EUIPO
27 septembre 2024
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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 27 sept. 2024, n° R2059/2023-5 |
|---|---|
| Numéro(s) : | R2059/2023-5 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Décision partiellement annulée |
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Texte intégral
Ce texte a été traduit automatiquement par notre source et peut contenir des erreurs.
LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la cinquième chambre de recours du 27 septembre 2024
Dans l’affaire R 2059/2023-5
Kraftool Alpen GmbH
Kraftoolstr. 1
9601 Stossau
Autriche Demanderesse/requérante représentée par Diehl indirects Partner Patent- und Rechtsanwaltskanzlei mbB, Erika-Mann-
Strasse 9, 80636 Munich (Allemagne)
contre
STAYER IBERICA, S.A.
Calle Sierra de Cazorla, 7, Área
Empresarial, Andalucía, Sector 1 28320 Pinto (Madrid)
Espagne Opposante/défenderesse représentée par Bugnion S.P.A., Via di Corticella, 87, 40128 Bologne (Italie)
Recours concernant la procédure d’opposition no B 2 509 837 (demande de marque de l’Union européenne no 13 879 879)
LA CINQUIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de V. Melgar (Président), A. Pohlmann (Rapporteur) et R. Ocquet (Membre)
Greffier: H. Dijkema
rend le présent
Langue de procédure: Anglais
27/09/2024, R 2059/2023-5, STAYER/STAYER et al.
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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 26 mars 2015, Kraftool Alpen GmbH (ci-après la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque verbale
STAYER
Pour des produits compris dans la classe 8, comme expliqué ci-dessous aux paragraphes 8 et 9.
2 La demande a été publiée le 1 avril 2015.
3 Le 16 avril 2015, STAYER IBERICA, S.A. (ci-après l’ «opposante») a formé une opposition contre l’enregistrement de la demande de marque publiée pour l’ensemble de ces produits.
4 Les motifs de l’opposition étaient ceux visés à l’article 8, paragraphe 1, point b) et a), du RMC.
5 L’opposition était fondée sur les droits antérieurs suivants:
• L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 4 675 881, déposée le 7 octobre 2005, enregistrée le 20 avril 2007 et actuellement renouvelée jusqu’au 7 octobre 2025 pour des produits et services compris dans les classes 7, 8 et 39; l’opposition est fondée, entre autres, sur une partie des produits, à savoir ceux compris dans la classe 7: parties de machines diamantées de coupe, de fraisage et de polissage; mèches et disques de coupe pour les industries suivantes: marbre, granit, pierre, argile, dalles, tuiles, brique, béton, bitume et, de manière générale, outils de coupe en tant que parties des équipements compris dans les classes 7 et 8: instruments àmain pour abraser (disques et meules).
• L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 9 498 015, déposée le 4 novembre 2010, enregistrée le 15 juin 2012 et actuellement renouvelée jusqu’au 4 novembre 2030 pour des produits et services compris dans les classes 6, 9 et 35; l’opposition est fondée, entre autres, sur une partie des produits, à savoir ceux compris dans la classe 7: machinesde soudure électroniqueet électronique, Positionneurs pour soudage, machines de coupe, machines de division, machines de fonderie, guides pour machines, machines pour le travail des métaux, machines à travailler le bois, machines à moulurer, machines électriques à souder par sondage, machines et machines-outils; outils; instruments; instruments de coupe en diamants; fraiseuses; polissoirs; mèches; disques compacts pour instruments de marbre, granit, pierre, terre cuite, briquettes, tuiles, briques, briques, briques, ciment et asphalte, et instruments de découpe en général; pièces de machines comprises dans la classe; tables inclinables pour couper, meuleuses d’angle;
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Bastringues; perceuses à piles; fraiseuses; polissoirs; scies pour bois; marteaux; scies; machines électriques motorisées et outils électriques portatifs pour couper le bois et le fer; ponceuses à jitterbug; cisailles de haie, marteaux-piqueurs électropneumatiques, tournevis réversibles; polissoirs pour la cire à usage non domestique; machines de rodage; rabots; tondeuses; machines à découper; appareils électriques pour le jardinage; aspirateurs, instruments et machines pour le nettoyage des tapis, instruments et machines pour le nettoyage des sols et autres surfaces; pièces et accessoires, à l’exception des boîtiers, manchons, tubes, housses et sacs; machines pour polir les meubles et dans la classe 8: instruments abrasifs
(instruments à main) (disques et disques).
• L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 9 498 395 «STAYER», déposée le 4 novembre 2010, enregistrée le 2 mai 2011 et actuellement renouvelée jusqu’au 4 novembre 2030 pour des produits et services compris dans les classes 6, 9 et 35; l’opposition est fondée, entre autres, sur une partie des produits compris dans la classe 7, à savoir: Machines de soudageélectriques et électroniques, Positionneurs pour soudage, machines à découper, machines à diviser, machines de fonderie, guides de machines, machines à travailler les métaux, machines à moulurer, machines à souder par sondage électriques, machines et machines-outils; outils; instruments; instruments de coupe en diamants; fraiseuses; polissoirs; mèches; disques compacts pour instruments de marbre, granit, pierre, terre cuite, briquettes, tuiles, briques, briques, briques, ciment et asphalte, et instruments de découpe en général; pièces de machines comprises dans la classe; tables inclinables pour couper, meuleuses d’angle; Bastringues; perceuses à piles; fraiseuses; polissoirs; scies pour bois; marteaux; scies; machines électriques motorisées et outils électriques portatifs pour couper le bois et le fer; ponceuses à jitterbug; cisailles de haie, marteaux-piqueurs électropneumatiques, tournevis réversibles; polissoirs pour la cire à usage non domestique; machines de rodage; rabots; tondeuses; machines à découper; appareils électriques pour le jardinage; aspirateurs, instruments et machines pour le nettoyage des tapis, instruments et machines pour le nettoyage des sols et autres surfaces; pièces et accessoires, à l’exception des boîtiers, manchons, tubes, housses et sacs; machines pour polir les meubles et instruments abrasifs (instruments à main) (disques et disques) compris dans la classe 8.
6 Dans ses observations du 10 février 2016, la demanderesse a demandé la preuve de l’usage
sérieux de la marque antérieure no 4 675 881. L’opposante a produit des éléments de preuve afin d’établir l’usage sérieux de sa marque antérieure dans le délai imparti, à savoir le 16 juin 2016.
7 Le 20 juillet 2017, l’Office a suspendu la procédure d’opposition en raison d’une procédure d’annulation pendante concernant les droits antérieurs. La procédure a repris le 18 avril 2023, après que les procédures d’annulation contre les droits antérieurs soient devenues définitives.
8 Par décision du 11 août 2023 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’opposition a partiellement accueilli l’opposition et a rejeté la marque de l’Union européenne contestée pour les produits suivants:
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Classe 8: Ustensiles de cuisine, couteaux de cuisine et coutellerie; Vide-pommes;
Couteaux à pain actionnés manuellement; Tranches de pain manuelles; Pinces à pain;
Coupe-gâteaux; Can derrière puller; Services de coutellerie; Services de coutellerie en métaux précieux; Fourchettes à découper; Couteaux à découper; Couteaux à découper à main à usage ménager; Couteaux en céramique; Trancheuses à fromage; Tranches de fromage manuelles; Tranchoirs à fromage non électriques; Couteaux de chef; Dénoyaux de cerises; Hache-couteaux; Coutellerie; Couverts pour bébés; Couverts pour enfants;
Coutellerie en métaux précieux; Vaisselle jetable coutellerie en matières plastiques; Coupe-œufs; Tranchoirs à œufs non électriques; Couteaux à filet; Civières à poisson;
Tranches de poisson; Couteaux de cuisine à découper au poisson; Couteaux de pêche;
Fourchettes; Fourchettes et cuillères; Fourchettes en métaux précieux; Coupe-frites;
Couteaux à fruits; Coupe-pamplemousses; Outil actionné manuellement pour faire des glaçons; Coupe-légumes actionnés manuellement; Couteaux à usage ménager; Ustensiles actionnés manuellement pour briser les homards; Appareils à main à décanter des liquides interrogé les outils à main; Couteaux de cuisine japonais pour hacher; Couteaux de cuisine; Couteaux de cuisine non électriques; Cuillers à main actionnés manuellement;
Louches à vin; Hache-viande lementation cleavers; Hache-outils de mincing actionnés manuellement; Casse-noix; Casse-noix non en métaux précieux; Casse-noix en métaux précieux; Ouvre-huîtres; Tranchets; Machines à couper les pâtes alimentaires à main;
Couteaux épluchants; Coupe-pizza non électriques; Coupe-pizza; Épluche-pommes de terre instruments sibles; Couteaux de pépinières de pommes de terre interviendra; Pelles à riz; Écaillères &bra; couteaux &ket;; Ciseaux de cuisine; Tranches d’argent, fourchettes et cuillères d’argent; Cuillères pour collectionneurs de souvenirs; Spatules attachées manuelle; Cuillers à thé; Cuillers en métaux précieux; Fourchettes de table en argent fin;
Couteaux de table en argent fin; Cuillères de table en argent fin; Pelles à sucre; Pinces à sucre; Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers); Fourchettes de table; Couteaux de table; Couteaux de cuisine à lame fine; Hache-légumes; Hache-légumes actionnés manuellement; Vide-légumes; Moulins à légumes actionnés manuellement; Épluche- légumes couteaux actionnés manuellement; Coupe-légumes actionnés manuellement;
Outils et instruments actionnés manuellement pour le traitement des matériaux, ainsi que pour la construction, la réparation et l’entretien; Outils agricoles, de jardinage et d’aménagement paysager; Outils agricoles manuels; Instruments agricoles à main actionnés manuellement; Pulvérisateurs agricoles actionnés manuellement; Appareils pour détruire les parasites des plantes actionnés manuellement; Coupe-branches actionnés manuellement; Écussonnoirs; Crochets de bush consenties à main actionnés manuellement; Outils de marquage du bétail actionnés manuellement; Arracheuses manuelles; Fourches à mangeler consisté en fourches; Ditchers outils actionnés manuellement; Identité des oreilles manuelles; Épandeurs d’engrais actionnés manuellement; Pelles à engrais; Truelles de remplissage; Pickers révises-outils à main;
Fourches de jardin; Rouleaux de jardin actionnés manuellement; Outils à main pour le jardinage; Couteaux de jardiniers; Raquettes de golf; Pistolets à greffer les outils à main actionnés manuellement; Crochets à main; Pros pour le bétail actionnés manuellement;
Bordures à gazon manuelles; Pastilles actionnées manuellement; Coupe-haies actionnés manuellement; Taille-haies voudrait outils actionnés manuellement; Houes; Hoes engendrés par les outils main SS; Hoes justificative manuelle; Cisailles d’ikebana; Vaporisateurs pour insecticides pratiqué manuel; Aérateurs de gazon axés sur les outils à main; Aérateurs de gazon actionnés manuellement; Tondeuses à gazon encouru instruments à main; Coupe-bordures actionnés manuellement; Râteaux de gazon uniquement actionnés manuellement; Râteaux de gazon actionnés manuellement;
Rouleaux de gazon actionnés manuellement; Instruments de marquage pour bétail; Picks
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énonçant manufactuellement; Fourches de poche; Truelles à jointoyer; Décolorants pour la volaille actionnés manuellement; Houppes manuelles; Serpettes; Scies à élaguer manuelles; Échenilloirs; Râteaux; Rkes cliquer sur les outils à main; Compléments &bra; aiguilles &ket; actionnés manuellement; Râteaux de golf; Anneaux de faux; Faux actionnées manuellement; Sécateurs; Semoirs actionnés manuellement; Châssis manuelle tools; Faucilles; Spades débutant manuelle Tools; Rouleaux à pointes survient outils actionnés manuellement; Rouleaux à pointes survient outils actionnés manuellement pour l’aération du sol; Pulvérisateurs à dos non électriques; Pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur l’application d’insecticides à usage agricole; Pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur le jardinage pour l’application d’insecticides; Pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur les jardins destinés à l’application de désherbants; Pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur l’application d’insecticides à usage domestique; Pulvérisateurs actionnés manuellement décidée à usage domestique pour l’application de désherbants; Pulvérisateurs destinés à l’agriculture actionnés manuellement; Pulvérisateurs destinés à l’horticulture et à l’outillage manuel; Seringues pour projeter des insecticides; Rouleaux compresseurs actionnés manuellement; Pastilles extirpatrices à main actionnés manuellement; Tillers consenti à la main actionnés autrement que manuellement; Élagueurs; Lagueurs d’arbres consenti à la main; Trowels cliquer gardenburg; Houssards has weks Tools manuols; Outils de sarcage actionnés manuellement; Instruments pour l’abattage et le découpage des animaux; Couteaux à boucher; Scies de boucher actionnés manuellement; Couteaux de boucher non électriques;
Instruments pour dépouiller le bétail actionnés manuellement; Couteaux de chasse;
Instruments et outils pour dépouiller des animaux; Appareils et instruments pour l’abattage d’animaux de boucherie; Couteaux d’abattage; Appareils à étourdir le bétail; Outils manuels pour la construction, la réparation et l’entretien; Outils à main de découpe, de forage, de meulage, d’affûtage et de traitement des surfaces; Instruments d’abrasion instruments actionnés manuellement; Disques abrasifs pièces pour outils actionnés manuellement; Pierre abrasive Tools actionnés manuellement; Disques abrasifs pour outils à main; Adzes énonçant manufactuellement; Mèches hélicoïdales pour outils actionnés manuellement; Bevels consenti à la main actionnés autrement que manuellement; Serpes; BITs énonçant manufactuellement; Instruments pour le repassage des lames; Blades subordonnés aux outils à main; Lames pour scies à main; Blocs coupeuses actionnés manuellement; Coupe-boulons actionnés manuellement survient; Outils de forage actionnés manuellement; Scies à archet; Scies à archet voudrait outils actionnés manuellement; Scies de boîtes encouru outils actionnés manuellement;
Maroquinerie; Coupe-câbles actionnés manuellement; Tarières pour charpentes;
Couteaux pour moquettes et tapis; Fraises à calfeutrer les outils à main entraînés manuellement; Matoirs; Identité des outils à main; Couperets; Pinces à dénuder et à couper actionnés manuellement; Lames de tronçonneuse; Armoire en barres attachées manuelle; Coutellerie, outils actionnés manuellement; Dies consenti à découper les outils actionnés manuellement; Matrices de coupe à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Disques de coupe actionnés manuellement; Disques de coupe à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Guides de coupe à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Plaquettes de coupe pour outils à main; Pinces coupantes voudrait linemans; Outils de coupe pour carreaux actionnés manuellement; Outils diamantés de coupe pour outils à main; Mèches diamantées pour outils à main; Filières
Utilisateurs-outils manuelles; Porte-filières à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Filières à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Planes; Aiguiseurs pour craie de couturiers; Mèches pour perceuses à main; Mèches pour outils
à main; Mandrins pour perceuses électriques &bra; machines &ket; à outils actionnés
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manuellement; Porte-forets axés sur les outils à main; Perceuses à percussion actionnées manuellement; Affûteuses de forets &bra; outillage manuel &ket;; Bastringues; Outils D’encadrement manuelle; Rasoirs électriques pour éliminer les peluches des instruments à main recherchée; Rasoirs électriques pour éliminer les fils des instruments à main recherchée; Essoreuses manuelles; Disques abrasifs en émeri; Allonges de vilebrequins pour tarauds; Fichiers outils évaluateurs; Fillister planes écoulés outils main SS; Châssis de scies à main; Coupe-verre; Coupe-verre actionné manuellement; Éléments de diamants de vitriers étudié parties d’outils à main; Diamants de vitriers en tant que parties d’outils à main; Gouges privilégier outils manuelles; Couteaux à greffe; Outils de rasage actionnés manuellement; Grindstones écoulés outils manuelle; Scies à métaux; Lames de scies à métaux; Lames pour scies à métaux manuelles; Montures pour scies à métaux manuelles; Scies à métaux manuelles; Ponceuses à main; Outils et instruments pour l’affûtage à main; Limes de ski à main; Instruments actionnés manuellement pour l’affûtage de skis; Outils de forage actionnés manuellement; Montures de scie à main; Hachettes; Couteaux de hobby survient scalpels coût-; Besaiguës; Cloisons creuses parties d’outils à main voudrait; Outils de jardinage actionnés manuellement; Coupe-capuchons; Perceuses à percussion actionnées manuellement; Scies sauteuses; Lames de scies sauteuses électriques pour outils actionnés manuellement; Scies à keyhole consenti à la main; Aiguiseurs pour couteaux; Aiguiseurs pour couteaux actionnés manuellement; Coupe- plomb actionnés manuellement; Affûteurs de lames de rasoirs actionnés manuellement;
Perceuses de maçonnerie pour outils actionnés manuellement; Mauls octroyant les outils à main; Scies à métaux; Ciseaux de découpe des métaux interrogé les cisailles d’étain; Fraiseuses insecticides à outils manuelles; Mitres émetteurs miter (Am) boîte passible manuTools; Fers à moulurer; Bédanes; Pinces à ongles; Ciseaux de couture; Nibblers indirects outils actionnés manuellement; Encens des outils actionnés manuellement;
