DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 162 409
BEYU cosmetics indirects more GmbH, Gaußstr. 13, 85757 Karlsfeld (Allemagne), représentée par Grünecker Patent- und Rechtsanwälte PartG mbB, Leopoldstr. 4, 80802 Munich (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
BE International Marketing Pte. Ltd., 3 Irving Road, vol. 05-06 Tai Seng Centre, 369522 Singapour, Singapour (titulaire), représentée par Marchais turcs Associés, 4 Rue Du Général Lanrezac, 75017 Paris, France (mandataire agréé).
Le 25/04/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 162 409 est accueillie pour tous les produits contestés.
2. La marque internationale no 1 619 316 se voit refuser toute protection en ce qui concerne l’Union européenne.
3. La titulaire supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 18/01/2022, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits de l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 619 316 (marque figurative). L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la MUE no 721 118, «BEYU» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Il existe un risque de confusion lorsqu’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, à condition qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs interdépendants, qui incluent la similitude des produits et services et des signes, le caractère distinctif de la marque antérieure et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 721 118 de l’opposante;
a) Les produits, le public pertinent et son degré d’attention
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont, entre autres, les suivants:

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Classe 3: Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les sourcils, produits cosmétiques pour le bain, crèmes cosmétiques pour la peau, cils postiches, faux ongles, vernis à ongles, rouges à lèvres, masques de beauté, produits cosmétiques pour l’amincissement, poudre pour le maquillage; advantages
advantages advantages advantages advantages advantages advantages advantages
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Les produits contestés sont les suivants:
Classe 3: Huiled’amandes; savon d’amandes; lait d’amandes à usage cosmétique; aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; ambre [parfumerie]; ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent; savons contre la transpiration; toilette (produits de -) contre la transpiration; aromates [huiles essentielles]; astringents à usage cosmétique; essence de badiane; baumes autres qu’à usage médical; bases pour parfums de fleurs; sels pour le bain non à usage médical; préparations pour le bain non à usage médical; masques de beauté; essence de bergamote; sels pour blanchir; soude pour blanchir; préparations de blanchiment [décolorants] à usage cosmétique; aérosols pour rafraîchir l’haleine; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; savonnettes; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l’aspiration; craie pour le nettoyage; produits de nettoyage; préparations pour nettoyer les prothèses dentaires; nettoyants non médicamenteux pour l’hygiène intime; laits de toilette; lingettes imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; préparations de collagène à usage cosmétique; produits pour enlever les teintures; préparations cosmétiques pour le bain; cosmétiques pour cils; nécessaires de cosmétique; crayons à usage cosmétique; crèmes cosmétiques; produits cosmétiques pour les soins de la peau; teintures cosmétiques; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; cosmétiques; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; ouate à usage cosmétique; motifs décoratifs à usage cosmétique; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication; gels pour blanchir les dents; dentifrices; préparations pour polir les prothèses dentaires; savons désodorisants; déodorants pour êtres humains ou pour animaux; dépilatoires; cire à épiler; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical; lavage pour la toilette intime (préparations de -), déodorantes ou pour l’hygiène; shampooings secs; produits de nettoyage à sec; eau de Cologne; papier émeri; toile émeri; émeri; huiles essentielles de cèdre; huiles essentielles de citron; huiles essentielles de cédrats; essences éthériques; huiles essentielles; extraits de fleurs [parfumerie]; préparations pour lavages oculaires, autres qu’à usage médical; sourcils (cosmétiques pour les -); sourcils (crayons pour les -); adoucisseurs de tissus pour le linge; cils postiches; ongles postiches; arômes pour boissons [huiles essentielles]; arômes alimentaires [huiles essentielles]; produits pour fumigations [parfums]; matières à astiquer [polissage]; huile de gaulthie; géraniol; graisses à usage cosmétique; produits pour aiguiser; lotions capillaires; teintures pour cheveux; lotions pour l’ondulation des cheveux; laques pour les cheveux; après-shampooings; préparations pour lisser les cheveux; héliotropine; henné [teinture cosmétique]; extraits de plantes à usage cosmétique; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; encens; Ionone [parfumerie]; huile de jasmin; Eau de Javelle; laques (produits pour enlever les -); bleu de lessive; produits de blanchissage; produits de glaçage pour le blanchissage; cire pour la blanchisserie; produits pour blanchir le linge; lessives; eau de lavande; huile de lavande; brillants à lèvres; étuis pour rouges à lèvres; rouge à lèvres; lotions à usage cosmétique; produits de maquillage; produits de démaquillage; fards; poudre pour le maquillage; mascara; gels de massage autres qu’à usage médical; essence de menthe; menthe pour la parfumerie; cire à moustache; bains de bouche non à usage médical; musc [parfumerie]; vernis à ongles; ongles (produits pour le soin des -); autocollants de stylisme ongulaire; dissolvants pour vernis à ongles; neutralisants pour

