DIVISION D’ANNULATION
Annulation no C 61 845 (INVALIDITY)
Kabushiki Kaisha Asics opérant sous le nom Asics Corporation, 1-1 Minatojima- Nakamachi 7-chome, Chuo-ku, 650-8555 Kobe City — Hyogo pref., Japon (requérante), représentée par Hoyng Rokh Monegier Partnerschaftsgesellschaft von Rechtsanwälten, avocat und Avocats à La Cour mbB, Steinstr. 20, 40212 Düsseldorf (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Metasuper Limited, Flat/RM B 5/F Gaylord Commercial Building 114-118 Lockhart Road, 999077 Hong Kong, Hong Kong (titulaire de la MUE), représentée par Isabelle Bertaux, 55 rue Ramey, 75018 Paris, France (mandataire agréé).
Le 25/06/2024, la division d’annulation rend la présente
DÉCISION
1. La demande en nullité est accueillie.
2. La marque de l’Union européenne no 18 496 063 est déclarée nulle dans son intégralité.

La titulaire de la marque de l’Union européenne supporte les frais, fixés à 1 080 EUR. 3.
MOTIFS
Le 04/09/2023, la demanderesse a déposé une demande en nullité à l’encontre de la marque de l’Union européenne no 18 496 063 «METASPEED» (marque verbale), (ci-après la «MUE»), déposée le 18/06/2021 (avec une revendication de priorité du 29/03/2021¹) et enregistrée le 16/06/2022. La demande est dirigée contre tous les produits désignés par la marque de l’Union européenne, à savoir:
Classe 25: Vêtements; Habillement pour cycliste; Chaussures; Bonnets; Chaussettes; Gants; Foulards pour la tête; Ceintures à porter; Layettes; Vestes imperméables.
La demanderesse a invoqué l’article 59, paragraphe 1, point b), du RMUE.
RÉSUMÉ DES ARGUMENTS ET DES ÉLÉMENTS DE PREUVE PRÉSENTÉS PAR LES PARTIES
Dans le mémoire exposant les motifs du recours joint à la demande en nullité du 04/09/2023, la demanderesse explique qu’elle est un leader mondial en matière d’articles de sport, spécialisé dans les chaussures et les vêtements. Il est renommé pour la qualité, l’innovation et les performances et son engagement en faveur de l’excellence a été largement reconnu, ayant reçu de multiples prix pour ses technologies et ses modèles de produits innovants(pièces HRM1 à HRM3).
¹ De la demande de marque chinoise no 54 748 361 (ci-après la «demande chinoise de mars 2021»). La marque a été demandée pour des produits compris dans la classe 25 et a été enregistrée le 07/11/2022.

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En 2020, la demanderesse a développé un nouveau type révolutionnaire de chaussures de course à haute performance sous la marque «METASPEED»(pièces HRM5 à HRM7). La collection incluait les lignes de produits «METASPEED SKY»² et «METASPEED EDGE»³ (pièce HRM4) etelle a été introduite au niveau international auprès des principaux acteurs et influenceurs du marché dans le cadre d’une campagne de téaser au début de 2021 (pièce HRM8 à HRM14). Le lancement officiel a eu lieu le 30/03/2021 lors du «sommet Asics Innovation», qui s’est tenu dans un environnement virtuel en raison des restrictions liées à Covid-19 (pièces HRM15 à HRM20).
Le même jour, la demanderesse a déposé la demande de marque chinoise no 54 775 495 «METASPEED» pour des produits compris dans la classe 25 (pièce HRM21⁴)et, le 01/06/2021, elle a également demandé l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 8 483 718 «METASPEED», revendiquant la priorité de sa demande de marque chinoise.
Selon la demanderesse, la marque de l’Union européenne contestée a été demandée de mauvaise foi. Les signes sont identiques et c’est au-delà d’une simple chance que la titulaire initiale de la marque de l’Union européenne aurait⁵ pu présenter la marque «METASPEED» de manière indépendante. La demanderesse affirme que le prédécesseur de la titulaire actuelle de la MUE a déposé secrètement la demande chinoise de mars 2021 à une époque où la nouvelle marque «METASPEED» de la demanderesse avait déjà généré un renard considérable sur le marché international à la suite de la campagne téasante de la demanderesse et de diverses divulgations non officielles (pièces HRM22 à HRM28), dont le prédécesseur de la titulaire devait nécessairement avoir connaissance.
La requérante souligne que le dépôt de la demande chinoise de mars 2021 a été effectué un jour avant le lancement officiel au niveau mondial de la ligne de produits «METASPEED» de la demanderesse (et le dépôt de la marque chinoise de la demanderesse), mais qu’il n’a été publié que beaucoup plus tard, de⁶ sorte qu’elle n’en avait pas connaissance à cette époque. Ce n’est que lorsque la demanderesse s’est opposée à la marque de l’Union européenne contestée qu’elle a eu connaissance de la demande chinoise de mars 2021⁷. Dès lors, selon elle, le prédécesseur de la titulaire avait mis en place un «piège de priorité caché», qui est une marque connue avec des tactiques saillantes (pièce HRM32). En outre, un jour après le lancement de «METASPEED» de la demanderesse (où la demanderesse a introduit, entre autres, son modèle de chaussure «METASPEED SKY»), le prédécesseur de
² S’adressaient à des roulettes «stride», qui augmentent leur vitesse en prenant des sangles plus longs au lieu d’augmenter les fréquences de leurs étapes.
³ Conçus pour les roulettes «cadence», qui augmentent leur vitesse en prenant des mesures plus rapides au lieu d’allonger leur longueur.
⁴ Souliers de sport; chaussures d’athlétisme; chaussures de marathon; chaussures de course; chaussures de formation;
chaussures de basket-ball; chaussures de volley-ball; chaussures de tennis; chaussures de football; chaussures pour futsal;
chaussures de rugby de football; chaussures de base-ball; chaussures de handball; chaussures de badminton; chaussures de tennis de table; chaussures de remise en forme; chaussures de gymnastique; chaussures de Cheerader; chaussures de squash; chaussures de Tribunal; chaussures de lutte; chaussures de boxe; chaussures de golf; chaussures de plomberie;
chaussures ji [tai ji]; chaussures TAe kwondo; chaussures d’escrime; chaussures pour le tir à l’arc; chaussures de bowling;
chaussures pour tuiles de guerre; chaussures de montagne; chaussures de marche; chaussures de conducteur; chaussures de travail; bottes d’hiver; chaussures de neige; bottines; bottes de Wellington; chaussures de ski; chaussures décontractées;
chaussures de forme; chaussures en général; chaussons; sandales; semelles innerles; T-shirts; polos; chemises sans manches; sweat-shirts à manches longues; caleçons; pantalons courts; gilets; chandails; tee-shirts pour le corps; maillots de corps; chemises de sport; E-shirts; vestes; manteaux longs; demi-manteaux; pardessus; paletots; vestes imperméables; vestes coupe-vent; pantalons imperméables; pantalons de ski; sweat-shirts; pantalons de sport; sous-vêtements; caleçons de bain; costumes de course; maillots; habillement pour cycliste; combinaisons de transpiration; uniformes pour exercices; gants d’hiver; chaussettes; bas; bonnets de bain; bracelet de montre (vêtements); bandanas (foulards); foulards; écharpes; couvre- oreilles; ceintures en cuir (habillement); vêtements; vêtements décontractés; sweat-shirts à capuche; maillots de sport; empeignes; semelles; talonnettes pour bottes et chaussures; talons.
⁵ La marque de l’Union européenne contestée a été demandée par la société chinoise Yinchuan Haoyiyuan Business Trading Co., Ltd. Le 16/02/2023, le transfert de la MUE contestée à la titulaire actuelle de la MUE a été inscrit au registre.
⁶ Le 20/07/2021.
⁷ Opposition no B 3 155 498 déposée le 27/09/2021. L’opposition a été retirée le 03/06/2022.