Tondeuses manuelles; Rabots non électriques pour le flottage de morceaux de bonite séchée &bra; rabots de katsuo-bushi &ket;; Taraudeuses Nut-tarping actionnés manuellement; Canifs; Perforateurs actionnés manuellement; Poinçons de sténographie; Scies passe-partout; Fers à rabots; Rabots; Agrafeuses manuelles; Disques à polir actionnés manuellement; Outils à polir actionnés manuellement; Supports portatifs de perceuses à main; Couteaux de mastic; Guillaumes; Frampes manuelle toit; Douilles d’alésoirs; Alésoirs; Réamers révises-outils manuelles; Scies à rivet actionnées manuellement; Matrices rotatives actionnés à la main actionnés autrement que manuellement; Perceuses rotatives encouru outils actionnés manuellement; Outils rotatifs pour couper les métaux interviendra outils actionnés manuellement; Fraises rotatives interviendra outils actionnés manuellement; Routers consenti à la main actionnés autrement que manuellement; Lames de scies; Lames de scies parties d’outils à main recherchée; Lames de scies pour outils actionnés manuellement; Rails de guidage pour scies à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Porte-scies; Scies souhaitée outils
à main; Scies pour couper des branches; Aiguiseurs de ciseaux actionnés manuellement;
Ciseaux non électriques pour papier peint; Couteau de placage pour feuilles de placage;
Grattoirs; Outils de déchiquage actionnés manuellement; Pierres de faux; Instruments pour l’affûtage; Tiges d’aiguisage; Fusils à aiguiser; Pierres à aiguiser; Meules pour l’aiguisage des couteaux et lames; Couteaux à gazon; Ciseaux; Pistolets actionnés à la main actionnés autrement que manuellement; Appareils de coupe de stencil actionnés manuellement; Broyeurs de pierre actionnés manuellement; Pinces à dénuder les outils actionnés manuellement; Ciseaux de tailleur; Taps débutant manuelle tools; Outils à découper pour tatamis; Tarauds &bra; outils actionnés manuellement &ket;; Épaississants outils actionnés manuellement; Coupe-carreaux actionnés manuellement; Ciseaux d’étain; Coupe-tubes actionnés manuellement; Instruments à couper les tubes;
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Alésoirs de tubes actionnés manuellement; Coupe-racines actionnés manuellement;
Tondeuses à rabot pratiqué couteaux; Coffins; Couteaux de taille; Coupe-fils; Coupe-fils actionnés manuellement; Pinces coupantes à main; Pinces coupantes à métaux manuelles; Pinces à dénuder; Pinces à dénuder manuelles; Pinces coupantes pour grillage métallique
&bra; outils actionnés manuellement &ket;; Outils de fixation et de jonction; Clés réglables; Filières annulaires; Serre-joints pour charpentes ou pelles; Dies contractés
Tools main; Clés flexibles pour têtes de lunettes; Tournevis flexibles non électriques; Clés hexagonales; Outils hexagonaux; Tournevis miniatures non électriques; Clés à griffe manuelles actionnés manuellement; Tondeuses à noix pratiqué manuel; Clés à pipe;
Tournevis de précision non électriques; Clés à cliquet; Clés à cliquet actionnés manuellement; Clés à œil; Riveters actionnés manuellement; Noms de marteaux rivets débouché sur les outils à main; Extracteurs de vis encouru outils actionnés manuellement;
Embouts pour tournevis à main; Tournevis; Tournevis non électriques; Mandrins autocentrants en pièces d’outils actionnés manuellement; Jeux de clés à douilles; Jeux de douilles actionnés manuellement; Clés à douilles encouru outils actionnés manuellement;
Spanners cliquer handlestools; Clés à éclateur; Pistolets agrafeurs actionnés manuellement autres qu’à usage chirurgical ou papetier; Agrafeuses actionnées manuellement; Tourne-à-gauche à cliquet actionnés manuellement; Tourne-à-gauche actionnés manuellement; Barres TOMMY; Clés dynamométriques; Clés dynamométriques actionnées manuellement; Marteaux, maillets et gilets; Bushmarmers consultée Les casmers stone printemps; Marteaux à griffes; Identité des outils à main; Mallettes réclamée instruments à main; Marteaux postiches; Bouchardes; Marteaux de Piton;
Maillochets; Casse-pierres; Casteaux de pierre actionnés manuellement; Alênes; BITs coût-parties d’outils à main promouvant; Molettes désire manuelle; Fers à marquer;
Liseuses pour briques; Truelles de briques; Brosses en acier comptant outils actionnés manuellement; Carrés des maîtres actionnés manuellement; Serre-joints; Pinces à souffler des moquettes; Fers à calfater; Moufles à calfeutrer les outils à main; Massiers edgers sibles à main; Truelles à ciment; Punchs au Centre concernerait les outils à main; Bobines de tronçonneuses manuelles; Mandrins pour outils actionnés manuellement; Presses de serrage; Griffs privilégier outils main SS; Pinces universelles; Outils de fraisage pour outils actionnés manuellement; Crampons pour le rangement de pièces à travailler; Outils de sertissage actionnés manuellement; Barres à mine; Outils de finition pour cloisons sèches actionnés manuellement; Gravers axés sur les outils à main actionnés manuellement; Gravoirs; Graver des crayons à main destinés à la gravure manuelle;
Expanseuses manuelles; Ruban pour tirer les câbles; Rubans de poisson actionnés manuellement; Écarteurs pour flange outils sibles à utiliser pour l’ouverture de brides; Écarteurs de flange actionnés manuellement pour séparer les joints de brides; Écarteurs pour séparer les brides; Instruments à main pour la fonderie recherchée; Fullers pratiquée outils à main; Outils de foulling actionnés manuellement; Scanneurs de verre mécaniques
à main; Pistolets graisseurs; Pistolets graisseurs actionnés manuellement; Pistolets actionnés manuellement; Pistolets actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics; Hackles engendrés par les outils à main; Truelles à jointoyer; Lasts Unies coremakers
(outils de cordonniers); Formes pour la fabrication du cordonnerie uniquement celles actionnées manuellement; Redresseurs de plomb propice aux outils actionnés manuellement; Leviers; Pinces à sertir les outils à main; Pinces à sertir; Spikes pour
Marline; Truelles de maçon; Tendeurs de bandes métalliques propice à outils main;
Mordaches &bra; quincaillerie métallique &ket;; Mortiers pour pilons; Pistolets à calfeutrer non électriques; Pinces à numéroter; Pinces à griffes manuelles; Pincers souhaitée outils main; Appareils pour cintrer les tuyaux actionnés manuellement; Truelles en plâtre; Pinces; Débouchoirs pour éliminer les blocages de canalisations actionnés
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manuellement; Fers à glacer à polir; PUNCH pliers indirects outils sibles; Punches doit- elle outils main; Pistolets à râper actionnés manuellement; Mèches d’outils rotatifs encouru les outils actionnés manuellement; Outils rotatifs embauche outils actionnés manuellement; Racloirs pour sols et fenêtres; Blocs multioutils à main; Pinces à boucher;
Formes vouloir coupes manuelles pour chaussures; Carrés coulissants actionnés manuellement; Pistolets à air manuelle actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics; Squares entales manuelle tools; Tendeurs actionnés manuellement; Pistolets dermétiers actionnés manuellement; Tighteners actionnés manuellement; Pinces; Bracelet axés sur les outils à main; Truelles; Leviers de pneus; Outils actionnés à la main pour démonter les pneus; Étaux; Coutumiers actionnés manuellement; Couture manuelle manuelle; Ouvre-boîtes non électriques; Coupoirs; Couteaux de plongée; Barres d’extension pour outils à main; Extensions pour outils à main; Coupe-lignes de pêche; Fers à gaufrer; Mélangeurs de béton manuels; Cisailles à main actionnées manuellement; Outils et instruments à main entraînés manuellement; Outils à main actionnés manuellement; Pulvérisateurs à main; Marteaux glacés; Piolets à glace; Ciseaux à grips japonais interrogé les clippers japonais; Couteaux; Couteaux de bricolage; Couteaux en métaux précieux; Fendeuses de bûches manuelles; Machettes; Mortiers et pilons; Cisailles multi-usages; Enfile-aiguilles; Fers à souder non électriques; Palette &bra; couteaux
&ket;; Poêles pour le collage de l’or; Ciseaux à papier; Fers à pâtisserie; Paring irons souhaitée Outils main; Pilons; Pikes privilégier outils main SS; Couteaux de poche multifonctions; Ciseaux de poche; Outils de positionnement actionnés manuellement;
Rayonnages manuelle tools; Clés à cliquet actionnés manuellement; Ratchets postulant à outils main; Ciseaux; Ciseaux à usage ménager; Lames de cisailles; Tondeuses manuelles; Cisailles; Chenilles à outils actionnés manuellement; Pinces de préhension pour feuilles actionnés manuellement; Émoldames manuelles actionnés manuellement; Arbres spindles expirant pièces d’outils actionnés manuellement; Dévidoirs de bobines actionnés
manuellement; Sprays actionnés manuellement; Squereaux axés sur les outils actionnés
manuellement; Agritateurs actionnés manuellement; Ouvre-boîtes actionnés
manuellement; Sacoches à outils remplies vides; Outils de tuftage actionnés
manuellement; Brucelles; Mouchettes répondra ciseaux suisses; Tondeuses à outils actionnés manuellement.
9 Au contraire, l’opposition a été rejetée et l’enregistrement de la marque de l’Union européenne contestée a été autorisé pour les produits suivants:
Classe 8: Armes coulissées et mousses; Baïonnettes; Bayonets encouru swords suisses;
Blades classiques armements; Poignards; Harpons; Harpons pour la pêche; Sabres japonais; Sacs à couteaux; PUNCH rings prescrire knuckle dusters s.; Sabres; Sabres débutant sword délibéré; Armes blanches; Cannes épales; Barbes pour sabres; Épées;
Matraques; Boîtes à couteaux; Instruments à tendances incendie; Ignifugons; Soufflets pour cheminées encouru les outils à main; Pelles de cheminée; Pinces de cheminée; Kits d’outils de cheminée; Râpes de callosités; Tarières à glace actionnées manuellement pour la pêche sous la glace; Fourreaux en cuir pour couteaux; Cuirs à rasoir; Fourreaux pour couteaux; Pompes à air actionnées manuellement; Étuis pour couteaux de plongée;
Pompes à main; Instruments pour poinçonner les billets; Irons causée par les outils à main non électriques; Étuis pour couteaux; Tondeuses à main; Ramasse-monnaie; Piolets d’alpinisme survient axes glacés; Priming irons acceptant outils main; Pompes pour liquides actionnées manuellement; Contenants en tissu pour outils à main; Porte-ciseaux;
Ciseaux pour enfants; Pelles à neige; Couteaux à lancer; Ceintures porte-outils oublier;
Pochettes à outils à fixer sur des ceintures porte-outils; Instruments d’hygiène et de beauté
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pour les humains et les animaux; Outils d’art corporel; Appareils pour imprimer des tatouages; Appareils pour percer les oreilles; Aiguilles de tatouage; Instruments de coupe et d’épilation; Instruments de tonte des animaux; Tondeuses pour bétail; Tondeuses pour bétail actionnées manuellement; Tondeuses pour animaux actionnées manuellement;
Tondeuses pour chiens; Tondeuses à cheveux électriques pour instruments à main pour animaux recherchée; Tondeuses pour animaux réclamée les instruments à main; Cisailles
à laine; Rasoirs; Lames pour rasoirs électriques; Cartouches contenant des lames de rasoir; Récipients conçus pour lames de rasoir; Distributeurs de lames de rasoir; Rasoirs jetables; Rasoirs électriques; Rasoirs japonais; Lames de rasoirs; Étuis pour rasoirs;
Rasoirs &bra; rasoirs &ket;; Cuirs à rasoir cuits les cuirs à cuir; Lames de rasoirs de sûreté; Distributeurs pour lames de rasoirs de sûreté; Rasoirs de sûreté; Nécessaires de rasage; Rasoirs à lame vibrante; Tondeuses à barbe; Appareils pour l’épilation; Appareils d’épilation électriques et non électriques; Tondeuses à barbe électriques; Tondeuses à cheveux électriques; Tondeuses à cheveux électriques pour instruments à main à usage personnel recherchée; Tondeuses à cheveux électriques encouru instruments à main;
Appareils d’électrolyse survient dépilatoire interrogé; Tondeuses à cheveux électriques et non électriques; Ciseaux pour cheveux; Pinces à épiler; Tondeuses à cheveux manuelles;
Tondeuses pour le nez; Appareils de coiffure; Fers à tuyauter; Fers à friser les cheveux électriques; Appareils à main à friser les cheveux; Outils de manucure et de pédicure;
Meuleuses à ongles à piles pour animaux; Étuis pour instruments de manucure; Pinces à envies; Broyeurs à ongles électriques pour animaux; Polissoirs à ongles électriques; Nécessaires de pédicure électriques; Limes émeri; Polissoirs d’ongles électriques ou non électriques; Instruments de manucure; Nécessaires de manucure; Nécessaires de manucure électriques; Polissoirs à ongles pour manucures; Coupe-ongles; Coupe-ongles électriques ou non électriques; Limes à ongles électriques; Limes à ongles non électriques;
Pinces à ongles; Pinces à ongles manuelles; Polissoirs à ongles non électriques; Ciseaux
à ongles; Ciseaux pour le traitement de la peau des ongles; Limes à aiguilles; Polissoirs
à ongles non électriques; Nécessaires de pédicure; Tondeuses à usage personnel encouru électriques et non électriques; Ciseaux à cuticules; Fers à repasser électriques plats;
Presses à cheveux électriques; Fers électriques pour lisser les cheveux; Fers coiffants électriques; Fers à vapeur électriques; Pinces pour recourber les cils; Séparateurs pour cils; Rogne-pied; Fers à repasser; Instruments de pédicure; Couteaux à décaper; Fers à repasser électriques commandés à température; Couteaux à rogner; Outils de levage; Vérins à main outils sibles; Vérins à main; Supports pour crics à main; Trolleysekets actionnés manuellement.
10 La décision attaquée a notamment motivé sa décision comme suit:
− La décision d’opposition est principalement fondée sur la marque verbale antérieure «STAYER», no 9 498 395.
− Les produits contestés peuvent être regroupés dans les catégories homogènes suivantes: ustensiles de cuisine, couteaux de cuisine et coutellerie; outils et instruments actionnés manuellement pour le traitement de matériaux et pour la construction, la réparation et l’entretien, en particulier pour couper, percer, meuler, affûter et traiter de surfaces, outils de fixation et d’assemblage ainsi que marteaux, maillets et gilets de nuit; outils agricoles, de jardinage et d’aménagement paysager et, enfin, instruments d’abattage et de découpe des animaux.
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− Tous les produits contestés énumérés au paragraphe 8 ci-dessus sont jugés soit identiques aux produits compris dans la classe 8 de la marque antérieure (à savoir les instruments d’ abrasion contestés néfastes instruments à main; disques abrasifs pièces pour outils actionnés manuellement; disques abrasifs pour outils à main), ou sont similaires, à tout le moins à un faible degré, aux produits compris dans la classe 7 désignés par la marque antérieure.
− Tous les produits contestés énumérés au paragraphe 9 ci-dessus sont différents de tous les produits tels qu’ils sont invoqués pour les marques antérieures.
− Les signes comparés sont identiques.
− L’opposition fondée sur la marque verbale antérieure no 9 498 395 n’est accueillie que pour les produits énumérés au paragraphe 8.
− Étant donné que les deux autres marques antérieures désignent la même liste de produits (MUE no 9 498 015) ou une liste de produits plus restreinte (MUE no
675 881) que celle déjà appréciée, l’issue de l’opposition fondée sur ces droits antérieurs ne saurait être différente.
− Par conséquent, l’opposition est rejetée pour tous les produits énumérés au paragraphe 9 ci-dessus et accueillie uniquement pour les produits tels qu’énumérés au paragraphe
8.
11 Le 6 octobre 2023, la demanderesse a formé un recours contre la décision attaquée, demandant que celle-ci soit annulée dans son intégralité. Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 8 décembre 2023.
12 Dans son mémoire en réponse reçu le 6 février 2024, l’opposante a demandé que le recours soit rejeté.
Moyens et arguments des parties
13 Les arguments soulevés dans le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
− Aucun des produits contestés n’est identique à l’un des produits antérieurs. En particulier, les «instruments abrasifs actionnés manuellement» contestés «instruments à main»; disques abrasifs pièces pour outils actionnés manuellement; les disques abrasifs à utiliser avec des outils à main ne sont pas identiques aux instruments et disques pour abraser les instruments à main antérieurs recherchée. La spécification antérieure se limite aux disques uniquement, étant donné que le libellé figurant entre parenthèses est une définition plus précise du terme général concerné. Alors que les instruments abrasifs du signe contesté sont, en fait, les suivants:
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le droit antérieur accorde une protection uniquement
pour .
− Il n’existe pas de similitude, même à un faible degré, entre les outils actionnés à la main contestés et les machines de soudage électriques et électroniques antérieures,
Positionneurs pour soudage, machines à découper, machines à diviser, machines de fonderie, guides pour machines à travailler les métaux, machines à travailler le bois, machines à moulurer, machines à souder électriques, machines et machines-outils;
Bastringues; polissoirs; scies pour bois; marteaux; rabots; tondeuses telles que protégées dans la classe 7 de la marque antérieure. Il est fait référence à l’arrêt du 04/06/2015, T-254/13, STAYER (fig.), EU:T:2015:362, dans lequel le Tribunal a considéré que, même si tous ces produits pouvaient être destinés aux mêmes consommateurs et être utilisés dans le même processus de construction, compte tenu de leur nature et de leur destination différentes, le consommateur pertinent s’attendrait toujours à ce que les machines électriques et leurs pièces proviennent de fabricants différents que les outils actionnés à la main.
− En outre, il est fréquent que les produits compris dans la classe 7 et les produits compris dans la classe 8 ne se trouvent pas dans les mêmes rayons des magasins de bricolage. Ils ne sont donc ni complémentaires ni concurrents et ne sont pas non plus interchangeables &bra; 04/06/2015, T-254/13, STAYER (fig.), EU:T:2015:362, § 97
&ket;. Les déclarations des fabricants espagnols soulignant ces différences — en particulier en ce qui concerne les «flottes à main en PU», à savoir les produits en cause dans l’arrêt — sont à nouveau présentées avec le mémoire exposant les motifs du recours. Elles avaient été présentées au cours de la procédure ayant donné lieu à l’arrêt et avaient également déjà été déposées dans le cadre de la présente procédure le 10 février 2016.
