DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 224 741
CA Traiteur et Salaisons, 49 avenue d’Iéna, 75116 Paris, France (opposante), représentée par T Mark Conseils, 9 avenue Percier, 75008 Paris, France (mandataire professionnel)
c o n t r e
Stelo S.r.l., Via Francesco Guicciardini 3, 20129 Milano (MI), Italie (demanderesse).

Le 11/11/2025, la division d’opposition rend la
DÉCISION:
1. L’opposition n° B 3 224 741 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:

Classe 30: Tous les produits de cette classe.

Classe 35: Vente au détail et en gros, y compris en ligne et via des applications téléchargeables, en relation avec les produits suivants: boissons alcoolisées, vin, bière, boissons non alcoolisées, jus de fruits, produits alimentaires de toutes sortes, fruits et légumes frais, tubercules comestibles, viande, volaille, saucisses, poissons et produits à base de poisson, préparations à base de poisson et de viande, produits à base de viande, sandwichs, desserts, produits de boulangerie, biscuits.

Classe 43: Tous les services de cette classe.

2. La demande de marque de l’Union européenne n° 18 858 854 est rejetée pour les produits et services tels que visés ci-dessus au point 1. du présent dispositif. Elle peut être poursuivie pour les services restants.

3. Chaque partie supporte ses propres dépens.

MOTIFS
Le 30/09/2024, l’opposante a formé opposition contre tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne n° 18 858 854 «LOSTE CAFÉ» (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de marque française
n° 4 881 956 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE

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Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

a) Les produits et services
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, charcuteries, saucisses, saucissons, jambon, boudin, viande en conserve ; viande de porc, gelées de viande, pâtés de foie ; plats préparés à base de viande, de produits à base de viande, de saucisses ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, tourtes à la viande, sandwiches, jus ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices ; crèmes glacées pour rafraîchir
Les produits et services contestés sont les suivants :

Classe 30 : Vinaigre ; Vinaigre au poivre ; Vinaigre aromatisé ; Vinaigre balsamique ; Vinaigre de bière ; Vinaigre de fruits ; Vinaigre de cidre de pomme ; Vinaigre de moutarde ; Vinaigre de vin ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Vinaigre, sauces et autres condiments ; Eau de fleur d’oranger à usage culinaire ; Eau de mer pour la cuisson ; Additifs de gluten à usage culinaire ; Ail en poudre ; Ail transformé à utiliser comme assaisonnement ; Ail haché [condiment] ; Aïoli [condiments] ; Algues [condiment] ; Aliments à base d’avoine ; Aliments à base de maïs ; Macarons à la noix de coco ; Amidon de blé ; Amidon de blé ; Amidon de maïs [pour l’alimentation] ; Amidon de maïs à usage culinaire ; Amidon de sagou [pour l’alimentation] ; Amidon de patate douce pour l’alimentation ; Amidon pour l’alimentation ; Anis ; Anis étoilé ; Arômes de vanille ; Assaisonnements ; Arômes d’amande pour aliments ou boissons ; Arômes de café ; Arômes alimentaires, autres que les huiles essentielles ; Arômes de fruits, à l’exception des essences ; Arômes de vanille à usage culinaire ; Arômes de vanille à usage culinaire ; Arômes d’herbes pour la fabrication de boissons ; Arômes, autres que les huiles essentielles, pour boissons ; Arômes pour beurre ; Arômes, autres que les huiles essentielles, pour gâteaux ; Arômes pour fromages ; Arômes pour soupes [autres que les huiles essentielles] ; Arômes sous forme de sauces concentrées ; Arômes sous forme de sauces déshydratées ; Avoine concassée ; Avoine transformée ; Avoine décortiquée ; Flocons d’avoine pour porridge ; Avoine coupée ; Avoine transformée ; Gousses de vanille ; Bagels ; Bagels ; Baguettes ; Baguettes ; Baguettes (petits pains français) ; Baklava ; Baozi [petits pains farcis] ; Baozi [petits pains farcis] ; Barres de céréales hyperprotéinées ; Barres alimentaires à base de céréales ; Barres d’avoine ; Barres d’avoine (flapjacks) ; Barres de céréales ; Barres de chocolat ; Barres de chocolat fourrées ; Barres de muesli ; Barres de pâte de haricots gélifiée sucrée (Yohkan) ; Barres de pâte de haricots gélifiée sucrée ; Barres de nougat enrobées de chocolat ; Barres de bonbons ; Barres de dessert ; Barres de chocolat fourrées ; Bases de pizza ; Pâtes à pizza surgelées à base de chou-fleur ; Fonds de tarte ; Pâtes à pizza précuites ; Pâtes à pizza surgelées ; Basilic séché ; Bâtonnets de riz ; Bâtonnets de cannelle ; Bâtonnets de pain perdu surgelés ; Bâtonnets de sucre ; Réglisse en bâton [confiserie] ; Boissons à base de café ; Boissons à base de café

