DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 206 692
Gaudì Trade S.P.A., Via Nuova Ponente, 29, 41012 Carpi (MO), Italie (opposante), représentée par Luppi Intellectual Property Srl, Viale Corassori, 54, 41124 Modena (Italie) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Daniel Landgraf, Grieshaber Weg 4, 73207 Plochingen, Allemagne (requérante).
Le 05/09/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 206 692 est accueillie pour tous les produits et services contestés.

La demande de marque de l’Union européenne no 18 910 719 est rejetée dans 2. son intégralité.
3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 09/11/2023, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services
de la demande de marque de l’Union européenne no 18 910 719 (marque figurative). L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la marque italienne no 1 054 751 «GAUDI» (marque verbale, marque antérieure no 1) et l’enregistrement de la marque suédoise no 516 338 «GAUDI» (marque verbale, marque antérieure no 2). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE

Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.

L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la

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marque italienne no 1 054 751 de l’opposante (marque antérieure no 1) et à l’enregistrement de la marque suédoise no 516 338 (marque antérieure no 2);
a) Les produits et services
L’opposition est fondée sur les produits et services suivants:
Marque antérieure 1

Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; assistance commerciale aux entreprises en matière de franchisage; services de franchisage, à savoir consultation et assistance en matière d’organisation et de promotion d’activités commerciales.

Marque antérieure 2

Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers (vêtements); cravates; pantalons pour bébés recherchée en tant que vêtements; foulards de poche comptant des foulards; peignoirs de bain; sandales de bain; souliers de bain; bonnets de bain; coffres de natation; vêtements de plage; chaussures de plage; ceintures remplaçant les vêtements; bérets; bavoirs non en papier; colliers; cornichons; cuir supérieur pour bottes; bottes; chaussures de sport; soutiens-gorge; culottes; linge de dentelle; ombrages; casquettes; crochets à mailles; vêtements; vêtements de gymnastique; vêtements en imitation cuir; vêtements en cuir; manteaux; cache-col; combinaisons englober sous-vêtements; corsets; corsets débutant en sous-vêtements; manchettes
&bra; habillement &ket;; vêtements de cyclisme; colliers volants; antidérapants pour la protection de vêtements; robes; peignoirs; terre flaps consultée; sparto et sandales; vestes de pêcheurs; chaussures, ferrures pour; chaussures de football; chancelières non chauffées électriquement; chaussures; cuir supérieur pour chaussures; chaises en fourrure; furs Unies (vêtements); imperméables; pieds volants; coussinets en coton; supports pour manchons; ceintures; gants proportionnel (habillement); chaussures de gymnastique; bottines; carcasses de chapeaux; chapeaux; bandeaux pour la tête (habillement); chapellerie; bonnets de dos pour chaussures; talons pour bas; talons; capots s.Vêtements; bonneterie; premières; vestes; Jersey; robes de tabliers; articles vestimentaires tricotés; chaussures à lacets; articles vestimentaires pour bébés; jambières; leggins; livrées; main lin (bande sur vestments de masse catholique); mantilles; costumes de mascarade; chapeaux de Bishop; mitons; ceintures (argent) subie par vêtements; vêtements pour automobilistes; manffs ffs récapitclothes augmentant; cravates; protection antidérapante pour chaussures; vêtements de dessus; pantalons; vêtements en papier; chapeaux en papier — Vêtements intervienne; parkas; capes; vestes en fourrure; jupons; mouchoirs de poche décoratifs; poches de vêtements; ponchos; pull-overs; pyjamas; confectionnés (vêtements -); doublures coupées (parties de vêtements); sandales; saris; sarongs; rubans; foulards; châles; Cest de shirt; crochets de chemises; chemises; souliers; chemisettes; châles; bonnets de douche; maillots de corps; chaussures de ski; gants de ski; jupes; shorts de jupe; calottes; masques de nuit; chaussons; jupons; chemisiers de travail; supports de stockage; chaussettes; semelles; guêtres courts pour hommes; souliers de sport; pochettes pour garderies; chaussettes; chaussettes absorbant la transpiration; crampons de chaussures de football; vestes en laine; costumes; bretelles pour vêtements; chandails; maillots de bain; teddies sélectionnée sous vêtements féminins; t-shirts; collants; bonnets de orteil pour chaussures; toges; bouchons pour cylindres; pardessus; caleçons; turbans; slips; lingerie; sous-vêtements absorbant la transpiration; uniformes; veils énonçant cloches; gilets; imperméables; chaussures, bandes forgées; combinaisons de ski nautique; doc; sabots.

