreté, de secours, de sécurité et d’application; services de conseils en matière de
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concession de licences informatiques de sécurité; services de conseils en matière de vol de données et d’usurpation d’identité; services de conseils en matière de santé et de sécurité; services de conseils en matière de prévention de la criminalité; services de conseils en matière de prévention de la criminalité; vérification de l’identité; services d’informations relatifs aux services de vérification des antécédents en matière de sécurité; consultation en matière de sécurité; services de surveillance de sécurité; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services de surveillance; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
La marque de l’Union européenne no 16 057 011
Classe 9: Appareils et instruments scientifiques,nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs; logiciels; extincteurs; appareils pour la transmission du son et de l’image; appareils de télécommunication; appareils de télécommunication mobiles; combinés de télécommunications mobiles; appareils et instruments de télécommunications numériques; tablettes numériques; matériel informatique; logiciels d’applications informatiques; logiciels téléchargeables à partir de l’internet; logiciels enregistrés; applications logicielles; applications logicielles mobiles, applications téléchargeables pour dispositifs multimédias; jeux informatiques; logiciels de jeux d’ordinateurs; logiciels de jeux; Assistants numériques personnels; poche; téléphones portables; ordinateurs portables; appareils pour réseaux de télécommunications; logiciels pilotes pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications; vêtements de protection; les casques de protection; téléviseurs; écouteurs; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; appareils de navigation par satellite; logiciels enregistrés sur CD Rom; Cartes analogiques (cartes numériques sécurisées); verres; verres à lunettes; lunettes de soleil; lunettes et étuis de protection; lentilles de contact; appareils photo; objectifs photographiques; Lecteurs MP3; bandes audio, cassettes audio; disques audio; bandes audio vidéo; cassettes audio-vidéo; disques audio-vidéo; bandes vidéo; cassettes vidéo; disques vidéo; Disques compacts, DVD; publications électroniques téléchargeables; fichiers d’images téléchargeables; fichiers de musique téléchargeables; tapis de souris; aimants; housses pour téléphones portables; étuis pour téléphones portables; nécessaires mains libres pour téléphones; cartes magnétiques; cartes codées; logiciels d’applications pour téléphones portables; logiciels de télécommunication; logiciels pour le traitement des transactions financières; tableaux d’affichage électroniques; batteries électriques; chargeurs de batteries; alarmes de sécurité; caméras de sécurité; appareils d’alerte de sécurité; appareils de contrôle de sécurité; appareils de surveillance de sécurité; logiciels de sécurité; logiciels à des fins d’assurance; Cartes SIM; antennes; alarmes; câbles électriques; appareils et instruments de chimie; programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; périphériques d’ordinateurs; appareils de traitement de données; appareils de diagnostic autres qu’à usage médical; appareils pour la mesure des distances; appareils pour l’enregistrement des distances; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones portables; étiquettes électroniques pour marchandises; oculaires; lunettes de sport; cartes magnétiques d’identification; appareils d’intercommunication; haut-parleurs; supports de données magnétiques; instruments mathématiques; modems; appareils électriques de surveillance; appareils de télévision;
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appareils pour l’analyse non à usage médical; transmetteurs de télécommunication; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement, appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs, logiciels, extincteurs, appareils pour la transmission de sons et d’images, appareils de télécommunications, appareils de télécommunications mobiles, mobiles de télécommunications; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils et instruments de télécommunications numériques, tablettes numériques, matériel informatique, logiciels d’applications informatiques, logiciels téléchargeables à partir de l’internet, logiciels enregistrés, applications logicielles informatiques, applications logicielles mobiles, applications téléchargeables pour dispositifs multimédias, jeux informatiques, logiciels de jeux, programmes de jeux informatiques, assistants numériques personnels); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de poche, téléphones portables, ordinateurs portables, appareils de réseau de télécommunications, logiciels pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications, vêtements de protection, casques de protection, téléviseurs, casques d’écoute, appareils pour systèmes de localisation mondiale [GPS], dispositifs de navigation par satellite, logiciels enregistrés sur
CD Rom, cartes SD-s (cartes numériques sécurisées), lunettes de spectacle, lunettes de soleil; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de lunettes et de boîtiers de protection, lentilles de contact, caméras, objectifs photographiques, lecteurs
MP3, bandes audio, cassettes audio, bandes audio, bandes audio vidéo, cassettes audio vidéo, disques vidéo, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques vidéo, CD, DVD, publications électroniques téléchargeables, fichiers d’images téléchargeables, fichiers de musique téléchargeables, tapis de souris, aimants, housses pour téléphones mobiles, étuis pour téléphones mobiles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de kits mains libres pour téléphones, cartes magnétiques, cartes magnétiques, logiciels d’application pour téléphones portables, logiciels de télécommunications, logiciels pour le traitement de transactions financières, tableaux d’affichage électroniques, batteries électriques, chargeurs de batterie, alarmes de sécurité, caméras de sécurité, appareils de contrôle de sécurité, appareils de surveillance de sécurité, logiciels informatiques à des fins de sécurité; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de logiciels d’assurance, cartes SIM, antennes, alarmes, câbles électriques, appareils et instruments chimiques, programmes d’exploitation enregistrés pour ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, appareils de traitement de données, appareils de diagnostic autres qu’à usage médical, appareils de mesure de distance, appareils d’enregistrement de distance, tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles, étiquettes électroniques pour produits; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de étiquettes électroniques pour produits, oculaires, lunettes de sport, cartes magnétiques d’identification, appareils d’intercommunication, haut-parleurs, supports de données magnétiques, instruments mathématiques, modems, appareils de surveillance électrique, appareils de télévision, appareils de tests non à usage médical, émetteurs de télécommunications, papier, carton, produits de l’imprimerie, photographies, papeterie; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’articles de bureau, matériel d’instruction et d’enseignement, matériel d’emballage, matériel didactique, instruments d’écriture, matériel
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d’écriture, livres, catalogues, cartes, manuels d’instruction, magazines, catalogues de vente par correspondance, journaux, brochures, publications périodiques, calendriers, agendas, étiquettes, cartes imprimées, publications postales, affiches, tarifs imprimés, formulaires imprimés; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de boîtes cadeaux, sacs cadeaux, vêtements, chaussures, articles de chapellerie, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, appareils d’éclairage, textiles, articles textiles ménagers, cuir et imitations du cuir, sacs à main, sacs de randonnée, porte- monnaie, sacs de sport, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de duffet; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sacs de bottes, fourre-tout, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport, viande, poisson, volaille, gibier, café, thé, cacao, sucre, riz, bières, eaux minérales, eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons alcooliques, allumettes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de produits blancs; services d’abonnement à des télécommunications pour des tiers; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; compilation de statistiques; analyse du prix de revient; organisation de concours à des fins publicitaires; services de recrutement; recrutement; services de conseils en matière d’emploi; bureaux de placement; fourniture d’informations en matière d’emploi; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; sondages d’opinion; recrutement de personnel; services de comparaison de prix; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; location d’espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; promotion des ventes pour des tiers; recherche de parraineurs; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 36: Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; informations et conseils financiers en matière de tarifs; informations et conseils en matière de finance et d’assurances; services de paiements financiers; services de traitement de paiements; services de paiement électronique; services de paiement automatisé; agences de recouvrement de paiements; traitement de transactions de paiements par le biais d’Internet; services de transfert d’argent; transferts électroniques de fonds; services de paiement de factures; Services bancaires sur Internet; services bancaires de téléphonie mobile; émission de bons et coupons; émission de bons de valeur, à savoir cartes cadeaux; émission de bons de valeur dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle; parrainage d’activités sportives, d’équipes sportives et d’événements sportifs; gestion d’assurances; assurances pour appareils et instruments de télécommunication; assurances pour appareils et instruments de télécommunications mobiles; assurances pour appareils et instruments numériques; assurances pour tablettes numériques; assurance pour les logiciels et le matériel informatique; assurance voyage; assurances de véhicules; assurance habitation; collecte de bienfaisance; services de cartes de crédit; services de cartes de débit; agences de recouvrement de créances; parrainage financier; estimations financières des coûts de réparation; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 37: Construction; installation, maintenance et réparation d’installations de télécommunications, de réseaux de communication, de réseaux informatiques et de réseaux de données; installation, entretien et réparation d’appareils et équipements de télécommunications; installation, entretien et réparation de matériel informatique; installation et réparation d’appareils électriques; installation, entretien et réparation de machines;
