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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 25 mars 2024, n° 003164275 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003164275 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Refus de la demande de MUE/EI |
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Texte intégral
DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 164 275
Real automovil Club de España, Isaac Newton, 4 Parque Tecnológico de Madrid (PTM), 28760 Tres Cantos (Madrid), Espagne (opposante), représentée par Elzaburu, S.L.P., Edificio Torre de Cristal P° de la Castellana 259C, planta 28, 28046 Madrid, Espagne (mandataire agréé)
un g a i ns t
Arnold Media Ltd, Quantum Place, Triq ix-Xatt, Ta’ Xbiex, GZR 1020 Gzira, Malte (demanderesse), représentée par Jeanine Rizzo, Rizzo, St Anne Street, MGR2113 Mgarr, Malte (mandataire agréé).
Le 25/03/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 164 275 est accueillie pour tous les produits et services contestés.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 600 713 est rejetée dans son intégralité.
3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 18/02/2022, l’opposante a formé une opposition à l’encontre de tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne no 18 600 713 «POWERED BY RACE» (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque
espagnole no 4 083 202 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
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Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont, entre autres, les suivants:
Classe 9: Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs; logiciels; housses, supports et sacs adaptés aux ordinateurs, téléphones, agendas électroniques, radios et lecteurs multimédias portables; matériel informatique; simulateurs pour la conduite et le contrôle de véhicules; publications électroniques téléchargeables; publications électroniques enregistrées sur support informatique; Clés USB; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels d’applications destinés à être utilisés avec des dispositifs informatiques portables; logiciels d’applications proposant des jeux et des jeux de hasard.
Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; agences d’informations commerciales; recherches de marché; études de marché; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (magasin de conseil aux consommateurs); organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; vente aux enchères.
Classe 41: Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; services de billetterie (divertissement); micro-édition; publication et édition de textes, de livres, de revues et d’autres produits de l’imprimerie; édition, publication et distribution électronique de livres et revues en ligne; fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables.
Classe 42: Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; mise à jour de logiciels; stockage électronique de données; hébergement de sites informatiques [sites Web]; location d’ordinateurs; location de serveurs web; location de logiciels; analyse de systèmes informatiques; conseils en conception de sites web; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique; création et entretien de sites web pour le compte de tiers; conception de systèmes informatiques; contrôle de véhicules.
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 9: Logiciels d’animation3D; Logiciels graphiques 3D; Logiciels adaptatifs; Appareils d’affichage publicitaire mécaniques ou lumineux; Panneaux publicitaires [lumineux]; Logiciels d’intelligence artificielle; Logiciels d’animation; Appareils et instruments d’enregistrement d’images; Appareils et instruments pour le traitement du son; Appareils et instruments de reproduction de son; Appareils et instruments pour le traitement d’images; Appareils et instruments de reproduction d’images; Appareils et instruments pour le traitement de données; Appareils pour la diffusion de sons, de données ou d’images; Appareils pour le traitement de l’information; Appareils de stockage de données; Appareils de génération d’images virtuelles; Appareils d’enregistrement de données; Appareils d’enregistrement d’informations; Appareils d’enregistrement d’images; Appareils d’enregistrement audio; Logiciels de serveurs d’applications; Logiciels de simulation d’applications; Logiciels d’applications; Logiciels applicatifs pour téléphones intelligents; Logiciels applicatifs pour dispositifs mobiles; Logiciels applicatifs pour robot; Logiciels applicatifs pour dispositifs sans fil; Logiciels applicatifs pour téléphones portables; Logiciels applicatifs pour services d’informatique en nuage; Logiciels d’applications pour services de réseautage social via l’internet; Suites d’applications logicielles; Logiciels d’intelligence artificielle et d’apprentissage automatique; Logiciels d’intelligence artificielle pour analyses; Logiciels d’intelligence artificielle; Logiciels d’assistance; Livres audio; Logiciels d’édition audio; Logiciels de jeux de réalité augmentée; Logiciels de réalité augmentée pour la simulation; Logiciels de réalité augmentée; Logiciels de réalité augmentée pour l’éducation;
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Logiciels d’authentification; Sacs conçus pour ordinateurs portables; Logiciels de paris; Logiciels biométriques; Logiciel BIOS; Cartes mémoire flash vierges; Clés USB vierges; Logiciels d’applications commerciales; Logiciels de veille commerciale; Logiciels de gestion des affaires commerciales; Logiciels commerciaux; Logiciels de technologie commerciale;
Cartes codées pour accéder à des logiciels; Étuis de transport pour téléphones portables; Etuis pour tablettes électroniques; Logiciels d’informatique en nuage; Logiciels de surveillance de réseaux en nuage; Logiciel CMS (système de gestion de contenus); Plates- formes logicielles de gestion de collaboration; Logiciels de collaboration; Plates-formes logicielles de collaboration; Logiciels de collaboration; Logiciels collaboratifs; Logiciels de communication, de réseautage social et de réseautage social; Logiciels de communication; Logiciels communautaires; Logiciels de compilation; Logiciels d’applications informatiques pour la diffusion en streaming de contenu multimédia audiovisuel via l’internet; Logiciels d’applications proposant des jeux et des jeux; Logiciels d’applications informatiques destinés à implémenter l’internet des objets; Logiciels d’applications informatiques; Logiciels d’applications informatiques pour téléphones portables; Logiciels d’applications informatiques pour téléphones portables; Serveurs de bases de données informatiques;
Bases de données informatiques; Logiciels de commerce électronique; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux d’ordinateurs; Jeux informatiques; Logiciels de jeux d’ordinateur; Jeux de hasard informatiques; Programmes de jeux d’ordinateur téléchargés sur l’internet; Programmes de jeux d’ordinateur [logiciels]; Logiciels de jeux; Logiciels de jeux; Logiciels graphiques pour ordinateurs; Logiciels d’interface pour ordinateurs; Logiciels d’interface; Serveur de réseaux informatiques; Réseaux informatiques; Programmes d’exploitation pour ordinateurs; Logiciels d’exploitation; Programmes du système d’exploitation pour ordinateurs; Logiciels de systèmes d’exploitation informatiques; Systèmes d’exploitation informatiques; Programmes informatiques; Programmes informatiques enregistrés; Programmes informatiques stockés sous forme numérique; Logiciels de programmation pour ordinateurs; Programmes informatiques; Programmes d’ordinateurs téléchargeables; Programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; Programmes informatiques pour la gestion de projets; Programmes informatiques pour la gestion de documents; Programmes informatiques pour l’édition d’images, de sons et de vidéos; Programmes informatiques pour la production de graphismes à des fins promotionnelles; Programmes informatiques pour l’utilisation de l’internet et du Web dans le monde entier; Programmes informatiques pour jeux vidéo et jeux informatiques; Jeux d’ordinateurs; Logiciels; Applications logicielles informatiques; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Outils de développement de logiciels; Logiciels téléchargés sur l’internet; Logiciels téléchargeables à partir de l’internet; Logiciels téléchargeables à partir de réseaux informatiques mondiaux; Logiciels téléchargeables à partir de réseaux informatiques mondiaux; Fourniture de logiciels pour les répertoires d’accès à l’information qui peuvent être téléchargés sur un réseau informatique mondial; Logiciels pour accéder à des réseaux informatiques; Logiciels d’accès à des bases de données; Logiciels pour l’administration de réseaux locaux; Logiciels pour la publicité; Logiciels pour l’analyse d’informations de marché; Logiciels d’applications et d’intégration de bases de données; Logiciels informatiques de création de bases de données de recherche d’informations et de données; Logiciels de gestion de bases de données; Logiciels destinés à la gestion de documents; Logiciels de divertissement; Logiciels pour téléphones portables; Logiciels pour le traitement d’informations de marché; Logiciels pour scanner des images et des documents; Logiciels pour l’affichage de supports numériques; Logiciels destinés à être utilisés comme une interface de programmation d’applications (API); Progiciels; Plates-formes logicielles enregistrées ou téléchargeables; Plates-formes logicielles; Logiciels [programmes]; Logiciels; Logiciels enregistrés; Logiciels fournis à partir d’internet; Logiciels fournis sur l’internet; Logiciels permettant de jouer à des jeux; Logiciels de stockage automatique de données; Logiciels permettant la recherche et la récupération de données; Logiciels permettant la fourniture d’informations via des réseaux de communication; Logiciels permettant la fourniture de médias électroniques via des réseaux de communication;
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Logiciels permettant la fourniture d’informations via l’internet; Logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone; Logiciels permettant la récupération de données; Logiciels permettant la recherche de données; Logiciels de conférence; Logiciels de gestion de contenus; Logiciels d’accès à des contenus; Logiciels de communication de données; Logiciels de gestion de données; Logiciels de traitement de données; Bases de données; Logiciels de gestion d’vitrines; Logiciels de gestion de documents; Logiciels applicatifs téléchargeables; Applications téléchargeables; Logiciels téléchargeables d’informatique en nuage; Programmes de jeux d’ordinateur téléchargeables; Jeux informatiques téléchargeables; Graphisme informatique téléchargeable; Logiciels téléchargeables pour la technologie des chaînes de blocs; Logiciels téléchargeables pour la transmission de données; Logiciels téléchargeables pour la transmission d’informations; Logiciels téléchargeables pour la gestion de données; Logiciels téléchargeables pour la gestion d’informations; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Logiciels téléchargeables; Logiciels utilitaires téléchargeables; Livres électroniques téléchargeables;