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contenant de la crème glacée (affogato) ; Boissons à base de café contenant du lait ; Boissons préparées à base de café ; Boissons au café préparées ; Bibimbap [riz mélangé avec des légumes et du bœuf] ; Bicarbonate de soude [bicarbonate de soude à des fins culinaires] ; Choux à la crème ; Choux à la crème ; Éclairs ; Biscuits ; Biscuits au chocolat ; Biscuits aromatisés au fromage ; Biscuits à l’oignon ; Biscuits aux amandes ; Biscuits danois au beurre ; Biscuits de la fortune ; Biscuits au malt ; Biscuits de pain ; Biscuits de riz ; Biscuits à la guimauve contenant du caramel mou ; Biscuits pour le fromage ; Biscuits apéritifs ; Biscuits enrobés de chocolat ; Biscuits secs italiens ; Biscuits petit-beurre ; Beignets ; Confiseries [bonbons] ; Bretzels ; Bretzels enrobés de chocolat ; Bretzels mous ; Miettes ; Chapelure ; Miettes ; Brioches au chocolat ; Brioches à la crème ; Brioches à la confiture ; Brioches ; Mélange d’épices pour crabe [assaisonnement] ; Sauce brune ; Brownies ; Brownies ; Puddings ; Puddings de Noël ; Boulettes de riz ; Desserts de type pudding à base de riz ; Pudding de riz aux huit trésors ; Boulgour ; Burritos ; Café ; Café décaféiné ; Boissons au café au lait ; Café expresso ; Café glacé ; Café infusé ; Café instantané ; Café moulu ; Café instantané ; Granulés de café torréfié ; Café (non torréfié) ; Culottes de cheval ; Calzones (pizzas) ; Gâteaux cheminée ; Poudre de cannelle ; Poudre de cannelle [épice] ; Poudre de cannelle [épice] ; Cannelle [épice] ; Cannellonis ; Biscotti ; Câpres ; Cappuccino ; Capsules de café, remplies ; Caramels
[bonbons] ; Bonbons à base d’amidon (ame) ; Confiseries à base de sucre ; Confiseries au cacao ; Caramels (bonbons) ; Bonbons au ginseng ; Bonbons au ginseng rouge ; Bonbons à la menthe poivrée ; Bonbons aromatisés à la menthe (non médicinaux) ; Bonbons à mâcher ; Bonbons au chocolat ; Bonbons au maïs ; Bonbons durs ; Caramels durs [bonbons] ; Caramels durs enrobés de sucre ; Bonbons gélifiés ; Bonbons à mâcher ; Caramels mous ; Fudge au chocolat ; Confiseries fourrées ; Bonbons sans sucre ; Papier comestible ; Papier de riz comestible ; Céréales transformées ; Céréales pour le petit-déjeuner ; Céréales pour le petit-déjeuner ; Céréales prêtes à consommer ; Céréales prêtes à consommer ; Céréales transformées ; Cerfeuil conservé ; Chalupas ; Chalupas (tortillas de maïs) ; Cheeseburgers
[sandwichs] ; Gâteaux au fromage ; Gâteaux au fromage ; Grains de café enrobés de sucre ; Grains de café enrobés de sucre ; Grains de café torréfiés ; Grains de maïs grillés ; Poudre de chili ; Chimichanga ; Chimichangas ; Chimichangas (tortillas frites fourrées) ; Clous de girofle
[épice] ; Poudre de clou de girofle [épice] ; Poudre de clou de girofle [épice] ; Pépites de caramel écossais ; Flocons de céréales ; Crackers aux crevettes ; Pépites de chocolat ; Chips de tortilla ; Pépites de confiserie pour la cuisson ; Chow mein [plats à base de nouilles] ; Chow-chow [condiment] ; Churros ; Chutneys [condiments] ; Gaufres ; Gaufrettes roulées [biscuits] ; Biscuits roulés aux œufs ; Gaufres au chocolat ; Gaufres surgelées ; Beignets à l’américaine ; Bretzels ; Chocolats ; Chocolats à la liqueur ; Confiseries au chocolat ; Chocolat ; Chocolat au raifort japonais ; Chocolat sans produits laitiers ; Chocolat fourré ; Pâtes à tartiner à base de chocolat ; Pâtes à tartiner au chocolat contenant des noix ; Préparations aromatiques pour aliments ; Concentrés de légumes utilisés pour l’assaisonnement ; Concentrés de pain ; Coquilles de pâtes ; Condiments ; Vinaigrettes au chili ; Assaisonnements au chili ; Épices sous forme de poudres ; Condiment alimentaire composé principalement de ketchup et de salsa ; Assaisonnement pour tacos ; Sauces pour aliments [sauces] ; Condiment à base de figues séchées ; Assaisonnement au chili ; Vinaigrettes contenant de la crème ; Confiseries ; Confiseries aux cacahuètes ; Pépites de confiserie au beurre de cacahuète ; Bonbons au chocolat ; Confiseries à base de farine ; Confiseries aux amandes ; Confiseries bouillies ; Confiseries glacées ; Glaces de confiserie ; Confiseries sous forme congelée ; Produits de confiserie non médicinaux ; Confiseries à base de crème glacée ; Confiseries sous forme de mousses ; Pralines ; Bonbons à base de sucre ; Cornets pour crème glacée ; Garniture aromatisée ; Coriandre séchée à utiliser comme assaisonnement ; Coriandre, séchée ; Coriandre moulue ; Flocons de maïs ; Flocons de maïs soufflés aromatisés au fromage ; Flocons de maïs soufflés aromatisés au fromage ; Coulis de fruits [sauces] ; Couscous
[semoule] ; Crackers aux crevettes ; Crackers Graham ; Crackers salés ; Crackers ; Biscuits aromatisés au fromage ; Crackers de riz ; Crème de guimauve ; Crème de tartre à des fins culinaires ; Crème anglaise ; Poudre pour crème anglaise ; Poudre pour crème anglaise ; Crèmes bavaroises ; Crème brûlée ; Crème caramel ; Pâtes à tartiner au chocolat ; Pâtes à tartiner au chocolat pour le pain ; Crèmes [desserts cuits au four] ; Raifort ; Crème de raifort préparée

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Decision on Opposition No B 3 224 741 Page 4 of 16
(condiment); Pancakes; Crêpes; Cristaux de gelée aromatisés pour la fabrication de confiseries à base de gelée; Morceaux de sucre cristallisé [confiserie]; Sucre cristallisé [non confiserie]; Nougatine aux cacahuètes; Macarons [pâtisserie]; Croissants; Pâtes à pizza; Tartes à la crème pâtissière; Tartes à la crème pâtissière; Tartes aux pommes; Croûtons; Croûtons; Crumpets; Glaçons; Poudre de cumin; Curcuma; Curcuma; Poudre de curry [épice]; Curry [épice]; Couscous [semoule]; Décorations en chocolat pour arbres de Noël; Décorations en chocolat; Décorations en guimauve; Décorations en chocolat pour gâteaux; Loukoums; Dérivés d’amidon de maïs en poudre pour la préparation de boissons; Desserts au chocolat; Desserts glacés; Tartes à la mélasse; Dulce de leche; Gâteau aux amandes; Confiseries à base d’huile de sésame; Gâteaux; Confiseries au yaourt glacé; Desserts au chocolat; Desserts au muesli; Gâteaux à la crème; Gâteaux de thé; Gâteaux de millet; Confiseries au sucre cuit; Gâteaux glacés; Gâteaux à la crème glacée; Gâteaux surgelés; Édulcorants naturels; Confiseries à base d’huile de sésame; Confiseries enrichies en calcium; Confiseries pour la décoration des arbres de Noël; Beignets; Éclairs; Empanadas; Enchiladas; Enchiladas (tortillas farcies assaisonnées de sauce chili); Ciboulette conservée; Ciboulette séchée; Herbes de jardin, conservées [assaisonnements]; Herbes aromatiques séchées à usage culinaire; Herbes conservées; Herbes séchées à usage culinaire; Herbes transformées; Herbes transformées; Espresso; Essences de café; Essences pour produits alimentaires, à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles; Extraits de café; Extraits de levure pour l’alimentation; Extraits de levure pour la consommation humaine; Raviolis aux crevettes; Garnitures à base de chocolat pour gâteaux et tartes; Garnitures à base de chocolat pour gâteaux et tourtes; Garnitures à base de crème pâtissière pour desserts et gâteaux; Garnitures à base de crème pâtissière pour gâteaux et tartes; Garnitures à base de crème pâtissière pour gâteaux et tourtes; Farine de haricot mungo; Flocons d’avoine instantanés; Farine d’amidon de blé; Farine d’amidon de riz; Farine de céréales; Farine de céréales grillées; Farine de noix de coco pour la consommation humaine; Farine de noix de coco pour la consommation humaine; Farine de haricots; Farine de blé, à usage alimentaire; Farine de blé; Farine de blé [pour l’alimentation]; Farine de sarrasin; Farine de maïs; Farine de larmes de Job; Farines de noix; Farine d’orge; Farine de riz; Farine de riz gluant; Farine de seigle; Farine de moutarde; Farine de soja; Farine de tapioca; Farine [semoule]; Farine à gâteaux; Farine pour la fabrication de boulettes de riz gluant; Gruau, à base de lait, pour l’alimentation; Hominy; Farine; Farine et préparations faites de céréales; Farine et préparations faites de céréales; Amidon; Amidon de blé; Poudre d’amidon de kuzu pour l’alimentation; Farine de pommes de terre; Ferments pour pâtes; Pâtes à raviolis; Torsades de pâte frites; Filtres sous forme de sachets en papier remplis de café; Flocons d’avoine; Flocons [produits céréaliers]; Blé en flocons; Flocons de maïs; Gruaux pour l’alimentation humaine; Tourtes; Cupcakes; Crumpets; Feuilles de pâte pour raviolis chinois (wontons); Feuilles de pâte pour wontons; Fondants [confiserie]; Fondue au chocolat; Moules à gâteaux; Nougatine; Beignets de banane; Beignets américains (flapjack); Beignets d’ananas; Beignets de pomme; Pancakes surgelés; Blé moulu; Blé traité; Confiserie à base d’huile de sésame; Fruits enrobés de chocolat; Sucre de fruits; Fudge; Biscottes [biscuits]; Crème glacée; Crème glacée laitière; Sorbets [confiserie]; Glaces aromatisées; Glaces; Glaces aux fruits comestibles; Crème glacée aux fruits; Mélanges pour crème glacée; Crème glacée non laitière; Glaces molles; Crèmes glacées, sorbets et autres glaces comestibles; Gelées de fruits
[confiserie]; Glaçage pour jambon; Bonbons gélifiés; Crème glacée à base de yaourt [crème glacée prédominante]; Glaces aux fruits; Bâtonnets de crème glacée; Crème glacée infusée à l’alcool; Crème glacée végétalienne; Germe de blé pour la consommation humaine; Glace (eau congelée); Glaces comestibles; Glace, naturelle ou artificielle; Glace pour rafraîchissement; Glace pilée aux haricots rouges sucrés; Glaces aromatisées; Glaces aux fruits; Sucettes glacées aux fruits sur bâtonnet ou en barres; Barres de glace aux fruits; Enrobages; Glaçage miroir [glaçage miroir]; Glaçage de confiseur; Glaçage; Glaçages; Glaçages au miel pour jambon; Glaçages et garnitures sucrés; Glaçage pour gâteaux [glaçage]; Glucose à usage culinaire; Gluten de blé séché; Gluten de blé séché; Gluten préparé comme produit alimentaire; Gnocchis; Gnocchis à base de farine; Raviolis aux crevettes; Raviolis au poisson; Gouttes de beurre de cacahuète; Gouttes de cacao; Gouttes de pâtisserie pour produits de boulangerie; Chewing-gum bulle; Chewing-gum (confiserie); Chewing-gum pour rafraîchir l’haleine; Chewing-gum sans sucre; Chewing-gum sans sucre (confiserie); Gomme de guar à usage culinaire

