EUIPO
20 novembre 2023
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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 20 nov. 2023, n° 003048259 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003048259 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Refus partiel de la demande de MUE/EI |
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Texte intégral
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DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 048 259
Debonair Trading Internacional LDA, Avenida do Infante 50, 9000 Funchal, Madeira, Portugal (opposante), représentée par Beck Greener LLP, Fulwood House 12 Fulwood Place, London WC1V 6HR, Royaume-Uni (représentant professionnel)
un g a i ns t
LEA Nature Services, 23 Avenue Paul Langevin, 17180 Perigny, France (demanderesse), représentée par Inlex IP Expertise, Plaza San Cristobal, 14, 03002 Alicante, Espagne (mandataire agréé).
Le 20/11/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 048 259 est partiellement fondée, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 3: Tous les produits contestés, à l’exception des préparations pour lessiver; lessives à usage domestique; boules de lavage contenant du détergent pour blanchisserie; cire pour la blanchisserie; détergents biologiques pour lessive; détergents commerciaux pour lessive; huiles essentielles comme parfum pour la lessive; lessives; lessives à usage domestique; détergents pour lave- vaisselle; liquides vaisselle; détergents pour lave-vaisselle; détergents pour lave- vaisselle.
Classe 5: Tous les produits contestés, à l’exception des biopesticides domestiques; fumigants; fongicides à usage domestique; insecticides à usage domestique; pesticides à usage domestique; acaricides à usage domestique; pastilles fumigènes; clous fumants en tant que désinfectants; bobines anti- moustiques; bois de cèdre utilisé comme insectifuge; bois de santal utilisé comme insectifuge; boules de mothball; encens anti-moustiques; encens répulsif pour insectes; encens répulsif pour insectes; extraits de tabac [insecticides]; bracelets vendus préremplis avec des produits anti-insectifuges; substances sous forme de comprimés destinées à la stérilisation de l’eau; sprays antiseptiques sous forme d’aérosols pour surfaces dures; sporicides; bois de cèdre utilisé comme insectifuge.
2. Lademande de marque de l’Union européenne no 17 533 175 est rejetée pour les produits comme indiqué au point 1 ci-dessus. Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
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MOTIFS
Le 16/03/2018, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 17 533
175 (marque figurative), à savoir contre tous les produits compris dans les classes 3 et 5. L’opposition est fondée sur 20 enregistrements de marques de l’Union européenne (MUE), deux enregistrements internationaux désignant le Benelux, l’Espagne, l’Italie et le Royaume-Uni, un enregistrement de marque du Royaume-Uni, ainsi que sur des marques antérieures non enregistrées (principalement au Royaume-Uni et une en Irlande). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), et l’article 8 (5) du RMUE en ce qui concerne les enregistrements de marques de l’Union européenne et nationales (ce dernier motif uniquement pour certaines des marques antérieures) et l’article 8, paragraphe 4, du RMUE en ce qui concerne les marques non enregistrées.
Le 22/12/2021, la division d’opposition a rendu une décision qui a conduit au rejet de la marque demandée pour une partie des produits contestés. La décision était fondée sur le motif qu’il existait un risque de confusion pour les produits jugés au moins similaires à un faible degré aux produits de la marque antérieure de l’opposante qui y étaient analysés.
La décision a fait l’objet d’un recours et la chambre de recours a statué dans l’affaire 02/02/2023, R 306/2022-5, SO’BIO ETIC (fig.)/SO…? et al. La décision de lachambre de recours a annulé la décision attaquée et renvoyé l’affaire à la division d’opposition pour suite à donner «conformément à l’article 71, paragraphe 1, du RMUE, en ce qui concerne l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, notamment pour procéder à une appréciation complète et dûment motivée de la similitude entre les produits, en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’ espèce» (paragraphe 82 de la décisionde la chambre de recours).
La chambre de recours a considéré que le recours portait sur la question de savoir si la division d’opposition avait ou non rejeté à juste titre la marque contestée pour la partie des produits susmentionnés (paragraphe 20 de la décision de la chambre de recours). En fait, la décision de la division d’opposition est devenue définitive dans la mesure où 1) la demande de marque de l’Union européenne no 17 533 175 a été autorisée pour une partie des produits contestés; 2) la division d’opposition a considéré que l’opposition doit être rejetée dans la mesure où elle est fondée sur l’article 8, paragraphe 4, et sur l’article 8 (5) du RMUE (paragraphe 23 de la décision de la chambre de recours).
La chambre de recours a considéré que le raisonnement de la division d’opposition concernant la comparaison des produits présentait des incohérences et un manque de clarté (paragraphes 62 à 81 de la décision de la chambre de recours).
Par conséquent, la division d’opposition va maintenant poursuivre la procédure en vertu de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, en tenant compte de tous les éléments qui précèdent.
REMARQUE LIMINAIRE
L’opposition est fondée, entre autres, sur un enregistrement de MUE en attente d’annulation, no 485 078 «SO…?», pour lequel l’article 8, paragraphe 1, point b), et (5) du RMUE a été invoqué. Même si l’enregistrement de cette marque antérieure a été contesté, cela n’a
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aucune incidence sur l’issue de l’affaire, comme on le verra ci-dessous. Par conséquent, dans ces circonstances, l’Office estime qu’il n’y a pas lieu de suspendre la présente procédure d’opposition et procédera à l’appréciation en partant du principe que cette marque antérieure restera valable pour tous les produits sur lesquels l’opposition est fondée.
DROITS ANTÉRIEURS BRITANNIQUES
Le 01/02/2020, le Royaume-Uni s’est retiré de l’UE sous réserve d’une période de transition jusqu’au 31/12/2020. Au cours de cette période de transition, le droit de l’UE est resté applicable au Royaume-Uni. À compter du 01/01/2021, les droits britanniques ont cessé d’être des droits antérieurs protégés «dans un État membre» aux fins d’une procédure fondée sur des motifs relatifs. Les conditions d’application de l’article 8, paragraphe 1, (4) et (5) du RMUE, rédigées au présent, doivent également être remplies au moment de l’adoption de la décision. Il s’ensuit que les droits suivants:
L’enregistrement britannique no 2 114 058 de la marque figurative dans
la classe 3; l’enregistrement international no 914 901 désignant le Royaume-Uni pour la marque verbale «SO» dans la classe 3;
l’enregistrement international no 825 679 désignant le Royaume-Uni pour la marque verbale «SO…? WHAT» compris dans la classe 3;
les marques britanniques non enregistrées:
…? ILLUSION POUR GALETS
…? SUR LA PLAGE
…? BAIES SAUVAGES
…? DANS LA NUIT
…? FAB
…? ICED MELON
…? PASTÈQUE
…? ROCK «N’ROLL»
…? SERVICES D’AUTHENTIFICATION
…? IBIZA DREAMS
…? ROMANCE FONCÉE
…? BRONZE BALI
…?
…? ALLURSIONS
…? RIO
…? MUSC
…? PÉTALS BLANCS
…? EXCIPE
…? PARIS
…? PÉTALES ROSIQUES
…? SERVICES DE COUTURE
…? POIS SUCRÉS
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…? NYC
…? THÉ PÉTILLANT
…? GOUTTE DE MAGASIN JUSQU’AU U
…? FLORIENTAL
…? POUR MOI
…? VAGUES DE MAUI
…? PAMPLEMOUSSES
…? VANILLE MILKSHAKE
…? FLORAL FRAIS
…? DANS L’AMOUR
…? ROCK
…? CRUSTACÉS FLORAUX
…? CALI COOL
…? VANILLE
…? VVA VOLUME
…? FARDS SUCRÉS
…? FRUITS
…? MUSC FRAIS
ne constitue plus une base valable de l’opposition.
L’opposition doit donc être rejetée dans la mesure où elle est fondée sur ces droits antérieurs.
PREUVE DE L’USAGE
La demanderesse a demandé la preuve de l’usage de certaines des marques antérieures. Toutefois, à ce stade, la division d’opposition estime qu’il n’y a pas lieu de procéder à une appréciation des preuves de l’usage produites (15/02/2005, T-296/02, Lindenhof, EU:T:2005:49, § 41, 72). L’examen de l’opposition sera effectué comme si l’usage sérieux de ces marques antérieures avait été prouvé pour l’ensemble des produits invoqués, ce qui constitue le meilleur contexte dans lequel l’argumentation de l’opposante peut être prise en considération.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 11 359 973 «SO…» de l’opposante? Glamoreux» pour lesquels la preuve de l’usage n’a pas été demandée.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
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Classe 3: Préparations capillaires; parfumerie; cosmétiques; shampooings secs; shampooings pour le soin des cheveux; produits pour le soin des cheveux.
Compte tenu de la partie de la décision d’opposition no B 3 048 259 du 22/12/2021, qui est devenue définitive, les produits contestés sont les suivants:
Classe 3: Lessives; abrasifs flexibles; produits pour polir les sprays; cire préparée pour polir; cires pour meubles; décapants pour la finition des sols; détartrants à usage domestique; produits liquides pour polir les sols; pierres à adoucir; poudres pour polir; poudres à récurer; poudre à récurer à usage général; préparations abrasives pour polir; produits pour polir les sols; produits pour polir les sols naturels; produits pour polir le bois; préparations abrasives pour l’entretien des véhicules; pâte abrasive; lessives à usage domestique; aromates; eau florale; encens fumants (Kunko); essence de badiane; essence de menthe; essences éthériques; géraniol; huile brute de menthe poivrée; huile d’amandes; huile de gaulthie; huile de jasmin; huile de lavande; huile de pin; huile de rose; huile de théier; huiles aromatiques; huiles d’aromathérapie; huiles de soin pour la peau autres qu’à usage médical; huiles distillées pour soins de beauté; huiles essentielles; huiles essentielles aromatiques; huiles essentielles de bois de santal; huiles essentielles de citron; huiles essentielles de cèdre; huiles essentielles de cédrats; huiles essentielles naturelles; huiles essentielles pour calmer les nerfs; huiles essentielles pour l’aromathérapie; huiles essentielles à usage ménager; huiles essentielles utilisées au cours d’opérations de fabrication; huiles essentielles destinées à la fabrication de produits parfumés; huiles essentielles végétales; huiles essentielles à usage industriel; huiles essentielles à usage personnel; huiles essentielles émulsifiées; essences et huiles essentielles; huiles naturelles à usage cosmétique; huiles non médicinales; huiles parfumées; huiles parfumées utilisées pour produire des arômes lorsqu’elles sont chauffées; huiles parfumées pour la fabrication de produits cosmétiques; huiles pour la parfumerie; mélanges d’huiles essentielles; préparations d’aromathérapie; Safrol; terpènes [huiles essentielles]; produits détachants; liquides vaisselle; détergents à usage domestique; produits nettoyants pour fours; pierres en céramique parfumées; parfums pour la céramique; produits nettoyants pour canalisations; substances à récurer; préparations pour polir; abrasifs; produits de nettoyage; préparations pour nettoyer les sols; produits nettoyants pour vitres; produits pour nettoyer les moquettes; produits nettoyants pour carreaux; produits nettoyants pour la toilette; nettoyants pour capitonnages; crèmes pour le cuir; bains de bouche non médicinaux pour animaux domestiques; bains pour animaux; cosmétiques pour animaux; désodorisants pour animaux domestiques; désodorisants pour animaux; produits de soin de la peau pour animaux; produits de soin dentaire pour animaux; produits pour rafraîchir l’haleine pour animaux; préparations et produits pour le soin de la fourrure; shampooings pour animaux [préparations d’hygiène non médicamenteuses]; shampooings pour animaux de compagnie [préparations d’hygiène non médicamenteuses]; sprays de conditionnement pour animaux; bois odorants; bâtonnets pour joss; coussins d’aromathérapie contenant des sachets de pots-pourris en tissus; coussins imprégnés de substances odorantes; coussins imprégnés de substances parfumées; coussins remplis de substances odorantes; coussins remplis de substances parfumées; cônes d’encens; désodorisants pour animaux domestiques; désodorisants pour tapis; encens; sprays pour encens; extraits de fleurs; mèches éponge pour parfums d’ambiance; parfums d’ambiance; parfums d’ambiance sous forme de spray; cônes parfumés pour pin; pots-pourris odorants; aromates à usage ménager; produits pour parfumer le linge; parfums d’ambiance; recharges de parfum pour diffuseurs non électriques de parfums d’intérieur; recharges pour diffuseurs électriques de parfums d’intérieur; sachets de pots-pourris destinés à être incorporés dans des coussins d’aromathérapie; sachets parfumés; sachets parfumés pour oreillers pour yeux; sprays parfumés pour le linge; sprays parfumés pour intérieurs; boules de lavage contenant du détergent pour blanchisserie; cire pour la blanchisserie; détergents biologiques pour lessive; détergents commerciaux pour lessive; huiles essentielles comme parfum pour la lessive; lessives; lessives à usage domestique;
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produits lavants à usage ménager; préparations nettoyantes pour tissus; savons détergents; savons en poudre; sprays antistatiques pour vêtements; articles pour pansements; crèmes pour l’entretien du cuir; produits pour polir le cuir; produits pour la conservation du cuir
[cirages]; produits nettoyants pour le cuir; cire de carnauba à usage automobile; cire pour automobiles; détergents pour automobiles; liquides pour lave-glaces; produits pour polir les voitures; nettoyants pour automobiles; shampooings pour voitures; shampooings pour véhicules; vernis pour pneus de véhicules; pots-pourris odorants; encens; mousse nettoyante; produits pour faire briller; poudres parfumées [à usage cosmétique]; détergents pour lave-vaisselle; pierres d’alun [astringents]; destateurs; aérosols pour rafraîchir l’haleine; aromates; savon d’amandes; aromates; lait d’amandes à usage cosmétique; Cologne; aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; astringents à usage cosmétique; produits cosmétiques pour le bain; sels pour le bain non à usage médical; baumes autres qu’à usage médical; savon à barbe; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; masques cosmétiques; lotions capillaires; produits pour l’ondulation des cheveux; teintures pour cheveux; cosmétiques pour les cils; poudre pour le maquillage; nécessaires de cosmétique; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; cosmétiques; crèmes cosmétiques; cosmétiques pour le soin de la peau; préparations de blanchiment [décolorants] à usage cosmétique; gels pour blanchir les dents; dentifrices; bains de bouche non à usage médical; toilette (produits de -) contre la transpiration; savons désodorisants; déodorants pour êtres humains ou pour animaux; dépilatoires; huiles essentielles; extraits de fleurs [parfumerie]; bases pour parfums de fleurs; gels de massage autres qu’à usage médical; graisses à usage cosmétique; laques (produits pour enlever les -); laques pour les cheveux; parfums et parfums; préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté; produits d’hygiène buccale; adhésifs à usage cosmétique; adhésifs pour fixer des postiches; algues de mer destinées à la cosmétologie; bougies de massage à usage cosmétique; boules d’ouate à usage cosmétique; sprays d’eau minérale à usage cosmétique; cires de massage; colle à postiche à usage cosmétique; colle à postiche pour cheveux; cosmétiques autres qu’à usage médical; cosmétiques contenant de la kératine; cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; cosmétiques contenant du panthénol; cosmétiques et produits cosmétiques; préparations cosmétiques pour le soin du corps; cosmétiques sous forme d’huiles; craie à usage cosmétique; crème pour cuticules; crèmes de massage, autres qu’à usage médical; bandes démaquillantes en coton; essence de bergamote; essuie-mains en papier imprégnés de produits cosmétiques; gaze à usage cosmétique; gel à l’aloe vera à usage cosmétique; henné [teinture cosmétique]; huiles de massage; huiles de massage, autres qu’à usage médical; huiles de toilette; huiles minérales [cosmétiques]; huiles à usage cosmétique; laque à usage cosmétique; lingettes imprégnées d’une lotion cosmétique; serviettes imprégnées de produits cosmétiques; lingettes imprégnées à usage cosmétique; lingettes nettoyantes imprégnées de cosmétiques; lingettes nettoyantes imprégnées de produits de toilette; huiles et lotions de massage; lotions parfumées [produits de toilette]; lotions parfumées pour le corps [produits de toilette]; onguents à usage cosmétique; ouate à usage cosmétique; pierre ponce; pierres ponces pour le corps; pierres pour lisser les pieds; poudres de henné; produit nettoyant pour brosses cosmétiques; produits cosmétiques pour enfants; produits cosmétiques à usage personnel; produits de pédicure; après-shampooings; produits de soins pour bébés autres qu’à usage médical; produits de nettoyage nasal pour l’hygiène personnelle; produits de toilette non médicinaux; produits amincissants [cosmétiques], autres qu’à usage médical; produits pour enlever les cuticules; préparations abrasives pour le corps; préparations cosmétiques utilisées comme aides à l’amincissement; préparations de massage non médicamenteuses; produits hygiéniques pour la toilette; préparations pour le visage; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; traitements pour le cuir chevelu non médicamenteux; lotions après-rasage; lotions à usage cosmétique; brillant à lèvres; mascara; crayons à usage cosmétique; essence de menthe; menthe pour la parfumerie; musc [parfumerie]; neutralisants pour permanentes; savons contre la transpiration; produits de bronzage; lavage pour la toilette intime (préparations de -), déodorantes ou pour l’hygiène; écrans solaires (préparations d’ -); parfumerie; parfums; rasage (produits de -); rouges à lèvres; savonnettes; savons; shampooings; shampooings secs; après -
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shampooings; laques pour les ongles; talc pour la toilette; produits pour enlever les teintures; teintures cosmétiques; eaux de toilette; colorants pour la toilette; laits de toilette; toilette (produits de -) contre la transpiration; produits de toilette; produits de maquillage; ongles (produits pour le soin des -); parfums domestiques; produits pour nettoyer et polir le cuir; préparations nettoyantes pour véhicules; agents antitaches à des fins de nettoyage; agents détachants; agents nettoyants ménagers; agents pour l’élimination de la cire; ammoniaque pour le nettoyage; ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent; bâtonnets ouatés tous usages à usage personnel; chiffons imprégnés de produits polissants
pour le nettoyage; chiffons imprégnés pour polir; polonais pour instruments de musique; cires pour sols; cire à polir; cires de sol naturelles; cires pour sols; compositions nettoyantes
pour toilettes; compositions détergentes pour nettoyer les clubs de golf; produits nettoyants
pour l’élimination des taches; produits nettoyants pour vitres; compositions pour faire briller les sols; compositions pour le traitement des sols; composé pour polir les sols; composés
pour polir; crèmes à polir; décapants; décapants pour cire à plancher; destateurs; détachage du benzine; produits détachants; détergent solide pour tuyaux d’évacuation; détergents; détergents à base de pétrole; diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance; détergents
