LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la cinquième chambre de recours du 26 mars 2024
Dans l’affaire R 1360/2023-5
Frank Mischkowski
Flößaustraße 90
90763 Fürth
Allemagne Opposante/requérante représentée par Rau indirects Rau, Widenmayerstr. 28, 80538 München (Allemagne)
contre
Voyetra Turtle Beach, Inc.
44 South Broadway 4th Floor
10601 Plains blancs
États-Unis Demanderesse/défenderesse représentée par Morgan, Lewis indirects Bockius LLP, 7 Rue Guimard, 1040 Bruxelles
(Belgique).
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 157 070 (demande de marque de l’Union européenne no 18 492 205)
LA CINQUIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de V. Melgar (président), R. Ocquet (rapporteur) et S. Rizzo (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend le présent
Langue de procédure: Anglais
26/03/2024, R 1360/2023-5, N neat AUDIO (fig.)/CreatAudio

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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 14 juin 2021, Voyetra Turtle Beach, Inc. (ci-après la
«demanderesse») revendiquant la priorité de la marque américaine no 90 769 534, déposée le 11 juin 2021, a sollicité l’enregistrement de la marque figurative
en tant que marque de l’Union européenne (ci-après la «MUE») pour les produits suivants, tels que limités le 15 juillet 2021:
Classe 9: Microphones; microphones sans fil; adaptateurs de microphones pour appareils vidéo, informatiques, téléphoniques et tablettes électroniques; haut-parleurs audio sous forme de moniteurs de studio; moniteurs informatiques pour studio audio; écouteurs, écouteurs et amplificateurs d’écouteurs; logiciels téléchargeables pour l’édition, l’enregistrement et la production audio, le traitement audio, la modification, la mise en réseau, le mélange, le contrôle, la diffusion et la transmission en flux continu de sons; logiciels intégrés pour l’édition, l’enregistrement et la production audio, le traitement audio, la modification, la mise en réseau, le mélange, la diffusion et le streaming audio; casques de communication; équipements de traitement de signaux audio, à savoir processeurs de dynamique audio, convertisseurs et mixeurs; interfaces numériques pour ordinateurs pour enregistrement audio; amplificateurs; amplificateurs pour instruments de musique; appareils pour l’enregistrement du son; haut-parleurs portables et mixeurs audio; câbles et fils audio et informatiques et électriques; supports de stockage d’équipements audio, supports, étuis de transport, housses de protection, supports de montage et rails de montage pour haut-parleurs audio, amplificateurs audio, mixeurs audio et moniteurs électroniques de studio audio; logiciels pour téléphones portables et ordinateurs portables, à savoir logiciels utilisés pour contrôler des mélangeurs numériques autonomes et des produits mobiles, à savoir tablettes électroniques, ordinateurs portables, ordinateurs portables, ordinateurs portables avec tous construits dans des mélangeurs numériques.
2 La demande a été publiée le 22 juillet 2021.
3 Le 22 octobre 2021, Frank Mischkowski (ci-après l’ «opposante») a formé une opposition contre l’enregistrement de la demande pour tous les produits précités. Les motifs de l’opposition étaient ceux énoncés à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE. L’opposition était fondée sur la marque verbale de l’Union européenne antérieure no 18 243 304
CreatAudio
déposée le 22 mai 2020 et enregistrée le 25 septembre 2020 pour les produits suivants:
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Classe 9: Appareils et instruments pour l’enregistrement, la réception, le traitement, la reproduction et/ou la transmission d’informations ou d’enregistrements sonores et/ou d’images; Tourne-disques, casques d’écoute; Haut-parleurs; Appareils de réception et de transmission radio; Appareils et instruments téléphoniques; Téléphones, téléphones portables et récepteurs téléphoniques; Adaptateurs pour un usage avec des téléphones;
Chargeurs pour téléphones; Lunettes de soleil; Lunettes [optique], montures de lunettes et valises; Enregistrements sonores et/ou visuels; Enregistrements sonores et/ou visuels interactifs; Supports d’enregistrement audio et/ou vidéo; Boîtes à juke à musique; Jeux conçus pour être utilisés avec récepteur de télévision; Jeux de monnaie/comptoir, matériel d’arcade et jeux et jeux informatiques; Appareils de traitement de données; Informatique; Ordinateurs; Logiciels; Clés USB; Tapis de souris; Souris pour ordinateurs; Économiseurs d’écran; publications (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données, de l’internet ou de tout autre réseau de communication, y compris sans fil, câble ou satellite; Supports d’images, de sons et de données de toutes sortes, supports de sons et/ou d’images et/ou d’images et/ou de données enregistrés, magnétiques, magnéto-optiques et optiques, y compris CD, cédéroms, disquettes informatiques, cassettes et disques vidéo et audio; DVD; CD-ROM; Étuis de transport pour disques compacts; Étuis de transport pour DVD; Caméras vidéo; Appareils photo; Appareils et instruments photographiques et cinématographiques; Feuilles photographiques transparentes, films photographiques photographiques; Musique numérique (téléchargeable); Lecteurs MP3; Tonalités téléphoniques pour assistants numériques personnels; Enregistrements sonores physiques et numériques.