Supports éducatifs téléchargeables; Matériel de cours éducatif téléchargeable; Brochures
électroniques téléchargeables; Livres électroniques téléchargeables; Jeux électroniques téléchargeables; Newsletters électroniques téléchargeables; Publications électroniques téléchargeables; Rapports électroniques téléchargeables; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Fichiers d’images téléchargeables; Informations téléchargeables relatives aux jeux et aux jeux de hasard; Manuels d’instruction téléchargeables sous forme électronique; Supports téléchargeables; Applications mobiles téléchargeables; Podcasts téléchargeables; Logiciels applicatifs téléchargeables pour téléphones intelligents; Logiciels téléchargeables; Applications logicielles téléchargeables; Fichiers vidéo téléchargeables; Programmes téléchargeables de jeux vidéo; Logiciels téléchargeables pour jeux vidéo; Vidéos téléchargeables; Livres électroniques; Logiciels de commerce électronique et de paiement électronique; Logiciels de commerce électronique; Logiciels éducatifs; Logiciels éducatifs; Supports de données électroniques; Supports
électroniques de stockage de données; Bases de données électroniques; Bases de données
électroniques enregistrées sur des supports informatiques; Programmes de jeux électroniques; Logiciels de jeux électroniques; Logiciels de courrier électronique et de messagerie; Tableaux d’affichage électroniques; Publications électroniques; Publications
électroniques dans le domaine de la technologie interactive; Publications électroniques enregistrées sur support informatique; Publications électroniques téléchargeables;
Publications électroniques téléchargeables relatives aux jeux et aux jeux de hasard;
Logiciels intégrés; Cartes de fidélité codées; Logiciels de gestion de fichiers; Logiciels de serveur de fichiers; Logiciels de synchronisation de fichiers; Logiciel de gestion financière;
Logiciels de jeux; Logiciels de développement de jeux; Logiciels de jeux; Logiciels d’interface graphique pour utilisateurs; Enseignes publicitaires lumineuses; Logiciels de gestion d’images; Logiciels de reconnaissance d’images; Logiciels industriels; Logiciels de récupération d’informations; Logiciels de messagerie instantanée; Progiciels intégrés;
Logiciels interactifs pour entreprises; Programmes de jeux informatiques interactifs; Logiciels interactifs permettant l’échange d’informations; Logiciels interactifs; Systèmes informatiques interactifs; Logiciels de bases de données interactives; Bases de données interactives;
Logiciels de divertissement interactifs; Logiciels de jeux interactifs; Écrans graphiques interactifs; Programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; Logiciels interactifs;
Logiciels interactifs basés sur l’intelligence artificielle; Terminaux interactifs; Système et logiciels de soutien du système, et micrologiciels; Logiciels systèmes; Logiciels de télécommunications; Logiciels de test; Outils [logiciels] pour l’optimisation du paiement par clic; Outils [logiciels] pour l’optimisation des moteurs de recherche; Logiciels de formation;
Logiciels de police de caractères; Clés USB; Logiciels utilitaires; Logiciels pour jeux vidéo;
Logiciels de réalité virtuelle et amplifiée; Logiciels d’assistant virtuel; Logiciels de salle de classe virtuelle; Logiciels de réalité virtuelle; Logiciels de réalité virtuelle pour l’éducation;
Logiciels de réalité virtuelle pour simulation; Logiciels d’affichage vidéo; Appareils de montage vidéo; Logiciels d’édition vidéo; Logiciels de serveurs virtuels; Logiciels d’applications web et de serveurs; Logiciels d’applications web; Logiciels de développement
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de sites web; Logiciels de serveurs web; Logiciels de systèmes de gestion du flux de travail; Logiciels de flux de travail; Logiciels de gestion de la main-d’œuvre; Étuis pour ordinateurs portables; Logiciels logistiques; Logiciels d’apprentissage automatique; Logiciels d’apprentissage automatique pour la publicité; Supports exploitables par une machine; Logiciels de maintenance; Logiciels de prédictions de marché; Logiciels de prédictions du marché; Logiciels médias et logiciels de publication; Contenu médiatique; Logiciels de développement des médias; Logiciels de serveur de médias; Logiciels de médias; Logiciels de diffusion en continu de médias; Logiciels d’applications mobiles; Applications mobiles; Housses pour téléphones portables; Logiciels pour téléphones mobiles; Logiciels multimédia; Logiciels de gestion de réseau; Logiciels de mise en réseau; Logiciels de gestion de réseau; Programmes de systèmes d’exploitation de réseaux; Applications de bureau et d’entreprises; Logiciels de bureau; Logiciels d’exploitation; Programmes de systèmes d’exploitation; Logiciels de systèmes d’exploitation; Systèmes d’exploitation; Logiciels de gestion des risques opérationnels; Logiciels d’optimisation; Logiciels de plateforme; Logiciels enregistrés; Vidéos préenregistrées; Logiciels préenregistrés; Cassettes vidéo préenregistrées contenant des jeux; Cassettes vidéo préenregistrées contenant de la musique; Logiciels de présentation; Appareils électriques de commande de procédés; Logiciels de commande de procédés; Logiciel d’ingénierie de produits; Logiciels de gestion du cycle de vie des produits; Logiciels de soutien à la production; Logiciels de programmation; Programmes informatiques [logiciels téléchargeables]; Programmes pour ordinateurs; Logiciels de gestion de projets; Logiciels d’édition; Publications électroniques téléchargeables; Publications sous format électronique; Programmes informatiques enregistrés; Logiciels enregistrés; Contenu enregistré; Supports enregistrés; Logiciels de marketing de recherche; Logiciels de serveurs; Simulateurs; Logiciels de simulation;
Logiciels de simulation [divertissement]; Logiciels de simulation [formation]; Logiciels pour smartphones; Applications logicielles pour smartphones téléchargeables; Logiciels; Logiciels et applications pour dispositifs mobiles; Applications logicielles; Programmes de développement de logiciels; Logiciels de développement de logiciels; Outils de développement de logiciels; Logiciels d’accès à des informations sur un réseau informatique mondial; Logiciels pour l’organisation de transactions en ligne; Logiciels pour le commerce sur un réseau mondial de communication; Logiciels pour ordinateurs; Logiciels pour la conception de publicité en ligne sur des sites web; Logiciels pour intégrer de la publicité en ligne sur des sites web; Logiciels pour évaluer le comportement des clients dans des boutiques en ligne; Logiciels de génération d’images virtuelles; Logiciels de messagerie en ligne; Logiciels pour l’optimisation du paiement par clic; Logiciels pour le traitement d’images numériques; Logiciels pour le traitement d’images, de graphismes, de sons, de vidéos et de textes; Logiciels pour le traitement d’images, de graphismes et de textes; Logiciels pour le développement de produits; Logiciels pour louer des espaces publicitaires sur des sites web; Logiciels de recherche et d’extraction d’informations sur un réseau informatique; Logiciels pour l’analyse de données commerciales; Logiciels pour le traitement de transactions commerciales; Logiciels destinés à la publicité; Suites logicielles; Logiciels d’essai de logiciels.
Classe 35: Administration de concours à des fins publicitaires; Administration de programmes de fidélisation de consommateurs; Administration de concours à des fins publicitaires; Gestion de programmes de fidélisation de la clientèle et de stimulation; Gestion de programmes de primes d’incitation pour promouvoir la vente des produits et services de tiers; Gestion des programmes d’affiliation; Administration liée aux méthodes de vente; Administration en matière de planification commerciale; Services administratifs en matière de marketing; Traitement de données administratives; Publicité sur l’internet pour le compte de tiers; Publicité; Analyse de publicités; Services de publicité et de publicité; Services de publicité et de marketing fournis par le biais de canaux de communication; La publicité et le marketing; Services de publicité et de marketing fournis par le biais des médias sociaux;
Services de publicité et de marketing; Conseils en publicité et en marketing; Services de publicité et de promotion et conseils y afférents; Services de publicité et de promotion;
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Services de publicité et de promotion; Services de publicité et de publicité; Publicité et publicité; Publicité par transmission de publicité en ligne pour le compte de tiers via des réseaux de communications électroniques; Conseils en publicité; publicité pour le compte de tiers; Publicité, y compris publicité en ligne sur un réseau informatique; Services de consultation, de conseil et d’assistance en matière de publicité, de marketing et de promotion; Services de publicité, de marketing et de promotion; Services de publicité, de marketing et de promotion; Publicité sur l’internet pour le compte de tiers; Planification publicitaire; Services de publicité, de promotion et de marketing; Services de publicité, de promotion et de relations publiques; Recherches publicitaires; Services de recherche publicitaire; Services de publicité; Services publicitaires fournis sur l’internet; Services publicitaires pour le compte de tiers; Services publicitaires fournis par le biais d’Internet; Services publicitaires fournis via une base de données; Services de publicité en matière de commercialisation de nouveaux produits; Location d’espaces publicitaires sur Internet; Publicité par l’intermédiaire de tout moyen de communication public; Publicité par voie électronique et, plus particulièrement, sur l’internet; Publicité par le biais d’Internet; Conseils et informations commerciaux aux consommateurs; Conseils dans le domaine de la gestion des affaires commerciales et du marketing; Conseils relatifs à la gestion d’établissements en tant que franchises; Des conseils sur l’analyse des habitudes d’achat et des besoins des consommateurs fournis à l’aide de données sensorielles, de qualité et de données relatives à la quantité; Conseils en gestion commerciale; Conseils en matière de gestion du marketing; Conseils en matière d’acquisition d’entreprises; Conseils en organisation et gestion d’entreprise; Conseils en vente d’entreprises; Conseiller les entreprises commerciales dans la conduite de leurs affaires; Conseiller les entreprises industrielles dans la conduite de leurs affaires; Services de conseils et informations en organisation et direction des affaires; Services de conseils commerciaux concernant l’exploitation de franchises; Services de conseils commerciaux concernant l’établissement de franchises; Services de conseils commerciaux concernant l’exploitation d’inventions; Services de conseils commerciaux en gestion