DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 184 096
Detlev Louis Motorrad-Vertriebsgesellschaft mbH, Rungedamm 35, 21035 Hamburg, Allemagne (opposante), représentée par Rgth Patentanwälte PartgmbB, Neuer Wall 10, 20354 Hamburg (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
H T Plastic S.R.L., Via Carlo Marx, 95, 41012 Carpi (Modena), Italie (requérante), représentée par Matteo Scaglietti, Via Taglio, 22, 41121 Modena, Italie (mandataire agréé).
Le 13/12/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 184 096 est partiellement fondée, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 9: Tous les produits de cette classe à l’exception des appareils et instruments nautiques; appareils et instruments d’enseignement; appareils et instruments d’accumulation du courant électrique; appareils et instruments de géolocalisation; appareils portables de reproduction de son; appareils portables pour l’enregistrement du son; étuis pour appareils photographiques; étuis pour le transport des genoux; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; épaules pour casques à écouteurs; casques d’écoute pour téléphones intelligents; écouteurs téléphoniques; écouteurs pour téléphones cellulaires; drapeaux d’avertissement; baromètres; balances à ressort; balances; pèse-personnes avec calculateur de masse corporelle; balances de salle de bains; balances de cuisine; balances de matières grasses corporelles à usage domestique; balances de précision; balances numériques pour salles de bains; balances numériques portables pour bagages; balances électriques; Pèse-bébés; balances de pression; balances numériques; balances électroniques pour la cuisine; balances électroniques; balances électroniques à usage personnel; bouées de repérage; bouées de repérage et de signalisation; bouées de navigation; balises lumineuses; bouées de signalisation; balises lumineuses à des fins de sécurité ou d’avertissement; sacs conçus pour ordinateurs portables; bracelets d’identification codés, magnétiques; bracelets d’identité codés électroniquement; bracelets intelligents; compas gradués; boussoles magnétiques; compas de marine; boîtiers de haut-parleurs; haut- parleurs; bracelets de montres qui transmettent des données à d’autres dispositifs électroniques; bracelets de montres qui transmettent des données à des smartphones; minuteurs [santlasses]; supports pour tubes à essai; coques pour tablettes électroniques; cadres photo numériques; coques à rabat pour téléphones intelligents; étuis conçus pour le matériel photographique; étuis adaptés pour ordinateurs; étuis adaptés pour téléphones portables; étuis pour smartphones; étuis pour tablettes électroniques; étuis à clavier pour

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smartphones; étuis pour téléphones; housses pour téléphones portables; filtres optiques; filtres pour verre optique; filtres pour dispositifs optiques; bonnettes d’ameublement; objectifs de ZOOM pour appareils photographiques; hauteurs d’horlogerie; loupes pour joailliers; objectifs de projection de diapositives; objectifs photographiques; objectifs pour microscopes; verres pour films; objectifs pour projecteurs; objectifs pour autophotos; aimants pour réfrigérateurs; aimants; manches à air pour indiquer la direction du vent; souris d’ordinateur; souris [périphérique d’ordinateur]; lunettes caméras; horloges de chronométrage informatisées avec reconnaissance digitale; agendas électroniques; pointeurs [horloges pointeuses]; montres intelligentes; protections d’écran en verre trempé pour téléphones intelligents; protections d’écran pour téléphones portables; éprouvettes.

Classe 28: Tous les produits compris dans cette classe.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 739 851 est rejetée pour les produits comme indiqué au point 1 ci-dessus. Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 30/11/2022, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits visés
par la demande de marque de l’Union européenne no 18 739 851 (marque figurative), à savoir contre tous les produits compris dans les classes 9 et 28. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 10 620 557 «HTP» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 9: Vêtements de protection contre les accidents; casques de crash, visières pour casques de crash et leurs accessoires, tous compris dans la classe 9, en particulier en tant que dispositifs de protection respiratoire et dispositifs

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de protection de l’air pour casques de sécurité, bouchons d’oreilles, sangles de fixation et serrures de déchiquetterie pour casques de crash; lunettes, systèmes d’intercommunication pour casques, cordons pour lunettes; combinaisons protectrices (vêtements, vestes, gilets, pantalons et blouses de protection contre les accidents); gants de protection contre les accidents, chaussures de protection contre les accidents; bretelles de protection du col
(vêtements de protection contre les accidents).
Classe 28: Coudières de protection [articles de sport]; protège genoux (articles de sport); rembourrages de protection [équipements de sport]; protège-tibias
(articles de sport); protections abdominales (articles de sport); protège- poitrine (équipement de sport); protections arrière (équipements de sport); épaulières [équipements de sport]; protège-poignets [équipements de sport]; protecteurs (articles de sport) en tant qu’équipements de protection, en particulier antidérapants pour motocyclistes (articles de sport); genouillères et protège-tibias (équipement de sport), décorations pour arbres de Noël, modèles de véhicules, véhicules télécommandés (jouets), jeux de cartes, animaux empaillés, puzzles, chevaux à bascule, jouets.