[détersifs] autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical; détergents lavants; détergents à usage domestique; détergents pour cuvettes de toilettes; détergents pour lave-vaisselle; détergents à usage domestique; eaux parfumées pour le linge; polonais pour meubles et planchers; essence de térébenthine pour le dégraissage; fluides de nettoyage; huiles de nettoyage; huiles de pin pour le nettoyage des sols; huiles naturelles de nettoyage; savons sucrés; lingettes préalablement humidifiées imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; lingettes contenant des produits de nettoyage; lingettes imprégnées de préparations nettoyantes; tampons à savon; liquides dégraissants; liquides lavants; liquides vaisselle; matières à astiquer; mousses détergents; nettoyage de fluides pour le type de machines à écrire; nettoyants pour bacs à litière; nettoyants pour chrome; nettoyants pour Whitewall; nettoyants pour vitres [produits pour polir]; savonnettes pour le nettoyage domestique; parfums pour carton; parfums pour automobiles; poudre pour nettoyer; nettoyant pour bouilloire; produit nettoyant pour meubles; produits pour nettoyer les moquettes; préparations pour décaper la cire des sols; produits dégraissants à base de solvants; préparations lavantes; préparations nettoyantes destinées à la maçonnerie; produits nettoyants pour canalisations; produits nettoyants sous forme de mousses; préparations pour déboucher les canalisations et les éviers; préparations pour déboucher les tuyaux de drainage; préparations pour déboucher les éviers; produits pour enlever les graisses; préparations pour faire briller les fruits; préparations pour lave-glaces; préparations pour décaper la cire; préparations pour le décapage des sols; produits nettoyants et brillants pour feuilles de plantes; produits nettoyants pour feuilles de plantes; lavage de fruits et légumes; produits anti-moisissures; produits chimiques de nettoyage à usage domestique; produits contre l’électricité statique à usage ménager; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication; produits de dégraissage pour moteurs; produits de nettoyage désodorisants pour bacs à litière; produits nettoyants pour cages d’animaux; produits de nettoyage pour congélateurs; agents nettoyants pour la pierre; produits nettoyants pour nettoyer les canalisations; agents de nettoyage pour métaux; produits de rinçage; détachants pour animaux domestiques; produits de nettoyage; produits dégraissants à usage ménager; produits détachants pour articles ménagers; produits nettoyants en spray à usage ménager; produits nettoyants en spray pour textiles; produits nettoyants pour carreaux; produits nettoyants pour le ménage; produits nettoyants pour la toilette; produits nettoyants pour vitres; produits nettoyants pour vitres sous forme de spray; produits pour faire briller; préparations pour faire briller les feuilles des plantes; produits pour le nettoyage des papiers peints; produits pour polir le chrome; savons de sellerie; savons à usage domestique; shampooings pour tapis et moquettes; solvants de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication; solvants nettoyants émulsifiants; solvants alcooliques en tant que produits de nettoyage; sprays parfumés rafraîchissants pour tissus; lingettes imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; térébenthine pour le dégraissage; vaporisateurs de nettoyage; sprays dégraissants; purificateurs de pulvérisation
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pour rafraîchir les protège-dents pour l’athlétisme; cosmétiques sous forme de crèmes; crèmes de protection solaire; crèmes pour le bronzage de la peau; crème non médicinale pour le traitement du cuir chevelu; crèmes traitantes pour la peau à usage cosmétique; crèmes à raser; crèmes de douche; crèmes de jour; crèmes de nuit [cosmétiques]; mousse
à raser; compresses oculaires à usage cosmétique; crèmes dépilatoires; crèmes nettoyantes; crèmes nettoyantes non médicinales; crème nettoyante pour la peau; cosmétiques; crèmes après-rasage; crèmes exfoliantes; crèmes hydratantes pour la peau
[cosmétiques]; crèmes pour bébés [non médicinales]; crèmes pour les pieds non médicinales; crèmes pour la peau autres qu’à usage médical; beurre pour le corps; bandes de cire pour l’épilation; baumes après-rasage; baumes de rasage; baumes pour la barbe; cire à épiler; crèmes avant-rasage; crèmes hydratantes après-rasage; ensembles de ras age composés de crème de rasage et de lotions après-rasage; gels après-rasage; gels de rasage; huile de rasage; huiles pour la barbe; laits après-rasage; lotions avant-rasage; lotions de rasage; lotions dépilatoires; pierres à barbe [astringents]; pâtes pour cuirs à rasoir; émulsions après-rasage; pierres à barbe; pierres d’alun [astringents]; produits avant-rasage; produits de rasage sous forme liquide; sprays pour le rasage; sticks de rasage
[préparations]; crèmes d’aromathérapie; crèmes capillaires; crèmes pour les yeux; crèmes pour le corps (cosmétiques); crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; agents nettoyants pour les mains; bains vaginaux pour la toilette intime ou pour la désodorisation; savons pour crème pour le corps; crèmes de douche; savons en papier à usage personnel; gels pour le bain et la douche, non à usage médical; gels douche; gels savonneux; gels à usage cosmétique; nettoyants non médicamenteux pour l’hygiène intime; exfoliants pour les mains; exfoliants pour les pieds; produits à base de savon; recharges pour distributeurs de gel de douche; recharges pour distributeurs de savon pour les mains; sav on de beauté; savonnettes pour la toilette corporelle; savons au crésol; savons à l’aloe; savons à usage personnel; éponges imprégnées de savon; savons autres qu’à usage médical; savons contre la transpiration des pieds; savons cosmétiques; savons destinés au lavage; savons à base de loofah; savons pour la toilette; savons de toilette non médicinaux; savons à la crème; savons liquides; savons liquides pour bain de pieds; savons liquides pour le bain; savons liquides pour les mains et le visage; savons parfumés; savons pour la douche; savons pour la peau; savons pour le visage; savons pour les mains; savons pour le soin du corps; savons sans eau; savons granulés; shampooings pour le corps; solutions savonneuses; adhésifs pour fixer des sourcils artificiels; adhésifs pour fixer des cils postiches; adhésifs pour fixer des ongles artificiels; produits pour blanchir les ongles; autocollants de stylisme ongulaire; aérosols pour rafraîchir et nettoyer la peau; bandes double-paupières; apprêts pour les ongles [cosmétiques]; base de vernis à ongles; base pour les ongles [cosmétiques]; baumes nettoyantes; crèmes à base de baumes au citron; baumes pour les lèvres [non médicinaux]; baumes [non médicinaux]; baumes pour la peau autres qu’à usage médical; baumes pour les pieds autres qu’à usage médical; beurre de cacao à usage cosmétique; beurre pour les mains et le corps; blanc de craie; cils; cils postiches; crème fraîche; colles pour renforcer les ongles; compositions pour l’éclairage de la peau [cosmétiques]; composés pour le soin de la peau après exposition aux soleil; concentrés hydratants [cosmétiques]; cosmétiques pour le traitement des rides; cosmétiques pour les ongles; cosmétiques sous forme de laits; cosmétiques sous forme de lotions; matériau de revêtement pour les ongles; crème à base de retinol à usage cosmétique; produits pour la microdermabrasion; crème de nuit; crème non médicinale contre les éryres de couches; crème pour blanchir la peau; crèmes pour les lèvres; crèmes pour les ongles; soufflIPA pour le corps; crèmes anti-vieillissement; crèmes pour la réduction de la cellulite; crèmes antirides; crèmes autres qu’à usage médical; crèmes antifreckles; crèmes cosmétiques nourrissantes; crèmes pour les mains à usage cosmétique; crèmes de couches non médicinales; crèmes de soin pour la peau autres qu’à usage médical; crèmes dermatologiques autres qu’à usage médical; crèmes démaquillantes; crèmes nettoyantes pour la peau autres qu’à usage médical; crèmes nutritives autres qu’à usage médical; crèmes parfumées; crèmes parfumées pour le corps; crèmes pour blanchir la peau; crèmes solaires; crèmes, lotions et gels hydratants; crèmes de protection; crèmes pour la peau;
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crèmes pour la réduction de seuil de âge; crèmes pour les yeux autres qu’à usage médical; crèmes pour le corps; crème pour masques pour le corps; crèmes pour le corps à usage non médical; crèmes pour le visage autres qu’à usage médical; crèmes pour le visage à usage cosmétique; crèmes pour les mains; crèmes pour peaux claires; crèmes raffermissantes autour des yeux à usage cosmétique; crèmes raffermissantes pour la peau; crèmes tonifiantes [cosmétiques]; dissolvants pour vernis à ongles; stylos; dissolvants pour vernis à ongles; dissolvants pour vernis à ongles [cosmétiques]; durcisseurs d’ongles; démaquiller les yeux; crèmes de protection solaire [cosmétiques]; écrans solaires; essences pour le s oin de la peau; exfoliants; exfoliants cosmétiques pour le corps; produits de levage pour le corps; exfoliants pour le nettoyage de la peau; exfoliants pour le soin de la peau; exfoliants pour le visage; exfoliants pour le visage autres qu’à usage médical; faux ongles pour les orteils; faux sourcils; faux sourcils auto-adhésifs; faux-ongles en métaux précieux; faux- ongles à usage cosmétique; fluides effervescents pour le corps; gel anti-âge; gels de bronzage; gel pour ongles; gelée de pétrole à usage cosmétique; Sprays ESO pour le bronzage de la peau; écrans solaires; émollients; émollients pour la peau autres qu’à usage médical; émollients pour la peau; émulsions pour le corps; émulsions pour le visage; gels cosmétiques pour les yeux; gels hydratants [cosmétiques]; gels nettoyants; gels pour le visage; gels pour les yeux; huile de citronella à usage cosmétique; huile de romarin à usage cosmétique; huile d’eucalyptus à usage cosmétique; huiles pour le corps en spray; huiles après-soleil (cosmétiques); huiles corporelles [à usage cosmétique]; huiles de bronzage; huiles de bronzage à usage cosmétique; huiles de protection solaire [cosmétiques]; huiles de soin pour la peau [cosmétiques]; huiles essentielles pour désodorisants; huiles essentielles pour le soin de la peau; huiles nettoyantes; huiles parfumées pour le soin de la peau; huiles pour bébés; huiles cosmétiques pour l’épiderme; huiles pour les mains autres qu’à usage médical; hydratants anti-âge; hydratants pour la peau; laits nettoyants pour le visage; crèmes après-soleil; laits corporels pour bébés; laits de bronzage; lait hydratant; laits nettoyants pour le soin de la peau; laits pour le corps; laits pour le soin de la peau; laits pour les mains; laques pour les ongles; lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; lingettes pour bébés; lotion anti-âge; lotions de jour; lotions nettoyantes pour la peau; lotions tonifiantes pour le visage, le corps et les mains; spritz tonifiant; reconstituants [cosmétiques]; lotions antirides pour les yeux; lotions solaires; lotions après -soleil; lotions bronzantes; lotions pour le corps; lotions corporelles hydratantes [cosmétiques]; lotions cosmétiques pour bronzage; lotions pour renforcer les ongles; lotions pour réduire la cellulite; lotions d’aromathérapie; lotions bronzantes [cosmétiques]; lotions de protection solaire; lotions de soin pour la peau [cosmétiques]; lotions et crèmes bronzantes; lotions hydratantes pour la peau [cosmétiques]; lotions nettoyantes; lotions pour les pieds non médicamenteuses; lotions non médicamenteuses pour la clarification de la peau; lotions pour bébés; lotions pour la peau; lotions pour le bain; lotions parfumées pour le corps; lotions pour le s oin du visage et du corps; lotions cosmétiques pour le visage; lotions pour les mains; lotions pour les mains autres qu’à usage médical; lotions pour les yeux; désodorisants pour la peau; lotions stimulantes non médicamenteuses pour la peau; lotions toniques pour la peau; lotions toniques pour le visage; masques pour le visage; masques pour les mains pour le soin de la peau; masques pour les pieds pour le soin de la peau; masques de gel pour les yeux; masques pour la peau en argile; exfoliants pour le visage [cosmétiques]; masques hydratants; masques hydratants pour la peau; masques nettoyants; masques pour la peau
[cosmétiques]; masques pour le corps; lotions pour masques pour le corps; masques pour le corps en poudre; masques pour le visage; sacs de masques pour le durcissement des pores utilisés comme cosmétiques; revêtements de sculptures pour ongles; mousse nettoyante; mousses cosmétiques contenant des écrans solaires; mousses pour le soin de la peau; mousse nettoyante; nettoyants pour le visage [cosmétiques]; produits nettoyants pour la peau autres qu’à usage médical; nettoyants pour le visage [cosmétiques]; ongles postiches; paillettes pour ongles; papier abrasif pour ongles; papier émeri abrasif pour ongles; timbres contenant du soleil et du capot à utiliser sur la peau; pointes d’ongles; pointes d’ongles
[cosmétiques]; poudre pour former des pointes d’ongles sculptés; poudre de façade sur papier; poudre pour le vernis à ongles; poudres de toilette; poudres parfumées [à usage
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cosmétique]; poudres pour le corps; poudres pour le corps à usage non médical; poudres pour les pieds [non médicamenteuses]; préparations après-soleil à usage cosmétique; préparations cosmétiques pour sécher la peau au cours de la grossesse; préparations cosmétiques pour le renouvellement de la peau; cosmétiques pour protéger la peau contre les coups de soleil; produits antirides pour le soin de la peau; protections pour les lèvres
[cosmétiques]; produits hydratants pour le visage; produits cosmétiques pour la douche; cosmétiques pour le traitement des peaux sèches; produits cosmétiques antirides pour le visage à usage topique; préparations cosmétiques de protection solaire; préparations cosmétiques pour le raffermissement de la peau; préparations cosmétiques pour le séchage des ongles; produits de protection solaire; produits pour la peau anti-âge; préparations de soins solaires à usage cosmétique; préparations de soin pour le visage; préparations pour le soin des ongles à usage cosmétique; préparations hydratantes; préparations non médicamenteuses pour le soin des lèvres; produits pour blanchir la peau; préparations pour blanchir la peau [cosmétiques]; préparations pour lavages oculaires, autres qu’à usage médical; préparations pour renforcer les ongles; dissolvants pour ongles gel; préparations pour la réparation des ongles; préparations pour éclaircir la peau; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau; produits de beauté tonifiants pour application sur le corps; produits toniques de beauté pour application sur le visage; produits de protection pour les lèvres autres qu’à usage médical; durcisseurs pour les ongles [cosmétiques]; exfoliants pour le corps; produits exfoliants à usage cosmétique; hydratants après -soleil; hydratants non médicinaux; hydratants cosmétiques; produits nettoyants pour la peau; produits nettoyants pour la peau [cosmétiques]; hydratants pour le corps; produits non médicinaux pour le soin du visage; produits pour le soin des pieds autres qu’à usage médical; revêtements pour les lèvres autres qu’à usage médical; texturisateurs pour la peau; produits traitants pour la peau; lotions toniques pour la peau autres qu’à usage médical; après – shampooings pour les lèvres; protections solaires pour les lèvres; assouplisseurs pour cuticules; protection solaire résistant à l’eau; recharges pour distributeurs de crème de soins de la peau; recharges pour distributeurs de produits nettoyants pour le corps; produits de conditionnement pour les ongles; sels pour le bain; sels de douche non à usage médical; hydratants; hydratants anti-âge utilisés comme cosmétiques; son de riz pour polir la peau
[arai-nuka]; sprays topiques pour la peau à usage cosmétique; rouge de protection solaire
pour les lèvres [cosmétiques]; stylos de vernis à ongles; panneaux abrasifs pour ongles; sérum anti-âge; sérum pour le visage à usage cosmétique; sérums non médicinaux pour la peau; talc pour le corps; poudre pour bébés; talc pour bébés (non à usage médical); teinture
pour cils; toniques à usage cosmétique; vernis de finition pour les ongles; vernis à ongles à usage cosmétique; déodorants et antitranspirants; antitranspirants non médicamenteux; antitranspirants à usage personnel; déodorants contre la transpiration; désodorisants pour le soin du corps; déodorants pour pieds; déodorants [parfumerie]; sprays de désodorisants féminins; déodorants à roulettes [produits de toilette]; désodorisants personnels; déodorants à usage personnel [parfumerie]; déodorants à usage personnel sous forme de sticks; sprays
pour le corps; produits contre la transpiration sous forme de sprays; crèmes pour bébés (autres qu’à usage médical); lotions et crèmes parfumées pour le corps; crèmes de protection solaire [cosmétiques]; crèmes de protection pour les cheveux; bain moussant
pour bébés; bains moussants; bain moussant; bains moussants non médicinaux; bains non médicamenteux pour le corps; bombes de bain; crèmes de bain non médicinales; gels de bain; gels moussants pour le bain; herbes pour le bain; huiles aromatiques pour le bain; huiles de bain à usage cosmétique; huiles pour le bain; huiles de bain non médicinales; laits
pour le bain; liquides moussants pour le bain; lotions pour le bain non médicinales; mousse
pour la douche et le bain; perles de bain; perles de bain non médicinales; poudres pour le bain non médicinales; concentrés de bain non médicinaux; préparations pour le bain non à usage médical; flocons de bain; savon de bain à usage cosmétique; savons pour le bain; sels de bain parfumés; crèmes de protection solaire; huiles de bain pour le soin des cheveux; huiles de bronzage [cosmétiques]; huiles à usage cosmétique; texturateurs pour cheveux; produits pour pansements capillaires pour hommes; après-shampooings hydratants; après-shampooings pour bébés; après-shampooings sous forme de sprays pour
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le cuir chevelu; barres après-shampooing; baume après-shampooing; baume pour les cheveux; baumes pour cheveux; brillantine; produits de glaçage pour les cheveux; cire pour les cheveux; cire à moustache; cires coiffantes; produits cosmétiques pour le cuir chevelu et le cuir chevelu; cosmétiques pour les cheveux; crèmes de soin pour les cheveux; crèmes de soins; crèmes pour fixer les cheveux; détangs; peroxyde d’hydrogène pour les cheveux; fixateurs pour cheveux; gels capillaires; gels coiffants; gels de protection pour les cheveux; sprays gel en tant qu’articles de coiffage; gels pour fixer les cheveux; huile de fixation pour les cheveux; Huile japonaise de fixation des cheveux (bintsuke-abura); huiles de peinaison; huiles pour le soin des cheveux; kits pour permanentes; lotions capillaires à usage cosmétique; lotions coiffantes; lotions colorantes pour les cheveux; lotions de soin pour les cheveux; lotions friteuses; lotions pour barbes; lotions pour permanentes; lotions de protection capillaire; émollients capillaires; tonic capillaire [non médicinale]; lotions de traitement pour renforcer les cheveux; mascara pour cheveux; masques capillaires; masques coiffants; masques de soin pour les cheveux; mousses de protection pour les cheveux; mousses capillaires; mousse coiffante; mousses coiffantes [produits de toilette]; permanentes pour les cheveux; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; pommades pour cheveux; bâtonnets de pomade; pommades à usage cosmétique; poudres pour les cheveux; produits de teinture capillaire; préparations pour protéger les cheveux du soleil; préparations capillaires, non à usage médical; préparations pour la toilette des cheveux; préparations de traitement capillaire; préparations non médicamenteuses pour soulager les coups de soleil; produits de décoloration capillaire; pâtes coiffantes; mousses en tant qu’accessoires coiffants; produits cosmétiques coiffants; produits de rinçage pour les cheveux; produits de rinçage pour les cheveux; décolorants pour cheveux; hydratants pour les cheveux; liquides pour les cheveux; neutralisants pour les cheveux; produits nourrissants pour les cheveux; colorants pour les cheveux; produits pour la protection des cheveux colorés; produits pour éclaircir les cheveux; produits pour la teinture des cheveux; préparations pour la protection des cheveux colorés; préparations pour le coiffage des cheveux; préparations pour lisser les cheveux; produits pour l’ondulation et la mise en plis des cheveux; préparations décolorantes pour les cheveux; recharges pour distributeurs de fixateurs pour cheveux; recharges pour distributeurs de shampooing; sérums pour le coiffage des cheveux; sérums pour le soin des cheveux; sérums pour les cheveux; shampooings capillaires non médicamenteux; shampooings antipelliculaires; shampooings antipelliculaires, non à usage médical; shampooings non médicinaux; shampooings; poudre pour le lavage capillaire; shampooings mousse pour bébés; shampooings pour bébés; shampooings pour cheveux; shampooings à usage personnel; solutions de ondulation froide; teintures pour cheveux; teintures pour la barbe; toniques capillaires; traitements pour la conservation des cheveux à usage cosmétique; traitements de dessiccation capillaires à usage cosmétique; traitements de cire pour les cheveux; huiles à usage cosmétique; huiles naturelles pour parfums; huiles pour le soin des cheveux; huiles de bain et de douche (non médicinales); huiles pour le corps [cosmétiques]; huile de menthe poivrée [parfumerie]; ambre [parfumerie]; aromates pour fragrances; aromates pour parfums; produits de parfumerie en cedarwood; Bay rums; déodorants corporels [parfumerie]; eau de lavande; eau de parfum; eaux de parfum; eaux de toilette parfumées; extraits de parfums; huile de lavande à usage cosmétique; huile de rose à usage cosmétique; héliotropine; Ionone
