DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 198 441
MEDIS Group, d.o.o., Ljubljana, Brnčičeva ulica 3, 1231 Ljubljana — Črnuče, Slovénie (opposante), représentée par Jure Marn, Ljubljanska ulica 9, 2000 Maribor (Slovénie) (représentant professionnel)
un g a i ns t
AMP Biotec SRL, Via Cristoforo Colombo 8, 82037 Telese Terme, Italie (requérante), représentée par Carmine Coviello, Via Palazzo 7, 82010 San Nicola Manfredi, Italie (mandataire agréé).
Le 03/06/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 198 441 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 27/06/2023, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 878 856 (marque figurative). L’opposition est fondée sur les enregistrements de marques de l’Union européenne suivants:
1. No 18 577 933 «Qute» (marque verbale),
2. No 18 657 895 «Qute Prenatal» (marque verbale).
L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.

L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 577 933 de l’opposante;

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a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 3: Produits cosmétiques pour enfants; produits cosmétiques pour les mères enceintes et lactantes; cosmétiques; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; papier émeri; produits pour aiguiser; adhésifs pour fixer des cils postiches; adhésifs pour fixer des postiches; adhésifs à usage cosmétique; lotions après-rasage; parfums d’ambiance; lait d’amandes à usage cosmétique; huile d’amandes; savon d’amandes; aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; pierres d’alun [astringents]; ambre
[parfumerie]; ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent; savons contre la transpiration; toilette (produits de -) contre la transpiration; produits contre l’électricité statique à usage ménager; aromates; astringents à usage cosmétique; essence de badiane; lotions autres qu’à usage médical; bases pour parfums de fleurs; sels pour le bain non à usage médical; teintures pour la barbe; masques cosmétiques; essence de bergamote; préparations de blanchiment [décolorants] à usage cosmétique; sels pour blanchir; soude pour blanchir; aérosols pour rafraîchir l’haleine; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; savons; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l’aspiration; carbures métalliques [abrasifs]; craie pour le nettoyage; agents nettoyants ménagers; laits de toilette; lingettes imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; cire pour cordonniers; produits chimiques pour l’avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie]; produits pour enlever les teintures; colorants pour la toilette; corindon [abrasif]; crèmes cosmétiques; teintures cosmétiques; nécessaires de cosmétique; crayons à usage cosmétique; produits cosmétiques pour le bain; cosmétiques pour les cils; cosmétiques pour le soin de la peau; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; cosmétiques pour animaux; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; ouate à usage cosmétique; motifs décoratifs à usage cosmétique; produits dégraissants autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication; gels pour blanchir les dents; préparations pour polir les prothèses dentaires; savons désodorisants; déodorants pour êtres humains ou pour animaux; désodorisants pour animaux domestiques; dépilatoires; cire à épiler; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical; diamantine
[abrasif]; lavage pour la toilette intime (préparations de -), déodorantes ou pour l’hygiène; produits de nettoyage à sec; shampooings secs; agents de séchage pour lave-vaisselle; Cologne; émeri; toile émeri; huiles essentielles de cèdre; huiles essentielles de citron; essences éthériques; huiles essentielles; extraits de fleurs [parfumerie]; sourcils (cosmétiques pour les -); assouplissants pour la blanchisserie; cils postiches; ongles postiches; arômes pour boissons [huiles essentielles]; cires pour sols; décapants pour cire à plancher; produits pour fumigations [parfums]; préparations pour polir; huile de gaulthie; géraniol; toile de verre; graisses à usage cosmétique; teintures pour cheveux; lotions capillaires; laques pour les cheveux; lotions pour l’ondulation des cheveux; héliotropine; henné
[teinture cosmétique]; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; encens; Ionone [parfumerie]; huile de jasmin; eau de Javelle; bâtonnets pour joss; vernis (produits pour enlever les -); produits de blanchissage; bleu pour lessive; produits de glaçage pour le blanchissage; lessives; produits pour blanchir le linge; amidon pour la lessive; cire pour la blanchisserie; huile de

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lavande; eau de lavande; produits pour blanchir le cuir; produits pour la conservation du cuir [cirages]; brillant à lèvres; rouges à lèvres; lotions à usage cosmétique; produits de maquillage; poudres pour le visage; produits de démaquillage; mascara; gels de massage autres qu’à usage médical; essence de menthe; menthe pour la parfumerie; produits de rinçage buccaux non médicamenteux; musc [parfumerie]; cire à moustache; autocollants de stylisme ongulaire; ongles (produits pour le soin des -); laques pour les ongles; neutralisants pour permanentes; liquides antidérapants pour planchers; cire antidérapante pour planchers; essence de térébenthine pour le dégraissage; huiles de nettoyage; huiles à usage cosmétique; huiles pour la parfumerie; huiles de toilette; pâtes pour cuirs à rasoir; parfumerie; gelée de pétrole à usage cosmétique; polonais pour meubles et planchers; crèmes à polir; papier à polir; rouge à polir; pierre à polir; pommades à usage cosmétique; pots-pourris odorants; préparations pour nettoyer les prothèses dentaires; préparations pour déboucher les tuyaux de drainage; préparations pour faire briller les feuilles des plantes; pierre ponce; écorce de quillaja pour le lavage; huile de rose; produits antirouille; produits pour parfumer le linge; Safrol; détartrants à usage domestique; eaux de parfum; bois odorants; décapants; shampooings; shampooings pour animaux de compagnie; rasage (produits de -); savon à barbe; produits pour faire briller; crème de bottes; cirage pour chaussures; cirages; carbure de silicium [abrasif]; crème pour blanchir la peau; produits pour lisser; savons d’avivage; savons contre la transpiration des pieds; lessive de soude; produits détachants; amidon à lustrer; préparations cosmétiques de protection solaire; lotions bronzantes; cire pour tailleurs; talc pour la toilette; terpènes [huiles essentielles]; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; produits de toilette; Tripoli pour le polissage; térébenthine pour le dégraissage; cendres volcaniques pour le nettoyage; produits pour le nettoyage des papiers peints; cristaux de soude pour le nettoyage; crèmes pour le cuir; blanc de craie; liquides pour lave-glaces.