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 9: Appareils et équipements de secours; appareils et instruments nautiques; appareils et instruments de sauvetage nautiques; appareils et instruments d’enseignement; appareils et instruments d’accumulation du courant électrique; appareils et instruments de géolocalisation; appareils respiratoires pour nage subaquatique; appareils portables de reproduction de son; appareils portables pour l’enregistrement du son; vêtements de flottation; vêtements pour la protection contre le feu; vêtements de protection pour motocyclistes pour la protection contre les accidents ou les blessures; casques de protection; casques de protection contre les blessures; casques de protection contre les accidents; articles optiques; lunettes sur ordonnance; articles de lunetterie pour le sport; articles de lunetterie; articles réfléchissants à porter sur soi pour la prévention des accidents; barres de pince-nez; étuis conçus pour jumelles; étuis pour lentilles de contact; étuis à lunettes; étuis pour appareils photographiques; étuis pour le transport des genoux; pochettes à lunettes; étuis pour lentilles de contact avec fonctions de nettoyage ultrasoniques; étuis pour lunettes de soleil; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; équipement de plongée; earbuds; écouteurs pour dispositifs de télécommunications mobiles; épaules pour casques à écouteurs; écouteurs pour la communication à distance; casques d’écoute pour téléphones intelligents; écouteurs téléphoniques; écouteurs pour téléphones cellulaires; drapeaux d’avertissement; bateaux-pompes à incendie; baromètres; balances à ressort; balances; pèse-personnes avec calculateur de masse corporelle; balances de salle de bains; balances de cuisine; balances de matières grasses corporelles à usage domestique; balances de précision; balances numériques pour salles de bains; balances numériques portables pour bagages; balances électriques; Pèse-bébés; balances de pression; balances numériques; balances électroniques pour la cuisine; balances électroniques; balances électroniques à usage personnel; tubas; tubas pour la natation; bouées de repérage; bouées de repérage et de signalisation; bouées de navigation; bouées de sauvetage; balises lumineuses; bouées de sauvetage radiocommandés; bouées de signalisation; balises lumineuses à des fins de sécurité ou d’avertissement; pochettes pour appareils optiques; sacs de sport conçus pour contenir des casques de protection; sacs conçus pour ordinateurs portables; bracelets

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d’identification codés, magnétiques; bracelets d’identité codés électroniquement; bracelets intelligents; compas gradués; boussoles magnétiques; compas de marine; boîtiers de haut-parleurs; haut-parleurs; sangles pour lunettes; bracelets de montres qui transmettent des données à d’autres dispositifs électroniques; bracelets de montres qui transmettent des données à des smartphones; minuteurs [santlasses]; supports pour tubes à essai; coques pour tablettes électroniques; cordons de lunettes; cordons pour lunettes de soleil; cadres photo numériques; coques à rabat pour téléphones intelligents; étuis conçus pour le matériel photographique; étuis adaptés pour ordinateurs; étuis adaptés pour téléphones portables; étuis à lunettes; étuis pour lunettes et lunettes de soleil; étuis pour lunettes de soleil; étuis à lunettes pour enfants; étuis pour smartphones; étuis pour tablettes électroniques; étuis à clavier pour smartphones; étuis pour téléphones; housses pour téléphones portables; filtres optiques; filtres pour verre optique; filtres pour dispositifs optiques; objectifs; lentilles de contact; lentilles de contact colorées; lentilles cercles; lentilles antireflets; bonnettes d’ameublement; clips magnétiques sur verres de lunettes de soleil; objectifs de ZOOM pour appareils photographiques; objectifs d’agrandissement; loupes [optique]; hauteurs d’horlogerie; loupes pour joailliers; verres correcteurs [optique]; lentilles en plastique; verres de lunettes blancs; objectifs interchangeables; lentilles ophtalmiques; verres ophtalmiques en verre; lentilles optiques; lentilles optiques pour lunettes de soleil; objectifs de projection de diapositives; objectifs photographiques; objectifs pour microscopes; verres de lunettes; verres pour lunettes de soleil; verres pour films; objectifs pour projecteurs; verres pour écrans de protection faciale; objectifs pour autophotos; verres de rechange pour lunettes; aimants pour réfrigérateurs; aimants; manches à air pour indiquer la direction du vent; masques anti-pollution pour la protection respiratoire; masques à gaz; masques anti-poussière équipés de purification de l’air; masques de bain; masques à oxygène autres qu’à usage médical; masques de plongée; masques anti-poussière; masques respiratoires; masques de plongée; masques de protection non à usage médical; montures de lunettes; montures monoculaires; montures de lorgnettes; montures de monocles; montures pour lunettes de soleil; montures de lunettes constituées d’un mélange de métal et de matières plastiques; montures de lunettes en métal; montures de lunettes en plastique; montures de lunettes et de lunettes de soleil; montures de lunettes en métal ou en métal et matières plastiques combinés; montures de lunettes en métal et en matériau synthétique; montures de lunettes non montées; souris d’ordinateur; souris [périphérique d’ordinateur]; combinaisons de plongée; compresses de lunettes en silicone; lunettes; pince-nez; chaînettes de lunettes; lunettes antiéblouissantes; verres coupe-poussière; lunettes à revêtement anti-reflet; lunettes correcteurs; verres de correction pour colocs; lunettes de cyclistes; verres de lecture; lunettes de neige; lunettes de soudage; lunettes de soleil; lunettes de soleil sur prescription; lunettes de soleil à la mode; lunettes de soleil pour animaux de compagnie; lunettes de sport; lunettes sur ordonnance; lunettes louantes; lunettes à la mode; lunettes de protection; lunettes de sécurité antimousse; lunettes de motocyclettes; lunettes de sécurité pour la protection des yeux; lunettes intelligentes; lunettes, lunettes de soleil et lentilles de contact; Lunettes 3D; lunettes pour enfants; lunettes de glacier; lunettes de réalité virtuelle; maquillage de lunettes; lunettes de vision nocturne; lunettes polarisantes; lunettes caméras; lunettes de plongée;
Lunettes 3D pour récepteurs de télévision; lunettes sur ordonnance pour la natation; lunettes de natation; lunettes de plongée; oculaires; horloges de chronométrage informatisées avec reconnaissance digitale; agendas