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la titulaire de la MUE a également demandé en Chine la marque identique «METASPEED SKY». Cela démontrerait que la titulaire initiale avait connaissance du lancement du produit «METASPEED» de la demanderesse et y a suivi de près. Le même jour⁸, le prédécesseur de la titulaire a également déposé une autre marque chinoise pour le signe «METASPEED FLY» (pièce HRM33).
En outre, le prédécesseur de la titulaire semble avoir adopté une stratégie de dépôt de mauvaise foi, dans la mesure où il a demandé, en août 2020, deux marques «ALPHA torsion» en Chine pour des produits compris dans la classe 25 (pièce HRM34). Ces marques ont été déposées peu avant la libération par Adidas de la gamme de produits «Alphatorsion» (pièce HRM35).
La demanderesse souligne également que ni le titulaire actuel ni son prédécesseur n’étaient ou n’étaient actifs sur le marché pertinent des vêtements et des chaussures et qu’ils ne démontraient aucune intention d’utiliser la marque «METASPEED» au cours des deux dernières années (pièces HRM30, HRM31 et HRM37).
Une fois qu’il est devenu clair que la gamme de produits «METASPEED» de la demanderesse est devenue un succès (pièceHRM29) et 3 semaines après que la demanderesse a déposé sa MUE «METASPEED», le prédécesseur de la titulaire a demandé la marque de l’Union européenne contestée revendiquant la priorité de la demande chinoise de mars 2021. Le 10/02/2023, elle a déposé une demande de transfert de la marque de l’Union européenne contestée à la titulaire actuelle, Metasuper Limited, une société constituée en novembre 2022 (pièce HRM36).
Le 03/04/2023, lorsque la marque de l’Union européenne contestée avait déjà été transférée à la titulaire actuelle de la marque de l’Union européenne, le prédécesseur de la titulaire a envoyé une lettre d’avertissement à la demanderesse en invoquant une violation de ses droits de marque en Chine et dans l’Union européenne (pièceHRM38). Les représentants de la demanderesse ont discuté de l’affaire avec la titulaire initiale, à la suite de quoi ce dernier a réclamé un paiement à la demanderesse et a menacé d’intenter des actions en justice pour bloquer l’usage par la demanderesse de sa propre marque «METASPEED». Après que le demandeur a rejeté la demande de paiement, le titulaire initial a réduit le montant requis, mais a quand même exigé une somme d’argent injustifiée. Lorsque la demanderesse n’a pas donné suite à de telles demandes, le prédécesseur de la titulaire n’a donné suite à aucune action en contrefaçon, mais a laissé la menace qui pèse sur la demanderesse(pièces HRM39 et HRM40).
La demanderesse soutient que la date de dépôt de la demande de marque de l’Union européenne contestée et les demandes chinoises «cachées», l’absence d’activités sur le marché de la titulaire de la marque de l’Union européenne initiale et actuelle, l’absence d’intention d’utiliser la marque et les tentatives de la titulaire initiale visant à empêcher la demanderesse d’obtenir un profit financier démontreraient clairement que la titulaire initiale a demandé la marque à d’autres fins que celles relevant des fonctions d’une marque. Par conséquent, la marque de l’Union européenne contestée n’a pas été déposée dans le but de s’engager loyalement dans le jeu de la concurrence, mais dans l’intention de porter atteinte, d’une manière non conforme aux usages honnêtes, aux intérêts de la demanderesse.
La demanderesse a produit des éléments de preuve à l’appui de ses allégations. Étant donné que la demanderesse a demandé que certaines données commerciales contenues dans les preuves soient⁹ confidentielles vis-à-vis de tiers, la division d’annulation ne décrira les preuves qu’en termes généraux sans divulguer de telles données. Cela ne s’applique
⁸31/03/2021.

⁹ C’est-à-dire ceux des pièces HRM9, HRM39 et HRM40.

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pas aux éléments de preuve qui consistent en des informations qui sont déjà dans le domaine public (y compris celles qui sont mises à la disposition du public, soit dans les médias, soit sur le site internet de la demanderesse ou d’autres entités).
Le contenu des éléments de preuve peut être résumé comme suit:
Pièce HRM1: «Asics» founding Story and Brand History» extrait du site web de la demanderesse et de l’article intitulé «The histoire derrière la marque Asics», publié en 2019 dans le journal Run4It. Pièce HRM2: Communiqué de presse du 30/04/2021 de corp.asics.com consacré à la collaboration de la demanderesse avec Novak Djokovic. Pièce HRM3: Communiqué de presse du 11/11/2021 du corp.asics.com concernant la nomination de la société Asics Corporation en tant que gagnant en prix de Gold dans l’index PRIDE¹⁰ et dans l’articleintitulé «Asics METASPRINT wins JEC World Composites Innovation dans la catégorie des soins de sport etde santé» publié le 14/05/2020 sur asics.com.
Pièce HRM4: Article intitulé «Comparaison: Asics Metaspeed Sky vs Asics Metaspeed Edge», publié sur les pistes de shoesguru.com.

Pièce HRM5: Demande et autorisation de recherche de marquesinternes pour le mot
«METASPEED» daté de octobre 2020. Pièce HRM6: Courrier électroniqueinterne de octobre 2020. Un courriel daté du
23/10/2020 mentionne la décision de désigner les chaussures de la demanderesse, respectivement «METASPEED SKY» et «METASPEED EDGE». Pièce HRM7: Extrait du système interne de la demanderesse dans lequel un article contenant la description «METASPEED SKY» a été enregistré. Il est fait référence au document 27/10/2020. Pièce HRM8: Documents de marketinginterne de décembre 2020 concernant
«METASPEED». Il est fait référence à des actions antérieures au lancement du produit, au calendrier jusqu’au jour de l’événement ou au «sommet de l’innovation». Pièce HRM9: Communication de marketinginterne, présentant le calendrier prévu et la stratégie de distribution de la campagne de marketing «METASPEED» pour la période comprise entre février 2021 et avril/juin 2021. Pièce HRM10: Article intitulé «Asics MetaSpeed Sky Multi Tester review: Sky High Energy Marathon Super Shoe!», publié le 29/03/2021 sur route pistes run.com et captures d’écran de vidéos YouTube («Asics MAGIC SPEED et METASPEED SKY: Premier Look/METASPEED EDGE Info» téléchargé sur les docteurs de Running le 30/03/2021 et
«Asics Metaky Sky In-Depth Shoe Breakdown/New Foam + Carbon Plate = Top plated Racer?», téléchargés le 30/03/2021 sur Running Warehouse) avec des transcriptions.

Pièce HRM11: La boîte à outils du marché «Asics/Innovation Summit + METASPEED» datée du 01/03/2021 et faisant référence, entre autres, au déploiement du produit «METASPEED». Pièce HRM12: Captures d'écran de la vidéo «Asics/Something Fast is Coming»¹¹ téléchargées sur la chaîne YouTube de la demanderesse le 23/03/2021. Pièce HRM13: Un courrier électroniqueinterne daté du 11/01/2021, accompagné d’un toolkit pédagogique sur la chaussure de course «METASPEED Sky».
Pièce HRM14: Message électronique du 21/01/2021 montrant des instructions aux partenaires mondiaux d’Asics et fournissant des informations pour la stratégie de marketing et le calendrier des chaussures de course «METASPEED SKY» et «METASPEED EDGE».

Pièce HRM15: Correspondanceinterne datée du 09/02/2021 avec la ligne en objet «DRAFT: C Project Launch Plan» couvrant le lancement de «METASPEED SKY» et de
«METASPEED EDGE».

¹⁰L’indice PRIDE a été élaboré en 2016 et évalue les efforts d’inclusion des entreprises japonaises avec des minorité sexuels (ci-après, LGBTQ) sur le lieu de travail.

