DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 204 803
Cosmétise B.V., Galvanistraat 6, 3846 AT Harderwijk, Pays-Bas (opposante), représentée par Merkenbureau Knijff ± Partners B.V., Leeuwenveldseweg 12, 1382 LX Weesp, Pays- Bas (mandataire agréé)
un g a i ns t
MUSE Cosmetics Ltd, VP. Souhaitée ранда 2, BB. Saï, ет. 6, Аdélimitée. 6, 1303 cautionnement иassujettie, Bulgarie (requérante).
Le 25/07/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 204 803 est partiellement fondée, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 3: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
Classe 4: Bougiesséchées; boîtes de nuit candlescopiques formées formées par la division d’opposition; bougies; Bougies pour arbres de Noël.
Classe 5: Tous les produits contestés compris dans cette classe, à l’exception des produits suivants: somnifères; préparations alimentaires pour nourrissons; aliments pour bébés et nourrissons.
Classe 8: Tous les produits contestés compris dans cette classe, à l’exception des produits suivants: irons pour polir les outils glaçables survient.

Classe 21: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 889 449 est rejetée pour l’ensemble des produits, comme indiqué au point 1) du dictum. Elle peut continuer pour les produits restants.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 12/10/2023, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la
demande de marque de l’Union européenne no 18 889 449 (marque figurative), à savoir contre tous les produits compris dans les classes 3, 4, 5, 8, 10 et 21. L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la marque Benelux no 1 454 177 «MUZE» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.

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Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la m ême entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la s imilitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement Benelux no 1 454 177 de l’opposante;
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 3: Cosmétiques, maquillage; produits pour le soin de la peau; rouges à lèvres; brillant à lèvres; boîtes à poudre cosmétiques augmentant; hydratants; poudres et fonds de maquillage; produits de soins de beauté; produits de soins corporels; huiles essentielles à usage personnel; toile à polir; papier de verre; abrasifs; adhésifs pour fixer des postiches; adhésifs à usage cosmétique; lotions après-rasage; lait d’amandes à usage cosmétique; huile d’amandes; savon d’amandes; préparations d’aloe vera à usage cosmétique; produits et produits démaquillants; amber évoquant la parfumerie; savons contre la transpiration; produits de toilette contre la transpiration; aromatics recouru aux huiles volatiles; astringents à usage cosmétique; baumes autres qu’à usage médical; sels pour le bain non à usage médical; préparations cosmétiques pour le bain; teintures pour la barbe; essence de bergamote; décolorants à usage cosmétique; lotions, crèmes et après-shampooings pour le visage, les mains et le corps; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; savons Articles sibles; huile de cèdre; huile de cèdre volatile; masques de beauté; teintures pour soins de toilette; produits pour enlever les teintures; pierres d’alun consisté en astringents suisses; pellicules remplies pour les produits cosmétiques; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; cosmétiques pour animaux; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; ouate à usage cosmétique; crèmes cosmétiques; crème pour blanchir la peau; gel blanchissant les dents; savons désodorisants; désodorisants pour êtres humains ou pour animaux; dépilatoires; dépilatoires; préparations hygiéniques ou désodorisantes pour le soin intime du corps; shampooings secs; teintures cosmétiques; eau de Cologne; émeri; essences pour volatiles; huiles essentielles; essences pour volatiles; huiles essentielles; aérosols pour rafraîchir l’haleine; produits cosmétiques pour les sourcils; sourcils (crayons pour les -); lait de toilette; cosmétiques pour cils; cils postiches; cils postiches; aérosols pour rafraîchir l’haleine; faux-ongles; matières premières pour parfums floraux; lait de toilette; savons contre les pieds perspicés; gel blanchissant les dents; graisses à usage cosmétique; teintures pour cheveux; teintures pour cheveux; lotions capillaires; pulvérisateurs pour cheveux; lotions pour l’ondulation des cheveux; produits chimiques pour l’avivage des couleurs à usage domestique; encens; ionon parfumerie entraide; huile de jasmin; produits de blanchiment; extraits de fleurs de parfumerie; baguettes d’encens; pellicules remplies pour les produits cosmétiques; huile de lavande; adhésifs pour cils postiches; huile de citron volatile; lotions à usage cosmétique; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques; produits de maquillage; produits démaquillants; mascara; gels de massage autres qu’à usage médical; lait de toilette; huile de menthe poivrée; menthe poivrée pour la parfumerie; adhésifs pour fixer des postiches; cire pour mustache; autocollants pour les ongles; produits