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fins; Gomme à mâcher; Gomme à mâcher sans sucre; Céréales transformées; Glace à l’eau; Blé transformé; Blé concassé; Blé moulu; Sarrasin transformé; Blé transformé; Maïs moulu; Maïs torréfié; Pop-corn; Gressins fins; Garniture de guimauve; Coquilles de tortilla; Halva; Burgers dans du pain; Harissa
[condiment]; Pâtes à gaufrettes; Pâte à biscuits surgelée; Pâte à biscuits surgelée; Pâte à biscotti surgelée; Pâte à brownie surgelée; Pâte à brownie surgelée; Pâte à biscotti surgelée; Pâte; Biscuits de pâte frite; Pâte à biscotti; Pâte à biscuits frite; Pâte à biscotti; Pâte à brownie; Pâte à brownie; Pâte à empanadas; Pâte; Pâte à pizza; Pâte à gâteau; Pâte pour gaufrettes (biscuits); Ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie; Salade de macaronis; Salade de pâtes; Salade de riz; Salade de macaronis; Salades de riz; Rouleaux de printemps; Rouleaux de saucisse frais; Wraps [sandwichs]; Coques de pâtisserie; Croûtes de tarte aux biscuits Graham; Coquilles de tacos; Coquilles de tortilla; Pâtes à wonton; Îles flottantes; Agents épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; Jelly beans; Jiaozi
[raviolis farcis]; Kasha; Ketchup [sauce]; Crêpes au kimchi (kimchijeon); Riz malté fermenté (Koji); Kombucha; Laksa; Lasagnes; Crème glacée au lait; Bâtonnets de crème glacée au lait; Sucettes; Sucettes glacées; Bâtons de sucre d’orge; Sucettes [confiserie]; Agents liants biologiques pour crèmes glacées; Agents liants pour crèmes glacées; Matières liantes pour saucisses; Levure; Levure et agents levants; Sauce soja; Levure en poudre; Levure instantanée; Levure, poudre à lever; Levain; Levure pour la fabrication de la bière; Levure, poudre à lever; Réglisse [confiserie]; Lo mein (nouilles); Lo mein [nouilles]; Loukoums; Macarons [pâtisserie]; Macaronis; Pâtes macaronis contenant du fromage; Madeleines; Mayonnaise; Maïs frit; Maïs transformé; Maïs (transformé -) pour la consommation humaine; Maïs (transformé -); Malt pour la consommation humaine; Maltose; Amandes dragéifiées; Amandes enrobées de chocolat; Marinades; Confiture de haricots sucrée enrobée d’une coque molle à base de haricots sucrés [nerikiri]; Guimauves; Guimauves; Massepain; Mélasse; Pommes enrobées de sucre; Menthe séchée; Menthe pour la confiserie; Menthe pour la confiserie; Bonbons à la menthe; Menthes au sucre; Menthes pour rafraîchir l’haleine; Meringues; Miel; Miel aux herbes; Miel de Manuka; Mille-feuilles; Mélanges d’épices pour aromatiser l’eau de cuisson des crabes et autres crustacés (condiment); Mélange pour pain de maïs; Mélanges de café; Mélanges de café et de chicorée; Mélanges d’assaisonnement pour ragoûts; Mélanges d’assaisonnement secs pour ragoûts; Mélanges de farine; Mélanges de farine pour la cuisson; Mélanges de gelée de haricots adzuki sucrée [mizu-yokan-no-moto]; Mélanges d’assaisonnement; Mélanges d’épices pour curry; Mélanges pour pudding instantané; Mélanges pour beignets instantanés; Mélanges pour beignets instantanés; Mélanges pour crêpes instantanées; Mélanges pour crêpes instantanées; Mélanges pour biscuits; Mélanges pour crème anglaise; Mélanges pour curry; Mélanges pour la fabrication de biscuits; Mélanges pour crêpes; Mélanges pour crêpes instantanées; Mélanges pour glaçage; Mélanges pour glaçage; Mélanges pour la préparation du pain; Mélanges pour muffins; Mélanges de pâte pour okonomiyaki
[crêpes salées japonaises]; Mélanges pour crêpes; Mélanges pour crêpes salées; Mélange pour pâte à pizza; Mélanges de pâte; Mélange de pâte à tempura; Mélanges pour pâtisserie; Préparations pour la fabrication de produits de boulangerie; Mélanges pour sauces; Mélanges pour gâteaux; Mélanges de sauces à base de jus de viande de cuisson; Mélanges pour sauces; Mélanges pour sorbets; Mélanges pour gâteaux; Mélanges pour pudding instantané; Mélanges d’épices à frotter; Pâte de soja [condiment]; Mizu-yokan-no-moto (mélanges pour desserts japonais à base de gelée de haricots adzuki sucrée); Moutarde en poudre (épice); Mousses au chocolat; Mousses de dessert [confiserie]; Muesli; Muffins; Muffins anglais; Muffins; Thé d’orge torréfié [mugicha]; Nachos; Nachos; Confiture de haricots sucrée enrobée d’une coque molle à base de haricots sucrés [nerikiri]; Piment de la Jamaïque; Noix enrobées de chocolat; Noix de muscade; Biscuits au pain d’épices; Noix de macadamia enrobées de chocolat; Nonpareilles; Nouilles asiatiques; Confiseries à base d’amandes; Okonomiyaki
[crêpes salées japonaises]; Huile de chili à utiliser comme assaisonnement ou condiment; Onigiri [boulettes de riz]; Orge concassée; Orge mondée; Orge perlée; Paella; Pains au chocolat; Billes de fromage soufflées [snacks à base de maïs]; Génoises; Pain d’épices; Crêpe aux oignons verts [pajeon]; Crêpes au kimchi; Crêpes salées; Pain; Pain aux graines de soja; Pain au bicarbonate de soude; Pain de malt; Pain aux raisins de Corinthe; Pains aux fruits; Pain à l’ail; Pains aux fruits; Pain aromatisé aux épices; Pain aromatisé aux épices; Biscottes;

