DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 201 689
Morarescu Design Studio Srl, Str. Podirei nr. 4, Năsăud, jud. Bistrița-Năsăud, Roumanie (opposante), représentée par S.C. Weizmann Ariana ± Partners Agentie De Proprietate Intelectuala S.R.L., Vivando Building 51 11 Iunie street, 1th floor, offices 14-15 sector 4, 040171 Bucuresti, Roumanie (représentant professionnel)
un g a i ns t
Imminente оengendrés engendrés sollicitant l’enregistrement en tant que marque communautaire de la marque antérieure Incriminé voici collectif ариretenant 88, BB. 2, ет. 4, Аdélimitée. 21, 1680 Sofia (Bulgarie), représentée par Hristo Plamenov Raychev, 40 Macedonia Blvd., Floor 5, Ap. 17, 1606 Sofia (Bulgarie) (représentant professionnel).
Le 13/06/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 201 689 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 21/08/2023, l’opposante a formé une opposition contre tous les services visés par la
demande de marque de l’Union européenne no 18 867 628 (marque figurative). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque roumaine (Roumanie) no 181 296
( marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et

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services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les services
Les services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Classe 42: Services d'architecture intérieure; services d’architecture; conception architecturale; conseils en architecture; services d’architecture pour l’élaboration de projets architecturaux; gestion de projets architecturaux; conseils en architecture professionnelle; services d’architecture pour la préparation de plans architecturaux; services de conception architecturale; préparation de rapports en matière d’architecture; services de planification architecturale; l’élaboration de plans architecturaux; élaboration de plans architecturaux; création de rapports sur l’architecture; préparation de projets architecturaux; conception architecturale pour décoration intérieure; conception architecturale pour décorations extérieures; services professionnels en matière de conception architecturale; services de conseils dans le domaine de la conception architecturale; services d’architecture pour la conception de bâtiments; services d’architecture pour la conception d’espaces de bureaux; services d’architecture pour la conception d’immeubles de bureaux; conception de construction; services de conception; services de conception de construction civile; conception de bâtiments industriels; la conception de l’espace intérieur; conseils professionnels en matière de décoration intérieure; services de décoration intérieure et extérieure; services de conception de l’intérieur de bâtiments; services de conseils en matière de décoration intérieure; services de conception de mobilier pour l’intérieur de bâtiments; services de décoration intérieure et services d’informations et de conseils y afférents; services d’informations en matière de concordance de couleurs, peintures et meubles pour l’aménagement intérieur; services d’informations sur des combinaisons de couleurs, peintures et meubles pour l’aménagement intérieur; conception visuelle; conception de meubles; art et conception graphiques; conception de salles de bains; conception de cuisines; services de conception de bureau; services de conception de meubles.
Les services contestés sont les suivants:
Classe 37: Supervision detravaux de construction; Supervision de la construction de projets de génie civil; Services de gestion de projets de construction; Services de supervision de travaux de construction pour des projets immobiliers; Construction et réparation de bâtiments; Réparation de bâtiments; Supervision de la réparation de bâtiments; Entretien et réparation d’immeubles de bureaux; Entretien et réparation de bâtiments résidentiels; Entretien et réparation d’installations dans des bâtiments; Services de conseil en matière de réparation de bâtiments; Mise à disposition d’informations en matière de construction, de réparation et d’entretien de bâtiments; Services d’installation et de réparation de plaques en verre; Installation et réparation de pipelines; Réparation d’équipements électriques et d’installations électrotechniques; Entretien et réparation de chauffage; Services de pavage; Revêtement de trottoirs; Pose de revêtements de sols; Entretien et réparation de planchers;
Services de conseils liés à des projets de revêtement; Peinture de bâtiments; Peinture de maisons; Travaux de peinture, d’intérieur et d’extérieur; Peinture et décoration de bâtiments; Pose de papier; Isolation de bâtiments; Pose de parements; Rénovation et réparation de bâtiments; Installation de meubles sur mesure; Pose de fenêtres; Installation de portes; Installation d’appareils de climatisation; Installation de matériaux isolants; Installation d’appareils de cuisine; Installation d’équipements de bureau; Montage de maisons préfabriquées; Installation de clôtures temporaires; Installation de vitres et d’éléments de vitrage; Installation de garnitures pour bâtiments; Installation, entretien et réparation de

