DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 188 112
Avanca International BV, Maanweg 174, 2516 AB Den Haag, Pays-Bas (opposante), représentée par V.O., Carnegieplein 5, 2517 KJ The Haye, Pays-Bas (mandataire agréé)
un g a i ns t
Evergreen Energy Ltd, Evergreen House, The Edge, Clowes Street, M3 5NA Manchester, Royaume-Uni (demanderesse), représentée par Anne Yves Lacaze-Masmonteil, Harrison IP Sas, 4 rue Bobillot, 87100 Limoges, France (mandataire agréé).
Le 03/05/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 188 112 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 9: Logiciels pour optimiser et contrôler les charges électriques au moyen de dispositifs tels que chargeurs de véhicules électriques, systèmes de stockage; ultracapacitors pour le stockage de l’énergie; point de recharge pour véhicules électriques; chargeurs de batteries; aucun des produits précités n’étant ni utilisé en relation ou en rapport avec des systèmes d’alarme pour la protection de personnes ou de biens commerciaux ou résidentiels contre l’incendie ou la criminalité.
Classe 38: Télécommunications; Services de messagerie commerciale de double taille entre des appareils locaux et un système centralisé aux fins de l’optimisation et du contrôle des charges électriques; fourniture d’accès à une interface utilisateur interactive; fourniture d’accès à une interface en ligne; fourniture d’accès à une interface en ligne pour le contrôle du chauffage, de la distribution d’eau, de l’éclairage, de l’assainissement, de la climatisation, de la ventilation et de la sécurité; services d’information, de conseils et d’assistance relatifs aux services précités; communications par téléphone portable, réseaux informatiques mondiaux, l’internet et la transmission sans fil; services de communications sans fil; communications par téléphone portable, réseaux informatiques mondiaux, transmission sans fil et connexion à des chaudières à gaz et autres appareils de chauffage, d’éclairage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d’eau et installations sanitaires; aucun des produits précités utilisés en relation ou en rapport avec des systèmes d’alarme pour la protection des personnes ou des biens commerciaux ou résidentiels contre l’incendie ou la criminalité.
Classe 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; conc eption et développement d’ordinateurs et de logiciels; conception et développement de matériel informatique et de logiciels permettant d’optimiser et de contrôler les charges électriques au moyen de dispositifs tels que chargeurs de véhicules électriques, pompes à chaleur, systèmes de stockage; aucun des produits précités utilisés en relation ou en rapport avec des systèmes d’alarme pour la protection des personnes ou des biens commerciaux ou résidentiels contre l’incendie ou la criminalité.

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2. Lademande de marque de l’Union européenne no 18 502 890 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle peut être poursuivie pour les services restants.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.

MOTIFS
Le 13/01/2023, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne no 18 502 890 «homely» (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 510 165 «Hombli» (marque verbale) et l’enregistrement de la marque Benelux no 1 393 974 «Hombli» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point a) et b), du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement international de la marque internationale désignant l’Union européenne no 1 510 165 de l’opposante;
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 9: Données enregistrées électroniquement; cartes numériques informatiques; bases de données; bases de données; supports enregistrés; appareils de reconnaissance faciale; appareils de collecte de données; appareils de collecte de données; dispositifs audio/visuels et photographiques; dispositifs de support pour appareils photographiques; dispositifs de montage pour écrans; équipements de communication; témoins lumineux pour appareils de télécommunications; systèmes de domotique; moniteurs portables; claviers sans fil; dispositifs de stockage de données; dispositifs et supports de stockage de données; robots humanoïdes dotés d’une intelligence artificielle; appareils de reproduction; appareils et instruments multimédias; appareils enregistreurs; capteurs pour appareils de télécommunications; encodeurs optiques; appareils et instruments de radio; amplificateurs de signaux; bagues intelligentes; appareils de reconnaissance vocale; appareils de reconnaissance vocale; processeurs de voix; processeurs de voix; électro-aimants; électrolyseurs; appareils et instruments de contrôle de l’électricité; appareils et instruments de contrôle de l’électricité; appareils et instruments d’accumulation et de stockage de l’électricité; adaptateurs audio; appareils pour améliorer l’efficacité énergétique; banques de charge; alimentations AC/dc; batteries; batteries de téléphones; piles solaires; bacs à batteries; chargeurs de batteries électriques; adaptateurs de batteries; chargeurs de batteries; chargeurs sans fil; chargeurs sans fil pour téléphones intelligents; adaptateurs électriques; appareils et instruments de régulation de l’électricité; appareils et instruments de transformation de l’électricité; appareils

