EUIPO
11 décembre 2020
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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 11 déc. 2020, n° R0727/2020-5 |
|---|---|
| Numéro(s) : | R0727/2020-5 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Décision partiellement annulée |
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Texte intégral
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LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISIONS de la cinquième chambre de recours du 11 Décembre 2020
Dans l’affaire R 727/2020-5
Team Beverage AG Ensemble de l’aéroport 15
28199 Brême
Allemagne Demanderesse/requérante
représentée par Görg Partnerschaft von Rechtsanwälten mbB, Upper West Kantstraße 164, 10623 Berlin, Allemagne
Recours concernant la demande de marque de l’Union européenne no 18101437
a rendu
LA CINQUIÈME DÉCISION
composée de V. Melgar (président), A. Pohlmann (rapporteur) et C. Govers (membre)
Greffier: H. Dijkema
greffier: H. Dijkema
Langue de procédure: Allemand
11/12/2020, R 727/2020-5, Beverage Analytics
2
Décisions
En fait
1 Par une demande déposée le 30 juillet 2019 et faisant valoir la priorité de la marque allemande no 3020190097013 par la date de dépôt du 23 avril 2019, Team Beverage AG («la demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque verbale
Beverage Analytics
en tant que marque de l’Union européenne. À la suite d’une adaptation de la liste initiale des produits et services le 4 novembre 2019, les produits et services revendiqués (les «produits et services litigieux») étaient notamment les suivants:
Classe 9 — Logiciels téléchargeables sous forme d’application mobile pour la récupération, le stockage, l’organisation, la gestion, la surveillance, l’analyse, l’enregistrement, l’authentification et la déclaration d’informations provenant d’analyses commerciales et de données dans les domaines de l’activité commerciale, du marketing, de la promotion, de la distribution, du service après-vente, de la mise à disposition d’informations sur la clientèle, de la gestion des contacts avec la clientèle; Logiciels téléchargeables sous la forme d’une application mobile pour la récupération, le stockage, l’organisation, la gestion, le suivi, le suivi, l’analyse, l’enregistrement, l’authentification et la déclaration d’informations provenant d’analyses commerciales et de données dans les domaines du soutien à la distribution, de la gestion des médias sociaux et des publications, de l’efficacité des travailleurs ainsi que de la sécurité et de l’authentification; Logiciels d’applications pour téléphones mobiles et appareils destinés à la gestion de bases de données, à l’assurance de l’information et au stockage électronique de données dans les domaines de l’activité commerciale, de l’analyse commerciale, du marketing, de la promotion, de la distribution, du service après-vente, de la fourniture d’informations à la clientèle, de la gestion des contacts avec les clients, du soutien à la distribution, de la gestion des médias sociaux et des publications et de l’efficacité des travailleurs; Logiciels informatiques; Outils de développement logiciel téléchargeables et non téléchargeables pour la création d’applications internet mobiles, d’applications web, de sites web et d’interfaces clientes (logiciels informatiques); Logiciels de développement de sites web; Logiciels utilisés pour la gestion des services à la clientèle (CRM);
Logiciels de création de bases de données consultables contenant des informations et des données; Logiciel d’application informatique qui permet aux vendeurs et aux agents extérieurs de mettre à jour et de recevoir en temps réel, au moyen d’appareils mobiles, des données stockées dans les bases de données informatiques d’une entreprise, avec une pleine intégration de la téléphonie avec les fonctionnalités téléphoniques et/ou logicielles de l’appareil mobile; Logiciels pour la fourniture d’une base de données en ligne dans le domaine du traitement des transactions, pour le téléchargement de données relatives aux transactions, la fourniture d’analyses statistiques et l’établissement de notifications et de rapports; Logiciels pour la fourniture d’informations intégrées en temps réel dans le domaine de la gestion en combinant des informations provenant de différentes bases de données et leur présentation sur une interface utilisateur facilement compréhensible; Logiciels téléchargeables, applications mobiles et logiciels d’informatique en nuage pour la fourniture d’analyses de données, d’analyses commerciales, d’informations sur les entreprises et de collecte et d’analyse de données; Logiciels d’applications web et mobiles pour la fourniture d’analyses de données, d’analyses commerciales, d’informations sur les entreprises et de collecte et d’analyse de données; Logiciels d’entreprise sous la forme d’une base de données rassemblant des données, des données clients et des contacts avec les clients afin de permettre aux professionnels du marketing de planifier, de personnaliser, d’optimiser et de personnaliser le contact avec les clients pendant la commercialisation, la vente et le service après-vente; Les programmes et logiciels informatiques téléchargeables pour la récupération, le suivi, l’analyse, le contrôle, la mesure et la gestion de données, de données clients et de contacts avec les clients;
Programmes et logiciels informatiques téléchargeables pour la récupération, le suivi, l’analyse, le
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contrôle, la foire et la gestion de données, de données clients et de contacts avec les clients dans le domaine du marketing, de la vente et du service après-vente; Programmes et logiciels informatiques téléchargeables, stockés sur des supports de données, pour la récupération, le suivi, l’analyse, le contrôle, la foire et la gestion de données sur les réseaux informatiques et sur l’internet dans le domaine de la commercialisation, de la vente et du service après-vente; Logiciels d’applications pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, ordinateurs de poche pour la fourniture d’analyses de données, d’analyses commerciales, d’informations commerciales et de collecte et d’analyse de données; Les logiciels téléchargeables et les logiciels stockés sur des supports de données pour la recherche, l’affichage, le traitement, la foire et l’édition de données dans les réseaux informatiques, sur l’internet et sur les terminaux et appareils mobiles dans le domaine du marketing, de la distribution, des services, de l’analyse commerciale, de l’analyse des données et du renseignement commercial; Logiciels téléchargeables pour la création de codes mobiles pour les sites web de création, d’adaptation personnalisée, de distribution, de terminaison, de suivi, d’analyse, d’essai, de mesure et de gestion du contenu en ligne sur les sites web utilisateurs, les sites de médias sociaux et d’autres forums en ligne; Logiciels informatiques pour le développement, l’installation et la gestion de systèmes et d’applications informatiques; Les programmes d’exploitation informatiques [enregistrés]; Programmes de jeux pour ordinateurs; Logiciels téléchargeables pour scanner, afficher, traiter et distribuer des données multimédias sur des réseaux informatiques tels que l’internet et sur des terminaux mobiles; Tout type de supports de données lisibles par machine, accompagnés d’informations; Les collections de données et d’informations enregistrées sur support de données (téléchargeables); Publications électroniques téléchargeables sous forme de journaux, circulaires, périodiques, livres, magazines, imprimés, brochures, manuels, manuels d’information et fiches d’information dans les domaines de l’activité commerciale, du marketing, de la publicité, du développement de marques, de la distribution, du service après-vente, de l’informatique en nuage, de l’analyse des données, de la fourniture d’informations aux clients, de la gestion des contacts avec les clients et de l’efficacité des travailleurs; Les interfaces pour les ordinateurs et les appareils mobiles; Logiciels téléchargeables pour la création de codes intégrés pour les sites web de création, d’adaptation personnalisée, d’utilisation, de terminaison, de suivi, d’analyse et de gestion de contenus en ligne sur les sites web utilisateurs, les sites de médias sociaux et d’autres forums en ligne, ainsi que pour analyser, surveiller et gérer l’efficacité de l’utilisation de la marque par des tiers; Logiciels téléchargeables pour la création et la distribution de contenus interactifs personnalisés dans les profils sociaux; Logiciels; Matériel informatique; Supports de données lisibles par machine enregistrés à l’aide de programmes; Autres supports de données; Publications électroniques [téléchargeables].