[parfumerie]; lingettes jetables imprégnées de Cologne; lingettes parfumées; musc [naturel]; musc synthétique; parfums liquides; parfums solides; parfums à usage industriel; parfums à usage personnel; pommes de terre [substances aromatiques]; produits de parfumerie naturels; produits de parfumerie synthétiques; produits de parfumerie à la vanille; parfums; produits pour fumigations [parfums]; préparations de plâtre pour le corps; préparations pour parfums; sprays parfumés pour le corps; sprays pour le corps à usage non médical; vanilline synthétique [parfumerie]; fards; produits pour le bain; produits pour le soin de la peau, des yeux et des ongles; préparations et traitements capillaires; produits pour l’épilation et le rasage; savons et gels; bains de pieds non médicamenteux; neutralisants pour les lèvres; beurres pour le visage; beurres pour le visage et le corps; cosmétiques fonctionnels; brume pour le corps; cosmétiques pour le bain et la douche; cosmétiques pour la peau; crèmes
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cosmétiques pour le visage et le corps; crèmes pour les baumes de beauté; crèmes fluides
[cosmétiques]; crèmes lavantes; crèmes solaires pour bébés; essuie-mains en papier imprégnés d’agents nettoyants; exfoliants pour les pieds; extraits de plantes à usage cosmétique; émulsions lavantes sans savon pour le corps; éponges imprégnées de produits de toilette; gel pour la douche et le bain; produits nettoyants pour le corps; gels pour le corps; gels pour le corps et le visage; gels pour les mains; henné à usage cosmétique; huiles de douche non médicinales; huiles de massage pour le corps; huiles de massage pour le visage; huiles pour le corps et le visage; huiles pour le visage; lait de beauté; lingettes cosmétiques préalablement humidifiées; lingettes humides à usage hygiénique et cosmétique; serviettes imprégnées d’huiles essentielles à usage cosmétique; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; lingettes imprégnées pour la toilette [non médicamenteuses, à utiliser sur la personne]; lingettes jetables imprégnées de compositions nettoyantes pour le visage; lingettes nettoyantes pour l’hygiène féminine; lotions de beauté; lotions et crèmes cosmétiques; masques nettoyants pour le visage; mousses nettoyantes pour le corps; mousses destinées à la douche; mousses nettoyantes pour la peau; paillettes en spray à usage cosmétique; paillettes pour le corps; papier à huile à usage cosmétique; pierre ponce artificielle; pierres ponces à usage personnel; poudre crémeuse pour le visage; poudres pour les mains; produits cosmétiques de couleur pour la peau; cosmétiques de beauté; produits cosmétiques pour empêcher la repousse des cheveux; cosmétiques sous forme de poudres; produits de beauté non médicinaux; préparations de collagène pour application cosmétique; préparations colorantes à usage cosmétique; produits cosmétiques pour le raffermissement du seins; préparations de collagène à usage cosmétique; préparations de peles pour le visage à usage cosmétique; préparations non médicamenteuses pour le soin du corps; préparations nettoyantes à usage personnel; préparations phytocosmétiques; préparations pour l’entretien ou les soins de la peau; nettoyants pour les mains; produits lavants à usage personnel; produits nettoyants pour les cheveux et le corps; produits nettoyants pour les mains; douches non médicinales; produits pour la douche; recharges pour distributeurs de cosmétiques; sérums de beauté; sérums à usage cosmétique; vaporisateur pour le maquillage; adhésifs pour cils postiches, cheveux et ongles; autocollants d’art corporel; bases de maquillage sous forme de pâtes; colorants pour les lèvres [cosmétiques]; disquettes faciales; correcteurs; correcteurs dissimulants pour taches et imperfections; cosmétiques de couleur; cosmétiques décoratifs; cosmétiques pour les lèvres; sourcils (cosmétiques pour les -); cosmétiques sous forme de gels; craie pour le maquillage; crayons cosmétiques pour joues; crayons de maquillage; crayons eye-liners; doublures pour les lèvres; crayons pour les yeux; sourcils (crayons pour les -); crayons pour les yeux; crayons à yeux cosmétiques; crèmes de base; crème pour peau claire; crèmes autobronzantes [cosmétiques]; crèmes bronzantes; pâte cosmétique à appliquer sur le visage pour contrecarrer les glas; essuie-mains en papier imprégnés d’une lotion cosmétique; eye-liners; eye-liners [cosmétiques]; eye-liners liquides; rouges à usage cosmétique; rouge crémeux; rouge liquide; rouges crémeuses; ombres à paupières; couleurs à sourcils sous forme de crayons et de poudres; faux sang; fond de teint liquide
(mizu-oshiroi); fonds crémeux; fonds de teint; fonds de teint liquides; fonds pour la peau; gel pour sourcils; étuis pour rouges à lèvres; gels démaquillants; huile pour cuticules; laits de bronzage (cosmétiques); laits démaquillants; lingettes pour le visage imprégnées de produits cosmétiques; lotions autobronzantes [cosmétiques]; lotions démaquillantes; maquillage pour les paupières; maquillage pour le théâtre; maquillage pour le visage; maquillage pour le visage et le corps; maquillage pour poudriers; mascara pour les sourcils; mascaras pour cils longs; motifs décoratifs à usage cosmétique; mousses [cosmétiques]; paillettes pour le visage; paillettes pour le visage et le corps; paillettes à usage cosmétique; palettes pour les brillants à lèvres; poudre pour le visage sous forme de papier autocopiant; peinture pour le visage; peinture pour le corps (cosmétique); crayons pour fards; poudre blanche pour le visage à usage cosmétique; poudre compacte pour le visage; poudre mobile pour le visage; poudre pour le visage autre qu’à usage médical; poudre solide pour poudriers
[cosmétiques]; poudre à sourcils; poudres cosmétiques pour le visage; poudres pour le maquillage; poudres pour le visage; poudriers [cosmétiques]; poudriers contenant du
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maquillage; préparations autobronzantes [cosmétiques]; amplificateurs de vue; produits cosmétiques pour les lèvres; cosmétiques sous forme de rouge; produits de protection solaire; cosmétiques sous forme de fards à paupières; produits de démaquillage; cosmétiques de couleur pour les yeux; produits de maquillage pour la peau; produits de maquillage pour le visage et le corps; maquillage pour les yeux; préparations pour bronzage artificiel; recharges pour poudriers [cosmétiques]; rouges; rouges à usage cosmétique; tatouage temporaire à usage cosmétique; couleurs à sourcils; trousses de maquillage; huiles de massage; produits de démaquillage; gels capillaires; gels coiffants; aérosols pour rafraîchir l’haleine; bains de bouche; bandelettes blanchissantes pour les dents; bandelettes imprégnées de produits blanchissants pour les dents [cosmétiques]; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; comprimés de dentifrice solides; comprimés à usage personnel pour indiquer le tartre sur les dents; produits cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; crèmes pour blanchir les dents; dentifrices non médicinaux; dentifrices et bains de bouche; dentifrices liquides; dentifrices non médicinaux; dentifrices pour blanchir les dents; gels pour les dents; dentifrices sous forme de gomme à mâcher; dentifrices en poudre; dentifrices à mâcher; ensembles de produits cosmétiques de soins buccaux; lotions nettoyantes pour les dents; dentifrices; dentifrice sous forme de pâte molle; poudres dentifrices humidifiées; poudres pour les dents; produits pour blanchir les dents; produits pour le soin des dents; produits pour polir les dents; produits pour rafraîchir l’haleine; produits pour rafraîchir l’haleine sous forme de bâtonnets à mâcher à base d’extraits de bois; produits pour rafraîchir la bouche [l’haleine] non à usage médical; produits de nettoyage dentaire; produits de nettoyage dentaire à mâcher; préparations pour nettoyer les prothèses dentaires; préparations pour polir les prothèses dentaires; préparations pour rafraîchir l’haleine pour l’hygiène personnelle; sprays buccaux non médicinaux; sprays buccaux, autres qu’à usage médical; sprays pour la gorge [non médicinaux]; ouate à usage cosmétique; aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; fonds de teint; crayons à yeux cosmétiques; durcisseurs d’ongles; baumes pour les lèvres [non médicinaux]; sels pour le bain non à usage médical; teintures pour cheveux.
Classe 5: Savons désinfectants; nettoyants désinfectants autres que savons; savons et détergents désinfectants et médicinaux; articles absorbants pour l’hygiène personnelle; désinfectants et antiseptiques; désodorisants et purificateurs d’air; argile antimicrobienne; argile pour bains de boue [stations thermales]; boue pour bains; couches pour animaux de compagnie; gels lubrifiants à usage personnel; iodoforme; lubrifiants à base d’eau à usage personnel; lubrifiants hygiéniques; lubrifiants sexuels; lubrifiants à base de silicone; produits antibactériens à base d’argile; produits chimiques à usage hygiénique; produits hygiéniques pour la stérilisation; produits hygiéniques pour la médecine; préparations de lavage vaginal à usage médical; préparations désinfectantes pour les ongles; produits hygiéniques à usage vétérinaire; solutions nettoyantes à usage médical; solvants nettoyants pour enlever le sparadrap; substances sous forme de comprimés destinées à la stérilisation de l’eau; shampooings secs médicamenteux; sprays antiseptiques sous forme d’aérosols pour surfaces dures; désodorisants d’atmosphère; désodorisants et purificateurs d’air; produits pour la purification de l’air; acaricides; acaricides à usage domestique; fongiques fongicides; biocides; biocides naturels; biocides synthétiques; biopesticides à usage domestique; bois de cèdre utilisé comme insectifuge; bois de santal utilisé comme insectifuge; boules de mothball; bracelets vendus préremplis avec des produits anti-insectifuges; carbonyle
[antiparasitaire]; pastilles fumigènes; clous fumants en tant que désinfectants; colliers antiparasitaires pour animaux; colliers antipuces; colliers antipuces pour animaux; encens anti-moustiques; encens répulsif pour insectes; extraits de tabac [insecticides]; fongicides; fongicides biologiques; fongicides pour détruire les animaux nuisibles; fongicides à usage domestique; fongicides à usage médical; fumigants; étiquettes insectifuges; huiles contre les mouillons; insecticides; insecticides à usage domestique; insectifuges; insectifuges pour animaux; insectifuges pour êtres humains; larvicides; lingettes imprégnées d’insectifuges; lotions anti-mouches; ovicides; parasiticides; pesticides à usage domestique; poudre de pyrèthre; poudres anti-puces; poudres anti-puces sur des animaux; produits antiparasitaires
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issus de sources végétales; produits antiparasitaires pour animaux domestiques; produits antiparasitaires issus de sources chimiques; anti-puces; préparations chimiques antiparasitaires; préparations anti-poux [pédiculicides]; produits pour la destruction des insectes; préparations larves contre les larves; préparations pour répulsifs contre les animaux nuisibles; préparations répulsives pour animaux; produits de prophylaxie ou de mortie par les animaux; produits de lavage insecticides à usage vétérinaire; produits de lutte contre les insectes; produits pour détruire la vermine; produits pour détruire les larves; produits pour la destruction des animaux nuisibles; produits pour laver les animaux
[insecticides]; produits pour laver les chiens [insecticides]; répulsifs en ectoparasite; protections solaires antidérapantes; régulateurs de croissance pour insectes; répulsifs anti- moustiques; anti-moustiques à appliquer sur la peau; bobines anti-moustiques; shampooings insecticides pour animaux; shampooings pédiculicides; sporicides; spray insectifuge; sprays anti-puces; anti-mouches; préparations pour neutraliser les odeurs des vêtements et des textiles; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique; produits pour le traitement des brûlures; alcool à usage pharmaceutique; bois de cèdre utilisé comme insectifuge; colliers antiparasitaires pour animaux; encens répulsif pour insectes; produits pour la destruction des animaux nuisibles; substances diététiques à usage médical; vitamines (préparations de -); boissons diététiques à usage médical; infusions médicinales; thé médicinal; produits pour le traitement des brûlures; suppléments alimentaires minéraux; alcool à usage pharmaceutique; aliments diététiques à usage médical; baumes à usage médical; bonbons médicamenteux; boue pour bains; camphre à usage médical; cataplasmes; compléments alimentaires de gelée royale; compléments alimentaires de germes de blé; couches-culottes pour bébés; coupe-faim à usage médical; déodorants autres que pour êtres humains ou pour animaux; eau de mélisse à usage pharmaceutique; eau de mer pour bains médicinaux; eaux minérales à usage médical; eaux thermales; écorces à usage pharmaceutique; fibres alimentaires; herbes médicinales; huiles médicinales; infusions médicinales; lotions à usage pharmaceutique; pilules amincissantes; pilules antioxydantes; compléments alimentaires pour animaux; additifs nutritionnels destinés aux aliments pour animaux à usage médical; aliments diététiques à usage médical; amidon à usage diététique; antioxydants; antioxydants contenant des enzymes; antioxydants dérivés du miel; antioxydants à base de plantes; antioxydants à usage alimentaire; antioxydants à usage médicinal; vitamines [boissons]; bonbons enrichis en calcium; compléments alimentaires; compléments diététiques sous forme de boissons; compléments alimentaires anti-oxydants; compléments alimentaires composés d’acides aminés; compléments alimentaires composés d’oligo-éléments; compléments alimentaires composés de vitamines; compléments alimentaires composés principalement de calcium; compléments alimentaires composés principalement de fer; compléments alimentaires composés principalement de magnésium; compléments alimentaires diététiques pour la modification; compléments alimentaires diététiques principalement à base de minéraux; compléments alimentaires diététiques principalement à base de vitamines; compléments alimentaires pour animaux domestiques sous forme de mélanges de boissons en poudre; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire; compléments alimentaires pour êtres humains non à usage médical; compléments alimentaires pour êtres humains; compléments alimentaires à base de plantes pour personnes répondant à des besoins diététiques spéciaux; compléments alimentaires de poudre de protéines; compléments alimentaires à base de poudre d’açaï; compléments alimentaires de protéine de soja; compléments alimentaires d’isoflavone de soja; compléments alimentaires à effet cosmétique; compléments alimentaires à usage non médical; compléments alimentaires d’alginates; compléments alimentaires d’enzymes; compléments alimentaires d’huile de graines de lin; compléments alimentaires de caséine; compléments alimentaires de gelée royale; compléments alimentaires de germes de blé; compléments alimentaires de graines de lin; compléments alimentaires de lécithine; compléments alimentaires de pollen; compléments alimentaires de propolis; compléments alimentaires de protéine; compléments antioxydants; compléments de protéine pour animaux; pastilles de zinc; compléments alimentaires diététiques pour les personnes ayant des besoins diététiques particuliers;
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compléments alimentaires de blé; compléments liquides vitaminés; compléments liquides à base d’herbes; compléments alimentaires minéraux pour êtres humains; suppléments nutritionnels minéraux; compléments nutritionnels composés d’extraits fongiques; compléments nutritionnels composés principalement de magnésium; compléments nutritionnels et alimentaires; compléments nutritionnels; compléments nutritionnels composés principalement de calcium; compléments nutritionnels composés principalement de fer; compléments nutritionnels composés principalement de zinc; compléments vitaminés; compléments vitaminés et minéraux; confiseries diététiques à usage médical; coupe-faim; coupe-faim à usage médical; eau de mélisse à usage pharmaceutique; extraits d’écorce à usage nutraceutique; fibres de graines de lin moulues utilisées comme compléments alimentaires; gelée royale à usage médical; GUMMY vitaminées; gélules alimentaires; écorce à usage nutraceutique; huile de foie de morue; huile de foie de morue en gouttes; capsules d’huile de foie de morue; huile de poisson à usage médical; infusions diététiques à usage médical; menthe à usage pharmaceutique; mousse d’Irlande à usage médical; mélanges de compléments nutritionnels pour boissons sous forme de poudres; mélanges de boissons aromatisées aux fruits en poudre; patchs de compléments vitaminiques; pilules amincissantes; pollen d’abeilles utilisé comme complément alimentaire; pollen d’abeilles à usage nutraceutique; boissons à usage médicinal; préparations alimentaires diététiques à usage médical; préparations à base de facteur lipotrope; nutraceutiques utilisés comme compléments alimentaires; produits neutraceutiques pour les humains; préparations vitaminées sous forme de compléments alimentaires; mélanges de vitamines; préparations de vitamine A; préparations de vitamine B; préparations de vitamine
C; préparations de vitamine D; préparations diététiques à usage médical; préparations multivitinées; préparations utilisées comme additifs pour l’alimentation humaine [à usage médical]; préparations nutraceutiques à usage thérapeutique ou médical; résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique ou médical; sels d’eaux minérales; substituts de repas en poudre; compléments alimentaires médicinaux; thé amincissant à usage médical; thé artificiel à usage médicinal; vitamines comprimés; vitamines en gouttes; vitamines et préparations de vitamines; vitamines sous forme de comprimés effervescents; pilules coupe-faim; sirops à usage pharmaceutique; additifs alimentaires médicaux à usage vétérinaire; aliments diététiques à usage vétérinaire; aliments médicamenteux pour animaux; compléments alimentaires pour animaux de compagnie sous forme de friandises pour animaux domestiques; compléments alimentaires pour animaux domestiques; compléments alimentaires à usage vétérinaire; compléments minéraux pour animaux; compléments vitaminés et minéraux pour animaux domestiques; compléments vitaminés pour animaux; compléments pour fourrages à usage vétérinaire; produits neutraceutiques pour animaux; substances diététiques à usage vétérinaire; vitamines pour animaux; sels pour bains d’eaux minérales; bains vaginaux à usage médical; détergents à usage médical; détergents germicides; nettoyants antibactériens pour le visage à usage médical; désinfection des mains; produit nettoyant antibactérien pour les mains; produits pour laver les mains antibactériens; produits pour laver les mains d’antibiotiques; lavage pour les mains antimicrobiens; produits nettoyants pour les mains à usage médical; produits de toilette médicinaux; savons antibactériens; savons médicinaux; shampooings médicamenteux; shampooings médicamenteux pour animaux de compagnie.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice. La classification de Nice est effectuée à des fins exclusivement administratives et, en tant que telle, peut servir d’outil pour identifier les caractéristiques communes de certains produits/services. Toutefois, il ne permet pas en soi de tirer des conclusions quant à la similitude des produits et services. Le fait que deux produits/services spécifiques relèvent de la même indication générale d’un intitulé de classe ne les rend pas similaires, et encore moins identiques. À titre d’exemple donné dans les directives sur la pratique actuelle de
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l’Office en matière de marques, les voitures et les bicyclettes, bien qu’elles relèvent toutes deux de la classe 12, sont considérées comme différentes.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
La division d’opposition relève qu’en l’espèce, la liste des produits contestés comprend actuellement plus de 1 400 termes. Les produits de l’opposante, essentiellement les cosmétiques et les produits de parfumerie compris dans la classe 3, et bon nombre des produits contestés coïncident au moins par certains facteurs suffisants pour conclure à l’existence d’un faible degré de similitude entre eux au moins. Ces facteurs sont les canaux de distribution, le public pertinent, le fait qu’ils sont produits par les mêmes entreprises et/ou ont la même destination, comme les préparations d’hygiène buccale contestées comprises dans la classe 3 et certains produits contestés compris dans la classe 5. Pour certains des produits comparés, la coïncidence de ces facteurs est moins évidente que pour d’autres. Par conséquent, la division d’opposition expliquera où le trait peut être tracé afin d’examiner les raisons pour lesquelles, même s’ils relèvent des mêmes catégories générales, certains produits sont considérés comme similaires et d’autres non similaires.