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pour le soin des ongles; laques pour les ongles; extraits de fleurs de parfumerie; faux- ongles; agents neutralisants permanently permanently; huiles à usage cosmétique; huiles pour la parfumerie; huiles de toilette; crayons à usage cosmétique; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; parfumerie; parfums; agents neutralisants permanently permanently; gelée de pétrole à usage cosmétique; préparations pour polir les prothèses dentaires; laques pour les ongles; poudre pour le maquillage; pierre ponce; huile de rose; shampooings; produits de rasage; savon à barbe; produits cosmétiques pour les soins de la peau; crème pour blanchir la peau; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; savons; savons contre la transpiration; savons Articles sibles; savons désodorisants; savons contre les pieds perspicés; aérosols pour rafraîchir l’haleine; sourcils (crayons pour les -); écrans solaires (préparations d’ -); préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; talc pour soins de toilette; Terpenes consultée huiles volatile survient; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques; eau de toilette; produits de toilette; motifs décoratifs à usage cosmétique; laques pour les ongles; produits pour enlever les vernis; lotions pour l’ondulation des cheveux; cire d’épilation; eau de lavande; moutk évoquant la parfumerie; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; laques pour les ongles; sourcils (crayons pour les -); gelée de pétrole à usage cosmétique; pommades cosmétiques; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; produits pour le soin des cheveux.
Classe 21: Pinceaux de maquillage; pinceaux de maquillage; soies d’animaux; brosses électriques à l’exception des parties de machines; porte-blaireaux; blaireaux; éponges à récurer pour la peau; boîtes à savon; distributeurs de savon; porte-savon; paraphernalia cosmétique; spatules à usage cosmétique; instruments pour l’application de cosmétiques; trousses de toilette custom résidé; boîtes à poudre; instruments pour l’application de cosmétiques; récipients pour cosmétiques; étagères pour produits cosmétiques; récipients pour cosmétiques; distributeurs de produits cosmétiques; paraphernalia cosmétique; étuis pour ustensiles cosmétiques; éponges à microdermabrasion à usage cosmétique; compteurs de tambours, vendus vides à usage cosmétique; spatules à usage cosmétique pour produits épilatoires; ustensiles et articles cosmétiques et de toilette pour le bain; appareils électriques pour le démaquillage; éponges pour le maquillage pour le visage; éponges pour le maquillage; appareils électriques pour le démaquillage; appareils pour le démaquillage non électriques; appareils pour le démaquillage non électriques; bâtonnets d’application pour appliquer le maquillage; accessoires pour le maquillage des yeux; instruments de maquillage; ceintures de maquillage pour artistes; récipients cosmétiques en métaux précieux et semi-précieux.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 3: Parfums d'ambiance; aromates véritables Huile; eaux de senteur; bâtonnets pour joss; bois odorants; savon d’amandes; huile d’amandes; lait d’amandes à usage cosmétique; après-shampooings; baumes autres qu’à usage médical; essence de bergamote; extraits de plantes à usage cosmétique; teintures pour cheveux; pierres à barbe; gelée de pétrole à usage cosmétique; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; gels pour blanchir les dents; gels de massage autres qu’à usage médical; revêtements pour les lèvres autres qu’à usage médical; papier de verre; fards; mascara; désodorisants pour animaux domestiques; déodorants pour êtres humains ou pour animaux; savons désodorisants; motifs décoratifs à usage cosmétique; autocollants de stylisme ongulaire; cire à épiler; dépilatoires; extraits de fleurs; huiles essentielles; huiles essentielles de cèdre; huiles essentielles de cédrats; huile de jasmin; crème pour blanchir la peau; produits de blanchiment comptant décolorants adressés à des fins cosmétiques; cils postiches; ongles postiches; potpourris validée contre les parfums; Ionone privilégier perfumery gardant; savonnettes; savons pour la toilette; amber tueux parfum énuméré; teintures cosmétiques ; nécessaires de cosmétique; crèmes cosmétiques; masques de beauté; crayons à usage cosmétique; préparations cosmétiques pour le bain; produits cosmétiques pour les soins de la peau; cosmétiques pour cils; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement;