Classe 35 — Planification de la stratégie d’entreprise et analyse de données marketing pour les entreprises, y compris pour les sites web et les sites mobiles; L’assistance et les conseils en matière de gestion, de planification d’entreprise, d’analyse d’entreprise, d’organisation, d’exploitation, de publicité, de commercialisation, de vente et de services aux entreprises, y compris les services après-vente; Compilation et systématisation de données, de statistiques et d’informations dans les bases de données informatiques; Compilation et systématisation de données et d’informations dans les bases de données informatiques dans le domaine du marketing, de la vente et du service après-vente; Travaux de bureau; La gestion et l’indexation d’informations, de sites web et d’autres sources d’information à des fins professionnelles; Compilation d’images, d’audio et d’autres données dans des bases de données informatiques à des fins commerciales; La mise à disposition d’une base de données en ligne consultable contenant des informations sur la distribution, le service après-vente et le marketing; Le suivi des sites web sociaux, des publications sur l’internet, des contenus web et des contenus en ligne destinés à des tiers à des fins de services aux entreprises et de marketing; Études de marché sur les réseaux numériques (webvertising); Des analyses de marché et des études de marché; La fourniture d’informations en matière commerciale et commerciale; La recherche d’opinions; La collecte et la compilation d’articles de presse thématiques; Recherches de marché; Les services d’une agence de merchandising, tels que la publicité, les études de vente et les études et analyses de marché; Des conseils en matière de gestion et d’organisation de l’entreprise, en particulier l’élaboration de concepts d’entreprise; Services d’externalisation; Expertises en affaires; Effectuer des recherches pour le compte de tiers dans les fichiers informatiques, les bases de données, l’internet et les réseaux informatiques en ce qui concerne les affaires commerciales et les offres de biens et de services; La maintenance et la compilation de données et d’informations dans les bases de données informatiques; Données (systématisation de -) dans les bases de données informatiques;
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Gestion de fichiers par ordinateur; Production de statistiques; Travaux de bureau pour la gestion et l’indexation de données et d’informations; Travaux de bureau pour l’indexation d’informations, de sites web et d’autres sources d’information; Compilation de données, notamment d’images, d’audio, de vidéos et d’autres données dans des bases de données informatiques; Recherche sur l’utilisation de la marque et la communication en ligne, notamment le suivi et l’analyse des opinions des consommateurs, des habitudes des consommateurs et de la connaissance de certaines marques par les consommateurs; Services d’évaluation des marques économiques; Organisation et conduite de foires commerciales dans les domaines de l’activité commerciale, du marketing, de la publicité, du développement de marques, de la distribution, du service après-vente, de l’informatique en nuage, de l’analyse des données, de la fourniture d’informations aux clients, de la gestion des contacts avec les clients et de l’efficacité des travailleurs; Services de conseil en gestion dans le domaine de l’analyse d’entreprise; Des analyses en matière de gestion ou de conseil d’entreprise; Études et analyses de marché; Compilation de données dans des bases de données informatiques; La surveillance des sites de réseaux sociaux et des contenus en ligne pour le compte de tiers, à savoir le suivi et l’analyse des opinions des consommateurs, des habitudes des consommateurs et de la notoriété de certaines marques parmi les consommateurs; Surveillance des sites web sociaux et des contenus en ligne pour le compte de tiers, suivi et analyse des opinions des consommateurs, des habitudes des consommateurs et de la connaissance de certaines marques par les consommateurs.
Classe 41 — Formation et enseignement dans le domaine des affaires; Services commerciaux d’éducation et de formation dans le domaine du marketing, de la distribution et des services; Publication et édition de produits de l’imprimerie, de livres, de journaux et/ou de périodiques (à l’exclusion de la publicité); Publication de journaux, revues et livres, ainsi que de matériel d’enseignement et d’information imprimé (à l’exception de la publicité), sous forme électronique et/ou sur l’internet; Publication sur ordinateur de bureau; Édition de textes, à l’exception des textes publicitaires; Location d’ouvrages imprimés; Publication en ligne de produits de l’imprimerie (à l’exclusion de la publicité); Gestion éditoriale des sites internet (mobiles); Organisation de sessions de formation, y compris en lien avec des applications de création d’images, de liens, de vidéos, de textes et d’autres contenus de marque, pour la récupération, le tri, le filtrage et la modération de contenus générés par l’utilisateur et de communications en ligne; L’organisation d’événements de divertissement, culturels, sportifs et culturels en direct, d’événements de formation, y compris d’applications de création d’images, de liens, de vidéos, de textes et d’autres contenus de marque, pour la gestion du contenu de marque sur les sites de médias sociaux et les réseaux sociaux, ainsi que pour l’analyse, la consultation et la gestion de l’efficacité de l’utilisation de la marque; Enseignement par correspondance; Conseils en matière de formation et d’éducation; La réalisation d’examens pédagogiques; Formation pratique; Recyclage professionnel; La planification et l’organisation de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires, de cours de formation, d’enseignements et de conférences (à des fins culturelles ou éducatives).
Classe 42 — Développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles; Permettre l’utilisation temporaire d’outils de développement de logiciels en ligne non téléchargeables; Conseils techniques dans le domaine de la gestion des données informatiques et de l’analyse des données informatiques; L’analyse des données techniques; Automatisation et collecte de données à l’aide de logiciels dédiés à l’analyse, à l’analyse et à la collecte de données dans les domaines de l’activité commerciale, du marketing, de la publicité, du développement de marques, de la distribution, du service après-vente, de l’informatique en nuage, de l’analyse des données, de la fourniture d’informations aux clients, de la gestion des contacts avec les clients, de l’efficacité des travailleurs, ainsi que de la sécurité et de l’authentification; Logiciels as a service (SaaS) comprenant des logiciels pour la fourniture d’analyses de données, d’analyses commerciales, d’informations commerciales et de collecte et d’analyse de données dans les domaines de l’activité commerciale, du marketing, de la publicité, du développement de marques, de la distribution, du service après-vente, de l’informatique en nuage, de la fourniture d’informations aux clients, de la gestion des contacts avec les clients et de l’efficacité des travailleurs; Platform as a service (PaaS) logiciel sous la forme d’une base de données rassemblant des données, des données clients et des contacts avec les clients afin de permettre aux professionnels du marketing de planifier, personnaliser, optimiser et adapter le contact avec les clients lors de la commercialisation, de la vente et du service après-vente; Plate-forme en tant que service (PaaS) avec des plateformes logicielles pour la récupération, le suivi, l’analyse, le contrôle, la foire et la
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gestion de données, de données clients et de contacts avec les clients dans les domaines de l’activité commerciale, du marketing, de la publicité, du développement de marques, de la distribution, du service après-vente, de l’informatique en nuage, de la fourniture d’informations aux clients, de la gestion des contacts avec les clients, de l’efficacité des travailleurs, ainsi que de la sécurité et de l’authentification; Plate-forme en service (PaaS) avec des plateformes logicielles qui permettent la planification, la personnalisation, l’optimisation, la surveillance, l’analyse et la mesure des contacts avec les clients sur l’ensemble des canaux et appareils; Plate-forme en service (PaaS) avec des plateformes logicielles qui permettent la planification, la personnalisation, l’optimisation, la surveillance, l’analyse et la mesure des contacts avec les clients via les médias sociaux, les systèmes de gestion de la clientèle, les systèmes de caisse de magasin, l’analyse web, les courriers web, les courriers électroniques et les appareils mobiles; Location de logiciels, de serveurs web; Services scientifiques et technologiques; Recherche et développement dans le domaine de la conception et du développement de matériel et de logiciels informatiques; Les services d’hébergement en nuage et les services fournis par un fournisseur de services d’applications (ASP); Hébergement d’applications logicielles et de sites web pour des tiers; L’analyse et la recherche sectorielles dans le domaine du développement de logiciels et de logiciels pour applications mobiles; Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels; Conseils en logiciels; Conception et analyse des systèmes informatiques; Conception et analyse de systèmes informatiques pour poster des images, des liens, des vidéos, du texte et d’autres contenus de marque; Conception et analyse de systèmes informatiques permettant d’extraire, de trier, de filtrer et de modérer des contenus générés par les utilisateurs et des communications en ligne; Conception et analyse de systèmes informatiques de gestion du contenu de marque sur les sites de médias sociaux et les réseaux sociaux; Conception et analyse de systèmes informatiques permettant d’analyser, de consulter et de gérer l’efficacité de l’utilisation de la marque; La conception et l’entretien de sites web pour le compte de tiers; Transfert de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; Maintenance de logiciels informatiques; La surveillance des systèmes informatiques par un accès à distance afin de garantir le bon fonctionnement; Mise à disposition de moteurs de recherche Internet; Conception de sites web et d’applications mobiles; La recherche technique dans le domaine de la conception et du développement d’ordinateurs et de logiciels destinés à être utilisés dans le cadre de transactions commerciales automatisées, d’outils de développement d’activités et d’analyses d’entreprise et de données; Des conseils sur la conception de sites web; Conseils en matière de conception et de développement d’ordinateurs; Numérisation des documents; Copie de programmes d’ordinateur; Conseils en technologies de l’information; L’installation de programmes informatiques; Permettre l’utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour générer des codes intégrés pour les sites web à des fins de création, d’adaptation personnalisée, d’utilisation, de terminaison, de suivi, d’analyse et de gestion de contenus en ligne sur les sites internet utilisateurs, les sites de médias sociaux et d’autres forums en ligne, ainsi que pour analyser, surveiller et gérer l’efficacité de l’utilisation de la marque par des tiers; Permettre l’utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour la création et l’application de contenus interactifs personnalisés dans les profils sociaux; Services de concepteur d’emballages; Réalisation d’études de faisabilité pour des projets techniques dans le domaine de la conception et du développement de matériel informatique et de logiciels; Contrôle de la qualité; Service de surveillance informatique qui suit les performances des logiciels d’applications, assure la maintenance régulière du logiciel et fournit des rapports et des avertissements concernant cette performance; La restauration des données informatiques; Les services de recherche et de développement relatifs à de nouveaux produits destinés à des tiers; Hébergement de serveurs; Permettre à des tiers d’utiliser temporairement des logiciels non téléchargeables pour surveiller les sites de réseaux sociaux et les contenus en ligne à des fins de suivi, d’analyse, de vérification et de déclaration du contenu de marque sur les sites de médias sociaux et sur les réseaux sociaux, ainsi que l’efficacité de l’utilisation des marques en ligne; Hébergement d’applications logicielles pour le compte de tiers; La fourniture de logiciels informatiques en ligne; La location ou le crédit-bail d’espace de stockage sur des serveurs internet; La conception de logiciels, la création de programmes pour le traitement ou la maintenance de logiciels informatiques; Location d’ordinateurs; La fourniture de programmes informatiques; Services de conception; Conception de machines, d’appareils, d’instruments (y compris leurs parties) ou de systèmes consistant en ces machines ou instruments; Des conseils techniques sur les performances, l’exploitation des ordinateurs, des véhicules automobiles et d’autres machines exigeant un niveau élevé d’expertise, de compétences ou d’expérience des opérateurs, en vue d’atteindre la précision de fonctionnement requise; Essais ou recherches portant sur des machines, appareils et instruments; Services d’hébergement de données
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[stockage électronique de données]; Des conseils dans le domaine de la sécurité informatique et des services de sécurité, en particulier la surveillance de la sécurité des données; Les services de communication informatique, c’est-à-dire la fourniture d’équipements en ligne permettant d’interagir en temps réel avec d’autres utilisateurs d’ordinateurs sur des questions d’intérêt général.