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Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 25: Vêtements de gymnastique; sous-vêtements fonctionnels; tee-shirts; sweat- shirts; shorts de transpiration; vestes de transpiration; bas de survêtement; sweat- shirts à capuche; nighties; bandeaux pour la tête (habillement); articles de jogging kit
Vêtements; maillots de corps; foulards pour tubes du cou; pantalons de survêtement; vestes de jogging; chemises de costume; tee-shirts de grossesse; slips engendrés par des vêtements de dessous; pantalons; pantalons pour enfants; leggings coût-pantalon; poussettes à pédales; pantalons imperméables; pantalons imperméables; bas thermiques; pantalons en matières plastiques; pantalons de salon; pantalons en cuir; pantalons matelassés pour le sport; pantalons décontractés; pantalons; shorts; pantalons courts; jupes; slips périodiques; vestes à manches; chemisier; colliers de robes; chemises à col; maillots à manches longues; plaques de chimie; capuchons; gants proportionnel (habillement); gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure; ferrures de protection pour chaussures et bottes; casquettes; visières; vestes vol.
Vêtements; vestes polaires; vestes, à savoir vêtements de sport; mufflers alléguant clothes compacts; vestes réfléchissantes; vestes en tricot; vestes de pêcheurs; chandails; vestes en fourrure; chemisettes; cardigans; vestes de sport; vestes en cuir; doublures pour meubles; gants d’hiver; bottes pour bébés; vestes matelassées participera à des vêtements; vêtements en laine; bandeaux de grossesse; vêtements pour les oreilles; bandeaux de transpiration; mitaines; vêtements de patinage artistique; shoulder walls ys ys ys ys ys ys ys ys ys; pardessus; bottoms énonçant cloclothing (habillement); culottes pour bébés débouché sur des sous-vêtements pour bébés; vêtements en imitations du cuir; chemises décontractées; maillots matelassés pour le sport; habillement de sport; baignoires sous-vêtements; jupons courts; trench coats; veste courte portée sur le kimono &bra; haori &ket;; sous-vêtements longs; blouses longues; slips; collants; boxer shorts; chemises pour costumes; goussets pour collants de parties de vêtements recherchée; shorts coulissants; shorts; malles; shorts polaires; shorts matelassés pour le sport; hauts de culture; collants pour le corps; corps cloches; chemises et combinaisons; teddies marchande lingerie de corps; shorts de boxe; chemisettes; pulls pour le cou; pulls v-neck; lanières; chaussettes; chaussettes absorbant la transpiration; chaussettes anti-transpirants; chaussettes et bas; chaussettes d’eau; chaussettes antidérapantes; chaussettes pour nourrissons et enfants; Chaussettes de style japonais &bra; tabi &ket;; chaussettes sans pieds; chaussons; souliers; chaussures de loisirs; chaussures autolactantes; chaussures de soins infirmiers; semelles intermédiaires; talonnettes pour chaussures; contreforts pour chaussures; antidérapants pour chaussures; empeignes; chaussures pour le footvolley; bouts de chaussures; chaussures d’athlétisme; protège-talons pour chaussures; chaussures de marche; chaussures de formation; vêtements pour arts martiaux; bottes de montagne; chaussures grimpantes; chaussures de pluie; vêtements de pluie.
Classe 35: Publicité; services de publicité, de promotion et de relations publiques; la publicité et le marketing; services de publicité, de marketing et de promotion; promotion, publicité et marketing de sites web en ligne; services de conseils en matière de publicité, de publicité et de marketing; édition postérieure à la production de publicités ou de publicités; promotion d’événements spéciaux; services publicitaires dans le domaine de la prestation des affaires; promotion de produits et services par l’intermédiaire du parrainage de manifestations sportives; services de publicité et de promotion des ventes; services publicitaires dans le domaine des services financiers; services publicitaires en matière de recrutement de personnel; marketing direct; production de matériel publicitaire et de publicité; courrier publicitaire; fourniture de services de comparaison de prix en ligne; fourniture de guides publicitaires explorables en ligne; conduite d’expositions commerciales virtuelles en ligne; publicité en ligne; publicité en ligne sur un réseau informatique; services de publicité et de marketing en