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cosmétiques; sourcils (cosmétiques pour les -); cosmétiques pour animaux; préparations de collagène à usage cosmétique; écorce de quillaja pour le lavage; blanc de craie; étuis pour rouges à lèvres; henné à usage cosmétique; lingettes contenant des produits de nettoyage; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; eau de lavande; huile de lavande; vernis à ongles; dissolvants pour vernis à ongles; bandelettes blanchissantes pour les dents; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; adhésifs à usage cosmétique; adhésifs pour fixer des cils postiches; adhésifs pour fixer des postiches; lotions à usage cosmétique; lotions capillaires; lotions avant-rasage; graisses à usage cosmétique; huiles à usage cosmétique; huiles pour la parfumerie; huiles de toilette; huiles de nettoyage; huile wintergreen; menthe pour la parfumerie; essence de menthe spécialité Huile; Carbides métalliques abrasifs; sourcils (crayons pour les -); moutk évoquant la parfumerie; préparations pour le bain non à usage médical; neutralisants pour permanentes; eaux de toilette; bases pour parfums de fleurs; colorants pour la toilette; préparations pour lavages oculaires, autres qu’à usage médical; ouate à usage cosmétique; tampons ouatés à usage cosmétique; parfumerie; parfums; pierre ponce; produits pour polir les dents; pommades à usage cosmétique; dentifrices; préparations pour lisser les cheveux; préparations de lavage pour la toilette intime ou pour la toilette intime; lotions pour l’ondulation des cheveux; fumigation &bra; parfumerie &ket;; vernis (produits pour enlever les -); ongles (produits pour le soin des -); produits de démaquillage; produits de bronzage pour les cheveux; aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; produits de toilette antitranspirants reviendra; poudre pour le maquillage; décapants; huile de rose; produits à base de savon; savons contre la transpiration; savons contre la transpiration des pieds; écrans solaires (préparations d’ -); sels pour le bain; laques pour les cheveux; aérosols pour rafraîchir l’haleine; nettoyants non médicamenteux pour l’hygiène intime; produits pour parfumer le linge; shampooings secs; talc pour la toilette; Terpenes consultée huiles essentielles survient; produits de toilette; laits de toilette; préparations phytocosmétiques; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l’aspiration; shampooings; shampooings pour animaux domestiques débouché sur des préparations d’hygiène non médicamenteuses; recharges pour distributeurs de savon pour les mains; cosmétiques et produits de toilette non médicinaux.
Classe 4: Bougies parfumées; boîtes de nuit candlescopiques formées formées par la division d’opposition; huiles pour la conservation du cuir; huiles de mouillage; cire d’abeille; huile de poisson non comestible; bougies; Bougies pour arbres de Noël; mèches de lampes; mèches pour bougies et lampes; mèches pour l’éclairage.
Classe 5: Savons antibactériens; produits pour laver les mains antibactériens; désinfectants; désinfectants à usage hygiénique; savons désinfectants; clous fumants; désodorisants d’atmosphère; déodorants pour vêtements et textiles; déodorants autres que pour êtres humains ou pour animaux; aliments diététiques à usage médical; compléments alimentaires d’enzymes; boue pour bains; compléments alimentaires d’huile de graines de lin; compléments alimentaires de lécithine; liniments; onguents contre les brûlures solaires; suppléments nutritionnels minéraux; crayons pour la verrurerie; préparations pour le bain à usage médical; préparations pour le traitement de l’acné; compléments alimentaires de protéine; remèdes contre la transpiration; remèdes contre la transpiration des pieds; somnifères; pilules amincissantes; pilules coupe-faim; pilules autobronzantes; bains médicinaux; eaux thermales; préparations alimentaires pour nourrissons; aliments pour bébés et nourrissons; compléments alimentaires; compléments alimentaires pour animaux; compléments alimentaires de levure; compléments alimentaires de graines de lin; compléments alimentaires de propolis; compléments alimentaires de pollen; compléments alimentaires de germes de blé; shampooings pédiculicides.

Classe 8: Limes émeri; polissoirs d’ongles électriques ou non électriques; nécessaires de manucure; nécessaires de manucure électriques; nécessaires de pédicure; appareils à main
à friser les cheveux; tondeuses à cheveux électriques et non électriques; coupe-ongles

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électriques ou non électriques; ciseaux à ongles; appareils d’épilation électriques et non électriques; limes à ongles; limes à ongles électriques; brucelles; pinces à épiler; pinces à envies; fers à glacer à polir; rasoirs.
Classe 10: Appareils pour le traitement de l’acné; appareils pour le traitement de la surdité; appareils de massage; appareils pour massages esthétiques; ceintures abdominales; ceintures de grossesse; corsets abdominaux; oreillers contre l’insomnie.
Classe 21: Peignes; peignes à cheveux; éponges abrasives pour la peau; éponges pour le maquillage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; appareils de désodorisation à usage personnel; porte-savons; bouteilles de savon; boîtes à savon; peignes électriques; vaporisateurs de parfum reviendra vides; sprays parfumés coût- atomiseurs; vaporisateurs à parfum; ustensiles cosmétiques; pinceaux de maquillage; spatules à usage cosmétique; appareils pour le démaquillage; séparateurs d’orteils en mousse destinés aux soins de pédicurie; poudriers; houppettes; récipients à savon; candelabra voici candlesticks reviendra; éponges; éponges cosmétiques; brosses; brosses à sourcils; brosses à cils; brosses à ongles.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.

