EUIPO
23 février 2024
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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 23 févr. 2024, n° 003186300 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003186300 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Refus partiel de la demande de MUE/EI |
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Texte intégral
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DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 186 300
Dirk Rossman GmbH, Isernhägener Str. 16, 30938 Burgwedel, Allemagne (opposante), représentée par Horak. Rechtsanwälte Partnerschaft mbB, énique str. 48, 30159 Hannover (Allemagne) (mandataire agréé)
un g a i ns t
Nuria Relaño Martín, Avenida Monforte de Lemos, 71; 3°B, 28029 Madrid (Espagne), représentée par Álvaro de Santos Blázquez, Calle Don Ramón de la Cruz, 38, 28001 Madrid (Espagne) (représentant professionnel).
Le 23/02/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 186 300 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 3: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
Classe 44: Les services contestés compris dans cette classe, à l’ exception de la location d’équipements pour l’hygiène humaine et les soins de beauté; Services d’art corporel; Mise à disposition de toilettes portables pour événements; Élimination laser de tatouages; Piercing pour le corps; Piercing pour le corps; Salons de tatouage; Services de piercing; Tatouage; Tatouage d’animaux domestiques à des fins d’identification; Tatouage; Traitement cosmétique au laser des tatouages; Location d’appareils pour essuie-mains à rouleaux; Location d’appareils de coiffure; Location de générateurs d’eau pour bains; Location de toilettes portables; Location d’installations sanitaires mobiles; Location d’installations sanitaires; Location d’installations de salles de bains; Location de machines et appareils de salons de beauté ou de coiffeurs pour hommes; Location de machines et appareils de salons de beauté ou de coiffeurs pour hommes; Location de douches; Location d’équipements pour le soin de la peau; Mise à disposition de toilettes publiques; Services d’acuponcture; Conseils génétiques; Services sanitaires liés à la chiropractie; Services sanitaires liés à l’exercice correctif; Services sanitaires liés à l’acupuncture; Services sanitaires liés à l’ostéopathie; Mise à disposition d’infrastructures de soins de longue durée; Consultation en matière de biorythmes; Des enquêtes d’évaluation de la santé; Évaluation du contrôle du poids; Évaluation des risques pour la santé; Physiothérapie; Hypnothérapie; Broyeurs; Études d’évaluation des risques pour la santé; Services d’orthophonie; Moxibustion; Naprapathie; Conseils en ergothérapie; Ostéopathie; Pilates thérapeutiques; Mise à disposition d’infrastructures pour la réalisation d’exercices dans le cadre de rééducations médicales; Mise à disposition d’infrastructures de rééducation physique; Dépistage de l’alcool à usage médical; Tests de remise en forme; Chiropraxie; Reflexologie; Services de Reiki; Hébergement en maisons de convalescence; Services d’acuponcture; Services de bars à oxygène; Services de maisons de repos; Services de cryothérapie; Services d’électrothérapie pour la physiothérapie; Chiropraxie; Services de reflexologie; Thalassothérapie; Services de thérapie autogène; Services de thérapie par ventouses; Services de luminothérapie; Services de musicothérapie; Ergothérapie; Ergothérapie et réhabilitation; Chiropraxie; Physiothérapie; Mise à disposition d’informations en matière de moxibustion; Mise à
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disposition d’informations en matière de chiropractie; Mise à disposition d’informations en matière d’acupuncture; Services d’acupression; Danse; Mise à disposition d’installations de salles de bains.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 743 053 est rejetée pour tous les produits et services, comme indiqué au point 1) du dictum. Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 22/12/2022, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne no 18 743 053 «AYSANA» (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la MUE no 18 233 203 «ISANA» (marque verbale) et l’enregistrement de la marque allemande no 302 019 109 698 «ISANA» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 233 20 de l’opposante;
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 3: Lessives; Préparations décolorantes; Matières à astiquer; Préparations pour polir; Produits pour enlever les graisses; Produits pour aiguiser; Savons; Parfumerie; Parfums; Huiles essentielles et extraits aromatiques; Cosmétiques; Produits pour le bain; Toilette (produits de -) contre la transpiration; Déodorants et antitranspirants; Produits pour l’épilation et le rasage; Mousse à raser; Rasage (produits de -); Savon à barbe; Préparations et traitements capillaires; Shampooings secs; Lotions capillaires; Dentifrices; Masques capillaires; Huiles pour le soin des cheveux; Préparations pour l’entretien ou les soins de la peau; Produits de toilette; Préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté; Produits de maquillage; Parfums et parfums; Produits d’hygiène buccale; Parfums domestiques; Préparations nettoyantes et parfumantes; Savons et gels; Toniques à usage cosmétique; Exfoliants; Masques cosmétiques; Préparations non médicamenteuses pour le soin des lèvres; Ouate à usage cosmétique; Bâtonnets ouatés à usage cosmétique; Dissolvants pour vernis à ongles; Produits de toilette; Préparations et traitements capillaires; Shampooings; Laques pour les cheveux; Mousses capillaires; Gels coiffants; Après-
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shampooings; Produits pour enlever les teintures; Laques pour les ongles; Gel pour ongles; Crèmes pour les ongles; Durcisseurs d’ongles; Teintures pour cheveux; Préparations pour la réparation des ongles; Mousses capillaires; Produits de glaçage pour les cheveux; Shampooings; Gels douche; Savons pour la douche; Crèmes de douche; Gel pour la douche et le bain; Crèmes pour la peau; Crèmes cosmétiques; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes antirides; Crèmes pour les mains; Crèmes pour la peau; Savons liquides; Savons pour les mains; Lotions pour les mains; Lingettes imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; Laits pour le soin de la peau; Lotions pour le corps; Crème de nuit; Lotions parfumées [produits de toilette]; Crèmes, lotions et gels hydratants; Rouges à lèvres; Produits contre la transpiration sous forme de sprays; Déodorants à roulettes
[produits de toilette]; Sels pour le bain; Produits cosmétiques pour enfants; Mousse pour la douche et le bain; Bain moussant; Liquides moussants pour le bain; Bain moussant; Teintures cosmétiques; Cosmétiques pour les cheveux; Lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; Cosmétiques pour les cheveux;
Préparations pour la toilette des cheveux; Gels pour les yeux; Crèmes pour les yeux; Lotions pour barbes; Gels de rasage; Baumes de rasage; Déodorants à usage personnel
[parfumerie]; Déodorants à usage personnel sous forme de sticks; Antitranspirants à usage personnel; Crèmes antirides; Crèmes anti-vieillissement; Crèmes hydratantes; Hydratants;
Hydratants; Lotions après-rasage; Gels douche; Parfums; Pommades à usage cosmétique;
Crèmes exfoliantes; Exfoliants pour le soin de la peau; Exfoliants pour le nettoyage de la peau; Cosmétiques sous forme de gels; Gels capillaires; Lotions pour les yeux; Crèmes démaquillantes; Gels démaquillants; Disquettes faciales; Lotions cosmétiques pour le visage; Lotions cosmétiques pour le visage; Crèmes pour les mains; Talc pour la toilette; Correcteurs dissimulants pour taches et imperfections; Cire pour les cheveux; Laques pour les cheveux; Crèmes capillaires; Fixateurs pour cheveux; Baumes pour cheveux;
Préparations pour lisser les cheveux; Détangs; Gels de protection pour les cheveux; Lotions de protection capillaire; Laques pour les cheveux; Cires coiffantes; Hydratants pour les cheveux; Teintures pour cheveux; Lotions colorantes pour les cheveux; Huiles essentielles; Aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; Baumes autres qu’à usage médical; Graisses à usage cosmétique; Nécessaires de cosmétique; Cosmétiques; Huiles de toilette;
Produits cosmétiques à usage personnel; Après-shampooings; Produits hygiéniques pour la toilette; Nécessaires de cosmétique; Baumes autres qu’à usage médical; Produits de toilette non médicinaux; Produits de toilette non médicinaux; Produits pour le soin de la peau, des yeux et des ongles; Produits de maquillage; Produits de maquillage; Lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; Mousses nettoyantes pour la peau; Lotions et crèmes cosmétiques; Cosmétiques pour la peau; Cosmétiques de beauté; Produits pour la douche et le bain; Exfoliants pour les pieds; Produits de démaquillage; Cosmétiques décoratifs; Crayons à usage cosmétique; Lotions pour la peau; Maquillage pour le visage; Fonds de teint; Maquillage pour le visage et le corps; Masques cosmétiques; Cosmétiques pour les cils; Savons à la crème; Savons liquides; Savons pour le visage; Savons pour crème pour le corps; Exfoliants pour les pieds; Exfoliants pour les mains; Laits pour le bain; Toilette
(produits de -) contre la transpiration; Produits pour la peau anti-âge; Hydratants anti-âge;
Produits pour blanchir la peau; Lotions et crèmes bronzantes; Masques hydratants pour la peau; Désodorisants pour la peau; Lotions cosmétiques pour le visage; Masques pour le visage; Masques pour le visage; Lotions de soin pour la peau [cosmétiques]; Produits nettoyants pour la peau; Préparations de soin pour le visage; Huiles à usage cosmétique; Lotions à usage cosmétique; Ongles (produits pour le soin des -); Lotions de rasage;
Crèmes nettoyantes; Laits de toilette; Crèmes de jour; Masques pour le visage; Crèmes
pour les mains; Crèmes pour la peau autres qu’à usage médical; Cosmétiques pour le soin de la peau; Laits de toilette; Sourcils (cosmétiques pour les -); Préparations pour lavages oculaires, autres qu’à usage médical; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Gels pour le corps; Poudres pour le corps; Crèmes pour le corps; Sprays pour le corps; Shampooings
pour le corps; Produits de levage pour le corps; Huiles de massage pour le corps; Splash
pour le corps; Crèmes pour le corps; Crèmes parfumées pour le corps; Sprays parfumés
pour le corps; Lotions parfumées pour le corps; Exfoliants cosmétiques pour le corps; Huiles
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pour le corps en spray; Huiles pour le corps et le visage; Huiles pour le visage; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Huiles de massage pour le visage; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Nettoyants pour le visage [cosmétiques]; Grains nettoyants pour le visage; Nettoyants pour le visage [cosmétiques]; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Poudres pour les cheveux; Sérums pour les cheveux; Liquides pour les cheveux; Mascara pour cheveux; Lotions capillaires; Produits de décoloration capillaire; Préparations après-shampooings pour les cheveux; Shampooings; Crèmes dépilatoires;
Préparations pour le coiffage des cheveux; Préparations décolorantes pour les cheveux; Colle à postiche pour cheveux; Produits pour l’ondulation des cheveux; Préparations pour protéger les cheveux du soleil; Préparations capillaires, non à usage médical; Barres après- shampooing; Adhésifs pour cils postiches, cheveux et ongles; Huile de fixation pour les cheveux; Émollients capillaires; Préparations après-shampooings pour les cheveux;
Masques de soin pour les cheveux; Colorants pour les cheveux; Masques coiffants;
Préparations après-shampooings pour les cheveux; Pommades pour cheveux; Permanentes pour les cheveux; Préparations pour lisser les cheveux; Mousses coiffantes [produits de toilette]; Après-shampooings sous forme de sprays pour le cuir chevelu; Produits cosmétiques pour le cuir chevelu et le cuir chevelu; Traitements pour le cuir chevelu non médicamenteux; Crème non médicinale pour le traitement du cuir chevelu; Patchs de gel pour les yeux à usage cosmétique; Maquillage pour les yeux; Sourcils (crayons pour les -);
Sachets parfumés pour oreillers pour yeux; Faux sourcils auto-adhésifs; Crayons pour les yeux; Masques de gel pour les yeux; Mascara pour les sourcils; Ombres à paupières;
Couleurs à sourcils; Poudre à sourcils; Démaquiller les yeux; Correcteurs pour les yeux;
Produits nettoyants pour les yeux; Ombres à paupières; Maquillage pour les yeux; Lotions antirides pour les yeux; Produits pour le soin des yeux, non médicinaux; Crèmes pour les yeux autres qu’à usage médical; Produits de nettoyage nasal pour l’hygiène personnelle; Ensembles de produits cosmétiques de soins buccaux; Brillant à lèvres; Étuis pour rouges à lèvres; Rouge à lèvres; Baumes pour les lèvres [non médicinaux]; Crèmes pour les lèvres;
Cosmétiques pour les lèvres; Neutralisants pour les lèvres; Protections pour les lèvres
[cosmétiques]; Après-shampooings pour les lèvres; Doublures pour les lèvres; Lotions pour la peau; Crèmes pour le bronzage de la peau; Lotions nettoyantes pour la peau; Hydratants pour la peau; Huiles cosmétiques pour l’épiderme; Produits de bronzage; Mousses pour le soin de la peau; Crème nettoyante pour la peau; Masques pour la peau en argile; Masques pour la peau [cosmétiques]; Crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; Produits nettoyants pour la peau [cosmétiques]; Hydratants pour la peau; Hydratants pour la peau;
Produits de maquillage pour la peau; Préparations cosmétiques pour le raffermissement de la peau; Huiles parfumées pour le soin de la peau; Huiles essentielles pour le soin de la peau; Crèmes pour la réduction de seuil de âge; Huiles de bronzage; Crèmes pour la peau; Lotions pour la peau; Aérosols pour rafraîchir et nettoyer la peau; Composés pour le soin de la peau après exposition aux soleil; Savonnettes pour la toilette corporelle; Exfoliants pour le corps; Désodorisants pour le soin du corps; Lotions et crèmes parfumées pour le corps; Paillettes pour le visage et le corps; Lotions toniques pour le visage; Cosmétiques sous forme de lotions; Beurre pour le corps; Masques pour le corps; Autocollants d’art corporel; Mousses nettoyantes pour le corps; Peinture pour le corps (cosmétique); Beurres pour le corps et le visage; Beurre pour les mains et le corps; Émulsions lavantes sans savon pour le corps; Soufflé pour le corps; Dissolvants pour vernis à ongles [cosmétiques]; Huile de rose à usage cosmétique; Lingettes pour le visage imprégnées de produits cosmétiques; Produits cosmétiques pour le raffermissement du seins; Agents nettoyants pour les mains; Crèmes pour les mains à usage cosmétique; Crèmes pour les mains; Agents nettoyants pour les mains; Masques pour les mains pour le soin de la peau; Recharges pour distributeurs de savon pour les mains; Lotions tonifiantes pour le visage, le corps et les mains; Pointes d’ongles; Ongles postiches; Durcisseurs d’ongles; Dissolvants pour vernis à ongles; Adhésifs pour fixer des ongles artificiels; Colles pour renforcer les ongles; Lotions pour renforcer les ongles; Matériau de revêtement pour les ongles; Laques pour les ongles; Douches non médicinales; Nettoyants non médicamenteux pour l’hygiène intime; Lavage pour la toilette intime (préparations de -), déodorantes ou pour l’hygiène; Savons contre la
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transpiration des pieds; Déodorants pour pieds; Bains de pieds non médicamenteux; Savons liquides pour bain de pieds; Masques pour les pieds pour le soin de la peau; Pierres pour lisser les pieds; Poudres pour les pieds [non médicamenteuses]; Poudre mobile pour le visage; Paillettes pour le visage; Poudre compacte pour le visage; Exfoliants pour le visage;
Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Laits nettoyants pour le visage; Produits hydratants pour le visage; Produits de maquillage pour le visage et le corps; Savons liquides pour les mains et le visage; Lingettes jetables imprégnées de compositions nettoyantes pour le visage; Produits cosmétiques antirides pour le visage à usage topique; Gels pour le visage; Poudres pour le visage; Beurres pour le visage; Masques nettoyants pour le visage; Exfoliants pour le visage [cosmétiques]; Nettoyants pour le visage [cosmétiques]; Maquillage pour le visage; Poudre de façade sur papier; Produits non médicinaux pour le soin du visage; Masques pour le visage; Peinture pour le visage; Poudres cosmétiques pour le visage; Produits toniques de beauté pour application sur le visage; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Lotions démaquillantes; Laits démaquillants; Démaquiller les yeux;
Crèmes de base; Crèmes bronzantes; Huiles parfumées; Huile de jasmin; Huile de lavande; Huile d’amandes; Huiles pour la parfumerie; Eaux de toilette; Eau de parfum.