4 Par décision du 28 avril 2023 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’opposition a rejeté l’opposition dans son intégralité au motif qu’il n’existait pas de risque de confusion. La décision attaquée est résumée comme suit:
− Pour des raisons d’économie de procédure, l’examen sera effectué comme si les produits sont identiques, ce qui constitue le meilleur contexte dans lequel l’opposition peut être examinée.
− Les produits s’adressent au grand public et aux spécialistes en informatique et audio possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques, dont le degré d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction de la nature spécialisée des produits et de leur prix.
− L’élément commun «AUDIO» est visuellement séparé et donc aisément perceptible dans la marque antérieure en raison de la capitalisation de sa lettre initiale. Il s’agit d’un adjectif ou préfixe internationalement connu que le public pertinent de l’ensemble de l’Union percevra comme se rapportant au son ou à l’audition. Compte tenu du fait que les produits pertinents sont des équipements audio et sonores et des logiciels liés aux logiciels, ils sont dépourvus de caractère distinctif.
− La marque antérieure comprend l’élément «creat», qui sera considéré comme dépourvu de signification, et donc distinctif pour une partie du public, les consommateurs anglophones pertinents percevront cet élément comme une référence au verbe «faire en sorte qu’il se produise ou existe» (Collins English Dictionary) et, par conséquent, il possède un caractère distinctif faible pour ce public.
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− Le signe contesté comprend l’élément verbal «neat», qu’une partie du public percevra comme étant dépourvu de signification et, dès lors, comme étant distinctif. La partie anglophone du public le percevra comme faisant référence à quelque chose de «bon»/«agréable» (Collins English Dictionary). Ence qui concerne les produits en cause, cet élément a une connotation élogieuse et possède un caractère distinctif limité.
− En outre, le signe contesté contient un élément consistant en la représentation d’une lettre «N» croisée par un cercle blanc, qui est en soi distinctif. Cette lettre reproduit la lettre initiale de l’élément verbal «neat» et sera perçue comme telle par le public pertinent. Il est vrai que, de manière générale, l’élément verbal d’un signe a un impact plus fort. Toutefois, dans certains cas, l’élément figuratif d’une marque complexe peut, en raison, notamment, de sa forme, de sa taille, de sa couleur ou de sa position au sein du signe, détenir une place équivalente à celle de l’élément verbal. Cette conclusion s’applique au cas d’espèce, étant donné que l’élément figuratif inclus dans le signe contesté n’est pas négligeable et ne sera pas considéré comme secondaire par le public pertinent. En revanche, le signe contesté n’a pas d’élément plus dominant que les autres, étant donné que tous les éléments composant la marque sont clairement perçus en même temps, avec une intensité identique ou très similaire.
− Sur le plan visuel, les signes coïncident par les lettres «EAT» et par l’élément non distinctif «AUDIO». Une différence visuelle résulte du fait que, dans le signe contesté, les deux éléments verbaux sont représentés séparément, tandis que dans la marque antérieure, ils sont accolés. Les éléments initiaux diffèrent par les lettres
«CR» de la marque antérieure et «N» dans le signe contesté. Les signes diffèrent également par l’élément figuratif distinctif placé en haut du signe contesté. Les consommateurs ont tendance à se concentrer sur le début d’un signe. Les différences au début des signes et en haut du signe contesté jouent un rôle important et une pondération réduite est accordée aux similitudes qui occupent une position secondaire. Les signes sont faiblement similaires sur le plan visuel
− Sur le plan phonétique, les signes coïncident par le son des lettres «EAT» et de l’élément non distinctif «AUDIO». Ils diffèrent par le son des lettres initiales «CR» de la marque antérieure et «N» inclus dans le signe contesté. Les consommateurs sont susceptibles d’omettre la lettre «N», qui fait partie de l’élément figuratif du signe contesté lors de la commande des produits, étant donné qu’ils le percevront comme une représentation stylisée de la lettre initiale du mot «neat». Les signes sont similaires à un faible degré sur le plan phonétique.
− Sur le plan conceptuel, même si l’élément commun «AUDIO» évoquera un concept, il ne suffit pas à établir une similitude conceptuelle entre les signes, étant donné que cet élément est dépourvu de caractère distinctif et que l’attention du public pertinent sera attirée par les éléments supplémentaires qui, pour le public anglophone, véhiculent des concepts différents permettant de différencier les signes sur le plan conceptuel et, par conséquent, les signes sont différents. En ce qui concerne la partie non anglophone des consommateurs qui ne comprendront que l’élément «AUDIO», les signes présentent tout au plus un faible degréde similitude conceptuelle.
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− L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée, et le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme faible pour tous les produits pour la partie anglophone du public qui comprend «creat» et «Audio» comme une expression significative renvoyant à l’idée de «produire du son». Alors que la marque dans son ensemble possède un caractère distinctif normal du point de vue du public pour lequel l’élément «creat» est dépourvu de signification, bien qu’elle possède l’élément non distinctif «AUDIO»; Dès lors, le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure pour la partie du public qui ne comprend pas l’anglais est normal et, pour les consommateurs anglophones, il est faible.