Classe 45 — Connexion de contacts sociaux sur Internet dans le domaine de l’analyse commerciale, de la distribution et des services; L’octroi de licences pour les systèmes et logiciels informatiques.
2 La demande a donné lieu à des objections. La demanderesse a maintenu sa demande d’enregistrement.
3 Par décision du 21 février 2020 (ci-après la «décision attaquée»), l’examinateur a partiellement rejeté la demande, conformément à l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, à savoir pour les produits et services énumérés au paragraphe 1.
L’examinateur s’est notamment fondé sur les motifs suivants:
– «Beverage» signifie «a drink other than water» (lexico, en allemand: une boisson autre que l’eau). «Analytics», en anglais, «The collation and analysis of data or statistics, esp. by computer, typically for financial or commercial purposes; the data that results from this; (c’est-à-dire) software used for this purpose» (Oxford English Dictionary, en allemand, par exemple: La collecte et l’analyse de données ou de statistiques, notamment par ordinateur, généralement à des fins financières ou commerciales; les données qui en résultent; (également) logiciels utilisés à cet effet). Le terme d’ensemble signifie donc «analyse des boissons».
– En ce qui concerne les produits et services faisant l’objet de la procédure, les consommateurs comprennent:
a) qu’il peut s’agir d’analyses de boissons elles-mêmes, par exemple en ce qui concerne:
«collectes de données et d’informations enregistrées sur supports de données», relevant de la classe 9
«Compilation et systématisation de données, de statistiques et d’informations dans des bases de données informatiques», relevant de la classe 35
«Analyse de données techniques» compris dans la classe 42
b) ou qui ont pour thème/objet l’analyse de boissons, par exemple en ce qui concerne:
«Organisation et conduite de foires commerciales dans les domaines de l’activité commerciale, du marketing, de la publicité, du développement de marques, de la distribution, du service après- vente, de l’informatique en nuage, de l’analyse de données», relevant de la classe 35
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«Formation et enseignement dans le domaine des affaires; Services commerciaux d’éducation et de formation dans le domaine du marketing, de la distribution et des services; Publications en ligne de produits de l’imprimerie (sauf à des fins publicitaires)» relevant de la classe 41
c) ou qui peuvent être nécessaires à leur réalisation, par exemple en ce qui concerne:
«Logiciels informatiques; Outils de développement de logiciels téléchargeables et non téléchargeables pour la création d’applications internet mobiles, d’applications web, de sites web et d’interfaces clients (logiciels informatiques) compris dans la classe 9
«Développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles; Conception et développement de matériel informatique et de logiciels; Installation de programmes d’ordinateur», relevant de la classe 42.
– Pour un rejet sur le fondement de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, il n’est pas nécessaire que le signe soit effectivement utilisé, au moment de la demande d’enregistrement, à des fins descriptives des produits et services contestés. Les exemples joints à l’avis d’objection ne serviraient qu’à clarifier le terme «Beverage Analytics». Il suffit en outre que l’expression soit descriptive dans l’une de ses significations potentielles.
– Le signe demandé contient le mot anglais «analytics» et non le mot allemand «Analytik». La première est donc déterminante pour la compréhension du public anglophone. Nous renvoyons à la signification ci-dessus (voir premier tiret) de «analytics», qui ne permet pas que cette expression ne s’applique qu’aux domaines des mathématiques, de la philosophie, de la psychologie, de la chimie ou de l’astronomie théorique mentionnés par la demanderesse.
– Le terme «Beverage Analytics» n’est pas un néologisme, mais un terme bien connu, en particulier pour les entreprises du secteur de l’alimentation et des boissons.
– La marque demandée, prise dans son ensemble, est également dépourvue de caractère distinctif, étant donné qu’elle décrit le thème/l’objet et la destination des produits et services litigieux et n’est pas purement associative.
– Les enregistrements antérieurs cités par la demanderesse contiennent d’autres éléments et ne sont donc pas comparables au cas d’espèce. Il convient également d’examiner les marques sur la base du RMUE et non sur la base d’une pratique antérieure en matière d’enregistrement.
4 Le 15 avril 2020, la demanderesse a formé un recours et demandé l’annulation de la décision attaquée et l’enregistrement de la marque demandée conformément à
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la demande. Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu par l’Office le 19 juin 2020.
Motifs du recours
5 Les arguments avancés par la demanderesse dans son mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
– La suite de mots «Beverage Analytics» est inconnue tant en allemand qu’en anglais. Une recherche de ce terme anglais dans le dictionnaire en ligne www.leo.org ne donne pas de résultat. Elle constitue un néologisme.
– Lors de la traduction en allemand d’un mot d’une langue étrangère, on recherche des mots allemands identiques ou les plus similaires à la notion de langue étrangère.
– L’examinateur n’a pas traduit le mot anglais «Analytics» par «analyse», mais par «analyse». Selon Wikipédia — Extrait joint -, l'«analyse» n’est pas un terme technique dans les technologies de l’information, mais uniquement dans les mathématiques, la philosophie, la psychologie, la chimie et l’astronomie théorique. Il s’agit, en principe, de la réalisation d’un examen systématique d’un fait ou d’un objet, en ce que cet objet apparaît «dissocié» dans tous les facteurs ou composantes qui le déterminent.
– Par son objection globale, l’Office n’a pas établi le lien entre les produits et services et la signification du signe, à supposer que la destination soit correcte.
– L’Office énumère quelques produits et services, mais rejette les produits et services pour d’autres de ces classes, bien que le signe ne soit descriptif que pour les produits et services énumérés.
– Certes, le consommateur peut associer des associations «Beverage Analytics». Cela n’est toutefois pas suffisant pour justifier un rejet (voir 09/10/2002, T-360/00, UltraPlus, EU:T:2002:244).
– Sur la base de certains enregistrements antérieurs (par exemple, marques de l’Union européenne no 8631764 «T4B TECHNOLOGY FOR Beverage», enregistrées pour des produits compris dans les classes 7, 11 et 21; No
18010133 «ACUMEN Analytics», enregistrée, notamment, pour divers produits et services compris dans les classes 9, 42 et 44; No 15 836 745 «CISCO TRETATION Analytics», relevant des classes 9 et 42, il y a lieu de conclure que les deux éléments du signe, à savoir «beverage» et «analytics», sont distinctifs, étant donné que l’Office a considéré que ces deux éléments étaient susceptibles d’être protégés dans le passé. Il s’ensuit que le signe «Beverage Analytics» ne peut pas être refusé à l’enregistrement.
– Le signe demandé possède le minimum de caractère distinctif nécessaire et n’est pas utilisé dans le langage courant pour décrire les produits et services litigieux. Il est compris comme une indication de l’origine.
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Considérants
6 Toutes les références au RMUE dans la présente décision sont fondées sur le règlement (UE) 2017/1001 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 sur la marque de l’Union européenne (JO L 154, 16.6.2017, p. 1), qui codifie le texte modifié du règlement (CE) no 207/2009, sauf indication dérogatoire explicite.
7 Le recours est conforme aux articles 66, 67 et 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.
8 Le recours est en partie fondé. Un motif absolu de refus n’existe que pour une partie des produits et services, conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE et à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE. En revanche, le signe peut être utilisé pour les produits et services suivants:
Classe 9 — Programmes de jeux pour ordinateurs; Les interfaces pour les ordinateurs et les appareils mobiles; Matériel informatique.