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réparation d’appareils photographiques; installation et réparation de téléphones; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 38: Télécommunications; télédiffusion par câble; radiotéléphonie mobile; communications par terminaux d’ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; communications téléphoniques; transmission de messages et d’images assistée par ordinateur; services d’affichage électronique [télécommunications]; courrier électronique; transmission de télécopies; informations en matière de télécommunications; transmission de messages; services de radiomessagerie [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]; fourniture d’accès à des bases de données; mise à disposition de salons de discussion sur Internet; fourniture de canaux de télécommunication pour des services de télé-achat; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; radiodiffusion; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux; location d’appareils pour la transmission de messages; location de modems; location d’équipements de télécommunication; location de téléphones; transmission par satellite; services d’acheminement et de jonction pour télécommunications; services de téléconférences; services télégraphiques; services téléphoniques; télédiffusion; services télex; transmission de fichiers numériques; transmission de cartes de vœux en ligne; transmission de télégrammes; services de messagerie vocale; services de fils; services de diffusion sans fil; télécommunications; services de télécommunications mobiles; services de passerelles de télécommunications; Services de portail internet; services de réseaux de télécommunications mobiles; services de télécommunications fixes; fourniture d’accès de télécommunications à large bande; services à large bande; services de communication sans fil; services de communication numérique; services de diffusion; services de télédiffusion; services de diffusion liés à la télévision par protocole internet; fourniture d’accès à la télévision par protocole internet; Services d’accès à Internet; services de messagerie électronique et de messagerie textuelle; informations en matière de télécommunications fournies via des réseaux de télécommunications; services d’un fournisseur de réseau, à savoir location et traitement du temps d’accès à des réseaux et bases de données, en particulier Internet; services de communications pour accéder à une base de données; location de temps d’accès à une base de données informatique; fourniture d’accès à une banque de données; location de temps d’accès à une base de données informatique; exploitation d’un réseau, à savoir services de télécommunications; fourniture de services de tableaux d’affichage électronique; fourniture d’accès à des blogues; fourniture d’accès à des podcasts; services de salons de discussion pour réseaux sociaux; mise à disposition de forums en ligne; forums de réseautage social; mise à disposition de connexions de télécommunications électroniques; services d’acheminement et de jonction pour télécommunications; location d’équipements de télécommunication; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 39: Transports; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; organisation de croisières; organisation de voyages; transport en bateau; réservation de places de voyage; transport en autobus; services de parcs de stationnement; location de voitures; transport en voiture; charroi; services de chauffeurs; messagerie
[courrier ou marchandises]; livraison de marchandises; livraison de marchandises commandées par correspondance; services d’accompagnement de voyageurs; livraison de fleurs; distribution du courrier; distribution de journaux; emballage de produits; livraison de colis; location de places de stationnement; transport de passagers; services de bateaux de
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plaisance; portage; location de conteneurs d’entreposage; transport fluvial; visites touristiques; entreposage; information en matière d’entreposage; entreposage de marchandises; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; transport en taxi; informations en matière de trafic; transports; transport de voyageurs; réservations pour le transport; informations en matière de transport; services de réservation de voyages; empaquetage de marchandises; mise à disposition d’informations en matière de voyages, de transport, de trafic, de flux de circulation et de saturation; émission de billets de voyage; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 41: Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; académies
[éducation]; parcs d’attractions; divertissements; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de concerts; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de séminaires; préparation et coordination de symposiums; organisation et conduite d’ateliers de formation; organisation de concours de beauté; réservation de places de spectacles; projection de films cinématographiques; services de clubs [divertissement ou éducation]; coaching [formation]; services de discothèques; informations en matière d’éducation; services d’examens pédagogiques; micro-édition; services d’artistes de spectacles; informations en matière de divertissement; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; production de films autres que films publicitaires; jeux d’argent; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; location de matériel de jeux; services de clubs de sport [santé et fitness]; services de camps de vacances [divertissement]; music-halls; services de reporters; organisation de spectacles [services d’imprésarios]; organisation de compétitions sportives; planification de réceptions [divertissement]; services de préparateurs physiques [fitness]; éducation physique; formation pratique [démonstration]; production musicale; composition de programmes radiophoniques et télévisuels; production de spectacles; exploitation de salles de jeux; services de karaoké; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; mise à disposition d’installations sportives; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes autres que textes publicitaires; divertissement radiophonique; services de studios d’enregistrement; services de loisirs; services de camps sportifs; sous-titrage; divertissement télévisé; représentations théâtrales; services de billetterie [divertissement]; chronométrage d’événements sportifs; cours; services interactifs de divertissement; services de jeux électroniques fournis par le biais de tout réseau de communication; services de divertissement fournis par le biais de réseaux de télécommunications; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles fournies par le biais de réseaux de télécommunications; fourniture d’informations sur l’actualité; production de télévision; services de programmation télévisée; services de production et de programmation télévisée fournis par le biais de la technologie de protocole internet; fourniture d’évènements musicaux; services de clubs de divertissement; services de discothèques; représentation de spectacles; boîtes de nuit; location d’espaces de musique et de stadiums; services de casino; réservation de billets pour des manifestations sportives, culturelles et de divertissement; services d’informations en matière de billets pour le divertissement, les manifestations sportives et culturelles; services de billetterie pour des manifestations sportives, culturelles et de divertissement; fourniture de jeux informatiques en ligne; location de programmes de jeux informatiques; services de divertissement pour ordinateurs; fourniture d’informations, d’actualités et de commentaires dans le domaine des jeux informatiques; préparation, organisation et conduite de compétitions de jeux informatiques; services d’édition; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes autres que textes publicitaires; préparation, organisation et
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conduite de concours, de jeux et de jeux de questions-réponses; préparation, organisation et conduite de concours, de jeux et de jeux de questions-réponses à des fins récréatives, récréatives, culturelles et éducatives; organisation de prix; organisation de compétitions par téléphone; services d’agences de réservation liés à l’émission de billets pour des manifestations de divertissement; formation professionnelle; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; étalonnage [mesurage]; ensemencement de nuages; programmation pour ordinateurs; location d’ordinateurs; conseils en matière de logiciels; conception de logiciels informatiques; mise à jour de logiciels; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; établissement de plans pour la construction; services de conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique; conseils en matière d’économie d’énergie; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; création et entretien de sites web pour le compte de tiers; conversion de données et de programmes informatiques