Classe 5: Produits hygiéniques pour la médecine; Préparations pour le bain à usage médical; Sels pour le bain à usage médical; Emplâtres, matériel pour pansements; Articles pour pansements; Coussinets pour maïs; Désinfectants; Articles absorbants pour l’hygiène personnelle; Produits d’hygiène féminine; Désodorisants et purificateurs d’air; Désinfectants et antiseptiques; Préparations et articles d’hygiène; Ouate à usage médical; Ouate sous forme de bâtonnets à usage médical; Préparations médicamenteuses pour le soin des lèvres; Antiseptiques; Sels pour bains d’eaux minérales; Savons antibactériens; Savons et détergents désinfectants et médicinaux; Crèmes pour la peau à usage médical; Lotions pour la peau à usage médical; Lotions de soin pour la peau à usage médical; Lotions pour la peau à usage médical; Préparations médicamenteuses pour le traitement de la peau;
Produits pharmaceutiques pour le soin de la peau; Produits nettoyants pour la peau à usage médical; Produits pharmaceutiques et remèdes naturels, en particulier cosmétiques contenant des ingrédients médicaux; Boue pour bains; Préparations thérapeutiques pour le bain; Couches pour bébés et personnes incontinentes; Couches hygiéniques pour personnes incontinentes; Coussinets pour incontinence; Vêtements pour incontinence; Produits d’hygiène féminine; Serviettes hygiéniques; Serviettes hygiéniques; Protège-slips; Slips périodiques; Serviettes hygiéniques; Tampons; Protège-slips; Compléments alimentaires et préparations diététiques; Boissons à usage médicinal; Suppléments alimentaires minéraux; Compléments nutritionnels; Fibres alimentaires; Vitamines
(préparations de -); Antioxydants.
Classe 8: Rasoirs; Lames de rasoirs; Rasoirs; Cuirs à rasoir; Nécessaires de rasage; Appareils de coiffure; Instruments de coupe et d’épilation; Outils de manucure et de pédicure; Râpes de callosités; Coupe-calls; Limes [outils]; Dispositifs électroniques utilisés pour exfolier la peau; Limes à pied électroniques; Tondeuses pour cheveux; Appareils pour l’épilation; Rasoirs; Coupe-bordures [outils actionnés manuellement]; Instruments actionnés manuellement d’hygiène et de beauté pour les humains et les animaux; Pinces pour recourber les cils; Fers coiffants électriques; Fers électriques pour lisser les cheveux; Presses à cheveux électriques; Tondeuses électriques et non électriques à usage personnel; Appareils actionnés manuellement pour les soins cosmétiques des sourcils;
Tondeuses à main; Outils manuels pour les soins de beauté; Outils à main pour exfolier la peau; Outils à main pour éliminer la peau durcie; Instruments de pédicure; Pinces à cils artificielles; Ciseaux; Séparateurs pour cils; Pinces pour recourber les cils; Outils d’art corporel; Vaporisateurs [outils actionnés manuellement]; Appareils électriques pour lisser les cheveux; Fers à friser les cheveux électriques; Fers à friser; Appareils à main à friser les cheveux; Appareils à main à friser les cheveux non électriques; Appareils à main à friser les cheveux, non électriques; Fers à tuyauter; Nécessaires de manucure électriques; Limes à ongles électriques; Limes à ongles; Coupe-ongles; Pinces à envies; Ciseaux à ongles;
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Pinces à ongles; Limes à émeri; Polissoirs à ongles électriques; Limes pour les pieds;
Poussettes à cuticules; Ciseaux pour le traitement de la peau des ongles; Limes à émeri;
Instruments de pédicure; Tondeuses à barbe; Ciseaux pour cheveux; Peigne à barbe; Peigne à barbe; Tondeuses pour le nez; Tondeuses à barbe non électriques; Rasoirs électriques; Étuis pour rasoirs; Distributeurs de lames de rasoir.
Classe 35: Services de publicité, de marketing et de promotion; Mise à disposition d’espaces, de temps et de supports publicitaires; Distribution de matériel publicitaire, de marketing et promotionnel; Location d’espaces, de temps et de matériel publicitaires; Services de démonstrations de produits et services d’affichage de produits; Services de foires commerciales et d’expositions commerciales; Services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonus; Services de consultation, de conseil et d’assistance en matière de publicité, de marketing et de promotion; Mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services; Services de télémarketing; Négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers; Services de vente au détail et en gros concernant les produits de toilette, les produits de nettoyage et de soin du corps, les cosmétiques et les produits cosmétiques, les préparations de nettoyage et de fragilité, les huiles essentielles et les extraits aromatiques, les produits et articles hygiéniques, les préparations et articles médicaux et vétérinaires, les instruments d’hygiène et de beauté actionnés manuellement pour les humains et les animaux, les ustensiles ménagers pour nettoyer, les brosses et matériaux pour la brosserie, les cosmétiques et les ustensiles de toilette.
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 3: Huile d’amla à usage cosmétique; Huile de ricin à usage cosmétique; Huile de coco à usage cosmétique; Huiles de massage; Huiles à usage cosmétique; Huiles à usage cosmétique; Huiles de massage; Huiles de massage, autres qu’à usage médical; Huiles de toilette; Huiles à usage cosmétique; Huiles à usage cosmétique; Huiles minérales
[cosmétiques]; Huiles à usage cosmétique; Huiles et lotions de massage; Après- shampooings; Cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; Cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; Adhésifs pour fixer des postiches; Adhésifs pour fixer des postiches; Colle à postiche pour cheveux; Adhésifs pour fixer des postiches; Adhésifs à usage cosmétique; Adhésifs à usage cosmétique; Algues de mer destinées à la cosmétologie; Ouate à usage cosmétique; Ouate à usage cosmétique; Ouate à usage cosmétique; Henné [teinture cosmétique]; Lingettes nettoyantes imprégnées de cosmétiques; Lingettes nettoyantes imprégnées de produits de toilette; Aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; Produits de toilette; Baumes autres qu’à usage médical; Baumes autres qu’à usage médical; Bâtonnets ouatés à usage cosmétique; Essence de bergamote; Boules d’ouate à usage cosmétique; Boules d’ouate à usage cosmétique; Cires de massage; Bâtonnets ouatés à usage cosmétique; Cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; Cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; Cosmétiques; Cosmétiques colorants pour enfants; Cosmétiques sous forme d’huiles; Cosmétiques naturels; Cosmétiques autres qu’à usage médical; Cosmétiques organiques; Nécessaires de cosmétique; Produits cosmétiques à usage personnel; Cosmétiques contenant de la kératine; Cosmétiques contenant du panthénol; Cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; Cosmétiques autres qu’à usage médical; Cosmétiques et produits cosmétiques; Crème pour cuticules; Crèmes de massage, autres qu’à usage médical; Bandes démaquillantes en coton; Essence de bergamote; Gaze à usage cosmétique; Gel à l’aloe vera à usage cosmétique; Gels de massage autres qu’à usage médical; Géraniol à usage cosmétique; Graisses à usage cosmétique; Ouate à usage cosmétique; Henné
[teinture cosmétique]; Henné [teinture cosmétique]; Bâtonnets ouatés à usage cosmétique; Nécessaires de cosmétique; Laque à usage cosmétique; Produit nettoyant pour brosses cosmétiques; Lotions parfumées pour le corps [produits de toilette]; Serviettes imprégnées
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de lotions cosmétiques; Baumes autres qu’à usage médical; Baumes autres qu’à usage médical; Lotions parfumées [produits de toilette]; Nécessaires de cosmétique; Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; Colle à postiche à usage cosmétique; Parfums et parfums; Pierre ponce; Pierres pour lisser les pieds; Pierres ponces pour le corps; Piperonal
à usage cosmétique; Poudres de henné; Pierre ponce; Adhésifs pour fixer des postiches;
Adhésifs pour fixer des postiches; Préparations abrasives pour le corps; Cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; Cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; Cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; Cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; Préparations pour le visage; Aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; Cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; Produits de pédicure; Produits de toilette; Produits de toilette non médicinaux; Préparations adoucissantes
[cosmétiques]; Préparations de massage non médicamenteuses; Préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté; Préparations cosmétiques utilisées comme aides à l’amincissement; Préparations cosmétiques pour le soin du corps; Produits cosmétiques pour enfants; Cosmétiques et produits de toilette non médicinaux; Produits de nettoyage nasal pour l’hygiène personnelle; Produits de toilette; Produits de toilette non médicinaux; Produits hygiéniques pour la toilette; Produits amincissants [cosmétiques], autres qu’à usage médical; Produits de soins pour bébés autres qu’à usage médical; Produits de soins pour bébés autres qu’à usage médical; Produits pour enlever les cuticules; Produits d’hygiène buccale; Sprays d’eau minérale à usage cosmétique; Craie à usage cosmétique; Essuie-mains en papier imprégnés de produits cosmétiques; Lingettes imprégnées d’une lotion cosmétique; Serviettes imprégnées de produits cosmétiques; Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; Lingettes imprégnées à usage cosmétique; Huiles de toilette; Produits de toilette; Traitements pour le cuir chevelu non médicamenteux; Onguents à usage cosmétique; Bâtonnets ouatés à usage cosmétique; Bougies de massage à usage cosmétique; Huiles pour le corps et le visage; Huiles pour le bain et la douche [non médicinales]; Huiles de douche non médicinales;
Huiles de massage pour le corps; Huiles pour le visage; Huiles de massage pour le visage;
Préparations et traitements capillaires; Eau micellaire; Ouate sous forme de lingettes à usage cosmétique; Bains de pieds non médicamenteux; Neutralisants pour les lèvres;
Basma [teinture à usage cosmétique]; Basma [teinture à usage cosmétique]; Collagène hydrolysé à usage cosmétique; Produits cosmétiques de couleur pour la peau; Cosmétiques sous forme de crèmes; Cosmétiques sous forme de poudres; Cosmétiques fonctionnels;
Cosmétiques pour la peau; Cosmétiques pour la peau; Cosmétiques de beauté; Crèmes pour les baumes de beauté; Crèmes lavantes; Crèmes rafraîchissantes à usage cosmétique; Crèmes fluides [cosmétiques]; Crèmes cosmétiques pour le corps et le visage;
Lotions et crèmes cosmétiques; Déodorants et antitranspirants; Tampons ouatés à usage cosmétique; Douches non médicinales; Lavage pour la toilette intime (préparations de -), déodorantes ou pour l’hygiène; Émulsions lavantes sans savon pour le corps; Recharges pour distributeurs de cosmétiques; Éponges imprégnées de produits de toilette; Mousses destinées à la douche; Mousse pour la douche et le bain; Mousses nettoyantes pour la peau; Mousses nettoyantes pour le corps; Mousses destinées à la douche; Exfoliants pour les pieds; Extraits de plantes à usage cosmétique; Gel de lavande; Gommage de gel; Gel pour la douche et le bain; Gels pour le corps; Gels pour le corps et le visage; Produits nettoyants pour le corps; Produits nettoyants pour les cheveux et le corps; Grains pour le polissage; Henné à usage cosmétique; Savons et gels; Lait de beauté; Nettoyant pour adoucir les produits cosmétiques; Lotions de beauté; Beurres pour le visage; Beurres pour le corps et le visage; Fards; Masques jetables à vapeur autres qu’à usage médical; Masques nettoyants pour le visage; Masques pour le visage et le corps; Masques nettoyants pour le visage; Lingettes imprégnées pour la toilette [non médicamenteuses, à utiliser sur la personne]; Patchs de gel pour les yeux à usage cosmétique; Patchs de gel pour les yeux à usage cosmétique; Pierre ponce artificielle; Pierres ponces à usage personnel; Poudre crémeuse pour le visage; Poudres pour les mains; Produits cosmétiques pour le raffermissement du seins; Cosmétiques pour le bain et la douche; Préparations de collagène pour application cosmétique; Préparations de collagène à usage cosmétique; Préparations
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non médicamenteuses pour le soin du corps; Lavage pour la toilette intime (préparations de
-), déodorantes ou pour l’hygiène; Préparations phytocosmétiques; Préparations colorantes à usage cosmétique; Produits pour le bain; Produits pour la douche et le bain; Préparations et traitements capillaires; Préparations pour l’entretien ou les soins de la peau; Produits pour la douche; Produits pour la douche et le bain; Préparations et traitements capillaires;
Produits cosmétiques pour empêcher la repousse des cheveux; Préparations de peles pour le visage à usage cosmétique; Produits de beauté non médicinaux; Produits lavants à usage personnel; Procollène à usage cosmétique; Préparations nettoyantes à usage personnel;
Produits de maquillage; Produits pour le soin de la peau, des yeux et des ongles; Produits pour l’épilation et le rasage; Nettoyants pour les mains; Produits nettoyants pour les mains; Crèmes solaires pour bébés; Sprays pour fixer le maquillage; Paillettes pour le corps; Paillettes en spray à usage cosmétique; Sérum anti-âge à usage cosmétique; Sérums de beauté; Sérums à usage cosmétique; Teintures cosmétiques; Essuie-mains en papier imprégnés d’agents nettoyants; Lingettes cosmétiques préalablement humidifiées; Lingettes cosmétiques préalablement humidifiées; Lingettes jetables imprégnées de compositions nettoyantes pour le visage; Lingettes humides à usage hygiénique et cosmétique; Lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; Serviettes imprégnées d’huiles essentielles à usage cosmétique; Lingettes imprégnées pour la toilette [non médicamenteuses, à utiliser sur la personne]; Lingettes pour le visage; Lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes; Lingettes pour bébés imprégnées de préparations nettoyantes; Lingettes nettoyantes pour l’hygiène féminine; Brume pour le corps; Huile de lavande à usage cosmétique; Huile de menthe poivrée [parfumerie]; Huile de rose à usage cosmétique;
Huiles naturelles pour parfums; Eau de Cologne; Eau de lavande; Eau de parfum; Eaux de toilette; Eau de toilette contenant de l’huile de serpent; Eaux de senteur; Eau de Cologne; Eaux de toilette; Eaux de toilette parfumées; Eaux de senteur; Musc [naturel]; Musc
[parfumerie]; Musc synthétique; Ambre [parfumerie]; Ambre [parfumerie]; Aromates pour parfums; Aromates pour fragrances; Bases pour parfums de fleurs; Fontates pour cire
[préparations parfumantes]; Eau de Cologne; Parfums de géraniol; Compositions parfumées à l’héliotropine; Crèmes d’aromathérapie; Crèmes essentielles à base d’huile destinées à l’aromathérapie; Crèmes parfumées; Déodorants corporels [parfumerie]; Extraits de fleurs
[parfumerie]; Extraits de parfums; Bases pour parfums de fleurs; Extraits de fleurs
[parfumerie]; Produits de parfumerie en cedarwood; Parfums; Parfums pour le corps; Parfums à usage personnel; Géraniol pour parfumer; Héliotropine; Ionone [parfumerie]; Eau de lavande; Lotions d’aromathérapie; Lotions et crèmes parfumées pour le corps; Menthe pour la parfumerie; Lingettes parfumées; Eaux de senteur; Produits de parfumerie à la vanille; Produits de parfumerie naturels; Parfums; Eaux de toilette parfumées; Parfums liquides; Parfums à usage industriel; Parfums solides; Pommes de terre [substances aromatiques]; Pommes de terre [substances aromatiques]; Pommes de terre [substances aromatiques]; Préparations pour parfums; Produits pour fumigations [parfums]; Parfumerie;
Produits de parfumerie synthétiques; Sprays parfumés pour le corps; Sprays parfumés pour le corps; Sprays parfumés pour le corps; Sprays parfumés pour le corps; Sprays pour le corps à usage non médical; Sprays parfumés pour le corps; Sprays parfumés pour le corps;
Bay rums; Splash pour le corps; Lingettes jetables imprégnées de Cologne; Vanilline synthétique [parfumerie]; Huile pour cuticules; Autocollants élévatrices pour le visage à usage cosmétique; Adhésifs pour cils postiches, cheveux et ongles; Sprays réfrigérants à usage cosmétique; Sprays réfrigérants à usage cosmétique; Ouate imprégnée de produits démaquillantes; Crosses de recouvrement; Rouge à lèvres; Fonds crémeux; Fond de teint liquide (mizu-oshiroi); Fonds de teint; Fonds de teint liquides; Fonds pour la peau; Bâtonnets ouatés imprégnés de produits démaquillantes; Masques de beauté; Brillants à lèvres; Brillants à lèvres; Brillants à lèvres; Paillettes pour le visage; Paillettes pour le visage et le corps; Produits de protection solaire; Motifs décoratifs à usage cosmétique; Sourcils
(cosmétiques pour les -); Couleurs à sourcils; Fards à joues; Rouges; Rouges crémeuses; Rouge liquide; Rouges à usage cosmétique; Rouges à usage cosmétique; Rouge crémeux;
Rouges à usage cosmétique; Disquettes faciales; Amplificateurs de vue; Correcteurs;
Correcteurs pour les yeux; Correcteurs dissimulants pour taches et imperfections;
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Correcteurs pour lignes et rides; Cosmétiques de couleur; Cosmétiques de couleur pour les yeux; Cosmétiques sous forme de rouge; Cosmétiques sous forme de gels; Cosmétiques sous forme de fards à paupières; Sourcils (cosmétiques pour les -); Cosmétiques pour cils; Cosmétiques pour cils; Fonds de teint; Crèmes de base; Crème de gel pour maturation;
Crème pour peau claire; Crèmes bronzantes; Crèmes bronzantes; Crèmes cosmétiques;
Crème de camouflage; Crèmes pour le bronzage de la peau; Crèmes autobronzantes