Produits contestés compris dans la classe 3
Savond’amandes; huile d’amandes; lait d’amandes à usage cosmétique; baumes autres qu’à usage médical; essence de bergamote; gelée de pétrole à usage cosmétique; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; gels de massage autres qu’à usage médical; papier de verre; mascara; dépilatoires; huile de jasmin; cilspostiches; ongles postiches; teintures cosmétiques; crèmes cosmétiques; masques de beauté; produits cosmétiques pour les soins de la peau; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; cosmétiques pour animaux; eau de lavande; huile de lavande; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; adhésifs à usage cosmétique; lotions à usage cosmétique; lotions capillaires; huiles à usage cosmétique; huiles pour la parfumerie; sourcils (crayons pour les -); moutk évoquant la parfumerie; ouate à usage cosmétique; parfumerie; parfums; lotions pour l’ondulation des cheveux; vernis (produits pour enlever les -); poudre pour le maquillage; huile de rose; écrans solaires (préparations d’ -); les sprays pour rafraîchir l’haleine figurent à l’identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes).
Parfums d'ambiance; eaux de senteur; bâtonnets pour joss; bois odorants; potpourris validée contre les parfums; Ionone privilégier perfumery gardant; amber tueux parfum énuméré; eaux de toilette; fumigation &bra; parfumerie &ket;; les sachets pour parfumer le linge sont inclus dans les parfums de l’opposante ou coïncident en partie avec ceux-ci. Dès lors, ils sont identiques.
Aromates véritables Huile; extraits de fleurs; huiles essentielles; huiles essentielles de cèdre; huiles essentielles de cédrats; huile wintergreen; menthe pour la parfumerie; essence de menthe spécialité Huile; bases pour parfums de fleurs; les Terpenes véritables huiles essentielles sont synonymes, incluses dans les huiles essentielles de l’opposante ou les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.

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Les après-shampooings contestés; teintures pour cheveux; pierres à barbe; revêtements pour les lèvres autres qu’à usage médical; fards; motifs décoratifs à usage cosmétique; autocollants de stylisme ongulaire; cire à épiler; crème pour blanchir la peau; produits de blanchiment comptant décolorants adressés à des fins cosmétiques; nécessaires de cosmétique; crayons à usage cosmétique; préparations cosmétiques pour le bain; cosmétiques pour cils; cosmétiques; sourcils (cosmétiques pour les -); préparations de collagène à usage cosmétique; blanc de craie; henné à usage cosmétique; lingettes contenant des produits de nettoyage; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; vernis à ongles; dissolvants pour vernis à ongles; lotions avant-rasage; graisses à usage cosmétique; huiles de toilette; préparations pour le bain non à usage médical; neutralisants pour permanentes; colorants pour la toilette; pierre ponce; pommades à usage cosmétique; préparations pour lisser les cheveux; préparations de lavage pour la toilette intime ou pour la toilette intime; ongles
(produits pour le soin des -); produits de démaquillage; produits de bronzage pour les cheveux; aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; produits de toilette antitranspirants reviendra; sels pour le bain; laques pour les cheveux; nettoyants non médicamenteux pour l’hygiène intime; shampooings secs; talc pour la toilette; produits de toilette; laits de toilette; préparations phytocosmétiques; shampooings; shampooings pour animaux domestiques débouché sur des préparations d’hygiène non médicamenteuses; les cosmétiques et les produits de toilette non médicinaux sont identiques aux cosmétiques, au maquillage de l’opposante, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans les produits contestés ou les chevauchent.
Les désodorisants pour animaux de compagnie contestés; les déodorants pour êtres humains ou pour animaux sont soit synonymes, inclus dans les désodorisants pour êtres humains ou animaux de l’opposante, soit les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.
Savons désodorisants; savonnettes; savons pour la toilette; écorce de quillaja pour le lavage; produits à base de savon; savons contre la transpiration; savons contre la transpiration des pieds; les recharges pour distributeurs de savon pour les mains sont incluses dans les savons de l’opposante ou les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.
Les dentifrices contestéssont inclus dans les produits detoilette de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les carbides métalliques abrasifs contestées sont incluses dans les abrasifs de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les tampons ouatés à usage cosmétique contestés sont inclus dans la catégorie plus large du coton hydrophile à usage cosmétique de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les adhésifs pour fixer des cils postiches contestés; les adhésifs destinés à fixer des cheveux postiches sont inclus dans la catégorie générale des adhésifs à usage cosmétique de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les huiles de nettoyage contestées sont similaires à un degré élevé aux produits de blanchissage de l’opposante étant donné qu’elles ont la même destination. Leur producteur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes.
Les extraits de plantes à usage cosmétique contestés sont au moins similaires aux cosmétiques de l’opposante car les extraits d’herbes à usage cosmétique sont souvent l’un des principaux ingrédients de nombreux produits cosmétiques. En outre, leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leurs producteurs sont au moins les mêmes.

