DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 144 397
Vivo Mobile Communication Co., Ltd., No.168 Jinghai East Rd., Chang an, Dongguan, Guangdong, Chine (opposante), représentée par GLP S.R.L. (Sede Di Milano), Via L. Manara, 13, 20122 Milano, Italie (mandataire agréé)
un g a i ns t
Honor Device Co., Ltd., Suite 3401, Unit A, Building 6, Shum Yip Sky Park, no 8089 Hongli West Road, Xiangmihu Street, 518040 Futian District, Shenzhen, Guangdong, Chine (demanderesse), représentée par Boehmert RQ Boehmert Anwaltspartnerschaft MBB — Patentanwälte Rechtsanwälte, Hildegard-von-bingr. 5, 28359 Bremen, Allemagne (mandataire agréé).
Le 18/06/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 144 397 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 9: Téléviseurs; étuis pour smartphones; coques pour smartphones; films de protection conçus pour les smartphones; perches pour autophotos [monopodes à main]; transpondeurs; boîtiers de haut-parleurs; housses pour ordinateurs portables. batteries électriques; chargeurs de batteries électriques; alimentations portatives (batteries rechargeables); coques pour tablettes électroniques; supports adaptés pour tablettes électroniques; sacs conçus pour ordinateurs portables; lentilles optiques; émetteurs de signaux électroniques; émetteurs [télécommunication]; interfaces audio; égaliseurs [appareils audio]; radios; matériel pour conduites d’électricité [fils, câbles]; circuits intégrés; puces électroniques; assistants numériques personnels [PDA]; dictionnaires électroniques portables; bâtonnets SELFIE pour téléphones intelligents; objectifs pour autophotos; Câbles USB; Câbles USB pour téléphones portables; supports pour téléphones portables; appareils de télévision; transducteurs; agendasélectroniques; téléviseurs pour voitures.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 349 991 est rejetée pour tous les produits précités. L’enregistrement peut être effectué pour les autres produits, à savoir: cartes à mémoire ou à microprocesseur; enregistreurde données d’automobiles; décodeurs numériques; appareils de surveillance autres qu’à usage médical; tableaux de connexion; instruments pour l’analyse des gaz; boîtes noires
[enregistreurs de données]; dispositifs électriques et électroniques d’effets pour instruments de musique; stations météorologiques numériques; biopuces; détecteurs à infrarouges; porte-clés électroniques en tant que télécommandes; identifiants d’empreintes digitales; équipement d’échange téléphonique sous contrôle par programme; appareils pour l’analyse de l’air; caméras d’imagerie thermique; balances; pèse-personnes avec calculateur de masse corporelle; robots de laboratoire; prises électriques; prises électriques; interphones; serrures de porte numériques; alarme centrale; balances électroniques numériques portables; balances.
. 3. Chaque partie supporte ses propres frais.

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MOTIFS
Le 14/04/2021, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 349 991 «X3» (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 227 158 «X3» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point a), et l’article 8 (1) (b) du RMUE.
Double identité — article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE et risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsqu’elle est identique à la marque antérieure et que les produits ou les services pour lesquels la marque a été demandée sont identiques à ceux pour lesquels la marque antérieure est protégée.
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la m ême entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la s imilitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 9: Smartphones; téléphones portables; écouteurs pour téléphones cellulaires; étuis de protection pour téléphones portables; supports adaptés pour téléphones portables; protections d’écran sous forme de films pour téléphones portables; chargeurs de batterie pour téléphones portables; écrans pour téléphones portables; claviers pour téléphones portables; batteries pour téléphones portables; casques d’écoute sans fil pour téléphones portables; casques d’écoute sans fil pour smartphones; casques pour téléphones portables; Câbles USB pour téléphones portables; banques d’électricité; étuis pour téléphones portables; cordonnets pour téléphones portables; bâtonnets SELFIE utilisés comme accessoires pour smartphones; lunettes intelligentes; montres intelligentes; bracelets intelligents; haut-parleurs intelligents; tablettes électroniques; écouteurs; écouteurs; écouteurs; perfors.
