DIVISION D’ANNULATION
Annulation no C 63 128 (INVALIDITY)
Dr. Rudolf Liebe Nachfolger GmbH indirects Co. KG, Max-Lang-Str. 64, 70771 Leinfelden-Echterdingen (Allemagne), représentée par Pfiz /GAUSS Patentanwälte PartmbB, Tübinger Str. 26, 70178 Stuttgart (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Alla Afitserian, via Antonio Vivaldi 10/1, 31050 Zenson di Piave (TV), Italie (titulaire de la MUE).
Le 12/07/2024, la division d’annulation rend la présente
DÉCISION
1. La demande en nullité est partiellement accueillie.
2. La marque de l’Union européenne no 18 877 046 est déclarée nulle pour une partie des produits contestés, à savoir:
Classe 3: Huiles essentielles et extraits aromatiques; Produits de toilette; Eau florale; Gel de lavande; Huiles essentielles; Huiles essentielles aromatiques; Huiles essentielles de cèdre; Huiles essentielles de citron; Huiles essentielles à usage personnel; Huiles essentielles de bois de santal; Huiles essentielles émulsifiées; Mélanges d’huiles essentielles; Huiles essentielles naturelles; Huiles de soin pour la peau non médicinales; Huiles parfumées; Huiles essentielles de cédrats; Huile de théier; Huile d’amla à usage cosmétique; Huile de coco à usage cosmétique; Huile de jasmin; Huile de lavande; Huile d’amandes; Huile brute de menthe poivrée; Huile de pin; Huile de ricin à usage cosmétique; Huile de rose; Huile de verrerie; Adhésifs à usage cosmétique; Algues de mer destinées à la cosmétologie; Baumes autres qu’à usage médical; Bâtonnets ouatés à usage cosmétique; Aide à l’amincissement cosmétique circonstancié, autre qu’à usage médical; Cosmétiques colorants pour enfants; Cosmétiques; Cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; Cosmétiques contenant de la kératine; Cosmétiques contenant du panthénol; Cosmétiques et produits cosmétiques; Cosmétiques et produits de toilette non médicinaux; Cosmétiques naturels; Cosmétiques autres qu’à usage médical; Cosmétiques organiques; Produits cosmétiques à usage personnel; Cosmétiques sous forme d’huiles; Crème pour cuticules; Produits cosmétiques pour enfants; Essence de bergamote; Gaze à usage cosmétique; Gel à l’aloe vera à usage cosmétique; Géraniol à usage cosmétique; Craie à usage cosmétique; Graisses à usage cosmétique; Poudres de henné; Henna tueuse cosmetic dye usé; Laque à usage cosmétique; Lotions parfumées pour le corps répondra aux produits de toilette; Lotions parfumées interviendra produits de toilette; Nécessaires de cosmétique; Huiles de toilette; Huiles minérales naturelles cosmetières; Huiles à usage cosmétique; Pierres pour lisser les pieds; Boules d’ouate à usage cosmétique; Préparations abrasives pour le corps; Ouate à usage cosmétique; Piperonal à usage cosmétique; Préparations cosmétiques utilisées comme aides à l’amincissement; Préparations cosmétiques pour le soin du corps; Aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; Émollients cosmetics augmentant; Préparations de nettoyage

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corporel et de soins de beauté; Cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; Préparations pour le visage; Produits de toilette non médicinaux; Produits d’hygiène buccale; Produits de pédicure; Produits de toilette non médicinaux; Colle à postiche à usage cosmétique; Sprays d’eau minérale à usage cosmétique; Traitements pour le cuir chevelu non médicamenteux; Onguents à usage cosmétique; Bains de bouche non à usage médical; Bains de bouche; Comprimés à usage personnel pour indiquer le tartre sur les dents;
Comprimés de dentifrice solides; Crèmes pour blanchir les dents; Dentifrices;
Dentifrices et bains de bouche; Dentifrices à mâcher; Dentifrices non médicinaux; Dentifrices pour blanchir les dents; Dentifrices sous forme de gomme à mâcher;
Dentifrices; Gels pour les dents; Dentifrices en poudre; Dentifrice gonflable; Dentifrices liquides; Dentifrice sous forme de pâte molle; Gels pour blanchir les dents; Ensembles de produits cosmétiques de soins buccaux; Lotions nettoyantes pour les dents; Stylos blanchissants pour les dents; Poudres pour les dents; Poudres dentifrices humidifiées; Produits de nettoyage dentaire à mâcher;
Produits de soins buccaux survient non médicinaux; Préparations pour nettoyer les prothèses dentaires; Préparations pour polir les prothèses dentaires; Préparations pour rafraîchir l’haleine pour l’hygiène personnelle; Produits pour le soin des dents; Produits de nettoyage dentaire; Produits cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; Produits pour rafraîchir l’haleine; Produits pour blanchir les dents; Produits pour polir les dents; Produits pour rafraîchir l’haleine sous forme de bâtonnets à mâcher à base d’extraits de bois; Gueule conditionné l’haleine fraîcheur, non à usage médical; Sprays buccaux non médicinaux; Sprays buccaux, autres qu’à usage médical; Sprays pour la gorge survient non médicinaux; Aérosols pour rafraîchir l’haleine; Bandelettes blanchissantes pour les dents imprégnées de produits blanchissants pour les dents encouru cosmétiques; Bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; Bandelettes blanchissantes pour les dents; Eau de lavande; Eaux de toilette; Eaux de toilette parfumées; Eaux de senteur; Lotions et crèmes parfumées pour le corps; Crèmes d’aromathérapie; Crèmes parfumées; Huile de lavande à usage cosmétique; Huile de rose à usage cosmétique; Crèmes pour le visage à usage cosmétique;
Crèmes pour le visage et le corps; Crèmes cosmétiques pour le corps et le visage; Lotions cosmétiques pour le visage; Masques nettoyants pour le visage; Exfoliants pour le visage; Lingettes pour le visage; Masques pour le visage; Paillettes pour le visage; Washes cosmétiques Pour le visage; Hydratants cosmétiques pour le visage; Exfoliants pour le visage; Nettoyants pour le visage communiquera Cosmém.
Classe 21: Ustensiles d’hygiène; Articles de nettoyage dentaire; Boîtes pour ustensiles de toilette; Appareils pour l’épuration des dents et des gencives utilisant de l’eau à haute pression à usage domestique; Bains de dentiure; Récipients pour dentifrices; Récipients pour brosses à dents; Baguettes dentaires
à usage personnel; Dispositifs de nettoyage à ultrasons pour prothèses dentaires; Distributeurs de fil dentaire; Appareils pour nettoyer les dents et les gencives; Distributeurs de dentifrice; Flosdeurs dentaires alimentés par batterie; Fil dentaire; Tours de fil dentaire; Dispositifs de refroidissement de l’eau; Irrigateurs buccaux autres que pour la dentisterie; Irrigateurs parodontaux suspendus non électriques à usage personnel; Irrigateurs parodontaux rapporté à usage personnel; Nécessaires de soins buccaux comprenant des brosses à dents et des fil dentaire; Supports pour brosses à dents; Brosses interdentaires pour nettoyer les dents; Soies de brosses à dents; Brosses à dents; Brosses à dents électriques; Brosses à dents manuelles; Brosses à dents pour animaux domestiques; Brosses à dents pour doigts pour bébés; Brosses de langue; Pulvérisateurs pour nettoyer les gencives et les dents; Presse-tubes de dentifrice;
Cure-dents; Cure-dents aromatisés; Cure-dents en bois; Têtes pour brosses à

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dents électriques.