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permanentes; huiles à usage cosmétique; huiles de nettoyage; huiles pour la parfumerie; pâtes pour cuirs à rasoir; parfumerie; parfums; gelée de pétrole à usage cosmétique; préparations phytocosmétiques; préparations pour polir; cire à polir; crèmes à polir; papier à polir; pierre à polir; pommades à usage cosmétique; pots-pourris odorants; pierre ponce; écorce de quillaja pour le lavage; huile de rose; Safrol; bois odorants; eaux de senteur; shampooings; pierres à barbe [astringents]; savon à barbe; rasage (produits de -); produits pour faire briller; crème pour blanchir la peau; pierres à adoucir; produits pour lisser; savons; savons d’avivage; savons contre la transpiration des pieds; lessive de soude; détachants; amidon à lustrer; amidon pour la lessive; bronzage de la peau (préparations cosmétiques pour le -); écrans solaires (préparations d’ -); bandelettes blanchissantes pour les dents; terpènes
[huiles essentielles]; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; bains vaginaux pour la toilette intime ou pour la désodorisation; cendres volcaniques pour le nettoyage; cristaux de soude pour le nettoyage.

Une interprétation du libellé de la liste des produits est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits.
Le terme «en particulier», utilisé dans la liste des produits de l’opposante, indique que les produits spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. En d’autres termes, elle introduit une liste non exhaustive d’exemples (09/04/2003,-T 224/01, Nu-Tride/TUFFTRIDE, EU:T:2003:107).
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits identiques
Cosmétiques, produits cosmétiques pour le bain, crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour l’amincissement, masques de beauté, faux ongles, vernis à ongles, cils postiches, poudre pour le maquillage; les crayonsà sourcils, cosmétiques pour les sourcils, rouges à lèvres, savons, parfumerie, sont contenus à l’identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes).
Huile d’amande, aromatique [huiles essentielles], essence de badian, bases pour parfums de fleurs, huile de bergamote, arômes pour gâteaux [huiles essentielles], huiles essentielles de cèdre, huiles essentielles de citron, huilesessentielles de citrons, essences éthériques, huiles essentielles, héliotropine, arômes pour boissons [huiles essentielles]; arômes alimentaires
[huiles essentielles]; huile de gaulthie; géraniol; huile de jasmin; huile de lavande; essence de menthe; huiles pour la parfumerie; huile de rose; Safrol; les terpènes [huiles essentielles] sont tous inclus dans la catégorie générale des huiles essentielles de l’opposante ou les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.
L’ ambre [parfumerie], eau de Cologne, extraits de fleurs [parfums], produits pour fumigations
[parfums], encens, ionone [parfumerie], eau de lavande, menthe pour la parfumerie, musc
[parfumerie], parfums, pots-pourris odorants, bois odorants, eaux de senteur sont inclus dans la vaste catégorie des produits de l’opposante ou les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.
Les produits cosmétiques pour le bronzage des ongles, les lotions pour le bronzage des cheveux, les produits cosmétiques pour le bronzage des cheveux, les produits cosmétiques pour le bronzage des cheveux, les produits cosmétiques pour le soin des cheveux, les préparations pour le soin des cheveux, les préparations pour le soin des cheveux, les laits de

