DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 203 255
Mamas émetteurs Papas (Holdings) Limited, Colne Bridge Road, HD5 0RH Huddersfield, Royaume-Uni (opposante), représentée par hl Kempner Patentanwälte, solicitors (Angleterre RQ Wales), Irish Patent Agents Partnerschaft mbB, Bürkleinstraße 10, 80538 Munich (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Marco Beniero, Via Monte San Michele 22, 36050 Quinto Vicentino, Italie (partie requérante).
Le 11/09/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 203 255 est partiellement fondée, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 20: Tous les produits compris dans cette classe à l’exception des attaches en matières plastiques pour câbles; paille tressée à l’exception des nattes; rubans de paille; plaques minéralogiques non métalliques; plaques d’immatriculation non métalliques pour véhicules; plaques d’immatriculation décoratives en plastique; bouchons en liège; cordons en liège; bouchons en imitations du liège; nacre; nacre à l’état brut; nacre brute ou mi-ouvrée; Ivoire; corail; osier; cercueils funéraires en osier; baleines; ambre jaune; cornes artificielles; corne brute ou mi- ouvrée; Ramures de cerfs; écaille de tortue; succédanés de l’écaille; coquilles; baleine brute ou mi-ouvrée; griffes d’animaux; animaux empaillés; bouchons de bouteilles; fermetures de bouteilles en plastique; palettes de manutention non métalliques; palettes de transport non métalliques.

Classe 21: Tous les produits compris dans cette classe à l’exception des sous- vêtements répondra aux intempéries; pots de chambre; récipients pour dentifrices; porte-serviettes; anneaux porte-serviettes hygiéniques pour salles de bains; Étendoirs à linge; verre mi-ouvré à l’exception du verre utilisé dans la construction; verre mi-ouvré; verre float interrogé semi-ouvré; plaques de verre autres que pour la construction; enseignes en porcelaine; poignées en matières plastiques pour vaisselle creuse; nébuliseurs à usage domestique; assiettes commémoratives; perles en verre mi-ouvrées; cornes à chaussures; planches à découper en acier inoxydable; supports pour Carver; poids pour nappes; supports pour cartes de place; vaporisateurs à parfum; sprays parfumés coût-atomiseurs; flacons de pommes de terre; flacons de parfum; Tapettes à mouches électriques.

2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 881 414 est rejetée pour tous les produits précités, comme indiqué au point 1 de ce dictum. Elle peut continuer pour les produits restants.

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3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 13/09/2023, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la
demande de marque de l’Union européenne no 18 881 414 (marque figurative). L’opposition est fondée sur les enregistrements de marques de l’Union européenne no 408 757 et no 3 765 898, tous deux pour la marque verbale «Mamas émetteurs PAPAS». L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 408 757 (marque antérieure no 1)
Classe 21: Bains pour bébés, cravates, paniers, peignes, éponges, brosses; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 3 765 898 (marque antérieure no 2)
Classe 20: Meubles de jardin, lits, lits, lits, lits de botte, lits de lit, porte-bébés, chaises hautes, langes pour bébés, chaises pour bébés, stylos de jeu, béquilles pour bébés, berceaux, berceaux, corbeilles, coussinets pour berceaux, matelas, literie, tapis à langer, coussins, miroirs, porte-serviettes, boîtes de rangement, coffres, coffres à jouets, protections pour bébés et verres de sécurité pour bébés et enfants; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 20: Paille tressée à l’exception des nattes; paniers décoratifs en paille; rubans de paille; embouts décoratifs pour fenêtres; coussins; miroirs décoratifs; tables de tapissier; présentoirs de cuisine; tables basses; meubles de salon; divans; tables de salle à manger; tables de jardin; tables de cuisine; meubles de salle de bains recherchée; coiffures à trois miroirs; divans en matières