− Dans l’ensemble, il n’existe aucune similitude entre, d’une part, les machines et outils électriques et, d’autre part, les outils et instruments actionnés à la main. Ces derniers nécessitent moins d’entretien, sont moins exposés aux défauts et moins risqués à utiliser, et ont également une durée de vie plus longue. En outre, les fabricants traditionnels d’outils actionnés à la main ne disposent pas régulièrement de l’expertise technologique nécessaire pour produire des machines électriques.
− Il n’existe aucune similitude entre les produits contestés «instruments pour la préparation d’aliments, couteaux de cuisine et articles de coutellerie» compris dans la classe 8 et les machines de coupe et machines-outils antérieures comprises dans la
classe 7. Les produits antérieurs sont de grandes machines , par exemple, tandis que les produits antérieurs sont des fourches et des couteaux.
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− Enfin, les mêmes différences s’appliquent aux outils de jardinage actionnés manuellement et aux outils électriques de jardinage. Ils sont régulièrement fabriqués par des entreprises différentes, sont situés dans des rayons différents de magasins de bricolage et ciblent des consommateurs différents.
14 Les arguments présentés en réponse peuvent être résumés comme suit:
− En ce qui concerne l’identité constatée pour les instruments d’ abrasion, etc., les disques et disques, tels que contenus dans le droit antérieur, font partie de la catégorie plus large des instruments d’abrasion, qui, à son tour, couvre les produits contestés jugés identiques dans la décision attaquée.
− Dans l’ensemble, les produits antérieurs compris dans la classe 8 ainsi que les produits contestés peuvent tous être fabriqués par les mêmes entreprises, s’adressent au même public et se trouver dans les mêmes points de vente.
− En ce qui concerne les produits antérieurs compris dans la classe 7, la seule différence en ce qui concerne les produits contestés compris dans la classe 8 est que, si les produits antérieurs sont dictés par l’électricité, les produits contestés sont actionnés manuellement. Toutefois, ils ont tous la même fonction. En outre, ils coïncident par leurs canaux de distribution, tels que les magasins de logiciels durs et de bricolage, et ciblent les mêmes utilisateurs finaux.
− L’arrêt cité par la demanderesse n’est pas applicable en l’espèce. Dans cette affaire, les produits comparés se limitaient aux flottant en PU compris dans la classe 8 et à une longue liste de produits compris dans la classe 7. De même, les déclarations de fabricants espagnols, présentées à nouveau avec le mémoire exposant les motifs du recours, ne sont pas pertinentes en l’espèce.
− Les outils actionnés à la main et les outils électriques partagent leur destination, leur canal de distribution et leurs consommateurs et sont donc similaires.
Motifs
15 Le recours est conforme aux dispositions des articles 66 et 67 et de l’article 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.
16 Elle est également partiellement couronnée de succès.
Droit applicable
17 La date à laquelle l’opposition a été formée est déterminante aux fins de l’identification du droit matériel applicable (29/01/2020,-371/18, SKY, EU:C:2020:45, § 11; 23/04/2020,
736/18-P, GUGLER (fig.)/GUGLER FRANCE, EU:C:2020:308, § 3). Au contraire, les règles de procédure sont généralement censées s’appliquer à la date de leur entrée en vigueur (11/12/2012,-610/10, Commission/Espagne, EU:C:2012:781, § 45).
18 En outre, l’article 82, paragraphe 2, point a) à d), du RDMUE prévoit que le REMC continue de s’appliquer aux procédures d’opposition qui ont été engagées avant le 1 octobre 2017.
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19 L’opposition a été déposée le 16 avril 2015. C’est donc le RMC et le REMC qui s’appliquent dans la présente procédure jusqu’au prononcé de la décision attaquée.
20 Étant donné que le recours a été formé le 6 octobre 2023, c’est toutefois le RDMUE qui régit la procédure de recours, tandis que le RMC continue de s’appliquer en substance.
Portée du recours
21 Conformément à l’article 27, paragraphe 2, du RDMUE, dans les procédures inter partes, l’examen du recours est limité aux moyens invoqués dans le mémoire exposant les motifs du recours. Dans l’acte de recours, la demanderesse limite explicitement le recours à tous les produits qui ont été jugés identiques ou similaires à la spécification de la marque antérieure dans la décision attaquée, à savoir les produits énumérés au paragraphe 8. La décision attaquée n’est attaquée que dans la mesure où elle a conclu à l’existence d’un risque de confusion pour ces produits. L’opposante n’a pas formé de recours incident et, en tout état de cause, elle n’a pas fait droit aux prétentions de la division d’opposition conformément à l’article 67 du RMUE en ce qui concerne ces produits.
22 De même, l’opposante n’a pas formé son propre recours en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a été rejetée, à savoir ceux énumérés au paragraphe 9.
23 Par conséquent, le rejet de l’opposition pour tous les produits contestés énumérés au paragraphe 9 est devenu définitif. La chambre de recours procédera uniquement à une nouvelle appréciation de l’opposition par rapport aux produits contestés énumérés au paragraphe 8.
Article 8, paragraphe 1, point b), du RMC
24 L’article 8, paragraphe 1, point b), du RMC dispose que, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée. Le risque de confusion comprend le risque d’association avec la marque antérieure.
25 Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. Le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (09/07/2003-, 162/01, Giorgio Beverly Hills/GIORGI et al., EU:T:2003:199, § 30, 33).
26 Aux fins de l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMC, un risque de confusion présuppose à la fois une identité ou une similitude des marques en conflit ainsi qu’une identité ou une similitude des produits ou des services qu’elles désignent. Il s’agit là de conditions cumulatives (-22/01/2009, 316/07, easyHotel/EASYHOTEL, EU:T:2009:14, § 42 et jurisprudence citée).
27 La chambre de recours suit l’approche adoptée dans la décision attaquée pour commencer par examiner l’accueil de l’opposition sur la base de la marque verbale antérieure no
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9 498 395 «STAYER», qui n’a pas fait l’objet de la demande de preuve de l’usage déposée le 10 février 2016.
Public pertinent et niveau d’attention
28 La perception des marques qu’a le public pertinent des produits et services en cause joue un rôle déterminant dans l’appréciation globale du risque de confusion. Il convient de prendre en considération le consommateur moyen des produits et services en cause, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Le niveau d’attention du consommateur est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits et services en cause (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).
29 Les produits protégés par la marque antérieure compris dans la classe 7 sont, en principe, des outils et machines électriques et leurs pièces, tels que des machines électriques et électroniques de soudure, des Positionneurs pour soudage, machines à découper, machines de division, machines de fonderie, guides pour machines, machines à travailler les métaux, machines à moulurer, machines à souder électriques par sondage, machines et machines-outils; outils ou lames de disques pour le marbre, granit, pierre, terre cuite, briquettes, tuiles, briques, briques, briques, ciment et asphalte, et instruments de coupe en général; pièces de machines comprises dans la classe. Enoutre, la marque antérieure accorde une protection dans la classe 8 pour des instruments d’abrasion (instruments à main) (disques et disques), qui sont des instruments actionnés manuellement.
30 Les produits contestés compris dans la classe 8 peuvent être regroupés en plusieurs sous- catégories dont il est commun qu’ils sont tous actionnés à la main. La sous-catégorie la plus vaste comprend les outils et instruments pour le traitement des matériaux, ainsi que pour la construction, la réparation et l’entretien et leurs parties, comme les instruments abrasifs; disques abrasifs pour outils à main ou coupe-verre, ciseaux non électriques pour papiers peints et perceuses de maçonnerie pour outils actionnés manuellement.
31 Le public pertinent par rapport aux produits antérieurs et à cette sous-catégorie des produits contestés se compose à la fois du grand public et des professionnels, par exemple, du secteur de la construction. Ces derniers font preuve d’un degré d’attention plus élevé que le premier. En ce qui concerne le grand public, ces consommateurs se livrent fréquemment à des travaux d’aménagement du domicile, de rénovation ou de construction de biens (immobiliers). En outre, les produits comparés sont susceptibles d’être assez de nature technologique et, par conséquent, de faire l’objet d’une décision d’achat minutieuse. Dès lors, le grand public fera preuve d’un degré d’attention relativement élevé à l’égard des produits &bra; 04/06/2015, T-254/13, STAYER (fig.), EU:T:2015:362, § 75 &ket;.
32 Une autre sous-catégorie au sein des produits contestés compris dans la classe 8 est celle des outils à main pour l’affûtage, dans laquelle figurent les outils à main pour affûter contestés; instruments pour le repassage des lames; aiguiseurs pour craie de couturiers; affûteuses de forets &bra; outillage manuel &ket;; outils et instruments pour l’affûtage à main; limes de ski à main; instruments actionnés manuellement pour l’affûtage de skis; aiguiseurs pour couteaux; aiguiseurs pour couteaux actionnés manuellement; affûteurs de lames de rasoirs actionnés manuellement; aiguiseurs de ciseaux actionnés manuellement; pierres de faux; instruments pour l’affûtage; tiges d’aiguisage; fusils à aiguiser; pierres à aiguiser; meules pour l’aiguisage des couteaux et lames.
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33 Ces produits contestés s’adressent principalement à un public de professionnels, à savoir les bladesmiths et les cuvettes, qui sont dans le commerce de lames d’aiguisage. Des produits tels que des skis ou des affûteurs de forets peuvent également cibler des parties du grand public, qui disposent des moyens et des antécédents nécessaires pour utiliser ces produits à la maison. Le niveau d’attention porté aux produits de cette sous-catégorie est donc supérieur à la moyenne.
34 Une autre sous-catégorie au sein des produits contestés compris dans la classe 8 est celle de la coutellerie, des instruments de coupe destinés à la cuisine et des ustensiles de cuisine actionnés manuellement, tels que les ustensiles de cuisine, les couteaux de cuisine et la coutellerie; Vide-pommes; pinces à pain ou ouvre-huîtres, ainsi que ciseaux de serrage, cuisseuses à glace et lames à glace non électriques pour le flottage de morceaux de bonite séchées &bra; rabots de katsuo-bushi &ket;. La coutellerie est comprise comme englobant non seulement les instruments servant à manger, mais aussi les ciseaux et autres couteaux tels que les couteaux de poche avec accessoires multi-usages ou couteaux.
35 Ces produits contestés ciblent également, en principe, le grand public et les professionnels du secteur de la restauration. En fonction du degré de sophistication des produits, à savoir leur prix moyen et/ou si leur utilisation fait partie de la cuisine quotidienne ou nécessite une formation spécifique, le degré d’attention accordé à ces produits varie entre moyen, par exemple, pour des couteaux épluchants ou cutter à pizza, non électriques, et supérieurs
à la moyenne, par exemple, pour les fourchettes de table en argent et pour les couteaux de palette ou pour roulettes.
36 La spécification contestée présente également la sous-catégorie des outils agricoles, de jardinage et d’aménagement paysager, tels que les pelles à engrais, les creux pour outils à main recherchée ou les scies pour couper des branches. Cette sous-catégorie s’adresse également au grand public ainsi qu’aux professionnels des secteurs du jardinage et de l’aménagement paysager, ainsi qu’aux agriculteurs et autres professionnels du domaine agricole. La plupart des produits relevant de cette sous-catégorie ne sont ni complexes sur le plan technologique ni prix. En principe, l’attention portée à ces produits est plutôt moyenne. Certains produits sont explicitement destinés à un usage agricole, tels que les pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur l’application d’insecticides ou pulvérisateurs destinés à l’horticulture à usage agricole. Le niveau d’attention à l’égard de ces produits destinés à un usage professionnel est potentiellement supérieur à la moyenne.
37 La cinquième et dernière sous-catégorie des produits contestés compris dans la classe 8 consiste en des instruments d’abattage et de polissage des animaux, tels que des couteaux de chasse, des appareils d’étourdissement ou des lames d’épaule et des outils de marquage du bétail actionnés manuellement. Les produits relevant de cette sous-catégorie s’adressent régulièrement à des professionnels dans le domaine de l’élevage et de l’abattage d’animaux. Leur niveau d’attention est souvent supérieur à la moyenne.
38 En outre, la liste contestée des produits compris dans la classe 8 contient certains articles qui ne relèvent aisément d’aucune des sous-catégories établies. Ces produits sont les suivants: rasoirs électriques pour éliminer les peluches des instruments à main recherchée; rasoirs électriques pour éliminer les fils des instruments à main recherchée; ciseaux de couture; ciseaux de tailleur; liseuses d’aiguilles; Outils à découper pour tatamis; lasts Unies coremakers (outils de cordonniers); formes pour la fabrication de cordonniers actionnés uniquement par la main; formes vouloir coupes manuelles pour chaussures;
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leviers de pneus; outils actionnés à la main pour démonter les pneus; couteaux de plongée; couteaux depêche; Coupe-lignes de pêche; Ciseaux à grips japonais interrogé les clippers japonais; casseroles pour dorés; pressés actionnés manuellement; Racloirs pour sols et fenêtres; sacoches à outils remplies vides; outils de tutouage (actionnés manuellement); brucelles.
39 Certains de ces produits s’adressent à un public de professionnels, tels que des tailleurs ou des shoémail, tandis que certains des produits peuvent également être utilisés par le grand public, tels que les ciseaux à aiguilles; Ciseaux à grips japonais interrogé les clippers japonais; casseroles pour dorés; presse-fruits actionnés manuellement axés sur les pinces ou pinces. Le niveau d’attention à l’égard de ces produits varie de moyen à supérieur à la moyenne.
Comparaison des marques
40 Les marques en conflit doivent être comparées sur les plans visuel, phonétique et conceptuel. Cette comparaison doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte en particulier de leurs éléments distinctifs et dominants
(06/10/2005,-120/04, Thomson Life, EU:C:2005:594, § 28; 22/06/1999,-342/97, Lloyd
Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 25).
41 En outre, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects visuel, phonétique ou conceptuel (02/12/2009,-434/07, Solvo, EU:T:2009:480, § 31;
13/09/2010, 149/08-, Sorvir, EU:T:2010:398, § 29; 14/04/2011, T-466/08, Acno focus,
EU:T:2011:182, § 52).
42 Les signes à comparer sont les suivants:
STAYER STAYER
Marque antérieure Signe contesté
43 Les deux signes en cause sont des marques verbales et sont composés de la séquence de lettres «STAYER». Ils sont donc identiques.
Comparaison des produits
44 Pour apprécier la similitude entre les produits, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre les produits. Ces facteurs incluent, en particulier, leur nature, leur destination, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire (29/09/1998-, 39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 23). D’autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que leurs canaux de distribution &bra;
11/07/2007, T-443/05, PiraÑAM diseño original Juan Bolaños (fig.)/PIRANHA, EU:T:2007:219, § 37 &ket;, leur origine habituelle et le public pertinent.
45 La question déterminante est de savoir si le public pertinent percevrait les produits pertinents comme ayant une origine commerciale commune &bra; 04/11/2003,-85/02,
CASTILLO/El Castillo (fig.), EU:T:2003:288, § 38 &ket;.