− Les différences visuelles et phonétiques sont placées au début des signes et en haut du signe contesté. Les similitudes entre les signes résident dans des éléments secondaires et non distinctifs qui auront moins d’impact sur la perception des consommateurs pertinents. Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention moyen qui ne comprennent pas l’anglais ne manqueront pas de remarquer les différences entre les éléments initiaux «CREAT» et «NEAT» qui suffisent à distinguer les signes en cause.
− En ce qui concerne les consommateurs capables de comprendre l’anglais, ils percevront les signes comme étant encore moins similaires parce qu’ils percevront les différences sémantiques entre les signes, ainsi que le faible caractère distinctif de la marque antérieure dans son ensemble.
− Compte tenu de tout ce qui précède, même à supposer que les produits soient identiques, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public pertinent.
5 Le 28 juin 2023, l’opposante a formé un recours contre la décision attaquée, demandant que celle-ci soit annulée dans son intégralité. Le mémoire exposant les motifs du recours
a été reçu le 26 août 2023.
6 La demanderesse n’a pas présenté de mémoire en réponse au recours.
Moyens et arguments de l’opposante
7 Les arguments de l’opposante soulevés dans le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
− Les produits sont identiques ou fortement similaires. Les produits contestés sont tous contenus dans les produits antérieurs. Par conséquent, le signe contesté doit maintenir une distance significative pour exclure tout risque de confusion.
− Les produits sont généralement achetés par des consommateurs et non par des spécialistes. Le degré d’attention à l’égard des produits de consommation est faible.
− Une lettre unique dans un logo est fréquemment utilisée sur le marché. L’élément figuratif du signe contesté est négligeable. Le consommateur oriente les mots étant donné qu’il s’agit de la seule façon d’élucider le signe contesté.
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− La partie pertinente de la marque contestée est presque identique à la marque antérieure. Leurs voyelles sont identiques (E-A-A-U-I-O). La première moitié des deux signes se termine par la lettre identique «T» et la seconde moitié dans les deux signes est identique.
− Par conséquent, il existe un risque de confusion.
Motifs
8 Sauf indication contraire expresse dans la présente décision, toutes les références mentionnées dans cette décision doivent être considérées comme renvoyant au règlement
(UE) 2017/1001 (JO 2017 L 154, p. 1), codifiant le règlement (CE) no 207/2009 tel que modifié.
9 Le recours est conforme aux dispositions des articles 66 et 67 et de l’article 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.
Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
10 L’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE dispose que la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée; le risque de confusion comprend le risque d’association avec la marque antérieure.
11 Constitue un risque de confusion dans l’esprit du public le risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. En l’absence de ce risque, l’article 8, paragraphe 1, du RMUE n’est pas applicable (29/09/1998, 39/97, Canon,
EU:C:1998:442, § 29; 22/06/1999, 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 17).
12 Le risque de confusion doit être apprécié globalement, en tenant compte de toutes les circonstances du cas d’espèce. Cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci. Le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, car il n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (11/11/1997, 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22-23; 22/06/1999, 342/97, Lloyd
Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).
Public et territoire pertinents
13 La marque antérieure est une MUE. Par conséquent, le territoire pertinent au regard duquel le risque de confusion doit être apprécié est l’Union européenne.
14 Dans le cadre de l’appréciation globale du risque de confusion, il convient de prendre en compte le consommateur moyen de la catégorie de produits et de services concernée,
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normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (24/11/2021, T-551/20, Riviva, EU:T:2021:816, § 57; 10/11/2021, T-756/20, VDL e powered, EU:T:2021:770, § 27; 16/12/2020, T-883/19, HELIX Elexir, EU:T:2020:617, §
22; 13/02/2007, T-256/04, RESPICUR, EU:T:2007:46, § 42).
15 Les produits concernent des produits techniques compris dans la classe 9, ciblent en partie le grand public et en partie les professionnels, et le niveau d’attention variera de moyen à élevé. En effet, les produits respectifs contiennent des catégories générales qui s’adressent à la fois au grand public et aux professionnels (25/11/2020, T-875/19, Flaming Forties, EU:T:2020:564, § 29).