Classe 5: Compléments nutritionnels et alimentaires pour la fertilité féminine et masculine; compléments nutritionnels et alimentaires pour femmes enceintes; compléments nutritionnels et alimentaires (vitamines et minéraux); produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour détruire la vermine; fongicides, herbicides; coton hydrophile; acaricides; acétates à usage pharmaceutique; acides à usage pharmaceutique; aconitine; rubans adhésifs pour la médecine; adhésifs pour prothèses dentaires; adjuvants à usage médical; désodorisants d’atmosphère; produits pour la purification de l’air; compléments alimentaires d’albumine; aliments à base d’albumine à usage médical; préparations albumineuses à usage médical; alcool à usage pharmaceutique; aldéhydes à usage pharmaceutique; herbicides aquatiques; compléments alimentaires d’alginates; alginates à usage pharmaceutique; iodures alcalins à usage pharmaceutique; alcaloïdes à usage médical; alliages de métaux précieux à usage dentaire; préparations d’aloe vera à usage pharmaceutique; acétate d’aluminium à usage pharmaceutique; aminoacides à usage médical; aminoacides à usage vétérinaire; anesthésiques; analgésiques; écorce d’angsture à usage médical; produits pour laver les animaux [insecticides]; produits antiuriques;

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antibiotiques; produits anticryptogamiques; pilules antioxydantes; colliers antiparasitaires pour animaux; parasiticides; coton antiseptique; antiseptiques; pilules coupe-faim; coupe-faim à usage médical; articles pour le bétail; coton aseptique; thé antiasthmatique; couches-culottes pour bébés; poisons bactériens; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire; bouillons pour cultures bactériologiques; préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire; baumes à usage médical; balsamiques à usage médical; bandes pour pansements; écorces à usage pharmaceutique; préparations pour le bain à usage médical; sels pour le bain à usage médical; ceintures pour serviettes hygiéniques; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique; biocides; préparations biologiques à usage médical; préparations biologiques à usage vétérinaire; cultures de tissus biologiques à usage médical; cultures de tissus biologiques à usage vétérinaire; préparations de bismuth à usage pharmaceutique; sous-nitrate de bismuth à usage pharmaceutique; sang à usage médical; plasma sanguin; ciment d’os à usage chirurgical et orthopédique; coussinets d’allaitement; brome à usage pharmaceutique; préparations pour bronchodilatateurs; bagues pour cors aux pieds; résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique ou médical; cachets à usage pharmaceutique; cachou à usage pharmaceutique; calomel [fongicide]; camphre à usage médical; huile camphrée à usage médical; bonbons à usage médical; pastilles à usage pharmaceutique; capsules pour médicaments; carbonyle [antiparasitaire]; compléments alimentaires de caséine; huile de ricin à usage médical; produits pour laver le bétail
[insecticides]; crayons caustiques; caustiques à usage pharmaceutique; bois de cèdre utilisé comme insectifuge; esters de cellulose à usage pharmaceutique; éthers de cellulose à usage pharmaceutique; ciment pour sabots d’animaux; charbon de bois à usage pharmaceutique; conducteurs chimiques pour électrodes d’électrocardiographe; contraceptifs chimiques; préparations chimiques à usage médical; préparations chimiques à usage pharmaceutique; préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse; produits chimiques pour le traitement du phylloxéra; préparations chimiques à usage vétérinaire; préparations chimiques pour le traitement du mildiou; préparations chimiques pour le traitement de la nielle; réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire; produits chimico- pharmaceutiques; gommes à mâcher à usage médical; produits contre les engelures; quinoléine à usage médical; chloroforme; quinine à usage médical; cocaïne; huile de foie de morue; collodion à usage pharmaceutique; préparations médicinales pour lavages oculaires; compresses; écorce de condurango à usage médical; préparations nettoyantes pour lentilles de contact; sprays réfrigérants à usage médical; coricides; ouate à usage médical; crème de tartre à usage pharmaceutique; créosote à usage pharmaceutique; écorce de croton; préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire; curare; décoctions à usage pharmaceutique; abrasifs dentaires; amalgames dentaires; amalgames dentaires en or; ciments dentaires; cires dentaires; laques dentaires; déodorants pour vêtements et textiles; déodorants autres que pour êtres humains ou pour animaux; laxatifs; détergents à usage médical; pain pour diabétiques à usage médical; préparations pour le diagnostic à usage médical; couches pour animaux de compagnie; diastases à usage médical; fibres alimentaires; compléments alimentaires pour animaux; boissons diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage médical; substances diététiques à usage médical; digestifs à usage pharmaceutique; digitaline; essence d’aneth à usage médical; désinfectants pour toilettes chimiques; désinfectants à usage hygiénique;