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toilette, les préparations cosmétiques pour le soin des cheveux, les préparations pour le soin des cheveux, les préparations pour le soin des cheveux, les préparations cosmétiques pour les soins de beauté, les préparations pour le soin des cheveux, les préparations pour le soin des cheveux, les préparations pour le soin des cheveux, les préparations capillaires, les préparations capillaires, les lotions pour les cheveux, les préparations capillaires, les lotions pour les cheveux, les lotions pour les cheveux, les lotions pour les cheveux, les lotions pour le soin des cheveux, les lotions pour les cheveux, les lotions pour les cheveux, les lotions pour les cheveux, les laitentières, les lotions pour le brillards cosmétiques, les laitentières, les préparations pour le brillards, les préparations cosmétiques pour le soin des cheveux, les préparations pour le soin des cheveux, les préparations cosmétiques pour le soin de les cheveux, les préparations pour le soin de les cheveux, les préparations cosmétiques pour les cheveux, les préparations capillères, les préparations pour les soins de beauté, les produits cosmétiques pour les soins de beauté, les préparations capillaires, les préparations capillaires, les préparations pour le soin et les cheveux, les préparations cosmétiques pour les cheveux, les préparations pour les cheveux, les cosmétiques, les poires et les poles, les préparations capillaires, les préparations capillaires, les olorces, les poires, les poles et les poles, les préparations capillaires, les anti-huiles et les poles, ainsi que les leçons, les poils, les peaux, les poles, ainsi que les poires, ainsi que les poissons, les préparations capillaires, ainsi que les poles, ainsi que les poils, ainsi que, à des fins de destruction et de toilette, ainsi que les produits cosmétiques, les préparations captivalistiques, les préparations capillaires, ainsi que les produits cosmétiques, les préparations capillaires, ainsi que les cheveux, les préparations capillaires, ainsi que les cheveux, les préparations capillaires, ainsi que les poires, les préparations capillaires, ainsi que les poils, les préparations capillaires, ainsi que les poils, ainsi que les cheveux, les préparations capillaires, ainsi que les poires, les préparations capillaires, ainsi que les poires, ainsi que les préparations capillaires, ainsi que les cosmétiques, les préparations capillaires, ainsi que les poles, à usage cosmétique, ou destinés à l’agriculture, les cheveux, les lotions capillaires, les préparations capillaires, ainsi que les cosmétiques, les cils, les cils et les cosmétiques, les préparations capillaires, et les préparations capillaires, ainsi que les leçons, les huiles essentielles, les cils, les et les conductrices, les ververrins, les noirs et les cheveux, les préparations capillaires, ainsi que les excréoles, les préparations capillaires, ainsi que les peaux, les capillles, les autres qu’en sont destinés destinés à l’art, en l’art et en l’art, en matière à l’art, en la fabrication et en matière à la fabrication, en matière grillagintime et destinés à l’emploi et à la consommation et à l’usage cosmétique, aux fins d’en peau, et à la consommation humaine, à la consommation et à l’hygiène et à l’hygiène, les soins de l’art, à la consommation animale et à l’aquaculture, à la peau, à l’hygiène et à l’aquaculture, à la peau, à la peau, à la protection des patients, à l’hygiène et à la protection de l’aquaculture, de la peau, de la peau, de la peau, de la peau, de la peau, de la peau, de la peau, de la peau, de la peau, les lotions pour les soins de la peau, les lotions pour les soins de la peau, les lotions pour les soins de la peau, les lotions pour les cheveux, les préparations pour les soins de la peau, les préparations capillaires capillaires, les poitrnoirs, les cosmétiques pour les cheveux, les préparations pour les soins de la peau, les produits cosmétiques pour les soins de la peau, les produits pour les soins de la peau, de la peau, des produits cosmétiques pour les soins de la peau, de la peau, de la peau, de la peau, de la peau, de la peau, de la peau, de la peau, et de la peau, de peau, de peau, de peau, de peau et de peau, de peau, de peau, et de patients patients, d’hygiène et de peau, de peau, de peau, de patients, et d’hygiène, d’hygiène et d’hygiène et à usage cosmétique, à base d’hygiène et d’hygiène, et d’hygiène et à usage cosmétique, à base de peau, et d’hygiène et d’hygiène corporelle, ainsi que les produits cosmétiques, d’hygiène et non destinés à usage médical, à base d’huile et de toilette, ainsi que les produits cosmétiques pour les cheveux, les laits its its its its its its its its its its its its its its its its its ordifuges, capoches, capétique, produits capillfiants pour les poétiques, préparations capcapétiques, produits cosmétiques pour la peau, capcapillaire, inclure ou chevaucher la vaste catégorie de cosmétiques de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.