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46 Les produits à comparer sont les suivants:
Prod Produits contestés uits antér ieurs
Classe 8: Ustensiles de cuisine, couteaux de cuisine et coutellerie; Vide-pommes; Clas Couteaux à pain actionnés manuellement; Tranches de pain manuelles; Pinces se 7: à pain; Coupe-gâteaux; Can derrière puller; Services de coutellerie; Services de Mac coutellerie en métaux précieux; Fourchettes à découper; Couteaux à découper; hine Couteaux à découper à main à usage ménager; Couteaux en céramique; s de Trancheuses à fromage; Tranches de fromage manuelles; Tranchoirs à fromage soud non électriques; Couteaux de chef; Dénoyaux de cerises; Hache-couteaux; ageé Coutellerie; Couverts pour bébés; Couverts pour enfants; Coutellerie en métaux lectr précieux; Vaisselle jetable coutellerie en matières plastiques; Coupe-œufs; ique Tranchoirs à œufs non électriques; Couteaux à filet; Civières à poisson; s et Tranches de poisson; Couteaux de cuisine à découper au poisson; Couteaux de élect pêche; Fourchettes; Fourchettes et cuillères; Fourchettes en métaux précieux; roni Coupe-frites; Couteaux à fruits; Coupe-pamplemousses; Outil actionné ques, manuellement pour faire des glaçons; Coupe-légumes actionnés manuellement; Posit Couteaux à usage ménager; Ustensiles actionnés manuellement pour briser les ionn homards; Appareils à main à décanter des liquides interrogé les outils à main; eurs Couteaux de cuisine japonais pour hacher; Couteaux de cuisine; Couteaux de pour cuisine non électriques; Cuillers à main actionnés manuellement; Louches à vin; soud Hache-viande lementation cleavers; Hache-outils de mincing actionnés age, manuellement; Casse-noix; Casse-noix non en métaux précieux; Casse-noix en mac métaux précieux; Ouvre-huîtres; Tranchets; Machines à couper les pâtes hine alimentaires à main; Couteaux épluchants; Coupe-pizza non électriques; Coupe- s à pizza; Épluche-pommes de terre instruments sibles; Couteaux de pépinières de déco pommes de terre interviendra; Pelles à riz; Écaillères &bra; couteaux &ket;; uper, Ciseaux de cuisine; Tranches d’argent, fourchettes et cuillères d’argent; mac Cuillères pour collectionneurs de souvenirs; Spatules attachées manuelle; hine Cuillers à thé; Cuillers en métaux précieux; Fourchettes de table en argent fin; s à Couteaux de table en argent fin; Cuillères de table en argent fin; Pelles à sucre; divis Pinces à sucre; Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers); Fourchettes de er, table; Couteaux de table; Couteaux de cuisine à lame fine; Hache-légumes; mac Hache-légumes actionnés manuellement; Vide-légumes; Moulins à légumes hine actionnés manuellement; Épluche-légumes couteaux actionnés manuellement; s de Coupe-légumes actionnés manuellement; Outils et instruments actionnés fond manuellement pour le traitement des matériaux, ainsi que pour la construction, erie, la réparation et l’entretien; Outils agricoles, de jardinage et d’aménagement guid paysager; Outils agricoles manuels; Instruments agricoles à main actionnés es de manuellement; Pulvérisateurs agricoles actionnés manuellement; Appareils mac pour détruire les parasites des plantes actionnés manuellement; Coupe-branches hine actionnés manuellement; Écussonnoirs; Crochets de bush consenties à main s, actionnés manuellement; Outils de marquage du bétail actionnés manuellement; mac Arracheuses manuelles; Fourches à mangeler consisté en fourches; Ditchers hine outils actionnés manuellement; Identité des oreilles manuelles; Épandeurs s à d’engrais actionnés manuellement; Pelles à engrais; Truelles de remplissage; trav Pickers révises-outils à main; Fourches de jardin; Rouleaux de jardin actionnés
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aille manuellement; Outils à main pour le jardinage; Couteaux de jardiniers;
r les Raquettes de golf; Pistolets à greffer les outils à main actionnés manuellement; méta Crochets à main; Pros pour le bétail actionnés manuellement; Bordures à gazon ux, manuelles; Pastilles actionnées manuellement; Coupe-haies actionnés mac manuellement; Taille-haies voudrait outils actionnés manuellement; Houes; hine Hoes engendrés par les outils main SS; Hoes justificative manuelle; Cisailles d’ikebana; Vaporisateurs pour insecticides pratiqué manuel; Aérateurs de gazon s à moul axés sur les outils à main; Aérateurs de gazon actionnés manuellement; urer, Tondeuses à gazon encouru instruments à main; Coupe-bordures actionnés mac manuellement; Râteaux de gazon uniquement actionnés manuellement; Râteaux hine de gazon actionnés manuellement; Rouleaux de gazon actionnés manuellement;
s à Instruments de marquage pour bétail; Picks énonçant manufactuellement; soud Fourches de poche; Truelles à jointoyer; Décolorants pour la volaille actionnés er manuellement; Houppes manuelles; Serpettes; Scies à élaguer manuelles; par Échenilloirs; Râteaux; Rkes cliquer sur les outils à main; Compléments &bra; sond aiguilles &ket; actionnés manuellement; Râteaux de golf; Anneaux de faux; age Faux actionnées manuellement; Sécateurs; Semoirs actionnés manuellement; élect Châssis manuelle tools; Faucilles; Spades débutant manuelle Tools; Rouleaux à riqu pointes survient outils actionnés manuellement; Rouleaux à pointes survient outils actionnés manuellement pour l’aération du sol; Pulvérisateurs à dos non es, électriques; Pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur l’application mac d’insecticides à usage agricole; Pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur hine le jardinage pour l’application d’insecticides; Pulvérisateurs actionnés s et manuellement axés sur les jardins destinés à l’application de désherbants; mac Pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur l’application d’insecticides à hine s- usage domestique; Pulvérisateurs actionnés manuellement décidée à usage domestique pour l’application de désherbants; Pulvérisateurs destinés à outil l’agriculture actionnés manuellement; Pulvérisateurs destinés à l’horticulture et s; à l’outillage manuel; Seringues pour projeter des insecticides; Rouleaux outil
s; compresseurs actionnés manuellement; Pastilles extirpatrices à main actionnés instr manuellement; Tillers consenti à la main actionnés autrement que manuellement; Élagueurs; Lagueurs d’arbres consenti à la main; Trowels ume nts; cliquer gardenburg; Houssards has weks Tools manuols; Outils de sarcage actionnés manuellement; Instruments pour l’abattage et le découpage des instr ume animaux; Couteaux à boucher; Scies de boucher actionnés manuellement; nts Couteaux de boucher non électriques; Instruments pour dépouiller le bétail de actionnés manuellement; Couteaux de chasse; Instruments et outils pour dépouiller des animaux; Appareils et instruments pour l’abattage d’animaux de coup boucherie; Couteaux d’abattage; Appareils à étourdir le bétail; Outils manuels e en pour la construction, la réparation et l’entretien; Outils à main de découpe, de diam forage, de meulage, d’affûtage et de traitement des surfaces; Instruments ants; d’abrasion instruments actionnés manuellement; Disques abrasifs pièces pour frais euse outils actionnés manuellement; Pierre abrasive Tools actionnés manuellement;
s; Disques abrasifs pour outils à main; Adzes énonçant manufactuellement; polis Mèches hélicoïdales pour outils actionnés manuellement; Bevels consenti à la soirs main actionnés autrement que manuellement; Serpes; BITs énonçant ; manufactuellement; Instruments pour le repassage des lames; Blades mèc subordonnés aux outils à main; Lames pour scies à main; Blocs coupeuses hes; actionnés manuellement; Coupe-boulons actionnés manuellement survient; disq Outils de forage actionnés manuellement; Scies à archet; Scies à archet voudrait
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ues outils actionnés manuellement; Scies de boîtes encouru outils actionnés com manuellement; Maroquinerie; Coupe-câbles actionnés manuellement; Tarières pact pour charpentes; Couteaux pour moquettes et tapis; Fraises à calfeutrer les
s outils à main entraînés manuellement; Matoirs; Identité des outils à main; pour Couperets; Pinces à dénuder et à couper actionnés manuellement; Lames de instr tronçonneuse; Armoire en barres attachées manuelle; Coutellerie, outils ume actionnés manuellement; Dies consenti à découper les outils actionnés nts manuellement; Matrices de coupe à utiliser avec des outils actionnés de manuellement; Disques de coupe actionnés manuellement; Disques de coupe à mar utiliser avec des outils actionnés manuellement; Guides de coupe à utiliser avec bre, des outils actionnés manuellement; Plaquettes de coupe pour outils à main; gran Pinces coupantes voudrait linemans; Outils de coupe pour carreaux actionnés it, manuellement; Outils diamantés de coupe pour outils à main; Mèches pierr diamantées pour outils à main; Filières Utilisateurs-outils manuelles; Porte-
e, filières à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Filières à utiliser avec terre des outils actionnés manuellement; Planes; Aiguiseurs pour craie de couturiers; cuite Mèches pour perceuses à main; Mèches pour outils à main; Mandrins pour
, perceuses électriques &bra; machines &ket; à outils actionnés manuellement; briq Porte-forets axés sur les outils à main; Perceuses à percussion actionnées uette manuellement; Affûteuses de forets &bra; outillage manuel &ket;; Bastringues; Outils D’encadrement manuelle; Rasoirs électriques pour éliminer les peluches s, tuile des instruments à main recherchée; Rasoirs électriques pour éliminer les fils des
s, instruments à main recherchée; Essoreuses manuelles; Disques abrasifs en briq émeri; Allonges de vilebrequins pour tarauds; Fichiers outils évaluateurs; ues, Fillister planes écoulés outils main SS; Châssis de scies à main; Coupe-verre; briq Coupe-verre actionné manuellement; Éléments de diamants de vitriers étudié parties d’outils à main; Diamants de vitriers en tant que parties d’outils à main; ues, briq Gouges privilégier outils manuelles; Couteaux à greffe; Outils de rasage ues, actionnés manuellement; Grindstones écoulés outils manuelle; Scies à métaux; cime Lames de scies à métaux; Lames pour scies à métaux manuelles; Montures pour nt et scies à métaux manuelles; Scies à métaux manuelles; Ponceuses à main; Outils et instruments pour l’affûtage à main; Limes de ski à main; Instruments asph actionnés manuellement pour l’affûtage de skis; Outils de forage actionnés alte, et manuellement; Montures de scie à main; Hachettes; Couteaux de hobby survient instr scalpels coût-; Besaiguës; Cloisons creuses parties d’outils à main voudrait; ume Outils de jardinage actionnés manuellement; Coupe-capuchons; Perceuses à nts percussion actionnées manuellement; Scies sauteuses; Lames de scies sauteuses de électriques pour outils actionnés manuellement; Scies à keyhole consenti à la déco main; Aiguiseurs pour couteaux; Aiguiseurs pour couteaux actionnés upe manuellement; Coupe-plomb actionnés manuellement; Affûteurs de lames de en rasoirs actionnés manuellement; Perceuses de maçonnerie pour outils actionnés géné manuellement; Mauls octroyant les outils à main; Scies à métaux; Ciseaux de découpe des métaux interrogé les cisailles d’étain; Fraiseuses insecticides à ral; pièc outils manuelles; Mitres émetteurs miter (Am) boîte passible manuTools; Fers à es de moulurer; Bédanes; Pinces à ongles; Ciseaux de couture; Nibblers indirects mac outils actionnés manuellement; Encens des outils actionnés manuellement; hine Tondeuses manuelles; Rabots non électriques pour le flottage de morceaux de
s bonite séchée &bra; rabots de katsuo-bushi &ket;; Taraudeuses Nut-tarping com actionnés manuellement; Canifs; Perforateurs actionnés manuellement; prise Poinçons de sténographie; Scies passe-partout; Fers à rabots; Rabots;
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s Agrafeuses manuelles; Disques à polir actionnés manuellement; Outils à polir dans actionnés manuellement; Supports portatifs de perceuses à main; Couteaux de mastic; Guillaumes; Frampes manuelle toit; Douilles d’alésoirs; Alésoirs; la class Réamers révises-outils manuelles; Scies à rivet actionnées manuellement;
e; Matrices rotatives actionnés à la main actionnés autrement que manuellement; table Perceuses rotatives encouru outils actionnés manuellement; Outils rotatifs pour
s couper les métaux interviendra outils actionnés manuellement; Fraises rotatives incli interviendra outils actionnés manuellement; Routers consenti à la main nabl actionnés autrement que manuellement; Lames de scies; Lames de scies parties d’outils à main recherchée; Lames de scies pour outils actionnés manuellement; es pour Rails de guidage pour scies à utiliser avec des outils actionnés manuellement; coup Porte-scies; Scies souhaitée outils à main; Scies pour couper des branches; er, Aiguiseurs de ciseaux actionnés manuellement; Ciseaux non électriques pour meul papier peint; Couteau de placage pour feuilles de placage; Grattoirs; Outils de euse déchiquage actionnés manuellement; Pierres de faux; Instruments pour l’affûtage; Tiges d’aiguisage; Fusils à aiguiser; Pierres à aiguiser; Meules pour s d’an l’aiguisage des couteaux et lames; Couteaux à gazon; Ciseaux; Pistolets gle; actionnés à la main actionnés autrement que manuellement; Appareils de coupe
Bast de stencil actionnés manuellement; Broyeurs de pierre actionnés manuellement; ring Pinces à dénuder les outils actionnés manuellement; Ciseaux de tailleur; Taps ues; débutant manuelle tools; Outils à découper pour tatamis; Tarauds &bra; outils perc actionnés manuellement &ket;; Épaississants outils actionnés manuellement; euse Coupe-carreaux actionnés manuellement; Ciseaux d’étain; Coupe-tubes
s à actionnés manuellement; Instruments à couper les tubes; Alésoirs de tubes piles actionnés manuellement; Coupe-racines actionnés manuellement; Tondeuses à ; rabot pratiqué couteaux; Coffins; Couteaux de taille; Coupe-fils; Coupe-fils frais actionnés manuellement; Pinces coupantes à main; Pinces coupantes à métaux euse manuelles; Pinces à dénuder; Pinces à dénuder manuelles; Pinces coupantes
s; pour grillage métallique &bra; outils actionnés manuellement &ket;; Outils de polis fixation et de jonction; Clés réglables; Filières annulaires; Serre-joints pour soirs charpentes ou pelles; Dies contractés Tools main; Clés flexibles pour têtes de ; lunettes; Tournevis flexibles non électriques; Clés hexagonales; Outils scies hexagonaux; Tournevis miniatures non électriques; Clés à griffe manuelles pour actionnés manuellement; Tondeuses à noix pratiqué manuel; Clés à pipe; bois; Tournevis de précision non électriques; Clés à cliquet; Clés à cliquet actionnés manuellement; Clés à œil; Riveters actionnés manuellement; Noms de marteaux mart eaux rivets débouché sur les outils à main; Extracteurs de vis encouru outils actionnés
; manuellement; Embouts pour tournevis à main; Tournevis; Tournevis non scies électriques; Mandrins autocentrants en pièces d’outils actionnés manuellement;
; Jeux de clés à douilles; Jeux de douilles actionnés manuellement; Clés à douilles mac encouru outils actionnés manuellement; Spanners cliquer handlestools; Clés à hine éclateur; Pistolets agrafeurs actionnés manuellement autres qu’à usage
s chirurgical ou papetier; Agrafeuses actionnées manuellement; Tourne-à-gauche élect à cliquet actionnés manuellement; Tourne-à-gauche actionnés manuellement; riqu Barres TOMMY; Clés dynamométriques; Clés dynamométriques actionnées es manuellement; Marteaux, maillets et gilets; Bushmarmers consultée Les casmers moto stone printemps; Marteaux à griffes; Identité des outils à main; Mallettes risée réclamée instruments à main; Marteaux postiches; Bouchardes; Marteaux de
s et Piton; Maillochets; Casse-pierres; Casteaux de pierre actionnés manuellement; outil Alênes; BITs coût-parties d’outils à main promouvant; Molettes désire
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s manuelle; Fers à marquer; Liseuses pour briques; Truelles de briques; Brosses élect en acier comptant outils actionnés manuellement; Carrés des maîtres actionnés riqu manuellement; Serre-joints; Pinces à souffler des moquettes; Fers à calfater; es Moufles à calfeutrer les outils à main; Massiers edgers sibles à main; Truelles à port ciment; Punchs au Centre concernerait les outils à main; Bobines de atifs tronçonneuses manuelles; Mandrins pour outils actionnés manuellement; pour Presses de serrage; Griffs privilégier outils main SS; Pinces universelles; Outils coup de fraisage pour outils actionnés manuellement; Crampons pour le rangement er le de pièces à travailler; Outils de sertissage actionnés manuellement; Barres à bois mine; Outils de finition pour cloisons sèches actionnés manuellement; Gravers et le axés sur les outils à main actionnés manuellement; Gravoirs; Graver des fer; crayons à main destinés à la gravure manuelle; Expanseuses manuelles; Ruban ponc pour tirer les câbles; Rubans de poisson actionnés manuellement; Écarteurs pour flange outils sibles à utiliser pour l’ouverture de brides; Écarteurs de euse
s à flange actionnés manuellement pour séparer les joints de brides; Écarteurs pour jitter séparer les brides; Instruments à main pour la fonderie recherchée; Fullers bug; pratiquée outils à main; Outils de foulling actionnés manuellement; Scanneurs cisai de verre mécaniques à main; Pistolets graisseurs; Pistolets graisseurs actionnés lles manuellement; Pistolets actionnés manuellement; Pistolets actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics; Hackles engendrés par les outils à de haie, main; Truelles à jointoyer; Lasts Unies coremakers (outils de cordonniers); mart Formes pour la fabrication du cordonnerie uniquement celles actionnées eaux manuellement; Redresseurs de plomb propice aux outils actionnés
- manuellement; Leviers; Pinces à sertir les outils à main; Pinces à sertir; Spikes piqu pour Marline; Truelles de maçon; Tendeurs de bandes métalliques propice à eurs outils main; Mordaches &bra; quincaillerie métallique &ket;; Mortiers pour élect pilons; Pistolets à calfeutrer non électriques; Pinces à numéroter; Pinces à ropn griffes manuelles; Pincers souhaitée outils main; Appareils pour cintrer les eum tuyaux actionnés manuellement; Truelles en plâtre; Pinces; Débouchoirs pour atiqu éliminer les blocages de canalisations actionnés manuellement; Fers à glacer à es, polir; PUNCH pliers indirects outils sibles; Punches doit-elle outils main; Pistolets à râper actionnés manuellement; Mèches d’outils rotatifs encouru les tour nevis outils actionnés manuellement; Outils rotatifs embauche outils actionnés réve manuellement; Racloirs pour sols et fenêtres; Blocs multioutils à main; Pinces à rsibl boucher; Formes vouloir coupes manuelles pour chaussures; Carrés coulissants es; actionnés manuellement; Pistolets à air manuelle actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics; Squares entales manuelle tools; Tendeurs actionnés polis soirs manuellement; Pistolets dermétiers actionnés manuellement; Tighteners pour actionnés manuellement; Pinces; Bracelet axés sur les outils à main; Truelles; la Leviers de pneus; Outils actionnés à la main pour démonter les pneus; Étaux; cire Coutumiers actionnés manuellement; Couture manuelle manuelle; Ouvre-boîtes non électriques; Coupoirs; Couteaux de plongée; Barres d’extension pour outils à usag à main; Extensions pour outils à main; Coupe-lignes de pêche; Fers à gaufrer;
e Mélangeurs de béton manuels; Cisailles à main actionnées manuellement; non Outils et instruments à main entraînés manuellement; Outils à main actionnés dom manuellement; Pulvérisateurs à main; Marteaux glacés; Piolets à glace; estiq Ciseaux à grips japonais interrogé les clippers japonais; Couteaux; Couteaux ue; de bricolage; Couteaux en métaux précieux; Fendeuses de bûches manuelles; mac Machettes; Mortiers et pilons; Cisailles multi-usages; Enfile-aiguilles; Fers à hine souder non électriques; Palette &bra; couteaux &ket;; Poêles pour le collage de
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l’or; Ciseaux à papier; Fers à pâtisserie; Paring irons souhaitée Outils main; s de roda Pilons; Pikes privilégier outils main SS; Couteaux de poche multifonctions; ge; Ciseaux de poche; Outils de positionnement actionnés manuellement; rabo Rayonnages manuelle tools; Clés à cliquet actionnés manuellement; Ratchets ts; postulant à outils main; Ciseaux; Ciseaux à usage ménager; Lames de cisailles; tond Tondeuses manuelles; Cisailles; Chenilles à outils actionnés manuellement; euse Pinces de préhension pour feuilles actionnés manuellement; Émoldames manuelles actionnés manuellement; Arbres spindles expirant pièces d’outils s; mac actionnés manuellement; Dévidoirs de bobines actionnés manuellement; Sprays hine actionnés manuellement; Squereaux axés sur les outils actionnés manuellement; s à Agritateurs actionnés manuellement; Ouvre-boîtes actionnés manuellement; déco Sacoches à outils remplies vides; Outils de tuftage actionnés manuellement; uper Brucelles; Mouchettes répondra ciseaux suisses; Tondeuses à outils actionnés
; manuellement. appa reils élect riqu es pour le jardi nage
; aspir ateu rs, instr ume nts et mac hine
s pour le netto yage des tapis
, instr ume nts et mac hine
s pour le netto yage
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des sols et autr es surfa ces; pièc es et acce ssoir es, à l’exc eptio
n des boîti ers, man chon
s, tube
s, hous ses et sacs; mac hine
s à polir le mobi lier.