16 Le signe contesté couvre i) des produits liés à l’ électronique et au matériel informatique quotidiens (Microphones; microphones sans fil; adaptateurs de microphones pour appareils vidéo, informatiques, téléphoniques et tablettes électroniques; écouteurs, écouteurs et amplificateurs d’écouteurs; câbles et fils électriques et audio et informatiques)(ii) appareils et instruments électroniques pour l’enregistrement, le traitement, le montage, la modification, le mélange, le contrôle, la diffusion en flux continu, la reproduction, la diffusion et l’amplification en flux continu du son (haut-parleurs audio sous forme de moniteurs studio; moniteurs informatiques pour studio audio; casques de communication; équipements de traitement de signaux audio, à savoir processeurs de dynamique audio, convertisseurs et mixeurs; interfaces numériques pour ordinateurs pour enregistrement audio; amplificateurs; amplificateurs pour instruments de musique; appareils pour l’enregistrement du son; haut-parleurs portables et mixeurs audio), logiciels à cette fin (logicielstéléchargeables pour l’édition, l’enregistrement et la production audio, le traitement audio, la modification, la mise en réseau, le mélange, le contrôle, la diffusion et la diffusion en streaming audio; logiciels intégrés pour l’édition, l’enregistrement et la production audio, le traitement audio, la modification, la mise en réseau, le mélange, la diffusion et le streaming audio; logiciels pour téléphones portables et ordinateurs portables, à savoir logiciels utilisés pour contrôler des mélangeurs numériques autonomes et des produits mobiles, à savoir tablettes électroniques, ordinateurs portables, ordinateurs portables, ordinateurs portables avec tous construits dans des mélangeurs numériques); et les accessoires pour appareils de ce type (supports destockage d’équipements audio, supports, étuis de transport, housses de protection, supports de montage et rails de montage pour haut-parleurs audio, amplificateurs audio, mixeurs audio et moniteurs électroniques de studioaudio).
17 En ce qui concerne les produits dans le domaine de l’électronique de la catégorie i), alors que le consommateur moyen faisait traditionnellement preuve d’un niveau d’attention relativement élevé à l’égard de ces produits, compte tenu notamment de leur nature technique (08/09/2011, T-525/09, Metronia, EU:T:2011:437, § 37; 02/12/2008,
T-212/07, Barbara Becker, EU:T:2008:544, § 26), il ressort de la jurisprudence que, à l’heure actuelle, le matériel informatique (ordinateurs, tablettes, smartphones, etc.) et les produits informatiques (etc.) correspondent, pour la plupart, à des produits standardisés, faciles d’utilisation, peu techniques et largement diffusés dans tous types de magasins à des prix abordables (17/02/2017, 351/14-, GATEWITT, EU:T:2017:101, § 52). Même si ces produits présentent uncaractère naturellement technique et que certains d’entre eux pourraient être relativement onéreux, ils ne requièrent pas nécessairement des
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connaissances techniques particulières (18/11/2020, T-21/20, K7, EU:T:2020:550, § 33;
03/12/2015, T-105/14, iDrive, EU:T:2015:924, § 36-38). Le niveau d’attention du consommateur moyen à l’égard de ces produits peut donc varier de moyen à supérieur à la moyenne (selon les produits), sans pour autant être particulièrement élevé
(05/12/2017,-893/16, Mi Pad, EU:T:2017:868, § 25). En effet, le prix d’achat de certains des produits dans le domaine de l’électronique peut être relativement élevé et ces produits peuvent faire l’objet d’une période d’usage s’étendant sur plusieurs années. Le niveau d’attention du grand public à l’égard de ces produits sera donc plus élevé.
18 Le public pertinent de la plupart des produits de la catégorie ii) se compose principalement des consommateurs intéressés par l’enregistrement, la transformation et le contrôle du son. Comme l’a confirmé le Tribunal, il s’agit d’une activité plutôt spécialisée et technique, qui présente un intérêt pour les professionnels (certains des produits font spécifiquement référence à l’ «utilisation de studio audio» et aux «amplificateurs d’instruments de musique») et à un nombre relativement faible d’amateurs de musique dont le niveau d’attention lors de l’achat de ces produits doit être considéré comme élevé (30/06/2021, T-204/20, Zoom, EU:T:2021:391, § 37, 39).
19 D’autres produits de la catégorie ii) s’adressent également au grand public, dont le niveau d’attention est moyen, comme les accessoires, y compris les étuis de transport, les housses de protection, qui ne sont ni techniques ni onéreux.
20 Ce qui précède au paragraphe 18 s’applique également à la marque antérieure dans la mesure où elle couvre la large catégorie des appareils et instruments pour l’enregistrement, la réception, le traitement, la reproduction et/ou l’envoi d’informations ou d’enregistrements sonores et/ou d’images; Enregistrements sonores et/ou visuels; Enregistrements sonores et/ou visuels interactifs; Supports d’enregistrement audio et/ou vidéo; logiciels», qui sont des produits qui intéressent principalement les consommateurs intéressés par l’enregistrement, le traitement et le contrôle du son.
21 Les autres produits de la marque antérieure, étant des produits dans le domaine de l’électronique, s’adressent au grand public et s’adressent aux consommateurs dont le niveau d’attention varie de moyen à supérieur à la moyenne en fonction de leur coût et de leur nature spécialisée.
22 À la lumière des considérations qui précèdent, le niveau d’attention du public pertinent n’est pas faible, comme le prétend la demanderesse.
Comparaison des produits
23 La chambre de recours, suivant la même approche que la division d’opposition, suppose que les produits en cause sont identiques, ce qui constitue la meilleure lumière sur laquelle l’opposition peut être examinée pour l’opposante.