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électroniques; pointeurs [horloges pointeuses]; montres intelligentes; supports pour lunettes; lunettes de protection; protections latérales pour lunettes; protections d’écran en verre trempé pour téléphones intelligents; protège-dents; protections d’écran pour téléphones portables; protections pour lunettes; éprouvettes.
Classe 28: Articles et équipements de sport; articles de sport; tiges d’haltères pour l’haltérophilie; perches pour le saut de la perche; perches de saut
[équipements de sport]; arbres de fléchettes; étuis pour raquettes de tennis ou de badminton; fixations pour snowboards; fixations de skis; matériel pour jouer au volley-ball; équipements pour jeux de billard; appareils pour la pratique du golf; matériel pour le tir à l’arc; matériel pour le tir à l’arc [de style japonais ou occidental]; équipements de sport et d’exercice physique; équipement de billard; appareils de camping [jouets]; appareils pour aires de jeux pour enfants; appareils pour exercices manuels de jambes; drapeaux de golf [articles de sport]; bateaux [jouets]; barres à ressort pour l’exercice physique; barres de pull-over de porte; barres horizontales pour la gymnastique; barres d’exercice physique; barres à barbelle; barres portatives pour la danse; haies pour pistes sportives; Supports pour arbres de Noël; clubs de golf; crosses de floorball; Bâtons de marche nordique; crosses de hockey sur gazon; bicyclettes fixes pour l’entraînement; rouleaux pour bicyclettes fixes d’entraînement; billes de billard; queues de billard; tables de billard; plots de départ [équipements de natation]; blocs de départ pour le sport; Starting-blocks pour des événements sportifs; Starting-blocks
[pour sports de pistes]; sacs spécialement conçus pour les équipements de sport; boucles de natation; paniers de basket-ball; panneaux de basket-ball; courroies de poignets pour haltérophilie; masques de déguisement; étuis pour accessoires de jeu; étuis pour paille de tir à l’arc; étuis conçus pour les articles de sport; housses préformées pour raquettes de squash; housses préformées pour raquettes de tennis de table; dice; housses préformées pour articles de sport; flotteurs gonflables pour la natation; ballons de natation; objets de natation à usage récréatif; pâte à jouets; masques pour le sport; masques de protection faciale destinés à la pratique de l’escrime; verres à prisme [jouets]; pagaies à main; balles, à savoir articles de sport; boules de genoux [jouets]; ballons (de jeu); balles de handball; boules de volley; ballons de water-polo; balles de base-ball; balles de racquetball; balles de softball; boules de plage; balles de squash; balles de tennis; balles de tennis non souples; balles de sport gonflables; ballons médicinaux; ballons de sport; balles pour aires de jeux; balles de tennis mous; balles de tennis de table; présenter des bancs de haut niveau; planches inclinées à des fins de remise en forme; tables d’inversion; bancs d’exercice physique; balles d’exercice; balles de gymnastique; bancs de gymnastique; bancs à usage sportif; bancs d’haltérophilie; parachutes pour parapente; parapentes; parachutes résistantes pour l’entraînement sportif; protège genoux (articles de sport); coudières de protection pour la pratique du cyclisme; protège- tibias pour le football; protège-tibias pour karaté; poids pour les chevilles et les poignets pour l’exercice physique; disques de plombs pour brûlures; poids pour les jambes à exercer; poids pour les jambes à usage sportif; poids pour les jambes [articles de sport]; palets; palmes pour nageurs; cravates de planches à voile; palmes pour plongeurs; ailettes de planches de surf; ailerons de planches à voile; piscines [articles de jeu]; piscines gonflables
[articles de jeu]; piscines gonflables à usage récréatif; pistes pour véhicules
[jouets]; raquettes; chaussures de neige; raquettes pour jeux de padel; balles
à raquettes; cordes de raquettes de racquetball; raquettes de tennis de table; raquettes de tennis de fond; raquettes de racquetball; bâtons de ski; bâtons