[cosmétiques]; Crèmes de protection solaire; Crèmes de protection solaire; Crèmes pour le bronzage de la peau; Eye-liners [cosmétiques]; Doublures pour les lèvres; Produits de démaquillage; Démaquiller les yeux; Produits de démaquillage; Démaquiller les yeux; Produits de démaquillage; Mousses [cosmétiques]; Maquillage pour les yeux; Poudriers contenant du maquillage; Étuis pour rouges à lèvres; Étuis pour rouges à lèvres; Gel pour sourcils; Gels démaquillants; Trousses de maquillage; Rouge à lèvres; Rouge à lèvres;
Crayons cosmétiques pour joues; Sourcils (crayons pour les -); Crayons pour fards; Rouge à lèvres; Crayons de maquillage; Crayons pour les yeux; Crayons à yeux cosmétiques; Rouge
à lèvres; Crayons pour les yeux; Crayons à usage cosmétique; Crayons eye-liners; Laits de bronzage (cosmétiques); Laits démaquillants; Lotions autobronzantes [cosmétiques]; Lotions démaquillantes; Lotions démaquillantes; Base de maquillage; Fonds de teint; Fonds de teint; Maquillage pour le théâtre; Maquillage pour le visage; Maquillage multifonctionnel;
Greasepaint; Maquillage pour le visage et le corps; Produits de maquillage pour la peau;
Maquillage pour les yeux; Maquillage pour poudriers; Bases de maquillage sous forme de pâtes; Mascara; Mascara pour les sourcils; Mascara; Mascara; Mascaras pour cils longs;
Masques de beauté; Masques de beauté; Masques de feuille à usage cosmétique; Motifs décoratifs à usage cosmétique; Motifs décoratifs à usage cosmétique; Palettes pour les brillants à lèvres; Palettes à paupières; Poudre pour le visage sous forme de papier autocopiant; Pâte cosmétique à appliquer sur le visage pour contrecarrer les glas; Autocollants d’art corporel; Maquillage pour les paupières; Doublures pour les lèvres; Eye- liners liquides; Doublures pour les lèvres; Eye-liners; Cosmétiques pour cils; Mascara;
Rouge à lèvres; Peinture pour le visage; Peinture pour le corps à usage cosmétique;
Peinture liquide latex pour le corps à usage cosmétique; Peinture pour le visage; Poudre à sourcils; Poudre solide pour poudriers [cosmétiques]; Poudre blanche pour le visage à usage cosmétique; Poudriers [cosmétiques]; Poudre compacte pour le visage; Poudres pour le maquillage; Poudres cosmétiques pour le visage; Poudre pour le maquillage; Poudres pour le visage; Poudre compacte pour le visage; Poudre pour le visage non médicinale;
Poudres cosmétiques pour le visage; Poudres pour le visage; Poudre compacte pour le visage; Poudre mobile pour le visage; Poudres pour le maquillage; Préparations pour bronzage artificiel; Préparations autobronzantes [cosmétiques]; Produits de maquillage pour le visage et le corps; Cosmétiques décoratifs; Cosmétiques pour les lèvres; Produits de démaquillage; Produits de démaquillage; Produits de démaquillage; Paillettes à usage cosmétique; Recharges pour poudriers [cosmétiques]; Produits cosmétiques pour les lèvres;
Mascara; Mascara; Rouge à lèvres; Faux sang; Timbres cosmétiques remplis; Ombres à paupières; Ombres à paupières; Couleurs à sourcils sous forme de crayons et de poudres;
Tatouages temporaires à usage cosmétique; Colorants pour les lèvres [cosmétiques]; Craie
pour le maquillage; Essuie-mains en papier imprégnés d’une lotion cosmétique; Lingettes
pour le visage imprégnées de produits cosmétiques; Agents nettoyants pour les mains; Savon d’amandes; Savons contre la transpiration; Shampooings pour le corps; Crèmes de douche; Savons crèmes pour le lavage; Exfoliants pour les pieds; Bains vaginaux pour la toilette intime ou pour la désodorisation; Recharges pour distributeurs de savon pour les mains; Éponges imprégnées de savon; Exfoliants pour les mains; Gels savonneux; Gels
pour le bain et la douche, non à usage médical; Gels douche; Gels à usage cosmétique; Savon d’amandes; Savons à l’aloe; Savon de beauté; Savons pour la douche; Savons pour crème pour le corps; Feuilles de savon; Savon industriel; Savons liquides; Savons liquides
pour bain de pieds; Savons pour le soin du corps; Savons sans eau; Savons; Savons contre la transpiration; Savons contre la transpiration des pieds; Savons parfumés; Savons à base de loofah; Savons cosmétiques; Savons pour les mains; Savons en papier à usage personnel; Savons pour la toilette; Savons de toilette non médicinaux; Savons à la crème;
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Gels savonneux; Savons liquides; Savons pour le visage; Savons granulés; Savons à la main; Savons liquides; Savons liquides pour le bain; Savons liquides pour les mains et le visage; Savons autres qu’à usage médical; Savons pour le soin du corps; Savons pour le soin du corps; Savons pour le soin du corps; Savons pour la peau; Savons à usage personnel; Savons parfumés; Savons autres qu’à usage médical; Savonnettes; Savonnettes pour la toilette corporelle; Savons contre la transpiration des pieds; Nettoyants non médicamenteux pour l’hygiène intime; Produits à base de savon; Agents nettoyants pour les mains; Produits nettoyants contre l’acné, cosmétiques; Recharges pour distributeurs de gel de douche; Solutions savonneuses; Huiles aromatiques pour le bain; Huiles de bain à usage cosmétique; Huiles pour le bain; Huiles de bain non médicinales; Bain moussant pour bébés; Préparations cosmétiques pour le bain; Sels pour le bain non à usage médical; Bains moussants; Bains non médicamenteux pour le corps; Bombes de bain; Concentrés de bain non médicinaux; Flocons de bain; Crèmes de bain non médicinales; Bains moussants non médicinaux; Bain moussant pour bébés; Bains moussants; Gels de bain; Gels moussants pour le bain; Gels de bain; Herbes pour le bain; Savons pour le bain; Laits pour le bain; Liquides moussants pour le bain; Lotions pour le bain non médicinales; Perles de bain;
Perles de bain non médicinales; Poudres pour le bain non médicinales; Préparations cosmétiques pour le bain; Préparations pour le bain non à usage médical; Bain moussant;
Bain moussant; Préparations pour le bain non à usage médical; Préparations pour le bain non à usage médical; Savon de bain à usage cosmétique; Sels de bain parfumés; Sels de bain non médicinaux; Sels de bain non médicinaux; Sels pour le bain non à usage médical;
Thé pour le bain à usage cosmétique; Toilette (produits de -) contre la transpiration; Produits contre la transpiration sous forme de sprays; Antitranspirants non médicamenteux; Antitranspirants à usage personnel; Toilette (produits de -) contre la transpiration;
Déodorants contre la transpiration; Déodorants à roulettes [produits de toilette]; Sprays de désodorisants féminins; Savons désodorisants; Désodorisants pour le soin du corps; Déodorants pour pieds; Déodorants pour êtres humains ou pour animaux; Déodorants pour pieds; Déodorants [parfumerie]; Déodorants à usage personnel sous forme de sticks;
Déodorants à usage personnel [parfumerie]; Désodorisants personnels; Déodorants pour êtres humains ou pour animaux; Savons désodorisants; Poudres pour les pieds [non médicamenteuses]; Poudres pour les pieds [non médicamenteuses]; Toilette (produits de -) contre la transpiration; Toilette (produits de -) contre la transpiration; Toilette (produits de -) contre la transpiration; Déodorants pour pieds; Sprays pour le corps; Assouplisseurs pour cuticules; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Huiles de bronzage; Huiles de bronzage;
Huiles après-soleil (cosmétiques); Huiles de bronzage à usage cosmétique; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Huiles cosmétiques pour l’épiderme; Huile de citronella à usage cosmétique; Huile d’eucalyptus à usage cosmétique; Huiles pour les mains autres qu’à usage médical; Huiles de protection solaire [cosmétiques]; Huile de romarin à usage cosmétique; Huiles essentielles pour le soin de la peau; Huiles essentielles pour désodorisants; Huiles nettoyantes; Huiles pour bébés; Huiles de bronzage [cosmétiques]; Huiles après-soleil (cosmétiques); Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Huiles de soin pour la peau [cosmétiques]; Huiles pour hydrater la peau après un bain de soleil; Huiles parfumées pour le soin de la peau; Produits pour blanchir les ongles; Préparations pour éclaircir la peau; Crème pour blanchir la peau;
Après-shampooings pour les lèvres; Produits traitants pour la peau; Adhésifs pour fixer des sourcils artificiels; Adhésifs pour fixer des cils postiches; Adhésifs pour fixer des ongles artificiels; Adhésifs pour fixer des cils postiches; Aérosols pour rafraîchir et nettoyer la peau; Lait d’amandes à usage cosmétique; Masques de gel pour les yeux; Pansements pour la reconstruction des ongles; Astringents à usage cosmétique; Baumes pour les lèvres [non médicinaux]; Baumes pour les lèvres [non médicinaux]; Baumes pour les lèvres [non médicinaux]; Baume pour bébés; Baumes pour les pieds autres qu’à usage médical; Baumes pour les lèvres [non médicinaux]; Baumes pour les lèvres [non médicinaux]; Baumes nettoyantes; Baumes pour les pieds autres qu’à usage médical; Baumes pour la peau autres qu’à usage médical; Baumes pour les pieds autres qu’à usage médical; Rouge de protection solaire pour les lèvres [cosmétiques]; Écrans solaires; Crèmes de protection
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solaire [cosmétiques]; Boues cosmétiques pour le corps; Blanc de craie; Blanc de craie;
Crème pour blanchir la peau; Paillettes pour ongles; Préparations cosmétiques de protection solaire; Autocollants de stylisme ongulaire; Autocollants de stylisme ongulaire; Base de vernis à ongles; Base pour les ongles [cosmétiques]; Vernis de finition pour les ongles; Faux sourcils; Faux sourcils auto-adhésifs; Bandes double-paupières; Colles pour renforcer les ongles; Compresses oculaires à usage cosmétique; Composés pour le soin de la peau après exposition aux soleil; Concentrés hydratants [cosmétiques]; Cosmétiques sous forme de laits; Cosmétiques sous forme de lotions; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Cosmétiques pour le traitement des rides; Cosmétiques pour le traitement des peaux sèches; Cosmétiques pour les ongles; Crèmes pour le corps; Crèmes pour les mains;
Crème de nuit; Crème à base de retinol à usage cosmétique; Crème non médicinale pour le traitement du cuir chevelu; Crèmes hydratantes après-rasage; Crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; Crèmes pour les lèvres; Crèmes nettoyantes; Crèmes nettoyantes non médicinales; Crème non médicinale contre les éryres de couches; Crèmes de couches non médicinales; Crèmes pour le corps à usage non médical; Crème pour blanchir la peau; Crèmes après-rasage; Beurre pour le corps; Crème fraîche; Crèmes pour les mains; Crème nettoyante pour la peau; Crèmes pour les yeux; Crème pour masques pour le corps; Crèmes antirides; Crèmes antirides; Crèmes anti-vieillissement; Crèmes anti-vieillissement;
Crèmes antifreckles; Crèmes solaires; Crèmes solaires; Crèmes pour le corps; Crèmes cosmétiques nourrissantes; Crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes pour les mains à usage cosmétique; Crèmes cosmétiques pour peaux sèches; Crèmes raffermissantes autour des yeux à usage cosmétique; Crèmes à l’huile de cheval pour le soin de la peau; Crèmes à base de baumes au citron; Crèmes de jour; Produits pour la microdermabrasion; Crèmes de nuit
[cosmétiques]; Crèmes de protection solaire [cosmétiques]; Crèmes dermatologiques autres qu’à usage médical; Crèmes pour la peau autres qu’à usage médical; Crèmes démaquillantes; Crèmes lavantes; Crèmes exfoliantes; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes pour le visage autres qu’à usage médical; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes pour le visage et le corps; Crèmes rafraîchissantes à usage cosmétique; Crèmes hydratantes; Crèmes hydratantes à usage cosmétique; Crèmes nettoyantes; Crèmes nettoyantes non médicinales; Crèmes, lotions et gels hydratants; Crèmes autres qu’à usage médical; Crèmes pour les pieds non médicinales; Crèmes pour la peau autres qu’à usage médical; Crèmes nutritives autres qu’à usage médical; Crèmes traitantes pour la peau à usage cosmétique; Crèmes pour bébés [non médicinales]; Crèmes pour blanchir la peau; Crèmes raffermissantes pour la peau; Crèmes raffermissantes pour le corps; Crèmes après-rasage; Crèmes après-soleil; Crèmes de soin pour la peau autres qu’à usage médical; Crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes pour la peau; Crèmes pour la peau; Crèmes pour les ongles; Crèmes pour les lèvres; Crèmes pour les yeux autres qu’à usage médical; Crèmes pour la réduction de la cellulite; Crèmes pour la réduction de seuil de âge; Crèmes pour peaux claires; Crèmes parfumées pour le corps; Crèmes de protection; Crèmes nettoyantes pour la peau autres qu’à usage médical; Crèmes pour la réduction de seuil de âge; Soufflé pour le corps; Crèmes tonifiantes [cosmétiques];
Lotions et crèmes bronzantes; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Émollients; Émollients pour la peau; Émollients pour la peau autres qu’à usage médical; Émulsions pour le corps; Émulsions pour le visage; Émulsions adoucissantes pour la peau; Durcisseurs d’ongles; Durcisseurs pour les ongles [cosmétiques]; Durcisseurs d’ongles; Recharges pour distributeurs de produits nettoyants pour le corps; Essences pour le soin de la peau; Vernis à ongles; Vernis à ongles; Vernis à ongles; Mousse nettoyante; Mousse nettoyante;
Mousses cosmétiques contenant des écrans solaires; Mousse nettoyante; Mousses pour le soin de la peau; Produits de levage pour le corps; Exfoliants; Produits exfoliants à usage cosmétique; Exfoliants pour le corps; Exfoliants cosmétiques pour le corps; Exfoliants pour le visage [cosmétiques]; Exfoliants pour le visage autres qu’à usage médical; Exfoliants pour le soin de la peau; Exfoliants pour le visage [cosmétiques]; Exfoliants pour le nettoyage de la
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peau; Crèmes de protection solaire [cosmétiques]; Gels de bronzage; Gels nettoyants; Gels nettoyants; Gel pour ongles; Gelée de pétrole à usage cosmétique; Gels de bronzage; Gels de bronzage; Gels nettoyants; Gels cosmétiques pour les yeux; Gels pour le visage; Gels hydratants [cosmétiques]; Gels nettoyants; Gels de bronzage; Gels de bronzage; Gels pour les yeux; Gel anti-âge; Grains nettoyants pour le visage; Hydratants pour la peau;
Hydratants; Hydratants pour le corps; Hydratants cosmétiques; Hydratants pour la peau; Hydratants non médicinaux; Hydratants après-soleil; Produits hydratants pour le visage;
Apprêts pour les ongles [cosmétiques]; Gelée de pétrole à usage cosmétique; Vernis à ongles à usage cosmétique; Vernis à ongles; Vernis à ongles; Stylos de vernis à ongles; Dissolvants pour vernis à ongles; stylos; Laits nettoyants pour le visage; Laits pour le corps; Lait d’amandes à usage cosmétique; Laits nettoyants pour le visage; Laits de toilette; Lait hydratant; Laits de toilette; Laits de toilette; Laits après-rasage; Laits de bronzage; Laits corporels pour bébés; Laits nettoyants pour le visage; Laits de toilette; Laits de toilette; Laits pour les mains; Laits de toilette; Laits de toilette; Laits nettoyants pour le soin de la peau;
Crèmes après-soleil; Crèmes après-soleil; Nettoyants pour le visage [cosmétiques]; Nettoyants pour le visage [cosmétiques]; Produits nettoyants pour la peau; Produits nettoyants pour la peau [cosmétiques]; Produits nettoyants pour la peau autres qu’à usage médical; Nettoyants pour le visage [cosmétiques]; Lotions corporelles hydratantes
[cosmétiques]; Lotions cosmétiques pour le visage; Lotions pour le bain; Lotions cosmétiques pour le visage; Lotions nettoyantes; Lotions pour bébés; Lotions pour la peau; Lotions pour les mains; Lotions pour les mains autres qu’à usage médical; Lotions tonifiantes pour le visage, le corps et les mains; Lotions solaires; Lotions pour le corps;
Fluides effervescents pour le corps; Lotions de soin pour la peau [cosmétiques]; Lotions cosmétiques pour le visage; Lotions cosmétiques pour le visage; Lotions cosmétiques pour bronzage; Laits pour le soin de la peau; Lotions pour le bain; Lotions bronzantes
[cosmétiques]; Lotions de jour; Lotions pour les yeux; Lotions de protection solaire; Lotions de protection solaire; Lotions stimulantes non médicamenteuses pour la peau; Exfoliants pour le visage; Lotions cosmétiques pour le visage; Lotions cosmétiques pour le visage;
Lotions hydratantes pour la peau [cosmétiques]; Lotions nettoyantes; Lotions non médicamenteuses pour la clarification de la peau; Lotions pour les pieds non médicamenteuses; Lotions après-soleil; Lotions après-soleil; Lotions de rasage; Lotions bronzantes; Lotions pour le soin du visage et du corps; Lotions pour renforcer les ongles; Lotions antirides pour les yeux; Lotions pour les mains; Lotions pour les mains autres qu’à usage médical; Lotions nettoyantes pour la peau; Lotions pour les yeux; Lotions pour réduire la cellulite; Lotion anti-âge; Lotions à usage cosmétique; Lotions parfumées pour le corps; Lotions pour les mains autres qu’à usage médical; Lotion anti-âge; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Beurre de cacao à usage cosmétique; Beurre pour les mains et le corps; Masques de boue esthétique; Masques hydratants pour la peau; Masques pour le corps;
Masques pour le corps; Lotions pour masques pour le corps; Masques pour le corps en poudre; Masques pour le visage; Masques pour la peau [cosmétiques]; Masques pour la peau en argile; Masques pour le visage; Masques pour le visage; Masques pour le visage;
Masques hydratants; Masques hydratants pour la peau; Masques hydratants pour la peau;
