DIVISION D’ANNULATION
Annulation no C 59 545 (INVALIDITY)
Adler Modemärkte GmbH, Industriestr. OST 1-7, 63808 Haibach, Allemagne (requérante), représentée par Norton Rose Fulbright LLP, Taunustor 1 (TaunusTurm), 60310 Frankfurt am Main (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
FEELGOOD Sp. Z O. O., ul. Turystyczna 2, 31-213 Kraków, Pologne (titulaire de la MUE), représentée par Patentowy.Com Kancelaria Prawa własności przemysłowej Izabela SIKORA, ul. Retoryka 18/3, 31-107 Kraków, Pologne (mandataire agréé).
Le 10/07/2024, la division d’annulation rend la présente
DÉCISION
1. La demande en nullité est partiellement accueillie.
2. La marque de l’Union européenne no 18 607 221 est déclarée nulle pour une partie des produits et services contestés, à savoir:
Classe 25: Tous les produits de cette classe, à l’exception des pics et des bossesoculaires pour maillots de bain [parties de vêtements].
Classe 35: Services de publicité, de marketing et de promotion; L’aide à la direction des affaires; Tâches de gestion des affaires commerciales; Services de vente au détail, vente en gros et commerce Via sur l’internet pour les produits «linge de bain» suivants, à l’exception des vêtements, des deux draps, des grands essuie-mains; Tissu éponge; Services de vente au détail, vente en gros et commerce Via sur l’internet pour les produits «linge de bain» suivants, à l’exception des vêtements, des deux draps, des grands essuie-mains; Tissu éponge; Vente au détail, Wholesale and Trade Via, internet pour les produits suivants Towels, chiffons pour le visage, serviettes à capuche, draps, essuie-mains, gants de bain, vente au détail, Wholesale et commerce Via pour les produits suivants, serviettes pour exercices textiles; Vente au détail, gros et commerce Via, internet en rapport avec les produits «Towels, serviettes pour le visage, serviettes à capuche», les deux draps, les serviettes de bain, gants de bain, serviettes pour exercices textiles; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: vêtements, foulards, bandanas, Bandanas, Bermudes, shorts, débardeurs, bodys, body [lingerie], body (sous-vêtements), sous-vêtements thermiques, sous-vêtements, sous-vêtements féminins, sous-vêtements féminins, sous-vêtements pour hommes, soutiens-gorge, corapons, bras, chemisiers, chemisiers, polos à manchette, maillots de tennis, sweat-shirts; sweat-shirts; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: sweat-shirts à capuchon, chandails chauffants, combinaisons de Baby, shorts de nuit, pantalons de sport, shorts de boxer, chaussures de sport, chaussures de cyclisme, chaussures pour dames, chaussures de sport, foulards, foulards de cou, chaussures de sport, chaussures de sport, chaussures de sport, bonnets de sport, bonnets de Pealed, chapellerie, sous – vêtements thermiques, sous-vêtements, sous-vêtements, sous-vêtements, sasts, sasons, Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Chapellerie, articles d’habillement, visors (chapellerie), hauts à roulettes pour

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femmes, chapeaux en fourrure artificielle, bonnets TRUCKER, bonnets bobbles, vestes de laong, bas de basse-pantalons, hauts thermiques, gilets, gilets, gilets, articles d’habillement, matrices, coffres de bain, gigots; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: maillots de bain, costumes de bain pour hommes, vêtements de bain pour dames, trousses de Legging, Top et shorts (vêtements), kits et shorts, tenues de jogging (vêtements), tenues de jogging
(vêtements), maillots de sport (vêtements), balaclavas, Ski balaclavas, tee-shirts à manchette Long, chemises en nit, maillots de sport, chemises Everyday; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Maillots de bain avec soutiens-gorge, tee-shirts imprimés, pulls à manches (plastrons), protections rashissantes, chemises de sport à manches courtes, jupes de Yoga, gilets de roning, hauts fourrés, chemises à col; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Masques de protection, vêtements, masques de protection, articles vestimentaires, masques pour le visage, articles vestimentaires pour la peau, articles d’habillement non à usage médical et non à usage hygiénique, masques de beauté, chaussures, chaussures pour dames, chaussures pour dames, chaussures Casuales, Bustiers, couvre-oreilles, articles d’habillement, chaussures de sport, chaussures imperméables, chaussures Athletiques, chaussures de sport, gants de Neck; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: vêtements de salon, vêtements pour hommes, femmes et enfants, vêtements pour cyclistes, vêtements coulissants, vêtements de gymnastique, vêtements imperméables, vêtements thermiques, vêtements d’entraînement, trousses de triathlon, vêtements ignifuges, vêtements de dessus pour Ladies, vêtements de dessus pour hommes, vêtements d’extérieur imperméables, vêtements d’extérieur de pluie, vêtements de gymnastique; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Chauffe-poignets, chauffe-mains (habillement), sacs- pochettes non chauffés électriquement, chapellerie Peaked, vêtements imperméables, vêtements Outdoor, vêtements de bain, housses pour costumes de bain, hauts de bandeau, articles vestimentaires, bandeaux, bandeaux, bandeaux de transpiration, bandeaux de transpiration, bandeaux pour le poignet; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Capes imperméables, capes,
Topcoats, Pelerines, Pyjamas, Gabardines, manteaux de sport, vêtements Polar, camiknickers, Bodices [lingerie], maillots de sport, gants d’hiver, Gloves à doigts conductrices pouvant être portés à l’aide de dispositifs électroniques à main à écran tactile, Mittens; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Gants pour vêtements, gants de cyclistes, gants sans manches, sangles de Bra, chaussettes de sport, chaussettes antitranspirantes, chaussettes de sport, chaussettes antidérapantes, chaussettes antidérapantes, chaussettes absorbant la transpiration, chaussettes de sport, chaussettes thermiques, chaussettes thermiques, cordes pour cyclistes, Skorts, culottes, slips; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Pantalons de survêtement, pantalons de jogging, pantalons de ski, pantalons de sport, soutiens-gorge, pantalons de sport perméables, pantalons de sport respirables, tenues de sport, tenues de Beach, Pullovers, articles d’habillement, châles, foulards et foulards, snoods, Scarfs, Neck, écharpes, bretelles; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: robes de chambre, robes de chambre, Trunks [vêtements], shorts de bain, shorts de sport, tee-shirts à manches, hauts coulissants, hauts en tube, hauts de
Yoga, hauts [vêtements], hauts chauffants, lampes à bille, vêtements quotidiens, semelles pour chaussures, semelles pour chaussures, non à usage orthopédique; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants:
Vestes, sweat-shirts, vestes de Denim, vestes sans fil, casquettes, Baby doll pyjamas,
Neckties, vestes réfléchissantes, bavoirs de sport, vestes chauffantes, vestes imperméables, vestes imperméables, vestes imperméables, vestes imperméables, culottes, culottes, leggings, robes de soleil, leggins de Maternité, parkas, chapellerie,

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chapellerie pour enfants, cravates.

