DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 197 718
Zalando SE, Valeska-Gert-Str. 5, 10243 Berlin (Allemagne), représentée par Freshfield BRUCKHAUS Deringer Rechtsanwälte Steuerberater PartG mbB, Feldmühleplatz 1, 40545 Düsseldorf (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Testeo Spółka z ogranizoną odpowiedzialnością, ul. Ludowa 17 lok. U1, 00-780 Warszawa, Pologne (ci-après la «demanderesse»), représentée par Taylor Wessing e développant n migrants c E. Stobiecka, Kancelaria Prawna sp. k., Mokotowska 1, 00- 640 Varsovie, Pologne (mandataire agréé).
Le 01/10/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 197 718 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 20/06/2023, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 613 777 «LAVANDO» (marque verbale), à savoir contre tous les produits et services compris dans les classes 16 et 35. L’opposition est fondée sur les enregistrements de marques de l’Union européenne suivants:
— No 18 188 997 «Zalando» (marque verbale), à l’égard de laquelle l’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE;
— No 9 376 609 «Zalando» (marque verbale), à l’égard de laquelle l’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
OBSERVATIONS LIMINAIRES
Sur la limitation partielle de l’opposition
L’opposante s’est initialement opposée à la marque contestée pour tous les produits et services qu’elle désigne (compris dans les classes 3, 4, 5, 7, 11, 16, 20, 21, 24, 26, 28, 31 et 35) et a invoqué, outre les motifs et les marques antérieures susmentionnés, le motif tiré de l’article 8, paragraphe 1, point b), en lien avec les marques antérieures suivantes:
— L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 188 997 «Zalando» (marque verbale);
— L’enregistrement de la marque allemande no 302 018 015 425 «Zalando» (marque verbale).

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Toutefois, le 09/01/2024, l’opposante a partiellement retiré l’opposition dans la mesure où elle était fondée sur ce motif et ces marques antérieures.
En outre, l’opposante a partiellement retiré l’opposition dans la mesure où elle était dirigée contre les produits et services contestés compris dans les classes 3, 4, 7, 11, 5, 20, 21, 24, 26, 28 et 31, en maintenant l’opposition contre les produits et services contestés compris dans les classes 16 et 35, en ce qui concerne les motifs et les marques antérieures, indiqués dans la section des motifs ci-dessus.
Sur le statut de la MUE antérieure no 9 376 609 «Zalando»
Bien que cette marque antérieure fasse actuellement l’objet d’une procédure d’annulation devant l’Office, l’issue de ces actions en nullité ne changera pas l’issue de la présente procédure d’opposition. Par conséquent, il n’est pas nécessaire d’attendre l’issue finale de la première avant de statuer sur la présente procédure.
Sur la réouverture de la procédure
Le 22/08/2024, la demanderesse a demandé une autre série d’observations, faisant valoir que l’opposante avait soulevé une nouvelle question dans ses dernières observations du 05/08/2024, à savoir la comparaison des signes sur le plan conceptuel, alors que dans ses observations précédentes, l’opposante faisait valoir que les signes ne pouvaient être comparés sur le plan conceptuel. Le 18/09/2024, l’Office a transmis cette lettre à l’opposante uniquement à titre d’information, en indiquant aux deux parties que si, à un stade ultérieur, les documents étaient acceptés comme preuves tardives, le demandeur se verrait accorder un délai pour répondre.
Après avoir examiné les observations des parties, la division d’opposition considère que les arguments de l’opposante du 05/08/2024 ne sont pas pertinents pour l’issue de l’opposition, comme il sera expliqué ci-dessous (la division d’opposition a axé la comparaison des signes sur une partie du public pour laquelle les signes sont dépourvus de signification). Par conséquent, il n’est pas nécessaire de rouvrir la procédure pour une série d’observations supplémentaires.
SUR LA REVENDICATION DE RENOMMÉE ET DE CARACTÈRE DISTINCTIF ACCRU DES MARQUES ANTÉRIEURES
L’opposante a revendiqué un caractère distinctif accru de la marque de l’Union européenne antérieure no 18 188 997 au titre de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, ainsi que la renommée de la MUE antérieure no 9 376 609 au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Les deux marques antérieures désignent le même signe «Zalando».
L’issue de l’opposition dépend dans une large mesure des conclusions relatives aux éléments de preuve produits par l’opposante à l’appui de ces allégations. Par conséquent, dans cette section, la division d’opposition exposera tout d’abord les éléments de preuve produits dans leur intégralité et déterminera si les marques antérieures jouissent d’un caractère distinctif accru et/ou d’une renommée.
Afin de déterminer le degré de caractère distinctif accru ou de renommée des marques, tous les éléments pertinents de la cause doivent être pris en considération, y compris, notamment, la part de marché détenue par les marques, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de leur usage, ainsi que l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour les promouvoir.

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La renommée et le caractère distinctif accru impliquent un seuil de connaissance qui n’est atteint que lorsque les marques antérieures sont connues d’une partie significative du public pertinent pour les produits ou services qu’elles désignent.
En l’espèce, la marque contestée a été déposée le 02/12/2021. Par conséquent, l’opposante était tenue de prouver que les marques sur lesquelles l’opposition est fondée avaient acquis un caractère distinctif accru ou une renommée dans l’ Union européenne avant cette date et à la date de la décision.
Les éléments de preuve doivent également montrer que la renommée ou le caractère distinctif accru a été acquis pour les produits et services pour lesquels l’opposante a revendiqué une renommée ou un caractère distinctif accru, à savoir:
MUE no 18 188 997 «Zalando» (revendication d’un caractère distinctif accru):
Classe 16: Carton; Papier cartonné; Tubes en carton; Flyers; Papeterie; Papier à lettres; Prospectus; Produits de l’imprimerie; Boîtes en carton-fibre; Matériaux d’emballage en fécule; Matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes); Catalogues; Périodiques; Magazines sérieuse; revues.
Classe 35: Services de vente en gros et au détail, en particulier services de vente au détail par correspondance (également en ligne) de: soaps, Perfumery, Essential oils, Cosmetics, Bath and shower gels and salts [not for medical purposes], Cakes of toilet soap, Deodorants for personal use, Cosmetics, In particular creams, Lotions, Face gels and powders, Body and hands, Milks, Gels and oils for tanning and for application after sunbathing [cosmetics], Make-up preparations, Nail varnish, Shampoos, Gel, Foam and balms and aerosol preparations for hairdressing and hair care, Hair spray, Hair dyes and hair bleaching preparations, Dentifrices, Cutlery, Table cutlery [knives, forks and spoons], Knife, Meat knives, Vegetable knives, Razors, Shaving instruments, Nutcrackers, Tin openers, Ice axes, Tin opener, Mortars, Nail files, Clippers, Penknives, Tweezers, Pizza slicers, Pliers, Scissors, Secateurs, Keys, Electric irons, Spectacles and accessories therefor, Eyeglass cases, Frames for glasses, Frames, Spectacle lenses, Sports goggles, Sunglasses, Protective helmets and other protective clothing for sport, Bicycle lights, Electric lights, Torches, Pressure cooking saucepans, electric, Torches, Roasting apparatus, Hair dryers, Hearths, Boiling tops, Cooking utensils, electric, Coloured lights, Lamps, Globes for lamps, lampshades, Lamps reflectors, Chandeliers, Air dryers, Ovens, Oil lamps, Wort boilers, Warming tray, Coffee roasters, Roasting spits, Waffle maker, Decorative lights for Christmas trees, Electric, Precious metals and their alloys, Jewellery, Jewellery, Rings, Earrings, ear clips, Broches, Colliers, Necklace chains, Chokers, trailer chains, Bracelets, Gold jewellery, silver ornaments, Pearl jewellery, platinum jewellery, Diamond and coloured-stone jewellery, Wedding rings, Men’s jewellery, Precious stones, Pearls, Horological and chronometric instruments, In particular watches, wristwatches, Clock parts, Watchstraps, Dials, Clock housings, Clock and watch movements, Movement parts for clocks and watches, Parts and fittings for the aforesaid goods, Paper, Cardboard, paperboard, Cardboard tubes, Flyers, Stationery, Stationery paper, Prospectuses, Table covers (paper), Printed matter, Bookbinding articles, Photographs, Stationery, Adhesives for stationery or household purposes, Artists’ materials, Paint brushes, Typewriters and office requisites (except furniture), Teaching materials [except apparatus], Cardboard articles, Packaging material made of starches, Plastic materials for packaging, Printers’ type, Printing blocks, stationery, Aquarelles, Watercolours, Albums, Notebooks, Atlases, Writing tablets, Pencils, Inkwells, book marks, Bookends, Paper table

