EUIPO, 18 septembre 2025, n° 003227091

EUIPO 18 septembre 2025

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 18 sept. 2025, n° 003227091
Numéro(s) :	003227091
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Refus partiel de la demande de MUE/EI
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Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 227 091
Armand Thiery SAS, 2 bis rue de Villiers, 92309 Levallois Perret, France (opposante), représentée par Mark & Law, Les Terrasses des Bruyères, Bâtiment C, 314 C Allée des Noisetiers, 69760 Limonest, France (mandataire professionnelle)
c o n t r e
Amrou Al Rhani Tallaj, Str. Emil Gărleanu Nr. 11, Bl. A8, Sc.2, Et.2, Ap.39, Sector 3, București, Roumanie (demanderesse), représentée par Claudia Monica Frisch, 243 Road Pantelimon, Bldg 52, 021608 Bucarest, Roumanie (mandataire professionnelle).

Le 18/09/2025, la division d’opposition rend la
DÉCISION suivante:

1. L’opposition n° B 3 227 091 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:

Classe 14: Tous les produits de cette classe, à l’exception de l’argent; l’or; l’iridium; les lingots d’argent; les lingots d’or; les lingots de métaux précieux; les métaux précieux; les métaux précieux bruts ou semi-ouvrés; les métaux précieux traités ou semi-traités; les métaux précieux semi-ouvrés; les métaux précieux et leurs alliages; l’osmium; le palladium; le rhodium; le ruthénium; l’or en lingots; les métaux précieux et leurs imitations; les jetons en cuivre; les perles de méditation; les chapelets; les pièces de monnaie; les ensembles de pièces de monnaie à des fins de collection.

Classe 18: Tous les produits de cette classe, à l’exception des fers à cheval non métalliques; des fers à cheval métalliques; des armatures de parapluies ou d’ombrelles; des anneaux de parapluies; des poignées de parapluies; des parties métalliques de parapluies; des baleines de parapluies ou d’ombrelles; des porte-bébés dorsaux; des boîtes en fibre vulcanisée; des bandoulières [courroies] en cuir; des porte-bûches en toile; des étuis à musique; des valets de chambre; des sacs de transport pour animaux
; des bretelles; des courroies pour équipements de soldats; des ceintures d’épaule; des sangles pour patins; des gaines en cuir pour ressorts; des jugulaires en cuir; des téfilines
[phylactères]; des clous en cuir; des armatures de sacs [parties structurelles de sacs]; des armatures de porte-monnaie; des armatures de bourses [parties structurelles de bourses]; des armatures de sacs à main; des sacs à outils, vides; des sacs à outils [vides] pour motocycles; des gibecières [accessoires de chasse]; des sacs à outils en cuir, vides; des sacs à outils vendus vides.

Décision sur l’opposition n° B 3 227 091 Page 2 sur 17
services liés à l’habillement; services de vente au détail d’accessoires de mode; services de vente au détail d’accessoires vestimentaires; services de vente en gros de bijoux; services de vente en gros de parapluies; services de vente en gros de bagages; services de vente en gros de sacs; services de vente en gros d’articles de sellerie.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 19 047 570 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les produits et services restants.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 08/11/2024, l’opposant a formé opposition à l’encontre de certains des produits et
services de la demande de marque de l’Union européenne n° 19 047 570 (marque figurative), à savoir à l’encontre de tous les produits des classes 14 et 18 et de certains des services de la classe 35. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de marque française n° 4 993 360 'AT’ (marque verbale). L’opposant a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, dans une évaluation globale, de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:

Classe 25: Vêtements; vêtements pour hommes, femmes et enfants; vêtements de protection thermique élevée; vêtements de sport (à l’exception des combinaisons de plongée); slips [sous-vêtements]; costumes; tailleurs-jupes; tailleurs-pantalons; cravates; chemises; salopettes; chemises à manches courtes; tee-shirts; polos; écharpes de ceinture; foulards; ceintures [habillement]; chapellerie; bonneterie; chapeaux; bérets; casquettes; gants [habillement]; fourrures (vêtements); vestes [habillement]; manteaux; pantalons; shorts; robes; jupes; tee-shirts; pulls et tricots; gilets; vêtements imperméables; maillots de bain; sous-vêtements; pyjamas; robes de chambre; tabliers [habillement]; pantoufles; chaussettes; chaussures [à l’exclusion des chaussures orthopédiques]; chaussures de sport; baskets, bottes; chemises de nuit; bodys (sous-vêtements); justaucorps; collants; pochettes de costume

Décision sur opposition n° B 3 227 091 Page 3 sur 17
Classe 35: Services de vente au détail, en gros, physiques et en ligne de vêtements pour hommes, femmes et enfants, vêtements de haute protection thermique, vêtements de sport (à l’exclusion des combinaisons de plongée), costumes (habillement), costumes, jupes, pantalons-tailleurs, cravates, chemises, blouses, blouses, tee-shirts, polos, foulards, ceintures (habillement), chapellerie, bonneterie, chapeaux, bérets, casquettes, gants (habillement), fourrures (habillement), vestes, manteaux, pantalons, shorts, robes, jupes, tee-shirts, pulls et tricots, gilets, vêtements imperméables, maillots de bain, sous-vêtements, pyjamas, peignoirs, tabliers (habillement), pantoufles, chaussettes, chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport, baskets, bottes, chemises de nuit, justaucorps (sous-vêtements), justaucorps, bonneterie, collants, pochettes (habillement); services de vente au détail, en gros, physiques et en ligne de cuir et d’imitations du cuir, étuis pour clés (maroquinerie), porte-clés fantaisie, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), sacs à main, sacs de voyage, peaux, malles et valises, porte-documents, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, sacs à main, sacs à dos, sacs de sport, sacs de voyage, sacs de plage, housses à vêtements (pour le voyage), nécessaires de voyage (maroquinerie), porte-monnaie, portefeuilles; services de vente au détail, en gros, physiques et en ligne de produits de parfumerie, cosmétiques, lunettes (optique), lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, bijouterie, bagues, boucles d’oreilles, bracelets, colliers, montres, bracelets de montres, boutons de manchette, boîtes à bijoux, parapluies, parasols et cannes, plaids, tissus, tissus d’ameublement, rideaux, tapis, linge de bain (à l’exclusion des vêtements), linge de lit, linge de table en matières textiles, linge de maison, housses de coussin, housses de couette, mouchoirs de poche en matières textiles, objets décoratifs, housses pour articles de sport, housses pour vêtements; informations et conseils commerciaux aux consommateurs concernant les services précités.