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lotions pour chiens à usage vétérinaire; produits pour laver les chiens; préparations de lavage vaginal à usage médical; articles pour pansements; drogues à usage médical; élixirs [préparations pharmaceutiques]; compléments alimentaires d’enzymes; préparations enzymatiques à usage médical; préparations enzymatiques à usage vétérinaire; enzymes à usage médical; enzymes à usage vétérinaire; seigle ergoté à usage
pharmaceutique; esters à usage pharmaceutique; éthers à usage
pharmaceutique; eucalyptol à usage pharmaceutique; eucalyptus à usage
pharmaceutique; extraits de houblon à usage pharmaceutique; caches oculaires à usage médical; fébrifuges; fenouil à usage médical; ferments à usage pharmaceutique; pharmacies portatives; farine de poisson à usage
pharmaceutique; fleur de soufre à usage pharmaceutique; attrape- mouches; anti-mouches; colle à mouches; préparations alimentaires pour nourrissons; aldéhyde formique à usage pharmaceutique; baume antigel à usage pharmaceutique; clous fumants; produits pour fumigations à usage médical; fongicides; acide gallique à usage pharmaceutique; gommes- guttes à usage médical; gaz à usage médical; gaze pour pansements; gélatine à usage médical; gentiane à usage pharmaceutique; germicides; compléments alimentaires de glucose; glucose à usage médical; glycérine
à usage médical; glycérophosphates; graisses à usage médical; graisses à usage vétérinaire; Guaiacol à usage pharmaceutique; gommes à usage médical; baume de gurjun à usage médical; crayons de tête; hématogène; hémoglobine; antihémorroïdaux; crayons hémostatiques; infusions médicinales; herbicides; hormones à usage médical; hydrastine; hydrastinine; chloral hydraté à usage pharmaceutique; peroxyde d’hydrogène à usage médical; encens répulsif pour insectes; insectifuges; insecticides; iodures à usage pharmaceutique; iode à usage pharmaceutique; iodoforme; mousse d’Irlande à usage médical; isotopes à usage médical; Jalap; pâte de jujube; farines lactées pour bébés; sucre de lait à usage pharmaceutique; produits pour détruire les larves; eau blanche; compléments alimentaires de lécithine; lécithine à usage médical; sangsues à usage médical; liniments; compléments alimentaires de graines de lin; graines de lin à usage pharmaceutique; farine de lin à usage pharmaceutique; compléments alimentaires d’huile de graines de lin; peluche à usage médical; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique; lotions à usage pharmaceutique; lotions à usage vétérinaire; lupuline à usage pharmaceutique; magnésie à usage pharmaceutique; malt à usage pharmaceutique; boissons à base de lait malté à usage médical; écorce de manglier à usage pharmaceutique; farines à usage pharmaceutique; préparations médicales pour l’amincissement; potions médicinales; préparations médicinales pour la croissance capillaire; herbes médicinales; infusions médicinales; boues médicinales; huiles médicinales; racines médicinales; thé médicinal; boîtes de médicaments portatives remplies; remèdes contre la constipation; médicaments à usage dentaire; médicaments pour la médecine humaine; médicaments à usage vétérinaire; eau de mélisse à usage pharmaceutique; menthol; onguents mercuriels; ferments lactiques à usage pharmaceutique; lait d’amandes à usage pharmaceutique; graisse à traire; suppléments alimentaires minéraux; sels d’eaux minérales; eaux minérales à usage médical; menthe à usage pharmaceutique; cires à modeler à usage dentaire; moleskine à usage médical; papier antimite; produits antimites; bains de bouche à usage médical; boue pour bains; moutarde à usage pharmaceutique; huile de moutarde à usage médical; sinapismes; écorce myrobalan à usage pharmaceutique; coussinets pour incontinence; narcotiques; nervins; compléments nutritionnels; substances nutritives pour micro-organismes;

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essence de térébenthine à usage pharmaceutique; onguents à usage pharmaceutique; opiats; opium; Opodeldoc; produits opothérapiques; bains d’oxygène; oxygène à usage médical; culottes hygiéniques pour personnes incontinentes; protège-slips [sanitaires]; papier pour sinapismes; parasiticides; poudre de perles à usage médical; pectine à usage pharmaceutique; pepsines à usage pharmaceutique; peptones à usage pharmaceutique; lubrifiants sexuels; pesticides; gelée de pétrole à usage médical; produits pharmaceutiques; produits pharmaceutiques pour le soin de la peau; préparations pharmaceutiques pour le traitement des pellicules; phénol à usage pharmaceutique; phosphates à usage pharmaceutique; poisons; compléments alimentaires de pollen; pommades à usage médical; porcelaine pour prothèses dentaires; sels de potassium à usage médical; cataplasmes; poudre de cantharide; produits contre la callosité; produits pour la destruction des champignons secs; produits pour détruire les souris; produits pour la destruction des animaux nuisibles; préparations pour réduire l’activité sexuelle; produits pour le traitement des brûlures; préparations pharmaceutiques à base de chaux; préparations d’oligo- éléments pour la consommation humaine et animale; préparations pour faciliter la dentition; compléments alimentaires de propolis; propolis à usage pharmaceutique; compléments alimentaires de protéine; compléments de protéine pour animaux; poudre de pyrèthre; quassia à usage médical; quebracho à usage médical; substances radioactives à usage médical; substances de contraste radiologique à usage médical; radium à usage médical; roseau poison; papier réactif à usage médical ou vétérinaire; remèdes contre la transpiration des pieds; remèdes contre la transpiration; répulsifs pour chiens; racines de rhubarbe à usage pharmaceutique; compléments alimentaires de gelée royale; gelée royale à usage pharmaceutique; caoutchouc à usage dentaire; sels à usage médical; sels pour bains d’eaux minérales; serviettes hygiéniques; tampons hygiéniques; salsepareille à usage médical; scapulaires à usage chirurgical; eau de mer pour bains médicinaux; sédatifs; sperme pour insémination artificielle; médicaments sérothérapiques; sérums; siccatifs à usage médical; pilules amincissantes; produits pour détruire les limaces; sels odorants; herbes à fumer à usage médical; sels de sodium à usage médical; produits stérilisants pour sols; solutions pour lentilles de contact; solvants pour enlever le sparadrap; somnifères; amidon à usage diététique ou pharmaceutique; cellules souches à usage médical; cellules souches à usage vétérinaire; produits pour la stérilisation; stéroïdes; strychnine; styptiques; sucre à usage médical; sulfonamides [médicaments]; mèches soufrées pour la désinfection; onguents contre les brûlures solaires; préparations pharmaceutiques pour le traitement des coups solaires; suppositoires; étoffes pour pansements; implants chirurgicaux [tissus vivants]; tissus chirurgicaux; sirops à usage pharmaceutique; pilules autobronzantes; matières pour plomber les dents; préparations thérapeutiques pour le bain; eaux thermales; thymol à usage pharmaceutique; teinture d’iode; teintures à usage médical; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques; extraits de tabac [insecticides]; cigarettes sans tabac à usage médical; reconstituants [médicaments]; térébenthine à usage pharmaceutique; vaccins; bains vaginaux à usage médical; vermifuges; Vésicants; produits vétérinaires; préparations chimiques pour le traitement des maladies de la vigne; vitamines (préparations de -); éponges vulneraires; crayons pour la verrurerie; compléments alimentaires de germes de blé; compléments alimentaires de levure; levure à usage pharmaceutique; savons désinfectants; savons médicinaux; tests de grossesse; test de journée d’ovulation; activité de

