DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 2 950 262
STAYER Iberica, S.A., Calle Sierra de Cazorla, 7, Area Empresarial, Andalucia, Sector 1, 28320 Pinto (Madrid), Espagne (opposante), représentée par Bugnion S.P.A., Via di Corticella, 87, 40128 Bologne, Italie (représentant professionnel)
un g a i ns t
Contorion GmbH, Friedrichstraße 224, 10969 Berlin (Allemagne), représentée par Raphael Thomas, Oranienburger Str. 23, 10178 Berlin (Allemagne) (représentant professionnel).
Le 31/05/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:

1. L’opposition no B 2 950 262 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS:
L’opposante a formé une opposition contre une partie des produits de la demande de marque de l’Union européenne no 16 507 006 (marque verbale: STIER). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 9 498 395 (marque verbale: STAYER). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
PREUVE DE L’USAGE

Conformément à l’article 47, paragraphe 2 et (3) du RMUE, sur requête de la demanderesse, l’opposante apporte la preuve que, au cours des cinq années qui précèdent la date de dépôt ou, le cas échéant, la date de priorité de la marque contestée, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage sérieux dans les territoires dans lesquels elle est protégée pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée et sur lesquels l’opposition est fondée, ou qu’il existe de justes motifs pour le non-usage. La marque antérieure est soumise à l’obligation d’usage si, à cette date, elle était enregistrée depuis cinq ans au moins.
La même disposition prévoit que, à défaut d’une telle preuve, l’opposition est rejetée.
La demanderesse a demandé la preuve de l’usage de la marque antérieure. Toutefois, à ce stade, la division d’opposition estime qu’il n’y a pas lieu de procéder à une appréciation des preuves de l’usage produites (15/02/2005, 296/02, Lindenhof, EU:T:2005:49, § 41, 72). L’examen de l’opposition sera effectué comme si l’usage sérieux de la marque antérieure avait été prouvé pour l’ensemble des produits invoqués, ce qui constitue le meilleur contexte dans lequel l’argumentation de l’opposante peut être prise en considération.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE

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Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises-liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude entre les produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public concerné.
a) Les produits
Les produits compris dans les classes 6, 7, 8 et 9 sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Classe 6: Tendeurs de fils métalliques, mâts métalliques, fils à souder métalliques, baguettes métalliques pour tiges de brasage; fils de cuivre non isolés, vis métalliques, métaux communs et leurs alliages, câbles et fils métalliques non électriques, à l’exception des parties profilées de feuilles métalliques.
Classe 7: Machines de soudageélectriques et électroniques, Positionneurs pour soudage, machines à découper, machines à diviser, machines de fonderie, guides de machines, machines à travailler les métaux, machines à moulurer, machines à souder par sondage électriques, machines et machines-outils; outils; instruments; instruments de coupe en diamants; fraiseuses; polissoirs; mèches; disques compacts pour instruments de marbre, granit, pierre, terre cuite, briquettes, tuiles, briques, briques, briques, ciment et asphalte, et instruments de découpe en général; pièces de machines comprises dans la classe; tables inclinables pour couper, meuleuses d’angle; Bastringues; perceuses à piles; fraiseuses; polissoirs; scies pour bois; marteaux; scies; machines électriques motorisées et outils électriques portatifs pour couper le bois et le fer; ponceuses à jitterbug; cisailles de haie, marteaux-piqueurs électropneumatiques, tournevis réversibles; polissoirs pour la cire à usage non domestique; machines de rodage; rabots; tondeuses; machines à découper; appareils électriques pour le jardinage; aspirateurs, instruments et machines pour le nettoyage des tapis, instruments et machines pour le nettoyage des sols et autres surfaces; pièces et accessoires, à l’exception des boîtiers, manchons, tubes, housses et sacs; machines à polir le mobilier.
Classe 8: Instruments abrasifs (instruments à main) (disques et disques).

Classe 9: Appareils desoudure électrique et électronique, appareils de soudure électrique à l’arc, appareils de coupe au plasma, électrodes de soudage, buses de soudure, appareils électriques et électroniques de soudure en alliage, casques de soldeurs, souliers électriques, chargeurs de batteries, démarreurs électriques et électroniques et appareils et instruments électriques et électroniques.
Les produits contestés restants compris dans les classes 6, 7, 8 et 9 sont les suivants (après le rejet partiel de l’opposition no B 2 917 311 du 18/09/2018, l’opposition a été maintenue):
Classe 6: Clous coupés; clous; clous en métal; soutiens-gorge métalliques; pointes métalliques; tambours métalliques de câbles non mécaniques; serrures métalliques; serrures métalliques autres qu’électriques; clés métalliques pour serrures; serrures et clés métalliques; serrures et clés; VIS métalliques; VIS à bois métalliques; écrous métalliques; Cache-vis métalliques; tuyaux flexibles métalliques; tuyaux, tubes et tuyaux, et leurs pièces, y compris vannes, en métal; carreaux métalliques pour sols; serre-câbles métalliques; raccords métalliques de câbles non électriques; feuilles de métal; métaux en poudre; métaux en poudre destinés à la fabrication; tuyaux de descente métalliques; installations métalliques