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plastiques; bureaux et tables; tabourets de salle de bain; canapés extensibles; divans de massage; divans équipés d’espace de rangement; verres à cheval; tables de toilette; tables pour pique-niques; miroirs de maquillage pour porte-monnaie; cales de fenêtres en plastique; rayonnages en plastique pour outils; arrêts de portes en matières plastiques; tringles en matières plastiques pour escaliers; attaches en matières plastiques pour câbles; récipients d’emballage en matières plastiques; boîtes en plastique; jauges de rayonnages; niches de chiens; lits pour chiens; consoles &bra; meubles &ket;; lits; lits transportables; lits pliables; matelas; têtes de lit; lits réglables; lits à eau autres qu’à usage médical; coussins; oreillers en mousse à mémoire; oreillers de maintien de la tête; oreillers rembourrés; coussins
&bra; tapisserie &ket;; coussins de rangement; oreillers d’infirmière; coussins parfumés; coussins de sièges; Cale-têtes pour bébés; tapis de sol ou matelas; coussins de maintien pour sièges de bébé; lits, matelas, oreillers et coussins; plaques minéralogiques non métalliques; plaques en matières plastiques; plaques d’immatriculation non métalliques pour véhicules; plaques d’immatriculation décoratives en plastique; arrêts pour fenêtres en bois; arrêts de portes en bois; meubles; écrans mobiles supprimant en tant que meubles; rayonnages de rangement mobiles papeterie; unités de meubles; meubles de rangement piédestal inés; services de rayonnages de courrier rapporté rapporté au mobilier destiné à la vente au détail; armoires pour ordinateurs supprimant en tant que meubles; piédestaux mobiles composer ameublement; supports pour serviettes réclamé meubles.1; fichiers de revues supprimant ameublement; rayonnages à vin survient ameublement; bahuts; tabourets mobiles supprimant en tant que meubles; cloisons mobiles supprimant en tant que meubles; les meubles métalliques et les meubles pour le camping; écrans d’ameublement; appuie-tête voudrait; armoires et placards; armoires à glace; meubles pour rayonnages recherchée; armoires métalliques; accessoires non métalliques pour armoires; organiseurs de coiffure; armoires de salle de bains; meubles de rangement; armoires de cuisine; équipements intérieurs de armoire; portemanteaux; portemanteaux coulissants; cintres, portemanteaux &bra; meubles &ket; et patères pour vêtements; maillots de bain moussant coat hangers suisses; crochets de portemanteaux; plateaux de bottes concrétiser; crochets pour vêtements; paniers de rangement reviendra ameublement; matelas de camping; mobilier pour camping-cars; meubles de camping; tables de camping; lits de camp; matelas en mousse pour le camping; matelas gonflables pour le camping; mobilier informatique; meubles pour aquariums d’appartement; meubles destinés à l’auditorie; mobilier pour salons; clapets pour boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; couvercles pour boîtes aux lettres autres qu’en métal ou en maçonnerie énuméré; boîtes aux lettres en matières plastiques; boîtes aux lettres, non métalliques; cadres; cadres pour photographies; cadres; cadres carbes; cadres de miroirs; moulures pour cadres; supports pour photographies encadrements; cadres métalliques pour photographies; cadres métalliques pour cadres; coffrets en liège; bouchons en liège; cordons en liège; tableaux aide-mémoire en liège; bouchons en imitations du liège; coffrets en roseau; meubles de canne; roeds énonçant prononçant des matériaux d’assaisonnement; divans en roseau; nacre; coffrets en nacre en nacre; nacre à l’état brut; nacre brute ou mi-ouvrée; coffrets en ivoire; statuettes en ivoire; Ivoire; corail; osier; écrans de roseau; coffrets en osier; paniers en osier; Paniers MOSES consécutif à des bassinets cuits; paniers décoratifs en osier; divans en osier; Paniers pour bébé; stores en roseau, rotin ou bambou &bra; sudare &ket;; cercueils funéraires en osier; chaises de plage en osier volée; vannerie; récipients en os; coffrets en os; os

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sculptés; statuettes en os; baleines; figurines décoratives décoratives interviendra en plastique; ambre jaune; statuettes en ambre; coffrets en ambre; récipients en corne; cornes artificielles; coffrets en corne &bra; meubles &ket;; corne brute ou mi-ouvrée; Ramures de cerfs; écaille de tortue; succédanés de l’écaille; moyeux pour animaux; coquilles; baleine brute ou mi-ouvrée; coffrets en fanons de baleine; griffes d’animaux; animaux empaillés; embrasses; portes d’armoire; plaques d’identité non métalliques pour portes; poignées de portes non métalliques; verrous de porte non métalliques; sièges; once once du risque de confusion dans l’esprit de la division d’annulation. chaises sur pied; coussins de chaise; chaises pliantes; chaises inclinables; chaises convertibles; chaises de conférence; chaises pour banquets; chaises pivotées; chaises gonflables; fauteuils de bureau; chaises pour bébés; chaises de salle de restauration; chaises contours; conteneurs en matières plastiques pour le stockage de marchandises à transporter; plateaux en matières plastiques acceptant les récipients destinés à l’emballage des aliments; récipients souples en matières plastiques pour le stockage de liquides; secrétaires; tabourets; bouchons de bouteilles; fermetures de bouteilles en plastique; palettes de manutention non métalliques; palettes de transport non métalliques; mobilier de maison; housses à vêtements; housses pour vêtements papeterie wardrobe prévoirait; organiseurs de vêtements; cintres pour vêtements; valets de coattement; lits à rangement; lits équipés de bases logicielles; divans en bois; oreillers pouf; sofas muraux; bases divan.

Classe 21: Bocaux à ustensiles; brosses; brosses à sourcils; brosses et articles de brosserie; pinceaux à étouper; matériaux pour la brosserie; brosses exfoliantes; brosses avec récipients détergent; brosses pour shampooings; brosses à gratter; brosses pour sols; pinceaux pour bouteilles; articles de nettoyage; paille de fer; porcelaines de Chine; assiettes décoratives; objets d’art en verre; vitraux décoratifs; verre mi-ouvré à l’exception du verre utilisé dans la construction; verre mi-ouvré; verre float interrogé semi-ouvré; lunettes → receptacles interrogé; plaques de verre autres que pour la construction; pots en verre; bocaux en verre; bocaux de conserve en verre; bocaux à fruits en verre; tasses en verre; verres antireflets; dessous de verre en porcelaine; sculptures décoratives en porcelaine; porcelaines; pots à fleurs en porcelaine; ornements en porcelaine; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; enseignes en porcelaine; tirelires en porcelaine; boîtes en porcelaine; récipients pour la cuisine; supports pour brosses de toilette; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; brosses de toilette; pots de chambre; boîtes à déjeuner en matières plastiques; boîtes à déjeuner métalliques; Plateaux ou stands à manger de style japonais survient zen pair; vaisselle pour pique- niques; boîtes pour pique-niques; paniers pour pique-niques; récipients à savon; supports pour shampooings; shampooings; distributeurs d’aliments pour petits animaux; peignes; peignes à cheveux; peignes électriques; peignes pour cravates à dos; peignes pour chevaux; peignes à cheveux électriques; étuis pour peignes; peignes pour animaux; brosses à cils; peignes de nettoyage; brosses à mane stipulé contre les peignes d’hippocampe; peignes à dents lactées pour la chevelure; peignes pour animaux domestiques; peignes à usage domestique; plats; dessous de carafes (vaisselle); vaisselle en céramique; lavabos pour laver la vaisselle; plats répondra à des ustensiles pour le ménage; brosses pour laver la vaisselle; vaisselle allant au four; poignées en matières plastiques pour vaisselle creuse; plats ignifuges; vaisselle en verre; brosses pour l’hygiène personnelle; applicateurs pour le maquillage des yeux; pinceaux de