Les produits et services contestés sont les suivants:

Classe 14: Bijouterie; boîtes à bijoux et boîtes à montres; porte-clés et chaînes porte-clés, et breloques pour ceux-ci; instruments horaires; pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations; épingles de chapeau ornementales; articles décoratifs [bibelots ou bijoux] à usage personnel; jetons en cuivre; bracelets d’identification [bijoux]; bibelots revêtus de métaux précieux; boîtes décoratives en métaux précieux; boîtes en métaux précieux; bibelots en bronze; lingots d’or; œuvres d’art et décorations, y compris les sculptures, faites principalement de métaux ou pierres précieux ou semi-précieux, ou de leurs imitations, ou revêtues de ceux-ci; perles de méditation; rosaires; pièces de monnaie; objets d’art en pierres précieuses; ornements de vêtements en métaux précieux; œuvres d’art en métaux précieux; ornements de robe de la nature de la bijouterie; porte-clés fantaisie en métaux précieux; ensembles de pièces de monnaie à des fins de collection; trophées en métaux précieux; pierres précieuses de tourmaline; apprêts de bijouterie; épingles de chapeau de bijouterie; épingles de cravate; épinglettes [bijoux]; épingles décoratives en métaux précieux; agate en tant que bijou; clips en argent [bijoux]; pinces à cravate en métaux précieux; amulettes [bijoux]; bijoux contenant de l’or; articles de bijouterie avec pierres ornementales; articles de bijouterie revêtus de métaux précieux; articles de bijouterie semi-précieux; fil d’or [bijoux]; bijoux en argent sterling; bracelets; épingles [bijoux]; boutons de manchette; cabochons; boucles d’oreilles; bijoux en ambre jaune; clips de bijouterie pour adapter les boucles d’oreilles percées aux boucles d’oreilles à clip; clips de foulard étant des bijoux; colliers [bijoux]; crucifix en tant que bijoux; croix [bijoux]; couvre-boutons de manchette décoratifs; diadèmes; gemmes; ornements de bijouterie fantaisie; bagues
[bijoux]; bagues de fiançailles; épingles cloisonnées; épinglettes ornementales; épingles décoratives [bijoux]; jade [bijoux]; chaînes en or; chaînes [bijoux]; médailles; chaîne torsadée en métaux précieux; médaillons; coiffes de mariée de la nature des tiares; bijoux de chaussures; bijoux de chapeaux; ornements d’oreille de la nature de la bijouterie; pendentifs; perles [bijoux]; pièces et accessoires pour bijoux; pierres synthétiques
[bijoux]; ornements [bijoux, joaillerie (am.)]; bijoux en pâte; breloques
[bijoux] en métaux communs; alliances; bijoux de corps fantaisie; horloges

Décision sur l’opposition n° B 3 227 091 Page 4 sur 17
boîtiers faisant partie d’horloges ; boîtiers de montres [parties de montres] ; boîtiers pour l’horlogerie ; boîtes à bijoux ; écrins de présentation pour articles d’horlogerie ; boîtes à bijoux en bois ; boîtiers en métaux précieux pour articles d’horlogerie ; boîtes à bijoux en cuir ; boîtes à bijoux musicales ; écrins à bijoux ; étuis [aménagés] pour horloges ; bracelets de montres ; rouleaux à bijoux ; pochettes à bijoux aménagées ; supports pour horloges ; breloques pour porte-clés ; porte-clés en imitation cuir ; porte-clés en métaux communs ; porte-clés en cuir ; porte-clés en métaux précieux ; porte-clés en métal ; porte-clés, non métalliques ; breloques pour clés revêtues de métaux précieux ; porte-clés ; cordons pour clés ; porte-clés en imitation cuir ; chaînes de clés en imitation cuir ; chaînes de clés en métal ; accessoires pour montres ; appareils et instruments chronométriques ; articles d’horlogerie ; montres ; bracelets de montres ; bracelets de montres extensibles en métal ; bracelets de montres en métal ; breloques de montres ; cadrans d’horloges ; cadrans solaires ; écrins pour montres [de présentation] ; boucles de bracelets de montres ; chronomètres ; horloges avec radios intégrées ; horloges de voyage ; horloges de chronométrage ; petites horloges ; horloges et montres ; horloges et leurs pièces ; montres automatiques ; montres avec fonction de jeu ; montres avec fonction de jeu électronique ; montres avec fonction de télécommunication ; horloges avec éléments en céramique ; montres à quartz ; montres portant des insignes ; montres avec fonction de communication sans fil ; montres pendentifs ; montres avec fonction de mémoire ; horloges de bureau ; montres de poche ; chronomètres ; montres pour femmes ; montres-bracelets avec appareil GPS ; montres-bracelets avec podomètres ; montres en argent ; montres en métaux précieux ou plaquées de ceux-ci ; montres pour l’extérieur ; horloges de table ; pendules de cheminée ; horloges maîtresses pour le contrôle d’autres horloges ; réveils ; réveils électroniques ; horloges numériques ; horloges numériques avec radios intégrées ; horloges numériques à commande électronique ; montres numériques avec minuteries automatiques ; montres en or ; horloges et montres électriques ; montres en métaux précieux ; horloges miniatures ; horloges industrielles ; montres-bagues à LED ; montres mécaniques ; horloges d’automobile ; horloges pour fuseaux horaires mondiaux ; montres de plongée ; montres en or plaqué ; horloges et montres pour colombophiles ; montres solaires ; montres de sport ; chronographes
[montres] ; bracelets de montres en métal, cuir ou plastique ; bracelets de montres en nylon ; bracelets de montres en matière synthétique ; indicateurs de temps numériques avec affichage de la température ; instruments d’horlogerie en or ; instruments d’horlogerie à mouvement à quartz ; appareils de chronométrage sportif
[chronomètres] ; chaînes de montres ; mouvements de montres ; horloges de parquet ; oscillateurs pour garde-temps ; horloges de grand-père ; pendentifs pour chaînes de montres ; pièces et accessoires pour instruments d’horlogerie ; pièces et accessoires pour instruments chronométriques ; systèmes de chronométrage pour le sport ; agate [brute] ; agates ; argent ; articles semi-finis en pierres précieuses pour la fabrication de bijoux ; or ; cabochons pour la fabrication de bijoux ; calcédoine ; perles en ambroïde [ambre pressé] ; diamant [brut] ; diamants ; fils de métaux précieux [bijouterie] ; pierres gemmes naturelles ; pierres précieuses et semi-précieuses ; pierres précieuses d’imitation ; iridium ; perles d’imitation ; jades ; jais ; lingots d’argent ; jais, brut ou semi-ouvré ; lingots d’or ; lingots de métaux précieux ; marcassites ; perles pour la fabrication de bijoux ; métaux précieux ; métaux précieux, bruts ou semi-ouvrés ; métaux précieux traités ou semi-traités ; métaux précieux semi-ouvrés ; métaux précieux et leurs alliages ; osmium ; palladium ; olivine [pierres précieuses] ; perle ; perles de culture ; perles naturelles ; pierres artificielles [précieuses ou semi-précieuses] ; pierres précieuses ; pierres précieuses brutes ; pierres précieuses brutes et semi-ouvrées et leurs imitations ; pierres semi-précieuses ; rhodium ; rubis ; ruthénium ; saphirs ; sardoine [brute] ; émeraudes ; spinelle [pierres précieuses] ; strass pour la fabrication de bijoux ; tanzanite étant des pierres gemmes ; topaze ; zircone cubique.