d’entreprise; services de conseils pour la direction des affaires; Services de conseils en publicité; Services de conseils en publicité de franchisés; Services de conseils en matière d’identité d’entreprise; Services de conseils concernant la structure des entreprises; Services de conseils concernant les activités promotionnelles; Services de conseils en matière de traitement électronique de données; Services de conseils en matière d’études de marché; Services de conseils en matière de gestion des affaires commerciales et d’opérations commerciales; Services de conseils en matière d’analyse commerciale; Services de conseils en matière d’administration commerciale; Services de conseils en matière de planification commerciale; Services de conseils en matière de gestion des risques commerciaux; Services de conseils en organisation et direction des affaires; Services de conseils en matière de promotion des ventes; Services de conseils en marketing; Services de conseils en matière d’exploitation de franchises; Sociétés affiliées en marketing; Services d’agences pour l’organisation de présentations commerciales; Analyse de réactions à la publicité et d’études de marché; Analyse des réactions à la publicité; Analyse de données commerciales; Analyse d’informations commerciales; Analyse de systèmes de gestion des affaires commerciales; Analyse de statistiques commerciales; Rédaction publicitaire; Publicité dans des périodiques, brochures et journaux; Analyse des tendances commerciales; Analyse des attitudes des entreprises; Analyse du comportement des entreprises; Analyse de données et de statistiques d’études de marché; Analyse de données d’études de marché; Analyse de statistiques d’études de marché; Analyse des tendances en matière de marketing; Analyse de marchés; Analyse de la sensibilisation du public à la publicité; Analyse en matière de marketing; Services d’annonces publicitaires; Évaluation des opportunités commerciales; Estimations d’activités commerciales; Organisation de publicité; Courtage de contrats publicitaires et promotionnels pour le compte de tiers; Courtage de contrats publicitaires pour le compte de tiers; Organisation et conduite de foires commerciales; Organisation et conduite de salons commerciaux; Organisation et conduite d’expositions à des fins publicitaires; Organisation et conduite de réunions commerciales; Organisation et conduite de démonstrations à des fins publicitaires;
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Organisation et conduite d’expositions à des fins commerciales; Organisation et conduite de foires et d’expositions à des fins publicitaires; Organisation et conduite de foires et d’expositions à des fins commerciales et publicitaires; Organisation et conduite de manifestations publicitaires; Organisation et conduite de manifestations de marketing; Organisation et conduite d’événements promotionnels; Organisation et conduite d’événements promotionnels de marketing pour le compte de tiers; Organisation et conduite d’expositions commerciales; Organisation et conduite d’enchères sur l’internet; Organisation et conduite d’enchères et d’enchères inversées via des réseaux informatiques et de télécommunications; Organisation et conduite de foires commerciales; Organisation et conduite d’expositions et salons commerciaux; Organisation et placement de publicités; Organisation de présentations commerciales; Organisation de rencontres commerciales; Organisation de concours à des fins publicitaires; Organisation de démonstrations à des fins publicitaires; Organisation de démonstrations à des fins commerciales; Organisation de démonstrations à des fins commerciales; Organisation d’expositions à des fins commerciales; Organisation d’expositions à des fins publicitaires; Organisation d’expositions à des fins commerciales; Organisation d’expositions à des fins publicitaires; Organisation d’expositions à des fins commerciales; Organisation de présentations à des fins publicitaires; Organisation de présentations à des fins commerciales; Organisation de lancements de produits; Organisation de foires commerciales; Services d’abonnement à des offres groupées de médias; Services d’abonnement à des offres groupées d’informations; Analyse d’évaluations en matière de gestion commerciale; Services d’assistance et de conseil en matière de gestion des affaires commerciales; Services d’assistance et de conseil en matière d’analyse commerciale; Assistance et conseils en matière de gestion des affaires commerciales; Assistance en gestion commerciale dans le cadre d’un contrat de franchise; Assistance en gestion de franchise commerciale; Aide à la gestion d’activités commerciales; Assistance en commercialisation de produits, dans le cadre d’un contrat de franchise; Aide à la gestion des entreprises commerciales en matière de relations publiques; Assistance à la direction d’entreprises commerciales en matière de publicité; Services d’évaluation comparative; Services de création de marques; Positionnement de marques; Services de stratégie de marques; Essais de marques; Services d’administration commerciale pour le traitement des ventes réalisées sur internet; Services de publicité commerciale dans le domaine du franchisage; Conseils commerciaux; Conseils et assistance en affaires commerciales dans le domaine du franchisage; Conseils, renseignements ou informations en affaires; Conseils commerciaux en matière de conseils en gestion de marketing; Conseils commerciaux dans le domaine de la publicité; Conseils commerciaux en matière de franchisage; Conseils commerciaux en matière de marketing; Conseils commerciaux en matière de marketing stratégique; Services de conseils et de conseillers en affaires; Services de conseils commerciaux dans le domaine du développement de produits; Services de conseils commerciaux en matière d’établissement et d’exploitation de franchises; Services de conseils commerciaux dans le domaine du franchisage; Prestation de conseils commerciaux; Analyse commerciale; Services d’analyses et d’informations commerciales et d’études de marché; Analyse commerciale de marchés; Services d’analyses commerciales; Services d’informations commerciales et d’affaires; Études commerciales et de marché; Estimations commerciales; Conseils en estimations commerciales; Estimations commerciales; Assistance commerciale; Services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs; Assistance commerciale aux entreprises en matière de franchisage; Assistance aux entreprises en matière d’identité d’entreprise; Assistance commerciale en matière d’image commerciale; Assistance commerciale en matière de création de franchises; Services de courtage en affaires; Conseils en affaires; Services de conseils en affaires; Conseils commerciaux dans le domaine de la gestion des technologies de l’information; Services de conseils commerciaux dans le domaine du développement de produits; Services de conseillers en affaires; Services de conseillers en affaires; Analyse de données commerciales; Conseils en matière d’efficacité commerciale; Expertise commerciale; Études de faisabilité commerciale; Services d’informations et de recherches commerciales; Gestion des affaires commerciales; Services de gestion des
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affaires commerciales et de conseil; Analyse de la gestion des affaires commerciales; Conseils en marketing d’affaires; Services de marketing commercial; Services de réseautage d’affaires; Services de réseautage d’affaires; Conseils en organisation des affaires; Promotion commerciale; Recherches commerciales; Services de recherches et de conseils en affaires; Informations en matière de statistiques commerciales; Analyse statistique commerciale; Services de stratégie commerciale et de planification; Services de développement de stratégie commerciale; Compilation de données dans des bases de données informatiques; Collecte d’informations commerciales; Collecte de statistiques commerciales; Collecte de données; Collecte d’informations commerciales; Collecte d’informations en matière d’études de marché; Collecte d’informations en matière de publicité; Collecte d’informations en matière d’analyse de marché; Collecte d’informations en matière d’études de marché; Collecte de statistiques pour entreprises; Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; Informations commerciales; Agences d’informations commerciales [fourniture d’informations d’affaires, par exemple, de données démographiques ou de marketing]; Agences d’informations commerciales; Services d’agences d’informations commerciales; Compilation d’informations commerciales; Services d’informations commerciales; Informations commerciales fournies au moyen d’une base de données informatique; Études de recherche d’informations commerciales; Services d’informations commerciales, par le biais d’Internet; Services d’informations commerciales fournis par le biais d’une base de données informatique; Services d’informations commerciales; Services de veille concurrentielle; Compilation et saisie d’informations dans des bases de données informatiques; Compilation et fourniture d’informations commerciales et statistiques en matière de prix commerciaux et d’affaires; Compilation et systématisation d’informations dans des bases de données; Compilation et systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; Compilation de messages publicitaires; Compilation de messages publicitaires à utiliser sur l’internet; Compilation de messages publicitaires à utiliser en tant que pages Web; Compilation de données commerciales; Compilation d’informations commerciales; Compilation de statistiques et d’informations commerciales; Compilation de données; Compilation de données dans des bases de données informatiques; Compilation de listes de publipostage; Compilation d’informations dans des registres informatisés; Compilation de listes de clients potentiels; Compilation d’informations dans des bases de données informatiques; Compilation de données statistiques liées aux affaires; Compilation de modèles statistiques pour la fourniture d’informations sur la dynamique du marché; Compilation d’informations statistiques; Compilation de statistiques à des fins commerciales; Compilation de statistiques en matière de publicité; Compilation de statistiques; Compilation, production et diffusion de matériel publicitaire; Informations commerciales assistées par ordinateur; Promotion commerciale informatisée; Gestion informatisée de données; Services d’informations informatisés pour évaluations d’opportunités commerciales; Réalisation d’études commerciales et de marché; Conduite, préparation et organisation de salons commerciaux et de foires à des fins commerciales et publicitaires; Réalisation d’études de marché; Réalisation d’études de marketing; Réalisation d’évaluations commerciales; Réalisation de recherches commerciales; Réalisation d’études de marketing; Réalisation d’études dans le domaine des relations publiques; Services de conseils et d’assistance dans le domaine de la stratégie commerciale; Conseils en communication publicitaire; Conseils en communication publicitaire; Conseils en communication en matière de relations publiques; Conseils en communication en matière de relations publiques; Services de conseils en publicité et en promotion; Conseils en publicité; Conseils en publicité commerciale; Services de conseils en marketing; Services de conseils en relations publiques; Conseils en matière d’optimisation de moteurs de recherche; Conseils en matière de promotion des ventes; Services de conseils en organisation de campagnes promotionnelles pour entreprises; Services de conseils dans le domaine du marketing d’affiliation; Conseils en stratégies commerciales; Conseils en matière de promotion commerciale; Consultations en matière de publicité;