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maquillage; brosses pour mascaras; écouvillons pour biberons; récipients pour brosses à dents; brosses à dents électriques; brosses à dents manuelles; têtes pour brosses à dents électriques; brosses à dents; brosses à ongles; brosses de langue; brosses à dents pour animaux; supports pour brosses à dents; soies de brosses à dents; brosses interdentaires pour nettoyer les dents; dessous de verre en matières plastiques; sets de table en matières plastiques; bouteilles en plastique; seaux; seaux à glace; seaux pliables; seaux de rinçage; seaux en plastique; batteries de cuisine; cristal recouru à la verrerie; verres à boire; verre peint; verrerie à usage domestique; cristallerie taillée main; flacons coolers reviendra receptacles validée; Bassin énonçant receptacles cles cles; récipients calorifuges; vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients; refroidisseurs de bouteilles; refroidisseurs seurs &bra; récipients non électriques &ket;; récipients calorifuges pour aliments; bacs à litière pour animaux domestiques; bacs en matières plastiques utilisés comme bacs à litière pour chats; bacs à litière automatiques pour animaux domestiques; litières pour chats; alésoirs pour jus de fruits; moulins à épices non électriques; majolica; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; statues en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; vaisselle creuse en céramique; nébuliseurs à usage domestique; récipients à usage ménager; tampons à récurer à usage ménager; assiettes commémoratives; plaques en poterie; plaques en porcelaine; grils de camping; perles en verre mi-ouvrées; modèles réduits décoratifs en porcelaine; cornes à chaussures; peignes pour cors d’avoine; cornes à boire; cages pour la collecte d’insectes; cages pour animaux d’intérieur; cages à oiseaux; aquariums de jellyfish; terrariums d’reptiles; râteaux pour tapis; batteurs pour battre les tapis réclamé instruments à main; planches à découper en acier inoxydable; planches à couteaux; supports pour planches à découper; planches à découper pour la cuisine; planches de service à usage alimentaire; supports pour Carver; ustensiles de cuisine et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; séchoirs à vaisselle; poids pour nappes; ronds de serviettes; paniers pour serviettes; porte-serviettes; anneaux porte- serviettes hygiéniques pour salles de bains; chauffe-biberons non électriques; porte-couteaux pour la table; Étendoirs à linge; supports de verres pour salles de bains; supports pour cartes de place; sacs pour la décoration de produits de confiserie; bocaux isothermes; paniers à vapeur; cuiseurs sous vide; bocaux en verre pour la conservation des aliments; récipients pour le stockage d’aliments; récipients pour boissons; récipients à boire; pailles pour la dégustation; récipients pour pot-pourri; poubelles; récipients pour dentifrices; vaporisateurs à parfum; sprays parfumés coût- atomiseurs; flacons de pommes de terre; flacons de parfum; Books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books books étagères longues; chopes à bière; verres à boire de la pilsen; pintes à bière; verres à vin; porte-bouteilles de vin; refroidisseurs de vin; tire- bouchons, électriques et non électriques; bouchons-verseurs pour le vin; baguettes de cordonnerie; gobelets à boire; coupes en étain; verres, récipients pour boissons et accessoires de bar; cuillères à glace voudrait; becs verseurs pour la cuisine; becs verseurs pour bouteilles; tire-bouchons avec couteau; boîtes pour ustensiles de toilette; zesters; brosses à légumes avec éplucheurs; râpes; poussière; cuillères à glace; pelles à sucre; pelles à usage domestique; torchons pour barbecues; pelles à gâteaux; cuillères pour laver les ustensiles de cuisson; louches de service; plaques de cuisson

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plates; services de serpentins ménagers ou ustensiles de cuisine; louches à vin; cuillères à mélanger Ustensiles de cuisine; grattoirs à priser; poêles à crêpes; tampons pour casseroles; marmites et casseroles ménagers non électriques; couvercles pour poêles à frire; poêles à frire; tranches de poisson; casseroles non électriques; poêles non électriques; fourchettes de service; ustensiles de cuisine, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; fourchettes de service pour pâtes alimentaires; fourchettes pour barbecues; cuillères de service; serveurs de miel; bâtonnets pour confiseries glacées; pinceaux à pâtisserie; moules à pâtisserie; batteurs non électriques; fouets; batteurs non électriques pour la cuisine; spatules; bols à mélanger; moules à chocolat; moules de cuisine; caisses de cuisson au four en silicone; plats de cuisson au four en faïence; plats de cuisson au four en porcelaine; plats de cuisson au four; ustensiles de cuisson autres que jouets; récipients de cuisson au four en verre; moules à tartes; cornichons; machines à couper à biscuits; moules à gâteaux en métaux communs; revêtements de biscuiterie en silicone; sérélisseurs; boîtes à pain; corbeilles à pain à usage ménager; Tapettes à mouches électriques; mugs à café; services à café débattu vaisselle; tasses à café; percolateurs à café non électriques; boîtes à biscuits; sucriers; récipients métalliques pour la préparation de glaces et de boissons glacées; bougeoirs avec éteignoirs; porte-serviettes de table; cloches à fromage; infuseurs à thé; bouilloires non électriques; récipients pour la préparation de glaces et de crèmes glacées, non électriques.