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et instruments de commutation de l’électricité; appareils et instruments pour la conduction de l’électricité; tableaux de commande [électricité]; appareils de contrôle de l’électricité statique; régulateurs d’énergie électrique; panneaux solaires portables pour la production d’électricité; cellules photovoltaïques; panneaux solaires; panneaux solaires pour la production d’électricité; panneaux de contrôle tactiles; commutateurs électroniques tactiles; panneaux tactiles; interrupteurs tactiles [électriques]; écrans électroniques tactiles; boîtes de jonction
[électricité]; boîtes à bornes électriques; unités d’assemblage [contacts électriques]; raccordements électriques; boîtes à bornes; boîtes à bornes pour conducteurs électriques; bornes [électricité]; cosses électriques; connecteurs électriques d’adaptateurs; barres d’extension de courant électrique; barres d’extension de courant électrique; fils d’alimentation; processeurs d’images; circuits de décision; processeurs de données; circuits électriques; circuits électriques ou électroniques; circuits électroniques; circuits électroniques intégrés; appareils de traitement de signaux; appareils de traitement de signaux; antennes; blocs à prises mobiles; antennes de signal; pointeurs électroniques à émission de lumière; appareils pour la mesure des distances; objectifs d’agrandissement; unités centrales d’alarme; systèmes de surveillance d’alarme; sonnettes d’alarme; sonnettes métalliques pour alarmes; alarmes à distance autres qu’antivols pour véhicules; avertisseurs acoustiques; alarmes sonores autres que pour véhicules; alarmes de sécurité personnelle; panneaux d’alarme; capteurs d’alarme; capteurs d’alarme pour réfrigérateurs; capteurs d’alarme pour machines à laver; récepteurs de signaux d’alarme; émetteurs de signaux d’alarme; systèmes d’alarme; alarmes; alarmes anti-intrusion; dispositifs d’alarme antivol autres que pour véhicules; alarmes personnels; avertisseurs de fumée; avertisseurs de fumée électriques; capteurs électriques de fumée; capteurs électriques de fumée; capteurs de courant électrique; alarmes de sécurité; alarmes de sécurité autres que pour véhicules; appareils de surveillance de sécurité; alarmes d’avertissement autres que pour véhicules; appareils d’avertissement autres que pour véhicules; appareils d’alerte de sécurité; avertisseurs sonores électroniques; appareils de commande à distance pour l’ouverture et la fermeture de portières de véhicules; appareils de commande à distance pour l’ouverture et la fermeture de portes; serrures électriques avec alarmes; appareils de vérification de données sur des cartes codées magnétiquement; lecteurs biométriques de la main; scanners biométriques de l’iris; scanners biométriques; systèmes biométriques de reconnaissance vocale; lecteurs biométriques d’empreintes digitales; systèmes biométriques de contrôle d’accès; serrures sans fil; serrures électriques; serrures électriques pour véhicules à moteur; appareils électriques de contrôle d’accès; serrures de porte électroniques; serrures mécaniques à clavier électriques; serrures à combinaison électriques non métalliques; serrures à combinaison électriques métalliques; serrures pour portes d’empreintes; serrures de porte électroniques; dispositifs centraux de fermeture de portes; serrures de portes numériques; serrures de portes connectées; cadenas intelligents; serrures électroniques à cartes; serrures électriques; serrures intelligentes; appareils électriques de contrôle d’accès; appareils de sécurité d’accès automatiques; appareils électriques de contrôle d’accès; systèmes de contrôle d’accès automatiques; dispositifs de fermeture de sécurité [électriques]; sonnettes de porte électriques; lampes utilisées comme balises d’avertissement; enseignes électriques lumineuses; signalisation lumineuse; fusées de détresse; lanternes optiques; lampes de signalisation; lanternes de signalisation; sirènes; buzzers; détecteurs de mouvements pour éclairages de sécurité; étiquettes de sécurité électroniques; matériel informatique permettant de suivre le comportement du conducteur; matériel informatique pour la transmission de données de localisation; matériel informatique pour la compilation de données de localisation; matériel informatique pour la collecte de données de localisation; matériel informatique pour le traitement de données de localisation; matériel informatique pour la diffusion de données de localisation; contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance le fonctionnement et l’état des systèmes de sécurité; contrôleurs sans fil pour surveiller et contrôler à distance le fonctionnement et l’état d’autres dispositifs ou systèmes électriques, électroniques et mécaniques; doseurs; instruments de commande électroniques; moniteurs respiratoires [non médicaux]; dispositifs électroniques de surveillance de bébés; appareils pour surveiller la consommation de chaleur; appareils de surveillance de la consommation d’énergie électrique;