3. La marque de l’Union européenne reste enregistrée pour tous les produits et services restants, à savoir:
Classe 25: Visières [chapellerie]; Goussets pour maillots de bain [parties de vêtements].
Classe 35: Administration commerciale; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Bandes de cou, parties vestimentaires, Godets pour costumes de natation, parties vestimentaires; hippodes; visières [chapellerie]; auvents; Marqueurs pour exercices; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Lingerie, articles textiles imprimés à la pièce, tissus élastiques, étiquettes en matières textiles tissées élastiques pour le marquage de vêtements, étiquettes en matières textiles pour l’identification de sous-vêtements, étiquettes en matières textiles pour codes-barres, étiquettes en matières textiles, couvertures de coton, couettes, couettes en matières textiles, bouillons de détail, s alons de gros et commerce Via sur l’internet pour les produits suivants: emballages cadeaux en tissu, étiquettes en tissu pour vêtements, Tags en matières textiles à fixer sur le linge, étiquettes en matières textiles, blanchisserie à base de copolymères, Molleton à base de polypropylène, Molleton à base de polyester, textiles pour la fabrication de vêtements, nœuds de couvertures; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: tissus élastiques pour vêtements, tissus im primés, tissus destinés à la fabrication de vêtements, tissus résistant à l’eau, tissus de polyester, tissus de type mûre, tissus de doublure pour vêtements, tissu de doublure pour chaussures, tissu de doublure pour chaussures, tissus destinés à la fabrication de sacs, fibres pour chaussures, tissus de coton, Markers en tissu pour tissus textiles
4. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 17/04/2023, la demanderesse a déposé une demande en nullité contre la marque de
l’Union européenne no 18 607 221 (marque figurative) (ci-après la «MUE»). La demande est dirigée contre une partie des produits et services désignés par la marque de l’Union européenne, à savoir contre tous les produits et services compris dans les classes 25 et 35. La demande est fondée sur l’enregistrement international antérieur
désignant l’UE no 1 321 690 (marque figurative). La demanderesse a invoqué l’article 60, paragraphe 1, point a), du RMUE, lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
RÉSUMÉ DES ARGUMENTS DES PARTIES
Outre le dépôt d’une demande en nullité fondée sur l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et faisant référence à la décision de la division d’opposition no 3 048 142, la demanderesse n’a présenté aucun argument spécifique.
La titulaire de la marque del’Union européenne fait valoir que les marques ne sont pas similaires au point de prêter à confusion. Elle fait valoir que les marques diffèrent par leur police de caractères (très fantaisiste dans le cas de la marque contestée), par le point

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d’exclamation et par l’expression supplémentaire «FOR RUN», qui n’est pas présente dans la marque antérieure. Selon la titulaire de la marque de l’Union européenne, ces différences seront immédiatement perçues par le public pertinent. Elle fait valoir que les éléments dominants de la marque antérieure sont les trois éléments figuratifs placés dans les lettres «o» et «d» du mot «good» et le consommateur moyen sera pleinement conscient des différences visuelles entre les marques. En outre, en ce qui concerne la police de caractères dans laquelle la marque contestée est écrite, la titulaire de la MUE fait valoir que cette stylisation doit être considérée comme très élaborée, fantaisiste et sophistiquée et que les consommateurs ne seront pas du tout en mesure de l’ignorer. Enfin, la titulaire de la marque de l’Union européenne affirme que les produits et services sont différents. Elle conclut que, dans la mesure où le niveau d’attention est élevé, le risque de confusion entre les marques ne peut exister.
Dans sa réplique, la demanderesse renvoie à nouveau à la décision de la division d’opposition no 3 048 142 du 12/03/2019, dans laquelle des signes quasiment identiques ont été comparés et où il a été conclu à l’existence d’un risque de confusion entre les signes. Elle fait valoir que les produits et services comparés sont soit identiques soit similaires et que les signes sont similaires. Elle cite certaines décisions de la division d’opposition qu’elle juge similaires au cas d’espèce. En outre, elle soutient que la marque antérieure n’a pas de signification par rapport aux produits et services. Compte tenu de tout ce qui précède, la demanderesse est d’avis qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public.

Risque de confusion — article 60, paragraphe 1, point a), du RMUE, lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude entre les produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public concerné.
a) Les produits et services
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Les produits sur lesquels la demande est fondée sont les suivants:
Classe 25: Articles vestimentaires; ceintures [habillement]; chapellerie; chaussures
Classe 35: Servicesde vente au détail de vêtements; services de vente au détail d’articles vestimentaires et d’accessoires; services de vente au détail concernant la chapellerie;
services de vente au détail de bijoux; vente au détail de chaussures; vente au détail de sacs à main; vente au détail d’articles de toilette; services de vente au détail de vêtements;
services de vente au détail concernant la chapellerie; services de vente au détail de bijoux;
services de vente en gros de chaussures; services de vente en gros de sacs à main;
services de vente en gros d’articles de toilette; services de vente au détail en ligne de vêtements; services de vente au détail en ligne de cosmétiques et de produits de beauté;