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plomberie; Installation et réparation de dispositifs d’alarme; Installation d’appareils de chauffage central; Services de nettoyage; Nettoyage de biens; Nettoyage de meubles;
Démolition de constructions; Réparation et entretien de bâtiments en cas de démolition; Application d’enduits sur des bâtiments; Construction de murs; Construction de paravents; Installation d’équipements et d’appareils pour bâtiments; Installation de systèmes d’éclairage; Réparation ou entretien d’appareils d’éclairage électrique; Services de conseils en matière d’installation d’appareils d’éclairage.
Classe 40: Fabrication de meubles sur commande; Services d’ébénisterie (fabrication sur mesure); Décapage de meubles; Assemblage de produits pour des tiers.
Classe 42: Architecture intérieure; Services de décoration intérieure ainsi que services d’informations et de conseils s’y rapportant; Décoration intérieure de magasins; Planification d’espaces intérieurs [conception]; Services de conception de meubles; Planification des dessins ou modèles; Établissement de plans pour la construction; Conception technique; Conception et développement de produits d’ingénierie; Réalisation d’études de projets techniques; Développement de projets de construction; Planification de projets techniques; Réalisation d’études de projets techniques; Dessin technique; Préparation de dessins d’ingénierie; Dessin industriel; Préparation de plans architecturaux; Services d’architecture pour la préparation de plans architecturaux; Projets et études techniques de recherche; Services de conception scientifique; Préparation d’études d’analyse de projets; Études de projets techniques dans le domaine de la construction; Planification technique et gestion de projets techniques pour le développement d’équipements d’éclairage; Réalisation d’études de projets techniques et de recherches concernant l’utilisation de l’énergie naturelle; Services de conception en matière de génie civil; Services d’ingénierie pour la conception de structures; Préparation de rapports en matière de planification immobilière; Conception de bâtiments; Conception de maisons; Gestion de projets architecturaux; Services de conception en matière d’architecture; Services de conception architecturale; Planification et conception de communautés résidentielles; Services de conception assistée par ordinateur en matière d’architecture; Services d’architecture pour la conception de centres commerciaux; Services d’architecture pour la conception de bâtiments industriels; Planification et conception d’installations sportives; Services de conseils en matière de conception de bâtiments; Services de conception assistée par ordinateur dans le cadre de projets de construction; Services d’architecture pour la conception d’installations de bureaux; Conseils dans le domaine de l’architecture et de l’élaboration de plans de construction; Mise à disposition d’informations dans le domaine de la conception architecturale par le biais d’un site web; Planification [conception] de bâtiments; Services de conception de meubles;
Préparation de rapports en matière de conception; Conception et conseils en ingénierie; Services de conception de la mise en page de l’Office; Services de conception de l’intérieur de bâtiments; Services de conception concernant les biens immobiliers résidentiels;
Décoration intérieure de magasins; Conception de modèles 3D pour impression 3D; Conception et développement de méthodes d’essai et d’analyse; Services de conception technique en matière d’installations d’approvisionnement en eau; Services de conception technique en matière d’installations de chauffage; Services de conception et de planification en matière d’équipements de télécommunication; Conception de systèmes électriques; conception de systèmes électroniques; Planification de projets techniques dans le domaine de l’ingénierie; Services d’architecture et d’urbanisme; Recherche dans le domaine de la planification de la construction ou de la ville; Planification d’essuie-bâtiments; Arpentage; Inspection de bâtiments [expertise]; Expertise de biens immobiliers.
Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des services susmentionnés. L’examen de l’opposition sera effectué comme si tous les services contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui, pour l’opposante, est le meilleur point sur lequel l’opposition peut être examinée.

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b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les services supposés identiques s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention varie de moyen à élevé en fonction de la nature exacte et du coût des services.
c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est la Roumanie.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La marque figurative antérieure contient des éléments verbaux et figuratifs. L’élément figuratif se compose de trois triangles noirs et d’un petit cercle noir placé sur une rangée, avec des triangles dans des positions différentes, dont la pointe plus longue est tournée vers le haut. Ce sont tous des éléments géométriques, séparés les uns des autres. Lorsqu’ils sont perçus un par un, ils restent non distinctifs en tant qu’éléments géométriques simples, lorsqu’ils sont perçus ensemble, ils forment une série de formes géométriques avec un certain niveau de caractère distinctif, mais sans autre signification que celles des formes géométriques mentionnées. En particulier, et contrairement à ce qu’affirme l’opposante, la division d’opposition est d’avis que le public pertinent ne percevra pas cette représentation comme représentant le terme «MOD». L’argument de l’opposante doit donc être rejeté. L’élément figuratif dans son ensemble est l’élément dominant de la marque en raison de sa position et de sa taille.
La marque contient également des mots plus petits ARHITECTURencouru DESIGN STUDIO, qui sont perçus par le public roumain comme une entreprise d’architecture et de conception ou un établissement, comme expliqué ci-dessous. Compte tenu du fait qu’ils

