DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 121 901
Industria de Diseño Textil, S.A. (Inditex, S.A.), Avenida de la Diputación «Edificio Inditex», 15142 Arteixo (La Coruña), Espagne (opposante), représentée par Clarke, Modet y Cía., S.L., Avenida Perfecto Palacio de la Fuente, 6, Edificio Panoramis, 03003 Alicante, Espagne (mandataire agréé)
un g a i ns t
Shenzhen 2win Tech Limited, 3 rd Building, No 2 Industrial Area, Heshuikou Community, Matian Street, Guangming District, Shenzhen, Guangdong Province, République populaire de Chine (partie requérante), représentée par Mon Yin Lin, Gloria Fuertes 1, 2° D, 28340 Valdemoro, Espagne (représentant professionnel).
Le 26/06/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 121 901 est accueillie pour tous les produits contestés.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 222 458 est rejetée dans son intégralité.
3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.

MOTIFS
Le 20/05/2020, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 222 458 «treezara» (marque verbale). L’opposition est fondée sur les droits antérieurs suivants:
— L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 8 929 952 «ZARA» (marque verbale);
— L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 112 755 «ZARA» (marque verbale).
L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE en ce qui concerne le premier droit antérieur mentionné dans la présente décision, et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE en ce qui concerne les deux marques antérieures.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des

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produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, qui ne sont pas concernés par l’annulation en cours no 63 922, sont les suivants:

Classe 14: Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; épingles décoratives; tiepines; objets d’art en métaux précieux; porte-clés fantaisie; médailles; pièces de monnaie; insignes en métaux précieux; ornements pour chaussures et chapeaux (en métaux précieux); boutons de manchettes; montres; étuis pour montres; bracelets de montres; étuis à bijoux; montres de poche; cadrans solaires; horloges électriques; fixe-cravates; breloques (bijouterie); strass; Ivoire (bijouterie); perles
[bijouterie]; pierres précieuses; boucles d’oreilles; réveille-matin; anneaux; chronomètres.
Classe 18: Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières autres que dans d’autres classes; peaux d’animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs d’alpinistes, de campeurs et de plage; carcasses de sacs à main; parapluies ou parasols; bâtons d’alpinisme; sacs; sacs à main; sacs de voyage; trousses de voyage et étuis pour clés (maroquinerie); mallettes pour documents; porte-monnaie non en métaux précieux; sacs d’écoliers; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; boîtes à chapeaux en cuir; porte- bébés; sacs à roulettes; pots et boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes en fibre vulcanisée; sacs d’écoliers, cartables d’écoliers; portefeuilles; porte-documents; boîtes de beauté non ajustées; colliers pour animaux; laisses; cordons en cuir; fourreaux de parapluie; tapis de selles d’équitation; havresacs; couvertures et couvertures pour chevaux; sacs à dos; sacs à dos pour écoliers; porte-musique; Licous; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage; selles pour chevaux; coussins de selles d’équitation; anneaux pour parapluies; stores (harnachement); garnitures de harnachement en fer; harnais pour animaux; garnitures de harnachement; baguettes de tir; bandoulières en cuir; sacoches à outils vides en cuir; bourses de mailles non en métaux précieux; sacs de plage; muselières; brides (harnais); licols; carton-cuir; sangles de cuir; coffres de voyage; sacs à provisions; sangles pour équipement de soldats; courroies de harnais; courroies en cuir [sellerie]; courroies de patins; garnitures de cuir pour meubles; courroies de cuir; boues (parties de peaux); peaux corroyées; martinets [fouets]; couvertures de peaux (fourrures); étrivières; pièces en caoutchouc pour étriers; mors pour animaux (harnachement); rênes; annexes; moleskine (imitation du cuir); peaux d’animaux; peaux chamoisées non destinées au nettoyage; musettes à fourrage; filets à provisions; manchons de ressorts en cuir; genouillères pour chevaux; attaches de selles; porte-cartes (portefeuilles); TRACES (harnachement); valves en cuir; étriers.
Classe 25: Vêtementsconfectionnés pour hommes, femmes et enfants, chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), chapellerie; habillement pour automobilistes et cyclistes; bavoirs non en papier; bandeaux pour la tête (vêtements); peignoirs de bain; maillots de bain; bonnets et sandales de bain; boas [tours de cou]; sous-vêtements; culottes de bébé; écharpes; chaussures de sport et de plage; capots (vêtements); châles; ceintures (habillement); ceintures porte-monnaie (habillement); combinaisons de ski nautique; cravates; corsets (sous-vêtements); écharpes; étoles [fourrures]; corsets; foulards; bonnets; bonnets; gants (habillement); imperméables; sous-vêtements, mantilles; bas; chaussettes; foulards de cou; couches pour bébés en matières textiles; mouchoirs de costumes; fourrures (vêtements); pyjamas; semelles; talons; services de ménage (vêtements); bretelles; vêtements en papier; tenues de gymnastique et de sport; layettes; colliers (habillement), maillots, mitaines; couvre- oreilles (habillement); semelles intérieures; nœuds; Pareo; bracelets [habillement]; dessous-