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pour le stationnement de bicyclettes; tuyaux d’embranchement métalliques; aluminium; fils d’aluminium; feuilles d’aluminium; dalles d’aluminium; Ajutages métalliques; armatures métalliques pour la construction; armatures métalliques pour conduites d’air comprimé; armatures métalliques pour courroies; revêtements de placage métalliques pour la construction; liens métalliques; bandes à lier métalliques; ferrures pour la construction; matériaux de construction métalliques; matériaux de construction réfractaires métalliques; marquises métalliques [matériaux de construction]; panneaux métalliques pour la construction; pattes d’attache métalliques pour câbles et tubes; réservoirs en métal; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l’air liquide; fermetures de récipients métalliques; coffrages pour le béton métalliques; fils à lier métalliques; liens métalliques à usage agricole; métaux en feuilles ou en poudre pour imprimantes 3D; tôles et plaques métalliques; tôles laminées à froid; feuilles d’aluminium; carrelages métalliques pour sols; boulons métalliques; cuves métalliques; chrome; minerais de chrome; conteneurs métalliques [entreposage, transport]; couvertures de toits métalliques; toitures métalliques; toitures métalliques incorporant des cellules photovoltaïques; tuiles pannes métalliques; chéneaux métalliques; tuiles métalliques pour toitures; fils métalliques; fils en alliages de métaux communs à l’exception des fusibles; toiles métalliques; câbles métalliques; cordes métalliques; tuyaux de drainage souterrain métalliques; conduites forcées métalliques; chevilles métalliques; chevilles métalliques; tuyères métalliques; équerres métalliques pour la construction; fil de fer; minerais de fer; serrures métalliques pour véhicules; tonneaux métalliques; robinets métalliques pour tonneaux; cerceaux métalliques pour barils; ressorts
[quincaillerie métallique]; Limailles métalliques; ferrures de fenêtres; garnitures de fenêtres métalliques; arrêts métalliques pour fenêtres; cadres de fenêtres métalliques; loqueteaux métalliques pour fenêtres; Crémones; Crémones métalliques; garde-feu métalliques pour fourneaux; Targettes; brides [colliers] métalliques; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage; palettes de manutention métalliques; trémies métalliques, non mécaniques; Décrottoirs; planchers métalliques; liens de gerbes métalliques; échafaudages métalliques; charpentes métalliques pour la construction; treillis métalliques; barreaux de grilles métalliques; viroles pour manches; crochets métalliques pour ardoises de toiture; élingues métalliques pour la manutention de fardeaux; plaques d’identité métalliques; moustiquaires métalliques; carreaux métalliques pour la construction; mitres de cheminées métalliques; capuchons de cheminées métalliques; cosses de câbles; noues métalliques pour la construction; cornières métalliques; cornières pour toitures métalliques; raccords pour chaînes; crampons métalliques; clapets de tuyaux de drainage en métal; clapets de conduites d’eau en métal; Solives métalliques; Mordaches [quincaillerie métallique]; anneaux de cuivre; palettes de chargement métalliques; chantiers [supports] métalliques pour fûts; métal antifriction; sangles métalliques pour la manutention de fardeaux; lattes métalliques; caillebotis métalliques; alliages de métaux communs; glissières métalliques; conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; armatures métalliques pour conduites; fils à souder; baguettes métalliques pour le brasage; baguettes métalliques pour le soudage; magnésium; revêtements muraux métalliques pour la construction; armatures métalliques pour béton; minerais métalliques; bouteilles [récipients métalliques] pour le gaz sous pression ou l’air liquide; câbles métalliques non électriques; chaînes métalliques ; châssis métalliques pour la construction; anneaux métalliques; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; escaliers mobiles métalliques pour l’embarquement de passagers; Auges à mortier métalliques; manchons [quincaillerie métallique]; dispositifs non électriques pour l’ouverture de fenêtres; dispositifs non électriques pour la fermeture de fenêtres; sonnettes de porte métalliques, non électriques; dispositifs non électriques pour l’ouverture des portes; ferme-porte non électriques; fils de cuivre non isolés; balises métalliques, non lumineuses; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques; dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; nickel; rivets métalliques; poteaux métalliques; palissades métalliques; dalles de pavage métalliques; pavés métalliques; butoirs métalliques; moulures de corniches métalliques; loquets