[autres que conversion physique]; numérisation de documents [scanning]; duplication de programmes informatiques; travaux d’ingénieurs; hébergement de sites informatiques [sites Web]; dessin industriel; installation de logiciels; services de laboratoires scientifiques; arpentage; maintenance de logiciels; essais de matériaux; recherches en mécanique; télésurveillance de systèmes informatiques; conception d’emballages; études de projets techniques; fourniture de moteurs de recherche pour l’internet; fourniture d’informations, de conseils et d’assistance scientifiques en matière de compensation de carbone; le contrôle de la qualité; récupération de données informatiques; location de logiciels; location de serveurs web; recherche et développement pour le compte de tiers; arpentage; recherches techniques; services des technologies de l’information; services de programmation pour ordinateurs; programmation d’équipements pour le traitement de l’information; récupération de données informatiques; services de conseils en informatique; location de matériel informatique; fournisseur de services d’applications (ASP); conseils en matière de logiciels; création et entretien de blogs pour le compte de tiers; conseils d’experts et avis d’experts en matière de technologie; location d’appareils pour le traitement de l’information et d’ordinateurs; services techniques en matière de projection et de planification d’équipements de télécommunications; services de recherche de produits; services de prédictions météorologiques; recherches dans le domaine de la technologie des télécommunications; surveillance de systèmes de réseaux dans le domaine des télécommunications; services de soutien technique en matière de télécommunications et d’appareils; services de sécurité des données; services de sécurité des données [pare-feu]; recherche en matière de sécurité; services de surveillance de systèmes de sécurité informatiques; maintenance de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; mise à jour de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; protection contre les virus informatiques (services de -); services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 43: Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; mise à disposition d’aliments et de boissons pour la consommation tant dans des locaux que dans des locaux; services de bar; bars à vins; services de brasseries; cafétéria; cantines; services de cafés; services de traiteurs; services de restaurants en libre-service; snack-bars; épiceries fines [restaurants]; services de restauration rapide; services de préparation d’aliments; restauration [repas]; bar à cocktails; location de chaises, tables, linge de table,
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verrerie, appareils de cuisson, salles de réunion, hébergement temporaire; hôtels; snack- bars; services de salons de thé; services de banquets; mise à disposition d’espaces pour fêtes, balles, mariages et événements; services de crèches; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 44: Services médicaux; services vétérinaires: soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture; services de soins de santé; assistance médicale; services de massage; services de stations thermales; jardinage; services de salons de beauté; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 45: Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; gestion et utilisation des droits d’auteur; services d’arbitrage; assise pour bébés; inspection des bagages à des fins de sécurité; le chapeau et l’accompagnement en société
[chaperoning]; location de vêtements; gestion de droits d’auteur; services de clubs de rencontres; protections; conseils en propriété intellectuelle; recherches légales; octroi de licences de propriété intellectuelle; octroi de licences de logiciels [services juridiques];
services de rencontres et de réseautage social; services de réseautage social en ligne;
services de rencontres, de réseautage et de rencontres sociaux; services de réseautage social, introduction sociale et rencontres via une base de données informatique; services de rencontres fournis par le biais de réseaux sociaux; fourniture d’informations dans le domaine des relations personnelles; préparation de profils de personnalité; services de sécurité;
services d’agents de sécurité; marquage de sécurité de produits; évaluation de la sécurité des risques; surveillance des systèmes de sécurité; services de sécurité pour événements publics; location d’appareils de sécurité; services d’inspection de sécurité pour le compte de tiers; services de gardes du corps; services de renseignements et de conseils relatifs aux
services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
La marque de l’Union européenne no 381 551
Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement, appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs, logiciels, extincteurs, appareils pour la transmission de sons et d’images, appareils de télécommunications, appareils de télécommunications mobiles, mobiles de télécommunications; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils et instruments de télécommunications numériques, tablettes numériques, matériel informatique, logiciels d’applications informatiques, logiciels téléchargeables à partir de l’internet, logiciels enregistrés,
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applications logicielles informatiques, applications logicielles mobiles, applications téléchargeables pour dispositifs multimédias, jeux informatiques, logiciels de jeux, programmes de jeux informatiques, assistants numériques personnels); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de poche, téléphones portables, ordinateurs portables, appareils de réseau de télécommunications, logiciels pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications, vêtements de protection, casques de protection, téléviseurs, casques d’écoute, appareils pour systèmes de localisation mondiale [GPS], dispositifs de navigation par satellite, logiciels enregistrés sur
CD Rom, cartes SD-s (cartes numériques sécurisées), lunettes de spectacle, lunettes de soleil; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de lunettes et de boîtiers de protection, lentilles de contact, caméras, objectifs photographiques, lecteurs MP3, bandes audio, cassettes audio, bandes audio, bandes audio vidéo, cassettes audio vidéo, disques vidéo, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques vidéo, CD, DVD, publications électroniques téléchargeables, fichiers d’images téléchargeables, fichiers de musique téléchargeables, tapis de souris, aimants, housses pour téléphones mobiles, étuis pour téléphones mobiles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de kits mains libres pour téléphones, cartes magnétiques, cartes magnétiques, logiciels d’application pour téléphones portables, logiciels de télécommunications, logiciels pour le traitement de transactions financières, tableaux d’affichage électroniques, batteries électriques, chargeurs de batterie, alarmes de sécurité, caméras de sécurité, appareils de contrôle de sécurité, appareils de surveillance de sécurité, logiciels informatiques à des fins de sécurité; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de logiciels d’assurance, cartes SIM, antennes, alarmes, câbles électriques, appareils et instruments chimiques, programmes d’exploitation enregistrés pour ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, appareils de traitement de données, appareils de diagnostic autres qu’à usage médical, appareils de mesure de distance, appareils d’enregistrement de distance, tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles, étiquettes électroniques pour produits; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de étiquettes électroniques pour produits, oculaires, lunettes de sport, cartes magnétiques d’identification, appareils d’intercommunication, haut-parleurs, supports de données magnétiques, instruments mathématiques, modems, appareils de surveillance électrique, appareils de télévision, appareils de tests non à usage médical, émetteurs de télécommunications, papier, carton, produits de l’imprimerie, photographies, papeterie; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’articles de bureau, matériel d’instruction et d’enseignement, matériel d’emballage, matériel didactique, instruments d’écriture, matériel d’écriture, livres, catalogues, cartes, manuels d’instruction, magazines, catalogues de vente par correspondance, journaux, brochures, publications périodiques, calendriers, agendas, étiquettes, cartes imprimées, publications postales, affiches, tarifs imprimés, formulaires imprimés; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés aux vêtements, chaussures, chapellerie, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ustensiles et récipients pour la cuisine, vaisselle, articles de coutellerie, articles de nettoyage, articles de jardinage, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, appareils d’éclairage, textiles, articles textiles ménagers, meubles, ameublement, sacs, bagages, produits de toilette, cosmétiques, produits pharmaceutiques, produits de nettoyage; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sacs, bagages, jeux et jouets, articles de gymnastique, articles de sport, matériel de sport, viande, poisson, volaille, gibier, nourriture, aliments, confiserie, desserts, produits de boulangerie, produits d’épicerie fine, fruits, fleurs, café, thé, cacao, sucre, riz, bières, eaux minérales, eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons alcooliques, allumettes, tabac; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de terminaux d’écran tactile interactifs, autocollants [monopodes portables], anneaux intelligents, smartphones, montres intelligentes, accessoires automobiles, pièces automobiles, véhicules, combustibles, matériaux de construction, matériel de construction, composants électroniques, contenu enregistré; gestion commerciale de points de vente au détail; services d’abonnement à des télécommunications pour des tiers; compilation et