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présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; diffus ion de matériel publicitaire et publicitaire [tracts, brochures, feuillets et échantillons de produits]; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, brochures, échantillons, notamment pour les ventes à distance de catalogue], qu’ils soient ou non transnationaux.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 25: Vêtementspour le cou; Foulards de cou; Bandanas [foulards]; Bandanas
[foulards]; Bermudes; Gilets; Sous-vêtements; Lingerie; Bodys [vêtements de dessous];
Sous-vêtements thermiques; Sous-vêtements fonctionnels; Sous-vêtements féminins; Sous – vêtements pour hommes; Soutiens-gorge; Soutiens-gorge sans strapace; Bralettes; Chemisier; Chemisettes; Vestes de jogging; Hauts polaires; Sweat-shirts; Sweat-shirts à capuche; Capuchons; Justaucorps pour bébés; Shorts [sous-vêtements]; Boxer shorts;
Chaussures de yoga; Chaussures de cyclisme; Chaussures pour femmes; Chaussures de course; Foulards pour le cou [silencieux]; Souliers de sport; Chaussures de formation; Brodequins; Casquettes de sport; Casquettes; Sous-vêtements longs; Foulards; Parures de plage; Parures de plage; Foulards [vêtements]; Visières; Visières [chapellerie]; Visières en tant que chapellerie; Visières en tant que chapellerie; Visières [chapellerie]; Visières; Camisoles; Chapeaux en fausse fourrure; Casquettes à visière; Bonnets; Vestes longues;
Bas thermiques; Hauts thermiques; Jambières [jambières]; Gilets; Capuchons [vêtements]; Capuchons [vêtements]; Malles; Gilets de duvet; Maillots de bain; Maillots de bain pour hommes; Maillots de bain pour femmes; Habillement de sport; Kits courts [vêtements];
Chemises et combinaisons; Tenues de jogging [vêtements]; Tenues de jogging [vêtements];
Cagoules de ski; Passe-montagnes; Maillots à manches longues; Chemises; Tricots;
Chemises décontractées; Chemises décontractées; Maillots de bain enrobés de soutiens – gorge; Tee-shirts imprimés; Tee-shirts; Protège-frames; Maillots de sport à manches courtes; Chemises de yoga; Gilets de course; Maquettes de réservoirs; Chemises à col;
Vestes de transpiration; Vestes en denim; Vestes sans manches; Vestes décontractées;
Pantalons courts; Poupelles pour bébés; Cravates; Vestes réfléchissantes; Vestes de sport; Vestes d’échauffement; Cagoules; Vestes imperméables; Slips; Slips; Leggins [pantalons]; Robes de soleil; Leggings de grossesse; Parkas; Chapeaux; Chapellerie pour enfants;
Cravats; Masques pour le visage [articles de mode]; Masques pour le visage [vêtements]; Revêtements pour le visage autres qu’à usage médical ou hygiénique; Masques pour dormir; Souliers; Chaussures pour femmes; Chaussures pour hommes; Chaussures décontractées; Bustiers; Couvre-oreilles [habillement]; Souliers de sport; Chaussures de pluie; Chaussures d’athlétisme; Souliers de sport; Cache-cou; Vêtements de salon; Vêtements pour hommes, femmes et enfants; Habillement pour cycliste; Tenues de course;
Survêtements de gymnastique; Imperméables; Vêtements thermiques; Vêtements imperméables; Vêtements de gymnastique; Vêtements TRIATHLON; Vêtements coupe- vent; Vêtements d’extérieur pour femmes; Vêtements de dessus pour hommes; Vêtements d’extérieur résistant aux intempéries; Vêtements imperméables; Chauffe-poignets; Chauffe- mains [vêtements]; Chancelières non chauffées électriquement; Chapellerie pointillés;
Vêtements de pluie; Vêtements de dessus; Cache-maillots de bain; Bandeaux [vêtements];
Bandeaux pour la tête [habillement]; Bandeaux de transpiration; Bandeaux de transpiration;
Bandeaux pour colliers; Bandeaux de transpiration pour le poignet; Capes imperméables; Capes; Arbustes; Pyjamas; Tranches de pluie; Manteaux de sport; Polaires; Camiknickers; Maillots de sport; Gants d’hiver; Gants à doigts conducteurs susceptibles d’être portés lors de l’utilisation de dispositifs électroniques portables à écran tactile; Mitaines; Gants
[habillement]; Gants de cyclisme; Mitaines; Bretelles de soutiens-gorge; Chaussettes de sport; Chaussettes anti-transpirants; Chaussettes pour hommes; Chaussettes de sport; Chaussettes antidérapantes; Chaussettes; Chaussettes absorbant la transpiration;
Chaussettes de yoga; Chaussettes de cheville; Chaussettes thermales; Shorts de cyclistes;
Jupes-shorts; Jupes de culotte; Pantalons; Pantalons de survêtement; Pantalons de survêtement; Bas de survêtement; Pantalons de yoga; Soutiens-gorge de sport; Pantalons coupe-clés; Pantalons de sport anti-humidité; Tenues d’athlétisme; Vêtements de plage;

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Jerseys [vêtements]; Châles; Châles et foulards; Foulards; Foulards; Foulards pour le cou; Foulards pour tubes du cou; Bretelles pour vêtements; Peignoirs; Peignoirs de patrouille;
Shorts; Shorts de bain; Shorts de transpiration; Tee-shirts à manches courtes; Hauts de jogging; Hauts tubes; Hauts de yoga; Hauts [vêtements]; Hauts thermiques; Hottes de halter;
Vêtements décontractés; Semelles intérieures de chaussures; Semelles intérieures non orthopédiques; Goussets pour maillots de bain [parties de vêtements]; Gilets de couture.
Classe 35: Services de publicité, de marketing et de promotion; L’aide à la direction des affaires; Tâches de gestion des affaires commerciales, administration commerciale; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Lingerie, linge de bain, vêtements à l’exception des vêtements, draps, grands essuie-mains, articles textiles imprimés à la pièce, matières textiles tissées élastiques, étiquettes en matières textiles pour le marquage de vêtements, étiquettes en matières textiles pour l’identification de sous- vêtements, étiquettes en matières textiles pour codes-barres, étiquettes en matières textiles, couvertures de coton, couettes, couettes en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: emballages cadeaux en tissu, étiquettes en tissu pour vêtements, Tages en matières textiles à fixer au linge, étiquettes en matières textiles, blanchisserie à base de copolymères, Molleton à base de polypropylène, Molleton en polyester, Towes, serviettes pour le visage, serviettes à capuche, deux draps, gants de bain, textiles pour la fabrication de vêtements, trousses de toilette; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Serviettes de sport en matières textiles, tissus élastiques pour vêtements, tissus imprimés, tissus destinés à la fabrication de vêtements, tissus résistant à l’eau, tissus de polyester, tissus de type Grid-tout, tissus de doublure pour vêtements, tissu de doublure pour chaussures, tissu de doublure pour chaussures, tissus destinés à la fabrication de sacs, tissus de tissus pour chaussures, tissus de coton, Markers [étiquettes] en tissus textiles; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: vêtements, foulards, bandanas, Bandanas, Bermudes, shorts, débardeurs, bodys, body [lingerie], body (sous-vêtements), sous-vêtements thermiques, sous-vêtements, sous- vêtements féminins, sous-vêtements féminins, sous-vêtements pour hommes, soutiens- gorge, corapons, bras, chemisiers, chemisiers, polos à manchette, maillots de tennis, sweat – shirts; sweat-shirts; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: sweat-shirts à capuchon, chandails chauffants, combinaisons de Baby, shorts de nuit, pantalons de sport, shorts de boxer, chaussures de sport, chaussures de cyclisme, chaussures pour dames, chaussures de sport, foulards, foulards de cou, chaussures de sport, chaussures de sport, chaussures de sport, bonnets de sport, bonnets de Pealed, chapellerie, sous-vêtements thermiques, sous-vêtements, sous-vêtements, sous- vêtements, sasts, sasons, Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: fards à paupières, hachoirs, chapellerie, canopies, articles vestimentaires, visors (chapellerie), caleçons, auvents, hauts à roulettes pour femmes, c hapeaux en fourrure artificielle, bonnets en fourrure artificielle, bonnets bobbles, vestes de lave, bas de baselets, hauts thermiques, gilets, matrices, vêtements, gigoteuses, caleçons de bain, gilets de bain; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: maillots de bain, costumes de bain pour hommes, vêtements de bain pour dames, trousses de Legging, Top et shorts (vêtements), kits et shorts, tenues de jogging (vêtements), tenues de jogging (vêtements), maillots de sport (vêtements), balaclavas, Ski balaclavas, tee-shirts
à manchette Long, chemises en nit, maillots de sport, chemises Everyday; Vente au détail,
Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Maillots de bain avec soutiens-gorge, tee-shirts imprimés, pulls à manches (plastrons), protections rashissantes, chemises de sport à manches courtes, jupes de Yoga, gilets de roning, hauts fourrés, chemises à col; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Masques de protection, vêtements, masques de protection, articles vestimentaires, masques pour le visage, articles vestimentaires pour la peau, articles d’habillement non à usage médical et non à usage hygiénique, masques de beauté, chaussures, chaussures pour dames, chaussures pour dames, chaussures Casuales, Bustiers, couvre-oreilles,