¹¹ Il s’agit d’un film destiné à étouper l’intrigue et de pousser la rumeur de course avant le Sommet de l’innovation.

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Pièce HRM16: Des courriers datés entre le 25/02/2021 et le 16/03/2021 au sujet de l'¹² entretien d’une maison de Warehouse Running entendant une personne de la demanderesse qui a participé à la création des modèles de chaussures «MetaSpeed». Pièce HRM17: Unecorrespondance de 10/03/2021 entre la demanderesse et Hill + Knowlton Stratégies concernant la localisation des communiqués d’alerte médiatique et du sommet de l’innovation «METASPEED». Pièce HRM18: Facture du 02/03/2021 émise par une société vietnamienne et adressée à
Asics China Trading Co., Ltd. concernant, entre autres, des produits décrits comme
«METASPEED SKY». Pièce HRM19: Message de courrier électronique du 24/12/2020 concernant des autocollants contenant des étiquettes autocollantes «METASPEED SKY» jointes en annexe. Pièce HRM20: Communiqué de presse du 30/03/2021 de asics.com sur «Asics Innovation
Summit 2021» avec des références à «METASPEED», «METASPEED SKY» et
«METASPEED EDGE».
Pièce HRM21: Extrait de la base de données des marques chinoises détaillant les détails de la demande de marque chinoise no 54 775 495 «METASPEED» de la demanderesse déposée le 30/03/2021 pour des produits compris dans la classe 25. Pièce HRM22: Captures d’écran du compte Twitter de Rolows¹³. Un post daté du 13/03/2021 montre le signe «Asics» et une paire de chaussures de course «METASPEED
SKY» avec la mention «Comment allez». Deux autres publications datées du 26/03/2021 et du 29/03/2021 contiennent des références et des images de chaussures de course
«METASPEED SKY» et/ou de «METASPEED EDGE». Pièce HRM23: Captures d'écran de la page Instagram de Rolows. Il existe un post de 13/03/2021 identique à celui de Twitter à la même date. Pièce HRM24: Captures d’écran i) de la page Instagram des vaporisateurs montrant un post de 23/03/2021 concernant la nouvelle Asile «METASPEED SKY» et ii) du compte Twitter de Running Shoe Leak Insider indirects montrant un post de 25/03/2021 «Asics MetaSpeed Sky is moins d’une semaine!». Pièce HRM25: Captures d'écran de la page Instagram de rungearrun montrant un post de 26/03/2021 représentant les chaussures de course «METASPEED SKY» et «METASPEED
EDGE» avec la mention«Less than une semaine Asics». Pièce HRM26: Article intitulé «Did a concurrent pour VaporFly émeri à l’époque? Asics MetaSpeed Sky on the way», publié le 26/03/2021 sur esporteparatodos.com.
Pièce HRM27: Article intitulé «Asics Challenges Nike Super Shoe» avec «MetaSpeed Sky»:
Réexamen» publié le 29/03/2021 sur gearjunkie.com. Pièce HRM28: Une sélection d’articles datés du 29/03/2021 («Asics Launches High-Tech Racer Ahead Of Tokyo Olympics» de Forbes, «Asics» Metaspeed Sky et Edge ajoutent au carbone — plaqué de lineup» de la société, «Asics MetaSpeed Sky Multi teaser Review: Sky High Energy Marathon Super Shoe» à partir de route¹⁴ trainrun.com et «Shoe Review: Asics
Metaspeed Sky» from fleetfeet.com) discute des chaussures de vente «Metaspeed Sky» et/ou «Metaspeed Edge» de la demanderesse. Pièces HRM29-1, HRM29-2 et HRM29-3: Unesélection d’articles/vidéos datant du 30/03/2021 à juin 2021 («4cs Langues percentage percentage percentage percentage and MetatrackEdge for runners of all styles», «fashion vasculaire 01/04/2021», «AsicsMagic
Speed Multiple Tester Review METASPEED SKY FIRST LOOK/METASPEED EDGE EDGE» de doctorluies frunning.com — mars 2021, «Asics IntrovingNew Shoes New Shoes for particular Styles» (Grandes percentage percentage percentage percentage swick), à savoir «faster mini-cross percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage
¹² Un partenaire principal de vente au détail du demandeur.
¹³Selon la requérante, Rolows suit toutes les nouvelles chaussures de performance (de course).

¹⁴ Déjà soumis en tant que pièce HRM10.

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percentage months months months machines-terrain» (percentage percentage percentage
percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage
percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage
percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage percentage, à partir de l’alliage, le «mini-squelette», à partir de «mini-squelettage» de «mini- squelette», à partir de «mini-squelette», «fashshare share share share share share share share share share share share share share share share share share share share share», à partir de la société de doctorat (Grarmen) (30/03/2021), à partir de la société tricots
(Grarmen), tricots (minen tricots de 01/04/2021), vendus en tricots principaux, àpartir de la société de recherche (Grarfasfasfastricative), tricots (mind) mineral Product Product
Counterative (Textiles), fabrics fabrics fabrics fabrics fabrics mind Counteracone collectionof Subcourse (astract tricots, whotouken, mineral mineral mineral tricots, whostased fascounter, knowledge of what material tricots, tricots, mince percentage percentage percentage, one collection collection (s) (s) toutoum minen tricots, à partirde la société de terrains, à savoir mini-cross percentage percentage percentage percentage percentage swaps (minen tricots percentage percentage percentage swaps — Subflotwet fashying matters — Substances porte-clés clés, à partir de la société de recherche sur les filets principaux, à partir de tricots principaux suivants: «mini-squelette mince, à partir de l’armen mince, à partir de l’armen m’ [mini-squelette 30/03/2021], à partir de l’industrie de l’armature, à partir de l’armen 30/03/2021, de l’industrie automobile, consistant en en en en Shors-Clés, consistant en en en tigiène, en didène, en tricots principaux, à savoir mini-squelette, à partir de l’arclivage 01/04/2021, de la société de fabrication de l’astrine et de l’industrie de l’industrie, de l’industrie de l’automobile, de l’industrie texturaleet de l’industrie des mines, à savoir grouped grouped reform reform reform reform reform reform reform reform reform reform (Art. 02/04/2021)issue of what what what what what what what what what what what what dividing dividing dividing dividing dividing dividing dividing dividing dividing dividing
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Vastle. METASPEED Sky i METASPEED Edge» de bieganieuskrzydla.pl — 30/03/2021, «Asics METASPEED SKY y METASPEED EDGE» de running.es — 30/03/2021, «Asics Metaspeed Sky: le foulpe da fonctionnant che si adattano alla tua falcata» de sportoudoor.it
— 30/03/2021,«Asics Metaspeed Sky im Test» de running-culture.de —04/06/2021, «Asics METASPEED SKY, Notre opinion SUR LES Nouvelles BOMBES DOTÉES D’UNE plaque ENCarbone» des chaussures de sports.com — 10/04/2021, etc.) discutent de la course à «Metatrack» et «Metatrack» de la demanderesse.
Pièce HRM30: Extrait du 24/08/2023 du système national d’information sur les crédits d’entreprise fournissant des informations¹⁵ sur la société chinoise Yinchuan HAOYIYUAN Trading Co., Ltd. (la première titulaire de la marque de l’Union européenne).

Pièce HRM31: Extrait de la recherche Google concernant l’adresse de la titulaire de la MUE initiale.