Classe 18 : Sellerie, fouets et articles d’habillement pour animaux ; bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport ; cannes de marche ; parapluies et parasols ; œillères [harnais] ; pluie

Décision sur opposition n° B 3 227 091 Page 5 sur 17
couvertures pour chevaux; arçons de selles; articles d’habillement pour chevaux; sellerie en cuir; vêtements pour chiens; guêtres pour équidés; bandeaux pour chevaux; fouets; fouets à neuf queues; muselières; colliers pour chevaux; licols; bonnets anti-mouches pour chevaux; bandes ventrales pour chiens; couvertures pour chevaux; fixations pour selles; costumes pour animaux; cravaches de chasse; cravaches de jockey; bouchons de trous de crampons pour fers à cheval; courroies en cuir [sellerie]; chemises anti-mouches pour chevaux; distributeurs de sacs à déjections canines adaptés pour être utilisés avec des laisses; rênes
[harnais]; ferrures de harnais; ferrures de harnais en fer; parkas pour chiens; genouillères pour chevaux; imperméables pour chiens de compagnie; traits [harnais]; harnais; housses pour selles de cheval; couvertures pour animaux; chaussures pour chiens; guêtres pour animaux; guêtres et bandages de genoux pour chevaux; longes; laisses en cuir; laisses pour animaux de compagnie; martingales; masques faciaux pour équidés; couvertures et enveloppes pour animaux; tapis de selle; capes pour animaux de compagnie; cuir pour harnais; fers à cheval non métalliques; fers à cheval métalliques; protections de sabots; étriers; étriers métalliques; selles de cheval; sellerie; étrivières; musettes [sacs à avoine]; couvre-reins pour chevaux; mors pour animaux [harnais]; colliers pour animaux; colliers pour animaux de compagnie portant des informations médicales; armatures de sacs [parties structurelles de sacs]; bagages; bagages de voyage; valises cabine; sacs banane; sacs de ceinture et sacs banane; cadres dorsaux pour le transport d’enfants; armatures de porte-monnaie; sacs de courses à roulettes; boîtes en fibre vulcanisée; nécessaires de toilette, non garnis; porte-monnaie; malles en osier kori; malles et valises; sangles de bagages verrouillables; bandoulières [courroies] en cuir; sangles pour bagages; sangles pour sacs à main; sangles pour porte-monnaie; boîtes à maquillage; boîtes à chapeaux de voyage; mallettes de transport; boîtes à chapeaux en cuir; étuis à cravates; attaché-cases en cuir; étiquettes de bagages en caoutchouc; étiquettes de bagages en plastique; étiquettes de bagages en métal; étiquettes de bagages [articles de maroquinerie]; étuis pour cartes de crédit [portefeuilles]; valises; valises à roulettes; petites valises; malles [bagages]; bourses; sacs bandoulière; sacs à roulettes; nécessaires de voyage; sacs de courses en peau; sacs de travail; pochettes
[sacs à main]; sacs polochon; sacs de transport de bois en toile; sacs de plage; sacs de soirée; sacs de transport polyvalents; sacs à bandoulière; sacs à bandoulière pour enfants; sacs polochon à roulettes; sacs de voyage en imitation cuir; sacs de voyage en matières plastiques; housses à vêtements de voyage en cuir; sacs de sport pour vêtements de sport; sacs à chaussures de voyage; sacs en fourrure artificielle; sacs en imitation cuir; sacs en toile; valises diplomatiques; sacs souples pour vêtements; sacs étanches; sacs de nuit; trousses de maquillage vendues vides; sacs de coursier; sacs de randonnée; sacs de sport; sacs pour vêtements de sport; étuis à musique; sacs à outils, vides; sacs de sport; sacs à langer; sacs à outils
[vides] pour motocycles; sacs et portefeuilles en cuir; sacs de sport polyvalents; sacs à bandoulière; sacs cylindriques; sacs seau; sacs de sport à roulettes polyvalents; trousses de maquillage; sacs fourre-tout portés au poignet; sacs à dos d’écolier; housses à vêtements de voyage; housses de bagages; sacs à chaussures; étuis spéciaux adaptés au transport de cannes pliantes; armatures de porte-monnaie [parties structurelles de porte-monnaie]; nécessaires de maquillage vendus vides; chaînes de portefeuille; porte-bébés en écharpe; poignées [sacs]; poignées pour tenir les sacs de courses; mallettes de transport pour documents; petits sacs à dos; nécessaires de toilette vendus vides; organisateurs de rangement pour valises; pochettes en feutre; porte-cartes d’abonnement; sacs à dos pour le transport de nourrissons; sacs à bandoulière pour le transport de nourrissons; porte-cartes [articles de maroquinerie]; étuis à clés; valets de chambre; porte-monnaie polyvalents; porte-monnaie en cuir; porte-monnaie en métaux précieux; portefeuilles à attacher aux ceintures; portefeuilles de cheville; porte-monnaie de poignet; sacs pochette; portefeuilles en cuir pour cartes de crédit; portefeuilles comprenant des porte-cartes; sacs à main en cuir; sacs à main en imitation cuir; sacs à main, bourses et portefeuilles; petites bourses; sacs à charmes (omamori-ire); minaudières; sacs à souvenirs; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir, pour l’emballage; havresacs; sacs à dos; sacs en tissu éponge; cubes de compression adaptés aux bagages; sacs de courses en toile; sacs de courses à roulettes; sacs fourre-tout pour l’épicerie; sacs de courses réutilisables; sacs de courses en textile; pochettes; porte-documents; porte-documents et attaché-cases; armatures de sacs à main; porte-bébés portés sur le corps; porte-cartes de crédit; housses à vêtements; sacs à clés; carniers [accessoires de chasse]; sacs de transport pour animaux; trousses de toilette vendues vides; outil