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articles d’habillement, chaussures de sport, chaussures imperméables, chaussures Athletiques, chaussures de sport, gants de Neck; Vente au détail, Wholesale et commerce
Via sur Internet pour les produits suivants: vêtements de salon, vêtements pour hommes, femmes et enfants, vêtements pour cyclistes, vêtements coulissants, vêtements de gymnastique, vêtements imperméables, vêtements thermiques, vêtements d’entraînement, trousses de triathlon, vêtements ignifuges, vêtements de dessus pour Ladies, vêtements de dessus pour hommes, vêtements d’extérieur imperméables, vêtements d’extérieur de pluie, vêtements de gymnastique; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Chauffe-poignets, chauffe-mains (habillement), sacs-pochettes non chauffés électriquement, chapellerie Peaked, vêtements imperméables, vêtements Outdoor, vêtements de bain, housses pour costumes de bain, hauts de bandeau, vêtements, bandeaux, bandeaux, bandeaux de transpiration, bandeaux de transpiration, bandes de sauvetage, parties vestimentaires, bandeaux de transpiration pour le poignet; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Capes imperméables, capes, Topcoats, Pelerines, Pyjamas, Gabardines, manteaux de sport, vêtements Polar, camiknickers, Bodices [lingerie], maillots de sport, gants d’hiver, Gloves à doigts conductrices pouvant être portés à l’aide de dispositifs électroniques à main à écran tactile, Mittens; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Gants pour vêtements, gants de cyclistes, gants sans manches, sangles de Bra, chaussettes de sport, chaussettes antitranspirantes, chaussettes de sport, chaussettes antidérapantes, chaussettes antidérapantes, chaussettes absorbant la transpiration, chaussettes de sport, chaussettes thermiques, chaussettes thermiques, cordes pour cyclistes, Skorts, culottes, slips; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Pantalons de survêtement, pantalons de jogging, pantalons de ski, pantalons de sport, soutiens-gorge, pantalons de sport perméables, pantalons de sport respirables, tenues de sport, tenues de Beach, Pullovers, articles d’habillement, châles, foulards et foulards, snoods, Scarfs, Neck, écharpes, bretelles; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: robes de chambre, robes de chambre, Trunks [vêtements], shorts de bain, shorts de sport, tee-shirts à manches, hauts à coudre, hauts en tube, hauts de Yoga, hauts [vêtements], hauts chauffants, ampoules de tennis, chaussures, semelles pour chaussures, semelles non à usage orthopédique, Godets pour costumes de natation, pièces de vêtements, Markers à usage pratique; Vente au détail,
Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Vestes, sweat-shirts, vestes de Denim, vestes sans fil, casquettes, Baby doll pyjamas, Neckties, vestes réfléchissantes, bavoirs de sport, vestes chauffantes, vestes imperméables, vestes imperméables, vestes imperméables, vestes imperméables, culottes, culottes, leggings, robes de soleil, leggins de Maternité, parkas, chapellerie, chapellerie pour enfants, cravates.

Produits contestés compris dans la classe 25

Lesvêtements de Neckwear contestés; Foulards de cou; Bandanas [foulards]; Bandanas
[foulards]; Bermudes; Gilets; Sous-vêtements; Lingerie; Bodys [vêtements de dessous];
Sous-vêtements thermiques; Sous-vêtements fonctionnels; Sous-vêtements féminins; Sous – vêtements pour hommes; Soutiens-gorge; Soutiens-gorge sans strapace; Bralettes; Chemisier; Chemisettes; Vestes de jogging; Hauts polaires; Sweat-shirts; Sweat-shirts à capuche; Capuchons; Justaucorps pour bébés; Shorts [sous-vêtements]; Boxer shorts; Foulards pour le cou [silencieux]; Sous-vêtements longs; Foulards; Parures de plage;
Parures de plage; Foulards [vêtements]; Camisoles; Vestes longues; Bas thermiques; Hauts thermiques; Jambières [jambières]; Gilets; Capuchons [vêtements]; Capuchons [vêtements];
Malles; Gilets de duvet; Maillots de bain; Maillots de bain pour hommes; Maillots de bain pour femmes; Habillement de sport; Kits courts [vêtements]; Chemises et combinaisons; Tenues de jogging [vêtements]; Tenues de jogging [vêtements]; Maillots à manches longues; Chemises; Tricots; Chemises décontractées; Chemises décontractées; Maillots de bain enrobés de soutiens-gorge; Tee-shirts imprimés; Tee-shirts; Protège-frames; Maillots

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de sport à manches courtes; Chemises de yoga; Gilets de course; Maquettes de réservoirs; Chemises à col; Vestes de transpiration; Vestes en denim; Vestes sans manches; Vestes décontractées; Pantalons courts; Poupelles pour bébés; Cravates; Vestes réfléchissantes; Vestes de sport; Vestes d’échauffement; Cagoules; Vestes imperméables; Slips; Slips; Leggins [pantalons]; Robes de soleil; Leggings de grossesse; Parkas; Cravats; Bustiers;
Couvre-oreilles [habillement]; Cache-cou; Vêtements de salon; Vêtements pour hommes, femmes et enfants; Habillement pour cycliste; Tenues de course; Survêtements de gymnastique; Imperméables; Vêtements thermiques; Vêtements imperméables; Vêtements de gymnastique; Vêtements TRIATHLON; Vêtements coupe-vent; Vêtements d’extérieur pour femmes; Vêtements de dessus pour hommes; Vêtements d’extérieur résistant aux intempéries; Vêtements imperméables; Chauffe-poignets; Chauffe-mains [vêtements]; Chancelières non chauffées électriquement; Vêtements de pluie; Vêtements de dessus;
Cache-maillots de bain; Bandeaux [vêtements]; Bandeaux pour la tête [habillement];
Bandeaux de transpiration; Bandeaux pour colliers; Bandeaux de transpiration pour le poignet; Capes imperméables; Capes; Arbustes; Pyjamas; Tranches de pluie; Manteaux de sport; Polaires; Camiknickers; Maillots de sport; Gants d’hiver; Gants à doigts conducteurs susceptibles d’être portés lors de l’utilisation de dispositifs électroniques portables à écran tactile; Mitaines; Gants [habillement]; Gants de cyclisme; Mitaines; Chaussettes de sport; Chaussettes anti-transpirants; Chaussettes pour hommes; Chaussettes de sport;
Chaussettes antidérapantes; Chaussettes; Chaussettes absorbant la transpiration; Chaussettes de yoga; Chaussettes de cheville; Chaussettes thermales; Shorts de cyclistes;
Jupes-shorts; Jupes de culotte; Pantalons; Pantalons de survêtement; Pantalons de survêtement; Bas de survêtement; Pantalons de yoga; Soutiens-gorge de sport; Pantalons coupe-clés; Pantalons de sport anti-humidité; Tenues d’athlétisme; Vêtements de plage; Jerseys [vêtements]; Châles; Châles et foulards; Foulards; Foulards; Foulards pour le cou; Foulards pour tubes du cou; Bretelles pour vêtements; Peignoirs; Peignoirs de patrouille; Shorts; Shorts de bain; Shorts de transpiration; Tee-shirts à manches courtes; Hauts de jogging; Hauts tubes; Hauts de yoga; Hauts [vêtements]; Hauts thermiques; Hottes de halter;
Vêtements décontractés; Les gilets de couture sont inclus dans la catégorie plus large des vêtements de la demanderesse. Dès lors, ils sont identiques.