Les produits contestés, après un refus partiel du signe contesté par décision du 14/11/2022 dans la procédure d’opposition no B 3 145297, devenue définitive, sont les suivants:
Classe 9: Téléviseurs; étuis pour smartphones; coques pour smartphones; films de protection conçus pour les smartphones; perches pour autophotos [monopodes à main]; transpondeurs; boîtiers de haut-parleurs; housses pour ordinateurs portables. batteries électriques; chargeurs de batteries électriques; alimentations portatives (batteries rechargeables); coques pour tablettes électroniques; supports adaptés pour tablettes électroniques; sacs conçus pour ordinateurs portables; enregistreur de données d’automobiles; décodeurs numériques; appareils de surveillance autres qu’à usage médical;

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lentilles optiques; tableaux de connexion; émetteurs de signaux électroniques; émetteurs
[télécommunication]; instruments pour l’analyse des gaz; boîtes noires [enregistreurs de données]; interfaces audio; dispositifs électriques et électroniques d’effets pour instruments de musique; égaliseurs [appareils audio]; stations météorologiques numériques; biopuces; détecteurs à infrarouges; porte-clés électroniques en tant que télécommandes; identifiants d’empreintes digitales; équipement d’échange téléphonique sous contrôle par programme; radios; appareils pour l’analyse de l’air; matériel pour conduites d’électricité [fils, câbles]; circuits intégrés; puces électroniques; caméras d’imagerie thermique; balances; pèse- personnes avec calculateur de masse corporelle; assistants numériques personnels [PDA]; dictionnaires électroniques portables; bâtonnets SELFIE pour téléphones intelligents; objectifs pour autophotos; robots de laboratoire; Câbles USB; Câbles USB pour téléphones portables; supports pour téléphones portables; appareils de télévision; prises électriques; prises électriques; interphones; serrures de porte numériques; alarme centrale; transducteurs; agendas électroniques; balances électroniques numériques portables; téléviseurs pour voitures; balances.
À titre liminaire, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, les produits ou services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 9
CâblesUSB; Câbles USB pour téléphones portables; étuis pour smartphones; coques pour films de protection pour smartphones conçus pour les smartphones; perches pour autophotos [monopodes à main]; bâtonnets SELFIE pour téléphones intelligents; batteries électriques; chargeurs de batteries électriques; les sources d’alimentation portables (batteries rechargeables) sont toutes identiques aux câbles USB pour téléphones portables de l’opposante; étuis pour téléphones portables; protections d’écran sous forme de films pour téléphones portables; bâtonnets SELFIE utilisés comme accessoires pour smartphones; banques d’électricité; chargeurs de batteries pour téléphones portables either parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes) ou parce que les produits de l’opposante coïncident avec les produits contestés.
Les interfaces audio contestées coïncident avec les casques de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les assistants numériques personnels contestés [PDA]; dictionnaires électroniques portables; les agendas électroniques chevauchent les tablettes électroniques de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les « matériel pour conduites d’électricité [fils, câbles] contestés incluent, en tant que catégorie plus large, les câbles USB pour téléphones portables de l’opposante. Étant donné que la division d’opposition ne peut décomposer ex officio la catégorie/catégories générale des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante.

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Les téléviseurs contestés; appareils de télévision; les téléviseurs pour voitures sont similaires aux tablettes électroniques de l’opposante parce qu’ils coïncident par leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leurs producteurs.