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cloths, Table napkins of paper, Letter trays, Paperweights, Paper knives [letter openers], letter holders, Of books, Catalogues, Sanitary pads, Magazines
(periodicals), Journals, Printed matter, Transfers, Document files [stationery], paper labels, Photographs, Photograph stands, Clips for offices, Terrestrial globes, Graphic images, Graphic reproductions, Graphic prints, Greeting cards,
Writing slates, Squares for drawing, Bibs of paper, Manuals, Perforators, Paper coffee filters, Calendars, Cardboard, Geographic maps, Chalk holders,
Envelopes (paper), Ledgers [books], Rulers, templates, Paintbrushes, Artists’ canvases, Paint rollers for painting houses, Painters´ easels, Paintings, Marking chalk, Handkerchiefs of paper, Ink pens, Portraits, Loose-leaf binders, Drawing pads, Painting pencils, Comic books, Writing materials, Writing paper, Writing instruments, Writing mats, Refuse bags (of paper or plastic), Stamps, chalkboards, Adhesive tape dispensing machines, Postcards, Leather and imitations of leather, Animal skins, hides, Trunks and travelling bags, Bags,
Backpacks, Luggage, Wallets and other carrying cases, Of umbrellas, Furniture being parasols, Mirrors, Venetian blinds, Picture frames, Bulletin boards, Work benches, Wooden or plastic boxes, Bamboo, Bamboo curtains, High chairs for babies, Children’s walkers, Flower holders, Tables, Table tops, Chests of drawers, settees convertible into beds, Benches, Divans, cushions, Easy chairs,
Doors for furniture, Door fittings, not of metal, Bottle racks, Footstools, Nesting boxes, Armchairs, Curtain hooks, Curtain holders, Curtain tie-backs, Curtain rings, Curtain rails, Curtain rods, Curtain runners, mirror glass, Hinges, not of metal, Garden furniture, Head-rests [furniture], Shelves for filing cabinets, Shelves, card-index cabinets, Coat stands, Clothes stretchers, clothes hooks, not of metal, Washstands, Baskets, not of metal, Playpens for babies, Chests for toys, Moldings for picture frames, Picture frame brackets, air mattresses, Air cushions, Armchairs, Mattresses, Massage tables, Sideboards, Medicine cabinets, Fittings for furniture, not of metal, Keyboards, Key deposits, Stools,
Umbrella stands, Slatted indoor blinds, Woven wooden blinds, Drafting tables, Mobile tables, Desks, Seating furniture, School desks, School furniture, Desks,
Cupboards, Chaise-lounges, Sleeping bags, Cot beds, Ladders, Seats, Beds,
Crockery cabinets, Door handles of porcelain, Door handles of plastic, Door handles of wood, Door handles, not of metal, Household or kitchen utensils and containers (not of precious metal or coated therewith), Combs and sponges,
Brushes (other than paint brushes), Articles for cleaning purposes, Glassware, Porcelain and earthenware, Butter dishes, soap boxes, Boxes of glass, Soap dispensers, waste drums, Infant tubs, Bath sponges, Pastry boards, Irrigation devices, Flower pots, Table porcelain, Dishwashing brushes, Trays, Rolling pins, domestic, Sandwich boxes, bowls, Tumblers, Fruit dishes, Dusting cloths [rags],
Feather-dusters, Drinking glasses, Strainers for household purposes, bowls, Cake tins, Ice cube moulds (moulds), Pot lids, Vegetable dishes, Gloves for household use, Polishing gloves, Pails, Machines for household use, not of metal, Ice buckets, cookie jars, Cake tins, Decanters, Cooking pots, Trivets (table utensils), ceramic goods, Clothespegs, Cooking pot sets, Egg cups,
Corkscrews, pot, Stands for cruets, brooms, kitchenware, not of metal,
Earthenware, crockery, Candle rings, Not of precious metal, Candelabra
[candlesticks], Not of precious metal, Butter dish covers, Dish covers, Nail brushes, Cheese-dish covers, Paper plates, Picnic baskets, Chamber pots, porcelain goods, Shaving brushes, graters, Cocktail shakers, Shoe trees, Shoe horns, glass dishes, Ironing boards, pans, Table plates, Toothbrushes, insulating flasks, Bottles, Polishing cloths, watering cans, Coolers for wine, Waffle maker, woks, Beer mugs, Pot holders, Oven mitts, Bottle openers, electric and non- electric, Basting spoons [cooking utensils], Blackboard dusters, Bread baskets,
Egg cosies of textile, mirror glass, Shoe brushes, Shoe polishers, Not electric,
Glove stretchers, Household linen, Bed blankets, Bed throws, Bedlinen, Duvet

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covers, Bed shams, Covers for cushions, Bedsheets, Bedspreads, Mattress covers, Quilts, Down coverlets, Table blankets, Table runners of textile, Covers of textile, Placemats of textile, Napkins of textile, Handkerchiefs of textile, Curtains, Curtains, Upholstery fabrics, Furniture coverings of textile, Chair covers, Textile bath towels and hand towels, Towels, Flannels, Sauna towels,
Washing mitts, Tea towels, Pot stands of textile, Labels of textile, Linings, Fabrics for textile use, Linings for footwear, Fabric for footwear, Loose covers for furniture, clothes, Footwear, Headgear, Of gynmastic and sporting articles,
Decorations for Christmas trees, Christmas tree stands, Christmas trees of synthetic material, Playthings, Toys for pets, Dolls, Dolls’ clothing, Dolls’ houses, puzzles, Playing cards, Board games, Rattles [playthings], Party favours, Teddy bears, Plush toys; Mise à disposition d’informations commerciales aux consommateurs sur l’internet en matière d’affaires commerciales; Mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; Organisation de rencontres commerciales; Organisation de transactions commerciales pour le compte de tiers via des boutiques en ligne; Courtage de contrats d’achat et de vente de produits ou de services pour des tiers; Courtage de contrats, pour le compte de tiers, pour la prestation de services dans les domaines de la logistique, de l’emballage et du stockage de marchandises; Publicité, promotion des ventes, promotion des produits et services de tiers; Promotion des ventes pour le compte de tiers via des sites web en ligne; Placement et publication de publicités en ligne pour le compte de tiers;
Diffusion de publicités pour le compte de tiers via Internet; Préparations techniques d’annonces publicitaires pour la publicité en ligne évitant la préparation d’annonces publicitaires pour le compte de tiers; Assistance dans le domaine de la promotion des ventes; Services de détermination du public concerné par les publicités; Publicité; Services de marketing; Préparation de publicités pour le compte de tiers; Emplacement de publicités pour le compte de tiers; Conseils en publicité de presse; Promotion en ligne de réseaux informatiques et de sites web; Mise à disposition d’espace sur des sites Web pour la publicité de produits et services; Location d’espaces publicitaires sur Internet; Recherches de marché; Services de relations publiques; Préparation et insertion d’annonces publicitaires pour la publicité en ligne; Assistance en matière d’administration commerciale dans le domaine de la promotion des ventes; Analyse et recherches de marché visant à déterminer le public atteint par les publicités; Publication de textes publicitaires; Services d’approvisionnement pour des tiers; Décoration de vitrines; Démonstration de produits; Présentation d’entreprises et de leurs produits ou services; Organisation de contacts commerciaux pour annonceurs, services de programmes de stimulation et de stimulation; Services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; Organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes; Administration de programmes de fidélisation comportant des réductions ou des mesures incitatives; Services de programmes de fidélisation; Fourniture d’informations en ligne par le biais de programmes de marketing, de recherche de marketing, de primes, de publicité, de fidélisation de la clientèle et/ou de récompense; Organisation d’un programme de fidélisation de la clientèle pour la vente de vêtements, chaussures, chapellerie, lunettes (optique) et leurs accessoires, lunettes de soleil, lunettes de sport, joaillerie, bijouterie, malles et valises, sacs, sacs à dos, parapluies, parasols, couvertures de lit, linge de lit, couvertures de lit, draps de lit, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de bain et serviettes en matières textiles, serviettes de thé; Gestion administrative de places de marché virtuelles (boutiques en ligne et communautés en ligne) pour l’offre et la demande de vêtements, chaussures et accessoires de mode dans les supports électroniques, en particulier sur l’internet et sur des appareils mobiles,