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Pain au soja; Pains croustillants; Pain croustillant suédois; Pain danois; Pain azyme; Pumpernickel; Pains et petits pains; Pain frais; Pain complet; Pain à faible teneur en sel; Pain multigrains; Pain naan; Pain non fermenté; Pain plat; Pain, pâtisserie et confiserie; Pain pita; Pain sans gluten; Pain grillé; Panettone; Chapelure; Petits pains; Petits pains au lard; Roulés à la cannelle; Sandwichs hamburgers; Sandwichs hot-dog; Petits pains cuits à la vapeur farcis de pâte de haricots rouges; Petits pains sucrés à la confiture; Petits pains sucrés à la crème; Petits pains fourrés; Sandwichs à la crème glacée; Hamburgers contenus dans des petits pains; Sandwichs contenant du poisson; Poppadums; Gelée royale; Poppadums; Parfaits; Parfaits; Coquilles de pâtes; Pâte de gingembre [assaisonnement]; Macaroni au fromage; Pâte de piment à utiliser comme assaisonnement; Pâte de chocolat; Pâtes de curry; Pâtes de sarrasin; Pâte d’amandes; Pâte de haricots miso; Pâte de piment fort fermentée (gochujang); Pâte de piment à utiliser comme assaisonnement; Pâtes de riz; Pulpe de riz à usage culinaire; Pâte de soja [condiment]; Pâte de gingembre [assaisonnement]; Pâte filo; Pâte filo; Pâtes fraîches; Pâtes complètes; Nouilles instantanées; Pâte levée fourrée avec des garnitures à base de légumes; Pâte levée fourrée avec des garnitures à base de viande; Pâte levée fourrée avec des garnitures à base de fruits; Pâte à biscuits; Pâte à pâtisserie; Pâte à empanadas; Pâtes pour soupes; Pâtes à pain; Pâte à pizza; Pâte à gâteau; Pâtes séchées; Pâte feuilletée; Pâte de wasabi; Pâte brisée; Pâtes; Pâtes alimentaires au curry; Pâtes préparées; Pâtes contenant des farces; Pâtes à tartiner à base de cacao; Pâtisseries danoises; Pâtes de curry; Pâtisseries aux amandes; Pâtes de légumes [sauces]; Pâte pour la confection de crêpes; Pastilles de sucre mousseuses; Plats composés principalement de pâtes ou de riz; Plats surgelés composés principalement de pâtes ou de riz; Plats préparés à base de nouilles; Plats préparés à base de nouilles pour tout-petits; Plats préparés à base de pâtes; Plats préparés à base de riz; Plats préparés composés principalement de pâtes ou de riz; Pâtisseries; Confiseries aux fruits; Pâtes de chocolat; Pâtés frais; Pâtisseries salées; Pastilles [confiserie]; Tourtes aux œufs; Tourtes contenant de la volaille; Tourtes à la viande; Tourtes au porc; Tourtes en croûte; Petits fours [gâteaux]; Pâtisseries au chocolat; Pâtisseries contenant des fruits; Petits fours fourrés à la crème; Tourtes à la viande; Pastilles au miel et aux herbes [confiserie]; Bonbons aux fruits [confiserie]; Pastilles de menthe sucrées; Pastilles non médicinales; Pastilles, non à usage médical (confiserie); Pastila [confiserie]; Pâtes pour soupes; Chips à base de céréales; Chips de maïs; Chips de maïs aromatisées aux légumes; Chips de riz; Chips de pommes de terre enrobées de chocolat; Chips de taco; Pâtés en croûte; Pelmeni [raviolis farcis à la viande]; Pelmeni [raviolis farcis à la viande]; Poivre; Épice en poudre de poivre japonais (poudre de sansho); Assaisonnement de piments séchés; Poudres de chili; Poudre de piment fort [épice]; Piment rouge (assaisonnement); Pesto [sauce]; Morceaux de sucre cristallisé (produits pour la pâtisserie); Pains plats à base de pommes de terre; Plats de pâtes; Plats de riz préparés; Plats lyophilisés dont l’ingrédient principal est la pâte; Plats lyophilisés dont l’ingrédient principal est le riz; Plats principaux composés principalement de pâtes ou de riz; Plats surgelés composés principalement de pâtes; Pain pita; Pizza fraîche; Pizza sans gluten; Pizzas; Pizza fraîche; Pizzas surgelées; Plum-cakes; Polenta; Boules de riz gluant; Poudre de marante japonaise (kudzu-ko, pour l’alimentation); Épice en poudre de poivre japonais (poudre de sansho); Clous de girofle en poudre; Puddings en poudre; Poudre pour crème anglaise; Poudre pour gâteaux; Poudres pour la fabrication de glaces; Poudres pour sauces; Popcorn au caramel mou; Popcorn sucré; Popcorn glacé; Popcorn à micro-ondes; Popcorn sucré; Popcorn; Popcorn aromatisé; Popcorn à micro-ondes; Popcorn glacé; Popcorn enrobé de caramel; Popcorn enrobé de caramel avec des noix confites; Popcorn enrobé de bonbons; Papadum; Poppadums; Porridge; Porridge de haricots mungo; Porridge de haricots rouges (patjuk); Porridge de farine de riz; Porridge de riz; Porridge de potiron (Hobak-juk); Porridge instantané; Déjeuners en boîte composés de riz, avec ajout de viande, de poisson ou de légumes; Déjeuners préemballés composés principalement de riz, et comprenant également de la viande, du poisson ou des légumes; Préparations de glucose pour l’alimentation; Préparations aromatiques pour pâtisseries; Préparations à base de céréales; Préparations pour la fabrication de produits de boulangerie;