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ligne; publicité, y compris publicité en ligne sur un réseau informatique; mise à disposition d’espace sur des sites Web pour la publicité de produits et services; promotion en ligne de réseaux informatiques et de sites web; publicité en réponse.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.

Le terme «y compris», utilisé dans la liste des produits et services de la demanderesse, indique que les produits et services spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. En d’autres termes, elle introduit une liste non exhaustive d’exemples (09/04/2003,-T 224/01, NU-TRIDE/TUFFTRIDE, EU:T:2003:107).
Toutefois, le terme «à savoir», utilisé dans la liste des produits et services de l’opposante pour montrer le lien entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits spécifiquement énumérés.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 25
Vêtements de gymnastique; bandeaux pour la tête (habillement); maillots de corps; pantalons; jupes; gants proportionnel (habillement); chandails; pardessus; slips; chaussettes; chaussons; les chaussures figurent à l’identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes) de la marque antérieure no 2.
Sous-vêtements fonctionnels contestés; tee-shirts; sweat-shirts; shorts de transpiration; vestes de transpiration; bas de survêtement; sweat-shirts à capuche; articles de jogging kit Vêtements; pantalons de survêtement; chemises de costume; slips engendrés par des vêtements de dessous; leggings coût-pantalon; pantalons imperméables; bas thermiques; pantalons matelassés pour le sport; pantalons décontractés; pantalons; shorts; pantalons courts; vestes à manches; chemisier; chemises à col; maillots à manches longues; capuchons; gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure; vestes polaires; vestes, à savoir vêtements de sport; mufflers alléguant clothes compacts; vestes en tricot; tee-shirts à manches courtes; cardigans; vestes de sport; gants d’hiver; vestes matelassées participera à des vêtements; vêtements en laine; mitaines; bottoms énonçant cloclothing (habillement); culottes pour bébés débouché sur des sous-vêtements pour bébés; vêtements en imitations du cuir; chemises décontractées; maillots matelassés pour le sport; habillement de sport; trench coats; blouses longues; collants; boxer shorts; chemises pour costumes; shorts coulissants; shorts; malles; shorts polaires; shorts matelassés pour le sport; hauts de culture; collants pour le corps; corps cloches; chemises et combinaisons; teddies marchande lingerie de corps; shorts de boxe; chemisettes; pulls pour le cou; chaussettes et bas; chaussettes d’eau; Chaussettes de style japonais &bra; tabi &ket;; chaussettes sans pieds; vêtements pour arts martiaux; vêtements de pluie; nighties; tee-shirts de grossesse; pantalons pour enfants; poussettes à pédales; pantalons imperméables; pantalons de salon; pantalons en cuir; slips périodiques; plaques de chimie; vestes réfléchissantes; vestes de pêcheurs; vestes en fourrure; vestes en cuir; doublures pour meubles; bandeaux de grossesse; shoulder walls ys ys ys ys ys ys ys ys ys; baignoires sous-vêtements; sous-vêtements longs; goussets pour collants de parties de vêtements recherchée; pulls v-neck; chaussettes absorbant la transpiration;