Conseils en publicité commerciale; Services de conseil dans le domaine du développement de concepts publicitaires; Services de conseils en marketing; Services de conseils dans le
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domaine du marketing sur l’internet; Services de conseils en publicité; Services d’information sur les marchés de consommation; Profilage des consommateurs à des fins commerciales ou de marketing; Recherches de consommateurs; Analyse de la réponse des consommateurs; Rédaction publicitaire; Rédaction publicitaire et promotionnelle; Services de communication d’entreprise; Création de matériel publicitaire; Services de développement de plans de marketing créatif; Services de collecte de données; Gestion de données; Marketing de bases de données; Démonstration à des fins promotionnelles ou publicitaires; Conception de matériel publicitaire; Conception d’études de marché; Conception d’enquêtes d’opinion; Mise au point de campagnes promotionnelles pour les entreprises; Développement et mise en œuvre de stratégies de marketing pour le compte de tiers; Développement de concepts publicitaires; Développement de stratégies et de concepts de marketing; Services de publicité numérique; Marketing numérique; Marketing direct; Affichage d’annonces publicitaires pour le compte de tiers; Diffusion de matériel publicitaire; Diffusion de publicité pour le compte de tiers via un réseau de communication en ligne sur
Internet; Diffusion de matériel publicitaire; Diffusion de publicités pour le compte de tiers via Internet; Diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; Diffusion d’annonces publicitaires; Diffusion de publicité par le biais de réseaux de communication en ligne; Diffusion de matériel publicitaire, de marketing et de publicité; Diffusion de données relatives aux entreprises; Diffusion de données relatives à la publicité; Distribution de publicités et d’annonces commerciales; Distribution de matériel publicitaire, de marketing et promotionnel; Distribution de matériel publicitaire; Distribution de matériel publicitaire;
Distribution de matériel publicitaire; Distribution de matériel promotionnel; Distribution de textes publicitaires; Rédaction d’informations statistiques commerciales; Analyse économique à des fins commerciales; Évaluer l’impact de la publicité sur le public; Évaluation des opportunités commerciales; Évaluations en matière de gestion commerciale au sein d’entreprises commerciales; Évaluations en matière commerciale; Réalisation d’expositions à des fins publicitaires; Expositions à buts commerciaux ou publicitaires; Conseils commerciaux dans le domaine de la franchise; Location de supports publicitaires;
Informations commerciales; Informations ou enquêtes sur les affaires et le marketing; Services d’informations en matière de publicité; Services d’intermédiaires en matière de publicité; Marketing sur l’internet; Interprétation de données d’études de marché; Compilation de listes d’adresses; Gestion d’un registre d’informations; Tenue de registres d’actifs pour le compte de tiers; Campagnes de marketing; Études de marché; Consultation en matière d’évaluation du marché; Services d’évaluation du marché; Services d’informations de marché concernant les statistiques de marché; Services de veille commerciale; Rapports et études de marché; Recherches de marché; Études et analyses de marché; Conseils en études de marché; Analyse de données sur les études de marché; Études de marché pour la publicité; Marketing; Services d’études de marché; Étude de marché et analyse d’études de marché; Services de publicité, de marketing et de promotion; Services de publicité, de marketing et de promotion; Conseils en marketing; Services de conseils en marketing; Services d’agences de marketing; Services d’analyses de marché; assistance en matière de marketing; Services de conseillers en marketing; Services de conseillers en marketing; Services de prévisions de marché; Conseils en marketing; Informations en matière de marketing; Développement de plans de marketing; Recherches de marché; Recherches et analyses de marché; Recherches ou analyses de marché;
Services de marketing; Services de marketing fournis par le biais de réseaux numériques; Publicité en ligne; Services de publicité et de marketing en ligne; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité en ligne sur des réseaux informatiques; Publicité en ligne sur des réseaux informatiques de communication; Publicité en ligne par le biais d’un réseau informatique de communication; Promotion en ligne de réseaux informatiques et de sites web; Publicité en ligne; Publicité en ligne; Services de mise en relation de réseaux publicitaires en ligne pour relier des annonceurs à des sites web; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité en ligne sur des réseaux informatiques; Services publicitaires en ligne; Services de réseautage commercial en ligne; Marketing en ligne; Organisation d’événements à des fins commerciales et publicitaires; Organisation d’expositions
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commerciales ou commerciales; Organisation d’expositions et d’événements à des fins commerciales ou publicitaires; L’organisation de prix à des fins publicitaires; Organisation de promotions par le biais de médias audiovisuels; Organisation de salons à des fins commerciales ou publicitaires; Organisation, gestion et supervision de programmes de vente et de stimulation promotionnelle; Services d’externalisation dans le domaine de l’analyse commerciale; Paiement par clic publicitaire; Emplacement de publicités pour le compte de tiers; Planification et réalisation de foires, d’expositions et de présentations à des fins économiques ou publicitaires; Planification et réalisation de foires, d’expositions et de présentations à des fins commerciales ou publicitaires; Planification de stratégies de marketing; Services de planification pour la publicité; Services de planification d’études de marketing; Préparation et réalisation de plans et de concepts médias et publicitaires; Préparation de publicités; Préparation de campagnes publicitaires; Préparation de matériel publicitaire; Préparation de matériel publicitaire; Préparation de rapports d’affaires; Préparation de données statistiques commerciales; Préparation de statistiques commerciales; Préparation de rapports commerciaux; Préparation d’annonces publicitaires personnalisées pour le compte de tiers; Préparation de documents commerciaux; Préparation de rapports économiques; Préparation de listes d’adresses; Préparation de rapports d’analyse de marché; Préparation de rapports et d’études de marché; Préparation de plans de marketing; Préparation d’enquêtes de marché; Préparation de documents publicitaires; Préparation de matériel publicitaire; Préparation de rapports de marketing; Établissement de statistiques commerciales; Préparation et insertion d’annonces publicitaires; Préparation de présentations audiovisuelles destinées à la publicité; Traitement des résultats d’enquêtes commerciales; Lancement de produits; Services de démonstrations de produits et services d’affichage de produits; Conseils professionnels en matière de marketing; Conseils commerciaux professionnels; Promotion des produits et services de tiers sur l’internet; Promotion, publicité et marketing de sites web en ligne; Promotion commerciale; Services de promotion; Services de publicité promotionnelle; Services de promotion et de publicité; Services de marketing promotionnel; Services promotionnels; Mise à disposition d’un guide publicitaire en ligne explorable proposant les produits et services des fournisseurs en ligne; Prestation de services publicitaires; Fourniture de conseils en matière d’analyse des habitudes d’achat des consommateurs; Mise à disposition et location d’espaces publicitaires sur Internet; Fourniture d’assistance dans le domaine de la commercialisation de produits; Fourniture de services de répertoires d’informations commerciales par le biais d’un réseau informatique mondial; Fourniture d’informations commerciales dans le domaine des médias sociaux; Fourniture d’informations commerciales; Mise à disposition d’informations commerciales par le biais d’un site web; Fourniture d’informations commerciales via un site web; Fourniture de services de veille commerciale; Mise à disposition d’informations en matière de marketing commercial; Fourniture d’informations commerciales aux consommateurs; Fourniture d’informations dans le domaine du marketing; Fourniture de services de veille commerciale; Fourniture de statistiques d’études de marché; Fourniture de conseils en marketing dans le domaine des médias sociaux; Mise à disposition d’informations en matière de marketing par le biais de sites web; Services d’informations publicitaires; Services de conseils en marketing; Services d’informations commerciales et d’affaires; Fourniture de données commerciales; Fourniture d’informations statistiques commerciales; Services d’informations commerciales; Services d’informations en matière de publicité; Services d’informations en matière de marketing; Fourniture d’informations et de services de conseil en matière de commerce électronique; Fourniture d’informations concernant les ventes commerciales; Fourniture d’informations en matière d’études de marché; Fourniture d’informations en matière de marketing; Fourniture de rapports de marketing; Mise à disposition d’informations commerciales en ligne; Publication de matériel publicitaire; Publication de textes publicitaires; Publication de matériel publicitaire en ligne; Publicité; Services de publicité et de publicité; Services de publicité et de promotion; Publicité et promotion des ventes; Création de matériel publicitaire; Services publicitaires; Marketing de référence; Location d’espaces publicitaires sur Internet; Location d’espaces publicitaires en ligne; Location de matériel publicitaire;
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Reproduction de matériel publicitaire; Services de recherche en matière de publicité et de marketing; Services de recherche dans le domaine de la publicité; Analyses et rapports statistiques; Services de rapports et d’analyses statistiques à des fins commerciales; Évaluations statistiques de données de marché; Informations commerciales; Services de promotion commerciale.