Comparaison des signes
24 L’appréciation de la similitude des signes en conflit implique la comparaison des signes afin de déterminer s’ils sont similaires sur les plans visuel, phonétique et conceptuel. Si la comparaison doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par ces signes sur le public pertinent, il convient néanmoins de prendre en compte les qualités intrinsèques
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des signes en conflit (04/03/2020, C-328/18, Black Label by Equivalenza,
EU:C:2020:156, § 71).
25 Il y a lieu de procéder à la comparaison des signes en identifiant d’abord pour la marque antérieure, et ensuite pour le signe contesté, leurs éventuels éléments dominants ou négligeables (03/09/2010, T-472/08, 61 a nossa alegria, EU:T:2010:347, § 57).
26 Le caractère distinctif plus ou moins élevé des éléments communs à une marque demandée et à une marque antérieure est l’un des facteurs pertinents dans le cadre de l’appréciation de la similitude des signes (05/10/2020, T-602/19, NATURANOVE, EU:T:2020:463, § 26).
27 Pour déterminer le caractère distinctif d’un élément composant une marque, il y a lieu d’apprécier l’aptitude plus ou moins grande de cet élément à contribuer à identifier les produits ou les services pour lesquels la marque a été enregistrée comme provenant d’une entreprise déterminée et donc à distinguer ces produits ou ces services de ceux d’autres entreprises. Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèques de l’élément en cause au regard de la question de savoir si celui-ci est ou non dénué de tout caractère descriptif des produits ou des services pour lesquels la marque a été enregistrée (21/02/2024, T-180/23, BI blue pigment, EU:T:2024:103, § 26; 26/07/2023 — T-590/21, CAMEL Crown, EU:T:2023:440, § 110).
28 Quant à l’appréciation du caractère dominant d’un ou plusieurs composants déterminés d’une marque complexe, il convient de prendre en compte, notamment, les qualités intrinsèques de chacun de ces composants en les comparant à celles des autres composants. En outre et de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe
(21/02/2024, T-180/23, BI blue pigment, EU:T:2024:103, § 27; 23/10/2002, T-6/01,
Matratzen + Matratzenmarkt Concord (fig.), EU:T:2002:261, § 35).
29 En règle générale, le public ne considérera pas un élément descriptif faisant partie d’une marque verbale comme l’élément distinctif et dominant de l’impression d’ensemble produite par celle-ci. À cet égard, selon une jurisprudence constante, un terme ayant une signification claire n’est considéré comme descriptif que s’il présente avec les produits ou services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou d’une de leurs caractéristiques (27/01/2021, T- 817/19, Hydrovision, EU:T:2021:4, § 51; 11/10/2019, T-428/18, c dreams hotels
Träumen zum kleinen Preis!, EU:T:2019:738, § 40).
30 Lorsque certains éléments d’une marque sont descriptifs des produits ou des services, ces éléments ne seront généralement pas considérés par le public comme étant dominants dans l’impression d’ensemble produite par celle-ci, sauf lorsque, en raison notamment de leur position ou de leur dimension, ils apparaissent comme susceptibles de s’imposer à la perception du public et d’être gardés en mémoire par celui-ci (27/01/2021, T-817/19, Hydrovision, EU:T:2021:4, § 52).
31 En effet, leconsommateur percevant un signe a tendance à le décomposer en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’il connaît (14/07/2017, T-223/16, DriCloud, EU:T:2017:500, § 65). En
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outre, le consommateur pertinent décomposera le signe verbal même si seul un de ses éléments lui est familier (10/11/2021, T-756/20, VDL e powered, EU:T:2021:770, § 33).
32 Les signes à comparer sont les suivants:
CreatAudio
Marque antérieure Signe contesté
33 La marque antérieure est une marque verbale composée de «CreatAudio».
34 La marque contestée est une marque figurative composée de la lettre N et du terme «neat
AUDIO» en lettres majuscules foncées en écriture standard sur trois plans. La taille des lettres devient plus petite puisqu’elles descendent de l’avion haut vers le bas. La lettre «N» est découpée par un disque sphérique positionné en diagonale dont le cercle extérieur est entouré d’un ton foncé. L’élément représentant la lettre «N» avec le disque sphérique en haut occupe une grande partie de la surface du signe contesté. Elle attire en outre l’attention sur le mot «neat», qui commence par cette même lettre.
35 Étant donné que la marque antérieure est une marque verbale, il est indifférent qu’elle soit écrite en majuscules ou en minuscules (23/03/2022,-146/21, Deltatic, EU:T:2022:159, § 56). Nonobstant ce qui précède, compte tenu du fait qu’elle contient deux lettres majuscules tandis que les autres lettres sont en minuscules, cette marque sera plus facilement perçue comme la combinaison de deux éléments verbaux «creat» et «Audio», malgré l’absence d’espace séparant ces éléments.
36 Ence sens, le consommateur percevant un signe verbal a tendance à le décomposer en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’il connaît (14/07/2017, T-223/16, DriCloud, EU:T:2017:500,
§ 65). En outre, le consommateur pertinent décomposera le signe verbal même si seul un de ses éléments lui est familier (10/11/2021, T-756/20, VDL e powered, EU:T:2021:770,
§ 33).