La marque de l’Union européenne reste enregistrée pour tous les autres produits, à savoir: 3
.
Classe 3: Préparationsnettoyantes et parfumantes, autres qu’à usage personnel; Arômes alimentaires huiles essentielles marchande; Aromates véritables Huile; Arômes alimentaires à base d’huiles essentielles; Arômes pour boissons Req. léger; Arômes pour gâteaux représenterait des huiles essentielles pratiqué; Crèmes essentielles à base d’huile destinées à l’aromathérapie; Huiles essentielles pour calmer les nerfs; Huiles essentielles pour l’aromathérapie; Huiles essentielles destinées à la fabrication de produits parfumés; Huiles essentielles destinées à la fabrication de liquides électroniques; Huiles essentielles utilisées au cours d’opérations de fabrication; Huiles essentielles à usage ménager; Huiles d’aromathérapie; Huiles essentielles végétales; Huiles parfumées utilisées pour produire des arômes lorsqu’elles sont chauffées; Huiles parfumées pour la fabrication de produits cosmétiques; Préparations d’aromathérapie; Eaux parfumées pour le linge; Agents antitaches à des fins de nettoyage; Détergents; Produits nettoyants pour le ménage; Diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance; Serviettes en papier imprégnées pour nettoyer la vaisselle; Bâtonnets pour joss; Cônes d’encens; Sachets parfumés pour oreillers pour yeux; Coussins remplis de substances parfumées; Encens; Parfums d’ambiance; Bougies de massage à usage cosmétique; Cires de massage; Produit nettoyant pour brosses cosmétiques; Crèmes de massage, autres qu’à usage médical; Bandes démaquillantes en coton; Gels de massage autres qu’à usage médical; Huiles et lotions de massage; Lotions parfumées pour le corps répondra aux produits de toilette; Huiles de massage, autres qu’à usage médical; Huiles de massage; Lingettes imprégnées à usage cosmétique; Produits hygiéniques pour la toilette; Produits pour enlever les cuticules; Produits de soins pour bébés autres qu’à usage médical; Après-shampooings; Produits de nettoyage nasal pour l’hygiène personnelle; Parfums et parfums; Essuie-mains en papier imprégnés de produits cosmétiques; Lingettes nettoyantes imprégnées de cosmétiques; Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; Lingettes nettoyantes imprégnées de produits de toilette; Lingettes imprégnées d’une lotion cosmétique; Eau de Cologne; Amber tueux parfum énuméré; Aromates pour fragrances; Aromates pour parfums; Produits de parfumerie en cedarwood; Bases pour parfums de fleurs; Parfums de cire melts sibles; Compositions parfumées à l’héliotropine; Parfums de géraniol; Bay rums; Tort de déodorants pour le corps humain (parfumerie); Eau de parfum; Eau de toilette contenant de l’huile de serpent; Héliotropine; Extraits de fleurs réclamée parfums; Extraits de parfums; Parfums; Parfums pour le corps; Parfums à usage personnel; Géraniol pour parfumer; Ionone privilégier perfumery gardant; Lotions d’aromathérapie; Splash pour le corps; Menthe pour la parfumerie; Moutk coût- natural augmentant; Moutk évoquant la parfumerie; Musc synthétique; Huiles naturelles pour parfums; Huile de menthe poivrée harmonisée; Pomanders interrogé substances aromatiques; Préparations pour parfums; Parfumerie; Fumigation &bra; parfumerie &ket;; Produits de parfumerie naturels; Produits de parfumerie synthétiques; Parfums; Lingettes jetables imprégnées de Cologne; Lingettes parfumées; Parfums liquides; Parfums à usage industriel; Parfums solides; Sprays pour le corps non médicinaux; Sprays parfumés pour le corps; Produits de parfumerie à la vanille; Vanillinine synthétique VP.

Classe 21: Ustensilescosmétiques et de soins de beauté; Ustensiles de nettoyage, brosses et matériaux pour la brosserie; Barres et anneaux porte-serviettes; Anneaux porte-serviettes hygiéniques pour salles de bains; Anneaux porte-serviettes, non en métaux précieux; Bols bénéficiera basins augmentant; Lavabos de salle de bains