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appareils de surveillance de la consommation d’eau; appareils pour surveiller la consommation de gaz; appareils de contrôle du niveau liquide; appareils de contrôle visuel; appareils de télésurveillance; appareils de surveillance de la vapeur pour détection de fuites; appareils de contrôle de surveillance [électriques]; dispositifs de surveillance électriques; appareils de surveillance autres qu’à usage médical; instruments électroniques de surveillance autres qu’à usage médical; enregistreurs d’événements; moniteurs électroniques de dioxyde de carbone autres qu’à usage médical; moniteurs d’émissions de poussière; moniteurs de flux de particules; moniteurs d’oxygène atmosphérique; moniteurs de température à usage domestique; capteurs en arrêt; dispositifs de saisie par détection de mouvement; capteurs de distance; alarmes de détection de fuites d’eau; capteurs de suivi solaire automatique; détecteurs d’approche; capteurs de gamme; capteurs pour moteurs; capteurs pour moteurs; contrôleurs de mouvements; détecteur de mouvement; capteurs de présence; appareils de détection de niveaux d’eau; Bio-capteurs; détecteurs de particules; appareils et instruments de détection; détecteurs de rayonnement gamma; capteurs électrochimiques de gaz; appareils de détection de gaz; détecteurs combinés de monoxyde de carbone et de fumée; capteurs de gaz; Sonomètres; sonars; capteurs d’impact; capteurs d’impact; capteurs d’invader; détecteurs d’intrusion à ultrasons; détecteurs d’intrusion à micro- ondes; scanners à infrarouges; détecteurs à infrarouges; détecteurs à infrarouges; détecteurs à infrarouges passifs; capteurs actifs infrarouges; détecteurs à infrarouges passifs; ferme- câbles; testeurs de terre; testeurs de batteries; testeurs de puissance; testeurs antigel; jauges de manomètres; Actinomètres; télémètres; alcoomètres; décalcomanies; mesureurs de pression; appareils électriques de mesure; instruments de mesure de l’électricité; appareils de mesure du niveau sonore; appareils de mesure; appareils pour l’enregistrement du temps; ampèremètres; compteurs intelligents; conductivité; galvanomètres; appareils de mesure de la puissance; multimètres numériques; multimètres pliants; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; télécommandes; appareils de commande à distance pour installations de climatisation; appareils électriques de commande à distance; appareils électriques de commande à distance; appareils de commande à distance à infrarouges; appareils de commande à distance de l’éclairage; télécommandes pour produits électroniques; télécommandes pour projecteurs; télécommandes pour alarmes de véhicules; télécommandes pour vannes automatiques; télécommandes pour stores de fenêtre; télécommandes pour équipements audiovisuels; télécommandes pour systèmes multimédias; commandes électriques pour stores à lamelles; appareils de contrôle automatique du vide; dispositifs électriques d’allumage à distance; cadrans décoratifs pour thermostats; thermomètres à viande numériques; thermomètres à infrarouges; thermomètres à infrarouges, non à usage médical; pyromètres; indicateurs de température; appareils de mesure de la température à usage domestique; capteurs de température; appareils de mesure de la température à usage domestique; indicateurs de la température de l’eau; thermomètres à viande; appareils de mesure de chauffage; indicateurs de vitesse; capteurs de mesure de la vitesse; minuteurs électroniques de cuisine; instruments électroniques de commande de chronométrage; appareils électroniques de chronométrage; compteurs à rebours; chronographes [appareils enregistreurs de temps]; minuteries; pointeurs [horloges pointeuses]; minuteurs mécaniques; Pèse-bébés; balances électroniques; balances électroniques pour la cuisine; balances électroniques numériques portables; balances électriques; appareils électriques de pesage; appareils et instruments de pesage; balances à usage médical; appareils d’enseignement audiovisuel; appareils biométriques d’identification; écrans vidéo pour bébés; appareils de contrôle du feu; systèmes d’extinction d’incendie; tuyaux à incendie; systèmes d’arrosage pour la protection contre le feu; lances à incendie; appareils électriques de surveillance de sécurité; systèmes de vidéosurveillance; appareils pour la transmission du son; appareils pour la transmission de communications; appareils pour la transmission radio sans fil; appareils de traitement de signaux de télécommunication; transmetteurs audio; moniteurs pour bébés; appareils pour la transmission d’images; appareils pour la transmission d’images; installations de communication électronique; concentrateurs de communication; radios DAB; caméras de conférence; matériel de mise en réseau informatique et de communication de données; installations à large bande; appareils

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de communication embarqués; dispositifs de communication portables; terminaux de communication mobile; appareils de communications sans fil; dispositifs de c ommunication sans fil pour la transmission vocale, de données ou d’images; dispositifs de communications sans fil pour la transmission de contenus multimédias; instruments de transmission sans fil à haute fréquence; amplificateurs de signal sans fil; buzzers de queue sans fil; appareils de transmission et de réception sans fil; émetteurs sans fil; émetteurs et récepteurs sans fil; appareils de communication portables; dispositifs de communications portables sous forme de montres-bracelets; appareils de télécommunications portables; appareils électriques de télécommunications; transmetteurs audio; terminaux de communication mobile; récepteurs de données mobiles; radios portables; appareils héliographiques; interrupteurs optiques; radios solaires; appareils de réception radio mobiles; transmetteur de radiofréquences; appareils de transmission radio mobiles; émetteurs radio; interrupteurs optiques; séparateurs de signaux; convertisseurs de signaux; systèmes de traitement de la voix; dispositifs de reconnaissance vocale; appareils de télécommunication; dispositifs de diffusion en continu de supports numériques; syntoniseurs de réception radio; concentrateurs USB; amplificateurs électriques pour signaux sonores; mémoires pour ordinateurs; supports d’enregistrement numériques; blocs-notes numériques; circuits électroniques à mémoire; lecteurs de cartes électroniques; supports de données électroniques; supports de stockage de données; appareils de mémoire; matériel informatique de stockage en réseau; instruments pour l’analyse de photographies; analyseurs de luminescence; informatique; dispositifs de commande vocale; appareils d’interface pour ordinateurs; unités d’échange de données; casques audiovisuels pour jeux vidéo; magnétophones à bande magnétique; ordinateurs et matériel informatique; enseignes numériques; télécommandes pour stéréos; télécommandes pour téléviseurs; télécommandes pour radios; appareils audiovisuels; dispositifs d’affichage, récepteurs de télévision et dispositifs cinématographiques et vidéo; stations d’accueil pour lecteurs de musique numérique; stations de haut-parleurs; stations d’accueil pour lecteurs MP3; appareils photographiques activés par la mousse; récepteurs audio et vidéo sans fil; stations haut- parleurs portables; baladeurs multimédias portables; appareils pour l’enregistrement du son et des images; dispositifs d’enregistrement pour supports de sons et d’images; projecteurs d’images; écrans d’affichage; projecteurs d’images; caméras de surveillance; appareils pour le traitement d’images; projecteurs numériques; panneaux d’affichage numériques électroniques; appareils photo à pellicule; enregistreurs de films; dispositifs d’affichage tête; écrans holographiques; panneaux indicateurs électroniques; panneaux d’indication; écrans à diodes électroluminescentes; téléviseurs à LED; caméras de surveillance de réseaux; caméras de surveillance de réseaux pour la surveillance; récepteurs de télévision; panneaux tactiles; moniteurs tactiles; caméras d’action; appareils d’enregistrement d’images; appareils photo numériques; appareils photo numériques; caméras d’imagerie thermique; viseurs photographiques; câbles Ethernet; câbles de transmission de données; connecteurs de câbles; câbles pour microphones; câbles USB; adaptateurs de connexion coaxial.