Produits contestés compris dans la classe 3
Le point 65 de la décision de la chambre de recours comprend deux tableaux sur les incohérences relevées par la requérante et entérinées par la chambre de recours dans la décision attaquée concernant la classe 3. La division d’opposition les examinera tour à tour.
Sur le premier tableau:
La division d’opposition estime que ces produits doivent effectivement être traités sur un pied d’égalité/de la même manière; par conséquent, les préparations pour lessiver contestées doivent être traitées de la même manière; lessives à usage domestique; boules de lavage contenant du détergent pour blanchisserie; cire pour la blanchisserie; détergents biologiques pour lessive; détergents commerciaux pour lessive; huiles essentielles comme parfum pour la lessive; lessives; les détergents textiles destinés au nettoyage domestique doivent en effet être considérés comme différents de tous les produits de l’opposante. En
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particulier, même s’ils appartiennent à la catégorie générale des «préparations pour nettoyer», il s’agit de produits spécifiques qui ne sont pas considérés comme présentant un point commun pertinent avec les produits de parfumerie de l’opposante, étant donné que leur nature, leur destination et leur utilisation, ainsi que leurs producteurs, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont différents. Ils ne sont pas non plus concurrents ni strictement complémentaires. Ces produits ne répondent pas aux mêmes besoins des consommateurs recherchant des fragrances domestiques, étant donné que leur fonction spécifique est de nettoyer les vêtements en diréraire pour éliminer les bactéries, les digues, les puces, les mites et autres irritants ou infections, et non de rendre la maison ou l’odeur domestique agréable. S’ils sont couramment vendus dans les mêmes supermarchés, ils ne se trouvent normalement pas dans les mêmes rayons des supermarchés ou des grands magasins, et le public ne s’attend généralement pas à ce qu’ils soient produits sous le contrôle de la même entreprise.
Le deuxième tableau se lit comme suit:
En outre, le paragraphe 76 de la décision de la chambre de recours est libellé comme suit:
À titre d’exemple, la chambre de recours ne comprend pas les raisons pour lesquelles les détergents pour lave-vaisselle contestés sont inclus parmi les produits considérés comme similaires aux produits de l’opposante, tandis qu’en même temps, les détergents pour lave-vaisselle contestés seraient différents des produits de l’opposante, étant donné qu’ils «n’ont pas de point de contact pertinent». Rien dans le libellé de ces produits ne pourrait constituer une base évidente permettant de conclure que les produits contestés jugés similaires aux produits de l’opposante présentent de telles caractéristiques qui sont tellement différentes des produits jugés différents des produits de l’opposante que le raisonnement avancé par la division d’opposition dans la décision attaquée n’est pas applicable à tous ces produits de la même manière.
La division d’opposition estime que ces produits doivent effectivement être traités de la même manière/de la même manière. Par conséquent, les détergents pour lave-vaisselle et les détergents pour lave-vaisselle contestés (tous deux fois repris dans la liste contestée) doivent effectivement être considérés comme différents de tous les produits de l’opposante. En particulier, même s’ils appartiennent à la catégorie générale des «préparations pour nettoyer», il s’agit de produits spécifiques qui ne sont pas considérés comme présentant un point commun pertinent avec les produits de parfumerie de l’opposante, étant donné que leur nature, leur destination et leur utilisation, ainsi que leurs producteurs, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont différents. Ils ne sont pas non plus concurrents ni complémentaires. Ces produits ne répondent pas aux mêmes besoins des consommateurs recherchant des fragrances domestiques, étant donné que leur fonction spécifique est de nettoyer les plats pour le maintien des assiettes et des logiciels silvertiques en coffres-forts à utiliser, et non de rendre agréable l’odeur de maison/la maison. S’ils sont couramment vendus dans les mêmes supermarchés, ils ne se trouvent pas dans les mêmes
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rayons des supermarchés ou des grands magasins et le public ne s’attend normalement pas à ce qu’ils soient fabriqués sous le contrôle de la même entreprise.
Les autres produits contestés, qui sont désormais énumérés sans être regroupés, sont les suivants:
abrasifsflexibles; produits pour polir les sprays; cire préparée pour polir; cires pour meubles; décapants pour la finition des sols; détartrants à usage domestique; produits liquides pour polir les sols; pierres à adoucir; poudres pour polir; poudres à récurer; poudre à récurer à usage général; préparations abrasives pour polir; produits pour polir les sols; produits pour polir les sols naturels; produits pour polir le bois; préparations abrasives pour l’entretien des véhicules; pâte abrasive; aromates; eau florale; encens fumants (Kunko); essence de badiane; essence de menthe; essences éthériques; géraniol; huile brute de menthe poivrée; huile d’amandes; huile de gaulthie; huile de jasmin; huile de lavande; huile de pin; huile de rose; huile de théier; huiles aromatiques; huiles d’aromathérapie; huiles de soin pour la peau autres qu’à usage médical; huiles distillées pour soins de beauté; huiles essentielles; huiles essentielles aromatiques; huiles essentielles de bois de santal; huiles essentielles de citron; huiles essentielles de cèdre; huiles essentielles de cédrats; huiles essentielles naturelles; huiles essentielles pour calmer les nerfs; huiles essentielles pour l’aromathérapie; huiles essentielles à usage ménager; huiles essentielles utilisées au cours d’opérations de fabrication; huiles essentielles destinées à la fabrication de produits parfumés; huiles essentielles végétales; huiles essentielles à usage industriel; huiles essentielles à usage personnel; huiles essentielles émulsifiées; essences et huiles essentielles; huiles naturelles à usage cosmétique; huiles non médicinales; huiles parfumées; huiles parfumées utilisées pour produire des arômes lorsqu’elles sont chauffées; huiles parfumées pour la fabrication de produits cosmétiques; huiles pour la parfumerie; mélanges d’huiles essentielles; préparations d’aromathérapie; Safrol; terpènes [huiles essentielles]; produits détachants; détergents à usage domestique; produits nettoyants pour fours; pierres en céramique parfumées; parfums pour la céramique; produits nettoyants pour canalisations; substances à récurer; préparations pour polir; abrasifs; produits de nettoyage; préparations pour nettoyer les sols; produits nettoyants pour vitres; produits pour nettoyer les moquettes; produits nettoyants pour carreaux; produits nettoyants pour la toilette; nettoyants pour capitonnages; crèmes pour le cuir; bains de bouche non médicinaux pour animaux domestiques; bains pour animaux; cosmétiques pour animaux; désodorisants pour animaux domestiques; désodorisants pour animaux; produits de soin de la peau pour animaux; produits de soin dentaire pour animaux; produits pour rafraîchir l’haleine pour animaux; préparations et produits pour le soin de la fourrure; shampooings pour animaux [préparations d’hygiène non médicamenteuses]; shampooings pour animaux de compagnie [préparations d’hygiène non médicamenteuses]; sprays de conditionnement pour animaux; bois odorants; bâtonnets pour joss; coussins d’aromathérapie contenant des sachets de pots-pourris en tissus; coussins imprégnés de substances odorantes; coussins imprégnés de substances parfumées; coussins remplis de substances odorantes; coussins remplis de substances parfumées; cônes d’encens; désodorisants pour animaux domestiques; désodorisants pour tapis; encens; sprays pour encens; extraits de fleurs; mèches éponge pour parfums d’ambiance; parfums d’ambiance; parfums d’ambiance sous forme de spray; cônes parfumés pour pin; pots-pourris odorants; aromates à usage ménager; produits pour parfumer le linge; parfums d’ambiance; recharges de parfum pour diffuseurs non électriques de parfums d’intérieur; recharges pour diffuseurs électriques de parfums d’intérieur; sachets de pots-pourris destinés à être incorporés dans des coussins d’aromathérapie; sachets parfumés; sachets parfumés pour oreillers pour yeux; sprays parfumés pour le linge; sprays parfumés pour intérieurs; produits lavants à usage ménager; préparations nettoyantes pour tissus; savons détergents; savons en poudre; sprays antistatiques pour vêtements; articles pour pansements; crèmes pour l’entretien du cuir; produits pour polir le cuir; produits pour la conservation du cuir [cirages]; produits nettoyants pour le cuir; cire de carnauba à usage automobile; cire pour automobiles; détergents pour automobiles; liquides pour lave-glaces;
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produits pour polir les voitures; nettoyants pour automobiles; shampooings pour voitures; shampooings pour véhicules; vernis pour pneus de véhicules; pots-pourris odorants; encens; mousse nettoyante; produits pour faire briller; poudres parfumées [à usage cosmétique]; pierres d’alun [astringents]; destateurs; aérosols pour rafraîchir l’haleine; aromates; savon d’amandes; aromates; lait d’amandes à usage cosmétique; Cologne; aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; astringents à usage cosmétique; produits cosmétiques pour le bain; sels pour le bain non à usage médical; baumes autres qu’à usage médical; savon à barbe; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; masques cosmétiques; lotions capillaires; produits pour l’ondulation des cheveux; teintures pour cheveux; cosmétiques pour les cils; poudre pour le maquillage; nécessaires de cosmétique; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; cosmétiques; crèmes cosmétiques; cosmétiques pour le soin de la peau; préparations de blanchiment [décolorants] à usage cosmétique; gels pour blanchir les dents; dentifrices; bains de bouche non à usage médical; toilette (produits de -) contre la transpiration; savons désodorisants; déodorants pour êtres humains ou pour animaux; dépilatoires; huiles essentielles; extraits de fleurs [parfumerie]; bases pour parfums de fleurs; gels de massage autres qu’à usage médical; graisses à usage cosmétique; laques (produits pour enlever les -); laques pour les cheveux; parfums et parfums; préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté; produits d’hygiène buccale; adhésifs à usage cosmétique; adhésifs pour fixer des postiches; algues de mer destinées à la cosmétologie; bougies de massage à usage cosmétique; boules d’ouate à usage cosmétique; sprays d’eau minérale à usage cosmétique; cires de massage; colle à postiche à usage cosmétique; colle à postiche pour cheveux; cosmétiques autres qu’à usage médical; cosmétiques contenant de la kératine; cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; cosmétiques contenant du panthénol; cosmétiques et produits cosmétiques; préparations cosmétiques pour le soin du corps; cosmétiques sous forme d’huiles; craie à usage cosmétique; crème pour cuticules; crèmes de massage, autres qu’à usage médical; bandes démaquillantes en coton; essence de bergamote; essuie-mains en papier imprégnés de produits cosmétiques; gaze à usage cosmétique; gel à l’aloe vera à usage cosmétique; henné [teinture cosmétique]; huiles de massage; huiles de massage, autres qu’à usage médical; huiles de toilette; huiles minérales [cosmétiques]; huiles à usage cosmétique; laque à usage cosmétique; lingettes imprégnées d’une lotion cosmétique; serviettes imprégnées de produits cosmétiques; lingettes imprégnées à usage cosmétique; lingettes nettoyantes imprégnées de cosmétiques; lingettes nettoyantes imprégnées de produits de toilette; huiles et lotions de massage; lotions parfumées [produits de toilette]; lotions parfumées pour le corps [produits de toilette]; onguents à usage cosmétique; ouate à usage cosmétique; pierre ponce; pierres ponces pour le corps; pierres pour lisser les pieds; poudres de henné; produit nettoyant pour brosses cosmétiques; produits cosmétiques pour enfants; produits cosmétiques à usage personnel; produits de pédicure; après-shampooings; produits de soins pour bébés autres qu’à usage médical; produits de nettoyage nasal pour l’hygiène personnelle; produits de toilette non médicinaux; produits amincissants [cosmétiques], autres qu’à usage médical; produits pour enlever les cuticules; préparations abrasives pour le corps; préparations cosmétiques utilisées comme aides à l’amincissement; préparations de massage non médicamenteuses; produits hygiéniques pour la toilette; préparations pour le visage; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; traitements pour le cuir chevelu non médicamenteux; lotions après-rasage; lotions à usage cosmétique; brillant à lèvres; mascara; crayons à usage cosmétique; essence de menthe; menthe pour la parfumerie; musc [parfumerie]; neutralisants pour permanentes; savons contre la transpiration; produits de bronzage; lavage pour la toilette intime (préparations de -), déodorantes ou pour l’hygiène; écrans solaires (préparations d’ -); parfumerie; parfums; rasage (produits de -); rouges à lèvres; savonnettes; savons; shampooings; shampooings secs; après – shampooings; laques pour les ongles; talc pour la toilette; produits pour enlever les teintures; teintures cosmétiques; eaux de toilette; colorants pour la toilette; laits de toilette; toilette (produits de -) contre la transpiration; produits de toilette; produits de maquillage; ongles (produits pour le soin des -); parfums domestiques; produits pour nettoyer et polir le cuir; préparations nettoyantes pour véhicules; agents antitaches à des fins de nettoyage;
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agents détachants; agents nettoyants ménagers; agents pour l’élimination de la cire; ammoniaque pour le nettoyage; ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent; bâtonnets ouatés tous usages à usage personnel; chiffons imprégnés de produits polissants
pour le nettoyage; chiffons imprégnés pour polir; polonais pour instruments de musique; cires pour sols; cire à polir; cires de sol naturelles; cires pour sols; compositions nettoyantes
pour toilettes; compositions détergentes pour nettoyer les clubs de golf; produits nettoyants
pour l’élimination des taches; produits nettoyants pour vitres; compositions pour faire briller les sols; compositions pour le traitement des sols; composé pour polir les sols; composés
pour polir; crèmes à polir; décapants; décapants pour cire à plancher; destateurs; détachage du benzine; produits détachants; détergent solide pour tuyaux d’évacuation; détergents; détergents à base de pétrole; diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance; détergents
[détersifs] autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical; détergents lavants; détergents à usage domestique; détergents pour cuvettes de toilettes; détergents à usage domestique; eaux parfumées pour le linge; polonais pour meubles et planchers; essence de térébenthine pour le dégraissage; fluides de nettoyage; huiles de nettoyage; huiles de pin pour le nettoyage des sols; huiles naturelles de nettoyage; savons sucrés; lingettes préalablement humidifiées imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; lingettes contenant des produits de nettoyage; lingettes imprégnées de préparations nettoyantes; tampons à savon; liquides dégraissants; liquides lavants; matières
à astiquer; mousses détergents; nettoyage de fluides pour le type de machines à écrire; nettoyants pour bacs à litière; nettoyants pour chrome; nettoyants pour Whitewall; nettoyants pour vitres [produits pour polir]; savonnettes pour le nettoyage domestique; parfums pour carton; parfums pour automobiles; poudre pour nettoyer; nettoyant pour bouilloire; produit nettoyant pour meubles; produits pour nettoyer les moquettes; préparations pour décaper la cire des sols; produits dégraissants à base de solvants; préparations lavantes; préparations nettoyantes destinées à la maçonnerie; produits nettoyants pour canalisations; produits nettoyants sous forme de mousses; préparations pour déboucher les canalisations et les éviers; préparations pour déboucher les tuyaux de drainage; préparations pour déboucher les éviers; produits pour enlever les graisses; préparations pour faire briller les fruits; préparations pour lave-glaces; préparations pour décaper la cire; préparations pour le décapage des sols; produits nettoyants et brillants pour feuilles de plantes; produits nettoyants pour feuilles de plantes; lavage de fruits et légumes; produits anti-moisissures; produits chimiques de nettoyage à usage domestique; produits contre l’électricité statique à usage ménager; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication; produits de dégraissage pour moteurs; produits de nettoyage désodorisants pour bacs à litière; produits nettoyants pour cages d’animaux; produits de nettoyage pour congélateurs; agents nettoyants pour la pierre; produits nettoyants pour nettoyer les canalisations; agents de nettoyage pour métaux; produits de rinçage; détachants pour animaux domestiques; produits de nettoyage; produits dégraissants à usage ménager; produits détachants pour articles ménagers; produits nettoyants en spray à usage ménager; produits nettoyants en spray pour textiles; produits nettoyants pour carreaux; produits nettoyants pour le ménage; produits nettoyants pour la toilette; produits nettoyants pour vitres; produits nettoyants pour vitres sous forme de spray; produits pour faire briller; préparations pour faire briller les feuilles des plantes; produits pour le nettoyage des papiers peints; produits pour polir le chrome; savons de sellerie; savons à usage domestique; shampooings pour tapis et moquettes; solvants de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication; solvants nettoyants émulsifiants; solvants alcooliques en tant que produits de nettoyage; sprays parfumés rafraîchissants pour tissus; lingettes imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; térébenthine pour le dégraissage; vaporisateurs de nettoyage; sprays dégraissants; purificateurs de pulvérisation pour rafraîchir les protège-dents pour l’athlétisme; cosmétiques sous forme de crèmes; crèmes de protection solaire; crèmes pour le bronzage de la peau; crème non médicinale pour le traitement du cuir chevelu; crèmes traitantes pour la peau à usage cosmétique; crèmes à raser; crèmes de douche; crèmes de jour; crèmes de nuit [cosmétiques]; mousse à raser; compresses oculaires à usage cosmétique; crèmes dépilatoires; crèmes nettoyantes;