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proposant des réceptacles de salle de bains; Cuves de rinçage; Bassin énonçant receptacles cles cles; Paniers pour serviettes; Bols à raser; Récipients vides pour lotions à usage domestique; Récipients à savon; Porte-éponges pour fards; Couvercles de boîtes en papier en céramique; Housses pour boîtes en papier;
Distributeurs de produits cosmétiques; Lavabos expirant bols, autres que parties d’installations sanitaires; Supports pour papier hygiénique; Supports de verres pour salles de bains; Galeries de bain en plastique caddies; Supports pour papier hygiénique; Porte-savons muraux; Porte-savon pour les mains; Anneaux porte- serviettes; Anneaux porte-serviettes non en métaux précieux; Porte-serviettes non en métaux précieux; Supports pour brosses de toilette; Bocaux en coton; Étagères pour nettoyants corporels; Porte-gel douche; Porte-savons; Shampooings; Étagères pour produits cosmétiques; Boîtes à dents artificielles; Boîtes à savon; Supports de baignoires portatives pour bébé; Porte-serviettes; Supports pour papier hygiénique;
Supports pour gel douche; Supports pour cosmétiques; Porte-savon pour les mains; Supports pour shampooings; Appliques de savon; Cuviers à lessive; Sprays parfumés coût-atomiseurs; Baignoires en matières plastiques pour enfants;
Baignoires pour bébés; Baignoires pliables pour bébés; Baignoires portatives pour bébés; Paniers pour plantes; Paniers pour fleurs; Vases à fleurs; Bols pour décorations florales; Bacs à compost à usage ménager; Supports pour fleurs; Récipients de rempotage pour plantes; Couvercles en plastique pour pots à plantes;
Cache-pot non en papier; Bacs à fleurs; Pots de fleurs en plastique; Pots de fleurs en faïence; Planches en verre; Jardinières enlevées; Gants de jardinage; Arrosoirs;
Arroseurs; Abreuvoirs; Abreuvoirs non mécaniques pour animaux domestiques sous forme de distributeurs portables d’eau et de liquides pour animaux domestiques; Bagues pour oiseaux; Nettoyants pour paille pour animaux domestiques, non électriques; Distributeurs d’aliments pour petits animaux; Baignoires d’oiseaux n’étant pas des structures; Baignoires d’oiseaux; Bols à poissons rouges; Bacs à litière pour animaux domestiques; Gamelles pour nourrir les animaux domestiques; Bols à boire pour animaux domestiques; Gamelles pour nourrir les animaux de compagnie, automatiques; Écussons pour nourrir et boire les animaux domestiques; Récipients en matières plastiques pour la distribution de nourriture aux animaux de compagnie;
Récipients en matières plastiques pour la distribution de boissons aux animaux domestiques; Pelles à aliments pour chiens; Dispositifs pour la lutte contre les animaux nuisibles et la vermine; Distributeurs d’aliments pour animaux activés par les animaux; Distributeurs d’aliments pour animaux activés par les animaux de compagnie; Dispositifs répulsifs pour oiseaux, non métalliques; Distributeurs non mécaniques d’aliments pour animaux; Distributeurs électroniques d’aliments pour animaux domestiques; Filtres pour litières pour chats; Cages pour chats; Cages métalliques à usage domestique; Gants de toilettage pour animaux; Gants pour toilettage pour animaux domestiques; Bacs à litière automatiques pour animaux domestiques; Mangeoires pour animaux; Pelles pour ramasser les déchets d’animaux domestiques; Pelles pour ramasser les excréments d’animaux; Pelles à litière pour animaux domestiques; Peignes de dentition pour animaux domestiques; Peignes pour animaux; Peignes pour animaux domestiques; Peignes à usage domestique; Peignes pour chevaux; Perches pour cages à oiseaux; Récipients pour aliments pour oiseaux; Doublures conçues pour bacs à litière pour animaux domestiques; Brosses à fourrure pour animaux; Brosses pour animaux de compagnie; Brosses pour chevaux; Brosses démaquillantes pour animaux de compagnie; Brosses pour panser les chevaux; Brosses à dents pour animaux; Aquariums; Aquariums d’appartement; Aquariums de jellyfish; Vivariums pour fourmis; Vivariums pour insectes; Couvercles pour aquariums d’appartement; Insectes d’intérieur; Farines pour fourches; Insectes habitats; Ornements pour aquariums; Réservoirs d’eau pour poissons vivants; Supports pour aquariums d’appartement autres que meubles prescrire; Terrariums; Vivariums d’intérieur pour insectes; Terrariums d’appartement reviendra vivariums augmentant; Terrariums

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d’intérieur pour animaux; Terrariums d’intérieur pour insectes; Terrariums d’reptiles; Bacs à planaria pour aquariums; Tapettes à mouches; Tapettes à mouches électriques; Diffuseurs à brancher pour anti-moustiques; Dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes; Appareils électriques pour détruire les insectes;
Répulsifs anti-parasites à ultrasons; Répulsifs anti-moustiques à ultrasons; Pièges à insectes non électriques; Arbres pour chaussures; Bottes; Cornes à chaussures;
Paniers à linge; Housses pour planches à repasser; Cintres à linge; Cireuses pour chaussures non électriques; Pinces à linge; Boules de lavage utilisées comme ustensiles de ménage; Boules vides pour lessive; Toiles à repasser; Torchons jetables pour chaussures; Cires pour chaussures; Chiffons pour chaussures;
Grattoirs à chaussures avec brosses; Brosses à chaussures; Planches à repasser; Brosses à vêtements; Séchoirs à linge réglables en hauteur; Séchoirs à linge muraux; Châssis pour le séchage et le maintien de la forme des vêtements;
Étendoirs à linge; Cintres pour vêtements spécialement conçus pour des vêtements spéciaux; Séchoirs à lessive; Presses pour pantalons; Dispositifs non électriques pour enlever les peluches; Supports de fers à repasser; Tendeurs de chemises;
Tendeurs de pantalons; Tendeurs de vêtements; Appareils cosmétiques pour la microdermabrasion; Appareils de désodorisation à usage personnel; Appareils pour le démaquillage électriques; Appareils pour le démaquillage non électriques; Appareils électriques pour le démaquillage; Appareils pour le démaquillage non électriques; Applicateurs sticks pour appliquer le maquillage; Applicateurs de produits cosmétiques; Applicateurs pour le maquillage des yeux; Applicateurs pour le maquillage des yeux; Sacs éponge adaptés; Boîtes pour ustensiles cosmétiques; Flacons de parfum; Trousses de toilette vendues garnies; Bouteilles d’application de couleurs pour cheveux; Cruchons pour lavabos; Compte-gouttes à usage domestique; Chaussons exfoliants; Seaux en étoffe; Cartouches vides en verre pour médicaments; Boîtes pour accessoires à cheveux à usage domestique et domestique; Ceintures d’artiste de maquillage; Compte-gouttes à usage cosmétique; Étuis pour peignes; Tampons exfoliants pour les pieds; Distributeurs de fixateurs pour cheveux; Distributeurs personnels pour pilules ou gélules à usage domestique;
Peignes; Bouteilles de savon; Vaporisateurs vides; Dos à dos; Appareils pour le cuir chevelu; Gants abrasifs pour nettoyer la peau; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Poils pour la brosserie; Pinceaux eye-liners; Blaireaux; Blaireaux en poils de badger; Pinceaux à lèvres; Peignes électriques; Peignes à cheveux électriques; Peignes pour cors d’avoine; Peignes à cheveux; Houppettes; Brosses à cils; Peignes pour cravates à dos; Peignes à dents lactées pour la chevelure; Tampons pour polir le visage; Mastic en maille de nylon pour nettoyer le corps; Porte-blaireaux; Porte-savon; Appareils et machines à polir non électriques à usage domestique; Parfums d’ambiance; Nettoyants pour tapis non électriques; Applicateurs de cire à plancher montables sur une poignée à balais à franges; Applicateurs de shampooing non électriques pour tapis et moquettes;
Brosserie; Articles de nettoyage; Planches à laver; Boles fie basins cotation en plastique; Batteurs pour battre les tapis réclamé instruments à main; Balais mécaniques non électriques; Becs verseurs; Déchets de coton pour le nettoyage;
Déchets de laine pour le nettoyage; Essuie-meubles; Coton de nettoyage; Crins de cheval pour la brosserie; Sifters à cendres encouru Ustensiles domaniales; Tampons abrasifs pour la cuisine; Disques abrasifs pour nettoyer la cuisine; Raclettes pour la vaisselle; Filaments pour la confection de brosses; Fumivores à usage domestique; Gants abrasifs pour nettoyer les légumes; Gants en coton à usage domestique; Gants en caoutchouc à usage domestique; Gants ménagers en plastique; Gants pour le lavage de voitures; Gants à lustrer pour chaussures; Gants à polir; Gants de nettoyage à usage ménager; Gants pour épousseter; Gants de ménage; Laine métallique à des fins de récurage; Brosses à tar-brosses traitées longues; Entonnoirs d’huile pour automobiles; Entonnoirs; Paille de fer; Paille de fer pour le nettoyage; Laine de verre autre que pour l’isolation; Laine métallique à des fins de nettoyage;