Masques nettoyants; Sacs de masques pour le durcissement des pores utilisés comme cosmétiques; Masques pour les pieds pour le soin de la peau; Masques pour les mains pour le soin de la peau; Masques pour le visage; Masques pour le visage; Matériau de revêtement pour les ongles; Revêtements de sculptures pour ongles; Timbres contenant du soleil et du capot à utiliser sur la peau; Autocollants de stylisme ongulaire; Poudres parfumées [à usage cosmétique]; Cils; Cils postiches; Cils postiches; Adhésifs pour fixer des cils postiches; Gelée de pétrole à usage cosmétique; Pierres à barbe [astringents]; Pierres d’alun [astringents]; Pierres à barbe [astringents]; Crème pour blanchir la peau; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Poudres de toilette; Poudre de façade sur papier; Poudres pour le corps; Poudre pour former des pointes d’ongles sculptés; Talc pour la toilette; Talc pour le corps; Poudres parfumées [à usage cosmétique]; Talc pour bébés (non
à usage médical); Poudres pour le corps à usage non médical; Poudre pour bébés; Sels pour le bain; Poudre pour le vernis à ongles; Poudres parfumées [à usage cosmétique];
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Poudres parfumées [à usage cosmétique]; Baumes pour les lèvres [non médicinaux]; Cils postiches; Ongles postiches; Produits pour la peau anti-âge; Écrans solaires (préparations d’
-); Produits nettoyants pour la peau [cosmétiques]; Préparations de soin pour le visage; Produits cosmétiques antirides pour le visage à usage topique; Préparations cosmétiques pour le renouvellement de la peau; Préparations cosmétiques pour sécher la peau au cours de la grossesse; Préparations pour le soin des ongles à usage cosmétique; Bronzage de la peau (préparations cosmétiques pour le -); Préparations cosmétiques de protection solaire;
Nettoyants pour le visage [cosmétiques]; Nettoyants pour le visage [cosmétiques];
Préparations cosmétiques pour le raffermissement de la peau; Préparations cosmétiques de protection solaire; Produits de protection solaire; Préparations de soins solaires à usage cosmétique; Préparations hydratantes; Nettoyants pour le visage [cosmétiques]; Produits pour le soin des pieds autres qu’à usage médical; Préparations non médicamenteuses pour le soin des lèvres; Préparations pour lavages oculaires, autres qu’à usage médical; Préparations cosmétiques de protection solaire; Bronzage de la peau (préparations cosmétiques pour le -); Produits pour le soin des pieds autres qu’à usage médical; Ongles (produits pour le soin des -); Préparations pour renforcer les ongles; Dissolvants pour ongles gel; Cosmétiques pour protéger la peau contre les coups de soleil; Préparations cosmétiques de protection solaire; Crèmes de soin pour la peau autres qu’à usage médical; Préparations pour éclaircir la peau; Produits antirides pour le soin de la peau; Préparations pour adoucir la peau; Préparations pour la réparation des ongles; Préparations pour éclaircir la peau; Produits pour blanchir la peau; Écrans solaires; Écrans solaires; Écrans solaires; Produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Préparations pour blanchir la peau [cosmétiques]; Préparations cosmétiques de protection solaire; Préparations cosmétiques pour le séchage des ongles;
Produits cosmétiques pour la douche; Additifs cosmétiques pour la peau; Préparations cosmétiques de protection solaire; Nettoyants pour le visage [cosmétiques]; Produits nettoyants pour les yeux; Écrans solaires (préparations d’ -); Hydratants anti-âge utilisés comme cosmétiques; Hydratants anti-âge; Produits non médicinaux pour le soin du visage;
Produits de conditionnement pour les ongles; Ongles (produits pour le soin des -); Compositions pour l’éclairage de la peau [cosmétiques]; Texturisateurs pour la peau; Préparations après-soleil à usage cosmétique; Ongles (produits pour le soin des -); Produits pour le soin des yeux, non médicinaux; Produits nettoyants pour la peau [cosmétiques]; Désodorisants pour la peau; Protections pour les lèvres [cosmétiques]; Produits de protection pour les lèvres autres qu’à usage médical; Sprays ESO pour le bronzage de la peau; Protections solaires pour les lèvres; Protection solaire résistant à l’eau; Huiles pour le corps en spray; Sprays topiques pour la peau à usage cosmétique; Pointes d’ongles
[cosmétiques]; Pointes d’ongles; Pointes d’ongles; Paillettes pour ongles; Dissolvants pour vernis à ongles; Dissolvants pour vernis à ongles [cosmétiques]; Dissolvants pour vernis à ongles; Recharges pour distributeurs de crème de soins de la peau; Revêtements pour les lèvres autres qu’à usage médical; Sels pour le bain; Sels de douche non à usage médical; Son de riz pour polir la peau [arai-nuka]; Sérum calmant la peau; Sérum pour la correction des yeux; Sérum de soulagement de la peau [cosmétique]; Sérum anti-âge; Sérum pour le visage à usage cosmétique; Sérums non médicinaux pour la peau; Talc pour la toilette; Talc pour la toilette; Teinture pour cils; Lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; Lingettes pour bébés; Reconstituants [cosmétiques]; Produits de beauté tonifiants pour application sur le corps; Produits toniques de beauté pour application sur le visage; Lotions toniques pour la peau; Lotions toniques pour la peau autres qu’à usage médical; Toniques à usage cosmétique; Lotions toniques pour le visage; Ongles postiches; Faux-ongles à usage cosmétique; Vernis à ongles; Vernis à ongles; Vernis à ongles; Ongles postiches; Faux- ongles en métaux précieux; Faux ongles pour les orteils; Ongles (produits pour le soin des -
); Baumes [non médicinaux]; Spritz tonifiant; Huile japonaise de fixation des cheveux
(bintsuke-abura); Huile de fixation pour les cheveux; Huiles pour le soin des cheveux; Huiles de bain pour le soin des cheveux; Huiles pour le soin des cheveux; Huiles pour le soin des cheveux; Huile pour la barbe; Huiles de peinaison; Produits pour éclaircir les cheveux;
Barres après-shampooing; Après-shampooings sous forme de sprays pour le cuir chevelu;
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Après-shampooings hydratants; Après-shampooings pour bébés; Après-shampooings pour bébés; Après-shampooings pour bébés; Après-shampooings; Après-shampooings; Après- shampooings; Peroxyde d’hydrogène pour les cheveux; Baume après-shampooing; Baume pour les cheveux; Baumes pour cheveux; Baumes pour barbe; Teintures pour la barbe; Cire
à moustache; Préparations décolorantes pour les cheveux; Préparations décolorantes pour les cheveux; Brillantine; Laques pour les cheveux; Lotions pour l’ondulation des cheveux; Lotions pour l’ondulation des cheveux; Cire à moustache; Cire pour les cheveux; Cires coiffantes; Après-shampooings; Shampooings mousse pour bébés; Shampooings pour bébés; Shampooings; Shampooings antipelliculaires; Shampooings antipelliculaires, non à usage médical; Shampooings émollients; Shampooings; Shampooings secs; Shampooings non médicinaux; Shampooings capillaires non médicamenteux; Shampooings; Shampooings pour cheveux; Shampooings à usage personnel; Teintures pour cheveux; Cosmétiques pour les cheveux; Pâtes coiffantes; Crèmes de soins; Crèmes de protection pour les cheveux;
Crèmes capillaires; Crèmes de soin pour les cheveux; Crèmes pour fixer les cheveux;
Crèmes de protection pour les cheveux; Préparations décolorantes pour les cheveux; Préparations de blanchiment [décolorants] à usage cosmétique; Détangs; Émollients capillaires; Produits de rinçage pour les cheveux; Produits de rinçage pour les cheveux; Recharges pour distributeurs de fixateurs pour cheveux; Mousses de protection pour les cheveux; Mousse coiffante; Mousses coiffantes [produits de toilette]; Mousses capillaires; Mousses en tant qu’accessoires coiffants; Fixateurs pour cheveux; Gels de protection pour les cheveux; Gels capillaires; Gels coiffants; Gels pour fixer les cheveux; Produits de glaçage pour les cheveux; Hydratants pour les cheveux; Peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; Kits pour permanentes; Laques pour les cheveux; Liquides pour les cheveux; Lotions pour permanentes; Lotions capillaires; Lotions capillaires à usage cosmétique;
Lotions capillaires; Lotions de protection capillaire; Lotions de traitement pour renforcer les cheveux; Lotions friteuses; Lotions pour barbes; Lotions de soin pour les cheveux; Lotions de soin pour les cheveux; Lotions coiffantes; Lotions pour permanentes; Lotions colorantes pour les cheveux; Mascara pour cheveux; Masques capillaires; Masques de soin pour les cheveux; Masques coiffants; Produits de décoloration capillaire; Neutralisants pour les cheveux; Neutralisants pour permanentes; Neutralisants pour permanentes; Produits nourrissants pour les cheveux; Lotions pour l’ondulation des cheveux; Lotions pour l’ondulation des cheveux; Lotions pour permanentes; Peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; Poudres pour les cheveux; Poudre pour le lavage capillaire; Bâtonnets de pomade; Pommades pour cheveux; Pommades à usage cosmétique; Lotions pour permanentes; Préparations pour protéger les cheveux du soleil; Produits cosmétiques coiffants; Produits de beauté pour les cheveux; Neutralisants pour les cheveux; Préparations non médicamenteuses pour soulager les coups de soleil; Produits non médicinaux de traitement capillaire à usage cosmétique; Préparations décolorantes pour les cheveux;
Après-shampooings; Préparations pour lisser les cheveux; Préparations décolorantes pour les cheveux; Préparations pour la toilette des cheveux; Préparations capillaires, non à usage médical; Préparations pour le coiffage des cheveux; Préparations décolorantes pour les
cheveux; Shampooings; Lotions pour l’ondulation des cheveux; Shampooings; Lotions pour permanentes; Lotions pour l’ondulation des cheveux; Lotions pour l’ondulation des cheveux; Lotions pour l’ondulation des cheveux; Produits pour l’ondulation et la mise en plis des
cheveux; Préparations pour lisser les cheveux; Produits de teinture capillaire; Préparations de traitement capillaire; Produits pour la teinture des cheveux; Préparations pour lisser les
cheveux; Lotions pour l’ondulation des cheveux; Produits cosmétiques pour le cuir chevelu et le cuir chevelu; Produits de rinçage pour les cheveux; Produits de rinçage pour les
cheveux; Shampooings; Produits décolorants pour les cheveux; Neutralisants pour permanentes; Préparations décolorantes pour les cheveux; Préparations décolorantes pour les cheveux; Produits pour le soin de la barbe; Shampooings; Préparations décolorantes pour les cheveux; Produits pour la protection des cheveux colorés; Shampooings; Préparations pour la protection des cheveux colorés; Sprays gel en tant qu’articles de coiffage; Recharges pour distributeurs de shampooing; Solutions de ondulation froide;
Laques pour les cheveux; Après-shampooings; Sérums pour les cheveux; Sérums pour le
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soin des cheveux; Sérums pour le coiffage des cheveux; Produits pour pansements capillaires pour hommes; Texturateurs pour cheveux; Teintures pour cheveux; Teintures pour la barbe; Colorants pour les cheveux; Colorants pour les cheveux; Craies pour cheveux; Tonic capillaire [non médicinale]; Toniques capillaires; Toniques capillaires;
Traitements de cire pour les cheveux; Permanentes pour les cheveux; Permanentes pour les cheveux; Préparations décolorantes pour les cheveux; Traitements de dessiccation capillaires à usage cosmétique; Traitements pour la conservation des cheveux à usage cosmétique; Huiles de rasage; Lotions après-rasage; Pâtes pour cuirs à rasoir; Baumes après-rasage; Baumes de rasage; Cire à épiler; Cire à épiler; Cire à épiler; Crèmes à raser; Crèmes dépilatoires; Crèmes à raser; Crèmes dépilatoires; Crèmes avant-rasage;
Dépilatoires; Dépilatoires; Émulsions après-rasage; Mousse à raser; Gels après-rasage; Gels de rasage; Savon à barbe; Sticks de rasage [préparations]; Ensembles de rasage composés de crème de rasage et de lotions après-rasage; Lotions après-rasage; Lotions dépilatoires; Lotions avant-rasage; Lotions après-rasage; Pâtes pour cuirs à rasoir; Pierres à barbe; Dépilatoires; Lotions après-rasage; Produits avant-rasage; Rasage (produits de -); Dépilatoires; Produits de rasage sous forme liquide; Lotions après-rasage; Sprays pour le rasage; Pâtes pour cuirs à rasoir; Bandes de cire pour l’épilation; Huile d’amandes; Huile de théier; Huile de gaulthie; Huile de jasmin; Huile de lavande; Huile brute de menthe poivrée;
Huile de pin; Huile de rose; Huile de verrerie; Huiles aromatiques; Huiles parfumées utilisées pour produire des arômes lorsqu’elles sont chauffées; Huiles d’aromathérapie; Huiles pour la parfumerie; Huiles distillées pour soins de beauté; Huiles essentielles; Huiles essentielles aromatiques; Huiles essentielles de cèdre; Huiles essentielles de cédrats; Huiles essentielles de citron; Huiles essentielles de bois de santal; Huiles essentielles émulsifiées; Mélanges d’huiles essentielles; Huiles essentielles naturelles; Arômes alimentaires [huiles essentielles]; Huiles essentielles destinées à la fabrication de produits parfumés; Huiles essentielles pour l’aromathérapie; Huiles essentielles utilisées au cours d’opérations de fabrication; Huiles essentielles destinées à la fabrication de liquides électroniques; Huiles essentielles pour calmer les nerfs; Huiles essentielles à usage personnel; Huiles essentielles
à usage ménager; Huiles essentielles à usage industriel; Huiles essentielles et extraits aromatiques; Huiles essentielles; Huiles naturelles à usage cosmétique; Huiles non médicinales; Huiles de soin pour la peau autres qu’à usage médical; Huiles pour la parfumerie; Huiles parfumées; Huiles parfumées pour la fabrication de produits cosmétiques; Huiles essentielles végétales; Eau florale; Huile d’amandes; Aromates [huiles essentielles]; Aromates [huiles essentielles]; Arômes alimentaires [huiles essentielles];
Arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; Arômes alimentaires [huiles essentielles]; Arômes alimentaires [huiles essentielles]; Arômes pour boissons [huiles essentielles];
Essence de badiane; Arômes pour boissons [huiles essentielles]; Huiles essentielles de cèdre; Hélichryse [huiles essentielles]; Essence de badiane; Essence de menthe; Essence de menthe; Huiles essentielles; Essences éthériques; Essences et huiles essentielles;
Essences éthériques; Huiles essentielles; Huile de gaulthie; Géraniol; Encens fumants (Kunko); Exhausteurs de goût pour aliments [huiles essentielles]; Huile de jasmin; Huile de lavande; Essence de menthe; Arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; Préparations d’aromathérapie; Huile de rose; Arômes alimentaires [huiles essentielles]; Arômes alimentaires à base d’huiles essentielles; Arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; Arômes pour boissons [huiles essentielles]; Safrol; Terpènes [huiles essentielles]; Terpènes [huiles essentielles]; Cosmétiques pour animaux; Shampooings pour animaux de compagnie
[préparations d’hygiène non médicamenteuses]; Shampooings pour animaux de compagnie
[préparations d’hygiène non médicamenteuses]; Shampooings pour animaux de compagnie
[préparations d’hygiène non médicamenteuses]; Shampooings pour animaux de compagnie
[préparations d’hygiène non médicamenteuses]; Shampooings pour animaux [préparations d’hygiène non médicamenteuses]; Cosmétiques pour animaux; Désodorisants pour animaux domestiques; Désodorisants pour animaux; Désodorisants pour animaux; Bains de bouche non médicinaux pour animaux domestiques; Baumes de paille non médicamenteux pour animaux domestiques; Produits de soin dentaire pour animaux; Préparations et produits pour le soin de la fourrure; Produits nettoyants destinés à l’élevage d’animaux; Bains pour
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animaux; Préparations pour le toilettage des animaux; Produits de soin de la peau pour animaux; Produits pour rafraîchir l’haleine pour animaux; Sprays de conditionnement pour animaux; Coussins d’aromathérapie contenant des sachets de pots-pourris en tissus; Coussins imprégnés de substances odorantes; Coussins imprégnés de substances parfumées; Coussins remplis de substances parfumées; Sachets parfumés; Sachets de pots-pourris destinés à être incorporés dans des coussins d’aromathérapie; Produits pour parfumer le linge; Sachets parfumés; Coussins remplis de substances odorantes; Cônes d’encens; Désodorisants pour animaux domestiques; Extraits de fleurs; Pots-pourris odorants; Parfums domestiques; Encens; Bâtonnets pour joss; Dhoop; Bois odorants; Bois odorants; Bois odorants; Mèches éponge pour parfums d’ambiance; Pots-pourris odorants; Bâtonnets pour joss; Produits pour parfumer le linge; Produits pour parfumer le linge; Parfums d’ambiance sous forme de spray; Pierres en céramique parfumées; Cônes parfumés pour pin; Pots-pourris odorants; Pots-pourris odorants; Désodorisants pour tapis; Parfums d’ambiance; Aromates à usage ménager; Parfums d’ambiance; Parfums d’ambiance; Parfums d’ambiance; Produits pour parfumer le linge; Sprays pour encens; Sprays parfumés pour le linge; Sprays parfumés pour intérieurs; Sprays parfumés pour intérieurs; Sprays parfumés pour intérieurs; Recharges de parfum pour diffuseurs non électriques de parfums d’intérieur; Recharges pour diffuseurs électriques de parfums d’intérieur; Produits pour parfumer le linge; Sachets parfumés pour oreillers pour yeux; Bâtonnets pour joss; huiles essentielles pour l’aromathérapie; Aérosols refroidissants, tous à usage cosmétique; Ouate imprégné de produits démaquillantes; Produits pour la reconstruction des ongles; Paillettes pour le corps; Paillettes pour ongles; Shampooings pour animaux (produits hygiéniques non médicinaux); Crèmes essentielles à base d’huile pour l’aromathérapie; Gels pour le corps; Glaçage pour les ongles; Masques sur feuillets, tous à usage cosmétique; Masques jetables à vapeur autres qu’à usage médical; Pâtes dentifrices; Tablettes détergentes pour machines à café; Peinture liquide latex pour le corps à usage cosmétique; Peintures pour le corps à usage cosmétique; Préparations parfumées,
à savoir produits de fusion de Wax; Timbres cosmétiques remplis; thé au bain, tous à usage cosmétique; Lingettes antistatiques pour sèche-linge; Feuilles de couleur pour absorber les teintures pour lessiver.