37 L’élément commun «AUDIO» désigne en anglais «son particulièrement enregistré, reproduit ou transmis; signaux électriques représentant du son. En outre: enregistrement et reproduction du son; équipements qui s’y rapportent», ou «Of», se rapportant au son ou consistant en du son; phonétique; (également) audible. Essentiellement accolés ou comparés à l’aspect visuel» (Oxford English Dictionary).
38 «Audio», dérivé du latin (audire, «to hear»), est un mot très basique de la langue anglaise. Il existe en tant que tel ou en combinaison avec d’autres termes, par exemple «audiovisuel», dans pratiquement toutes les langues de l’UE (allemand, croate, finnois, français, italien, letton, polonais, roumain, espagnol et suédois) ou sous la forme translittérée en bulgare (caoutchouc диséjours, prononcé audio) et slovène (avdio, prononcé audio). En portugais, il existe une différence insignifiante résultant d’un accent (áudio). L’élément «AUDIO» a une signification pour le public pertinent dans l’ensemble de l’Union européenne.
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39 La notion de son est intrinsèque et inhérente aux produits en cause, qui peuvent avoir un lien avec le son. L’élément «AUDIO», commun aux signes, est donc descriptif et dépourvu de caractère distinctif pour les produits en cause (26/11/2021, R 1313/2021-5, Audionova, § 31, 33; 22/03/2019, R 2225/2018-2, Acoustic Surface Audio, § 22;
22/11/2017, R 717/2017-5, AudioCure, § 27-28; 07/03/2017, R 1966/2016-4, Audio transparence, § 13-14; 19/07/2016, R 800/2016-4, Audiolink, § 13; 06/09/2012, R
184/2012-1, AUDIOLAB, § 16-21; 05/01/2009, R 1083/2008-1, Teleaudio, § 12;
08/06/2006, R 150/2006-1, AudioEngine, § 15-17; 17/02/2004, R 281/2003-1, Virtual Audio Network, § 13-15; 15/05/2003, R 272/2002-4, Audioguard, § 12; 28/03/2001, R
404/2000-3, Audiotechnik Dietz/Audio-Technica, § 31).
40 L’élément «AUDIO», commun aux signes, étant descriptif et dépourvu de caractère distinctif pour les produits en cause, ne joue pas un rôle déterminant dans la comparaison des signes.
41 Quant à l’élément «creat», il n’a de signification apparente dans aucune langue de l’Union européenne. Il peut faire allusion au concept de «créer» ou de «création» en anglais, ainsi que, par exemple, en français, à partir du mot équivalent pour la création
(création).
42 La division d’opposition a conclu que le concept de «création» associé à «AUDIO» était dépourvu de caractère distinctif pour les anglophones. Si les produits en cause ont effectivement un lien avec l’enregistrement, la réception, le traitement, la reproduction et/ou l’envoi de sons, qui peuvent d’une certaine manière être liés à la notion de «création de son», la chambre de recours considère qu’au moins une partie significative du public n’associera pas directement «créat» à cette signification. En outre, pour une partie non négligeable du public pertinent de l’Union européenne, le mot «creat» ne sera pas du tout perçu comme ayant une signification sémantique.
43 Dès lors, l’élément dominant de la marque antérieure est l’élément «creat», malgré le fait qu’il puisse être moins distinctif pour une partie du public pertinent.
44 En ce qui concerne le signe contesté, «neat» est un adjectif en anglais signifiant «d’une chose, d’un endroit, etc.: caractérisée par une élégance de forme ou d’arrangement, à l’abri d’ajouts ou d’embellissements inutiles; d’apparence agréable mais simple; finement effectué ou proportionqué; bien formé» (Oxford English Dictionary); «tidy, smart, ordre (Collins English Dictionary). Ces attributs ne sont pas inhérents ou intrinsèques aux produits en cause, mais le mot peut, par une partie du public, être perçu comme allusif, étant donné, en particulier, que, dans les États-Unis informels, il peut faire référence à des «produits; agréage; admirable» ou «excellent» (Collins English
Dictionary, Cambridge English Dictionary et Oxford Learners Dictionaries). Pour les locuteurs d’autres langues, «neat» n’a pas de sens.
45 L’élément représentant la lettre «N» en haut du signe contesté sera perçu comme introduisant le terme «neat». Il occupe une position centrale et est écrit dans une écriture nettement plus importante que le terme non distinctif «AUDIO». Il ne sera pas ignoré dans la perception visuelle du signe contesté et est co-dominant sur le plan visuel.
46 Il s’ensuit que les éléments codominants du signe contesté sont le terme «neat», malgré le fait qu’il puisse être moins distinctif pour une partie du public pertinent, le dessin de la lettre «N» en haut du signe contesté, qui met l’accent sur la première lettre de «neat».
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47 Sur le plan visuel, les signes ont en commun les lettres «-EAT» de leur premier élément verbal et le deuxième élément descriptif et non distinctif «AUDIO».
48 Toutefois, les éléments (co-) dominants et les plus distinctifs des signes, «creat»/«neat», contiennent cinq lettres dans la marque antérieure, contre quatre dans le signe contesté.