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Nettoyants télescopiques pour fenêtres; Cireuses, non électriques; Cireuses de sols non électriques; Manches à balais non métalliques; Poignées en matières plastiques pour balais-brosses; Poignées en matières plastiques pour brosses; Balais de pulvérisation d’eau non électriques; Poignées non métalliques pour brosses; Manches à balais; Manches de brosses; Gants de nettoyage en tissu; Brosses pour tuyaux; Matériaux à polir pour faire briller, à l’exception des préparations, du papier et de la pierre; Matériaux pour la brosserie; Nébuliseurs à usage domestique; Tampons
à récurer à usage ménager; Tampons pour casseroles; Tampons métalliques de nettoyage; Casseroles à poussière; Boules de séchage; Chiffons de nettoyage; Chiffons de nettoyage pour connecteurs à fibres optiques; Chiffons à récurer;
Torchons antistatiques à usage ménager; Lavabos pour laver la vaisselle; Manchons jetables pour le nettoyage; Tissus de microfibres pour le nettoyage; Chiffons épousseteurs; Chiffons pour nettoyer les lunettes; Chiffons de nettoyage en cellulose;
Chiffons à lustrer non abrasifs; Chiffons de nettoyage sans paroi; Poils de chien de raccoan pour brosses; Chiffons de nettoyage pour objectifs photographiques; Cuir à polir; Peaux chamoisées pour le nettoyage; Brosses pour papiers peints; Brosses de fartage; Peignes de nettoyage; Chiffons pour essuyer des lentilles optiques; Pinceaux de maquillage; Brosses pour épousseter; Porte-brosses; Grattoirs à vitre pour le nettoyage; Râteaux pour tapis; Plumeaux; Porte-éponges; Ramasse-miettes; Rouleaux anti-peluches pour sols; Savons en acier inoxydable; Rouleaux adhésifs anti-peluches pour enlever la peluche des vêtements; Grattoirs à usage ménager;
Broyeurs de gril interrogé sur des articles de nettoyage; Rouleaux anti-peluches;
Balais; Balais à franges; Balais à franges pivotants; Balais magnétiques; Balais mécaniques; Seaux équipés de roulettes; Seaux contenant un agent nettoyant; Seaux en plastique; Seaux de rinçage; Seaux pour l’essorage de balais à franges; Seaux à balais à franges; Seaux à balais à franges contenant un agent nettoyant;
Seaux à usage ménager; Seaux pour saunas; Brosses; Brosses à cheveux à air chaud; Brosses conçues pour nettoyer les décanteurs; Pinceaux à étouper; Brosses connectables à des tuyaux d’arrosage; Brosses avec récipients détergent; Brosses pour nettoyer les équipements de sport; Brosses de bain; Brosses pour cheminées;
Brosses à fixer à des tuyaux de jardin; Brosses de ski à main; Brosses conçues pour recevoir un agent nettoyant; Brosses nettoyantes pour la peau; Brosses exfoliantes;
Écouvillons pour biberons; Brosses électriques pour animaux de compagnie; Pinceaux pour bouteilles; Ramasse-miettes; Brosses à cheveux; Brosses pour l’hygiène personnelle; Brosses pour le nettoyage de chaussures; Brosses pour nettoyer les grils de barbecue; Brosses pour nettoyer les tapis; Brosses pour nettoyer les poils; Brosses pour laver la vaisselle; Brosses à cils; Brosses à dossiers; Brosses pour shampooings; Brosses pour parquets; Brosses pour sols; Brosses pour nettoyer; Brosses pour nettoyer les réservoirs et récipients; Raclettes; Éponges de ménage; Tampons à récurer; Serpillières &bra; wassingues &ket;; Tapis de sol; Essoreuses de balais à franges; Serviettes à thé; Épousseteuses pour fenêtres;
Torchons pour épousseter ordinaires; Instruments abrasifs pour nettoyer la cuisine;
Instruments de nettoyage actionnés manuellement; Appareils de collecte de manches non électriques; Matériel de nettoyage en verre; Débouchoirs à ventouse; Supports adaptés pour papier d’essuiement, de séchage, de polissage et de nettoyage; Ustensiles de nettoyage des salles de toilette et de bain; Encens burners domicilié domestiques; Brûleurs d’huile essentielle; Brûleurs d’huile &bra; aromathérapie &ket;; Brûleurs d’huile parfumées; Récipients pour pot-pourri; Diffuseurs d’huiles aromatiques autres que diffuseurs à bâtonnets; Plaques pour la diffusion d’huiles aromatiques; Plats en pots-pourris; Supports pour bâtons d’encens; Chauffe-bougies électriques et non électriques; Vaporisateurs à parfum; Pots à pot- pourri; Brûleurs de parfum, électriques et non électriques; Boîtes automatiques d’ouverture et de fermeture d’ordures; Poubelles à usage domestique; Poubelles à usage domestique; Corbeilles à papier; Caisses pour déchets ménagers; Poubelles;
Récipients pour ordures; Housses conçues pour poubelles; Poubelles à pédales;