Classe 41: Enseignement de soins dentaires; Cours de toilettage corporel; Enseignement de soins pour animaux domestiques; Enseignement des arts de beauté; Enseignement de soins pour animaux domestiques; Cours par correspondance relatifs à la maison; Enseignement de soins vétérinaires pour la gestion d’expositions d’animaux domestiques; Enseignement de soins vétérinaires pour la gestion d’expositions d’animaux domestiques; Organisation de concours de beauté; Organisation de concours de beauté; Organisation de concours de beauté; Organisation de concours de beauté; Enseignement de compétences esthétiques; Services d’écoles d’esthétique; Organisation de concours de beauté; Organisation de concours de beauté; Divertissement sous forme de concours de beauté; Organisation et conduite de concours de beauté; Services éducatifs en matière de thérapie esthétique; Services de formation en beauté esthétique; Séminaires éducatifs en matière de thérapie esthétique; Services éducatifs sous forme d’écoles de beauté; Services d’enseignement en matière de traitements thérapeutiques; Services de formation en matière de thérapie de l’analyse des causes premières par hypnose; Cours par correspondance, Fourniture de cours de formation; Fourniture de cours de formation; Coordination de cours;
Recyclage professionnel; Cours de développement personnel; Coordination de cours éducatifs; Formation continue; Services de cours de formation pour les jeunes; Cours par correspondance, Fourniture de cours de formation; Fourniture de cours de formation;
Coordination de cours par correspondance; Coordination de cours de formation; Cours de formation universitaire de troisième cycle; Organisation de cours de formation; Organisation de cours par correspondance; Organisation de cours d’instruction; Cours de formation; Services d’enseignement relatif à la méditation; Coordination de cours éducatifs en rapport avec les affaires; Organisation de cours d’instruction technique; Conduite de cours, séminaires et ateliers; Cours par correspondance, apprentissage à distance; Fourniture de
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cours de formation professionnelle; Mise à disposition de cours de formation assistés par ordinateur; Coordination de cours d’enseignement dans le domaine de la science; Mise à disposition de cours éducatifs en matière de régime; Organisation de cours en matière de contrôle du poids; Cours de formation en matière de santé; Services de cours de formation relatifs à la forme physique; Conduite de cours de formation concernant le régime alimentaire en ligne; Conduite de cours de formation en matière de nutrition en ligne; Fourniture de cours de formation relatifs à la gestion du temps personnel.
Classe 44: Massage; Massage; Informations en matière de massages; Services de massage pour les pieds; Services de conseils en matière de massages; Massages japonais traditionnels; Services sanitaires liés aux massages thérapeutiques; Mise à disposition d’informations en matière de massages japonais traditionnels; Location d’équipements pour l’hygiène humaine et les soins de beauté; Analyses cosmétiques; Analyse de couleurs
[services de beauté]; Tissage de cheveux; Application de produits cosmétiques sur le corps; Application de produits cosmétiques sur le visage; Art corporel; Conseils en matière de soins capillaires; Conseils en beauté; Services de conseils en matière de cosmétique; Stations thermales; Services de salons de beauté; Services de solariums; Mise à disposition de salles de bains; Conseils en beauté; Conseils dans le domaine des soins du corps et de beauté; Services de conseils en matière de cosmétique; Services de conseils fournis par le biais d’Internet dans le domaine des soins du corps et de beauté; Conseils en beauté; Soins de beauté; Services de soins hygiéniques pour êtres humains; Soins hygiéniques et de beauté; Soins de beauté des pieds; Épilation à la cire; Électrolyse cosmétique; Services d’électrolyse cosmétique pour l’épilation; Électrolyse à usage cosmétique; Élimination de la cellulite corporelle; Fourniture d’informations en matière de beauté; Services de bains turcs; Mise à disposition d’installations à ressort; Services de bains publics à des fins d’hygiène; Shampooings de cheveux; Manucure; Coiffure; Services de salons de coiffure; Services de salons de coiffure; Mise à disposition de toilettes publiques; Mise à disposition d’installations de bains publics; Mise à disposition d’installations de bains publics à des fins d’hygiène personnelle; Services de bains publics à des fins d’hygiène; Services de pédicuristes; Services de salons de beauté pour couper des essuie-glace; Services de salons de bronzage; Salons de soins pour la peau; Services de saunas; Services d’extension capillaire; Services de salons de beauté; Services de soins esthétiques pour le corps; Services de durcissement de la peau au laser; Services d’épilation corporelle; Services d’art corporel; Services de conseils en matière de soins de beauté; Services de bains publics à des fins d’hygiène; Services de bains turcs; Salon de coiffure pour membres du service militaire; Services de photos; Services de soins de beauté fournis par un établissement thermal; Services de solariums; Services de bronzage pour le corps humain; Services de bronzage de la peau pour êtres humains à usage cosmétique; Services de bronzage par pulvérisation; Services de consultation en matière de maquillage fournis en ligne ou en personne; Services de consultation en ligne dans le domaine du maquillage; Services de consultation et d’application du maquillage; Services de conseils en matière de cosmétique; Services de conseils en beauté; Services de conseils concernant les soins de la peau;
Services de consultation dans le domaine du maquillage; Services de conseils en matière de soins de beauté; Services de conseils en matière de cosmétiques; Services de conseils en matière d’épilation corporelle; Services de coupe des cheveux; Services de coupe des cheveux; Services cosmétiques de soins corporels fournis par des stations thermales;
Services de soins des ongles; Soins de beauté pour êtres humains; Soins hygiéniques et de beauté; Services de soin du visage; Services d’épilation; Services d’épilation corporelle au corps humain; Services d’épilation laser; Services d’épilation personnels; Services permanents d’épilation et de réduction des cheveux; Services de stations thermales pour la santé et le bien-être du corps et de la spiritueux; Services de salons de beauté; Services de salons de beauté; Services de toilettage; Services de toilettage; Services d’extension de cils; Services de liposucction; Manucure; Services de manucure à domicile; Services de manucure et de pédicure; Services de toilettage; Services de maquillage; Services de maquillage; Services de toilettage; Services de maquillage permanent; Services de mise en
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exergue des cheveux; Services de traitement Micronomique; Services de micropigmentation; Services de coiffure; Services de pédicuristes; Coiffage; Coiffure;
Services de salons de coiffure pour femmes; Services de salons de coiffure pour hommes; Services de mise en forme de sourcils; Services de restauration laser de la peau;
Restauration capillaire; Services de dépoussiérage pour les oreilles; Services de frittage de cils; Services de perquisition pour cils; Services de solariums; Services de salons de bronzage par pulvérisation; Services de salons de bronzage; Services de salons de coiffure pour enfants; Services de salons d’amincissement; Services d’esthéticiennes; Services de solariums et salons de bronzage; Services de salons de ongles; Services de saunas;
Services de saunas à infrarouge; Services de mise à disposition d’installations pour saunas;
Services de solariums; Services de tatouage des sourcils; Services de teinture des sourcils;
Services de teinture de cils; Services de salons de beauté; Services de traitement des cellules; Services de salons de beauté; Services de traitement de la cellulite; Services de traitement amincissant; Services de soins de beauté pour le visage; Services de soins de beauté, en particulier pour cils; Services de soins esthétiques pour le corps, le visage et les cheveux; Services de soins esthétiques pour le visage et le corps; Services d’un salon de coiffure et de beauté; Services de toilettage; Services de lecture de sourcils; Services de lissage des cheveux; Services de bronzage aérien; Services de soins des pieds; Services de soin du cuir chevelu; Services pour le soin de la peau; Services de soin des cheveux; Mise à disposition d’installations pour solariums; Services de frittage des cheveux; Services de tressage des cheveux; Services de teinture des sourcils; Services de teinture des cils;
Services thérapeutiques personnels en matière d’élimination de la cellulite; Services de thérapie personnelle liée à la repousse des cheveux; Services de thérapie personnelle liée à l’amélioration de la circulation; Services de thérapie personnelle en matière de dispersion;
Services de solariums; Mise à disposition d’informations en matière de services de salons de beauté; Mise à disposition d’informations sur des installations de bains publics; Fourniture d’informations sur les installations de bains turcs; Fourniture d’informations dans le domaine de la coiffure; Mise à disposition d’installations de salles de bains; Services de saunas; Mise à disposition d’installations pour bains à remous; Mise à disposition d’installations pour solariums; Mise à disposition de toilettes portables pour événements;
Services de teinture capillaire; Soins esthétiques; Traitement cosmétique au laser pour la croissance capillaire; Traitement cosmétique au laser de la peau; Traitement cosmétique au laser des varicosités; Traitement cosmétique au laser des champignons pour grenail;
Traitement cosmétique au laser des cheveux non désirés; Traitement cosmétique au laser des varices; Services de salons de beauté; Traitement capillaire; Soins esthétiques pour le visage; Soins esthétiques pour les cheveux; Soins esthétiques pour le corps; Traitements de remplissage injectables à usage cosmétique; Services de salons de beauté; Services de bains turcs; Élimination laser de tatouages; Piercing pour le corps; Piercing pour le corps; Salons de tatouage; Services de piercing; Tatouage; Tatouage d’animaux domestiques à des fins d’identification; Tatouage; Traitement cosmétique au laser des tatouages; Location d’appareils pour essuie-mains à rouleaux; Location d’appareils de coiffure; Location de générateurs d’eau pour bains; Location de toilettes portables; Location d’installations sanitaires mobiles; Location d’installations sanitaires; Location d’installations de salles de bains; Location de machines et appareils de salons de beauté ou de coiffeurs pour hommes;
Location de machines et appareils de salons de beauté ou de coiffeurs pour hommes; Location de douches; Location d’équipements pour le soin de la peau; Services d’acuponcture; Conseils génétiques; Conseils en nutrition; Conseils en matière d’allergies; Conseils concernant le bien-être personnel des personnes âgées [santé]; Conseils en diététique et en nutrition; Conseils et conseils en matière de style de vie à des fins médicales; Services sanitaires liés à la chiropractie; Services sanitaires liés à l’homéopathie; Services sanitaires liés à l’exercice correctif; Services sanitaires liés au basculement; Services sanitaires liés à l’acupuncture; Services sanitaires liés à l’ostéopathie; Aider les individus à arrêter de fumer; Mise à disposition d’infrastructures de soins de longue durée; Aide à l’accouchement; Consultation en matière de biorythmes; Conseils en matière de santé; Conseils en matière de nutrition; Conseils en nutrition et diététique; Conseils
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professionnels en matière de nutrition; Consultations professionnelles en matière de santé;
Services de conseils en matière de soins de santé; Conseils en matière de santé; Services sanitaires liés à la thérapie de la relaxation; Services de stations thermales; Des enquêtes d’évaluation de la santé; Évaluation du contrôle du poids; Évaluation des risques pour la santé; Fourniture d’informations en matière de nutrition; Fourniture d’informations en matière de santé; Fourniture d’informations en matière de soins de santé par téléphone; Physiothérapie; Services de soins de santé gérés; Herbalisme; Hydrothérapie; Hypnothérapie; Fourniture d’informations en matière d’allaitement maternel; Études d’évaluation des risques pour la santé; Services d’orthophonie; Massage aux pierres chaudes; Massage shiatsu; Massage profond tissue; Massage sportif; Massage thaïlandais;
Broyeurs; Massage et massage thérapeutique shiatsu; Surveillance des patients; Moxibustion; Naprapathie; Conseils en nutrition; Conseils en ergothérapie; Ostéopathie; Aide à l’accouchement; Pilates thérapeutiques; Planification de programmes de perte de poids; Planification et supervision de régimes alimentaires; Planification et supervision de régimes de perte de poids; Préparation de rapports en matière de soins de santé; Fourniture de services de programmes de perte de poids; Services de traitement pour arrêter de fumer; Mise à disposition d’infrastructures pour la réalisation d’exercices dans le cadre de rééducations médicales; Mise à disposition d’infrastructures de rééducation physique; Dépistage de l’alcool à usage médical; Tests de remise en forme; Chiropraxie; Reflexologie; Services de réadaptation d’addicts; Rééducation physique; Services de Reiki; Services cliniques homéopathiques; Hébergement en maisons de convalescence; Services d’acuponcture; Services de soins de ravitaillement (fourniture de soins); Services d’aromathérapie; Services de conseils en matière de régime; Services de conseils en amincissement; Services de conseils médicaux en diététique; Services de conseils en matière de lactation; Services de conseils en matière de perte de poids; Services de conseils diététiques; Conseils en nutrition; Services de conseils en matière de contrôle du poids; Services de soins de santé à domicile; Services de soins de santé fournis par l’intermédiaire d’un réseau de prestataires de soins de santé sur une base contractuelle; Services d’aide infirmière à domicile; Services de bars à oxygène; Services de maisons de repos; Services de dispensaires; Aide à l’accouchement; Services de conseils en matière de soins de santé; Services de conseils en amincissement; Services de consultation en matière de soins de santé [médicaux]; Services de gestion du poids; Services de cryothérapie; Services de diététique; Services de dispensaires; Services de drainage lymphatique; Services d’électrothérapie pour la physiothérapie; Services de stations thermales; Services d’hydrothérapie à domicile; Services de massage pour la grossesse; Services de méditation; Services de microdermabrasion; Aide à l’accouchement; Dentisterie; Services de pathologie en matière de traitement de personnes; Planification de programmes de perte de poids; Services de planification de régimes de perte de poids; Chiropraxie; Services de perte de poids; Services de reflexologie; Services de stations thermales; Thalassothérapie; Services de thérapie autogène; Services de thérapie par ventouses; Services de thérapie par insomnie; Services de luminothérapie; Services de musicothérapie; Ergothérapie;
Ergothérapie et réhabilitation; Chiropraxie; Physiothérapie; Services fournis par un diététicien; Services d’hydrothérapie; Services de soins de santé pour le traitement de la maladie d’Alzheimer; Services sanitaires liés à l’hydrothérapie; Services sanitaires liés à la naturopathie; Services thérapeutiques; Services de thérapie à cellules souches; Fourniture d’informations nutritionnelles sur les aliments; Mise à disposition d’informations en matière de moxibustion; Mise à disposition d’informations en matière de chiropractie; Mise à disposition d’informations en matière de conseils diététiques et nutritionnels; Mise à disposition d’informations en matière d’acupuncture; Mise à disposition d’informations en matière de compléments nutritionnels et alimentaires; Fourniture d’informations sur les compléments alimentaires et la nutrition; Mise à disposition d’informations en matière d’examens physiques; Supervision de programmes de perte de poids; Services thérapeutiques; Thérapie pour arrêter de fumer; Thérapie pour arrêter de fumer; Services d’acupression; Services de thérapie de danse.