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services de tableaux d’affichage via l’internet; Services automatisés de commande en ligne; Gestion de bases de données en relation avec l’offre et la demande de vêtements, chaussures et accessoires de mode d’occasion.
MUE no 9 376 609 «Zalando» (revendication de renommée):
Classe 35: Services de vente au détail, en particulier services de vente par correspondance (y compris vente par correspondance en ligne) en rapport avec des vêtements et des chaussures.
Le 10/01/2024, l’opposante a produit des éléments de preuve à l’appui de ses allégations.
L’opposante ayant demandé que certaines données commerciales contenues dans les preuves soient confidentielles vis-à-vis de tiers, la division d’opposition ne décrira les preuves qu’en termes généraux sans divulguer de telles données.
Les éléments de preuve consistent en les documents suivants:
— Pièce 1: synthèse des chiffres clés pour 2022, qui contiennent des tableaux comparatifs avec les chiffres de 2021, tels que les recettes, les clients actifs et le nombre de commandes. Malgré la demande de confidentialité, ces informations ont été publiées sur le site internet de l’opposante et relèvent donc du domaine public. Cela permet à la division d’opposition de révéler certains chiffres car elle les juge importants pour l’analyse. À titre d’exemple, tant en 2021 qu’en 2022, les recettes annuelles dépassaient 10 millions d’EUR, les clients actifs en 2021 s’élevaient à 48.5 millions et en 2022 à 51.2 millions et le nombre de commandes en 2021 s’élevait à 252.2 millions et en 2022 à 261.1 millions.
— Pièces 2 à 6: des articles de presse datés du 25/10/2021, du 01/08/2022, du 19/09/2022, du 09/11/2022 et du 07/03/2023, indiquant que Zalando est l’une des principales plateformes en ligne d’Europe pour la mode et le style de vie, exploitant des boutiques en ligne et des applications commerciales dans 22 pays de l’UE, à partir de 2008 en Allemagne. Depuis 2012, l’opposante exploite également des magasins de vente au détail dans diverses villes allemandes (Berlin, Francfort-sur-le- Main, Hambourg, Leipzig, Düsseldorf, Münster et Cologne).
— Pièce 7: extrait du rapport annuel de l’opposante pour 2022, indiquant les chiffres des recettes pour 2021 et 2022, qui correspondent à ceux de la pièce 1.
— Pièce 8: extrait de «Statista» (portail statistique allemand) intitulé «spending marketing de Zalando de 2013 à 2022 en millions d’euros» du 03/2023. Elle présente des chiffres remarquables (930.3 millions d’EUR en 2021 et 794.5 millions d’EUR en 2022), qui, selon l’opposante, incluaient des frais publicitaires pour les publicités télévisées, la publicité radiophonique, la publicité par tirage et la publicité en ligne.
— Pièce 9: article publié par l’institut allemand d’études de marché Splendid Research le 06/05/2020 concernant l’étude «Top 10 Online Fashion Shops 2020», dont la marque «Zalando» est la plus importante parmi les magasins de mode en ligne en Allemagne.
— Pièces 10 à 13: décrite par l’opposante comme suit, mais non soumise:
o Pièce 10: un extrait de la publication Statista «top-vente en ligne dans le secteur de la mode en Allemagne en 2021, en millions d’euros» du 2022 octobre;

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o Pièce 11: extraits de deux communiqués de presse de l’Institut de vente au détail EHI/ecommerceDB, datés du 27/09/2023 sur l’étude «E-Commerce Market Germany 2023».
o Pièce 12: un extrait du classement annuel «TOP 500 boutiques en ligne européennes transnationales», publié le 30/03/2023;
o Pièce 13: avis d’expert de GfK SE du 01/2016.
— Pièce 14: Ordonnance du tribunal régional de Hambourg du 08/10/2018 (no 327 O 287/18), selon laquelle «Zalando» jouit d’une renommée dans l’Union européenne pour les services compris dans la classe 35: «services de vente au détail, en particulier services de vente au détail par correspondance (y compris services de vente au détail en ligne) relatifs à… authentiques produits textiles, vêtements».
— Pièce 15: Décision de l’EUIPO dans l’opposition no B 3 058 117 du 14/10/2019, reconnaissant que la marque de l’Union européenne antérieure no 9 376 609 «Zalando» jouit d’une renommée en Allemagne pour les «services de vente au détail, en particulier services de vente par correspondance (également en ligne) en rapport avec des vêtements, chaussures» compris dans la classe 35.
— Pièce 16: Décision de la 5e chambre de recours de l’EUIPO du 20/10/2020 dans l’affaire R 2499/2019-5, Z’ YANDÔ (fig.)/Zalando, indiquant que la MUE antérieure no 9 376 609 «Zalando» jouit d’une renommée très élevée pour les «services de vente au détail en ligne de vêtements, chaussures» au moins en Allemagne.
— Pièce 17: Décision de l’EUIPO dans l’opposition no B 3 162 527 du 08/09/2023 reconnaissant que la marque de l’Union européenne antérieure no 18 188 997 «Zalando» jouit d’une renommée au moins pour les «services de vente au détail, en particulier services de vente par correspondance (y compris en ligne) en rapport avec des vêtements, chaussures» en Allemagne.
Les éléments depreuve produits, appréciés dans leur intégralité, montrent que le signe «Zalando» est généralement connu en Allemagne dans le secteur des services de vente au détail, en particulier les services de vente par correspondance (y compris la vente par correspondance en ligne) en rapport avec des vêtements et des chaussures compris dans la classe 35. Le classement (pièce 9), les diverses références dans les médias (pièces 2 à 6), ainsi que le niveau très élevé des recettes, des clients, des commandes (pièces 1 et 7) et les dépenses de marketing (pièce 8), suggèrent que le signe «Zalando» occupe une position consolidée sur le marché.
Bien que le rapport annuel (pièce 7) émane de l’opposante elle-même, il contient des informations et des données objectivement vérifiables. Dans le cas des grandes entreprises telles que l’opposante, les rapports annuels sont généralement établis ou révisés par des auditeurs indépendants. Par conséquent, la valeur probante du rapport annuel présenté est considérablement accrue. En outre, certains articles de presse (pièces 2 à 6) contiennent des chiffres financiers, qui correspondent aux chiffres contenus dans le rapport annuel, et correspondent également aux informations de la pièce 1.
Bien que certains des documents fassent référence à «Zalando» en tant que dénomination sociale, une appréciation globale des éléments de preuve montre que l’opposante est reconnue par plusieurs sources externes comme étant le fournisseur de services devente au détail, en particulier les services de vente par correspondance (y compris la vente par correspondance en ligne) en rapport avec des vêtements et des chaussures portant le