Décision sur opposition n° B 3 227 091 Page 6 sur 17
sacs en cuir, vides ; trousses de toilette ; sacs à outils vendus vides ; nécessaires de voyage ; valises ; valises motorisées ; bagages à roulettes ; nécessaires de voyage [maroquinerie] ; cannes en rotin ; bâtons de randonnée ; cannes pliantes ; bâtons de gué ; cannes-parapluies ; bâtons de trekking rétractables ; poignées de cannes ; sièges de cannes ; embouts spécialement adaptés pour bâtons de marche ; cuir vendu en vrac ; fausse fourrure ; fourrure ; fourrure semi-ouvrée ; fourrures vendues en vrac ; peaux de bovins ; carton-cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bandoulières ; sangles en cuir ; croupions [parties de peaux] ; courroies pour équipement de soldats ; sangles de bagages en cuir ; ceintures d’épaule ; sangles en imitation cuir ; sangles en cuir ; sangles pour patins ; boîtes à chapeaux en imitation cuir ; boîtes en cuir ; étiquettes adhésives en cuir pour sacs ; étiquettes à coudre en cuir pour vêtements ; étiquettes en cuir ; feuilles d’imitation cuir pour la fabrication ; feuilles de cuir pour la fabrication ; garnitures en cuir pour meubles ; trousses de toilette vendues vides ; rênes pour guider les enfants ; revêtements de meubles en cuir ; gaines, en cuir, pour ressorts ; imitation cuir à base de mycélium ; imitation cuir vendue en vrac ; simili-cuir ; baudruche ; moleskine
[imitation du cuir] ; peaux d’animaux ; peaux corroyées ; cuir, non travaillé ou semi-travaillé ; peau de chamois, autre que pour le nettoyage ; cuir de polyuréthane ; peau de serpent ; imitation cuir ; peaux travaillées ou semi-travaillées et autres cuirs ; cuir pour l’ameublement ; cuir pour chaussures ; cuir et imitations du cuir ; torsade de cuir ; cuir végétalien ; porte-cartes en cuir ; porte-cartes en imitation cuir ; récipients d’emballage industriels en cuir ; porte-documents en cuir ; chevreau ; cordon de cuir ; jugulaires, en cuir ; téfilines [phylactères] ; clous en cuir ; clapets en cuir ; fûts de parapluies ; armatures de parapluies ou parasols ; housses de parapluies ; housses de parasols ; anneaux de parapluies ; poignées de parapluies ; pièces métalliques de parapluies ; baleines de parapluies ou parasols ; parapluies ; parapluies de golf ; parasols de plage ; parapluies télescopiques ; parasols ; parasols imperméables ; parasols de terrasse ; parapluies japonais en papier (karakasa) ; parapluies pour enfants ; parapluies de plein air.

Classe 35 : Services de vente au détail liés à la vente de vêtements et d’accessoires vestimentaires ; services de vente au détail par correspondance liés aux accessoires vestimentaires ; services de magasins de détail dans le domaine de l’habillement ; services de vente au détail de vêtements ; services de vente au détail de bagages ; services de vente au détail de parapluies ; services de vente au détail de sacs ; services de vente au détail de sellerie ; services de vente au détail de bijoux ; services de vente au détail en ligne de bagages ; services de vente au détail en ligne de bijoux ; services de vente au détail en ligne de sacs à main ; services de vente au détail par correspondance de vêtements ; services de vente au détail en ligne de vêtements ; services de vente au détail d’accessoires de mode ; services de vente au détail d’accessoires vestimentaires ; services de vente en gros de bijoux ; services de vente en gros de parapluies ; services de vente en gros de bagages ; services de vente en gros de sacs ; services de vente en gros de sellerie.

Observations préliminaires concernant la comparaison des produits et services
Une interprétation du libellé de la liste des produits et services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits et services. Le terme « notamment », utilisé dans la liste des produits et services du demandeur, indique que les produits spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne se limite pas à ceux-ci. En d’autres termes, il introduit une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003, T-224/01, NU-TRIDE / TUFFTRIDE, EU:T:2003:107).

Décision sur l’opposition n° B 3 227 091 Page 7 sur 17
Il convient également de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMCUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme étant similaires ou dissemblables les uns des autres au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes selon la classification de Nice.

Les facteurs pertinents relatifs à la comparaison des produits ou des services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur mode d’utilisation et leur caractère concurrent ou complémentaire (les «critères Canon»). Il est également nécessaire de prendre en compte, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou des services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, points 21-22).

En outre, avant de procéder à une comparaison des services contestés de la classe 35 avec les produits de l’opposant, il convient de rappeler les principes qui s’appliquent à une telle comparaison :

Les services de vente au détail de produits spécifiques et ces produits spécifiques présentent un degré de similarité moyen. Bien que la nature, la destination et le mode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils sont similaires parce qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement proposés aux mêmes endroits où les produits sont mis en vente. En outre, ils visent le même public.

Il existe un faible degré de similarité entre les services de vente au détail de produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit très similaires, soit similaires à ces produits spécifiques. Cela s’explique par le lien étroit qui existe entre eux sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce qu’une variété de produits très similaires ou similaires soient regroupés et proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils intéressent les mêmes consommateurs. Toutefois, un faible degré de similarité entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour constater un faible degré de similarité avec les services de vente au détail, à condition que les produits concernés soient couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent les mêmes consommateurs.

Par conséquent, une similarité entre les services de vente au détail de produits spécifiques couverts par une marque et d’autres produits couverts par une autre marque ne peut être constatée que lorsque les produits concernés par les services de vente au détail et les autres produits couverts par l’autre marque sont proposés dans les mêmes points de vente, appartiennent au même secteur de marché et intéressent les mêmes consommateurs.

Les services de vente au détail de produits spécifiques et les services de vente au détail d’autres produits ont la même nature, car il s’agit dans les deux cas de services de vente au détail, la même finalité, qui est de permettre aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins d’achat, et le même mode d’utilisation. Une similarité est constatée entre ces services de vente au détail lorsque les produits spécifiques concernés sont couramment vendus au détail ensemble dans les mêmes points de vente et qu’ils visent le même public. Toutefois, le degré de similarité entre la vente au détail de produits spécifiques, d’une part, et la vente au détail d’autres produits, d’autre part, peut varier en fonction de la proximité des produits vendus au détail et des particularités des secteurs de marché respectifs.

Décision sur opposition n° B 3 227 091 Page 8 sur 17
Les principes énoncés ci-dessus concernant les services de vente au détail s’appliquent aux divers services rendus qui tournent exclusivement autour de la vente effective de produits, tels que les services de magasins de détail, les services de vente en gros ou les services de vente par correspondance, etc. (dans la mesure où ceux-ci relèvent de la classe 35).

La comparaison ci-dessous est effectuée sur la base de tous les principes susmentionnés.

Produits contestés de la classe 14
Les produits contestés de cette classe peuvent être regroupés en grandes catégories comme suit :

Bijouterie, joaillerie, leurs parties et accessoires, et parures personnelles : bijouterie ; épingles de chapeau ornementales ; articles décoratifs [bibelots ou bijoux] à usage personnel ; bracelets d’identification [bijoux] ; bibelots recouverts de métaux précieux ; bibelots en bronze ; ornements vestimentaires de type bijou ; apprêts de bijouterie ; épingles de chapeau de bijouterie ; épingles de cravate ; épinglettes
[bijoux] ; épingles décoratives en métaux précieux ; agate en tant que bijou ; clips en argent [bijoux] ; pinces à cravate en métaux précieux ; amulettes [bijoux] ; bijoux contenant de l’or ; articles de bijouterie avec pierres ornementales ; articles de bijouterie recouverts de métaux précieux ; articles de bijouterie semi-précieux ; bijoux en argent sterling ; bracelets ; épingles [bijoux] ; boutons de manchette ; boucles d’oreilles ; bijoux en ambre jaune ; clips de bijoux pour adapter les boucles d’oreilles percées aux boucles d’oreilles à clip ; clips de foulard étant des bijoux ; colliers [bijoux] ; crucifix en tant que bijoux ; croix [bijoux] ; couvercles décoratifs pour boutons de manchette ; diadèmes ; ornements de bijouterie fantaisie ; bagues [bijoux] ; bagues de fiançailles ; épingles cloisonnées ; épinglettes ornementales ; épingles décoratives [bijoux] ; chaînes en or ; chaînes [bijoux] ; médailles ; chaînes torsadées en métaux précieux ; médaillons ; coiffes de mariée de type diadème ; bijoux de chaussures ; bijoux de chapeau ; ornements d’oreille de type bijou ; pendentifs ; parties et accessoires de bijoux ; bijoux en pâte ; breloques [bijoux] en métaux communs ; alliances ; bijoux de corps fantaisie ; breloques ; ornements
[bijoux, joaillerie (Am)].