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de ski pour skis à roulettes; raquettes de squash; raquettes de tennis; raquettes de badminton; raquettes (hagoita); ponts de billard; Porte-queues de billard; repose-billons; filets (articles de sport); boîtes de plombs pour la pêche; boîtes à mouches de pêche; soucoupes à neige; Luges pour canalisations de divertissement; traîneaux [jouets]; traîneaux [jouets]; planches à neige; planches à roulettes; planches à roulettes [équipements de loisir]; Squelettes [articles de sport]; tapis roulants pour exercice physique; planches à voile; tapis puzzles [jouets]; tapis de jeu contenant des jouets pour bébés; tapis de jeu pour véhicules [jouets]; tapis de mise en œuvre pour le golf; tapis de noix [jouets] pour chiens; tapis à former pour la pratique de la fabrication en intérieur; tapis de jeu pour véhicules [jouets]; tapis de jeu avec jouets pour bébés; tapis de fléchettes; tapis de golf; claviers de jeu; planches à décaper; planches à voile; cartes de go; plateaux de genoux; panneaux en montagne; planches à pagayer debout; planches de surf; skimboards; wakeboards; tables pour tableaux de bord; planches utilisées dans la pratique de sports nautiques; tentes de jeu; combinaisons électriques de stimulation musculaire pour le sport; protections abdominales à usage sportif; rameurs; visières pour casques [jouets]; volants; crosses de lacrosse; balles de lacrosse.

Une interprétation du libellé de la liste des produits est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits.
Le terme «en particulier», utilisé dans la liste des produits de l’opposante, indique que les produits spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. En d’autres termes, elle introduit une liste non exhaustive d’exemples (09/04/2003,-T 224/01, Nu-Tride/TUFFTRIDE, EU:T:2003:107).
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 9
Les produits optiques contestés; lunettes sur ordonnance; articles de lunetterie; sangles pour lunettes; lunettes; pince-nez; lunettes correcteurs; verres de correction pour colocs; verres de lecture; lunettes de soleil; lunettes de soleil sur prescription; lunettes de soleil à la mode; lunettes de soleil pour animaux de compagnie; lunettes sur ordonnance; lunettes à la mode; lunettes pour enfants; lunettes de glacier; lunettes polarisantes; les lunettes sur ordonnance pour la natation sont identiques aux lunettes, cordons pour lunettes de l’opposante, soit parce qu’elles figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans les produits contestés ou les chevauchent.
Appareils et équipements de secours (sauvetage) contestés; appareils et instruments de sauvetage nautiques; vêtements de flottation; vêtements pour la protection contre le feu; vêtements de protection pour motocyclistes pour la protection contre les accidents ou les blessures; casques de protection; casques de protection contre les blessures;

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casques de protection contre les accidents; articles de lunetterie pour le sport; articles réfléchissants à porter sur soi pour la prévention des accidents; bateaux-pompes à incendie; bouées de sauvetage; bouéesde sauvetage radiocommandés; sacs de sport conçus pour contenir des casques de protection; verres pour écrans de protection faciale; masques anti-pollution pour la protection respiratoire; masques à gaz; masques anti-poussière équipés de purification de l’air; masques de bain; masques à oxygène autres qu’à usage médical; masques anti-poussière; masques respiratoires; masques de protection non à usage médical; lunettes antiéblouissantes; verres coupe-poussière; lunettes à revêtement anti-reflet; lunettes de cyclistes; lunettes de neige; lunettes de soudage; lunettes de sport; lunettes de protection; lunettes de sécurité antimousse; lunettes de motocyclettes; lunettes de sécurité pour la protection des yeux; lunettes de natation; lunettes de protection; les protège-dents peuvent être globalement regroupés dans la catégorie suivante: les équipements de protection et de sécurité. Cette catégorie de produits appartient au secteur du marché de la sûreté, de la sécurité et de la protection, qui est le même que celui des vêtements de protection contre les accidents de l’opposante; casques de sécurité, visières pour casques et accessoires de casques, tous compris dans la classe 9, en particulier en tant que dispositifs de protection respiratoire et dispositifs de protection de l’air pour casques de crash, combinaisons de protection (vêtements, vestes, gilets, pantalons et blouses de protection contre les accidents); gants de protection contre les accidents, chaussures de protection contre les accidents; bretelles de protection du col (vêtements de protection contre les accidents).

Tous les produits comparés appartiennent clairement à un secteur homogène sur le marché et, à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs pertinents et partagent les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle. Par conséquent, aucun de ces produits contestés ne peut être considéré comme étant différent de ceux désignés par la marque antérieure. Bien que certains des produits comparés puissent coïncider par d’autres critères pertinents, tels que la nature, la destination, l’utilisation ou la complémentarité, ou même être identiques, il découle des considérations qui précèdent que tous les produits contestés sont au moins similaires à un faible degré aux produits de l’opposante.