Pièce HRM32: Une décision de la Cour d’appel de La Haye¹⁶. La demanderesse a expliqué dans ses observations que le Tribunal a appliqué le droit des marques de l’Union européenne (harmonisé) pour constater qu’un titulaire de marque ayant déposé une marque Benelux «BIBBY» en invoquant la priorité d’un dépôt antérieur «caché» au Pakistan avait demandé la marque de mauvaise foi, au détriment de Samsung et de sa marque «BIXBY».
Pièce HRM33: Extraits de la base de données des marques chinoises détaillant les détails des marques «METASPEED» de la titulaire («METASPEED» — déposée le 29/03/2021, «METASPEED SKY» — déposée le 31/03/2021 et «METASPEED FLY» — déposée le 31/03/2021, tous les produits précités compris dans la classe 25).
Pièce HRM34: Extraits de la base de données des marques chinoises détaillant les détails des marques chinoises «ALcomparution A torsion» et «ALPHA torsion», tous deux demandés le 14/08/2020 pour des produits compris dans la classe 25. La titulaire des marques est la première titulaire de la MUE.
Pièce HRM35: Article intitulé «Adidas Alphatorsion Boost Core Black Solar Red» publié le 06/10/2020 sur kicksonfi.com, impressions extraites en août 2023 de kickscrew.com montrant une paire de chaussures de course en plein air «adidas Alphatorsion C.Rdy» et des impressions d’adidas.de montrant des chaussures «Alphatorsion» disponibles à la vente.
Pièce HRM36: Impressions du registre des sociétés ICRIS CSC fournissant des informations sur la titulaire actuelle de la marque de l’Union européenne. Pièce HRM37: Résultats de rechercheGoogle pour «Yinchuan Haoyiyuan Business
Trading Co., Ltd. Metaspeed», «METASUPER LIMITED, Hong Kong Metaspeed» et
«Metaspeed». Pièce HRM38: Lettre d’avertissement du 03/04/2023 de la titulaire de la MUE initiale alléguant la violation de ses droits de marque de l’Union européenne et de la Chine et demandant à Asics de cesser immédiatement la vente dans l’Union européenne et en Chine de chaussures de sport portant la marque «METASPEED SKY», «METASPEED EDGE» et
«METASPEED LD» ainsi que de chaussettes de sport portant le signe «METASPEED». Pièce HRM39: Le courriel de la demanderesse du 19/05/2023 à la titulaire initiale et la réponse de cette dernière du 25/05/2023, l’informant d’un prix de transfert souhaité pour les marques «METASPEED», entre autres, de la marque de l’Union européenne contestée. Pièce HRM40: Courrier électronique du 09/08/2023 de la titulaire initiale de la marque de l’Union européenne proposant un nouveau prix de transfert.
Le 07/09/2023, la demanderesse a présenté de nouvelles observations. Elle affirme avoir remarqué que la présente procédure s’inscrit dans une vue plus large de divers dépôts de
¹⁵ Le champ d’activité est le suivant: Conception et construction de décoration et décoration de bâtiments; génie de travaux en terre; génie routier; construction d’aménagement paysager; transport routier de chargements généraux; location de machines et d’équipements; services de sous-traitance de construction; matériaux de construction, équipements électromécaniques et accessoires, matériel informatique, équipement d’éclairage, équipements de protection de l’environnement, ventes de fournitures de bureau; vente et installation d’équipements de surveillance de sécurité.
¹⁶Document en néerlandais.

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dessins ou modèles communautaires et de marques de l’UE effectués par le représentant¹⁷ de la titulaire de la MUE. Elle souligne que la majorité de ces dépôts tente de porter atteinte au système des marques, dessins et modèles et que l’EUIPO a déjà annulé certains des droits respectifs. Elle donne des exemples de DMC et fait valoir qu’il existe de solides raisons de croire que les clients du représentant du titulaire agissent de manière très similaire dans la mesure où ils surveillent le marché et les dossiers relatifs aux droits de dessins ou modèles avant de copier des produits sur le marché qui sont sur le point d’être lancés ou qui sont déjà présents sur le marché, sans viser les droits de PI respectifs. La demanderesse explique également qu’elle est titulaire de l’enregistrement international no 1 453 777 désignant l’UE pour la marque «METARUN» et de la MUE no 18 003 302 «METARIDE¹⁸», qui sont déjà utilisées depuis quelques années. Elle répète qu’en 2020, elle a développé la ligne de produits «METASPEED» et soutient que la marque de l’Union européenne contestée a été demandée de mauvaise foi.
La demanderesse a produit les éléments de preuve suivants:
Pièce HRM41: Une sélection d’impressions de l’EUIPO — eSearch détaillant les renseignements relatifs aux DMC au nom d’entités ou de personnes physiques chinoises et une sélection de décisions de nullité de l’EUIPO concernant les dessins ou modèles respectifs. Le représentant des titulaires des dessins ou modèles est identique à celui de l’ancienne et de la titulaire actuelle de la marque de l’Union européenne.
Pièce HRM42: Un tableau de l’EUIPO — eSearch détaillant les détails des autres dessins ou modèles communautaires encore en vigueur. Le représentant des titulaires des dessins ou modèles est identique à celui de l’ancienne et de la titulaire actuelle de la marque de l’Union européenne¹⁹. La demanderesse affirme que les dessins ou modèles respectifs présentent une ressemblance astonique avec des produits populaires existant sur le marché, par exemple «Salomon», «Asics», «Nike», «Puma», etc.
Pièce HRM43: Une sélection d’impressions de l’EUIPO — eSearch détaillant les détails des dessins ou modèles communautaires et des impressions de pages internet montrant, pour chaque dessin ou modèle, l’image d’un produit existant qui, selon le demandeur, a été copié par le dessin ou modèle concerné. Le représentant des titulaires des dessins ou modèles est identique à celui de l’ancienne et de la titulaire actuelle de la marque de l’Union européenne.
Pièce HRM44: Impressions de l’EUIPO — eSearch détaillant les détails des MUE nos
1 815 9116 et 18 660 480 et deux décisions d’annulation invalidant ces marques. La représentation des titulaires de la MUE est la même que celle de l’ancienne et de la titulaire actuelle de la MUE.
La titulaire de la marque de l’Union européenne n’a pas présenté d’observations en réponse, bien qu’elle ait été explicitement invitée à le faire par l’Office.

Remarque liminaire

Comme indiqué dans la section «Résumé des arguments et éléments de preuve des parties», la demanderesse avance quelques arguments concernant le représentant de la titulaire actuelle et de l’ancienne titulaire de la marque de l’Union européenne et présente des éléments de preuve à l’appui de ces arguments. La présente procédure porte toutefois
¹⁷ Selon la requérante, le représentant du titulaire a déposé des demandes pour environ 13.000 marques de l’Union européenne et environ 4.420 dessins ou modèles communautaires.
¹⁸ À l’appui de ses affirmations, elle insère dans ses captures d’écran des captures d’écran montrant les résultats d’une recherche sur Google des termes «METARIDE Asics» et «METARUN Asics».

¹⁹ Le graphique affiche l’ID du représentant, qui est identique à celui mentionné dans les extraits de l’EUIPO — eSearch dans la pièce HRM41.