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métalliques; pênes de serrures; métaux communs bruts ou mi-ouvrés; fonte brute ou mi- ouvrée; acier brut ou mi-ouvré; plomb brut ou mi-ouvré; laiton brut ou mi-ouvré; fer brut ou mi-ouvré; cuivre brut ou mi-ouvré; tubes métalliques; coudes métalliques pour tuyaux; tuyauteries métalliques; manchons métalliques pour tuyaux; colliers métalliques pour la fixation de tuyaux; raccords métalliques pour tuyaux; fermetures métalliques pour sacs; récipients métalliques pour acides; tubes métalliques; couvercles de trous d’homme métalliques; pentures métalliques; charnières métalliques; rondelles en métal; enseignes en métal; clés métalliques; anneaux brisés en métaux communs pour clés; raccords de graissage; boucles en métaux communs [quincaillerie]; serrures à ressort; tuyaux de cheminées métalliques; étaux-établis métalliques; bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux; fils à souder en métal; seuils métalliques; tire-fond; poulies métalliques autres que pour machines; chaînes de sûreté; soudure d’argent; Argentan; ferrosilicium; étriers de tension; tendeurs de fils métalliques [étriers de tension]; tendeurs de bandes de fer [étriers de tension]; tendeurs en métal; tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension]; échelles métalliques; fil de fer barbelé; tôles d’acier; alliages d’acier; fils d’acier; tubes en acier; perches métalliques; escabeaux métalliques; épingles [quincaillerie]; embouts de cannes métalliques; caniveaux métalliques; étais métalliques; récipients métalliques pour combustibles liquides; titane; poutres métalliques; palettes de transport métalliques; agrafes de courroies de machines métalliques; tendeurs de courroies métalliques; cloisons métalliques; degrés [marches] d’escaliers métalliques; marchepieds métalliques; ferrures de portes; garnitures de portes métalliques; verrous de porte métalliques; portes métalliques; arrêts métalliques pour portes; panneaux de portes métalliques; poignées de portes en métal; loquets métalliques; marteaux de portes métalliques; châssis de portes métalliques; éléments de fermeture métalliques pour portes; roulettes métalliques pour portes coulissantes; jantes; vannes métalliques autres que parties de machines; revêtements de doublage métalliques pour la construction; emballages en fer-blanc; récipients d’emballage en métal; coffrages métalliques pour puits de pétrole; capsules de bouchage métalliques; alliages d’étain argenté; Manifolds métalliques pour canalisations; cheminées métalliques; cadenas; carreaux métalliques pour murs; revêtements muraux de doublage métalliques pour la construction; conduites d’eau métalliques; fer-blanc; équerres métalliques pour meubles; équerres métalliques destinées à la construction et à l’assemblage de planchers; tungstène; clôtures métalliques; conduits métalliques de chauffage central; plafonds métalliques; zinc; étain; zirconium; pointes [clous]; viroles; chambres et coffres -forts; chambres et coffres-forts métalliques; chambres fortes [coffres-forts] métalliques; cassettes
à argent [métalliques ou non métalliques]; coffres-forts métalliques; coffres-forts électroniques; coffres-forts [métalliques ou non métalliques]; caisses [structures métalliques]; récipients et articles de transport et d’emballage métalliques; échelles et échafaudages métalliques; produits métalliques destinés à la construction; écrous, boulons et attaches métalliques; plaques d’ancrage; plaques d’ancrage en métal; goupilles métalliques fendues.

Classe 7: Machines à clouer; compresseurs; compresseurs électriques; condenseurs d’air
[compresseurs]; compresseurs [machines]; compresseurs pour réfrigérateurs; moteurs pour compresseurs; compresseurs pour machines de déshumidification; compresseurs pour machines; compresseurs pour appareils de climatisation; lames de scies [parties de machines]; lames pour scies circulaires; lames de scies pour outils électriques; lames pour scies électriques; pistolets graisseurs pneumatiques; pistolets graisseurs actionnés par air comprimé; affûteuses de forets; outils de forage [machines-outils]; foreuses [outils électriques]; foreuses rotatives [pièces de machines]; foreuses; foreuses rotatives
[machines]; instruments d’alignement de forage [machines]; perceuses pour cartes de circuits imprimés [machines ou machines-outils]; clés de serrage pour forets [machines]; instruments d’alignement de forage pour machines; équerres d’alignement de forage
[machines]; clés de desserrage pour forets [machines]; perceuses [outils électriques]; perceuses en tant qu’outils électriques sans fil; perceuses à forer [machines]; perceuses et foreuses électriques; foreuses électriques portatives; perceuses pour le travail des métaux; embouts de perçage pour perceuses; trépans pour machines de forage; perceuses à béton