À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 20
Lits; matelas (listés deux fois); coussins (listés deux fois); Les paniers MOSES figurent à l’ identique à la fois dans la liste des produits de la marque contestée et dans la liste de la marque antérieure no 2 (y compris les synonymes).
Miroirs décoratifs; miroirs de maquillage pour porte-monnaie; les verres à chevelon sont inclus dans la catégorie générale des miroirs de la marque antérieure no 2 de l’opposante ou se chevauchent avec ceux-ci. Dès lors, ils sont identiques.
Lits pliables contestés; lits réglables; lits équipés de bases logicielles; lits pour chiens; lits transportables; lits à eau autres qu’à usage médical; lits de camp; les lits à divan sont inclus dans la catégorie générale des lits de la marque antérieure no 2 de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les meubles contestés; unités de meubles; les meubles métalliques et les meubles pour le camping; mobilier pour camping-cars; meubles de camping; meubles de canne; les meubles ménagers incluent, en tant que catégorie plus large, ou coïncident partiellement avec les meubles d’intérieur de la marque antérieure no 2 de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.

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Boîtes en plastique contestées; boîtes aux lettres en matières plastiques; boîtes aux lettres, non métalliques; les récipients flexibles en matières plastiques pour le stockage de liquides se chevauchent avec les boîtes d’entreposage de la marque antérieure no 2 de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les paniers décoratifs en paille contestés; les paniers de rangement revendiqué sont identiques aux paniers de mannequins de l’opposante de la marque antérieure no 2 parce qu’ils se chevauchent ou parce qu’ils sont inclus dans la catégorie plus large de la demanderesse.
Les matelas de camping contestés; matelas en mousse pour le camping; les matelas gonflables pour le camping sont inclus dans la catégorie générale des matelas de la marque antérieure no 2 de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les sièges contestés; chaises pliantes; chaises convertibles; chaises pour bébés; les fauteuils à manger se chevauchent avec les chaises hautes de l’opposante pour la marque antérieure 2. Dès lors, ils sont identiques.
Les oreillers contestés; coussins; oreillers en mousse à mémoire; oreillers de maintien de la tête; oreillers rembourrés; coussins &bra; tapisserie &ket;; coussins de rangement; oreillers d’infirmière; coussins parfumés; Cale-têtes pour bébés; les tapis de sol ou matelas sont au moins très similaires à la literie de la marque antérieure no 2 de l’opposante, étant donné qu’ils coïncident par leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leur fabricant. En outre, ils peuvent être complémentaires.
Les niches de chiens contestées; les barrettes pour animaux présentent un faible degré de similitude avec les lits de la marque antérieure no 2 de l’opposante, qui incluent des couchettes pour animaux de compagnie, étant donné qu’ils coïncident par leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leur fabricant.
Les récipients d’ emballage en matières plastiques contestés; paniers en osier; paniers décoratifs en osier; récipients en os; récipients en corne; conteneurs en matières plastiques pour le stockage de marchandises à transporter; plateaux en matières plastiques acceptant les récipients destinés à l’emballage des aliments; coffrets en roseau; coffrets en nacre en nacre; coffrets en ivoire; coffrets en osier; coffrets en os; coffrets en ambre; coffrets en corne &bra; meubles &ket;; coffrets en fanons de baleine; les coffrets en liège sont tous des récipients pour ranger plusieurs produits. Ces produits sont similaires, à tout le moins à un faible degré, aux boîtes d’entreposage de la marque antérieure no 2 de l’opposante, qui comprennent tous les types de boîtes, de matériaux différents, destinés à stocker de nombreux types de produits. Ces produits ont la même destination, les mêmes canaux de distribution et le même public pertinent.
Les embouts décoratifs pour fenêtres contestés; cales de fenêtres en plastique; arrêts de portes en matières plastiques; arrêts pour fenêtres en bois; arrêts de portes en bois; stores en roseau, rotin ou bambou &bra; sudare &ket;; embrasses; plaques d’identité non métalliques pour portes; plaques en matières plastiques; poignées de portes non métalliques; verrous de porte non métalliques; clapets pour boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; les couvercles de boîtes aux lettres autres qu’en métal ou en maçonnerie corrective sont similaires, à tout le moins à un faible degré, aux accessoires de sécurité et aux serrures de l’opposante pour fenêtres et portes de la marque antérieure 2 parce qu’ils coïncident au moins par leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leur fabricant.