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Gels pour blanchir les dents contestés; bandelettes blanchissantes pour les dents; les produits pour polir les dents sont au moins similaires au gel pour blanchir les dents de l’opposante étant donné qu’ils coïncident au moins par les facteurs pertinents suivants: destination, complémentarité, en concurrence, canaux de distribution, public pertinent, producteur.
Les produits contestés «préparations pour lavages oculaires, autres qu’à usage médical» sont au moins similaires aux cosmétiques de l’opposante étant donné qu’ils coïncident par les facteurs pertinents suivants: complémentarité, canaux de distribution, public pertinent, producteur.
Les solutions de dégraissage contestées sont similaires aux abrasifs de l’opposante étant donné qu’elles coïncident par les facteurs pertinents suivants: canaux de distribution, public pertinent, producteur.
Les étuis pour rouges à lèvres contestés sont similaires aux rouges à lèvres de l’opposante car les étuis pour rouges à lèvres contestés sont des récipients spéciaux conçus pour maintenir ou protéger des rouges à lèvres, généralement équipés d’un petit miroir utile pour l’application ou le collage de rouges à lèvres. Ils sont similaires aux rouges à lèvres de l’opposante, étant donné qu’ils partagent normalement les mêmes canaux de distribution, points de vente et producteurs. En outre, ils peuvent être complémentaires.
L’ air pressurisé en boîte pour nettoyer et épousser contestés est similaire aux savons de l’opposante, étant donné qu’ils peuvent coïncider par leurs canaux de distribution, leurs producteurs et leur public pertinent.
Produits contestés compris dans la classe 4

Les bougies parfumées contestées; boîtes de nuit candlescopiques formées formées par la division d’opposition; bougies; Les bougies pour arbres de Noël sont similaires aux parfums de l’opposante compris dans la classe 3. La catégorie générale des parfums englobe les parfums d’ambiance qui ont la même destination que les bougies parfumées, à savoir les chambres parfumées à odeur agréable. Les consommateurs peuvent décider s’il faut parfumer une pièce avec un parfum d’ambiance ou avec une bougie parfumée, ce qui a pour conséquence que ces produits sont concurrents. En outre, outre le fait de cibler le même public, ces produits sont habituellement produits par les mêmes entreprises et vendus par les mêmes canaux de distribution.
Les huiles pour la conservation du cuir contestées; huiles de mouillage; cire d’abeille; huile de poisson non comestible; mèches de lampes; mèches pour bougies et lampes; les mèches pour l’éclairage n’ont pas la même nature, la même destination ou la même utilisation et ne ciblent pas le même public pertinent ou ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services comparés ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ne sont généralement pas produits ou fournis par les mêmes entreprises.
En conséquence, ils ne sont pas similaires;
Produits contestés compris dans la classe 5
Les remèdes contre la transpiration contestés; les remèdes contre la transpiration des pieds sont similaires aux savons de l’opposante contre la transpiration des pieds compris dans la classe 3 parce qu’ils coïncident par les facteurs pertinents suivants: destination, canaux de distribution, public pertinent, producteur.

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Savons antibactérienscontestés; produits pour laver les mains antibactériens; désinfectants; désinfectants à usage hygiénique; le savon désinfectant est similaire aux savons de l’opposante compris dans la classe 3. Les produits contestés sont tous des produits de lavage aux propriétés désinfectantes qui, outre le nettoyage, détruisent également des micro-organismes nuisibles, et contribuent ainsi à la prévention des maladies. Étant donné que les savons de l’opposante sont principalement des articles de toilette pour nettoyer, ils ont la même destination que les produits contestés et ont généralement le même fabricant, le même public pertinent et les mêmes canaux de distribution.
Les bâtonnets fumants contestés; désodorisants d’atmosphère; déodorants pour vêtements et textiles; les déodorants autres que pour êtres humains ou pour animaux sont similaires aux produits de parfumerie de l’opposante, car ils coïncident au moins au niveau des canaux de distribution, du public pertinent et des producteurs.