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systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; compilation de statistiques; analyse du prix de revient; organisation de concours à des fins publicitaires; services de recrutement; recrutement; services de conseils en matière d’emploi; bureaux de placement; fourniture d’informations en matière d’emploi; fourniture d’informations en matière d’emploi dans le cadre de programmes pour la jeunesse; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; sondages d’opinion; recrutement de personnel; services de comparaison de prix; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; location d’espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; promotion des ventes pour des tiers; recherche de parraineurs; négociation de contrats commerciaux pour des tiers; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 36: Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; informations et conseils financiers en matière de tarifs; informations et conseils en matière de finance et d’assurances; services de paiements financiers; services de traitement de paiements; services de paiement électronique; services de paiement automatisé; agences de recouvrement de paiements; traitement de transactions de paiements par le biais d’Internet; services de transfert d’argent; transferts électroniques de fonds; services de paiement de factures; Services bancaires sur Internet; services bancaires de téléphonie mobile; émission de services de cartes téléphoniques; émission de bons et coupons; émission de bons de valeur, à savoir cartes cadeaux; émission de bons de valeur dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle; parrainage d’activités sportives, d’équipes sportives et d’événements sportifs; gestion d’assurances; assurances pour appareils et instruments de télécommunication; assurances pour appareils et instruments de télécommunications mobiles; assurances pour appareils et instruments numériques; assurances pour tablettes numériques; assurance pour les logiciels et le matériel informatique; assurance voyage; assurances de véhicules; assurance habitation; collecte de bienfaisance; services de cartes de crédit; services de cartes de débit; agences de recouvrement de créances; parrainage financier; estimations financières des coûts de réparation; crédit-bail de bâtiments; estimations financières [assurances, banques, immobilier]; courtage en biens immobiliers; services de gérance immobilière en matière de locaux de bureaux; location de bureaux; crédit-bail de propriétés; location de locaux commerciaux; affermage de biens immobiliers; location de surfaces de bureaux; agences immobilières; estimations immobilières; gérance de biens immobiliers; recouvrement de loyers; location de bureaux [immobilier]; location d’appartements; estimation de timbres; crédit-bail financier; services de gestion immobilière et de construction; gestion immobilière; crédit-bail; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 39: Transports; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; organisation de croisières; organisation de voyages; transport en bateau; réservation de places de voyage; transport en autobus; services de parcs de stationnement; location de voitures; transport en voiture; charroi; services de chauffeurs; messagerie
[courrier ou marchandises]; livraison de marchandises; livraison de marchandises commandées par correspondance; services d’accompagnement de voyageurs; livraison de fleurs; distribution du courrier; distribution de journaux; emballage de produits; livraison de colis; location de places de stationnement; transport de passagers; services de bateaux de plaisance; portage; location de conteneurs d’entreposage; transport fluvial; visites touristiques; entreposage; information en matière d’entreposage; entreposage de
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marchandises; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; transport en taxi; informations en matière de trafic; transports; transport de voyageurs; réservations pour le transport; informations en matière de transport; services de réservation de voyages; empaquetage de marchandises; mise à disposition d’informations en matière de voyages, de transport, de trafic, de flux de circulation et de saturation; émission de billets de voyage; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; étalonnage [mesurage]; ensemencement de nuages; programmation pour ordinateurs; location d’ordinateurs; conseils en matière de logiciels; conception de logiciels informatiques; mise à jour de logiciels; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; établissement de plans pour la construction; services de conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique; conseils en matière d’économie d’énergie; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; création et entretien de sites web pour le compte de tiers; conversion de données et de programmes informatiques
[autres que conversion physique]; numérisation de documents [scanning]; duplication de programmes informatiques; travaux d’ingénieurs; hébergement de sites informatiques [sites Web]; dessin industriel; installation de logiciels; services de laboratoires scientifiques; arpentage; maintenance de logiciels; essais de matériaux; recherches en mécanique; télésurveillance de systèmes informatiques; conception d’emballages; études de projets techniques; fourniture de moteurs de recherche pour l’internet; fourniture d’informations, de conseils et d’assistance scientifiques en matière de compensation de carbone; le contrôle de la qualité; récupération de données informatiques; location de logiciels; location de serveurs web; recherche et développement pour le compte de tiers; arpentage; recherches techniques; services des technologies de l’information; services de programmation pour ordinateurs; programmation d’équipements pour le traitement de l’information; services de conseils en informatique; location de matériel informatique; fournisseur de services d’applications (ASP); conseils en matière de logiciels; création et entretien de blogs pour le compte de tiers; conseils d’experts et avis d’experts en matière de technologie; location d’appareils pour le traitement de l’information et d’ordinateurs; services techniques en matière de projection et de planification d’équipements de télécommunications; services de recherche de produits; services de prédictions météorologiques; recherches dans le domaine de la technologie des télécommunications; surveillance de systèmes de réseaux dans le domaine des télécommunications; services de soutien technique en matière de télécommunications et d’appareils; services de sécurité des données; services de sécurité des données [pare-feu]; recherche en matière de sécurité; services de surveillance de systèmes de sécurité informatiques; maintenance de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; mise à jour de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Sécurité, protection et restauration des technologies de l’information; consultation en matière de sécurité sur Internet; programmation de programmes de sécurité internet; consultation professionnelle en matière de sécurité informatique; conseils dans le domaine des logiciels de sécurité; analyse de la menace pour la sécurité informatique pour la protection des données; conception et développement de systèmes de sécurité de données électroniques; conception et développement de systèmes de sécurité de données sur l’internet; protection contre les virus informatiques (services de -
); déverrouille de téléphones portables; hébergement de portails web; conception de portail web; services de logiciels en tant que service; services de conseils dans le domaine des logiciels en tant que service [SaaS]; plateforme en tant que service [PaaS]; location
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d’ordinateurs et de tablettes électroniques; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 43: Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; mise à disposition d’aliments et de boissons pour la consommation tant dans des locaux que dans des locaux; services de bar; bars à vins; services de brasseries; services de cafétérias; services de cantines; services de cafés; services de traiteurs; services de restaurants en libre-service; services de snack-bars; épiceries fines [restaurants]; services de restauration rapide; services de préparation d’aliments; services de restaurants; restauration [repas]; bar à cocktails; location de chaises, tables, linge de table, verrerie, appareils de cuisson, salles de réunion, hébergement temporaire; hôtels; snack-bars; services de salons de thé; services de banquets; mise à disposition d’espaces pour fêtes, balles, mariages et événements; services de pensions; location de logements temporaires; services de crèches; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 44: Services médicaux; services vétérinaires: soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture; services de soins de santé; assistance médicale; services de massage; services de stations thermales; conseils en matière de santé; services thérapeutiques; soins palliatifs; jardinage; composition florale; coiffure; services de salons de beauté; fourniture d’informations médicales; fourniture d’un soutien médical pour la surveillance des patients qui reçoivent des traitements médicaux; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 45: Services juridiques; services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; gestion et utilisation des droits d’auteur; services d’arbitrage; baby-sitters; inspection des bagages à des fins de sécurité; le chapeau et l’accompagnement en société [chaperoning]; location de vêtements; gestion de droits d’auteur; services de clubs de rencontres; protections; conseils en propriété intellectuelle; recherches légales; octroi de licences de propriété intellectuelle; octroi de licences de logiciels [services juridiques]; services de rencontres et de réseautage social; services de réseautage social en ligne; services de rencontres, de réseautage et de rencontres sociaux; services de rencontres fournis par le biais de réseaux sociaux; services de réseautage social en ligne accessibles au moyen d’applications mobiles téléchargeables; fourniture d’informations dans le domaine des relations personnelles; préparation de profils de personnalité; services de sécurité; services d’agents de sécurité; marquage de sécurité de produits; évaluation de la sécurité des risques; surveillance des systèmes de sécurité; services de sécurité pour événements publics; location d’appareils de sécurité; services d’inspection de sécurité pour le compte de tiers; services de gardes du corps; location de noms de domaine sur l’internet; services de sûreté, de secours, de sécurité et d’application; services de conseils en matière de concession de licences informatiques de sécurité; services de conseils en matière de vol de données et d’usurpation d’identité; services de conseils en matière de santé et de sécurité; services de conseils en matière de prévention de la criminalité; services de conseils en matière de prévention de la criminalité; vérification de l’identité; services d’informations relatifs aux services de vérification des antécédents en matière de sécurité; consultation en matière de sécurité; services de surveillance de sécurité; services de renseignements et de
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conseils relatifs aux services précités; services de surveillance; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Demande de MUE no 18 700 912