Les barres de pince-nez contestées; étuis conçus pour jumelles; étuis pour lentilles de contact; étuis à lunettes; pochettes à lunettes; étuis pour lentilles de contact avec fonctions de nettoyage ultrasoniques; étuis pour lunettes de soleil; pochettes pour appareils optiques; cordons de lunettes; cordons pour lunettes de soleil; étuis à lunettes; étuis pour lunettes et lunettes de soleil; étuis pour lunettes de soleil; étuis à lunettes pour enfants; objectifs; lentilles de contact; lentilles de contact colorées; lentilles cercles; lentilles antireflets; clips magnétiques sur verres de lunettes de soleil; objectifs d’agrandissement; loupes [optique]; verres correcteurs [optique]; lentilles en plastique; verres de lunettes blancs; objectifs interchangeables; lentilles ophtalmiques; verres ophtalmiques en verre; lentilles optiques; lentilles optiques pour lunettes de soleil; verres de lunettes; verres pour lunettes de soleil; verres de rechange pour lunettes; montures de lunettes; montures monoculaires; montures de lorgnettes; montures de monocles; montures pour lunettes de soleil; montures de lunettes constituées d’un mélange de métal et de matières plastiques; montures de lunettes en métal; montures de lunettes en plastique; montures de lunettes et de lunettes de soleil; montures de lunettes en métal ou en métal et matières plastiques combinés; montures de lunettes en métal et en matériau synthétique; montures de lunettes non montées; compresses de lunettes en silicone; chaînettes de lunettes; lunettes louantes; lunettes intelligentes; lunettes, lunettes de soleil et lentilles de contact; Lunettes 3D; lunettes de réalité virtuelle; maquillage de lunettes; lunettes de vision nocturne; Lunettes 3D pour récepteurs de télévision; oculaires; supports pour lunettes; protections latérales pour lunettes; les protections pour lunettes peuvent être globalement réparties dans les catégories suivantes: dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques. Ces catégories de produits appartiennent au secteur optique, qui est le même que celui des lunettes de l’opposante.

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Tous les produits comparés appartiennent clairement à un secteur homogène sur le marché et, à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs pertinents et partagent les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle. Par conséquent, aucun de ces produits contestés ne peut être considéré comme étant différent de ceux désignés par la marque antérieure. Bien que certains des produits comparés puissent coïncider par d’autres critères pertinents, tels que la nature, la destination, l’utilisation ou la complémentarité, ou même être identiques, il découle des considérations qui précèdent que tous les produits contestés sont au moins similaires à un faible degré aux produits de l’opposante.
Les produits contestés appareils respiratoires pour la nage subaquatique; équipement de plongée; tubas; tubas pour la natation; masques de plongée; masques de plongée; combinaisons de plongée; lunettes de plongée; les lunettes de plongée présentent un faible degré de similitude avec les bouchons d’oreilles de l’opposante, qui incluent les bouchons d’oreilles pour plongée. Tous ces produits appartiennent au secteur du marché des équipements qui peuvent être utilisés par plongée pour se protéger contre les éléments ou pour la sécurité. Ils partagent généralement les mêmes canaux de distribution et ciblent le même public.

Les boues de oreilles contestées; écouteurs pour dispositifs de télécommunications mobiles; les écouteurs pour communication à distance sont similaires à un faible degré aux systèmes d’intercommunication du casque de l’opposante étant donné qu’ils peuvent être fabriqués par les mêmes producteurs, distribués par les mêmes canaux de distribution et peuvent être complémentaires.
Les autres appareils et instruments nautiques contestés; appareils et instruments d’enseignement; appareils et instruments d’accumulation du courant électrique; appareils et instruments de géolocalisation; appareils portables de reproduction de son; appareils portables pour l’enregistrement du son; étuis pour appareils photographiques; étuis pour le transport des genoux; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; épaules pour casques à écouteurs; casques d’écoute pour téléphones intelligents; écouteurs téléphoniques; écouteurs pour téléphones cellulaires; drapeaux d’avertissement; baromètres; balances à ressort; balances; pèse-personnes avec calculateur de masse corporelle; balances de salle de bains; balances de cuisine; balances de matières grasses corporelles à usage domestique; balances de précision; balances numériques pour salles de bains; balances numériques portables pour bagages; balances électriques; Pèse-bébés; balances de pression; balances numériques; balances électroniques pour la cuisine; balances électroniques; balances électroniques à usage personnel; bouées de repérage; bouées de repérage et de signalisation; bouées de navigation; balises lumineuses; bouées de signalisation; balises lumineuses à des fins de sécurité ou d’avertissement; sacs conçus pour ordinateurs portables; bracelets d’identification codés, magnétiques; bracelets d’identité codés électroniquement; bracelets intelligents; compas gradués; boussoles magnétiques; compas de marine; boîtiers de haut-parleurs; haut-parleurs; bracelets de montres qui transmettent des données à d’autres dispositifs électroniques; bracelets de montres qui transmettent des données à des smartphones; minuteurs [santlasses]; supports pour tubes à essai; coques pour tablettes électroniques; cadres photo numériques; coques à rabat pour téléphones intelligents; étuis conçus pour le matériel photographique; étuis adaptés pour ordinateurs; étuis adaptés pour téléphones portables; étuis pour smartphones; étuis pour tablettes électroniques; étuis à clavier pour smartphones; étuis pour téléphones; housses pour téléphones portables; filtres optiques; filtres pour verre optique; filtres pour dispositifs optiques; bonnettes d’ameublement; objectifs de ZOOM pour appareils photographiques; hauteurs d’horlogerie; loupes pour joailliers; objectifs de projection de diapositives; objectifs photographiques; objectifs pour microscopes; verres pour films; objectifs pour