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Mélanges de farces à base de pain; Préparations aromatiques pour bonbons; Préparations aromatiques pour gâteaux; Préparations aromatiques pour glaces; De bretzels; Bretzels enrobés de chocolat; Produits de boulangerie sans gluten; Pâtisseries surgelées; Viennoiseries; Produits à base de chocolat; Pâte à biscuits surgelée; Barres de confiserie; Pâtes séchées; Préparations en poudre contenant du cacao pour la fabrication de boissons; Attendrisseurs de viande, à usage domestique; Préparations pour raffermir la crème fouettée; Profiteroles; Propolis; Propolis (colle d’abeille) pour la consommation humaine; Propolis; Propolis à usage alimentaire; Pudding au pain; Purée d’ail; Purées de légumes [sauces]; Quesadillas; Quesadillas (tortillas farcies); Quiches; Quinoa, traité; Relish; Raifort préparé [condiment]; Relish
[condiment]; Ramen [plat japonais à base de nouilles]; Ramen [plat japonais à base de nouilles]; Raviolis; Boulettes à base de farine; Raviolis chinois à la vapeur; Raviolis chinois farcis (gyoza, cuits); Wontons (raviolis chinois); Raviolis aux crevettes; Raviolis au poisson; Raviolis [préparés]; Raviolis chinois farcis; Spirales de maïs (boucles de maïs soufflé aromatisées au fromage); Soufflés au fromage en spirale (snacks à base de maïs); Boucles de fromage [snacks]; Garnitures au chocolat pour produits de boulangerie; Riz; Riz cuit à la vapeur; Riz enrichi; Riz artificiel; Riz cuit; Riz sucré aux noix et jujubes (yaksik); Riz frit; Riz gluant; Riz complet; Riz instantané; Riz préparé roulé dans des algues; Riz sauté; Riz décortiqué; Riz décortiqué; Riz soufflé; Risotto; Nappage au chocolat; Fondant roulé; Roulés à la cannelle; Saucissons en croûte; Sagou; Saumure pour cocktails; Saumure pour la cuisson; Pâtés salés; Sel; Sel assaisonné pour la cuisson; Sel de table; Sel au safran pour l’assaisonnement des aliments; Sel de cuisine; Sel de table; Sel de table mélangé à des graines de sésame; Sel de table mélangé à des graines de sésame; Sel de table; Sel de céleri; Sel comestible; Sel pour la conservation des denrées alimentaires; Sauce au piment fort; Sauce aigre-douce; Sauce chili; Sauce au curry; Sauce chili; Sauce Alfredo; Sauce barbecue; Sauces chili; Sauce concentrée; Sauce aux crevettes; Compote de pommes [condiment]; Sauce aux canneberges [condiment]; Sauce aux huîtres; Sauce tomate; Sauces au raifort; Sauce séchée en poudre; Sauce barbecue; Sauce taco; Sauce piquante; Sauce soja; Sauces satay; Sauce chili Sriracha; Sauce tartare; Sauce teriyaki; Sauce Worcestershire; Sauces au curry; Sauce soja au kombu; Sauces au poivre; Sauces aromatisées aux noix; Sauces [condiments]; Sauces contenant des noix; Sauces de cuisson; Sauce de poisson; Sauces en conserve; Salsas; Sauces pour glaces; Vinaigrettes pour salades; Sauces pour arroser; Sauce pour pâtes; Sauces pour poisson surgelé; Sauces pour pizzas; Sauces pour poulet; Sauces épicées; Sauces préparées; Sauces salées utilisées comme condiments; Sauge [assaisonnement]; Sambal oelek (sauce au piment rouge moulu); Samosas; Sandwichs au poisson; Sandwichs; Cornichon doux [condiment]; Savarins; Savarins; Biscuits à la cuillère [gâteaux]; Écorce de chocolat contenant des grains de café moulus; Échalotes transformées à utiliser comme assaisonnement; Copeaux de bois naturel grillés ajoutés au vin pour en améliorer la saveur; Sirops de chocolat; Sirops de chocolat pour la préparation de boissons à base de chocolat; Sirop de table; Sirops et mélasses; Sirop de nappage; Sirop de table; Sirop d’érable; Sirop d’agave [édulcorant naturel]; Sirop d’amidon gluant (mizu-ame); Sirop d’amidon à usage culinaire; Sirop de chocolat; Sirop de maïs à usage culinaire; Sirop doré; Sirop de mélasse à usage culinaire; Sirop de yacon; Sirop pour crêpes; Sirop pour crêpes; Sirop de garniture; Sirop pour crêpes; Graines de chanvre transformées [assaisonnements]; Graines de coriandre séchées à utiliser comme assaisonnement; Graines de cumin séchées; Graines de lin à usage culinaire [assaisonnement]; Graines de sésame [assaisonnements]; Gousses de vanille; Graines de courge transformées
[assaisonnements]; Graines transformées à utiliser comme assaisonnement; Gâteaux glacés; Avoine concassée; Semoule; Grits de maïs; Moutarde; Moutarde en poudre [épice]; Senbei [crackers de riz]; Chips de maïs; Saucissons en croûte; Aliments de grignotage à base de céréales; Aliments de grignotage à base de blé; Aliments de grignotage à base de maïs; Snacks de maïs soufflé; Snacks de pain croustillant; Aliments de grignotage à base de riz; Sumac à utiliser comme assaisonnement; Sopapillas (desserts frits); Sopapillas [pâtisseries frites]; Sorbets [glaces]; Sorgho traité; Succédanés de sucre; Cornichons doux; Cornichons épicés; Soufflés de dessert; Spaghetti; Chinois

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nouilles; Spaghetti aux boulettes de viande; Spaghetti et boulettes de viande; Spaghetti en conserve à la sauce tomate; Spaghetti à la tomate en conserve; Spaghetti à la sauce tomate en conserve; Épeautre, traité; Épices; Mélanges d’assaisonnements; Épices pour la pâtisserie; Épices de cuisine; Aliments pour grignoter à base de blé; snacks à base de blé; Aliments pour grignoter préparés à base de maïs; Snacks de maïs soufflé aromatisés au fromage; Snacks de blé extrudés; Snacks de blé extrudés; Snacks de céréales extrudés; Snacks de maïs extrudés; Snacks de muesli; Snacks à base de maïs soufflé; Amuse-gueules assortis composés de crackers, de bretzels ou de pop-corn; Amuse-gueules assortis composés de crackers, de bretzels ou de pop-corn; Substituts de crème glacée; Substituts de crème glacée à base de soja; Substituts de massepain; Substituts de sucre; Sauces de viande; Jus de citron cristallisé [assaisonnement]; Sauces de viande; Sauces pour riz; Sauce spaghetti; Substituts de massepain; Chicorée (succédané de café); Sushi; Taboulé; Tacos; Tacos (chips); Nouilles; Nouilles chow mein; Nouilles chinoises instantanées; Nouilles de fécule; Nouilles de sarrasin; Nouilles ramen; Nouilles soba instantanées; Nouilles somen [nouilles de blé très fines, non cuites]; Nouilles udon instantanées; Nouilles chinoises; Nouilles chinoises instantanées; Nouilles de fécule de haricot; Nouilles de farine de blé instantanées (udon); Nouilles de riz; Nouilles de riz chinoises; Tagliolini instantanés; Nouilles chow mein; Nouilles séchées; Nouilles soba; Nouilles somen (variété fine de nouilles de blé japonaises); Nouilles udon; Tamales; Tamarin [condiment]; Tapioca; Tapioca et sagou; Canapés; Truffes
[confiserie]; Truffes [confiserie]; Barres de chocolat; Barres fourrées au chocolat; Teff traité; Tiramisu; Pain perdu; Pain perdu surgelé; Caramels (bonbons); Guimauves; Gâteau au fromage; Gâteau de riz en forme de demi-lune [songpyeon]; Gâteau de riz gluant pilé enrobé de poudre de haricot (injeolmi); Tartes; Gâteaux aux fruits; Tartes aux amandes; Tartes aux œufs; Gâteaux au yaourt glacé; Gâteau de bonbons; Tourtes de gibier et de volaille; Flans; Tartes aux myrtilles; Tartes à la crème; Tourtes au poulet; Gâteaux de riz; Tartes à la citrouille; Tartes fraîches; Gâteaux glacés; Tourtes à la viande hachée; Gâteaux végétaliens; Gâteaux glacés; Tortellini; chips de tortilla; Tortillas; Tortillas de maïs (chalupas); Tortillas rigides pour tacos; Gâteaux de millet; Tourtes à la viande hachée; Gâteaux de lune; Tourtes à la viande de volaille et de gibier; Tourtes aux légumes; Maté [thé]; Sandwichs au poisson; Bûches de noix de pécan; Œufs en chocolat; Vanilline [succédané de vanille]; Vareniki [raviolis farcis]; Vermicelles
[nouilles]; Vermicelles de fécule; Vermicelles au chocolat; Vermicelles de riz; Vla [crème anglaise]; Gaufrettes; Gaufrettes au chocolat; Gaufrettes en papier comestible; Biscuits gaufrettes enrobés de chocolat; Gaufrettes (biscuits); Poudre de wasabi; Wasabi préparé; Chips de wonton; Wontons (raviolis chinois); Yaourt glacé [glaces de confiserie]; Yorkshire puddings; Safran [assaisonnement]; Gingembre [épice]; Gingembre [épice]; Zéphyr [confiserie]; Ziti; Décorations de bonbons pour gâteaux; Sucre; Sucre en morceaux; Sucre glace; Sucre blanc; Sucre cuit; Sucre candi cristallisé; Bonbons au cacao; Bonbons au caramel; Sucre caramélisé; Sucre cristallisé pour la décoration des aliments; Sucre cristallisé pour la décoration des gâteaux; Sucre roux; Sucre de palme; Sucre de raisin; Barbe à papa; Sucre granulé; Sucre brut; Sucre en poudre pour la préparation de boissons isotoniques; Sucre inverti; Sucre liquide; Sucre, miel, mélasse; Sucre, miel, mélasse; Confiseries à base de sucre aromatisées; Sucre glace; Sucre semoule; Sucre turbinado.