49 Ces éléments diffèrent par leurs premières lettres, à savoir «Cr» dans la marque antérieure et «N» dans le signe contesté. À cet égard, la partie initiale d’une marque a normalement, tant sur le plan visuel que sur le plan phonétique, un impact plus fort que la partie finale de celle-ci (26/04/2023, T-154/22, XTG, EU:T:2023:218, § 40; 23/09/2014, T-341/13, so’ bio etic, EU:T:2014:802, § 83).
50 Étant relativement courte, la présence au début des consonnes très différentes «Cr» et «N» produit une impression d’ensemble différente des marques (23/02/2022, T-198/21, Code-x, EU:T:2022:83, § 31).
51 En outre, l’alphabet étant composé d’un nombre limité de lettres, qui ne sont d’ailleurs pas toutes utilisées avec la même fréquence, il est inévitable que plusieurs mots soient composés du même nombre de lettres et aient même en commun certains d’entre eux, mais ils ne sauraient, de ce seul fait, être considérés comme visuellement similaires
(23/02/2022, T-198/21, Code-x, EU:T:2022:83, § 32).
52 L’élément commun «AUDIO» ne saurait donner lieu à une similitude visuelle en raison de son absence de caractère distinctif (03/05/2023, T-459/22, Biolark, EU:T:2023:237, §
67).
53 En outre, le dessin de la lettre «N», découpé d’un élément sphérique dans la partie supérieure du signe contesté et occupant une partie importante de celui-ci, est une caractéristique frappante de cette marque et ne saurait être ignoré.
54 En outre, il n’existe aucune caractéristique graphique ou autre qui pourrait suggérer que la combinaison de lettres «-EAT» occupe une position distinctive autonome dans l’une ou l’autre marque.
55 Par conséquent, le public pertinent percevra les différences susmentionnées.
56 La Chambre considère donc que visuellement, le degré de similitude, le cas échéant, est très faible.
57 Sur le plan phonétique, il existe une différence notable dans le son de la double consonne «Cr» au début de la marque antérieure et de la lettre «N» dans le signe contesté. Cette différence au début des signes ne sera pas négligée.
58 En outre, si les anglophones peuvent prononcer «neat» comme «NEET», il ne peut être exclu qu’une partie non négligeable de ceux-ci puisse prononcer «creat» comme «CRE- at».
59 En ce qui concerne le terme descriptif et non distinctif «AUDIO», le public prêtera attention aux éléments figurant au début, même à supposer que, pour une partie du public, ils possèdent un caractère distinctif réduit (03/05/2023, T-459/22, Biolark,
EU:T:2023:237, § 73; 28/11/2019, 643/18-, DermoFaes, EU:T:2019:818, § 40).
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60 En ce qui concerne l’élément figuratif contenant la lettre «N», il est possible que cette lettre ne soit pas prononcée par la partie du public percevant istas introduisant le terme
«neat» dans la marque contestée.
61 Par conséquent, les signes sont tout au plus similaires à un faible degré sur le plan phonétique.
62 Sur le plan conceptuel, les signes partagent le concept descriptif et non distinctif attaché à «AUDIO» en rapport avec l’objet des produits compris dans la classe 9, qui ne saurait avoir une importance décisive dans la comparaison conceptuelle (03/05/2023, T-459/22, Biolark, EU:T:2023:237, § 81; 10/11/2021, T-755/20, VDL e-power, EU:T:2021:769, §
63; 05/10/2020, 602/19-, NATURANOVE, EU:T:2020:463, § 50; 28/11/2019, 643/18-,
DermoFaes, EU:T:2019:818, § 50). Les signes ne peuvent donc pas être considérés comme similaires en raison de l’élément commun «AUDIO».
63 Pourune partie non négligeable du public pertinent de l’Union européenne, «creat» et
«neat» ne seront pas perçus comme ayant une signification sémantique.
64 Une partie du public pertinent, en particulier une partie du public anglophone (et éventuellement francophone), percevra dans «creat» une allusion à la notion de «créer» ou de «création» (dans la marque antérieure) et percevra dans «neat» la signification de
«tidigess», «bon» ou «excellent» (dans le signe contesté), ce qui neutralise davantage le concept commun non distinctif et crée même des différences conceptuelles, même s’il est supposé que ces concepts ont un caractère distinctif réduit.
65 Il s’ensuit que la similitude conceptuelle commune dépourvue de caractère distinctif ne saurait se voir accorder trop d’importance étant donné que son impact sera, au mieux, très faible, voire inexistant (16/12/2015,-T 491/13, Trident Pure, § 93, 108) alors que, s’il est perçu avec une signification, «creat»/«neat» créera des différences conceptuelles.
Caractère distinctif de la marque antérieure
63 Le caractère distinctif d’une marque, au sens du RMUE, signifie que cette marque permet d’identifier les produits ou services pour lesquels l’enregistrement est demandé comme provenant d’une entreprise déterminée et donc de les distinguer de ceux d’autres entreprises. Le caractère distinctif d’une marque doit être apprécié, d’une part, par rapport à ces produits ou services et, d’autre part, par rapport à la perception qu’en a le public pertinent, qui est constitué par le consommateur moyen desdits produits ou services, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé (10/10/2019,-700/18,
DUNGEONS, EU:T:2019:739, § 57).