Classe 9: Appareils et instrumentsscientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d’essai, d’inspection, de secours et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs; logiciels; extincteurs; appareils pour la transmission du son et de l’image; appareils de télécommunication; appareils de télécommunication mobiles; combinés de télécommunications mobiles; appareils et instruments de télécommunications numériques; tablettes numériques; tablettes électroniques; matériel informatique; logiciels d’applications informatiques; logiciels téléchargeables à partir de l’internet; logiciels enregistrés; applications logicielles; applications logicielles mobiles, applications téléchargeables pour dispositifs multimédias; jeux informatiques; logiciels de jeux d’ordinateurs; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels de jeux; Assistants numériques personnels; poche; téléphones portables; perches pour autophotos [monopodes à main]; bagues intelligentes; smartphones; montres intelligentes; technologies portables, à savoir appareils de communication portables, appareils de télécommunications, téléphones intelligents, montres, moniteurs, écrans d’affichage, matériel informatique, capteurs d’activité, équipements audio, moniteurs d’affichage vidéo, dispositifs électroniques numériques capables de fournir un accès à l’internet; ordinateurs portables; actionneurs linéaires électriques; appareils pour réseaux de télécommunications; logiciels pilotes pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications; vêtements de protection; les casques de protection; téléviseurs; écouteurs; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; appareils de navigation par satellite; capteurs aucun n’étant des produits liés aux liquides ou aux gaz; Dispositifs électroniques d’internet des objets, capteurs et passerelles; matériel informatique et logiciels destinés à être utilisés dans et avec des dispositifs de l’internet des objets, aucun n’étant des produits liés aux liquides ou aux gaz; logiciels enregistrés sur CD Rom; Cartes analogiques (cartes numériques sécurisées); compteurs intelligents; verres; verres à lunettes; lunettes de soleil; lunettes et étuis de protection; lentilles de contact; appareils photo; objectifs photographiques; Lecteurs MP3; bandes audio, cassettes audio; disques audio; bandes audio vidéo; cassettes audio-vidéo; disques audio-vidéo; bandes vidéo; cassettes vidéo; disques vidéo; Disques compacts, DVD; publications électroniques téléchargeables; fichiers d’images téléchargeables; fichiers de musique téléchargeables; tapis de souris; aimants; housses pour téléphones portables; étuis pour téléphones portables; nécessaires mains libres pour téléphones; cartes magnétiques; cartes codées; logiciels d’applications pour téléphones portables; logiciels de télécommunication; logiciels pour le traitement des transactions financières; tableaux d’affichage électroniques; batteries électriques; chargeurs de batteries; alarmes de sécurité; caméras de sécurité; appareils d’alerte de sécurité; appareils de contrôle de sécurité; appareils de surveillance de sécurité; logiciels de sécurité; logiciels à des fins d’assurance; Cartes SIM; bornes interactives à écran tactile; antennes; alarmes; câbles électriques; appareils et instruments de chimie; programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; périphériques d’ordinateurs; appareils de traitement de données; appareils de diagnostic autres qu’à usage médical; appareils pour la mesure des distances; appareils
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pour l’enregistrement des distances; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones portables; étiquettes électroniques pour marchandises; oculaires; lunettes de sport; cartes magnétiques d’identification; appareils d’intercommunication; haut-parleurs; supports de données magnétiques; instruments mathématiques; modems; appareils électriques de surveillance; appareils de télévision; appareils pour l’analyse non à usage médical; transmetteurs de télécommunication; appareils de gestion de dispositifs mobiles; logiciels de gestion de dispositifs mobiles; logiciels intermédiaires pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques; logiciels de virus; logiciels antivirus; logiciels pour la maison intelligente; dispositifs connectés à domicile, à savoir sonnettes de porte intelligentes, haut-parleurs intelligents, téléviseurs intelligents, radios intelligents, alarmes intelligentes, systèmes de sécurité intelligents, moniteurs vidéo intelligents, appareils et instruments de surveillance intelligents, téléphones intelligents, compteurs intelligents, serrures et cadenas intelligents, serrures de porte connectées; dispositifs de domotique; systèmes de divertissement embarqués; logiciels de protection de la vie privée; imprimantes; programmes d’imprimantes, serveurs, commutateurs, câbles, moyeux et convertisseurs; imprimantes photo; produits virtuels téléchargeables, à savoir, arts numériques, photographies, vidéos ou enregistrements audio; œuvres et images numériques téléchargeables; logiciels téléchargeables pour la fourniture d’accès à des œuvres d’art authentifiées par des jetons non fongibles, collectionnables et cryptographiques, à savoir arts numériques, clips vidéo, enregistrements musicaux, cartes à collectionner numériques, domaines, billets électroniques, vêtements virtuels tous authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); logiciels téléchargeables pour l’achat, la vente, la réception, l’envoi, le stockage, le commerce et le traitement électroniques de transactions relatives à des œuvres d’art authentifiées par des jetons non fongibles (NFT), collectionnables et cryptographiques, à savoir arts numériques, clips vidéo, enregistrements musicaux, cartes à collectionner numériques, domaines, billets en ligne, vêtements virtuels tous authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); logiciels téléchargeables pour la mise à disposition d’informations, de communications et d’authentification pour les médias sociaux, œuvres d’art authentifiées par des jetons non fongibles (NFT), collectionnables et chiffons à collectionner, à savoir arts numériques, clips vidéo, enregistrements musicaux, cartes à collectionner numériques, domaines, billets électroniques, vêtements virtuels tous authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); logiciels téléchargeables pour télécharger, recevoir, envoyer et stocker des logiciels, des données, des liens, des fichiers vidéo et des fichiers d’images à partir de l’internet; logiciels téléchargeables pour la fourniture d’accès aux places de marché numériques et aux enchères; logiciels d’applications pour plateformes à base de blocs; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement, appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs, logiciels, extincteurs, appareils pour la transmission de sons et d’images, appareils de télécommunications, appareils de télécommunications mobiles, mobiles de télécommunications; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils et instruments de télécommunications numériques, tablettes numériques, matériel informatique, logiciels d’applications informatiques, logiciels téléchargeables à partir de l’internet, logiciels enregistrés, applications logicielles informatiques, applications logicielles mobiles, applications
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téléchargeables pour dispositifs multimédias, jeux informatiques, logiciels de jeux, programmes de jeux informatiques, assistants numériques personnels); services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de poche, téléphones portables, ordinateurs portables, appareils de réseau de télécommunications, logiciels pour réseaux de télécommunications et pour appareils de télécommunications, vêtements de protection, casques de protection, téléviseurs, casques d’écoute, appareils pour systèmes de localisation mondiale [GPS], dispositifs de navigation par satellite, logiciels enregistrés sur
CD Rom, cartes SD-s (cartes numériques sécurisées), lunettes de spectacle, lunettes de soleil; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de lunettes et de boîtiers de protection, lentilles de contact, caméras, objectifs photographiques, lecteurs
MP3, bandes audio, cassettes audio, bandes audio, bandes audio vidéo, cassettes audio vidéo, disques vidéo, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques vidéo, CD, DVD, publications électroniques téléchargeables, fichiers d’images téléchargeables, fichiers de musique téléchargeables, tapis de souris, aimants, housses pour téléphones mobiles, étuis pour téléphones mobiles; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de kits mains libres pour téléphones, cartes magnétiques, cartes magnétiques, logiciels d’application pour téléphones portables, logiciels de télécommunications, logiciels pour le traitement de transactions financières, tableaux d’affichage électroniques, batteries électriques, chargeurs de batterie, alarmes de sécurité, caméras de sécurité, appareils de contrôle de sécurité, appareils de surveillance de sécurité, logiciels informatiques à des fins de sécurité; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de logiciels d’assurance, cartes SIM, antennes, alarmes, câbles électriques, appareils et instruments chimiques, programmes d’exploitation enregistrés pour ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, appareils de traitement de données, appareils de diagnostic autres qu’à usage médical, appareils de mesure de distance, appareils d’enregistrement de distance, tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles, étiquettes électroniques pour produits; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de étiquettes électroniques pour des produits, oculaires, lunettes de sport, cartes magnétiques d’identification, appareils d’intercommunication, haut-parleurs, supports de données magnétiques, instruments mathématiques, modems, appareils de surveillance électrique, appareils de télévision, appareils d’analyse non à usage médical, émetteurs de télécommunications; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres artificiels, yeux artificiels, dents artificielles, articles orthopédiques, matériel de suture, dispositifs thérapeutiques et d’assistance conçus pour les personnes handicapées, appareils de massage, appareils infirmiers pour nourrissons, appareils d’éclairage, appareils de chauffage, appareils de production de vapeur, appareils de cuisson, appareils de ventilation, appareils de distribution d’eau, appareils de distribution d’eau, papier, carton, imprimés, photographies; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne d’articles de bureau, matériel d’instruction et d’enseignement, matériel d’emballage, matériel didactique, instruments d’écriture, matériel d’écriture, livres, catalogues, cartes, manuels d’instruction, magazines, catalogues de vente par correspondance, journaux, brochures, publications périodiques, calendriers, agendas, étiquettes, cartes imprimées, publications postales, affiches, tarifs imprimés, formulaires imprimés; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne liés aux vêtements, chaussures, articles de chapellerie, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, vaisselle, vaisselle, articles de cuisine, articles de nettoyage, articles de jardinage, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, appareils d’éclairage, textiles, articles textiles pour le ménage, meubles, articles de cuisine, bagages, parfumerie, huiles essentielles, savons, produits cosmétiques, lotions pour les cheveux, brosses à cheveux, huiles de hammam, préparations pour nettoyer la peau, préparations pour lessiver à usage médical, préparations pour lessiver services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de sacs, bagages, jouets, articles de gymnastique, articles de sport, matériel de sport, viande, poisson, volaille, gibier, nourriture, aliments, aliments pour bébés, confiserie, desserts, produits de boulangerie, produits d’épicerie fine, fruits, fleurs, café, thé, cacao,