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chaussettes anti-transpirants; chaussettes antidérapantes; chaussettes pour nourrissons et enfants; chaussures autolactantes; chaussures de soins infirmiers; chaussures pour le footvolley; chaussures de marche; chaussures grimpantes; foulards pour tubes du cou; vestes de jogging; pantalons en matières plastiques; colliers de robes; vêtements pour les oreilles; bandeaux de transpiration; vêtements de patinage artistique; jupons courts; veste courte portée sur le kimono &bra; haori &ket;; lanières; chaussures de pluie; casquettes; visières; vestes vol. Vêtements; bottes pour bébés; chaussures de loisirs; chaussures d’athlétisme; chaussures de formation; les bottes d’alpinisme sont identiques aux vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers (vêtements) de l’opposante visés par la marque antérieure no 2, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans les produits contestés ou les chevauchent.
Les semelles intermédiaires contestées coïncident au moins avec les semelles pour chaussures de la marque antérieure no 2 de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Talonnettes pour chaussures; empeignes; bouts de chaussures; les membres métalliques de protection pour chaussures et bottes sont tous des parties de chaussures qui sont ou peuvent être utilisées au cours du processus de fabrication de ces produits. Ils sont à tout le moins similaires aux talons de l’opposante; semelles; bonnets de orteil pour chaussures de la marque antérieure no 2, qui sont également des parties de chaussures utilisées au cours du processus de fabrication. Ils ont la même nature, à savoir des produits semi-finis pour la fabrication/réparation de chaussures, et sont destinés au même public pertinent, à savoir les shoes et les cordonniers. Les produits ont les mêmes canaux de distribution et peuvent être fabriqués par les mêmes entreprises.
Antidérapants pour chaussures; contreforts pour chaussures; les protège-talons pour chaussures sont des pièces amovibles et pouvant être vendues séparément des chaussures. Toutefois, ces produits contestés sont similaires aux chaussures de l’opposante désignées par la marque antérieure no 2 dans la mesure où ils peuvent cibler le même public pertinent, partager les mêmes canaux de distribution et être complémentaires.
Services contestés compris dans la classe 35
La publicité (mentionnée à quatre reprises dans le signe contesté) figure à l’ identique dans les deux listes de services de la marque antérieure no 1.
Les services de promotion et de relations publiques contestés; marketing; promotion et marketing de sites web en ligne; services de conseils en matière de publicité, de publicité et de marketing; édition postérieure à la production de publicités ou de publicités; promotion d’événements spéciaux; services publicitaires dans le domaine de la prestation des affaires; promotion de produits et services par l’intermédiaire du parrainage de manifestations sportives; services publicitaires dans le domaine des services financiers; services publicitaires en matière de recrutement de personnel; production de matériel publicitaire et de publicité; publicité, y compris publicité en ligne sur un réseau informatique; mise à disposition d’espace sur des sites Web pour la publicité de produits et services; promotion en ligne de réseaux informatiques et de sites web; publicité en réponse; services de publicité et de promotion des ventes; marketing direct; publicité en ligne sur un réseau informatique; courrier publicitaire; fourniture de guides publicitaires explorables en ligne; publicité en ligne; les services de publicité et de marketing en ligne sont inclus dans la publicité de la marque antérieure no 1 de l’opposante ou les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.

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La fourniture contestée de services de comparaison des prix en ligne est incluse dans la vaste catégorie de gestion commerciale de la marque antérieure no 1 de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
La conduite d’expositions virtuelles en ligne contestées est similaire à la publicité de la marque antérieure no 1 de l’opposante dans la mesure où ils coïncident par leur fournisseur, ont la même destination et coïncident par l’utilisateur final.
b) Les publics pertinents — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou (à tout le moins) similaires s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention peut varier de moyen (comme les vêtements) à élevé (comme la publicité), en fonction du prix, de la sophistication, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés. Le niveau d’attention est censé être élevé ou plutôt élevé pour les services compris dans la classe 35 étant donné qu’ils ont généralement une incidence claire sur la stratégie commerciale d’une entreprise et sur ses résultats &bra; 26/02/2010, R 1562/2008-2, victory Slims (fig.)/VICTORIA et al.; 21/03/2013, T-353/11, eventer EVENT MANAGEMENT SYSTEMS (fig.)/Event, EU:T:2013:147, § 31, 34 et 38).
c) Les signes
GAUDI»
Marques antérieures Signe contesté
Les territoires pertinents sont l’Italie et la Suède.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Les deux marques antérieures protègent la même marque verbale «GAUDI». Par souci de simplicité, les deux marques seront désignées ci-après comme une seule marque au singulier.