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sur la question de savoir si la titulaire de la marque de l’Union européenne était de mauvaise foi ou non lorsqu’elle a demandé l’enregistrement de la marque de l’Union européenne contestée. En tant que tels, les arguments et éléments de preuve de la demanderesse du 07/09/2023 ne seront plus pris en considération.
Causes de nullité absolue — article 59, paragraphe 1, point b), du RMUE
Principes généraux
Conformément à l’article 59, paragraphe 1, point b), du RMUE, la nullité de la marque de l’Union européenne est déclarée lorsque le demandeur était de mauvaise foi lors du dépôt de la demande de marque.
Il n’existe aucune définition juridique précise du concept de «mauvaise foi», qui est ouvert à différentes interprétations. La mauvaise foi est un état subjectif fondé sur les intentions du demandeur lors du dépôt d’une marque de l’Union européenne. En règle générale, les intentions à elles seules n’ont pas de conséquences juridiques. Pour pouvoir conclure à la mauvaise foi, il doit tout d’abord exister une action dans le chef du titulaire de la marque de l’Union européenne qui reflète clairement une intention malhonnête, et, ensuite, une norme objective en référence à laquelle cette action peut être mesurée et ensuite considérée comme constituant un acte de mauvaise foi. Il y a mauvaise foi lorsque le comportement du demandeur d’une marque de l’Union européenne s’écarte des principes reconnus d’un comportement éthique ou des usages honnêtes en matière industrielle ou commerciale, qui peuvent être identifiés en examinant les faits objectifs de chaque cas d’espèce par rapport aux normes (conclusions de l’avocat général Sharpston du 12/03/2009-, 529/07, Lindt Goldhase, EU:C:2009:361, § 60).
Dès lors, l’article 59, paragraphe 1, point b), du RMUE répond à l’objectif d’intérêt général d’empêcher les enregistrements de marques qui sont abusifs ou contraires aux usages honnêtes en matière industrielle ou commerciale (03/06/2010, C-569/08, gée R indirects E indirects F gée E indirects N indirects, EU:C:2010:311, § 36 et 37). De tels enregistrements sont contraires au principe selon lequel l’application du droit de l’Union ne peut être étendue jusqu’à couvrir les pratiques abusives d’un opérateur économique qui ne permettent pas d’atteindre l’objectif poursuivi par la réglementation en cause (14/12/2000, Emsland-Stärke-, 110/99, EU:C:2000:695, § 51 et 52, et 07/07/2016,-82/14, LUCEO, EU:T:2016:396, § 52).
À cet égard, si, dans la mesure où elle caractérise l’intention du demandeur au moment du dépôt de la demande d’enregistrement d’une marque de l’Union européenne, la notion de mauvaise foi, au sens de l’article 59, paragraphe 1, point b), du RMUE, constitue un élément subjectif, elle doit être déterminée au regard des circonstances objectives du cas d’espèce (11/06/2009,-Lindt Goldhase, 529/07, EU:C:2009:361, § 42).
L’existence de la mauvaise foi du titulaire de la marque de l’Union européenne lors du dépôt d’une demande de marque doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (11/06/2009-, 529/07, Lindt Goldhase, EU:C:2009:361,
§ 37).
Il appartient au demandeur en nullité qui entend se fonder sur l’article 59, paragraphe 1, point b), du RMUE d’établir les circonstances qui permettent de conclure qu’une demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne a été déposée de mauvaise foi, la bonne foi du demandeur étant présumée jusqu’à preuve du contraire [08/03/2017, T-23/16, Formata (fig.), EU:T:2017:149, § 45].

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Cela étant, lorsque l’EUIPO constate que les circonstances objectives du cas d’espèce invoquées par le demandeur en nullité peuvent conduire au renversement de la présomption de bonne foi dont bénéficie la demande d’enregistrement de la marque en cause, il incombe à son titulaire de fournir des explications plausibles sur les objectifs et la logique commerciale poursuivis par la demande d’enregistrement de cette marque (23/05/2019, T- 3/18, ANN TAYLOR/ANNTAYLOR et al., EU:T:2019:357, § 36).
Le titulaire de la marque est le mieux placé pour informer l’EUIPO de ses intentions lors de la demande d’enregistrement de cette marque et pour lui fournir des éléments de preuve susceptibles de le convaincre que, en dépit de l’existence de circonstances objectives suggérant des intentions malhonnêtes, ces intentions étaient légitimes [09/11/2016, 579/14-, DEVICE OF A PATTERN (fig.), EU:T:2016:650, § 136, et 05/05/2017, T 132/16-, VENMO, EU:T:2017:316, § 51 à 59].
Exposé des faits pertinents
Il est fait référence aux faits et preuves exposés en détail ci-dessus dans le résumé des arguments et éléments de preuve des parties.
Évaluation de la mauvaise foi
La jurisprudence montre que trois principaux facteurs cumulés sont particulièrement pertinents pour l’existence de la mauvaise foi:
—Identité/similitude prêtant à confusion entre les signes et les produits/services,
—Connaissance par la titulaire de la MUE de l’usage d’un signe identique ou similaire au point de prêter à confusion;
—Intention malhonnête de la part de la titulaire de la MUE.
En outre, dans le cadre de l’analyse globale opérée au titre de l’article 59, paragraphe 1, point b), du RMUE, il peut également être tenu compte de l’origine du signe contesté et de son usage depuis sa création, de la logique commerciale dans laquelle s’est inscrit le dépôt de la demande d’enregistrement de ce signe en tant que marque de l’Union européenne, ainsi que de la chronologie des événements ayant caractérisé la survenance dudit-dépôt (14/02/2012, 33/11, Bigab, EU:T:2012:77, § 21 à 23).
La marque de l’Union européenne contestée est la marque verbale «METASPEED». Il est identique au signe «Metaspeed» de la demanderesse qui désigne un ensemble de chaussures de course conçues pour des couloirs et, respectivement, des couloirs de cadence qui a été officiellement lancé le 30/03/2021. La marque de l’Union européenne contestée est également similaire aux signes «Metaspeed Sky» et «Metaspeed Edge», qui sont utilisés pour identifier les modèles particuliers des chaussures de course de lademanderesse. En outre, les produits contestés compris dans la classe 25 sont soit identiques soit similaires aux produits de la demanderesse, ou relèvent en tout état de cause du même secteur de marché ou qui lui sont étroitement liés.
Il est vrai que rien ne prouve que la titulaire de la marque de l’Union européenne avait effectivement connaissance de l’utilisation des signes de la demanderesse ou qu’il existait un quelconque lien ou contact direct ou indirect entre les parties. Toutefois, dans certains cas, lorsque les circonstances l’indiquent, la connaissance de la titulaire de la marque de l’Union européenne peut être présumée. Il existe une présomption de connaissance («aurait dû savoir») sur la base, notamment, d’une connaissance générale du secteur économique concerné ou de la durée de l’utilisation. Plus l’utilisation du signe est ancienne, plus il est vraisemblable que le titulaire de la MUE en ait eu connaissance (11/06/2009, C-529/07, Lindt Golhase, EU:C:2009:361, § 39). On sait, par exemple, que l’identité ou la quasi-identité