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de-bras; costumes de mascarade; vêtements de plage; visières [articles de chapellerie]; peignoirs; poches de vêtements; fixe-chaussettes; jarretelles; jupons; collants; tabliers
[vêtements]; chapellerie (pour vêtements); galoches; chapellerie (chapeaux, casquettes, etc.); guêtres; manteaux; espadrilles; antidérapants pour chaussures; bain (peignoirs de -); souliers de bain; birettas (chapellerie); chemisier; organes; bérets; chancelières non chauffées électriquement; brodequins; bottes; tiges de bottes; crampons de chaussures de football; bottines; ferrures de chaussures; bouts de chaussures; trépointes de bottes et de chaussures; talonnettes pour chaussures; boxer shorts; chemises; empiècements de chemises; plastrons de chemises; t-shirts; camisoles; gilets; vestes; vestes de pêcheurs; friandises; combinaisons (vêtements); combinaisons (sous-vêtements); faux-cols; colliers; articles vestimentaires en cuir; imitations de vêtements en cuir; bonnets de douche; chaussons; jupes; doublures confectionnées (parties de vêtements); paletots; gabardines (vêtements); chaussures de gymnastique; jerseys [vêtements]; pull-overs; chandails; livrées; manchons; empeignes; parkas; guêtres; pelisses; leggins; guêtres; bonneterie; tricots [vêtements]; vêtements de gymnastique; vêtements de dessus; sandales; saris; slips; chapeaux; soutiens -gorge; guimpes [vêtements]; toges; sous-pieds; costumes; turbans; robes; pantoufles, chaussures de sport.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 14: Chronomètres à bouchon; bracelets de montres; boîtiers de montre [parties de montres]; montres-bracelets; bracelets [bijouterie]; chaînes de montres; horloges; montres de sport; réveille-matin.
Classe 18: Porte-monnaie; coffres de voyage; sacs à dos; sacs à main; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; sacs de sport; sacs; porte-cartes de crédit
[portefeuilles]; porte-cartes de visite; havresacs.
Classe 25: Vêtements; chemises; manteaux; pantalons; jupes; chaussures; chapeaux; bonneterie; tee-shirts; blouses.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 14
Bracelets de montres; boîtiers de montre [parties de montres]; les montres-bracelets figurent à l’identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes).
Les montres de premierplan; horloges; les montres de sport sont incluses dans la catégorie générale de l’ horlogerie et des instruments chronométriques de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les bracelets [bijouterie] contestés sont inclus dans la vaste catégorie des bijoux de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les chaînes de montres contestées sont similaires à l’ horlogerie et aux instruments chronométriques de l’opposante étant donné qu’elles coïncident généralement par leur fabricant, leur public pertinent et leurs canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires;
Produits contestés compris dans la classe 18

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Coffres de voyage; sacs à dos; sacs à main; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; sacs; les havresacs sont contenus à l’identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes).

Les sacs de sport contestés sont inclus dans la catégorie plus large des sacs de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.

Les bourses contestées incluent, en tant que catégorie plus large, les porte-monnaie de l’opposante, non en métaux précieux. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office la vaste catégorie des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante;

Étuis pour cartes de crédit [portefeuilles]; les porte-cartes de visite sont similaires aux sacs de voyage de l’opposante compris dans la même classe, étant donné qu’ils coïncident généralement par leur fabricant, leur public pertinent et leurs canaux de distribution.

Produits contestés compris dans la classe 25
Chemises; manteaux; jupes; chapeaux; bonneterie; les tee-shirts figurent à l’identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes).
Les vêtements contestés; les chaussures, en tant que vastes catégories, contiennent les vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques) de l’opposante. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office les vastes catégories des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante.
Les pantalons contestés; les blouses sont incluses dans la catégorie plus large desvêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfantsde l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques (par exemple, des boîtiers de montres compris dans la classe 14). Le niveau d’attention variera de moyen à élevé (par exemple, les produits compris dans la classe 14, étant donné qu’ils peuvent être onéreux);
c) Les signes
ZARA treezara
Marque antérieure Signe contesté