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sucre, riz, bières, eaux minérales, eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons alcooliques, allumettes, tabac; services de vente au détail et services de vente au détail en ligne de terminaux d’écran tactile interactifs, autocollants [monopodes portables], anneaux intelligents, smartphones, montres intelligentes, accessoires automobiles, pièces automobiles, véhicules, combustibles, matériaux de construction, matériel de construction, composants électroniques, contenu enregistré; gestion commerciale de points de vente au détail; services d’abonnement à des télécommunications pour des tiers; compilation et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; compilation de statistiques; analyse du prix de revient; organisation de concours à des fins publicitaires; services de recrutement; recrutement; services de conseils en matière d’emploi; bureaux de placement; fourniture d’informations en matière d’emploi; fourniture d’informations en matière d’emploi dans le cadre de programmes pour la jeunesse; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; sondages d’opinion; recrutement de personnel; services de comparaison de prix; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; location d’espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; promotion des ventes pour des tiers; recherche de parraineurs; négociation de contrats commerciaux pour des tiers; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; mise à disposition d’une place de marché en ligne pour la création, l’exposition, la vente et le transfert d’œuvres d’art authentifiées par un jeton non fongible (nft); mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs d’œuvres d’art authentifiées par des jetons non fongibles, à collectionner et à collectionner, à savoir des arts numériques, des clips vidéo, des enregistrements musicaux, des cartes de collection numériques, des domaines, des billets électroniques, des vêtements virtuels tous authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications; Travaux de vente aux enchères authentifiés par des jetons non fongibles (NFT), à savoir objets d’art, cartes de course, billets et vêtements authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) et crypto à collectionner, à savoir arts numériques, clips vidéo, enregistrements musicaux, cartes à collectionner numériques, domaines, etickets, vêtements virtuels tous authentifiés par des jetons non fongibles.
Classe 36: Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; informations et conseils financiers en matière de tarifs; informations et conseils en matière de finance et d’assurances; services de paiements financiers; services de traitement de paiements; services de paiement électronique; services de paiement automatisé; agences de recouvrement de paiements; traitement de transactions de paiements par le biais d’Internet; services de transfert d’argent; transferts électroniques de fonds; services de paiement de factures; Services bancaires sur Internet; services bancaires de téléphonie mobile; émission de services de cartes téléphoniques; émission de bons et coupons; émission de bons de valeur, à savoir cartes cadeaux; émission de bons de valeur dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle; parrainage d’activités sportives, d’équipes sportives et d’événements sportifs; gestion d’assurances; assurances pour appareils et instruments de télécommunication; assurances pour appareils et instruments de télécommunications mobiles; assurances pour appareils et instruments numériques; assurances pour tablettes numériques; assurance pour les logiciels et le matériel informatique; assurance voyage; assurances de véhicules; assurance habitation; collecte de bienfaisance; services de cartes de crédit; services de cartes de débit; agences de recouvrement de créances; parrainage financier; estimations financières des coûts de réparation; crédit-bail de bâtiments; estimations financières [assurances, banques, immobilier]; courtage en biens immobiliers; services de gérance immobilière en matière de locaux de bureaux; location de bureaux; crédit-bail de propriétés; location de locaux commerciaux; affermage de biens immobiliers; location de surfaces de bureaux; agences
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immobilières; estimations immobilières; gérance de biens immobiliers; recouvrement de loyers; location de bureaux [immobilier]; location d’appartements; estimation de timbres; crédit-bail financier; services de gestion immobilière et de construction; gestion immobilière; crédit-bail; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications; services d’échange de jetons numériques; négociation de jetons numériques; évaluation d’œuvres d’art authentifiées par des jetons non fongibles (NFT), à savoir objets d’art, cartes de course, billets et vêtements authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) et cryptographes à collectionner, à savoir arts numériques, clips vidéo, enregistrements musicaux, cartes à collectionner numériques, domaines, etickets, vêtements virtuels tous authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); vente et négociation d’actifs financiers virtuels authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); token numériques de services de transfert de valeur.
Classe 37: Construction; installation, maintenance et réparation d’installations de télécommunications, de réseaux de communication, de réseaux informatiques et de réseaux de données; installation, entretien et réparation d’appareils et équipements de télécommunications; installation, entretien et réparation de matériel informatique; installation et réparation d’appareils électriques; installation, entretien et réparation de machines;
réparation d’appareils photographiques; installation et réparation de téléphones; entretien de véhicules; services de réparation en cas de pannes de véhicules; réparation d’aéronefs; réparation, à savoir, lock-mie [réparation], réparation de machines de bureau, réparation de radios, réparation d’alarmes, réparation de sacs, réparation d’appareils photographiques,
réparation de télécopieurs, réparation d’appareils d’éclairage, réparation de machines,
réparation d’instruments optiques, réparation d’équipements radio, réparation d’installations sanitaires, réparation d’appareils chirurgicaux, réparation d’appareils téléphoniques,
réparation d’outils, réparation de jouets ou poupées, réparation d’appareils de ventilation,
réparation de pneus; réparation d’automobiles; réparation de bicyclettes; réparation de chaudières; réparation de bâtiments; réparation de voitures; réparation de vêtements;
réparation de réseaux de communication; réparation d’ordinateurs; entretien et réparation de fourrures; nettoyage et réparation de fourrures; réparation de meubles; construction et
réparation de maisons; nettoyage et réparation du cuir; réparation de serrures; réparation de pompes; services de réparation de réfrigérateurs; informations en matière de réparation;
réparation d’automobiles; réparation d’équipements de construction; réparation de machines de construction; réparation de bâtiments; réparation de vêtements; réparation d’ordinateurs;
réparation d’équipements de construction; réparation d’appareils de cuisine; réparation d’appareils de séchage; réparation d’équipements électriques; réparation d’appareils électroniques; réparation de meubles; réparation d’outils à main; réparation d’appareils de chauffage; réparation de machines industrielles; réparation de bijoux; réparation de véhicules terrestres; réparation d’ascenseurs; réparation de serrures; réparation de bagages; réparation de dispositifs médicaux; réparation de plomberie; réparation de pompes; réparation d’appareils de réfrigération; réparation de toiture; réparation de serrures;
réparation d’équipements de sport; réparation d’appareils de télévision; réparation de tapisseries; réparation de aspirateurs; réparation de toiture; réparation de chaussures;
réparation de fenêtres; installation d’horloges; services d’installation électrique; installation d’équipements audiovisuels; installation d’appareils de bain; installation de tapis; installation d’équipements de communication; installation d’appareils de cuisson; installation d’appareils de séchage; installation de câblages électriques; installation d’ascenseurs; installation de moteurs; installation d’alarmes incendie; installation de carreaux de sol; installation de meubles; installation d’appareils de chauffage; installation d’appareils de cuisine; installation d’appareils d’éclairage; installation de plomberie; installation d’appareils de réfrigération; installation de toitures; installation de antennes paraboliques; installation de systèmes de sécurité; installation d’alarmes de sécurité; entretien et service d’alarmes de sécurité; maintenance et service des systèmes de sécurité; installation d’équipements téléphoniques;
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installation d’appareils de ventilation; pose de fenêtres; pose de carreaux de sol; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseil fournis sur un réseau de télécommunications.