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crèmes nettoyantes non médicinales; crème nettoyante pour la peau; cosmétiques; crèmes après-rasage; crèmes exfoliantes; crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; crèmes pour bébés [non médicinales]; crèmes pour les pieds non médicinales; crèmes pour la peau autres qu’à usage médical; beurre pour le corps; bandes de cire pour l’épilation; baumes après-rasage; baumes de rasage; baumes pour la barbe; cire à épiler; crèmes avant-rasage; crèmes hydratantes après-rasage; ensembles de rasage composés de crème de rasage et de lotions après-rasage; gels après-rasage; gels de rasage; huile de rasage; huiles pour la barbe; laits après-rasage; lotions avant-rasage; lotions de rasage; lotions dépilatoires; pierres à barbe [astringents]; pâtes pour cuirs à rasoir; émulsions après -rasage; pierres à barbe; pierres d’alun [astringents]; produits avant-rasage; produits de rasage sous forme liquide; sprays pour le rasage; sticks de rasage [préparations]; crèmes d’aromathérapie; crèmes capillaires; crèmes pour les yeux; crèmes pour le corps (cosmétiques); crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; agents nettoyants pour les mains; bains vaginaux pour la toilette intime ou pour la désodorisation; savons pour crème pour le corps; crèmes de douche; savons en papier à usage personnel; gels pour le bain et la douche, non à usage médical; gels douche; gels savonneux; gels à usage cosmétique; nettoyants non médicamenteux pour l’hygiène intime; exfoliants pour les mains; exfoliants pour les pieds; produits à base de savon; recharges pour distributeurs de gel de douche; recharges pour distributeurs de savon pour les mains; savon de beauté; savonnettes pour la toilette corporelle; savons au crésol; savons à l’aloe; savons à usage personnel; éponges imprégnées de savon; savons autres qu’à usage médical; savons contre la transpiration des pieds; savons cosmétiques; savons destinés au lavage; savons à base de loofah; savons pour la toilette; savons de toilette non médicinaux; savons à la crème; savons liquides; savons liquides pour bain de pieds; savons liquides pour le bain; savons liquides pour les mains et le visage; savons parfumés; savons pour la douche; savons pour la peau; savons pour le visage; savons pour les mains; savons pour le soin du corps; savons sans eau; savons granulés; shampooings pour le corps; solutions savonneuses; adhésifs pour fixer des sourcils artificiels; adhésifs pour fixer des cils postiches; adhésifs pour fixer des ongles artificiels; produits pour blanchir les ongles; autocollants de stylisme ongulaire; aérosols pour rafraîchir et nettoyer la peau; bandes double-paupières; apprêts pour les ongles
[cosmétiques]; base de vernis à ongles; base pour les ongles [cosmétiques]; baumes nettoyantes; crèmes à base de baumes au citron; baumes pour les lèvres [non médicinaux]; baumes [non médicinaux]; baumes pour la peau autres qu’à usage médical; baumes pour les pieds autres qu’à usage médical; beurre de cacao à usage cosmétique; beurre pour les mains et le corps; blanc de craie; cils; cils postiches; crème fraîche; colles pour renforcer les ongles; compositions pour l’éclairage de la peau [cosmétiques]; composés pour le soin de la peau après exposition aux soleil; concentrés hydratants [cosmétiques]; cosmétiques pour le traitement des rides; cosmétiques pour les ongles; cosmétiques sous forme de laits; cosmétiques sous forme de lotions; matériau de revêtement pour les ongles; crème à base de retinol à usage cosmétique; produits pour la microdermabrasion; crème de nuit; crème non médicinale contre les éryres de couches; crème pour blanchir la peau; crèmes pour les lèvres; crèmes pour les ongles; soufflIPA pour le corps; crèmes anti-vieillissement; crèmes pour la réduction de la cellulite; crèmes antirides; crèmes autres qu’à usage médical; crèmes antifreckles; crèmes cosmétiques nourrissantes; crèmes pour les mains à usage cosmétique; crèmes de couches non médicinales; crèmes de soin pour la peau autres qu’à usage médical; crèmes dermatologiques autres qu’à usage médical; crèmes démaquillantes; crèmes nettoyantes pour la peau autres qu’à usage médical; crèmes nutritives autres qu’à usage médical; crèmes parfumées; crèmes parfumées pour le corps; crèmes pour blanchir la peau; crèmes solaires; crèmes, lotions et gels hydratants; crèmes de protection; crèmes pour la peau; crèmes pour la réduction de seuil de âge; crèmes pour les yeux autres qu’à usage médical; crèmes pour le corps; crème pour masques pour le corps; crèmes pour le corps à usage non médical; crèmes pour le visage autres qu’à usage médical; crèmes pour le visage à usage cosmétique; crèmes pour les mains; crèmes pour peaux claires; crèmes raffermissantes autour des yeux à usage cosmétique; crèmes raffermissantes pour la peau; crèmes tonifiantes [cosmétiques]; dissolvants pour vernis à ongles; stylos; dissolvants pour
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vernis à ongles; dissolvants pour vernis à ongles [cosmétiques]; durcisseurs d’ongles; démaquiller les yeux; crèmes de protection solaire [cosmétiques]; écrans solaires; essences pour le soin de la peau; exfoliants; exfoliants cosmétiques pour le corps; produits de levage pour le corps; exfoliants pour le nettoyage de la peau; exfoliants pour le soin de la peau; exfoliants pour le visage; exfoliants pour le visage autres qu’à usage médical; faux ongles pour les orteils; faux sourcils; faux sourcils auto-adhésifs; faux-ongles en métaux précieux; faux-ongles à usage cosmétique; fluides effervescents pour le corps; gel anti-âge; gels de bronzage; gel pour ongles; gelée de pétrole à usage cosmétique; sprays ESO pour le bronzage de la peau; écrans solaires; émollients; émollients pour la peau autres qu’à usage médical; émollients pour la peau; émulsions pour le corps; émulsions pour le visage; gels cosmétiques pour les yeux; gels hydratants [cosmétiques]; gels nettoyants; gels pour le visage; gels pour les yeux; huile de citronella à usage cosmétique; huile de romarin à usage cosmétique; huile d’eucalyptus à usage cosmétique; huiles pour le corps en spray; huiles après-soleil (cosmétiques); huiles corporelles [à usage cosmétique]; huiles de bronzage; huiles de bronzage à usage cosmétique; huiles de protection solaire [cosmétiques]; huiles de soin pour la peau [cosmétiques]; huiles essentielles pour désodorisants; huiles essentielles pour le soin de la peau; huiles nettoyantes; huiles parfumées pour le soin de la peau; huiles pour bébés; huiles cosmétiques pour l’épiderme; huiles pour les mains autres qu’à usage médical; hydratants anti-âge; hydratants pour la peau; laits nettoyants pour le visage; crèmes après-soleil; laits corporels pour bébés; laits de bronzage; lait hydratant; laits nettoyants pour le soin de la peau; laits pour le corps; laits pour le soin de la peau; laits pour les mains; laques pour les ongles; lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; lingettes pour bébés; lotion anti-âge; lotions de jour; lotions nettoyantes pour la peau; lotions tonifiantes pour le visage, le corps et les mains; spritz tonifiant; reconstituants [cosmétiques]; lotions antirides pour les yeux; lotions solaires; lotions après -soleil; lotions bronzantes; lotions pour le corps; lotions corporelles hydratantes [cosmétiques]; lotions cosmétiques pour bronzage; lotions pour renforcer les ongles; lotions pour réduire la cellulite; lotions d’aromathérapie; lotions bronzantes [cosmétiques]; lotions de protection solaire; lotions de soin pour la peau [cosmétiques]; lotions et crèmes bronzantes; lotions hydratantes pour la peau [cosmétiques]; lotions nettoyantes; lotions pour les pieds non médicamenteuses; lotions non médicamenteuses pour la clarification de la peau; lotions pour bébés; lotions pour la peau; lotions pour le bain; lotions parfumées pour le corps; lotions pour le soin du visage et du corps; lotions cosmétiques pour le visage; lotions pour les mains; lotions pour les mains autres qu’à usage médical; lotions pour les yeux; désodorisants pour la peau; lotions stimulantes non médicamenteuses pour la peau; lotions toniques pour la peau; lotions toniques pour le visage; masques pour le visage; masques pour les mains pour le soin de la peau; masques pour les pieds pour le soin de la peau; masques de gel pour les yeux; masques pour la peau en argile; exfoliants pour le visage [cosmétiques]; m asques hydratants; masques hydratants pour la peau; masques nettoyants; masques pour la peau
[cosmétiques]; masques pour le corps; lotions pour masques pour le corps; masques pour le corps en poudre; masques pour le visage; sacs de masques pour le durcissement des pores utilisés comme cosmétiques; revêtements de sculptures pour ongles; mousse nettoyante; mousses cosmétiques contenant des écrans solaires; mousses pour le soin de la peau; mousse nettoyante; nettoyants pour le visage [cosmétiques]; produits nettoyants pour la peau autres qu’à usage médical; nettoyants pour le visage [cosmétiques]; ongles postiches; paillettes pour ongles; papier abrasif pour ongles; papier émeri abrasif pour ongles; timbres contenant du soleil et du capot à utiliser sur la peau; pointes d’ongles; pointes d’ongles
[cosmétiques]; poudre pour former des pointes d’ongles sculptés; poudre de façade sur papier; poudre pour le vernis à ongles; poudres de toilette; poudres parfumées [à usage cosmétique]; poudres pour le corps; poudres pour le corps à usage non médical; poudres pour les pieds [non médicamenteuses]; préparations après-soleil à usage cosmétique; préparations cosmétiques pour sécher la peau au cours de la grossesse; préparations cosmétiques pour le renouvellement de la peau; cosmétiques pour protéger la peau contre les coups de soleil; produits antirides pour le soin de la peau; protections pour les lèvres
[cosmétiques]; produits hydratants pour le visage; produits cosmétiques pour la douche;
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cosmétiques pour le traitement des peaux sèches; produits cosmétiques antirides pour le visage à usage topique; préparations cosmétiques de protection solaire; préparations cosmétiques pour le raffermissement de la peau; préparations cosmétiques pour le séchage des ongles; produits de protection solaire; produits pour la peau anti-âge; préparations de soins solaires à usage cosmétique; préparations de soin pour le visage; préparations pour le soin des ongles à usage cosmétique; préparations hydratantes; préparations non médicamenteuses pour le soin des lèvres; produits pour blanchir la peau; préparations pour blanchir la peau [cosmétiques]; préparations pour lavages oculaires, autres qu’à usage médical; préparations pour renforcer les ongles; dissolvants pour ongles gel; préparations pour la réparation des ongles; préparations pour éclaircir la peau; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau; produits de beauté tonifiants pour application sur le corps; produits toniques de beauté pour application sur le visage; produits de protection pour les lèvres autres qu’à usage médical; durcisseurs pour les ongles [cosmétiques]; exfoliants pour le corps; produits exfoliants à usage cosmétique; hydratants après -soleil; hydratants non médicinaux; hydratants cosmétiques; produits nettoyants pour la peau; produits nettoyants pour la peau [cosmétiques]; hydratants pour le corps; produits non médicinaux pour le soin du visage; produits pour le soin des pieds autres qu’à usage médical; revêtements pour les lèvres autres qu’à usage médical; texturisateurs pour la peau; produits traitants pour la peau; lotions toniques pour la peau autres qu’à usage médical; après – shampooings pour les lèvres; protections solaires pour les lèvres; assouplisseurs pour cuticules; protection solaire résistant à l’eau; recharges pour distributeurs de crème de soins de la peau; recharges pour distributeurs de produits nettoyants pour le corps; produits de conditionnement pour les ongles; sels pour le bain; sels de douche non à usage médical; hydratants; hydratants anti-âge utilisés comme cosmétiques; son de riz pour polir la peau
[arai-nuka]; sprays topiques pour la peau à usage cosmétique; rouge de protection solaire pour les lèvres [cosmétiques]; stylos de vernis à ongles; panneaux abrasifs pour ongles; sérum anti-âge; sérum pour le visage à usage cosmétique; sérums non médicinaux pour la peau; talc pour le corps; poudre pour bébés; talc pour bébés (non à usage médical); teinture pour cils; toniques à usage cosmétique; vernis de finition pour les ongles; vernis à ongles à usage cosmétique; déodorants et antitranspirants; antitranspirants non médicamenteux; antitranspirants à usage personnel; déodorants contre la transpiration; désodorisants pour le soin du corps; déodorants pour pieds; déodorants [parfumerie]; sprays de désodorisants féminins; déodorants à roulettes [produits de toilette]; désodorisants personnels; déodorants à usage personnel [parfumerie]; déodorants à usage personnel sous forme de sticks; sprays pour le corps; produits contre la transpiration sous forme de sprays; crèmes pour bébés (autres qu’à usage médical); lotions et crèmes parfumées pour le corps; crèmes de protection solaire [cosmétiques]; crèmes de protection pour les cheveux; bain moussant pour bébés; bains moussants; bain moussant; bains moussants non médicinaux; bains non médicamenteux pour le corps; bombes de bain; crèmes de bain non médicinales; gels de bain; gels moussants pour le bain; herbes pour le bain; huiles aromatiques pour le bain; huiles de bain à usage cosmétique; huiles pour le bain; huiles de bain non médicinales; laits pour le bain; liquides moussants pour le bain; lotions pour le bain non médicinales; mousse pour la douche et le bain; perles de bain; perles de bain non médicinales; poudres pour le bain non médicinales; concentrés de bain non médicinaux; préparations pour le bain non à usage médical; flocons de bain; savon de bain à usage cosmétique; savons pour le bain; sels de bain parfumés; crèmes de protection solaire; huiles de bain pour le soin des cheveux; huiles de bronzage [cosmétiques]; huiles à usage cosmétique; texturateurs pour cheveux; produits pour pansements capillaires pour hommes; après-shampooings hydratants; après-shampooings pour bébés; après-shampooings sous forme de sprays pour le cuir chevelu; barres après-shampooing; baume après-shampooing; baume pour les cheveux; baumes pour cheveux; brillantine; produits de glaçage pour les cheveux; cire pour les cheveux; cire à moustache; cires coiffantes; produits cosmétiques pour le cuir chevelu et le cuir chevelu; cosmétiques pour les cheveux; crèmes de soin pour les cheveux; crèmes de soins; crèmes pour fixer les cheveux; détangs; peroxyde d’hydrogène pour les cheveux; fixateurs pour cheveux; gels capillaires; gels coiffants; gels de protection pour les cheveux;
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sprays gel en tant qu’articles de coiffage; gels pour fixer les cheveux; huile de fixation pour les cheveux; huile japonaise de fixation des cheveux (bintsuke-abura); huiles de peinaison; huiles pour le soin des cheveux; kits pour permanentes; lotions capillaires à usage cosmétique; lotions coiffantes; lotions colorantes pour les cheveux; lotions de soin pour les cheveux; lotions friteuses; lotions pour barbes; lotions pour permanentes; lotions de protection capillaire; émollients capillaires; tonic capillaire [non médicinale]; lotions de traitement pour renforcer les cheveux; mascara pour cheveux; masques capillaires; masques coiffants; masques de soin pour les cheveux; mousses de protection pour les cheveux; mousses capillaires; mousse coiffante; mousses coiffantes [produits de toilette]; permanentes pour les cheveux; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; pommades pour cheveux; bâtonnets de pomade; pommades à usage cosmétique; poudres pour les cheveux; produits de teinture capillaire; préparations pour protéger les cheveux du soleil; préparations capillaires, non à usage médical; préparations pour la toilette des cheveux; préparations de traitement capillaire; préparations non médicamenteuses pour soulager les coups de soleil; produits de décoloration capillaire; pâtes coiffantes; mousses en tant qu’accessoires coiffants; produits cosmétiques coiffants; produits de rinçage pour les cheveux; produits de rinçage pour les cheveux; décolorants pour cheveux; hydratants pour les cheveux; liquides pour les cheveux; neutralisants pour les cheveux; produits nourrissants pour les cheveux; colorants pour les cheveux; produits pour la protection des cheveux colorés; produits pour éclaircir les cheveux; produits pour la teinture des cheveux; préparations pour la protection des cheveux colorés; préparations pour le coiffage des cheveux; préparations pour lisser les cheveux; produits pour l’ondulation et la mise en plis des cheveux; préparations décolorantes pour les cheveux; recharges pour distributeurs de fixateurs pour cheveux; recharges pour distributeurs de shampooing; sérums pour le coiffage des cheveux; sérums pour le soin des cheveux; sérums pour les cheveux; shampooings capillaires non médicamenteux; shampooings antipelliculaires; shampooings antipelliculaires, non à usage médical; shampooings non médicinaux; shampooings; poudre pour le lavage capillaire; shampooings mousse pour bébés; shampooings pour bébés; shampooings pour cheveux; shampooings à usage personnel; solutions de ondulation froide; teintures pour cheveux; teintures pour la barbe; toniques capillaires; traitements pour la conservation des cheveux à usage cosmétique; traitements de dessiccation capillaires à usage cosmétique; traitements de cire pour les cheveux; huiles à usage cosmétique; huiles naturelles pour parfums; huiles pour le soin des cheveux; huiles de bain et de douche (non médicinales); huiles pour le corps [cosmétiques]; huile de menthe poivrée [parfumerie]; ambre [parfumerie]; aromates pour fragrances; aromates pour parfums; produits de parfumerie en cedarwood; Bay rums; déodorants corporels [parfumerie]; eau de lavande; eau de parfum; eaux de parfum; eaux de toilette parfumées; extraits de parfums; huile de lavande à usage cosmétique; huile de rose à usage cosmétique; héliotropine; Ionone
[parfumerie]; lingettes jetables imprégnées de Cologne; lingettes parfumées; musc [naturel]; musc synthétique; parfums liquides; parfums solides; parfums à usage industriel; parfums à usage personnel; pommes de terre [substances aromatiques]; produits de parfumerie naturels; produits de parfumerie synthétiques; produits de parfumerie à la vanille; parfums; produits pour fumigations [parfums]; préparations de plâtre pour le corps; préparations pour parfums; sprays parfumés pour le corps; sprays pour le corps à usage non médical; vanilline synthétique [parfumerie]; fards; produits pour le bain; produits pour le soin de la peau, des yeux et des ongles; préparations et traitements capillaires; produits pour l’épilation et le rasage; savons et gels; bains de pieds non médicamenteux; neutralisants pour les lèvres; beurres pour le visage; beurres pour le visage et le corps; cosmétiques fonctionnels; brume pour le corps; cosmétiques pour le bain et la douche; cosmétiques pour la peau; crèmes cosmétiques pour le visage et le corps; crèmes pour les baumes de beauté; crèmes fluides
[cosmétiques]; crèmes lavantes; crèmes solaires pour bébés; essuie-mains en papier imprégnés d’agents nettoyants; exfoliants pour les pieds; extraits de plantes à usage cosmétique; émulsions lavantes sans savon pour le corps; éponges imprégnées de produits de toilette; gel pour la douche et le bain; produits nettoyants pour le corps; gels pour le corps; gels pour le corps et le visage; gels pour les mains; henné à usage cosmétique;