Classe 41 — Location de produits de l’imprimerie; L’organisation d’événements de divertissement, culturels, culturels et sportifs en direct; Enseignement par correspondance; Conseils en matière de formation et d’éducation; La réalisation d’examens pédagogiques; Formation pratique; Recyclage professionnel; La planification et l’organisation de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires, de cours de formation, d’enseignements et de conférences (à des fins culturelles).
Classe 42 — Mise à disposition de moteurs de recherche pour l’internet; Services de concepteur d’emballages; La location ou le crédit-bail d’espace de stockage sur des serveurs internet; Location d’ordinateurs; Services de conception; Conseils techniques concernant les performances, l’exploitation des ordinateurs, des véhicules automobiles et d’autres machines exigeant un niveau élevé d’expertise, de compétences ou d’expérience des opérateurs lorsque la précision de fonctionnement requise est atteinte.
Classe 45 — Connexion de contacts sociaux sur Internet dans le domaine de l’analyse commerciale, de la distribution et des services; L’octroi de licences pour les systèmes et logiciels informatiques.
être admisà l’enregistrement (voir, à cet égard, les observations des points 42 à 49). Le recours est donc accueilli à leur égard.
Article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE
9 Selon l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, sont refusées à l’enregistrement les marques descriptives, à savoir les marques composées exclusivement de signes ou d’indications pouvant servir pour désigner les caractéristiques des catégories de produits ou de services pour lesquelles cet enregistrement est demandé. Ce faisant, l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE poursuit un but d’intérêt général, lequel exige que les signes ou indications descriptives des catégories de produits ou services pour lesquelles l’enregistrement est demandé puissent être librement utilisés par tous. Cette disposition ne permet donc pas que de tels signes ou indications soient réservés à une seule entreprise en raison de leur enregistrement en tant que marque
(0 4/05/1999, C-108/97 & C- 109/97, Chiemsee, EU:C:1999:230, § 24-25).
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10 À cet égard, l’examen des motifs absolus de refus doit être strict et complet afin d’éviter l’enregistrement indu de marques et, pour des raisons de sécurité juridique et de bonne administration, de s’assurer que les marques dont l’usage pourrait être contesté avec succès devant les tribunaux ne soient pas enregistrées
(23/10/2002, T-104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 59; 21/10/2004, C-64/02 P,
Das Prinzip der Bequemlichkeit , EU:C:2004:645, § 45.
11 Seules les indications directement descriptives sont refusées à l’enregistrement conformément à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE. À cet égard, il n’est pas nécessaire que le signe en cause soit déjà connu en tant qu’indication descriptive, mais il est suffisant que cela soit raisonnablement envisageable pour l’avenir. Par conséquent, l’examinateur ne doit pas non plus apporter la preuve que le signe demandé est communément utilisé dans la vie des affaires, notamment dans la publicité (21/10/2004, C-64/02 P, Das Prinzip der
Bequemlichkeit, EU:C:2004:645, § 46).
12 Pour qu’une marque constituée d’un néologisme ou d’un mot résultant d’une combinaison d’éléments soit considérée comme descriptive, au sens de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, il ne suffit pas qu’un éventuel caractère descriptif soit constaté pour chacun de ces éléments. Un tel caractère doit également être constaté pour le néologisme ou le mot lui-même (12/01/2005, T-
367/02 — T-369/02, SnTEM, SnPUR & SnMIX, EU:T:2005:3, § 31; 07/07/2011,
T-208/10, Truewhite, EU:T:2011:340, § 15; voir 12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 96; 12/02/2004, C-265/00, Biomild,
EU:C:2004:87, § 37).
13 Une marque constituée d’un néologisme ou d’un mot composé d’éléments dont chacun est descriptif des caractéristiques des produits ou des services pour lesquels l’enregistrement est demandé est elle-même descriptive des caractéristiques de ces produits ou de ces services, au sens de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, sauf s’il existe un écart perceptible entre le néologisme ou le mot et la simple somme des éléments qui le composent. Cela suppose que, en raison du caractère inhabituel de la combinaison par rapport auxdits produits ou services, le néologisme ou le mot crée une impression suffisamment éloignée de celle produite par la simple réunion des indications apportées par les éléments qui le composent, de sorte qu’il prime la somme desdits éléments. À cet égard, l’analyse du terme en cause au regard des règles lexicales et grammaticales appropriées est égalementpertinente(0 7/07/2011, T-
208/10 , Truewhite, EU:T:2011:340, § 16 et jurisprudence citée).
14 Le caractère descriptif d’une marque doit être apprécié, d’une part, par rapport aux produits ou aux services pour lesquels l’enregistrement est demandé et, d’autre part, par rapport à la perception qu’en a le public pertinent, qui est constitué par les consommateurs de ces produits ou de ces services (0 2/04/2008,
T- 181/07, Steadycontrol, EU:T:2008:362, § 38; 21/05/2008, T-329/06, E, EU:T:2008:161, § 23.
Le public ciblé
15 Les produits et services revendiqués sont des logiciels et du matériel informatique; Outils de développement de logiciels; Programmes de jeux
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informatiques; supports de données enregistrés; publications électroniques téléchargeables et interfaces pour ordinateurs et appareils mobiles (classe 9), assistance et conseil à la direction, à l’ organisation d’entreprises et au marketing; La collecte et la gestion des données; Travaux de bureau; Le suivi des sites web sociaux; Recherches de marché; Publicité; Organisation de foires commerciales
(classe 35), formation, publication et édition de produits de l’imprimerie, publications en ligne, planification et organisation de conférences (classe 41), services scientifiques et technologiques; Le développement, la maintenance et la location de logiciels et de sites web; conseils techniques; L’analyse et la recherche; Services de conception, conception de machines (classe 42) et création de contacts sociaux sur l’internet; Licence de logiciels informatiques (classe 45). Il convient de se fonder sur la perception probable du signe par un public expérimenté dans le domaine de ces produits, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé (16/07/1998, C-210/96, Gut Springenheide,
EU:C:1998:369, § 31; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik,
EU:C:1999:323, § 26; 15/09/2005, C-37/03 P, BioID, EU:C:2005:547, § 68).
16 La plupart des produits et services s’adressent expressément aux professionnels et aux professionnels, y compris à l’industrie des boissons et à la gastronomie, et, dans une moindre mesure, aux consommateurs finaux. Le public susmentionné sera confronté aux produits et services revendiqués avec un niveau d’attention moyen à élevé. En particulier, il y a lieu de partir du principe d’une attention accrue pour les produits et services qui impliquent des coûts d’acquisition élevés et qui sont adaptés aux besoins concrets des entreprises.
17 L’existence de motifs de refus doit être examinée par rapport à la demande de marque et non par rapport à sa traduction éventuelle dans la langue de procédure.
Conformément à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, un signe doit être refusé à l’enregistrement s’il est descriptif dans l’une des langues officielles de l’Union européenne.
18 Étant donné que la marque demandée contient des éléments de la langue anglaise, il convient de prendre en considération le public anglophone de l’Union européenne aux fins de l’appréciation de l’aptitude à la protection. Il s’agit avant tout des consommateurs du Royaume-Uni, d’Irlande et de Malte.
19 Ainsi que nous l’avons déjà indiqué ci-dessus (point 18), il convient de se fonder sur les consommateurs anglophones dans la présente affaire, étant donné que la demande de marque est une expression anglaise. Ainsi, le caractère descriptif de la marque demandée s’apprécie en fonction de sa signification en anglais. En d’autres termes, ce n’est pas le sens de la traduction allemande qui est déterminant, mais uniquement l’expression anglaise originale.
20 La signification du mot «beverage» en tant que «boisson» indiquée par l’examinateur n’est pas contestée par la demanderesse. Elle critique, en revanche, le fait que l’examinateur ait traduit le mot anglais «analytic» dans l’expression globale «analyse des boissons» en tant qu'«analyse». Toutefois, l’auditeur a fourni la définition correcte d’un lexique anglais connu, avec «analytic» comme «collecte et analyse de données ou de statistiques, en particulier au moyen d’ ordinateurs, généralement à des fins financières ou commerciales; les données qui
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en résultent; (également) les logiciels utilisés à cette fin. Le signe «Beverage Analytics» signifie «analyse de boissons». Du point de vue du public spécialisé, il s’agit de l’analyse du marché des boissons et non de l’analyse des ingrédients des boissons. En ce sens, «Beverage Analytics» s’inscrit dans les notions générales de «Business Analytics» et de «Food & Beverage Management». Par conséquent, l’expression d’ensemble doit s’entendre comme une «analyse relative aux boissons».