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même signe. Cela suffit pour conclure que le public a été largement exposé à la marque «Zalando» dans le sens d’une marque en relation avec ces services.
Dans ces circonstances, la division d’opposition estime que, pris dans leur ensemble, les éléments de preuve indiquent que le signe «Zalando» jouit d’un certain degré de reconnaissance auprès du public pertinent, ce qui permet de conclure qu’il jouit d’un certain degré de renommée, en Allemagne, qui constitue une partie importante de l’Union européenne, pour les services suivants:
Classe 35: Services de vente au détail, en particulier services de vente par correspondance (y compris vente par correspondance en ligne) en rapport avec des vêtements et des chaussures.
Toutefois, seule la MUE antérieure no 9 376 609 «Zalando» (invoquée au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE) couvre ces services, tandis que les produits et services (compris dans les classes 16 et 35, tels qu’énumérés ci-dessus) de la MUE antérieure no 18 188 997 «Zalando» &bra; invoquée au titre de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE &ket;ne couvrent pas les services susmentionnés pour lesquels le signe «Zalando» jouit d’une renommée et d’un caractère distinctif accru. Par conséquent, l’examen de l’opposition tiendra compte des éléments suivants:
— Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, la MUE antérieure no 18 188 997 «Zalando» ne jouit pas d’un caractère distinctif accru ou d’une renommée et l’appréciation de son caractère distinctif reposera sur son caractère distinctif intrinsèque;
— Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, la marque de l’Union européenne antérieure no 9 376 609 «Zalando» jouit d’une renommée pour tous les services revendiqués par l’opposante.
La question de savoir si le degré de reconnaissance est suffisant pour que l’article 8, paragraphe 5, du RMUE soit applicable dépend d’autres facteurs pertinents au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, tels que, par exemple, le degré de similitude entre les signes, les caractéristiques intrinsèques de la marque antérieure, le type de produits et de services en cause, les consommateurs pertinents, etc.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Après limitation de la portée de l’opposition par l’opposante, les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Classe 16: Carton; Papier cartonné; Tubes en carton; Flyers; Papeterie; Papier à lettres; Prospectus; Produits de l’imprimerie; Boîtes en carton-fibre; Matériaux

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d’emballage en fécule; Matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes); Catalogues; Périodiques; Magazines sérieuse; revues.
Classe 35: Services de vente en gros et au détail, en particulier services de vente au détail par correspondance (également en ligne) de: soaps, Perfumery, Essential oils,
Cosmetics, Bath and shower gels and salts [not for medical purposes], Cakes of toilet soap, Deodorants for personal use, Cosmetics, In particular creams,
Lotions, Face gels and powders, Body and hands, Milks, Gels and oils for tanning and for application after sunbathing [cosmetics], Make-up preparations, Nail varnish, Shampoos, Gel, Foam and balms and aerosol preparations for hairdressing and hair care, Hair spray, Hair dyes and hair bleaching preparations, Dentifrices, Cutlery, Table cutlery [knives, forks and spoons], Knife,
Meat knives, Vegetable knives, Razors, Shaving instruments, Nutcrackers, Tin openers, Ice axes, Tin opener, Mortars, Nail files, Clippers, Penknives,
Tweezers, Pizza slicers, Pliers, Scissors, Secateurs, Keys, Electric irons, Spectacles and accessories therefor, Eyeglass cases, Frames for glasses,
Frames, Spectacle lenses, Sports goggles, Sunglasses, Protective helmets and other protective clothing for sport, Bicycle lights, Electric lights, Torches,
Pressure cooking saucepans, electric, Torches, Roasting apparatus, Hair dryers,
Hearths, Boiling tops, Cooking utensils, electric, Coloured lights, Lamps, Globes for lamps, lampshades, Lamps reflectors, Chandeliers, Air dryers, Ovens, Oil lamps, Wort boilers, Warming tray, Coffee roasters, Roasting spits, Waffle maker, Decorative lights for Christmas trees, Electric, Precious metals and their alloys, Jewellery, Jewellery, Rings, Earrings, ear clips, Broches, Colliers,
Necklace chains, Chokers, trailer chains, Bracelets, Gold jewellery, silver ornaments, Pearl jewellery, platinum jewellery, Diamond and coloured-stone jewellery, Wedding rings, Men’s jewellery, Precious stones, Pearls, Horological and chronometric instruments, In particular watches, wristwatches, Clock parts,
Watchstraps, Dials, Clock housings, Clock and watch movements, Movement parts for clocks and watches, Parts and fittings for the aforesaid goods, Paper,
Cardboard, paperboard, Cardboard tubes, Flyers, Stationery, Stationery paper,
Prospectuses, Table covers (paper), Printed matter, Bookbinding articles, Photographs, Stationery, Adhesives for stationery or household purposes,
Artists’ materials, Paint brushes, Typewriters and office requisites (except furniture), Teaching materials [except apparatus], Cardboard articles, Packaging material made of starches, Plastic materials for packaging, Printers’ type,
Printing blocks, stationery, Aquarelles, Watercolours, Albums, Notebooks, Atlases, Writing tablets, Pencils, Inkwells, book marks, Bookends, Paper table cloths, Table napkins of paper, Letter trays, Paperweights, Paper knives [letter openers], letter holders, Of books, Catalogues, Sanitary pads, Magazines (periodicals), Journals, Printed matter, Transfers, Document files [stationery], paper labels, Photographs, Photograph stands, Clips for offices, Terrestrial globes, Graphic images, Graphic reproductions, Graphic prints, Greeting cards, Writing slates, Squares for drawing, Bibs of paper, Manuals, Perforators, Paper coffee filters, Calendars, Cardboard, Geographic maps, Chalk holders,
Envelopes (paper), Ledgers [books], Rulers, templates, Paintbrushes, Artists’ canvases, Paint rollers for painting houses, Painters´ easels, Paintings, Marking chalk, Handkerchiefs of paper, Ink pens, Portraits, Loose-leaf binders, Drawing pads, Painting pencils, Comic books, Writing materials, Writing paper, Writing instruments, Writing mats, Refuse bags (of paper or plastic), Stamps, chalkboards, Adhesive tape dispensing machines, Postcards, Leather and imitations of leather, Animal skins, hides, Trunks and travelling bags, Bags, Backpacks, Luggage, Wallets and other carrying cases, Of umbrellas, Furniture being parasols, Mirrors, Venetian blinds, Picture frames, Bulletin boards, Work benches, Wooden or plastic boxes, Bamboo, Bamboo curtains, High chairs for