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huiles de douche non médicinales; huiles de massage pour le corps; huiles de massage pour le visage; huiles pour le corps et le visage; huiles pour le visage; lait de beauté; lingettes cosmétiques préalablement humidifiées; lingettes humides à usage hygiénique et cosmétique; serviettes imprégnées d’huiles essentielles à usage cosmétique; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; lingettes imprégnées pour la toilette [non médicamenteuses, à utiliser sur la personne]; lingettes jetables imprégnées de compositions nettoyantes pour le visage; lingettes nettoyantes pour l’hygiène féminine; lotions de beauté; lotions et crèmes cosmétiques; masques nettoyants pour le visage; mousses nettoyantes pour le corps; mousses destinées à la douche; mousses nettoyantes pour la peau; paillettes en spray à usage cosmétique; paillettes pour le corps; papier à huile à usage cosmétique; pierre ponce artificielle; pierres ponces à usage personnel; poudre crémeuse pour le visage; poudres pour les mains; produits cosmétiques de couleur pour la peau; cosmétiques de beauté; produits cosmétiques pour empêcher la repousse des cheveux; cosmétiques sous forme de poudres; produits de beauté non médicinaux; préparations de collagène pour application cosmétique; préparations colorantes à usage cosmétique; produits cosmétiques pour le raffermissement du seins; préparations de collagène à usage cosmétique; préparations de peles pour le visage à usage cosmétique; préparations non médicamenteuses pour le soin du corps; préparations nettoyantes à usage personnel; préparations phytocosmétiques; préparations pour l’entretien ou les soins de la peau; nettoyants pour les mains; produits lavants à usage personnel; produits nettoyants pour les cheveux et le corps; produits nettoyants pour les mains; douches non médicinales; produits pour la douche; recharges pour distributeurs de cosmétiques; sérums de beauté; sérums à usage cosmétique; vaporisateur pour le maquillage; adhésifs pour cils postiches, cheveux et ongles; autocollants d’art corporel; bases de maquillage sous forme de pâtes; colorants pour les lèvres [cosmétiques]; disquettes faciales; correcteurs; correcteurs dissimulants pour taches et imperfections; cosmétiques de couleur; cosmétiques décoratifs; cosmétiques pour les lèvres; sourcils (cosmétiques pour les -); cosmétiques sous forme de gels; craie pour le maquillage; crayons cosmétiques pour joues; crayons de maquillage; crayons eye-liners; doublures pour les lèvres; crayons pour les yeux; sourcils (crayons pour les -); crayons pour les yeux; crayons à yeux cosmétiques; crèmes de base; crème pour peau claire; crèmes autobronzantes [cosmétiques]; crèmes bronzantes; pâte cosmétique à appliquer sur le visage pour contrecarrer les glas; essuie-mains en papier imprégnés d’une lotion cosmétique; eye-liners; eye-liners [cosmétiques]; eye-liners liquides; rouges à usage cosmétique; rouge crémeux; rouge liquide; rouges crémeuses; ombres à paupières; couleurs à sourcils sous forme de crayons et de poudres; faux sang; fond de teint liquide (mizu-oshiroi); fonds crémeux; fonds de teint; fonds de teint liquides; fonds pour la peau; gel pour sourcils; étuis pour rouges à lèvres; gels démaquillants; huile pour cuticules; laits de bronzage (cosmétiques); laits démaquillants; lingettes pour le visage imprégnées de produits cosmétiques; lotions autobronzantes [cosmétiques]; lotions démaquillantes; maquillage pour les paupières; maquillage pour le théâtre; maquillage pour le visage; maquillage pour le visage et le corps; maquillage pour poudriers; mascara pour les sourcils; mascaras pour cils longs; motifs décoratifs à usage cosmétique; mousses [cosmétiques]; paillettes pour le visage; paillettes pour le visage et le corps; paillettes à usage cosmétique; palettes pour les brillants à lèvres; poudre pour le visage sous forme de papier autocopiant; peinture pour le visage; peinture pour le corps (cosmétique); crayons pour fards; poudre blanche pour le visage à usage cosmétique; poudre compacte pour le visage; poudre mobile pour le visage; poudre pour le visage autre qu’à usage médical; poudre solide pour poudriers
[cosmétiques]; poudre à sourcils; poudres cosmétiques pour le visage; poudres pour le maquillage; poudres pour le visage; poudriers [cosmétiques]; poudriers contenant du maquillage; préparations autobronzantes [cosmétiques]; amplificateurs de vue; produits cosmétiques pour les lèvres; cosmétiques sous forme de rouge; produits de protection solaire; cosmétiques sous forme de fards à paupières; produits de démaquillage; cosmétiques de couleur pour les yeux; produits de maquillage pour la peau; produits de maquillage pour le visage et le corps; maquillage pour les yeux; préparations pour bronzage artificiel; recharges pour poudriers [cosmétiques]; rouges; rouges à usage cosmétique;
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tatouage temporaire à usage cosmétique; couleurs à sourcils; trousses de maquillage; huiles de massage; produits de démaquillage; gels capillaires; gels coiffants; aérosols pour rafraîchir l’haleine; bains de bouche; bandelettes blanchissantes pour les dents; bandelettes imprégnées de produits blanchissants pour les dents [cosmétiques]; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; comprimés de dentifrice solides; comprimés à usage personnel pour indiquer le tartre sur les dents; produits cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; crèmes pour blanchir les dents; dentifrices non médicinaux; dentifrices et bains de bouche; dentifrices liquides; dentifrices non médicinaux; dentifrices pour blanchir les dents; gels pour les dents; dentifrices sous forme de gomme à mâcher; dentifrices en poudre; dentifrices à mâcher; ensembles de produits cosmétiques de soins buccaux; lotions nettoyantes pour les dents; dentifrices; dentifrice sous forme de pâte molle; poudres dentifrices humidifiées; poudres pour les dents; produits pour blanchir les dents; produits pour le soin des dents; produits pour polir les dents; produits pour rafraîchir l’haleine; produits pour rafraîchir l’haleine sous forme de bâtonnets à mâcher à base d’extraits de bois; produits pour rafraîchir la bouche [l’haleine] non à usage médical; produits de nettoyage dentaire; produits de nettoyage dentaire à mâcher; préparations pour nettoyer les prothèses dentaires; préparations pour polir les prothèses dentaires; préparations pour rafraîchir l’haleine pour l’hygiène personnelle; sprays buccaux non médicinaux; sprays buccaux, autres qu’à usage médical; sprays pour la gorge [non médicinaux]; ouate à usage cosmétique; aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; fonds de teint; crayons à yeux cosmétiques; durcisseurs d’ongles; baumes pour les lèvres [non médicinaux]; sels pour le bain non à usage médical; teintures pour cheveux. Ces produits contestés compris dans cette classe sont différents produits cosmétiques spécifiques, préparations pour l’hygiène personnelle, le nettoyage et la parfumation à usage personnel ou à usage domestique, qui appartiennent aux mêmes secteurs du marc hé ou qui sont proches de ceux de la parfumerie et des cosmétiques de l’opposante. Les catégories de produits concernées sont les suivantes:
a) produits nettoyants, tels que vaporisateurs de nettoyage et savons à usage ménager;
b) préparations pour polir, dégraisser et abraser à usage domestique, comme les produits pour polir le cuir, décapants pour cire à plancher [préparations à récurer] et préparations abrasives pour le soin de véhicules;
c) parfums ménagers et préparations parfumantes de l’air, comme le bois odorant et les sprays pour encens;
d) produits de parfumerie à usage personnel, tels que les sprays pour le corps et les déodorants pour le soin du corps;
e) huiles essentielles et extraits aromatiques, tels que l’ huile de romarin à usage cosmétique et huiles essentielles pour adoucir les nerfs;
f) préparations pour le toilettage des animaux, telles que les préparations de soins dentaires pour les animaux et les préparations pour le bain pour animaux;
g) produits de toilette, cosmétiques à usage personnel et produits connexes, tels que vernis à ongles, talc [à usage cosmétique] et crèmes pour les lèvres.
La division d’opposition observe que le paragraphe 62 de la décision de la chambre de recours est libellé comme suit:
Premièrement, la demanderesse fait valoir que «de nombreux produits refusés compris dans la classe 3 sont des produits nettoyants destinés à être utilisés dans des
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environnements domestiques et autres (véhicule par exemple)» qui «ne sont pas vendus par les mêmes entreprises, ni dans les mêmes magasins ou rayons des supermarchés que les produits de parfumerie. Ils se trouvent dans la section des produits de la maison, des produits pour voitures ou des chaussures dans les supermarchés où les parfums se trouvent dans la section cosmétique. La nature, la destination, les canaux de distribution, les producteurs et l’utilisation de ces produits sont également totalement différents. Dès lors, ces produits seront considérés comme différents». La requérante soutient ses arguments en citant une décision de la division d’annulation et une autre décision de la division d’opposition de l’EUIPO.
La division d’opposition souligne que la catégorie générale des produits de parfumerie englobe les préparations parfumantes d’ambiance, telles que les sprays parfumés, les pots- pourri et les bâtons d’encens. Étant donné que les parfums ménagers sont des liquides plaisants et d’autres articles utilisés pour la confection de maisons ou d’autres espaces intérieurs tels que l’odeur/agréable des voitures, ils répondent aux besoins des mêmes consommateurs à la recherche de produits de nettoyage et d’entretien ménagers, tels que les nettoyants et les produits pour polir les sols, les meubles en bois ou en cuir, les fenêtres et autres surfaces, les solutions de dégraissage et les pâtes abrasives pour la cuisine et la salle de bain, etc. Ces produits sont couramment vendus dans les mêmes magasins spécialisés et les mêmes rayons des supermarchés ou grands magasins et que le public peut s’attendre à ce qu’ils soient produits. Par conséquent, les produits de parfumerie, en tant que catégorie générale, et les produits contestés appartenant aux catégories a) des préparations pour nettoyer, b) des préparations pour polir, dégraisser et abraser à usage domestique et c) les parfums ménagers et les préparations parfumantes de l’air sont jugés au moins similaires à un faible degré.
En ce qui concerne la catégorie générale des cosmétiques de l’opposante et les produits contestés appartenant aux catégories d) produits de parfumerie à usage personnel, d) huiles essentielles et extraits aromatiques, f) préparations pour le toilettage des animaux, et g) produits de toilette, cosmétiques à usage personnel et produits connexes, d’une part, la catégorie générale des cosmétiques comprend les préparations pour améliorer ou protéger l’apparence, l’odeur ou l’arôme du corps humain et animal, et, d’autre part, les huiles essentielles et les extraits aromatiques (essentiellement utilisés pour parfumer). Les huiles essentielles et les extraits aromatiques sont habituellement l’un des principaux ingrédients de nombreux produits cosmétiques. En outre, leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leur fabricant sont généralement les mêmes. En outre, les produits pour le soin de la bouche et des dents, tels que les dentifrices, sont des produits pâtes, poudres ou liquides utilisés pour nettoyer les dents, pour l’hygiène personnelle, pour l’embellissement ou pour rendre l’odeur de l’haleine agréable. Par conséquent, ils ont la même destination, à savoir améliorer ou protéger l’apparence ou l’odeur du corps, y compris les dents. En outre, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes. Les produits comparés peuvent également être fabriqués par les mêmes producteurs. Par conséquent, ils sont considérés comme étant au moins similaires à un faible degré.
En ce qui concerne spécifiquement les produits contestés pour animaux/animaux de cette classe, la division d’opposition relève au paragraphe 63 de la décision de la chambre de recours:
Deuxièmement, la demanderesse fait valoir que les produits contestés consistant en des produits pour animaux domestiques sont différents des produits de l’opposante, qui sont des cosmétiques destinés aux êtres humains. Par conséquent, la nature, la destination, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs et les méthodes d’utilisation de ces produits sont différents. En outre, ils ne sont ni concurrents ni complémentaires. .
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À cet égard, comme déjà indiqué ci-dessus, la catégorie générale des cosmétiques comprend les préparations pour améliorer ou protéger l’apparence, l’odeur ou l’arôme du corps humain et animal, ainsi que cela est également expressément mentionné dans la classification de Nice. Par conséquent, les arguments de la demanderesse soulignés dans la décision de la chambre de recours à cet égard doivent être rejetés.
La division d’opposition observe également que le papier abrasif contesté pour les ongles; papier émeri abrasif pour ongles; les planches abrasives destinées à être utilisées sur les onglessont de petites bandes de cartes dont un goutte sur les extrémités des ongles pour les raccourcir ou les façonner. Il s’agit donc d’outils cosmétiques (à l’instar des limes à ongles) qui relèvent de la classe 8 de la classification de Nice. Comme expliqué également dans la note explicative spécifique de la classification de Nice pour les abrasifs compris dans la classe 3, les instruments d’abrasion tenus à la main sont considérés comme des outils à main compris dans la classe 8 plutôt que des produits abrasifs à usage général compris dans la classe 3. Le simple fait que ces produits contestés ont été désignés de manière incorrecte en tant que produits compris dans la classe 3 au lieu de ceux compris dans la classe 8 n’a pas d’incidence sur la présente comparaison. En effet, la finalité de la classification de Nice est uniquement de faciliter la rédaction et le traitement des demandes de marques en proposant certaines classes et catégories de produits et de services et ne saurait déterminer, à elle seule, la nature et les caractéristiques des produits en cause
[28/05/2020, Korporaciya «Masternet»/EUIPO — Stayer Ibérica (STAYER), T-681/18, non publié, EU:T:2020:222, point 40 et jurisprudence citée; 06/10/2021, Dermavita Company/EUIPO — Allergan Holdings France (Juvéderm), T-372/20, ECLI:EU:T:2021:652, point 54 et jurisprudence citée). Compte tenu de leur signification naturelle, il y a lieu de considérer que ces produits et les cosmétiques de l’opposante ont la même destination (l’embellissement des ongles), le public pertinent et les canaux de distribution. Ils sont dès lors au moins faiblement similaires. En conclusion, contrairement à ce qu’affirme la demanderesse, les produits de parfumerie et cosmétiques de l’opposante et tous les autres produits contestés énumérés ci-dessus ne sauraient être considérés comme différents.
Produits contestés compris dans la classe 5
La division d’opposition observe que les produits contestés compris dans cette classe peuvent être divisés en catégories de produits appartenant au secteur du marché des compléments alimentaires, des préparations et articles de lutte contre les nuisibles, des préparations et articles hygiéniques ainsi que des préparations et articles médicaux et vétérinaires. Les catégories de produits concernées sont les suivantes:
a) produits et articles hygiéniques, tels que savons et bains désinfectants autres que savons;
b) produits pharmaceutiques et remèdes naturels, tels que des baumes à usage médical et des lotions à usage pharmaceutique;
c) fongicides et autres préparations et articles antiparasitaires, tels que produits antiparasitaires pour animaux domestiques, ovicides et larvicides;
d) désodorisants et purificateurs d’air, tels que désodorisants et purificateurs d’air, autres que pour êtres humains ou pour animaux;
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e) compléments alimentaires et préparations diététiques, tels que vitamines et préparations vitaminées et infusions diététiques à usage médical.
Produits contestés sous les groupes a) préparations et articles sanitaires et b) produits pharmaceutiques et remèdes naturels
Selon le paragraphe 64 de la décision de la chambre de recours
Troisièmement, la demanderesse fait valoir que les produits contestés compris dans la classe 5 qui sont en cause dans le présent recours sont différents de tous les produits de l’opposante compris dans la classe 3, étant donné qu’ils ont une nature différente (produits pharmaceutiques et autres produits à usage médical ou vétérinaire par rapport aux cosmétiques autres qu’à usage médical), une destination différente (traitement ou prévention des maladies ou des maladies chez des personnes ou des animaux et des substances diététiques préparées pour des besoins alimentaires spéciaux par opposition à l’amélioration de la beauté et de la toilette du corps humain), différents producteurs (industries pharmaceutiques par rapport aux industries cosmétiques) et différents publics (personnes cherchant à améliorer la santé). En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents.
La catégorie générale des produits cosmétiques comprend les produits utilisés pour améliorer ou protéger l’apparence ou l’odeur du corps humain et ils sont également souvent fragmentés pour ajouter une odeur agréable. Les produits pharmaceutiques, en revanche, comprennent des produits tels que des produits de soin pour la peau ou les cheveux avec des propriétés médicinales. Ces produits peuvent coïncider par leur finalité avec les cosmétiques. En outre, ils partagent les mêmes circuits de distribution car on peut les trouver dans des pharmacies ou d’autres magasins spécialisés. Ils sont destinés au même public et sont souvent fabriqués par les mêmes entreprises. Par exemple, certains baumes cosmétiques pourraient avoir pour destination de remédier au gel. D’autre part, les crèmes médicinales pour la protection de la peau sont des produits pharmaceutiques visant, par exemple, la protection de la peau aux propriétés médicales. En outre, les cosmétiques incluent des produits tels que des produits de soins capillaires utilisés pour la prévention et le traitement des pellicules. Ces produits coïncident donc par leur destination avec les produits pharmaceutiques pour le traitement des pellicules compris dans la classe 5. Tous ces produits se trouvent communément dans les mêmes canaux de distribution, tels que les rayons des pharmacies et des produits hygiéniques dans les supermarchés, et ciblent le même public. En ce qui concerne spécifiquement les produits hygiéniques, les cosmétiques comprennent des produits tels que les savons et les produits hygiéniques contestés incluent les désinfectants et les savons médicinaux à appliquer sur la peau, qui peuvent coïncider au moins au niveau des producteurs, du public pertinent et des canaux de distribution. En outre, tous les articles absorbants tels que les articles absorbants pour l’hygiène personnelle; couches pour animaux de compagnie; lescouches pour bébés sont ou peuvent être des couches pour bébés ou des animaux. Les entreprises spécialisées dans les produits de soins pour bébés ou pour animaux, y compris les couches, peuvent avoir une gamme de produits sous leur marque, y compris des couches, des lingettes, des lotion et d’autres produits connexes. En outre, étant donné que les cosmétiques comprennent des gels de massage, ils partagent les mêmes producteurs, les mêmes canaux de distribution et le même public pertinent avec des produits tels que les lubrifiants sexuels contestés. Parconséquent, il existe au moins un faible degré de similitude entre les cosmétiques de l’opposante et les produits contestés compris dans ces groupes.
Les mêmes considérations ne sauraient s’appliquer à certains des produits hygiéniques contestés, tels que les substances sous forme de comprimés destinées à la stérilisation de l’eauet des sprays antiseptiques sous forme d’aérosols pour être utilisés sur des surfaces dures. Ces produits sont clairement conçus pour la stérilisation de surfaces ou d’eau et, en
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tant que tels, n’ont pas suffisamment de points de contact avec les cosmétiques ou les produits de parfumerie de l’opposante. En effet, ils appartiennent à un secteur de marché différent et, outre leur nature, leur destination et leur utilisation différentes, ils ne coïncident généralement pas par leurs producteurs et leurs canaux de distribution. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
Produits contestés sous le groupe c) fongicides et autres préparations et articles de lutte contre les nuisibles
Le point 65 de la décision de la chambre de recours comprend trois tableaux sur les incohérences relevées par la requérante et «entérinées» par la chambre de recours dans la décision attaquée concernant la classe 5. Les premier et deuxième tableaux ci-dessous font référence à des produits contestés compris dans ce groupe.