Clas se 8:
Instr ume nts abra sifs
(inst rume nts à main
)
(disq ues et
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disq ues).
(i) Observations liminaires
47 À titre liminaire, il est fait référence à l’article 76, paragraphe 1, du RMC. Dans une procédure concernant des motifs relatifs, telle que la présente procédure d’opposition, l’examen de l’Office est limité aux moyens invoqués par les parties. (25/05/2005, T- 288/03, TELETECH GLOBAL VENTURES, EU:T:2005:177, § 65; 09/12/2010, T-
303/08, Golden Elephant Brand (fig.), EU:T:2010:505, § 65).
48 Toutefois, l’opposante n’est pas (légalement) tenue d’apporter la preuve de la similitude des produits; elle n’a que la possibilité de le faire(09/02/2011, T-222/09, ALPHAREN/ALPHA D3, EU:T:2011:36, § 17, 22; 26/01/2017, T-88/16,
ALPHAREN/ALPHA D3, EU:T:2017:32, § 58). Une opposition ne saurait être rejetée simplement parce qu’un opposant n’a pas présenté d’arguments et/ou de preuves à l’appui, entre autres, de la similitude entre les produits.
49 Ilconvientde rappeler que la description des produits à comparer constitue le point de départ de toute comparaison des produits, qui est une étape essentielle de l’appréciation du risque de confusion (09/02/2011, T-222/09, ALPHAREN/ALPHA D3, EU:T:2011:36, § 34). Si la comparaison des produits est une appréciation juridique qui incombe à l’Office (13/09/2010, T-292/08, OFTEN/OLTEN et al., EU:T:2010:399, § 27, 41), la base factuelle de cette appréciation doit, en principe, être fournie par les parties.
50 L’article 76, paragraphe 1, du RMC établit en outre le principe de l’égalité des armes et de la neutralité de l’Office dans les procédures inter partes. Il est interdit à l’Office de favoriser l’une ou l’autre partie, notamment en introduisant, d’office, des faits, preuves ou arguments dans la procédure au profit d’une partie.
51 La limitation de la base factuelle de l’appréciation de l’Office telle qu’indiquée ci-dessus n’empêche pas l’Office de prendre en considération, outre les faits avancés explicitement par les parties à la procédure, des faits notoires, c’est-à-dire des faits qui sont susceptibles d’être connus par toute personne ou qui peuvent être connus par des sources généralement accessibles (22/06/2004, T-185/02, PICASSO/PICARO, EU:T:2004:189, § 29;
20/04/2005,-T 318/03, ATOMIQUES, EU:T:2005:136, § 35; 09/02/2011, T-222/09,
ALPHAREN/ALPHA D3, EU:T:2011:36, § 29; 19/06/2018, T-89/17, Novus/NOVUS
(fig.) et al., EU:T:2018:353, § 30).
52 Le fait que certains faits puissent être extraits de sites Internet généralement accessibles ne suffit pas pour considérer ces faits comme notoires. En particulier, si ces faits sont de nature hautement technique, tels que des descriptions de produits pharmaceutiques et de leurs indications thérapeutiques, ils ne sauraient être considérés comme notoires (09/02/2011,
T-222/09, ALPHAREN/ALPHA D3, EU:T:2011:36, § 31).
53 En ce qui concerne les produits à comparer en l’espèce, il a été constaté que la grande majorité d’entre eux s’adressaient à un public de professionnels ainsi qu’à des consommateurs de consommation courante ayant un degré élevé d’éducation et d’expérience dans le domaine concerné (points 31, 33, 35 à 37 et 39). A priori, les propres connaissances et expériences de la chambre de recours en ce qui concerne ces produits, en
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25 tant que membres du grand public, ne sauraient être assimilées au niveau d’expertise et de connaissance du consommateur visé.
54 Ce qui précède constitue le cadre dans lequel la comparaison des produits sera effectuée.
55 L’article 28 du RMC, lu conjointement avec la règle 2 (4) du REMC, dispose que les produits et services ne sont pas considérés comme différents au motif qu’ils apparaissent dans des classes différentes de la classification de Nice. Dans le même temps, ils ne peuvent être considérés comme similaires uniquement parce qu’ils sont classés dans la même classe.
56 En particulier, en ce qui concerne les produits destinés à être utilisés avec un autre produit, tels que les pièces de machine et outils couverts à la fois par le droit antérieur (p. ex. les lames de disques pour (…) instruments de coupe) et la demande contestée (par exemple, des disques de coupe destinés à être utilisés avec des outils actionnés à la main), selon les remarques générales de la classification de Nice1, ces pièces sont en principe classées en fonction de leur fonction et de leur destination. En effet, ces pièces ont pour objet d’être utilisées avec les machines, instruments ou outils pour lesquels elles ont été développées respectivement. Par conséquent, ils sont classés dans la même classe que leurs machines et instruments associés, qui, en ce qui concerne les produits antérieurs, sont compris dans la classe 7 et en ce qui concerne les produits contestés compris dans la classe 8.
(ii) Produits antérieurs compris dans la classe 7
57 En ce qui concerne les produits antérieurs protégés dans la classe 7, il s’agit de machines, outils, instruments et leurs pièces électriques et électroniques. Ils sont donc tous électriques, à savoir gérés par l’électricité. Selon la note explicative de la classification de Nice2, la classe 7 comprend principalement les machines et machines-outils entraînées par un moteur électrique.
58 La spécification de l’opposante contient les termes suivants: outils; instruments; pièces de machines comprises dans la classe. Conformément à l’article 28 du RMC, lu conjointement avec la règle 2 (2) du REMC, la liste des produits pour lesquels la protection de la marque est demandée doit être établie de manière à faire apparaître clairement leur nature. Le demandeur doit donc identifier les produits avec suffisamment de clarté et de précision pour permettre aux autorités compétentes et aux opérateurs économiques, sur cette seule base, de déterminer l’étendue de la protection demandée. Des indications générales ou des termes généraux peuvent être utilisés, à condition qu’ils respectent les normes de clarté et de précision requises.
59 Selon le Collins English Dictionary, «un outil est tout instrument ou simple équipement que vous entretenez entre vos mains et qui utilise un type particulier de travail. Par exemple, les pades, les marteaux et les couteaux sont des outils»
(https://www.collinsdictionary.com/de/worterbuch/englisch/tool – trouvé le 25 avril 2024 par le Rapporteur). L’imprécision et la diversité d’un «outil», à savoir que le terme en tant que tel n’indique pas clairement la nature du produit et pourrait donc également apparaître
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2
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26 dans d’autres classes que la classe 7, se reflète également dans l’outil de classification TMclass de l’Office et dans la classification de Nice. Selon ces instruments de classification, un produit «outil» pourrait, en théorie, être trouvé au moins dans l’une des classes suivantes: 6-13, 18, 20, 21 et 28. Toutefois, ni la classification de Nice ni TMclass ne désignent le terme «outil/s» en tant que tel, c’est-à-dire sans précision, en tant que terme de classification dans aucune des classes.
60 S’il est exact que l’attribution des outils en cause à la classe 7 suggère qu’il s’agit d’outils électriques, cela ne permet toujours pas de déterminer dans quelles sous-catégories de la classe 7 ces outils pourraient tomber, respectivement, quelle est leur destination, leur fonction et leur nature spécifiques, ni quels sont les besoins spécifiques des consommateurs ni la manière dont ils sont régulièrement commercialisés. La classe 7 couvre un large éventail d’outils différents, tels que des outils hydrauliques, des outils de polissage, des outils d’entrée de forge, des outils de jardinage, des outils électriques de cuisine, des outils électriques de forage pétrolier ou des outils et outils de tutorisation et de meulage. Il n’est pas possible de déterminer, à partir de la formulation utilisée dans la spécification de l’opposante, l’étendue de la protection demandée par les outils verbaux.
61 L’opposante ne devrait pas tirer profit du libellé vague des produits couverts par sa marque
&bra; 06/04/2017, T-39/16, NANA FINK (fig.)/NANA, EU:T:2017:263, § 48; 27/09/2018, T-472/17, Camele’on (fig.)/CHAMELEON, EU:T:2018:613, § 29). Par conséquent, l’étendue de la protection à déduire des outils verbaux doit être interprétée de manière restrictive.
62 Les considérations qui précèdent s’appliquent également aux instruments. Selon le Collins English Dictionary, «un instrument est un outil ou un dispositif utilisé pour accomplir une tâche particulière, en particulier une tâche scientifique»
(https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/instrument, consulté le 25 avril par le rapporteur). TMclass énumère des «instruments» de différentes sortes compris dans les classes 1, 3, 5, 7 à 12, 14, 15, 16, 18, 21 et 29. Toutefois, ni la classification de Nice ni
TMclass ne comportent le terme «instrument/s» en tant que tel comme un terme de classification dans aucune des classes disponibles. En outre, la classe 7 couvre un large éventail d’instruments très différents, tels que des instruments d’ injection à essence, des instruments abrasifs, des instruments pour dépouiller le bétail, des instruments de nettoyage ultrasoniques pour bijoux ou des instruments à souder. Il n’est donc pas possible de déterminer l’étendue de la protection demandée par les instruments d’enregistrement, étant donné qu’il demeure totalement difficile de déterminer leur objet, leur fonction et leur nature spécifiques, quels sont les besoins spécifiques du consommateur ou la manière dont ils sont régulièrement commercialisés. Par conséquent, l’étendue de la protection à déduire des instruments doit être interprétée de manière restrictive.
63 Enfin, les considérations qui précèdent concernent également les pièces antérieures pour machines comprises dans la classe. Desmachines comprises dans la classe 7 ont été identifiées dans la communication commune sur l’acceptabilité des termes de classification, initialement publiée le 20 février 2014 et mise à jour pour la dernière fois en mars 2022 (PC1),3 comme manquant du degré de clarté et de précision suffisant pour préciser l’étendue de la protection qu’ils accorderaient. Les pièces telles qu’elles sont protégées par la marque antérieure sont simplement des accessoires accessoires de ces produits dont l’étendue de protection n’est pas claire et sont donc nécessairement entachées
3 Le PC1 peut être téléchargé à l’adresse suivante: https://www.tmdn.org/publicwebsite/#/
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des mêmes lacunes, ce qui signifie qu’elles sont également dépourvues de clarté et de précision suffisantes. Par conséquent, l’étendue de la protection à déduire des pièces de machines comprises dans la classe doit être interprétée de manière restrictive.
64 Plusieurs sous-catégories peuvent être identifiées dans la liste des produits antérieurs. Les instruments de jardinage doivent être considérés comme l’un d’eux et comprennent les produits antérieurs suivants: scies pour bois; machines électriques motorisées et outils électriques portatifs pour couper du bois; cisailles de haie; tondeuses; appareils électriques pour le jardinage; pièces et accessoires, à l’exception des boîtiers, manchons, tubes, housses et sacs. À cet égard, le jardinage est «l’acte de cultiver ou de maintenir un jardin», à savoir «une surface de terre, généralement plantée en herbe, arbres, lits de fleurs»( https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/garden et https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/gardening – retrouvés par le
Rapporteur le 13 mai 2024).
65 Une autre sous-catégorie au sein de la spécification antérieure est constituée des outils et machines pour travaux de construction, respectivement pour le traitement des matériaux.
Les produits antérieurs suivants sont inclus dans cette sous-catégorie: machinesde soudure électroniqueet électronique, Positionneurs pour soudage, machines de coupe, machines de division, machines de fonderie, guides pour machines, machines pour le travail des métaux, machines à travailler le bois, machines à moulurer, machines électriques à souder par sondage, machines et machines-outils; outils; instruments; instruments de coupe en diamants; fraiseuses; polissoirs; mèches; disques compacts pour instruments de marbre, granit, pierre, terre cuite, briquettes, tuiles, briques, briques, briques, ciments et instruments de découpe en général; pièces de machines comprises dans la classe; tables inclinables pour couper, meuleuses d’angle; Bastringues; perceuses à piles; fraiseuses; polissoirs; marteaux; scies; machines électriques motorisées et outils électriques portatifs pour couper le bois et le fer; ponceuses à jitterbug; marteaux-piqueurs électropneumatiques, tournevis réversibles; polissoirs pour la cire à usage non domestique; machines de rodage; rabots; machines à découper; appareils électriques pour le jardinage; pièces et accessoires, à l’exception des boîtiers, manchons, tubes, housses et sacs.
66 Dans ce contexte, les outils; instruments; les pièces de machines comprises dans la classe seront interprétées de manière restrictive, c’est-à-dire uniquement en relation avec le domaine de cette sous-catégorie (paragraphes 61-63).
67 Une troisième sous-catégorie au sein de la spécification antérieure comprend des machines électriques de nettoyage, à savoir des aspirateurs, des instruments et machines pour le nettoyage des tapis, instruments et machines pour le nettoyage des sols et autres surfaces; pièces et accessoires, à l’exception des boîtiers, manchons, tubes, housses et sacs; machines à polir le mobilier.
(iii) Produits antérieurs compris dans la classe 8
68 En ce qui concerne les produits antérieurs protégés dans la classe 8, l’utilisation des parenthèses a effectivement pour effet, comme l’a fait valoir la demanderesse, de limiter la portée de la protection accordée uniquement aux disques et disques compris dans la catégorie des instruments d’ abrasion (instruments à main). Dès lors, le droit antérieur doit être considéré comme ayant été enregistré pour des disques et des disques en tant que tels
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28 et non pour l’ensemble ou seulement certains types d’instruments à main auxquels ces disques peuvent être reliés &bra; 28/05/2020, T-681/18, STAYER (fig.), EU:T:2020:222,
§ 26; 30/11/2022, T-85/22, STAYER, EU:T:2022:734, § 20; 30/11/2022, T-155/22, STAYER (fig.), EU:T:2022:735, § 20).
(iv) Produits contestés compris dans la classe 8
69 Tous les produits contestés sont des outils à main et d’autres instruments actionnés à la main et leurs pièces. Ils ne sont pas induits par un moteur électrique, mais sont actionnés uniquement à la main.
70 Dès lors, d’emblée, les produits antérieurs compris dans la classe 7 et l’ensemble des produits contestés compris dans la classe 8 sont de nature différente et sont de nature différente respectivement.
Produits contestés de la sous-catégorie «outils et instruments pour le traitement de matériaux, et pour la construction, la réparation et l’entretien et leurs parties»
71 Les produits contestés suivants sont jugés identiques aux produits de la marque antérieure compris dans la classe 8: Disques abrasifs pièces pour outils actionnés manuellement;
Disques abrasifs à utiliser avec des outils à main. Malgré un libellé légèrement différent, les deux spécifications désignent essentiellement les mêmes produits.
72 En outre, les produits contestés suivants présentent à tout le moins un degré moyen de similitude avec les outils à main de traitement de surface antérieurs; instruments d’abrasion instruments actionnés manuellement; pierre abrasive Tools actionnés manuellement; ponceuses à main; outils de jardinage actionnés manuellement; disques à polir actionnés manuellement; outils de polissage actionnés manuellement, relevant de la classe 8.
73 Tous ces produits ont en commun la destination et la destination des produits antérieurs, à savoir traiter une surface afin de la rendre lisse (er), droite (er) ou prête à un traitement ultérieur. Ils sont considérés comme étant en partie concurrents des produits antérieurs, étant donné qu’ils peuvent les remplacer. Il en va ainsi, par exemple, des outils abrasifs actionnés à la main pratiqué à la main et des disques à polir répondra aux outils actionnés à la main par rapport aux disques et disques antérieurs. Parconséquent, ils peuvent être proposés aux mêmes consommateurs réels ou potentiels, à savoir ceux qui cherchent à soigner des surfaces de cette manière. Les produits sont donc considérés, en principe, comme interchangeables (04/02/2013, T-504/11, Dignitude, EU:T:2013:57, § 42).
74 Enoutre, les produits comparés sont partiellement complémentaires, étant donné que les produits antérieurs pourraient être considérés comme essentiels à l’usage de certains des produits contestés. Par exemple, les instruments abrasifs actionnés à lamain ou les ponceuses actionnées manuellement dépendent des disques et disques antérieurs pour être fonctionnels. Compte tenu de ce lien très étroit entre les produits, le consommateur est susceptible de penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits incombe à la même entreprise (11/05/2011-, 74/10, Flaco, EU:T:2011:207, § 40; 21/11/2012, 558/11-,
Artis, EU:T:2012:615, § 25; 04/02/2013, 504/11-, Dignitude, EU:T:2013:57, § 44).
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75 Enfin, compte tenu de leur complémentarité, ces produits peuvent très bien être fabriqués par les mêmes entreprises et commercialisés par les mêmes canaux de distribution.