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pour perceuses; supports pour perceuses; supports pour perceuses; perceuses électriques sans fil; couronnes de forage [parties de machines]; machines automotrices de forage; machines de forage destinées au travail du bois; machines à forer à commande numérique; supports portatifs de perceuses [machines]; foreuses orientables pour le déplacement des terres; machines de perçage et leurs pièces; mandrins pour perceuses électriques; têtes multibroches pour forage [pièces de machines]; têtes multibroches pour forage [machines]; machines à forer à commande numérique équipées de tables coordonnées; outils diamantés de coupe pour machines; machines à air comprimé; aiguiseurs électriques; disques abrasifs pour meuleuses électriques; affûteuses; machines-outils de meulage; broyeurs automatiques; affûteuses à engrenage spirale; disques à lamelles pour meuleuses électriques; affûteuses pour le travail des métaux; ponceuses pour le travail du bois; outils de meulage pour affûteuses; broyeurs électriques à main; roues métalliques pour meuleuses électriques; machines de fraisage et de meulage pour le traitement des céramiques et des métaux; affûteuses pour rafraîchir les bords des outils; affûteuses pour outils de coupe; broyeurs à haute fonction; broyeurs mécaniques [machines]; scies sauteuses; scies sauteuses [machines]; scies sauteuses électriques; crics électriques; crics [machines]; vérins pneumatiques; crics hydrauliques; supports pour crics hydrauliques; outils à commande électrique; moulins à fileter [outils électriques]; fraises [outils électriques]; scies à carreaux [outils électriques]; outils électriques portatifs; fraises en bout [outils électriques];
Riveteuses [outils électriques]; marteaux rivets [outils électriques]; serres [outils électriques]; disques abrasifs pour outils électriques; dispositifs anti-retour pour outils électriques; barres d’extension pour outils électriques; disques de coupe pour outils électriques; mèches hélicoïdales pour outils électriques; accessoires pour têtes d’outils électriques; lames pour outils électriques; pinces de serrage [pièces d’outils électriques]; scies circulaires en tant qu’outils électriques portatifs; pinces pour outils électriques; outils électriques destinés à la sculpture sur glace; feuilles abrasives en tant que pièces de machines ou d’outils électriques; fraises [outils électriques]; alésoirs [outils électriques]; locomotives grues; souffleries; générateurs; installations électriques [générateurs]; appareils d’alimentation électrique [générateurs]; groupes électrogènes de secours; alimentations électriques
[générateurs]; générateurs électriques pour véhicules; alternateurs; générateurs d’alimentation électrique de secours; taille-haies [machines]; cisailles à haies électriques; taille-haies rechargeables; balais sans fil; balayeuses pour piscines; coupe-bordures
[machines]; débroussailleuses pour jardins; tondeuses à cordes [outils électriques pour le gazon et le jardin]; scies électriques; tronçonneuses électriques; machines à récurer; machines pour le sablage des sols; broyeurs de lames; Riveteuses; pistolets à riveter électriques; brosses à air pour appliquer la couleur; agitateurs pour la circulation de liquides; clés à chocs; accessoires soufflants de neige pour véhicules; turbines de neige; coupeuses
[machines]; outils de coupe électriques; machines à découper automatiques; machines de coupe industrielles; massicots d’imprimerie [machines]; chalumeaux [appareils à découper à gaz]; machines pour couper le papier; machines à découper pour le travail des métaux; outils de coupe alimentés par le réseau électrique ou par batteries; pinces [machines]; clés à douille [machines]; tarauds [machines-outils]; robinets [parties de machines ou de moteurs]; robinets en tant qu’outils actionnés mécaniquement; robinets [vannes] en métal pièces de machines; robinets en tant que pièces de machines; pompes [machines]; arbres de pompes ; démarreurs pour pompes; membranes de pompes; pompes pneumatiques; pompes à béton; pompes pour installations de chauffage; vannes de contrôle de pompes; turbines à pompe; pompes électriques; valves pour pompes; pompes électriques pour bassins; valves; pompes, compresseurs et ventilateurs; machines pour le traitement de l’eau; pompes d’extraction de liquides [machines]; pompes d’extraction de vapeur [machines]; pompes d’extraction de gaz [machines]; installations d’évacuation de sous-sol; pompes autorégulatrices autres que pour la distribution de carburant dans les stations -service; tuyaux métalliques flexibles pour systèmes hydrauliques de machines; tuyaux flexibles non métalliques destinés à alimenter des machines en énergie hydraulique; tuyaux flexibles non métalliques pour systèmes hydrauliques de machines; machines-outils pour la fixation de tuyaux; machines pour la fabrication de sachets; VIS d’extraction pour fluides hydrauliques