Boîtes et pochettes à bijoux et boîtes décoratives : boîtes à bijoux (2) ; boîtes à bijoux en bois ; boîtes à bijoux en cuir ; boîtes à bijoux musicales ; écrins à bijoux ; rouleaux à bijoux ; pochettes à bijoux ajustées ; boîtes décoratives en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux.

Pierres précieuses, pierres gemmes et imitations de celles-ci : cabochons ; pierres précieuses ; pierres gemmes ; fil d’or [bijoux] ; agate [brute] ; agates ; articles semi-finis en pierres précieuses pour la fabrication de bijoux ; cabochons pour la fabrication de bijoux ; calcédoine ; perles en ambroïde [ambre pressé] ; diamant [brut] ; diamants ; fils de métaux précieux [bijoux] ; pierres gemmes naturelles ; pierres précieuses et semi-précieuses ; imitations de pierres précieuses ; perles d’imitation ; jades ; jais ; jais, brut ou semi-ouvré ; marcassites ; perles pour la fabrication de bijoux ; olivine [pierres gemmes] ; perle ; perles de culture ; perles naturelles ; pierres artificielles [précieuses ou semi-précieuses] ; pierres précieuses brutes ; pierres précieuses brutes et semi-ouvrées et leurs imitations ; pierres semi-précieuses ; rubis ; saphirs ; sardoine [brute] ; émeraudes ; spinelle
[pierres précieuses] ; strass pour la fabrication de bijoux ; tanzanite étant des pierres gemmes ; topaze ; oxyde de zirconium cubique ; perles ; tourmalines pierres gemmes ; gemmes ; jade [bijoux] ; perles [bijoux] ; pierres synthétiques [bijoux].

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Œuvres d’art en métaux ou pierres précieuses: œuvres d’art et décorations, y compris les sculptures, principalement en métaux ou pierres précieux ou semi-précieux, ou leurs imitations, ou revêtues de ceux-ci; objets d’art en pierres précieuses; œuvres d’art en métaux précieux; trophées en métaux précieux; ornements de vêtements en métaux précieux.

Tous les produits relevant de ces catégories sont, au moins, faiblement similaires aux bijoux ou boîtes à bijoux couverts par les services de vente au détail, en gros, physiques et en ligne de l’opposant dans la classe 35. Par conséquent, et compte tenu des principes applicables à la comparaison de ces produits avec les services de vente au détail de l’opposant, comme expliqué ci-dessus, les produits et services en cause sont similaires, au moins, à un faible degré, étant donné qu’ils sont normalement proposés dans les mêmes points de vente, appartiennent au même secteur de marché et intéressent les mêmes consommateurs.

Porte-clés, chaînes porte-clés et breloques: porte-clés fantaisie en métaux précieux; breloques pour porte-clés; porte-clés en imitation cuir; porte-clés en métaux communs; porte-clés en cuir; porte-clés en métaux précieux; porte-clés en métal; porte-clés, non en métal; breloques pour clés revêtues de métaux précieux; porte-clés (2); cordons pour clés; porte-clés en imitation cuir; chaînes porte-clés en imitation cuir; chaînes porte-clés en métal; chaînes porte-clés.

Les produits susmentionnés sont similaires, au moins, à un faible degré, aux services de vente au détail, en gros, physiques et en ligne de l’opposant pour les porte-clés fantaisie dans la classe 35, car ils appartiennent au même secteur de marché, sont couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins et intéressent les mêmes consommateurs.

Montres, horloges, leurs pièces et accessoires, boîtes et écrins pour montres: instruments horaires; bracelets de montres; accessoires pour montres; appareils et instruments chronométriques; articles d’horlogerie; montres; bracelets de montres extensibles en métal; bracelets de montres en métal; chaînes de montres; cadrans d’horloges; cadrans solaires; écrins pour montres [de présentation]; boucles de bracelets de montres; chronomètres; horloges avec radios intégrées; horloges de voyage; horloges de chronométrage; petites horloges; horloges et montres; horloges et leurs pièces; montres automatiques; montres avec fonction de jeu; montres avec fonction de jeu électronique; montres intégrant une fonction de télécommunication; horloges intégrant de la céramique; montres à quartz; montres portant des insignes; montres avec fonction de communication sans fil; montres pendentifs; montres intégrant une fonction de mémoire; horloges de bureau; montres de poche; chronomètres; montres pour femmes; montres-bracelets avec appareil GPS; montres-bracelets avec podomètres; montres en argent; montres en métaux précieux ou revêtues de ceux-ci; montres pour l’extérieur; horloges de table; pendules de cheminée; horloges maîtresses pour le contrôle d’autres horloges; réveils; réveils électroniques; horloges numériques; horloges numériques avec radios intégrées; horloges numériques à commande électronique; montres numériques avec minuteries automatiques; montres en or; horloges et montres électriques; montres en métaux précieux; horloges miniatures; horloges industrielles; montres-bagues à LED; montres mécaniques; horloges d’automobile; horloges pour fuseaux horaires mondiaux; montres de plongée; montres en plaqué or; horloges et montres pour colombophiles; montres solaires; montres de sport; chronographes [montres]; bracelets de montres en métal ou en cuir ou en plastique; bracelets de montres en nylon; bracelets de montres en matière synthétique; indicateurs de temps numériques avec affichage de la température; instruments d’horlogerie en

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or ; instruments horlogers à mouvement à quartz ; appareils de chronométrage sportif [chronomètres] ; chaînes de montres ; mouvements de montres ; horloges de parquet ; oscillateurs pour instruments horaires ; horloges de grand-père ; pendentifs pour chaînes de montres ; pièces et accessoires pour instruments horlogers ; pièces et accessoires pour instruments chronométriques ; systèmes de chronométrage pour le sport ; boîtes de montres ; boîtiers d’horloges étant des parties d’horloges ; boîtiers de montres [parties de montres] ; boîtiers pour l’horlogerie ; écrins de présentation pour articles horlogers ; boîtiers en métaux précieux pour articles horlogers ; étuis [aménagés] pour horloges ; supports pour horloges.