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Coussins du siège contestés; coussins de maintien pour sièges de bébé; tables de tapissier; présentoirs de cuisine; tables basses; meubles de salon; divans; tables de salle
à manger; tables de jardin; tables de cuisine; meubles de salle de bains recherchée; coiffures à trois miroirs; divans en matières plastiques; bureaux et tables; tabourets de salle de bain; canapés extensibles; divans de massage; divans équipés d’espace de rangement; tables de toilette; tables pour pique-niques; rayonnages en plastique pour outils; tringles en matières plastiques pour escaliers; jauges de rayonnages; consoles
&bra; meubles &ket;; têtes de lit; écrans mobiles supprimant en tant que meubles; rayonnages de rangement mobiles papeterie; meubles de rangement piédestal inés; services de rayonnages de courrier rapporté rapporté au mobilier destiné à la vente au détail; armoires pour ordinateurs supprimant en tant que meubles; piédestaux mobiles composer ameublement; supports pour serviettes réclamé meubles.1; fichiers de revues supprimant ameublement; rayonnages à vin survient ameublement; bahuts; tabourets mobiles supprimant en tant que meubles; cloisons mobiles supprimant en tant que meubles; écrans d’ameublement; appuie-tête voudrait; armoires et placards; armoires à glace; meubles pour rayonnages recherchée; armoires métalliques; accessoires non métalliques pour armoires; organiseurs de coiffure; armoires de salle de bains; meubles de rangement; armoires de cuisine; équipements intérieurs de armoire; portemanteaux; portemanteaux coulissants; cintres, portemanteaux &bra; meubles &ket; et patères pour vêtements; maillots de bain moussant coat hangers suisses; crochets de portemanteaux; plateaux de bottes concrétiser; crochets pour vêtements; tables de camping; mobilier informatique; meubles pour aquariums d’appartement; meubles destinés à l’auditorie; mobilier pour salons; cadres; cadres pour photographies; cadres; cadres carbes; cadres de miroirs; moulures pour cadres; supports pour photographies encadrements; cadres métalliques pour photographies; cadres métalliques pour images; tableaux aide-mémoire en liège; divans en roseau; statuettes en ivoire; écrans de roseau; divans en osier; chaises de plage en osier volée; vannerie; os sculptés; statuettes en os; figurines décoratives décoratives interviendra en plastique; statuettes en ambre; portes d’armoire; once once du risque de confusion dans l’esprit de la division d’annulation. chaises sur pied; coussins de chaise; chaises inclinables; chaises de conférence; chaises pour banquets; chaises pivotées; chaises gonflables; fauteuils de bureau; chaises contours; secrétaires; tabourets; housses à vêtements; housses pour vêtements papeterie wardrobe prévoirait; organiseurs de vêtements; cintres pour vêtements; valets de coattement; divans en bois; oreillers pouf; sofas muraux; les bases divan sont similaires au moins à un faible degré aux meubles pour puériculture de la marque antérieure no 2 de l’opposante, étant donné qu’ils coïncident à tout le moins par leurs canaux de distribution et leur public pertinent.
Les attaches en matières plastiques pour câbles contestées sont contestées; paille tressée à l’exception des nattes; rubans de paille; plaques minéralogiques non métalliques; plaques d’immatriculation non métalliques pour véhicules; plaques d’immatriculation décoratives en plastique; bouchons en liège; cordons en liège; bouchons en imitations du liège; roeds énonçant prononçant des matériaux d’assaisonnement; nacre; nacre à l’état brut; nacre brute ou mi-ouvrée; Ivoire; corail; osier; cercueils funéraires en osier; baleines; ambre jaune; cornes artificielles; corne brute ou mi-ouvrée; Ramures de cerfs; écaille de tortue; succédanés de l’écaille; coquilles; baleine brute ou mi-ouvrée; griffes d’animaux; animaux empaillés; bouchons de bouteilles; fermetures de bouteilles en plastique; palettes de manutention non métalliques; palettes de transport non métalliques et les produits de l’opposante n’ont pas la même nature, destination ou utilisation. Bien que certains de ces produits puissent être utilisés à des fins décoratives en combinaison avec d’autres articles dans une pièce ou sur des récipients, cela ne suffit pas pour les considérer comme similaires. Ils ne ciblent pas le même public pertinent ou partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits comparés ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ne sont

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généralement pas produits ou fournis par les mêmes entreprises. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
Produits contestés compris dans la classe 21
Brosses; les peignes figurent à l’identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes) de la marque antérieure no 1.
Les brosses à sourcils contestées; brosses et articles de brosserie; pinceaux à étouper;
brosses exfoliantes; brosses avec récipients détergent; brosses pour shampooings;
brosses à gratter; brosses pour sols; pinceaux pour bouteilles; brosses de toilette;
brosses pour laver la vaisselle; brosses pour l’hygiène personnelle; pinceaux de maquillage; brosses pour mascaras; écouvillons pour biberons; brosses à ongles;
brosses de langue; brosses à légumes avec éplucheurs; brosses à dents électriques pour pâte à pâtisserie; brosses à dents manuelles; brosses à dents; brosses à dents pour animaux; les brosses interdentaires pour nettoyer les dents sont incluses dans la vaste catégorie des brosses de l’opposante désignées par la marque antérieure no 1. Dès lors, ils sont identiques.
Les articles de nettoyage contestés incluent, en tant que catégorie plus large, les éponges de l’opposante désignées par la marque antérieure no 1. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office la vaste catégorie des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante;
Peignes à cheveux contestées; peignes électriques; peignes pour cravates à dos; peignes pour chevaux; peignes à cheveux électriques; peignes pour animaux; brosses à cils; peignes de nettoyage; brosses à mane stipulé contre les peignes d’hippocampe; peignes à dents lactées pour la chevelure; peignes pour animaux domestiques; peignes à usage domestique; les peignes à corn d’ox sont inclus dans la catégorie générale des peignes de l’opposante couverts par la marque antérieure 1. Dès lors, ils sont identiques.
Les paniers à serviettes contestés sont inclus dans la catégorie générale des paniers de l’opposante couverts par la marque antérieure no 1. Dès lors, ils sont identiques.
Les accessoires de table contestés incluent, en tant que catégorie plus large, les brosses de l’opposante désignées par la marque antérieure no 1, qui comprennent des produits tels que des brosses pour pâtisserie ou des gâteaux, ainsi que des brosses pour nettoyer la table pendant le repas. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office la vaste catégorie des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante;
Paille de fer; les tampons à récurer à usage domestique sont à tout le moins similaires aux éponges de la marque antérieure no 1 de l’opposante dans la mesure où ils coïncident par leur destination, leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leur fabricant.
Les râteaux pour tapis et moquettes contestés; batteurs pour battre les tapis réclamé instruments à main; poussière; pelles à usage domestique; les lingettes pour laver les plats à laver sont similaires au moins à un faible degré aux brosses de l’opposante désignées par la marque antérieure no 1, qui comprennent des produits tels que des brosses de sol, étant donné qu’ils coïncident au moins par leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leur fabricant.