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babies, Children’s walkers, Flower holders, Tables, Table tops, Chests of drawers, settees convertible into beds, Benches, Divans, cushions, Easy chairs,
Doors for furniture, Door fittings, not of metal, Bottle racks, Footstools, Nesting boxes, Armchairs, Curtain hooks, Curtain holders, Curtain tie-backs, Curtain rings, Curtain rails, Curtain rods, Curtain runners, mirror glass, Hinges, not of metal, Garden furniture, Head-rests [furniture], Shelves for filing cabinets, Shelves, card-index cabinets, Coat stands, Clothes stretchers, clothes hooks, not of metal, Washstands, Baskets, not of metal, Playpens for babies, Chests for toys, Moldings for picture frames, Picture frame brackets, air mattresses, Air cushions, Armchairs, Mattresses, Massage tables, Sideboards, Medicine cabinets, Fittings for furniture, not of metal, Keyboards, Key deposits, Stools, Umbrella stands, Slatted indoor blinds, Woven wooden blinds, Drafting tables,
Mobile tables, Desks, Seating furniture, School desks, School furniture, Desks,
Cupboards, Chaise-lounges, Sleeping bags, Cot beds, Ladders, Seats, Beds,
Crockery cabinets, Door handles of porcelain, Door handles of plastic, Door handles of wood, Door handles, not of metal, Household or kitchen utensils and containers (not of precious metal or coated therewith), Combs and sponges, Brushes (other than paint brushes), Articles for cleaning purposes, Glassware,
Porcelain and earthenware, Butter dishes, soap boxes, Boxes of glass, Soap dispensers, waste drums, Infant tubs, Bath sponges, Pastry boards, Irrigation devices, Flower pots, Table porcelain, Dishwashing brushes, Trays, Rolling pins, domestic, Sandwich boxes, bowls, Tumblers, Fruit dishes, Dusting cloths [rags],
Feather-dusters, Drinking glasses, Strainers for household purposes, bowls, Cake tins, Ice cube moulds (moulds), Pot lids, Vegetable dishes, Gloves for household use, Polishing gloves, Pails, Machines for household use, not of metal, Ice buckets, cookie jars, Cake tins, Decanters, Cooking pots, Trivets (table utensils), ceramic goods, Clothespegs, Cooking pot sets, Egg cups,
Corkscrews, pot, Stands for cruets, brooms, kitchenware, not of metal,
Earthenware, crockery, Candle rings, Not of precious metal, Candelabra
[candlesticks], Not of precious metal, Butter dish covers, Dish covers, Nail brushes, Cheese-dish covers, Paper plates, Picnic baskets, Chamber pots, porcelain goods, Shaving brushes, graters, Cocktail shakers, Shoe trees, Shoe horns, glass dishes, Ironing boards, pans, Table plates, Toothbrushes, insulating flasks, Bottles, Polishing cloths, watering cans, Coolers for wine, Waffle maker, woks, Beer mugs, Pot holders, Oven mitts, Bottle openers, electric and non- electric, Basting spoons [cooking utensils], Blackboard dusters, Bread baskets,
Egg cosies of textile, mirror glass, Shoe brushes, Shoe polishers, Not electric, Glove stretchers, Household linen, Bed blankets, Bed throws, Bedlinen, Duvet covers, Bed shams, Covers for cushions, Bedsheets, Bedspreads, Mattress covers, Quilts, Down coverlets, Table blankets, Table runners of textile, Covers of textile, Placemats of textile, Napkins of textile, Handkerchiefs of textile,
Curtains, Curtains, Upholstery fabrics, Furniture coverings of textile, Chair covers, Textile bath towels and hand towels, Towels, Flannels, Sauna towels, Washing mitts, Tea towels, Pot stands of textile, Labels of textile, Linings,
Fabrics for textile use, Linings for footwear, Fabric for footwear, Loose covers for furniture, clothes, Footwear, Headgear, Of gynmastic and sporting articles, Decorations for Christmas trees, Christmas tree stands, Christmas trees of synthetic material, Playthings, Toys for pets, Dolls, Dolls’ clothing, Dolls’ houses, puzzles, Playing cards, Board games, Rattles [playthings], Party favours, Teddy bears, Plush toys; Mise à disposition d’informations commerciales aux consommateurs sur l’internet en matière d’affaires commerciales; Mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; Organisation de rencontres commerciales; Organisation de transactions commerciales pour le compte de tiers via des boutiques en ligne; Courtage de contrats d’achat et de vente de produits ou de services pour des

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tiers; Courtage de contrats, pour le compte de tiers, pour la prestation de services dans les domaines de la logistique, de l’emballage et du stockage de marchandises; Publicité, promotion des ventes, promotion des produits et services de tiers; Promotion des ventes pour le compte de tiers via des sites web en ligne; Placement et publication de publicités en ligne pour le compte de tiers;
Diffusion de publicités pour le compte de tiers via Internet; Préparations techniques d’annonces publicitaires pour la publicité en ligne évitant la préparation d’annonces publicitaires pour le compte de tiers; Assistance dans le domaine de la promotion des ventes; Services de détermination du public concerné par les publicités; Publicité; Services de marketing; Préparation de publicités pour le compte de tiers; Emplacement de publicités pour le compte de tiers; Conseils en publicité de presse; Promotion en ligne de réseaux informatiques et de sites web; Mise à disposition d’espace sur des sites Web pour la publicité de produits et services; Location d’espaces publicitaires sur Internet; Recherches de marché; Services de relations publiques; Préparation et insertion d’annonces publicitaires pour la publicité en ligne; Assistance en matière d’administration commerciale dans le domaine de la promotion des ventes; Analyse et recherches de marché visant à déterminer le public atteint par les publicités; Publication de textes publicitaires; Services d’approvisionnement pour des tiers; Décoration de vitrines; Démonstration de produits; Présentation d’entreprises et de leurs produits ou services; Organisation de contacts commerciaux pour annonceurs, services de programmes de stimulation et de stimulation; Services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; Organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes; Administration de programmes de fidélisation comportant des réductions ou des mesures incitatives; Services de programmes de fidélisation; Fourniture d’informations en ligne par le biais de programmes de marketing, de recherche de marketing, de primes, de publicité, de fidélisation de la clientèle et/ou de récompense; Organisation d’un programme de fidélisation de la clientèle pour la vente de vêtements, chaussures, chapellerie, lunettes (optique) et leurs accessoires, lunettes de soleil, lunettes de sport, joaillerie, bijouterie, malles et valises, sacs, sacs à dos, parapluies, parasols, couvertures de lit, linge de lit, couvertures de lit, draps de lit, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de bain et serviettes en matières textiles, serviettes de thé; Gestion administrative de places de marché virtuelles (boutiques en ligne et communautés en ligne) pour l’offre et la demande de vêtements, chaussures et accessoires de mode dans les supports électroniques, en particulier sur l’internet et sur des appareils mobiles, services de tableaux d’affichage via l’internet; Services automatisés de commande en ligne; Gestion de bases de données en relation avec l’offre et la demande de vêtements, chaussures et accessoires de mode d’occasion.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 16: Affiches; Affiches encadrées; Écriteaux en papier; Porte-documents attaché à la papeterie; Aquarelles; Albums photographiques; Articles de bureau, à l’exception des meubles; Blocs papeterie; Livres de poche Portée papeterie; Folders grammes papeterie; Linge de table en papier; Tablettes pour écrire; Tablettes pour écrire; Articles de papeterie parfumés; Coffrets pour la papeterie énuméré articles de bureau; Cartes postales illustrées; Cartes d’anniversaire; Cartes de vœux; Blocs à dessin; Nappes en papier; Couvertures (papeterie); Calendriers; Fournitures scolaires papeterie; Instruments de dessin; Supports pour photographies; Serviettes de table en papier; Trousses de dessin.