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entre la marque contestée et les signes antérieurs «ne peut manifestement pas être fortuite»
(28/01/2016, T-335/14, Doggis, EU:T:2016:39, § 60).
La date pertinente, à laquelle l’intention de la titulaire de la MUE doit être appréciée, est le dépôt de la marque contestée. En l’espèce, la marque de l’Union européenne contestée a été déposée le 18/06/2021 et a une date de priorité revendiquée le 29/03/2021 à compter de la demande chinoise de mars 2021. La question pertinente est donc de savoir si, à ce moment-là, le prédécesseur de la titulaire devait ou non avoir connaissance de l’utilisation par la demanderesse des signes «Metaspeed», «Metaspeed Sky» et/ou «Metaspeed Edge».
Il est vrai que les éléments de preuve concernant les signes «Metaspeed»/«Metaspeed
Sky»/«Metaspeed Edge» de la demanderesse avant le 29/03/2021 sont plutôt limités. Cette lacune doit toutefois être mise en perspective avec le fait que les chaussures de course de la demanderesse n’ont été officiellement lancées que le 30/03/2021. Néanmoins, la demanderesse a produit certains documents qui servent à illustrer la situation. Il ressort des pièces HRM8 à HRM16 que, dans le cadre de la préparation du lancement officiel de sa collection «Metaspeed», la demanderesse a exercé certaines activités destinées à éclater la curiosité et à faire connaître ses nouvelles chaussures de course. Les planteurs dans le domaine des vêtements d’athlétisme ont reçu, sous emballés, des chaussures et des informations «Metaspeed Sky» dans le cadre de la campagne du téaser. Il existait également un film téaser disponible depuis le 23/03/2021 sur la chaîne officielle «Asics» YouTube, qui, bien qu’il ne présente pas les signes en cause ou ne montre pas les produits concrets, incorporait des éléments reconnaissables, tels que le célèbre athlète Sara Hall qui rencontrerait des chaussures Asics au mois de octobre 2020 à Londres Marathon. En outre, les pièces HRM22 et HRM23 montrent que, déjà dans le 13/03/2021, le signe «Asics» et une image des chaussures de course «Metaspeed Sky» avec la légende «Coming soon» figuraient déjà sur les pages de médias sociaux sur les comptes Twitter et Instagram de Rolows. D’autres publications sur les médias sociaux avec des images et des références à «Metaspeed Sky» et/ou à «Metaspeed Edge» sont apparues les 23/03/2021, 25/03/2021,
26/03/2021 et 29/03/2021 sur les comptes de Rolows, de vaporisateurs, de Running Shoe
Leak Insider indirects rumors ou rungearrun (voir pièces HRM22, HRM24 et HRM25). Par exemple, le site Instagram post de 25/03/2021 de vaporflyers affiche le modèle de chaussure «METASPEED SKY» de la demanderesse et indique ce qui suit: «METASPEED SKY. La nouvelle chaussure Asics. Nous nous souvions tous de l’un des prototypes (Asics enregistrés 5 protos in WA) de cette chaussure dans les pieds de Sara Hall lorsqu’elle a organisé une course awesome à Londres Marathon 2020. Metaspeed Sky a Carbon Plate + FlyteFoam Blast […]. Prix 250 EUR». Sur le compte Twitter de Running Shoe Leak Insider ± rumors, il est annoncé le 25/03/2021 que «AsicsMetaSpeed Sky est moins d’une semaine à l’étranger!». Un article publié le 26/03/2021 sur le site web esporteparatodos.com (pièce HRM26) annonce que des images du «Meta Speed Sky» d’Asics sont déjà apparues sur l’internet, que le compte Instagram des vaporisateurs a publié certaines images du produit et qu’il ressort des spécifications de la chaussure qu’il possède «tout ce qui est un grand concurrent». En outre, la demanderesse a produit dans les pièces HRM27 et HRM28 des articles publiés le 29/03/2021 sur le gearjunkie.com, Forbes, runningmagazine.ca, route trainrun.com et fleetfeet.com traitant de ses chaussures de course «MetaspeSky» et/ou «Metaspeed Edge». Quelques citations extraites des éléments de preuve sont les suivantes: «Unenouvelle mousse de chaussures provenant d’Asics, combinée à une plaque de fibre de carbone, a donné à la marque japonaise sa dernière silhouette de course élite avant les Olympiques de Tokyo. Le lancement du Meta Speed Sky en 1 met en avant la technologie fraîche axée sur l’augmentation de la longueur du coureur.»; «Asics a annoncé la sortie de ses chaussures les plus récentes, qui seront toutes deux ajoutées à la série «Speed Series» de la société Named the Metaspeed Sky and Metaspeed Edge, les deux chaussures ressemblent beaucoup de la même, mais elles sont conçues pour des types de couloirs complètement différents. […] Certains de ces tests, Taniguchi, ont eu lieu dans des courses

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réelles lorsque des athlètes de l’équipe Asics portent sur les chaussures Metaspeed, et ils ont produit des résultats impressionnants. Sara Hall est propriétaire de deux d’entre eux, tous deux étant des PAB dans le marathon. Elle s’est achevée en deuxième position au Marathon de Londres en octobre dernier, franchissant la ligne en 2: 22: 16, quatre minutes plus tard que son comité. Quelques mois plus tard seulement, Hall a remporté le projet
Marathon à Arizona, où elle a rejoint son comité et a réussi le marathon secondaire marathon dans l’histoire américaine avec une période de 2: 20: 32. Du côté masculin du sport, l’étoile de course japonaise et 2018 Boston Marathon champion Yuki Kawauchi ran à un 47-deuxième comité de diagnostic plus tôt en 2021 au sein du lake biwa Marathon, où il a posté une fois 2: 07: 27. Tout comme Hall, Kawauchi wore Metaspeeds lui aide ce énorme résultat. Metaspeed Sky and Edge hance n’est pas allée trop longtemps, mais elles «produisent déjà un impact dans le monde de la course» et «L’intégration de la conception de pointe et de recherches scientifiques exhaustives réalisées auprès de l’Institut Asics pour le sport Science a donné lieu à une chaussure (à savoir le Metaspeed Sky) qui combine le meilleur et léger de la technologie des chaussures Asics et une compréhension approfondie de ce qu’il faut pour atteindre les temps de pointe». Tous ces documents étayent les arguments de la demanderesse, notamment qu’à la suite de la campagne du téastre de la demanderesse et de diverses divulgations non officielles, les signes «Metaspeed», «Metaspeed Sky» et/ou «Metaspeed Edge» ignoraient déjà l’intérêt et capturaient l’œil de la presse avant même la date à laquelle les chaussures de course étaient officiellement dévoilées. Cela n’est pas surprenant compte tenu du fait que la demanderesse est un pionnier d’innovation technologique et que le nom «Asics» est l’une des marques sportives les plus influentes.
En outre, les éléments de preuve montrent que, avant le dépôt de la marque de l’Union européenne contestée, les chaussures de course «MetaspeSky» et «Metaspeed Edge» de la demanderesse étaient au centre des médias et ont été fortement discutées, y compris dans la presse de l’UE. Force est de constater que le fait que les chaussures de course «Metaspeed» de la demanderesse fassent l’objet d’une attention et d’une reconnaissance pendant une période si courte²⁰ est un indicateur très fort du succès rapide qu’elles ont rencontré à l’égard des produits concurrents. Quelques exemples tirés des éléments de preuve sont les suivants: «Mettre un casque sur, «cause METASPEED Sky est prête à crash votre cannelle. Une partie d’un roi fraternal combo (avec la marque METASPEED Edge orientée en cadenas), qui contient tout ce que vous voulez et rien que vous ne souhaitez pas»; «Metaspeed Sky and Metaspeed Edge a été ingénierie du point de vue scientifique pour aider les athlètes à atteindre leurs meilleurs résultats grâce à l’adaptation de la chaussure au coureur plutôt qu’à l’inverse. […] Les premiers essais ont montré que l’avantage de Metaspeed pourrait contribuer à réduire de 1,2 % le nombre d’étapes nécessaires pour mener un marathon. […] Après avoir testé les chaussures Metaspeed Australian olymped, Jake Birtsile a déclaré: «Il s’agit de la course à distance la plus longue qui montre que j’ai été porté, elle présente le dégradé parfait et la vitesse de me maintenir plus rapidement». «L’Asics MetaSpeed Sky doit être le plat BEST de l’année! L’ultralight, la réactivité et le soutien dans tous les endroits appropriés, zoologiques que vous transmettez à votre prochain comité avec de la fun et de la confiance! Mieux encore, par rapport à toutes les autres chaussures de course en plaqué carbone, cela est de loin le plus stable — même à la vitesse plus lente!»; «Brillait une teinture découpant cette chaussure21 en moitié. Il s’agit de la plus grande chaussure de course sur le marché (que j’ai testée).»; «Asics MetaSpeed Sky est la meilleure chaussure de course en carbone disponible»; «Cette chaussure22 a eu tout le trait d’union. Nous attendons ce projet depuis quelques mois maintenant. La raison principale étant qu’elle a été portée par Sarah Hall au marathon londonien l’année dernière, elle a obtenu une autorisation médicale pour la course dans cette chaussure. Toutefois, il y
²⁰ Les chaussures ont été lancées le 30/03/2021 et la marque de l’Union européenne contestée a été déposée le 18/06/2021.
²¹ À savoir Asics MetaSpeed Sky.
²² À savoir Asics MetaSpeed Sky.