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Les fongicides et autres préparations antiparasitaires englobent, entre autres, les produits liés à la prévention de la culture ou de l’élimination des champignons et d’autres organismes nuisibles dans les plantes, les pelouses et les foyers. Ces produits sont clairement sans rapport avec les marchés des cosmétiques ou de la parfumerie. Par conséquent, les produits contestés biopesticides à usage domestique; fongicides à usage domestique; insecticides à usage domestique; sporicides; fumigants; pesticides à usage domestique; acaricides à usage domestique; boules de mothball; pastilles fumigènes; clous fumants en tant que désinfectants; bobines anti-moustiques; bois de cèdre utilisé comme insectifuge; bois de santal utilisé comme insectifuge; encens anti-moustiques; encens répulsif pour insectes; encens répulsif pour insectes; extraits de tabac [insecticides]; bracelets vendus préremplis avec des produits anti-insectifuges; le bois de cèdre utilisé comme insectifuge est effectivement différent de tous les produits de l’opposante. Outre leur nature, leur destination et leur utilisation différentes, ces produits ne coïncident généralement pas par leurs producteurs et leurs canaux de distribution. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents.
En ce qui concerne spécifiquement les répulsifs anti-moustiques et anti-moustiques à appliquer sur la peau, ils incluent également les anti-moustiques sous forme de crèmes et lotions pour la peau. Il n’est pas rare que les entreprises cosmétiques fabriquent également des anti-moustiques sous forme de crèmes ou de lotions. En outre, certaines crèmes cosmétiques de secours, telles que celles contenant des substances telles que l’aloe vera ou l’huile d’arbres à thé, peuvent être conçues pour soulager et soulager l’irritation après les moustiques. Il est dès lors considéré que ces produits présentent au moins un faible degré de similitude avec les cosmétiques de l’opposante étant donné qu’ils peuvent coïncider par
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leur public, leurs producteurs et leurs canaux de distribution. Les mêmes considérations ne sauraient s’appliquer aux bracelets de poignets vendus préremplis avec des produits anti- insectes. Ces produits sont des produits très spécifiques qui ne sont pas communément produits par des entreprises cosmétiques mais par des entreprises qui produisent des insecticides et répulsifs. Par conséquent, en l’absence d’arguments et de preuves concluants de la part de l’opposante, il est considéré que ces produits ne présentent pas suffisamment d’éléments pertinents en contact avec les produits de l’opposante. Le fait qu’ils puissent, hypothétiquement, coïncider au niveau du public et des canaux de distribution ne suffit pas pour conclure à un quelconque degré de similitude.
Toutefois, les autres produits contestés de ce groupe sont (ou peuvent être) conçus pour répulquer ou éradiquer des parasites qui peuvent infecter les êtres humains et les animaux (par exemple, infections fongiques des pieds ou des ongles, lice, puces) et présentent suffisamment d’éléments pertinents en contact avec les cosmétiques de l’opposante. Par exemple, les produits contestés pour détruire les animaux nuisibles compris dans la classe 5 incluent les shampooings pédiculicides. Les cosmétiques de l’opposante compris dans la classe 3 incluent les produits de soins capillaires utilisés pour la prévention de la tête et pour le traitement du cuir chevelu et des cheveux après l’élimination de la lice. Les produits antiparasitaires pour animaux de compagnie contestés incluent des shampooings antiparasitaires pour animaux de compagnie. Les préparations pour le toilettage des animaux de la classe 3 couvrent les lotions utilisées pour prévenir les puces et pour adoucir la peau après l’élimination des puces. Ces produits ont une destination similaire et sont souvent vendus ensemble en sets ou au moins dans les mêmes lieux. Ils présentent un intérêt pour le même public, qui peut s’attendre à ce qu’ils soient produits par les mêmes entreprises. Les mêmes considérations s’appliquent aux produits tels que les colliers pour animaux. En effet, le secteur de marché des produits de soins pour animaux est homogène et il n’est pas rare que des entreprises fournissent une large gamme de produits, y compris des produits de toilettage des animaux, des colliers antiparasitaires pour animaux, des étiquettes anti-insectes (étiquettes apposées, par exemple, sur un col d’un animal protecteur contre les insectes) et des sprays anti-puces. Par conséquent, tous les autres produits contestés de ce groupe coïncident au moins au niveau des producteurs, du public pertinent et des canaux de distribution, et la conclusion est qu’ils sont au moins similaires à un faible degré.
Produits contestés sous le groupe d) «désodorisants et purificateurs d’air»
Il convient de tenir dûment compte du fait que la vaste catégorie des produits de parfumerie de l’opposante compris dans la classe 3 englobe les préparations parfumantes de l’air, telles que les sprays parfumés d’intérieur, les bâtons de pots-pourri et les bâtons d’encens utilisés pour faire des maisons ou autres espaces d’intérieur tels que des niches odeurs pour voitures. Si les produits désodorisants, désodorisants et purifiants compris dans la classe 5 sont utilisés pour éliminer les odeurs, il n’est pas rare qu’ils soient également parfumés. Ces produits appartiennent au même secteur de marché des produits désodorisants et rafraîchissants. Ils répondent aux besoins des mêmes consommateurs et sont couramment vendus dans les mêmes magasins spécialisés et rayons des supermarchés ou grands magasins. En outre, le public peut s’attendre à ce qu’ils soient fabriqués sous le contrôle de la même entreprise. Par conséquent, les produits de parfumerie, en tant que catégorie générale, et, par exemple, les produits de désodorisation de l’air contestés; désodorisants et purificateurs d’air; les produits pour la purification de l’air sont considérés comme étant au moins similaires à un faible degré.
Produits contestés sous le groupe e) compléments alimentaires et préparations diététiques
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Le tableau restant ci-dessous, inclus au paragraphe 65 de la décision de la chambre de recours, fait référence aux produits contestés compris dans ce groupe.
Les compléments nutritionnels et les préparations vitaminées, interprétés au sens large, peuvent inclure des pilules autobronzantes et amaigrissantes principalement destinées à avoir un effet bronzant ou amaigrissant sur le corps. Par conséquent, ces vastes catégories de produits et les cosmétiques de l’opposante compris dans la classe 3 incluent tous deux des produits qui peuvent avoir la même destination (finalité cosmétique, comme le bronzage/amincissement du corps des consommateurs, voire pour la croiss ance et l’apparence des cheveux et des ongles). En outre, les crèmes bronzantes/amincissantes, ou les pilules de croissance des cheveux et des ongles s’adressent aux mêmes consommateurs, peuvent être vendues par les mêmes canaux de distribution et peuvent
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également être produites par les mêmes entreprises. Un raisonnement similaire s’applique aux compléments pour animaux [20/08/2021, R 2398/2020-2, mccosmetics NY (tig.)/MAC
MAKE-UP ART COSMETICS (fig.) et al., point 27]. Par conséquent, ces produits sont considérés comme similaires au moins à un faible degré. Il ne saurait en être de même pour les produits indiqués dans la colonne de droite, qui se limitent clairement au traitement de conditions cliniques spécifiques ou spécifiques pour nourrir des bébés ou des nourrissons. Ces catégories spécifiques, bien qu’appartenant toujours au même domaine des «produits diététiques», comme le prétend la demanderesse, n’ont pas de finalité cosmétique. En outre, il est clair dans l’esprit des consommateurs que les producteurs ne sont pas les mêmes. Par conséquent, les allégations contradictoires de la demanderesse mentionnées dans la décision de la chambre de recours à cet égard doivent être rejetées.
En conclusion, les produits contestés compris dans cette classe, qui s ont considérés comme similaires à un faible degré au moins aux produits de l’opposante, sont désormais énumérés sans être regroupés comme suit: savons désinfectants; nettoyants désinfectants autres que savons; savons et détergents désinfectants et médicinaux; articles absorbants pour l’hygiène personnelle; désinfectants et antiseptiques; désodorisants et purificateurs d’air; argile antimicrobienne; argile pour bains de boue [stations thermales]; boue pour bains; couches pour animaux de compagnie; gels lubrifiants à usage personnel; iodoforme; lubrifiants à base d’eau à usage personnel; lubrifiants hygiéniques; lubrifiants sexuels; lubrifiants à base de silicone; produits antibactériens à base d’argile; produits chimiques à usage hygiénique; produits hygiéniques pour la stérilisation; produits hygiéniques pour la médecine; préparations de lavage vaginal à usage médical; préparations désinfectantes pour les ongles; produits hygiéniques à usage vétérinaire; solutions nettoyantes à usage médical; solvants nettoy ants pour enlever le sparadrap; shampooings secs médicamenteux; désodorisants d’atmosphère; désodorisants et purificateurs d’air; produits pour la purification de l’air; acaricides; fongiques fongicides; biocides; biocides naturels; biocides synthétiques; carbonyle [antiparasitaire]; colliers antiparasitaires pour animaux; colliers antipuces; colliers antipuces pour animaux; fongicides; fongicides biologiques; fongicides pour détruire les animaux nuisibles; fongicides à usage médical; étiquettes insectifuges; huiles contre les mouillons; insecticides; insectifuges; insectifuges pour animaux; insectifuges pour êtres humains; larvicides; lingettes imprégnées d’insectifuges; lotions anti-mouches; ovicides; parasiticides; poudre de pyrèthre; poudres anti-puces; poudres anti-puces sur des animaux; produits antiparasitaires issus de sources végétales; produits antiparasitaires pour animaux domestiques; produits antiparasitaires issus de sources chimiques; anti-puces; préparations chimiques antiparasitaires; préparations anti-poux [pédiculicides]; produits pour la destruction des insectes; préparations larves contre les larves; préparations pour répulsifs contre les animaux nuisibles; préparations répulsives pour animaux; produits de prophylaxie ou de mortie par les animaux; produits de lavage insecticides à usage vétérinaire; produits de lutte contre les insectes; produits pour détruire la vermine; produits pour détruire les larves; produits pour la destruction des animaux nuisibles; produits pour laver les animaux
[insecticides]; produits pour laver les chiens [insecticides]; répulsifs en ectoparasite; protections solaires antidérapantes; régulateurs de croissance pour insectes; répulsifs anti- moustiques; anti-moustiques à appliquer sur la peau; shampooings insecticides pour animaux; shampooings pédiculicides; spray insectifuge; sprays anti-puces; anti-mouches; préparations pour neutraliser les odeurs des vêtements et des textiles; bicarbonate de soude
à usage pharmaceutique; produits pour le traitement des brûlures; alcool à usage pharmaceutique; colliers antiparasitaires pour animaux; produits pour la destruction des animaux nuisibles; substances diététiques à usage médical; vitamines (préparations de -); boissons diététiques à usage médical; infusions médicinales; thé médicinal; produits pour le traitement des brûlures; suppléments alimentaires minéraux; alcool à usage pharmaceutique; aliments diététiques à usage médical; baumes à usage médical; bonbons médicamenteux; boue pour bains; camphre à usage médical; cataplasmes; compléments
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alimentaires de gelée royale; compléments alimentaires de germes de blé; couches – culottespour bébés; coupe-faim à usage médical; déodorants autres que pour êtres humains ou pour animaux; eau de mélisse à usage pharmaceutique; eau de mer pour bains médicinaux; eaux minérales à usage médical; eaux thermales; écorces à usage pharmaceutique; fibres alimentaires; herbes médicinales; huiles médicinales; infusions médicinales; lotions à usage pharmaceutique; pilules amincissantes; pilules antioxy dantes;
compléments alimentaires pour animaux; additifs nutritionnels destinés aux aliments pour animaux à usage médical; aliments diététiques à usage médical; amidon à usage diététique; antioxydants; antioxydants contenant des enzymes; antioxydants dérivés du miel; antioxydants à base de plantes; antioxydants à usage alimentaire; antioxydants à usage médicinal; vitamines [boissons]; bonbons enrichis en calcium; compléments alimentaires;
compléments diététiques sous forme de boissons; compléments alimentaires anti-oxydants;
compléments alimentaires composés d’acides aminés; compléments alimentaires composés d’oligo-éléments; compléments alimentaires composés de vitamines; compléments alimentaires composés principalement de calcium; compléments alimentaires c omposés principalement de fer; compléments alimentaires composés principalement de magnésium;
compléments alimentaires diététiques pour la modification; compléments alimentaires diététiques principalement à base de minéraux; compléments alimentaires diététiques principalement à base de vitamines; compléments alimentaires pour animaux domestiques sous forme de mélanges de boissons en poudre; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire; compléments alimentaires pour êtres humains non à usage médical;
compléments alimentaires pour êtres humains; compléments alimentaires à base de plantes pour personnes répondant à des besoins diététiques spéciaux; compléments alimentaires de poudre de protéines; compléments alimentaires à base de poudre d’açaï; compléments alimentaires de protéine de soja; compléments alimentaires d’isoflavone de soja;
compléments alimentaires à effet cosmétique; compléments alimentaires à usage non médical; compléments alimentaires d’alginates; compléments alimentaires d’enzymes;
compléments alimentaires d’huile de graines de lin; compléments alimentaires de caséine;
compléments alimentaires de gelée royale; compléments alimentaires de germes de blé;
compléments alimentaires de graines de lin; compléments alimentaires de lécithine;
compléments alimentaires de pollen; compléments alimentaires de propolis; compléments alimentaires de protéine; compléments antioxydants; compléments de protéine pour animaux; pastilles de zinc; compléments alimentaires diététiques pour les personnes ayant des besoins diététiques particuliers; compléments alimentaires de blé; compléments liquides vitaminés; compléments liquides à base d’herbes; compléments alimentaires minéraux pour êtres humains; suppléments nutritionnels minéraux; compléments nutritionnels composés d’extraits fongiques; compléments nutritionnels composés principalement de magnésium;
compléments nutritionnels et alimentaires; compléments nutritionnels; compléments nutritionnels composés principalement de calcium; compléments nutritionnels composés principalement de fer; compléments nutritionnels composés principalement de zinc;
compléments vitaminés; compléments vitaminés et minéraux; confiseries diététiques à usage médical; coupe-faim; coupe-faim à usage médical; eau de mélisse à usage pharmaceutique; extraits d’écorce à usage nutraceutique; fibres de graines de lin moulues utilisées comme compléments alimentaires; gelée royale à usage médical; GUMMY vitaminées; gélules alimentaires; écorce à usage nutraceutique; huile de foie de morue; huile de foie de morue en gouttes; capsules d’huile de foie de morue; huile de poisson à usage médical; infusions diététiques à usage médical; menthe à usage pharmaceutique; Mousse d’Irlande à usage médical; mélanges de compléments nutritionnels pour boissons sous forme de poudres; mélanges de boissons aromatisées aux fruits en poudre; patchs de
compléments vitaminiques; pilules amincissantes; pollen d’abeilles utilisé comme complément alimentaire; pollen d’abeilles à usage nutraceutique; boissons à usage médicinal; préparations alimentaires diététiques à usage médical; préparations à base de facteur lipotrope; nutraceutiques utilisés comme compléments alimentaires; produits neutraceutiques pour les humains; préparations vitaminées sous forme de compléments alimentaires; mélanges de vitamines; préparations de vitamine A; préparations de vitamine
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B; préparations de vitamine C; préparations de vitamine D; préparations diététiques à usage médical; préparations multivitinées; préparations utilisées comme additifs pour l’alimentation humaine [à usage médical]; préparations nutraceutiques à usage thérapeutique ou médical; résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique ou médical; sels d’eaux minérales; substituts de repas en poudre; compléments alimentaires médicinaux; thé amincissant à usage médical; thé artificiel à usage médicinal; vitamines comprimés; vitamines en gouttes; vitamines et préparations de vitamines; vitamines sous forme de comprimés effervescents; pilules coupe-faim; sirops à usage pharmaceutique; additifs alimentaires médicaux à usage vétérinaire; aliments diététiques à usage vétérinaire; aliments médicamenteux pour animaux; compléments alimentaires pour animaux de compagnie sous forme de friandises pour animaux domestiques; compléments alimentaires pour animaux domestiques; compléments alimentaires à usage vétérinaire; compléments minéraux pour animaux; compléments vitaminés et minéraux pour animaux domestiques; compléments vitaminés pour animaux; compléments pour fourrages à usage vétérinaire; produits neutraceutiques pour animaux; substances diététiques à usage vétérinaire; vitamines pour animaux; sels pour bains d’eaux minérales; bains vaginaux à usage médical; détergents à usage médical; détergents germicides; nettoyants antibactériens pour le visage à usage médical; désinfection des mains; produit nettoyant antibactérien pour les mains; produits pour laver les mains antibactériens; produits pour laver les mains d’antibiotiques; lavage pour les mains antimicrobiens; produits nettoyants pour les mains à usage médical; produits de toilette médicinaux; savons antibactériens; savons médicinaux; shampooings médicamenteux; shampooings médicamenteux pour animaux de compagnie.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés au moins similaires à un faible degré s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et du prix de ces produits;
Il ressort de la jurisprudence que, en ce qui concerne les produits pharmaceutiques, délivrés sous ordonnance médicale ou non, le degré d’attention du public pertinent est relativement élevé (15/12/2010, T-331/09, Tolposan, EU:T:2010:520, § 26; 15/03/2012, T-288/08, ZYDUS, EU:T:2012:124, § 36). En particulier, les professionnels de la médecine ont un niveau d’attention élevé lorsqu’ils prescrivent des médicaments. Les non-professionnels font eux aussi preuve d’un degré élevé d’attention, et ce même lorsque les produits pharmaceutiques sont vendus sans ordonnance, dès lors que ces produits ont un effet sur leur santé. Cette disposition s’applique mutatis mutandis à la plupart, voire à la totalité, des produits contestés compris dans la classe 5, tels que les fongicides et autres préparations antiparasitaires et les compléments alimentaires et les préparations diététiques.
c) Les signes
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…? GLORIFÈRES
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de c elles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Les éléments «SO», «GLAMOROUS» et «BIO ETIC» sont des termes anglais significatifs, étant donné que «ETIC» sera immédiatement identifié comme une graphie erronée de «ETHIC». Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur la partie anglophone du public;
L’élément «SO» des deux signes est un adverbe, une combinaison, un adjectif ou un pronom anglais signifiant, entre autres, «dans cette mesure» et peut être perçu comme tel dans le signe contesté et dans la marque antérieure. En ce sens, le mot «so» n’a pas de signification particulière par rapport aux produits concernés et le caractère distinctif intrinsèque de cet élément de la marque antérieure est considéré comme normal (voir, en ce sens, 15/02/2019, R 1298/2018-4, So…? /S.O. § 46 et 54; (26/03/2013 — R 203/2011-1 — So’ Bio etic (marque fig.)/SO…? et al., § 54, citant 15/02/2007, «So…? (Et Al.)/SO Solid', § 14; 04/06/2012, R 1033/2011-4, «SÔ: UNIC/SO…? et al.», § 28). L’élément «SO» des deux signes sera très probablement perçu comme une introduction, un début de phrase, étant donné que cet élément est suivi de points de suspension et d’une question dans la marque antérieure et d’une apostrophe dans le signe contesté. La demanderesse fait valoir qu’elle sera perçue comme un intensificateur dans les deux signes et par rapport à laquelle elle a produit des extraits de dictionnaires à l’appui de cette affirmation (annexe A de ses observations 18/11/2020). Bien que cette interprétation ne puisse être exclue, cela n’implique pas un degré moindre de caractère distinctif de cet élément, comme le prétend la demanderesse, compte tenu de ce qui a déjà été indiqué ci-dessus et confirmé par les affaires antérieures citées ci-dessus.