Classe 35 : Assistance en matière de commercialisation de produits, dans le cadre d’un contrat de franchise; Assistance en matière de gestion commerciale, dans le cadre d’un contrat de franchise; Conseils et consultations en matière commerciale relatifs à la franchise; Gestion d’un réseau de franchises relatif à des points de vente pour la restauration et pour le service d’aliments et de boissons; Gestion d’un réseau de franchises relatif à la vente au public des produits suivants : Boissons alcoolisées, Vin, Bière, Boissons non alcoolisées, Jus de fruits, Produits alimentaires de toutes sortes, Fruits et légumes frais, Tubercules comestibles, Viande, volaille, Saucisses, Poisson et produits à base de poisson, Préparations à base de poisson et de viande, produits à base de viande, Petits pains garnis, Desserts, Produits de boulangerie, Ustensiles, appareils et instruments pour la préparation de café et de boissons à base de café; Marketing; Publicité; Services de conseils commerciaux

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relatifs à l’établissement et à l’exploitation de franchises; Vente au détail et en gros, y compris en ligne et via des applications téléchargeables, des produits suivants: Boissons alcoolisées, Vin, Bière, Boissons non alcoolisées, Jus de fruits, Produits alimentaires de toutes sortes, Fruits et légumes frais, Tubercules comestibles, Viande, volaille, Saucisses, Poisson et produits à base de poisson, Préparations à base de poisson et de viande, produits à base de viande, Petits pains garnis, Desserts, Produits de boulangerie, Biscuits; Vente au détail et en gros, y compris en ligne et via des applications téléchargeables, des produits suivants: Ustensiles, appareils et instruments pour la préparation du café et des boissons à base de café, Imprimés, Photographies, Affiches, Œuvres d’art, Dessins d’auteurs.

Classe 43: Services de restauration et de bars; Préparation d’aliments et de boissons pour consommation immédiate; Services de bars; Services de bars pour la distribution de café et de jus de fruits; Services de cafés; Cafés, cafétérias et restaurants; Services de plats et boissons à emporter; Services de restaurants; Fourniture de produits alimentaires et de boissons; Service de thé, café, chocolat chaud, boissons gazeuses et boissons à base de jus de fruits.

Les facteurs pertinents pour la comparaison des produits ou services comprennent, entre autres, leur nature, leur destination, leur méthode d’utilisation et le fait qu’ils soient en concurrence les uns avec les autres ou complémentaires (les «critères Canon»). Il est également nécessaire de prendre en considération, outre les critères Canon, d’autres facteurs, à savoir les canaux de distribution, le public pertinent et l’origine habituelle des produits ou services (02/06/2021, T-177/20, Hispano Suiza / Hispano Suiza, EU:T:2021:312, points 21-22).

Produits contestés de la classe 30
Café; sucre (figurant trois fois dans la liste des produits contestés); riz; tapioca; sagou; farine; farine et préparations faites de céréales; pain; confiserie; glaces; pâtés à la viande; sandwichs; miel (figurant trois fois dans la liste des produits contestés); levure (figurant trois fois dans la liste des produits contestés); levure chimique (figurant deux fois dans la liste des produits contestés); sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices sont contenus de manière identique dans les deux listes de produits.

Le sucre en morceaux contesté; le sucre glace; le sucre blanc; le sucre cuit; le sucre candi cristallisé; le sucre caramélisé; le sucre cristallisé pour la décoration des aliments; le sucre cristallisé pour la décoration des gâteaux; le sucre roux; le sucre de palme; le sucre de raisin; le sucre granulé; le sucre brut; le sucre en poudre pour la préparation de boissons isotoniques; le sucre inverti; le sucre liquide; le sucre semoule; le sucre turbinado sont inclus dans la catégorie générale du sucre de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Le sel assaisonné pour la cuisine contesté; le sel de table; le sel au safran pour l’assaisonnement des aliments; le sel de cuisine; le sel de table; le sel de table mélangé à des graines de sésame; le sel de table mélangé à des graines de sésame; le sel de table; le sel de céleri; le sel comestible; le sel pour la conservation des denrées alimentaires sont inclus dans, ou chevauchent, le sel de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les édulcorants naturels contestés chevauchent le miel de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Le bicarbonate de soude contesté [bicarbonate de soude à des fins culinaires] chevauche la levure chimique de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

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Les ferments pour pâtes contestés chevauchent la levure de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

Les épaississants pour la cuisson d’aliments contestés chevauchent le tapioca de l’opposant. Par conséquent, ils sont identiques.

La mélasse (mentionnée trois fois dans la liste des produits contestés) est au moins similaire au sirop de mélasse de l’opposant, car ils coïncident au moins quant à leur finalité, leur mode d’utilisation, leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leur producteur habituel.

La propolis contestée (mentionnée deux fois) ; la propolis (colle d’abeille) à usage humain ; la propolis à usage alimentaire sont similaires au miel de l’opposant, car ils coïncident habituellement quant au producteur, au public pertinent et aux canaux de distribution.

Les produits contestés restants peuvent être regroupés en grandes catégories comme suit :

- Pâtisserie et confiserie, y compris sous forme congelée, telles que pralines, gâteaux à la crème, caramels [bonbons] et confiseries à base de yaourt glacé ;

- Farines et préparations faites de céréales, telles que farine de blé, biscuits au malt, bretzels et gaufres ;

- Vinaigres et sauces (condiments), tels que vinaigre au poivre, sauce soja et sauce au curry ;

- Épices et assaisonnements, tels que basilic, séché ; cannelle [épice] et safran
[assaisonnement] ;

- Café et boissons à base de café, tels que café décaféiné ; café expresso et boissons à base de café au lait ;

- Arômes pour aliments ou boissons, tels qu’arômes de café ; arômes de vanille à usage culinaire et arômes d’herbes pour la fabrication de boissons ;

- Pâtes, plats préparés et amuse-gueules salés, tels que raviolis aux crevettes, salade de riz, pâtes préparées et boucles de fromage [snacks] ;

- Pâtes, telles que pâtes à pain ; pâtes à pizza et pâtes à pâtisserie.

Les produits de l’opposant de la classe 30 appartiennent au secteur de marché des produits alimentaires d’origine végétale, préparés ou conservés pour la consommation, ainsi que des auxiliaires destinés à l’amélioration de la saveur des aliments, qui est le même que celui des produits contestés. Par conséquent, tous les produits en comparaison appartiennent clairement à un secteur homogène sur le marché et – au moins – ciblent les mêmes consommateurs pertinents, partagent les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle. En conséquence, aucun des produits contestés de cette classe ne peut être considéré comme dissemblable des produits couverts par la marque antérieure. Bien que certains des produits en comparaison puissent coïncider selon d’autres critères pertinents tels que la nature, la finalité, le mode d’utilisation, la complémentarité et/ou l’interchangeabilité, ou pourraient même être identiques, il découle des considérations ci-dessus que tous les produits contestés sont au moins similaires à un faible degré aux produits de l’opposant de la classe 30.