76 Les produits contestés suivants sont considérés comme présentant un faible degré de similitude avec les produits antérieurs compris dans la classe 7 énumérés au paragraphe 64 et les produits antérieurs compris dans la classe 8: Outils et instrumentsactionnés manuellement pour le traitement des matériaux, ainsi que pour la construction, la réparation et l’entretien; Outils manuels pour la construction, la réparation et l’entretien; Outils de découpe, de forage, de meulage à main; Adzes énonçant manufactuellement; Bevels consenti à la main actionnés autrement que manuellement; Serpes; BITs énonçant manufactuellement; Blades subordonnés aux outils à main; Blocs coupeuses actionnés
manuellement; Coupe-boulons actionnés manuellement survient; Outils de forage actionnés manuellement; Scies à archet; Scies à archet voudrait outils actionnés
manuellement; Scies de boîtes encouru outils actionnés manuellement; Maroquinerie; Coupe-câbles actionnés manuellement; Tarières pour charpentes; Couteaux pour moquettes et tapis; couteaux; Fraises à calfeutrer les outils à main entraînés
manuellement; Matoirs; Identité des outils à main; Pinces à dénuder et à couper actionnés
manuellement; Lames de tronçonneuse; Armoire en barres attachées manuelle;
Coutellerie, outils actionnés manuellement; Dies consenti à découper les outils actionnés manuellement; Disques de coupe actionnés manuellement; Pinces coupantes voudrait linemans; Outils de coupe pour carreaux actionnés manuellement; Planes; Perceuses à percussion actionnées manuellement; Bastringues; Outils D’encadrement manuelle; Essoreuses manuelles; Disques abrasifs en émeri; Fichiers outils évaluateurs; Fillister planes écoulés outils main SS; Coupe-verre; Coupe-verre actionné manuellement; Gouges privilégier outils manuelles; Outils de rasage actionnés manuellement; Grindstones écoulés outils manuelle; Scies à métaux; Lames de scies à métaux; Scies à métaux manuelles; Crochets à main; Outils de forage actionnés manuellement; Pastilles actionnées manuellement; Hachettes; Besaiguës; Coupe-capuchons; Perceuses à percussion actionnées manuellement; Scies sauteuses; Scies à keyhole consenti à la main; Coupe-plomb actionnés manuellement; Mauls octroyant les outils à main; Scies à métaux; Ciseaux de découpe des métaux interrogé les cisailles d’étain; Fraiseuses insecticides à outils manuelles; Mitres émetteurs miter (Am) boîte passible manuTools; Fers à moulurer;
Bédanes; Pinces à ongles; Nibblers indirects outils actionnés manuellement; Encens des outils actionnés manuellement; Tondeuses manuelles; Taraudeuses Nut-tarping actionnés manuellement; Perforateurs actionnés manuellement; Poinçons de sténographie; Scies passe-partout; Fers à rabots; Rabots; Agrafeuses manuelles; Couteaux de mastic; Guillaumes; Frampes manuelle toit; Douilles d’alésoirs; Alésoirs; Réamers révises-outils manuelles; Scies à rivet actionnées manuellement; Matrices rotatives actionnés à la main actionnés autrement que manuellement; Perceuses rotatives encouru outils actionnés manuellement; Outils rotatifs pour couper les métaux interviendra outils actionnés manuellement; Fraises rotatives interviendra outils actionnés manuellement; Routers consenti à la main actionnés autrement que manuellement; Lames de scies; Scies souhaitée outils à main; Ciseaux non électriques pour papier peint; ciseaux; Couteau de placage pour feuilles de placage; Grattoirs; Outils de déchiquage actionnés manuellement; Ciseaux; Pistolets actionnés à la main actionnés autrement que manuellement; Appareils de coupe de stencil actionnés manuellement; Broyeurs de pierre actionnés manuellement;
Pinces à dénuder les outils actionnés manuellement; Taps débutant manuelle tools;
Tarauds &bra; outils actionnés manuellement &ket;; Épaississants outils actionnés manuellement; Coupe-carreaux actionnés manuellement; Ciseaux d’étain; Coupe-tubes actionnés manuellement; Instruments à couper les tubes; Alésoirs de tubes actionnés
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manuellement; Couteaux de taille; Coupe-fils; Coupe-fils actionnés manuellement; Pinces coupantes à main; Pinces coupantes à métaux manuelles; Pinces à dénuder; Pinces à dénuder manuelles; Pinces coupantes pour grillage métallique &bra; outils actionnés manuellement &ket;; Outils de fixation et de jonction; Clés réglables; Filières annulaires;
Serre-joints pour charpentes ou pelles; Dies contractés Tools main; Clés flexibles pour têtes de lunettes; Tournevis flexibles non électriques; Clés hexagonales; Outils hexagonaux; Tournevis miniatures non électriques; Clés à griffe manuelles actionnés manuellement; Tondeuses à noix pratiqué manuel; Clés à pipe; Tournevis de précision non électriques; Clés à cliquet; Clés à cliquet actionnés manuellement; Clés à œil; Riveters actionnés manuellement; Noms de marteaux rivets débouché sur les outils à main;
Extracteurs de vis encouru outils actionnés manuellement; Tournevis; Tournevis non électriques; Jeux de clés à douilles; Jeux de douilles actionnés manuellement; Clés à douilles encouru outils actionnés manuellement; Spanners cliquer handlestools; Clés à éclateur; Pistolets agrafeurs actionnés manuellement autres qu’à usage chirurgical ou papetier; Agrafeuses actionnées manuellement; Tourne-à-gauche à cliquet actionnés manuellement; Tourne-à-gauche actionnés manuellement; Barres TOMMY; Clés dynamométriques; Clés dynamométriques actionnées manuellement; Marteaux, maillets et gilets; Bushmarmers consultée Les casmers stone printemps; Marteaux à griffes; Identité des outils à main; Mallettes réclamée instruments à main; Marteaux postiches;
Bouchardes; Marteaux de Piton; Maillochets; Casse-pierres; Casteaux de pierre actionnés manuellement; Alênes; BITs coût-parties d’outils à main promouvant; Molettes désire manuelle; Fers à marquer; Liseuses pour briques; Brosses en acier comptant outils actionnés manuellement; Carrés des maîtres actionnés manuellement; Serre-joints; Pinces à souffler des moquettes; Fers à calfater; Moufles à calfeutrer les outils à main; Punchs au Centre concernerait les outils à main; Bobines de tronçonneuses manuelles; Presses de serrage; Griffs privilégier outils main SS; Pinces universelles; Crampons pour le rangement de pièces à travailler; Outils de sertissage actionnés manuellement; Barres à mine; Outils de finition pour cloisons sèches actionnés manuellement; Gravers axés sur les outils à main actionnés manuellement; Gravoirs; Graver des crayons à main destinés
à la gravure manuelle; Expanseuses manuelles; Ruban pour tirer les câbles; Rubans de poisson actionnés manuellement; Écarteurs pour flange outils sibles à utiliser pour l’ouverture de brides; Écarteurs de flange actionnés manuellement pour séparer les joints de brides; Écarteurs pour séparer les brides; Instruments à main pour la fonderie recherchée; Fullers pratiquée outils à main; Outils de foulling actionnés manuellement;
Scanneurs de verre mécaniques à main; Pistolets graisseurs; Pistolets graisseurs actionnés manuellement; Pistolets actionnés manuellement; Pistolets actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics; Hackles engendrés par les outils à main;
Redresseurs de plomb propice aux outils actionnés manuellement; Leviers; Pinces à sertir les outils à main; Pinces à sertir; Spikes pour Marline; Tendeurs de bandes métalliques propice à outils main; Mordaches &bra; quincaillerie métallique &ket;; Mortiers pour pilons; Pistolets à calfeutrer non électriques; Pinces à numéroter; Pinces à griffes manuelles; Pincers souhaitée outils main; Appareils pour cintrer les tuyaux actionnés
manuellement; Pinces; Débouchoirs pour éliminer les blocages de canalisations actionnés
manuellement; Fers à glacer à polir; PUNCH pliers indirects outils sibles; Punches doit- elle outils main; Pistolets à râper actionnés manuellement; Mèches d’outils rotatifs encouru les outils actionnés manuellement; Outils rotatifs embauche outils actionnés
manuellement; Blocs multioutils à main; Pinces à boucher; Carrés coulissants actionnés
manuellement; Pistolets à air manuelle actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics; Squares entales manuelle tools; Tendeurs actionnés manuellement; Pistolets dermétiers actionnés manuellement; Tighteners actionnés manuellement; Pinces; Bracelet
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axés sur les outils à main; Étaux; Coutumiers actionnés manuellement; Couture manuelle manuelle; coupoirs; Fers à gaufrer; Outils et instruments à main entraînés manuellement;
Outils à main actionnés manuellement; Marteaux glacés; Fendeuses de bûches manuelles; Machettes; Mortiers et pilons; Cisailles multi-usages; Fers à souder non électriques; Fers
à pâtisserie; Paring irons souhaitée Outils main; Pilons; Pikes privilégier outils main SS;
Outils de positionnement actionnés manuellement; Rayonnages manuelle tools; Clés à cliquet actionnés manuellement; Ratchets postulant à outils main; Pinces de préhension pour feuilles actionnés manuellement; Arbres spindles expirant pièces d’outils actionnés manuellement; dévidoirs de bobines voudrait outils actionnés manuellement.
77 En ce qui concerne ces produits, il est indéniable que les produits de la marque antérieure compris dans la classe 7 sont des machines électriques et leurs composants, alors que ces produits contestés sont actionnés manuellement. Il peut en être déduit que, bien que tous ces produits soient des outils qui pourraient être proposés aux consommateurs par les mêmes canaux, par exemple, par le biais de magasins spécialisés dans les équipements de construction ou en ligne, leur nature et leur utilisation sont différentes. En outre, ces produits sont susceptibles d’être fabriqués par des entreprises différentes &bra; 04/06/2015, T-254/13, STAYER (fig.), EU:T:2015:362, § 94; 25/01/2017, T-325/15, choco Love (fig.)/CHOCOLATE, EU:T:2017:29, § 44; 19/03/2019, T-133/18, Lumiqs (fig.)/Lumix et al., EU:T:2019:169, § 48, 49).
78 L’opposante n’a pas établi que les fabricants d’équipements de construction électriques sont souvent aussi responsables des outils et instruments de construction actionnés à la main, ou que cela pourrait être la perception du consommateur pertinent. Au contraire, la demanderesse a produit des éléments de preuve et a fourni des arguments à l’appui du point de vue selon lequel les fabricants respectifs sont différents (pages 4 et 5 du mémoire exposant les motifs du recours). La demanderesse s’est contentée de déclarer ces observations inapplicables à l’espèce (page 2 des observations de la demanderesse du 6 février 2024).
79 Enoutre,même à supposer que les produits en cause puissent être utilisés par le même consommateur au cours du même processus de construction, ces considérations ne sont pas en elles-mêmes suffisantes pour conclure à la similitude des produits en cause, compte tenu de leurs différences évidentes quant à leur nature et à leur utilisation &bra; 04/06/2015, T-
254/13, STAYER (fig.), EU:T:2015:362, § 94, 97; 19/03/2019, T-133/18, Lumiqs
(fig.)/Lumix et al., EU:T:2019:169, § 51).
80 Toutefois, les produits comparés sont jugés partiellement concurrents étant donné que l’un peut se substituer à l’autre. Ils ont non seulement la même destination principale, à savoir la construction, y compris l’entretien et la réparation de bâtiments et d’espaces de vie/de travail, mais font également partie du même stade d’un processus de construction, donc non seulement une partie de la même construction dans son ensemble &bra;04/06/2015, T-254/13, STAYER (fig.), EU:T:2015:362, § 97 &ket;. En outre, ils sont proposés aux mêmes clients réels ou potentiels, à savoir ceux qui travaillent dans la construction, ceux qui occupent des travaux de bricolage. Les produits sont donc considérés, en principe, comme interchangeables (04/02/2013, T-504/11, Dignitude, EU:T:2013:57, § 42).
81 C’est le cas, par exemple, des machines à travailler le bois électriques et électroniques antérieures en rapport avec les scies de bordures contestées; scies à boîtes; scies à métaux;
Hachettes; Besaiguës; scies sauteuses; scies passe-partout; scies à rivet; scies; Fendeuses de bûches; machetes. Il enva de même pour les machines à travailler les métaux électriques
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et électroniques antérieures en ce qui concerne les scies à découper les métaux contestées; ciseaux de découpe des métaux interrogé les cisailles d’étain; tendeurs de bandes métalliques encouru les outils à main et les scies métalliques vice jais ou les machines de coupe électriques et électroniques antérieures pour les outils de coupe contestés; blades subordonnés aux outils à main; blocs coupeuses actionnés manuellement; Coupe-boulons actionnés manuellement survient; Coupe-câbles actionnés manuellement; fraises à calfeutrer les outils à main entraînés manuellement; coupe-fils combinés actionnés manuellement; armoire en barres attachées manuelle; coutellerie, outils actionnés manuellement; dies consenti à découper les outils actionnés manuellement; disques de coupe actionnés manuellement; pinces coupantes voudrait linemans; outils de coupe pour carreaux actionnées manuellement ou coupe-verre. Il existe égalementun rapport de concurrence entre les marques antérieures; marteaux de marteaux électropneumatiques et les marteaux rivets rivets Corp. pour outils à main contestés; marteaux, maillets et gilets; bushmarmers consultée Les casmers stone cles cles; marteaux à griffes; identité des outils
à main; mallettes réclamée instruments à main; marteaux postiches; marteaux; marteaux de Piton; maillochets; casse-pierres; casteaux de pierre actionnés manuellement; marteaux glacés, ainsi qu’entre les marteaux antérieurs; Bastringues; perceuses à piles et outils à main de forage contestés; maroquinerie; perceuses à percussion actionnées manuellement; Bastringues; outils de forage actionnés manuellement; perceuses à percussion actionnées manuellement; perceuses rotatives encouru des outils actionnés manuellement.
82 De même, les produits contestés outils et instruments actionnés manuellement pour le traitement des matériaux, et pour la construction, la réparation et l’entretien, ainsi que les outils à main pour la construction, la réparation et l’entretien; outils et instruments à main entraînés manuellement; les outils à main actionnés manuellement sont en concurrence avec tous les produits antérieurs compris dans la classe 7.
83 S’il peut exister des situations ou des incidents dans lesquels seul l’un ou l’autre des produits comparés peut, en réalité, être utilisé, c’est-à-dire que seule une machine à travailler sur bois électrique peut faire un travail spécifique ou, au contraire, seule une scie
à queue manuelle peut être utilisée pour un autre travail, spécifique, mais il existe bien un espace de chevauchement, où le consommateur pertinent peut choisir de travailler avec une commande électrique ou une version manuelle de l’outil requis. Le rapport de concurrence entre les produits comparés existe dans ce domaine de chevauchement.
84 Les produits énumérés au paragraphe 76 ci-dessus sont également partiellement jugés complémentaires des produits antérieurs. Selon une jurisprudence constante, des produits peuvent être considérés comme complémentaires en raison de l’appartenance, du point de vue du public pertinent, à une même famille de produits, ce qui permet aisément de les considérer comme des éléments d’une gamme générale de produits susceptibles d’avoir une origine commerciale commune &bra; 04/11/2003, T-85/02, CASTILLO/El Castillo
(fig.), EU:T:2003:288, § 33, 36; 04/06/2015, T-254/13, STAYER (fig.), EU:T:2015:362,
§ 98).
85 Dans le même temps, la définition classique de la complémentarité s’applique, selon laquelle les produits sont complémentaires lorsqu’ils sont indispensables à l’usage d’autres produits, et inversement. Certains des produits contestés dépendent des produits du droit antérieur pour être fonctionnels, et inversement. Compte tenu de ce lien très étroit entre les produits, le consommateur est susceptible de penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits incombe à la même entreprise (11/05/2011-, 74/10, Flaco, EU:T:2011:207,
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§ 40; 21/11/2012, 558/11-, Artis, EU:T:2012:615, § 25; 04/02/2013, T-504/11, Dignitude,
EU:T:2013:57, § 44; 04/06/2015, T-254/13, STAYER (fig.), EU:T:2015:362, § 96).
86 C’est le cas, par exemple, des machines à travailler le bois antérieures; scie pour du bois en rapport avec les produits contestés « outils à main à main»; Tarières de Carpenter; serre-joints; pinces à souffler des moquettes; colliers de serrage pour carpeurs ou pinceurs ou fendeuses de bordures actionnés manuellement intervienne à la main et les pistolets à dessin ainsi que les couteaux de baleine, tous ces produits pouvant être perçus par le public pertinent comme appartenant à la famille de produits unique de machines et d’instruments pour le travail du bois, qui s’adressent tous principalement à un public de travail du bois tel que les charpteurs.
87 En effet, si le caractère complémentaire des produits en cause, à savoir qu’ils sont concurrents, ne constitue qu’un élément parmi d’autres au regard duquel la similitude des produits peut être appréciée, il n’en demeure pas moins qu’il s’agit d’un critère autonome susceptible de fonder l’existence d’une similitude (21/01/2016,-50/15 P, Carrera/CARRERA, EU:C:2016:34, § 23).
88 En outre, la similitude des produits repose non seulement sur leur caractère concurrent ou complémentaire, mais également sur leur destination commune principale et leur appartenance à la même étape d’un processus de construction, ainsi que sur leur chevauchement des clients. Tous ces éléments pris dans leur ensemble suffisent pour conclure à un faible degré de similitude.
89 Enfin, en ce qui concerne les produits contestés qui ont déjà été jugés similaires à un faible degré, il convient de souligner que la spécification contestée contient, d’une part, des ciseaux et des couteaux et, d’autre part, un large éventail de ciseaux et de couteaux spécifiques ayant des finalités très différentes. Certains d’entre eux viennent d’être jugés similaires à un faible degré aux produits antérieurs, notamment aux ciseaux à découper les métaux et aux couteaux de griffes (point 76). Au contraire, certains d’entre eux seront jugés différents des produits antérieurs dans le cadre de la décision en cause, notamment les ciseaux pour la cuisine et les couteaux à pain. Toutefois, étant donné qu’une partie ne devrait pas tirer profit de l’utilisation d’un libellé large et donc vague (paragraphe 61), les termes génériques et les couteaux sont traités comme des ciseaux et des couteaux spécifiques, qui présentent un faible degré de similitude avec les produits antérieurs, étant donné qu’ils incluent ces sous-types similaires. Cela n’exclut pas qu’un type spécifique de ciseaux et de couteaux, avec des finalités concrètes et limitées, puisse néanmoins être considéré comme étant différent des produits antérieurs.