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Ilest nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services. Leterme «en particulier», utilisé dans la liste des produits et services de l’opposante, indique que les produits et services spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. En d’autres termes, elle introduit une liste non exhaustive d’exemples (09/04/2003, T-224/01, NU-TRIDE/TUFFTRIDE, EU:T:2003:107).
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 3
Les produits detoilette (énumérés quelques fois dans la liste des produits contestés) figurent à l’ identique dans les deux listes de produits.
Tous les autres produits contestés compris dans la classe 3 peuvent être globalement répartis dans les catégories suivantes:
Cosmétiques et produits de toilette non médicinaux; Adhésifs pour cils postiches, cheveux et ongles; Faux cils, ongles, sourcils et articles similaires; Ouate, boules et bâtonnets à usage cosmétique; dentifrices non médicinaux; parfumerie; savons; huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir et abraser
Ces catégories de produits appartiennent aux secteurs du marché, en substance, des produits de toilette, des huiles essentielles, de la parfumerie, des dentifrices; préparations pour nettoyer, polir et abraser; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Les produits de l’opposante, tels que les préparations pour lessive; préparations décolorantes; matières à astiquer; préparations pour polir; produits pour enlever les graisses; produits pour aiguiser; savons; huiles essentielles et extraits aromatiques; cosmétiques; produits de toilette; parfums et parfums; produits d’hygiène buccale; parfums domestiques; préparations nettoyantes et parfumantes; ouate à usage cosmétique; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; les adhésifs destinés aux cils postiches, aux cheveux et aux ongles appartiennentégalement à ces secteurs. Tous les produits comparés appartiennent clairement à un secteur homogène sur le marché et, à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs pertinents, partagent les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle. Par conséquent, aucun des produits contestés ne peut être considéré comme étant différent de ceux désignés par la marque antérieure. Bien que certains des produits comparés puissent coïncider par d’autres critères pertinents, tels que la nature, la destination, l’utilisation, la complémentarité et/ou l’interchangeabilité, ou même être identiques, il découle des considérations qui précèdent que tous les produits contestés sont au moins similaires à un faible degré aux produits de l’opposante.
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Services contestés compris dans la classe 41
Tous les services contestés compris dans cette classe sont différents des produits et services de l’opposante compris dans les classes 3, 5, 8 et 35. Ils diffèrent clairement par leur nature, répondent à des besoins différents, ont des destinations et des utilisations différentes et ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. En outre, il est peu probable qu’ils proviennent du même type d’entreprises.
Services contestés compris dans la classe 44
La Massage contestée; Massage; Informations en matière de massages; Services de massage pour les pieds; Services de conseils en matière de massages; Massages japonais traditionnels; Services sanitaires liés aux massages thérapeutiques; Mise à disposition d’informations en matière de massages japonais traditionnels; Analyses cosmétiques; Analyse de couleurs [services de beauté]; Tissage de cheveux; Application de produits cosmétiques sur le corps; Application de produits cosmétiques sur le visage; Art corporel; Conseils en matière de soins capillaires; Conseils en beauté; Services de conseils en matière de cosmétique; Stations thermales; Services de salons de beauté; Services de solariums; Mise à disposition de salles de bains; Conseils en beauté; Conseils dans le domaine des soins du corps et de beauté; Services de conseils en matière de cosmétique; Services de conseils fournis par le biais d’Internet dans le domaine des soins du corps et de beauté; Conseils en beauté; Soins de beauté; Services de soins hygiéniques pour êtres humains; Soins hygiéniques et de beauté; Soins de beauté des pieds; Épilation à la cire; Électrolyse cosmétique; Mise à disposition d’installations de bains publics; Mise à disposition d’installations de bains publics à des fins d’hygiène personnelle; Services de bains publics à des fins d’hygiène; Services d’électrolyse cosmétique pour l’épilation; Électrolyse à usage cosmétique; Élimination de la cellulite corporelle; Fourniture d’informations en matière de beauté; Services de bains turcs; Mise à disposition d’installations à ressort; Services de bains publics à des fins d’hygiène; Shampooings de cheveux; Manucure; Coiffure; Services de salons de coiffure; Services de salons de coiffure; Services de pédicuristes; Services de salons de beauté pour couper des essuie-glace; Services de salons de bronzage; Salons de soins pour la peau; Services de saunas; Services d’extension capillaire; Services de salons de beauté; Services de soins esthétiques pour le corps; Services de durcissement de la peau au laser; Services d’épilation corporelle; Services de conseils en matière de soins de beauté; Services de bains publics à des fins d’hygiène; Services de bains turcs; Salon de coiffure pour membres du service militaire; Services de photos; Services de soins de beauté fournis par un établissement thermal; Services de solariums; Services de bronzage pour le corps humain; Services de bronzage de la peau pour êtres humains à usage cosmétique;
Services de bronzage par pulvérisation; Services de consultation en matière de maquillage fournis en ligne ou en personne; Services de consultation en ligne dans le domaine du maquillage; Services de consultation et d’application du maquillage; Services de conseils en matière de cosmétique; Services de conseils en beauté; Services de conseils concernant les soins de la peau; Services de consultation dans le domaine du maquillage; Services de conseils en matière de soins de beauté; Services de conseils en matière de cosmétiques; Services de conseils en matière d’épilation corporelle; Services de coupe des cheveux; Services de coupe des cheveux; Services cosmétiques de soins corporels fournis par des stations thermales; Services de soins des ongles; Soins de beauté pour êtres humains; Soins hygiéniques et de beauté; Services de soin du visage; Services d’épilation; Services d’épilation corporelle au corps humain; Services d’épilation laser; Services d’épilation personnels; Services permanents d’épilation et de réduction des cheveux; Services de stations thermales pour la santé et le bien-être du corps et de la spiritueux; Services de salons de beauté; Services de salons de beauté; Services de toilettage; Services de toilettage; Services d’extension de cils; Services de liposucction; Manucure; Services de manucure à domicile; Services de manucure et de pédicure; Services de toilettage; Services
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de maquillage; Services de maquillage; Services de toilettage; Services de maquillage permanent; Services de mise en exergue des cheveux; Services de traitement
Micronomique; Services de micropigmentation; Services de coiffure; Services de pédicuristes; Coiffage; Coiffure; Services de salons de coiffure pour femmes; Services de salons de coiffure pour hommes; Services de mise en forme de sourcils; Services de restauration laser de la peau; Restauration capillaire; Services de dépoussiérage pour les oreilles; Services de frittage de cils; Services de perquisition pour cils; Services de solariums; Services de salons de bronzage par pulvérisation; Services de salons de bronzage; Services de salons de coiffure pour enfants; Services de salons d’amincissement; Services d’esthéticiennes; Services de solariums et salons de bronzage; Services de salons de ongles; Services de saunas; Services de saunas à infrarouge; Services de mise à disposition d’installations pour saunas; Services de solariums; Services de tatouage des sourcils; Services de teinture des sourcils; Services de teinture de cils; Services de salons de beauté; Services de traitement des cellules; Services de salons de beauté; Services de traitement de la cellulite; Services de traitement amincissant; Services de soins de beauté pour le visage; Services de soins de beauté, en particulier pour cils; Services de soins esthétiques pour le corps, le visage et les cheveux; Services de soins esthétiques pour le visage et le corps; Services d’un salon de coiffure et de beauté; Services de toilettage; Services de lecture de sourcils; Services de lissage des cheveux; Services de bronzage aérien; Services de soins des pieds; Services de soin du cuir chevelu; Services pour le soin de la peau; Services de soin des cheveux; Mise à disposition d’installations pour solariums; Services de frittage des cheveux; Services de tressage des cheveux; Services de teinture des sourcils; Services de teinture des cils; Services thérapeutiques personnels en matière d’élimination de la cellulite; Services de thérapie personnelle liée à la repousse des cheveux; Services de thérapie personnelle liée à l’amélioration de la circulation; Services de thérapie personnelle en matière de dispersion; Services de solariums; Mise à disposition d’informations en matière de services de salons de beauté; Mise à disposition d’informations sur des installations de bains publics; Fourniture d’informations sur les installations de bains turcs; Fourniture d’informations dans le domaine de la coiffure; Services de saunas; Mise à disposition d’installations pour bains à remous; Mise à disposition d’installations pour solariums; Services de teinture capillaire; Soins esthétiques; Traitement cosmétique au laser pour la croissance capillaire; Traitement cosmétique au laser de la peau; Traitement cosmétique au laser des varicosités; Traitement cosmétique au laser des champignons pour grenail; Traitement cosmétique au laser des cheveux non désirés; Traitement cosmétique au laser des varices; Services de salons de beauté; Traitement capillaire; Soins esthétiques pour le visage; Soins esthétiques pour les cheveux; Soins esthétiques pour le corps;
Traitements de remplissage injectables à usage cosmétique; Services de salons de beauté; Services de bains turcs; Conseils en nutrition; Conseils en matière d’allergies; Conseils concernant le bien-être personnel des personnes âgées [santé]; Conseils en diététique et en nutrition; Conseils et conseils en matière de style de vie à des fins médicales; Services sanitaires liés à l’homéopathie; Services sanitaires liés au basculement; Aider les individus à arrêter de fumer; Aide à l’accouchement; Conseils en matière de santé; Conseils en matière de nutrition; Conseils en nutrition et diététique; Conseils professionnels en matière de nutrition; Consultations professionnelles en matière de santé; Services de conseils en matière de soins de santé; Conseils en matière de santé; Services sanitaires liés à la thérapie de la relaxation; Services de stations thermales; Fourniture d’informations en matière de nutrition; Fourniture d’informations en matière de santé; Fourniture d’informations en matière de soins de santé par téléphone; Services de soins de santé gérés; Herbalisme; Hydrothérapie; Fourniture d’informations en matière d’allaitement maternel; Massage aux pierres chaudes; Massage shiatsu; Massage profond tissue; Massage sportif; Massage thaïlandais; Massage et massage thérapeutique shiatsu; Surveillance des patients; Conseils en nutrition; Aide à l’accouchement; Planification de programmes de perte de poids; Planification et supervision de régimes alimentaires; Planification et supervision de régimes de perte de poids; Préparation de rapports en matière de soins de santé; Fourniture de services de programmes de perte de poids; Services de traitement pour arrêter de fumer;
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Services de réadaptation d’addicts; Rééducation physique; Services cliniques homéopathiques; Services de soins de ravitaillement (fourniture de soins); Services d’aromathérapie; Services de conseils en matière de régime; Services de conseils en amincissement; Services de conseils médicaux en diététique; Services deconseils en matière de lactation; Services de conseils en matière de perte de poids; Services de conseils diététiques; Conseils en nutrition; Services de conseils en matière de contrôle du poids; Services de soins de santé à domicile; Services de soins de santé fournis par l’intermédiaire d’un réseau de prestataires de soins de santé sur une base contractuelle; Services d’aide infirmière à domicile; Services de dispensaires; Aide à l’accouchement; Services de conseils en matière de soins de santé; Services de conseils en amincissement;
Services de consultation en matière de soins de santé [médicaux]; Services de gestion du poids; Services de diététique; Services de dispensaires; Services de drainage lymphatique; Services de stations thermales; Services d’hydrothérapie à domicile; Services de massage pour la grossesse; Services de méditation; Services de microdermabrasion; Aide à l’accouchement; Dentisterie; Services de pathologie en matière de traitement de personnes; Planification de programmes de perte de poids; Services de planification de régimes de perte de poids; Services de perte de poids; Services de thérapie dans le domaine des stations thermales; Services fournis par un diététicien; Services d’hydrothérapie; Services de soins de santé pour le traitement de la maladie d’Alzheimer; Services sanitaires liés à l’hydrothérapie; Services sanitaires liés à la naturopathie; Services thérapeutiques; Services de thérapie à cellules souches; Fourniture d’informations nutritionnelles sur les aliments; Mise à disposition d’informations en matière de conseils diététiques et nutritionnels; Mise à disposition d’informations en matière de compléments nutritionnels et alimentaires; Fourniture d’informations sur les compléments alimentaires et la nutrition; Mise à disposition d’informations en matière d’examens physiques; Supervision de programmes de perte de poids; Services thérapeutiques; Thérapie pour arrêter de fumer; Les traitements antifumagiques sont, en substance, différents services de soins de santé pour êtres humains, d’hygiène humaine et de soins du corps. Ces services contestés présentent au moins un faible degré de similitude avec au moins l’un des produits de l’opposante suivants: huilesessentielles et extraits aromatiques; produits de toilette compris dans la classe 3 ou produits pharmaceutiques pour les soins de la peau; produits pharmaceutiques et remèdes naturels, en particulier les osmétiquesà base d’ingrédients médicaux; — —; compléments alimentaires et préparations diététiques compris dans la classe 5, étant donné qu’ils coïncident au moins par leur public pertinent, leurs canaux de distribution et qu’ils peuvent être complémentaires.