Classe 42: Services de conseilset d’assistance en matière de conception et de développement de matériel informatique; conception de matériel informatique; services de conseil en matière de conception de matériel informatique; conception personnalisée de matériel informatique; développement de périphériques d’ordinateurs; développement de plateformes informatiques; conception de matériel informatique pour le traitement de signaux numériques; conception de matériel informatique pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; développement de matériel informatique pour le traitement de signaux numériques; services de conseils dans le domaine de la conception technologique; services de conception de circuits intégrés; services de conception d’outils de traitement de données; conception de matériel informatique; conception et développement de produits multimédias.

Les produits et services contestés sont les suivants:

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Classe 9: Logiciels pour optimiser et contrôler les charges électriques au moyen de dispositifs tels que chargeurs de véhicules électriques, systèmes de stockage; ultracapacitors pour le stockage de l’énergie; point de recharge pour véhicules électriques; chargeurs de batteries; aucun des produits précités n’étant ni utilisé en relation ou en rapport avec des systèmes d’alarme pour la protection de personnes ou de biens commerciaux ou résidentiels contre l’incendie ou la criminalité.

Classe 11: Appareils et installations de distribution d’eau et installations sanitaires; dispositifs de commande en tant que parties de l’alimentation en eau et à des fins sanitaires; aucun des produits précités utilisés en relation ou en rapport avec des systèmes d’alarme pour la protection des personnes ou des biens commerciaux ou résidentiels contre l’incendie ou la criminalité.

Classe 37: Systèmesde stockage d’énergie domestique et systèmes de gestion de l’énergie à domicile; aucun des produits précités utilisés en relation avec ou en rapport avec des systèmes d’alarme pour la protection des personnes ou des biens commerciaux ou résidentiels contre l’incendie ou la criminalité».

Classe 38: Télécommunications; Services de messagerie commerciale de double taille entre des appareils locaux et un système centralisé aux fins de l’optimisation et du contrôle des charges électriques; fourniture d’accès à une interface utilisateur interactive; fourniture d’accès à une interface en ligne; fourniture d’accès à une interface en ligne pour le contrôle du chauffage, de la distribution d’eau, de l’éclairage, de l’assainissement, de la climatisation, de la ventilation et de la sécurité; services d’information, de conseils et d’assistance relatifs aux services précités; communications par téléphone portable, réseaux informatiques mondiaux, l’internet et la transmission sans fil; services de communications sans fil; communications par téléphone portable, réseaux informatiques mondiaux, transmission sans fil et connexion à des chaudières à gaz et autres appareils de chauffage, d’éclairage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d’eau et installations sanitaires; aucun des produits précités utilisés en relation ou en rapport avec des systèmes d’alarme pour la protection des personnes ou des biens commerciaux ou résidentiels contre l’incendie ou la criminalité.

Classe 42: Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d’analyses et de recherches industrielles; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; conception et développement de matériel informatique et de logiciels permettant d’optimiser et de contrôler les charges électriques au moyen de dispositifs tels que chargeurs de véhicules électriques, pompes à chaleur, systèmes de stockage; aucun des produits précités utilisés en relation ou en rapport avec des systèmes d’alarme pour la protection des personnes ou des biens commerciaux ou résidentiels contre l’incendie ou la criminalité.