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sperme et/ou test de fertilité chez les hommes; test de la teneur en vitamines, en particulier de vitamine D.
Classe 10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; ceintures abdominales; corsets abdominaux; coussinets abdominaux; aiguilles d’acupuncture; appareils destinés à la diffusion d’aérosols à usage médical; coussins à air à usage médical; matelas à air à usage médical; brancards pour malades; appareils d’anesthésie; masques anesthésiques; appareils et installations pour la production de rayons X à usage médical; appareils pour la respiration artificielle; appareils pour le traitement de la surdité; appareils pour l’analyse à usage médical; appareils à rincer les cavités du corps; orthèses à insérer dans les chaussures; fauteuils à usage médical ou dentaire; seins artificiels; yeux artificiels; mâchoires artificielles; prothèses; peau artificielle à usage chirurgical; dents artificielles; biberons; pilulaires; bandages élastiques; lavabos à usage médical; bassins hygiéniques; vibrateurs de lit; lits construits spécialement pour les soins médicaux; ceintures médicales électriques; ceintures médicales; couvertures électriques à usage médical; appareils pour l’analyse du sang; appareils de rééducation physique à usage médical; bottes à usage médical; bougies chirurgicales; tire-lait; écouvillons pour nettoyer les cavités du corps; canules; mallettes spéciales pour instruments médicaux; pinces à châtrer; catgut; cathéters; matelas pour l’accouchement; agrafes chirurgicales; vêtements spéciaux pour salles d’opération; chaises percées; compresseurs [chirurgicaux]; préservatifs; récipients spéciaux pour déchets médicaux; contraceptifs non chimiques; coupe-cors; corsets à usage médical; béquilles; ventouses; coussins à usage médical; couteaux à usage chirurgical; défibrillateurs; appareils dentaires; appareils dentaires électriques; fraises à usage dentaire; fauteuils dentaires; prothèses dentaires; appareils de diagnostic à usage médical; dialyseurs; poches pour douches; drains à usage médical; feuilles de tiroirs pour lits de maladie; flacons compte-gouttes à usage médical; compte-gouttes à usage médical; cure-oreilles; bouchons pour les oreilles; cornets acoustiques; bas élastiques à usage chirurgical; instruments électriques d’acupuncture; électrocardiographes; électrodes à usage médical; appareils pour laver à usage médical; appareils pour massages esthétiques; tétines de biberons; fermetures de biberons; filtres pour rayons ultraviolets à usage médical; doigtiers à usage médical; Forceps; appareils pour fumigations à usage médical; mobilier spécial à usage médical; bandes galvaniques à usage médical; appareils thérapeutiques galvaniques; gastroscopes; gants pour massages; gants à usage médical; prothèses capillaires; appareils auditifs; dispositifs de protection acoustique; stimulateurs cardiaques; coussins chauffés électriquement à usage médical; hémocytomètres; appareils thérapeutiques à air chaud; vibrateurs à air chaud à usage médical; seringues à injections; ceintures hypogastriques; sacs à glace à usage médical; draps pour incontinence; couveuses pour bébés; couveuses médicales; inhalateurs; injecteurs à usage médical; trousses de médecins; insufflateurs; lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale; dispositifs pour déplacer les invalides; genouillères orthopédiques; lampes à usage médical; lancettes; lasers à usage médical; poupées érotiques [poupées sexuelles]; masques destinés au personnel médical; appareils de massage; ceintures de grossesse; appareils et instruments médicaux; fils de guidage médicaux; appareils de microdermabrasion; miroirs pour dentistes; miroirs pour chirurgiens; aiguilles à usage médical; appareils de puériculture; appareils

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Décision sur l’opposition no B 3 198 441 page: 8de 18
obstétricaux; appareils obstétricaux pour bétail; tables d’opération; ophtalmomètres; ophtalmoscopes; appareils orthodontiques; ceintures orthopédiques; chaussures orthopédiques; semelles orthopédiques; coussinets pour empêcher la formation d’escarres sur le corps des patients; pessaires; appareils pour l’exercice physique à usage médical; équipement de thérapie physique; pivots dentaires; bandages plâtrés à usage orthopédique; sondes à usage médical; dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical; sphygmotensiomètres; pompes à usage médical; lampes à quartz à usage médical; Radiographies à usage médical; écrans radiologiques à usage médical; appareils de radiothérapie; tubes radiogènes à usage médical; récipients pour l’application de médicaments; respirateurs pour la respiration artificielle; appareils de réanimation; scies à usage chirurgical; ciseaux pour la chirurgie; écharpes
[bandages de soutien]; oreillers contre l’insomnie; spiromètres [appareils médicaux]; Crachoirs à usage médical; attelles, chirurgicales; cuillers pour médicaments; vaporisateurs à usage médical; stents; draps stériles, chirurgicaux; Stéthoscopes; bas pour les varices; camisoles de force; brancards roulants; bandages de contention; supports pour pieds plats; appareils et instruments chirurgicaux; draps chirurgicaux; implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels; éponges chirurgicales; suspensoirs; aiguilles de suture; sucettes; anneaux de dentition; étiquettes indicatrices de température à usage médical; coussinets thermiques de premiers soins; compresses thermoélectriques [chirurgie]; thermomètres à usage médical; fils de chirurgiens; embouts de béquilles; Cure-langue; appareils d’extension à usage médical; trocarts; trusts; lampes à rayons ultraviolets à usage médical; ceintures ombilicales; sondes urétrales; seringues urétrales; urinoirs; appareils et instruments urologiques; seringues utérines; seringues vaginales; appareils et instruments vétérinaires; vibromasseurs; sacs à eau à usage médical; lits à eau à usage médical; Appareils à rayons X à usage médical; Tubes à rayons X à usage médical; bracelets antirhumatismaux; anneaux antirhumatismaux; bracelets à usage médical.

Classe 29: Fromages et produits à base de fromage; viande, poisson, volaille, gibier; extraits de viande; œufs, lait, produits laitiers; huiles et graisses comestibles; aliments diététiques à usage non médical à base de fromage, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; aliments enrichis en protéines et produits alimentaires, à savoir substituts de viande; denrées alimentaires nutritionnelles à base de viande, poisson, fruits ou légumes; substituts de repas à base de viande, poisson, volaille et gibier; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; graisses comestibles; beurre; viande; salaisons; crustacés non vivants; conserves de viande et de poisson; fromages; boissons à base de produits laitiers; en-cas nutritionnels à base de fruits, de légumes ou de fruits à coque pouvant contenir des protéines de lait ou de protéines végétales; produits à base de viande, produits à base de lait en poudre pour substituts de repas; boissons à base de lait, huiles et graisses comestibles; fruits à coque préparés; blanc d’œuf; jaune d’œuf; extraits d’algues à usage alimentaire; extraits de plantes préparés pour l’alimentation; en-cas à base de fruits secs, en-cas à base de légumes; en-cas à base de protéines végétales, en tant que succédanés de viande; pollen préparé pour l’alimentation; légumes secs conservés, maïs.