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[pièces de machines]; pompes de récupération de fluides réfrigérants; compresseurs frigorifiques pour installations de chauffage; compresseurs réfrigérants pour installations de refroidissement; pistolets à air comprimé pour l’extrusion de mastics; disques abrasifs pour ponceuses électriques; distributeurs de lubrifiant électriques pour machines; machines d’extraction; coussinets antifriction pour machines; tamiseurs de cendres [machines]; purgeurs automatiques; Bétonnières de chantier [machines]; mandrins pour forets [parties de machines]; têtes de perçage [parties de machines]; brosses [parties de machines]; brosses pour aspirateurs; appareils de nettoyage à vapeur; joints [parties de moteurs]; tours
[machines-outils]; transporteurs pneumatiques; pompes à air comprimé; régulateurs de pression [parties de machines]; soupapes de pression [parties de machines]; brosses électriques [pièces de machines]; perceuses à main électriques; pistolets à colle électriques; appareils à souder électriques; fers à souder électriques; ciseaux électriques; couteaux électriques; arrache-clous électriques; cireuses à parquet électriques; machines et appareils à polir électriques; machines et appareils de nettoyage électriques; batteurs à œufs électriques; cisailles électriques; appareils de soudure électrique; appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques; machines à souder électriques; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; dispositifs électriques pour l’ouverture des portes; ferme-porte électriques; électrodes pour machines à souder; générateurs de courant; marteaux électriques; labellisseurs [machines]; machines à peindre; pistolets pour la peinture; ressorts [parties de machines]; filtres [parties de machines ou de moteurs]; fraiseuses; roues libres autres que pour véhicules terrestres; fers à souder à gaz; chalumeaux à gaz; chalumeaux à souder à gaz; chalumeaux à découper à gaz; appareils à souder fonctionnant au gaz; souffleries; souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport des gaz; chaises [parties de machines]; machines à couper et tarauder; machines
à fileter; machines à travailler le verre; diamants de vitriers [parties de machines]; bougies de réchauffage pour moteurs diesel; moules [parties de machines]; lames de hache-paille; marteaux [parties de machines]; capots [parties de machines]; appareils élévatoires;
Couseuses; raboteuses; appareils de nettoyage à haute pression; machines à travailler le bois; appareils de levage; dispositifs hydrauliques pour l’ouverture de fenêtres; dispositifs hydrauliques pour la fermeture de fenêtres; dispositifs hydrauliques pour l’ouverture de portes; dispositifs hydrauliques pour la fermeture de portes; machines à ajuster; joints de cardan; cardes [machines]; Grugeoirs [machines-outils]; tubes de chaudières [parties de machines]; distributeurs de ruban adhésif [machines]; lames [parties de machines]; segments de piston; grues [appareils de levage]; roulements à billes; bagues à billes pour roulements; cultivateurs [machines]; manivelles [parties de machines]; appareils de manutention pour le chargement et le déchargement; rampes de chargement; surcompresseurs; chaises de paliers pour machines; machines à travailler le cuir; Doleus es ; appareils de coupe à l’arc électrique; poinçons pour poinçonneuses; poinçonneuses; lampes à souder; pompes à air [installations de garages]; faucheuses; couteaux de faucheuses; poulies; dévidoirs mécaniques; roues de machines; bâtis de machines; tables pour machines; ciseaux pour machines; mortaiseuses; machines à traire; couteaux [parties de machines]; porte-lames [parties de machines]; machines pour le repassage des lames; machines à travailler les métaux; mélangeurs; distributeurs d’aliments [parties de machines]; motoculteurs; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; dispositifs pneumatiques pour l’ouverture de portes; dispositifs pneumatiques pour la fermeture de portes; marteaux pneumatiques; pompes [parties de machines ou de moteurs]; tondeuses à gazon [machines]; Dégazonneuses; machines à friser; Dresseuses; courroies de machines; roulements à rouleaux; agitateurs; bancs de scie [parties de machines]; scies [machines]; machines à satiner; machines d’aspiration d’air; machines d’aspiration à usage industriel; ventouses pour machines à traire; machines pour l’affûtage; machines à battre; meules à aiguiser [parties de machines]; supports à chariot [parties de machines]; boîtes de graissage
[parties de machines]; pompes de graissage; bagues de graissage [parties de machines]; graisseurs [parties de machines]; formes pour chaussures [parties de machines]; tabliers de machines; volants de machines; poulies [parties de machines]; paliers autograisseurs; installations de criblage; tamis [machines ou parties de machines]; machines de tamisage;

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machines à cacheter à usage industriel; mandrins [parties de machines]; pilons [machines]; installations pour l’aspiration de poussières pour le nettoyage; aspirateurs de poussière; sacs pour aspirateurs; tuyaux d’aspirateurs de poussière; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; machines pour le travail de la pierre; mécanismes de contrôle pour machines, moteurs ou moteurs; câbles de contrôle pour machines, moteurs ou moteurs; boîtes à étoupe [parties de machines]; turbocompresseurs; pompes à vide [machines]; vannes [parties de machines]; machines pour l’empaquetage; outils [parties de machines]; dispositifs de rangement pour machines- outils; machines-outils; treuils; machines de concassage; déchiqueteurs [machines] à usage industriel; pulvérisateurs; bougies d’allumage pour moteurs à explosion; machines à découper; appareils de soudure électrique à l’arc.