21 Contrairement à l’avis de la demanderesse, il importe peu de savoir si le signe en tant qu’expression d’ensemble peut être prouvé dans les dictionnaires. Les dictionnaires ne sont pas structurés de manière à énumérer toutes les combinaisons de mots possibles. Le fait que l’expression figure ou non dans un dictionnaire ne constitue pas un indice de son caractère descriptif (12/01/2000, T-
19/99, Companyline, EU:T:2000:4, § 26; 07/07/2011, T-208/10, Truewhite,
EU:T:2011:340, § 24, 25; 23/09/2015, T-633/13, INFOSECURITY,
EU:T:2015:674, § 40). Le seul élément déterminant est la manière dont le terme est compris par le consommateur pertinent dans le contexte des produits et services contestés.
22 Les produits suivants compris dans la classe 9 sont différents types de logiciels:
Classe 9 — Logiciels téléchargeables sous forme d’application mobile pour la récupération, le stockage, l’organisation, la gestion, la surveillance, l’analyse, l’enregistrement, l’authentification et la déclaration d’informations provenant d’analyses commerciales et de données dans les domaines de l’activité commerciale, du marketing, de la promotion, de la distribution, du service après-vente, de la mise à disposition d’informations sur la clientèle, de la gestion des contacts avec la clientèle; Logiciels téléchargeables sous la forme d’une application mobile pour la récupération, le stockage, l’organisation, la gestion, le suivi, le suivi, l’analyse, l’enregistrement, l’authentification et la déclaration d’informations provenant d’analyses commerciales et de données dans les domaines du soutien à la distribution, de la gestion des médias sociaux et des publications, de l’efficacité des travailleurs ainsi que de la sécurité et de l’authentification; Logiciels d’applications pour téléphones mobiles et appareils destinés à la gestion de bases de données, à l’assurance de l’information et au stockage électronique de données dans les domaines de l’activité commerciale, de l’analyse commerciale, du marketing, de la promotion, de la distribution, du service après-vente, de la fourniture d’informations à la clientèle, de la gestion des contacts avec les clients, du soutien à la distribution, de la gestion des médias sociaux et des publications et de l’efficacité des travailleurs; Logiciels informatiques; Outils de développement logiciel téléchargeables et non téléchargeables pour la création d’applications internet mobiles, d’applications web, de sites web et d’interfaces clientes (logiciels informatiques); Logiciels de développement de sites web; Logiciels utilisés pour la gestion des services à la clientèle (CRM); Logiciels de création de bases de données consultables contenant des informations et des données; Logiciel d’application informatique qui permet aux vendeurs et aux agents extérieurs de mettre à jour et de recevoir en temps réel, au moyen d’appareils mobiles, des données stockées dans les bases de données informatiques d’une entreprise, avec une pleine intégration de la téléphonie avec les fonctionnalités téléphoniques et/ou logicielles de l’appareil mobile; Logiciels pour la fourniture d’une base de données en ligne dans le domaine du traitement des transactions, pour le téléchargement de données relatives aux transactions, la fourniture d’analyses statistiques et l’établissement de notifications et de rapports; Logiciels pour la fourniture d’informations intégrées en temps réel dans le domaine de la gestion en combinant des informations provenant de différentes bases de données et leur présentation sur une interface utilisateur facilement compréhensible; Logiciels téléchargeables, applications mobiles et logiciels d’informatique en nuage pour la fourniture d’analyses de données, d’analyses commerciales, d’informations sur les entreprises et de collecte et d’analyse de données; Logiciels d’applications web et mobiles pour la fourniture d’analyses de données, d’analyses commerciales, d’informations sur les entreprises et de collecte et d’analyse de données; Logiciels d’entreprise sous la forme d’une base de données rassemblant des données, des données clients et des contacts avec les clients afin de permettre aux professionnels du marketing de planifier, de personnaliser, d’optimiser et de personnaliser le
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contact avec les clients pendant la commercialisation, la vente et le service après-vente; Les programmes et logiciels informatiques téléchargeables pour la récupération, le suivi, l’analyse, le contrôle, la mesure et la gestion de données, de données clients et de contacts avec les clients; Programmes et logiciels informatiques téléchargeables pour la récupération, le suivi, l’analyse, le contrôle, la foire et la gestion de données, de données clients et de contacts avec les clients dans le domaine du marketing, de la vente et du service après-vente; Programmes et logiciels informatiques téléchargeables, stockés sur des supports de données, pour la récupération, le suivi, l’analyse, le contrôle, la foire et la gestion de données sur les réseaux informatiques et sur l’internet dans le domaine de la commercialisation, de la vente et du service après-vente; Logiciels d’applications pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, ordinateurs de poche pour la fourniture d’analyses de données, d’analyses commerciales, d’informations commerciales et de collecte et d’analyse de données; Les logiciels téléchargeables et les logiciels stockés sur des supports de données pour la recherche, l’affichage, le traitement, la foire et la distribution de données dans les réseaux informatiques, sur l’internet et sur les terminaux et appareils mobiles dans le domaine du marketing, de la distribution, des services, de l’analyse commerciale, de l’analyse des données et du renseignement commercial; Logiciels téléchargeables pour la création de codes mobiles pour les sites web de création, d’adaptation personnalisée, de distribution, de terminaison, de suivi, d’analyse, d’essai, de mesure et de gestion du contenu en ligne sur les sites web utilisateurs, les sites de médias sociaux et d’autres forums en ligne; Logiciels informatiques pour le développement, l’installation et la gestion de systèmes et d’applications informatiques; Les programmes d’exploitation informatiques [enregistrés]; Logiciels téléchargeables pour scanner, afficher, traiter et distribuer des données multimédias sur des réseaux informatiques tels que l’internet et sur des terminaux mobiles; Logiciels téléchargeables pour la création de codes intégrés pour les sites web de création, d’adaptation personnalisée, d’utilisation, de terminaison, de suivi, d’analyse et de gestion de contenus en ligne sur les sites web utilisateurs, les sites de médias sociaux et d’autres forums en ligne, ainsi que pour analyser, surveiller et gérer l’efficacité de l’utilisation de la marque par des tiers; Logiciels téléchargeables pour la création et la distribution de contenus interactifs personnalisés dans les profils sociaux; Logiciels.
23 Lorsque le public ciblé est confronté au signe «Beverage Analytics» en relation avec ces produits, il supposera, sans autre réflexion, que ceux-ci ont pour objet l’analyse du marché des boissons, en particulier lorsqu’ils portent sur la collecte, l’analyse, le suivi du comportement des clients, les chaînes d’approvisionnement, les modèles commerciaux, les ventes commerciales, le marketing, l’optimisation des ventes (par exemple, «logiciels téléchargeables et logiciels stockés sur des supports de données pour la recherche, l’affichage, le traitement, la foire et la distribution de données sur les réseaux informatiques, sur Internet et sur les terminaux et appareils mobiles dans le domaine du marketing, de la distribution, des services, de l’analyse commerciale, de l’analyse des données et de l’intelligence commerciale»).
24 Les produits suivants comprennent des publications téléchargeables ou des informations contenues sur des supports de données:
Classe 9 — Supports de données lisibles à la machine, de tous types; Les collections de données et d’informations enregistrées sur support de données (téléchargeables); Publications électroniques téléchargeables sous forme de journaux, circulaires, périodiques, livres, magazines, imprimés, brochures, manuels, manuels d’information et fiches d’information dans les domaines de l’activité commerciale, du marketing, de la publicité, du développement de marques, de la distribution, du service après-vente, de l’informatique en nuage, de l’analyse des données, de la fourniture d’informations aux clients, de la gestion des contacts avec les clients et de l’efficacité des travailleurs; Supports de données lisibles par machine enregistrés à l’aide de programmes; Autres supports de données; Publications électroniques [téléchargeables].
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25 Lorsque les consommateurs rencontrent ces produits sous le titre ou la mention «Beverage Analytics», ils supposeront, sans autre réflexion, qu’ils se penchent sur le contenu de ce sujet/objet.