Les services contestés restants compris dans cette classe, à savoir la location d’équipements pour l’hygiène humaine et les soins de beauté; Services d’art corporel; Mise à disposition de toilettes portables pour événements; Élimination laser de tatouages;
Piercing pour le corps; Piercing pour le corps; Salons de tatouage; Services de piercing; Tatouage; Tatouage d’animaux domestiques à des fins d’identification; Tatouage; Traitement cosmétique au laser des tatouages; Location d’appareils pour essuie-mains à rouleaux; Location d’appareils de coiffure; Location de générateurs d’eau pour bains; Location de toilettes portables; Location d’installations sanitaires mobiles; Location d’installations sanitaires; Location d’installations de salles de bains; Location de machines et appareils de salons de beauté ou de coiffeurs pour hommes; Location de machines et appareils de salons de beauté ou de coiffeurs pour hommes; Location de douches; Location d’équipements pour le soin de la peau; Mise à disposition de toilettes publiques; Services d’acuponcture; Conseils génétiques; Services sanitaires liés à la chiropractie; Services sanitaires liés à l’exercice correctif; Services sanitaires liés à l’acupuncture; Services sanitaires liés à l’ostéopathie; Mise à disposition d’infrastructures de soins de longue durée; Consultation en matière de biorythmes; Des enquêtes d’évaluation de la santé; Évaluation du contrôle du poids; Évaluation des risques pour la santé; Physiothérapie; Hypnothérapie; Broyeurs; Études d’évaluation des risques pour la santé; Services d’orthophonie; Moxibustion; Naprapathie; Conseils en ergothérapie; Ostéopathie; Pilates thérapeutiques;
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Mise à disposition d’infrastructures pour la réalisation d’exercices dans le cadre de rééducations médicales; Mise à disposition d’infrastructures de rééducation physique; Dépistage de l’alcool à usage médical; Tests de remise en forme; Chiropraxie; Reflexologie;
Services de Reiki; Hébergement en maisons de convalescence; Services d’acuponcture;
Services de bars à oxygène; Services de maisons de repos; Services de cryothérapie;
Services d’électrothérapie pour la physiothérapie; Chiropraxie; Services de reflexologie; Thalassothérapie; Services de thérapie autogène; Services de thérapie par ventouses;
Services de luminothérapie; Services de musicothérapie; Ergothérapie; Ergothérapie et réhabilitation; Chiropraxie; Physiothérapie; Mise à disposition d’informations en matière de moxibustion; Mise à disposition d’informations en matière de chiropractie; Mise à disposition d’informations en matière d’acupuncture; Services d’acupression; Danse; La mise à disposition d’ installations sanitaires est différente des produits et services de l’opposante compris dans les classes 3, 5, 8 et 35. Ils diffèrent clairement par leur nature, répondent à des besoins différents, ont des destinations et des utilisations différentes et ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. En outre, il est peu probable qu’ils proviennent du même type d’entreprises.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes
ISANA AYSANA
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008,-514/06 P, ARMAFOAM/NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Dès
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lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Les signes sont dépourvus de signification (et donc distinctifs) et sont phonétiquement très similaires dans certains territoires, comme dans les pays où le polonais est compris. Cela affecte la perception des signes par ce public et influence l’appréciation du risque de confusion. Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur la partie du public de langue polonaise;
La demanderesse a fait valoir que la suite de lettres «SANA» est faible. À cet égard, elle a mentionné ce qui suit:
Même si la suite de lettres «SANA» peut être perçue par une petite partie du public, comme ceux qui ont une connaissance suffisante du latin, avec la signification indiquée par la demanderesse, cela n’est le cas que pour une partie marginale et insignifiante de l’ensemble des consommateurs de langue polonaise. En effet, le latin est aujourd’hui peu enseigné dans l’Union européenne. Par conséquent, il est peu probable que les consommateurs en général, en particulier ceux qui parlent des langues non romanes (comme le polonais) aient une connaissance du latin au-delà des mots et expressions latins rudimentaires qui sont entrées dans les dictionnaires et le langage courant, tels que «et cetera» ou «status quo». Par conséquent, les arguments de la demanderesse à cet égard doivent être rejetés.
Les signes sont des marques verbales. En principe, la protection conférée par l’enregistrement d’une marque verbale porte sur le mot indiqué dans la demande d’enregistrement et non sur les aspects graphiques ou stylistiques particuliers que la marque pourrait éventuellement revêtir (22/05/2008,-254/06, RadioCom, EU:T:2008:165, § 43). En outre, les marques verbales ne contiennent aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant que les autres.
Il y a lieu d’apprécier la similitude entre deux marques en examinant chacune des marques en cause, considérées chacune dans son ensemble [03/09/2009,-498/07 P, LA ESPAÑOLA (fig.)/ACEITE DE OLIVA CARBONELL (fig.), EU:C:2009:503, § 61]. Le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d’une marque qu’à sa fin (17/03/2004,-183/02 indirects T-184/02, MUNDICOR/MUNDICOLOR, EU:T:2004:79, § 81; 16/03/2005,-112/03, FLEXI AIR/FLEX, EU:T:2005:102, § 64-65). Toutefois, cette règle générale ne saurait remettre en cause le fait que l’appréciation des signes doit se faire en
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tenant compte de l’impression d’ensemble produite par ceux-ci, dès lors que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à l’examen de ses différents détails (10/10/2006-, 172/05, ARMAFOAM/NOMAFOAM, EU:T:2006:300, § 65; 27/06/2012, T-344/09, COSMOBELLEZA/COSMOPOLITAN et al., EU:T:2012:40, § 52). En effet, la règle générale susmentionnée n’est pas applicable dans tous les cas et dépend des caractéristiques spécifiques des signes (07/03/2013,-247/11, FAIRWILD/WILD EU:T:2013:112, § 33-34). Même si les signes diffèrent par leurs lettres initiales («I» contre «AY»), la présence de la suite de lettres communes «SANA» sera néanmoins remarquée par les consommateurs pertinents dans l’impression d’ensemble produite par les signes.
La demanderesse fait valoir que la longueur des signes peut influencer l’effet des différences entre eux. Le public perçoit d’autant plus aisément l’ensemble des éléments individuels d’un signe que celui-ci est court. Par conséquent, dans les mots courts, de petites différences peuvent fréquemment conduire à une impression d’ensemble différente. Toutefois, selon la pratique de l’Office, seuls les signes composés de trois caractères ou moins sont des signes courts. En l’espèce, les signes ne sont pas des marques courtes et, par conséquent, les arguments et la jurisprudence de la requérante relatifs aux marques courtes ne sont pas applicables.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par la suite de lettres «* SANA», qui constitue quatre des cinq lettres de la marque antérieure et quatre des six lettres du signe contesté. Ils diffèrent par leurs débuts respectifs, à savoir la lettre «I» dans la marque antérieure et les lettres «AY» dans le signe contesté. Parconséquent, les signes sont considérés comme présentant un degré moyen de similitude sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, la marque antérieure sera probablement prononcée/isana/, tandis que le signe contesté sera prononcé/aisana/ou/ajsana/par les consommateurs pertinents examinés. Par conséquent, étant donné que les signes coïncident sur le plan phonétique par la majorité de leurs sons, malgré la différence clairement audible due à l’ajout du son/a/dans le signe contesté, les signes présentent au moins un degré de similitude supérieur à la moyenne sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public considéré dans le territoire pertinent. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante a affirmé que la marque antérieure possède un caractère distinctif élevé, mais n’a pas apporté de preuves pour étayer son affirmation;
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public examiné sur le territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
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e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits et services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Les produits et services sont en partie identiques, en partie similaires à différents degrés et en partie différents. Les produits et services jugés identiques et similaires à différents degrés s’adressent au grand public et au public professionnel, dont le niveau d’attention varie de moyen à élevé. Le degré de caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est normal.
Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013, T-443/12, ancotel. (marque fig.)/ACOTEL (marque fig.) et al., EU:T:2013:605, § 54).
Les signes présentent un degré moyen de similitude visuelle et un degré à tout le moins supérieur à la moyenne sur le plan phonétique, tandis que l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation des similitudes des signes. Compte tenu des similitudes et des différences entre les signes [décrites en détail à la section c) de la présente décision] — en particulier le fait qu’ils partagent également certaines coïncidences visuelles et phonétiques importantes –, le public pertinent percevra l’impression d’ensemble produite par les signes comme étant similaires. Les différences entre les marques ne sont pas suffisantes pour neutraliser les similitudes. Dès lors, le public pertinent, qui doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire des signes, pourrait aisément les confondre ou croire que les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
La requérante fait valoir que le niveau d’attention est élevé, ce qui exclut toute possibilité de confusion dans l’esprit du public pertinent. À cet égard, même si la division d’opposition convient que le niveau d’attention est élevé pour certains des produits/services pertinents, un degré d’attention élevé ne permet pas automatiquement de conclure à l’absence de risque de confusion. Tous les autres facteurs doivent être pris en considération. En effet, un risque de confusion peut exister malgré un niveau d’attention élevé. Par exemple, lorsqu’il existe un risque élevé de confusion créé par d’autres facteurs, tels que la forte similitude globale des marques et l’identité/similitude des produits/services, l’attention du public pertinent ne peut être invoquée à elle seule pour empêcher la confusion (21/11/2013, T- 443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 53-56; 06/09/2010, R 1419/2009-4, Hasi (fig.)/Hasen IMMOBILIEN).
La demanderesse fait valoir qu’elle vend des produits onéreux, ce qui contraste fortement avec la marque plus économique de l’opposante. Toutefois, l’examen du risque de confusion réalisé par l’Office est un examen prospectif. Contrairement à ce qui se passe pour les cas de contrefaçon de marques — les tribunaux examinant alors les circonstances spécifiques dans lesquelles les faits particuliers et la nature spécifique de l’usage de la marque sont déterminants –, les délibérations de l’Office sur le risque de confusion s’effectuent d’une
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manière plus abstraite. Pour cette raison, les stratégies de commercialisation spécifiques ne sont pas pertinentes. L’Office doit prendre comme référence les conditions habituelles dans lesquelles les produits/services couverts par les marques sont commercialisés, c’est-à-dire les conditions attendues pour la catégorie de produits/services couverts par les marques. Les modalités particulières de commercialisation effective des produits/services désignés par les marques n’ont, en principe, aucune incidence sur l’appréciation du risque de confusion, car elles peuvent varier dans le temps et suivant la volonté des titulaires des marques (15/03/2007, C-171/06 P, Quantum, EU:C:2007:171, § 59; 22/03/2012, C-354/11 P, G, EU:C:2012:167, § 73; 21/06/2012, T-276/09, Yakut, EU:T:2012:313, § 58). Par exemple, le fait qu’une partie propose à la vente ses produits ou services de consommation courante à un prix supérieur à celui des concurrents est un facteur de commercialisation purement subjectif qui est, en tant que tel, dénué de pertinence aux fins de l’appréciation du risque de confusion (14/11/2007, T-101/06, Castell del Remei Oda, EU:T:2007:340, § 52).
La demanderesse fait valoir qu’en ce qui concerne les produits et services pertinents, la perception visuelle prime et les différences visuelles sont particulièrement pertinentes pour l’appréciation du risque de confusion entre eux. En effet, lors de l’appréciation de l’importance accordée au degré de similitude visuelle, phonétique et conceptuelle entre les signes, il convient de tenir compte de la catégorie de produits/services en cause et de la manière dont ils sont commercialisés (22/09/1999, 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 27).
Les produits et services en cause n’appartiennent pas à un segment de marché dans lequel les produits ne sont que des supermarchés ou des établissements où les produits sont disposés sur des rayons et où les consommateurs sont guidés par l’impact visuel de la marque qu’ils recherchent. Au contraire, une communication orale sur les produits couverts par les signes n’est pas exclue et, lors de l’achat des produits et services pertinents, ils sont également souvent sélectionnés à la suite de l’assistance du personnel de vente. Pour les raisons susmentionnées, la comparaison phonétique joue également un rôle important.
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie du public de langue polonaise et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne de l’opposante. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure.
Les autres services contestés ne sont pas similaires. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
L’opposante a également fondé son opposition sur l’enregistrement de la marque allemande no 302 019 109 698 «ISANA» (marque verbale) et sur les produits et services suivants:
Classe 3: Lessives; Préparations décolorantes; Matières à astiquer; Préparations pour polir; Produits pour enlever les graisses; Produits pour aiguiser; Savons; Savons; Parfumerie; Parfums; Huiles essentielles et extraits aromatiques; Cosmétiques; Produits pour le bain; Toilette (produits de -) contre la transpiration; Déodorants et antitranspirants; Produits pour l’épilation et le rasage; Mousse à raser; Rasage (produits de -); Savon à barbe; Préparations et traitements capillaires; Shampooings secs; Shampooings secs; Lotions capillaires; Lotions capillaires; Dentifrices; Dentifrices; Masques capillaires; Huiles pour le soin des
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cheveux; Préparations pour l’entretien ou les soins de la peau; Produits de toilette; Préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté; Fards; Parfums et parfums; Produits d’hygiène buccale; Parfums domestiques; Préparations nettoyantes et parfumantes; Savons et gels; Toniques à usage cosmétique; Exfoliants; Masques de beauté; Préparations non médicamenteuses pour le soin des lèvres; Ouate à usage cosmétique; Bâtonnets ouatés à usage cosmétique; Dissolvants pour vernis à ongles; Shampooings; Laques pour les cheveux; Mousses capillaires; Gels capillaires; Après- shampooings; Produits pour enlever les teintures; Vernis à ongles; Gel pour ongles; Crèmes pour les ongles; Durcisseurs d’ongles; Teintures pour cheveux; Préparations pour la réparation des ongles; Produits de glaçage pour les cheveux; Shampooings; Gels douche;
Savons pour la douche; Crèmes de douche; Gel pour la douche et le bain; Crèmes pour la peau; Crèmes cosmétiques; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes antirides;
Crèmes pour les mains; Savons liquides; Savons pour les mains; Lotions pour les mains; Lingettes imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; Laits pour le soin de la peau; Lotions pour le corps; Crème de nuit; Lotions parfumées [produits de toilette]; Crèmes, lotions et gels hydratants; Rouge à lèvres; Produits contre la transpiration sous forme de sprays; Déodorants à roulettes [produits de toilette]; Sels pour le bain; Produits cosmétiques pour enfants; Mousse pour la douche et le bain; Bain moussant; Liquides moussants pour le bain; Teintures cosmétiques; Cosmétiques pour les cheveux; Lingettes imprégnées d’un nettoyant pour la peau; Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; Préparations pour la toilette des cheveux; Gels pour les yeux; Crèmes pour les yeux; Gels de rasage; Lotions pour barbes; Baumes de rasage; Déodorants à usage personnel [parfumerie]; Déodorants à usage personnel sous forme de sticks; Antitranspirants à usage personnel; Crèmes anti- vieillissement; Crèmes hydratantes; Hydratants; Lotions après-rasage; Pommades à usage cosmétique; Crèmes exfoliantes; Exfoliants pour le soin de la peau; Exfoliants pour le nettoyage de la peau; Cosmétiques sous forme de gels; Lotions pour les yeux; Crèmes démaquillantes; Gels démaquillants; Disquettes faciales; Lotions cosmétiques pour le visage; Talc pour la toilette; Correcteurs dissimulants pour taches et imperfections; Cire pour les cheveux; Crèmes capillaires; Fixateurs pour cheveux; Baumes pour cheveux; Préparations pour lisser les cheveux; Détangs; Gels de protection pour les cheveux; Lotions de protection capillaire; Cires coiffantes; Hydratants pour les cheveux; Lotions colorantes pour les cheveux; Huiles essentielles; Baumes autres qu’à usage médical; Aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; Graisses à usage cosmétique; Nécessaires de cosmétique; Huiles de toilette; Produits cosmétiques à usage personnel; Après- shampooings; Produits hygiéniques pour la toilette; Produits de toilette non médicinaux; Produits de toilette non médicinaux; Produits pour le soin de la peau, des yeux et des ongles; Produits de maquillage; Lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; Mousses nettoyantes pour la peau; Lotions et crèmes cosmétiques; Cosmétiques pour la peau; Cosmétiques de beauté; Produits pour la douche et le bain; Exfoliants pour les pieds;
Produits de démaquillage; Cosmétiques décoratifs; Crayons à usage cosmétique; Maquillage pour le visage; Fonds de teint; Maquillage pour le visage et le corps;