Classe 38: Télécommunications; télédiffusion par câble; radiotéléphonie mobile; communications par terminaux d’ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; communications téléphoniques; transmission de messages et d’images assistée par ordinateur; services d’affichage électronique [télécommunications]; courrier électronique; transmission de télécopies; informations en matière de télécommunications; transmission de messages; services de radiomessagerie [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]; fourniture d’accès à des bases de données; mise à disposition de salons de discussion sur Internet; fourniture de canaux de télécommunication pour des services de télé-achat; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; radiodiffusion; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux; location d’appareils pour la transmission de messages; location de modems; location d’équipements de télécommunication; location de téléphones; transmission par satellite; services d’acheminement et de jonction pour télécommunications; services de téléconférences; services télégraphiques; services téléphoniques; télédiffusion; services télex; transmission de fichiers numériques; transmission de cartes de vœux en ligne; transmission de télégrammes; services de messagerie vocale; services de fils; services de diffusion sans fil; télécommunications; services de télécommunications mobiles; services de passerelles de télécommunications; fourniture d’accès à du contenu, à des sites web et à des portails; fourniture d’accès à des plates-formes et portails sur l’internet; fourniture d’accès à du contenu, à des sites web et à des portails; services de télécommunications fournis par le biais de plates-formes et de portails sur l’internet et d’autres supports; services de réseaux de télécommunications mobiles; services de télécommunications fixes; fourniture d’accès de télécommunications à large bande; services à large bande; services de communication sans fil; services de communication numérique; services de diffusion; services de télédiffusion; services de diffusion liés à la télévision par protocole internet; fourniture d’accès à la télévision par protocole internet; Services d’accès à Internet; services de messagerie électronique et de messagerie textuelle; informations en matière de télécommunications fournies via des réseaux de télécommunications; services d’un fournisseur de réseau, à savoir location et traitement du temps d’accès à des réseaux et bases de données, en particulier Internet; services de communications pour accéder à une base de données; location de temps d’accès à une base de données informatique; fourniture d’accès à une banque de données; location de temps d’accès à une base de données informatique; exploitation d’un réseau, à savoir services de télécommunications; fourniture de services de tableaux d’affichage électronique; fourniture d’accès à des blogues; fourniture d’accès à des podcasts; services de salons de discussion pour réseaux sociaux; mise à disposition de forums en ligne; forums de réseautage social; mise à disposition de connexions de télécommunications électroniques; services d’acheminement et de jonction pour télécommunications; location d’équipements de télécommunication; fourniture d’accès à des bases de données informatiques dans les domaines du réseautage social, de l’introduction et de la rencontre sociales; location de téléphones portables; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services télématiques; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 39: Transports; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; organisation de croisières; organisation de voyages; transport en bateau; réservation de places de voyage; transport en autobus; services de parcs de stationnement;
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location de voitures; transport en voiture; charroi; services de chauffeurs; messagerie
[courrier ou marchandises]; livraison de marchandises; livraison de marchandises commandées par correspondance; services d’accompagnement de voyageurs; livraison de fleurs; distribution du courrier; distribution de journaux; emballage de produits; livraison de colis; location de places de stationnement; transport de passagers; services de bateaux de plaisance; portage; location de conteneurs d’entreposage; transport fluvial; visites touristiques; entreposage; information en matière d’entreposage; entreposage de marchandises; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; transport en taxi; informations en matière de trafic; transports; transport de voyageurs; réservations pour le transport; informations en matière de transport; services de réservation de voyages; empaquetage de marchandises; mise à disposition d’informations en matière de voyages, de transport, de trafic, de flux de circulation et de saturation; émission de billets de voyage; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 41: Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; académies
[éducation]; parcs d’attractions; divertissements; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de concerts; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de séminaires; préparation et coordination de symposiums; organisation et conduite d’ateliers de formation; organisation de concours de beauté; réservation de places de spectacles; projection de films cinématographiques; services de clubs [divertissement ou éducation]; coaching [formation]; services de discothèques; informations en matière d’éducation; services d’examens pédagogiques; micro-édition; services d’artistes de spectacles; informations en matière de divertissement; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; production de films autres que films publicitaires; jeux d’argent; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; location de matériel de jeux; services de clubs de sport [santé et fitness]; services de camps de vacances [divertissement]; music-halls; services de reporters; organisation de spectacles [services d’imprésarios]; organisation de compétitions sportives; planification de réceptions [divertissement]; services de préparateurs physiques [fitness]; éducation physique; formation pratique [démonstration]; production musicale; composition de programmes radiophoniques et télévisuels; production de spectacles; exploitation de salles de jeux; services de karaoké; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; mise à disposition d’installations sportives; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes autres que textes publicitaires; divertissement radiophonique; services de studios d’enregistrement; services de loisirs; services de camps sportifs; sous-titrage; divertissement télévisé; représentations théâtrales; services de billetterie [divertissement]; chronométrage d’événements sportifs; cours; services interactifs de divertissement; services de jeux électroniques fournis par le biais de tout réseau de communication; services de divertissement fournis par le biais de réseaux de télécommunications; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles fournies par le biais de réseaux de télécommunications; fourniture de reportages d’actualité; production de télévision; services de programmation télévisée; services de production et de programmation télévisée fournis par le biais de la technologie de protocole internet; fourniture d’évènements musicaux; services de clubs de divertissement; représentation de spectacles; boîtes de nuit; location d’espaces de musique et de stadiums; services de casino; réservation de billets pour des manifestations sportives, culturelles et de divertissement; services d’informations en matière de billets pour le divertissement, les manifestations sportives et culturelles; services de billetterie pour des manifestations sportives, culturelles et de divertissement; fourniture de jeux informatiques en ligne; location de programmes de jeux informatiques; services de jeux récréatifs pour ordinateurs et jeux vidéo; fourniture d’informations, d’actualités et de
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commentaires dans le domaine des jeux informatiques; préparation, organisation et conduite de compétitions de jeux informatiques; services d’édition; préparation, organisation et conduite de concours, de jeux et de jeux de questions-réponses; préparation, organisation et conduite de concours, de jeux et de jeux de questions-réponses à des fins récréatives, récréatives, culturelles et éducatives; organisation de prix; services de conseils en matière de carrière professionnelle; organisation de compétitions par téléphone; services d’agences de réservation liés à l’émission de billets pour des manifestations de divertissement; formation professionnelle; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; enregistrements musicaux, concerts, représentations, productions, publication, instruction, services de concours et services de composition; représentations musicales et divertissement; services de musique en direct, concerts, spectacles et spectacles; services de bibliothèques musicales; enregistrement de musique; services de divertissement musical; services d’édition musicale et d’enregistrement musical; services d’un groupe musical; éducation et enseignement de la musique; services de mixage de musique; services de transcription musicale; services de représentations musicales, d’éducation et d’enseignement; composition musicale pour le compte de tiers; concerts musicaux; services de divertissement fournis par des musiciens; conseils en matière de production cinématographique et musicale; location d’enregistrements phonographiques et musicaux; mise à disposition de musique numérique
[non téléchargeable] à partir d’Internet; services de réservation de billets de concerts musicaux; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications; mise à disposition d’œuvres d’art authentifiées par des jetons non fongibles (NFT), à savoir objets numériques, cartes à collectionner numériques, billets et vêtements authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) et cryptographiques à collectionner, à savoir arts numériques, clips vidéo, enregistrements musicaux, cartes de collection numériques, domaines, etickets, vêtements virtuels tous authentifiés par des jetons non fongibles.