64 L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque «CreatAudio» est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou d’une renommée. En conséquence, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.
65 Si la terminaison «Audio» est descriptive et dépourvue de caractère distinctif, la chambre de recours considère qu’au moins une partie significative du public anglophone n’associera pas directement l’élément «creat» au début à une signification quelconque (même si, par une autre partie du public, il peut être associé à la notion de «créer» ou de
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«création»), alors que ce terme n’a, en tout état de cause, aucune signification apparente dans une autre langue de l’Union européenne.
66 Par conséquent, pour une partie significative du public, la marque antérieure «CreatAudio» dans son ensemble n’a pas de signification directe par rapport aux produits antérieurs, malgré la présence de l’élément descriptif et non distinctif «Audio» et le caractère distinctif intrinsèque moyen de la marque antérieure dans son ensemble.
Appréciation globale du risque de confusion
67 L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés (considérant 8 du RMUE). L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
68 Cette appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un degré élevé de similitude entre les produits ou services désignés peut être compensé par un faible degré de similitude entre les marques, et inversement (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 20;
11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 24; 29/09/1998, 39/97-, Canon, EU:C:1998:442, § 17). Le risque de confusion est d’autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s’avère important, et les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance de celles-ci sur le marché, jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (-29/09/1998, 39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 18).
69 Si les signes ne coïncident que par un élément non dominant, descriptif et non distinctif et sont différents au regard de tous les autres aspects, même si les produits sont similaires ou partiellement identiques, d’autres facteurs, tels que le très faible degré de similitude visuelle ou le faible degré de similitude phonétique et les différences conceptuelles entre les marques, peuvent suffire à exclure tout risque de confusion, y compris un risque d’association, qui ne saurait être fondé sur un élément non distinctif (05/03/2020, T- 688/18, Conereye, EU:T:2020:80, § 40).
66 En l’espèce, les similitudes visuelles, phonétiques et conceptuelles limitées entre les signes résultent de la présence de l’élément descriptif et non distinctif «AUDIO». En raison de l’absence de caractère distinctif de cet élément, le public pertinent se concentrera également sur les premiers éléments verbaux «creat» et «neat»
(05/10/2020,-602/19, NATURANOVE, EU:T:2020:463, § 74). Le fait que ces premiers éléments ont en commun les lettres «-EAT» n’est pas déterminant, d’autant plus qu’ils diffèrent par leurs débuts. En outre, le dessin de la lettre «N», découpé d’un élément sphérique dans la partie supérieure du signe contesté, ne sera pas ignoré. L’attention du public pertinent se concentrera naturellement également sur les éléments qui différencient les signes (03/05/2023, T-459/22, Biolark, EU:T:2023:237, § 101).
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70 Il y a lieu de considérer que les facteurs pertinents considérés globalement ne permettent pas de conclure à l’existence d’un risque de confusion en l’espèce, nonobstant l’identité présumée des produits compris dans la classe 9 en cause (10/11/2021,-755/20, VDL e- power, EU:T:2021:769, § 80). Même si la marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque moyen pour une partie significative du public pertinent, il n’existe pas de risque de confusion compte tenu du très faible degré de similitude visuelle et du faible degré de similitude phonétique entre les signes et compte tenu du niveau d’attention du public pertinent, qui varie de moyen à supérieur à la moyenne. Les signes, dans leur ensemble, présentent certaines différences conceptuelles, en particulier pour une partie du public anglophone et, pour l’ensemble du public pertinent dans l’ensemble de l’Union, l’éventuelle similitude conceptuelle découlant de l’élément «AUDIO» commun aux deux signes, qui est descriptive et dépourvue de caractère distinctif, n’est pas déterminante.
71 Par conséquent, il y a lieu de conclure que, à l’issue de l’appréciation globale, il n’existe pas de risque de confusion pour le public pertinent de l’Union.
72 À la lumière des considérations qui précèdent, le recours est rejeté.
Frais
73 Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE et à l’article 18 du REMUE, l’opposante, en tant que partie perdante, doit supporter les frais exposés par la demanderesse dans la procédure de recours, qui comprennent les frais de représentation professionnelle de la demanderesse, qui s’élèvent à 550 EUR.
74 En ce qui concerne la procédure d’opposition, la division d’opposition a condamné l’opposante à supporter les frais de la demanderesse, fixés à 300 EUR. Cette décision n’est pas affectée.
75 Le montant total des frais à payer pour les deux procédures s’élève à 850 EUR.

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Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête: 1. Rejette le recours;

2. Condamne l’opposante à payer 850 EUR au titre des frais exposés par la demanderesse aux fins des procédures de recours et d’opposition.



Signature Signature Signature
V. Melgar R. Ocquet S. Rizzo
Greffier:
Signature
H. Dijkema
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