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Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Les deux signes sont des marques verbales et, par conséquent, c’est le mot en tant que tel qui est protégé et non sa forme écrite. Par conséquent, il est indifférent que les signes soient représentés en lettres majuscules ou minuscules, à moins que la marque verbale ne combine des lettres majuscules et minuscules d’une manière qui s’écarte de la manière habituelle d’écrire («capitalisation irrégulière»), ce qui n’est pas le cas en l’espèce.
Bien que la marque antérieure, «ZARA», ne soit pas un prénom courant, elle peut être perçue comme un prénom féminin par une partie du public pertinent. Toutefois, pour une autre partie du public, le terme sera dépourvu de signification. Étant donné qu’il n’est pas nécessaire d’établir l’existence d’un risque de confusion pour l’ensemble du public pertinent (20/07/2017, T-521/15, Diesel/EUIPO, EU:T:2017:536, § 69), et qu’une différence conceptuelle peut réduire, voire supprimer, la confusion, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur la partie du public pour laquelle cet élément est dépourvu de signification et donc distinctif.
Le signe contesté «treezara» sera perçu par le public pertinent comme dépourvu de signification et présente, dès lors, un caractère distinctif normal par rapport aux produits concernés.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par la suite de lettres et de sons «ZARA». Les signes diffèrent par la suite initiale de lettres et de sons «arbre» du signe contesté.
La marque antérieure se retrouve entièrement dans le signe contesté. Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents, à savoir les aspects visuel, phonétique et conceptuel [23/10/2002,-6/01, Matratzen + Matratzenmarkt Concord (fig.), EU:T:2002:261, § 30]. De même, le fait que la marque antérieure soit entièrement incluse phonétiquement dans le signe contesté crée également une similitude phonétique entre eux (26/01/2006,-317/03, Variant, EU:T:2006:27, § 47).
Par conséquent, les signes sont visuellement et phonétiquement similaires à un degré moyen;
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public concerné du territoire pertinent. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

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Selon l’opposante, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage intensif et bénéficie d’une protection plus étendue. Toutefois, pour des raisons d’économiede procédure, les preuves produites par l’opposante pour prouver cette affirmation ne doivent pas être appréciées en l’espèce (voir «Appréciation globale» ci-dessous);
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure est dépourvue de signification pour tous les produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré et du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
En outre, l’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). L’applicabilité de ce principe est particulièrement importante en l’espèce car la plupart des produits en conflit sont identiques.
Il est fait référence à l’analyse et aux conclusions formulées dans les sections précédentes.
L’élément verbal de la marque antérieure «ZARA» est entièrement reproduit à la fin du signe contesté, «treezara». Bien que les signes diffèrent par les lettres initiales du signe contesté, à savoir «arbre», comme expliqué ci-dessus, cette différence ne saurait neutraliser l’impact de l’élément commun «ZARA», mais uniquement réduire la similitude entre les marques (sans l’exclure). En outre, les signes n’ont pas de signification susceptible de les différencier.
Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013, T-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
Compte tenu de toutes les circonstances, la division d’opposition estime que les différences entre les signes ne suffisent pas à neutraliser les similitudes et à exclure avec certitude tout risque de confusion. Il peut raisonnablement être conclu que les consommateurs ne seront pas en mesure de distinguer les marques en conflit pour les produits qui sont soit identiques soit similaires et les percevront comme ayant la même origine.
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public pour lequel «ZARA» est dépourvu de signification. Commeindiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée; Il n’est pas

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nécessaire d’établir que tous les consommateurs réels ou potentiels des services en cause sont susceptibles d’être désorientés.
Par conséquent, l’opposition est fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 8 929 952 de l’opposante. Il s’ensuit que le signe contesté doit être rejeté pour l’ensemble des produits contestés.
L’opposition étant accueillie sur la base du caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure, il n’est pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif élevé, invoqué par l’opposante, résultant de la renommée de la marque fondant l’opposition. En effet, même dans l’hypothèse d’un caractère distinctif accru de la marque antérieure, la conclusion serait identique.
Étant donné que ce droit antérieur entraîne l’accueil de l’opposition et le rejet du signe contesté pour l’ensemble des produits contre lesquels l’opposition était dirigée, il n’est pas nécessaire d’examiner l’autre droit antérieur invoqué par l’opposante (16/09/2004, T-342/02, Moser Grupo Media, S.L., EU:T:2004:268).
L’opposition étant pleinement accueillie sur la base du motif de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il n’y a pas lieu d’examiner davantage l’autre motif de l’opposition, à savoir l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Sofía María Clara Carlos MATEO PÉREZ SACRISTÁN MARTÍNEZ IBÁÑEZ FIORILLO
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le

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recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.