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Les produits contestés sont les suivants:
Classe 3: Savons; savons à l’aloe; cosmétiques; cosmétiques et produits cosmétiques; cosmétiques fonctionnels; poudriers [cosmétiques]; sourcils
(cosmétiques pour les -); produits de protection solaire; fards; cosmétiques naturels; hydratants cosmétiques; préparations cosmétiques de protection solaire; préparations hydratantes; cosmétiques de beauté; cosmétiques décoratifs; crèmes après-rasage; crèmes pour le bronzage de la peau; crèmes dépilatoires; crèmes antifreckles; crèmes lavantes; crèmes bronzantes; fonds crémeux; crèmes lavantes; crèmes hydratantes après- rasage; crèmes hydratantes; crèmes nettoyantes; crèmes antirides; toilette (produits de -) contre la transpiration; déodorants contre la transpiration; déodorants et antitranspirants; désodorisants personnels; savons désodorisants; sprays de désodorisants féminins; déodorants à roulettes
[produits de toilette]; lotion anti-âge; lotions dépilatoires; lotions nettoyantes; lotions coiffantes; bronzage de la peau (préparations cosmétiques pour le -); lotions d’aromathérapie; lotions après-rasage; lotions après-rasage; lotions pour permanentes; lotions de beauté; lotions démaquillantes; lotions autobronzantes [cosmétiques]; préparations cosmétiques de protection solaire; lotions et crèmes bronzantes; lotions et crèmes cosmétiques; huiles essentielles; huile de gaulthie; produits lavants à usage personnel; lingettes nettoyantes pour l’hygiène féminine; produits hygiéniques pour la toilette; produits nettoyants pour la peau; fonds pour la peau; produits pour la peau anti-âge; produits pour blanchir les dents; produits de nettoyage; savons parfumés; savons parfumés; savons cosmétiques; savons contre la transpiration; solutions savonneuses; savon de beauté; fonds de teint; maquillage pour poudriers; produits de démaquillage; trousses de maquillage; poudriers contenant du maquillage; produits de toilette; eau florale; arômes alimentaires [huiles essentielles]; aromates [huiles essentielles]; arômes alimentaires à base d’huiles essentielles; arômes pour boissons [huiles essentielles]; arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; essences éthériques; gel de lavande; encens fumants (Kunko); huiles aromatiques; huiles essentielles pour calmer les nerfs; huiles essentielles aromatiques; huiles essentielles de citron; huiles essentielles de cèdre; huiles essentielles de bois de santal; huiles essentielles émulsifiées; mélanges d’huiles essentielles; huiles essentielles naturelles; huiles essentielles pour l’aromathérapie; huiles essentielles destinées à la fabrication de produits parfumés; huiles essentielles destinées à la fabrication de liquides électroniques; eaux de toilette; eaux de toilette parfumées; eaux de senteur; ambre [parfumerie]; aromates pour parfums; bases pour parfums de fleurs; compositions parfumées à l’héliotropine; crèmes essentielles à base d’huile destinées à l’aromathérapie; lotions et crèmes parfumées pour le corps; crèmes d’aromathérapie; crèmes parfumées; déodorants corporels [parfumerie]; eau de parfum; eau de toilette contenant de l’huile de serpent; héliotropine; extraits de parfums; parfums pour le corps; parfums; parfums à usage personnel; géraniol pour parfumer; Ionone [parfumerie]; huiles naturelles pour parfums; huile de lavande à usage cosmétique; huile de rose à usage cosmétique; préparations pour parfums; pommes de terre [substances aromatiques]; huile de menthe poivrée [parfumerie]; produits de parfumerie synthétiques; parfums liquides; parfums; parfums solides; lingettes jetables imprégnées de Cologne; lingettes parfumées; sprays pour le corps à usage non médical; sprays parfumés pour le corps; parfums et parfums; produits pour fumigations [parfums]; parfumerie; bains de bouche non à usage médical; bains de bouche; comprimés à usage personnel pour indiquer le

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tartre sur les dents; comprimés de dentifrice solides; crèmes pour blanchir les dents; dentifrices; dentifrices non médicinaux; dentifrices à mâcher; dentifrices et bains de bouche; dentifrices pour blanchir les dents; dentifrices sous forme de gomme à mâcher; dentifrices; gels pour les dents; dentifrices liquides; dentifrices en poudre; gels pour blanchir les dents; ensembles de produits cosmétiques de soins buccaux; lotions nettoyantes pour les dents; stylos blanchissants pour les dents; poudres pour les dents; poudres dentifrices humidifiées; produits de nettoyage dentaire à mâcher; produits de soins buccaux autres qu’à usage médical; préparations pour polir les prothèses dentaires; produits pour le soin des dents; produits de nettoyage dentaire; produits pour rafraîchir l’haleine; produits d’hygiène buccale; préparations pour rafraîchir l’haleine pour l’hygiène personnelle; préparations pour nettoyer les prothèses dentaires; produits pour rafraîchir la bouche [l’haleine] non à usage médical; sprays buccaux non médicinaux; sprays pour la gorge [non médicinaux]; bandelettes imprégnées de produits blanchissants pour les dents
[cosmétiques]; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; bandelettes blanchissantes pour les dents; aérosols pour rafraîchir l’haleine; sprays buccaux, autres qu’à usage médical; gel anti-âge; gels nettoyants; gels de rasage; gommage de gel; détergents pour lave-vaisselle sous forme de gel; gels de bronzage; gel pour sourcils; gels coiffants; gels savonneux; détergents; baumes nettoyantes; mousse nettoyante; mousses détergents; produits nettoyants contre l’acné, cosmétiques; préparations phytocosmétiques; produits de nettoyage; produits contre la transpiration sous forme de sprays; vaporisateurs de nettoyage; spritz tonifiant; laques pour les cheveux; sprays dégraissants; sprays parfumés pour intérieurs.
Classe 5: Crèmes à l’hydrocortisone; crèmes à usage pharmaceutique; lotions calamines; produits d’hygiène féminine; produits et articles hygiéniques; préparations et articles d’hygiène; serviettes hygiéniques; mastics dentaires; rinçage dentaire; matériaux pour réparer les dents; matériaux pour dents artificielles; matières pour plomber les dents; savons antibactériens; médicaments; coupe-faim à usage médical; médicaments antifongiques; antimigraine; antitumeurs; médicaments implantables; médicaments contre les allergies; médicaments hypoglycémiiques; produits pharmaceutiques homéopathiques; oxytociques; médicaments contre le cancer; médicaments cardiovasculaires utilisés dans le traitement de l’hypertension; médicaments à usage vétérinaire; préparations pharmaceutiques; produits pharmaceutiques; substances pharmaceutiques dermatologiques; implants à usage pharmaceutique; produits pharmaceutiques et remèdes naturels; produits pharmaceutiques injectables; préparations pharmaceutiques pour inhalateurs; médicaments; médicaments pour la médecine humaine; analgésiques; onguents médicinaux; infusions médicinales; alcool médicinal; potions médicinales; dragées [médicaments]; bains de bouche anticavité médicamenteux; médicaments pour troubles intestinaux; collyre; gels anti-inflammatoires; gels spermicides; nettoyant antibactérien; nettoyants antiseptiques; savons et détergents désinfectants et médicinaux; détergents germicides; désinfectants; désinfectants et antiseptiques; lingettes désinfectantes; écouvillons désinfectants; antiseptiques; savons désinfectants; pansements désinfectants; tissus imprégnés de désinfectants; bandages liquides antiseptiques; bains de bouche antiseptiques; clous fumants en tant que désinfectants; lingettes imprégnées antiseptiques; lingettes antibactériennes; lingettes imprégnées de préparations antibactériennes; produits nettoyants antiseptiques; nettoyants stérilisants; produits pour la