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Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme étant similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Produits contestés compris dans la classe 9
Le point de recharge pour véhicules électriques contesté; chargeurs de batteries; aucun des produits précités n’étant ni utilisé en rapport avec ou en rapport avec des systèmes d’alarme pour la protection de personnes ou de biens commerciaux ou résidentiels contre l’incendie ou la criminalité, unre contenu et, partant, identique à la vaste catégorie des appareils et instruments d’accumulation et de stockage de l’électricité de l’opposante.
Logiciels pour optimiser et contrôler les charges électriques au moyen de dispositifs tels que chargeurs de véhicules électriques, systèmes de stockage; aucun des services précités n’étant ni utilisé en rapport ou en rapport avec des systèmes d’alarme pour la protection de personnes ou de biens commerciaux ou résidentiels contre l’incendie ou la criminalité, n’est similaire à plusieurs des services de l’opposante compris dans la classe 42, en particulier la conception personnalisée de matériel informatique. Ces produits et services coïncident souvent par leurs consommateurs, leurs canaux de distribution et leurs fabricants/fournisseurs. En outre, ils sont également complémentaires.

Produits contestés compris dans la classe 11
Appareils et installations de distribution d’eau et installations sanitaires; dispositifs de commande en tant que parties de l’alimentation en eau et à des fins sanitaires; aucun des produits précités utilisés en rapport ou en rapport avec des systèmes d’alarme pour la protection des personnes ou des biens commerciaux ou résidentiels contre le feu ou la criminalité n’a de point commun avec aucun des produits et services de l’opposante qui comprennent un large éventail de dispositifs de mesurage et de signalisation, d’appareils pour la production, le stockage et la reproduction du son, de l’image et d’autres données compris dans la classe 9 (tels qu’énumérés ci-dessus) et des services de développement et de conception du matériel informatique compris dans la classe 42. S’il est admis que ces produits contestés peuvent nécessiter l’utilisation de logiciels ou de matériel informatique ou qu’ils peuvent être utilisés conjointement avec certains des produits de l’opposante, il ne s’agit pas là d’un lien suffisamment étroit, et ces produits et services proviennent généralement d’entreprises différentes, spécialisées, ciblent des consommateurs différents et empruntent des canaux de distribution différents. En outre, ils ne sont ni concurrents ni complémentaires. Par conséquent, les produits et services comparés sont différents.
Services contestés compris dans la classe 37
Les produits contestés systèmes de stockage d’énergie résidentiels et systèmes de gestion de l’énergie à domicile aucun des services précités utilisés en relation ou en rapport avec des systèmes d’alarme pour la protection des personnes ou des biens commerciaux ou résidentiels contre l’incendie ou la criminalité ne sont des services proposés par des entreprises spécialisées dans la gestion de l’énergie à domicile. Ces services n’ont aucun point commun avec les produits et services de l’opposante qui comprennent un large éventail de dispositifs de mesurage et de

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signalisation, d’appareils pour la production, le stockage et la reproduction du son, de l’image et d’autres données compris dans la classe 9 (tels qu’énumérés ci-dessus) et des services de développement et de conception de matériel informatique compris dans la classe 42. S’il est admis que ces services contestés peuvent nécessiter l’utilisation de matériel informatique ou de batteries, par exemple, il ne s’agit pas d’un lien suffisamment étroit, et ces produits et services proviennent généralement de différents fabricants, spécialisés, ciblent des consommateurs différents et empruntent des canaux de distribution différents. En outre, ils ne sont ni concurrents ni complémentaires. Par conséquent, les produits et services comparés sont différents.
Services contestés compris dans la classe 38
Les services contestés, à savoir télécommunications; services de messagerie commerciale de double taille entre des appareils locaux et un système centralisé aux fins de l’optimisation et du contrôle des charges électriques; fourniture d’accès à une interface utilisateur interactive; fourniture d’accès à une interface en ligne; fourniture d’accès à une interface en ligne pour le contrôle du chauffage, de la distribution d’eau, de l’éclairage, de l’assainissement, de la climatisation, de la ventilation et de la sécurité; services d’information, de conseils et d’assistance relatifs aux services précités; communications par téléphone portable, réseaux informatiques mondiaux, l’internet et la transmission sans fil; services de communications sans fil; communications par téléphone portable, réseaux informatiques mondiaux, transmission sans fil et connexion à des chaudières à gaz et autres appareils de chauffage, d’éclairage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d’eau et installations sanitaires; aucun des services précités utilisés en relation ou en rapport avec des systèmes d’alarme pour la protection des personnes ou des biens commerciaux ou résidentiels contre l’incendie ou la criminalité ne sont tous des services de télécommunications et de transmission de données fournis à des fins diverses. En tant que tels, ils peuvent être vendus via les mêmes canaux de distribution et s’adresser aux mêmes consommateurs que les équipements de traitement de données de l’opposante compris dans la classe 9. Enoutre, ils ont la même destination et sont complémentaires, l’un étant souvent indispensable pour l’autre. Par conséquent, les produits et services comparés sont similaires.
Services contestés compris dans la classe 42
Les services scientifiques et technologiques ainsi que les services de recherches et de conception s’y rapportant; services d’analyses et de recherches industrielles; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; conception et développement de matériel informatique et de logiciels permettant d’optimiser et de contrôler les charges électriques au moyen de dispositifs tels que chargeurs de véhicules électriques, pompes à chaleur, systèmes de stockage; aucun des services précités utilisés en relation ou en rapport avec des systèmes d’alarme pour la protection de personnes ou de biens commerciaux ou résidentiels contre l’incendie ou la criminalité n’est au moins similaire à plusieurs des services de l’opposante compris dans cette classe, en particulier la conception personnalisée de matériel informatique. En effet, tous ces services requièrent et impliquent l’application de connaissances et de technologies scientifiques et technologiques et sont susceptibles d’être développés par des entreprises d’ingénierie ou des ingénieurs. Par conséquent, ces services ont au moins la même nature, ils peuvent également être proposés par les mêmes fournisseurs et cibler le même public.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération

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le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou (à tout le moins) similaires s’adressent au grand public ainsi qu’à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention peut varier de moyen à supérieur à la moyenne, en fonction du prix, de la sophistication ou de la nature spécialisée des produits et services achetés.