Classe 41: Divertissements; Organisation de conventions à des fins récréatives;
Organisation de compétitions sportives; Préparation et coordination de concours [éducation ou divertissement]; Organisation et conduite de jeux; Organisation et conduite de compétitions; Organisation et conduite de programmes d’entraînement au football; Organisation et conduite de manifestations de divertissement en direct; Organisation et conduite de compétitions sportives; Organisation et conduite de manifestations de divertissement; Organisation et conduite de concerts musicaux; Organisation et conduite d’activités de divertissement; Organisation et conduite de manifestations sportives; Organisation et conduite de cérémonies de remise de prix; Organisation et conduite de compétitions de sports électroniques; Organisation et présentation de spectacles en direct;
Préparation, coordination et organisation de concerts; Organisation de conférences; Organisation de concours; Services d’organisation d’activités récréatives pour étudiants; Organisation de billetterie pour spectacles et autres manifestations de divertissement;
Organisation de cérémonies de remise de prix pour reconnaître la réussite; Organisation de cérémonies de remise de prix; Organisation de concours à des fins de divertissement; Organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement; Organisation de concours par le biais d’Internet; Concerts; Organisation de concours; Organisation de manifestations culturelles; Organisation de démonstrations à des fins récréatives; Organisation d’expositions à des fins de divertissement; Organisation de spectacles de divertissement; Organisation d’évènements éducatifs; Organisation de jeux; Organisation de spectacles musicaux; Organisation de spectacles musicaux; Organisation de jeux de questions-réponses; Organisation de divertissements visuels; Organisation d’ateliers; Organisation de compétitions sportives; Organisation de concours récréatifs; Organisation de compétitions [éducation ou divertissement]; Les concours fournis par téléphone; Services de jeux récréatifs pour ordinateurs et jeux vidéo; Conduite de marathons; Organisation de jeux de hasard à plusieurs joueurs; Conduite de cérémonies à des fins de divertissement; Réalisation de cours; Organisation de concours sur Internet; Conduite d’évènements récréatifs; Conduite de manifestations de divertissement en direct; Conduite d’événements de sports électroniques en direct; Conduite de manifestations sportives en direct; Conduite de manifestations sportives; Activités culturelles et sportives; Services de jeux électroniques et de concours fournis par le biais d’Internet; Services de jeux électroniques fournis par le biais d’Internet; Services de jeux électroniques, y compris jeux d’ordinateur fournis en ligne ou par un réseau informatique mondial; Services de jeux électroniques fournis par un réseau informatique mondial; Services de jeux électroniques fournis par le biais d’un réseau mondial de communication; Services de jeux électroniques fournis à partir d’une base de données informatique ou via Internet; Services de jeux électroniques fournis par le biais d’Internet; Services de jeux électroniques; Divertissement; Divertissement sous forme de compétitions de sports électroniques; Services de divertissement; Services de divertissement sous forme de concours; Services de divertissement sous forme de compétitions; Services de divertissement sous forme de jeux vidéo; Services de divertissement, à savoir mise à disposition de jeux informatiques en ligne; Services de divertissement fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; Services de divertissement fournis pendant les entractes lors d’événements sportifs; Services de divertissement sportif; Services de divertissement concernant les jeux de questions-réponses; Services de divertissement liés aux compétitions; Services de divertissement partage de jeux informatiques; Activités de divertissement, sportives et culturelles; Publication électronique; Publications électroniques (non téléchargeables);
Publication électronique; Services de publication électronique pour le compte de tiers; Services de publication électronique; Services électroniques de publication de textes; Jeux
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d’argent; Services de jeux fournis par le biais de communications par terminaux d’ordinateurs ou par téléphone portable; Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; Services de jeux proposés en ligne (sur un réseau informatique); Services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; Services de jeux fournis par le biais de réseaux informatiques et de réseaux mondiaux de communication; Services de jeux d’argent; Services de jeux à des fins récréatives; Hébergement de ligues sportives virtuelles; Organisation de cérémonies de remise de prix; Informations en matière de divertissement et d’évènements récréatifs fournis par le biais de réseaux en ligne et d’Internet; Services d’informations en matière de divertissement; Informations en matière de récupération; Informations en matière de divertissement, fournies en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; Services d’informations sportives; Services d’informations en matière de divertissement; Services d’informations en matière de loisirs; Services interactifs de divertissement; Divertissement interactif; Divertissement en direct;
Production de spectacles de divertissement en direct; Services de divertissement en direct; Services de loterie; Services de loterie; Édition de magazines; Gestion d’événements pour clubs sportifs; Divertissement interactif en ligne; Services de jeux en ligne; Services de jeux en ligne par le biais de dispositifs mobiles; Services de divertissement en ligne; Organisation de concours (éducation ou divertissement); Organisation de concours à des fins d’éducation ou de divertissement; Organisation de compétitions; Organisation de compétitions et de cérémonies de remise de prix; Organisation de compétitions de sports électroniques; Organisation de concours récréatifs; Organisation d’évènements récréatifs; Services d’organisation de divertissements; Organisation de divertissements et d’évènements culturels; Organisation d’événements de sports électroniques; Organisation d’événements culturels, récréatifs et sportifs; Organisation de représentations en direct; Organisation de spectacles en direct; Organisation de jeux, de concours et de jeux de questions-réponses; Organisation d’activités récréatives; Organisation de compétitions récréatives; Organisation de tournois récréatifs; Organisation de spectacles; Organisation de compétitions sportives; Organisation de compétitions sportives et d’événements sportifs; Organisation de tournois; Organisation d’événements sportifs locaux; Organisation de compétitions; Organisation de manifestations à des fins de divertissement; Organisation de concours à des fins récréatives; Organisation de divertissements; Organisation de concours récréatifs; Organisation d’activités de sports électroniques; Organisation d’expositions à des fins récréatives; Organisation de festivals; Organisation de jeux et de compétitions; Organisation de spectacles à des fins récréatives; Organisation d’événements, de compétitions et de tournois sportifs; Organisation de concours [éducation ou divertissement]; Organisation de compétitions; Organisation de spectacles culturels; Organisation d’événements et compétitions sportifs; Organisation d’événements sportifs; Organisation de compétitions sportives; Services de divertissement populaire; Présentation d’événements de divertissement en direct; Représentation de spectacles de divertissement en direct; Production d’événements de sports électroniques; Production de divertissements en direct; Production de spectacles de divertissement en direct; Production d’évènements de divertissement en direct; Production de spectacles en direct; Production de spectacles; Production d’évènements sportifs; Mise à disposition d’informations en matière de divertissement; Mise à disposition d’informations en matière de divertissement par le biais d’un site web; Mise à disposition d’installations de sports électroniques; Mise à disposition d’installations pour le divertissement; Services de jeux; Fourniture d’informations sur des activités sportives; Mise à disposition d’informations dans le domaine du divertissement par le biais d’un réseau informatique mondial; Mise à disposition d’informations dans le domaine du divertissement; Mise à disposition d’informations en matière de loisirs; Formation; Mise à disposition d’informations en ligne dans le domaine des jeux informatiques; Fourniture de publications électroniques en ligne; Fourniture de jeux informatiques en ligne; Mise à disposition de jeux informatiques interactifs en ligne; Fourniture de contenu vidéo non téléchargeable en ligne; Mise à disposition de divertissement en ligne sous forme de ligues sportives virtuelles; Mise à disposition de divertissement en ligne sous forme de tournois de jeux; Fourniture de jeux en ligne; Fourniture d’informations sportives; Fourniture de
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divertissement sportif par le biais d’un site web; Fourniture d’actualités sportives; Divertissement; Mise à disposition d’informations en matière de divertissement par voie électronique; Mise à disposition d’informations en matière de divertissement par le biais d’Internet; Mise à disposition d’informations en matière de divertissement; Mise à disposition d’installations de divertissement; Mise à disposition d’installations sportives; Services d’informations sportives; Fourniture d’informations relatives aux événements sportifs; Services d’informations concernant les sportifs; Services d’informations concernant les sports électroniques; Mise à disposition d’équipements et d’installations de loisirs; Services de divertissement en ligne; Organisation d’évènements récréatifs; Fourniture d’informations en matière de loisirs; Organisation de compétitions sportives; Organisation d’évènements sportifs; Édition de logiciels de jeux vidéo et informatiques interactifs; Organisation de jeux de questions-réponses; Services d’organisation de compétitions; Organisation de jeux; Services d’informations sportives.