Les produits contestés relevant de la catégorie ci-dessus sont similaires, au moins, à un faible degré aux services de vente au détail, en gros, physiques et en ligne de l’opposant pour les montres, bracelets de montres de la classe 35, étant donné que ces produits appartiennent au même secteur de marché, ont les mêmes canaux de distribution et intéressent les mêmes consommateurs.

Toutefois, les produits contestés restants de cette classe, à savoir argent ; or ; iridium ; lingots d’argent ; lingots d’or ; lingots de métaux précieux ; métaux précieux ; métaux précieux, bruts ou semi-ouvrés ; métaux précieux traités ou semi-traités ; métaux précieux semi-ouvrés ; métaux précieux et leurs alliages ; osmium ; palladium ; rhodium ; ruthénium ; or en lingots ; métaux précieux, et leurs imitations ; jetons en cuivre ; perles de méditation ; rosaires ; pièces de monnaie ; jeux de pièces de monnaie à des fins de collection et les produits et services de l’opposant n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits et services en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ni en concurrence et ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises. Par conséquent, ils sont dissemblables.

Produits contestés de la classe 18
Les produits contestés de cette classe peuvent être regroupés en grandes catégories comme suit :

Équipements et vêtements pour animaux : sellerie, fouets et vêtements pour animaux ; œillères [harnais] ; couvertures de pluie pour chevaux ; arçons de selles ; articles d’habillement pour chevaux ; sellerie en cuir ; vêtements pour chiens ; bandes de protection pour les jambes des équidés ; bandeaux pour chevaux ; fouets ; fouets à neuf queues ; muselières ; colliers de cheval ; licols ; bonnets anti-mouches pour chevaux ; bandes ventrales pour chiens ; couvertures pour chevaux ; fixations pour selles ; costumes pour animaux ; cravaches de chasse ; cravaches de jockey ; bouchons de trous de crampons pour fers à cheval ; courroies en cuir [sellerie] ; couvertures anti-mouches pour chevaux ; distributeurs de sacs à déjections canines adaptés pour être utilisés avec des laisses ; rênes [harnais] ; ferrures de harnais en fer ; parkas pour chiens ; genouillères pour chevaux ; imperméables pour chiens de compagnie ; traits [harnais] ; harnais ; housses pour selles de cheval ; couvertures pour animaux ; chaussures pour chiens ; guêtres pour animaux ; guêtres et bandages de genoux pour chevaux ; longes ; laisses en cuir ; laisses pour animaux de compagnie ; martingales ; masques faciaux pour équidés ; couvertures et enveloppes pour animaux ; tapis de selle ; capes pour animaux de compagnie ; protège-sabots ; étriers ; étriers en métal ; selles de cheval ; sellerie ; étrivières ; musettes [sacs à avoine] ; couvre-reins pour chevaux ; mors pour animaux
[harnais] ; colliers pour animaux ; colliers pour animaux de compagnie portant des informations médicales ; ferrures de harnais ; sangles en cuir.

Tous les produits susmentionnés appartiennent clairement à un secteur homogène sur le marché et – au moins – visent les mêmes consommateurs pertinents et partagent les mêmes

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canaux de distribution avec les produits couverts par les services de vente au détail, en gros, physiques et en ligne de l’opposant pour les fouets, harnais et sellerie de la classe 35. Par conséquent, ils sont similaires, au moins, à un faible degré.

Sacs, bagages, portefeuilles, étuis et petits articles de transport personnels: bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport; bagages; bagages de voyage; valises cabine; sacs banane; sacs de ceinture et sacs banane; sacs de courses à roulettes; nécessaires de toilette, non garnis; porte-monnaie; malles en osier kori; malles et valises; boîtes à maquillage; boîtes à chapeaux de voyage; mallettes de transport; boîtes à chapeaux en cuir; étuis à cravates; attaché-cases en cuir; étuis pour cartes de crédit
[portefeuilles]; valises; valises à roulettes; petites valises; malles
[bagages]; porte-monnaie; sacs bandoulière; sacs à roulettes; mallettes de voyage; sacs de courses en peau; sacs de travail; pochettes [sacs à main]; sacs polochon; sacs de plage; sacs de soirée; sacs de transport polyvalents; sacs à bandoulière; sacs à bandoulière pour enfants; sacs polochon à roulettes; sacs de voyage en imitation cuir; sacs de voyage en matières plastiques; housses à vêtements de voyage en cuir; sacs de sport pour vêtements; sacs à chaussures de voyage; sacs en fourrure artificielle; sacs en imitation cuir; sacs en toile; valises diplomatiques; sacs souples pour vêtements; sacs étanches; sacs de nuit; trousses de maquillage vendues vides; sacs de coursier; sacs de randonnée; sacs de sport; sacs pour vêtements de sport; sacs de sport; sacs à langer; sacs et portefeuilles en cuir; sacs de sport polyvalents; sacs à bandoulière; sacs roulants; sacs seau; sacs de sport à roulettes polyvalents; trousses de maquillage; sacs fourre-tout à porter au poignet; sacs à dos d’écolier; sacs à chaussures; nécessaires de toilette vendus vides; porte-documents; petits sacs à dos; nécessaires de toilette vendus vides; pochettes en feutre; porte-cartes
[articles de maroquinerie]; étuis à clés; porte-monnaie polyvalents; porte-monnaie en cuir; porte-monnaie en métaux précieux; portefeuilles à attacher à la ceinture; portefeuilles à porter à la cheville; porte-monnaie à porter au poignet; pochettes; portefeuilles en cuir pour cartes de crédit; portefeuilles avec porte-cartes; sacs à main en cuir; sacs à main en imitation cuir; sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; petits porte-monnaie; sacs à amulettes (omamori-ire); minaudières; sacs souvenirs; sacs
[enveloppes, pochettes] en cuir, pour l’emballage; musettes; sacs à dos; sacs en tissu éponge; sacs de courses en toile; sacs de courses à roulettes; sacs cabas pour l’épicerie; sacs de courses réutilisables; sacs de courses en textile; pochettes; porte-documents; porte-documents et attaché-cases; porte-cartes de crédit; housses à vêtements; sacs à clés; trousses de rasage vendues vides; trousses de toilette; nécessaires de voyage; valises; valises motorisées; bagages à roulettes; nécessaires de voyage [articles de maroquinerie]; porte-cartes en cuir; porte-cartes en imitation cuir; porte-documents en cuir; trousses de toilette vendues vides; porte-cartes d’abonnement.

Les produits contestés relevant de la catégorie ci-dessus sont similaires, au moins à un faible degré, aux services de vente au détail, en gros, physiques et en ligne de l’opposant pour les porte-cartes (portefeuilles), sacs à main, sacs de voyage, nécessaires de voyage (articles de maroquinerie), malles et valises de la classe 35 étant donné que ces produits appartiennent au même secteur de marché, ont les mêmes canaux de distribution et intéressent les mêmes consommateurs.