26 Les services suivants compris dans la classe 35 concernent la gestion d’affaires, la planification d’entreprise, le marketing et les travaux de bureau:
Classe 35 — Planification de la stratégie d’entreprise et analyse de données marketing pour les entreprises, y compris pour les sites web et les sites mobiles; L’assistance et les conseils en matière de gestion, de planification d’entreprise, d’analyse d’entreprise, d’organisation, d’exploitation, de publicité, de commercialisation, de vente et de services aux entreprises, y compris les services après-vente; Compilation et systématisation de données, de statistiques et d’informations dans les bases de données informatiques; Compilation et systématisation de données et d’informations dans les bases de données informatiques dans le domaine du marketing, de la vente et du service après-vente; Travaux de bureau; La gestion et l’indexation d’informations, de sites web et d’autres sources d’information à des fins professionnelles; Compilation d’images, d’audio et d’autres données dans des bases de données informatiques à des fins commerciales; La mise à disposition d’une base de données en ligne consultable contenant des informations sur la distribution, le service après-vente et le marketing; Le suivi des sites web sociaux, des publications sur l’internet, des contenus web et des contenus en ligne destinés à des tiers à des fins de services aux entreprises et de marketing; Études de marché sur les réseaux numériques (webvertising); Des analyses de marché et des études de marché; La fourniture d’informations en matière commerciale et commerciale; La recherche d’opinions; La collecte et la compilation d’articles de presse thématiques; Recherches de marché; Les services d’une agence de merchandising, tels que la publicité, les études de vente et les études et analyses de marché; Des conseils en matière de gestion et d’organisation de l’entreprise, en particulier l’élaboration de concepts d’entreprise; Services d’externalisation; Expertises en affaires; Effectuer des recherches pour le compte de tiers dans les fichiers informatiques, les bases de données, l’internet et les réseaux informatiques en ce qui concerne les affaires commerciales et les offres de biens et de services; La maintenance et la compilation de données et d’informations dans les bases de données informatiques; Données (systématisation de -) dans les bases de données informatiques; Gestion de fichiers par ordinateur; Production de statistiques; Travaux de bureau pour la gestion et l’indexation de données et d’informations; Travaux de bureau pour l’indexation d’informations, de sites web et d’autres sources d’information; Compilation de données, notamment d’images, d’audio, de vidéos et d’autres données dans des bases de données informatiques; Recherche sur l’utilisation de la marque et la communication en ligne, notamment le suivi et l’analyse des opinions des consommateurs, des habitudes des consommateurs et de la connaissance de certaines marques par les consommateurs; Services d’évaluation des marques économiques; Organisation et conduite de foires commerciales dans les domaines de l’activité commerciale, du marketing, de la publicité, du développement de marques, de la distribution, du service après-vente, de l’informatique en nuage, de l’analyse des données, de la fourniture d’informations aux clients, de la gestion des contacts avec les clients et de l’efficacité des travailleurs; Services de conseil en gestion dans le domaine de l’analyse d’entreprise; Des analyses en matière de gestion ou de conseil d’entreprise; Études et analyses de marché; Compilation de données dans des bases de données informatiques; La surveillance des sites de réseaux sociaux et des contenus en ligne pour le compte de tiers, à savoir le suivi et l’analyse des opinions des consommateurs, des habitudes des consommateurs et de la notoriété de certaines marques parmi les consommateurs; Surveillance des sites web sociaux et des contenus en ligne pour le compte de tiers, suivi et analyse des opinions des consommateurs, des habitudes des consommateurs et de la connaissance de certaines marques par les consommateurs.
27 Si ces services sont proposés sous le signe «Beverage Analytics», le consommateur ciblé comprendra directement que ceux-ci ont pour objet l’analyse du marché des boissons. Il s’agit donc de conseils, d’assistance, d’analyse de marché, de marketing et de gestion d’affaires concernant le marché des boissons et la restauration. Le signe indique donc le thème/l’objet et la destination de ces services.
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28 Les services suivants compris dans la classe 41 sont des services de formation continue:
Classe 41 — Formation et enseignement dans le domaine des affaires; Services commerciaux d’éducation et de formation dans le domaine du marketing, de la distribution et des services; Organisation de sessions de formation, y compris en lien avec des applications de création d’images, de liens, de vidéos, de textes et d’autres contenus de marque, pour la récupération, le tri, le filtrage et la modération de contenus générés par l’utilisateur et de communications en ligne; Organisation de sessions de formation, y compris en lien avec des applications de création d’images, de liens, de vidéos, de textes et d’autres contenus de marque, sur la gestion du contenu de la marque sur les sites de médias sociaux et sur les réseaux sociaux, ainsi que sur l’analyse, la consultation et la gestion de l’efficacité de l’utilisation de la marque; La planification et l’organisation de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires, de cours de formation, d’enseignements et de conférences (à des fins éducatives).
29 Lorsque ces services sont appelés «Beverage Analytics», le consommateur comprend immédiatement qu’ils ont tous pour objet l’analyse du marché des boissons, c’est-à-dire la collecte, l’analyse et, à terme, l’optimisation des chaînes d’approvisionnement, des modèles commerciaux et/ou des ventes commerciales.
30 Les services suivants compris dans la classe 41 concernent la publication de publications:
Classe 41 — Publication et édition de produits de l’imprimerie, de livres, de journaux et/ou de périodiques (à l’exception de ceux destinés à la publicité); Publication de journaux, revues et livres, ainsi que de matériel d’enseignement et d’information imprimé (à l’exception de la publicité), sous forme électronique et/ou sur l’internet; Publication sur ordinateur de bureau; Édition de textes, à l’exception des textes publicitaires; Publication en ligne de produits de l’imprimerie (à l’exclusion de la publicité); Gestion éditoriale des sites internet (mobiles).
31 Si ces publications sont publiées sous le titre «Beverage Analytics», les consommateurs supposeront directement qu’ils portent sur l’analyse du marché des boissons.
32 Les services suivants compris dans la classe 42 sont des services de conseil pour le développement, la fourniture, la maintenance et l’analyse de logiciels et de bases de données:
Classe 42 — Développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles; Permettre l’utilisation temporaire d’outils de développement de logiciels en ligne non téléchargeables; Conseils techniques dans le domaine de la gestion des données informatiques et de l’analyse des données informatiques; L’analyse des données techniques; Automatisation et collecte de données à l’aide de logiciels dédiés à l’analyse, à l’analyse et à la collecte de données dans les domaines de l’activité commerciale, du marketing, de la publicité, du développement de marques, de la distribution, du service après-vente, de l’informatique en nuage, de l’analyse des données, de la fourniture d’informations aux clients, de la gestion des contacts avec les clients, de l’efficacité des travailleurs, ainsi que de la sécurité et de l’authentification; Logiciels as a service (SaaS) comprenant des logiciels pour la fourniture d’analyses de données, d’analyses commerciales, d’informations commerciales et de collecte et d’analyse de données dans les domaines de l’activité commerciale, du marketing, de la publicité, du développement de marques, de la distribution, du service après-vente, de l’informatique en nuage, de la fourniture d’informations aux clients, de la gestion des contacts avec les clients et de l’efficacité des travailleurs; Platform as a service (PaaS) logiciel sous la forme d’une base de données rassemblant des données, des données clients et des contacts avec les clients afin de permettre aux professionnels du marketing de planifier, personnaliser, optimiser et adapter le contact avec les clients lors de la commercialisation, de la vente et du service après-vente; Plate-forme en tant que service (PaaS) avec des plateformes logicielles pour la récupération, le suivi, l’analyse, le contrôle, la foire et la
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gestion de données, de données clients et de contacts avec les clients dans les domaines de l’activité commerciale, du marketing, de la publicité, du développement de marques, de la distribution, du service après-vente, de l’informatique en nuage, de la fourniture d’informations aux clients, de la gestion des contacts avec les clients, de l’efficacité des travailleurs, ainsi que de la sécurité et de l’authentification; Plate-forme en service (PaaS) avec des plateformes logicielles qui permettent la planification, la personnalisation, l’optimisation, la surveillance, l’analyse et la mesure des contacts avec les clients sur l’ensemble des canaux et appareils; Plate-forme en service (PaaS) avec des plateformes logicielles qui permettent la planification, la personnalisation, l’optimisation, la surveillance, l’analyse et la mesure des contacts avec les clients via les médias sociaux, les systèmes de gestion de la clientèle, les systèmes de caisse de magasin, l’analyse web, les courriers web, les courriers électroniques et les appareils mobiles; Location de logiciels, de serveurs web; Services scientifiques et technologiques; Recherche et développement dans le domaine de la conception et du développement de matériel et de logiciels informatiques; Les services d’hébergement en nuage et les services fournis par un fournisseur de services d’applications (ASP); Hébergement d’applications logicielles et de sites web pour des tiers; L’analyse et la recherche sectorielles dans le domaine du développement de logiciels et de logiciels pour applications mobiles; Conception et développement de logiciels informatiques;
Conseils en logiciels; Conception et analyse des systèmes informatiques; Conception et analyse de systèmes informatiques pour poster des images, des liens, des vidéos, du texte et d’ autres contenus de marque; Conception et analyse de systèmes informatiques permettant d’extraire, de trier, de filtrer et de modérer des contenus générés par les utilisateurs et des communications en ligne; Conception et analyse de systèmes informatiques de gestion du contenu de marque sur les sites de médias sociaux et les réseaux sociaux; Conception et analyse de systèmes informatiques permettant d’analyser, de consulter et de gérer l’efficacité de l’utilisation de la marque; La conception et l’entretien de sites web pour le compte de tiers; Transfert de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; Maintenance de logiciels informatiques; La surveillance des systèmes informatiques par un accès à distance afin de garantir le bon fonctionnement; Conception de sites web et d’applications mobiles; La recherche technique dans le domaine de la conception et du développement de logiciels destinés à être utilisés dans le cadre de transactions commerciales automatisées, d’outils de développement de lignes d’activité et d’analyses d’entreprise et de données; Des conseils sur la conception de sites web; Numérisation des documents; Copie de programmes d’ordinateur; Conseils en technologies de l’information; L’installation de programmes informatiques; Permettre l’utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour générer des codes intégrés pour les sites web à des fins de création, d’adaptation personnalisée, d’utilisation, de terminaison, de suivi, d’analyse et de gestion de contenus en ligne sur les sites internet utilisateurs, les sites de médias sociaux et d’autres forums en ligne, ainsi que pour analyser, surveiller et gérer l’efficacité de l’utilisation de la marque par des tiers; Permettre l’utilisation temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables pour la création et l’application de contenus interactifs personnalisés dans les profils sociaux; Réalisation d’études de faisabilité pour des projets techniques dans le domaine de la conception et du développement de logiciels informatiques; Contrôle de la qualité; Service de surveillance informatique qui suit les performances des logiciels d’applications, assure la maintenance régulière du logiciel et fournit des rapports et des avertissements concernant cette performance;
La restauration des données informatiques; Les services de recherche et de développement relatifs à de nouveaux produits destinés à des tiers; Hébergement de serveurs; Permettre à des tiers d’utiliser temporairement des logiciels non téléchargeables pour surveiller les sites de réseaux sociaux et les contenus en ligne à des fins de suivi, d’analyse, de vérification et de déclaration du contenu de marque sur les sites de médias sociaux et sur les réseaux sociaux, ainsi que l’efficacité de l’utilisation des marques en ligne; Hébergement d’applications logicielles pour le compte de tiers; La fourniture de logiciels informatiques en ligne; La conception de logiciels, la création de programmes pour le traitement ou la maintenance de logiciels informatiques; La fourniture de programmes informatiques; Essais ou recherches portant sur des machines, appareils et instruments; Services d’hébergement de données [stockage électronique de données]; Des conseils dans le domaine de la sécurité informatique et des services de sécurité, en particulier la surveillance de la sécurité des données; Les services de communication informatique, c’est-à-dire la fourniture d’équipements en ligne permettant d’interagir en temps réel avec d’autres utilisateurs d’ordinateurs sur des questions d’intérêt général.