Classe 42: Services deconseil et d’information en matière de conception et de développement de matériel informatique; Services de conseils et de consultation en matière de logiciels de jeux vidéo et informatiques; Services de conseils et d’information en matière de logiciels; Services de conseils dans le domaine du développement de produits et de l’amélioration de la qualité de logiciels; Services de conseils en matière d’utilisation de logiciels; Services de conseils en matière de logiciels; Services de conseil en matière d’analyse de systèmes informatiques; Services de conseils en matière de tests de produits; Conseils en matière de tests de systèmes d’application; Fournisseur de services d’applications [ASP], à savoir hébergement de logiciels d’application de tiers; Fournisseur de services d’application (ASP), à savoir hébergement de logiciels d’application de tiers; Fournisseur de services d’applications (ASP); Services de fournisseurs de services d’applications; Fournisseur de services d’applications [ASP]; Services d’analyses concernant les programmes informatiques; Services d’analyses d’ordinateurs; Services de conception de marques; Programmation informatique pour les télécommunications; Programmation informatique pour le compte de tiers; Services de conseils en matière de programmation informatique; Programmation informatique pour l’internet; Programmation informatique pour systèmes de traitement de données et de communication; Services de programmation pour ordinateurs; Conseils en matière de logiciels; Conseils en matière de logiciels; Conseils en matière de logiciels; Services de conseils en matière de logiciels; Services de conseils en matière de création et de conception de sites web; Services de conseils en matière de systèmes informatiques; Conseils en matière de logiciels; Conseils en matière de conception de pages d’accueil et de sites Internet; Services de conseils en matière de conception et de développement de logiciels; Services de conseils en matière de conception de pages d’accueil et de pages Internet; Services de conseil en matière de systèmes informatiques; Création et maintenance de sites Web pour téléphones portables; Création et maintenance de pages Web personnalisées; Création et maintenance de sites web pour téléphones portables; Création et maintenance de sites Web; Création et maintenance de sites informatiques (sites Web) pour le compte de tiers; Création et entretien de sites Web pour le compte de tiers; Création et entretien de sites web pour le compte de tiers; Création et gestion de sites web; Création et conception de pages Web pour le compte de tiers; Création et mise à jour de pages d’accueil pour réseaux informatiques; Création, conception et maintenance de sites Web; Création de pages Web stockées électroniquement pour les services en ligne et l’internet; Création de pages d’accueil pour le compte de tiers; Création, maintenance et mise à jour de logiciels; Création, maintenance et modernisation de logiciels; Création, maintenance et hébergement de sites web de tiers; Création, maintenance et hébergement de sites web de tiers; Création de programmes informatiques; Création ou entretien de sites web pour le compte de tiers; Création de pages d’accueil pour réseaux informatiques; Création de programmes informatiques pour le traitement de données;
Création, maintenance et adaptation de logiciels; Création et maintenance de sites web;
Création et maintenance de sites web; Création et maintenance de sites Web pour le compte de tiers; Création de sites web; Création de pages Web pour le compte de tiers;
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Création de programmes pour le traitement de données; Création de sites Web sur Internet;
Création, mise à jour et adaptation de programmes informatiques; Conception et développement de systèmes de stockage de données; Conception et développement de méthodes d’essai et d’analyse; Conception et développement de logiciels de logistique; Conception et développement de systèmes de production de données; Conception et développement de logiciels pour l’importation et la gestion de données; Conception et développement de logiciels de traitement de données; Conception et développement de programmes de bases de données informatiques; Conception et développement de bases de données informatiques; Conception et développement de bases de données; Conception et développement de logiciels pour des tiers; Conception et développement de logiciels;
Conception de logiciels; Conception de bases de données informatiques; Conception de bases de données informatiques; Conception de logiciels de bases de données informatiques; Conception de pages d’accueil; Conception de pages d’accueil et de sites Web; Conception de pages d’accueil et de pages Internet; Conception de pages d’accueil et de sites web; Conception de sites Web; Conception de sites Web; Conception de pages Web; Développement de programmes de traitement de données sur commande de tiers; Développement de bases de données; Développement d’appareils de traitement de données; Développement de programmes de données; Développement de logiciels;
Développement de plateformes informatiques; Développement de périphériques d’ordinateurs; Développement de programmes informatiques; Développement de solutions d’applications logicielles; Développement de systèmes informatiques; Développement de micrologiciels informatiques; Développement et mise à jour de logiciels; Conception de sites
Web à des fins publicitaires; Développement de logiciels; Conception de programmes informatiques; Conception de programmes de traitement de données; Conception de systèmes de traitement de données; Conception et mise en œuvre de pages Web sur réseaux pour le compte de tiers; Conception et développement de pages Web; Conception et mise en œuvre de sites Web pour le compte de tiers; Développement de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Développement de logiciels pour la compression et la décompression de contenus multimédias; Développement de systèmes pour le traitement de données; Développement de systèmes de stockage de données;
Développement de systèmes pour la transmission de données; Stockage électronique de données; Évaluation du développement de produits; Cryptage d’images numériques; Cryptage, déchiffrement et authentification d’informations, de messages et de données; Services de stockage électronique pour l’archivage de bases de données; Services de stockage électronique pour l’archivage de données électroniques; Hébergement d’un site web en ligne pour la création et l’hébergement de microsites Web pour les entreprises;
Hébergement de sites informatiques; Hébergement de sites informatiques [sites Web];
Hébergement et location d’espace mémoire pour des sites web; Hébergement de sites informatiques [sites web]; Hébergement de logiciels d’application pour des tiers;
Hébergement d’espace mémoire électronique sur Internet pour la publicité de produits et services; Hébergement de sites Web pour le compte de tiers; Hébergement de bases de données; Hébergement de contenu numérique en ligne; Hébergement de plates-formes sur Internet; Services d’hébergement, logiciels en tant que service, et location de logiciels;
Hébergement de sites informatiques de tiers (sites Web); Hébergement de sites Web de tiers; Hébergement de sites web pour le compte de tiers; Hébergement de portails Web;
Hébergement de sites Web de tiers sur un serveur informatique pour un réseau informatique mondial; Hébergement d’infrastructures web en ligne pour des tiers pour le partage de contenus en ligne; Hébergement d’infrastructures web en ligne pour des tiers pour la gestion et le partage de contenus en ligne; Hébergement d’infrastructures web en ligne pour le compte de tiers; Hébergement d’installations en ligne pour l’organisation de discussions interactives; Hébergement de sites web; Hébergement de sites Web; Hébergement de portails web; Hébergement de plates-formes sur Internet; Hébergement de contenus multimédias pour des tiers; Hébergement d’applications multimédias; Hébergement de sites web mobiles; Hébergement de contenu numérique; Hébergement de plates-formes de commerce électronique sur Internet; Hébergement d’applications interactives; Hébergement
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de contenu numérique sur Internet; Maintenance de logiciels de traitement de données;
Maintenance de bases de données; Maintenance de programmes informatiques;
Maintenance de programmes informatiques; Maintenance et mise à jour de logiciels; Maintenance et mise à jour de logiciels; Maintenance et mise à jour de logiciels pour systèmes de communication; Maintenance et mise à jour de logiciels; Maintenance et réparation de logiciels; Maintenance de bases de données; Création et entretien de sites Web pour le compte de tiers; Télésurveillance de systèmes informatiques; Surveillance de systèmes informatiques pour la détection de pannes; Surveillance de systèmes informatiques à des fins de sécurité; Surveillance de systèmes informatiques pour la détection d’accès non autorisés ou de violations de données; Programmation de logiciels pour évaluer le comportement des clients dans des boutiques en ligne; Programmation de logiciels à des fins d’étude de marché; Programmation de logiciels pour la publicité en ligne; Programmation de logiciels pour des portails Internet, des salons de discussion, des lignes de discussion et des forums Internet; Programmation de logiciels pour le développement de sites web; Programmation de logiciels pour la gestion de stocks; Programmation de logiciels pour plates-formes de commerce électronique; Programmation de logiciels pour des plates- formes Internet; Programmation de logiciels pour la gestion de bases de données; Programmation de logiciels pour plates-formes d’information sur Internet; Programmation de logiciels d’exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Programmation de logiciels d’exploitation permettant l’accès à un réseau d’informatique en nuage ainsi que son utilisation; Programmation d’applications multimédias; Programmation d’équipements multimédias; Programmation d’ordinateurs pour la réglementation des données entre acheteurs et fournisseurs; Programmation informatique; Programmation de logiciels d’évaluation et de calcul de données; Programmation de ludiciels; Mise à disposition temporaire d’applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d’un site web; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion des stocks; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour l’importation et la gestion de données; Mise à disposition temporaire de logiciels commerciaux non téléchargeables; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d’exploitation non téléchargeables pour des serveurs et des réseaux informatiques; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables utilisés dans des applications de contrôle de diffusion; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d’exploitation non téléchargeables permettant l’accès à un réseau d’informatique en nuage ainsi que son utilisation; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour le développement de sites web; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables permettant l’accès à un réseau d’informatique en nuage ainsi que son utilisation; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d’investissement non téléchargeables; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la traduction de langues; Mise à disposition temporaire de logiciels Web; Mise à disposition temporaire d’applications Web; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant à des fournisseurs de contenus de suivre des contenus multimédias; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant le partage de contenus et de commentaires multimédias entre utilisateurs; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour l’analyse de données financières et la production de rapports; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la gestion d’informations; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la transmission d’informations; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables; Mise à disposition temporaire de logiciels de divertissement interactifs non téléchargeables; Fourniture d’une assistance technique dans la supervision des réseaux informatiques; Fourniture de services d’assistance en ligne pour les utilisateurs de programmes informatiques; Mise à disposition de rapports informatiques; Recherche en matière de développement de programmes informatiques et de logiciels; Recherche en matière de traitement de données; Services de conception de logiciels; Services de maintenance de logiciels; Services de mise à jour de
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programmes informatiques; Services d’écriture de programmes informatiques; Services d’écriture de logiciels; Services de mise à jour de logiciels; Développement, programmation et implémentation de logiciels; Services de développement de logiciels; Développement de logiciels dans le cadre de l’édition de logiciels; Génie logiciel; Logiciels en tant que service
[SaaS] proposant des plates-formes logicielles pour jeux électroniques; Hébergement de sites Web; Services d’hébergement de sites Web; Mise à jour de bases de données logicielles; Mise à jour de bases de données logicielles; Mise à jour de logiciels pour le traitement de données; Mise à jour de logiciels; Mise à jour de logiciels; Mise à jour et maintenance de logiciels; Mise à jour et maintenance de logiciels et de programmes informatiques; Mise à jour et mise à niveau de logiciels; Mise à jour de logiciels; Mise à jour et conception de logiciels; Mise à jour et adaptation de programmes informatiques aux besoins des utilisateurs; Services de mise à jour de logiciels; Services d’hébergement de sites web; Hébergement de sites Web; Conception de sites web; Conception et développement de sites web; Conception de pages Web; Développement de sites Web pour le compte de tiers; Services de développement de sites web; Services d’hébergement de sites web; Services de tests de charge sur site web; Services de conception de sites web;
Conseils en matière de conception de sites web; Logiciel-service [SaaS]; Services de logiciels en tant que service; Plates-formes de jeux en tant que logiciels en tant que service
[SaaS]; Plates-formes d’intelligence artificielle en tant que logiciels en tant que service
[SaaS]; Plates-formes de conception graphique en tant que logiciels en tant que service
[SaaS]; Logiciels en tant que service [SaaS] proposant des logiciels pour l’apprentissage automatique; Logiciels en tant que service [SaaS] proposant des plates-formes logicielles pour la conception graphique; Services de conseil dans le domaine des logiciels en tant que service [SaaS].
Produits contestés compris dans la classe 9
Tous les produits contestés compris dans cette classe peuvent être globalement regroupés dans les catégories suivantes:
— appareils et instruments audiovisuels et d’enseignement;
— appareils et instruments pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d’images ou de données;
— supports enregistrés et téléchargeables, logiciels, supports d’enregistrement et de stockage vierges, numériques ou analogiques;
— ordinateurs et périphériques d’ordinateurs.