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c) Les signes
Hombli HOMEMENT
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM/NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Ce principe s’applique par analogie aux enregistrements internationaux désignant l’Union européenne. Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Le signe contesté se compose d’un élément verbal qui a une signification en anglais, tandis qu’il est dépourvu de toute signification dans d’autres langues. Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient de restreindre la comparaison des signes à un autre public tel que le public francophone.
Les deux signes sont composés d’un élément verbal qui est dépourvu de signification et, partant, possède un caractère distinctif normal. En outre, il ne saurait être exclu qu’une partie du public pertinent puisse reconnaître le mot «HOME» dans le signe contesté, en particulier parce que les consommateurs ont tendance à disséquer les signes lorsqu’ils comprennent l’un ou l’ensemble de ses éléments. En l’espèce, ladite partie du signe contesté sera considérée comme ayant un caractère distinctif très faible dans la mesure où elle sera perçue comme faisant référence au fait que les produits et services en cause sont destinés à être utilisés dans les maisons. Néanmoins, l’élément verbal composant le signe contesté est dépourvu de signification dans son ensemble.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par la séquence de lettres «HOM * L *» et diffèrent par leurs quatrième et dernière lettres «* B * I» dans la marque antérieure et «* E * Y» dans le signe contesté. Cela vaut également pour le son de ces lettres communes. En outre, les signes» qui diffèrent par leurs dernières lettres «* I/* Y» sont susceptibles d’être prononcés de la même manière.
Malgré les différences susmentionnées, il n’en demeure pas moins que les signes ont la même longueur et le même rythme et qu’ils coïncident par leurs trois premières lettres ainsi que par leur cinquième lettre, à tout le moins.
Il est rappelé que les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque. En effet, le public lit de gauche à droite (ou de haut en bas), ce qui fait que la partie située à gauche (en haut) du signe (la partie

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initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur. Il est donc pertinent de souligner que les signes coïncident par l’élément initial du signe contesté.
Compte tenu de tout ce qui précède, les signes sont similaires, à tout le moins, à un degré moyen.
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent du point de vue d’une partie du public. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes. Une autre partie du public reconnaîtra l’élément «home» dans le signe contesté, qui aura toutefois un très faible caractère distinctif, comme expliqué ci-dessus. Par conséquent, bien que les signes ne soient pas similaires en l’espèce, cela aura une importance réduite dans l’appréciation conceptuelle d’ensemble.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).
Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013, T-443/12, ancotel. (marque fig.)/ACOTEL (marque fig.) et al., EU:T:2013:605, § 54].
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.

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En l’espèce, certains des produits et services sont identiques ou (à tout le moins) similaires. Les signes présentent à tout le moins un degré moyen de similitude visuelle et phonétique, tandis que l’aspect conceptuel soit ne jouera aucun rôle, soit n’aura qu’une importance limitée, comme expliqué ci-dessus. Les signes coïncident par leurs trois premières lettres sur six, et ils ont également en commun leur cinquième lettre. En outre, leurs dernières lettres différentes seront prononcées de la même manière. Compte tenu de tous ces facteurs, la division d’opposition est d’avis que les consommateurs qui se fient à l’image imparfaite qu’ils ont gardée en mémoire peuvent croire que les produits et services pertinents proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées.
Compte tenu de l’ensemble des éléments qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public francophone. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Par conséquent, l’opposition est fondée sur la base de l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 510 165 de l’opposante. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services contestés jugés identiques ou (à tout le moins) similaires.
Les autres produits et services contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.
L’opposante a également invoqué l’enregistrement de la marque Benelux no 1 393 974, qui couvre les produits et services suivants:
Classe 9: Données enregistrées électroniquement; cartes informatiques numériques; bases de données informatiques; bases de données informatiques; contenu médiatique; équipement de reconnaissance faciale; dispositifs de collecte de données; équipement de collecte de données; appareils audio/visuels et photographiques; supports pour appareils photographiques; supports pour moniteurs; équipements de communication; Lampes pilotes
[pour appareils de télécommunications]; systèmes de domotique; moniteurs portables; claviers sans fil; équipement de stockage de données; dispositifs et supports de stockage de données; Robots Hominoïdes dotés d’une intelligence artificielle; photocopieurs; appareils et instruments multimédias; Appareils d’enregistrement; Transducteurs pour équipements de télécommunication; équipement de codage optique; appareils et instruments de radio; amplificateurs de signaux; bagues intelligentes; reconnaissance vocale; équipement de reconnaissance vocale; processeurs de voix; équipement de traitement de la voix; électro- aimants; appareils d’électrolyse; Appareils et instruments de contrôle de l’électricité; Appareils et instruments de régulation de l’électricité; Dispositifs et instruments pour la collecte et le stockage de l’électricité; adaptateurs audio; Appareils pour améliorer l’efficacité énergétique; banques de chargement; Alimentations AC/DC; accumulateurs/batteries; batteries pour téléphones; piles solaires; caisses d’accumulateurs; chargeurs de batteries; adaptateurs de batteries; Chargeurs de batterie; chargeurs sans fil; chargeurs sans fil pour téléphones intelligents; Adaptateurs électriques; Appareils et instruments de régulation de l’électricité; Appareils et instruments de conversion de l’électricité; Appareils de surveillance de la consommation d’eau; Appareils pour surveiller la consommation de gaz; Dispositifs de surveillance de niveau liquide; Appareils de surveillance visuelle; appareils de télésurveillance; Équipement de surveillance Prevapor pour la détection de fuites; Appareils de contrôle de la surveillance [électriques]; Dispositifs de surveillance électriques; appareils électriques de surveillance; équipements électroniques de surveillance autres qu’à usage médical; Monitorage du rythme cardiaque; Moniteurs électroniques de dioxyde de carbone autres qu’à usage médical; Moniteurs de contrôle des émissions de poussière; moniteurs