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Seaux pour essuie-couches; Seaux de salle de bain; Brosses de toilette; Brosses à cuve; Éponges de bain; Débouchoirs pour toilettes; Anneaux à gâteaux; Ronds de serviettes; Ronds de serviettes non en métaux précieux; Appareils à éclater non électriques; Fouets à lait non électriques; Appareils à faire des nouilles à main;
Polissoirs à beurre; Planches à découper pour la cuisine; Étuis à bâtonnets de chophane; Matériel pour rouler les sushis; Baguettes jetables; Baguettes; Boîtes de conserve; Bocaux en verre; Bocaux de conserve en verre; Bocaux en verre pour la conservation des aliments; Bocaux isolants; Boîtes à biscuits; Bocaux de stockage;
Bocaux Mason; Bocaux à usage ménager; Bocaux à ustensiles; Bocaux à épices; Bocaux isothermes; Bases pour gâteaux; Bâtonnets pour gâteaux; Attendrisseurs de viande à usage domestique; Attenderisants ustensiles lettes lettes lettes; Becs verseurs à usage ménager; Tasses à bec; Gobelets en papier ou en matières plastiques; Poustbins en matières plastiques; Blocs réfrigérants pour garder les aliments et boissons réfrigérés; Bouilloires pliables non électriques; Bouteilles; Biobasures; Bouteilles biodégradables; Bouteilles à eau pour vélos; Bouteilles en verre; Bouteilles d’eau vides en matières plastiques; Bouteilles à eau vides pour vélos; Bouteilles en plastique; Gourdes en acier inoxydable réutilisables et vendues vides; Bouteilles d’eau en plastique réutilisables vendues vides; Flacon preseze interrogé vides; Bouteilles réfrigérantes; Bouteilles réutilisables; Pots à crème; Beurriers; Cloches pour gâteaux; Cloches à beurre; Assiettes porte-bougies; Paniers
à linge pour le ménage; Séchoirs à vaisselle; Essoreuses à salade; Paniers à vapeur;
Égouttoirs; Boîtes pour pique-niques; Corbeilles à pain à usage ménager; Paniers à usage ménager; Bols biodégradables; Bols compostables; Bols à ventouse; Bols biodégradables à base de pâte à papier; Bols à riz japonais non en métaux précieux
&bra; chawan &ket;; Récipients ménagers en plastique survient; Paniers à linge à usage ménager; Filtres; Filtres à thé; Filtres pour la cuisine; Passoires à usage ménager; Boîtes à déjeuner en matières plastiques; Récipients ménagers verrouillables non métalliques pour aliments; Récipients ménagers portatifs multi- usages; Récipients pour boissons; Récipients ménagers pour le rangement d’aliments pour animaux domestiques; Récipients à glace à usage domestique; Récipients à glace; Boîtes à déjeuner métalliques; Récipients pour le stockage d’aliments; Boîtes à sandwich; Tôles à biscuits; Moules en matières plastiques pour bâtonnets glacés; Moules à cupcakes; Moules à gâteaux; Caisses de cuisson au four en silicone; Râpes; Râpes à fromage rotatives; Râpes à noix; Râpes de cuisine; Râpes cliquer sur les ustensiles ménagers non électriques; Gants pour fours;
Entonnoirs de cuisine; Entonnoirs en matières plastiques; Centres; Saladiers;
Moulins à poivre à main; Moulins à sel; Pinceaux de cuisine; Pilons de cuisine;
Planches à pâtisserie; Assiettes biodégradables; Assiettes biodégradables à base de pâte à papier; Assiettes compostables; Assiettes jetables; Porte-clefs en papier;
Ramekins; Porcelaines de Chine; Supports pour boissons en mousse; Porte- couteaux; Repose-cuillères; Étagères à épices; Porte-serviettes de table; Boîtes à casse-croûte; Coquetiers; Maniques; Coussinets résistants à la chaleur pour fours;
Ustensiles de cuisson en aluminium; Récipients pour la cuisine; Pop-corn destinés aux fours à micro-ondes; Boîtes à pop-corn vides à usage domestique; Sacs à usage culinaire; Salières; Moulins à sel et à poivre; Batteurs non électriques pour la cuisine;
Boîtes à bento; Moulins à épices; Casse-noix; Riches de pommes de terre; Presse- légumes; Seaux en plastique pour ranger des jouets de bain; Seaux pliables; Séparateurs de jaunes d’œuf; Trousses de canister; Burettes pour l’huile et le vinaigre; Spatules; Spatules de cuisine; Plats de cuisson au four; Récipients isothermes pour aliments; Récipients isothermes pour boissons; Flacons isothermes
à usage ménager; Ustensiles de cuisine; Ustensiles pour cuisson au four; Presse- fruits; Presse-ail actionnés manuellement; Presse-ail ches pour ustensiles de cuisine;
Alésoirs pour jus de fruits; Presse-citron; Presse-tubes à usage domestique; Moules à gâteaux; Moules en matières plastiques pour la fabrication de savon à usage ménager; Moules à glaçons en plastique; Moules à gâteaux; Moules à chocolat;

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Moules à glaçons pour réfrigérateurs; Moules de cuisine; Moules à tartes; Moules à œufs frites; Supports pour essuie-tout; Planches à couteaux; Tapis à pâtisserie; Sacs pour la décoration de produits de confiserie; Ustensiles de cuisine en silicium; Ustensiles de cuisine ou à usage domestique; Ustensiles de ménage; Pots; Marmites en papier jetables; Plateaux biodégradables; Plateaux à repas; Plateaux biodégradables à usage domestique; Plateaux compostables; Ouvre-bouteilles actionnés manuellement; Ouvre-bouteilles non électriques; Gourdes; Bouteilles à eau vides en aluminium; Bouteilles d’eau en acier inoxydable réutilisables; Carafes en verre; Pailles pour la dégustation; Bouchons-verseurs pour le vin; Pinces à glaçons; Porte-verres; Supports pour bouteilles en néoprène zippered; Becs verseurs pour bouteilles; Porte-bouteilles; Tasses biodégradables; Gobelets compostables; Tasses d’apprentissage pour bébés et enfants; Tirelires; Cochons tirelires; Tirelires métalliques; Tirelires en porcelaine; Tirelires en métaux précieux; Tirelires en céramique; Tirelires non en métaux précieux; Tirelires non métalliques; Mélangeurs pour cocktails; Gourdes pour le sport.
4. La titulaire de la marque de l’Union européenne supporte les frais, fixés à 1 080 EUR.
MOTIFS
Le 16/11/2023, la demanderesse a déposé une demande en nullité à l’encontre de la marque de l’Union européenne (ci-après la «MUE») no 18 877 046 «A messaglona» (marque verbale) (ci-après la «MUE»). La demande est dirigée contre une partie des produits désignés par la marque de l’Union européenne, à savoir contre certains des produits compris dans les classes 3 et 21. La demande est fondée sur l’enregistrement de la MUE no 3 310 885 «AJONA» (marque verbale), pour lequel la demanderesse a invoqué l’article 60, paragraphe 1, point a), du RMUE, lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
RÉSUMÉ DES ARGUMENTS DES PARTIES
La demanderesse fait valoir qu’il existe un risque de confusion en raison de son enregistrement de marque de l’Union européenne antérieur susmentionné.
La titulaire de la marque de l’Union européenne n’a présenté aucun argument en réponse à la procédure de nullité.
Risque de confusion — article 60, paragraphe 1, point a), du RMUE, lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude entre les produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public concerné.

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a) Les produits
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
À titre liminaire, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, la classification de Nice est effectuée à des fins exclusivement administratives. Des produits et des services ne peuvent, par conséquent, être considérés comme semblables ou différents au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice;
Les produits sur lesquels la demande est fondée sont les suivants:
Classe 3: Dentifrices.