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Classe 35: Services de vente au détail, services de vente en gros et services de vente en ligne concernant les produits suivants: Désodorisants, huiles après-soleil, produits de parfumerie, antitranspirants sous forme de sprays, antitranspirants non médicinaux, produits désodorisants et antitranspirants, paillettes cosmétiques, perte de lumière, cosmétiques Eyebrow, produits pour rafraîchir l’haleine, Liph, ombrelles, lotions dépilatoires, émaux pour les ongles, bâtonnets d’Incense, Eau de Cologne, Make-up, crayons cosmétiques pour les yeux, colorants pour le visage, produits pour le maquillage pour le visage, laits, sprays pour chaussures, polonais pour meubles et sols, masques pour le visage et le corps, masques coiffants pour le visage, cire, services de vente au détail, services de vente en gros et services de vente en ligne concernant les produits suivants: Décorations lumineuses pour arbres de Noël, bougies Candles, bougies d’occasion spéciale, bougies parfumées, bougies chauffantes, bougies parfumées, bougies parfumées, bougies parfumées; Services de vente au détail, services de vente en gros et services de vente en ligne concernant les produits suivants: Préparations pharmaceutiques, compléments alimentaires, compléments vitaminés pour animaux, compléments alimentaires minéraux pour animaux, compléments vitaminés et minéraux pour animaux domestiques, compléments alimentaires pour animaux domestiques, aliments pour bébés et nourrissons, serviettes désinfectantes, bâtonnets ouatés à usage médical; Services de vente au détail, services de vente en gros et services de vente en ligne concernant les produits suivants: Machines électriques de cuisine pour la préparation d’aliments (à l’exception de la cuisine), batteurs électriques à usage ménager, hacheuses de viande (machines), machines électriques à hacher la viande à usage domestique, robots de cuisine électriques pour la cuisine domestique, outils à main électriques, couteaux électriques, aspirateurs de vaacre, machines à couper les fruits électriques à usage domestique, pompes d’aspiration pour aquariums, suiseaux à poussière, machines à découper les déchets (machines électriques), machines à hacher électriques à usage domestique Services de vente au détail, services de vente en gros et services de vente en ligne concernant les produits suivants: nuances de lumière,
Chandeliers, éclairage et réflecteurs lumineux, bouilloires, machines à café électriques; Services de vente au détail, services de vente en gros et services de vente en ligne concernant les produits suivants: Écriteaux, affiches montées, affiches en papier, papier repose-documents, aquarelles, livres de photos, articles de bureau, à l’exception des meubles, blocs-notes (papeterie), livres d’imprimerie (papeterie), Folders (papeterie), liners de table en papier, Folders lier papeteries, blocs à mèches, papeterie parfumée, cabinets pour papeterie
(articles de bureau), cartes illustrées, cartes de rangement, blocs-de-lit en papier, nappes en papier, barrettes (ficelles); Services de vente au détail, services de vente en gros et services de vente en ligne concernant les produits suivants: Mobiles (décoration), figurines en bois, W. chimes décoration décoration, décorations murales adhésives en bois, décorations murales adhésives de cire, sculptures en bois, objets d’art en bois, objets d’art en gypse, objets d’art en matières plastiques, objets d’art en matières plastiques, décor de bois, cire à décor pour murs, décorations pour tables en matières plastiques, ornements de vacances en bois, autres que décorations pour arbres, ornements de fêtes en matières plastiques, dreamcatchers (décorations pour peintres) pointeurs de charpente, glaces (miroirs), glaces (miroirs), miroirs décoratifs, couvertures (à l’exception du linge), osssoirs, coussins de sièges, housses d’oreillers, niches pour animaux domestiques, maisons d’oiseaux, paniers non métalliques pour animaux domestiques, meubles pour animaux domestiques, lits pour animaux domestiques, meubles et meubles pour meubles d’intérieur, miroirs de salle de bains, bordures de bordures, meubles de bureau, pochettes pour bébés, poussettes pour peintres, serviettes d’intérieur canapes, berceaux,

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berceaux portables, berceaux électriques pour bébés, rideaux de bestiaux pour la décoration, commodes de tiroirs non métalliques, râteliers de creux, chaises longues, berceaux de livres, chaises de rangement, lits d’enfant, lits, matelas de lit pour lits, meubles élémentaires, étagères de meubles, Screens (meubles),
Fette pour lits, supports pour plantes et arbres, Cches de vêtements réagi wardrobe pratiqué, lits pour animaux domestiques, tapis à langer pour bébés, niches de chiens, Bins en bois ou en matières plastiques, Racks ameublement, stores d’intérieur en matières textiles pour fenêtres, coffres à jouets, sofas, tables, consoles, outils, porte-pantalons, mangeoires et crochets, tringles de rideaux, anneaux de rideaux, cordons (en intérieur à lamelles) pour la protection de la lumière; Services de vente au détail, services de vente en gros et services de vente en ligne concernant les produits suivants: porte-bougies, vases, aquariums de porte, séchoirs à tambour, brosses à savon, Flasks, Bouteilles, chauffe-biberons électriques, bouteilles pour biberons, paniers de sport, corbeilles et paniers à pain, planches à pain, planches à pain, grenouilles, théières, théières (non électriques), presse-ail (ustensiles de cuisine), micros de cuisine, distributeurs d’égouttage et de planches à repasser, pots à papier, serviettes de toilette (non électriques), pressoirs (ustensiles de cuisine), pinces à repasser cruches, percolateurs à café non électriques, Works d’art en porcelaine, en céramique, en faïence, en faïence, en faïence ou en verre, figurines en porcelaine, fouets, moules à glaçons, pinceaux, ustensiles de cuisine à main, moules bancaires, pots, poêles, plats de cuisson au four,
Bakejohns, brosses à dents, ustensiles de cuisson pour barbecues domestiques, cuissards de thé non électriques bouilloires japonaises en fer pur, non électriques et non électriques, tetsubin, Jars à usage domestique, carafes en verre, broyeurs à café, aciers à main, tasses, tasses à œufs, couettes pour animaux domestiques, plats ignifuges, bâches coupe-plat, bâtonnets, corbeilles
à usage ménager, corbeilles pour déchets ménagers, paniers à pique-niques en matières textiles, y compris plats, bocaux de cuisine, steines, cornes (plats), balais, bols, bols cannelés, cabarets roulants, bols en verre, boîtes à savon, vaisselle, dessous (vaisselle), porcelaine, brosses pour nettoyer les chaussures, bacs à fleurs au-dessous pour animaux domestiques, couvercles de pot, Porcelain, peintres, gants de jardinage, tiges &bra; jouets &ket;, tiges potables, brosses à vaisselle, verrerie pour boissons, toiles de nettoyage, toiles à usage domestique, torches récipients calorifuges pour aliments, sacs à outils, appareils de mixage, à usage domestique non électriques, bols à mâcher, refroidisseurs
(seaux), Pottery, supports cosmétiques, plateaux (litières) pour animaux domestiques; Services de vente au détail, services de vente en gros et services de vente en ligne concernant les produits suivants: Linge de maison, housses de couettes, housses de couettes et revêtements d’oreillers, linge de bain (à l’exception des vêtements), linge de lit, couettes, tapis non en papier, chemins de table, mouchoirs de poche en matières textiles, housses pour abattants de toilettes en tissu ou en tissu, étiquettes en matières textiles, rideaux en dentelle, couvertures de lit, rideaux de portes, matières textiles Composite, housses de protection attachée aux matelas et aux meubles, housses pour sièges de meubles, moustiquaires, couvre-lits, dessus-de-lit en matières textiles, tapis de table non en papier, nappes jetables en matières textiles, tapis de voyage, housses pour coussins, produits de literie, édredons, Tissus, Towels en matières textiles voudrait pour la plage, essuie-mains en matières textiles, serviettes décoratives en matières textiles, tours de table en matières textiles, gants de bain, linge de table (linge de table) Services de vente au détail, services de vente en gros et services de vente en ligne concernant les produits suivants: plantes de contrefaçon; Services de vente au détail, services de vente en gros et services de vente en ligne concernant les produits suivants: gants de baseball, piscines intérieures pratiqué play, filinning (jouets), biberons de poupées, bas de