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Les teintures capillaires contestées sont incluses dans les cosmétiques des gentlemen’s cosmétiques de l’opposante, en particulier les colorants capillaires. Dès lors, ils sont identiques.
Les gâteaux de savon de toilette, produits de nettoyage, produits nettoyants pour l’hygiène intime, produits non médicinaux, dégraissants, autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication, savons désodorisants, détergents, autres que pour procédésde fabrication et à usage médical, adoucisseurs en tissu pour lessiver, glaçage pour la blanchisserie, produits pour blanchir la blanchisserie, préparations pour lessiver, pâtes pour cuirs à rasoir pour cuirs à raser, savons pour l’avivage, détachants ou (à tout le moins) se chevauchent (à tout le moins). Dès lors, ils sont identiques.
Produits similaires
Bandes pour rafraîchir l’haleine, sprays pour rafraîchir l’haleine, produits pour nettoyer les prothèses dentaires, gels pour blanchir les dents, dentifrices; préparations pour polir les prothèses dentaires, bains de bouche, non à usage médical; les bandelettes blanchissantes pour les dents sont similaires aux cosmétiques de l’opposante. En effet, d’une part, la catégorie générale des cosmétiques comprend les produits destinés à améliorer ou à protéger l’apparence, l’odeur ou l’arôme du corps, et, d’autre part, les dentifrices sont des produits pâtes, poudres ou liquides utilisés pour nettoyer les dents, à des fins d’hygiène personnelle, à des fins d’embellissement ou pour rendre l’odeur de l’haleine agréable. Les cosmétiques sont similaires aux dentifrices car ils ont la même destination, à savoir améliorer ou protéger l’apparence ou l’odeur du corps, y compris les dents. En outre, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes. Les produits comparés peuvent également être produits par les mêmes producteurs, lorsque les produits cosmétiques sont destinés au soin de la bouche et des dents. Par conséquent, les produits contestés sont similaires aux cosmétiques de l’opposante.
Bâtonnets ouatés contestés à usage cosmétique; le coton à usage cosmétique est similaire aux cosmétiques de l’opposante. D’une part, les cosmétiques comprennent des produits destinés à améliorer ou à protéger l’apparence, l’odeur ou le parfum du corps, tandis que les bâtonnets ouatés à usage cosmétique sont des bâtonnets ouatés utilisés pour nettoyer une petite surface ou pour appliquer ou retirer des crèmes ou pour le maquillage sur la peau. Le coton, les bâtonnets ouatés à usage cosmétique servent donc à nettoyer ou à appliquer ou à éliminer les cosmétiques du visage ou du corps et sont donc complémentaires aux cosmétiques. En outre, leur fabricant, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes.
Produits de nettoyage à sec, produits pour lisser [amidon], glaces à l’amidon pour lessiver, amidon à des fins de blanchissage, sels pour blanchir, soude pour blanchir, sodas, eau de Javelle, blanchisserie; les bleu de lessive sont similaires aux savons de l’opposante. Le savon est un agent nettoyant ou émulsionnant obtenu par retraitement de graisses ou d’huiles animales ou végétales avec de l’hydroxyde de potassium ou de sodium. En tant que tel, le savon est une catégorie générale qui couvre les produits utilisés à des fins de nettoyage domestique (par exemple, savon destiné au lavage du linge, savon à usage domestique), le savon pour la toilette et le nettoyage du corps et, de cette manière, l’amélioration de son apparence et de son odeur (par exemple, le savon pour le soin du corps), ainsi que le savon pour le nettoyage et le conditionnement des articles en cuir. Ces produits ciblent les mêmes consommateurs et ont les mêmes fabricants et canaux de distribution.
Papier émeri, toile émeri, émeri, préparations pour la broyage [polissage], préparations pour aiguiser, polir, cire à polir, crèmes à polir, papier à polir; pierre à polir, produits pour briller, pierre à adoucir sont similaires aux savons de l’opposante. Les préparations pour polir, les préparations abrasives et les solutions de dégraissage incluent, entre autres, les pâtes, les

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substances luquide et poudre utilisées pour éliminer chimiquement les teintures et pour rendre un produit lisse et brillant par un frottement. Dans cette mesure, leur finalité est similaire à celle du savon. Les produits peuvent cibler le même consommateur et être vendus dans les mêmes points de vente au détail (par exemple, la même section dans les grands magasins).