33 Lorsque ces services sont appelés «Beverage Analytics», le consommateur comprend immédiatement qu’ils servent tous à l’analyse du marché des boissons,
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c’est-à-dire qu’ils sont des services logiciels et d’autres services informatiques qui simplifient et optimisent la collecte de données des clients, l’analyse de leur comportement, la commande et le contrôle des stocks des produits, la livraison et le stockage des boissons.
34 Les services suivants compris dans la classe 42 concernent spécifiquement du matériel informatique pour le développement de domaines d’activité ainsi que l’analyse d’affaires et de données ou peuvent les contenir en tant que groupe supérieur:
Classe 42 — Conception et développement de matériel informatique; Recherche et développement dans le domaine de la conception et du développement de matériel informatique; La recherche technique dans le domaine de la conception et du développement d’ordinateurs destinés à être utilisés dans le cadre de transactions commerciales automatisées, d’outils de développement d’activités et d’analyses d’entreprise et de données; Conseils en matière de conception et de développement d’ordinateurs; Réalisation d’études de faisabilité pour des projets techniques dans le domaine de la conception et du développement de matériel informatique; Conception de machines, d’appareils, d’instruments (y compris leurs parties) ou de systèmes consistant en ces machines ou instruments;
35 Si le public professionnel pertinent, le matériel informatique spécifique lié au développement de l’entreprise et à l’analyse de données, a besoin de services de fabrication de ce matériel sous le signe «Beverage Analytics», il comprendra immédiatement qu’il s’agit du développement et de la recherche concernant un matériel informatique spécialisé. Concrètement, il s’agit de services de recherche «liés à des opérations commerciales automatisées» et d'«outils d’analyse commerciale et de données», qui pourraient également être utilisés pour le marché des boissons.
36 En ce qui concerne les produits et services mentionnés aux points 22 à 35, les consommateurs comprendront donc que ceux-ci servent à effectuer une analyse du marché des boissons. Elles s’adressent aux entreprises du secteur de la restauration et du marché des boissons. Elles permettent d’optimiser l’infrastructure, l’approvisionnement et le stockage, de contrôler les quantités et les préférences de consommation des différentes boissons proposées, d’effectuer des achats et des livraisons en temps utile en ce qui concerne la consommation réelle, de comparer les concurrents du secteur, d’utiliser les ressources à bon escient et d’éviter les dépenses inutiles.
37 À supposer même que «Beverage Analytics» soit un néologisme, celui-ci ne s’écarte pas du langage courant au point d’aller au-delà de la simple somme des éléments «Beverage» et «Analytics». Ce terme est clairement compréhensible, notamment pour un public spécialisé du secteur des boissons et de la restauration (12/02/2004, C-265/00, Biomild, EU:C:2004:87, § 41).
38 En outre, le signe est dépourvu de toute configuration graphique susceptible de surmonter le motif de refus visé à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE.
39 Ce n’est qu’à titre d’illustration que nous renvoyons en outre aux résultats de recherche suivants de l’expression «Beverage Analytics» (recherche sur l’internet du 25 novembre 2020):
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«… Our food and beverage analytics solutions provide the necessary support to efficiently manage and mitigate challenges such as these, facilitating continuity and trust in the supply chain for their customers. With the help of advanced data and analytics, manufacturers can skillfully tackle supply chain disruptions et stay ahead of competitors. … [«how Data Analytics Is
Reshaping the Food and Beverage Industry», article du 20 mai 2020, https://www.businesswire.com/news/home/20200520005278/en/How-Data-
Analytics-Is-Reshaping-the-Food-and-Beverage-Industry-Quantzig-Offers-
Detailed-Analytical-Insights-in-Its-Recent-Article, en allemand: Nos solutions en matière d’analyse des denrées alimentaires et des boissons apportent le soutien nécessaire pour relever efficacement ces défis et les atténuer, et pour permettre à leurs clients d’assurer la continuité et la confiance dans la chaîne d’approvisionnement. Des données et des analyses avancées permettent aux fabricants de remédier aux perturbations de la chaîne d’approvisionnement et d’avancer sur lesconcurrents.
«Beverage Analytics […] WeissBeerger is a company specializing in the development and marketing of real-time solutions for monitoring beverage consumption on-trade and increasing sales for bars, breweries and beverage distributors. … Our goal is to use the data and analysis provided by our systems to give you the information you need to take control of your business ( http://weissbeerger.wordpress.pnc.co.il/?page_id=2110,en allemand, par exemple: Analyse des boissons […] WeissBeerger estune entreprise spécialisée dans le développement et la commercialisation de solutions en temps réel pour surveiller la consommation de boissons dans le commerce et augmenter le chiffre d’affaires pour les bars, les brasseurs et les distributeurs de boissons. … Notre objectif est d’obtenir, sur la base des données et analyses fournies par nos systèmes, les informations dont vous avez besoin pour prendre le contrôle de votreentreprise.
40 En définitive, il n’est pas non plus nécessaire de prouver l’usage effectif du signe demandé pour les produits et services revendiqués. Au contraire, il suffit que le signe puisse servir à désigner une caractéristique des produits et services pertinents. Si le public anglophone, en particulier le public spécialisé du secteur des boissons et de la gastronomie, est en contact avec l’expression «Beverage Analytics» en rapport avec les produits et services énumérés aux points 22 à 36, il supposera immédiatement que ces produits et services contribuent à optimiser la chaîne d’approvisionnement et à contrôler les paramètres de qualité.
41 En ce qui concerne l’argument de la demanderesse selon lequel l’Office aurait accepté certaines marques qui paraissent à première vue similaires et qui comportent les éléments «beverage» ou «analytics», il convient de relever que ces enregistrements ne font pas l’objet de la présente procédure. Le fait que des marques similaires ont été enregistrées n’a qu’une pertinence indirecte compte tenu du droit des marques harmonisé de l’Union européenne. Par principe, dans le cadre du droit européen harmonisé des marques et encore davantage dans la pratique d’examen de l’Office, il y a lieu de chercher à atteindre les mêmes conclusions dans des cas comparables. Cependant, les décisions concernant l’enregistrement d’un signe en tant que marque de l’Union européenne relèvent de l’exercice d’une compétence liée et non d’un pouvoir discrétionnaire. Dès lors, la légalité de l’enregistrement doit être appréciée uniquement sur la base du
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RMUE, et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure. L’argument relatif au caractère enregistrable d’autres marques n’est pertinent que s’il contient des motifs qui remettent en cause l’appréciation de l’examinateur, ce qui n’est toutefois pas le cas en l’espèce (12/02/2009,C -39/08 & C- 43/08, Volks.Handy, EU:C:2009:91; 15/09/2005, C-37/03 P, BioID, EU:C:2005:547, § 47, 51;
06/03/2007, T-230/05, Golf États-Unis, EU:T:2007:76, § 57-64; 06/07/2011, T- 258/09, Betwin, EU:T:2011:329, § 76-84).