Les transpondeurs contestés; émetteurs de signaux électroniques; émetteurs
[télécommunication]; les transducteurs sont des pièces nécessaires de nombreux appareils électroniques qui véhiculent par radio, tels que les téléphones portables, les réseaux informatiques sans fil, les dispositifs de navigation et de Bluetooth, ou sont des ensembles d’équipements utilisés pour générer et transmettre des messages ou signaux électromagnétiques transportant des messages ou signaux, en particulier ceux de radio ou de télévision. Par conséquent, ils ont certains points communs avec les smartphones et les tablettes électroniques de l’opposante dans la mesure où il s’agit tous d’appareils fonctionnant sur la transmission et la réception de signaux et, par conséquent, peuvent avoir les mêmes producteurs et le même public pertinent et sont complémentaires les uns des autres. Ils sont dès lors considérés comme similaires;
Les armoires pour haut-parleurs contestées sont similaires aux haut-parleurs intelligents de l’opposante. Un haut-parleur est une pièce (souvent en forme de boxe) dans laquelle des chauffeurs de haut-parleurs (par exemple, haut-parleurs et haut-parleurs) et du matériel électronique associé sont montés. La fonction d’un haut-parleur est de fournir une annexe acoustique contrôlée pour que les conducteurs fonctionnent efficacement et de fournir une structure physique pour maintenir tous les conducteurs en place tout en les positionnant de manière optimale pour l’auditeur. En effet, un haut-parleur ne peut être utilisé sans l’installer dans un armoire d’une sorte ou le montage dans un mur ou dans un plafond. Par conséquent, les haut-parleurs, en l’espèce les haut-parleurs intelligents, et les armoires pour haut-parleurs sont complémentaires et ciblent le même public. En outre, leurs producteurs et leurs canaux de distribution sont les mêmes.
Les lentilles optiques contestées sont similaires aux lunettes intelligentes de l’opposante parce qu’elles coïncident par leur destination et qu’elles sont donc complémentaires. En outre, ils partagent les mêmes canaux de distribution, tels que les magasins optiques, et leur public pertinent et peuvent provenir de la même entreprise.
Les radios contestés sont des appareils de diffusion facilement transportables qui transmettent du son à partir de stations de radio terrestres, soit en tant que signal numérique, soit en tant que signal analogique. Ils sont étroitement liés aux téléphones portables de l’opposante, qui sont actuellement conçus pour intégrer diverses fonctions qui permettent à l’utilisateur, par exemple, de reproduire des diffusions audionumériques. Par conséquent, les produits comparés peuvent avoir la même destination et donc être concurrents. En outre, s’agissant des appareils électroniques, il devient de plus en plus fréquent que la responsabilité de la fabrication des deux ensembles de dispositifs incombe à la même entreprise. De tels produits se trouvent également dans les mêmes magasins ou dans des rayons proches les uns des autres dans les grands magasins. Ils sont dès lors similaires.
Les circuits intégrés contestés; les puces électroniques sont similaires aux tablettes électroniques de l’opposante. Les circuits intégrés jouent un rôle important et principal dans le fonctionnement des ordinateurs. Ils sont nécessaires pour le fonctionnement d’un ordinateur et peuvent également être achetés séparément par l’utilisateur d’un ordinateur en tant que pièces détachées ou pour améliorer sa performance. Il existe donc un lien étroit et un caractère complémentaire entre les produits. En outre, il est très probable que les entreprises qui fabriquent des ordinateurs fabriquent également des circuits intégrés pour ordinateurs. Enfin, ils partagent les mêmes canaux de distribution. Les puces électroniques et circuits intégrés sont fondamentalement les mêmes. Par conséquent, les mêmes facteurs s’appliquent.

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Les lentilles de self contestées sont similaires aux smartphones de l’opposante parce qu’ils sont spécifiquement conçus pour les téléphones intelligents et largement utilisés pour la création de contenus sur des plateformes comme Instagram, Snapchat et TikTok. Par conséquent, ils ciblent le même utilisateur final, peuvent se trouver dans les mêmes magasins et peuvent être commercialisés par les mêmes entreprises.
Les supports pour téléphones portables contestés sont similaires aux téléphones portables de l’opposante car ils sont strictement complémentaires et, de ce fait, empruntent les mêmes canaux de distribution, ciblent le même public pertinent et sont souvent commercialisés par la même entreprise.
Les égaliseurs [appareils audio] contestés sont similaires aux casques d’écoute de l’opposante car ils sont complémentaires et sont vendus dans les mêmes lieux. En outre, ils ciblent le même public.