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stérilisation; préparations pour le traitement de l’acné; médicaments contre l’acné; produits nettoyants contre l’acné [préparations pharmaceutiques]; produits antibactériens à base d’acné; crèmes contre l’acné [préparations pharmaceutiques]; produits à base de nicotinamide pour le traitement de l’acné; préparations médicales; bains de bouche médicamenteux; pansements chirurgicaux et médicaux; produits anti-inflammatoires; organothérapie; préparations cardiovasculaires; préparations pour bronchodilatateurs; préparations multivitinées; insectifuges; antimalariaux; préparations anti-poux [pédiculicides]; shampooings pédiculicides;
compléments alimentaires; compléments nutritionnels; compléments probiotiques; compléments antioxydants; compléments prébiotiques;
compléments vitaminés; compléments alimentaires anti-oxydants;
compléments homéopathiques; compléments alimentaires de Chlorella;
compléments nutritionnels et alimentaires; compléments alimentaires composés de vitamines; compléments alimentaires pour sportifs;
compléments alimentaires d’alginates; compléments de colostrum; suppléments alimentaires minéraux; nutraceutiques utilisés comme
compléments alimentaires; compléments alimentaires sous forme liquide; sprays anti-inflammatoires; sprays médicinaux; sprays antibactériens; sprays anti-puces; sprays anti-allergiques; reconstituants [médicaments]; médicaments sérothérapiques; sulfonamides [médicaments]; capsules pour médicaments; bandes pour pansements; matériel pour pansements; emplâtres, matériel pour pansements; articles pour pansements; étoffes pour pansements; gaze pour pansements.
Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits susmentionnés. L’examen de l’opposition sera effectué comme si tous les produits contestés compris dans les classes 3 et 5 étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui, pour l’opposante, est le meilleur angle dans lequel l’opposition peut être examinée.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et du prix de ces produits;
En particulier, en ce qui concerne les produits compris dans la classe 5, il ressort de la jurisprudence que, en ce qui concerne les produits pharmaceutiques, délivrés sous ordonnance médicale ou non, le degré d’attention du public pertinent est relativement élevé (15/12/2010,-331/09, TOLPOSAN/TONOPAN, EU:T:2010:520, § 26; 15/03/2012, 288/08-, ZYDUS/ZIMBUS, EU:T:2012:124, § 36). Les professionnels de la médecine font preuve d’un niveau d’attention élevé lorsqu’ils prescrivent des médicaments. Les non-professionnels font eux aussi preuve d’un degré élevé d’attention, et ce même lorsque les produits pharmaceutiques sont vendus sans ordonnance, dès lors que ces produits ont un effet sur leur santé.

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c) Les signes
Quté
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
L’élément verbal «QUTE» de la marque antérieure est susceptible d’être perçu comme dépourvu de signification (et donc distinctif) par les consommateurs non anglophones de l’Union européenne, tels que les parties du public parlant le bulgare, le français, le hongrois et le polonais qui n’ont qu’une connaissance très rudimentaire de l’anglais. En outre, comme l’indique l’opposante dans ses écritures, en raison de la prononciation identique, l’élément «QUTE» pourrait être perçu par une partie des consommateurs anglophones comme une graphie erronée de l’adjectif «cute». Toutefois, cette orthographe erronée est loin d’être communément utilisée dans le commerce et le remplacement de la lettre «C» par la lettre «Q» est plutôt accrocheur pour les consommateurs pertinents. Par conséquent, l’élément verbal «QUTE» de la marque antérieure est également distinctif pour les consommateurs anglophones. En effet, même s’il est perçu comme faisant allusion au mot «cute» (et donc à une caractéristique potentiellement souhaitable et/ou attractive de certains des produits — par exemple, les produits compris dans la classe 3 liés aux soins de beauté et aux cosmétiques), le caractère frappant et inhabituel de la déformation orthographique ne passera pas inaperçu aux yeux du public anglophone et contribue à conférer un degré moyen de caractère distinctif à la marque.
La marque antérieure est une marque verbale; En principe, la protection conférée par l’enregistrement d’une marque verbale porte sur le mot indiqué dans la demande d’enregistrement et non sur les aspects graphiques ou stylistiques particuliers que la marque pourrait éventuellement revêtir (22/05/2008,-254/06, RadioCom, EU:T:2008:165, § 43). En outre, les marques verbales ne contiennent aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant que les autres.
L’élément initial du signe contesté est susceptible d’être perçu comme une combinaison des lettres minuscules stylisées «df», qui ne véhiculent aucune signification claire et déterminée par rapport aux produits pertinents. Dès lors, il présente un degré normal de caractère distinctif.
Bien qu’un signe puisse être composé d’un élément verbal (ou contenir un élément verbal), les consommateurs pertinents, en percevant un signe, le décomposeront en des éléments qui suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots