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décrivent les services, ces éléments sont dépourvus de caractère distinctif. La stylisation des éléments verbaux est une simple décoration sans valeur distinctive.
La marque contestée contient des éléments verbaux placés sur un fond rectangulaire noir. Cette dernière est une étiquette banale, dépourvue de valeur distinctive. L’élément «mood» est dépourvu de signification en roumain et est donc distinctif. Les éléments verbaux DESIGN STUDIO sont perçus comme une unité conceptuelle, ayant la même signification qu’en anglais, contrairement à ce que soutient l’opposante (https://dexonline.ro/definitie/design, https://dexonline.ro/definitie/studio). Compte tenu du fait qu’ils décrivent les services, ces éléments sont dépourvus de caractère distinctif. La stylisation des éléments verbaux est une simple décoration sans valeur distinctive. L’élément «mood» est l’élément dominant de la marque en raison de sa position et de sa taille.
Lorsque des signes sont constitués d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, l’élément verbal du signe a, en principe, davantage d’impact sur le consommateur que l’élément figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs
[14/07/2005, T-312/03, SELENIUM-ACE/SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289,
§ 37].
Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont face à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par les mots non distinctifs et moins dominants DESIGN STUDIO. Les marques diffèrent par tous les autres mots et par leurs aspects figuratifs/stylistiques.
Par conséquent, les signes sont similaires à un très faible degré sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par le son des éléments verbaux non distinctifs DESIGN STUDIO. La prononciation diffère en ce qui concerne la prononciation de ARHITECTURincriminé suisses et le mot «mood».
Par conséquent, compte tenu également du caractère distinctif des éléments, les signes sont similaires à un très faible degré sur le plan phonétique.

Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Étant donné que l’élément commun DESIGN STUDIO est dépourvu de caractère distinctif, son incidence sur la comparaison conceptuelle des signes est très limitée. Le public pertinent remarquera la présence d’éléments supplémentaires, tels que l’élément «mood», qui n’a aucune signification. Par conséquent, les signes sont similaires à un très faible degré sur le plan conceptuel.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.

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Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure, considérée dans son ensemble, est dépourvue de signification pour tous les services en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence de certains éléments non distinctifs dans la marque, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Les services ont été supposés identiques. Les similitudes et les différences entre les signes ont été établies et sont très faibles à tous les niveaux. Le caractère distinctif de la marque antérieure, ainsi que celui des éléments composant les marques en conflit, ont été établis.
Les signes coïncident uniquement par l’élément DESIGN STUDIO, qui est considéré comme non distinctif. Les différences entre les marques, telles que le mot distinctif et dominant dans le signe contesté ou ARHITECTURmesuré dans la marque antérieure, et les éléments figuratifs et stylistiques de la marque antérieure sont suffisamment marquantes pour permettre au public pertinent de les distinguer, même en tenant compte du principe du souvenir imparfait. Contrairement aux arguments de l’opposante, il n’est pas possible de conclure que la marque antérieure contient un élément verbal MOD formé des triangles et un cercle. Ces éléments sont simplement perçus comme des formes géométriques simples dans l’ordre du hasard. Les premiers éléments verbaux, sur lesquels se concentre le consommateur, diffèrent également. Contrairement aux arguments de l’opposante, l’élément figuratif de la marque antérieure est aussi important que les éléments verbaux et a un impact significatif sur l’impression visuelle d’ensemble produite par cette marque. Il est placé devant les éléments verbaux et occupe plus d’espace que les deux éléments combinés (03/06/2015, T-559/13, EU:T:2015:353, § 62-64, 72, 74).
Par conséquent, il est peu probable que les consommateurs présument que les services portant la marque antérieure et les services désignés par le signe contesté proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. Les différences clairement perceptibles entre les signes ne seraient pas ignorées par le consommateur pertinent, contrairement à ce qu’affirme l’opposante.
Compte tenu de tout ce qui précède, même à supposer que les services soient identiques, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public. En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.

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Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Francesca CANGERI Erkki Münter Letizia TOMADA
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.