Accessoires de sacs et/ou de voyage: sangles de bagages verrouillables; sangles pour bagages; sangles pour sacs à main; sangles pour porte-monnaie; housses de bagages; chaînes de portefeuille; organisateurs de rangement pour valises; cubes de compression adaptés aux bagages; étiquettes de bagages en caoutchouc; étiquettes de bagages en plastique; étiquettes de bagages en métal; étiquettes de bagages [articles de maroquinerie]; sangles de bagages en cuir; sangles en imitation cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes à chapeaux en imitation cuir; boîtes en cuir; récipients d’emballage industriels en cuir;

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étiquettes adhésives en cuir pour sacs; étiquettes en cuir; housses de voyage pour vêtements; poignées [sacs]; poignées pour tenir les sacs de courses.

Les produits contestés relevant de la catégorie ci-dessus sont similaires, au moins dans une faible mesure, aux services de vente au détail, en gros, physiques et en ligne de l’opposant pour sacs de voyage, nécessaires de voyage (articles de maroquinerie) de la classe 35 étant donné que ces produits appartiennent au même secteur de marché, ont les mêmes canaux de distribution et intéressent les mêmes consommateurs.

Cannes de marche, bâtons et accessoires: bâtons de marche; cannes en rotin; bâtons de randonnée; cannes de marche pliantes; bâtons de gué; cannes de marche combinées à des parapluies; bâtons de trekking rétractables; poignées de cannes de marche; sièges de cannes de marche; embouts spécialement adaptés pour bâtons de marche; étuis spéciaux adaptés pour le transport de cannes de marche pliantes.

Les produits contestés ci-dessus sont similaires, au moins dans une faible mesure, aux services de vente au détail, en gros, physiques et en ligne de l’opposant pour cannes de marche de la classe 35. Ces produits appartiennent au même secteur de marché, partagent les canaux de distribution et visent le même public pertinent.

Parapluies et parasols: parapluies et parasols; mâts de parapluies; housses de parapluies; housses de parasols; parapluies; parapluies de golf; parasols de plage [parasols de plage]; parapluies télescopiques; parasols; parasols imperméables; parasols de terrasse; parapluies japonais en papier (karakasa); parapluies pour enfants; parasols de plein air.

Ces produits contestés sont similaires, au moins dans une faible mesure, aux services de vente au détail, en gros, physiques et en ligne de l’opposant pour parapluies et parasols de la classe 35 étant donné qu’ils appartiennent au même secteur de marché, ont les mêmes canaux de distribution et intéressent les mêmes consommateurs.

Matières en cuir et en imitation cuir: cuir pour harnais; cuir vendu en vrac; fausse fourrure; fourrure; fourrure semi-ouvrée; fourrures vendues en vrac; peaux de bovins; carton-cuir; croupons [parties de peaux]; lanières de cuir; feuilles d’imitation cuir pour la fabrication; feuilles de cuir pour la fabrication; garnitures en cuir pour meubles; imitation cuir à base de mycélium; imitation cuir vendue en vrac; simili-cuir; baudruche; moleskine [imitation de cuir]; peaux d’animaux; peaux corroyées; cuir, non travaillé ou semi-travaillé; peau de chamois, autre que pour le nettoyage; cuir de polyuréthane; peau de serpent; imitation cuir; peaux travaillées ou semi-travaillées et autres cuirs; cuir pour meubles; cuir pour chaussures; cuir et imitations du cuir; torsade de cuir; cuir végétalien; chevreau; cordon de cuir; clapets en cuir.

Les produits contestés susmentionnés sont similaires, au moins dans une faible mesure, aux services de vente au détail, en gros, physiques et en ligne de l’opposant pour cuir et imitation cuir, peaux de la classe 35 étant donné que ces produits appartiennent au même secteur de marché, partagent les mêmes canaux de distribution et visent le même public pertinent.

En outre, les étiquettes à coudre en cuir pour vêtements contestées sont similaires dans une faible mesure aux services de vente au détail, en gros, physiques et en ligne de l’opposant pour tissus de la classe 35 étant donné que ces produits appartiennent au même secteur de marché, partagent les mêmes canaux de distribution et visent le même public pertinent.

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Les revêtements de meubles en cuir contestés présentent un faible degré de similitude avec les services de vente au détail, en gros, physiques et en ligne de l’opposant pour tissus d’ameublement, housses de coussin de la classe 35, car ils appartiennent au même secteur de marché, partagent les mêmes canaux de distribution et visent le même public pertinent.

Les porte-bébés en forme de poche contestés; porte-bébés à porter sur le corps; sacs à dos pour porter les bébés; sacs à bandoulière pour porter les bébés; rênes pour guider les enfants présentent un faible degré de similitude avec les vêtements de l’opposant de la classe 25. La catégorie générale des vêtements comprend les vêtements de grossesse, les vêtements de maternité et les vêtements pour bébés. Il n’est pas inhabituel que les fabricants de ces produits proposent également des porte-bébés tels que des poches, des écharpes et des harnais ou des rênes pour guider les enfants. Ces produits satisfont les besoins du même consommateur pertinent et sont vendus dans les mêmes magasins spécialisés et rayons de grands magasins.

Néanmoins, les autres produits contestés de cette classe, à savoir les fers à cheval non métalliques; fers à cheval métalliques; armatures de parapluies ou d’ombrelles; anneaux de parapluies; poignées de parapluies; pièces métalliques de parapluies; baleines de parapluies ou d’ombrelles; armatures dorsales pour le transport d’enfants; boîtes en fibre vulcanisée; bandoulières [courroies] en cuir; porte-bûches en toile; étuis à musique; valets de nuit; sacs de transport pour animaux; bretelles; courroies pour équipements de soldats; ceintures d’épaule; courroies pour patins; gaines en cuir pour ressorts; jugulaires en cuir; téfilines [phylactères]; clous en cuir; armatures de sacs [parties de structure de sacs]; armatures de porte-monnaie; armatures de bourses [parties de structure de bourses]; armatures de sacs à main; sacs à outils, vides; sacs à outils [vides] pour motocycles; gibecières [accessoires de chasse]; sacs à outils en cuir, vides; sacs à outils vendus vides et les produits/services de l’opposant n’ont pas les mêmes natures, finalités ou méthodes d’utilisation et ne visent pas le même public pertinent ni ne partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services en comparaison ne sont pas complémentaires les uns des autres ou en concurrence et ne sont pas habituellement produits ou fournis par les mêmes entreprises. Par conséquent, ils sont dissemblables.

Services contestés de la classe 35
Les services de magasins de vente au détail dans le domaine de l’habillement contestés; services de vente au détail de vêtements; services de vente au détail par correspondance de vêtements; services de vente au détail en ligne de vêtements; services de vente au détail liés à la vente de vêtements comprennent, en tant que catégories plus larges, sont inclus dans, ou du moins chevauchent, les services de vente au détail, en gros, physiques et en ligne de vêtements pour hommes, femmes et enfants de l’opposant. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer d’office les catégories générales des services contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux services de l’opposant.