Les chaussures de Yoga contestées; Chaussures de cyclisme; Chaussures pour femmes;
Chaussures de course; Souliers de sport; Chaussures de formation; Brodequins; Souliers; Chaussures pour femmes; Chaussures pour hommes; Chaussures décontractées; Souliers de sport; Chaussures de pluie; Chaussures d’athlétisme; Les chaussures de sport sont incluses dans la catégorie plus large des chaussures de la demanderesse. Dès lors, ils sont identiques.

Les casquettesde sport contestées; Casquettes; Visières; Visières [chapellerie]; Visières en tant que chapellerie; Visières en tant que chapellerie; Visières; Chapeaux en fausse fourrure; Casquettes à visière; Bonnets; Cagoules de ski; Passe-montagnes; Chapeaux; Chapellerie pour enfants; Chapellerie pointillés; Les bandeaux de transpiration de la tête sont inclus dans la catégorie générale de la chapellerie de la demanderesse. Dès lors, ils sont identiques.

Les bretelles de soutiens-gorge contestées et les vêtements de la demanderesse peuvent coïncider par leur fabricant, leur public pertinent et leurs canaux de distribution. En outre, ils sont également complémentaires. Ils sont dès lors similaires.
Les semelles pour chaussures contestées; Les inserts de chaussures à usage non orthopédiquesont simila aux chaussures de la demanderesse parce qu’ils coïncident par leur public pertinent et leurs canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires;

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Les masques de Face contestés [vêtements de mode]; Masques pour le visage [vêtements]; Revêtements pour le visage autres qu’à usage médical ou hygiénique; Les masques de dormir sont faiblement similaires aux vêtements de la demanderesse étant donné qu’ils coïncident par leur fabricant et leurs canaux de distribution.
Les pics de Cap, qui sont des parties de chapellerie, et les goussetspour des costumes de bain [parties de vêtements] contestés sont différentsde tous les produits et services de la demanderesse dans la mesure où ils ont une nature, une destination, des canaux de distribution différents et un public pertinent différent n’est ni complémentaire ni concurrent, et ne proviennent généralement pas des mêmes producteurs, y compris des services de vente au détail de la requérante, puisque la similitude entre les services spécifiques désignés par une marque et les autres produits couverts par une autre marque ne peut être constatée que lorsque les produits concernés par la marque et les autres produits visés par la marque sont les mêmes produits et services de la requérante. En l’espèce, ces conditions ne sont pas remplies.
Services contestés compris dans la classe 35
Les services de publicité, de marketing et de promotion contestés incluent, en tant que catégories plus larges, ladiffusion par la demanderesse d’annonces publicitaires et de matériel publicitaire [tracts, brochures, dépliants et échantillons de produits]. La division d’annulation ne pouvant décomposer d’office les vastes catégories des services contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques.

Les services contestés d’aide à la direction des affaires; Les tâches de gestion des affaires commerciales sont similaires à un faible degré à la diffusion par la demanderesse de matériel publicitaire et publicitaire [tracts, brochures, dépliants et échantillons de produits] parce qu’ils coïncident par leur destination, leurs canaux de distribution et leur public pertinent. La publicité consiste essentiellement à aider des tiers à vendre leurs produits et services en assurant la promotion de leur lancement et/ou de leur vente, ou à renforcer la position du client sur le marché et à acquérir un avantage concurrentiel grâce à la publicité. Afin de remplir cet objectif, des moyens et des produits divers et variés peuvent être utilisés. Ces services sont fournis par des sociétés spécialisées qui étudient les besoins de leur client et lui fournissent toutes les informations et tous les conseils nécessaires pour la commercialisation de ses produits et services, et créent une stratégie personnalisée concernant la publicité de ses produits et services par l’intermédiaire de journaux, de vidéos, d’internet, etc. Ces services sont similaires à un faible degré à la direction des affaires, étant donné qu’ils ont la même finalité, à savoir faciliter la gestion d’une entreprise couronnée de succès. Ils peuvent également avoir les mêmes fournisseurs et le même public pertinent.
En revanche, l’ administration commercialecontestée, qui est destinée à aider activement d’autres entreprises dans l’exécution de leurs procédures commerciales et comprend des activités telles que le recrutement de personnel, la préparation des feuilles de paye, l’établissement de relevés de comptes et la préparation des déclarations fiscales, et qui sont rendues, entre autres, par des agences de placement, des auditeurs et des sociétés de sous-traitance, a une nature, une destination, un mode d’utilisation, des fournisseurs et des canaux de distribution différents de la diffusion d’annonces publicitaires et de matériel publicitaire [dépliants, brochures, dépliants et échantillons de produits], notamment de brochures, brochures, prospectus, brochures, prospectus, prospectus, brochures, brochures, brochures, prospectus, brochures, brochures, prospectus, brochures, prospectus, brochureset échantillons de produits. Bien qu’ils puissent cibler le même public, cela ne suffit pas à les rendre similaires. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Par conséquent, les consommateurs ne supposeront pas que ces services proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En conséquence, ils ne sont pas similaires; Les services contestés ont également une nature, une utilisation et des canaux de