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Supports pour brosses à cheveux pour toilettes; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; récipients à savon; supports pour shampooings; shampooings; étuis pour peignes; applicateurs pour le maquillage des yeux; récipients pour brosses à dents; têtes pour brosses à dents électriques; supports pour brosses à dents; supports de verres pour salles de bains; poubelles; boîtes pour ustensiles de toilette; matériaux pour la brosserie; les soies de brosses à dents sont similaires au moins à un faible degré aux pièces et parties constitutives de l’opposante pour tous les produits précités (brosses) de la marque antérieure no 1, qui comprennent des produits tels que les pièces et parties constitutives de brosses à cheveux ou de brosses pour sols, étant donné qu’ils coïncident au moins par leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leur fabricant.
Petits aliments pour animaux contestés; bacs à litière pour animaux domestiques; bacs en matières plastiques utilisés comme bacs à litière pour chats; bacs à litière automatiques pour animaux domestiques; litières pour chats; cages pour la collecte d’insectes; cages pour animaux d’intérieur; cages à oiseaux; aquariums de jellyfish; les terrariums reptiles présentent un faible degré de similitude avec les brosses de l’opposante désignées par la marque antérieure no 1, qui incluent les brosses pour animaux de compagnie, étant donné qu’elles coïncident au moins par leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leur fabricant.
Les bocaux à ustensiles contestés; porcelaines de Chine; objets d’art en verre; vitraux décoratifs; pots en verre; bocaux en verre; bocaux de conserve en verre; porcelaines; pots à fleurs en porcelaine; boîtes en porcelaine; boîtes pour pique-niques; paniers pour pique-niques; verrerie à usage domestique; cristallerie taillée main; majolica; récipients pour pot-pourri; récipients ménagers, sculptures décoratives en porcelaine; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; tirelires en porcelaine; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; statues en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; modèles réduits décoratifs en porcelaine; plaques en poterie; plaques en porcelaine; dessous de verre en porcelaine; les ornements chinois sont similaires, à tout le moins à un faible degré, aux meubles pour puériculture de la marque antérieure no 2 de l’opposante. Il est fréquent que les magasins de meubles proposent également à la vente divers types d’œuvres d’art, telles que des statues, figurines ou ornements, ainsi que des récipients, afin de permettre aux acheteurs de meubles de les acheter en même temps pour parvenir à une tenue décorative performante et harmonieuse. En outre, ces produits sont couramment diffusés ensemble dans les mêmes catalogues et magazines spécialisés dans l’aménagement intérieur. Par conséquent, les consommateurs peuvent croire que la responsabilité de la fabrication de ces produits incombe à la même entreprise, qu’ils peuvent cibler le même public et qu’ils partagent souvent les mêmes canaux de distribution. Il s’ensuit que ces produits sont similaires au moins à un faible degré.
Les chauffe-biberons contestés, non électriques; percolateurs à café non électriques; tire-bouchons, électriques et non électriques; refroidisseurs de bouteilles; refroidisseurs seurs &bra; récipients non électriques &ket;; Books books books books books books
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books books books étagères longues; coupes en étain; zesters; râpes; sacs pour la décoration de produits de confiserie; ronds de serviettes; vaisselle creuse en céramique; cristal recouru à la verrerie; verre peint; flacons coolers reviendra receptacles validée; récipients calorifuges; plats; paniers à vapeur; assiettes décoratives; lunettes → receptacles interrogé; bocaux à fruits en verre; tasses en verre; verres antireflets; récipients pour la cuisine; boîtes à déjeuner en matières plastiques; boîtes à déjeuner métalliques; Plateaux ou stands à manger de style japonais survient zen pair; vaisselle