Les aliments diététiques à usage médical contestés; compléments alimentaires d’enzymes; compléments alimentaires d’huile de graines de lin; compléments alimentaires de lécithine; liniments; onguents contre les brûlures solaires; suppléments nutritionnels minéraux; crayons pour la verrurerie; préparations pour le traitement de l’acné; compléments alimentaires de protéine; pilules amincissantes; pilules coupe-faim; pilules autobronzantes; eaux thermales; compléments alimentaires; compléments alimentaires pour animaux; compléments alimentaires de levure; compléments alimentaires de graines de lin; compléments alimentaires de propolis; compléments alimentaires de pollen; compléments alimentaires de germes de blé; les shampooings pedicidaux sont similaires aux cosmétiques de l’opposante compris dans la classe 3 parce qu’ils coïncident par les facteurs pertinents suivants: destination, canaux de distribution, public pertinent et producteur.
Boue pour bains; préparations pour le bain à usage médical; les préparations thérapeutiques pour le bain à usage médical présentent un faible degré de similitude avec les cosmétiques de l’opposante, les produits de maquillage compris dans la classe 3 étant donné qu’ils coïncident par les facteurs pertinents suivants: canaux de distribution, public pertinent, producteur.
Les soporifics contestés; préparations alimentaires pour nourrissons; les aliments pour bébés et nourrissons et les produits/services de l’opposante n’ont pas la même nature, la même destination ou la même utilisation et ils ne ciblent pas le même public pertinent ou ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services comparés ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ne sont généralement pas produits ou fournis par les mêmes entreprises. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
Produits contestés compris dans la classe 8
Les fichiers émeri contestés; polissoirs d’ongles électriques ou non électriques; nécessaires de manucure; nécessaires de manucure électriques; nécessaires de pédicure; appareils à main à friser les cheveux; tondeuses à cheveux électriques et non électriques; coupe-ongles électriques ou non électriques; ciseaux à ongles; appareils d’épilation électriques et non électriques; limes à ongles; limes à ongles électriques; brucelles; pinces à épiler; pinces à envies; les rasoirs présentent un faible degré de similitude avec les cosmétiques de l’opposante, les produits de maquillage compris dans la classe 3 étant donné qu’ils ont la même destination et coïncident au moins par leur public pertinent et leurs canaux de distribution.
Les produits contestés «fers à glacer» et les produits de l’opposante n’ont pas la même nature, la même destination ou la même utilisation et ils ne ciblent pas le même public pertinent ou partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits comparés ne

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sont ni complémentaires ni concurrents et ils ne sont généralement pas produits ou fournis par les mêmes entreprises. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
Produits contestés compris dans la classe 10
Appareils contestés pour le traitement de l’acné; appareils pour le traitement de la surdité; appareils de massage; appareils pour massages esthétiques; ceintures abdominales; ceintures de grossesse; corsets abdominaux; les oreillers contre l’insomnie et les produits/services de l’opposante n’ont pas la même nature, la même destination ou la même utilisation et ils ne ciblent pas le même public pertinent ou ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services comparés ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ne sont généralement pas produits ou fournis par les mêmes entreprises. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
Produits contestés compris dans la classe 21
Épongespour le maquillage; boîtes à savon; les brosses de maquillage figurent à l’identique dans les deux listes de produits.
Les appareils pour le démaquillage contestésincluent, en tant que catégorie générale, les appareils pour le démaquillage de l’opposante, non électriques. Dès lors, ils sont identiques.

Les peignes contestés; peignes à cheveux; éponges abrasives pour la peau; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; peignes électriques; ustensiles cosmétiques; spatules à usage cosmétique; séparateurs d’orteils en mousse destinés aux soins de pédicurie; poudriers; houppettes; éponges; éponges cosmétiques; brosses; brosses à sourcils; brosses à cils; les brosses à ongles sont incluses dans les ustensiles et articles cosmétiques et de toilette de l’opposante ou coïncident en partie avec ceux-ci. Dès lors, ils sont identiques.
Porte-savons contestés; bouteilles desavon; les récipients à savon sont inclus dans les distributeurs de savon de l’opposante ou se chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.
Appareils de désodorisation à usage personnel contestés; vaporisateurs de parfum reviendra vides; sprays parfumés coût-atomiseurs; les vaporisateurs de parfum sont similaires aux parfums de l’opposante étant donné qu’ils coïncident généralement par leur fabricant, leur public pertinent et leurs canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires;
Les distributeurs de savon de l’opposante sont similaires à un faible degré aux distributeurs de savon contestés dans la mesure où ils peuvent tous deux être considérés comme des objets décoratifs et, dès lors, avoir la même finalité et peuvent coïncider par leurs producteurs, leurs canaux de distribution (magasins d’aménagement d’intérieur) et le public pertinent.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.