Ces catégories de produits appartiennent aux secteurs du marché des appareils et instruments audiovisuels et d’enseignement; appareils et instruments pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d’images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d’enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; ordinateurs et périphériques d’ ordinateurs qui sont identiques à ceux des logiciels de l’opposante; matériel informatique; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels d’applications destinés à être utilisés avec des dispositifs informatiques portables; logiciels d’applications proposant des jeux et des jeux; housses, supports et sacs adaptés aux ordinateurs, téléphones, agendas électroniques, radios et lecteurs multimédias portables; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; informatique; simulateurs pour la conduite et le contrôle de véhicules; Clés USB; publications électroniques téléchargeables; publications électroniques enregistrées sur support informatique.
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Tous les produits comparés appartiennent aux mêmes secteurs marqués ou sont étroitement liés et, à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs pertinents, partagent les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle. Par conséquent, aucun des produits contestés ne peut être considéré comme étant différent de ceux désignés par la marque antérieure. Bien que certains des produits comparés puissent coïncider par d’autres critères pertinents, tels que la nature, la destination, l’utilisation, la complémentarité et/ou l’interchangeabilité, ou même être identiques (comme dans le cas des logiciels informatiques communs, des clés USB,des appareils pour l’enregistrement des images, et de nombreux autres, ou dans le cas des simulateurs contestés pour la direction et le contrôle de véhicules et les appareils de Simulation de l’opposante, etc.), il découle des considérations qui précèdent que tous les produits contestés sont au moins identiques à ceux de l’opposante.
Services contestés compris dans la classe 35
Tous les services contestés compris dans cette classe peuvent être globalement regroupés dans les catégories suivantes:
— publicité;
— gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau;
— agences d’informations commerciales;
— organisation d’expositions et de foires à des fins commerciales ou publicitaires;
— informations et conseils commerciaux aux consommateurs;
— vente aux enchères.
Ces catégories de services appartiennent aux secteurs du marché des services de gestion, d’exploitation, d’organisation et d’administration d’une entreprise commerciale ou industrielle, ainsi qu’aux services de publicité, de marketing et de promotion qui sont les mêmes que ceux de la publicité de l’opposante; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; agences d’informations commerciales; marketing; études de marché; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (magasin de conseil aux consommateurs); investigations pour affaires; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; vente aux enchères.
Tous les services comparés appartiennent aux mêmes secteurs marqués ou sont étroitement liés et, à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs pertinents, partagent les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle. Par conséquent, aucun des services contestés ne peut être considéré comme étant différent de ceux couverts par la marque antérieure. Bien que certains des services comparés puissent coïncider par d’autres critères pertinents, tels que la nature, la destination, l’utilisation, la complémentarité et/ou l’interchangeabilité, ou même être identiques (comme dans le cas de la publicité commune; informations marketing et commerciales destinées aux consommateurs) il découle des considérations qui précèdent que tous les services contestés sont à tout le moins similaires, pour autant qu’ils ne soient pas identiques aux services de l’opposante.
Services contestés compris dans la classe 41
Tous les services contestés compris dans cette classe peuvent être globalement regroupés dans les catégories suivantes:
— éducation;
— divertissement; activités sportives et culturelles;
— formation;
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— services de billetterie;
— publication, y compris publication en ligne.
Ces catégories de services appartiennent aux secteurs du marché de l’éducation ou de la formation, des services dont l’objectif principal est le divertissement, l’amusement ou la récréation de personnes, ainsi que la publication et la présentation au public d’œuvres d’art ou de littérature visuelles à des fins culturelles ou éducatives, ce qui est le même que celui de l’ éducation de l’opposante; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; services de billetterie (divertissement); micro-édition; publication et édition de textes, de livres, de revues et d’autres produits de l’imprimerie; édition, publication et distribution électronique de livres et revues en ligne; fourniture de publications électroniques en ligne, non téléchargeables.
Tous les services comparés appartiennent aux mêmes secteurs marqués ou sont étroitement liés et, à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs pertinents, partagent les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle. Par conséquent, aucun des services contestés ne peut être considéré comme étant différent de ceux couverts par la marque antérieure. Bien que certains des services comparés puissent coïncider par d’autres critères pertinents, tels que la nature, la destination, l’utilisation, la complémentarité et/ou l’interchangeabilité, ou même être identiques (comme dans le cas du divertissement commun; Publication de magazines ou formation), il découle des considérations qui précèdent que tous les services contestés sont à tout le moins similaires, lorsqu’ils ne sont pas identiques aux services de l’opposante.
Services contestés compris dans la classe 42
Tous les services contestés compris dans cette classe peuvent être globalement regroupés dans les catégories suivantes:
— Services informatiques, programmation, conception et développement informatiques de matériel informatique et de logiciels;
— stockage électronique de données;
— hébergement de sites informatiques [sites Web]; location d’ordinateurs, de serveurs web et de logiciels;
— analyse de systèmes informatiques;
— services de conception;
— conversion de programmes et de données;
— essais de produits.
Ces catégories de services appartiennent aux secteurs du marché de la programmation, de la conception, des essais et du contrôle de la qualité informatiques, qui sont les mêmes que ceux de la conception et du développement d’ordinateurs et de logiciels de l’opposante; mise à jour de logiciels; stockage électronique de données; hébergement de sites informatiques [sites Web]; location d’ordinateurs; location de serveurs web; location de logiciels; analyse de systèmes informatiques; conseils en conception de sites web; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique;
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création et entretien de sites web pour le compte de tiers; conception de systèmes informatiques; contrôle de véhicules.
Tous les services comparés appartiennent aux mêmes secteurs marqués ou sont étroitement liés et, à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs pertinents, partagent les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle. Par conséquent, aucun des services contestés ne peut être considéré comme étant différent de ceux couverts par la marque antérieure. Bien que certains des services comparés puissent coïncider par d’autres critères pertinents tels que la nature, la destination, l’utilisation, la complémentarité et/ou l’interchangeabilité, ou même être identiques (comme dans le cas de l’ hébergement de sites web; location de logiciels, entre autres), il découle des considérations qui précèdent que tous les services contestés sont à tout le moins similaires, lorsqu’ils ne sont pas identiques aux services de l’opposante.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés au moins similaires, lorsqu’ils ne sont pas identiques, s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention devrait varier de moyen à élevé en raison de la nature spécialisée, du prix et de la fréquence d’achat de certains de ces produits et services.
c) Les signes
ALIMENTÉS PAR LA COURSE
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Espagne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
L’opposante fait valoir que le terme «RACE» est un «acronyme très connu en Espagne», qui est l’acronyme du nom de l’opposante (Real Automóvil Club de España) et fournit un extrait du site web www.wikilengua.org avec pour résultat le mot «RACE». L’opposante fait valoir
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que les consommateurs pertinents percevront le mot «RACE» comme l’acronyme du nom de l’opposante compte tenu de la renommée de la marque antérieure.
Toutefois, dans la mesure où la marque antérieure est appréciée sur la base de son caractère distinctif intrinsèque et sans entrer dans la fiabilité des éléments de preuve produits, il suffit de préciser ici que, étant donné que le nom de l’opposante n’est pas inclus dans la marque avec son acronyme, on ne peut généralement présumer que le public pertinent percevra le mot «RACE» comme signifiant Real Automóvil Club de España.
L’opposante fait également référence à des décisions antérieures de l’Office à l’appui de ses affirmations. À cet égard, il est rappelé que l’Office n’est pas lié par ses décisions antérieures, chaque affaire devant être traitée séparément et en fonction de ses particularités. Cette pratique a été pleinement soutenue par le Tribunal, qui a déclaré que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions s’apprécie uniquement sur la base du RMUE, et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure de l’Office (30/06/2004, T-281/02, Mehr Water Geld, EU:T:2004:198). En outre, si l’Office est tenu d’exercer ses compétences en conformité avec les principes généraux du droit de l’Union européenne, tels que le principe d’égalité de traitement et le principe de bonne administration, l’application de ces principes doit être conciliée avec le respect de la légalité. Il convient également de souligner que chaque affaire doit être examinée sur le fond. Par conséquent, même si les décisions antérieures mentionnées par l’opposante sont, dans une certaine mesure, similaires à l’espèce sur le plan factuel, l’issue pourrait ne pas être la même.
Par conséquent, étant donné que le mot «RACE» en tant que tel n’existe pas en espagnol, il sera perçu comme dépourvu de signification par au moins une partie significative du public pertinent. Par conséquent, elle possède un caractère distinctif moyen.
L’élément «SOS» est un appel de détresse international standard, qui est entré dans l’usage général pour indiquer de manière informelle une crise ou la nécessité d’agir, et il sera perçu avec cette signification par le public pertinent. En ce qui concerne certains des services pertinents couverts par la marque de l’opposante, tels que les services de formation compris dans la classe 41, l’élément «SOS» peut suggérer, par exemple, que ces services permettent aux participants de réagir correctement aux situations d’urgence. Il s’ensuit que le caractère distinctif de cet élément par rapport aux services susmentionnés est inférieur à la moyenne.
Toutefois, étant donné que le concept véhiculé par cet élément n’a pas de lien clair ou direct avec le reste des produits et services de l’opposante, il est considéré comme distinctif par rapport à ceux-ci.
La demanderesse fait valoir que le mot «RACE» signifie «compétition entre les pistes ou les véhicules pour voir ce qui est le plus rapide» et elle soutient que «RACE» et «SO» ont tous deux un caractère distinctif faible dans l’industrie automobile lorsqu’on examine les composants verbaux en eux-mêmes, étant donné qu’ils sont descriptifs ou pas suffisamment distinctifs des produits et services auxquels ils s’appliquent. Le fait de les réunir sous la forme 'RACE SOS’ constitue 'une indication immédiate, directe et aisément compréhensible de la nature et de la destination des produits et services en cause'».