Les services de vente au détail de bagages contestés; services de vente au détail de sacs; services de vente au détail en ligne de bagages; services de vente au détail en ligne de sacs à main; services de vente en gros de bagages; services de vente en gros de sacs comprennent, en tant que catégories plus larges, sont inclus dans, ou du moins chevauchent, les services de vente au détail, en gros, physiques et en ligne de l’opposant pour sacs à main, sacs de voyage, malles et valises. Étant donné que la division d’opposition ne peut pas disséquer d’office les catégories générales des services contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux services de l’opposant.

Services de vente au détail d’articles de sellerie; services de vente en gros d’articles de sellerie; services de vente au détail de parapluies; services de vente en gros de

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parapluies ; services de vente au détail de bijoux ; services de vente au détail en ligne de bijoux ; services de vente en gros de bijoux sont identiques dans les deux listes de services.

Les services de vente au détail par correspondance contestés liés aux accessoires vestimentaires ; services de vente au détail d’accessoires de mode ; services de vente au détail liés à la vente d’accessoires vestimentaires ; services de vente au détail d’accessoires vestimentaires ; sont similaires aux services de vente au détail, en gros, physiques et en ligne de vêtements pour hommes, femmes et enfants de l’opposant, étant donné que ces services ont la même nature, les deux étant des services de vente au détail, le même but, qui est de permettre aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins d’achat, et la même méthode d’utilisation. En outre, les produits spécifiques couverts par ces services de vente au détail sont couramment vendus ensemble dans les mêmes points de vente et ils ciblent le même public pertinent.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être raisonnablement bien informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de garder à l’esprit que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à des degrés divers ciblent le grand public et les clients professionnels ayant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.

Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.

c) Le caractère distinctif de la marque antérieure et la comparaison des signes
AT
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est la France.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 23).

L’élément verbal coïncident « AT » est dépourvu de signification pour le public sur le territoire pertinent. Dès lors, et considérant que l’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée,

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le caractère distinctif de la marque antérieure et de l’élément verbal «AT» du signe contesté doit être considéré comme normal.

Le signe contesté contient en outre l’élément verbal «PERFORMANCE» qui sera compris par le public pertinent comme se référant, entre autres, à «exploit sportif, réalisation», «possibilité de fonctionnement optimal d’un équipement» (informations extraites du dictionnaire Cordial français le 09/09/2025 à l’adresse https://www.cordial.fr/dictionnaire/definition/performance.php). Dans le contexte des produits et services pertinents, le terme véhicule principalement l’idée de capacités ou de qualités mesurables, telles que l’efficacité, la durabilité ou la fonctionnalité. S’il est distinctif, en tout état de cause, cet élément est, au mieux, faible pour tous les produits et services pertinents. En outre, il occupe une position secondaire dans le signe, étant donné que l’élément verbal «AT» est l’élément dominant, car il est le plus accrocheur en raison de sa position centrale et de sa taille.

La stylisation des éléments verbaux du signe contesté est plutôt standard et n’aura pas d’impact majeur sur le consommateur.

Sur le plan visuel, les signes coïncident par l’élément verbal «AT», distinctif et dominant du signe contesté. Ils diffèrent par l’élément verbal «PERFORMANCE» du signe contesté et par la stylisation du signe contesté, laquelle est toutefois plutôt standard. Il convient de rappeler que les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque. Ceci s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur. Par conséquent, et compte tenu du caractère distinctif de tous ces éléments, les signes sont visuellement similaires à un degré élevé.

Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide dans l’élément verbal «AT», présent à l’identique dans les deux. Bien que le signe contesté contienne l’élément verbal supplémentaire «PERFORMANCE», le public pertinent est susceptible de le négliger lorsqu’il se réfère à la marque, en raison de sa taille plus petite et de son caractère, au mieux, faible (11/01/2013, T-568/11, interdit de me gronder IDMG, EU:T:2013:5, § 44). Par conséquent, les signes sont phonétiquement identiques, du moins pour la partie significative du public pertinent qui ne prononcera pas l’élément «PERFORMANCE».

Sur le plan conceptuel, alors que la marque antérieure est dépourvue de signification, le public pertinent percevra le concept véhiculé par «PERFORMANCE» dans le signe contesté. Dans cette mesure, les marques ne sont pas conceptuellement similaires. Toutefois, cette différence conceptuelle n’a qu’une pertinence limitée dans la comparaison globale des signes, car elle découle d’un élément, au mieux, faible.

Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

d) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux éléments et, en particulier, de la reconnaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut être faite avec la marque enregistrée, du degré de similitude entre les marques et entre les produits désignés (considérant 11 du RMCUE). Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd

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Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528,
§ 22).

Une telle appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et notamment la similitude entre les marques et entre les produits. Ainsi, un degré moindre de similitude entre les produits peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

En l’espèce, les produits et services sont en partie identiques et similaires (à des degrés divers) et en partie dissemblables. Le public pertinent est le grand public et les professionnels ayant un degré d’attention moyen à élevé. Le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est normal.

Les signes sont visuellement similaires à un degré élevé, et ils sont phonétiquement identiques du moins pour la partie significative du public pertinent qui ne prononcera pas l’élément «PERFORMANCE» dans le signe contesté. Les marques ne sont pas conceptuellement similaires; toutefois, le contenu conceptuel du signe contesté n’a qu’une pertinence limitée dans la comparaison globale des signes pour les raisons expliquées ci-dessus.

La marque antérieure est entièrement reproduite dans le signe contesté où elle joue un rôle dominant et distinctif, tandis que les différences entre les signes se limitent à la stylisation (standard) et à l’élément secondaire du signe contesté.

Il convient de tenir compte du fait que le risque de confusion couvre les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou dans lesquelles le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées. Il est courant de créer des variations de marques, par exemple en modifiant la police de caractères ou les couleurs, ou en y ajoutant des éléments verbaux ou figuratifs, afin de désigner de nouveaux produits ou services, ou de conférer à une marque une image nouvelle et à la mode. Dès lors, il est fort probable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque ou une variation de la marque antérieure, configurée différemment selon le type de produits et services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Miss Fifties (fig.) / Fifties, EU:T:2002:262,
§ 49).

Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de la marque française de l’opposant.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à ceux de la marque antérieure.

Le reste des produits contestés est dissemblable. Étant donné que l’identité ou la similitude des produits et services est une condition nécessaire pour l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces produits ne peut aboutir.

DÉPENS

Décision sur opposition n° B 3 227 091 Page 17 sur 17
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMCUE, la partie qui succombe dans la procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMCUE, lorsque chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si l’équité l’exige, la division d’opposition statue sur une répartition différente des frais.

L’opposition n’ayant abouti que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties ont succombé sur certains chefs et obtenu gain de cause sur d’autres. En conséquence, chaque partie supporte ses propres frais.

La division d’opposition
Martina GALLE Katarína KROPÁČKOVÁ Eva Inés PÉREZ SANTONJA
Conformément à l’article 67 du RMCUE, toute partie à l’encontre de laquelle une décision a été rendue a le droit de former un recours contre cette décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification de la décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.