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qu’ils connaissent déjà (13/02/2007,-256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 57; 13/02/2008,-146/06, Aturion, EU:T:2008:33, § 58). Il est possible pour les consommateurs pertinents de décomposer une marque même si seul l’un des éléments composant cette marque leur est familier (22/05/2012, 585/10-, PENTEO/XENTEO, EU:T:2012:251, § 72).
L’élément verbal «cute» du signe contesté est susceptible d’être perçu comme dépourvu de signification (et donc distinctif) par les consommateurs non anglophones. En outre, il sera compris par les consommateurs anglophones comme signifiant, entre autres, «(en particulier de quelque chose ou de quelqu’un de petit ou jeune) agréable et attrayant» (informations extraites le 27/05/2024 du dictionnaire Cambridge à l’adresse https://dictionary.cambridge.org/dictionary/english/cute).
L’élément verbal «LIFE» du signe contesté est un mot anglais de base (15/10/2018,-T 444/17, life coins/LIFE et al., EU:T:2018:681, § 52) qui est compris dans toute l’Union européenne. Le mot «LIFE» pourrait être perçu comme faible en ce qui concerne certains des produits contestés, en particulier les produits pharmaceutiques compris dans la classe 5, qui sont utilisés pour améliorer le bien-être des êtres humains et des animaux.
Toutefois, et surtout, malgré les significations susmentionnées des termes considérés isolément, l’élément verbal «CUTELIFE» du signe contesté, pris dans son ensemble, forme une expression dépourvue de signification claire en ce qui concerne les produits pertinents compris dans les classes 3 et 5. Il est donc distinctif.
La stylisation du signe contesté est relativement courante, à l’exception des lettres qui présentent un certain degré de stylisation, étant donné que les lettres «d» et «f» ont une police de caractères plus fantaisiste et qu’elles se chevauchent en bas. Cela rend la reconnaissance des lettres «d» et «f» légèrement plus ambiguë. En outre, cet élément distinctif est représenté dans la partie initiale et la plus visible du signe.
Le signe contesté ne contient aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant que les autres.
Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont face à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur. Par conséquent, les débuts différents des signes sont particulièrement susceptibles d’attirer l’attention des consommateurs.
La longueur des signes peut avoir une incidence sur l’impact des différences entre les signes. Le public perçoit d’autant plus aisément l’ensemble des éléments individuels d’un signe que celui-ci est court. Par conséquent, dans les mots courts, de petites différences peuvent fréquemment conduire à une impression d’ensemble différente. Par contre, le public est moins conscient des différences entre les signes longs. En l’espèce, la marque antérieure est une marque relativement courte, tandis que le signe contesté est considérablement plus long, ce qui crée un contraste clair et frappant entre les signes.
L’appréciation de la similitude entre les signes ne peut se limiter à prendre en considération uniquement un composant d’une marque complexe et à le comparer avec une autre marque. La règle générale devrait être de comparer ces signes dans leur ensemble, en tenant principalement compte de l’impression d’ensemble produite. Le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se

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livre pas à un examen de ses différents détails [12/06/2007-, 334/05 P, Limoncello della Costiera Amalfitana shaker (fig.)/LIMONCHELO, EU:C:2007:333, § 35].
Sur le plan visuel, les signes coïncident par la suite de lettres «* UTE *», qui constitue trois des quatre lettres de la marque antérieure et trois des dix lettres du signe contesté. Ils diffèrent par la lettre initiale «Q» de la marque antérieure (qui est assez visible sur le plan visuel pour les consommateurs, étant donné qu’elle n’est pas fréquemment utilisée au début des signes), et par rapport à l’élément verbal initial «df» du signe contesté et à la suite de lettres «C * * * LIFE». Ces éléments différents, et en particulier l’élément initial pleinement distinctif «df», qui joue un rôle distinctif indépendant dans le signe contesté, créent d’importantes divergences dans la structure des signes et le nombre de lettres.
En outre, les signes diffèrent par les aspects figuratifs du signe contesté, à savoir la stylisation de ses éléments verbaux et, le plus pertinent, par l’élément initial stylisé et distinctif «df», qui est assez perceptible pour le public, comme indiqué ci-dessus.
L’alphabet étant composé d’un nombre limité de lettres, qui, au demeurant, ne sont pas toutes utilisées avec la même fréquence, il est inévitable que de nombreux mots partagent certains d’entre eux, mais ils ne sauraient, de ce seul fait, être considérés comme fortement similaires sur le plan visuel (25/03/2009-, 402/07, ARCOL/CAPOL, EU:T:2009:85, § 81 82; 04/03/2010, 193/09-P, ARCOL/CAPOL, EU:C:2010:121).
Comparés en détail ou dans leur ensemble, les signes présentent des différences substantielles frappantes et évidentes à première vue. Compte tenu de ces différences, les signes sont similaires à un très faible degré sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, le degré de similitude entre les signes varie en fonction de la langue en cause.
Dans les langues dans lesquelles les lettres «Q» et «C» des signes seront prononcées de manière identique, comme l’anglais, le français et le polonais, les signes partagent le son des suites de lettres «QUTE»/«cute». Ils diffèrent par la prononciation des autres sons du signe contesté, à savoir «df» (qui sera probablement prononcé comme un acronyme) et par la suite de lettres «LIFE», qui n’ont pas d’équivalent dans la marque antérieure. Compte tenu de ce qui précède, le degré de similitude phonétique entre les signes est tout au plus moyen pour les parties du public de l’Union qui prononceront à l’identique les lettres «C» et «Q» des signes.
Pour une autre partie du public, par exemple les parties parlant le hongrois et le tchèque, la différence est plus marquée car les lettres «C» et «Q» seront prononcées différemment, créant ainsi une différence audible entre les signes. Par conséquent, les signes présentent un faible degré de similitude phonétique pour cette partie du public.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Pour la partie du public qui associera le signe contesté à la notion de «cute» et de la marque antérieure à l’orthographe erronée de ce mot, les signes sont tout au plus similaires à un degré moyen. En effet, indépendamment de cette coïncidence, le public pertinent remarquera la présence de l’élément supplémentaire «df» du signe contesté (qui n’a pas de signification claire) et comprendra le concept de l’élément verbal «LIFE».
Pour les consommateurs qui percevront la marque antérieure comme étant dépourvue de signification, mais qui percevront le (s) concept (s) dans le signe contesté (en