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Noël artificiels, bonnets de fête en papier, maisons de poupées, sonnettes pour arbres de Noël, disques de sport, machines automatiques, jeux de plateau, jeux portables avec écran à cristaux liquides, rattelages, flèches, swings, véhicules
pour enfants, cartes à jouer, raquettes de jeu, commandes pour consoles de jeux, dés, skittles, appareils pour la formation du corps, poupées, lits de poupées, vêtements pour poupées, jouets de poupées, jeux, lignes de pêche, patins en ligne, patins, masques de toilette, marques théâtrales, porte-bébés, modèles réduits de véhicules Scale interrogé, rembourrages de protection (parties de vêtements de sport), boules pour jeux, jouets en peluche, appareils
pour la construction de bateaux, puzzles, blocs à bâtir (jouets), jouets pour bacs de sable, flottant pour le bain et la natation, traîneaux, jouets, jouets pour animaux domestiques, jouets actionnés à distance, kits modulaires (jouets), jouets éducatifs; Services de vente au détail, services de vente en gros et services de vente en ligne concernant les produits suivants: aliments pour soins
pour animaux domestiques, objets comestibles à mâcher pour animaux, aliments
pour Bird, Strengthening fourrage pour animaux.
Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procèdera pas à une comparaison complète des produits et services susmentionnés. L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produits et services contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques s’adressent au grand public et, en ce qui concerne la vente en gros, au public professionnel. Le niveau d’attention est moyen.
c) Les signes
Zalando LAVANDO
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008,-514/06 P, ARMAFOAM/NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Dès

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lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Lors de l’appréciation de la similitude des signes, une analyse visant à déterminer si les signes véhiculent un certain concept est effectuée pour déterminer si les signes sont similaires sur le plan conceptuel et, dans l’affirmative, dans quelle mesure. Il peut s’avérer plus difficile d’établir que le public peut être induit en erreur quant à l’origine lorsqu’un signe porte un concept facilement identifiable ou lorsque les signes comparés contiennent des concepts différents.
Le signe antérieur est dépourvu de signification pour le public pertinent et est, dès lors, distinctif.
Étant donné que le signe contesté a une signification claire et immédiate pour une partie du public pertinent, comme la partie hispanophone et lusophone (il sera perçu comme la forme géronale du verbe «lavar», qui signifie «laver»), et étant donné que cela pourrait avoir une incidence sur la comparaison conceptuelle des signes, la division d’opposition estime qu’il convient d’apprécier les signes du point de vue du public qui ne perçoit aucune signification dans le signe contesté, comme la partie germanophone du public, qui est le scénario le plus favorable au signe.
La demanderesse a fait valoir que «LAVANDO» sera associé par le public à l’usine de lavande dans l’ensemble de l’Union européenne. Toutefois, cette association est exagérée pour le public analysé car l’équivalent allemand «LAVENDEL» n’est pas suffisamment proche pour évoquer ce concept.
Les deux marques étant des marques verbales, c’est le mot en tant que tel qui est protégé. Par conséquent, aux fins de la comparaison des marques verbales, il est indifférent que l’une d’elles soit écrite en lettres majuscules et l’autre en lettres majuscules.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par leur deuxième lettre «A» et par leurs quatre dernières lettres «-ANDO». Toutefois, ils diffèrent par leurs première et troisième lettres, «Z * L-»/«L * V-», qui sont graphiquement très différentes et produisent un son nettement différent. Bien que la lettre «L» soit présente dans les deux signes, elle apparaît dans des positions différentes.
Contrairement aux arguments de l’opposante, le même nombre de lettres dans deux marques n’a pas, en tant que tel, de signification particulière pour le public pertinent, même pour un public spécialisé. Dès lors que l’alphabet est composé d’un nombre limité de lettres, lesquelles, au demeurant, ne sont pas toutes utilisées avec la même fréquence, il est inévitable que plusieurs mots se composent du même nombre de lettres et en partagent même certaines, sans qu’ils puissent, de ce seul fait, être qualifiés de similaires sur le plan visuel. En outre, le public n’est pas, en général, conscient du nombre exact de lettres d’une marque verbale et, par conséquent, ne remarquera pas, dans la majorité des cas, que deux marques en conflit ont le même nombre de lettres (25/03/2009, T-402/07, ARCOL/CAPOL, EU:T:2009:85, § 81-82; 04/03/2010, C-193/09 P, ARCOL/CAPOL, EU:C:2010:121).
Si les signes ont la même longueur (sept lettres chacune), ils ne sont pas particulièrement longs, de sorte que les différences au niveau de leur début peuvent donc être déterminantes et peuvent l’emporter sur des éléments de similitude.
Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont face à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.

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Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur les plans visuel et phonétique.
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Selon l’opposante, la marque antérieure jouit d’une renommée et d’un caractère distinctif élevé en raison de son usage intensif et de longue date dans l’Union européenne pour les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée, à savoir ceux énumérés à la section a) de la présente décision.
Toutefois, comme il ressort de l’analyse qui précède, la marque antérieure invoquée au titre de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE ne jouit pas d’une renommée ni d’un caractère distinctif accru.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Les produits et services jugés identiques s’ adressent au grand public et au public professionnel, dont le niveau d’attention est moyen. La marque antérieure possède un caractère distinctif normal.
Les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur les plans visuel et phonétique et bien qu’ils coïncident par leur deuxième lettre et par leurs quatre dernières lettres, les différences relevées entre les signes, d’autant plus qu’elles se trouvent au début des signes, ont un impact plus important sur les consommateurs que les similitudes. Il est tenu compte du fait que, dans les signes verbaux, la partie initiale est généralement celle qui attire en premier l’attention du consommateur et qui, par conséquent, sera mémorisée plus clairement que le reste du signe. Cela signifie qu’en général, le début d’un signe a une influence significative sur l’impression générale produite par la marque &bra; 15/12/2009,-412/08, TRUBION/TriBion Harmonis (fig.), EU:T:2009:507, § 40; 25/03/2009, T-109/07, Spa Therapy, EU:T:2009:81, § 30).
Par conséquent, les différences visuelles et phonétiques entre les signes sont suffisantes pour contrebalancer les similitudes du point de vue du public pertinent, qui fait preuve d’un niveau d’attention moyen et reste normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.