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projecteurs; objectifs pour autophotos; aimants pour réfrigérateurs; aimants; manches à air pour indiquer la direction du vent; souris d’ordinateur; souris [périphérique d’ordinateur]; lunettes caméras; horloges de chronométrage informatisées avec reconnaissance digitale; agendas électroniques; pointeurs [horloges pointeuses]; montres intelligentes; protections d’écran en verre trempé pour téléphones intelligents; protections d’écran pour téléphones portables; les tubes d’essai appartiennent aux catégories suivantes: dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; appareils de signalisation, dispositifs de contrôle d’accès; appareils scientifiques, de recherche et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques; appareils, instruments et câbles pour l’électricité; récepteurs audiovisuels et photographiques; équipements et accessoires de traitement de données et dispositifs de mesure. Ces produits sont différents des produits de l’opposante compris dans les classes 9 (principalement, équipements et lunettes de protection et de sécurité) et 28 (principalement, équipements de sport et jouets), car ils n’ont rien en commun. La nature, la destination et l’utilisation des produits en cause sont différentes. Ils ne coïncident ni par leurs producteurs ni par leurs canaux de distribution. En outre, ces produits contestés et les produits de l’opposante ne sont pas complémentaires car il n’existe pas de lien étroit entre eux en ce sens que l’un est indispensable pour l’autre. Ils ne sont certainement pas concurrents et ciblent des utilisateurs finaux différents. Bien que, comme l’affirme l’opposante, ils puissent éventuellement partager les mêmes canaux de vente, cela ne suffit pas en soi pour conclure à l’existence d’une similitude entre eux.
Produits contestés compris dans la classe 28
Les articles et équipements de sport contestés; articles de sport; les équipements sportifs et d’exercice physique sont identiques aux coudières de protection de l’opposante (articles de sport); protège genoux (articles de sport); rembourrages de protection (équipements de sport) car les produits de l’opposante sont inclus dans les produits contestés.
Les supports pour sapins de Noël contestés sont similaires aux décorations pour arbres de Noël de l’opposante étant donné qu’ils coïncident par leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leur utilisation.
Les appareils de camping [jouets] contestés; appareils pour aires de jeux pour enfants; bateaux [jouets]; masques de déguisement; étuis pour accessoires de jeu; ballons de natation; objets de natation à usage récréatif; pâte à jouets; verres à prisme [jouets]; boules de genoux [jouets]; ballons (de jeu); boules de plage; balles pour aires de jeux; palets; piscines [articles de jeu]; piscines gonflables [articles de jeu]; piscines gonflables à usage récréatif; pistes pour véhicules [jouets]; soucoupes à neige; Luges pour canalisations de divertissement; traîneaux [jouets]; traîneaux [jouets]; tapis puzzles
[jouets]; tapis de jeu contenant des jouets pour bébés; tapis de jeu pour véhicules
[jouets]; tapis de noix [jouets] pour chiens; tapis de jeu pour véhicules [jouets]; tapis de jeu avec jouets pour bébés; claviers de jeu; cartes de go; tables pour tableaux de bord; tentes de jeu; visières pour casques de jeu sont au moins similaires aux jouets de l’opposante parce que ces produits ont une nature et une destination similaires (jouets, jouets ou jeux), à savoir assurer le plaisir et l’amusement. Ces produits peuvent être fabriqués par les mêmes entreprises, s’adresser aux mêmes consommateurs et emprunter les mêmes canaux de distribution.
Barres d’haltères pour l’haltérophilie contestées restantes; perches pour le saut de la perche; perches de saut [équipements de sport]; arbres de fléchettes; étuis pour raquettes de tennis ou de badminton; fixations pour snowboards; fixations de skis; matériel pour jouer au volley-ball; équipements pour jeux de billard; appareils pour la