Classe 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; étalonnage [mesurage]; ensemencement de nuages; programmation pour ordinateurs; location d’ordinateurs; conseils en matière de logiciels; conception de logiciels informatiques; mise à jour de logiciels; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; établissement de plans pour la construction; services de conseils en matière de conception et de développement de matériel informatique; conseils en matière d’économie d’énergie; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; création et entretien de sites web pour le compte de tiers; conversion de données et de programmes informatiques
[autres que conversion physique]; numérisation de documents [scanning]; duplication de programmes informatiques; travaux d’ingénieurs; hébergement de sites informatiques [sites Web]; dessin industriel; installation de logiciels; services de laboratoires scientifiques; arpentage; maintenance de logiciels; essais de matériaux; recherches en mécanique; télésurveillance de systèmes informatiques; conception d’emballages; études de projets techniques; fourniture de moteurs de recherche pour l’internet; fourniture d’informations, de conseils et d’assistance scientifiques en matière de compensation de carbone; le contrôle de la qualité; récupération de données informatiques; location de logiciels; location de serveurs web; recherche et développement pour le compte de tiers; arpentage; recherches techniques; services des technologies de l’information; services de programmation pour ordinateurs; programmation d’équipements pour le traitement de l’information; services de conseils en informatique; location de matériel informatique; fournisseur de services d’applications (ASP); conseils en matière de logiciels; création et entretien de blogs pour le compte de tiers; conseils d’experts et avis d’experts en matière de technologie; location d’appareils pour le traitement de l’information et d’ordinateurs; services techniques en matière de projection et de planification d’équipements de télécommunications; services de
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recherche de produits; services de prédictions météorologiques; recherches dans le domaine de la technologie des télécommunications; surveillance de systèmes de réseaux dans le domaine des télécommunications; services de soutien technique en matière de télécommunications et d’appareils; services de sécurité des données; services de sécurité des données [pare-feu]; recherche en matière de sécurité; services de surveillance de systèmes de sécurité informatiques; maintenance de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; mise à jour de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Sécurité, protection et restauration des technologies de l’information; consultation en matière de sécurité sur Internet; programmation de programmes de sécurité internet; consultation professionnelle en matière de sécurité informatique; conseils dans le domaine des logiciels de sécurité; analyse de la menace pour la sécurité informatique pour la protection des données; conception et développement de systèmes de sécurité de données électroniques; conception et développement de systèmes de sécurité de données sur l’internet; protection contre les virus informatiques (services de -
); déverrouille de téléphones portables; hébergement de portails web; conception de portail web; services de logiciels en tant que service; services de conseils dans le domaine des logiciels en tant que service [SaaS]; plateforme en tant que service [PaaS]; location d’ordinateurs et de tablettes électroniques; services de renseignements et de conseils dans les domaines précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; fourniture d’informations technologiques sur des services liés à des œuvres d’art à base de blocs authentifiés par des jetons non fongibles (NFT), collectibles, à savoir articles d’art, cartes de collection, billets et vêtements authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) et crypto- collectibles, à savoir arts numériques, clips vidéo, enregistrements musicaux, cartes de collection numériques, domaines, écouteurs, vêtements virtuels tous authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); plateforme en tant que service (PaaS) et logiciel en tant que service (saas) proposant des plates-formes logicielles permettant de fournir un accès à des œuvres d’art authentifiées par des jetons non fongibles (NFT), des objets à collectionner, des objets à collectionner, à savoir des objets d’art, des cartes à collectionner, des cartes à collectionner, des billets électroniques et des vêtements virtuels, tous authentifiés par des jetons non fongibles (NFT), à savoir des objets d’art numérique, des clips vidéo, des enregistrements musicaux, des cartes de collectes numériques, des billets électroniques, des vêtements virtuels, tous authentifiés par des jetons non fongibles; plateforme en tant que service (PaaS) et logiciel en tant que service (saas) proposant des plateformes logicielles destinées à l’achat, à la vente, à la réception, à l’expédition, au stockage, au négoce, et au traitement d’œuvres d’art authentifiées par des jetons non fongibles authentifiés par des jetons non fongibles (NFT), collectionnements numériques, enregistrements musicaux, cartes à collectionner numériques, domaines, ordinateurs, billets et vêtements non simulables; plateforme en tant que service (PaaS) et logiciel en tant que service (saas) proposant des plateformes logicielles pour télécharger, recevoir, envoyer et stocker des logiciels, des données, des liens, des fichiers vidéo et des fichiers d’images de l’internet; plateforme en tant que service (PaaS) et logiciel en tant que service (saas) proposant des plateformes logicielles permettant de fournir un accès aux places de marché numériques et aux enchères; services technologiques, y compris technologies d’intelligence artificielle et d’apprentissage pour œuvres d’art authentifiées par des jetons non fongibles (NFT), à savoir objets d’art, cartes de collection, cartes de collection et vêtements authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) et crypto à collectionner, à savoir arts numériques, clips vidéo, enregistrements musicaux, cartes à collectionner numériques, domaines, billets électroniques, vêtements virtuels tous authentifiés par des jetons non fongibles (NFT), jetons d’applications, et devises numériques; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 43: Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; mise à disposition d’aliments et de boissons pour la consommation tant dans des locaux que dans des locaux; services de bar; bars à vins; services de brasseries; services de cafétérias;
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services de cantines; services de cafés; services de traiteurs; services de restaurants en libre-service; services de snack-bars; épiceries fines [restaurants]; services de restauration rapide; services de préparation d’aliments; services de restaurants; restauration [repas]; bar à cocktails; location de chaises, tables, linge de table, verrerie, appareils de cuisson, salles de réunion, hébergement temporaire; hôtels; snack-bars; services de salons de thé; services de banquets; mise à disposition d’espaces pour fêtes, balles, mariages et événements; services de pensions; location de logements temporaires; services de crèches; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 44: Services médicaux; services vétérinaires: soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture; services de soins de santé; assistance médicale; services de massage; services de stations thermales; conseils en matière de santé; services thérapeutiques; soins palliatifs; jardinage; composition florale; coiffure; services de salons de beauté; fourniture d’informations médicales; fourniture d’un soutien médical pour la surveillance des patients qui reçoivent des traitements médicaux; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
Classe 45: Services juridiques; services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; gestion et utilisation des droits d’auteur; services d’arbitrage; baby-sitters; inspection des bagages à des fins de sécurité; le chapeau et l’accompagnement en société [chaperoning]; location de vêtements; gestion de droits d’auteur; services de clubs de rencontres; protections; conseils en propriété intellectuelle; recherches légales; octroi de licences de propriété intellectuelle; octroi de licences de logiciels [services juridiques]; services de rencontres et de réseautage social; services de réseautage social en ligne; services de rencontres, de réseautage et de rencontres sociaux; services de rencontres fournis par le biais de réseaux sociaux; services de réseautage social en ligne accessibles au moyen d’applications mobiles téléchargeables; fourniture d’informations dans le domaine des relations personnelles; préparation de profils de personnalité; services de sécurité; services d’agents de sécurité; marquage de sécurité de produits; évaluation de la sécurité des risques; surveillance des systèmes de sécurité; services de sécurité pour événements publics; location d’appareils de sécurité; services d’inspection de sécurité pour le compte de tiers; services de gardes du corps; location de noms de domaine sur l’internet; services de sûreté, de secours, de sécurité et d’application; services de conseils en matière de concession de licences informatiques de sécurité; services de conseils en matière de vol de données et d’usurpation d’identité; services de conseils en matière de santé et de sécurité; services de conseils en matière de prévention de la criminalité; services de conseils en matière de prévention de la criminalité; vérification de l’identité; services d’informations relatifs aux services de vérification des antécédents en matière de sécurité; consultation en matière de sécurité; services de surveillance de sécurité; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités; services de surveillance; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services d’information et de conseils relatifs aux services précités fournis via un réseau de télécommunications.
FRAIS
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Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Martin MITURA Monika CISZEWSKA Florica RUS
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.
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