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Bien que le signe contesté soit composé d’un élément verbal dépourvu de signification apparente, les consommateurs, en percevant un signe verbal, peuvent le décomposer en des éléments verbaux qui suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’ils connaissent déjà (13/02/2007-, 256/04, RESPICUR/RESPICORT, EU:T:2007:46, § 57; 13/02/2008,-146/06, ATURION/URION, EU:T:2008:33, § 58). Il est possible pour le consommateur de décomposer une marque verbale même si seul un des éléments composant cette marque lui est familier (22/05/2012, T 585/10-, PENTEO/XENTEO, EU:T:2012:251, § 72; 06/10/2004, T-356/02, Vitakraft/krafft (fig.), EU:T:2004:292, § 51). Par conséquent, il est probable que le public pertinent décomposera le signe contesté en «ALM» et «GAUDI». L’élément «ALM» est dépourvu de signification dans les territoires pertinents et possède donc un caractère distinctif normal. L’élément verbal commun «GAUDI» des deux signes sera compris par le public pertinent comme faisant référence à Antoni Gaudí, célèbre architecte espagnol. Toutefois, étant donné que cette signification n’est ni allusive, ni faible, ni descriptive pour les produits et services en cause, elle possède un caractère distinctif normal. Par conséquent, le signe contesté «ALMGAUDI» dans son ensemble possède un caractère distinctif normal, étant donné qu’il n’est ni allusif, ni faible, ni descriptif pour les produits et services pertinents.
L’apostrophe dans la marque antérieure est un signe de ponctuation et ne sera pas comprise comme ayant une signification particulière et n’a pas de signification commerciale. Par conséquent, il est dépourvu de caractère distinctif et n’attirera pas l’attention des consommateurs.
La marque antérieure est une marque verbale; En principe, la protection conférée par l’enregistrement d’une marque verbale porte sur le mot indiqué dans la demande d’enregistrement et non sur les aspects graphiques ou stylistiques particuliers que la marque pourrait éventuellement revêtir (22/05/2008,-254/06, RadioCom, EU:T:2008:165, § 43). En outre, les marques verbales ne contiennent aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant que les autres.
Le signe contesté est une marque figurative. La police de caractères légèrement stylisée du signe et la couleur de base (rouge) seront perçues comme décoratives, étant donné qu’il est habituel dans le secteur du marché que les éléments verbaux d’un signe soient légèrement stylisés ou qu’ils soient de base. En outre, elle contient une forme de cœur au-dessus de la lettre «I». Le degré de caractère distinctif d’une forme de cœur doit être considéré comme plutôt faible étant donné que l’image d’un cœur est, en soi, couramment utilisée pour évoquer l’amour, les caractéristiques et les sentiments positifs &bra; 17/10/2012, R 278/2011-4, SHAPE OF A HEART (fig.)/SHAPE OF A HEART (fig.), § 23; 13/01/2016, R 341/2015-2, Représentation d’un cœur (fig.) § 61). En tout état de cause, lorsque des signes sont composés d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs &bra; 14/07/2005,-312/03, SELENIUM-ACE/SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37 &ket;.
Le signe contesté ne contient aucun autre élément qui pourrait être considéré comme plus dominant que d’autres.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par l’élément verbal/élément «GAUDI» (et sa prononciation), qui constitue la marque antérieure dans son intégralité. Ils diffèrent par l’élément verbal supplémentaire «ALM» du signe contesté, placé au début. Les signes diffèrent également par l’apostrophe de la marque antérieure, qui,