Classe 8: Pistolets [outils]; pistolets actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics; lames de scies; lames pour scies à main; lames de scies [parties d’outils]; lames de scies pour outils actionnés manuellement; perçoirs; forets [outils]; perceuses à main à main entraînées manuellement; affûteuses de forets à main; foreuses rotatives [outils actionnés manuellement]; perceuses à percussion manuelles; supports portatifs de perceuses à main; scies à guichet [outillage manuel]; vérins à main; supports pour crics à main; Fauchettes; taille-haies [outillage manuel]; pinces; pinces [outillage manuel]; pelles à neige; serre-joints pour charpentes ou pelles; pinces [outils]; clés à douille; jeux de clés à douilles; tournevis à écrous [outils à main]; jeux de douilles [outils actionnés manuellement]; limes à émeri; manches de faux; pinces à dénuder [outils à main]; tranches [outils]; cuirs à aiguiser; fusils à aiguiser; Alênes; haches; couteaux de hobby [scalpels]; Échenilloirs; scies à archet; guillaumes; spatules [outils]; mèches [parties d’outils]; porte-forets [outils]; cliquets [outils]; mandrins [outils]; Allonges de vilebrequins pour tarauds; tendeurs de bandes métalliques
[outils]; pique [outils]; pics [outils]; Hoyaux; poinçons du store [outils]; mèches [outils]; barres d’alésage [outils]; maroquinerie; barres à mine; Herminettes [outils]; fers à marquer; fers à calfater; poinçons de sténographie; palette [couteaux]; marteaux, maillets et gilets; brucelles;
Tarières [outils]; estampes [outils]; Estampeurs [outils]; limes [outils]; fraises [outils]; fourches agricoles [outils]; Serpettes; sécateurs; boîtes à onglets [outils à main]; Pieds-de-biche
[outils]; châssis de scies à main; tarauds [outils]; filières [outils]; diamants de vitriers [parties d’outils à main]; casse-pierres; Matoirs; râteaux de golf; Gravoirs; Fossoirs [outils]; couperets; ignifugons; marteaux [outils]; Hachettes; Besaiguës; Boutoirs [outils]; pilons
[outils de paveurs]; outils à main pour le jardinage; instruments à main pour transporter la fonte; instruments agricoles à main actionnés manuellement; pompes à air actionnées manuellement; arrache-clous actionnés manuellement; tondeuses à gazon [instruments à main]; instruments à main pour abraser; seringues pour projeter des insecticides; vaporisateurs pour insecticides [outils]; vaporisateurs d’insecticides à fonctionnement manuel; appareils pour détruire les parasites des plantes actionnés manuellement; appareils à soutirer des liquides [outils à main]; pompes à main; béliers [outils]; râteaux [outils]; leviers; crochets [outils]; Serpes; rabots; fers à rabots; tiges creuses [parties d’outils]; gouges [outils]; maillochets; Rogne-pied; instruments pour l’affûtage; Houes [outils]; rubans de tirage [outils à main]; instruments pour poinçonner les billets; fers à moulurer; cuillers [outils]; couteaux en céramique; matraques; outils à gratter; Bédanes; marteaux; scies sauteuses; perforateurs
[outils]; emporte-pièce [outils]; Houes [outils]; extirpateurs [outils à main]; truelles; outils de pavage [outils à main]; couteaux; lames [outils]; fers de guillaumes; écaillères [couteaux]; coutellerie; tendeurs de fils métalliques [outils]; petites petites faux; fers [outils non électriques]; pistolets à calfeutrer non électriques; pinces à ongles; marteaux rivets [outils]; Riveteuses; pickers de fruits [outils à main]; Écussonnoirs; truelles [jardinage]; dames [outils de paveurs]; outils à greffer [outils à main]; pioches; poinçons [outils]; molettes [outils]; fers à tuyauter; foulards [outils]; alésoirs; douilles d’alésoirs; râpes [outils]; pinces à capuchon
[outils à main]; filières annulaires; Arracheuses [outils]; Coupe-tube [outils]; instruments à couper les tubes; scies [outils]; Porte-scies; ceintures porte-outils; grattoirs [outils]; coffins; affiloirs; Tourne-à-gauche; pelles [outils]; équerres [outils]; cisailles; lames de cisailles; maillets [instruments à main]; marteaux pour maçons; instruments pour le repassage des

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lames; meules à aiguiser à main; pierres à aiguiser; limes émeri; disques abrasifs en émeri; planes; coupoirs; Tarières pour charpentes; ciseaux; Porte-ciseaux; découpoirs [outils]; outils de tailleurs; clés [outils]; tournevis non électriques; étaux; étaux pour établis [appareils à main]; Tranchets; clés dynamométriques; clés dynamométriques; outils et instruments actionnés manuellement pour le traitement des matériaux, ainsi que pour la construction, la réparation et l’entretien; outils à main de découpe, de forage, de meulage, d’affûtage et de traitement des surfaces; outils manuels pour la construction, la réparation et l’entretien; clés à cliquet [outils à main]; embouts pour tournevis à main; outils à main actionnés manuellement; crics pour véhicules [outils actionnés manuellement]; trancheuses à main; pompes pour liquides [outillage manuel]; manches pour outils à main actionnés manuellement; manches de couteaux.