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 3: Huiles essentielles et extraits aromatiques; produits de toilette; eau florale; gel de lavande; huiles essentielles; huiles essentielles aromatiques; huiles essentielles de cèdre; huiles essentielles de citron; huiles essentielles à usage personnel; huiles essentielles destinées à la fabrication de produits parfumés; huiles essentielles de bois de santal; huiles essentielles émulsifiées; mélanges d’huiles essentielles; huiles essentielles naturelles; huiles essentielles utilisées au cours d’opérations de fabrication; huiles de soin pour la peau non médicinales; huiles parfumées; huiles parfumées pour la fabrication de produits cosmétiques; huiles essentielles de cédrats; huile de théier; huile d’amla à usage cosmétique; huile de coco à usage cosmétique; huile de jasmin; huile de lavande; huile d’amandes; huile brute de menthe poivrée; huile de pin; huile de ricin à usage cosmétique; huile de rose; huile wintergreen; adhésifs à usage cosmétique; algues de mer destinées à la cosmétologie; baumes autres qu’à usage médical; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; aide à l’amincissement cosmétique circonstancié, autre qu’à usage médical; cosmétiques colorants pour enfants; cosmétiques; cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; cosmétiques contenant de la kératine; cosmétiques contenant du panthénol; cosmétiques et produits cosmétiques; cosmétiques et produits de toilette non médicinaux; cosmétiques naturels; cosmétiques autres qu’à usage médical; produit nettoyant pour brosses cosmétiques; cosmétiques organiques; produits cosmétiques à usage personnel; cosmétiques sous forme d’huiles; crème pour cuticules; produits cosmétiques pour enfants; essence de bergamote; gaze à usage cosmétique; gel à l’aloe vera à usage cosmétique; géraniol à usage cosmétique; craie à usage cosmétique; graisses à usage cosmétique; poudres de henné; Henna tueuse cosmetic dye usé; laque à usage cosmétique; lotions parfumées pour le corps répondra aux produits de toilette; lotions parfumées interviendra produits de toilette; nécessaires de cosmétique; huiles de toilette; huiles minérales naturelles cosmetières; huiles à usage cosmétique; pierres pour lisser les pieds; boules d’ouate à usage cosmétique; préparations abrasives pour le corps; ouate à usage cosmétique; piperonal à usage cosmétique; préparations cosmétiques utilisées comme aides à l’amincissement; préparations cosmétiques pour le soin du corps; aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; émollients cosmetics augmentant; préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; préparations pour le visage; produits de toilette non médicinaux; produits d’hygiène buccale; produits de pédicure; produits de toilette non médicinaux; colle à postiche à usage cosmétique; sprays d’eau minérale à usage cosmétique; traitements pour le cuir chevelu non médicamenteux; onguents à usage cosmétique; bains de bouche non à usage médical; bains de bouche; comprimés à usage personnel pour indiquer le tartre sur les dents; comprimés de dentifrice solides; crèmes pour blanchir les dents; dentifrices; dentifrices et bains de bouche; dentifrices à mâcher; dentifrices non médicinaux; dentifrices pour blanchir les dents;

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dentifrices sous forme de gomme à mâcher; dentifrices; gels pour les dents; dentifrices en poudre; dentifrice gonflable; dentifrices liquides; dentifrice sous forme de pâte molle; gels pour blanchir les dents; ensembles de produits cosmétiques de soins buccaux; lotions nettoyantes pour les dents; stylos blanchissants pour les dents; poudres pour les dents; poudres dentifrices humidifiées; produits de nettoyage dentaire à mâcher; produits de soins buccaux survient non médicinaux; préparations pour nettoyer les prothèses dentaires; préparations pour polir les prothèses dentaires; préparations pour rafraîchir l’haleine pour l’hygiène personnelle; produits pour le soin des dents; produits de nettoyage dentaire; produits cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; produits pour rafraîchir l’haleine; produits pour blanchir les dents; produits pour polir les dents; produits pour rafraîchir l’haleine sous forme de bâtonnets à mâcher à base d’extraits de bois; gueule conditionné l’haleine fraîcheur, non à usage médical; sprays buccaux non médicinaux; sprays buccaux, autres qu’à usage médical; sprays pour la gorge survient non médicinaux; aérosols pour rafraîchir l’haleine; bandelettes blanchissantes pour les dents imprégnées de produits blanchissants pour les dents encouru cosmétiques; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; bandelettes blanchissantes pour les dents; eau de lavande; eaux de toilette; eaux de toilette parfumées; eaux de senteur; lotions et crèmes parfumées pour le corps; crèmes d’aromathérapie; crèmes parfumées; huile de lavande à usage cosmétique; huile de rose à usage cosmétique; crèmes pour le visage à usage cosmétique; crèmes pour le visage et le corps; crèmes cosmétiques pour le corps et le visage; lotions cosmétiques pour le visage; masques nettoyants pour le visage; exfoliants pour le visage; lingettes pour le visage; masques pour le visage; paillettes pour le visage; washes cosmétiques Pour le visage; hydratants cosmétiques pour le visage; exfoliants pour le visage; nettoyants pour le visage communiquera Cosmém.

Classe 21: Ustensilescosmétiques, d’hygiène et de beauté; Applicateurs de produits cosmétiques; Articles de nettoyage dentaire; Boîtes pour ustensiles cosmétiques; Boîtes pour ustensiles de toilette; Trousses de toilette vendues garnies; Appareils pour l’épuration des dents et des gencives utilisant de l’eau à haute pression à usage domestique; Bains de dentiure; Récipients pour dentifrices; Récipients pour brosses à dents; Baguettes dentaires
à usage personnel; Dispositifs de nettoyage à ultrasons pour prothèses dentaires;
Distributeurs de fil dentaire; Appareils pour nettoyer les dents et les gencives; Distributeurs de dentifrice; Flosdeurs dentaires alimentés par batterie; Fil dentaire; Tours de fil dentaire; Dispositifs de refroidissement de l’eau; Irrigateurs buccaux autres que pour la dentisterie; Irrigateurs parodontaux suspendus non électriques à usage personnel; Irrigateurs parodontaux rapporté à usage personnel; Nécessaires de soins buccaux comprenant des brosses à dents et des fil dentaire; Supports pour brosses à dents; Brosses interdentaires pour nettoyer les dents; Soies de brosses à dents; Brosses à dents; Brosses à dents électriques; Brosses à dents manuelles; Brosses à dents pour animaux domestiques;
Brosses à dents pour doigts pour bébés; Brosses de langue; Pulvérisateurs pour nettoyer les gencives et les dents; Presse-tubes de dentifrice; Cure-dents; Cure-dents aromatisés;
Cure-dents en bois; Têtes pour brosses à dents électriques.