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distribution différents et sont normalement fournis par des entreprises différentes des autres produits et services de la demanderesse compris dans les classes 25 et 35.
Comparaison des services de vente au détail et en gros
À ce stade, il convient de noter que les services de vente en gros et au détail s’adressent à un public différent: le commerce de détail s’adresse au grand public; la vente en gros s’adresse aux professionnels qui exercent une activité de revente en grandes quantités de produits. Toutefois, ces catégories de services ont toujours la même nature et la même destination, puisqu’elles visent toutes deux au regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, afin de permettre aux clients de les voir et de les acheter commodément. Par conséquent, dans la mesure où ces services concernent des produits étroitement liés sur le marché, le public pourrait considérer qu’un grossiste propose également des services de vente au détail concernant non seulement les mêmes catégories de produits, mais également des catégories similaires, et inversement. Les mêmes principes s’appliquent aux services rendus en rapport avec d’autres types de services qui consistent exclusivement en des activités liées à la vente effective de produits, comme le commerce Via l’internet des produits.
L’internet de vente au détail, Wholesale et commerce de Via contestés pour les produits suivants: vêtements, foulards, bandanas, Bandanas, Bermudes, shorts, débardeurs, bodys, body [lingerie], body (sous-vêtements), sous-vêtements thermiques, sous-vêtements, sous- vêtements féminins, sous-vêtements féminins, sous-vêtements pour hommes, soutiens- gorge, corapons, bras, chemisiers, chemisiers, polos à manchette, maillots de tennis, sweat – shirts; sweat-shirts; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: sweat-shirts à capuchon, chandails chauffants, combinaisons de Baby, shorts de nuit, pantalons de sport, shorts de boxer, chaussures de sport, chaussures de cyclisme, chaussures pour dames, chaussures de sport, foulards, foulards de cou, chaussures de sport, chaussures de sport, chaussures de sport, bonnets de sport, bonnets de Pealed, chapellerie, sous-vêtements thermiques, sous-vêtements, sous-vêtements, sous- vêtements, sasts, sasons, Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Chapellerie, articles d’habillement, visors (chapellerie), hauts à roulettes pour femmes, chapeaux en fourrure artificielle, bonnets TRUCKER, bonnets bobbles, vestes de laong, bas de basse-pantalons, hauts thermiques, gilets, gilets, gilets, articles d’habillement, matrices, coffres de bain, gigots; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: maillots de bain, costumes de bain pour hommes, vêtements de bain pour dames, trousses de Legging, Top et shorts (vêtements), kits et shorts, tenues de jogging (vêtements), tenues de jogging (vêtements), maillots de sport
(vêtements), balaclavas, Ski balaclavas, tee-shirts à manchette Long, chemises en nit, maillots de sport, chemises Everyday; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Maillots de bain avec soutiens-gorge, tee-shirts imprimés, pulls à manches (plastrons), protections rashissantes, chemises de sport à manches courtes, jupes de Yoga, gilets de roning, hauts fourrés, chemises à col; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: vêtements de mode; Vêtements, articles d’habillement non à usage médical et non à usage hygiénique; Chaussures, chaussures pour dames, chaussures de Men, chaussures Casuales, chancelières, couvre-oreilles, vêtements, chaussures de sport, chaussures imperméables, chaussures Athletiques, chaussures de sport, gants de Neck; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: vêtements de salon, vêtements pour hommes, femmes et enfants, vêtements pour cyclistes, vêtements coulissants, vêtements de gymnastique, vêtements imperméables, vêtements thermiques, vêtements d’entraînement, trousses de triathlon, vêtements ignifuges, vêtements de dessus pour Ladies, vêtements de dessus pour hommes, vêtements d’extérieur imperméables, vêtements d’extérieur de pluie, vêtements de gymnastique; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Chauffe-poignets, chauffe-mains

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(vêtements), chapellerie Peaked, vêtements imperméables, vêtements exdoor, articles vestimentaires, housses pour costumes de bain, hauts de bandeau, articles vestimentaires, bandeaux, bandeaux, bandeaux de transpiration, bandeaux de transpiration, bandeaux pour le poignet; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Capes imperméables, capes, Topcoats, Pelerines, Pyjamas, Gabardines, manteaux de sport, vêtements Polar, camiknickers, Bodices [lingerie], maillots de sport, gants d’hiver, Gloves à doigts conductrices pouvant être portés à l’aide de dispositifs électroniques à main à écran tactile, Mittens; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Gants pour vêtements, gants de cyclistes, gants sans manches, sangles de Bra, chaussettes de sport, chaussettes antitranspirantes, chaussettes de sport, chaussettes antidérapantes, chaussettes antidérapantes, chaussettes absorbant la transpiration, chaussettes de sport, chaussettes thermiques, chaussettes thermiques, cordes pour cyclistes, Skorts, culottes, slips; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Pantalons de survêtement, pantalons de jogging, pantalons de ski, pantalons de sport, soutiens-gorge, pantalons de sport perméables, pantalons de sport respirables, tenues de sport, tenues de Beach, Pullovers, articles d’habillement, châles, foulards et foulards, snoods, Scarfs, Neck, écharpes, bretelles; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: robes de chambre, robes de chambre, Trunks [vêtements], shorts de bain, shorts de sport, tee-shirts
à manches, hauts coulissants, hauts en tube, hauts de Yoga, hauts [vêtements], hauts chauffants, lampes à bille, vêtements au quotidien; Vente au détail, Wholesale et commerce
Via sur Internet pour les produits suivants: Vestes, sweat-shirts, vestes de Denim, vestes sans fil, casquettes, Baby doll pyjamas, Neckties, vestes réfléchissantes, bavoirs de sport, vestes chauffantes, vestes imperméables, vestes imperméables, vestes imperméables, vestes imperméables, culottes, culottes, leggings, robes coupe-soleil, leggings de Maternité, parkas, chapellerie, chapellerie pour enfants, Cravats sont identiques aux services de vente au détail d’articles et accessoires d’habillement; services de vente au détail concernant la chapellerie; services de vente au détail de chaussures compris dans la classe 35 (en fonction de la catégorie générale à laquelle ils appartiennent) de la demanderesse. En effet, ces ensembles de services sont soit contenus à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les services de la demanderesse incluent, en tant que catégorie plus large, les services contestés. La division d’annulation ne pouvant décomposer d’office les vastes catégories des services antérieurs, ceux-ci sont considérés comme identiques aux services contestés.
Les services de vente au détail de produits spécifiques et les services de vente au détail d’autres produits sont de même nature car il s’agit dans les deux cas de services de vente au détail; ils partagent la même destination, à savoir permettre aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins d’achat, et ils ont les mêmes modalités d’utilisation.
Il est conclu à l’existence d’une similitude entre ces services de vente au détail lorsque les produits spécifiques concernés sont habituellement proposés à la vente au détail ensemble dans les mêmes points de vente et qu’ils ciblent le même public. Cependant, le degré de similitude entre la vente au détail de produits spécifiques, d’une part, et la vente au détail d’autres produits, d’autre part, peut varier selon la proximité des produits vendus au détail et les particularités des secteurs de marché respectifs.
Parconséquent, l’internet de vente au détail, Wholesale et commerce de Via contestés pour les produits suivants: Masques de protection, pochettes, non chauffés électriquement; Masques de protection, masques pour la peau faciale (portés pour certains sports et souvent vendus à côté d’articles vestimentaires de sport),les masques Sleep sont au moins similaires auxservices de vente au détail d’articles et accessoires vestimentaires de la demanderesse, dans la mesure où ces produits peuvent être proposés au même groupe de consommateurs et dans les mêmes lieux commerciaux, en particulier les magasins de