Services contestés de la classe 35
Les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques sont similaires à un degré moyen à ces produits spécifiques. Bien que la nature, la finalité et le mode d’utilisation de ces produits et services ne soient pas les mêmes, ils sont similaires parce qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement offerts aux mêmes endroits où les produits sont proposés à la vente. En outre, ils ciblent le même public.

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Il existe un faible degré de similarité entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit très similaires, soit similaires à ces produits spécifiques. Cela est dû au lien étroit qui les unit sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce qu’une variété de produits très similaires ou similaires soient regroupés et proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils intéressent les mêmes consommateurs.

Un faible degré de similarité entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour constater un faible degré de similarité avec les services de vente au détail, à condition que les produits en cause soient couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, intéressent les mêmes consommateurs.

Les mêmes principes s’appliquent aux services rendus en relation avec d’autres types de services qui consistent exclusivement en des activités gravitant autour de la vente effective de produits, tels que les services de vente en gros, les services d’achats sur internet, de vente par catalogue ou par correspondance de la classe 35.

Par conséquent, les services contestés de vente au détail et en gros, y compris en ligne et via des applications téléchargeables, en relation avec les produits suivants: boissons alcoolisées, vin, bière, boissons non alcoolisées, jus de fruits, produits alimentaires de toutes sortes, fruits et légumes frais, tubercules comestibles, viande, volaille, saucisses, poisson et produits à base de poisson, préparations à base de poisson et de viande, produits à base de viande, petits pains garnis, desserts, produits de boulangerie, biscuits sont similaires au moins dans une faible mesure à l’un ou l’autre des produits de l’opposant, à savoir viande, poisson, volaille; saucisses, plats préparés à base de viande, produits à base de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; de la classe 29 ou préparations à base de céréales, pâtisserie et confiserie, jus de la classe 30, car les produits en cause appartiennent au même secteur de marché et intéressent les mêmes consommateurs. En outre, il est d’usage de commercialiser ces produits ensemble, ils sont couramment vendus dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins.

Toutefois, il n’en va pas de même pour les services contestés de vente au détail et en gros, y compris en ligne et via des applications téléchargeables, en relation avec les produits suivants: ustensiles, appareils et instruments pour la préparation de café et de boissons à base de café, imprimés, photographies, affiches, œuvres d’art, dessins d’auteurs, étant donné que les produits vendus au détail et en gros sont dissimilaires de tous les produits de l’opposant des classes 29 et 30, car ils diffèrent clairement par leur nature, leur destination et leurs méthodes d’utilisation. En outre, ils ne satisfont pas les besoins du même public et ne proviennent généralement pas des mêmes fabricants, et ne sont ni complémentaires ni en concurrence. Par conséquent, ces services contestés sont dissimilaires des produits de l’opposant.

Les autres services contestés de cette classe sont divers services de gestion commerciale, y compris le conseil et la consultation en affaires, ainsi que la publicité et le marketing. En tant que tels, ils sont dissimilaires de tous les produits de l’opposant pour les raisons suivantes.

La publicité consiste à fournir à des tiers une assistance pour la vente de leurs produits et services en promouvant leur lancement et/ou leur vente, ou en renforçant la position du client sur le marché et en lui permettant d’acquérir un avantage concurrentiel

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par la publicité. Afin d’atteindre cet objectif, de nombreux moyens et produits différents peuvent être utilisés. Ces services sont fournis par des entreprises de publicité, qui étudient les besoins de leurs clients, fournissent toutes les informations et les conseils nécessaires à la commercialisation de leurs produits et services, et créent une stratégie personnalisée concernant la publicité de leurs produits et services par le biais de journaux, de sites web, de vidéos, d’internet, etc. La nature et la finalité des services de publicité sont fondamentalement différentes de la fabrication de produits ou de la prestation de nombreux autres services. Par conséquent, la publicité est généralement dissemblable des produits/services faisant l’objet de la publicité. Il en va de même pour la comparaison des services de publicité avec des produits pouvant servir de support à la diffusion de la publicité.

La gestion d’entreprise vise à aider les entreprises à gérer leurs activités en définissant la stratégie et/ou l’orientation de l’entreprise. Ils impliquent des activités liées à la gestion d’une entreprise, telles que le contrôle, la direction, le suivi, l’organisation et la planification. Ils sont généralement fournis par des entreprises spécialisées dans ce domaine spécifique, telles que les consultants en gestion. Ils recueillent des informations et fournissent des outils et une expertise pour permettre à leurs clients de mener à bien leurs activités ou pour fournir aux entreprises le soutien nécessaire pour acquérir, développer et étendre leur part de marché. Des exemples de gestion d’entreprise sont la recherche et l’évaluation commerciales, les analyses coûts-prix et le conseil en organisation, car ils visent tous à aider à la stratégie d’une entreprise commerciale. Ces services comprennent également toute activité de « consultance », de « conseil » et d'« assistance » qui peut être utile à la gestion d’une entreprise, comme la manière d’allouer efficacement les ressources financières et humaines, d’améliorer la productivité, d’augmenter la part de marché, de faire face aux concurrents, de réduire les impôts, de développer de nouveaux produits, de communiquer avec le public, de réaliser du marketing, de rechercher les tendances de consommation et de lancer de nouveaux produits ; comment créer une identité d’entreprise, etc.

Par conséquent, la nature, la finalité et le mode d’utilisation de ces services contestés et de tous les produits de l’opposant sont complètement différents. En outre, ils ont des origines différentes et ne sont ni complémentaires ni en concurrence, de sorte que les consommateurs ne seraient pas amenés à croire qu’ils ont été fabriqués ou fournis par la même entreprise. Ils ciblent des publics différents et ne sont pas distribués ou offerts par les mêmes canaux.

Services contestés de la classe 43
Les services contestés de cette classe couvrent les services de restauration ou services similaires, tels que les services de traiteur, de cafétéria et de bar. Ces services sont destinés à servir des aliments et des boissons directement pour la consommation. En tant que tels, ils présentent un faible degré de similarité avec le café de l’opposant de la classe 30, car ils sont complémentaires en ce sens que les produits de l’opposant sont nécessaires à la prestation des services contestés. Compte tenu des pratiques du marché, différents produits alimentaires et boissons peuvent être vendus dans les mêmes établissements où sont fournis les services de restauration et de boissons, ou vice versa. En outre, certains produits alimentaires et boissons peuvent être produits par les mêmes entreprises ou des entreprises économiquement liées qui fournissent également des services de restauration et de boissons, ou vice versa. Par conséquent, le public pertinent peut croire que les mêmes entreprises ou des entreprises économiquement liées en sont responsables (01/12/2021, T-467/20, ZARA / ZARA (fig.) et al., EU:T:2021:842, § 127-128, 131-132 ; 26/04/2018, T-288/16, M’Cooky / MR. COOK (fig.), EU:T:2018:231, § 48).

b) Public pertinent — degré d’attention

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Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à des degrés divers s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques. Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix ou des conditions générales des produits et services achetés.

c) Les signes
LOSTE CAFÉ
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est la France.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, point 23).