90 En outre, en ce qui concerne la sous-catégorie en cause, un groupe de produits a été identifié avec le dénominateur commun selon lequel tous sont explicitement des pièces d’outils actionnés à la main ou destinés à être utilisés avec des outils actionnés à la main.
91 Ces produits contestés sont les suivants: mèches hélicoïdales pour outils actionnés manuellement; lames pour scies à main; matrices de coupe à utiliser avec des outils actionnés manuellement; disques de coupe à utiliser avec des outils actionnés manuellement; guides de coupe à utiliser avec des outils actionnés manuellement; plaquettes de coupe pour outils à main; outils diamantés de coupe pour outils à main; mèches diamantées pour outils à main; Porte-filières à utiliser avec des outils actionnés manuellement; filières à utiliser avec des outils actionnés manuellement; mèches pour perceuses à main; mèches pour outils à main; mandrins pour perceuses électriques &bra;
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machines &ket; à outils actionnés manuellement; châssis de scies à main; diamants de vitriers en tant que parties d’outils à main; lames pour scies à métaux manuelles; montures pour scies à métaux manuelles; cloisons creuses parties d’outils à main voudrait; lames de scies sauteuses électriques pour outils actionnés manuellement; perceuses de maçonnerie pour outils actionnés manuellement; supports portatifs de perceuses à main; lames de scies parties d’outils à main recherchée; lames de scies pour outils actionnés manuellement; rails de guidage pour scies à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Porte-scies; coffins; embouts pour tournevis à main; mandrins autocentrants pièces d’outils actionnés manuellement; mandrins pour outils actionnés manuellement; outils de fraisage pour outils actionnés manuellement; barres d’extension pour outils à main; extensions pour outils à main; des diamants de vitriers répondra à des parties d’outils à main.
92 En ce qui concerne ces produits, il convient de tenir compte du fait que, si les produits antérieurs sont tous électriques, leur libellé ne limite pas ces produits aux machines industrielles ou à un usage professionnel. Les tournevis réversibles, perceuses, scies ou outils électriques portables pour couper du bois, par exemple, pourraient tout aussi bien être utilisés par le consommateur moyen intéressé par le bricolage. En ce qui concerne ces produits, compris dans la spécification antérieure, il existe un faible degré de similitude avec les produits contestés tels qu’énumérés au paragraphe ci-dessus.
93 En particulier, les produits contestés tels que les disques de coupe à utiliser avec des outils actionnés à la main, les forets pour perceuses à main ou les embouts de tournevis pour tournevis actionnés à main sont régulièrement vendus à proximité immédiate de ces pièces,
à utiliser avec des machines électriques équivalentes. Ils ciblent les mêmes besoins des consommateurs et coïncident donc par leur public pertinent. En outre, en ce qui concerne ces pièces et composants, il existe des fabricants spécialisés dans la production et la vente de ces seuls accessoires aux outils et machines, qui répondent régulièrement aux besoins des utilisateurs d’outils actionnés à la main, ainsi que des outils électriques.
94 Le même raisonnement s’applique aux produits contestés suivants, qui sont donc également similaires à un faible degré aux produits antérieurs: Allonges de vilebrequins pour tarauds; filières Utilisateurs-outils manuelles; porte-forets axés sur les outils à main; montures de scie à main.
95 La demanderesse renvoie à un arrêt rendu dans une affaire en nullité entre les parties pour étayer une conclusion de dissemblance entre les produits. Dans cette affaire, le Tribunal a conclu que les taloches de polyuréthane relevant de la classe 8 étaient différentes des pièces de machines diamantaires de coupe et de polissage; mèches et disques de coupe pour les industries suivantes: marbre, granit, pierre, argile, dalles, tuiles et briques et, de manière générale, outils de coupe en tant que parties des équipements compris dans la classe 7
&bra; 04/06/2015, T-254/13, STAYER (fig.), EU:T:2015:362, § 102 &ket;.
96 Alors qu’aucun des produits contestés en l’espèce n’est constitué de truelles de polyuréthane plancher, les truelles de briques contestées; truelles à ciment; truelles de remplissage; truelles à jointoyer; truelles de maçon; truelles en plâtre; truelles à jointoyer; il est également considéré que les truites ne présentent aucune similitude avec les produits antérieurs. Un «trowel» est «un petit outil consistant en une lame métallique plate rachetée à une poignée, utilisée pour l’épandage de matériaux de construction tels que le ciment»( https://dictionary.cambridge.org/de/worterbuch/englisch/trowel, consulté par le rapporteur le 11 juillet 2024). Il est donc principalement utilisé par des maçons ou des briques dans le
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processus de construction ou de mise en mterminal de murs et similaires, ou pour le pourvoi d’un sol. Aucun des produits tels qu’ils sont protégés par la marque antérieure n’est régulièrement utilisé par des maçons ou des briques pour ériger ou réparer un mur ou produire un sol. Par conséquent, ces produits contestés ne sont ni complémentaires ni concurrents d’aucun des produits antérieurs. Le fait que les produits fassent potentiellement partie du même processus de construction (tout en ne faisant pas partie du même stade du processus de construction — paragraphe 80) ne permet pas de conclure à l’existence d’un lien étroit entre eux, s’ils ne sont pas complémentaires ou concurrents en même temps &bra; 04/06/2015, T-254/13, STAYER (fig.), EU:T:2015:362, § 97 &ket;.
97 Les autres barres de ciment contestées pratiqué pratiqué à la main; les mixeurs de ciment actionnés manuellement sont également des outils strictement limités à la finalité décrite ci-dessus et s’adressent régulièrement au même consommateur spécialisé. Dès lors, ils n’ont aucun point commun avec les produits antérieurs et sont différents de ceux-ci.
98 Lorsque la nature et la destination des produits comparés sont différentes, ceux-ci ne sont ni complémentaires ni concurrents &bra; 19/03/2019, T-133/18, Lumiqs (fig.)/Lumix et al., EU:T:2019:169, § 47 &ket;.
Produits contestés pour l’affûtage
99 Les produits contestés suivants sont considérés comme différents de la spécification couverte par la marque antérieure: aiguiseurs pour craie de couturiers; limes de ski à main; instruments actionnés manuellement pour l’affûtage de skis; aiguiseurs pour couteaux; aiguiseurs pour couteaux actionnés manuellement; affûteurs de lames de rasoirs actionnés manuellement; aiguiseurs de ciseaux actionnés manuellement; pierres de faux; tiges d’aiguisage; fusils à aiguiser; pierres à aiguiser; meules pour l’aiguisage des couteaux et lames; outilsà main pour affûter; instruments pour le repassage des lames; affûteuses de forets &bra; outillage manuel &ket;; outils et instruments pour l’affûtage à main; instruments pour l’affûtage.
100 Les produits susmentionnés n’ont, a priori, aucun lien évident avec les produits antérieurs; l’opposante n’a ni revendiqué ni établi l’existence d’un quelconque lien entre eux et les produits antérieurs. Ils ne relèvent aisément d’aucune des sous-catégories dans lesquelles les produits antérieurs peuvent être regroupés (paragraphes 64, 65 et 67). Comme cela a déjà été indiqué, ils s’adressent à un public spécifique, principalement professionnel, qui diffère du public pertinent des produits antérieurs (paragraphes 31 et 33), qui sont destinés
à des fins différentes de celles des produits désignés par la marque antérieure et qui répondent ainsi à des besoins différents des consommateurs.
101 Dans la décision attaquée, la division d’opposition a inclus à tort ces produits contestés dans la même sous-catégorie que les outils et instruments de construction et a donc conclu à l’existence d’un certain degré de similitude avec les produits antérieurs compris dans la classe 7, en particulier les machines de soudure électrique et électronique, etc., ainsi que les perceuses; polissoirs; marteaux; scies pour bois; rabots et tondeuses. Toutefois, cela n’a pas tenu compte de la finalité spécifique des produits contestés, qui est l’affûtage et qui en découle, de leur public cible différent, à savoir les bladesmiths et les cuvettes.
Produits contestés de la sous-catégorie «coutellerie et outils de cuisine actionnés manuellement»
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102 Tous les produits contestés compris dans cette sous-catégorie sont jugés différents des produits antérieurs. Cette conclusion englobe donc les instruments de préparation des aliments suivants, les couteaux de cuisine et couverts; Vide-pommes; couteaux à pain actionnés manuellement; tranches de pain manuelles; pinces à pain; Coupe-gâteaux; can derrière puller; services de coutellerie; services de coutellerie en métaux précieux; fourchettes à découper; couteaux à découper; couteaux à découper à main à usage ménager; couteaux en céramique; trancheuses à fromage; tranches de fromage manuelles; Tranchoirs à fromage non électriques; couteaux de chef; dénoyaux de cerises; hache-couteaux; coutellerie; couverts pour bébés; couverts pour enfants; coutellerie en métaux précieux; vaisselle jetable coutellerie en matières plastiques; coupe-œufs; Tranchoirs à œufs non électriques; couteaux à filet; civières à poisson; tranches de poisson; couteaux de cuisine à découper au poisson; fourchettes; fourchettes et cuillères; fourchettes en métaux précieux; Coupe-frites; couteaux à fruits; coupe-pamplemousses; outil actionné manuellement pour faire des glaçons; coupe-légumes actionnés manuellement; couteaux à usage ménager; ustensiles actionnés manuellement pour briser les homards; appareils à main à décanter des liquides interrogé les outils à main;
Couteaux de cuisine japonais pour hacher; couteaux de cuisine; couteaux de cuisine non électriques; cuillers à main actionnés manuellement; louches à vin; hache-viande lementation cleavers; hache-outils de mincing actionnés manuellement; casse-noix; casse- noix non en métaux précieux; casse-noix en métaux précieux; ouvre-huîtres; Tranchets; machines à couper les pâtes alimentaires à main; couteaux épluchants; Coupe-pizza non électriques; Coupe-pizza; épluche-pommes de terre instruments sibles; couteaux de pépinières de pommes de terre interviendra; pelles à riz; écaillères &bra; couteaux &ket;; ciseaux de cuisine; tranches d’argent, fourchettes et cuillères d’argent; cuillères pour collectionneurs de souvenirs; spatules attachées manuelle; cuillers à thé; cuillers en métaux précieux; fourchettes de table en argent fin; couteaux de table en argent fin; cuillères de table en argent fin; pelles à sucre; pinces à sucre; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers); fourchettes de table; couteaux de table; couteaux de cuisine fine; hache-légumes; hache-légumes actionnés manuellement; Vide-légumes; moulins à légumes actionnés manuellement; épluche-légumes couteaux actionnés manuellement; coupe-légumes actionnés manuellement; couperets; plaques non électriques pour le flottage de morceaux de bonite séchée &bra; rabots de katsuo-bushi &ket;; Coupe-racines actionnés manuellement; tondeuses à rabot pratiqué couteaux; ouvre-boîtes non électriques; piolets à glace; couteaux; couteaux en métaux précieux; palette &bra; couteaux &ket;; ciseaux à papier; couteaux de poche multifonctions; canifs; ciseaux de poche; ciseaux à usage ménager; ouvre-boîtes manuels; Mouchettes répondra ciseaux suisses; couteaux dehobby survient scalpels coût-; couteaux à gazon; couteaux de bricolage; agritateurs actionnés manuellement; émoldames manuelles actionnés manuellement.
103 Les produits susmentionnés n’ont, a priori, aucun lien évident avec les produits antérieurs; l’opposante n’a ni revendiqué ni établi l’existence d’un quelconque lien entre eux et les produits antérieurs. Ils ne relèvent aisément d’aucune des sous-catégories dans lesquelles les produits antérieurs peuvent être regroupés (paragraphes 64, 65 et 67). Comme cela a déjà été indiqué, ils s’adressent à un public professionnel différent du public professionnel des produits désignés par la marque antérieure (paragraphes 31 et 35), sont destinés à des finalités différentes de celles des produits antérieurs et répondent ainsi à des besoins de consommation différents. Tous ces produits contestés sont des ustensiles de cuisine ou ustensiles pour le ménage et ne sont régulièrement pas distribués dans des magasins de
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bricolage ou de matériel informatique, mais se trouvent dans les rayons domestiques des grands magasins ordinaires ou dans des magasins de meubles de plus grande taille.
104 Le raisonnement suivi dans la décision attaquée selon lequel les produits susmentionnés présentent un faible degré de similitude avec les machines de coupe antérieures ne saurait être retenu. À cet égard, il convient d’observer que la spécification antérieure ne contient pas des machines de coupe en tant que telles, mais un composé composé exclusivement de machines de travail de construction telles que machines électriques et électroniques de soudure, machines pour le travail des métaux et machines de moulage, toutes divisées par des virgules, et non des semicolons. Toutefois, si un point-virgule établit une distinction entre deux catégories différentes de produits relevant de la même classe &bra; 15/05/2014,
C-97/12 P, DEVICE OF A CLASP LOCK (fig.), EU:C:2014:324, § 96; 24/02/2021, T- 56/20, VROOM/Pop indirects VROOM, EU:T:2021:103, § 21), l’utilisation de virgules sert à séparer des articles au sein d’une catégorie ou d’une expression similaire &bra; 15/05/2014, C-97/12 P, DEVICE OF A CLASP LOCK (fig.), EU:C:2014:324, § 97 &ket;.
Les machines de coupe antérieures relèvent donc de la sous-catégorie «outils et machines pour travaux de construction» (paragraphe 65) et n’ont donc aucun point commun avec les produits contestés.
Produits contestés de la sous-catégorie «outils agricoles, de jardinage et d’aménagement paysager»
105 Les produits contestés suivants compris dans cette sous-catégorie sont considérés comme différents des produits antérieurs, à savoir: outilsagricoles manuels; instruments agricoles
à main actionnés manuellement; pulvérisateurs agricoles actionnés manuellement; appareils pour détruire les parasites des plantes actionnés manuellement; épandeurs d’engrais actionnés manuellement; pelles à engrais; anneaux de faux; faux actionnées manuellement; raquettes de golf; râteaux de golf; fourches à pochon; semoirs actionnés manuellement; pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur l’application d’insecticides à usage agricole; pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur l’application d’insecticides à usage domestique; pulvérisateurs actionnés manuellement décidée à usage domestique pour l’application de désherbants; pulvérisateurs destinés à l’agriculture actionnés manuellement; seringues pour projeter des insecticides.
106 Ainsi qu’il a déjà été indiqué, le droit antérieur accorde une protection pour des appareils de jardinage, à savoir des appareils électriques pour le jardinage; scies pour bois; machines électriques motorisées et outils électriques portatifs pour couper du bois; cisailles de haie; tondeuses; pièces et accessoires, à l’exception des boîtiers, manchons, tubes, housses et sacs. Ces produits électriques, électriques, sont destinés à cultiver une surface de terrain généralement plantée en herbe, arbres et lits à fleurs (paragraphe 64).
107 Les produits contestés susmentionnés ne relèvent pas du domaine du jardinage, mais relèvent principalement du domaine de l’agriculture, à savoir «la science ou l’occupation des cultures d’élevage et du bétail»( https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/agriculture, consulté par le rapporteur le 13 mai 2024). La différence d’échelle, de destination et de surface entre le jardinage et l’agriculture se reflète davantage dans les outils et instruments utilisés. Régulièrement, les épandeurs d’engrais, les fourches, les faux et les appareils pour détruire les parasites des plantes ne sont pas nécessaires et sont trop soufflés pour cultiver un jardin, étant donné qu’ils sont conçus pour des zones plus grandes. Les râteaux de golf et râteaux de golf sont utilisés pour avoir tendance aux terrains de golf.
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108 L’opposante n’a ni revendiqué ni démontré qu’aucun des produits susmentionnés (paragraphe 105) est régulièrement utilisé dans le processus de jardinage. Par conséquent, non seulement les produits contestés actionnés à la main sont d’une nature différente de celle des produits antérieurs (paragraphe 77), mais ils ciblent également des consommateurs différents (paragraphe 36), ainsi que les besoins des consommateurs et ne sont donc pas en concurrence avec les produits antérieurs. En outre, l’opposante n’a pas établi que l’un de ces produits contestés est essentiel à l’usage des produits antérieurs et inversement. En raison de la très large gamme de produits spécifiques potentiellement couverts par les appareils électriques de jardinage désignés par la marque antérieure, qui leur confèrent un certain caractère vague, il n’est pas évident que les produits contestés dépendent de ces appareils à utiliser, et inversement. Il en va de même pour les ciseaux de haie ou la scie de bois, qui peuvent parfaitement fonctionner sans la présence d’ une sceau ou d’un rac de golf ou de tout autre produit contesté. L’opposante n’a pas établi que les produits comparés sont régulièrement fabriqués par le même fabricant (paragraphe 78); le fait qu’ils puissent être vendus via les mêmes canaux de distribution, tels que les magasins de bricolage, n’est pas suffisant pour conclure à l’existence d’une similitude (point 77).
109 Dans la décision attaquée, la division d’opposition a considéré à tort que tous les produits précités étaient similaires aux appareils électriques de jardinage, ignorant ainsi à tort les différents besoins et destinations du jardinage et de l’agriculture.