Classe 9: Chargeurs; Chargeurs USB; chargeurs sans fil; chargeurs de batteries électriques ; chargeurs pour vaporisateurs; tapis de souris; radios; Radios DAB; récepteurs et émetteurs radio; filtres sonores en toile, pour appareils de radio; gants de protection contre les accidents; serre-fils [électricité]; testeurs antigel; règles à calcul; boîtes de branchement
[électricité]; avertisseurs acoustiques; alarmes; ampèremètres; câbles de démarrage pour moteurs; anodes; batteries d’anodes; boîtes de jonction [électricité]; raccords de lignes électriques; appareils pour l’enregistrement des distances; appareils pour transvaser l’oxygène; vêtements en amiante pour la protection contre le feu; gants en amiante pour la protection contre les accidents; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; respirateurs pour le filtrage de l’air; dispositifs d’équilibrage; alarmes anti- intrusion; variateurs [régulateurs] de lumière; fils fusibles; mesureurs de pression; adaptateurs électriques; câbles adaptateurs électriques; accumulateurs électriques; batteries électriques pour véhicules; sonnettes d’alarme électriques; raccordements électriques; batteries électriques; installations électriques antivol; conduites d’électricité; contacts électriques; conducteurs électriques; conduites [électricité]; appareils électriques de mesure; appareils de commutation électriques; transformateurs [électricité]; sonnettes de porte électriques; résistances électriques; fils électriques; câbles électriques; condensateurs; étiquettes électroniques pour marchandises; télémètres; appareils pour la mesure des distances; dispositifs antiparasites [électricité]; compteurs de mille pour véhicules; appareils de téléguidage; extincteurs; couvertures coupe-feu; extincteurs; pompes à incendie; avertisseurs d’incendie; vêtements pour la protection contre le feu; filtres pour masques respiratoires; Fréquencemètres; appareils pour l’analyse de gaz; gazomètres [instruments de mesure]; écrans de protection faciale pour ouvriers; poids; jauges de taraudage; appareils pour systèmes de localisation mondiale; semi-conducteurs; coques pour smartphones; Hydromètres; appareils d’ionisation non pour le traitement de l’air ou de l’eau; fils de cuivre isolés; fils d’identification pour fils électriques; gaines d’identification pour fils électriques; gaines pour câbles électriques; calibres; anneaux de calibrage; cathodes; appareils cathodiques anticorrosion; instruments de contrôle de chaudières; boîtes à clapets
[électricité]; bornes [électricité]; genouillères pour ouvriers; câbles coaxiaux; housses pour ordinateurs portables. sacs conçus pour ordinateurs portables; jauges; gabarits [instruments de mesure]; diodes électroluminescentes [DEL]; signalisation lumineuse ou mécanique; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; panneaux routiers lumineux ou mécaniques; signalisation lumineuse; exposimètres [posemètres]; pointeurs électroniques à émission de lumière; appareils et machines de sondage; fils magnétiques; valves solénoïdes
[interrupteurs électromagnétiques]; casques de soudeurs; mesures; matériel pour conduites d’électricité [fils, câbles]; instruments et machines pour essais de matériaux; indicateurs de quantité; appareils de mesure; instruments de mesure; jalons [instruments d’arpentage]; planchettes [instruments d’arpentage]; indicateurs de pente; détecteurs de fumée; gilets de sécurité réfléchissants; disques réfléchissants à porter, pour la prévention des accidents de la circulation; bâches de sauvetage; appareils et équipements de sauvetage; gilets de sauvetage; niveaux [instruments pour déterminer l’horizontale]; scanneurs [équipements de traitement de données]; étuis pour smartphones; commutateurs; interrupteurs, électriques; pupitres de distribution [électricité]; tableaux de commande [électricité]; pieds à coulisse;

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casques de protection; masques de protection; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules et équipement de sport; panneaux solaires pour la production d’électricité; voltmètres; prises, prises et autres contacts [connecteurs électriques]; couvercles de prises électriques; lecteurs de codes à barres; Stroboscopes; redresseurs de courant; disjoncteurs ; thermomètres, non à usage médical; thermostats; thermostats pour véhicules; baladeurs; régulateurs contre les surtensions; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu; bouchons indicateurs de pression pour valves; manchons de jonction pour câbles électriques; connecteurs [électricité]; cônes de signalisation; appareils et instruments géodésiques; chaînes d’arpenteur; tubes amplificateurs; armoires de distribution [électricité]; panneaux de distribution d’électricité; Viscosimètres; balances; appareils et instruments de pesage; machines de pesage; triangles de signalisation pour véhicules en panne; niveaux à bulle; Réglets [règles à coulisse]; rapporteurs [instruments de mesure]; batteries d’allumage; vêtements de travail protecteurs contre les accidents ou les blessures; filtres pour masques respiratoires à usage non médical; rubans de mesure; compteurs digitaux; règles
[instruments de mesure]; équipement de protection et de sécurité; bottes [chaussures de protection]; appareils électriques de régulation.
Certains des produits contestés sont identiques ou similaires aux produits sur lesquels l’opposition est fondée. Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits susmentionnés. L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produits contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques. Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et du prix de ces produits;
c) Les signes
STAYER STIER

Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de c elles-ci (11/11/1997, 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

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Les deux signes sont des marques verbales, qui sont protégées dans toutes les polices de caractères.
La marque antérieure a une signification en anglais, à savoir «une personne ou une chose qui séjourne», voir https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/stayer, daté du 31/05/2024. Le signe contesté signifie «taureau» en allemand et en néerlandais. Afin d’éviter des différences conceptuelles entre les signes, la division d’opposition fondera sa décision sur cette partie du public sans perception commune ou dans l’un des signes, comme par exemple le public en France, en Italie, en Espagne ou en Lettonie. C’est le scénario le plus favorable pour l’opposante. Les deux signes étant dépourvus de signification, ils sont distinctifs.
Visuellement et phonétiquement, les signes ont un nombre différent de lettres, à savoir six lettres dans la marque antérieure et cinq lettres dans le signe contesté. Les signes coïncident par leur première lettre, à savoir «ST», et par leur partie finale subordonnée, à savoir «ER». Ils diffèrent par la combinaison de lettres «AY» dans la marque antérieure et par la lettre «I» du signe contesté. Selon les règles des territoires pertinents, la combinaison de lettres «STAYE» est et sera prononcée assez différente des éléments comparables «STIE» du signe contesté. Il semble également douteux que la dernière lettre «R» soit fortement prise en compte et entendue en raison de sa position subordonnée à la fin des deux signes. En outre, la combinaison de lettres «AY» est plutôt particulière sur les plans visuel et phonétique et donne lieu à une impression plus longue de la marque antérieure, ce qui crée des différences de rythme, de sonorité et de prononciation. La séquence de voyelles est «A-E» dans la marque antérieure et «I-E» dans le signe contesté. Par conséquent, les signes ne présentent qu’un degré de similitude inférieur à la moyenne sur les plans visuel et phonétique.
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
La fonction essentielle d’une marque est de garantir au consommateur ou à l’utilisateur final l’identité d’origine du produit marqué, lui permettant ainsi de distinguer sans confusion possible ce produit ou service de ceux qui ont une autre provenance. Pour qu’une marque

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puisse jouer son rôle d’élément essentiel du système de concurrence non faussé que le RMUE entend établir, elle doit constituer la garantie que tous les produits ou services qui en sont revêtus ont été fabriqués sous le contrôle d’une entreprise unique à laquelle peut être attribuée la responsabilité de leur qualité (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 28; voir également considérant 7 du RMUE).
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré et du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou services désignés (considérant 11 du RMUE). L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Cette appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en considération, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un degré élevé de similitude entre les produits peut être compensé par un faible degré de similitude entre les marques, et inversement (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 19; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 24; 29/09/1998, 39/97-, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Compte tenu du degré de similitude visuelle et phonétique tout au plus inférieur à la moyenne, de l’impossibilité d’une comparaison conceptuelle, du degré d’attention moyen du public et du degré de caractère distinctif non supérieur à la normale de la marque antérieure, il n’existe aucun risque de confusion, même pour des produits supposés identiques. Il en va d’autant plus ainsi lorsque le degré d’attention du public est élevé pour certains des produits. Étant donné qu’il n’existe aucun risque de confusion dans le scénario le plus favorable pour l’opposante (les deux signes sont dépourvus de signification), il n’existe pas non plus de risque de confusion pour tous les autres cas de figure.
Contrairement aux arguments de l’opposante, les différences entre les signes sont suffisantes pour éviter un risque de confusion. Le public ne pensera pas que les signes proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. L’opposante n’a que partiellement comparé les signes sans tenir dûment compte de leurs impressions d’ensemble différentes. Pour les raisons susmentionnées, les coïncidences entre les signes au niveau de la combinaison de lettres «ST» et «ER» ne sont pas suffisantes pour atteindre un degré visuel et phonétique, ce qui entraîne finalement un risque de confusion.
Par conséquent, l’opposition doit être rejetée car elle n’est pas fondée au titre de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
L’opposition n’étant pas fondée au sens de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, il n’est pas nécessaire d’examiner les preuves de l’usage produites par l’opposante;

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FRAIS

Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.

De la division d’opposition
Christian Steudtner Peter quay Holger KUNZ

Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.