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pour pique-niques; dessous de carafes (vaisselle); vaisselle en céramique; plats répondra à des ustensiles pour le ménage; vaisselle allant au four; plats ignifuges; vaisselle en verre; dessous de verre en matières plastiques; sets de table en matières plastiques; bouteilles en plastique; seaux à glace; seaux pliables; batteries de cuisine; verres à boire; ustensiles de cuisine et récipients; récipients calorifuges pour aliments; alésoirs pour jus de fruits; moulins à épices non électriques; grils de camping; cornes à boire; planches à couteaux; supports pour planches à découper; planches à découper pour la cuisine; planches de service à usage alimentaire; ustensiles de cuisine, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; séchoirs à vaisselle; porte-couteaux pour la table; bocaux en verre pour la conservation des aliments; récipients pour le stockage d’aliments; récipients pour boissons; récipients à boire; pailles pour la dégustation; chopes à bière; verres à boire de la pilsen; pintes à bière; verres à vin; porte-bouteilles de vin; refroidisseurs de vin; bouchons-verseurs pour le vin; baguettes de cordonnerie; gobelets à boire; verres, récipients pour boissons et accessoires de bar; cuillères à glace voudrait; becs verseurs pour la cuisine; becs verseurs pour bouteilles; tire-bouchons avec couteau; cuillères à glace; pelles à sucre; torchons pour barbecues; pelles à gâteaux; cuillères pour laver les ustensiles de cuisson; louches de service; plaques de cuisson plates; services de serpentins ménagers ou ustensiles de cuisine; louches à vin; cuillères à mélanger Ustensiles de cuisine; grattoirs à priser; poêles à crêpes; tampons pour casseroles; marmites et casseroles ménagers non électriques; couvercles pour poêles à frire; poêles à frire; tranches de poisson; casseroles non électriques; poêles non électriques; fourchettes de service; ustensiles de cuisine, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; fourchettes de service pour pâtes alimentaires; fourchettes pour barbecues; cuillères de service; serveurs de miel; bâtonnets pour confiseries glacées; moules à pâtisserie; batteurs non électriques; fouets; batteurs non électriques pour la cuisine; spatules; bols à mélanger; moules à chocolat; moules de cuisine; caisses de cuisson au four en silicone; plats de cuisson au four en faïence; plats de cuisson au four en porcelaine; plats de cuisson au four; ustensiles de cuisson autres que jouets; récipients de cuisson au four en verre; moules à tartes; cornichons; machines
à couper à biscuits; moules à gâteaux en métaux communs; revêtements de biscuiterie en silicone; sérélisseurs; boîtes à pain; corbeilles à pain à usage ménager; mugs à café; services à café débattu vaisselle; tasses à café; boîtes à biscuits; sucriers; récipients métalliques pour la préparation de glaces et de boissons glacées; bougeoirs avec éteignoirs; porte-serviettes de table; cloches à fromage; infuseurs à thé; bouilloires non électriques; récipients pour la fabrication de glaces et de crèmes glacées, non électriques; bocaux isothermes; les cuiseurs à bille à vide et les brosses de la marque antérieure no 1 de l’opposante, qui incluent des produits tels que des brosses pour fêtes ou gâteaux, appartiennent tous à la catégorie des arts de la table. Bien que certains de ces produits présentent certaines différences, ils sont tous utilisés dans la cuisine et lors du processus culinaire ou sont étroitement liés aux produits de coutellerie ou ustensiles de cuisine. Ces produits sont similaires au moins à un faible degré dans la mesure où ils coïncident par leur public pertinent et leurs canaux de distribution.
Les seaux contestés; seaux de rinçage; seaux en plastique; les poubelles sont similaires à un faible degré aux brosses de l’opposante, y compris les articles de nettoyage tels que les brosses de sol, étant donné qu’ils coïncident par leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leur fabricant. Les produits contestés «basins delà les intempéries»; pots de chambre; récipients pour dentifrices; porte-serviettes; anneaux porte-serviettes hygiéniques pour salles de bains; Étendoirs à linge; verre mi-ouvré à l’exception du verre utilisé dans la construction; verre mi-ouvré; verre float interrogé semi-ouvré; plaques de verre autres que pour la construction; enseignes en porcelaine; poignées en matières plastiques pour vaisselle creuse; nébuliseurs à usage domestique; assiettes commémoratives; perles en verre mi- ouvrées; cornes à chaussures; planches à découper en acier inoxydable; supports pour

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Carver; poids pour nappes; supports pour cartes de place; vaporisateurs à parfum; sprays parfumés coût-atomiseurs; flacons de pommes de terre; flacons de parfum; les assèche-fly électriques et les produits de l’opposante n’ont pas la même nature, la même destination ou la même utilisation et ils ne ciblent pas le même public pertinent ou ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits comparés ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ne sont généralement pas produits ou fournis par les mêmes entreprises. Bien que certains de ces produits soient utilisés pour contenir quelque chose, cela n’est pas, en l’espèce, suffisant pour conclure à une similitude étant donné que, contrairement aux produits susmentionnés, ces produits ne sont pas habituellement commercialisés par les mêmes canaux de distribution ou produits par les mêmes entreprises. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public.
Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et du prix de ces produits;
c) Les signes
Mamas indirects Papas
Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première