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pratique du golf; matériel pour le tir à l’arc; matériel pour le tir à l’arc [de style japonais ou occidental]; équipement de billard; appareils pour exercices manuels de jambes; drapeaux de golf [articles de sport]; barres à ressort pour l’exercice physique; barres de pull-over de porte; barres horizontales pour la gymnastique; barres d’exercice physique; barres à barbelle; barres portatives pour la danse; haies pour pistes sportives; clubs de golf; crosses de floorball; Bâtons de marche nordique; crosses de hockey sur gazon; bicyclettes fixes pour l’entraînement; rouleaux pour bicyclettes fixes d’entraînement; billes de billard; queues de billard; tables de billard; plots de départ [équipements de natation]; blocs de départ pour le sport; Starting-blocks pour des événements sportifs;
Starting-blocks [pour sports de pistes]; sacs spécialement conçus pour les équipements de sport; boucles de natation; paniers de basket-ball; panneaux de basket-ball; courroies de poignets pour haltérophilie; étuis pour paille de tir à l’arc; étuis conçus pour les articles de sport; housses préformées pour raquettes de squash; housses préformées pour raquettes de tennis de table; dice; housses préformées pour articles de sport; flotteurs gonflables pour la natation; masques pour le sport; masques de protection faciale destinés à la pratique de l’escrime; pagaies à main; balles, à savoir articles de sport; balles de handball; boules de volley; ballons de water-polo; balles de base-ball; balles de racquetball; balles de softball; balles de squash; balles de tennis; balles de tennis non souples; balles de sport gonflables; ballons médicinaux; ballons de sport; balles de tennis mous; balles de tennis de table; présenter des bancs de haut niveau; planches inclinées à des fins de remise en forme; tables d’inversion; bancs d’exercice physique; balles d’exercice; balles de gymnastique; bancs de gymnastique; bancs à usage sportif; bancs d’haltérophilie; parachutes pour parapente; parapentes; parachutes résistantes pour l’entraînement sportif; protège genoux (articles de sport); coudières de protection pour la pratique du cyclisme; protège-tibias pour le football; protège-tibias pour karaté; poids pour les chevilles et les poignets pour l’exercice physique; disques de plombs pour brûlures; poids pour les jambes à exercer; poids pour les jambes à usage sportif; poids pour les jambes [articles de sport]; palmes pour nageurs; cravates de planches à voile; palmes pour plongeurs; ailettes de planches de surf; ailerons de planches à voile; raquettes; chaussures de neige; raquettes pour jeux de padel; balles à raquettes; cordes de raquettes de racquetball; raquettes de tennis de table; raquettes de tennis de fond; raquettes de racquetball; bâtons de ski; bâtons de ski pour skis à roulettes; raquettes de squash; raquettes de tennis; raquettes de badminton; raquettes (hagoita); ponts de billard; Porte-queues de billard; repose-billons; filets (articles de sport); boîtes de plombs pour la pêche; boîtes à mouches de pêche; planches à neige; planches à roulettes; planches à roulettes [équipements de loisir]; Squelettes [articles de sport]; tapis roulants pour exercice physique; planches à voile; tapis de mise en œuvre pour le golf; tapis à former pour la pratique de la fabrication en intérieur; tapis de fléchettes; tapis de golf; planches à décaper; planches à voile; plateaux de genoux; panneaux en montagne; planches à pagayer debout; planches de surf; skimboards; wakeboards; planches utilisées dans la pratique de sports nautiques; combinaisons électriques de stimulation musculaire pour le sport; protections abdominales à usage sportif; rameurs; volants; crosses de lacrosse; les balles de lacrosse appartiennent au secteur des équipements de sport, qui est le même que celui des protège-coudes de protection de l’opposante (articles de sport); protège genoux (articles de sport); rembourrages de protection
[équipements de sport]; protège-tibias (articles de sport); protections abdominales (articles de sport); protège-poitrine (équipement de sport); protections arrière
(équipements de sport); épaulières [équipements de sport]; protège-poignets
[équipements de sport]; protecteurs (articles de sport) en tant qu’équipements de protection, en particulier antidérapants pour motocyclistes (articles de sport); genouillères et protège-tibias (équipements de sport). Tous les produits comparés appartiennent clairement à un secteur homogène sur le marché et, à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs pertinents et coïncident par leurs canaux de distribution et leur origine commerciale habituelle. Par conséquent, aucun des produits contestés ne peut être considéré comme étant différent de ceux désignés par la marque

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antérieure. Bien que certains des produits comparés puissent coïncider par d’autres critères pertinents, tels que la finalité ou la complémentarité, voire être identiques, il découle des considérations qui précèdent que tous les produits contestés présentent au moins un faible degré de similitude avec les produits de l’opposante.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques et similaires à différents degrés s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et du prix de ces produits;
c) Les signes et le caractère distinctif de la marque antérieure
HTP
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie de l’Union européenne (18/09/2008,-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Le signe contesté contient certains éléments verbaux qui ont une signification dans certains territoires, par exemple dans les pays où l’anglais est compris. Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur la partie anglophone du public;
La combinaison de lettres communes «HTP» est dépourvue de signification pour le public faisant l’objet de l’appréciation et est, dès lors, distinctive.