La division d’opposition a déjà reconnu que le mot «SOS» sera compris comme véhiculant une demande d’aide et que cette signification possède un caractère distinctif réduit pour certains des services pertinents. Toutefois, le mot «RACE» n’appartient pas à la catégorie des mots anglais de base à laquelle une partie importante du public pertinent en Espagne serait familiarisée. À cet égard, l’équivalent espagnol du mot anglais «race» est «carrera», ce qui ne ressemble aucunement au mot anglais. Le vendeur et l’acheteur, par exemple,
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d’un «vélo de course» ou d’un «racer» y feraient référence en espagnol comme un «bicleta de Carreras» et non à son équivalent anglais (09/09/2015, R 1566/2014-4, RACECRAFT/RACE, § 28). Par conséquent, l’argument de la demanderesse à cet égard doit être rejeté.
Bien que les deux éléments verbaux de la marque antérieure soient de tailles similaires, la police de caractères gras et la position supérieure de l’élément verbal «RACE» rendront cet élément plus frappant sur le plan visuel et il sera le premier à attirer l’attention des consommateurs pertinents.
Quant à la stylisation de la marque antérieure, aucune importance ne sera attachée à celle- ci, étant donné qu’elle est plutôt courante et, en tout état de cause, peu frappante ou originale au point de détourner l’attention des mots eux-mêmes.
Pour la partie significative du public espagnol qui ne connaît pas l’anglais, l’expression «POWERED BY RACE» du signe contesté aura un caractère distinctif normal, étant donné qu’il ne sera pas en mesure de la comprendre [par analogie, 08/02/2023, R 0834/2022-1, Sales School Powered by IEBS (fig.)/Sales Business School (fig.) et al., § 39].
Toutefois, quant à l’élément verbal «POWERED», il sera probablement associé au mot anglais «power», qui renvoie à l’idée d’une force mécanique ou électrique pour les consommateurs ayant une connaissance de base de l’anglais (10/12/2013, T-467/11, 360° Sonic Energy, EU:T:2013:633, § 65). Dans le contexte de certains des produits et services pertinents compris dans les classes 9 et 42 qui s’appliquent à l’électricité, ce terme pourrait être considéré comme faible, étant donné qu’il pourrait faire allusion au fait que ces produits et services ont besoin d’énergie/d’électricité pour fonctionner.
En ce qui concerne la préposition «by», il est considéré que les expressions formées par la préposition «by» suivie d’un nom sont couramment et fréquemment utilisées dans le monde entier pour indiquer l’origine commerciale des produits et services. Les consommateurs pertinents ont l’habitude de voir ces indications sur de nombreux produits ou services (par analogie, 04/02/2015, T-372/12, APRO, EU:T:2015:70, § 38) et n’attribueraient aucune origine commerciale à la préposition «BY» elle-même.
En ce qui concerne le mot «RACE», qui, comme indiqué ci-dessus, ne peut être considéré comme faisant partie du vocabulaire anglais de base, il sera perçu comme dépourvu de signification, donc distinctif au regard des produits et services pertinents.
Sur les plans visuel et phonétique, les signes sont similaires dans la mesure où ils coïncident par le mot «RACE», qui représente le premier élément verbal de la marque antérieure et qui joue un rôle indépendant et distinctif dans les deux signes. Les signes diffèrent par leurs éléments verbaux supplémentaires respectifs «SOS» et «POWERED BY», respectivement, ainsi que par la stylisation de la marque antérieure.
Par conséquent, compte tenu également du caractère distinctif et de la pertinence des éléments des marques, les signes présentent à tout le moins un degré de similitude inférieur à la moyenne sur les plans visuel et phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les signes diffèrent dans la mesure où les éléments «SOS, POWERED» et «BY» seront associés aux significations distinctes (le cas échéant) décrites ci-dessus. Par conséquent, les signes sont différents sur le plan conceptuel. Toutefois, il convient de tenir compte du fait que ces différents éléments ont été considérés comme ayant un caractère distinctif limité au moins pour une partie des produits et services pertinents.
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Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
Selon l’opposante, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage intensif et bénéficie d’une protection plus étendue. Toutefois, pour des raisons d’économie de procédure, les preuves produites par l’opposante pour prouver cette affirmation ne doivent pas être appréciées en l’espèce (voir «Appréciation globale» ci-dessous);
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure, considérée dans son ensemble, est dépourvue de signification pour tous les services en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément faible dans la marque («SOS») pour une partie des services, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et/ou services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Comme conclu ci-dessus, les produits et services en conflit ont été jugés au moins similaires, pour autant qu’ils ne soient pas identiques et ciblent le grand public et le public de professionnels, dont le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé. Il est considéré que la marque antérieure jouit d’un caractère distinctif intrinsèque normal.
Bien que le début d’un signe ait généralement plus d’importance que la terminaison dans l’impression d’ensemble produite par celui-ci, cette considération ne saurait valoir dans tous les cas et ne saurait remettre en cause le principe selon lequel l’examen de la similitude des signes doit prendre en compte l’impression d’ensemble produite par ceux-ci, dès lors que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (27/06/2012, T-344/09, Cosmobelleza, EU:T:2012:324,
§ 52).
Les signes présentent à tout le moins un degré de similitude inférieur à la moyenne sur les plans visuel et phonétique et différents sur le plan conceptuel. Ces conclusions de similitude sont fondées sur le fait que l’élément verbal le plus frappant de la marque antérieure est entièrement inclus dans le signe contesté, où il joue un rôle distinctif et indépendant. Les différences entre les éléments verbaux supplémentaires dans les deux marques ne sont pas de nature à détourner l’attention des consommateurs de cette coïncidence. Bien que les signes ne soient pas similaires sur le plan conceptuel, cela ne saurait, en soi, compenser la similitude globale des marques.
Le risque de confusion comprend le risque d’association, en ce sens que le public peut, s’il
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ne confond pas directement les signes en cause, conclure qu’ils désignent des lignes différentes de produits provenant de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. Il est courant aujourd’hui que les entreprises fassent de petites variations de leurs marques, par exemple en ajoutant certains éléments figuratifs ou verbaux, afin de désigner de nouvelles lignes de produits. Étant donné que le signe contesté incorpore l’intégralité de l’élément verbal distinctif et le plus proéminent de la marque antérieure, il est tout à fait concevable qu’une partie substantielle du public pertinent puisse raisonnablement croire que les produits et services identiques, ou du moins similaires, proposés sous le signe contesté sont une gamme de produits et services différente provenant de la même entreprise que ceux portant la marque antérieure ou d’entreprises liées économiquement.
Par conséquent, et compte tenu du principe d’interdépendance susmentionné, la similitude, lorsqu’il n’existe pas d’identité, entre les produits et services pertinents, ainsi que les similitudes visuelles et phonétiques établies entre les marques, sont suffisantes pour conclure à l’existence d’un risque de confusion ou, à tout le moins, d’un risque d’association, dans l’esprit du public pertinent du territoire pertinent.
La demanderesse fait valoir que les parties opèrent dans des secteurs de marché différents et qu’elle propose ses services aux entreprises et sous la marque principale «NETREFER», tout en utilisant «le signe contesté POWERED BY RACE «comme un slogan qui, dans la majorité sinon la totalité des cas, apparaît toujours à côté de la marque NETREFER, apparaissant ainsi dans un contexte totalement différent du contexte de l’opposante».
Toutefois, l’examen du risque de confusion réalisé par l’Office porte sur les marques en conflit telles qu’elles figurent dans le registre et par rapport aux produits qu’elles désignent. En outre, l’examen de l’Office est un examen prospectif, contrairement aux situations de contrefaçon de marques. Pour cette raison, les stratégies de commercialisation spécifiques ne sont pas pertinentes. L’Office doit prendre comme référence les conditions habituelles dans lesquelles les produits et/ou services désignés par les marques sont commercialisés, c’est-à-dire les circonstances attendues pour la catégorie des produits et/ou services couverts par les marques. Les modalités particulières de commercialisation effective des produits et/ou services désignés par les marques n’ont, en principe, aucune incidence sur l’appréciation du risque de confusion, car elles peuvent varier dans le temps et suivant la volonté des titulaires des marques (15/03/2007, C-171/06 P, Quantum, EU:C:2007:171, § 59; 22/03/2012, C-354/11 P, G, EU:C:2012:167, § 73; 21/06/2012, T-276/09, Yakut, EU: T; 2012; 313, § 58).
En outre, le droit à une marque de l’Union européenne prend naissance à la date de dépôt de la demande de marque de l’Union européenne et non avant, et, à compter de cette date sur la marque de l’Union européenne, il convient d’examiner dans le cadre d’une procédure d’opposition. Par conséquent, pour déterminer si la demande de marque de l’Union européenne relève ou non d’un motif relatif de refus, les événements ou les faits qui se sont produits avant la date de dépôt de la demande de marque de l’Union européenne sont dénués de pertinence parce que les droits de l’opposante, dans la mesure où ils précèdent la demande de marque de l’UE, sont antérieurs à la demande de marque de l’Union européenne de la demanderesse.
Par conséquent, l’opposition est fondée sur la base de la marque espagnole no 4 083 202 de l’opposante. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits et services contestés;
Étant donné que l’opposition est accueillie sur la base du caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure, il n’est pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif accru de la marque de l’opposante en raison de sa renommée, comme l’affirme l’opposante. En effet,
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même dans l’hypothèse d’un caractère distinctif accru de la marque antérieure, la conclusion serait identique.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Maria Aránzazu Rasa BARAKAUSKIENÉ Claudia ATTINÀ GANDIA SELLENS
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.
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