L’élément « LOSTE », présent dans les deux signes, n’a pas de signification pour le public pertinent et est, par conséquent, distinctif.

L’élément « 1866 » de la marque antérieure sera perçu comme une référence à une année par le public pertinent. Étant donné qu’il est couramment utilisé pour indiquer l’année de création d’une entreprise, il est dépourvu de caractère distinctif. En outre, il est secondaire au sein du signe en raison de sa petite taille et de sa position.

L’élément figuratif représentant un profil de tête de lion dans la marque antérieure peut être perçu comme un lion symbolisant la force et le courage par le public pertinent. Étant donné que cette signification n’a aucun lien avec les produits et services, il présente un degré de caractère distinctif normal. Toutefois, lorsque les signes se composent d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et se référera plus facilement aux signes en question par leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, SELENIUM-ACE / SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, point 37).

La stylisation de la marque antérieure est plutôt standard et le fond circulaire est une forme géométrique simple couramment utilisée dans le commerce afin de mettre en évidence les informations qu’il contient; par conséquent, les consommateurs n’attribuent généralement pas

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toute signification en tant que marque à de telles formes (15/12/2009, T-476/08, Best Buy, EU:T:2009:508, § 27).

L’élément du signe contesté « CAFÉ » sera compris comme « café » ou « café-restaurant » par le public pertinent. Étant donné que les produits et services pertinents sont soit liés au café, soit peuvent être servis dans des cafés-restaurants (lieux où, outre le café et le thé, d’autres denrées alimentaires sont proposées), soit sont utilisés par des cafés pour fabriquer les produits qu’ils proposeront ultérieurement, cet élément est étroitement associé aux produits et services pertinents et est, par conséquent, tout au plus faible (25/04/2024, R 2331/2023-5, KAISER CAFE K (fig.) / KAYSER et al., § 43).

L’élément verbal « LOSTE » et l’élément figuratif représentant une tête de lion dans le signe antérieur sont co-dominants car ils sont les plus accrocheurs.

Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils rencontrent une marque (25/03/2009, T-109/07, SPA THERAPY / SPA ea, EU:T:2009:81, § 30; 15/12/2009, T-412/08, TRUBION / BION, TriBion Harmonis (fig.), EU:T:2009:507, § 40; 06/10/2011, T-176/10, SEVEN FOR ALL MANKIND / SEVEN, EU:T:2011:577, § 39). Ceci s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier l’attention du lecteur.

Visuellement et phonétiquement, les signes coïncident dans l’élément verbal « LOSTE », qui est l’élément verbal le plus marquant de la marque antérieure et le premier élément le plus distinctif du signe contesté.

Les signes diffèrent par leurs éléments verbaux restants, l’élément secondaire de la marque antérieure « 1866 » et le deuxième élément du signe contesté « CAFÉ », dont la distinctivité est faible (voire inexistante), et qui sont donc peu susceptibles d’être prononcés.

Les signes diffèrent visuellement par les aspects figuratifs de la marque antérieure et bien que la tête de lion soit co-dominante, elle n’est pas suffisamment remarquable pour l’emporter sur la coïncidence dans l’élément verbal le plus marquant des marques « LOSTE ».

Par conséquent, les signes sont visuellement similaires dans une mesure moyenne et phonétiquement très similaires.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Étant donné que la marque antérieure sera associée au concept véhiculé par l’élément figuratif représentant une tête de lion, tandis que le signe contesté – aux concepts des éléments verbaux « CAFÉ » et « 1866 » de faible (voire inexistante) distinctivité, les marques ne sont pas conceptuellement similaires.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant fait valoir que le caractère distinctif de sa marque antérieure est intrinsèquement élevé parce qu’elle n’a aucune signification par rapport aux produits pertinents. Il convient toutefois de rappeler qu’une marque n’aura pas un degré de caractère distinctif plus élevé simplement parce qu’il n’existe aucun lien conceptuel avec les produits pertinents

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produits et services (16/05/2013, C-379/12 P, H.EICH / H SILVIAN HEACH (fig.), EU:C:2013:317, § 71; 19/06/2019, T-28/18, AC MILAN (fig.) / AC et al., EU:T:2019:436, § 54). Il est de pratique de l’Office, lorsqu’une marque antérieure n’est pas descriptive (ou n’est pas autrement dépourvue de caractère distinctif), de la considérer comme n’ayant qu’un degré normal de caractère distinctif intrinsèque. Le degré de caractère distinctif peut être encore renforcé si des preuves appropriées sont soumises démontrant un degré de caractère distinctif plus élevé acquis par l’usage, ce qui n’est pas le cas en l’espèce.

En conséquence, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif en soi. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits en question du point de vue du public sur le territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence de certains éléments de faible (voire nulle) distinctivité dans la marque, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’évaluation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les signes et entre les produits ou services. Dès lors, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les signes et vice versa (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

Le risque de confusion couvre les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou dans lesquelles le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 29).

Il est tenu compte du fait que les consommateurs moyens ont rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe entre différentes marques mais doivent se fier à l’image imparfaite qu’ils en ont gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs qui accordent un degré d’attention élevé doivent se fier à leur souvenir imparfait des marques (21/11/2013, T-443/12, ancotel. (fig.) / ACOTEL (fig.) et al, EU:T:2013:605, § 54).

Les produits et services sont en partie identiques, en partie similaires à des degrés divers et en partie dissemblables. Le public pertinent est le public général et professionnel dont le degré d’attention varie de moyen à élevé. La marque antérieure a un degré normal de caractère distinctif en soi.

Les signes sont visuellement similaires dans une mesure moyenne et phonétiquement très similaires en raison de l’inclusion complète de l’élément verbal le plus percutant de la marque antérieure dans le signe contesté en tant qu’élément distinctif indépendant. De plus, il se trouve au début du signe contesté, ce qui, comme expliqué ci-dessus, est la partie qui attire en premier l’attention des consommateurs. Les différences entre les signes résident dans l’élément « CAFÉ » du signe contesté, dont le caractère distinctif est au plus faible, qui se trouve à la fin du signe, où l’attention du public n’est normalement pas concentrée, et dans les éléments de moindre impact de la marque antérieure. Bien que les signes ne soient pas similaires sur le plan conceptuel, leur impression d’ensemble similaire est susceptible d’induire le public pertinent, même ceux qui accorderont un degré d’attention plus élevé (et qui devront également se fier à leur souvenir imparfait des signes), en erreur quant aux marques ou à croire que les produits et services en question proviennent de la même ou

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entreprises économiquement liées, même en ce qui concerne des produits et services dont le degré de similarité est faible.

En outre, il est fort concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variation des marques antérieures, configurée différemment selon le type de produits et services qu’elle désigne (23/10/2002, T-104/01, Fifties, EU:T:2002:262, § 49).

Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition constate qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de la marque française de l’opposant.

Il découle de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à des degrés divers à ceux de la marque antérieure.

Le reste des services contestés est dissimilaire. L’identité ou la similarité des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant ces services ne peut aboutir.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, si chaque partie succombe sur certains chefs et obtient gain de cause sur d’autres, ou si des raisons d’équité le justifient, la division d’opposition décide d’une répartition différente des dépens.

L’opposition n’ayant abouti que pour certains des produits et services contestés, les deux parties ont succombé sur certains chefs et obtenu gain de cause sur d’autres. Par conséquent, chaque partie supporte ses propres dépens.

La division d’opposition
Konstantinos MITROU Lidiya NIKOLOVA Ivo TSENKOV
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie à laquelle la présente décision fait grief a le droit de former un recours contre celle-ci. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé avoir été formé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.