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En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques dans les secteurs de la beauté et des animaux domestiques ainsi que dans le secteur de la décoration intérieure.
Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et du prix de ces produits; Par exemple, il serait moyen en ce qui concerne les ciseaux ou les coupe-ongles contestés, qui sont des instruments simples et bon marché, tandis qu’une plus grande attention peut être accordée aux rasoirs électriques contestés également contestés, qui ne sont pas achetés quotidiennement, sont plus onéreux et peuvent nécessiter un achat en connaissance de cause en fonction des besoins et préférences des utilisateurs, ou de leur type de peau.
En ce qui concerne les cosmétiques de l’opposante compris dans la classe 3, les consommateurs ont tendance à être attentifs lors de l’acquisition de produits de soins corporels, en raison de considérations esthétiques, de préférences personnelles, de sensibilité, d’allergies, de type de peau et de cheveux, etc., ainsi que de l’effet attendu des produits, et il est probable qu’un soin considérable sera apporté à l’acquisition des produits en cause (16/12/2015,-356/14, Kerashot, EU:T:2015:978, § 23; 18/10/2011, 304/10-, caldea, EU:T:2011:602, § 58). Par conséquent, le degré d’attention à l’égard des produits compris dans la classe 3 est au moins moyen &bra; 13/10/2021, R 370/2021-5, DROP OF NATURE (fig.)/Drops of sun et al., § 27-31 et jurisprudence citée &ket;.
c) Les signes
MUZE
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est celui du Benelux.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque Benelux implique qu’une marque Benelux antérieure jouit d’une protection identique dans les territoires pertinents. Les marques Benelux antérieures peuvent donc être invoquées pour contester toute demande de marque ultérieure qui porterait atteinte à leur protection, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire du Benelux &bra; 09/03/2005, T-33/03, Hai/SHARK (fig.), EU:T:2005:89, § 39; 03/03/2004, T-355/02, Zirh/SIR (marque fig.), EU:T:2004:62, § 36). Compte tenu de la haute connaissance de l’anglais par la partie néerlandophone du public pertinent, la division d’opposition estime qu’il convient de se concentrer sur la partie néerlandophone du public pertinent.
La marque antérieure est une marque verbale «MUZE». La marque contestée est une marque figurative composée de l’élément verbal noir «MUSE» légèrement stylisé et de

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l’élément «by Atanasia» écrit en caractères italiques assez stylisés, en caractères plus petits, en dessous de l’élément «MUSE».
Les éléments verbaux MUZE/MUSE seront compris par le public néerlandophone pertinent soit directement, soit comme un équivalent anglais proche de «goddessof arts and science» (informations extraites du dictionnaire van Dale le 22/07/2024 à l’adresse www.vandale.nl/gratis-woordenboek/nederlands/betekenis/muze). Étant donné que MUZE/MUSE est souvent utilisé pour des femmes qui inspirent des artistes, ces éléments verbaux peuvent être compris comme quelque peu allusif au fait que certains des produits pertinents étant des cosmétiques et des outils cosmétiques, la mutilisation de quelqu’un sera plus attrayante et plus désirable. Toutefois, cela nécessite trop d’opérations mentales et le caractère distinctif des signes n’est pas substantiellement altéré. Par conséquent, ces éléments verbaux sont distinctifs à un degré normal.
L’élément verbal «Atanasia» sera perçu par le public pertinent comme un prénom féminin d’origine étrangère. L’élément verbal global «by Atanasia» du signe contesté en tant que tel est distinctif pour les produits en cause. Toutefois, la combinaison «by Atanasia» sera associée par le public pertinent au nom de l’entreprise proposant les produits en cause et, par conséquent, indiquant une origine commerciale spécifique (généralement, une dénomination sociale est précédée de la préposition anglaise «by»). L’élément verbal «by Atanasia» est écrit dans une police de caractères beaucoup plus petite et en dessous de l’élément «MUSE» dans une position secondaire.
L’élément «MUSE» du signe contesté est l’élément dominant étant donné qu’il est le plus accrocheur visuellement.
Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont face à une marque. En effet, le public lit de gauche à droite et de haut en bas, ce qui fait que la partie située à gauche ou en haut du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par la séquence de lettres «MU * E» et diffèrent par leur troisième lettre (Z contre S) et par l’élément verbal supplémentaire «by Atanasia» dans le signe contesté, qui est secondaire en raison de sa position et de sa taille. En outre, ils diffèrent par la stylisation du signe contesté.
Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude supérieur à la moyenne sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, même si une partie du public prononcera «muse» dans le signe contesté comme en anglais (étant donné qu’elle est encline à le faire en raison du «by…»), il peut être déduit avec certitude qu’une partie importante le prononcera phonétiquement comme «mu: se». Par conséquent, les signes diffèrent légèrement sur le plan phonétique par leurs lettres centrales «S»/«Z». Il est probable que l’élément verbal «by Atanasia» du signe contesté ne soit pas prononcé par le public pertinent en raison de sa position secondaire.
Les éléments moins proéminents et/ou non distinctifs ne sont pas prononcés . La jurisprudence confirme que les consommateurs font généralement référence aux éléments dominants, tandis que les éléments moins proéminents ne sont pas prononcés &bra; 03/07/2013, T-206/12, LIBERTE american blend (fig.)/La LIBERTAD et al., EU:T:2013:342, § 43-44 &ket; et, en tout état de cause, les consommateurs ont tendance à abréger les marques contenant plusieurs mots. En outre, les consommateurs ont naturellement tendance à abréger les marques longues afin de les réduire aux éléments qu’ils trouvent les plus faciles à désigner et à mémoriser &bra; 28/09/2016, T-539/15, SILICIUM ORGANIQUE