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d’émissions de particules; moniteurs pour la surveillance de l’oxygène atmosphérique; moniteurs de température à usage domestique; capteurs en arrêt; dispositifs d’entrée sensibles à la touchette; Capteurs de distance; Dispositifs d’alarme pour la détection de fuites d’eau; capteurs de suivi solaire automatique; détecteurs de proximité; capteurs de gamme; détecteurs de mouvement; détecteurs de mouvement; contrôleurs de mouvements; Détecteur de mouvement; détecteurs de mouvements; Dispositifs pour la détection du niveau d’eau; Biosensors; détecteurs de particules; appareils et instruments de détection; détecteurs à rayons gamma; Capteurs électrochimiques de gaz; appareils de détection de gaz; Détecteurs combinés de fumée et de monoxyde de carbone; détecteurs de gaz; appareils de mesure du son; hydrophones; capteurs d’impact; capteurs d’impact; détecteurs d’intrusion; Détecteurs d’intrusion à base d’ondes ultrasoniques; Capteurs d’intrusion à base de micro-ondes; scanners à infrarouges; appareils de détection à infrarouges; détecteurs à infrarouges;
Detecteurs passifs à infrarouges; Capteurs actifs à infrarouges; Capteurs Passifs à infrarouges; câble détecteurs; appareils de test de la terre; testeurs de batteries; Dispositifs pour l’analyse du courant; antigels; jauges de rehausseurs; Actinomètres; manomètres; appareils de mesure de l’alcool; décalcomanies; manomètres; appareils électriques de mesure; Appareils électriques de mesure; appareils de mesure du niveau sonore; instruments de mesure; équipements de chronométrage; ampèremètres; Compteurs intelligents; conductivité; galvanomètres;
Indicateurs de force; Multimètres numériques; Appareils électrodynamiques pour télémètres; appareils de commande à distance; télécommandes; Télécommandes pour équipements de climatisation; Télécommandes électroniques; Télécommandes électriques; Télécommandes à distance; télécommandes pour l’éclairage; télécommandes pour l’exploitation de produits électroniques; télécommandes pour projecteurs; télécommandes pour alarmes de véhicules; commandes à distance pour vannes automatiques; télécommandes pour jouets volants; télécommandes pour les stores; télécommandes pour équipements audiovisuels; télécommandes pour systèmes multimédias; Commandes électriques pour lamelles; équipements automatiques de contrôle du vide; Appareils d’allumage électrique à distance
[allumage]; cadrans décoratifs pour thermostats; thermomètres à viande numériques; thermomètres à infrarouges; thermomètres à infrarouges, non à usage médical; Pyromètres; dispositifs indicateurs de température; appareils de mesure de la température à usage domestique; capteurs de température; thermomètres à usage ménager; indicateurs de la température de l’eau; thermomètres à viande; appareils de mesure de chauffage; Jauges indicateurs de vitesse; capteurs de mesure de la vitesse; Minuteurs électroniques de cuisine; unités électroniques de contrôle de temps; dispositifs électroniques d’enregistrement de temps; compteurs à rebours; Chronographes [dispositifs d’enregistrement de la durée]; minuteries de cuisine; horloges (dispositifs d’enregistrement du temps); minuteurs mécaniques; Pèse-bébés; balances électroniques; balances de cuisine électroniques;
Balances électroniques numériques portables; balances électriques; Appareils électriques de pesage; appareils et instruments de pesage; Balances à usage médical; appareils d’enseignement audiovisuel; équipements biométriques d’identification; Moniteurs pour bébés avec affichage; appareils de contrôle du feu; systèmes d’extinction incendie; tuyaux d’incendie; arroseurs contre le feu; Tuyaux d’incendie; Appareils de surveillance de sécurité électriques; systèmes de vidéosurveillance; Appareils pour la transmission du son; Appareils pour la transmission de messages; équipements de radiotransmission sans fil; Équipements pour le traitement de signaux de télécommunication; canaux audio; moniteurs pour bébés; Appareils pour la transmission d’images; appareils pour la transmission d’images; Installations électroniques de communication; concentrateurs de communication; Radios DAB; caméras de conférence; réseaux informatiques et dispositifs de communication de données; Installations informatiques pour l’interconnexion de données à large bande; appareils de communication pour connecter les navires à la terre continentale; dispositifs de communication portables; Terminaux de communication mobile; dispositifs de communication sans fil; dispositifs de communication sans fil pour la transmission de voix, de données ou d’images; Dispositifs de communications sans fil pour la transmission de contenus multimédias; appareils de transmission sans fil à