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vêtements. Le même raisonnement s’applique à l’internet des services de vente au détail, de Wholesale et de commerce Via de la demanderesse pour les produits suivants: Semelles intérieures de chaussures, semelles non à usage orthopédique. Ils sont au moins similaires auxservices de vente au détail de chaussures désignés par la marque antérieure.
L’internet de vente au détail, Wholesale et commerce de Via contestés pour les produits «linge de bain» contestés, à l’exception des vêtements, des deux draps, des serviettes de grande taille; Tissu éponge; La vente au détail, Wholesale and Trade Via, internet pour les produits suivants Towels, chiffons pour le visage, serviettes à capuche, draps, essuie-mains de bain, gants de bain, Via, internetpour les produits suivants, serviettes d’exercice textiles sont similaires aux services de vente au détail de vêtements de la demanderesse, compte tenu du fait que, par exemple, les peignoirs de bain sont inclus dans la catégorie générale des vêtements (09/09/2020, T 50/19, DAayaday, ECLI:EU:T:2020:407, § 128er).
D’autre part, l’internet de vente au détail, Wholesale et commerce Via pour les produits suivants: Godets pour costumes de natation, pièces vestimentaires; hippodes, œillets, pics de bouchette; les auvents sont différents de tous les services de vente au détail de la demanderesse. Les produits concernés ne sont normalement pas vendus au détail ensemble dans les mêmes points de vente et ils ne ciblent normalement pas le même public (par exemple, le consommateur final par rapport aux industries de la mode). Ces services sont également différents de tous les autres produits et services de la demanderesse compris dans les classes 25 et 35.
Enfin, l’internet de vente au détail, Wholesale et commerce de Via contestés pour les produits suivants: Bandes de cou, parties vestimentaires; Marqueurs pour exercices et services de vente au détail, de gros et de commerce Via sur l’internet pour les produits suivants: Lingerie, articles textiles imprimés à la pièce, tissus élastiques, étiquettes en matières textiles tissées élastiques pour le marquage de vêtements, étiquettes en matières textiles pour l’identification de sous-vêtements, étiquettes en matières textiles pour codes- barres, étiquettes en matières textiles, couvertures de coton, couettes, couettes en matières textiles, bouillons de détail, salons de gros et commerce Via sur l’internet pour les produits suivants: emballages cadeaux en tissu, étiquettes en tissu pour vêtements, Tages en matières textiles à fixer au linge, étiquettes en matières textiles, blanchisserie à base de copolymères, Molleton à base de polypropylène, Molleton en polyester, Towes, serviettes pour le visage, serviettes à capuche, deux draps, gants de bain, textiles pour la fabrication de vêtements, trousses de toilette; Vente au détail, Wholesale et commerce Via sur Internet pour les produits suivants: Les serviettes pour exercices en matières textiles, tissus élastiques pour vêtements, tissus imprimés, tissus destinés à la fabrication de vêtements, tissus résistant à l’eau, tissus de polyester, tissus de type Grid-tout, tissus de doublure pour vêtements, tissu de doublure pour chaussures, tissu destiné à la fabrication de sacs, tissus pour chaussures, tissus de coton, Markers en tissu pour tissus textiles sont différents de tous les produits et services de la demanderesse puisqu’ils n’ont rien en commun. Les services de vente au détail des parties concernent des produits qui sont différents et proviennent de secteurs différents.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.

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En l’espèce, les produits et services jugés identiques et similaires (à des degrés divers) s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention du public pertinent varie de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite en tenant compte des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La marque antérieure est composée des éléments verbaux «feel good». Le style d’écriture imite la police de caractères d’une machine à écrire ancienne. Les trois dernières lettres du mot «good» sont stylisées de telle manière que, dans la première lettre «o», une fleur est représentée, dans la deuxième lettre «o» un t-shirt et que, dans la lettre finale «d», un globe est représenté.
La marque contestée se compose de l’élément verbal «FEELGOOD», représenté dans une police de caractères stylisée et suivi d’un point d’exclamation par une petite croix remplaçant le point. Sous le mot «good», l’expression FOR RUN est écrite en lettres majuscules. Bien que la marque contestée soit composée d’un élément verbal «FEELGOOD» écrit en un seul mot, les consommateurs pertinents, en percevant un signe verbal, décomposeront celui-ci en des éléments verbaux qui suggèrent une signification concrète, ou qui ressemblent à des mots qu’ils connaissent déjà (13/02/2007,256/04, RESPICUR/RESPICORT, EU:T:2007:46,
§ 57; 13/02/2008, 146/06,ATURION/URION, EU:T:2008:33, § 58), en l’espèce en les éléments «feel» et «good».
Les éléments verbaux communs «FEELGOOD»/«feel good» sont des mots anglais de base
[voir 29/06/2022, R 1751/2021-5, feel good (fig.)/feelgood, § 31] qui sera compris dans tous les États membres de l’Union européenne. L’expression formée par ces mots a un caractère laudatif et promotionnel pour l’ensemble des produits et pour les services de vente au détail. En effet, elle indique que l’on se sent conforter dans ces produits ou dans le cas des services qu’ils servent à créer un résultat positif. Par conséquent, les éléments verbaux communs possèdent un caractère distinctif plus faible par rapport aux produits et à certains services. Toutefois, en ce qui concerne d’autres services (servicesde publicité, de marketing

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et de promotion; L’aide à la direction des affaires; Tâches de gestion commerciale), l’élément commun «FEELGOOD» est assez vague et peu clair et nécessite des opérations mentales supplémentaires. Dès lors, il est considéré comme distinctif pour ces services.
L’expression «FOR RUN» de la marque contestée sera comprise par le public pertinent comme signifiant «se déplacer, plus rapide que la marche». Comme l’a confirmé la chambre de recours, le mot «RUN» est un mot anglais de base (20/05/2022, R 1248/2021-1, § 40) compris dans l’ensemble du territoire pertinent. Compte tenu des produits contestés compris dans la classe 25 et des services de vente au détail/en gros compris dans la classe 35, cet élément est descriptif et donc non distinctif en ce qui concerne ces produits et services, étant donné qu’il renvoie à leur destination, à savoir que les produits peuvent être utilisés pour la pratique du sport ou que les services sont liés à la pratique du sport. Même si, en ce qui concerne les produits tels que les pyjamas, l’expression «FOR RUN» n’est pas directement descriptive, cet élément fait néanmoins allusion au fait que les produits ciblent des pistes.
En outre, le point d’exclamation par la petite croix remplaçant le point n’a pas d’impact particulier sur le public pertinent. En effet, les points d’exclamation sont utilisés par écrit pour souligner ou renforcer le mot ou la phrase qui les précède en attirant l’attention du lecteur sur ce mot ou phrase spécifique. Un raisonnement similaire s’applique en ce qui concerne les éléments figuratifs de la marque antérieure. Ils sont de nature ornementale et certains ont même un caractère faible (par exemple, T-shirt en relation avec des vêtements).
La titulaire de la MUE a souligné que la stylisation des marques est frappante et que, dès lors, les signes ne sont pas similaires sur le plan visuel. À ce stade, il convient de rappeler que lorsque les signes sont composés d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs [14/07/2005, T-312/03, SELENIUM-ACE/SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37].
La marque antérieure ne contient aucun élément pouvant être jugé plus dominant (visuellement accrocheur) que les autres. La division d’annulation rejoint la demanderesse sur le fait que l’élément «FEELGOOD» du signe contesté est l’élément dominant étant donné qu’il est le plus accrocheur sur le plan visuel.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par les lettres «FEELGOOD». Ils diffèrent par l’élément verbal supplémentaire du signe contesté, «FOR RUN», le point d’exclamation et la stylisation des marques. Il est important de noter que sur le plan visuel, l’élément commun «FEELGOOD» est l’élément dominant du signe contesté et le seul élément verbal de la marque antérieure. Comptetenu de ce qui précède, et compte tenu du fait que, pour certains des produits et services de vente au détail, l’élément supplémentaire «FOR RUN» est encore moins distinctif que l’élément commun, associé au fait que les éléments figuratifs sont d’une importance moindre, les signes présentent un degré moyen de similitude visuelle. Cette conclusion vaut également pour les autres services, pour lesquels l’élément commun «FEELGOOD» est distinctif étant donné que les éléments restants sont placés dans une position secondaire ou de nature décorative.
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide par les syllabes «feel-good». La prononciation diffère par le son de l’expression supplémentaire «FOR RUN» de la marque contestée, qui n’a pas d’équivalent dans le signe antérieur et qui est encore moins distinctive pour la plupart des produits pertinents et pour les services de vente au détail. Compte tenu également de sa position secondaire dans le signe, il est peu