L’ ammoniaque [alcali volatil] [détergent]; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l’aspiration; le nettoyage de craie, chiffons imprégnés d’un détergent pour le nettoyage, produits pour enlever les couleurs, huiles de nettoyage, lye de soude, cendres volcaniques pour le nettoyage sont des produits suivants: au moins similaires à un faible degré aux savons de l’opposante. Ces produits ont la même destination (à savoir le nettoyage). Par exemple, les principales utilisations du lye de soude (Caustic Soda ou hydroxyde de sodium) contestés incluent le fait d’être utilisé comme un nettoyant pour tuyaux d’évacuation, des drains, des détachants constitués de graisse à partir de fours, utilisés pour la fabrication de savons et de détergents. Ces produits ciblent le même public, ont les mêmes canaux de distribution et peuvent être fabriqués par les mêmes entreprises.
Les produits en cause s’adressent au grand public ainsi qu’à des clients professionnels et professionnels possédant des connaissances et une expertise professionnelles dans le domaine du nettoyage à sec, faisant preuve d’un niveau d’ attention moyen à élevé.
b) Les signes et le caractère distinctif de la marque antérieure
BEYU
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Tant la marque antérieure «BEYU» que le signe contesté «BEYUL», en tant que tels, sont dépourvus de signification pour le public pertinent et sont donc distinctifs pour les produits pertinents. Dans cette mesure, une comparaison conceptuelle entre les signes dans l’esprit du public pertinent est peu probable et, par conséquent, cet aspect n’a aucune incidence sur l’appréciation.
Étant donné que l’opposante n’a pas fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée, pour les raisons expliquées ci-dessus, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal pour les produits pertinents.
Les signes diffèrent uniquement par la présence de la dernière lettre «-L» dans le signe contesté, tandis qu’ils coïncident par la suite de quatre lettres identiques «BEYU*» constituant

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l’intégralité de la marque antérieure. La simple stylisation des lettres et de la couleur des signes contestés est de nature purement décorative et est dépourvue de caractère distinctif (en tant que telle). Étant donné que les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque, il s’ensuit que les signes présentent un degré élevé de similitude visuelleet phonétique.

c) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Dès lors, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par
un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Les produits sont identiques et similaires à différents degrés et s’adressent au grand public ainsi qu’aux clients professionnels et aux professionnels, dont le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé. La marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque normal. Les signes sont similaires à un degré élevé sur les plans visuel et phonétique et neutres sur le plan conceptuel.
Étant donné que les consommateurs, même ceux faisant preuve d’un niveau d’attention élevé, n’ont que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, les différences mineures entre les signes (comme illustré à la section b) de la présente décision) ne suffisent pas en l’espèce à exclure un risque de confusion entre les marques.
Compte tenu du principe d’interdépendance, la grande similitude entre les signes neutralise le degré au moins faible de similitude entre une partie des produits pertinents.
Compte tenu de toutes les considérations qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public.
Parconséquent, l’opposition est fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 721 118 de l’opposante et la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits contestés, y compris ceux au moins similaires à un faible degré à ceux de la marque antérieure.
Étant donné que l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 721 118 de l’opposante entraîne l’accueil de l’opposition et le rejet de la marque contestée pour l’ensemble des produits contre lesquels l’opposition était dirigée, il n’est pas nécessaire d’examiner les autres droits antérieurs invoqués par l’opposante (16/09/2004, T-342/02, Moser Grupo Media, S.L., EU:T:2004:268).
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.

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La titulaire étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Fernando Manuela RUSEVA Anna PASIUT AZCONA DELGADO
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.