Cosmétiques pour cils; Savons à la crème; Savons pour le visage; Savons pour crème pour le corps; Exfoliants pour les pieds; Exfoliants pour les mains; Laits pour le bain; Produits pour la peau anti-âge; Hydratants anti-âge; Produits pour blanchir la peau; Lotions et crèmes bronzantes; Masques hydratants pour la peau; Désodorisants pour la peau; Masques pour le visage; Masques pour le visage; Lotions de soin pour la peau [cosmétiques]; Produits nettoyants pour la peau; Préparations pour le visage; Huiles à usage cosmétique; Lotions à usage cosmétique; Ongles (produits pour le soin des -); Lotions de rasage; Crèmes nettoyantes; Laits de toilette; Crèmes de jour; Crèmes pour la peau autres qu’à usage médical; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Sourcils (cosmétiques pour les -); Préparations pour lavages oculaires, autres qu’à usage médical; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Poudres pour le corps; Crèmes pour le corps; Sprays pour le corps; Gels pour le corps; Shampooings pour le corps; Produits de levage pour le corps; Huiles de massage pour le corps; Splash pour le corps; Crèmes parfumées pour le corps; Sprays parfumés pour le corps; Lotions parfumées pour le corps; Exfoliants cosmétiques pour le corps; Huiles pour
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le corps en spray; Huiles pour le corps et le visage; Huiles pour le visage; Huiles de massage pour le visage; Nettoyants pour le visage [cosmétiques]; Grains nettoyants pour le visage; Poudres pour les cheveux; Sérums pour les cheveux; Liquides pour les cheveux; Mascara pour cheveux; Lotions capillaires; Produits de décoloration capillaire; Après- shampooings; Crèmes dépilatoires; Préparations pour le coiffage des cheveux; Produits décolorants pour les cheveux; Colle à postiche pour cheveux; Lotions pour l’ondulation des cheveux; Préparations pour protéger les cheveux du soleil; Préparations capillaires, non à usage médical; Barres après-shampooing; Adhésifs pour cils postiches, cheveux et ongles;
Huile de fixation pour les cheveux; Émollients capillaires; Masques de soin pour les cheveux; Colorants pour les cheveux; Masques coiffants; Pommades pour cheveux;
Permanentes pour les cheveux; Mousses coiffantes [produits de toilette]; Après- shampooings sous forme de sprays pour le cuir chevelu; Produits cosmétiques pour le cuir chevelu et le cuir chevelu; Traitements pour le cuir chevelu non médicamenteux; Crème non médicinale pour le traitement du cuir chevelu; Patchs de gel pour les yeux à usage cosmétique; Maquillage pour les yeux; Sourcils (crayons pour les -); Sachets parfumés pour oreillers pour yeux; Faux sourcils auto-adhésifs; Crayons pour les yeux; Masques de gel pour les yeux; Mascara pour les sourcils; Ombres à paupières; Couleurs à sourcils; Poudre à sourcils; Démaquiller les yeux; Correcteurs pour les yeux; Produits nettoyants pour les yeux; Lotions antirides pour les yeux; Produits pour le soin des yeux, non médicinaux; Crèmes pour les yeux autres qu’à usage médical; Produits de nettoyage nasal pour l’hygiène personnelle; Ensembles de produits cosmétiques de soins buccaux; Brillants à lèvres; Étuis pour rouges à lèvres; Rouge à lèvres; Baumes pour les lèvres [non médicinaux]; Crèmes pour les lèvres; Cosmétiques pour les lèvres; Neutralisants pour les lèvres; Protections pour les lèvres [cosmétiques]; Après-shampooings pour les lèvres;
Doublures pour les lèvres; Lotions pour la peau; Crèmes pour le bronzage de la peau;
Lotions nettoyantes pour la peau; Hydratants pour la peau; Huiles cosmétiques pour l’épiderme; Bronzage de la peau (préparations cosmétiques pour le -); Mousses pour le soin de la peau; Crème nettoyante pour la peau; Masques pour la peau en argile; Masques pour la peau [cosmétiques]; Crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; Produits nettoyants pour la peau [cosmétiques]; Produits de maquillage pour la peau; Préparations cosmétiques pour le raffermissement de la peau; Huiles parfumées pour le soin de la peau; Huiles essentielles pour le soin de la peau; Crèmes pour la réduction de seuil de âge; Huiles de bronzage; Aérosols pour rafraîchir et nettoyer la peau; Composés pour le soin de la peau après exposition aux soleil; Savonnettes pour la toilette corporelle; Exfoliants pour le corps;
Désodorisants pour le soin du corps; Lotions et crèmes parfumées pour le corps; Paillettes pour le visage et le corps; Lotions toniques pour le visage; Beurre pour le corps; Masques pour le corps; Cosmétiques sous forme de lotions; Autocollants d’art corporel; Mousses nettoyantes pour le corps; Peinture pour le corps à usage cosmétique; Beurres pour le corps et le visage; Beurre pour les mains et le corps; Émulsions lavantes sans savon pour le corps; Soufflé pour le corps; Dissolvants pour vernis à ongles [cosmétiques]; Huile de rose à usage cosmétique; Lingettes pour le visage imprégnées de produits cosmétiques; Produits cosmétiques pour le raffermissement du seins; Agents nettoyants pour les mains; Crèmes pour les mains à usage cosmétique; Masques pour les mains pour le soin de la peau; Recharges pour distributeurs de savon pour les mains; Lotions tonifiantes pour le visage, le corps et les mains; Pointes d’ongles; Ongles postiches; Adhésifs pour fixer des ongles artificiels; Colles pour renforcer les ongles; Lotions pour renforcer les ongles; Matériau de revêtement pour les ongles; Douches non médicinales; Nettoyants non médicamenteux pour l’hygiène intime; Lavage pour la toilette intime (préparations de -), déodorantes ou pour l’hygiène; Savons contre la transpiration des pieds; Déodorants pour pieds; Bains de pieds non médicamenteux; Savons liquides pour bain de pieds; Masques pour les pieds pour le soin de la peau; Pierres pour lisser les pieds; Poudres pour les pieds [non médicamenteuses]; Poudre mobile pour le visage; Paillettes pour le visage; Poudre compacte pour le visage; Exfoliants pour le visage; Laits nettoyants pour le visage; Produits hydratants pour le visage; Produits de maquillage pour le visage et le corps; Savons liquides pour les mains et le visage; Lingettes jetables imprégnées de compositions nettoyantes pour
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le visage; Produits cosmétiques antirides pour le visage à usage topique; Gels pour le visage; Poudres pour le visage; Beurres pour le visage; Masques nettoyants pour le visage;
Exfoliants pour le visage [cosmétiques]; Poudre de façade sur papier; Produits non médicinaux pour le soin du visage; Peinture pour le visage; Poudres cosmétiques pour le visage; Produits toniques de beauté pour application sur le visage; Lotions démaquillantes;
Laits démaquillants; Crèmes de base; Crèmes bronzantes; Huiles parfumées; Huile de jasmin; Huile de lavande; Huile d’amandes; Huiles pour la parfumerie; Eaux de toilette; Eau de parfum
Classe 5: Classe 5 Produits hygiéniques à usage médical; Produits pharmaceutiques;
Préparations pour le bain à usage médical; Sels pour le bain à usage médical; Emplâtres, matériel pour pansements; Articles pour pansements; Coussinets pour maïs; Désinfectants; Articles absorbants pour l’hygiène personnelle; Produits d’hygiène féminine; Désodorisants et purificateurs d’air; Désinfectants et antiseptiques; Produits et articles hygiéniques; Ouate à usage médical; Bâtonnets ouatés à usage médical; Préparations médicamenteuses pour le soin des lèvres; Antiseptiques; Sels pour bains d’eaux minérales; Savons antibactériens; Savons et détergents désinfectants et médicinaux; Crèmes pour la peau à usage médical; Lotions pour la peau à usage médical; Lotions de soin pour la peau à usage médical;
Préparations médicamenteuses pour le traitement de la peau; Produits pharmaceutiques pour le soin de la peau; Produits nettoyants pour la peau à usage médical; Produits pharmaceutiques et remèdes naturels; Boue pour bains; Préparations thérapeutiques pour le bain; Couches pour bébés et personnes incontinentes; Couches hygiéniques pour personnes incontinentes; Coussinets pour incontinence; Vêtements pour incontinence; Serviettes hygiéniques; Serviettes hygiéniques; Protège-slips; Culottes hygiéniques;
Tampons hygiéniques; Compléments alimentaires et préparations diététiques; Cachets à usage pharmaceutique; Potions médicinales; Suppléments alimentaires minéraux;
Compléments nutritionnels; Fibres alimentaires; Vitamines (préparations de -); Vitamines
(préparations de -); Antioxydants
Classe 8: Rasoirs; Lames de rasoirs; Cuirs à rasoir; Nécessaires de rasage; Appareils de coiffure; Instruments de coupe et d’épilation; Outils de manucure et de pédicure; Râpes de callosités; Coupe-calls; Limes [outils]; Dispositifs électroniques utilisés pour exfolier la peau; Limes à pied électroniques; Tondeuses pour cheveux; Appareils pour l’épilation; Coupe- bordures [outils actionnés manuellement]; Instruments actionnés manuellement d’hygiène et de beauté pour les humains et les animaux; Pinces pour recourber les cils; Fers coiffants électriques; Fers électriques pour lisser les cheveux; Presses à cheveux électriques; Tondeuses électriques et non électriques à usage personnel; Appareils actionnés manuellement pour les soins cosmétiques des sourcils; Tondeuses à main; Outils manuels pour les soins de beauté; Outils à main pour exfolier la peau; Outils à main pour éliminer la peau durcie; Instruments de pédicure; Pinces à cils artificielles; Ciseaux; Ciseaux; Séparateurs pour cils; Outils d’art corporel; Vaporisateurs [outils actionnés manuellement]; Appareils électriques pour lisser les cheveux; Fers à friser les cheveux électriques; Fers à friser; Appareils à main à friser les cheveux; Appareils à main à friser les cheveux non électriques; Fers à friser non électriques; Fers à tuyauter; Nécessaires de manucure électriques; Limes à ongles électriques; Limes à ongles; Coupe-ongles; Pinces à envies; Ciseaux à ongles; Pinces à ongles; Limes à émeri; Polissoirs à ongles électriques; Limes pour les pieds; Poussettes à cuticules; Ciseaux pour le traitement de la peau des ongles;
Tondeuses à barbe; Ciseaux pour cheveux; Peigne à barbe; Tondeuses pour le nez; Tondeuses à barbe non électriques; Rasoirs électriques; Étuis pour rasoirs; Distributeurs de lames de rasoir
Classe 21: Brosses; Brosses; Brosses; Balais; Porte-blaireaux; Éponges; Peignes; Peignes;
Matériaux pour la brosserie; Tampons exfoliants; Pinceaux de maquillage; Brosses électriques, à l’exception des parties de machines; Distributeurs de savon; Brosses et
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articles de brosserie; Brosses à cheveux; Peignes à cheveux; Bols pour teindre les cheveux; Pinceaux pour teindre les cheveux; Gants de ménage; Bouteilles d’application de couleurs pour cheveux; Boîtes pour accessoires à cheveux à usage domestique et domestique; Appareils pour le démaquillage; Brosses à sourcils; Ustensiles cosmétiques; Éponges pour le maquillage; Poudriers; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Blaireaux; Ustensiles de nettoyage, brosses et matériaux pour la brosserie; Ustensiles cosmétiques et de toilette; Poils pour la brosserie; Brosses (à l’exception des pinceaux); Brosses à ongles; Houppettes; Éponges abrasives pour la peau; Brosses à cils; Étagères pour produits cosmétiques; Séparateurs d’orteils en mousse destinés aux soins de pédicurie; Ustensiles de toilette; Brosses de bain; Brosses nettoyantes pour la peau; Éponges de bain; Brosses pour l’hygiène personnelle; Éponges nettoyantes pour le visage; Tampons exfoliants pour les pieds; Appareils pour le cuir chevelu; Éponges cosmétiques;
Vaporisateurs vides; Brosses exfoliantes; Chaussons à semelles exfoliantes
Classe 25: Chaussures; Bain (bonnets de -); Bonnets de douche; Masques pour dormir;
Bonnets de nuit
Classe 28: Troussesde toilette [jouets]; Jouets pour le bain; Produits cosmétiques d’imitation en tant que jouets
Classe 35: Traitement administratif de commandes d’achats; Négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers; Services de télémarketing; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services; Mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; Services de consultation, de conseil et d’assistance en matière de publicité, de marketing et de promotion; Services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonus; Services de foires commerciales et d’expositions commerciales; Services de démonstrations de produits et services d’affichage de produits; Location d’espaces, de temps et de matériel publicitaires; Distribution de matériel publicitaire, de marketing et promotionnel; Mise à disposition d’espaces, de temps et de supports publicitaires; Services de publicité, de marketing et de promotion
Les autres services contestés sont les suivants:
Classe 41: Enseignement de soins dentaires; Cours de toilettage corporel; Enseignement de soins pour animaux domestiques; Enseignement des arts de beauté; Enseignement de soins pour animaux domestiques; Cours par correspondance relatifs à la maison; Enseignement de soins vétérinaires pour la gestion d’expositions d’animaux domestiques; Enseignement de soins vétérinaires pour la gestion d’expositions d’animaux domestiques; Organisation de concours de beauté; Organisation de concours de beauté; Organisation de concours de beauté; Organisation de concours de beauté; Enseignement de compétences esthétiques; Services d’écoles d’esthétique; Organisation de concours de beauté; Organisation de concours de beauté; Divertissement sous forme de concours de beauté; Organisation et conduite de concours de beauté; Services éducatifs en matière de thérapie esthétique; Services de formation en beauté esthétique; Séminaires éducatifs en matière de thérapie esthétique; Services éducatifs sous forme d’écoles de beauté; Services d’enseignement en matière de traitements thérapeutiques; Services de formation en matière de thérapie de l’analyse des causes premières par hypnose; Cours par correspondance, Fourniture de cours de formation; Fourniture de cours de formation; Coordination de cours; Recyclage professionnel; Cours de développement personnel; Coordination de cours éducatifs; Formation continue; Services de cours de formation pour les jeunes; Cours par correspondance, Fourniture de cours de formation; Fourniture de cours de formation; Coordination de cours par correspondance; Coordination de cours de formation; Cours de formation universitaire de troisième cycle; Organisation de cours de formation; Organisation
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de cours par correspondance; Organisation de cours d’instruction; Cours de formation; Services d’enseignement relatif à la méditation; Coordination de cours éducatifs en rapport avec les affaires; Organisation de cours d’instruction technique; Conduite de cours, séminaires et ateliers; Cours par correspondance, apprentissage à distance; Fourniture de cours de formation professionnelle; Mise à disposition de cours de formation assistés par ordinateur; Coordination de cours d’enseignement dans le domaine de la science; Mise à disposition de cours éducatifs en matière de régime; Organisation de cours en matière de contrôle du poids; Cours de formation en matière de santé; Services de cours de formation relatifs à la forme physique; Conduite de cours de formation concernant le régime alimentaire en ligne; Conduite de cours de formation en matière de nutrition en ligne; Fourniture de cours de formation relatifs à la gestion du temps personnel.
Classe 44: Location d’équipements pour l’hygiène humaine et les soins de beauté; Services d’art corporel; Mise à disposition de toilettes portables pour événements; Élimination laser de tatouages; Piercing pour le corps; Piercing pour le corps; Salons de tatouage; Services de piercing; Tatouage; Tatouage d’animaux domestiques à des fins d’identification; Tatouage; Traitement cosmétique au laser des tatouages; Location d’appareils pour essuie- mains à rouleaux; Location d’appareils de coiffure; Location de générateurs d’eau pour bains; Location de toilettes portables; Location d’installations sanitaires mobiles; Location d’installations sanitaires; Location d’installations de salles de bains; Location de machines et appareils de salons de beauté ou de coiffeurs pour hommes; Location de machines et appareils de salons de beauté ou de coiffeurs pour hommes; Location de douches; Location d’équipements pour le soin de la peau; Mise à disposition de toilettes publiques; Services d’acuponcture; Conseils génétiques; Services sanitaires liés à la chiropractie; Services sanitaires liés à l’exercice correctif; Services sanitaires liés à l’acupuncture; Services sanitaires liés à l’ostéopathie; Mise à disposition d’infrastructures de soins de longue durée; Consultation en matière de biorythmes; Des enquêtes d’évaluation de la santé; Évaluation du contrôle du poids; Évaluation des risques pour la santé; Physiothérapie; Hypnothérapie; Broyeurs; Études d’évaluation des risques pour la santé; Services d’orthophonie; Moxibustion; Naprapathie; Conseils en ergothérapie; Ostéopathie; Pilates thérapeutiques; Mise à disposition d’infrastructures pour la réalisation d’exercices dans le cadre de rééducations médicales; Mise à disposition d’infrastructures de rééducation physique; Dépistage de l’alcool à usage médical; Tests de remise en forme; Chiropraxie; Reflexologie; Services de Reiki; Hébergement en maisons de convalescence; Services d’acuponcture; Services de bars à oxygène; Services de maisons de repos; Services de cryothérapie; Services d’électrothérapie pour la physiothérapie; Chiropraxie; Services de reflexologie; Thalassothérapie; Services de thérapie autogène; Services de thérapie par ventouses; Services de luminothérapie; Services de musicothérapie; Ergothérapie; Ergothérapie et réhabilitation; Chiropraxie; Physiothérapie; Mise à disposition d’informations en matière de moxibustion; Mise à disposition d’informations en matière de chiropractie; Mise à disposition d’informations en matière d’acupuncture; Services d’acupression; Danse; Mise à disposition d’installations de salles de bains.
Ces services contestés sont différents des produits et services de l’opposante. Ils diffèrent clairement par leur nature, répondent à des besoins différents, ont des destinations et des utilisations différentes et ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. En outre, il est peu probable qu’ils proviennent du même type d’entreprises.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties
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succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Teodor VALCHANOV Anna Pdélimiter KAŁA Ferenc GAZDA
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.
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