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probable que cet élément soit prononcé. La jurisprudence confirme que les consommateurs font généralement référence aux éléments dominants, tandis que les éléments moins proéminents ne sont pas prononcés[03/07/2013, 206/12, LIBERTE american blend (fig.)/La LIBERTAD et al., EU:T:2013:342, § 43-44]. En outre, les consommateurs ont également naturellement tendance à abréger les marques longues afin de les réduire aux éléments qu’ils trouvent les plus faciles à désigner et à mémoriser [28/09/2016, 539/15, SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5 (fig.)/Silicium Organique G5- Glycan 5-Si-Glycan-5-Si-G5 et al., EU:T:2016:571, § 56]. Compte tenu du caractère distinctif et de la pertinence des éléments, les signes sont similaires à tout le moins à un degré élevé sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Étant donné que l’élément commun «FEELGOOD» possède un caractère distinctif faible pour l’ensemble des produits et pour certains des services. Dans ces circonstances, l’attention du public pertinent est susceptible d’être attirée par les éléments supplémentaires. Toutefois, comme indiqué ci-dessus, l’élément supplémentaire «FOR RUN» est totalement descriptif et, par conséquent, non distinctif en ce qui concerne les produits et les services de vente au détail, les concepts véhiculés par les lettres stylisées «-OOD» (dans la marque antérieure) sont également faibles et le point d’exclamation dans la marque contestée n’a pas non plus d’impact particulier sur le public pertinent. Par conséquent, les signes présentent un degré moyen de similitude sur le plan conceptuel. Cela vaut également pour les services pour lesquels l’élément commun «FEELGOOD» est distinctif.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
La demanderesse n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée. Parconséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. Compte tenu de ce qui a été indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme faible pour l’ensemble des produits et services liés au commerce de détail en cause, tandis que, pour les autres services, le caractère distinctif de la marque antérieure est normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits et services sont en partie identiques, en partie similaires (à des degrés divers) et en partie différents. Le public pertinent se compose du grand public ainsi que de clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques. Le niveau d’attention du public pertinent varie de moyen à élevé. Les signes en conflit sont similaires à un degré moyen sur les plans visuel et conceptuel et similaires à tout le moins à un degré élevé sur le plan phonétique en raison de l’élément commun «FEELGOOD».
Le fait que la marque antérieure possède un faible caractère distinctif intrinsèque pour les produits pertinents et les services de vente au détail pertinents est un fait pertinent en l’espèce. Lorsque les marques ont en commun un élément faiblement distinctif, l’appréciation du risque de confusion se concentrera sur l’incidence des éléments non coïncidents sur l’impression d’ensemble produite par les marques. Elle tiendra compte des

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similitudes/différences et du caractère distinctif de ces autres éléments (non coïncidant). Une coïncidence au niveau d’un élément faiblement distinctif peut entraîner un risque de confusion si les autres éléments possèdent un caractère distinctif inférieur (ou tout aussi faible) ou ont une incidence visuelle insignifiante et si l’impression d’ensemble produite par les marques est similaire [communication commune sur la pratique commune des motifs relatifs de refus — Risque de confusion (impact des éléments non distinctifs/faiblement distinctifs), 02/10/2014, p. 8-9]. En l’espèce, les éléments non coïncidents présentent un caractère distinctif nettement plus faible pour certains des produits et servic es, étant donné que l’élément verbal «FOR RUN» est descriptif ou allusif en ce qui concerne les produits compris dans la classe 25 et les services de vente au détail/en gros compris dans la classe 35. Les aspects figuratifs du signe antérieur et du signe contesté présentent également un caractère distinctif très limité, certains d’entre eux étant même descriptifs (par exemple, T- shirt représenté dans la lettre «o» du mot «good» dans la marque antérieure). L’élément le plus impactant des signes est donc leur élément verbal commun «FEELGOOD».
Il est de pratique courante sur le marché pertinent que les fabricants et les prestataires de services apportent des variations de leurs marques, par exemple en modifiant la police de caractères ou les couleurs, en y ajoutant des éléments verbaux ou figuratifs, afin de désigner de nouvelles lignes de produits ou de conférer à leur marque une image nouvelle, à la mode. Par conséquent, lorsqu’il est confronté à la marque antérieure, le public pertinent peut la percevoir comme une variante du signe contesté, qui est configurée différemment mais qui reproduit l’élément principal et le plus distinctif «FEELGOOD».
En ce qui concerne les services pour lesquels l’élément commun «FEELGOOD» est distinctif (services depublicité, de marketing et de promotion; L’aide à la direction des affaires; Tâches de gestion commerciale), le risque de confusion est encore plus évident. Les éléments additionnels sont soit en position secondaire (FOR RUN), soit à des fins décoratives. Par conséquent, les consommateurs seront amenés à croire que les services similaires proviennent de la même entreprise ou, à tout le moins, d’entreprises liées. En ce quiconcerne les services jugés similaires à un faible degré, l’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). En l’espèce, les similitudes visuelles, phonétiques et conceptuelles entre les signes sont suffisantes pour neutraliser tout faible degré de similitude entre les services, même lorsque le niveau d’attention est élevé.
Conclusion
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’annulation estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, dès lors, la demande est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement international désignant l’UE de la demanderesse.
Au vu de ce qui précède, la marque contestée doit être déclarée nulle pour les produits et services jugés identiques ou similaires (à différents degrés) à ceux de la marque antérieure. Les autres produits et services contestés sont différents. La similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, la demande fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
FRAIS

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Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) ii), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont la taxe d’annulation et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’annulation doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’annulation décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’annulation n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’annulation
Christophe DU JARDIN Janja FELC SAIDA CRABBE
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.