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particulier le mot «LIFE», qui est un mot anglais de base compris dans toute l’Union européenne), les marques ne sont pas similaires sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour une partie du public du territoire pertinent. Pour une autre partie du public, la marque antérieure a une signification; toutefois, même si cette signification fait allusion aux caractéristiques désirables d’au moins certains des produits couverts par la marque antérieure, le signe possède un caractère distinctif normal en raison du caractère frappant de l’orthographe erronée. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Le risque de confusion doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce. Cette appréciation dépend de nombreux facteurs et notamment du degré de connaissance de la marque sur le marché, de l’association que le public pourrait faire entre les deux marques et du degré de similitude entre les signes et entre les produits/services (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Il existe un risque de confusion (y compris le risque d’association) s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits en cause, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.
Le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323,
§ 26). Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire
[21/11/2013,-443/12, ancotel (fig.)/ACOTEL (fig.) et al., EU:T:2013:605, § 54].
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

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Les produits supposés identiques s’adressent au grand public et aux publics professionnels. Le niveau d’attention varie de moyen à élevé; La marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque moyen.
Les signes présentent un très faible degré de similitude sur le plan visuel. Sur le plan phonétique, ils sont similaires à un degré tout au plus moyen ou à un faible degré, selon la partie du public en cause. Sur le plan conceptuel, les signes présentent tout au plus un degré moyen de similitude ou ne sont pas similaires, selon la partie du public en cause.
Comme expliqué en détail ci-dessus, bien que les signes coïncident par certaines de leurs lettres, il existe des différences significatives entre eux dans leur ensemble. À cet égard, l’appréciation doit prendre en compte l’impression d’ensemble produite par les marques, car le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails.
En l’espèce, il est très peu probable que le public analyse artificiellement les signes au point de les confondre ou d’établir une association entre eux en raison de la coïncidence de trois lettres. Les lettres/éléments différents des marques, la lettre «Q» dans la marque antérieure et la lettre «C» et les éléments «df» et «LIFE» dans le signe contesté doivent être pris en considération lors de l’appréciation du risque de confusion entre elles. En d’autres termes, bien que les signes coïncident au niveau de la suite de lettres «* UTE», il existe des différences significatives entre eux. En particulier, les structures des signes sont complètement différentes, étant donné que le signe contesté contient trois éléments verbaux, ce qui contraste fortement avec l’élément verbal unique de la marque antérieure, composé de seulement quatre lettres. En outre, les différences les plus remarquables entre les signes résident dans leur partie initiale, à savoir la lettre «Q» de la marque antérieure et l’élément verbal supplémentaire et pleinement distinctif «df» du signe contesté, auquel les consommateurs prêtent généralement une plus grande attention.
Par conséquent, les différences significatives au niveau de la représentation graphique globale et de la structure des signes produiront une impression différente sur le consommateur moyen, éclipsant leur séquence de lettres coïncidente et excluant tout risque de confusion ou d’association entre les marques. En effet, la coïncidence entre les signes n’est pas suffisamment frappante et mémorisable pour engendrer un risque de confusion et/ou d’association dans l’esprit du public. Dans l’ensemble, les signes présentent plusieurs caractéristiques différentes, comme décrit ci-dessus, et l’incidence de la similitude résultant de la séquence de lettres coïncidente est très faible et, par conséquent, n’est pas déterminante aux fins de l’appréciation globale du risque de confusion.
Compte tenu de tout ce qui précède, les différences appréciées créent une distance suffisante entre les impressions d’ensemble produites par les signes. Par conséquent, la division d’opposition ne juge pas plausible que le consommateur pertinent, qui est considéré comme normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, puisse croire que les produits supposés identiques proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. 
Bien que les signes présentent un degré moyen (tout au plus) de similitude phonétique pour une partie du public, comme indiqué ci-dessus, la similitude phonétique doit être mise en perspective. À cet égard, lors de l’appréciation de l’importance accordée au degré de similitude visuelle, auditive et conceptuelle entre les signes, il convient de tenir compte de la catégorie de produits en cause et de la manière dont ils sont commercialisés (22/09/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 27).

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Les produits en cause compris dans les classes 3 et 5 n’appartiennent pas à un segment de marché dans lequel les produits sont habituellement commandés oralement, mais sont souvent achetés après un examen visuel minutieux. En raison de conséquences négatives potentielles pour la santé ou l’apparence physique des produits concernés, une inspection visuelle détaillée de l’emballage, y compris les types de substances actives, la méthode d’application, le niveau de toxicité et les effets secondaires possibles, sera souvent suivie d’une assistance professionnelle supplémentaire dans le magasin ou d’études de marché approfondies sur des plateformes d’examen, par exemple. Pour les raisons susmentionnées, la comparaison visuelle joue également un rôle important. L’examen visuel, ainsi que la perception conceptuelle pour la partie du public pour laquelle les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel, permettra immédiatement de les distinguer, empêchant toute sorte d’association entre les deux marques.
Compte tenu de tout ce qui précède, bien que les produits soient considérés comme identiques, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public. En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
L’opposante a également fondé son opposition sur l’enregistrement de la MUE no 18 657 895 «Qute Prenatal» (marque verbale) pour des produits compris dans les classes 3, 5 et 29.
L’autre droit antérieur invoqué par l’opposante est moins similaire à la marque contestée. En effet, il contient un élément verbal supplémentaire, «PRENATAL», qui n’est pas présent dans la marque contestée. En outre, elle couvre essentiellement la même gamme de produits que la marque antérieure analysée ci-dessus. Par conséquent, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée; il n’existe aucun risque de confusion à l’égard de ces produits.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Gueorgui Ivanov Anna Pdélimiter KAŁA Réka Mészáros

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Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.