Produitscontestés compris dans la classe 3
Comme chacun des produits contestés pour l’hygiène buccale; bains de bouche non à usage médical; bains de bouche; comprimés à usage personnel pour indiquer le tartre sur les dents; comprimés de dentifrice solides; crèmes pour blanchir les dents; dentifrices; dentifrices et bains de bouche; dentifrices à mâcher; dentifrices non médicinaux; dentifrices pour blanchir les dents; dentifrices sous forme de gomme à mâcher; dentifrices; gels pour les dents; dentifrices en poudre; dentifrice gonflable; dentifrices liquides; dentifrice sous forme de pâte molle; gels pour blanchir les dents; ensembles de produits cosmétiques de soins buccaux; lotions nettoyantes pour les dents; stylos blanchissants pour les dents; poudres pour les dents; poudres dentifrices humidifiées; produits de nettoyage dentaire à mâcher; produits de soins buccaux survient non médicinaux; préparations pour nettoyer les

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prothèses dentaires; préparations pour polir les prothèses dentaires; préparations pour rafraîchir l’haleine pour l’hygiène personnelle; produits pour le soin des dents; produits de nettoyage dentaire; produits cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; produits pour rafraîchir l’haleine; produits pour blanchir les dents; produits pour polir les dents; produits pour rafraîchir l’haleine sous forme de bâtonnets à mâcher à base d’extraits de bois; gueule conditionné l’haleine fraîcheur, non à usage médical; sprays buccaux non médicinaux; sprays buccaux, autres qu’à usage médical; sprays pour la gorge survient non médicinaux; aérosols pour rafraîchir l’haleine; bandelettes blanchissantes pour les dents imprégnées de produits blanchissants pour les dents encouru cosmétiques; bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; eau de lavande; eaux de toilette; eaux de toilette parfumées; eaux de senteur; les lotions et crèmes parfumées pour le corps sont des préparations d’hygiène bucco-dentaire, elles sont soit incluses dans le champ d’application plus large des dentifrices antérieurs de l’opposante, soit se chevauchent d’une autre manière, de sorte qu’elles doivent être considérées comme identiques à celles-ci.
Conformément aux directives de l’Office (Partie C, Section 2, Chapitre 2 Comparaison des produits et services), dans la plupart des cas, le simple fait qu’un produit soit utilisé pour la fabrication d’un autre ne suffira pas en soi à démontrer que les produits sont similaires, car leur nature, leur destination, leur public pertinent et leurs canaux de distribution peuvent être assez distincts (13/04/2011, T-98/09, T Tumesa Tubos del Mediterráneo S.A., EU:T:2011:167, § 49-51). Selon la jurisprudence, les matières premières soumises à un processus de transformation sont essentiellement différentes des produits finis qui incorporent ou sont couverts par ces matières premières, du point de vue de leur nature, de leur finalité et de leur destination (03/05/2012, T-270/10, Karra, EU:T:2012:212, § 53). En outre, ils ne sont pas complémentaires au motif que l’un est fabriqué avec l’autre et que les matières premières sont généralement destinées à être utilisées dans l’industrie plutôt qu’à être achetées directement par le consommateur final.
Par conséquent, les huiles essentielles contestées utilisées dans la fabrication de produits parfumés; huiles essentielles utilisées au cours d’opérations de fabrication; les huiles parfumées pour la fabrication de produits cosmétiques n’ont pas de facteurs pertinents en commun avec les dentifrices antérieurs de l’opposante pour justifier ou justifier un constat de similitude. Il est expressément indiqué que les produits contestés sont destinés à la fabrication de produits, de sorte qu’ils doivent être considérés comme étant de la nature de matières premières et non comme des produits finis destinés aux fabricants, destinés au grand public. Il s’ensuit qu’ils ont une destination et une utilisation différentes, que leurs canaux de distribution et leurs destinataires sont différents, et qu’ils ne sont ni concurrents ni complémentaires. Par conséquent, il y a lieu de les considérer comme différents des dentifrices de l’opposante.
Le nettoyant pour brosses cosmétiques contesté doit être compris comme un produit pour nettoyer un type de brosse, à savoir une brosse cosmétique, de sorte que sa nature est un produit de nettoyage non personnel et non comme un produit cosmétique en tant que tel. La finalité des produits contestés est de nettoyer un type de brosse (une brosse cosmétique) qui est différent de celui des dentifrices de l’opposante, ce qui est d’autant plus pertinent que la similitude entre les dentifrices et les produits cosmétiques repose, entre autres, sur une finalité similaire. En outre, ils ont généralement des producteurs différents, de sorte que même s’ils coïncident par leurs canaux de distribution et les mêmes consommateurs, cela ne suffit pas à les rendre similaires. Il s’ensuit qu’ils sont différents.
Tous les autres produits contestés compris dans la classe 3 peuvent être globalement répartis dans les catégories suivantes:
cosmétiques produits de toilettes

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Ces catégories de produits appartiennent au secteur du marché des produits de soins personnels qui est le même que celui des dentifrices de la demanderesse. Tous les produits comparés relèvent clairement d’un secteur général homogène sur le marché et, à tout le moins, ils ont la même destination générale des soins personnels dans le sens de s’occuper du corps, de leur apparence et/ou de son odeur, ciblent les mêmes consommateurs pertinents et partagent généralement les mêmes canaux de distribution. Par conséquent, aucun des produits contestés ne peut être considéré comme étant différent de ceux désignés par la marque antérieure. Bien que certains des produits comparés puissent coïncider par d’autres critères pertinents, tels que le producteur (c’est-à-dire lorsque l’un des autres produits contestés concerne les soins buccaux/soins buccaux), il découle des considérations qui précèdent que tous les autres produits contestés présentent au moins un faible degré de similitude avec les dentifrices de la demanderesse.

Produitscontestés compris dans la classe 21
Les «ustensiles pour l’ hygiène» contestés; articles de nettoyage dentaire; boîtes pour ustensiles de toilette; appareils pour l’épuration des dents et des gencives utilisant de l’eau à haute pression à usage domestique; bains de dentiure; récipients pour dentifrices; récipients pour brosses à dents; baguettes dentaires à usage personnel; dispositifs de nettoyage à ultrasons pour prothèses dentaires; distributeurs de fil dentaire; appareils pour nettoyer les dents et les gencives; distributeurs de dentifrice; flosdeurs dentaires alimentés par batterie; fil dentaire; tours de fil dentaire; dispositifs de refroidissement de l’eau; irrigateurs buccaux autres que pour la dentisterie; irrigateurs parodontaux suspendus non électriques à usage personnel; irrigateurs parodontaux rapporté à usage personnel; nécessaires de soins buccaux comprenant des brosses à dents et des fil dentaire; supports pour brosses à dents; brosses interdentaires pour nettoyer les dents; soies de brosses à dents; brosses à dents; brosses à dents électriques; brosses à dents manuelles; brosses à dents pour animaux domestiques; brosses à dents pour doigts pour bébés; brosses de langue; pulvérisateurs pour nettoyer les gencives et les dents; presse-tubes de dentifrice; cure-dents; cure-dents aromatisés; cure-dents en bois; les têtes de brosses à dents électriques, toutes étant soit expressément liées aux soins buccaux, soit suffisamment larges pour l’être (par exemple, les ustensiles d’hygiène englobent les ustensiles pour l’hygiène bucco-dentaire et les produits de toilette incluent des produits de soins dentaires, de sorte que les ustensiles de toilette englobent des produits tels que les brosses à dents), sont similaires au moins à un faible degré aux dentifrices antérieurs de l’opposante étant donné qu’ils ont la même destination (relative aux soins d’hygiène bucco-dentaire) et qu’ils peuvent coïncider au niveau des canaux de distribution et des consommateurs cibles. Certains d’entre eux peuvent également être complémentaires.
Toutefois, les autres produits contestés compris dans cette classe, à savoir les ustensiles de soins de beauté et cosmétiques; applicateurs de produits cosmétiques; boîtes pour ustensiles cosmétiques; les sacs pour produits cosmétiques ajustés ne présentent pas de facteurs pertinents en commun pour justifier ou justifier une conclusion de similitude. La finalité de ces produits contestés — concernant les ustensiles, applicateurs, étuis ou sacs pour les soins cosmétiques et de beauté — doit être considérée comme distincte et distincte de celle des dentifrices de l’opposante compris dans la classe 3, et ce nonobstant le fait que la finalité des cosmétiques en tant que telle a été jugée similaire à celle des cosmétiques pour la comparaison des produits compris dans la classe 3 ci-dessus. La nature et la méthode d’utilisation ne sont pas les mêmes. Ces produits ne peuvent être considérés comme concurrents ou complémentaires. En outre, ils n’ont ni normalement ni habituellement le même producteur, les mêmes canaux de distribution ou les mêmes consommateurs. Par conséquent, il y a lieu de considérer qu’ils sont différents.