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marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008,-514/06 P, ARMAFOAM/NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Les éléments composant les signes ont une signification pour la partie hispanophone du public. Compte tenu du fait que, du point de vue de cette partie du public, les signes présentent une certaine similitude conceptuelle, ce qui pourrait accroître le risque de confusion, la division d’opposition estime qu’il convient de restreindre la comparaison des signes à la partie hispanophone du public.
Les éléments «Mamas» et «papas» et «MAMI» et «PAPI» seront compris comme le pluriel, et le diminutif boisé, respectivement, des termes mamá et papá faisant référence à la mère et au père. Compte tenu des produits pertinents, ces éléments sont considérés comme faibles étant donné qu’ils pourraient faire allusion à la nature des produits (par exemple, des produits liés à la garde d’enfants ou à la garde d’enfants, ou spécialement conçus pour une chambre pour enfants). L’élément «èches» placé entre eux sera simplement perçu comme une esperluette reliant les éléments verbaux les uns aux autres et, par conséquent, il est dépourvu de caractère distinctif.
L’élément «HOME» du signe contesté est un mot anglais de base (10/02/2010, T 344/07-, Homezone, EU:T:2010:35, § 24), qui est largement utilisé dans le commerce et la publicité dans l’ensemble de l’Union européenne et qui est susceptible d’ être compris par au moins la grande majorité du public pertinent comme signifiant «maison» ou «lieu de résidence». Le terme «organisation» sera associé au terme organizando /organizar signifiant « mettre quelque chose en ordre», compte tenu des similitudes importantes entre ces termes et du contexte des produits pertinents. Les deux termes, «HOME» et «organisation», pris dans leur ensemble, seront compris comme faisant référence à la destination des produits en cause, ou à leur nature (produits qui contribuent à la pratique dans la maison ou qui présentent des caractéristiques qui les rendent faciles à stocker ou à organiser dans une maison). Par conséquent, ils sont tout au plus faibles. En outre, ces éléments sont également secondaires compte tenu de leur taille et de leurs positions au sein du signe contesté.
L’élément figuratif composé du contour d’une maison et d’une feuille à l’intérieur renforce la signification de «HOME» placé en dessous et sera également compris comme faisant référence à la nature des produits, en ce sens qu’il s’agit de produits destinés à être utilisés chez quelqu’un et qu’ils ont une origine naturelle. En effet, la feuille de la marque contestée sera comprise comme faisant référence à la qualité naturelle ou au respect de l’environnement des produits en cause. Par conséquent, ces éléments sont tout au plus faibles.
Les éléments «MAMI aises PAPI» et les éléments figuratifs du signe contesté sont les éléments codominants du signe. Par ailleurs, lorsque des signes sont composés à la fois d’éléments verbaux et figuratifs, le principe a été établi que l’élément verbal du signe produit habituellement une impression plus forte sur le consommateur que l’élément figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs &bra; 14/07/2005,-312/03, SELENIUM-ACE/SELENIUM SPEZIAL A- C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37 &ket;.
En outre, les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque. Cette tendance s’explique par le fait

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que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par «MAM * * parue PAP *», qui composent toutes les quatre lettres de la marque antérieure et coïncident presque entièrement avec l’élément verbal codominant du signe contesté. Les signes diffèrent par les lettres «AS» v «I» des éléments «Mamas», «PAPAS», «MAMI» et «PAPI». Les signes diffèrent également par les autres éléments du signe contesté, qui sont au mieux faibles et même secondaires dans le signe.
Par conséquent, les signes sont visuellement similaires à un degré moyen.
Sur le plan phonétique, les signes coïncident par le son de «MAM * * parue PAP * *», qui composent toutes les quatre lettres de la marque antérieure et coïncident presque dans son intégralité avec l’élément verbal dominant du signe contesté. Les signes diffèrent par le son des lettres «AS» v «I» des éléments «Mamas», «PAPAS», «MAMI» et «PAPI». Il est peu probable que les éléments du signe contesté «HOME Organization», compte tenu de leur taille plus petite et de leur position secondaire au sein du signe, soient prononcés. La jurisprudence confirme que les consommateurs font généralement référence aux éléments dominants, tandis que les éléments moins proéminents ne sont pas prononcés &bra; 03/07/2013-, 206/12, LIBERTE american blend (fig.)/La LIBERTAD et al., EU:T:2013:342, § 43-44 &ket; et, en tout état de cause, les consommateurs ont tendance à abréger les marques contenant plusieurs mots.
Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude phonétique supérieur à la moyenne.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les éléments «Mamas», «PAPAS», «MAMI» et «PAPI» seront associés au même concept de mère et de père (mamá y papá), tandis que les signes diffèrent par les concepts véhiculés par les éléments supplémentaires du signe contesté, qui sont au mieux faibles. Par conséquent, les signes présentent un degré moyen de similitude sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif des marques antérieures
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif intrinsèque. Compte tenu de ce qui a été indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, le caractère distinctif des marques antérieures doit être considéré comme faible pour l’ensemble des produits en cause.

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e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Les produits ont été jugés en partie identiques, en partie similaires à différents degrés et en partie différents. Les produits jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public dont le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé.
Les marques antérieures sont faiblement distinctives. Toutefois, la Cour a souligné à plusieurs reprises que la reconnaissance d’un caractère faiblement distinctif de la marque antérieure n’empêche pas de constater l’existence d’un risque de confusion. En effet, si le caractère distinctif de la marque antérieure doit être pris en compte pour apprécier le risque de confusion, il n’est qu’un élément parmi d’autres intervenant lors de cette appréciation. Ainsi, même en présence d’une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d’un degré élevé de similitude entre les signes et entre les produits ou les services visés (13/12/2007,-134/06, PAGESJAUNES.COM/LES PAGES JAUNES, EU:T:2007:387, § 70).
Les signes ont été jugés similaires à un degré moyen sur les plans visuel et conceptuel et similaires à un degré supérieur à la moyenne sur le plan phonétique compte tenu de la coïncidence partielle des éléments «Mamas», «PAPAS», «méditerranéenne», «MAMI» et «PAPI», qui constituaient respectivement la marque antérieure et les éléments verbaux codominants du signe contesté. Les différences entre les signes résident dans la terminaison différente de ces éléments et dans les éléments supplémentaires du signe contesté, qui sont au mieux faibles, et même secondaires.
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En effet, il est tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits qu’elle désigne &bra; 23/10/2002,-104/01, Fifties/Miss Fifties (fig.), EU:T:2002:262, § 49 &ket;.
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie hispanophone du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base des enregistrements de marque de l’Union européenne de l’opposante. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés identiques ou similaires à différents degrés à ceux des marques antérieures.
Les autres produits contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1,

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point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Edith Elisabeth Caridad Erkki VAN DEN EEDE MUÑOZ VALDÉS MÜNTER
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.