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Malgré l’identité présumée entre les produits et services, il n’existe pas de risque de confusion étant donné que le caractère distinctif de la marque antérieure est normal et que les coïncidences entre les marques ne sont pas suffisantes pour conclure que le consommateur pertinent confondrait les marques et considérer que les produits et services identiques présentant les marques proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
À l’appui de ses arguments, l’opposante renvoie à des décisions antérieures de l’Office, dans lesquelles seulement deux lettres diffèrent, dans les oppositions no B 1 386 087 du 11/06/2010 et no B 2 589 060 du 11/08/2016. L’Office n’est toutefois pas lié par ses décisions antérieures, étant donné que chaque affaire doit être examinée séparément et en tenant compte de ses particularités.
Cette pratique a été pleinement soutenue par le Tribunal, qui a déclaré que, conformément à la jurisprudence constante, la légalité des décisions s’apprécie uniquement sur la base du RMUE et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure de l’Office (30/06/2004, T- 281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198).
Bien que les décisions antérieures de l’Office ne soient pas contraignantes, leur raisonnement et leur résultat doivent tout de même être dûment examinés lorsqu’il s’agit de statuer sur une affaire spécifique.
En l’espèce, les affaires antérieures mentionnées par l’opposante ne sont pas pertinentes en l’espèce étant donné que ni la marque antérieure, soit le signe contesté était entièrement inclus dans l’autre signe, ce qui n’est pas le cas en l’espèce. Par conséquent, cet argument de l’opposante doit être rejeté.
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, à supposer même que les produits et les services soient identiques, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public. En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
Cetteabsence de risque de confusion s’applique également à la partie du public pour laquelle le signe contesté aune signification (par exemple, la partie hispanophone et lusophone qui le percevra avec la signification indiquée à la section c) ci-dessus).
RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE
En ce qui concerne l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, l’opposante a invoqué la MUE antérieure no 9 376 609 «Zalando» (marque verbale).
Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée est refusée à l’enregistrement lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, que les produits ou les services pour lesquels elle est demandée soient identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque de l’Union européenne antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’Union ou, dans le cas d’une marque nationale antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’État membre concerné et si l’usage sans juste motif de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.
Par conséquent, les motifs de refus visés à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.

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Les signes doivent être identiques ou similaires.
La marque de l’opposante doit jouir d’une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée; elle doit exister sur le territoire concerné et pour les produits et/ou les services sur lesquels l’opposition est fondée;
Risque de blessure: l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.
Les conditions susmentionnées étant cumulatives, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (16/12/2010, T-357/08, BOTOCYL/BOTOX, EU:T:2010:529, § 41; 16/12/2010, T-345/08, BOTOLIST/BOTOX, EU:T:2010:529, § 41). La satisfaction de l’ensemble des conditions susmentionnées peut toutefois ne pas suffire. L’opposition peut néanmoins ne pas aboutir si la demanderesse établit l’usage avec juste motif de la marque contestée.
a) Renommée de la marque antérieure
Les éléments de preuve produits par l’opposante afin de prouver la renommée et le caractère distinctif élevé de la marque antérieure ont déjà été examinés ci-dessus, concluant qu’ elle jouit d’un certain degré de renommée en Allemagne, qui constitue une partie importante de l’Union européenne, pour les services suivants:
Classe 35: Services de vente au détail, en particulier services de vente par correspondance (y compris vente par correspondance en ligne) en rapport avec des vêtements et des chaussures.
b) Les signes
Les signes ont déjà été comparés ci-dessus dans le cadre de l’examen des motifs visés à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE; Il est fait référence à ces conclusions, qui sont tout autant valables en ce qui concerne l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
c) Le «lien» entre les signes
Comme indiqué ci-dessus, la marque antérieure jouit d’un certain degré de renommée et les signes sont similaires dans une certaine mesure. Afin d’établir l’existence d’un risque de préjudice, il convient de démontrer que, compte tenu de tous les facteurs pertinents, le public pertinent établira un lien (ou une association) entre les signes. La nécessité d’un tel «lien» entre les marques en conflit dans l’esprit des consommateurs n’est pas explicitement mentionnée à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, mais a été confirmée par plusieurs arrêts-(23/10/2003, 408/01, Adidas, EU:C:2003:582, § 29, 31; 27/11/2008,-c 252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 66). Il ne s’agit pas d’une exigence supplémentaire: ceci reflète simplement la nécessité de déterminer si l’association que le public pourrait établir entre les signes est telle qu’il est vraisemblable que l’usage de la marque demandée tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou qu’il lui porte préjudice, après avoir apprécié tous les facteurs pertinents dans le cas d’espèce.
Les éventuels facteurs pertinents aux fins de l’examen d’un «lien» incluent (27/11/2008-, 252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 42):
le degré de similitude entre les signes;

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la nature des produits et des services, y compris le degré de proximité ou de dissemblance de ces produits ou services ainsi que le public pertinent;
l’intensité de la renommée de la marque antérieure;
le degré de caractère distinctif, intrinsèque ou acquis par l’usage, de la marque antérieure;
l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public;
Cette liste n’est pas exhaustive et d’autres critères peuvent être pertinents en fonction des circonstances particulières. En outre, l’existence d’un «lien» peut être établie sur la base de certains de ces critères seulement;
En l’espèce, la marque antérieure ne jouit que d’un certain degré de renommée et les différences entre les signes sont suffisamment importantes pour que le public n’établisse aucun lien entre eux. Les signes ne présentent qu’un degré de similitude inférieur à la moyenne, sans aucune coïncidence conceptuelle. Les différences entre les signes résident dans leur début, qui a une influence significative, étant donné qu’il s’agit de la partie du signe, où l’attention du public est généralement concentrée. Par conséquent, les différences entre les signes seront immédiatement perçues par le public. Ce fait combiné au fait que la marque antérieure ne jouit pas d’une renommée élevée empêche toute hypothèse d’un éventuel lien entre les marques.
En outre, comme expliqué ci-dessus, la marque antérieure jouit d’une renommée pour les services suivants compris dans la classe 35: services de vente au détail, en particulier services de vente par correspondance (y compris en ligne), en rapport avec des vêtements, des chaussures.
L’opposition est dirigée contre les produits et services précités compris dans les classes 16 et 35. Les produits contestés compris dans la classe 16 englobent des produits de l’imprimerie, des produits en papier, des articles de papeterie et des articles de bureau, tandis que les produits contestés compris dans la classe 35 sont des services de vente au détail, en gros et en ligne en rapport avec divers produits compris dans les classes 3, 4, 5, 7, 21, 16, 20, 24, 26, 28 et 31.
Les produits contestés compris dans la classe 16 sont complètement différents des services pour lesquels la marque antérieure jouit d’une renommée dans la classe 35. Ainsi, les services contestés compris dans la classe 35, qui, bien qu’ayant la même nature générale et la même destination que les services de la marque antérieure (services de vente au détail), appartiennent à des secteurs de marché différents. Même si les différentes catégories de produits faisant l’objet de ces services de vente au détail peuvent se trouver dans certains grands points de vente, cela se limite à certaines entreprises ayant un succès commercial qui doivent être considérées comme marginales dans l’appréciation globale de ces secteurs de marché. En effet, il est notoire que les différentes catégories de produits sont le plus souvent vendues dans des magasins spécialisés différents et que les entreprises fournissant les services en cause ne sont généralement pas les mêmes. En outre, le public pertinent percevra différents services comme ayant une source commerciale commune uniquement lorsqu’une grande partie des fournisseurs sont les mêmes, ce qui n’est pas le cas en l’espèce.
Si le public concerné par les produits ou services désignés par les marques en conflit peut se chevaucher vaguement dans une certaine mesure, ces produits ou services sont si différents que le signe contesté est peu susceptible d’évoquer la marque antérieure dans l’esprit du public pertinent.

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Par conséquent, en prenant en considération et en mettant en balance tous les facteurs pertinents du cas d’espèce, la division d’opposition conclut qu’il est peu probable que le public pertinent fasse une association mentale entre les signes en conflit, autrement dit qu’il établisse un «lien» entre eux. Dès lors, l’opposition est dénuée de fondement au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE et doit être rejetée.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Peter quay Lidiya Nikolova Ivan PRANDZHEV
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.