42 Par ailleurs, les enregistrements antérieurs cités par la demanderesse ne sont pas comparables à la marque demandée en l’espèce. Bien qu’ils contiennent les éléments «beverage» ou «analytics», ils sont en partie liés ou en partie à d’autres termes (par exemple «ACUMEN» ou «CISCO»). En outre, les enregistrements antérieurs cités par la demanderesse n’ont pas fait l’objet d’une procédure de recours et n’ont donc pas fait l’objet d’un examen approfondi par les chambres de recours.
43 D’autre part, le signe «Beverage Analytics» désigne les «interfaces pour ordinateurs et appareils mobiles; Matériel informatique compris dans la classe 9 et «fourniture de moteurs de recherche pour l’internet»; La location ou le crédit- bail d’espace de stockage sur des serveurs internet; Location d’ordinateurs; Conseils techniques en ce qui concerne la performance, l’exploitation d’ordinateurs, d’automobiles et d’autres machines qui imposent des exigences élevées en ce qui concerne les connaissances, les compétences ou l’expérience des opérateurs pour obtenir la précision requise de l’exploitation» compris dans la classe 42 n’est pas purement descriptif au sens de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE. Il s’agit ici de matériel informatique compris dans la classe 9, ainsi que de services de moteurs de recherche, de location d’espace de stockage et d’appareils et de conseils techniques en rapport avec des machines spéciales de la classe 42, pour lesquels il n’existe aucun lien direct avec l’analyse du marché des boissons.
44 En ce qui concerne les produits «programmes de jeux pour ordinateurs» compris dans la classe 9, il n’existe pas non plus de lien direct avec la signification du mot «Beverage Analytics». En particulier, le public ne supposera pas que les jeux destinés au divertissement privé se penchent sur l’analyse du marché des boissons, qui s’adresse à un public spécialisé du secteur de la restauration et du secteur des boissons.
45 Qu’est-ce que les «services d’un concepteur d’emballages»; En ce qui concerne les services de conception» compris dans la classe 42, il s’agit des services d’un concepteur qui fabrique des objets ou leur reconditionnement. On ne voit pas de lien avec l’analyse du marché des boissons.
46 Les services d’enseignement à distance; Conseils en matière de formation et d’éducation; La réalisation d’examens pédagogiques; Formation pratique; Le recyclage professionnel» compris dans la classe 41 concerne l’éducation et la formation de personnes; ils n’ont pas de lien suffisamment direct avec l’analyse du marché des boissons effectuée par des fournisseurs professionnels.
47 Les services «organisation d’événements de divertissement, de manifestations culturelles, d’événements culturels en direct et d’événements sportifs, y compris
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en liaison avec des applications de création d’images, de liens, de vidéos, de textes et d’autres contenus de marque, pour la gestion du contenu de marque sur les sites de médias sociaux et les réseaux sociaux, ainsi que pour l’analyse, la consultation et la gestion de l’efficacité de l’utilisation de la marque; La planification et l’organisation de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires, de cours de formation, d’enseignements et de conférences (à des fins culturelles) dans la classe 41 concernent des manifestations et des formations continues dans le domaine culturel. Le thème est donc tout à fait différent de celui de l’analyse du marché des boissons.
48 Enfin, la «location de produits de l’imprimerie» relevant de la classe 41 et la «licence de systèmes et de logiciels informatiques» compris dans la classe 45 sont la mise à disposition de médias imprimés ou de logiciels informatiques contre rémunération. Ces services ne sont généralement pas fournis par les fournisseurs d’analyses du marché des boissons.
49 Il n’existe pas non plus de lien direct entre l’établissement de contacts sociaux sur Internet et la signification du terme «Beverage Analytics» compris dans la classe 45 en ce qui concerne les services «création de contacts sociaux sur Internet dans le domaine de l’analyse commerciale, de la distribution et du service».
50 Par conséquent, en raison du motif de refus visé à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, la marque ne peut pas être enregistrée pour les produits et services mentionnés aux points 22 à 36.
Article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE
51 Chacun des motifs de refus énumérés à l’article 7, paragraphe 1, du RMUE est indépendant des autres et doit être examiné séparément (21/10/2004, C-64/02 P,
Das Prinzip der Bequemlichkeit, EU:C:2004:645, § 39; 15/09/2005, C-37/03 P, BioID, EU:C:2005:547, § 29. En outre, il convient d’interpréter lesdits motifs de refus à la lumière de l’intérêt général qui sous-tend chacun d’entre eux. L’intérêt général pris en considération lors de l’examen de chacun de ces motifs de refus peut, voire doit, refléter des considérations différentes selon le motif de refus en cause (29/04/2004, C-456/01 P & C-457/01 P, Tabs, EU:C:2004:258, § 45-46;
02/07/2002, T-323/00, SAT.2, EU:T:2002:172, § 25.
52 Les motifs absolus de refus liés à l’absence de caractère distinctif et aux caractères descriptif et usuel ont chacun un domaine d’application et ne sont ni interdépendants ni exclusifs les uns des autres (29/04/2004, C-456/01 P & C-
457/01 P, Tabs, EU:C:2004:258, § 45-46). Et même si ces motifs sont applicables séparément, ils peuvent aussi faire l’objet d’une application cumulée.
53 Conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE, les marques de l’Union européenne qui sont dépourvues de caractère distinctif, c’est-à-dire les marques qui ne sont pas propres à distinguer les produits ou services concrètement contestés d’une entreprise de ceux d’autres entreprises, doivent être refusées à l’enregistrement (15/09/2005, C-37/03 P, BioID, EU:C:2005:547, § 60).
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54 Ainsi qu’il a déjà été exposé, la demande de marque est purement descriptive pour tous les produits et services contestés. Le signe demandé se limite au simple message objectif selon lequel les produits et services mentionnés aux points 22 à
36 sont ceux qui ont pour objet une analyse du marché des boissons. Si le public anglophone ciblé est confronté au signe en combinaison avec des logiciels compris dans la classe 9, services d’affaires, y compris les activités d’analyse correspondantes compris dans la classe 35, la formation continue ainsi que la publication de textes relevant de la classe 41, ainsi qu’avec les services de développement, de recherche et d’informatique compris dans la classe 42, il supposera immédiatement que ces produits et services concernent des analyses pour le marché des boissons. Une grande partie des biens et services se rapportent explicitement à l’analyse commerciale ou à l’analyse des flux de travail, des processus ou des structures d’une entreprise, ou peuvent au moins être utilisés à ces fins. La marque demandée n’est donc pas apte à remplir sa fonction de signe distinctif pour les produits et services mentionnés au point 8 (14/07/2016, T-
491/15, ConnectedWork, EU:T:2016:407, § 33).
55 Pour ces raisons, la marque ne peut pas non plus être enregistrée pour les produits et services contestés en raison du motif de refus visé à l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE. En revanche, le motif de refus ne concerne pas les produits et les services visés au point 8.
Résultat
56 Le recours est donc accueilli en ce qui concerne les produits et services mentionnés au point 8 ci-dessus.
22
Contenu de la décision;
Dispositif Par ces motifs,
LA CHAMBRE
comme suit:
1. Annuler partiellement la décision attaquée en ce qui concerne les produits et services suivants:
Classe 9 — Programmes de jeux pour ordinateurs; Les interfaces pour les ordinateurs et les appareils mobiles; Matériel informatique.
Classe 41 — Location de produits de l’imprimerie; L’organisation d’événements de divertissement, culturels, culturels et sportifs en direct; Enseignement par correspondance; Conseils en matière de formation et d’éducation; La réalisation d’examens pédagogiques; Formation pratique; Recyclage professionnel; La planification et l’organisation de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires, de cours de formation, d’enseignements et de conférences (à des fins culturelles).
Classe 42 — Mise à disposition de moteurs de recherche pour l’internet; Services de concepteur d’emballages; La location ou le crédit-bail d’espace de stockage sur des serveurs internet; Location d’ordinateurs; Services de conception; Des conseils techniques sur les performances, l’exploitation des ordinateurs, des véhicules automobiles et d’autres machines exigeant un niveau élevé d’expertise, de compétences ou d’expérience des opérateurs, en vue d’atteindre la précision de fonctionnement requise;
Classe 45 — Connexion de contacts sociaux sur Internet dans le domaine de l’analyse commerciale, de la distribution et des services; L’octroi de licences pour les systèmes et logiciels informatiques.
2. Il convient égalementd’autoriser la publication de la demande pour les produits et services mentionnés.
3. Pour le reste, rejette le recours.
Signés Signés Signés
V. Melgar A. Pohlmann C. Govers
23
Greffier:
Signés
H.Dijkema
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