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G5 LLR-G5 (fig.)/Silicium Organique G5- Glycan 5-Si-Glycan-5-Si-G5 et al., EU:T:2016:571,
§ 56 &ket;.
Par conséquent, les signes sont très similaires sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. As both marks refer to the concept of 'MUSE', and the additional verbal element indicating the company / the trade mark owner of the contested sign is secondary, the marks are conceptually similar to a higher than average degree.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante affirme que sa marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque élevé parce qu’elle n’a aucune signification par rapport aux produits pertinents. Il convient toutefois de rappeler qu’une marque ne sera pas dotée d’un caractère distinctif plus élevé au seul motif qu’il n’existe pas de lien conceptuel avec les produits et services pertinents &bra; 16/05/2013, C-379/12 P, H.EICH/H SILVIAN HEACH (fig.), EU:C:2013:317, § 71; 19/06/2019, T-28/18, AC MILAN (fig.)/Ac et al., EU:T:2019:436, § 54). It is Office practice, when an earlier mark is not descriptive (or is not otherwise non-distinctive), to consider it as having no more than a normal degree of inherent distinctiveness. Le degré de caractère distinctif peut être encore accru si des preuves appropriées sont produites démontrant un degré plus élevé de caractère distinctif acquis par l’usage.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Le risque de confusion désigne des situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou effectue un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
Les produits sont en partie identiques, en partie similaires à différents degrés et en partie

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différents. Les marques présentent un degré de similitude supérieur à la moyenne sur le plan visuel, un degré élevé de similitude phonétique et un degré de similitude supérieur à la moyenne sur le plan conceptuel.
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
Les marques coïncident de manière significative par trois des quatre lettres de leurs éléments verbaux distinctifs MUZE/MUSE, qui constituent presque la marque antérieure dans son intégralité et sont placées au début de la marque contestée.
L’élément verbal de la marque antérieure «by Atanasia» contient un nom féminin/dénomination sociale qui, à lui seul, ne saurait compenser la quasi-identité du premier élément «MU * E» partagé par les marques en cause, qui sera perçu par le public pertinent comme la marque principale. En raison de la configuration particulière de la marque contestée, le public pertinent percevra les éléments «MUSE» et «by Atanasia» de manière autonome comme chacun des éléments indiquant un aspect de l’origine commerciale des produits et services qu’elle désigne (par exemple, une marque désignant la ligne de produits et un nom commercial) (09/04/2014, T-386/12, EU:T:2014:198).
Par conséquent, lorsqu’il sera confronté à la marque contestée et à la marque antérieure sur des produits identiques et similaires (à des degrés divers), le public pertinent croira qu’ils ont la même origine commerciale. Eneffet, il est tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 49). Il en va de même pour les produits contestés qui n’ont été jugés que faiblement similaires aux produits de l’opposante.
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie néerlandophone du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque Benelux de l’opposante. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent du Benelux est suffisante pour rejeter la demande contestée.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques ou similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure.
Les autres produits contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.
L’opposante a également fondé son opposition sur l’enregistrement de la marque Benelux no 1 454 181 «MUZE THE SKIN artist». Cet autre droit antérieur invoqué par l’opposante couvre la même gamme ou une gamme plus restreinte des produits. Par conséquent, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée; il n’existe aucun risque de confusion à l’égard de ces produits.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.

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Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Gabriele Spina ALassujettie MARTA ALEKSANDROWICZ- Boyana NAYDENOVA STANLEY
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.