À l’appui de son allégation, la requérante produit certains documents, dont plusieurs captures d’écran de boutiques en ligne proposant des cosmétiques à la vente sous des signes comportant le terme «SO» en tant qu’annexes B et C de ses observations du 18/11/2020. L’opposante a commenté ces annexes, expliquant (dans la deuxième déclaration de témoin déposée le 03/02/2021 avec la preuve de l’usage):
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les produits qui ont été abandonnés ou reconditionnés et les produits qui ne sont pas commercialisés par le titulaire de la marque sur un marché donné sont souvent disponibles sur ce marché par l’intermédiaire de sources de «marché gris» et/ou de ventes aux consommateurs. Par conséquent, une recherche sur l’internet qui donne des résultats montrant un produit particulier tel qu’il est disponible dans l’UE n’est pas une représentation précise de la disponibilité de ce produit dans l’UE avec le consentement du titulaire de la marque.
En outre, environ 1500 nouveaux produits parfumés sont lancés chaque année, et plus de 95 % d’entre eux ont une durée de vie sur le marché de moins de 24 mois. Si ma société prendra des mesures contre ces produits qu’elle considère comme une menace commerciale, le nombre élevé de nouveaux produits signifie qu’il n’est tout simplement pas raisonnable de tenter de retirer du marché chaque produit de ce type dont la majorité n’a pas abouti et qui, en tout état de cause, est courte.
[…]
Plusieurs autres extraits de sites Internet présentés à l’annexe C des observations de la requérante concernent de la même manière les vendeurs de réduction, de sorte qu’il ne saurait être considéré comme une réelle disponibilité des produits mis sur le marché par le titulaire de la marque.
Une autre source de produits qui ne sont pas mis sur le marché par le titulaire de la marque est la vente aux clients à la clientèle, comme c’est le cas sur des sites web tels qu’Amazon et eBay. Comme il est notoire, Amazon vend à la fois des produits qu’elle détient elle-même et par l’intermédiaire de vendeurs tiers. Par exemple, la page Amazon figurant à la page 94 de l’annexe C des observations de la requérante mentionne que le produit est «disponible auprès de ces vendeurs». Cela signifie qu’ils ne sont disponibles que par l’intermédiaire de revendeurs tiers, qui peuvent vendre des articles individuels, un très petit nombre d’articles ou des articles de seconde main. […] Par conséquent, là encore, le fait de pouvoir démontrer l’existence d’un lien d’Amazon ou d’eBay ne suffit pas à démontrer la disponibilité effective d’un produit dans l’UE avec le consentement du titulaire de la marque.
En outre, l’opposante affirme que certains autres produits figurant sur ces captures d’écran ont «fait l’objet d’accords de coexistence avec ma société qui contrôlent leur utilisation et leur distribution».
En tout état de cause, la division d’opposition observe que ces éléments de preuve ne sont pas, en soi, particulièrement probants, étant donné qu’ils ne reflètent pas nécessairement la situation sur le marché. En d’autres termes, on ne peut présumer, sur la base des seules captures d’écran, où et dans quelle mesure tous ces signes ont été effectivement utilisés. Il s’ensuit que les éléments de preuve produits ne démontrent pas que les consommateurs ont été exposés à un usage généralisé de marques incluant «SO» et s’y sont habitués. Dans ces circonstances, il convient de rejeter les allégations de la demanderesse;
Enoutre, la demanderesse se réfère à des décisions nationales antérieures pour étayer ses arguments (aux annexes D et E). Or, il convient de souligner que les décisions des tribunaux nationaux et des offices nationaux concernant des litiges entre des marques identiques ou similaires au niveau national n’ont pas d’effet contraignant sur l’Office. En effet, le régime de la marque de l’Union européenne est un système autonome dont l’application est indépendante de tout système national (13/09/2010, T-292/08, Often, EU:T:2010:399). Même si les décisions nationales antérieures ne sont pas contraignantes, leur motivation et leur conclusion devraient être dûment prises en considération, notamment lorsque la décision a été prise dans l’État membre concerné par la procédure. En l’espèce, les affaires
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antérieures invoquées par la demanderesse ne sont pas pertinentes aux fins de la présente procédure, étant donné que les décisions ont été rendues en Espagne, ce qui n’est pas pertinent dans la présente analyse sur la base de la partie anglophone du public.
La marque d’interrogation et les points de suspension dans la marque antérieure et l’apostrophe dans le signe contesté ne seront pas perçus comme distinctifs en tant que signes de ponctuation simples et auront un rôle subordonné aux éléments verbaux en tant qu’indicateur de l’origine commerciale, étant donné que le public aurait plutôt tendance à faire référence aux signes en cause et à les mémoriser par leurs éléments verbaux (15/02/2019, R 1298/2018-4, So…? /S.O. § 47; 30/09/2009, T-75/08,!, EU:T:2009:374, § 29; 08/06/2017, T-341/13 RENV, SO’BiO ētic, EU:T:2017:381, § 48, confirmé par 28/02/2019, C-505/17 P, SO’BiO etic/SO…? et al, EU:C:2019:157, § 58).
L’élément verbal qui suit dans la marque antérieure, «GLAMOROUS», sera perçu par le public pertinent comme attirant ou attrayant de manière exotique ou évocatrice (informations extraites du dictionnaire Oxford Dictionary, Lexico, le 17/11/2023 à l’adresse https://www.lexico.com/en/definition/glamorous). Par conséquent, en ce qui concerne les produits compris dans la classe 3 de la marque antérieure, il est laudatif tout au plus faible.
En ce qui concerne les éléments verbaux qui suivent dans le signe contesté, «BIO ETIC», le «terme» BIO sera perçu comme une référence à la composition des produits compris dans les classes 3 et 5 en cause dans la mesure où «bio» est largement reconnu comme une abréviation de «biologique», signifiant biologique (08/06/2017, T-341/13 RENV, SO’BiO ētic, EU:T:2017:381, § 47 et 26/11/2015, T-262/14, BIONECS, EU:T:2015:888, § 40-44). Dans cette mesure, il est dépourvu de caractère distinctif.
L’élément «ETIC» du signe contesté, bien qu’il contienne une orthographe erronée, à savoir l’absence de la lettre «h» au milieu, est très proche du terme équivalent dans la langue pertinente (l’anglais). Par conséquent, il sera compris par le public pertinent comme «ethic», à savoir un «ensemble de principes moraux qui régissent le comportement d’une personne ou la conduite d’une activité» ou une «branche de philosophie qui concerne des questions morales» (informations extraites du dictionnaire Oxford Dictionary, Lexico, le 17/11/2023 à l’adresse https://www.lexico.com/en/definition/ethic). En combinaison avec l’élément «BIO» et à la lumière de ce qui a été indiqué ci-dessus par rapport à celui-ci, l’élément «ETIC» sera compris comme une caractéristique des produits en cause, à savoir qu’ils sont associés à des méthodes de production respectueuses de l’environnement, telles que celles qui n’incluent pas d’essais sur les animaux (08/06/2017, T-341/13 RENV, SO’BiO ētic, EU:T:2017:381, § 47 et 55). Par conséquent, ces éléments verbaux possèdent un caractère distinctif minimal [09/11/2020, R 2886/2019-2, SO «BIO ETIC (fig.)/BIO-ETYC (fig.), § 50; et 26/11/2020, R 2668/2019-2, Lea nature so’ bio etic/BIO-ETYC, § 51].
Bien que le signe contesté soit demandé en tant que marque figurative, hormis la diffusion des éléments verbaux, à savoir «SO’BIO» placé sur la première ligne et «ETIC» sur la seconde ligne, comme la demanderesse le décrit également, il n’y a pas de stylisation remarquable étant donné que les lettres sont reproduites en majuscules noirs et gras ordinaires. Bien que la demanderesse affirme que le mot «ETIC» est écrit en caractères plus grands que les mots «SO’ BIO», le signe contesté ne contient aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant que les autres.
En l’espèce, il convient de noter que les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.
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Sur le plan visuel, les lettres «SO» de la marque verbale antérieure sont entièrement reproduites par l’élément verbal «SO» du signe contesté, dans une stylisation globalement assez standard. Ils apparaissent tous deux au début des signes, où les consommateurs concentrent le plus l’attention. Comme expliqué ci-dessus, la marque d’interrogation et les points de suspension de la marque antérieure et l’apostrophe du signe contesté ne seront pas perçus comme distinctifs, étant des signes de ponctuation simples et ne suscitent donc que des différences visuelles mineures. En outre, même si les signes diffèrent également sur le plan visuel par les éléments «GLAMOROUS» de la marque antérieure et «BIO ETIC» du signe contesté, ces éléments ne sont, tout au plus, que faibles et présentent un caractère distinctif minimal, respectivement, pour les raisons exposées ci-dessus.
Compte tenu de tout ce qui précède, les signes doivent être considérés comme présentant un degré moyen de similitude sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «SO» et diffère par les sons respectifs des termes «GLAMOROUS» et «BIO ETIC», qui sont néanmoins, tout au plus, faiblement distinctifs et faiblement distinctifs, respectivement. La coïncidence se retrouve au début des signes et sera donc prononcée en premier.
Par conséquent, les signes doivent être considérés comme présentant un degré moyen de similitude phonétique.
Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux conclusions ci-dessus concernant le contenu sémantique transmis par les marques au public pertinent analysé. Les signes coïncident sur le plan conceptuel par la signification du mot «SO», comme expliqué ci- dessus, qui est distinctif et perçu comme un élément indépendant dans chaque signe. Même si les mots supplémentaires dans chaque signe, «GLAMOROUS» de la marque antérieure et «BIO ETIC» du signe contesté, véhiculent les différentes significations expliquées ci- dessus et pourraient être perçus comme des unités conceptuelles associées à leurs mots précédents, ils sont tout au plus faibles et présentent, respectivement, un caractère distinctif minime. Par conséquent, les signes restent globalement similaires.
Par conséquent, les signes doivent être considérés comme similaires au moins à un faible degré sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
Selon l’opposante, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage intensif et bénéficie d’une protection plus étendue. Toutefois, pour des raisons d’économie de procédure, les preuves produites par l’opposante pour prouver cette affirmation ne doivent pas être appréciées en l’espèce (voir «Appréciation globale» ci-dessous);
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification pertinente pour aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence de certains éléments d’un caractère distinctif réduit (les signes de ponctuation non distinctifs et l’élément verbal, tout au plus faible,
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supplémentaire) de la marque, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
Les produits sont au moins partiellement similaires à un faible degré et partiellement différents. Le niveau d’attention du public pertinent varie de moyen à élevé. Le caractère distinctif de la marque antérieure est normal.
Les signes ont été jugés similaires à un degré moyen sur les plans visuel et phonétique et similaires au moins à un faible degré sur le plan conceptuel. Le terme commun «SO» apparaît dans les deux marques avec des éléments verbaux supplémentaires qui, bien qu’ils n’aient pas la même signification, seront perçus dans les deux signes comme des mots faibles (tout au plus) véhiculant des allégations laudatives concernant les caractéristiques positives des produits concernés.
Par conséquent, en l’espèce, les signes coïncident, dans leur partie initiale, par leur élément le plus distinctif.
Les différences entre les signes de ponctuation qui sont dépourvus de caractère distinctif, comme expliqué ci-dessus, et les mots, au mieux, faiblement distinctifs «GLAMOROUS» et «BIO ETIC» respectivement, ne suffisent pas à exclure avec certitude tout risque de confusion.
En d’autres termes, compte tenu des similitudes entre les signes, il ne peut être exclu avec certitude que les consommateurs puissent croire que les produits en cause, au moins faiblement similaires, proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 11 359 973 de l’opposante. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés similaires au moins à un faible degré aux produits de la marque antérieure.
Étant donné que l’opposition est partiellement accueillie sur la base du caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure, il n’est pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif accru de la marque de l’opposante en raison de son usage intensif, comme l’affirme l’opposante et en ce qui concerne des produits similaires (au moins à un faible degré). En effet, même dans l’hypothèse d’un caractère distinctif accru de la marque antérieure, la conclusion serait identique.
De même, il n’est pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif accru revendiqué de la marque de l’opposante par rapport à des produits différents, étant donné que la similitude des produits et services est une condition sine qua non pour qu’il existe un risque de
Décision sur l’opposition no B 3 048 259 Page sur 42 44
confusion. En effet, même dans l’hypothèse d’un caractère distinctif accru de la marque antérieure, la conclusion serait identique.
Les autres produits contestés sont différents. La similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.
Cette conclusion resterait valable même s’il y avait lieu de considérer que la marque antérieure possède un caractère distinctif élevé. Étant donné que la différence entre les produits ne saurait être contrebalancée par le caractère distinctif élevé de la marque antérieure, les éléments de preuve produits par l’opposante à cet égard ne modifient en rien le résultat établi ci-dessus.
L’opposante a également invoqué les droits antérieurs suivants pour les produits suivants:
1. L’enregistrement de la MUE no 9 067 299 SO…? EXCLUSIVE Classe 3: Parfumerie; sprays parfumés pour le corps; eau de toilette; cosmétiques; déodorants de soins personnels.
2. EUTM no 2 335 511 SO…? KISS ME Classe 3: Produits de toilette; parfumerie; cosmétiques; déodorants.
3. L’enregistrement de la MUE no 3 952 033 SO…? SEXY Classe 3: Produits de toilette; parfumerie; cosmétiques; désodorisants; lotions pour le corps.
4. L’enregistrement de la MUE no 4 246 311 SO…? WILD Classe 3: Produits de toilette, parfumerie, cosmétiques, déodorants, lotions pour le corps, gel douche.
5. L’enregistrement de la MUE no 5 099 635 SO…? SUPERSTAR Classe 3: Parfumerie; sprays parfumés pour le corps; eau de toilette; cosmétiques; désodorisants pour soins personnels; lotions pour le corps.
6. L’enregistrement de la MUE no 8 657 637 SO…? BRIT Classe 3: Parfumerie; sprays parfumés pour le corps; eau de toilette; cosmétiques; déodorants de soins personnels.
7. L’enregistrement de la MUE no 13 623 021 SO…? BURLESQUE Classe 3: Produits capillaires; parfumerie; sprays parfumés pour le corps; eau de toilette; cosmétiques; désodorisants pour soins personnels; lotions pour le corps; gel douche; shampooings secs; shampooings pour le soin des cheveux; produits pour le soin des cheveux.
8. L’enregistrement de la MUE no 4 330 221 SO…? SINEUX Classe 3: Produits de toilette; parfumerie; cosmétiques; désodorisants; lotions pour le corps; gel douche.
9. L’enregistrement de la MUE no 3 188 091 SO…? DÉSIR Classe 3: Produits de toilette; parfumerie; cosmétiques; déodorants.
10. L’enregistrement de la MUE no 10 891 265 SO…? LOVELY Classe 3: Préparations capillaires; parfumerie; cosmétiques; shampooings secs; shampooings pour le soin des cheveux; produits pour le soin des cheveux.
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11. L’enregistrement de la MUE no 13 320 131 SO…? COUTURE Classe 3: Produits capillaires; parfumerie; sprays parfumés pour le corps; eau de toilette; cosmétiques; désodorisants pour soins personnels; lotions pour le corps; gel douche; shampooings secs; shampooings pour le soin des cheveux; produits pour le soin des cheveux.
12. Enregistrement de la MUE no 12 442 811 SO YOU Classe 3: Préparations capillaires; parfumerie; sprays parfumés pour le corps; eau de toilette; cosmétiques; désodorisants pour soins personnels; lotions pour le corps; gel douche; shampooings secs; shampooings pour le soin des cheveux; produits pour le soin des cheveux.
13. EUTM no 17 015 314 SO…? SCAPES D’ÉTÉ Classe 3: Préparations capillaires; parfumerie; sprays parfumés pour le corps; eau de toilette; cosmétiques; désodorisants pour soins personnels; lotions pour le corps; gel douche; shampooings secs; shampooings pour le soin des cheveux; produits pour le soin des cheveux; beurre pour le corps; brume pour le corps ; crèmes pour le corps.
14. L’enregistrement de la MUE no 7 055 239 SO…? ÉTERNAL Classe 3: parfumerie; sprays parfumés pour le corps; eau de toilette; cosmétiques; désodorisants pour soins personnels; lotions pour le corps; gel douche.
15. L’enregistrement de la MUE no 17 017 757 I AM SO…? Classe 3: Préparations capillaires; parfumerie; sprays parfumés pour le corps; eau de toilette; cosmétiques; désodorisants pour soins personnels; lotions pour le corps; gel douche; shampooings secs; shampooings pour le soin des cheveux; produits pour le soin des cheveux.
16. L’enregistrement de la MUE no 13 623 012 SO…? LONDRES Classe 3: Produits capillaires; parfumerie; sprays parfumés pour le corps; eau de toilette; cosmétiques; désodorisants pour soins personnels; lotions pour le corps; gel douche; shampooings secs; shampooings pour le soin des cheveux; produits pour le soin des cheveux.
17. I L’enregistrement de la marque nationale no 914 901 SO désignant l’Espagne et l’Italie Classe 3: Parfumerie, cosmétiques.
18. L’enregistrement de la MUE no 11 359 882 SO…? FABUREUX Classe 3: Préparations capillaires; parfumerie; cosmétiques; shampooings secs; shampooings pour le soin des cheveux; produits pour le soin des cheveux.
19. L’enregistrement de la MUE no 485 078 SO…? Classe 3: Produitsde toilette; préparations pour la douche et le bain; tous étant non médicinaux; parfums; parfums; lotions après-rasage, crèmes, gels, poudres et lotions; cosmétiques; eau de Cologne; eaux de toilette; shampooings; produits capillaires; produits coiffants; antitranspirants; déodorants à usage personnel.
20. l’enregistrement international de la marque Benelux no 825 679 SO…? WHAT Classe 3: Articlesde toilette; parfumerie, cosmétiques, déodorants.
21. L’enregistrement de la MUE no 5 530 993 pour SO…? SENSUAL Classe 3: Parfumerie; sprays parfumés pour le corps; eau de toilette; cosmétiques; désodorisants pour soins personnels; lotions pour le corps; gel douche.
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Toutes ces marques antérieures couvrent une gamme identique ou plus restreinte de produits que ceux couverts par la marque antérieure déjà examinée. Par conséquent, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée; il n’existe aucun risque de confusion à l’égard de ces produits. Par conséquent, il n’est pas non plus nécessaire de vérifier si toutes ces marques antérieures ont été étayées par l’opposante.
En outre, étant donné que l’examen de ces signes ne modifierait pas le résultat, il n’est pas non plus nécessaire d’examiner les preuves de l’usage produites par l’opposante en ce qui concerne certaines des marques antérieures. En outre, il n’est pas nécessaire d’apprécier l’allégation de l’opposante concernant l’existence d’une famille de marques. Étant donné que les produits restants sont différents, l’analyse d’une telle revendication ne modifierait pas le résultat.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Rosario GURRIERI Valeria ANCHINI Kieran HENEGHAN
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.
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