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toutefois, est dépourvue de caractère distinctif et n’a pas de signification en tant que marque et, par conséquent, n’a pas d’incidence sur l’impression d’ensemble produite par le signe.
Bien que la différence entre les marques découle des lettres supplémentaires placées au début du signe contesté et que le consommateur attache normalement plus d’importance à la partie initiale des mots, cette considération ne saurait valoir dans tous les cas (12/11/2008,-281/07, Ecoblue BLUE et al., EU:T:2008:489, § 32). Bien que la différence se situe au début, l’unique élément verbal du signe contesté reproduit l’intégralité de l’élément verbal «GAUDI» de la marque antérieure. Cet aspect revêt une grande importance lors de l’appréciation des similitudes visuelles entre les signes. À cet égard, les signes contenant ou reproduisant un élément de l’autre doivent être considérés, à tout le moins dans cette mesure, comme similaires &bra; 08/09/2010,-152/08, SCORPIONEXO/ESCORPION (fig.), EU:T:2010:357, § 66 &ket;.
En outre, les signes diffèrent par l’aspect et l’élément figuratif du signe contesté. Toutefois, ces différences ont une incidence limitée, comme indiqué ci-dessus. En effet, les éléments verbaux du signe contesté attireront davantage l’attention du public, en tant qu’indicateur de l’origine commerciale des produits et services pertinents. En outre, ces éléments figuratifs et aspects ne font pas l’objet d’une appréciation phonétique.
Compte tenu de ce qui précède, les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur le plan visuel et un degré moyen de similitude phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. L’élément verbal/élément «GAUDI» des signes de la chambre sera perçu dans le même sens par le public des territoires pertinents. Les signes diffèrent par le concept véhiculé par l’élément figuratif en forme de cœur du signe contesté, qui est toutefois faiblement distinctif et, par conséquent, son impact sur la comparaison conceptuelle des signes est limité. Par conséquent, les signes sont similaires à un degré élevé sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits et services en cause du point de vue du public des territoires pertinents. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion

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L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits/services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18).
Les produits et services sont en partie identiques et en partie (au moins) similaires. Ils s’adressent au grand public et aux clients professionnels, dont le niveau d’attention varie de moyen à élevé.
Les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur le plan visuel, un degré moyen de similitude phonétique et un degré élevé de similitude conceptuelle. La marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque normal.
Le signe contesté comprend le seul élément verbal de la marque antérieure, à savoir «GAUDI». Le Tribunal a considéré que, si la marque comprend entièrement la marque antérieure ou sa partie dominante, il y aura une similitude des signes et, en particulier, pour des produits identiques ou hautement similaires — un risque de confusion (16/03/2005,-112/03, FLEXI AIR/FLEX, EU:T:2005:102; 04/05/2005, T 22/04-, Westlife/WEST, EU:T:2005:160; 30/11/2006, T-43/05, Brothers by CAMPER (fig.)/BROTHERS (fig.), EU:T:2006:370).
Même s’il existe une pratique juridique constante selon laquelle la partie initiale d’un signe est celle qui attire en premier l’attention du lecteur, cette considération ne saurait valoir dans tous les cas et ne saurait, en tout état de cause, remettre en cause le principe selon lequel l’examen de la similitude des signes doit prendre en compte l’impression d’ensemble produite par ces signes, car le consommateur moyen perçoit normalement un signe comme un tout et ne se livre pas à l’examen de ses différents détails (27/06/2012, T-344/09, COSMOBELLEZA/COSMOPOLITAN et al., EU:T:2013:40, § 52). En l’espèce, la différence au début des marques est insuffisante pour neutraliser la similitude découlant de la présence de l’unique élément verbal «GAUDI» de la marque antérieure dans le signe contesté. Par conséquent, les différences entre les marques, à savoir les lettres supplémentaires «ALM-» au début du signe contesté, ainsi que son aspect figuratif et son élément figuratif, ne suffisent pas à neutraliser les similitudes entre les marques. La division d’opposition a inclus une explication détaillée à la section c) ci-dessus concernant les différentes raisons qui justifient l’attribution d’un poids plus ou moins important à chacun des éléments composant les marques. Il y est fait référence pour éviter les répétitions.
Compte tenu de tout ce qui précède, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public.
Par conséquent, l’opposition est fondée sur la base de l’enregistrement de la marque italienne no 1 054 751 de l’opposante et de l’enregistrement de la marque suédoise no 516 338. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits et services contestés;
Étant donné que les droits antérieurs no 1 054 751 et no 516 338 entraînent le succès de l’opposition et le rejet de la marque contestée pour tous les produits et services contre lesquels l’opposition était dirigée, il n’y a pas lieu d’examiner les autres droits antérieurs invoqués par l’opposante&bra; 16/09/2004,-342/02, Moser Grupo Media, s.l. (fig.)/MGM, EU:T:2004:268 &ket;.

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FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Chantal VAN Riel Alexandra KAYHAN Marzena MACIAK
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.