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a beaucoup d’attente. Nous sommes assis sur les bords de nos sièges et, à présent, nous avons débarqué si longtemps pour parler exactement de cette chaussure. […] Il s’agit d’un seuil absolu à courir. »; «L’Asics Metaspeed Sky est une roquette. Sa plaque de carbone rigide combinée à son culbuteur haut à ressort se traduit par l’une des chaussures de super les plus rapides que l’argent peut acheter»; «L’Asics Metaspeed Sky est une chaussure rapide. C’est la première chose que vous remarquez quand vous essayez de le découvrir pour vous-même. Nous vivons à l’ère des chaussures super et si vous ne pensez pas que la technologie des chaussures progresse au rythme de l’éclairage, la Metaspeed Sky vous convaindra. […] L’étiquette de prix peut être scannée en premier lieu, mais la chaussure livre comme annoncé, et vous obtiendrez exactement ce que vous payez avec le Metacourse.»; «Beth Potter of record break 5 km parcourir ce bouchon à ressort de cette chaussure dans les rayons avant même qu’elle ne soit officiellement lancée. Le Metaspeed Sky a été très attendu et considéré par beaucoup comme un leader de la course «super shoe».
Un autre facteur important qui jette la balance en faveur de la demanderesse est le fait que tant la MUE contestée que les signes de la demanderesse concernent ou incluent le mot «METASPEED». La demanderesse a produit des éléments de preuve montrant que, dès le 23/10/2020, les noms de ses nouveaux modèles de chaussures de course ont déjà été adoptés en interne et qu’en octobre de la même année, un rapport de recherche et d’autorisation pour le mot «METASPEED» a été effectué. Les signes de la demanderesse sont distinctifs pour les produits pertinents et, de plus, il ressort des éléments de preuve²³ que la demanderesse utilisait déjà des signes caractérisés par le préfixe «META» en rapport avec des chaussures de course. Dès lors, la probabilité que deux entités choisiront, indépendamment l’une de l’autre, le même mot exactement pour fournir les produits en cause est extrêmement faible.
En outre, la chronologie et le calendrier des événements qui ont conduit au dépôt de la MUE contestée justifient également une attention particulière. Le 29/03/2021 (soit un jour avant le lancement officiel des chaussures de course «MetaspeSky» et «Metaspeed Edge» de la demanderesse lors du «sommet Asics Innovation»), le prédécesseur de la titulaire a demandé l’enregistrement de la demande chinoise de mars 2021. Le 31/03/2021, la titulaire a également déposé deux autres marques chinoises, l’une pour le signe «Metaspeed Sky» et l’autre pour le signe «Metaspeed Fly», toutes deux désignant des produits compris dans la classe 25. Enfin, le 18/06/2021, la marque de l’Union européenne contestée a été déposée avec une revendication de priorité du 29/03/2021 de la demande chinoise de mars 2021. Il ressort également des éléments de preuve que²⁴le prédécesseur de la titulaire est titulaire d’une autre marque chinoise pour le signe «METASPEED PRO» et qu’en 2021, il a demandé une autre marque «METASPEED» au Viêt Nam.
Le dépôt de la demande chinoise d’mars 2021 un jour avant le «sommet Asics Innovation» et à une époque où les produits de la demanderesse, bien qu’ils ne soient pas officiellement révélés, créaient déjà un bouzz considérable sur le marché, associé à la stratégie de dépôt de la titulaire (telle que résumée ci-dessus), rend pratiquement impossible que tous ces événements se soient déroulés ensemble en tant que produit de hasard. Il est très peu probable que la date de dépôt de la demande chinoise de mars 2021 et de la marque chinoise supplémentaire «MetaspeSky» ait été purement fortuite. Il est également improbable que la titulaire de la marque de l’Union européenne ait déposé ces marques pour des signes identiques ou similaires aux signes de la demanderesse, par pure coïncidence.
²³ Voir, par exemple, un article de la pièce HRM29-1 indiquant que «Asics réserve le préfixe de dénomination «Meta» pour sa partie supérieure de la gamme, des chaussures premium: the MetaRide, the Metaracer et maintenant le Metacirculaire».
²⁴ Voir pièce HRM39.

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Par conséquent, compte tenu des circonstances décrites ci-dessus, la division d’annulation estime que les faits et éléments de preuve présentés en l’espèce permettent de présumer que la titulaire de la marque de l’Union européenne devait avoir connaissance des signes de la demanderesse avant mars 2021, date de dépôt de la demande chinoise de mars 2021.
Toutefois, l’identité/similitude des signes n’établit pas la mauvaise foi de la titulaire de la MUE, en l’absence d’autres facteurs pertinents (01/02/2012, 291/09, Pollo Tropical chicken on the grill, EU:T:2012:39, § 90). En outre, la connaissance de la part de la titulaire de la MUE n’est pas suffisante. Aux fins d’apprécier l’existence de la mauvaise foi, il convient de prendre en considération l’intention de la titulaire de la MUE au moment du dépôt de la demande d’enregistrement. Il convient d’observer à cet égard que l’intention du titulaire au moment pertinent est un élément subjectif qui doit être déterminé par référence aux circonstances objectives du cas d’espèce [12/09/2019, C-104/18 P, STYLO indirects KOTON (fig.), EU:C:2019:724, § 45-47; 11/06/2009, C-529/07, Lindt Goldhase,
EU:C:2009:361, § 41-42).
Il y a mauvaise foi lorsque les demandes de marque sont détournées de leur destination initiale et qu’elles sont déposées à titre spéculatif ou uniquement en vue d’obtenir une compensation financière (07/07/2016, T-82/14, LUCEO, EU:T:2016:396, § 145). En outre, l’absence de toute intention d’utiliser une marque pour tout ou partie des produits et/ou services demandés constitue une mauvaise foi à leur égard si le demandeur de la MUE a agi dans l’intention de porter atteinte aux intérêts de tiers d’une manière non conforme aux usages honnêtes ou, sans même viser un tiers spécifique, d’obtenir un droit exclusif à d’autres fins que celles relevant des fonctions d’une marque (29/01/2020, C-371/18, SKY, EU:C:2020:45, § 81; 11/06/2009, C-529/07, Lindt Goldhase, EU:C:2009:361, § 44). Il peut également exister une indication de mauvaise foi si le titulaire de la MUE demande une marque identique/similaire à celle d’un tiers pour des produits et/ou services similaires ou identiques prêtant à confusion, et si le droit antérieur est légalement protégé dans une certaine mesure et que le seul but du titulaire de la MUE est de concurrencer déloyalement en tirant profit du signe antérieur (11/06/2009, C-529/07, Lindt Goldhase, EU:C:2009:361, §
46-47).
La demanderesse affirme que la marque de l’Union européenne contestée a été déposée sans aucune intention d’usage. Elle soutient que la titulaire de la marque de l’Union européenne a demandé la marque dans le but d’obtenir un gain financier et dans l’intention de porter atteinte, d’une manière non conforme aux usages honnêtes, aux intérêts de la requérante.
La demanderesse a produit des éléments de preuve dont il ressort, à tout le moins prima facie, qu’il n’y a pas d’activité ou d’utilisation réelle du signe par l’ancienne ou la titulaire actuelle de la marque de l’Union européenne. Enoutre, la demanderesse a produit des éléments de preuve montrant qu’en avril 2023, le prédécesseur de la titulaire a envoyé une lettre de mise en demeure à la demanderesse invoquant une violation de la MUE contestée et de la marque chinoise «METASPEED», «METASPEED SKY» et «METASPEED FLY» et l’invitant à cesser immédiatement la vente dans l’Union européenne et en Chine de produits portant les signes «METASPEED», «METASPEED», «METASPEED» et «METASPEELD».
La lettre indique également que si le demandeur ne donne pas suite aux demandes ou continue de porter atteinte aux droits et aux intérêts juridiques du titulaire initial, ce dernier prend toutes les mesures juridiques nécessaires. En mai 2023 et en réponse à la demande de la demanderesse concernant un prix de transfert souhaité pour les marques
«METASPEED» (y compris la MUE contestée), le prédécesseur de la titulaire propose un montant exorbitant²⁵ pour lequel il justifie «l’investissement en coûts dans la marque
²⁵ La division d’annulation ne peut divulguer dans la décision le chiffre exact en raison de la demande de confidentialité formulée par la demanderesse et acceptée par l’Office.