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haute fréquence; répéteurs de signaux sans fil; buzzers de queue sans fil; appareils de transmission et de réception sans fil; émetteurs sans fil; émetteurs et récepteurs sans fil; dispositifs de communication portables; dispositifs de communication portables sous forme de montres-poignets; équipements de télécommunications portables; appareils électriques de télécommunication; transmetteurs audio; terminaux de communication mobile; récepteurs de données mobiles; radios mobiles; Appareils pour l’impression de photographies; interrupteurs optiques; radios solaires; Équipements de réception radio mobiles; émetteurs de fréquences radio; appareils de transmission radio; émetteurs radio; Interrupteurs optiques; séparateurs de signaux; convertisseurs de signaux; systèmes de traitement de la voix; équipement de reconnaissance vocale; appareils de télécommunication; appareils de diffusion en continu de supports numériques; tuners; Concentrateurs USB; Amplificateurs électriques pour signaux sonores; mémoires pour ordinateurs; supports d’enregistrement numériques; Blocs-notes numériques; circuits électroniques à mémoire; lecteurs de cartes électroniques; Supports de données électroniques; supports de données; appareils de mémoire; Matériel informatique pour NAS [stockage en réseau]; Outils pour l’analyse de photographies; équipements d’analyse de luminescence; informatique; Équipements de contrôle vocale; équipements d’interface pour ordinateurs; Appareils pour l’échange de données; Casques d’écoute audiovisuels pour jeux vidéo; appareils d’enregistrement à bande magnétique; ordinateurs et matériel informatique; Assiettes numériques; télécommandes pour systèmes stéréo; télécommandes pour téléviseurs; Télécommandes pour radios; matériel audiovisuel; moniteurs, récepteurs de télévision, appareils cinématographiques et vidéo; stations d’accueil pour lecteurs de musique numérique; stations d’accueil haut-parleurs; stations d’accueil pour lecteurs MP3; Par appareils photographiques activés par mouvement; récepteurs audio et vidéo sans fil; stations d’accueil portables pour haut-parleurs; baladeurs multimédias; appareils d’enregistrement audio et vidéo; appareils d’enregistrement pour supports de sons et d’images; projecteurs d’images; moniteurs; projecteurs d’images; caméras de surveillance; dispositifs de traitement d’images; projecteurs numériques; enseignes numériques; appareils cinématographiques; appareils d’enregistrement de films; afficheurs de têtes; écrans holographiques; panneaux indicateurs; Panneaux indicateurs lumineux ou mécaniques;
Écrans à LED; Téléviseurs à LED; caméras de surveillance de réseaux; caméras de surveillance de réseaux pour la surveillance; récepteurs de télévision; panneaux tactiles; moniteurs à écran tactile; caméras d’action; appareils pour l’enregistrement des images; appareils photo numériques; appareils photo numériques; caméras d’imagerie thermique; viseurs photographiques; Câbles Ethernet; câbles de transmission de données; connecteurs de câbles; câbles pour microphones; Câbles USB; Adaptateurs pour raccordements de câbles coaxiaux.
Classe 42: Services de conseilset d’assistance en matière de conception et de développement de matériel informatique; conception de matériel informatique; Services de conseils en matière de conception de matériel informatique; conception sur commande de matériel informatique; développement de périphériques d’ordinateurs; développement de plateformes informatiques; conception de matériel informatique pour le traitement de signaux numériques; conception de matériel informatique pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; développement de matériel informatique pour le traitement de signaux numériques; Services de conseils dans le domaine de la conception technologique; Conception de circuits intégrés; Services de conception en matière d’auxiliaires technologiques de données; conception de matériel informatique; Conception et développement de produits multimédias.
Ainsi qu’il ressort des informations ci-dessus, cette marque antérieure est composée du même élément et couvre les mêmes produits et services que ceux pris en considération aux fins de la comparaison. Par conséquent, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits et services pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée. Par conséquent, il n’existe aucun risque de confusion à l’égard de ces produits et services, même si cette marque antérieure avait été comparée au signe contesté.

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Par souci d’exhaustivité, il convient de noter que l’opposition devrait être rejetée sur la base de l’autre motif de l’opposition, à savoir l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE, étant donné que les signes ne sont manifestement pas identiques.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Anna Pdélimiter KAŁA Ferenc GAZDA Judit CSENKE
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.