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Bien que l’élément verbal du signe contesté «PREMIUMQUALITYSOLUTIONS» soit représenté comme un seul élément, le public faisant l’objet de l’appréciation le décomposera en trois mots anglais en raison de l’utilisation de couleurs différentes, à savoir «PREMIUM», «QUALITY» et «SOLUTION». «Premium» sera compris comme signifiant, entre autres, «grande valeur ou considération» (informations extraites du Collins Dictionary le 01/12/2023 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/premium); «Qualité» signifie, entre autres, «caractéristique distinctive, propriété ou attribut» (informations extraites du Collins Dictionary le 01/12/2023 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/quality); et «SOLUTION» signifie, entre autres, «l’acte ou le processus de résolution d’un problème» (informations extraites du Collins Dictionary le 01/12/2023 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/solution). Par conséquent, cet élément verbal sera perçu par le public faisant l’objet de l’appréciation comme un concept unitaire faisant référence aux caractéristiques des produits pertinents (c’est-à- dire des produits qui fournissent des solutions de haute qualité). Par conséquent, il est considéré comme non distinctif. Cet élément verbal est secondaire, étant donné qu’il apparaît en petits caractères dans la partie inférieure du signe. Par conséquent, l’élément «HTP» est l’élément dominant du signe contesté étant donné qu’il est le plus accrocheur visuellement.
Les stylisations, couleurs et lignes verticales représentées à droite de la lettre «H» du signe contesté seront perçues comme simplement décoratives et auront donc une incidence limitée sur l’impression d’ensemble produite par le signe.
Par ailleurs, lorsque des signes sont composés à la fois d’éléments verbaux et figuratifs, le principe a été établi que l’élément verbal du signe produit habituellement une impression plus forte sur le consommateur que l’élément figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs
[14/07/2005,-312/03, Selenium-Ace/SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289,
§ 37].
Étant donné que l’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée, pour les raisons expliquées ci-dessus, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal pour les produits pertinents.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par le mot «HTP», qui est l’intégralité de la marque antérieure et l’élément verbal distinctif et dominant du signe contesté. Ils diffèrent par l’élément verbal «PREMIUMQUALITYSOLUTIONS» du signe contesté, qui est dépourvu de caractère distinctif. En outre, cet élément verbal supplémentaire peut être omis lorsque le public fait référence au signe contesté sur le plan phonétique. Les consommateurs font généralement référence aux éléments dominants, tandis que les éléments moins proéminents ne sont pas prononcés
[-03/07/2013, 206/12, LIBERTE american blend (fig.)/La LIBERTAD et al., EU:T:2013:342, § 44]. L’élément verbal «PREMIUMQUALITYSOLUTION» est si petit et secondaire au sein du signe qu’il est peu probable qu’il soit prononcé.
Sur le plan visuel, les signes diffèrent également par les aspects figuratifs du signe contesté, qui, comme indiqué ci-dessus, ont un impact limité dans le signe.
Par conséquent, les signes sont similaires à un degré moyen sur le plan visuel et fortement similaires sur le plan phonétique.

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Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Alors que la marque antérieure est dépourvue de signification, le public pertinent percevra un concept véhiculé par l’élément verbal «PREMIUMQUALITYSOLUTIONS» du signe contesté. Dans cette mesure, les marques ne sont pas similaires sur le plan conceptuel. Toutefois, cette différence conceptuelle revêt une importance très limitée dans la comparaison globale des signes, étant donné qu’elle découle d’une signification dépourvue de caractère distinctif.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré et du degré de similitude entre les signes et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Les produits sont en partie identiques, en partie similaires à différents degrés et en partie différents. Ils s’adressent au grand public et aux clients professionnels dont le niveau d’attention varie de moyen à élevé. Le caractère distinctif de la marque antérieure est normal.
Les signes sont visuellement similaires à un degré moyen et phonétiquement similaires à un degré élevé. Sur le plan conceptuel, les signes ne sont pas similaires, bien que cette différence conceptuelle ait une incidence limitée, comme expliqué ci-dessus.
En règle générale, lorsque la marque antérieure est entièrement reproduite dans le signe contesté et y joue un rôle indépendant et distinctif, cela indique que les deux signes sont similaires (24/01/2012, 260/08-, VISUAL MAP/VISUAL, EU:T:2012:23, § 32; 22/05/2012, T-179/11, SEVEN SUMMITS (fig.)/Seven (fig.) et al., EU:T:2012:254, § 26). La marque antérieure «HTP» est reproduite dans le signe contesté, où elle constitue l’élément dominant et le plus distinctif. Les différences entre les signes résident dans l’élément verbal restant du signe contesté et dans ses caractéristiques figuratives et stylisations qui, pour les raisons expliquées à la section c), ont un impact limité sur l’impression d’ensemble produite par les signes.
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En effet, il est tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits qu’elle désigne [23/10/2002,-104/01, Miss Fifties (fig.)/Fifties, EU:T:2002:262, § 49].
Enfin, la demanderesse n’a présenté aucun argument pour défendre sa demande et n’a nullement remis en cause la similitude entre les marques et/ou la similitude entre les produits et services.

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Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 10 620 557 de l’opposante. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques et similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure.
En ce qui concerne les produits qui sont similaires (au moins) à un faible degré, l’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). En l’espèce, le degré moyen de similitude visuelle et le degré élevé de similitude phonétique entre les signes sont clairement suffisants pour compenser le faible degré (au moins) de similitude entre certains des produits.
Les autres produits contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Carolina MOLINA Fernando Cárdenas Chávez Marzena MACIAK BARDISA
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai

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de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.