Housses pour ordinateurs portables contestées; coques pour tablettes électroniques; supports adaptés pour tablettes électroniques; les sacs conçus pour ordinateurs portables sont similaires à un faible degré aux tablettes électroniques de l’opposante parce qu’ils coïncident par leurs canaux de distribution et leur public pertinent et qu’ils sont complémentaires les uns des autres.
Les produits contestés cartes à mémoire ou à microprocesseur; enregistreurde données d’automobiles; décodeurs numériques; appareils de surveillance autres qu’à usage médical; tableaux de connexion; instruments pour l’analyse des gaz; boîtes noires [enregistreurs de données]; dispositifs électriques et électroniques d’effets pour instruments de musique; stations météorologiques numériques; biopuces; détecteurs à infrarouges; porte-clés électroniques en tant que télécommandes; identifiants d’empreintes digitales; appareils pour l’analyse de l’air; caméras d’imagerie thermique; balances; pèse-personnes avec calculateur de masse corporelle; robots de laboratoire; prises électriques; prises électriques; interphones; serrures de porte numériques; alarme centrale; balances électroniques numériques portables; toutefois, les balances et les produits de l’opposante ont des natures, des destinations ou des utilisations très différentes et ils ne ciblent pas le même public pertinent ou ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services comparés ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ne sont généralement pas produits ou fournis par les mêmes entreprises. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
Les équipements d’échange téléphonique commandés par programme contestés et les produits de l’opposante, tels que les téléphones intelligents, n’ont pas de relation les uns avec les autres. Ces produits contestés sont des systèmes complexes qui nécessitent de grandes infrastructures, y compris des serveurs, des commutateurs et des interfaces réseau. Ils sont hautement spécialisés pour lesquels la fabrication a nécessité des savoir- faire et des technologies différents. Les smartphones, d’une part, sontdes appareils intégrés combinant diverses fonctions (communication, informatique, divertissement) sous une forme portable, qui ciblent des consommateurs très différents. Ces produits ne sont pas vendus dans les mêmes lieux et ne sont pas non plus complémentaires. Leur destination et leur utilisation sont différentes. Par conséquent, ils sont différents des téléphones intelligents et de tous les autres produits de l’opposante.
c) Les signes
X3 X3

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Marque antérieure Signe contesté
Les signes sont identiques.
c) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les signes sont identiques et certains des produits contestés sont identiques aux produits de l’opposante compris dans la classe 9, comme établi ci-dessus à la section a) de la présente décision. Par conséquent, l’opposition doit être accueillie conformément à l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE pour ces produits, à savoir les câbles USB; Câbles USB pour téléphones portables; étuis pour smartphones; coques pour films de protection pour smartphones conçus pour les smartphones; perches pour autophotos [monopodes à main]; bâtonnets SELFIE pour téléphones intelligents; batteries électriques; alimentations portatives (batteries rechargeables); chargeurs de batteries électriques; interfaces audio; assistants numériques personnels [PDA]; dictionnaires électroniques portables; agendas électroniques.
En outre, certains produits contestés compris dans la classe 9, comme établi ci-dessus à la section a) de la présente décision, ont été jugés similaires ou similaires à un faible degré aux produits couverts par la marque antérieure.
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). En l’espèce, le faible degré de similitude de certains des produits est compensé par l’identité des signes.
L’identité des signes en conflit implique que les consommateurs ne seront pas en mesure de les différencier par rapport à des produits identiques ou similaires. Par conséquent, et contrairement aux arguments de la demanderesse, cette conclusion serait valable même si le degré de caractère distinctif de la marque antérieure est moyen, et indépendamment du degré d’attention et de sophistication du public pertinent.
Compte tenu de l’identité des signes, il existe un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, et l’opposition est également accueillie dans la mesure où elle est dirigée contre les produits jugés similaires.
Par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne antérieure no 18 227 158 de l’opposante.
Compte tenu de toutes les considérations qui précèdent, la division d’opposition conclut qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public. Il résulte des constatations susmentionnées que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques ou similaires, même à un faible degré, à ceux désignés par la marque antérieure.
Les autres produits contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.

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FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Enrico D’ERRICO Cynthia DEN Dekker Philipp Homann
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.