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b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public pour lequel le niveau d’attention est susceptible d’être moyen.
c) Les signes
AJONA A assujettie lona
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne (ci-après l’ «UE»).
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite en tenant compte des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, ARMAFOAM/NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour déclarer la nullité de la marque contestée.

Étant donné que l’élément verbal «lona» peut véhiculer une signification pour une partie du public pertinent du territoire de l’Union de nature à créer une différence conceptuelle entre les signes en cause, par souci d’économie de procédure, la division d’annulation se concentrera sur la partie substantielle du public pertinent, comme, par exemple, les publics anglophones et bulgarophones pour lesquels les signes en cause ne véhiculent aucune signification sémantique, hormis celle du signe esperluette («décentralisées») contenu dans le signe contesté.
La marque antérieure se compose du mot «AJONA», dépourvu de signification pour le public analysé, de sorte que ce mot est normalement distinctif pour les produits en cause compris dans la classe 3.
La marque contestée est composée de l’élément verbal «A ± lona». Le signe de l’esperluette
— «dan» — signifie que le consommateur percevra ce signe comme comportant les éléments «A», «-ci», et l’élément «lona».
La lettre «A» ne véhicule aucune autre signification que celle d’une lettre de l’alphabet romain, de sorte qu’elle est distinctive pour les produits pertinents.

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Le signe esperluette — «méditerranéenne» — sera compris comme représentant le mot/l’idée «and». Dès lors qu’il fonctionne simplement pour indiquer la conjonction des éléments «A» et «lona», il doit être considéré comme ayant un impact moindre en tant qu’indicateur de l’origine commerciale que ces deux éléments.
L’élément «lona» est dépourvu de signification pour le public analysé et est donc normalement distinctif pour les produits pertinents.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par les lettres «A * * ONA», qui diffèrent par la lettre «J» et la lettre «L» en deuxième position des signes et par le signe esperluette à la troisième position de la marque contestée. Étant donné que les signes sont à peu près de la même longueur dans l’ensemble, avec des coïncidences au début et à la fin, lesdites différences se situant vers leur partie centrale, la division d’annulation considère que les marques en cause présentent un degré de similitude supérieur à la moyenne sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire (pour le public analysé), les signes coïncident par le son des lettres «A * ONA», qui diffèrent par le son des lettres «J» et «L» non identiques dans les marques, respectivement, ainsi que par le son de l’esperluette — «parue» — dans la marque contestée. Compte tenu du fait que le début et la fin des signes sont prononcés de la même manière, lesdites différences étant tournées vers le centre des marques, la division d’annulation considère que les marques en cause présentent à tout le moins un degré moyen de similitude phonétique.
Sur le plan conceptuel, les signes ne sont pas similaires en raison du concept non commun véhiculé par le signe esperluette — «parue» — de la marque contestée. Toutefois, étant donné que cette différence concerne simplement une indication quant à la conjonction des éléments verbaux de la marque contestée, l’importance de cette différence ne doit pas être exagérée car, bien qu’elle soit remarquée, le consommateur analysé est susceptible de se pencher plutôt sur les éléments verbaux du signe contesté pour une indication de l’origine commerciale.
Pour éviter toute ambiguïté, selon la pratique de l’Office, une lettre de l’alphabet ne crée pas de différence sémantique entre deux signes, faute d’une signification particulière par rapport aux produits en cause. Étant donné que la lettre «A» ne possède pas une telle signification particulière dans le contexte de la marque contestée pour les produits pertinents (et ne sera pas perçue comme telle par le public analysé), elle ne saurait être considérée comme donnant lieu à une quelconque différence sémantique entre les marques.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
La demanderesse n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits du point de vue du public analysé du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

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e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
Il convient de rappeler que les produits sont identiques ou similaires à différents degrés, que la marque antérieure possède un caractère distinctif normal et que le niveau d’attention du consommateur lors de l’achat est susceptible d’être plutôt moyen.
Compte tenu des facteurs pertinents, la division d’annulation considère que les similitudes visuelles et phonétiques entre les marques en cause ne sont pas neutralisées par les différences liées aux lettres différentes «J» et «L» respectivement à la deuxième position desdites marques et à la présence du signe esperluette — «méditerranéenne» — à la troisième position de la marque contestée.
En outre, les signes sont à peu près de la même longueur dans l’ensemble et le fait que les similitudes concernent à la fois le début et la fin de ceux-ci contribue à la conclusion selon laquelle l’impression d’ensemble est similaire.
En outre, hormis le concept plutôt banal de l’esperluette de la marque contestée, les marques en cause ne véhiculent aucune signification conceptuelle dans l’esprit du public analysé, de nature à permettre au consommateur de les distinguer avec certitude.

L’Office tient compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).
Conclusion
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’annulation estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public analysé, tel que défini à la section c) ci-dessus, et que, par conséquent, la demande est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne susmentionné de la demanderesse. Comme indiqué ci- dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour déclarer la nullité de la marque contestée.
Compte tenu de ce qui précède, la marque contestée doit être déclarée nulle pour les produits jugés identiques ou similaires à ceux de la marque antérieure, et ce malgré le fait que certains des produits contestés ne sont similaires qu’à un faible degré, compte tenu de l’application en l’espèce du principe d’interdépendance des facteurs pertinents, comme indiqué ci-dessus.

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Décision sur la demande d’annulation no C 63 128 Page sur 16 16
Les autres produits contestés sont différents. La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, la demande en nullité fondée sur cette disposition et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’annulation doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’annulation décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’annulation n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’annulation
María Belén Kieran HENEGHAN Liliya Yordanova IBARRA DE DIEGO
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.