110 Il existe toutefois un très faible degré de similitude en ce qui concerne les produits contestés suivants de cette sous-catégorie: outils dejardinage et d’aménagement paysager; coupe-branches actionnés manuellement; Écussonnoirs; crochets de bush consenties à main actionnés manuellement; Arracheuses manuelles; fourches à mangeler consisté en fourches; ditchers outils actionnés manuellement; identité des oreilles manuelles; pickers révises-outils à main; fourches de jardin; rouleaux de jardin actionnés manuellement; outils à main pour le jardinage; couteaux de jardiniers; couteaux à greffe; pistolets à greffer les outils à main actionnés manuellement; bordures à gazon manuelles; cisailles à main entraînées manuellement; Coupe-haies actionnés manuellement; taille-haies voudrait outils actionnés manuellement; Houes; hoes engendrés par les outils main SS; hoes justificative manuelle; Cisailles d’ikebana; aérateurs de gazon axés sur les outils à main; aérateurs de gazon actionnés manuellement; tondeuses à gazon encouru instruments à main; coupe-bordures actionnés manuellement; râteaux de gazon uniquement actionnés manuellement; râteaux de gazon actionnés manuellement; rouleaux de gazon actionnés manuellement; picks énonçant manufactuellement; houppes manuelles; Serpettes; scies à élaguer manuelles; Échenilloirs; râteaux; rkes cliquer sur les outils à main; compléments &bra; aiguilles &ket; actionnés manuellement; sécateurs; châssis manuelle tools; faucilles; spades débutant manuelle Tools; rouleaux à pointes survient outils actionnés manuellement; rouleaux à pointes survient outils actionnés manuellement pour l’aération du sol; pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur le jardinage pour l’application d’insecticides; vaporisateurs pour insecticides pratiqué manuel; pulvérisateurs à dos non électriques; pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur les jardins destinés à l’application de désherbants; pulvérisateurs destinés à l’horticulture et à l’outillage manuel; pulvérisateurs à main; sprays actionnés manuellement; rouleaux compresseurs actionnés manuellement; pastilles extirpatrices à main actionnés manuellement; tillers consenti à la main actionnés autrement que manuellement; Élagueurs; Lagueurs d’arbres consenti à la main; trowels cliquer gardenburg; Houssards has weks Tools manuols; outils de sarcage actionnés
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manuellement; scies pour couper des branches; tondeuses à outils actionnés manuellement; cisailles; chenilles à outils actionnés manuellement.
111 Ces produits sont considérés comme complémentaires ou en concurrence avec les produits antérieurs énumérés audit paragraphe. Ils appartiennent à la même famille de produits d’outils de jardinage et peuvent être vendus à proximité des produits antérieurs dans des magasins de jardinage ou des points de vente de bricolage.
112 En ce qui concerne les vaporisateurs jugés faiblement similaires en l’espèce, ils diffèrent des pulvérisateurs jugés différents au paragraphe 105 en raison de leur destination explicite, à savoir le jardinage ou l’ horticulture, tandis que les pulvérisateurs différents sont spécifiquement destinés à un usage agricole ou domestique. La différence de finalité se reflète régulièrement dans leur vente et leur distribution, que l’on trouve dans les magasins spécialisés pour l’agriculture et les articles ménagers, d’une part, et dans les produits de jardinage, d’autre part (paragraphe 111). En outre, en particulier en ce qui concerne les pulvérisateurs à usage agricole, ils sont normalement d’une taille différente et d’un prix plus élevé que les pulvérisateurs de jardinage ordinaires. Vaporisateurs à pompage générale à main; sprays actionnés manuellement; les vaporisateurs pour insecticides pratiqué à main et vaporisateurs (knapsack-) ménagers non électriques englobent également, en raison de leur étendue, les produits destinés au jardinage. Étant donné qu’aucune partie ne devrait bénéficier de l’utilisation d’un libellé trop large dans sa spécification (paragraphe 61), ces termes généraux sont appréciés conjointement avec les pulvérisateurs destinés au jardinage, qu’ils couvrent, et ont donc été jugés faiblement similaires aux appareils électriques de jardinage.
Produits contestés de la sous-catégorie des instruments d’abattage et de polissage des animaux
113 En ce qui concerne cette sous-catégorie, comprenant les «outils de marquage des bovins actionnés manuellement» contestés; pros pour le bétail actionnés manuellement; instruments de marquage pour bétail; décolorants pour la volaille actionnés manuellement; instruments pour l’abattage et le découpage des animaux; couteaux à boucher; scies de boucher actionnés manuellement; couteaux de boucher non électriques; instruments pour dépouiller le bétail actionnés manuellement; couteaux de chasse; instruments et outils pour dépouiller des animaux; appareils et instruments pour l’abattage d’animaux de boucherie; couteaux d’abattage; appareils à étourdir le bétail; lames de cisailles; deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive
deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprivedeprive
deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive
deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive
deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive deprive
114 Les produits susmentionnés n’ont, a priori, aucun lien évident avec les produits antérieurs; l’opposante n’a ni revendiqué ni établi l’existence d’un quelconque lien entre eux et les produits antérieurs. Ils ne relèvent aisément d’aucune des sous-catégories dans lesquelles les produits antérieurs peuvent être regroupés (paragraphes 64, 65 et 67). Comme cela a déjà été indiqué, ils s’adressent à un public différent du public pertinent des produits désignés par la marque antérieure (paragraphes 31 et 37), sont destinés à des finalités différentes de celles des produits antérieurs et répondent ainsi à des besoins de consommateurs différents.
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115 Dans la décision attaquée, la division d’opposition a conclu que tous les produits précités étaient similaires aux machines de coupe comprises dans la classe 7. Toutefois, comme il
a déjà été expliqué, le droit antérieur ne protège pas les machines à découper en tant que telles, mais dans le contexte de machines de construction (paragraphe 101). Leur finalité et leur destination sont totalement différentes de celles des instruments de coupe utilisés par les boucheries ou les éleveurs d’animaux.
Autres produits contestés
116 Enfin, les produits contestés suivants sont considérés comme différents de la spécification de la marque antérieure: ciseaux de couture; ciseaux de tailleur; liseuses d’aiguilles;
Outils à découper pour tatamis; lasts Unies coremakers (outils de cordonniers); formes pour la fabrication de cordonniers actionnés uniquement par la main; formes vouloir coupes manuelles pour chaussures; leviers de pneus; outils actionnés à la main pour démonter les pneus; couteaux de plongée; couteaux de pêche; Coupe-lignes de pêche; Ciseaux à grips japonais interrogé les clippers japonais; casseroles pour dorés; sacoches
à outils remplies vides; outils de tutouage (actionnés manuellement); brucelles.
117 Les produits susmentionnés n’ont, a priori, aucun lien évident avec les produits antérieurs; l’opposante n’a ni revendiqué ni établi l’existence d’un quelconque lien entre eux et les produits antérieurs. Ils ne relèvent aisément d’aucune des sous-catégories dans lesquelles les produits antérieurs peuvent être regroupés (paragraphes 64, 65 et 67). Comme cela a déjà été indiqué, ils s’adressent à un public différent du public pertinent des produits désignés par la marque antérieure (paragraphes 31 et 39), sont destinés à des finalités différentes de celles des produits antérieurs et répondent ainsi à des besoins de consommateurs différents.
118 Toutefois, un faible degré de similitude est considéré comme pertinent en ce qui concerne les rasoirs électriques pour éliminer le fuzz des instruments à main suivants: rasoirs électriques pour éliminer les fils des instruments à main recherchée; pressés actionnés manuellement; Racloirs pour sols et fenêtres. La marque antérieureaccorde une protection aux machines de nettoyage électrique, en particulier aux instruments et machines de nettoyage des tapis, sols et autres surfaces (point 67). On peut considérer qu’il existe un certain degré de complémentarité et/ou de concurrence entre les produits en cause. Leur destination commune est le nettoyage de surfaces, y compris les surfaces en tissu, les sols et les fenêtres. Les produits contestés sont utilisés pour une tâche spécifique au cours du processus de nettoyage, à savoir l’élimination des peluches ou filés du tissu, à savoir l’écorçage des vitres et des sols. Ils peuvent être utilisés soit conjointement avec les produits antérieurs pour annihiler le résultat du nettoyage, soit, si le tissu et les fils ne peuvent être enlevés, avec les produits antérieurs. En outre, ces produits peuvent être vendus via les mêmes canaux de distribution.
Appréciation globale du risque de confusion
119 L’appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des signes en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte en particulier de leurs éléments distinctifs et dominants. La perception des marques qu’a le consommateur moyen des produits ou des services en cause joue un rôle déterminant dans l’appréciation globale dudit risque. À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque
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comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (12/06/2007-, 334/05
P, Limoncello, EU:C:2007:333, § 35 et jurisprudence citée).
120 Par ailleurs, l’appréciation globale du risque de confusion suppose une certaine interdépendance entre les facteurs pris en considération, et notamment la similitude des marques et celle des produits désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
121 La constatation d’au moins un certain degré de similitude est une condition sine qua non dans le contexte de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMC. Par conséquent, l’existence d’un risque de confusion doit être rejetée en ce qui concerne les produits contestés qui ont été jugés totalement différents des produits antérieurs (paragraphes 96, 97, 99, 102, 105, 113 et 116), sans autre appréciation. C’est à tort que, dans la décision attaquée, la division d’opposition a accueilli l’opposition pour ces produits.
122 Les autres produits contestés sont identiques à certains des produits antérieurs (paragraphe
71), ou similaires, à tout le moins à un faible degré (paragraphes 72, 76, 92, 110 et 118).
Les signes comparés sont identiques. Le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est normal.
123 En outre, il convient de rappeler que le fait que le public sera plus attentif à l’identité du producteur ou fournisseur du produit qu’il souhaite se procurer ne signifie pas pour autant qu’il examinera dans le moindre détail la marque à laquelle il sera confronté ou qu’il la comparera minutieusement à une autre marque. Même pour un public faisant preuve d’un niveau d’attention plus élevé, il n’en demeure pas moins que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (16/07/2014-, 324/13, Femivia, EU:T:2014:672, § 48; 03/06/2015, 544/12-, PENSA PHARMA, EU:T:2015:355,
§ 152).
124 Dans l’ensemble, l’identité des signes comparés est considérée comme ayant une incidence suffisante pour rendre probable l’existence d’un risque de confusion même pour les produits jugés similaires à un faible degré seulement. L’opposition est donc accueillie uniquement en ce qui concerne les produits contestés mentionnés aux paragraphes 71, 72, 76, 92, 110 et 118, étant donné qu’il existe un risque de confusion pour ces produits.
125 En ce qui concerne l’étendue de la protection des deux autres droits antérieurs pour lesquels il existe l’obligation d’établir l’usage sérieux conformément à l’article 42 du RMC, aucune de ces marques ne comporte de liste de produits plus étendue. La marque de l’Union européenne no 4 675 881 couvre moins de produits et la marque de l’Union européenne no 9 498 015 contient les mêmes produits que la marque de l’Union européenne no 9 498 395. Pour des raisons d’économie de procédure, les éléments de preuve visant à prouver l’usage sérieux peuvent ne pas être appréciés, étant donné que, tout au plus, le même ensemble de produits antérieurs devrait être pris en considération.
126 Enfin, en ce qui concerne l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMC invoqué comme motif d’opposition, cette base conduit également à une opposition accueillie pour les produits jugés identiques à ceux de la marque antérieure, à savoir ceux mentionnés au paragraphe 71.
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127 Par conséquent, le recours est partiellement accueilli et la décision attaquée est annulée dans cette mesure.
Frais
128 Conformément à l’article 85, paragraphe 2, du RMC, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, les chambres de recours décident d’une répartition différente des frais. Étant donné que le recours est partiellement accueilli, il est équitable de condamner chaque partie à ses propres dépens exposés aux fins de la procédure de recours.
129 En ce qui concerne les frais de la procédure d’opposition, la décision attaquée a condamné chaque partie à ses propres dépens. La présente décision ne modifie pas ces conclusions.
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Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:
1. Annule la décision attaquée dans la mesure où cette demande a été rejetée pour les produits suivants:
Classe 8: Ustensiles de cuisine, couteaux de cuisine et coutellerie; Vide-pommes;
Couteaux à pain actionnés manuellement; Tranches de pain manuelles; Pinces à pain; Coupe-gâteaux; Can derrière puller; Services de coutellerie; Services de coutellerie en métaux précieux; Fourchettes à découper; Couteaux à découper;
Couteaux à découper à main à usage ménager; Couteaux en céramique;
Trancheuses à fromage; Tranches de fromage manuelles; Tranchoirs à fromage non électriques; Couteaux de chef; Dénoyaux de cerises; Hache-couteaux; Coutellerie; Couverts pour bébés; Couverts pour enfants; Coutellerie en métaux précieux; Vaisselle jetable coutellerie en matières plastiques; Coupe-œufs; Tranchoirs à œufs non électriques; Couteaux à filet; Civières à poisson; Tranches de poisson; Couteaux de cuisine à découper au poisson; Couteaux de pêche;
Fourchettes; Fourchettes et cuillères; Fourchettes en métaux précieux; Coupe- frites; Couteaux à fruits; Coupe-pamplemousses; Outil actionné manuellement pour faire des glaçons; Coupe-légumes actionnés manuellement; Couteaux à usage ménager; Ustensiles actionnés manuellement pour briser les homards; Appareils à main à décanter des liquides interrogé les outils à main; Couteaux de cuisine japonais pour hacher; Couteaux de cuisine; Couteaux de cuisine non électriques; Cuillers à main actionnés manuellement; Louches à vin; Hache-viande lementation cleavers; Hache-outils de mincing actionnés manuellement; Casse-noix; Casse- noix non en métaux précieux; Casse-noix en métaux précieux; Ouvre-huîtres;
Tranchets; Machines à couper les pâtes alimentaires à main; Couteaux épluchants;
Coupe-pizza non électriques; Coupe-pizza; Épluche-pommes de terre instruments sibles; Couteaux de pépinières de pommes de terre interviendra; Pelles à riz;
Écaillères &bra; couteaux &ket;; Ciseaux de cuisine; Tranches d’argent, fourchettes et cuillères d’argent; Cuillères pour collectionneurs de souvenirs; Spatules attachées manuelle; Cuillers à thé; Cuillers en métaux précieux;
Fourchettes de table en argent fin; Couteaux de table en argent fin; Cuillères de table en argent fin; Pelles à sucre; Pinces à sucre; Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers); Fourchettes de table; Couteaux de table; Couteaux de cuisine à lame fine; Hache-légumes; Hache-légumes actionnés manuellement; Vide-légumes;
Moulins à légumes actionnés manuellement; Épluche-légumes couteaux actionnés manuellement; Coupe-légumes actionnés manuellement; Outils agricoles; Outils agricoles manuels; Instruments agricoles à main actionnés manuellement;
Pulvérisateurs agricoles actionnés manuellement; Appareils pour détruire les parasites des plantes actionnés manuellement; Outils de marquage du bétail actionnés manuellement; Épandeurs d’engrais actionnés manuellement; Pelles à engrais; Truelles de remplissage; Raquettes de golf; Pros pour le bétail actionnés manuellement; Instruments de marquage pour bétail; Fourches de poche; Truelles
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à jointoyer; Décolorants pour la volaille actionnés manuellement; Râteaux de golf;
Anneaux de faux; Faux actionnées manuellement; Semoirs actionnés manuellement; Pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur l’application d’insecticides à usage agricole; Pulvérisateurs actionnés manuellement axés sur l’application d’insecticides à usage domestique; Pulvérisateurs actionnés manuellement décidée à usage domestique pour l’application de désherbants; Pulvérisateurs destinés à l’agriculture actionnés manuellement; Seringues pour projeter des insecticides; Instruments pour l’abattage et le découpage des animaux; Couteaux à boucher; Scies de boucher actionnés manuellement; Couteaux de boucher non électriques; Instruments pour dépouiller le bétail actionnés manuellement; Couteaux de chasse; Instruments et outils pour dépouiller des animaux; Appareils et instruments pour l’abattage d’animaux de boucherie; Couteaux d’abattage; Appareils à étourdir le bétail; Couperets; Aiguiseurs pour craie de couturiers; Couteaux à greffe; Limes de ski à main; Instruments actionnés manuellement pour l’affûtage de skis; Couteaux de hobby survient scalpels coût-; Aiguiseurs pour couteaux; Aiguiseurs pour couteaux actionnés manuellement;
Affûteurs de lames de rasoirs actionnés manuellement; Ciseaux de couture; Rabots non électriques pour le flottage de morceaux de bonite séchée &bra; rabots de katsuo-bushi &ket;; Canifs; Aiguiseurs de ciseaux actionnés manuellement; Pierres de faux; Tiges d’aiguisage; Fusils à aiguiser; Pierres à aiguiser; Meules pour l’aiguisage des couteaux et lames; Couteaux à gazon; Ciseaux de tailleur; Outils à découper pour tatamis; Coupe-racines actionnés manuellement;
Tondeuses à rabot pratiqué couteaux; Truelles de briques; Massiers edgers sibles à main; Truelles à ciment; Truelles à jointoyer; Lasts Unies coremakers (outils de cordonniers); Formes pour la fabrication du cordonnerie uniquement celles actionnées manuellement; Truelles de maçon; Truelles en plâtre; Formes vouloir coupes manuelles pour chaussures; Truelles; Leviers de pneus; Outils actionnés à la main pour démonter les pneus; Ouvre-boîtes non électriques; Couteaux de plongée; Coupe-lignes de pêche; Mélangeurs de béton manuels; Cisailles à main actionnées manuellement; piolets à glace; Ciseaux à grips japonais interrogé les clippers japonais; Couteaux de bricolage; Couteaux en métaux précieux; Enfile- aiguilles; Palette &bra; couteaux &ket;; Poêles pour le collage de l’or; Ciseaux à papier; Couteaux de poche multifonctions; Ciseaux de poche; Ciseaux à usage ménager; Lames de cisailles; Tondeuses manuelles; Émoldames manuelles actionnés manuellement; Agritateurs actionnés manuellement; Ouvre-boîtes actionnés manuellement; Sacoches à outils remplies vides; Outils de tuftage actionnés manuellement; Brucelles; Mouchettes répondra ciseaux suisses; outils à main pour affûter; instruments pour le repassage des lames; affûteuses de forets
&bra; outillage manuel &ket;; outils et instruments pour l’affûtage à main; instruments pour l’affûtage.
2. Rejette également l’opposition pour les produits susmentionnés;
3. Rejette le recours pour le surplus.
4. Condamne chaque partie à ses propres dépens exposés aux fins des procédures d’opposition et de recours.
Signature Signature Signature
27/09/2024, R 2059/2023-5, STAYER/STAYER et al.
V. Melgar
Greffier:
Signature
P.O. L. Benítez
45
A. Pohlmann R. Ocquet
27/09/2024, R 2059/2023-5, STAYER/STAYER et al.
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