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METASPEED et l’échelle de contrefaçon d’Asics». Enfin, en août 2023, le prédécesseur de la titulaire suggère un montant légèrement inférieur mais encore très élevé et affirme qu’ «il a fait une concession majeure sur le prix de transfert de la marque».
Bien entendu, aucune de ces communications ne suffirait à elle seule à démontrer l’existence d’intentions malhonnêtes de la part de la titulaire de la marque de l’Union européenne. Toutefois, ils doivent être considérés dans le contexte des autres faits entourant le dépôt de la marque contestée décrits ci-dessus. Exiger des sommes d’argent très élevées n’aurait pu être justifié que par l’acquisition d’un goodwill provenant d’un certain usage de la marque de l’Union européenne contestée ou des dépenses exposées par la titulaire pour établir sa présence sur le marché. Toutefois, comme indiqué précédemment, il n’existe aucune preuve d’un tel usage ou de ces investissements encourus par le titulaire initial ou actuel. Au contraire, les circonstances de l’espèce suggéreraient que le prédécesseur de la titulaire a proposé de telles sommes en sachant que c’était le signe qui valait la valeur de l’usage que la demanderesse en nullité en avait fait elle-même. En outre, la raison pour laquelle c’est la titulaire initiale qui a contacté la demanderesse en avril 2023, étant donné que la marque de l’Union européenne contestée avait déjà été transférée à la titulaire actuelle de la marque de l’Union européenne depuis février 2023, n’apparaît pas clairement.
Dans ce contexte, tous ces événements ne font que renforcer l’impression d’ensemble selon laquelle la titulaire de la marque de l’Union européenne a déposé la marque dans l’intention de l’utiliser comme une armes contre la demanderesse dans ses tentatives d’obtenir une compensation financière et/ou de la vendre ultérieurement dans un but lucratif, compte tenu de la notoriété croissante des produits de la demanderesse et, par conséquent, de la valeur croissante de la marqueet/ou pour faire obstacle à ses activités commerciales sur le marché de l’UE.
Enoutre, la demanderesse a également produit des éléments de preuve montrant que le prédécesseur de la titulaire a enregistré par le passé en Chine la marque «ALPHA torsion» dont la véritable titulaire semble être la société Adidas. Lefait que la titulaire de la marque de l’Union européenne ait déposé une autre demande de marque dans des circonstances similaires à celles de l’espèce est un facteur qui doit être pris en considération dans le cadre de l’appréciation des éléments de preuve produits. À cetégard, les chambres de recours ont affirmé à plusieurs reprises que le dépôt d’autres marques dans des circonstances douteuses ou apparaissant comme un détournement du goodwill d’un autre opérateur constitue un indice sérieux des intentions commerciales malhonnêtes de la titulaire de la MUE (25/02/2013, R 2448/2010-4, AERMACCHI MILANO, § 22 et 12/01/2016, R 3135/2014-2, § 89-96).
Dans ce contexte, la division d’annulation voit très difficilement quelle aurait pu être la logique commerciale de la titulaire de la marque de l’Union européenne initiale lorsqu’elle a demandé l’enregistrement de la marque contestée autrement que l’utiliser comme levier contre la demanderesse dans ses efforts visant à obtenir une compensation financière et/ou même à créer un obstacle pour le titulaire légitime du signe d’exercer son activité sur le marché pertinent.
Un tel comportement de la part de l’ancien titulaire de la marque de l’Union européenne est loin de pouvoir être considéré comme étant dans la poursuite d’un objectif légitime ou dans la sphère des principes reconnus d’un comportement éthique ou des usages honnêtes en matière industrielle ou commerciale. Dansce contexte, il convient également de relever que non seulement la stratégie de dépôt mise en œuvre par le titulaire initial est incompatible avec les objectifs poursuivis par le RMUE, mais qu’elle n’est pas contraire aux cas d’ «abus de droit», qui se caractérisent par des circonstances dans lesquelles, d’une part, malgré un respect formel des conditions posées par la réglementation de l’Union, l’objectif de cette

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dernière n’a pas été atteint et, d’autre part, il existe une intention d’obtenir un avantage de cette réglementation en créant artificiellement les conditions requises pour son obtention (07/07/2016, EU:T:2016:396, § 52 et).
Dans ces circonstances et compte tenu des faits et des éléments de preuve présentés par la demanderesse, la charge de la preuve a effectivement été transférée de la demanderesse à la titulaire, en ce sens que cette dernière aurait dû être en mesure d’expliquer et de démontrer avec certitude les raisons du dépôt de la marque de l’Union européenne contestée.
La titulaire de la marque de l’Union européenne n’a présenté aucune observation ni preuve au moyen de laquelle elle aurait pu expliquer pourquoi, parmi tous les noms qu’elle aurait pu choisir d’enregistrer en tant que marque, elle choisissait précisément la dénomination «METASPEED». En fait, le scénario le plus probable des circonstances objectivement connues est que la titulaire de la marque de l’Union européenne en a copié les signes de la demanderesse. Il y a des indications que ni l’ancienne ni la titulaire actuelle de la marque de l’Union européenne n’utilisaient la marque et la titulaire n’a pas réussi à dissiper ces indications. Il n’y a aucun signe de logique commerciale sous-tendant le dépôt de la demande de marque contestée, hormis la possibilité que la titulaire de la MUE ait espéré la vendre à des fins lucratives.
La titulaire est restée tout aussi silencieuse en ce qui concerne les graves accusations de la demanderesse qu’il semble y avoir un motif dans la mesure où son prédécesseur s’approprie dans le passé un autre signe utilisé par un tiers.
«Il n’existe pas de critère simple et décisif pour établir si une demande de marque a été déposée de mauvaise foi» (voir conclusions de l’avocat général précitée, point 75). En l’espèce, les circonstances objectives des éléments de preuve et des faits, combinées aux circonstances spécifiques, permettent de conclure à l’existence d’une mauvaise foi. En outre, la titulaire de la marque de l’Union européenne n’a présenté aucun argument ni élément de preuve qui permettrait à la division d’annulation de parvenir à une conclusion différente. Par conséquent, il y a lieu de conclure que le titulaire de la MUE était de mauvaise foi.
Le fait qu’avant le dépôt de la demande en nullité, il y ait eu un transfert de la MUE contestée et que la marque soit désormais au nom de Metasuper Limited ne remet pas en cause ce qui précède. L’article 59, paragraphe 1, point b), du RMUE fait référence à la mauvaise foi du «demandeur» au moment du dépôt afin de s’assurer que la marque brisée ne perdrait pas sa stigmatisation par des cessions ultérieures. De telles marques feraient donc, à tout moment et en main, l’objet d’une demande en nullité (13/12/2004, R 582/2003- 4, EAST SIDE MARIO’ S, § 18).
Conclusion
À la lumière de ce qui précède, la division d’annulation conclut que la demande est totalement accueillie et que la marque de l’Union européenne devrait être déclarée nulle pour l’ensemble des produits contestés.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’annulation doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.

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La titulaire de la marque de l’Union européenne étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’annulation ainsi que les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) ii), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont la taxe d’annulation et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’annulation
Nicole CLARKE Oana-Alina STURZA Frédérique SULPICE
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.